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Guides / Planification territoriale et développement durable

GESTION DURABLE DES EAUX DE PLUIE

1er juin 2017

Judith CôtéConseillère en aménagement

Atelier ici on s’adapte Conseil régional de l’environnement de l’Estrie

Planification territoriale et développement durable


La collection

La gestion durable des eaux de pluie Le bâtiment durable La vision dans les documents de planification La biodiversité et l’urbanisation L’aménagement et l’écomobilité L’urbanisme durable

www.mamot.gouv.qc.ca


L’approche de gestion durable des eaux de pluie (GDEP)


Localisation des mesures de GDEP


La boîte à outils

Des outils de :

Planification territoriale; Réglementation; Promotion et sensibilisation; Incitatifs fiscaux et financiers; Projets municipaux.

Cré

dit:

USD

A N

RC

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La gestion durable des eaux de pluie

Planification territoriale Le schéma d’aménagement et de développement de la MRC; Le plan d’urbanisme de la municipalité; Le programme particulier d’urbanisme.



Planification territoriale Bonnes pratiques

• Schéma d’aménagement et de développement de la MRC de Memphrémagog.


Le secteur Pierrefonds Ouest, Montréal


Le Plan directeur sur le contrôle des apports en éléments nutritifs, Lac-Brome


L’intégration de bassins de rétention au réseau récréatif, Boucherville



Réglementation Zonage; Lotissement; Outils discrétionnaires / PIIA, PAE, PPCMOI; Ententes relatives à des travaux municipaux.

Cré

dit:

Ville

de

Qué

bec


Le plan d’aménagement d’ensemble / Ville de Québec

Secteur Notre-Dame-de-Bellevue : Végétalisation des surfaces

asphaltées; Îlots de verdure aménagés entre les

bâtiments projetés.

Secteurs Méandres V et Mesnils IV : Maintien des milieux naturels

adjacents à la rivière; Intégration de bassins de rétention de

forme sinueuse; Rétention à la source.


Le plan d’aménagement d’ensemble / La Cité verte, Ville de Québec


Le programme particulier de construction, modification et occupation d’un immeuble / Les Bassins du Nouveau Havre, Ville de Montréal


Les Clos Prévostois, Prévost


Le RCI de la Communauté métropolitaine de Québec

Contexte Pressions (urbanisation, etc.) sur la qualité des cours d’eau

de certains bassin versants Permettre le développement sous certaines conditions :

maintenir le mode d’écoulement des eaux. Règlement de contrôle intérimaire visant à limiter les

interventions humaines dans les bassins versants des prises d'eau de la Ville de Québec installées dans la rivière Saint-Charles et la rivière Montmorency Bâtiment de plus de 25 m.c.; Aire de stationnement de 5 cases et plus; Rue; Etc.



Dispositions fiscales et financières Crédit de taxe, montant fixe.



Promotion et sensibilisation Guide / V. de Québec Web / V. de Portland (É.U.)


Quelques projets

Le contrôle à la source dans le quartier Maizerets, QuébecLe quartier Val-des-Bois à l’Île-Bizard, MontréalLe marais épurateur du lac Saint-Charles, QuébecLe bassin du parc de la Montagne-des-Roches, QuébecLe bassin de rétention du parc Schulz, Saint-JérômeLe ruisseau Pinel dans l’écoterritoire de la trame verte de

l’Est, MontréalLe Marché de la gare, Sherbrooke


Le contrôle à la source dans le quartier Maizerets, Québec

Urbanisation


Le quartier Val-des-Bois à l’Île-Bizard, Montréal


Le marais épurateur du lac Saint-Charles, Québec


Le bassin du parc de la Montagne-des-Roches, Québec


Le bassin de rétention du parc Schulz, Saint-Jérôme


Le ruisseau Pinel dans l’écoterritoire de la trame verte de l’Est, Montréal


Le Marché de la gare, Sherbrooke


Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques

Action 2.4 – Soutien aux municipalités dans la mise en place de système de gestion des eaux de pluie

Budget de 10M$

Noue


Merci de votre attention!

[email protected]

RÉFÉRENCE: BOUCHER, Isabelle (2010). La gestion durable des eaux de pluie, Guide de bonnes pratiques sur la

planification territoriale et le développement durable, ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire, coll. « Planification territoriale et développement durable », 118 p.

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