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DÉMARCHE

PREVENTION DESRISQUES PSYCHOSOCIAUX

REMERCIEMENTS

INRS

CNAMTS

CARSAT/CRAM/CGSS

Les acteurs suivants ont participé à la réalisation de ce document

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AVERTISSEMENT

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commons.

LES DIFFÉRENTS NIVEAUX DE PRÉVENTION

LE CADRE GÉNÉRAL

STRUCTURATION D’UNE DÉMARCHE DE PRÉVENTION

LES ÉTAPES DE LA DÉMARCHE DE PRÉVENTION

DEMARCHE DE PREVENTION

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Prévention des RPS

Prévention primaire ou comment combattre le risque à la source ? Prévention durable

Prévention secondaire ou comment renforcer la résistance des salariés au stress ? Efficace à court terme uniquement

Prévention tertiaire ou comment prendre en charge les salariés en souffrance ? Réagir à l’urgence des situations

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Quelles actions pour quels objectifs et quels résultats ?

Le cadre général

Se débarrasser des idées reçues :o Un peu de stress, ça ne fait pas de malo Le stress, c’est seulement un problème lié à la personneo Contre le stress, on ne peut rien

S’intégrer dans une démarche globale de prévention des risques professionnels

Agir de manière participative et pluridisciplinaire

Avoir recours à des méthodes adaptables aux différentes situations de travail

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Structuration d’une démarche de prévention

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Une démarche structurée de type conduite de projet

Existence de conditions de réussite

ED 6011

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Les étapes d’une démarche de prévention

1ère étape : Le pré-diagnostic ou le dépistage

Objectiver l’existence des risques psychosociaux,

Évaluer leur dimension collective et les localise

Faire émerger un consensus sur la présence des RPS dans l’entreprise

Juger de l’opportunité d’une démarche de diagnostic / d’intervention proprement dite

Préciser le champ d’intervention et finaliser l’engagement de l’entreprise

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Réalisation d’un pré-diagnostic sur l’ensemble des unités ou collectifs retenus et à partir des données connues pour :

Comment ?

En repérant des indicateurs d’alerte

o Liés au fonctionnement de l’entreprise

o Liés à la santé et la sécurité des salariés

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ED 6012

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2ème étape : Constitution d’un groupe-projet

Pourquoi ?

o Piloter la démarche de prévention

o S’assurer que les objectifs sont atteints

o Associer des représentants du personnel et

éventuellement des salariés

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Avec qui ?

Sa composition dépend de l’entreprise, il peut comprendre :

o Membre(s) de la direction

o Acteurs de la santé au travail (infirmière, Med. du travail, Préventeur)

o Représentants du personnel

o Salariés volontaires

o Groupe de salariés représentatif et reconnu de tous

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Pour quoi faire ?

Ses missions :

o Désigne un animateur /pilote

o Décide d’un échéancier

o Elabore un plan de travail

o Informe l’ensemble des salariés

o Précise les objectifs et les modalités d’intervention qui peut être réalisée par un intervenant extérieur

o Assure le suivi des actions et des indicateurs

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3ème étape : Le diagnostic approfondi

Mieux évaluer le niveau de souffrance des salariés et objectiver les atteintes à la santé

Identifier les facteurs de risques psychosociaux

Repérer les groupes de salariés les plus exposés

Cette étape est le plus souvent réalisée avec une aide extérieure. Elle passe par l’analyse du travail réel

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Préalable nécessaire

Cette étape doit être précédée d’une information du personnel pour expliquer les objectifs de cette étape et l’importance, pour le résultat, de la participation du maximum de salariés des unités retenues en priorité.

C’est au groupe-projet d’organiser et de réaliser la communication tout au long de la démarche.

C’est au CHSCT de la relayer.

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Une aide extérieure : se faire accompagner

Le médecin du travail et les intervenants des Services de Santé au Travail

Les intervenants du service Prévention des risques professionnels de la CARSAT / CRAM / CGSS

Les chargés de mission de l’ARACT

Un IPRP spécialiste en ergonomie, en psychosociologie ou en organisation du travail

Des cabinets conseils expérimentés dans l’accompagnement d’une démarche de prévention collective, centrée sur le travail (prévention primaire)

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La pluridisciplinarité s’impose. L’entreprise peut s’appuyer sur :

4ème étape : Restitution des résultats

Par les intervenants au groupe-projet

Par les intervenants à la direction

Par le groupe-projet ou les intervenants à tous les acteurs de l’entreprise

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5ème étape : Elaboration et mise en œuvre d’un plan

d’actions

Sur la base des résultats du diagnostic approfondi

Propositions élaborées par le groupe-projet, les salariés concernés, en lien avec le CHSCT

Décision et mise en œuvre par la direction

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6ème étape : Suivi et prévention au quotidien

Suivi des indicateurs

Suivi et révision du plan d’actions si besoin (groupe-projet et CHSCT)

La prévention des RPS est intégrée à la prévention des risques professionnels dans l’entreprise (actualisation du DU et consultation du CHSCT)

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POUR ALLER PLUS LOIN…

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ED 6011ED 973

ED 6012

DV 327 Dossiers web thématiqueswww.inrs.fr

DV 365ED 6070 ED 5021 : Le point

des connaissances sur … le stress au travail

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Quelques adresses internet…

www.inrs.fr

www.risquesprofessionnels.ameli.fr

www.anact.fr

www.travailler-mieux.gouv.fr

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