1 recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants guide...
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Recenser et prévenir les risques dans les
bâtimentsaccueillant des enfantsGuide méthodologique
MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT
ET DE L’AMÉNAGEMENT DURABLES
MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE
MINISTÈRE DE LA SANTÉ,DE LA JEUNESSEET DES SPORTS
MINISTÈRE DU LOGEMENTET DE LA VILLE
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Plan de la présentation
• Des éléments pour identifier les risques• Des indications pour les prévenir• Des conseils pratiques pour agir : les fiches
Dans quel contexte s’inscrit ce guide ?
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Le Plan National Santé Environnement
• Adopté en Juin 2004 par le Premier ministre• Signé par quatre ministères :
• Écologie, Développement et Aménagement durables• Santé, Jeunesse et Sports• Logement• Éducation nationale
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Le Plan National Santé Environnement
• 3 objectifs majeurs• Garantir un air et une eau de bonne qualité• Prévenir les pathologies d’origine environnementale
(asthme, cancer …)• Mieux informer le public et protéger les populations
sensibles (enfants et femmes enceintes)
45 actions concrètes
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
6
Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
L’action 29
• Objectif : veiller à la qualité des bâtimentsaccueillant des enfants
• 3 sous actions :• Plan Bruit• Recensement des établissements
construits sur d’anciens sites industriels• Élaboration d’un guide méthodologique
de recensement des risques sanitaires environnementauxà destination des collectivités territoriales
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
L’action 29 : réalisation du guide• Coordination du Ministère en charge de l’écologie• Rédaction par le cabinet de consultants Alphéeis• Mise en place d’un groupe de pilotage :
• Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports• Ministère de l’Éducation Nationale• DGUHC pour le ministère du Logement• ADEME• INERIS• INPES• AFSSET• CSTB
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
L’action 29 : réalisation du guide
• Identifier l’ensemble des risques sanitaires environnementaux dans différents types de bâtiments accueillant des enfants
• Identifier et hiérarchiser les mesures de prévention pour diminuer les facteurs de risques dans les bâtiments neufs et existants
• Réaliser des fiches opérationnelles et pédagogiques
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Les spécificités des bâtiments accueillant des enfants
• Chaque catégorie de bâtiments est soumise à des réglementations d’hygiène et de sécurité qui lui est propre
• Accueil de la petite enfance (crèche, garderie, …)• Écoles maternelles et élémentaires• Collège et lycée public• Accueil collectif pour les vacances et les loisirs
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Le risque sanitaire environnemental
• Risque = Danger x Exposition• 3 types de risques :
• Risque majeur• Risque accidentel et aigu• Risque chronique
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Identifier les risques liés à l’air, à l’eau, au sol
bruit
monoxyde de carbone
plomb
amiante
pollution de l’air
intérieur légionelles
radon
champs électro-
magnétiques pollution des sols
pollution atmosphériq
ue
composés organiques
volatils
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
risque chimique risque
biologique
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Les risques liés à l’air :la pollution de l’air
intérieur
• Mauvais renouvellement de l’air, mobiliers ou activités fortement émissives (COV, ozone…), transfert de polluants de l’extérieur…
• Concentration de certains polluants• Risque d’allergies, crise d’asthme, maladies
respiratoires…
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Les risques liés à l’air :le monoxyde de carbone
• Provient d’une mauvaise ventilationou d’un mauvais entretien d’appareils de chauffage
• 0.1 % de CO dans l’air ambiant tue en une heure• Gaz très toxique surtout pour les enfants
et les personnes effectuant un exercice physique (gymnase)
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Les risques liés à l’air :l’amiante
• Fibres contenues dans certains matériaux isolantslibérées par l’usure ou lors de travaux
• Substance classée cancérogène• Risque d’inhalation par les enfants
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Les risques liés à l’air : les risques chimiques
• Polluants chimiques présent dans l’air• COV, aldéhydes…
• Proviennent des peintures, vernis, colles…mais aussi dans le matériel scolaire (feutres, colle…)
• Irritation de la peau et des muqueuses pulmonaires,nausées ou maux de tête
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Les risques liés à l’air : la pollution atmosphérique
• Accidentelle ou chronique• Rejets de produits chimiques par l’industrie,
l’agriculture, les transports, …• Troubles respiratoires (asthme, toux),
irritation des yeux, maux de tête
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Les risques liés à l’air :les risques biologiques
• Mauvaise ventilation,présence de contaminants dans les locaux
• Pollen, bactéries, moisissures…• Provoque des rhinites, allergies
ou crise d’asthme par inhalation
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Les risques liés à l’air : les ondes électromagnétiques
• Lignes à hautes tensions,lignes de distribution d’électricité, techniques de communication sans fil
• Aucune preuve convaincante de risque sanitairen’a été pour le moment identifiée
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Les risques liés à l’air : le bruit
• Sources extérieures (voies ferrées, routes)et intérieures (ventilation, cantine…)
• Effets néfastes sur l’acquisition des connaissances, modification du comportement,gênes et troubles auditifs
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Les risques liés à l’eau:le plomb
• Dans les peintures, les anciennes canalisations d’eau, émissions industrielles
• Risque d’ingestion par les jeunes enfants• Entraîne des retards intellectuels,
des troubles de la croissance
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Les risques liés à l’eau :les légionelles
• Présence dans les réseaux d’eau chaude,les systèmes de ventilation et de climatisation
• Bactérie entraînant une infection pulmonaire sévère(mais aucun risque en cas d’ingestion)
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Les risques liés au sol : le radon
• Gaz radioactif dégagénaturellement par le soldans certaines régions
• Une forte teneur en radon dans les bâtiment peut provenir de mauvaises ventilation et isolation
• Le radon est cancérigènepulmonaire
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Les risques liés au sol :la pollution des sols
• Due à l’activité industrielle présente ou passée Anciennes industries chimiques…• Susceptible de se retrouver dans l’eau et l’air
environnant• Le risque dépend de :
• La source de pollution• La possibilité de contact entre la source et l’individu
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Prévenir les risques
• L’importance du maître d’ouvrage• Le choix du site• Le choix des matériaux et des produits• Le choix des installations techniques• L’entretien• Le diagnostic• La réhabilitation
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
En amont :l’importance du maître d’ouvrage
• C’est le maître d’ouvrage qui choisit :• Le site• Les matériaux et produits• Les installations techniques
Il est possible lors d’un appel d’offre d’y intégrer des critères sanitaires et environnementaux
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
En amont :le choix du site
• Plusieurs aspects à considérer :• La sécurité d’accès• Les activités passées (activités polluantes,
industrielles)• Les industries et infrastructures (routes…) à proximité• De futurs projets de construction à proximité ?• L’intégration du bâtiment dans son environnement
(possibilité d’apports solaires ?)
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
En amont :le choix des matériaux et des
produits• Concerne les matériaux de construction,le mobilier, peinture …
• Éviter les matériaux fibreuxcontenus dans certains isolant et ayant des conséquences semblables à l’amiante
• Éviter les matériaux contenant des COV et aldéhydes• Contreplaqué, aggloméré de bois• Agents conservateurs du bois• Certains isolants (polystyrène, polyuréthane)• Tapis, moquettes, sols souples…• Solvants contenus dans les vernis, résines, colles
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
En amont :le choix des matériaux et des
produits• Quelques repères :
• Pour certains produits, les labels reconnus : NF Environnement,Eco-label européen
• La base INIES qui regroupe des déclarations environnementales sur des produits de constructions(www.inies.fr)
• Certaines procédures scientifiquesqui permettent d’avoir une information plus précise(ex. CESAT)
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
En amont :le choix des installations
techniques• Pour les appareils à combustion (cuisson, chauffage) Prévenir les risques de dégagement
de monoxyde de carbone• Installations de ventilation
Prévention des risques de pollution de l’air intérieur : élimination du CO2, des COV, des moisissures…
• Production et distribution d’eau chaude sanitaire Éviter l’eau stagnante pour empêcher
la prolifération des légionelles
+ Prévoir un entretien et une maintenance régulière
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
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Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Pendant l’utilisation :entretien et exploitation
• Les produits d’entretiens peuvent être sourcede pollution de l’air, de l’eau et du sol
• Choisir les moins toxiques : critères de toxicitédans le marché des produits d’entretiens
• Respecter les doses recommandées par les fabricants• Effectuer une bonne aération
• Petits travaux, bricolage : éviter la présence des enfants pendant les travaux et bien aérer ensuite
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
33
Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Pendant l’utilisation :diagnostics des bâtiments
existants• Ventilation : vérification des débits
de renouvellement d’air• Réseaux de distribution de l’eau : vérification de
l’absence de bactéries ou autres pathogènes• Polluants présents dans le bâtiment :
plomb, amiante, radon, COV, …• Bilan énergétique
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
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Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Vers la réhabilitation
• Isolation en prenant en compte :• Le bruit• La qualité de l’air intérieur• Dépense énergétique
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
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Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
• Gestion du chantier• Poussières, particules fines, amiante• Solvants, métaux lourds présents dans les peintures,
produits de bricolages
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
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Pendant l’utilisation
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Détails de fiche
Conclusion
36
Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
12 fiches pratiquesclassées par thème : air, eau,
sol
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Le contenu des fiches
Les dangers
Les sources du danger
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Le contenu des fiches
Les moyens de prévention
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
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Pendant l’utilisation
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Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Le contenu des fiches
La réglementation
Les interlocuteurs
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
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Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
40
Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
41
Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Conclusion : recenser les risques…Le contexte
Le PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
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Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
bruit
monoxyde de carbone
plomb
amiante
pollution de l’air
intérieur légionelles
radon
champs électro-
magnétiques pollution des sols
pollution atmosphériq
ue
composés organiques
volatils
risque chimique risque
biologique
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Conclusion : …pour mieux les prévenir
en amont de la construction
choix du site, des matériaux…
pendant l’utilisation
produits d’entretien, maintenance…
vers la réhabilitation
diagnostic, remise aux normes…
Le contexteLe PNSE
L’action 29
Spécificités…
IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
PrévenirEn amontde la construction
Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
AgirLes fiches
Détails de fiche
Conclusion
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Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants
Contacts
• www.ecologie.gouv.fr
• www.sante.gouv.fr
• www.education.gouv.fr
• www.jeunesse.gouv.fr
• www.logement.gouv.fr
Le contexteLe PNSE
L’action 29
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IdentifierRisques liés à l’air
Risques liés à l’eau
Risques liés au sol
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Pendant l’utilisation
Vers la réhabilitation
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Détails de fiche
Conclusion
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