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Abécédaire des acronymesen urbanisme

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3www.documentdurbanisme.net

A

b

A Zones Agricoles dans les Plans Locaux d’Urbanisme

ABF Architecte des Bâtiments de France

ADEME Agence De l’Environnement et de la Maîtrise d’Energie

ADIL Agence Départementale pour l’Information sur le Logement

AE Autorité Environnementale

AEU Approche Environnementale de l’Urbanisme

AFR Association Foncière de Remembrement

ALUR Accès au Logement pour un Urbanisme Rénové

AMVAP Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine

ANAH Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat

APB Arrété de Protection de Biotope

APD Avant Projet Détaillé

APS Avant Projet Sommaire

ARS Agence Régionale de la Santé

AU Zones A Urbaniser dans les Plans Locaux d’Urbanisme

BBC Bâtiment Basse Consommation

BD Bases de Données

BE Bureau d’Etudes

BO Bulletin Officiel

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c

d

CA Chambre d’agriculture

CAUE Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement

CC Carte Communale

CCI Chambre de Commerce et d’Industrie

CDAC Commission Départementale Aménagement Commercial

CDC Communauté De Communes

CDCEA Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles

CDN Coeur de Nature

CDNPS Commission Départementale Nature Paysages et Site

CDPENAF Commision Départemantale de la Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers

CDT Comité Départemental du Tourisme

CINASPIC Constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif

COS Coefficient d’Occupation des Sols

CRT Comité Régional du Tourisme

CSP Catégories Socio Professionnelles

CU Certificat d’Urbanisme

DDT Direction Départementale des Territoires

DDRM Dossier Départemental des Risques Majeurs

DGI Direction Générale des Impôts

DOO Document d’Orientations et d’Objectifs

DPE Diagnostic Performance Énergie

DPU Droit de Préemption Urbain

DREAL Direction REgionale de l’Aménagement et du Logement

DSP Délégation de Service Public

DUP Déclaration d’Utilité Publique

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e

g

h

EBC Espaces Boisés Classés

ENE Engagement National pour l’Environnement

ENL Engagement National pour le Logement

ENS Espaces Naturels Sensibles

EHPAD Etablissement Hospitalier pour Personnes Agées Dépendantes

EPCI Etablissement Public de Coopération Intercommunale

ER Emplacements réservés

EVP Espaces Verts Protégés

GAEC Groupement Agricole d’Exploitation en Commun

GES Gaz à Effet de Serre

HLL Habitation Légère de Loisir

HLM Habitation à Loyer Modéré

HQE Haute Qualité Environnementale

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i

l

m

ICPE Installation Classée pour la Protection de l’Environnement

IGN Institut Géographique National

INPN Inventaire national du Patrimoine Naturel

INSEE Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques

LAU Loi d’Aménagement et d’Urbanisme

LME Loi de Modernisation de l’Economie

Loi NOTR Loi pour la Nouvelle Organisation Territoriale de la République

LOA Loi d’Orientation Agricole

LOADDT Loi d’Orientation pour l’Aménagement et le Développement Durable du Territoire (Loi Voynet)

MARNU Modalités d’Application du RNU

MEDDE Ministère de l’Ecologie du Developpement Durable et de l’Energie

MH Monument Historique

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n

o

p

N Zones Naturelles dans les Plans Locaux d’Urbanisme

NTIC Nouvelles Technologies de l’Information et des Communication

OAP Orientation d’Aménagement et de Programmation

ONF Office National des Forêts

OPAH Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat

PA Permis d’aménager

PAC Porté A Connaissance

PADD Plan d’Aménagement et de Développement Durable

PAE Programme d’Aménagement d’Ensemble

PAVE Plan d’Accessibilité de la VoiriE

PC Permis de Construire

PDIPR Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

PDU Plan de Déplacement Urbain

PEB Plan d’Exposition aux bruits

PLH Programme Local de l’Habitat

PLU Plan Local d’Urbanisme

PLUi Plan Local d’Urbansime Intercommunal

PME Petites et Moyennes Entreprises

PMI Petites et Moyennes Industries

PMR Personnes à Mobilité Réduite

PNR Parc Naturel Régional

POS Plan d’Occupation des Sols

PPA Personnes Publiques Associées

PPRI Plan de Préventions des Risques Inondations

PPRM Plan de Prévention des Risques Maritimes

PPRNP Plan de Prévention des Risques Naturels et Parasismiques

PPRT Plan de Prévention des Risques Technologiques

PUP Projet Urbain Partenarial

PVR Participation pour Voirie et Réseaux

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r

s

RNU Règlement National d’Urbanisme

RSD Règlement Sanitaire Départemental

RT Règlementation Thermique

SAFER Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural

SAGE Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux

SAU Surface Agricole Utile

SCOT Schéma de COhérence Territorial

SDAGE Schéma Départemental d’Aménagement et de Gestion des Eaux

SDC Schéma de Développement Commercial

SHOB Surface Hors Oeuvre Brute

SHON Surface Hors Oeuvre Nette

SIG Système d’Informations Géographiques

SIRENE Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et des Etablissements

SITADEL Système d’Information et de Traitement Automatisé des Données Elémentaires sur les Logements et les locaux

SIVOM Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple

SIVU Syndicat Intercommunal à Vocation Unique

SMIC Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance

SPANC Service Public d’Assainissement Non Collectif

SRCAE Schéma Régional Climat / Air / Energie

SRCE Schéma Régional de Cohérence Ecologique

SRU Solidarité et Renouvellement Urbain (Loi)

STAP Services Territoriaux de l’Architecture et du Patrimoine

STECAL Secteur de Taille et de Capacité Limitées

SUP Servitude d’Utilité Publique

9www.documentdurbanisme.net

t

u

v

TA Tribunal Administratif

TFPB Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties

TFPNB Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties

TGI Tribunal de Grande Instance

TH Taxe d’Habitation

THLV Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants

TLE Taxe Locale d’Equipement

TLV Taxe sur les Logements Vacants

TPU Taxe Professionnelle Unique

TVB Trame Verte et Bleue

U Zones Urbaines dans les Plans Locaux d’Urbanisme

UTN Unité Touristique Nouvelle

VRD Voiries et Réseaux Divers

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zZAC Zone d’Aménagement Concerté

ZAD Zone d’Aménagement Différé

ZAE Zone d’Activité Economique

ZDE Zone de Développement Héolien

ZDH Zone à Domainante Humide

ZICO Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux

ZNIEFF Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique

ZPS Zone de Protection Spéciale

ZPPAUP Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager

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