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Fiche Prvention - A4 F 10 13

Ordonnancement, pilotageet coordination de chantier

Cette fiche prsente les missions de lordonnancement, du pilotage et de la coordination

(OPC), communment appel le pilote , dans une opration de construction, ainsi que sonimplication en matire de scurit et sant des travailleurs.

Dfnitions et description

De manire usuelle, intgr la matrise duvre, lOPC dune opration de construction est encharge de la gestion du planning dintervention des diffrentes entreprises, de la garantie des dlaisde travaux, lorsque lopration requiert lintervention de plusieurs entreprises. Son objectif est le res-pect du dlai global fix par le matre douvrage grce la matrise des dlais partiels et individuelsde chaque contractant.

Fonction apparue dans le BTP lors des grands travaux de reconstruction et de structuration desannes cinquante et soixante, lOPC a connu une reconnaissance lgale avec la loi MOP n 85-704,

laquelle la identifi, dans larticle 7, comme un lment de mission de matrise duvre sous le vo-cable ordonnancement, pilotage et coordination du chantier .

Les textes dapplication de la loi MOP donnent une dfinition de la mission dOPC dans le contextedes oprations publiques. Mais il est noter quaucun texte nimpose la dsignation dun OPC enmarchs privs.

En marchs publics, cette mission est inexistante en cas de march de travaux unique et nest quop-tionnelle (bien quindispensable) en marchs spars.

En outre, la loi relative la matrise douvrage publique (loi MOP) ne la envisag que pour la coordi-nation des travaux et non pour celle destudes en amont : rglementairement,cet interlocuteur napparat donc quenphase ralisation (et non conception), au

sens du Code du travail.

Principales missionsdans lacte deconstruire

Larticle 10 du dcret n 93-1268 du29 novembre 1993 et de larrt du21 dcembre 1993 (textes dapplicationde la loi MOP) prcise les missions quunmatre douvrage peut confier lOPC :

Ordonnancement : analyser lestches lmentaires portant sur les

Mustang

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tudes dexcution et les travaux, dterminer leurs encha-nements ainsi que leur chemin critique par des documentsgraphiques. Planification :proposer des mesures visant au respectdes dlais dexcution des travaux et une rpartition appro-prie des ventuelles pnalits. Coordination : harmoniser dans le temps et dans les-pace les actions des diffrents intervenants au stade des tra-vaux. Pilotage du chantier : au stade des travaux et jusqula leve des rserves dans les dlais impartis dans le(s)contrat(s) de travaux, mettre en application les diverses me-sures dorganisation arrtes au titre de lordonnancement etde la coordination.

Missions et obligations en

matire de scurit au travail

LOPC dune opration de construction est fortement impli-qu dans la dmarche de prvention. Larticle L.4531-1 duCode du travail le rend coresponsable, en tant que matreduvre, avec le matre douvrage, les entreprises et le coor-donnateur scurit, protection de la sant (CSPS), de la miseen uvre des sept principes gnraux de prvention, avecune priorit au n 7 Planifier la prvention .

Ainsi, lorsque sa dsignation est anticipe en phase deconception du projet, lOPC devrait sattacher fournir aucoordonnateur SPS un calendrier tous corps dtat permet-

tant ce dernier didentifier les phases de coactivit simul-tane et de visualiser les risques lis la coactivit succes-sive. Certains choix organisationnels et/ou de planificationpeuvent lourdement peser sur les conditions de scurit duchantier.

En phase prparation de travaux et lors de leur excution,lOPC doit agir en harmonie avec le coordonnateur SPS. Eneffet, le premier facilite les relations entre les divers acteurspour livrer lopration temps, tandis que le second les faci-lite pour limiter les situations risques : si les objectifs finauxdiffrent, les moyens (tches du chantier anticipes, organi-ses et scurises) sont les mmes.

Comme pour les autres composantes de la matrise duvrede lopration, ce sont les modalits pratiques de coopra-tion jointes aux contrats respectifs de ces deux prestatairesqui explicitent le rle confi chacun par le matre douvrageet les limites de leurs responsabilits.

Rle de lOPC dans llaborationdu plan gnral de coordination

De manire plus spcifique, le Code du travail a prvu unrle fondamental pour le matre duvre dans la rdactiondu plan gnral de coordination (PGC). Il doit arrter les me-sures dorganisation gnrale du chantier, en concertationavec le coordonnateur SPS (article R.4532-44-2), afin que

ce dernier puisse prendre ses mesures de coordination SPS(article R.4532-44-3).

Ces mesures peuvent se dcliner ainsi : calendrier dexcution dtaill par corps dtat (en son

absence, le coordonnateur SPS est dans lincapacit dedtecter les situations de coactivit simultane et/ou suc-cessive) ;

phasage gographique des travaux ; propositions de plan dinstallation de chantier, matriali-

sant voies daccs zones de stationnement implanta-tion base vie et autres locaux de chantier zones de stoc-kage positionnement des engins de levage etc.

Les inspections du travail et les tribunaux, quant eux, in-sistent sur le rle de lOPC dans :

la limitation des situations de coactivit simultane et no-tamment des travaux superposs ;

la mise en commun de moyens logistiques partags (cha-

faudages, grues, etc.) ; lvaluation des risques lis des dlais dexcution trop

tendus ; limplication aux cts du coordonnateur SPS, lors de

la consultation des entreprises et de la prparation dechantier, au titre des dlais rglementaires de remise desPPSPS, des plans de retrait amiante, de procdure DT-DICT, de ralisation des VRD pralables, etc. ;

les dlais de dpose des taiements des lments struc-turels du btiment.

Actions vis--vis des autres

intervenants lors dudroulement de lopration

En matire de dmarche de prvention, la chronologie destches de lOPC pourrait sarticuler comme suit.

Pendant toute sa mission : Application des sept principes gnraux de prvention,

dont, prioritairement, le 7e: Planifier la prvention ; Coopration avec le coordonnateur SPS dsign par

le matre douvrage en lassociant aux runions orga-nises et en lui transmettant les diffrents calendrierstablis au titre de sa mission ;

Visa des observations du coordonnateur portes auregistre-journal de la coordination et rponse, le caschant.

Rglementation

Code du travail

R.4531-1 et suivants : coordination, scurit etprotection de la sant sur les chantiers de btimentet de gnie civil principes gnraux.

R.4532-42 et suivants : oprations de 1reet de 2e

catgories.

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Fiche Prvention - A4 F 10 13 - oppbtp 2013

OPPBTP25, avenue du Gnral Leclerc - 92660 Boulogne-Billancourt Cedex - 01 46 09 27 00 - www.preventionbtp.fr

Au moment de la consultation des entreprises : fourniture dun calendrier dtaill tous corps dtat au

coordonnateur SPS ;

arrt des mesures dorganisation gnrale du chantier inclure dans le PGC, en concertation avec le coor-donnateur SPS ;

travail sur la proposition de plan dinstallation de chan-tier, avec le coordonnateur SPS.

En cours de chantier : sensibilisation du coordonnateur SPS sur les tches

constituant le chemin critique ; valuation, en termes de scurit, des incidences de

recalage de calendrier ; participation aux runions trimestrielles du CISSCT sui-

vant les invitations du coordonnateur SPS.

En phase de parfait achvement : sollicitation du coordonnateur SPS en cas de leve

de rserves susceptibles de gnrer des situations decoactivit simultane.

Le matre douvrage. Fiche prvention A4 F 01 12.

dition OPPBTP. Le matre doeuvre. Fiche prvention A4 F 02 12.

dition OPPBTP. Coordonnateur de scurit et de protection

de la sant (CSPS). Fiche prvention A4 F 03 12.dition OPPBTP.

Modalits de coopration SPS en phase de

conception du projet. Fiche prvention A4 F 06 12.dition OPPBTP.

Modalits pratiques de coopration SPS en

phase de ralisation du projet. Fiche prventionA4 F 09 12. dition OPPBTP.

Documents consulter