65490 oursebe clille ctp olivier lacaze - … · dispositions de l'article 5.1 du ccag (norme...

Dessiné par: indice:Date et nature des modifications:

Début de phase:

Maître d'oeuvre:

Phase:

Maître d'ouvrage:

Orig.10 Mai 2016 : Dossier de consultation des entreprisesRemis le:

Nom - Signature:

Nomination et echelle :

NOTA: Ce plan est la propriété exclusive de STUDIO D, il ne pourra être divulgué sans son autorisation

W. SIRE

Réaménagement et extensionde la cabane pastorale de

l'Aoulhet

Mars 2016

Commune de Saint-Pé-de-BigorrePlace des arcades65270 - Saint-Pé-de-Bigorre

Departement des Hautes-PyrénéesCommune de Saint-Pé-de-Bigorre

DCE Bureau d'Etude: Bureau de Contrôle: Coordinateur SPS:

STUDIO DARCHITECTES

STUDIO DarchitectesJOËL et VALERIEDESCAZEAUX

30 AVENUE DE LA MARNE6 5 0 0 0 T A R B E STéléphone - 05.62.34.39.39Télécopie - 05.62.34.39.34

[email protected]

Olivier LACAZE17 Rue de la Paix65490 OURSEBELILLE CCTP

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Commune de Saint-Pé-de-Bigorre Réaménagement et extension de la cabane pastorale de l’Aoulhet DCE

STUDIO D 1 C.C.T.P

SOMMAIRE

Généralités / prescriptions communes à tous les lots

Lot n° 1 Maçonnerie / Gros œuvre / Démolition Page 21

Lot n° 2 Charpente / Couverture / Ossature bois / Bardage bois / Zinguerie Page 35

Lot n° 3 Menuiseries extérieures aluminium / Serrurerie Page 77

Lot n° 4 Plâtrerie - Doublages – isolation Page 103

Lot n° 5 Peinture Page 113

Lot n° 6 Fumisterie / Poêle à bois Page 140


STUDIO D 2 C.C.T.P

GENERALITES PRESCRIPTIONS

COMMUNES A TOUS LES LOTS

I - Définition de l'opération

Opération : Réaménagement et extension de la cabane pastorale de l’Aoulhet située sur les hauteurs

de Saint-Pé-de-Bigorre à environ 1200m d’altitude

Mode de dévolution du marché : Les entreprises invitées à remettre une offre sont uniquement :

entreprise générale ou groupement d’entreprises.

Exécution des travaux par tranches : Les travaux seront réalisés en une seule tranche.

Tranche unique

Délais d’exécution : VOIR PLANNING

II - Maître d'ouvrage, maître d'œuvre, etc.

Maître d’Ouvrage Commune de Saint-Pé-de-Bigorre

Place des Arcades Tel 05.62.41.80. 07

65 270 SAINT-PE-DE-BIGORRE

@ [email protected]

Maître d’œuvre STUDIO D / Architectes

S.A.R.L d’Architecture

30 avenue de la Marne Tel 05.62.34.39.39

65000 Tarbes Fax 05.62.34.39.34

@ [email protected]

SPS MANAGEMENT COORDINATION

Olivier Lacaze

17 rue de la Paix Tel 05.62.33.42.89

65490 OURSELILLE Mobile 06.43.81.16.56

@ [email protected]

Liste des pièces


STUDIO D 3 C.C.T.P

L’architecte est missionné par le Maître de l’ouvrage pour une mission de base de maîtrise d’œuvre

Documents écrits

C.C.T.P.

C.C.A.P.

Planning prévisionnel des travaux

RC

AE

Documents graphiques

Les plans suivants sont joints au dossier de consultation :

- Plans architecte

PLAN DU RDC EDL Ech. 1/50

COUPES EDL Ech. 1/50

FACADES EDL Ech. 1/100

PLAN DU RDC Ech. 1/50

COUPES Ech. 1/50

FACADES Ech. 1/50

III - Caractéristiques du site

La commune de Saint-Pé-de-Bigorre envisage le réaménagement et l’extension de la cabane pastorale de l’Aoulhet

située sur les hauteurs de la commune à environ 1200m d’altitude.

État actuel du terrain

La cabane actuelle se trouve au Sud de la commune de Saint-Pé-de-Bigorre, à environ 1200m d’altitude en

plein cœur de la fôret domaniale.

La parcelle est la N°549

Le terrain présente une dénivelée très importante.

Accès du terrain :


STUDIO D 4 C.C.T.P

L'accès du chantier pour l’entreprise se fera obligatoirement par héliportage. Aucun accès mécanisable n’est

possible.

IV - Connaissance des lieux

Les entrepreneurs sont réputés par le fait d'avoir remis leur offre :

— s'être rendus sur les lieux où doivent être réalisés les travaux ;

— avoir pris parfaite connaissance de la nature et de l'emplacement de ces lieux et des conditions générales

et particulières qui y sont attachées ;

— avoir pris parfaite connaissance de l'état du terrain qui leur sera livré ;

— avoir pris connaissance des possibilités d'accès, d'installations de chantier, de stockage, de matériaux,

etc., des disponibilités en eau, en énergie électrique, etc. ;

— avoir pris tous renseignements concernant d'éventuelles servitudes ou obligations.

En résumé, les entrepreneurs sont réputés avoir pris connaissance parfaite des lieux et de toutes les

conditions pouvant en quelque manière que ce soit avoir une influence sur l'exécution et les délais, ainsi que sur la

qualité et les prix des ouvrages à réaliser.

Aucun entrepreneur ne pourra donc arguer d'ignorances quelconques à ce sujet pour prétendre à des

suppléments de prix, ou à des prolongations de délais.

V - Décomposition des travaux en lots

L'ensemble des travaux de la présente opération est divisé en 9 lots, à savoir :

Lot n° 1 Maçonnerie / Gros œuvre / Démolition

Lot n° 2 Charpente / Couverture / Ossature bois / Bardage bois / Zinguerie

Lot n° 3 Menuiseries extérieures aluminium / Serrurerie

Lot n° 4 Plâtrerie - Doublages – isolation

Lot n° 5 Peinture

Lot n° 6 Fumiste


STUDIO D 5 C.C.T.P

VI - Réglementations

Concernant l'exécution des travaux du marché

Obligation de respect de la réglementation

La réalisation des travaux des présents marchés devra impérativement respecter tous les textes,

dispositions, spécifications, prescriptions et autres, régissant les travaux objets des marchés.

Sont rappelés ci-après les différents textes, documents et autres constituant cette réglementation.

Tous ces textes, documents et autres constituant cette réglementation sont « pièces contractuelles » des

présents marchés (sauf précisions contraires ci-après).

Les textes, documents et autres constituant la réglementation à respecter ne sont pas joints matériellement aux

marchés, mais chaque entrepreneur est contractuellement réputé parfaitement les connaître.

Par la signature de son marché, chaque entrepreneur s'engage à respecter cette réglementation.

Cette réglementation est constituée par :

— les textes législatifs (lois) et les textes réglementaires (décrets, arrêtés, etc.) ;

— les textes et règlements généraux ;

— les textes et documents techniques.

Obligations contractuelles

Seront documents contractuels pour l'exécution du ou des présents marchés tous les documents énumérés ci-

dessous.

Textes législatifs et textes réglementaires

Toutes les lois, décrets, arrêtés, circulaires et autres concernant tout ou parties des travaux des présents

marchés.

Les réponses ministérielles apportent un éclairage à un moment donné sur un sujet qui peut intéresser les acteurs

de l'acte de construire.

La réponse à une question écrite n'a pas de valeur normative.

Textes et règlements généraux

Devront être respectés ces textes et règlements dans la mesure où l'exécution des travaux des présents marchés

entre dans leur domaine d'application.


STUDIO D 6 C.C.T.P

• Code civil.

• Code de la construction et de l'habitation.

• Code de la santé publique.

• Code du travail.

• Code général des collectivités territoriales.

• Code des communes.

• Code de l'environnement.

• Code des marchés publics.

• Code de l'urbanisme.

• Code de la consommation.

• Règlement sanitaire national et/ou départemental.

• Réglementation sécurité incendie.

• Textes relatifs à la sécurité et à la protection de la santé sur les chantiers.

• Réglementations acoustiques.

• Réglementations Thermiques RT 2005.

• Réglementations accessibilité handicapés.

• Législation concernant les conditions de travail et l'emploi de la main-d'œuvre.

• Textes relatifs à la protection et à la sauvegarde de l'environnement.

• Textes concernant la limitation des bruits de chantier.

• Textes concernant les déchets de chantier.

• Législation concernant les travaux de désamiantage.

• Règlements municipaux et/ou de police relatifs à la signalisation et à la sécurité de la circulation aux abords du

chantier.

• Règles Véritas-Socotec-Sécuritas.

• et tous autres textes réglementaires et législatifs ayant trait à la construction, à l'urbanisme, à la sécurité, etc.

Textes et documents techniques

Documents techniques unifiés - DTU - CCTG

• DTU : applicables aux marchés privés.

• CCTG : DTU approuvés par décret, pour les marchés publics.

Les présents marchés étant des marchés privés de bâtiment, il est ici formellement spécifié, en complément aux

dispositions de l'article 5.1 du CCAG (norme NF P 03-001).

Seront documents contractuels pour les présents marchés tous les documents DTU, qu'ils fassent l'objet d'une

norme ou non, comprenant :

— les Cahiers des charges (CC) ou Cahiers des clauses techniques (CCT) ;


STUDIO D 7 C.C.T.P

— les Cahiers des clauses spéciales (CCS) ;

— les Règles de calcul ;

— les mémentos, guides, instructions, etc. ;

— tous les autres documents ayant valeur de DTU.

En ce qui concerne le Cahier des clauses spéciales (CCS), il est document contractuel pour les marchés privés, à

l'exception des clauses et prescriptions suivantes :

— celles énoncées aux articles « Consistance des travaux » ou autres textes ayant le même objet, sauf si le CCTP

fait référence à ces articles, ce qui les rend contractuels ;

_ celles à caractère administratif et financier et autres dispositions pouvant mettre en cause le caractère forfaitaire

du marché.

Pour ces points, ce seront les spécifications et prescriptions du CCTP qui seront seules applicables.

Caractère contractuel des DTU/CCTG

Les DTU cités comme « Documents contractuels » dans le CCTP des présents marchés, ont un caractère

contractuel pour :

— toutes les prescriptions ayant trait aux matériaux, aux techniques de construction, aux règles de mise en

œuvre, à la coordination des travaux, aux règles de sécurité, etc.

À l'exclusion :

— de toutes les clauses à caractère administratif et financier et autres dispositions qui pourraient avoir une

influence sur le caractère forfaitaire du marché.

Autres documents contractuels

Il est rappelé que, en dehors des cas cités ci-dessus, tout autre texte (norme expérimentale, DTU, mémento) peut

être rendu applicable par la voie contractuelle.

Obligations par les assureurs du respect des DTU.

L'assemblée plénière des sociétés d'assurances dommages a défini qu'étaient couverts dans le cadre du contrat

de responsabilité décennale en risque normal :

— un ouvrage traditionnel réalisé par une entreprise qualifiée dans le cadre des spécifications des DTU, ou

autres documents reconnus.


STUDIO D 8 C.C.T.P

Il est rappelé qu'en dehors de toute obligation contractuelle ou réglementaire, le Code des assurances prévoit que

« l'assuré est déchu de tout droit à garantie en cas d'observation inexcusable des règles de l'Art, telles

qu'elles sont définies par les réglementations en vigueur, les documents techniques unifiés ou les normes… »

(article A. 243.1).

Normes

Les différents types de normes à respecter sont les suivants :

• NF : norme française homologuée.

• NF CEN : norme française homologuée provenant d'une norme européenne.

• NF CEN ISO : norme française homologuée provenant d'une norme européenne qui a une origine internationale.

• NF ISO : norme française homologuée d'origine internationale.

• FD ISO : fascicule de documentation d'origine internationale.

Remarque

• Le préfixe NF signifie norme homologuée.

• Le préfixe XP ou l'absence de préfixe signifie norme expérimentale.

• Le préfixe FD ou l'absence de préfixe signifie Fascicule de documentation.

• L'indice DTU P signifie statut originel de DTU.

Règles de calcul non DTU

Ces règles seront à respecter dans le cas où elles sont mentionnées

dans les documents particuliers du marché (CCTP).

Documents du CSTB

Les Cahiers des prescriptions communes (CPT) ainsi que les autres documents du CSTB mentionnés dans les

documents particuliers du marché (CCTP) sont à respecter.

Avis techniques

Les matériaux, équipements ou procédés de construction nouveaux, non couverts par les DTU et normes,

peuvent faire l'objet de procédure d'Avis technique, avec certificat de suivi et de marquage.


STUDIO D 9 C.C.T.P

Pour tous les matériaux, équipements ou procédés de construction faisant l'objet d'une procédure d'Avis

technique, les assureurs ne prennent en garantie que ceux titulaires de cet Avis technique.

Dans certains cas, les assureurs peuvent en plus de l'Avis technique, imposer des conditions particulières.

Dans le cas de mise en œuvre de matériaux, équipements ou procédés de construction soumis à Avis technique,

l'entrepreneur aura intérêt à prendre contact avec son assureur à ce sujet.

Au sujet des Avis techniques, le CCAG norme NF P 03-001 stipule :

- L'emploi de matériaux, procédés, éléments ou équipements non traditionnels est subordonné à l'existence d'un

Avis technique favorable en vigueur délivré en application de l'arrêté du 2 décembre 1969 ou, à défaut, à un

accord expressément constaté des parties.

Procédure ATEx

Dans le cas d'un matériau, équipement ou procédé de construction nouveau ne faisant pas l'objet d'une

procédure d'Avis technique, l'obtention d'un Avis technique exigé par les assureurs doit être demandé par

l'entrepreneur.

Le délai d'obtention de cet Avis technique étant très long, l'entrepreneur pourra faire appel à une autre procédure

dite procédure ATEx (Appréciation technique d'expérimentation).

Cette procédure ATEx aboutit dans un délai de l'ordre de deux mois à compter de la présentation du dossier

auprès du CSTB.

Règles ou recommandations professionnelles

Certains organismes professionnels ont édicté des Règles professionnelles ou des recommandations

professionnelles, qui définissent et précisent, en l'absence de DTU spécifique, les règles de l'Art et les modalités

d'exécution de leur domaine.

Le respect de ces règles ou recommandations, sauf pour celles figurant sur la liste de la C2P, n'a pas de caractère

obligatoire, sauf mention expresse dans les documents particuliers du marché.

Avis de chantier

Procédure d'urgence d'agrément d'un matériau ou procédé de construction nouveau,

dite « Avis de chantier ».

S'il s'avère impératif de mettre en œuvre sur le chantier pour l'une ou l'autre raison, un matériau ou procédé de

construction nouveau non prévu à l'origine, l'entrepreneur doit engager une procédure d'urgence d'agrément pour

obtenir un « Avis de chantier » qui peut être établi par un organisme de contrôle agréé.Les frais de cette procédure

sont à la charge de l'entrepreneur dans le cas où il est le responsable de cet impératif de remplacement de

matériau ou procédé de construction ; dans le cas contraire, ils sont à la charge du maître d'ouvrage.


STUDIO D 10 C.C.T.P

Règles ou prescriptions de mise en œuvre

Les règles ou prescriptions de mise en œuvre où le Cahier des charges de mise en œuvre établi par le fabricant

devra toujours être respecté par l'entrepreneur.

Agréments ou procès-verbaux d'essais

Les agréments ou procès-verbaux d'essais peuvent être exigés de l'entrepreneur pour des produits ou procédés dits

« techniques non courantes » ne faisant pas l'objet d'un Avis technique ni de procédure ATEx, ni d'autre agrément.

Ces agréments ou procès-verbaux d'essais peuvent être établis par des organismes agréés tels que le CEBTP, le

LNE, le Bureau Véritas, etc.

Réglementation européenne

Les directives européennes s'imposent aux États membres quant à leurs objectifs.

Elles sont applicables aux travaux des présents marchés pour toutes celles qui ont été transposées pour qu'elles

deviennent applicables dans l'ordre juridique français.

Ci-dessous la réglementation générale ; les CCTP des différents lots précisent la réglementation applicable pour

chacun des lots.

Directive « Produits de construction »

Directive 89/106/CEE du 21 décembre 1988, modifiée par la directive 93/68/CEE du Conseil du 22 juillet 1993

transposée en France par le décret no 92-647 du 8 juillet 1992 (JO du 14 juillet 1992), remanié par le décret no 95-

1051 du 20 septembre 1995 (JO du 27 septembre 1995).

Le décret no 92-647 du 8 juillet 1992 est intitulé : décret no 92-647 … concernant l'« Aptitude à l'usage des produits

de construction ».

Un « produit de construction » est défini comme suit par la directive : « Tout produit fabriqué en vue d'être

incorporé, assemblé, utilisé ou installé de façon durable dans des ouvrages tant de bâtiment que de génie

civil ».

La directive impose six exigences essentielles auxquelles doivent répondre les ouvrages dans lesquels ces

« produits de construction » sont incorporés :

1. Résistance mécanique et stabilité.

2. Sécurité en cas d'incendie.

3. Hygiène, santé et environnement.


STUDIO D 11 C.C.T.P

4. Sécurité d'utilisation.

5. Protection contre le bruit.

6. Économie d'énergie et isolation thermique.

Marquage CE

Le marquage CE indique que le produit est conforme aux normes nationales applicables qui transposent les

normes harmonisées, à un agrément technique européen ou à l'une des spécifications techniques nationales

indiquées à l'article 4-3 de la directive et que le système d'attestation de conformité établi par la décision de

la Commission concernant le produit a été appliqué.

Remarque

Le marquage CE ne remplace pas les marques de qualité, l'objet du marquage CE est de répondre aux exigences

réglementaires et d'assurer la libre circulation des produits en cause dans l'Espace économique européen.

Guides d'agréments techniques européens

Ils sont établis par l'EOTA et confirment l'aptitude à l'usage de produits de construction.

Agréments techniques européens (ATE)

Ils sont établis par l'EOTA et sont généralement délivrés après la rédaction d'un « Guide d'agrément européen »

d'un produit de construction, en principe pour les produits non normalisés (comme les Avis techniques en France).

Euro-agréments

Ils sont établis par l'UEAtc, procédure qui constitue un prolongement des agréments nationaux existants (ils ne

doivent pas être confondus avec les Agréments techniques européens).

Attestation de conformité

Les produits qui font l'objet d'une attestation de conformité sont présumés conformes aux spécifications

techniques au sens de l'article 4 de la directive. Cette conformité est établie au moyen d'essais ou d'autres

vérifications sur la base des spécifications techniques, conformément à l'annexe III de la directive.

Normes harmonisées


STUDIO D 12 C.C.T.P

Les normes européennes harmonisées, dont les références sont publiées au Journal officiel des Communautés

européennes (JOCE) définissent les spécifications techniques dont les professionnels ont besoin pour produire et

mettre sur le marché des produits conformes aux exigences essentielles.

La conformité à ces normes n'est pas obligatoire mais les administrations nationales sont obligées de reconnaître

aux produits conformes aux normes harmonisées, une présomption de conformité aux exigences essentielles.

Les références correspondantes des normes françaises transcrivant les normes européennes harmonisées

pouvant être utilisées pour l'application de la réglementation sont publiées au Journal officiel de la République

française (JORF ou JO).

VII - Matériaux et produits

Nature et qualité des produits en général

Les matériaux et produits devant être mis en œuvre dans les ouvrages du marché du présent lot devront

impérativement répondre aux conditions et prescriptions ci-après.

Les matériaux et produits prévus dans les DTU (CCTG) ou faisant l'objet de normes NF ou EN ou ISO devront

répondre au minimum aux spécifications de ces documents.

Les matériaux et produits dits « non traditionnels », non prévus dans les DTU (CCTG) et ne faisant pas l'objet

de normes NF ou EN ou ISO, devront selon le cas :

— faire l'objet d'un Avis technique ou d'un Agrément technique européen ;

— être admis à la marque NF ;

— être titulaires d'une « Certification » ou d'un label ;

— avoir reçu un « Avis de chantier » (Procédure d'urgence).

Pour les matériaux et produits n'entrant dans aucun des cas ci-dessus :

— la procédure d'obtention de l'Avis technique devra être lancée par l'entrepreneur ;

— dans le cas où cette procédure d'obtention de l'Avis technique exigerait un délai trop long, l'entrepreneur

pourra faire appel à une autre procédure dite « procédure ATEx » (Appréciation technique

d'expérimentation), qui aboutit dans un délai de l'ordre de deux mois à compter de la date de présentation du

dossier au CSTB.

À défaut, dans le cas où le délai d'exécution contractuel ne permettrait pas le lancement de cette procédure,

l'entrepreneur pourra demander à ses assureurs et au bureau de contrôle, le cas échéant, l'accord sur le

matériau ou le produit concerné, en présentant toutes justifications apportant les preuves de son aptitude à

l'emploi et son équivalence.


STUDIO D 13 C.C.T.P

En tout état de cause, l'entrepreneur ne pourra en aucun cas mettre en œuvre un matériau ou un produit qui ne

serait pas pris en garantie par ses assureurs.

Les produits « tout prêts » du commerce devront être livrés sur chantier dans leur emballage d'origine. Cet

emballage comportera tous les renseignements voulus.

Produits certifiés - Marques de qualité

La certification des produits est codifiée dans le Code de la consommation (Livre 1, Titre 1, Chapitre 5 : Parties

législative et réglementaire).

De nombreux produits, matériaux, équipements, etc., ont fait l'objet d'une certification ou d'une marque de qualité.

Ces produits certifiés comportent un marquage clairement visible avec le sigle correspondant

NF, CTB, ATG, QUALIF, CEKAL, ACERFEU, etc., ainsi que CE.

Ces marques de qualité sont exigées :

— Pour les marchés publics :

— dans tous les cas ;

Par les organismes de contrôle technique et les assureurs :

— soit la certification ;

— soit des justifications apportant les preuves que le produit est équivalent, ces justifications étant à la charge de

l'entrepreneur.

L'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des matériaux et fournitures titulaires de la marque de qualité

correspondante.

Ces marques de qualité devront être portées d'une manière apparente sur les matériaux et fournitures concernées.

Certification ISO 9000

Dans les fiches d'information sur un produit apparaît très souvent la référence à une certification ISO 9000.

Cette certification ne concerne pas les performances du produit fini. Elle garantit seulement que tous les produits

sortant de fabrication ont une qualité conforme à celle du modèle annoncé certifié ou non.

VIII – Choix des matériaux et produits

Selon le cas, le choix des matériaux et produits à mettre en œuvre est du ressort du maître d'œuvre, ou à proposer

par l'entrepreneur.

Les échantillons des matériaux et produits devront être présentés dans un délais de 60 jours à compter de

la date l’ordre de service


STUDIO D 14 C.C.T.P

A / Produits définis par le maître d'œuvre par une marque nommément désignée « ou équivalent »

La qualité et provenance des matériaux peuvent être précisées dans le contrat, afin de garantir une bonne exécution

d'un ouvrage. Cela ressort soit du Cahier des charges, soit des instructions du maître d'œuvre. Il n'y a aucun

problème de concurrence. Le titulaire du marché (ou ses sous-traitants) devra, en outre, être en mesure de prouver

la provenance des matériaux utilisés. La mention de spécifications techniques, normes ou « marques » peut être

perçue également comme étant l'empreinte d'un souci de qualité et de perfection de la part du maître d'ouvrage. Le

degré d'exigence est mesuré subjectivement, cas par cas, par les juridictions.

L'entrepreneur aura toujours la faculté de proposer au maître d'œuvre un produit d'une autre marque en apportant la

preuve que ce produit est équivalent en tant que tenue dans le temps, robustesse, résistance, tenue des teintes,

aspect du fini, possibilité de nettoyage, etc.

L'acceptation du maître d'œuvre des matériaux ou produits proposés par l'entrepreneur devra faire l'objet d'un

accord écrit.

B / Produits à proposer par l'entrepreneur

L'entrepreneur proposera à l'agrément du maître d'œuvre les produits en fonction du résultat souhaité, des

contraintes techniques, permettant d'atteindre les performances, tenue dans le temps, aspect du fini, etc., voulus.

IX - Responsabilité de l'entrepreneur

L'entrepreneur restera toujours responsable des matériaux qu'il met en œuvre.

Il lui incombera de choisir les matériaux et produits les mieux adaptés aux différents critères imposés par les

impératifs de chantier, dont notamment :

— nature et type de matériaux répondant aux impératifs de l'utilisation ;

— pose en intérieur ou à l'extérieur ;

— conditions particulières rencontrées pour le chantier ;

— compatibilité des matériaux entre eux, etc.

Pour les matériaux et produits proposés par le maître d'œuvre, l'entrepreneur sera contractuellement tenu de

s'assurer qu'ils répondent aux différents critères ci-dessus. Dans le cas contraire, il fera par écrit au maître

d'œuvre les observations qu'il jugera utiles.

Le maître d'œuvre prendra alors les décisions à ce sujet.

X - Cahier des clauses techniques particulières


STUDIO D 15 C.C.T.P

Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de la présente opération est constitué de plusieurs

documents, à savoir :

— les Clauses communes à tous les lots : présent document ;

— les Cahiers des clauses techniques particulières : un document par lot.

L'ensemble de ces documents même matériellement dissociés, constitue un ensemble et forme le CCTP

contractuel.

Ce CCTP a pour objet de faire connaître le programme général de l'opération et de définir les travaux des

différents corps d'état et leur mode d'exécution. Il n'a aucun caractère limitatif.

En conséquence, il demeure contractuellement convenu que, moyennant le prix porté sur la soumission ou sur l'acte

d'engagement ou servant de base au marché, chaque entrepreneur devra l'intégralité des travaux nécessaires au

complet et parfait achèvement des ouvrages de son lot, en conformité avec les plans et avec la réglementation et les

normes contractuellement réputées connues.

Chacun des entrepreneurs participant à l'opération est contractuellement réputé avoir parfaite connaissance de

l'ensemble des documents constituant le CCTP contractuel tels qu'ils sont énumérés ci-avant et notamment les

CCTP de tous les lots.

À ce sujet, il est formellement stipulé qu'en aucun cas un entrepreneur ne pourra opposer entre eux les différents

documents constituant le CCTP contractuel.

En tout état de cause, il est précisé que dans le cas éventuel de divergences implicites ou explicites entre ces

documents, la décision sera du ressort du maître d'œuvre.

XI - Réglementations et documents cités dans les CCTP

Connaissance des réglementations et des documents contractuels

Chaque entrepreneur est contractuellement réputé parfaitement connaître les réglementations et les documents

contractuels applicables aux travaux de son marché.

En ce qui concerne les DTU, CCTG, il faut entendre tous les fascicules, additifs, amendements, errata, modificatifs,

etc., connus à la date précisée ci-dessous, sauf spécifications expresses différentes dans le CCAP.

Dates de prise d'effet des CCTG, DTU, normes, etc.

Pour les marchés privés, article 8.1.3 du CCAG (NF P 03-001) :

— les normes applicables sont celles dont le mois de prise d'effet figurant sur le document est antérieur de trois

mois à celui du lancement de la consultation, sauf indication contraire indiquée dans les normes.


STUDIO D 16 C.C.T.P

Par extension, il est ici formellement stipulé que pour les autres documents contractuels cités, les dates de prises

d'effet seront les mêmes que celles ci-dessus, sauf indication contraire portée dans le document.

Les textes législatifs ne peuvent être mis en application qu'après publication au JO (à moins que le législateur n'ait

expressément prévu une autre date de mise en vigueur). Les textes réglementaires peuvent être applicables dans

un certain délai après sa parution au JO ou à une date précisée.

Remarque

Dans le cas éventuel de divergence ou discordance implicite ou explicite entre les spécifications du CCTP et les

clauses et prescriptions des DTU/CCTG et des normes, il est précisé :

En ce qui concerne les CCTG, DTU ou normes :

— pour toutes les prescriptions ayant trait aux matériaux, aux techniques de construction, aux règles de mise en

œuvre, à la coordination des travaux, aux règles de sécurité, etc., ce sont les prescriptions des DTU et des normes

qui prévaudront ;

— pour toutes les clauses à caractère administratif et financier et autres dispositions qui pourraient avoir une

influence sur le caractère forfaitaire du marché, ce sont les clauses du CCTP qui prévaudront.

Pour ce qui est des textes « Consistance des travaux » ou autres textes ayant le même objet, figurant dans les

DTU/CCTG, ce sont toujours les spécifications du CCTP qui prévaudront.

XII - Contenu du prix du marché

Les marchés seront conclus à prix global et forfaitaire

Les entrepreneurs sont contractuellement réputés, avant la remise de leur offre :

— avoir pris pleine connaissance de tous les documents utiles à la réalisation des travaux, ainsi que des sites et

lieux et des terrains d'implantation, des ouvrages et de tous les éléments généraux et locaux en relation avec

l'exécution des travaux ;

— avoir apprécié exactement toutes les conditions d'exécution des ouvrages et s'être parfaitement et totalement

rendu compte de leur nature, de leur importance et de leurs particularités ;

— avoir procédé à une visite détaillée des lieux et avoir pris parfaitement connaissance de toutes les conditions

physiques et de toutes sujétions relatives aux lieux des travaux, en accès et aux abords, à la topographie et à la

nature des terrains (couche superficielle, venues d'eau, etc.), à l'exécution des

travaux à pied d'œuvre ainsi qu'à l'organisation et au fonctionnement du chantier (moyen de communication, de

transport, lieux d'extraction des matériaux, stockage des matériaux, ressources en main-d'œuvre, énergie électrique,


STUDIO D 17 C.C.T.P

eaux, installations de chantiers, éloignement des décharges publiques ou privées, accès et pistes de chantiers,

etc.) ;

avoir pris connaissance :

— de l'utilisation du domaine public et du fonctionnement des services publics ;

— de la présence de canalisations, conduites ou câbles de toute nature, ainsi que des travaux nécessaires au

déplacement ou à la transformation de ces installations ;

— de la réalisation simultanée d'autres ouvrages, ou de toute autre cause ;

— avoir contrôlé toutes les indications des documents du dossier d'appel à la concurrence, notamment celles

données par le CCTP, s'être assuré qu'elles sont exactes, suffisantes et concordantes, s'être entouré de tous les

renseignements complémentaires éventuels près du maître d'œuvre et le cas échéant du bureau de contrôle, et du

bureau d'études techniques, et avoir pris tous renseignements utiles auprès des services publics ou de caractère

public (service de l'Équipement, services municipaux, service des Eaux, Électricité de France, Gaz de France,

services de sécurité, de télécommunication, câble télédistribution, etc.).

Les entreprises peuvent utiliser les voies de circulation et d'accès qui auraient été construites préalablement aux

travaux. Elles devront en assurer l'entretien permanent et faire procéder, le cas échéant, à leur réfection en fin de

chantier par une entreprise qualifiée, et ce à leurs frais. Les prix s'entendent pour les travaux terminés dans les

règles de l'Art.

Le prix du marché comprend toutes les dépenses nécessaires à la parfaite exécution des ouvrages confiés, y

compris tous les frais, prévus ou non, pour arriver au parfait achèvement des travaux, sans aucune exception ni

réserve, tous les travaux nécessaires au bon fonctionnement des ouvrages, les charges financières relatives aux

exigences du bureau de contrôle, le cas échéant l'obtention des consuels et l'essai des équipements tels que prévus

aux Avis techniques et au CCTP et les frais de compte prorata et interentreprises, qui ne saurait être modifiés pour

quelque cause que ce soit. Le prix comprend également les études, notes de calcul et plans.

Il comprend toutes les taxes fiscales et parafiscales en vigueur.

XII - Réglementation sécurité incendie

Réaction au feu des matériaux et produits

En ce qui concerne les exigences de réaction au feu des matériaux et produits, il ne pourra être mis en œuvre que

ceux répondant au classement requis par la réglementation pour l'emploi envisagé.

Les étiquetages d'identification des produits et matériaux devront toujours comporter l'indication de leur réaction

au feu, attestée par un procès-verbal d'essai.


STUDIO D 18 C.C.T.P

Comportement au feu des ouvrages

Pour ce qui concerne le comportement au feu des ouvrages en place, ceux-ci devront toujours répondre aux

degrés coupe-feu et/ou degré pare-flamme, et autres exigences, le cas échéant, exigés par la réglementation en

fonction du type de locaux, de l'implantation, de la situation, etc., de l'ouvrage considéré.

Il incombera à l'entrepreneur de s'assurer que les matériaux qu'il envisage de mettre en œuvre répondent bien aux

exigences de la réglementation Sécurité contre l'incendie du local concerné, il en prendra la responsabilité.

En tout état de cause, il incombera à l'entrepreneur et/ou à son fournisseur, d'apporter la preuve que la réaction au

feu des matériaux et produits et le comportement au feu des ouvrages de son marché répondent à la réglementation

incendie en vigueur.

XIV - Plans de récolement

Les plans de récolement seront à établir par l'entrepreneur, aux échelles :

— plans de masse 1/100 et 1/50 pour tous autres plans. Formats papier et informatique

Sur ces plans figureront tous les ouvrages du marché

L'établissement des plans de récolement n'est pas rémunéré par un prix spécial.

Celui-ci est implicitement compris dans les prix du marché.

XV - Réglementations

concernant la sécurité et la santé des ouvriers

Sécurité et protection de la santé sur les chantiers

Les chantiers sont soumis, en matière de sécurité et de protection de la santé, aux dispositions législatives en

vigueur à ce sujet.

Sauf dans le cas d'intervention d'un seul entrepreneur sur toute la durée du chantier, un coordinateur interviendra.

Les entrepreneurs seront contractuellement tenus de prendre toutes dispositions qui s'imposent et de répondre à

toutes les demandes du coordinateur concernant l'intégration de la sécurité et l'organisation de la coordination en

matière de sécurité et de protection de la santé sur les chantiers.

Tous les frais en découlant pour les entrepreneurs sont contractuellement réputés compris dans le montant de leurs

marchés.

Sécurité des ouvriers lors des travaux de terrassements


STUDIO D 19 C.C.T.P

L'entrepreneur doit prendre toutes dispositions pour respecter la réglementation à ce sujet, notamment le décret

no 65-48 du 8 janvier 1965 (Titre 4) et plus particulièrement les points suivants :

Article 64 - Avant tous travaux de terrassement à ciel ouvert, s'assurer auprès des services de voirie et des

propriétaires de terrains de la présence de canalisations, vieilles fondations, terres rapportées, etc. Dans le cas

de présence de canalisations, l'article 178 du décret du 8 janvier 1965 oblige la signalisation de ceux-ci et la

présence d'un surveillant afin que la pelle mécanique ne s'approche pas à moins de 1,50 m de ceux-ci.

Article 66 - Les fouilles de plus de 1,30 m de profondeur de largeur inférieure aux 2/3 de la hauteur doivent être

blindées. Ces blindages doivent suivre l'avancement des travaux.

Article 73 - Il faut aménager une berme de 40 cm, dégagée en permanence de tout dépôt.

Article 75 - Les fouilles en tranchées ou en exécution doivent comporter les moyens nécessaires à une évacuation

rapide des personnes, par exemple une échelle à proximité de la zone de travaux.

Article 76 - Lorsque les travailleurs sont appelés à franchir une tranchée de plus de 40 cm de largeur, des moyens

de passage doivent être mis à leur disposition.

Sécurité des ouvriers contre les chutes

Réglementation française

L'entrepreneur doit prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer, dans tous les cas, la protection contre

les chutes du personnel amené à travailler ou à circuler sur la toiture, conformément à la réglementation en

vigueur :

— décret no 65-48 du 8 janvier 1965 concernant l'exécution des dispositions du Livre II du Code du Travail -

Titre III ;

— DTU 43.3 - Annexe B.

Pour les toitures réalisées en matériaux fragiles notamment, l'entrepreneur devra également prendre toutes

dispositions pour garantir le personnel contre les chutes à travers la toiture, conformément à la réglementation en

vigueur :

— Recommandation R 191 du 10 juin 1981 de la CNAM.

Directive européenne :

Une nouvelle directive 2005 est parue, il s'agit de la directive sur le travail en hauteur.

Les buts de cette directive sont de diminuer sensiblement le nombre d'accidents, d'assurer une même protection

pour tous les travailleurs européens et d'alléger le coût économique des accidents.

Compte tenu des nombreuses règles pour la protection contre les chutes de hauteur contenues dans la

réglementation française, la directive entraîne assez peu de modifications, à cela près que les règles et conditions

d'utilisation des équipements les plus courants (échelles, échafaudages) sont désormais applicables à tous les


STUDIO D 20 C.C.T.P

secteurs. Ceci dit, les textes renforcent les prescriptions en échafaudage par exemple, en introduisant des

prescriptions pratiques quant aux techniques de cordes.

Protection des travailleurs contre les risques liés à l'amiante

Pour tous les travaux pouvant exposer les ouvriers à des risques d'inhalation de poussières d'amiante :

— flocages d'amiante ;

— calorifugeage en amiante ;

— matériaux contenant de l'amiante tels que ouvrages de couverture, bardages, tuyaux, gaines, etc., en

fibrociment et autres ;

— faux-plafonds en plaques contenant de l'amiante ;

— revêtements de sols en vinyl-amiante,

L’entrepreneur doit prendre toutes dispositions pour respecter les réglementations en vigueur.

XVI - Dépenses d'intérêt commun - Compte prorata

SANS OBJET


STUDIO D 21 C.C.T.P

Lot N°1 GROS ŒUVRE / DEMOLITION

1- Définitions

1.1 - Définitions des travaux

Les travaux dus au titre du présent lot comprennent :

- les travaux préliminaires de préparation du chantier ;

- les travaux de protection ;

- les travaux de construction, maçonnerie, enduits, ouvrages divers,

pour le projet d’extension et rénovation partielle d’une maison d’habitation à TARBES– 65.

1.2 - Consistance du projet

D'une manière générale, l'entrepreneur doit les travaux suivants :

§ L'examen préalable des lieux ; § L'implantation de ses ouvrages ; § Les installations provisoires pour son lot ; § L'amenée, la mise en place, le repli de tous les matériaux et matériels nécessaires ; § Les mesures de sécurité réglementaires § Les réparations des dégâts causés aux tiers ou par les intempéries, le nettoyage des chaussées souillées

par les engins ; § L'évacuation des terres excédentaires ; § La clôture provisoire du chantier ; § Les démarches utiles auprès des Administrations ; § Un panneau de chantier conforme à la Réglementation en vigueur ; § La réalisation des ouvrages prévus au présent lot.

1.3 - Réglementation

L'ensemble des ouvrages sera conçu et réalisé suivant la Réglementation en vigueur à la date du marché.

Les matériaux employés seront conformes aux Normes françaises. La mise en oeuvre des matériaux et l'exécution

des ouvrages ou éléments d'ouvrages seront conformes aux DTU en vigueur à la date de signature des marchés.


STUDIO D 22 C.C.T.P

Les ouvrages seront établis conformément aux Règles de calcul applicables aux Travaux de Bâtiment

- Règles BAEL 91 pour béton armé ;

- Règles NV 65 modifiées pour les surcharges climatiques

- Règles parasismiques PS 92 - zone 1B - Bâtiment classe B

Aucune dérogation à ces règles ne sera admise.

1.4 - Lecture et interprétation des documents écrits et graphiques

- Les plans et devis descriptifs - CCTP - se complètent réciproquement, sans que l'entrepreneur puisse faire état,

après remise et réception de son offre d'une éventuelle discordance qu'il n'aurait pas signalée en temps utile.

- L'entrepreneur est tenu de vérifier, avant toute exécution, les cotes figurant sur les dessins et signaler au Maître

d'oeuvre les erreurs qui pourraient être constatées.

- Les devis descriptifs détaillés par corps d'état forment un ensemble qui rend solidaires tous les entrepreneurs

appelés à coopérer à la construction du bâtiment projeté. De ce fait, aucun ne pourra se prévaloir d'avoir été dans

l'ignorance des présents devis dans toutes leurs parties et notices complétives, s'il y a lieu.

- Toutes les dispositions précisées dans les devis ou sur les plans devront être respectées, tant en ce qui concerne

le choix des matériaux que le mode de construction et les dispositions d'ensemble.

- L'entrepreneur contracte l'obligation d'exécuter l'intégralité des travaux de sa profession nécessaires au complet et

parfait achèvement de la construction projetée, conformément aux Règles de l'art et aux Règlements en vigueur,

quand bien même il n'en serait pas fait mention à la partie traitée, dès que ces fournitures et façons sont nécessaires

au parfait achèvement des ouvrages.

1.5 - Documents d'études à produire pour l'exécution des ouvrages

Tous les dessins de fabrication devront être remis à l'Architecte en temps opportun pour permettre leur examen

approfondi et, éventuellement, apporter les modifications nécessaires, sans pour cela gêner la marche du chantier,

faute de quoi, l'entrepreneur subira toutes les conséquences du retard qu'il aura pu provoquer pour lui-même et par

voie de conséquence, pour les autres corps d'état.

1.6 - Etudes

Les plans d’exécution des ouvrages seront à réaliser par l’entreprise.

1.7 - Plans de préfabrication

Pour les éléments préfabriqués en béton armé ou en béton précontraint, les études et les plans de préfabrication

(calepinage, clavetage) sont à la charge de l'entreprise.

Elle les soumettra à l'approbation du Maître d'œuvre avant toute commande.


STUDIO D 23 C.C.T.P

1.8 - Compte prorata

SANS OBJET

1.9 - Reconnaissance des lieux

L'entrepreneur est tenu d'effectuer sur place toutes les reconnaissances nécessaires afin d'apprécier toutes les

difficultés qu'il pourrait rencontrer sur les travaux à réaliser. Le chantier sera accepté et pris par l'entreprise

adjudicataire dans l'état où il se trouve à la date de la soumission.

1.10 - Sécurité sur le chantier

L'entrepreneur devra exécuter les travaux de construction en conformité avec les règlements de police et de voirie. Il

devra prendre toutes les précautions requises pour la sauvegarde des tiers et pour assurer la sécurité du chantier.

Notamment, l'entrepreneur de gros-oeuvre aura à sa charge d'établir tous panneaux, clôtures, bâche, garde-corps,

étais, blindages et tout autre élément tendant à la protection des ouvriers, des visiteurs et de toute personne

concourant à l'édification de l'immeuble contre la chute des matériaux et pour éviter tout accident.

Bien que la responsabilité du Maître d'oeuvre ne puisse en aucun cas être mise en cause à ce titre, l'entrepreneur

ne pourra se refuser de compléter ou d'améliorer les mesures de protection déjà prises si elles sont jugées

insuffisantes et, dans ce cas, il ne pourra prétendre à aucune indemnité supplémentaire pour une protection parfaite

et efficace.

1.11 - Plans d'installation du chantier

Avant début des travaux, l'entreprise fournira au Maître d'oeuvre un plan d'installation de chantier pour approbation.

1.12 - Clôture de chantier

Le chantier devra être balisé par l’entreprise.

1.13 - Bureau de chantier - Cantonnement

Se reporter au lot Dispositions communes

1.14 - Panneau de chantier


STUDIO D 24 C.C.T.P

L'entrepreneur du présent lot devra faire tous les affichages réglementaires de chantier. Il devra notamment édifier

un panneau de chantier indiquant suivant détail Architecte :

§ La nature de l'opération ; § La désignation du Maître d'ouvrage, des Architectes, des bureaux d'études, ..., des entreprises au regard

de leur lot respectif ainsi que le numéro et la date d'obtention du permis de construire ; la localisation de ce panneau sera définie par l'Architecte.

La réalisation de ce panneau est à la charge du présent lot.

1.15 - Branchements - réseaux

Avant tout commencement des travaux, l'entrepreneur devra s’assurer auprès des services concernés ainsi

qu’auprès du Maître d’ouvrage qu’aucun réseau ne traverse la zone de chantier.

L’entrepreneur prendra également connaissance des plans des réseaux existants auprès des Services techniques

de la Ville

Pour les installations provisoires de chantier et notamment l'alimentation en électricité, l’entreprise aura à sa charge

les branchements.

Pour l’alimentation en eau se rapprocher du lot plomberie

1.16 - Ecoulements

L'entrepreneur devra conduire ses travaux de telle sorte que les communications et les écoulements d'eau soient

convenablement assurés en tout temps, les ouvrages provisoires nécessaires à cet effet seront à sa charge.

En cas d'urgence, le Maître d'oeuvre pourra, sans mise en demeure préalable et aux frais de l'entrepreneur, prendre

les mesures découlant de la non-observation de cette clause.

1.17 - Implantation - Nivellement

L'entrepreneur a, à sa charge, les tracés d'implantation, ce qui implique l'obligation de faire application des

alignements et des nivellements.

L’implantation sera réceptionnée avant toute construction.

1.18 - Traits de niveaux

A tous les stades du chantier, un trait de niveau battu à 1 mètre du sol fini (niveau 0 partie existante) sera tracé sur

les murs existants.


STUDIO D 25 C.C.T.P

Si, pour une raison quelconque, ce trait de niveau venait à être effacé prématurément, l'entrepreneur de gros-oeuvre

devrait le tracer à nouveau et à ses frais afin de le rétablir exactement au niveau initial.

1.19 – Nettoyage – Gestion des déchets

Le chantier sera laissé dans un état de propreté satisfaisant. Ce nettoyage sera réceptionné par le Maître d'oeuvre.

L'entrepreneur du présent lot aura également en charge le nettoyage des abords en fin de chantier.

Il doit également la mise en place et l'évacuation des bennes à gravats de son présent lot.

La prestation comprend l’évacuation des déchets jusqu’aux décharges appropriées et agréées pendant la durée du

chantier et en fin de travaux.

L’entreprise doit assurer le tri par type de déchets : gravats, emballages, liant, chutes de matériaux, etc. y compris,

s’il s’avère nécessaire, la séparation de gravats suivant leurs composants.

Les gravats toxiques sont à acheminer en décharge classe I.

Les produits banals sont à acheminer en décharge de classe II.

Interdiction absolue de brûler ou d’enfouir des déchets sur place.

L’entreprise devra mettre à la disposition du Maître d’ouvrage, tous les mois, en même temps que sa situation, les

justificatifs de tri et de l’acheminement aux décharges.

solvants utilisés le cas échéant devront bénéficier de l'agrément de la COPLA. Ils seront mis en oeuvre dans les

conditions fixées par ces agréments.

2.1.4 - Aciers pour armatures d'ouvrages en béton

Les aciers employés seront conformes aux exigences des règles BAEL 91 et aux Normes. Ils devront en plus être

homologués et avoir une fiche d'identification d'acier pour béton armé.

Afin d'éviter tout risque d'erreur, l'emploi d'aciers durs et lisses est interdit.

2.1.5 - Eau de gâchage pour bétons

Elle devra répondre aux spécifications de la Norme NFP 18 303.

Elle devra être propre, c'est à dire ne pas contenir de matières en suspension au delà de 2 g/l. Toute eau douteuse

devra être soumise à une analyse chimique.

1.20 - Evacuation des éventuelles terres excédentaires

L'entrepreneur aura à sa charge l'évacuation aux décharges agréées de l'ensemble des terres excédentaires

engendrées par ses terrassements.


STUDIO D 26 C.C.T.P

1.21 - Contrôle de résistance des bétons

L'entreprise doit l'auto-contrôle de ses bétons.

Pour se faire, elle aura à sa charge la confection d'éprouvettes béton sur chantier et leur écrasement par un

organisme agréé.

Les résultats de ces essais seront transmis au Maître d'oeuvre et au bureau de contrôle.

Les écrasements auront lieu à 7 jours et à 28 jours.

La fréquence des prélèvements sera établie, avant début des travaux, en accord avec le Bureau de contrôle (si il y

en a un) et le Maître d'oeuvre. Cette fréquence ne pourra être inférieure à une série de 6 éprouvettes pour les

ouvrages verticaux de chaque niveau et une série de 6 éprouvettes pour les ouvrages horizontaux de chaque niveau

compris fondations.

1.22 - Protection des maçonneries et bétons

L'entrepreneur prendra toute disposition de protection des bétons et maçonneries. Les ouvrages gelés ou brûlés par

le soleil ou épaufrés seront refusés, leur réfection incombant en totalité à la charge de l'entreprise.

1.23 - Réservations diverses

Les réservations à créer pour les différents corps d'état dans les ouvrages de gros-oeuvre - planchers - seront

réalisées par l’entreprise adjudicataire du présent lot suivant les plans de réservations qui lui seront remis par les

entreprises, au stade de l’Exécution.

Le rebouchage des réservations après passage des canalisations est à la charge du présent lot

1.24 - Etaiements et échafaudages

Ce poste prévoit l'étaiement des parties construites de façon à n'apporter aucune dégradation sur les bâtiments ou

murs existants. Pour les échafaudages, se reporter au lot dispositions communes.

1.25 – Plan de recollement

Composition du dossier de recollement, à fournir par l’entreprise, à ses frais.

Ce dossier sera remis au plus tard un mois après la décision de réception des ouvrages.

Il comprendra l’ensemble des pièces nécessaires à la compréhension du projet.


STUDIO D 27 C.C.T.P

1 - Documents d’exécution

§ dossier de calcul § plans généraux (plans conformes à l’exécution) § plans de détails (plans conformes à l’exécution) § plans de calepinage (plans conformes à l’exécution)

2 - Matériaux

§ notices techniques et descriptives § spécifications techniques d’achat des matériaux § récapitulatif des matériaux utilisés § avis techniques des matériaux utilisés

3 - Modes opératoires

§ pour chaque nature de travaux, la description des modes opératoires et protocoles (montages,

fixations...) § la liste des agréments de toute nature et les certificats d’agréments correspondants

Présentation des documents graphiques

§ Tous les documents seront réalisés sur AUTOCAD ou compatibles

Formats des plans et dessins techniques

Les plans originaux respecteront les formats de la norme E 04 002 (formats normalisés AO - A1 - A3 - A4)

Il sera remis au Maître d’ouvrage : 2 tirages papier de l’ensemble des documents.

Les plans seront pliés au format A4.

2 - ORIGINE & QUALITE DES MATERIAUX - CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE

2.1 - Origine et qualité des matériaux

2.1.1 - Granulats pour la construction d'ouvrages en béton

Ils seront conformes aux prescriptions du DTU n°/20 et des normes NFP 18 301 et NFP 18 304.

a) origine :

L'entrepreneur est tenu de justifier, à tout moment, de la provenance des agrégats.


STUDIO D 28 C.C.T.P

Ils pourront provenir de bancs alluvionnaires ou du broyage de roches naturelles, stables et dures ne pouvant être

altérées par l'action de l'air, de l'eau ou des liants.

b) Impuretés :

Les granulats ne devront pas contenir de particules de charbon, de bois ou de leurs résidus, d'argile, de matières

terreuses ou marneuses ou de déchets divers.

La présence de fine ou filler ne peut être tolérée que dans le sable provenant de concassage et seulement jusqu'à

concurrence de 5 % du poids du sable.

Dans les cas douteux, le Maître d'oeuvre pourra prescrire des essais analogues à ceux prescrits dans les Normes

pour les granulats destinés aux bétons de construction.

c) formes :

Les sables ne doivent contenir aucun grain plat, ni grain en forme d'aiguille, de dimension supérieure à 8 mm. Les

gravillons ne doivent pas contenir d'éléments en forme de plaque ou d'aiguille en proportion supérieure à 10 %.

d) granulométrie :

La granulométrie sera conforme aux Normes.

Les granulats devront être impérativement stockés séparément sur le chantier.

L'Architecte se réserve le droit de faire procéder à l'enlèvement des agrégats non conformes aux prescriptions.

2.1.2 - Liants hydrauliques

a) origine :

L'entreprise devra pouvoir justifier de la provenance, de la date de fabrication, d'ensachage ou de la durée de

stockage des liants employés sur le chantier

b) stockage :

Les locaux ou silos destinés à emmagasiner les liants devront pouvoir contenir chacun au minimum 5 tonnes de ces

derniers.

Afin d'éviter l'emploi de liants encore chauds, les liants devront avoir été stockés au moins une semaine avant leur

emploi.

L'entreprise devra tenir à la disposition du Maître d'oeuvre, en permanence, la date de remplissage des silos.

c) qualité des liants hydrauliques :

Les liants hydrauliques utilisés dans la construction des ouvrages seront exclusivement les suivants :

- Ciment PORTLAND artificiel CPA, CPJ ;

- Chaux éminemment hydraulique XEH 60 et 100.

Les liants satisferont aux caractéristiques et tolérances de la Norme correspondante. Les essais de traction prévus

par les Normes pourront être exigés.


STUDIO D 29 C.C.T.P

2.1.3 - Adjuvant pour béton

2.2 - Conditions de mise en oeuvre

2.2.1 - Bétons

a) Catégories et caractéristiques des bétons

Les principales catégories de béton sont définies dans le tableau ci-dessous, par leur résistance.

Classe de

résistance

Dosage mini

en liant

(kg/m3)

Classe

d'exposition Utilisation

n°1 - 150 X0 Béton de propreté

n°2 C25/30 280 XC1 Ouvrages intérieurs en béton armé (poteaux, poutres,

planchers, voiles,...)

n°3 C20/25 260 XC2 Fondations, ouvrages en béton armé enterrés

n°4 C25/30 280 XC2 Fondations, ouvrages en béton armé enterrés

n°5 C25/30 280 XF1 Ouvrages extérieurs verticaux en béton armé (poteaux,

voiles, …)

n°6 C30/37 315 XF3 Ouvrages extérieurs horizontaux en béton armé

(planchers, dallages, …)

n°7 C30/37 340 XF4 Ouvrages horizontaux en béton armé avec agents de

déverglaçage (planchers, dallages, …)

Le béton sera du type FERME pour serrage soigné (vibration ou pervibration).

En cas de mise en oeuvre laissant des doutes à l'Architecte, celui-ci pourra exiger des essais de laboratoire aux frais

de l'entreprise, sur la granulométrie, le dosage et les résistances

des bétons mis en oeuvre.

b) confection des bétons :

Elle sera effectuée dans des appareils mécaniques comportant obligatoirement un dispositif permettant de contrôler

la quantité d'eau introduite.

La quantité d'agrégats devra pouvoir être contrôlée soit par l'emploi de caisses ou brouettes calibrées, soit par

contrôle permanent du pesage.

c) coffrages :


STUDIO D 30 C.C.T.P

Qu'ils soient destinés à produire du béton brut de décoffrage ou un parement grossier, les coffrages devront être

suffisamment étanches et suffisamment soutenus pour que le serrage par vibration ne soit pas une cause de perte

d'une partie appréciable du ciment.

d) reprise de coulage :

Les reprises de coulages éventuelles seront d'une part soumises à l'agrément du bureau d'études, d'autre part

renforcées par des aciers de couture.

Béton prêt à l’emploi :

L’entrepreneur utilisera de préférence du béton prêt à l’emploi. Ce béton sera conforme à la Norme NF EN

206.1 avec les classes d’exposition citées ci-avant.

2.2.2 - Armatures

a) aspect des armatures :

La surface des barres sera exempte de paille, fente, strie, gerçures, soufflures.

Lors de leur mise en oeuvre, elles seront parfaitement propres, sans rouille non adhérente, peinture, graisse, ciment,

terre.

b) façonnage et assemblage des barres :

Découpage à la cisaille, cintrage manuel ou mécanique à froid.

Assemblage sur chantier : par ligature avec un recouvrement de 50 diamètres.

c) mise en place des barres

Distances entre 2 barres contiguës au moins égale à 5/6 des granulats maximum utilisés.

Distance verticale entre 2 barres au moins égale aux 3/4 du diamètre de la plus grosse (sauf superposition au

contact).

Distance minimale des armatures aux parois : · 2 cm à l’intérieur, sauf exigences particulières pour stabilité au feu · 3 cm à l’extérieur

d) nature des aciers

Acier HA Nuance Fe E50 pour barres suivant indications des plans.

2.2.3 - Mortiers

a) catégories et caractéristiques des mortiers

Les catégories et caractéristiques principales des mortiers sont assemblées dans le tableau ci-après :


STUDIO D 31 C.C.T.P

SABLE GRANULOMETRIE LIANT HYDRAULIQUEDOSAGE POUR 1m3 DE SABLE OUVRAGESOUVRAGES

Mortier n°/1 0/3 350 kg ciment CPJ 45Mortier de liaison briques/parpaings. Forme d'arasement sans fatigue d'usure

Mortier n°/2 0/3 350 kg chaux HHN 100 Mortier de chaux pour crépis.

Mortier n°/3 0/3 275 kg CPJ 45 + 175 kg XHN 100 Enduits ordinaires intérieurs.

Mortier n°/4 0/3 450 kg CPJ 45Enduits extérieurs exposés, chapes oridnaires, gorges, couches d'usure de dallage, solins

Mortier n°/5 0/3 600 kg CPJ 45Enduits et chapes étanches, chape d'arase des fondations

L'entrepreneur prendra toute précaution, tant à la confection qu'à la mise en oeuvre, pour la protection des mortiers

contre les effets de la chaleur ou du froid.

D'une façon générale, la confection et la mise en oeuvre des mortiers sont arrêtées lorsqu'il y a risque de gel.

2.2.4 - Parement des bétons

En supplément aux prescriptions du DTU 23-1 et de la NFP 01-101,les différents types de parements sont

rassemblés dans le tableaux ci-après :

Type Désignation Planéité à la règle de 2 m

Planéité locale à la règle de 0.20 m Caractéristiques épiderme et tolérances d'aspect

A élémentaire (CF DTU) sans spécif ication sans spécif ication Pas de spécif ication particulière

B ordinaire 15 mm 6 mmUniforme et homogène. Ragréage possible. Surface individuelle des bulles <3cm¹. Etendue des bulles 25% maxi.

C courant (CF DTU) 7 mm 2 mmArêtes & cueillies rectif iées et dressées. Balèvres aff leurées par moulage

D soigné 5 mm 2 mmIdentique au coffrage courant mais nuages de bulles ramené à 10% maxi. Surfaces individuelles des bulles < 0.5 cm¹.

E très soigné 4 mm 2 mm

Béton destiné à rester apparent. Ragréage interdit. Surface individuelle des bulles < 0.2 cm¹. Etendue des nuages de bulles : maxi 10%. Arêtes & cueillies nettes de décoffrage. Balèvres, tâches et pertes de laitance non admises.

Fpour béton

architectonique4 mm sans spécif ication

Identique au coffrage très soigné mais toute forme spéciale à la demande d'Architecte.


STUDIO D 32 C.C.T.P

3 - DESCRIPTION DES TRAVAUX

3.1 - Installation de chantier - Mesures et organisation générale

Pour la description des baraquements, panneaux de chantier, clôtures, bureau de chantier, équipements collectifs, il

y a lieu de se reporter au lot : Dispositions communes à tous les lots

3.2 – Terrassements

L’entreprise de gros-œuvre devra le décapage du terrain.

Elle réalisera les terrassements nécessaires à la réalisation du projet . Les terrassements de la piscine ne font pas

parti du projet.

3.3 - Fondations

Une étude de sol devra être réalisée afin de déterminer la profondeur du bon sol.

Le dallage sera de type dalle portée pour l’extension et reprise de dalle existante pour l’existant.

a – Terrassements

Terrassement par moyens mécaniques pour la mise à niveau générale et modelage du terrain aux côtes finies,

indiquées sur les plans, en terrain de toute nature.

Décapage du terrain pour permettre la mise en place du bâtiment ; voir plan

Les terres seront stockées sur le terrain : après remblaiement autour des ouvrages, les terres excédentaires seront

évacuées à la décharge.

Localisation : emprise de l’extension

Seront à réaliser au titre du présent chapitre, les terrassements pour fondations du bâtiment. Toutes les terres

excédentaires seront évacuées à la décharge publique

L’entreprise doit l’implantation de tous ses ouvrages.

L’entrepreneur intégrera dans son offre toutes les sujétions d'exécution : présence d'eau, éboulements...

Les fonds de fouille seront parfaitement réglés et nettoyés avant le coulage du béton.

Localisation : § fouilles pour semelles filantes et isolées. b - Remblais


STUDIO D 33 C.C.T.P

Après exécution des fondations et des infrastructures, l'entrepreneur réalisera tout remblai nécessaire autour de ces

ouvrages pour revenir au niveau des plateformes générales. Ces remblais seront exécutés en graves, par couches

soigneusement compactées.

c - Béton de propreté

Il sera confectionné en béton n°/1 pour séparer les éléments en béton du terrain.

d - Gros-béton

Béton n°/3 pour atteindre le bon sol ou respecter les angles de dénivelée, sous les semelles en BA.

Les gros-bétons seront coulés à pleine fouille.

L'entreprise prévoira toute sujétion pour coulage dans l'eau ou éboulement du terrain : blindage des fouilles. Les

ouvrages comporteront toute réservation éventuelle pour passage des canalisations de pieds de chutes des eaux

pluviales, usées ou vannes, et des canalisations reliant les chutes aux regards ainsi que les pénétrations diverses.

Dans le cas de niveaux différents, les gros-bétons seront coulés à des altitudes respectant la règle des 1 pour 3 (3 m

horizontal pour 1 m de décalage vertical).

Il sera prévu, dans les gros-bétons, les attentes nécessaires pour la reprise des ouvrages béton supérieurs.

e - Semelles filantes ou isolées en béton armé

Réalisées en béton n°/4, sur les bétons de propreté ou gros-béton décrits ci-avant, elles comprendront les armatures

nécessaires, les attentes pour poteaux et liaisons pour murs et longrines -

Les semelles seront excentrées le long du mur mitoyen.

f – Soubassements - Longrines - bêches

Ces éléments seront réalisés en béton n°/4. Le dimensionnement et le ferraillage seront effectués suivant les plans

du BET de l’entreprise. Ils reposeront sur un béton de propreté.

Elles comporteront toute réservation nécessaire pour passage des réseaux.

3.4 - Dallages

3.4.1 – Dallage porté

Le dallage sera de type dalle portée pour l’extension et reprise de dalle existante pour l’existant

Dans ce poste il sera prévu l'ensemble des réservations à réaliser dans le dallage pour les différents corps d’état.

Les divers scellements, fourreaux, canalisations et réglages seront prévus, toutes saignées à postériori sera

proscrite (dallage porté)


STUDIO D 34 C.C.T.P

Finitions des dallages :

Finition sera lissée à l’hélicoptère pour reste vu.

Attention : le niveau 0 fini (devra être à +0,07 cm du niveau naturel extérieur

3.5- Ouvrages divers

3.6.1 - Travaux annexes et de finition

L'entreprise doit réaliser tous les travaux de trémies, de réservations, de feuillures, de scellement, calfeutrement,

fourreaux et raccords nécessaires en particulier pour les menuiseries, la serrurerie, les ventilations, entrées

diverses, la charpente... et tout ouvrage nécessaire à la bonne finition des travaux.

3.6.2 - Seuils

Réalisés en béton n°/4, avec glacis en pente vers l'extérieur avec rejingot (profil suivant plan d’atelier fourni par le

Menuisier) – nez tiré au fer. Voir détail PLANS


STUDIO D 35 C.C.T.P

LOT 2

Charpente / Couverture / Ossature bois / Bardage bois / Zinguerie

OBJET DU CCTP Le présent CCTP concerne les travaux du lot 2,

Charpente / Couverture / Ossature bois / Bardage bois / Zinguerie / etanchéité Les prestations à la charge du présent lot comprennent tous les travaux de charpente – couverture – ossature bois- bardage bois- zinguerie - Etanchéité ainsi que tous les travaux annexes et accessoires nécessaires à la finition complète et parfaite de l'oeuvre dans le cadre des pièces contractuelles et de la réglementation en vigueur. Il est rappelé que l’entrepreneur doit prendre connaissance du chapitre intitulé : « GENERALITES PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS » Les clauses et prescriptions énoncées en première partie ont un caractère général et elles demeurent implicitement applicables dans le cas de "Variante" ou d'ouvrages modifiés le cas échéant. Articulation du CCTP Le présent document est présenté et articulé comme suit : 2.1 Charpente en bois 2•1/1 Étendue des travaux – Réglementations 2•1/2 Spécifications et prescriptions techniques 2•1/3 Descriptif des ouvrages 2.2 Couverture / Zinguerie 2*2/1 Étendue des travaux – Réglementations 2•2/2 Spécifications et prescriptions techniques 3•2/3 Descriptif des ouvrages

Les clauses et prescriptions énoncées dans les chapitres « Étendue des travaux – Réglementations » ont un caractère général et elles demeurent implicitement applicables dans le cas de "Variante" ou d'ouvrages modifiés le cas échéant


STUDIO D 36 C.C.T.P

2.1 Charpente en bois / Façade Ossature Bois / Bardage bois

2•1/1 Étendue des travaux - Réglementations

I - Étendue des travaux

Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre de son marché sont essentiellement les suivants :

2.1.1 Charpente en bois non assemblée

2.1.2 Planches de toitures et autres

2.1.3 Ossature bois

2.1.4 Bardage bois

2.1.5 INSTALLATION DE CHANTIER

2.1.6 COMPLEMENTS DIVERS, ETUDES à la charge de l’entreprise

II - Documents de référence contractuels

Les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques qui lui sont

applicables dont notamment les suivants :

DTU

DTU Intitulé Normes

DTU 31.1 Charpentes et escaliers en bois NF P 21-203-1 et 2

Amendement A1 au CCT NF P 21-203-1/A1

Amendement A2 au CCT NF P 21-203-1/A2


STUDIO D 37 C.C.T.P

Amendement A1 au CCS NF P 21-203-2/A1

DTU 31.3 Charpentes en bois assemblées

par connecteurs métalliques ou goussets

Erratum NF P 21-205-1 et 3

Règles de conception et de calcul

Erratum NF P 21-205-2

et dans le cas d'éléments métalliques complémentaires dans la charpente bois

DTU 32.1 Construction métallique

Construction en acier

Règles de calcul

Règles Intitulé

NF ISO 3898 Bases des calculs des constructions

P 06-005 Notations - Symboles généraux

Règles CB 71 Règles de calcul et de conception des charpentes en bois

Eurocode 5 Calcul des structures en bois

XP ENV 1995-1-2 Partie 1-2 : Calcul de la résistance au feu

Règles BF 88 Méthode de justification par le calcul de la résistance au feu des structures en bois

Règles N 84 Action de la neige sur les constructions

modifiées 1995 Modificatif no 1 - 95

Erratum no 2

Règles NV 65 Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions

Modificatif no 2 - Décembre 1999

Modificatif no 3 - Avril 2000

Eurocode 1

XP ENV 01991-2-4 Bases de calcul et actions sur les structures et document d'application nationale

Partie 2-4 :

- Actions sur les structures

- Actions du vent

Règles parasismiques

En fonction de la classe du bâtiment et pour les zones de sismicité définies

par le décret no 91-461 du 15 mai 1991 :

— Norme NF 06-013 : Règles de construction parasismique applicables aux bâtiments - DTU -

dites « Règles PS 92 ».


STUDIO D 38 C.C.T.P

— Norme NF 06-013/1A : Amendement A1 - Février 2001.

— Norme NF 06-014 : Construction parasismique de maisons individuelles et des bâtiments assimilés, dites « Règles

PS MI 89 révisées 92 ».

— Norme NF 06-014/A1 : Amendement A1 - Février 2001.

— Eurocode 8 : Conception et dimensionnement des structures pour leur résistance aux séismes et document d'application

nationale.

— XP ENV 1998-1-2 :

— Partie 1-1 : Règles générales - Actions sismiques et prescriptions générales pour les structures.

— Partie 1-2 : Règles générales - Règles pour les bâtiments.

Normes

• NF EN : norme française homologuée provenant d'une norme européenne.

• NF EN ISO : norme française homologuée provenant d'une norme européenne qui a une origine internationale.

• NF ISO : norme française homologuée d'origine internationale.

• FD ISO : fascicule de documentation d'origine internationale.

Le préfixe NF signifie Norme homologuée.

Le préfixe XP ou l'absence de préfixe signifie Norme expérimentale.

Le préfixe FD ou l'absence de préfixe signifie Fascicule de documentation.

L'indice DTU P signifie Statut originel de DTU.

Liste des principales normes à la date du catalogue des normes de l'AFNOR 2002.

Normes essentielles concernant la charpente bois

Normes Intitulé

NF B 50-001 Bois - Nomenclature

NF B 50-002

NF B 50-003 Vocabulaire

NF B 51-001 Bois - Caractéristiques technologiques et chimiques des bois

NF B 51-002 Bois - Caractéristiques physiques et mécaniques des bois

NF B 51-003 Bois - Conditions générales d'essais

Essais physiques et mécaniques

NF B 51-006 Bois - Détermination du retrait

NF B 51-007 Bois - Essai de compression axiale

NF B 51-009 Bois - Essai de flexion dynamique

NF B 51-010 Bois - Essai de traction perpendiculaire aux fibres


STUDIO D 39 C.C.T.P

NF B 51-011 Bois - Essai de fendage

NF B 51-012 Bois - Essai de cisaillement

NF B 51-013 Bois - Détermination de la dureté Monin

NF B 52-001 Règles d'utilisation du bois dans les constructions

Classement visuel pour l'emploi en structure des principales essences résineuses et feuillues

NF B 53-010 Bois bruts « classés CEE » - Règles techniques

NF B 53-520 Sciages de bois résineux

Classement d'aspect - Définition des choix

NF EN 336 Bois de structure - Résineux et peuplier

(P 21-351) Dimensions - Écarts admissibles

NF EN 338 Bois de structure

(P 21-353) Classes de résistance

NF EN 384 Bois de structure

(P 21-358) Détermination des valeurs caractéristiques des propriétés mécaniques et de la masse volumique

NF EN 408 Structures en bois - Bois massif et bois lamellé-collé

(P 21-302) Détermination de certaines propriétés physiques et mécaniques

NF EN 518 Bois de structure - Classement

(P 21-357) Exigences pour les normes de classement visuel de résistance.

NF EN 844 Bois ronds et bois sciés - Terminologie

(B 53-601)

NF EN 844-1 Partie 1 : Termes généraux communs aux bois ronds et bois sciés

NF EN 844-2 Partie 2 : Termes généraux relatifs aux bois ronds

NF EN 844-3 Partie 3 : Termes généraux relatifs aux bois sciés

NF EN 844-4 Partie 4 : Termes relatifs à la teneur en humidité

NF EN 844-5 Partie 5 : Termes relatifs aux dimensions des bois ronds

NF EN 844-6 Partie 6 : Termes relatifs aux dimensions des bois sciés

NF EN 844-7 Partie 7 : Termes relatifs à la structure anatomique du bois

NF EN 844-8 Partie 8 : Termes relatifs aux singularités des bois ronds

NF EN 844-9 Partie 9 : Termes relatifs aux singularités des bois sciés

NF EN 844-10 Partie 10 : Termes relatifs à la discoloration et aux attaques des champignons

NF EN 844-11 Partie 11 : Termes relatifs aux dégradations dues aux insectes

NF 975-1 Bois sciés - Classement d'aspect des bois feuillus

NF 975-1/A1 Partie 1 : Chêne et hêtre

NF EN 1193 Structures en bois - Bois de charpente et bois lamellé collé

Détermination de la résistance au cisaillement et des propriétés mécaniques perpendiculaires aux fibres

NF EN 1310 Bois ronds et bois sciés

(B 53-613) Méthode de mesurage des singularités

NF EN 1313 Bois ronds et bois sciés


STUDIO D 40 C.C.T.P

Écarts admissibles et dimensions préférentielles

NF EN 1313-1 Partie 1 : Bois sciés résineux

NF EN 1313-2 Partie 2 : Bois sciés feuillus

NF EN 1611-1 Bois sciés - Classement d'aspect des bois résineux

Partie 1 : Épicéas, sapins, pins et Douglas européen

NF EN 1912 Bois de structure - Classes de résistance

(P 21-393) Affectation des classes visuelles et des essences

NF P 21-400 Bois de structure et produits à base de bois

Classes de résistance et contraintes admissibles associées

P 21-101 Éléments industrialisés de charpente en bois

Spécifications

PR NE EN 338 Bois de structure

(Mars 2001) Classes de résistance

ISO 738 Bois sciés résineux - Dimensions

Écarts admissibles et retrait

ISO 4476 Billes à sciages de bois résineux et feuillus - Dimensions - Vocabulaire

ISO 4473 Billes à sciages de bois résineux et feuillus - Défauts apparents - Classification

ISO 4474 Billes à sciages de bois résineux et feuillus - Défauts apparents - Termes et définitions

ISO 4475 Billes à sciages de bois résineux et feuillus - Défauts apparents - Relevés et mesurage

ISO 8904 Sciages de bois feuillus - Dimensions Méthodes de mesurage

ISO 8903 Sciages de bois feuillus - Dimensions nominales

ISO 2299 Sciages de bois feuillus - Défauts - Classification

ISO 2300 Sciages de bois feuillus - Défauts - Termes et définitions

ISO 2301 Sciages de bois feuillus - Défauts - Mesurage

B 53-521 Bois - Sciages feuillus durs tempères - Classement d'aspect (norme expérimentale)

ISO 4480 Billes à sciages de bois résineux - Mesurage des dimensions et détermination du volume

ISO 737 Sciages de bois résineux - Dimensions - Méthodes de mesurage

ISO 1029 Sciages de bois résineux - Défauts - Classification

ISO 1030 Sciages de bois résineux - Défauts - Mesurage

ISO 1031 Sciages de bois résineux - Défauts - Termes et définitions

ISO 1032 Sciages de bois résineux - Dimensions - Termes et définitions

ISO 3179 Sciages de bois résineux - Dimensions nominales

Bois lamellés-collés

NF EN 301 Adhésifs pour structures portantes en bois

Classification et exigences de performances


STUDIO D 41 C.C.T.P

NF EN 386 Bois lamellé-collé - Prescriptions de performance et prescriptions minimales de fabrication

NF EN 387 Bois lamellé-collé

Aboutages à entures multiples de grandes dimensions

Exigences de performances et exigences minimales de fabrication

NF EN 390 Bois lamellé-collé - Dimensions - Écarts admissibles

NF EN 385 Aboutages à entures multiples dans les bois de constructions

P 21-360 Exigences de performances et exigences minimales de fabrication


P 21-371 Essai de délamination des joints de collage


Essai de cisaillement des plans de collage

NF EN 408 Structures en bois - Bois massif et bois lamellé-collé

P 21-302 Détermination de certaines propriétés physiques et mécaniques

NF EN 301 Essais sur les colles structurelles utilisées dans la fabrication des

NF EN 302 Charpentes en bois lamellé-collé

NF EN 1193 Structures en bois - Bois de charpente et bois lamellé-collé

Détermination de la résistance au cisaillement et des propriétés mécaniques perpendiculaires aux fibres

Éléments métalliques d'assemblages et de fixation

NF E 27-341 Boulonnerie courante du commerce

Boulons de charpente en bois

NF E 27-682 Boulonnerie courante du commerce

Rondelles et plaquettes pour assemblages boulonnés de charpente en bois

NF EN 13271 Éléments de fixation du bois - Assembleurs mécaniques

P 21-388 Valeurs caractéristiques de capacité résistante et du module

de glissement et des assembleurs mécaniques du bois

NF EN 912 Organes d'assemblages pour le bois

Spécifications des connecteurs pour bois

NF EN 1059 Structures en bois

Exigences de produits pour fermes industrialisées utilisant

des connecteurs à plaques métalliques embouties

NF E 20-898 Boulons de construction métallique parfois utilisés par le bois

NF E 27-311 Protection des bois - Produits de préservation des bois

NF X 40-001 Protection du bois - Terminologie

NF X 40-525 Produits de préservation du bois

NF X 40-528

NF X 40-535


STUDIO D 42 C.C.T.P

NF X 40-552

NF X 40-102 Produits de préservation du bois

Étiquetage informatif pour utilisateurs professionnels

NF X 40-501 Protection - Les termites

(FD) Protection des constructeurs contre les termites en France

NF B 50-100 Bois et ouvrages en bois - Analyse des risques biologiques - Définitions des classes - Spécifications minimales

de préservation à titre préventif

NF B 50-100-4 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Définition des classes de risque d'attaque biologique -

Partie 4 : Déclaration nationale sur la situation des agents biologiques

NF B 50-101 Bois et ouvrages en bois - Préservation - Traitement préventif - Directives pour la vérification des

caractéristiques des bois en fonction des risques biologiques

NF B 50-105-3 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Bois massif traité avec produit de préservation - Partie 3 :

Préservation des bois, adaptation à la France métropolitaine

NF EN 12490 Durabilité du bois et matériaux dérivés du bois - Bois massif traité avec produit de préservation - Détermination

des pénétrations et rétention des créosotes dans le bois traité

NF EN 335-1 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Définition des classes de risque d'attaque biologique -

Partie 1 : Généralités


Partie 2 : Application au bois massif


Partie 3 : Application aux panneaux à base de bois

NF EN 350 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Durabilité naturelle du bois massif

Partie 1 : Guide des principes d'essai et de classification de la durabilité naturelle du bois

Partie 2 : Guide de la durabilité naturelle du bois et de l'imprégnabilité d'essences de bois choisies pour leur importance en

Europe

NF EN 460 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Durabilité naturelle du bois massif - Guide d'exigences de

durabilité du bois pour son utilisation selon les classes de risque

NF EN 351-1 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Bois massif traité avec produit de préservation - Partie 1 :

Classification des pénétrations et rétentions des produits de préservation

NF EN 351-2 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Bois massif traité avec produit de préservation - Partie 2 :

Guide d'échantillonnage pour l'analyse du bois traité avec un produit de préservation

NF EN 351-3 Bois massif traité - Identification du bois traité - Marquage

NF EN 599-1 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Performances de produits préventifs de préservation du

bois établies par des essais biologiques - Spécifications par classe de risque (X 40-100-1)

NF EN 1014-1 Produits de préservation du bois - Créosote et bois créosote - Méthodes d'échantillonnage et d'analyse

Partie 1 : Procédure d'échantillonnage de la créosote


Partie 2 : Procédure pour obtenir un échantillon de créosote du bois créosote à soumettre


STUDIO D 43 C.C.T.P

à une analyse ultérieure


Partie 3 : Détermination de la teneur en benzo(a)pyrène dans la créosote


Partie 4 : Détermination de la teneur en phénols extractibles à l'eau de la créosote

NF T 72-050 Produits de préservation des bois - Borax technique - Spécifications et essais

NF T 72-054 Produits de préservation du bois - Pentachlorophénol technique - Spécifications et essais

NF T 72-061 Produits de préservation du bois - Pentachlorophénate de sodium technique - Spécifications et essais

NF U 43-005 Sulfate de cuivre - Spécifications

NF EN 113

NF EN 117

NF EN 118

NF EN 152-1

NF EN 152-2

NF EN 599-1

NF EN 599-2

NF EN 20-2 Performances et efficacité des produits de préservation du bois

Résistance au feu des structures bois

XP ENV 1995-1-2 Calcul des structures en bois

P 21-712 Partie 1-2 : Calcul de la résistance au feu

NF EN 1365 Essais de résistance au feu des éléments porteurs

NF EN 1365-2 Partie 2 : Planchers et toitures

NF EN 1365-3 Partie 3 : Poutres

NF EN 1365-4 Partie 4 : Poteau

Autres normes applicables aux travaux du présent lot

Toutes les autres normes énumérées aux annexes « Textes normatifs » et dans les textes des différents documents

DTU applicables, cités ci-avant.

Autres textes et documents

CTBA :

• Cahier no 77 : Procédés d'assemblage dans la charpente en bois.

• Cahier no 111 : Recommandations pour le calcul des charpentes industrialisées assemblées par connecteurs ou

goussets.

• Cahier des charges pour le traitement des bois d'ouvrages.


STUDIO D 44 C.C.T.P

ITBTP : Annales no 46.

Protection contre l'incendie des bâtiments

Toute la réglementation concernant la protection contre les risques d'incendie.

Textes officiels

• Loi no 99471 du 18 juin 1999 relative à la protection contre les termites et autres insectes xylophages.

Textes officiels relatifs aux produits de préservation du bois contenant des produits, substances et

préparations dangereuses ou même vénéneuses :

• Décret no 84-270 du 11 avril 1984.

• Décret no 89-445 du 3 juillet 1989.

• Arrêté du 21 février 1990.

• Arrêté du 2 septembre 1990.

• Circulaire du 2 septembre 1990.

• Arrêté du 16 janvier 1992.

• Décret no 92-1074 du 2 octobre 1992.

• Arrêté du 1er février 1993.

• Décret no 94-21 du 10 janvier 1994.

• Arrêté du 20 avril 1994.

• Arrêté du 7 août 1997.

• Arrêté du 13 octobre 1998.

• Arrêté du 19 avril 2001.

Codes

• Code de la construction et de l'habitation.

• Code de la santé publique.

• Code du travail.

III - Spécifications concernant les documents de référence contractuels


L'entrepreneur est contractuellement réputé parfaitement connaître les réglementations et les documents



STUDIO D 45 C.C.T.P

En ce qui concerne les DTU et normes, il faut entendre tous les fascicules, additifs, errata, modificatifs, etc. connus

à la date précisée ci-dessous, sauf spécifications expresses différentes dans le CCAP.

Dates de prise d'effet des CCAG, DTU, normes, etc.

Pour les marchés privés, article 8.1.3 du CCAG :

— les normes applicables sont celles dont le mois de prise d'effet figurant sur le document est antérieur de

trois mois à celui du lancement de la consultation, sauf indication contraire indiquée dans les normes.

Remarque :

Au sujet des DTU, normes, certifications, labels et autres textes visés ci-avant, il est bien ici précisé qu'en cas de

discordance entre les spécifications, prescriptions ci-après du présent CCTP et celles de documents ci-avant, l'ordre

de préséance sera celui énoncé dans la partie « Clauses communes ».

IV - Réglementations concernant les matériaux et produits

Avis techniques

Pour tous les matériaux et produits qui relèvent de la procédure de l'Avis technique, il ne pourra être mis en

œuvre que des matériaux et produits ayant fait l'objet d'un Avis technique.

L'entrepreneur devra toujours fournir l'Avis technique en cours de validité pour les matériaux et produits concernés.

Sont soumis à la procédure de l'Avis technique pour le présent lot, les produits et matériaux suivants :

— les produits de lissage, l'Avis technique étant assorti d'un classement « P » ;

— les adhésifs et produits de collage ;

— et tous autres produits non traditionnels entrant dans les travaux du présent lot, le cas échéant.


Les agréments ou procès-verbaux d'essais peuvent être exigés de l'entrepreneur pour des produits ou procédés

dits de « Techniques non courantes » ne faisant pas l'objet d'un Avis technique ni de procédure ATex.

Ces agréments ou procès-verbaux d'essais peuvent être délivrés par des organismes agréés tels que le CEBTP, le

LNE, le Bureau Véritas, etc.

Marque CTB Structures


STUDIO D 46 C.C.T.P

La marque « CTB Structure » couvre la certification de quatre produits industriels utilisés dans le domaine de

la construction pour des structures portantes en bois :

• Charpentes industrielles certifiées par la marque CTB-CI.

• Poutres I non traditionnelles certifiées par la marque CTB-PI.

• Bois aboutés certifiés par la marque CTB-AB.

• Murs à ossature bois certifiés par la marque CTB-OB.

Marques de qualité

Pour tous les matériaux et fournitures entrant dans les prestations du présent lot, faisant l'objet d'une « marque

NF », d'un « label » ou d'une « certification », l'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des matériaux et

fournitures titulaires de la marque de qualité correspondante.

Ces marques de qualité devront être portées d'une manière apparente sur les matériaux et fournitures concernées.

Produits concernés Qualification délivrée Organisme délivreur

Marque NF

Produits objets de normes applicables NF AFNOR

Association Française de Normalisation

Produits écologiques NF-Environnement AFNOR Association Française de Normalisation

Certifications

Composants et matériaux des bâtiments Cstbatt CSTB

Centre scientifique et technique de bâtiment

Charpentes

lamellées-collées Acerbois - Glulam ACERBOIS - GLULAM

Domaine du bois CTB CTBA

Centre technique du bois et de l'ameublement

Résistance au feu ou protection incendie Acerfeu ACERFEU

association pour la certification en résistance

au feu des éléments de construction

Matériaux isolants manufacturés Acermi ACERMI

Association pour la certification

des matériaux isolants

Isolants thermiques Acermi


STUDIO D 47 C.C.T.P

Produits ignifugés Gtfi GTFI

Groupement technique français de l'ignifugation

Marquages de qualité européens

— Directive européenne 89/106 dite DPC - CSTB : « Directive Produits de construction ».

— Euro-classes - réaction au feu- CSTB :

— classement des matériaux selon leur réaction au feu ;

— classement des revêtements de sols selon leur réaction au feu.

— ATE : Agrément technique européen.

— Euro-Agrément : Procédure constituant un prolongement des agréments nationaux existants. — Marquage CE : Marquage qui ne constitue pas véritablement une marque de qualité mais plutôt un « passeport » permettant aux marchandises de voyager sans entrave dans les différents pays. Ce qui veut dire qu'il peut subsister, à côté du marquage CE, une marque de qualité à condition, bien sûr, qu'elle se traduise par des exigences supérieures.



Cette certification ne concerne pas les performances du produit fini. Elle garantit seulement que tous les produits


V - Documents de référence non contractuels

Documents Éditeur

Bois : Mode d'emploi et préservation Édition CTBA

Construire en bois (2 tomes) Édition CTBA

Construction à ossature bois

- conception et mise en œuvre Édition CTBA/Eyrolles

Structures en bois aux états limites

- Tome 2 (Eurocode 5)

- Tome 1 - Matériaux et base de calcul Édition Eyrolles

Séquences bois

- 100 exemples de réalisations Édition CNDB/Éditions du Layeur

Annuaire bois construction Édition CNDB/Afcobois

Le bois dans la construction et l'environnement

- données bibliographiques Les Cahiers d'Irabois no 9

Charpente industrielle et matériaux associés

- les règles de mise en œuvre FOR.E.T Diffusion


STUDIO D 48 C.C.T.P

01110 CORLIER

Tél. 04 74 38 56 11

Guide de la préservation du bois Édition CTBA

Construire avec le bois Éditions « Le Moniteur »

En cas de besoin, l'une ou l'autre des parties pourra, avec l'accord de l'autre partie, se référer à l'un ou plusieurs des

documents ci-dessus.

VI - Sécurité des personnes contre les chutes

L'entrepreneur devra prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer, dans tous les cas, la protection

contre les chutes du personnel amené à travailler ou à circuler sur la toiture, conformément à la réglementation en

vigueur :

• Décret no 65-48 du 8 janvier 1965 concernant l'exécution des dispositions du Livre II du Code du travail.

• DTU 43.1 - Annexe II.

VII - Prestations à la charge du présent lot

Les prestations à la charge de la présente entreprise, dans le cadre de son marché, comprennent implicitement :

— l'amenée, la mise en place, la maintenance et le repli en fin de travaux des installations du chantier ;

— la fourniture, transport et mise en œuvre de tous les matériaux, produits et composants de construction

nécessaires à la réalisation parfaite et complète de tous les ouvrages de son marché ;

— la réception de l'état des supports en présence du maître d'œuvre et de l'entrepreneur ayant réalisé les supports.

Ainsi que le cas échéant selon spécifications ci-après :

— les écrans souples ou supports rigides ;

— les isolations thermiques ;

— le nettoyage des ouvrages pour la livraison et la réception ;

— la protection des ouvrages jusqu'à la réception ;

— l'établissement des plans de réservation et des plans de chantier ;

— l'établissement des plans d'exécution dans les cas où ils sont à sa charge selon le CCAP ;

— tous les échafaudages, agrès, engins ou dispositifs de levage (ou descente) nécessaires à la réalisation des

travaux ;

— tous les percements, saignées, rebouchages, scellements, raccords, etc. dans les conditions précisées aux

documents contractuels ;


STUDIO D 49 C.C.T.P

— la fixation par tous moyens des ouvrages ;

— la main-d'œuvre et les fournitures nécessaires pour toutes les reprises, finitions, vérifications, etc., des

ouvrages en fin de travaux et après réception ;

— la mise à jour ou l'établissement de tous les plans « comme construit » pour être remis au maître de l'ouvrage à

la réception des travaux ;

— la quote-part de l'entreprise dans les frais généraux du chantier et le compte prorata, le cas échéant ;

— tous les autres frais et prestations même non énumérés ci-dessus, mais nécessaires à la réalisation parfaite et

complète des travaux ;

— les nettoyages du chantier en cours et en fin de travaux ;

— le ramassage et la sortie des déchets et emballages ;

— le tri sélectif des emballages et déchets et enlèvement hors du chantier, dans le respect de la législation en

vigueur.

2•1/2 Spécifications et prescriptions techniques I - Contrôles - Essais

Les essais seront entièrement à la charge de l'entrepreneur titulaire du présent lot.

Pour chaque élément de charpente, il pourra être effectué des essais dans les conditions fixées au DTU.

II - Implantations - Tolérances

L'entreprise du présent lot devra livrer les implantations de ses ouvrages en planimétrie et altimétrie, entrant

dans les limites des tolérances admises pour la mise en œuvre des divers matériaux employés à la réalisation des

travaux des autres corps d'état.

L'entreprise devra contrôler sa propre implantation. En cas d'erreur entraînant des reprises d'ouvrage et retards du

planning, celle-ci supportera en totalité les conséquences financières.

III - Fixations - Scellements

L'entrepreneur aura à sa charge toutes les prestations nécessaires à la fixation des ouvrages de son lot.

L'entrepreneur du présent lot devra fournir en temps utile, à l'entrepreneur de gros œuvre :

— les plans et croquis des réservations ;

— les pièces métalliques de fixation telles que platines, tiges à scellements, etc.

Les scellements et bouchements des réservations après fixation seront à la charge du présent lot.

En ce qui concerne la fixation des ouvrages de charpente, l'entrepreneur du présent lot aura à sa charge :

— le calage de tous ses ouvrages avant scellement et fixation ;


STUDIO D 50 C.C.T.P

— les scellements des pièces de bois, ainsi que les trous dans le cas où ils ne sont pas réservés par le gros

œuvre ;

— la fourniture et la mise en place de tous les ferrements nécessaires, y compris tous trous de scellements, le cas

échéant ;

— toutes autres sujétions de fixation nécessaires pour assurer la tenue des ouvrages dans les conditions fixées

par la réglementation en vigueur.

IV - Exécution et pose des ouvrages de charpente

L'exécution de tous les travaux de charpente, ainsi que le montage et la pose devront, sauf spécifications

particulières explicites ci-après, être réalisés dans les conditions précisées au DTU 31.1 et DTU 31.3, selon le

cas.

Dans l'exécution de ses travaux, l'entrepreneur devra prévoir et réaliser tous les chevêtres nécessaires en fonction

de la disposition des souches et autres pénétrations. Ces chevêtres seront assemblés comme il est dit au DTU.

V - Traitement des bois

Tous les bois en œuvre devront avoir été traités au moyen d'un produit de préservation homologué au label CTBF.

Ce traitement devra être effectué par une station titulaire de l'agrément professionnel, dit « station agréée CTB » ou

à défaut, conformément aux prescriptions du Centre technique du bois.

L'entrepreneur sera tenu de présenter un certificat attestant de ce traitement du bois.

Dans le cas de bois devant recevoir une finition peinture ou vernis, le produit de traitement devra être compatible

avec la finition prévue.

VI - Sécurité sur le chantier

Le prix global forfaitaire du présent lot comprendra toutes les dispositions à prendre et ouvrages à réaliser

pour assurer dans tous les cas la protection contre les chutes du personnel amené à travailler ou à circuler sur la

toiture, conformément à la réglementation en vigueur.


STUDIO D 51 C.C.T.P

2•1/3 Descriptif des ouvrages Réception des supports :

Avant tout commencement d’exécution, l’entrepreneur devra s’assurer sur place des cotes réelles des supports gros-œuvre et de

leur conformité avec les indications des plans et détails du projet.

Au cas ou il constaterai des différences par suite du non respect des tolérances ou de modifications en cours d’exécution, ou si

l’état du chantier n’est pas conforme aux spécifications du DTU, il devra le signaler au Maître d’œuvre pour décision au moins

quinze jours avant la date prévue pour la pose des ouvrages du présent lot.

S’il néglige cette formalité, il restera responsable des erreurs qui pourraient se produire et des conséquences que ces erreurs

pourraient entraîner.

Il sera fait réception par l’entreprise de ce lot n°2, en présence du Maître d’œuvre et d’un représentant qualifié de l’entreprise du

lot gros-œuvre, des supports exécutés par celle-ci devant recevoir les ouvrages. Cette réception donnera lieu à un procès-verbal

signé par les intéressés. Après réception, aucune réserve ne sera admise, sauf en cas de vice caché.

2.1.1 - Charpente en bois non assemblée

Fourniture, coupes et montage des ouvrages de charpente en bois, pose avec scellements et/ou autres fixations.

Traitement préalable des bois.

Bois de sciage aux sections commerciales ou en bois sciés sur liste.

L'ensemble dans les conditions précisées ci-avant.

Bois coupés de longueur non assemblés : pour solives, poutres, poteaux, linteaux, etc.

- Les bois massifs seront en résineux de pays (sapin, épicéa, pin…)

Traitement contre la fissuration sauvage par entailles de retrait avant séchage contrôlé pour les sections supérieures

à 100 mm de large et 200mm de hauteur.

Finition des faces vues par rabotage mécanique.

Traitement de base insecticide et fongicide.

Localisation : Charpente principale

poteaux porteurs dans les façades ossatures bois.

Ossature porteuse plancher auvent (poutres et solives )


STUDIO D 52 C.C.T.P

2.1.3 Murs à Ossature bois

Fourniture et mise en œuvre de murs à ossature bois, comprenant de l’intérieur vers l’extérieur :

Ossature bois :

Fourniture et pose d’une ossature bois dont le rôle est de reprendre le bardage et d’assurer la stabilité de celui-ci.

L’ossature devra être justifiée par une note de calcul préalable, accompagnée de plans de mise en œuvre.

- un habillage constitué d’une plaque de plâtre sur ossature métallique avec laine minérale à la charge du lot

plâtrerie.

- Un pare vapeur indépendant de l’isolant

- Un isolant thermique en laine de roche ep :100mm

- Une ossature principale en bois, montant 45/145mm.

- Un panneau structurel en fibre de bois agglomérées à sec, servant également de pare pluie. Ep :6mm

- Un bardage (voir ci-après)

Composants intégrés :

- acrotères

- Pré cadre pour les baies

- Coupure de capillarité en pied de paroi

- Les découpes suivants demandes des lots techniques (grilles de ventilation, etc.) et leurs finitions

- Renforts nécessaire selon demande des autres lots : serrurerie,…

- Fournir le PV d’essai d’un laboratoire agréée de réaction au feu.

Etanchéité à l’eau :

L’entreprise veillera à assurer une parfaite étanchéité à l’eau sur ses ouvrages.

Soigner les recouvrements en partie courante :

Ecran pluie continu avec superposition des lés, recouvrement vertical sup 5cm et recouvrement horizontal sup à

10cm.

Ecran pare vapeur continu avec superposition des lés, recouvrement sup 5cm

Collage soigné des lés par ruban adhésif.

Soigner tous les raccords du pare vapeur aux éléments de construction adjacent (liaison basses entre paroi en bois

et le beton, liaison avec les menuiseries, liaisons avec les éléments de charpente, traversées de parois,…)

- Liaison basse avec le gros-œuvre :

Côté extérieur : joint mousse pré-comprimé classe 1 ou cordon autocollant ou double joint torique EDPM

Côté intérieur : feutre bitumineux ou bande polyéthylène.

Collage soigné du pare vapeur par ruban adhédif


STUDIO D 53 C.C.T.P

- liaison avec les menuiseries :

collage soigné du pare vapeur et du pare pluie sur la pièce d’appui. Joint de type bande adhésive

Localisation :

selon plans architectes : toutes les façades du projet + mur séparatif entre les deux cabanes

2.1.4 Bardages

Bardage de type mélèze ou similaire, pose horizontale bouveté sur liteaunage verticaux

Ventilation :

Le réglage de l’ossature devra prévoir une lame d’air ventilée de 2cm minimum avec orifices de ventilation hauts et

bas sur toutes les façades.

Accessoires : vis, rondelles, écrous, coulisses..en acier inoxydables.

Composants intégrés :

- grille anti-rongeurs en sous face du bardage et sur toute la longueur. Section minimum 50cm2 par mètre de façade

bardée.

- Traitement des angles rentrants et sortants, des arrêts latéraux, des rives basses

- Découpes suivant les demandes des lots techniques et leurs finitions

- En règle générale, tous profilés de finitions nécessaires

- Traitement de la périphérie des baies par des pré-cadres débordants. Appuis pente 1%

Localisation : voir plan architecte, toutes les façades compris acrotères compris fermeture ancienne entrée( les

acrotères côté intérieur seront traitées par des panneaux en bois aggloméré), bardage à prévoir en recouvrement

des précadres.(voir détail plans)

2.1.5 Plancher auvent Fourniture et pose de lames de bois type douglas ou similaire

Finition brute.

Localisation : Selon plan architecte, sous le auvent.



STUDIO D 54 C.C.T.P

2.2 Couverture / Zinguerie 2•2/1 Étendue des travaux – Réglementations I - Étendue des travaux Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre de son marché sont essentiellement les suivants :

2.2.1 Couverture panneaux sandwich (toitures cabanes)

2.2.2 Couverture en bac acier (partie auvent terrasse)

2.2.3 Faîtage ventilé métallique

2.2.4 Engravures, solins

2.2.5 Chatières de ventilation de la couverture

2.2.6 Fourniture et pose évacuation poêle à bois compris chapeau

2.2.7 Ouvrages divers de zinguerie


2.2.9 COMPLEMENTS OU RECTIFICATIFS EVENTUELS DE L’ENTREPRENEUR



applicables dont notamment ceux figurant ci-après.


Couverture en ardoises

DTU 40.11 Travaux de bâtiment - Couverture en ardoises

Partie 1 : Cahier des charges NF P 32-201-1 Mai1993

Normes

Couvertures en ardoises NF P 32-301

Caractéristiques générales des ardoises HOM Août 1958 NF P 32-302

Couverture - Ardoises - Définitions - Spécifications - Méthodes d'essais Conditions de réception

HOM Avril 1989 NF EN 12326-2

(P 32-304)

Ardoises et éléments en pierre pour toiture et bardage pour pose en discontinu


STUDIO D 55 C.C.T.P

Partie 2 : méthodes d'essais HOM Novembre 2000

Évacuation des eaux pluviales

DTU 40-5 Travaux d'évacuation des eaux pluviales XP P 36-201

Amendement A1 au CCT XP P 36-201/A1

DTU 60.2 Canalisations en fonte évacuations d'eaux usées,

d'eaux pluviales et d'eaux vannes

Amendement A1 au CCT NF P 41-220/A1

Amendement A2 au CCT NF P 41-220/A2

DTU 60.32 Canalisations en polychlorure

de vinyle non plastifié NF P 41-212

Évacuation des eaux pluviales

Amendement A1 au CCT NF P 41-212-A1

NF EN 612

Gouttières pendantes et descentes

d'eaux pluviales en métal laminé –

Définitions - Classification - Spécifications

HOM

NF P 36-402 Gouttières, équerres et naissances métalliques - Spécifications HOM

NF P 36-403 Tuyaux, coudes et cuvettes - Spécifications HOM

NF P 37-404 Supports de gouttière dite « à l'anglaise » HOM

NF P 37-405 Crochets de gouttière pendante HOM

NF P 37-411 Crochet universel à nez pour gouttière pendante HOM

NF P 37-412 Crochet de gouttière universel havrais à nez HOM

NF P 37-413 Crochet de gouttière de Nantes ou de Laval HOM

Produits accessoires pour couvertures diverses

NF P 37-410 Accessoires de couverture

Chatières à grille métalliques - Spécifications HOM

P 37-419 Accessoires préfabriqués pour couverture

Installations pour accès du toit

Passerelles, plan de marche et escabeaux HOM

NF EN 517

P 37-403 Accessoires préfabriqués pour couverture

Crochets de sécurité HOM


STUDIO D 56 C.C.T.P

NF P 37-414 Colliers à boulons en tôle ou en feuillard embouti,

à tige rapportée HOM

NF P 37-415 Colliers à boulons en feuillard à tige rapportée HOM

NF P 37-416 Colliers à boulons en feuillard à tige développée HOM

Zinc et alliages de zinc

NF A 03-810 Zinc et alliages de zinc

Essai de traction des feuilles, bandes et bobines HOM

NF A 03-820 Zinc et alliages de zinc

Essai de dureté des produits coulés et laminés HOM

NF A 55-201 Zinc allié au cuivre-titane - Feuilles,

bandes et bobines - Spécifications et essais HOM

NF A 55-211 Zinc allié au cuivre-titane - Feuilles, bandes et bobines HOM


Toutes les autres normes énumérées aux annexes « Textes normatifs » et dans les textes des différents documents

DTU applicables, cités ci-avant.

Règles professionnelles

Règles professionnelles pour les couvertures double peau à trames parallèles avec isolation thermique :

CITAG/SCMF.

Cahier des prescriptions techniques (CPT)

Intitulé Éditeur

Écrans souples de sous-toiture

Cahier des prescriptions techniques de mise en œuvre Cahier du CSTB

no 3356

Systèmes d'évacuation des eaux pluviales par effet siphoïde

Cahier des prescriptions techniques communes minimales

pour la conception et la réalisation des installations Cahier du CSTB

Ventilation des toitures inclinées couvertes

en petits éléments discontinus Cahier du CSTB

no 1926


STUDIO D 57 C.C.T.P

Guide des toitures en climat de montagne Cahier du CSTB

no 2267

Cahier des charges pour le traitement des bois d'ouvrages CTBA

Mars 1996

Textes officiels

Devront être respectées les dispositions des différents textes officiels dans la mesure où ils sont applicables à tous

ou à certains travaux du présent marché.

Ces textes sont notamment les suivants.

Code de la construction et de l'habitation

Règlement incendie

• Arrêté du 30 juin 1983 et annexes, relatif à la classification des matériaux

en matière de réaction au feu.

• Arrêté du 25 juin 1980 modifié et annexes : nouveau règlement de sécurité des ERP.

• Arrêté du 3 août 1999, relatif à la résistance au feu des produits,

éléments de construction et d'ouvrages.

Acoustique

Bâtiments d'habitation

• Arrêté du 28 octobre 1994 : NRA (Nouvelle réglementation acoustique).

• Circulaire no 2000-5/UHC/QC 1/4 du 28 janvier 2000. Elle abroge et remplace la circulaire no 98-57 du 5 mai 1998

relative à l'application de la réglementation acoustique dans les bâtiments d'habitation neufs.

• Circulaire DGS/VS3 no 2000-73 et UCH/QC1/4 no 2000-5 du 28 janvier 2000, relative à l'application de la

réglementation acoustique dans les bâtiments d'habitation neufs.

• Arrêté du 30 juin 1999, relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation.

• Arrêté du 30 juin 1999, relatif aux modalités d'application de la réglementation.

• Normes européennes EN transposées en normes françaises NF-EN par l'arrêté du 30 juin 1999.




STUDIO D 58 C.C.T.P



En ce qui concerne les DTU et normes, il faut entendre tous les fascicules, additifs, errata, modificatifs, etc., connus

à la date précisée ci-dessous, sauf spécifications expresses différentes dans le CCAP.


Pour les marchés privés, article 8.1.3 du CCAG :

— les normes applicables sont celles dont le mois de prise d'effet figurant sur le document est antérieur de trois


Remarque :

Au sujet des DTU, normes, certifications, labels et autres textes visés ci-avant, il est bien ici précisé qu'en cas de

discordance entre les spécifications, prescriptions ci-après du présent CCTP et celles de documents ci-avant, l'ordre

de préséance sera celui énoncé dans la partie « Clauses communes à tous les lots »

cf. Chap. 2/1 et 2/2.


Avis techniques

Pour tous les matériaux et produits qui relèvent de la procédure de l'Avis technique, il ne pourra être mis en

œuvre que des matériaux et produits ayant fait l'objet d'un Avis technique.

L'entrepreneur devra toujours fournir l'Avis technique en cours de validité pour les matériaux et produits concernés.


Les agréments ou procès-verbaux d'essais peuvent être exigés de l'entrepreneur pour des produits ou procédés

dits de « Techniques non courantes » ne faisant pas l'objet d'un Avis technique ni de procédure ATex.

Ces agréments ou procès-verbaux d'essais peuvent être délivrés par des organismes agréés tels que le CEBTP,

le LNE, le Bureau Véritas, etc.

Marques de qualité

Pour tous les matériaux et fournitures entrant dans les prestations du présent lot, faisant l'objet d'une « marque

NF », d'un « label » ou d'une « certification », l'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des matériaux et

fournitures titulaires de la marque de qualité correspondante.


STUDIO D 59 C.C.T.P

Ces marques de qualité devront être portées d'une manière apparente sur les matériaux et fournitures concernés.

Marquages de qualité nationaux

Matériaux entrant dans les travaux du présent lot.


Marque NF


Produits écologiques NF-Environnement

Certifications

Composants et matériaux des bâtiments Cstbatt CSTB

Produits en terre cuite Cttb

NF Terre cuite CTTB

Produits de l'industrie du béton Qualif-IB

NF Tuiles en béton FIB

Domaine du bois CTB CTBA

Résistance au feu ou protection incendie Acerfeu ACERFEU

Matériaux isolants manufacturés

Isolants thermiques Acermi ACERMI

Matériaux de calfeutrement Snjf SNJF


— Directive européenne 89/106 dite DPC - CSTB : « Directive produits de construction ». —Euro-classes - réaction au feu - CSTB :

— classement des matériaux selon leur réaction au feu ;

— classement des revêtements de sols selon leur réaction au feu.

— ATE : Agrément technique européen.

— Euro-Agrément : procédure constituant un prolongement des agréments nationaux existants.

— Marquage CE : ce marquage ne peut en aucun cas remplacer une marque de qualité ; le fabricant appose ce

marquage sous sa seule responsabilité.




STUDIO D 60 C.C.T.P

Cette certification ne concerne pas les performances du produit fini. Elle garantit seulementque tous les produits


V - Sécurité des personnes contre les chutes

L'entrepreneur devra prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer dans tous les cas, la protection

contre les chutes du personnel amené à travailler ou à circuler sur la toiture, conformément à la réglementation

en vigueur :

• Décret no 65-48 du 8 janvier 1965 concernant l'exécution des dispositions du Livre II du Code du travail.

• DTU 43.1 - Annexe II.

Travail en hauteur sur matériaux peu résistants

Tout travail en hauteur comporte des risques.

L'entrepreneur devra faire respecter les règles de circulation sur toiture, conformément à la Recommandation

no R 343 « Travaux sur toiture en matériaux peu résistants » de la CNAMTS.

Pour les toitures réalisées en matériaux fragiles notamment celles en plaques ondulées ou nervurées de « fibres-

ciment-silice », l'entrepreneur devra également prendre toutes dispositions pour garantir le personnel contre les

chutes à travers la toiture, conformément à la réglementation en vigueur :

— Recommandation R 191 du 10 juin 1981 de la CNAM.

Tous les frais consécutifs aux dispositions ci-dessus sont implicitement compris dans les prix du marché.

VI - Prestations à la charge du présent lot

Les prestations à la charge de la présente entreprise dans le cadre de son marché comprennent implicitement :

— l'amenée, la mise en place, la maintenance et le repli en fin de travaux des installations de chantier ;

— la fourniture, transport et mise en œuvre de tous les matériaux, produits et composants de construction

nécessaires à la réalisation parfaite et complète de tous les ouvrages de son marché ;

— la réception de l'état des supports en présence du maître d'œuvre et de l'entrepreneur ayant réalisé les

supports.

L'exécution de :

— tous les ouvrages de couverture et ouvrages annexes et connexes, ainsi que tous les ouvrages accessoires ;

— tous les ouvrages complémentaires en bois nécessaires, le cas échéant ;

— tous les scellements, garnissages et solins ou mortier ;


STUDIO D 61 C.C.T.P

— les traitements des bois ;

— les évacuations des eaux pluviales sauf celles intérieures.

Ainsi que le cas échéant selon les spécifications ci-après :

— les écrans souples ou supports rigides ;

— les isolations thermiques ;

— les ouvrages éclairants en toiture ;

— le balayage et/ou le nettoyage des ouvrages pour la livraison et la réception ;


— l'établissement des plans de réservation et des plans de chantier ;

— l'établissement des plans d'exécution dans les cas où ils sont à sa charge selon le CCAP ;

— tous les échafaudages, agrès, engins ou dispositifs de levage (ou descente) nécessaires à la réalisation

des travaux ;

— tous les percements, saignées, rebouchages, scellements, raccords, etc. dans les conditions précisées

aux documents contractuels ;

— la fixation par tous moyens des ouvrages ;

— la main-d'œuvre et les fournitures nécessaires pour toutes les reprises, finitions, vérifications, etc. des

ouvrages en fin de travaux et après réception ;

— la mise à jour ou l'établissement de tous les plans « comme construit » pour être remis au maître de l'ouvrage à

la réception des travaux ;

— la quote-part de l'entreprise dans les frais généraux du chantier et le compte prorata, le cas échéant ;

— et tous les autres frais et prestations même non énumérés ci-dessus, mais nécessaires à la réalisation parfaite

et complète des travaux ;



— le tri sélectif des emballages et déchets et enlèvement hors du chantier, dans le respect de la législation

en vigueur.

VII - Nature de la couverture d’une partie de l’extension : toiture mono pente

La couverture prévue au présent projet est une couverture en :

Toiture ardoise identique à l’existant.

VIII - Obligation de résultat


STUDIO D 62 C.C.T.P

Dans le cadre contractuel de son marché, l'entrepreneur sera soumis à une obligation de résultat,

c'est-à-dire :

— il devra livrer au maître d'ouvrage la ou les toitures parfaitement étanches quelles que soient les conditions

météorologiques et atmosphériques rencontrées.

En cas de défauts d'étanchéité, l'entrepreneur devra réaliser tous les travaux complémentaires nécessaires quels

qu'ils soient, après approbation du maître d'œuvre.

Les frais de ces travaux seront entièrement à la charge de l'entrepreneur.

IX - Réaction au feu des matériaux et matériels

Les étiquetages d'identification des matériaux et matériels devront toujours comporter l'indication de leur réaction

au feu, attestée par un procès-verbal d'essai.

Les réactions au feu des matériaux et matériels devront toujours répondre aux exigences de la réglementation de

sécurité contre l'incendie, selon le type de locaux concernés.

Il incombera à l'entrepreneur de vérifier que les matériaux qu'il envisage de mettre en œuvre répondent bien aux

exigences de la réglementation sécurité contre l'incendie du local concerné.

En tout état de cause, il incombe à l'entrepreneur et à son fournisseur, d'apporter la preuve du classement au feu

des matériaux et matériels concernés.

L'entrepreneur devra remettre le procès-verbal de classement délivré par un laboratoire agréé par le ministère de

l'Intérieur. Ce document indique le classement « M » attribué.

Futur système des « Euroclasses » en réaction au feu en Europe

La mise en place officielle du système harmonisé SBI (Single Burning Item)

a démarré le 1er janvier 2001.

Une période de transition (3 à 5 ans) tolérera sur le marché français le classement « M » pour les produits de

construction bâtiment. À la fin de cette période, seules les classes « SBI » seront en vigueur en Europe. Les

futures Euroclasses s'échelonneront de A à F en fonction du niveau de performance observé des produits.

2•2/2 Spécifications et prescriptions techniques I - Nature et qualité des matériaux et produits en général

Les matériaux et produits devant être mis en œuvre dans les ouvrages à la charge du présent lot devront

impérativement répondre aux conditions et prescriptions ci-après.


STUDIO D 63 C.C.T.P

Les matériaux et produits prévus dans les DTU ou faisant l'objet de normes NF ou EN ou ISO devront répondre au

minimum aux spécifications de ces documents.

Les matériaux et produits dits « non traditionnels », non prévus dans les DTU et ne faisant pas l'objet de normes NF

ou EN ou ISO, devront selon le cas :

— faire l'objet d'un « Avis technique » ou d'un « Agrément technique européen » ;

— être admis à la marque « NF » ;

— être titulaire d'une « certification » ou d'un « label ».

Pour les matériaux et produits n'entrant dans aucun des cas ci-dessus :

— la procédure d'obtention de l'« Avis technique » devra être lancée par l'entrepreneur ;

— dans le cas où cette procédure d'obtention de l'« Avis technique » exigerait un délai trop long, l'entrepreneur

pourra faire appel à une autre procédure dite « procédure ATex » - Appréciation technique

d'expérimentation, qui aboutit dans un délai de l'ordre de 2 mois à compter de la date de présentation du dossier au

CSTB.

À défaut, dans le cas où le délai d'exécution contractuel ne permettrait pas le lancement de cette procédure,

l'entrepreneur pourra demander à ses assureurs et au Bureau de contrôle le cas échéant, l'accord sur le matériau

ou le produit concerné, en présentant toutes justifications apportant les preuves de son aptitude à l'emploi et son

équivalence.

En tout état de cause, l'entrepreneur ne pourra en aucun cas mettre en œuvre un matériau ou un produit qui ne

serait pas pris en garantie par ses assureurs.

Les produits « tout prêts » du commerce devront être livrés sur chantier dans leur emballage d'origine. Cet

emballage comportera tous les renseignements voulus.

II - Spécifications particulières concernant les matériaux et produits de travaux de couverture

Matériaux pour couvertures et ouvrages accessoires

Ils devront répondre aux normes NF et EN et aux spécifications des DTU visés ci-avant, qui leur sont applicables.

À défaut, ils devront être titulaires d'un Avis technique.

Métaux

Les métaux utilisés pour les ouvrages accessoires divers devront répondre aux spécifications des DTU suivants,

selon la nature du métal : DTU 40.41 - DTU 40.42 - DTU 40.43 - DTU 40.44 - DTU 40.45.


STUDIO D 64 C.C.T.P

Pour le plomb, il devra répondre aux normes NF A 55-401, NF A 55-402 et NF A 55-411.

Couverture ardoise

Compris liteaunage et voligeage

Ouvrages divers de couverture

Ouvrages divers adaptés à la couverture ardoise.

Pose et fixation par tous moyens.

Avec toutes fournitures, façons, compléments d'étanchéité, etc., nécessaires pour assurer une parfaite étanchéité.

Chatière de ventilation

Chatière de type spécial « ardoise» de forme plate.

Section de ventilation à définir par le présent lot.

Écrans souples toiture ardoise (en option)

L'écran souple proprement dit devra être titulaire d'un Avis technique.

Les matériaux accessoires pour la mise en œuvre devront répondre aux dispositions de l'article 1.3 du CPT -

Cahier du CSTB no 3356.

Bois et produits dérivés du bois

Les bois et produits dérivés du bois utilisés dans les travaux de couverture doivent être conformes aux normes

lorsqu'elles existent, et répondre aux prescriptions ci-dessous.

Bois massifs (voliges, frises, planches, liteaux, etc.)

Toutes les essences admises en charpente (DTU - Règles CB 71 - article 2.12) sont utilisables en support de

couverture.

Les bois devront être secs à l'air, et avoir une humidité inférieure à 22 %.

Les bois de petites dimensions (liteaux, voltiges, etc.) utilisés pour des portées jusqu'à 1,20 m entre axes, ne

doivent pas comporter de défauts susceptibles de réduire leur tenue et leur résistance, notamment selon

classement d'aspect de la norme NF B 53-520 :

— nœuds, flaches, poches de résine réduisant de plus de 25 % la section de la pièce concernée ;

— attaques de champignons ou d'insectes ;

— pentes de fil supérieures à 12 %.


STUDIO D 65 C.C.T.P

Pour les bois de dimensions plus importantes (chevrons, coyaux, planches, etc.) et les bois utilisés pour des portées

de plus de 1,20 m entre axes, il est fait référence au classement technologique de qualité de la

norme NF P 52-001 - Catégorie 1.

Le classement technologique devra répondre aux conditions suivantes :

— sapin épicéa : classe BS ;

— pin sylvestre : classe BS ;

— peuplier : classe B.

Panneaux de particules

Ces panneaux doivent répondre aux normes :

— NF B 54-100, NF B 54-110 et NF B 54-112.

Les panneaux courants doivent comporter la marque de qualité « CTB-H » apposée sur chaque panneau.

Les panneaux ignifugés doivent comporter leur classement de réaction au feu par une apposition de la marque

« NF Réaction au feu » certifiant leur classement, sur chaque panneau.

Contreplaqués

Les contreplaqués devront être de type « extérieur » répondant à la norme NF B 54-161.

Ceux ignifugés devront avoir au minimum un collage de type 3, conformément à la norme NF B 54-154.

Nombre de plis des contreplaqués :

— jusqu'à une épaisseur de 15 mm : minimum 5 plis ;

— de plus de 15 mm d'épaisseur : minimum 7 plis.

Les contreplaqués « extérieurs » courants doivent comporter la marque de qualité « NF extérieur

CTBX », apposée sur chaque panneau.

Ceux ignifugés doivent comporter leur classement de réaction au feu par une apposition de la marque « NF

Réaction au feu » certifiant leur classement, sur chaque panneau.

III - Choix des matériaux et produits

Selon le cas, le choix des produits à mettre en œuvre est du ressort du maître d'œuvre, ou à proposer par

l'entrepreneur.


STUDIO D 66 C.C.T.P

Produit défini par le maître d'œuvre par une marque nommément désignée « ou équivalent »

L'entrepreneur aura la faculté de proposer au maître d'œuvre un produit d'une autre marque en apportant la preuve

que ce produit est équivalent en tant que tenue dans le temps, robustesse, résistance, tenue des teintes, aspect du

fini, possibilité de nettoyage, etc.

L'acceptation du maître d'œuvre des produits proposés par l'entrepreneur devra faire l'objet d'un accord écrit.

Produit à proposer par l'entrepreneur

L'entrepreneur proposera à l'agrément du maître d'œuvre les produits en fonction du résultat souhaité, des

contraintes techniques, permettant d'atteindre les performances, tenue dans le temps, aspect du fini, etc.

voulus.

IV - Responsabilité de l'entrepreneur

L'entrepreneur restera toujours responsable des matériaux qu'il met en œuvre. Il lui incombera de choisir les

matériaux et produits les mieux adaptés aux différents critères imposés par les impératifs de chantier, dont

notamment :

— nature et type de matériaux répondant aux impératifs de l'utilisation ;

— conditions particulières rencontrées pour le chantier ;

— compatibilité des matériaux entre eux ;

— etc.

Pour les matériaux et produits proposés par le maître d'œuvre, l'entrepreneur sera contractuellement tenu de

s'assurer qu'ils répondent aux différents critères ci-dessus. Dans le cas contraire, il fera par écrit au maître d'œuvre

les observations qu'il jugera utiles.

Le maître d'œuvre prendra alors les décisions à ce sujet.

V - Contrôle et réception des matériaux sur chantier

Le maître d'œuvre se réserve le droit de procéder à des contrôles de conformité des matériaux, fournitures sur

chantier avant mise en œuvre.

Pour les produits et matériaux relevant d'un Avis technique, d'une qualification NF ou d'une certification, le contrôle

se bornera à la vérification du marquage, et au contrôle de l'aspect et de l'intégrité des produits.


STUDIO D 67 C.C.T.P

En ce qui concerne les autres matériaux, l'entrepreneur devra justifier leur conformité. Dans le cas contraire, le

maître d'œuvre pourra faire réaliser des prélèvements et des essais par un organisme de son choix, aux frais de

l'entrepreneur.

Les contrôles de conformité et le cas échéant les essais, se feront dans les conditions définies aux « Documents

contractuels » (cf. Chap. 2/1, point II).

Tous les matériaux défectueux et ceux non conformes, le cas échéant, seront immédiatement remplacés.

VI - Échantillons

Avant toute commande, l'entrepreneur devra fournir les échantillons de toutes les fournitures qu'il envisage de

mettre en œuvre.

Pour les ouvrages de grandes dimensions, l'entrepreneur pourra présenter les documentations techniques

détaillées.

VII - Protection des matériaux

Protection et préservation des bois

Le ou les systèmes de traitement, protection et préservation des bois seront appliqués suivant les spécifications du

chapitre IV du DTU 31.10 et celles des normes qui y sont citées.

Produit de traitement :

— produits homologués au label « CTBF », et choisis dans la catégorie P - classe 1, 2 et 3 selon le cas.

Pour le traitement des bois, l'entrepreneur devra respecter les spécifications et prescriptions du Cahier des charges

du CTBA visé ci-avant, notamment :

— respecter les spécifications techniques en matière de traitement ;

— utiliser des produits certifiés et conformes aux nouvelles normes européennes ;

— assurer la sécurité des personnes, de l'ouvrage et de l'environnement.

Protection contre la corrosion des articles en métal ferreux

Tous les articles en métal ferreux devront être protégés contre la corrosion, selon le cas précisé ci-après au

présent CCTP.

Après préparation du métal par décalaminage, dégraissage, brossage et dépoussiérage, protection par :

— une couche primaire inhibitrice de corrosion ;

ou

— une couche primaire inhibitrice de corrosion + une couche de peinture aux résines alkydes ;

ou


STUDIO D 68 C.C.T.P

— galvanisation, masse minimale de zinc classe A 275.

Cette protection doit avoir été appliquée avant mise en place.

Devront obligatoirement être protégés par galvanisation classe A 275 :

tous les éléments en acier directement exposés aux intempéries.

VIII - Pièces à fournir par l'entrepreneur

À l'appui de leur offre, les entrepreneurs devront fournir les pièces suivantes en 2 exemplaires :

— un devis estimatif détaillé avec quantités et prix unitaires répondant aux différents postes du présent CCTP ; — un descriptif détaillé avec documentation dans le cas de matériaux différents de ceux préconisés au présent CCTP précisant :

— la classification de réaction au feu des matériaux concernés ;

— copie des Avis techniques, certifications, etc. ;

— et toutes autres pièces que l'entrepreneur jugera utile pour la bonne compréhension de son offre.

IX - Études techniques - Plans

Études techniques - Notes de calcul - Plans

Les plans d'exécution des ouvrages seront, selon les spécifications du CCAP :

— à la charge de l'entrepreneur.

En revanche, l'entrepreneur aura à sa charge dans tous les cas :

— l'établissement des plans d'atelier et des plans de montage sur chantier.

Les plans et dessins devront faire apparaître tous les détails d'exécution d'assemblages, de fixation, etc., ils seront

cotés et établis à une échelle en rapport aux dimensions des ouvrages.

Tous les plans, dessins, notes de calcul seront remis au maître d'œuvre en temps voulu en fonction du planning

d'exécution.

Plans de réservations

L'entrepreneur du présent lot devra donc, avec le concours du ou des entrepreneurs concernés, mettre au point et

établir les plans de réservations, dont notamment :

— points particuliers et autres concernant la charpente support, les rives, etc. ;

— chaperons, becquets, etc., de recouvrement des relevés en métal ;

— engravures ;

— passages à travers la toiture ;


STUDIO D 69 C.C.T.P

— supports et fixation d'équipements techniques, le cas échéant ;

— etc.

Il est bien spécifié que dans le cas où par la faute de l'entrepreneur du présent lot certaines réservations dont

notamment les engravures, n'auraient pas été réalisées, les travaux complémentaires nécessaires seront entièrement

à la charge du présent lot, et il devra en particulier tailler les engravures manquantes.

Dimensionnement des évacuations des eaux pluviales

Les sections et dimensions des ouvrages d'évacuation des eaux pluviales indiquées sur les plans ou sur le CCTP ci-

après sont données à titre strictement indicatif.

Il appartiendra à l'entrepreneur de vérifier ce dimensionnement et de le modifier le cas échéant si ses calculs le

justifient.

Les calculs de ces dimensionnements seront à effectuer sur la base du document suivant :

— DTU 60.11 - Règles de calcul des installations de plomberie-sanitaire et des installations d'évacuation des eaux

pluviales - Octobre 1988.

X - Zone climatique et site d'implantation

En fonction de ces deux critères, les caractéristiques et la mise en œuvre des couvertures varient, notamment pour

ce qui concerne les recouvrements, les compléments d'étanchéité, etc.

Pour chaque nature de couverture (tuiles, ardoises, bardeaux, couvertures métalliques ,plaques nervurées ou

ondulées), les DTU correspondants donnent les éléments nécessaires avec carte à l'appui pour définir les

caractéristiques de la couverture.

La hauteur des bâtiments est un facteur d'exposition au vent. Pour les constructions dont le faîtage se situe entre

12 et 25 m par rapport au niveau du sol, il y a lieu de se référer à la réglementation de la classe de risque

immédiatement supérieure.

L'entrepreneur sera tenu de respecter ces éléments du DTU concerné.

XI - Pentes de la toiture

L'entrepreneur est contractuellement réputé s'être assuré que les couvertures prévues dans le présent

CCTP restent dans le cadre des pentes minimales admises compte tenu :

— de la zone climatique ;

— du site d'implantation ;

et le cas échéant :

— de la longueur du rampant ;

— de la présence d'un écran ou non ;


STUDIO D 70 C.C.T.P

et dans un cas particulier :

— de l'implantation sur un site tout particulièrement soumis à des risques de vents très violents.

Dans le cas de désaccord de l'entrepreneur, celui-ci fera part, par écrit au maître d'œuvre, de ses

observations et réserves.

XII - Ventilation des sous-toitures

Dans tous les cas où la ventilation des sous-toitures est exigée par la réglementation en vigueur (DTU, normes,

etc.), cette ventilation devra être assurée. Les sections d'arrivée et de départ d'air, ainsi que les emplacements des

différents dispositifs d'entrée

et de sortie d'air, devront être strictement conformes aux exigences de la réglementation. L’entrepreneur devra

s'assurer que toutes ces dispositions sont respectées par le projet, faute de quoi il fera part par écrit au maître

d'œuvre de ses remarques et observations..

Pour assurer une ventilation permanente effective, le jeu entre tuiles ne suffisant pas, chatières ou tuiles à

douille seront systématiquement ménagées en parties basse et haute de la couverture. La présence d'un écran

nécessite de situer les entrées d'air au niveau de l'avant-latte, et les sorties sur la ligne de faîtage. L'espace

entre les liteaux et l'écran (au moins 2 cm) est obtenu en plaçant une contre-latte montante. Il convient

également de ménager un espace entre l'isolant thermique sous-rampant et les liteaux. Dans le cas de combles non

aménagés, la section totale des orifices de ventilation est de 1/5 000° de la surface projetée (sans écran) et de

1/3 000° entre un écran et la toiture. Il en est de même lorsqu'un isolant thermique est placé sous rampant

sans écran. Avec un écran, la section doit être de 1/5 000° entre l'écran et la toiture et de 1/3 000° entre l'écran et

l'isolant.

XIII - Supports non réalisés par le présent lot

Réception des supports

l'entrepreneur du présent lot vérifiera que les supports répondent bien aux exigences des DTU et aux Règles

professionnelles.

Cette réception sera faite en présence du maître d'œuvre, de l'entrepreneur ayant réalisé les supports et de

l'entrepreneur du présent lot.

Supports non conformes


STUDIO D 71 C.C.T.P

En cas de supports ou parties de supports non conformes, l'entrepreneur du présent lot fera par écrit au maître

d'œuvre ses réserves et observations avec justifications à l'appui.

Il appartiendra alors au maître d'œuvre de prendre toutes décisions en vue de l'obtention de supports conformes.

Le maître d'œuvre pourra être amené à prescrire des travaux complémentaires nécessaires.

Selon leur nature, ces travaux complémentaires seront réalisés, soit par le lot ayant exécuté les supports, soit par le

présent lot, mais les frais en seront toujours supportés par l'entrepreneur ayant exécuté les supports.

XIV - Prescriptions de mise en œuvre

Prescriptions générales

Tous les ouvrages devront être réalisés avec toutes les précautions requises dans les conditions telles qu'ils

présentent toutes les qualités de solidité, d'étanchéité et de durée.

Il est expressément spécifié ici que l'entrepreneur devra l'exécution complète et parfaite de tous les ouvrages,

façons et fournitures nécessaires et de dimensions suffisantes pour obtenir une étanchéité absolument parfaite de la

toiture.

Travaux préparatoires

Avant tout commencement de travaux, le présent lot aura à effectuer un nettoyage parfait par tous moyens, des

supports, pour obtenir des surfaces débarrassées de tout ce qui pourrait nuire à la bonne tenue de la couverture.

Couverture en ardoise naturelle

Les ardoises ( 32/22) seront posées conformément aux prescriptions du fabricant et du DTU, en ce qui concerne les

pentes et la ventilation de la sous toiture, y compris traçage, toutes coupes et scellements nécessaires au mortier

batard. En cas de retard dans la livraison des matériaux de couverture, l’entreprise effectuera la mise hors d’eau du

bâtiment par un bâchage, exécuté à ses frais.

Recouvrement à définir par l'entrepreneur en fonction de la zone climatique, du site, de la pente et de la longueur du

rampant.

Compris toutes façons, coupes droites et biaises, doublis, etc.

L'ensemble réalisé conformément au DTU

Travaux de bâtiment - Couverture en ardoise- Partie 1 : Cahier des charges et aux prescriptions du producteur-

fabricant.

Localisation : toiture monopente ardoise

Toiture panneaux bois


STUDIO D 72 C.C.T.P

Prévoir un relevé d’étanchéité de 15cm mini fini : voir détail plan architecte

Panneau bois type aggloméré marine compris toutes sujétions pour fixation sur le support.

Les éléments seront calculés en tenant compte des règlement en vigueur, des surcharges et influences climatiques.

A ces surcharges, il y a lieu d’ajouter le poids propre des ouvrages et les charges localisées en toiture.

(Complexe d’étanchéité)

Portée des éléments suivant entre axe pannes calculé par votre bureau d’études. Pente données par la charpente :

3%

Localisation : toitures terrasse extension (voir plans architecte)

Ouvrages accessoires de couverture en ardoise

Ouvrages accessoires en ardoise de même provenance et modèle que les ardoises de la couverture dans la mesure

du possible.

Mise en œuvre et fixations conformément au DTU en vigueur.

Travaux de bâtiment - Couverture en ardoise - Partie 1 : Cahier des charges et aux prescriptions du producteur-

fabricant.

Avec, le cas échéant, fourniture et pose et tous éléments complémentaires en bois nécessaires.

Compris toutes façons, biais, etc., et le cas échéant mise en place de tous compléments d'étanchéité nécessaires.

Faîtages

• Faîtage métallique ventilé.

Rives

Planche de rives métalliques

Ouvrages accessoires métalliques

Sauf cas particuliers, les ouvrages accessoires métalliques devront toujours pouvoir se dilater librement dans tous

les sens, et l'exécution devra répondre à cette condition.

En conséquence, tous les ouvrages devront toujours être posés à libre dilatation et les calotins soudés seront

formellement proscrits.

Tous ces ouvrages devront comporter tous les accessoires de fixation utiles tels que pattes, bandes d'agrafes,

pattes et ferrures en fer galvanisé, etc., ainsi que tous les petits ouvrages accessoires nécessaires tels que

coulisseaux, couvre-joints, talons, goussets, etc.


STUDIO D 73 C.C.T.P

Tous les ouvrages accessoires de la couverture devront être de dimensions et développement suffisants pour

assurer une parfaite étanchéité dans tous les cas.

Dans le cas où certains ouvrages comporteront des matériaux différents, en contact entre eux, toutes dispositions

devront être prises pour éviter toute action électrochimique entre eux.

Engravures, solins, garnissages au mortier

L'entrepreneur aura implicitement à sa charge partout où besoin sera, toutes engravures, garnissage au mortier,

solins, calfeutrements, etc., nécessaires à une parfaite étanchéité.

Dans les ouvrages en béton, les engravures seront réservées par l'entrepreneur de gros œuvre aux dimensions

prescrites par les dessins et détails d'exécution de l'entrepreneur du présent lot.

Dans les autres maçonneries, les engravures seront à la charge du présent lot.

Tous les garnissages, solins, calfeutrements, seront à exécuter au mortier bâtard.

Si, dans certains cas, il s'avérait nécessaire de réaliser ces ouvrages avec une armature en grillage, métal déployé

ou treillis soudé, cette armature serait également à la charge du présent lot.

L'entrepreneur pourra proposer à l'approbation du maître d'œuvre de remplacer les solins au mortier par un

calfeutrement en produit pâteux en matière synthétique, de type justifiant d'un Avis technique le certifiant apte à cet

usage.

Tous les ouvrages au mortier seront au choix du maître d'œuvre, soit en mortier de couleur naturelle, soit en mortier

teinté dans le ton du matériau de couverture.

Évacuation des eaux pluviales en zinc

Pour les ouvrages façonnés, le façonnage, la mise en œuvre et les fixations devront répondre aux prescriptions des

DTU concernés.

Les ouvrages en zinc préfabriqués seront mis en œuvre et fixés selon les prescriptions du fabricant, les accessoires

de fixation devront être ceux préconisés par le fabricant.

Ouvrages et ouvrages complémentaires en bois et assimilés

Les ouvrages complémentaires en bois à la charge du présent lot, devront être mis en œuvre conformément aux

prescriptions des :

— DTU - Charpente bois no 31.1 ;

— DTU - Couverture applicable au présent lot.

Les panneaux supports préfabriqués devront être posés et fixés strictement selon les prescriptions du fabricant.

Les supports en volige et en planches devront être mis en œuvre selon les prescriptions du DTU Charpente no 31.1.

Mortiers pour travaux de couverture


STUDIO D 74 C.C.T.P

Conformément aux prescriptions des amendements aux DTU de janvier et février 1999 suivants :

— DTU 40.211 - Amendement A1 - NF P 31-203-1/A1,



relatifs aux couvertures en tuiles de terre cuite et en tuiles de béton, les mortiers pour travaux de couverture devront

répondre aux nouvelles prescriptions ci-dessous.

Pour le présent marché, ces nouvelles prescriptions sont par extensions applicables pour les travaux sur tous types

de couvertures.

Mortiers

Le mortier de ciment courant n'étant pas admis pour les travaux de couverture, deux catégories de mortier sont

admises pour les travaux de hourdage, de filets et de solins :

— mortier de chaux et mortier de ciment à maçonner ;

— mortier bâtard.

Dosage des mortiers pour hourdages en partie courante

Mortier de chaux ou de ciment à maçonner :

— 250 à 350 kg de chaux ou de mortier à maçonner pour 1 m3 de sable sec.

Mortier bâtard :

— 150 kg de ciment courant et 175 à 225 kg de chaux hydraulique pour 1 m3 de sable sec.

Dosage des mortiers pour filets, solins, etc.

Mortier bâtard :

— 150 kg de ciment courant et 175 à 225 kg de chaux hydraulique pour 1 m3 de sable sec.

Ouvrages divers de zinguerie

Fourniture, façonnage et pose d'ouvrages en zinc complémentaires aux couvertures de différentes natures.

Ouvrages comprenant toutes façons telles que plis, pinces, épaulements, biseaux, ourlets et ourlets enchâssés, etc.

Toutes soudures nécessaires.

Pose et fixation à libre dilatation, compris tous accessoires de fixation, pattes d'agrafe, pattes fixes, pattes

coulissantes, bandes d'agrafes, pattes et ferrures en acier galvanisé, s'il y a lieu, etc., tous scellements,

chevilles, etc.

Avec, le cas échéant, tous éléments complémentaires en bois nécessaires.Bandes de solin posées et fixées dans

engravures réservées ou à tailler, selon le cas.

Solin au mortier bâtard, teinté ou non au choix du maître d'œuvre.

Dimensions et forme des ouvrages adaptés au type de couverture, à la pente et selon indications des plans.


STUDIO D 75 C.C.T.P

En zinc naturel, épaisseur à déterminer par l'entrepreneur en fonction du type, de l'usage, des dimensions

etc. de l'ouvrage considéré.

Gouttières pendantes et tuyaux de descentes d’eaux pluviales en zinc

Gouttière en zinc avec talons d'extrémités, naissances avec moignon et crapaudine, et retours d'équerres ou

angles, le cas échéant.

Selon longueur, joints de dilatation de type Vieille Montagne ou équivalent.

Pose sur crochets en acier galvanisé à 1 paillette, ou de type emboutis peints, posés à espacements réguliers.

Type de crochets et mode de fixation à la toiture adaptés à la nature et à la disposition de l'égout de la toiture.

Localisation : voir travaux sur existant / raccordements + extensions

• Gouttière demi-ronde de 25

Épaisseur : 0,65 mm / 0,80 mm

Zinc : naturel

Tuyaux de descente d'eaux pluviales, en alu laqué

Sans objet

XV - Situation du chantier

En application des règles suivantes :

• Règles NV 65 - DTU P 06-002 - Avril 2000 (règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions

et annexes).

et

• Règles N 84 modifiées 95 - DTU P 06-006 - Avril 2000 : Action de la neige sur les constructions.

D'après les Règles NV 65, articles 1.23 à 1.246, les critères principaux concernant les effets du vent sur la toiture

sont :

— hauteur au-dessus du sol ;

— site ;

— masque ;

— dimensions ;

— réduction maximale des pressions dynamiques de base ;

— valeurs limites des pressions dynamiques corrigées ;

— ainsi que tous les autres critères ou paramètres des Règles NV 65 concernant les toitures.


STUDIO D 76 C.C.T.P

Obligations des entrepreneurs

Les entrepreneurs sont contractuellement réputés avoir parfaite connaissance :

— de tous les critères et paramètres concernant l'implantation géographique, le site, la situation, les dimensions,

etc., du projet de construction ;

— et des règles DTU P 06-002 et DTU P 06-006.

Ils devront, compte tenu de leur parfaite connaissance, avant la remise de leur offre, procéder au contrôle du projet

pour s'assurer qu'il répond bien à la réglementation en vigueur au lieu d'implantation prévu.

Dans le cas contraire :

— l'entrepreneur établira son offre sur la base du projet remis et joindra, en annexe à cette offre, une seconde offre

comprenant les incidences des modifications qu'il aura apportées pour rendre le projet conforme à la

réglementation.

Si l'entrepreneur remet uniquement une offre sur la base du projet remis, cette offre sera réputée répondre à la

réglementation en vigueur.

2•2/3 Descriptif des ouvrages

Selon plans architecte, comprenant :

2.2.1 Couverture panneaux sandwich (toitures cabanes)

2.2.2 Couverture en bac acier (partie auvent terrasse)

2.2.3 Faîtage ventilé métallique

2.2.4 Engravures, solins

2.2.5 Chatières de ventilation de la couverture

2.2.6 Fourniture et pose évacuation poêle à bois compris chapeau

2.2.7 Ouvrages divers de zinguerie


2.2.9 COMPLEMENTS OU RECTIFICATIFS EVENTUELS DE L’ENTREPRENEUR


STUDIO D 77 C.C.T.P

LOT 3

Menuiseries Extérieures Aluminium Fermetures métalliques - Serrurerie

OBJET DU CCTP Le présent CCTP concerne les travaux du lot 3, Menuiseries Aluminium Extérieures Les prestations à la charge du présent lot comprennent tous les travaux de Menuiseries Aluminium et Fermetures Extérieures ainsi que tous les travaux annexes et accessoires nécessaires à la finition complète et parfaite de l’œuvre dans le cadre des pièces contractuelles et de la réglementation en vigueur. Il est rappelé que l’entrepreneur doit prendre connaissance du chapitre intitulé : « GENERALITES PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS » Les clauses et prescriptions énoncées en première partie ont un caractère général et elles demeurent implicitement applicables dans le cas de "Variante" ou d'ouvrages modifiés le cas échéant. Articulation du CCTP Le présent document est présenté et articulé comme suit :

3•0/1 Étendue des travaux

3•0/2 Spécifications et prescriptions générales

3•0/3 Prescriptions concernant les menuiseries en alliage léger

3•0/4 Prescriptions concernant la vitrerie

3•0/5 Bases contractuelles


Les clauses et prescriptions énoncées dans les chapitres « Étendue des travaux – Réglementations » ont un caractère général et elles demeurent implicitement applicables dans le cas de "Variante" ou d'ouvrages modifiés le cas échéant.


STUDIO D 78 C.C.T.P

3•0/1 Étendue des travaux - Réglementations - Normes



A / MENUISERIES EXTERIEURES

EXTENSION / EXISTANT

Voir plan



applicables dont notamment ceux figurant dans le tableau ci-dessous :

DTU

Menuiseries extérieures

DTU 36.1 Travaux de bâtiment Menuiserie en bois

Partie 1 : Cahier des clauses techniques

Partie 2 : Cahier des clauses spéciales NF P 23-201 Août 2002

Partie 1 : Cahier des clauses techniques NF P 23-201-1/A1 Août 2002

Partie 2 : Cahier des clauses spéciales NF P 23-201-2/A1 Août 2002

DTU 37.1 Travaux de bâtiment - Menuiseries métalliques


Partie 2 : Cahier des clauses spéciales

Référence commerciale des parties 1 et 2 du DTU 37.1 NF P 24-203 Mai 2001

Partie 1 : Cahier des clauses techniques NF P 24-203-1/A1 Mai 2001


STUDIO D 79 C.C.T.P

Autres

DTU 39 Travaux de bâtiment - Travaux de miroiterie-vitrerie


Partie 2 : Cahier des clauses spéciales NF P 78-201 Octobre 2000

Partie 1 : Cahier des clauses techniques NF P 78-201-1/A1 Mai 1998

Partie 1 : Cahier des clauses techniques NF P 78-201-1/A2 Juillet 1997

Partie 1 : Cahier des clauses techniques NF P 78-201-1/A3 Octobre 2000

DTU 59.1 Peinture - Travaux de peinture des bâtiments


Partie 2 : Cahier des clauses spéciales NF P 74-201 Octobre 2000

Partie 1 : Cahier des clauses techniques NF P 74-201-1/A1 Octobre 2000

Partie 2 : Cahier des clauses spéciales NF P 74-201-2/A1 Octobre 2000

NORMES

NF P 20-302 Caractéristiques des fenêtres HOM Avril 2002

NF P 20-401 Dimensions des châssis et croisées à la française HOM Avril 1944

NF P 23-305 Menuiseries en bois

Spécifications techniques des fenêtres

portes-fenêtres et châssis fixes en bois HOM Septembre 1997

Additif 1 à la norme NF P 23-305 de décembre 1988 HOM Septembre 1997

NF EN 10142

(NF A 36-321) Bandes et tôles en aciers doux galvanisées à chaud

et en continu pour formage à froid - Conditions techniques de livraison HOM Novembre 2000

NF EN 22063

(NF A 91-201) Revêtements métalliques et inorganiques

Projection thermique - Zinc - aluminium et alliages de ces métaux HOM Janvier 1994

NF P 24-101 Menuiseries métalliques

Menuiserie métallique extérieure - Terminologie HOM Octobre 1986

NF P 24-301 Spécifications techniques des fenêtres

portes-fenêtres et châssis fixes métalliques HOM Août 1980

NF A 50-452 Aluminium et alliages d'aluminium

Produits prélaqués livrés en tôles ou en bandes - Caractéristiques HOM Septembre 1984

NF P 24-351 Menuiserie métallique

Fenêtres, façades rideaux, semi-rideaux, panneaux à ossature métallique

Protection contre la corrosion et préservation des états de surface HOM Juillet 1997


STUDIO D 80 C.C.T.P

NF P 24-351/A1 HOM Juillet 2003

NF A 91-450 Traitements de surface des métaux

Anodisation (oxydation anodique) de l'aluminium et de ses alliages

Couches anodiques sur aluminium - Spécifications générales HOM Décembre 1981

NF A 50-452 Aluminium et alliages d'aluminium

Produits prélaqués livrés en tôles ou en bandes - Caractéristiques HOM Septembre 1984

NF P 26-306 Quincaillerie pour le bâtiment

Paumelles à lames pour menuiserie en bois - Généralités, terminologie,

classification et dimensions HOM Septembre 1999

NF P 26-102 Crémones - Définitions - Classification - Désignation HOM Décembre 1971

NF P 26-303 Crémones - Caractéristiques et essais HOM Novembre 1976

NF EN 1154

(NF P 26 -316) Quincaillerie pour le bâtiment

Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement

Prescriptions et méthodes d'essai HOM Février 1997

NF EN 1125

(NF P 26-315) Quincaillerie pour le bâtiment

Fermetures anti-panique pour issues de secours manœuvrées par une barre horizontale

Prescriptions et méthodes d'essai HOM Avril 2002

NF EN 1125/A1 HOM Avril 2002

NF P 26-409 Quincaillerie de bâtiment

Serrures à mortaiser verticales dites de 135, simples HOM Juin 1995

NF P 26-414 Quincaillerie de bâtiment

Serrures à mortaiser verticales dites de 150 simples,

de sûreté à gorges ou de sûreté à cylindres HOM Juin 1995

NF E 27-815-1 Chevilles métalliques

Partie 1 : généralités, terminologie, règles de sécurité de conception

d'un assemblage par cheville HOM Novembre 1997

NF E 27-815-2 Chevilles métalliques

Partie 2 : essais pour la détermination des résistances caractéristiques

et des distances critiques et minimales HOM Novembre 1997

NF B 32-002 Verre étiré. Généralités HOM Décembre 1981

NF B 32-003 Glace non colorée - Généralités HOM Décembre 1981

NF P 78-301 Verre étiré pour vitrage de bâtiment HOM Septembre 1985

NF P 78-302 Glace pour vitrage de bâtiment HOM Septembre 1985

NF B 32-500 Verres de sécurité pour vitrages

Généralités - Terminologie HOM Juin 1980

NF P 78-303 Verre feuilleté pour vitrage de bâtiment HOM Juin 1980


STUDIO D 81 C.C.T.P

NF P 78-305 Verre armé plan pour vitrage de bâtiment HOM Juin 1980

NF P 78-455 Vitrages isolants

Méthode de détermination du coefficient de rigidité Kv

et du coefficient d'aptitude à la déformation HOM Avril 1986

NF P 78-331 Mastics à l'huile de lin HOM Janvier 1971

et toutes les normes énumérées à l'annexe D-2 du DTU 39

Labels et certifications de qualité

Les menuiseries extérieures devront satisfaire aux labels de qualité et/ou aux cahiers des charges suivants :

— certificat CERFF : fenêtres métalliques ;

— label EWAA : éléments en aluminium anodisé ;

— label Qualicoat : éléments en aluminium prélaqué ;

— label ECCA : revêtements de parements extérieurs en tôles prélaquées ;

— label SNJF : produits de calfeutrement et compléments d'étanchéité pour éléments de construction.

Les menuiseries extérieures avec leur vitrage devront satisfaire aux labels de qualité et/ou aux cahiers

des prescriptions techniques suivants :

label Acotherm : performances acoustiques et thermiques des fenêtres selon la catégorie

et la classe précisées ci-après aux bases contractuelles ;

— label Cekal : qualité des doubles vitrages.

Règles de calcul DTU

Règles NV 65 (DTU P 06-002, avril 2000, modifiées par règles N 84) définissant les effets de la neige et du

vent sur les constructions et annexes (édition 2001).

Autres textes à respecter

Règles professionnelles acceptées par l'AFAC.

Fourniture et pose de menuiseries en alliage léger - Cahier du CSTB no 120 - Extrait no 12.

Règles professionnelles concernant l'utilisation des mastics pour l'étanchéité des joints.

Règles UNPVF.

Spécifications Tecmaver.


STUDIO D 82 C.C.T.P

Prescriptions techniques - Classement EdRK des éléments de remplissage des panneaux de façade menuisés.

Ordre de préséance

Au sujet des DTU - normes - certifications - labels et autres textes visés ci-avant, il est ici bien précisé qu'en cas de

discordance entre les spécifications, prescriptions ci-après du présent CCTP, et celles des documents ci-avant,

l'ordre de préséance sera celui énoncé aux clauses communes à tous les lots.

III - Caractéristiques des menuiseries selon leur situation et leur exposition

Les caractéristiques physiques et mécaniques des fenêtres et portes-fenêtres seront à définir par l'entrepreneur en

fonction de leur situation et de leur exposition précisées ci-après aux bases contractuelles.

Ce choix devra satisfaire aux prescriptions des DTU 36.1 (norme NF P 23-201, août 2002) Travaux de bâtiment -

Menuiserie en bois - Partie 1 : Cahier des clauses techniques - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales (référence

commerciale des parties 1 et 2), DTU 37.1 (norme NF P 24-203, mai 2001) Travaux de bâtiment - Menuiseries

métalliques - Partie 1 : Cahier des clauses techniques - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales - Référence

commerciale des parties 1 et 2 du DTU 37.1 - Choix des fenêtres en fonction de leur exposition.

IV - Réglementation acoustique

Les menuiseries extérieures avec leur vitrage, leurs entrées d'air et leurs coffres de volets roulants, le cas échéant,

devront toujours répondre à la réglementation acoustique en vigueur, selon le type de construction.

Réglementation acoustique en vigueur autre que NRA.

V - Prestations à la charge du présent lot

Les prestations de menuiseries extérieures à la charge du présent lot comprendront implicitement :

— la fabrication en usine ou en atelier ;

— le transport à pied d'œuvre ;

— le coltinage et le montage ;

— la pose ;

la fixation par tous moyens, compris tous calages, scellements, pisto-scellements,

et toutes fournitures et accessoires nécessaires ;

l'exécution de tous les joints nécessaires quels qu'ils soient,

nécessaires pour garantir une étanchéité absolue ;

— la protection des ouvrages finis jusqu'à la réception ;


STUDIO D 83 C.C.T.P

— l'enlèvement des protections et le nettoyage des ouvrages pour la réception ;

— les échafaudages nécessaires, le cas échéant,

et toutes autres prestations et fournitures nécessaires à la finition complète des ouvrages

du présent lot.

Les travaux de vitrage comprendront implicitement :

— la fourniture des volumes, compte tenu des pertes pour chutes et déchets dont les prix tiennent compte, ainsi que

tous risques de casse inhérents à la pose ;

— la pose en feuillures et la fixation sur ouvrages de toute nature ;

— le dépoussiérage des feuillures, au préalable ;

— la dépose des parcloses et la repose après pose des verres ;

— le calage des volumes compris fourniture des cales ;

— le masticage et le contre-masticage en mastic à l'huile de lin ou au mastic oléoplastique, à solin dans le cas de

feuillure ouverte, à bain de mastic dans le cas de feuillure fermée ou tous autres systèmes de mise en œuvre ;

— toutes les coupes droites, biaises et courbes ;

— toutes petites fournitures telles que pointes, cales, etc. ;

— le nettoyage des vitrages aux 2 faces après pose.

3•0/2 Spécifications et prescriptions générales

I - Pièces à fournir par l'entrepreneur avec son offre

À l'appui de leur offre, les entrepreneurs devront obligatoirement joindre un dossier technique.

Ce dossier technique comprendra les points suivants.

Descriptif des menuiseries extérieures proposées

Ce descriptif donnera tous renseignements utiles concernant les différents ouvrages prévus dans l'offre,

notamment :

— le type et le modèle des profilés utilisés et la désignation de leur fabricant ;

— les largeurs des montants et traverses ;

— la description détaillée des ouvrages particuliers rencontrés, le cas échéant ;

— la description et définition précise de tous les dispositifs d'étanchéité, le modèle et la provenance des joints

d'étanchéité prévus, etc. ;


STUDIO D 84 C.C.T.P

— les principes et dispositifs de fixation des ouvrages,

et tous autres renseignements et précisions nécessaires à l'appréciation de la qualité des menuiseries proposées.

Articles de ferrage et quincaillerie

— le nombre et la disposition des dispositifs de rotation, ou de translation dans le cas de menuiseries coulissantes ;

— le ou les systèmes de manœuvre, de fermeture et de condamnation ;

— la description, la nature du matériau et le type de finition de tous les articles de ferrage et de quincaillerie.

Avis Techniques et autres

— copies des Avis Techniques pour tous les ouvrages qui y sont soumis ;

— copie du compte rendu d'essais à l'air, à l'eau et au vent avec le classement AEV.

Copies des labels ou certifications de qualité

— certificats CERFF ;

— labels CTB, CTBX et CTBH, le cas échéant ;

— labels EWAA - Qualicoat et ECCA ;

— labels SNJF pour les joints utilisés.

Vitrages

— descriptifs et types de vitrages isolants prévus ;

— certifications Cekal correspondantes.

Labels Acotherm s'il y a lieu

II - Plans d'exécution

Les plans d'exécution des ouvrages seront:

— à la charge de l’entreprise

L’entrepreneur aura à sa charge l'établissement des plans de fabrication et de mise en œuvre sur chantier.

Ces plans et dessins devront faire apparaître tous les détails de l'exécution, notamment :

les formes et profils des éléments constitutifs,

y compris ceux intégrant des bouches d'entrée d'air et autres grilles ;


STUDIO D 85 C.C.T.P

— les détails des dispositifs d'étanchéité et de récolte et d'évacuation des eaux de buées ;

— l'emplacement, le nombre et la référence des articles de quincaillerie ;

— les détails d'assemblage des feuillures, parcloses, etc. ;

— les dimensions des feuillures et autres à réserver pour la pose ;

— les principes et détails de fixation ;

— le mode de calfeutrement ;

— les détails des habillages et couvre-joints,

et tous autres renseignements utiles en fonction des particularités des ouvrages.

III - Dimensions des éléments constitutifs

Les sections et dimensions des éléments constitutifs des menuiseries indiquées ci-après au CCTP sont des

dimensions minimales.

Ces sections et dimensions sont à vérifier par l'entrepreneur sur la base des critères ci-dessous, qui devra mettre en

œuvre des éléments de dimensions et sections plus importantes, si nécessaire.

ou

Les sections et dimensions des éléments constitutifs des menuiseries devront être déterminées par l'entrepreneur.

Les sections et dimensions sont à déterminer pour chaque ouvrage en fonction :

— des dimensions de l'ouvrage ;

— du type du ou des ouvrants ;

— du type et du nombre des ferrages ;

— de l'utilisation de l'ouvrage ;

— des effets du vent ;

— des efforts à subir du fait de la fonction de l'ouvrage ;

— des orifices d'entrée d'air, grilles de ventilation ou autres et bien entendu, en fonction de la situation de la

construction, et de l'implantation et de l'exposition de l'ouvrage ;

— ainsi que des données précisées aux « bases contractuelles » ci-après.

IV - Sécurité incendie


STUDIO D 86 C.C.T.P

Les prescriptions particulières concernant la réaction et la résistance au feu des menuiseries extérieures sont

précisées ci-après au présent CCTP.

V - Éléments modèles

Pour tous les ouvrages dont le nombre d'éléments de même type ou de même principe est relativement important, le

maître d'œuvre aura la faculté de demander à l'entrepreneur la mise en place d'un élément à titre de modèle.

La fabrication de la série ne devra en aucun cas commencer avant approbation par le maître d'œuvre de l'élément

modèle.

VI - Accessoires de manœuvre - Clés - Combinaisons

Accessoires de manœuvre

L'entrepreneur du présent lot aura à livrer au maître de l'ouvrage toutes les clés et accessoires de manœuvre

nécessaires pour l'utilisation normale des menuiseries, notamment :

— les clés pour les serrures ;

— les clés à carré pour les batteuses et autres ;

— etc.

Nombre de clés à fournir : pour toutes les serrures, il sera, sauf spécifications contraires ci-après,

à fournir 3 clés.

L'entrepreneur du présent lot restera responsable de toutes ces clés jusqu'à la réception des travaux.

Combinaisons de serrures

C'est en principe l'entrepreneur du lot menuiseries intérieures qui aura à sa charge la mise au point de la

combinaison de serrures.

Dans ce but, cet entrepreneur établira un organigramme en temps voulu avec le maître de l'ouvrage.

L'entrepreneur du présent lot procédera aux commandes des serrures devant fonctionner sur passes suivant les

indications qui lui seront données par cet entrepreneur.

VII - Étanchéité des menuiseries


STUDIO D 87 C.C.T.P

Les menuiseries extérieures devront, dans tous les cas, assurer l'étanchéité à l'eau et à l'air, abstraction faite des

entrées d'air des grilles de prise d'air.

L'entrepreneur devra donc prévoir et réaliser ses ouvrages en tenant compte de ces impératifs d'étanchéité,

notamment aux vents violents, aux pluies fouettantes, à la neige pulvérulente, etc.

Les menuiseries devront toujours répondre à la classe d'étanchéité « AEV » définie ci-après aux « Bases

contractuelles ».

Dans le cas où des infiltrations seraient constatées, l'entrepreneur devra tous travaux nécessaires tels que

fournitures et mise en place de joints complémentaires en matière plastique ou caoutchouc, joints métalliques à

ressort, calfeutrements en produits pâteux, etc. nécessaires pour obtenir une étanchéité absolue.

VIII - Fabrication des menuiseries

Les études sur la pathologie des menuiseries extérieures ont révélé que les désordres les plus fréquemment

rencontrés sont les suivants :

Infiltrations d'eau :

— entre les ouvrants et la pièce d'appui : 35 % ;

— au droit des assemblages d'angles : 32 % ;

— à la jonction verticale entre les ouvrants et les dormants : 14 % ;

— à la jonction vitrage-menuiserie : 13 % ;

— à la jonction verticale entre ouvrants : 6 %.

Non-étanchéité à l'air :

— jeux excessifs entre ouvrants : 17 % ;

— défectuosités des garnitures souples : 18 % ;

— mauvais calages du vitrage : 15 %.

La fabrication des menuiseries devra être réalisée en prenant toutes dispositions pour éviter les risques d'apparition

de ces désordres, et notamment :

— par le choix judicieux du profil de la pièce d'appui et de ses dispositifs de récolte et d'évacuation des eaux

d'infiltration, et du profil de la traverse basse et de son revers d'eau adapté au profil de la pièce d'appui ;

— par une exécution très précise des assemblages d'angles ;

par l'emploi de joints et garnitures souples de modèles strictement adaptés

aux différents profils utilisés.


STUDIO D 88 C.C.T.P

Les parties mobiles des menuiseries devront pouvoir se mouvoir sans difficultés et se joindre entre elles ou avec les

parties dormantes, avec le minimum de jeu nécessaire.

Les menuiseries qui ne répondraient pas à ces prescriptions seront refusées, sans contestation possible de

l'entrepreneur.

IX - Pose et fixation des menuiseries

La pose des menuiseries devra toujours être effectuée par des ouvriers menuisiers qualifiés et l'entrepreneur devra

pouvoir en apporter la preuve à tout moment.

Les ouvrages seront posés avec la plus grande précision à leur emplacement exact.

Toutes les précautions nécessaires à la pose et au calage des différents éléments seront à prendre par

l'entrepreneur pour leur assurer un aplomb, un alignement et un niveau corrects.

Au sujet de ces fixations, il est spécifié que :

dans le cas de parements restant apparents,

aucune patte de fixation ou autre visible ne pourra être admise pour ces parements ;

— le mode de fixation proposé par l'entrepreneur ne devra en aucun cas entraîner des prestations supplémentaires

pour les autres corps d'état.

La fixation de la pièce d'appui au support par vis traversantes ne sera pas admise, sauf ci ce type de fixation est

expressément autorisé par l'Avis Technique.

L'étanchéité entre le dormant et le support sera réalisée par interposition d'un joint souple destiné à cet usage.

Les types et modèles de joints seront judicieusement choisis en fonction du type et de la nature des supports.

Une attention particulière devra être apportée à l'étanchéité sous la pièce d'appui et à la jonction du joint horizontal à

ses extrémités avec les joints verticaux.

En aucun cas, l'entrepreneur du présent lot ne sera fondé à demander un supplément de prix par suite de tel ou tel

principe de fixation qu'il n'aurait pas prévu.

En tout état de cause, les principes de fixation envisagés par l'entrepreneur devront être soumis au maître d'œuvre

pour approbation, et ce dernier pourra demander à l'entrepreneur toutes modifications qu'il jugera nécessaires.

X - Calfeutrements - Habillages - Couvre-joints

Les calfeutrements entre les menuiseries et gros œuvre répondront aux articles 3.3 et 4.42 du DTU 37.1. Le choix et

l'exécution de ces calfeutrements sont à la charge du présent lot, y compris les bourrages et calfeutrements

humides en dérogation à l'article 2.13.06 du CCS.


STUDIO D 89 C.C.T.P

Le mode de calfeutrement devra figurer sur les plans de fabrication conformément aux spécifications ci-avant.

Les prestations à la charge du présent lot comprendront implicitement la fourniture et la pose de tous habillages et

couvre-joints intérieurs nécessaires pour réaliser une présentation et un aspect parfaits.

Ces éléments seront toujours en matériau de mêmes nature et aspect que les menuiseries au droit desquelles ils

sont disposés.

XI - Panneaux de remplissage pleins

Les panneaux de remplissage dans des menuiseries composées devront être des panneaux isolants de fabrication

industrielle, et en aucun cas des panneaux fabriqués par l'entrepreneur en son atelier.

Ils seront de type sandwich constitués par une face extérieure à parement fini, un matériau isolant, et une face

intérieure à parement fini ou à peindre, de type et de nature précisés au CCTP ci-après.

Les caractéristiques et performances thermiques et acoustiques des panneaux devront être les suivantes :

— au moins égales à celles de menuiseries vitrées dans lesquelles ils sont incorporés ;

XII - Essais

Les essais des menuiseries seront réalisés dans les conditions définies aux Documents techniques et par les

normes.

XIII - Protection et nettoyage des ouvrages finis

Protection des ouvrages finis

Tous les ouvrages du présent lot qui sont susceptibles d'être dégradés ou détériorés devront être protégés jusqu'à

la réception.

Cette protection pourra être constituée, soit par des bandes adhésives, soit par un film plastique, soit par un vernis,

soit par tout autre moyen efficace.

Pour la réception, cette protection devra être complètement et soigneusement enlevée par le présent lot.

Nettoyage de mise en service

Les nettoyages de mise en service pour la réception des ouvrages du présent lot seront aux frais du présent lot.

Pour la réception, l'entrepreneur aura à effectuer :

— le nettoyage aux 2 faces de toutes ses menuiseries et accessoires ;

— le nettoyage et lavage parfait aux 2 faces des vitrages de toutes ses menuiseries ;

— l'enlèvement de tous les déchets en provenance de ces nettoyages.

Ces nettoyages devront faire disparaître toutes les traces, projections et taches de plâtre, de mortier, de peinture,

etc., tous les résidus des films de protection, etc.


STUDIO D 90 C.C.T.P

3•0/3 Prescriptions concernant les menuiseries en alliage léger

I - Fournitures et matériaux

Les fournitures et matériaux entrant dans les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et

spécifications suivantes.

Alliages d'aluminium

L'alliage d'aluminium utilisé pour les profilés sera de l'alliage AGS répondant aux normes visées

ci-avant.

Profilés en alliage léger

L'entrepreneur devra proposer au choix du maître d'œuvre différents types de profilés :

— à angles droits ;

— à chanfreins ;

— à angles arrondis.

Fers et aciers

Les aciers employés, le cas échéant, pour précadres, renforts ou autres, devront répondre aux normes visées ci-

avant.

Ferrages - Serrures - Quincaillerie

Les articles de ferrage et de quincaillerie devront répondre aux normes les concernant. Cette conformité aux normes

devra être matérialisée par la marque NF - SNFQ poinçonnée par le fabricant.

Les serrures devront répondre aux normes visées ci-avant,

et porter la marque NF - SNFQ - 1 ou A 2 P Serrures.

Visseries et petits accessoires

Ces fournitures devront répondre aux normes les concernant. Les visseries et autres seront toujours, selon leur

usage, en alliage léger, ou en acier cadmié ou inox.


STUDIO D 91 C.C.T.P

Joints et garnitures souples

Les joints seront réalisés en EPDM, éventuellement en EPT ou en plastique souple.

Il ne pourra être mis en œuvre que des joints titulaires du label SNJF.

II - Éléments constitutifs des menuiseries

Précadres

Dans le cas de précadres, ceux-ci seront de profil adapté et réalisé en acier galvanisé 15/10e.

soit en alliage d'aluminium protégé contre l'oxydation comme les menuiseries.

Pièces d'appui

Toutes les menuiseries extérieures, exception faite pour les portes de passage courant, comporteront sur toute leur

largeur des pièces d'appui pour la récupération des eaux d'infiltration et de condensation.

Ces eaux devront être rejetées à l'extérieur par des orifices judicieusement disposés.

Les orifices devront pouvoir être commodément débouchés.

Les pièces d'appui devront rejeter les eaux de ruissellement hors de la partie horizontale du rejingot de l'appui du

gros œuvre.

Les orifices extérieurs des trous de buée seront munis d'un dispositif empêchant les refoulements de l'eau sous

l'action du vent.

Jets d'eau

Tous les joints d'allure horizontale dans lesquels l'eau pourrait s'infiltrer par gravité comporteront obligatoirement des

jets d'eau saillants.

Feuillures pour vitrages - Parcloses

Les vitrages de type simple ou multivitrage seront posés par parcloses, sauf spécifications contraires ci-après.

Dans tous les cas, les feuillures seront autodrainantes.

Toutes les menuiseries comporteront des parcloses, sauf spécifications contraires ci-après. Celles-ci doivent être

spécialement étudiées en vue de faciliter leur mise en place et leur dépose. Elles doivent être fixées par vis

inoxydables ou protégées contre l'oxydation, ou par clippage inoxydable.

Les parcloses seront toujours en matériau de même nature et présentation que les menuiseries sur lesquelles elles

seront à poser.


STUDIO D 92 C.C.T.P

Manœuvre - Condamnation

Les articles devront permettre une manœuvre aisée des ouvrants et présenter les dispositifs de sécurité à la

manœuvre et au nettoyage répondant à la norme NF P 24-301.

(août 1980) Spécifications techniques des fenêtres, portes-fenêtres et chassis fixes métalliques.

Les accessoires visibles en aluminium seront de même finition que les menuiseries

(anodisé ou laqué).

Pose en tunnel

Les menuiseries seront posées en tunnel dans des pré-cadres bois.

Se rapprocher du lot N°2.

Recouvrements d'appuis

Dans le cas où des bavettes sont prévues, elles seront de type rigide, en matériau de mêmes nature et finition que

les menuiseries, toujours démontables pour permettre le contrôle du joint d'étanchéité.

III - Protection contre la corrosion

Ouvrages en alliage léger

Selon spécifications ci-après au présent CCTP, la protection contre la corrosion sera traitée par :

anodisation répondant à la norme NF A 91-450 (décembre 1981) Traitements de surface des métaux - Anodisation

(oxydation anodique) de l'aluminium et de ses alliages - Couches anodiques sur aluminium - Spécifications

générales, label EWAA-EURAS, avec garantie de bonne tenue de 10 ans :

— EWAA - Classe 15 pour milieu atmosphérique normal ;

ou

— EWAA - Classe 20, pour milieu atmosphérique agressif, tels que milieu industriel, atmosphère marine ou

analogue ;

laquage industriel répondant à la norme NF A 50-452 (septembre 1984) Aluminium et alliages d'aluminium

Produits prélaqués livrés en tôles ou en bandes

Caractéristiques :

- revêtement par laque thermodurcissante label Qualicoat, accompagné d'une garantie de bonne tenue de 10 ans

pour le blanc et de 5 ans pour les autres coloris.

Ouvrages accessoires en métal


STUDIO D 93 C.C.T.P

Selon le cas, ils seront traités contre la corrosion par :

— peinture antirouille en résines époxy plus poudre de zinc épaisseur 40 microns après décapage degré de soin :

2,5 ;

— métallisation au zinc, épaisseur 40 microns après décapage au jet de corindon, répondant à la norme NF A 91-

201 (norme NF EN 22063, janvier 1994) Revêtements métalliques et inorganiques - Projection thermique - Zinc,

aluminium et alliages de ces métaux ;

— galvanisation répondant à la norme NF A 91-121 (norme NF EN ISO 1461, juillet 1999) Revêtements par

galvanisation à chaud sur produits finis ferreux - Spécifications et méthodes d'essai, masse nominale du revêtement

par face 300 g/m2.

Contacts interdits

Il est rappelé ici l'article correspondant du DTU 32.1 (juin 1964) Construction métallique : charpente en acier (édition

avril 1982) concernant les contacts interdits entre l'aluminium et divers matériaux et les solutions à adopter pour

empêcher ces contacts.

IV - Articles de ferrage

Les articles de ferrage et les quincailleries sont définis ci-après au présent document par un numéro de référence de

la nomenclature ci-après du présent article.

Dans le cas où des marques sont citées ci-après, il faut toujours entendre « ou équivalent ».

Tous les articles devront toujours être présentés au maître d'œuvre pour acceptation.

Les articles de ferrage et de quincaillerie s'entendent fournis et posés, compris :

- les trous nécessaires pour scellement et percements pour vis et boulons ;

- la fourniture et pose des vis et autres pièces de fixation ;

- les scellements pour les pièces à sceller.

Les dimensions et la force des articles de ferrage et de quincaillerie devront toujours être adaptées aux dimensions

et poids des ouvrages considérés, ainsi qu'à leur usage.

Toutes les serrures, batteuses, verrous et autres articles à gâche, comprendront toujours la ou les gâches

correspondantes.

• Pmf - Paumelles pour fenêtres et portes-fenêtres

En aluminium avec chemises en polyamide, axe, inserts et visserie en inox

• Pmp - Paumelles pour portes extérieures

En aluminium, réglables, avec chemises en polyamide à excentrique, avec axe inox

• FF - Fenêtres et portes-fenêtres à la française


STUDIO D 94 C.C.T.P

Crémone à tringle non visible, entraîneurs et embouts en polyamide

Poignée à demi-tour réversible, en aluminium ou inox

• Serrures de portes extérieures 3 points

Coffre et mécanisme traités anticorrosion, pêne 1/2 tour nickelé et réversible, gâche correspondante

Cylindre de type européen nickelé satiné ou laiton poli

Livrées avec 3 clés en maillechort

Transmission du mouvement aux multipoints par système à crémaillère, renvois et tiges de crémone en acier traité

ou en aluminium, embouts de tige en acier inox

V - Règles de mise en œuvre des menuiseries

Amenée sur chantier

Toutes dispositions devront être prises pour assurer le maintien, le calage et la protection des menuiseries lors du

chargement, pendant le transport et lors du déchargement.

Des cales de maintien entre dormants et ouvrants seront obligatoirement mises en place.

Pour les ensembles menuisés montés dans l'usine du fabricant, l'entrepreneur prendra toutes précautions pour

éviter toutes déformations.

Stockage

Les manutentions et le stockage devront se faire en prenant toutes dispositions et précautions pour éviter :

— toutes déformations permanentes ;

— toutes dégradations si minimes soient-elles.

Le stockage des menuiseries devra se faire sur chant et jamais à plat.

Il sera effectué sur des dispositifs à l'abri des intempéries sans contact avec le sol, et permettant une bonne

ventilation des ouvrages stockés.

Réception des supports devant recevoir les menuiseries

L'entrepreneur du présent lot devra procéder à la réception des supports devant recevoir les menuiseries.

Pour cette réception, l'entrepreneur du présent lot vérifiera que les supports répondent bien aux exigences des DTU

et normes qui leur sont applicables.


STUDIO D 95 C.C.T.P

Les tolérances devant être respectées seront celles définies ci-après.

Cette réception sera faite en présence du maître d'œuvre, de l'entrepreneur ayant réalisé les supports et de

l'entrepreneur du présent lot.

Supports non conformes

En cas de supports ou parties de supports non conformes, l'entrepreneur du présent lot fera par écrit au maître

d'œuvre, ses réserves et observations avec justifications à l'appui.

Il appartiendra alors au maître d'œuvre de prendre toutes décisions en vue de l'obtention des supports conformes.

Le maître d'œuvre pourra être amené à prescrire des travaux complémentaires nécessaires.

Selon leur nature, ces travaux complémentaires seront réalisés soit par le lot ayant exécuté les supports, soit par le

présent lot, mais les frais en seront toujours supportés par l'entrepreneur ayant exécuté les supports.

Tolérances dimensionnelles des supports gros œuvre

Les tolérances d'exécution du gros œuvre pour les baies devant recevoir les menuiseries sont définies dans

l'annexe commune des DTU 36.1 et DTU 37.1 : Caractéristiques dimensionnelles des baies dans le gros œuvre.

Tolérances dimensionnelles des ossatures bois et métal

Les tolérances dimensionnelles sont les suivantes :

- tolérances dimensionnelles de la baie : ± 10 mm ;

- tolérances de verticalité : écart maximal de ± 3 mm sur toute la hauteur ;

- tolérances d'horizontalité : écart maximal de faux niveaux ou de flèches locales de 3 mm jusqu'à 2,00 m et

de 5 mm au-delà.

Pose des menuiseries dans baie avec feuillures

Pose des menuiseries sur appuis de baies terminés.

Les menuiseries seront posées sur une garniture d'étanchéité, cette garniture bien relevée aux extrémités.

ou

Pose des menuiseries avant réalisation des appuis de baies.

Les menuiseries seront posées sur des cales de hauteur adaptée à la hauteur de l'appui à réaliser.

Le joint d'étanchéité entre le rejingot de l'appui et la pièce d'appui de la menuiserie sera à réaliser :

— par l'entrepreneur du présent lot.


STUDIO D 96 C.C.T.P

Les menuiseries sont maintenues provisoirement dans leur position après réglage de l'aplomb et du niveau par

serre-joints ou tout autre moyen approprié.

Les opérations de scellement et de fixation sont ensuite exécutées au fur et à mesure de la réalisation de la pose en

évitant tout déplacement des fixations provisoires.

L'emploi de plâtre est formellement proscrit.

Les opérations de jointoiement et d'étanchéité entre maçonnerie et menuiserie seront réalisées ultérieurement.

Pose de menuiseries en applique intérieure sur le gros œuvre

Les menuiseries éventuellement munies de leurs fourrures sont posées directement sur la maçonnerie avec calage

définitif après réglage de l'aplomb et du niveau.

La fixation s'effectue soit par des chevilles douilles autoforeuses ou par l'intermédiaire de pattes.

Prescriptions impératives à respecter lors de la pose

Lors de la pose, les dispositions suivantes seront à prendre par l'entrepreneur :

— avant fixation, les menuiseries seront parfaitement calées jusqu'à obtention d'une verticalité et d'un aplomb

parfait ;

— après calage, les menuiseries ne devront plus pouvoir se déplacer lors de la fixation, et à cet effet, une cale

devra être disposée à chaque point de fixation ;

— la fixation devra impérativement être effectuée par vis sur chevilles.

Quel que soit le mode de fixation proposé par l'entrepreneur, le calage défini ci-dessus ne pourra être supprimé.

Tolérances sur les menuiseries posées

Les tolérances sur les menuiseries posées sont les suivantes :

Tolérances de verticalité

— dans le plan de la menuiserie : 2 mm ;

— dans le plan perpendiculaire à la menuiserie : 2 mm.

Tolérances d'horizontalité

— pour menuiseries de largeur jusqu'à 1,50 m : 2 mm ;

— pour menuiseries de largeur de plus de 1,50 m : 3 mm.

Le jeu entre ouvrants et dormants ne doit pas s'écarter de plus de 2 mm par rapport à sa cote nominale (référence

cadre ouvrant).

Axe des menuiseries par rapport à l'axe des baies : ± 5 mm par rapport à l'axe de la baie.


STUDIO D 97 C.C.T.P

Fixation des menuiseries

Sauf instructions contraires du maître d'œuvre :

— les types de fixations ;

— les emplacements des fixations ;

— les calages d'assises des menuiseries,

devront être conformes aux spécifications, prescriptions et croquis du Cahier du CSTB 3183 de décembre 1999 visé

en tête du présent document.

Calfeutrements des menuiseries pour assurer l'étanchéité

Les menuiseries devront toujours assurer l'étanchéité à l'air et à l'eau.

Cette étanchéité sera obtenue par :

— le choix judicieux de la forme des profils, des feuillures, des recouvrements, etc. ;

— des pièces d'appui et des revers d'eau de profil adéquat ;

— des joints incorporés dans les éléments de la menuiserie ;

— la mise en place de calfeutrements d'étanchéité entre l'ouvrage de menuiserie et le gros œuvre.

Ces calfeutrements doivent par leur nature même et quels que soient les matériaux mis en œuvre, assurer

l'étanchéité à l'air et à l'eau du joint « gros œuvre-menuiserie » sur tout le périmètre de la menuiserie, une attention

particulière étant apportée aux raccordements d'angles.

Les matériaux employés pour ces calfeutrements devront répondre aux normes qui les concernent et avoir

fait l'objet d'un label SNJF ; ils seront selon leur emploi, de type suivant :

— à base de mastic de type élastomère de 1re catégorie (ou 25 E) ;

— plastique 1re catégorie (ou 12.5 P).

3•0/4 Prescriptions concernant la vitrerie I - Obligations de l'entrepreneur

L'entrepreneur est contractuellement réputé avoir, avant la remise de son offre, contrôlé la conformité aux

documents techniques contractuels visés ci-avant, des ouvrages prescrits ci-après au présent CCTP, en ce qui

concerne :


STUDIO D 98 C.C.T.P

— les épaisseurs des vitrages en fonction de leurs dimensions, de l'exposition des façades, du site, et des autres

critères à prendre en compte ;

— les modes de mises en œuvre, en fonction de la nature et du type de menuiserie, du type et de la nature du

vitrage, des performances à obtenir, etc.

Dans le cas où il apparaîtrait un manque de conformité, il incombera à l'entrepreneur de le rectifier, étant bien

spécifié que le montant de son offre devra correspondre à des ouvrages totalement conformes aux prescriptions des

documents techniques contractuels applicables au présent lot, visés ci-avant.

II - Règles générales de mise en œuvre

Il est rappelé ici les règles générales de mise en œuvre à respecter par l'entrepreneur, dans le cadre des conditions

et prescriptions des documents techniques contractuels visés ci-avant.

Calage des vitrages

Il est rappelé ici l'obligation de calage des vitrages.

Les calages d'assise, périphériques et latéraux devront répondre aux spécifications des documents techniques.

Jeux des vitrages

Les jeux, tant périphériques que latéraux, devront être conformes aux prescriptions des documents techniques.

Fixations des vitrages

Les fixations doivent assurer le maintien du vitrage dans la feuillure, indépendamment des garnitures d'étanchéité.

Étanchéité des vitrages

L'étanchéité des vitrages devra être parfaite.

À cet effet, en fonction du système d'étanchéité préconisé, la mise en œuvre desdits matériaux sera exécutée

conformément aux spécifications des documents techniques.

Dispositions particulières à certains types de vitrages


STUDIO D 99 C.C.T.P

Les dispositions complémentaires particulières à certains types de vitrages tels que vitrages isolants thermiques et

vitrages feuilletés seront celles définies aux articles correspondants des documents techniques.

III - Prescriptions diverses

L'entrepreneur du présent lot restera responsable de ses ouvrages jusqu'à la réception. Une dérogation à cette

prescription pourra toutefois être apportée après accord du maître d'œuvre pour porter au compte prorata les frais

de remplacement des vitrages brisés, dont le responsable n'aura pu être déterminé.

En fin de travaux, l'entrepreneur du présent lot devra nettoyer parfaitement tous ses vitrages aux 2 faces.

IV - Mise en œuvre des vitrages

La mise en œuvre des vitrages devra être réalisée conformément aux prescriptions et conditions des documents

techniques, notamment :

— DTU 39 : Miroiterie-Vitrerie

— Norme NF P 23-305 : spécifications techniques des fenêtres, portes-fenêtres, etc.

Fonctions des fermetures

Fonction d'interdiction d'accès

Les fermetures en position fermée devront assurer une fonction de clôture (interdiction d'accès).

Elles devront être indémontables de l'extérieur, conformément aux spécifications du paragraphe 2.7 de la norme

NF P 25-501.

Les fermetures en rez-de-chaussée devront être équipées de dispositifs de condamnation tels que verrous, serrures

incorporées ou autres.

Fonction d'anti-effraction

Vitrage SP10 pour toutes les menuiseries.

Fonction d'isolement thermique

Les fermetures assurent toutes plus ou moins une isolation contre le froid et la chaleur, en fonction du matériau

constituant le tablier.

Cette isolation est également fonction de la qualité de l'ajustage de la fermeture dans le vide de la baie.

Pour toutes les fermetures autres que volets roulants :

— les vides entre la baie et la fermeture devront être réduits au minimum ;

— les espacements entre vantaux seront strictement ceux nécessaires à un bon fonctionnement.


STUDIO D 100 C.C.T.P

Pour les volets roulants, ceux devant assurer une amélioration de l'isolement thermique par emploi de lames

tubulaires garnies de mousse isolante sont définis au CCTP ci-après.

Fonction d'écran au vent

Les fermetures et leurs fixations devront être telles qu'elles résistent sans déformation aux pressions du vent et

qu'elles ne puissent pas s'arracher sous l'effet de celui-ci.

3•0/5 Bases contractuelles

Avant-propos

Les bases contractuelles pour le présent lot sont les suivantes.

Étendue des travaux du présent lot

Le présent lot comprend :

- la fourniture et pose des menuiseries extérieures, y compris leurs vitrages.

- Définition de la situation de la construction et de l'implantation et de l'exposition des fenêtres

Classement AEV des fenêtres

Le classement AEV des fenêtres sera à définir par l'entrepreneur dans les conditions définies dans le mémento du

DTU 36.1 et DTU 37.1 et selon définition de la situation de la construction et l'implantation et de l'exposition des

fenêtres.

Ce classement AEV ne sera toutefois pas inférieur au classement minimal exigé par le maître d'ouvrage, à savoir :

• Perméabilité à l'air (A)

A2 - perméabilité améliorée (avec vitrage isolant)

• Étanchéité à l'eau (E)

E3 - étanchéité renforcée

• Résistance au vent (V)

V2 - 1 700 Pa

Dans le cadre de cette réglementation, les vitrages isolants thermiques et acoustiques seront selon classement

Cekal :

à définir par l'entrepreneur pour répondre à la réglementation.



Caractéristiques des menuiseries extérieures

Les menuiseries extérieures à fournir et à poser par l'entrepreneur seront de caractéristiques suivantes :

• Menuiseries extérieures réalisées en profilés d'alliage léger de sections, formes et profils appropriés, comportant

toutes feuillures, rainures, gorges, recouvrements, etc., nécessaires.

Assemblages en coupes d'onglet aux angles des dormants et ouvrants, en coupe droite avec embrèvement pour

meneaux et traverses, avec équerres d'assemblage.

Joints d'étanchéité à double portée, joints de battement périphériques, et tous autres joints nécessaires en fonction

des conditions rencontrées.

Tous ouvrages de drainage et d'évacuation des eaux vers l'extérieur, et gorge de récupération des eaux de

condensation côté intérieur.

Parcloses fixées par vis ou clips en inox.

Toutes pièces de ferrage et de manœuvre nécessaires.

Visserie et petites pièces accessoires toujours en inox.

• Type de finition

Teintes courantes :, Gris moyen, choix précis à définir avec l’architecte.

3•0/6 Descriptif des ouvrages A / MENUISERIES EXTERIEURES

Descriptif quantitatif selon plans architecte

Pour information, listing ci-dessous :

6 Oscillo-battant 1 vantail, 60/115

2 Portes 1/3-2/3 2 vantaux, 140/215 : passage de 90 minimum tierce fermée.

Couleur : Les menuiseries seront grises RAL 7016S.

Vitrage des menuiseries

Double vitrage anthélio gaz argon.

Double Vitrage isolant thermiquement

Toutes les menuiseries seront à rupture de pont thermique.

Prévoir les entrées d’air dans les menuiseries

Baguettes d’encadrement

Autour de toutes les menuiseries, cadres dormants… il sera prévu, la fourniture et la mise en place de baguettes

d’encadrement en aluminium laqué identique aux menuiseries.



Pose en tunnel

Les menuiseries extérieures seront à poser en tunnel dans les pré-cadres bois.

Localisation des ouvrages:

Voir plan, ZONE EXTENSION et EXISTANT

B / VOLETS BATTANTS METALLIQUES

Volets battants pour toutes les baies

Les menuiseries seront équipées de volets battants réalisés en acier.

• Un aspect de pointe de diamant rigidifiera la tôle

• Thermolaquage RAL 7016S

• Condamnation par espagnolette plate, • Pentures boulonnée. • Gonds et butées hautes et basses, arrêts, toutes pièces à sceller au titre du présent lot.

Localisation : suivant plans de façades

Localisation des ouvrages:

Voir plan, ZONE EXTENSION et EXISTANT

C/ COMPLEMENTS OU RECTIFICATIFS EVENTUELS DE L’ENTREPRENEUR



LOT 4

Plâtrerie – Doublages – Isolation Faux plafond

OBJET DU CCTP Le présent CCTP concerne les travaux du lot 4, Plâtrerie - Doublages - Isolation – Faux plafond Les prestations à la charge du présent lot comprennent tous les travaux de Plâtrerie, de Doublages d’isolation et de faux plafond ainsi que tous les travaux annexes et accessoires nécessaires à la finition complète et parfaite de l’œuvre dans le cadre des pièces contractuelles et de la réglementation en vigueur. Il est rappelé que l’entrepreneur doit prendre connaissance du chapitre intitulé : « GENERALITES PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS » Les clauses et prescriptions énoncées en première partie ont un caractère général et elles demeurent implicitement applicables dans le cas de "Variante" ou d'ouvrages modifiés le cas échéant. Articulation du CCTP Le présent document est présenté et articulé comme suit :

4•0/1 Étendue des travaux – Réglementations

4•0/2 Spécifications et prescriptions techniques



4•0/1 Étendue des travaux - Réglementations - Normes



4.1 Doublage et isolation contre ossature bois

4.2 Faux plafond rampant en plaques de plâtre sur ossature métallique



4.3 COMPLEMENTS OU RECTIFICATIFS EVENTUELS DE L’ENTREPRENEUR



applicables, dont notamment ceux contenus dans le tableau suivant :


DTU 25.41 Ouvrages en plaques de parement en plâtre

(plaques à faces cartonnées) NF P 72-203-1 de mai 1993

DTU 25.42 Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches

plaques de parement en plâtre isolant NF P 72-204-1 de mai 1993

DTU 59.1 Travaux de peinture des bâtiments NF P 74-201-1 et 2

Normes

Normes Intitulé Statut

NF B 12-300 de décembre 1987 Gypse et plâtre - Plâtres - Généralités - Clauses et conditions générales

HOM

NF B 12-301 de décembre 1987 Gypse et plâtre - Plâtres pour enduits intérieurs à application

manuelle ou mécanique de dureté normale ou de très haute dureté

- Classification, désignation, spécifications

P 08-311 d'avril 1986 Cloisons construites avec des composants - Essais de résistance aux chocs EXP

P 08-312 d'avril 1986 Cloisons construites avec des composants - Essais de résistance aux pressions et

de pressions statiques engendrées par le vent et battements de portes EXP

NF P 72-321 d'octobre 1990 Éléments en plâtre et produits de mise en œuvre - Liants-colles et colles

de blocage à base de plâtre - Définition, spécifications,essais HOM


Devront également être respectées toutes les autres normes non citées ci-avant, ainsi que celles énumérées dans

les DTU, normes et autres documents contractuels, et toujours en vigueur, pouvant être applicables aux travaux du

présent marché.



Textes officiels

Devront être respectées, les dispositions des différents textes officiels dans la mesure où ils sont applicables à tous

ou à certains travaux du présent marché.

Ces textes sont notamment les suivants.

Comportement au feu

* Arrêté du 3 août 1999 relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d'ouvrages.

* Arrêté du 21 novembre 2002 relatif à la réaction au feu des produits de construction et d'aménagement.

III - Textes officiels - Acoustique

Circulaire du 25 avril 2003 relative à l'application de la réglementation acoustique des bâtiments autres que

d'habitation.

Locaux de travail

* Arrêté du 30 août 1990 relatif à la correction acoustique des locaux de travail.

* Ainsi que tous autres textes officiels concernant l'acoustique à l'intérieur des bâtiments connus à la prise d'effet

précisée au CCTL.


Au sujet des DTU, normes et autres textes visés ci-avant, il est bien précisé ici qu'en cas de discordance entre les

spécifications, prescriptions ci-après du présent CCTP et celles de documents ci-avant, l'ordre de préséance sera

celui énoncé aux « Clauses communes à tous les lots ».


Avis Techniques

Pour tous les matériaux et produits qui relèvent de la procédure de l'Avis Technique, il ne pourra être mis en œuvre

que des matériaux et produits ayant fait l'objet d'un Avis Technique.

L'entrepreneur devra toujours fournir l'Avis Technique en cours de validité pour les matériaux et produits concernés.



Marquage « NF »

Pour tous les matériaux et produits ayant fait l'objet d'une certification à la marque « NF », il ne pourra être mis en

œuvre que des matériaux et produits admis à cette marque « NF ».

Tous les matériaux et produits concernés devront comporter un marquage normalisé avec les indications exigées.

Produits certifiés

Pour tous les matériaux et fournitures ayant fait l'objet d'une certification, l'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre

que des matériaux et fournitures titulaires de cette certification.

Ces matériaux et fournitures certifiés 1993 sont les suivants concernant le présent lot :

— plaques de parement en plâtre : no 01.47 ;

— produit de traitement de joints entre plaques de parement en plâtre : no 09.30 ;

— complexes et sandwiches de doublage isolant : no 09.20 ;

— mortiers adhésifs de pose de complexes plaques de plâtre isolant : no 09.31.

V - Performances acoustiques des cloisons en plaques de plâtre

À la suite de l'évolution des normes et des conditions d'essais, les fabricants de cloisons en plaques de plâtre

vissées sur ossature métallique ont été amenés à demander une actualisation des performances acoustiques de ces

cloisons.

Les valeurs mesurées en laboratoire depuis plusieurs années font apparaître des écarts de performances sensibles

pour des cloisons a priori identiques.

Le Syndicat national des industries du plâtre a donc fait procéder à une campagne d'essais croisés :

— dans les laboratoires du CSTB

et

— dans les laboratoires du CEBTP

afin de proposer pour chaque type d'ouvrage testé une valeur unique, obtenue sur la base de la moyenne des

résultats.

Ces nouvelles performances acoustiques sont des valeurs nominales sur lesquelles les fabricants de ce type de

cloisons s'engagent à communiquer.

Dans le CCTP ci-après, ces nouvelles performances acoustiques sont indiquées entre parenthèses à la suite des

valeurs données dans la documentation du fabricant pour les cloisons testées.



VI - Prestations à la charge du présent lot

Les prestations à la charge de la présente entreprise dans le cadre de son marché comprendront implicitement :

— le transport et l'amenée à pied d'œuvre de tous les matériaux, produits et autres nécessaires à la réalisation des

travaux ;

— la réception de l'état des supports en présence du maître d'œuvre et de l'entrepreneur ayant réalisé les supports ;

— le nettoyage des supports et l'enlèvement des déchets ;

— l'implantation et le montage des cloisons :

en plaques de plâtre sur ossature métallique

l'exécution des doublages ;

— la mise en place de plaques de plâtre :

sur parois verticales,

— l'exécution de faux plafonds en plaques de plâtre ;

les ouvrages divers de plâtrerie ;

— le balayage et le nettoyage des locaux pour la livraison et la réception ;


— l'enlèvement hors du chantier de tous les déchets et gravois en provenance de ces travaux ; — et toutes autres prestations et fournitures accessoires nécessaires à la finition complète et parfaite

des ouvrages du présent lot.

4•0/2 Spécifications et prescriptions techniques

I - Cloisons et habillages en plaques de parement en plâtre

Généralités

Cahier des clauses techniques DTU

Les ouvrages en plaques de parement en plâtre devront répondre au DTU 25.41.

Les autres types de cloisons et habillages tels que cités en 4e alinéa de l'article 1.11 du CC 25.41 devront répondre

à l'Avis Technique qui leur est propre ainsi qu'aux prescriptions, dans le cas où elles sont plus contraignantes, du

CC 25.41 pour les travaux analogues.

Étendue des prestations à la charge du présent lot

Les travaux de cloisons et habillages en plaques de parement en plâtre comprendront les prestations énumérées à

l'article 2.1 du CCS 25.41 ainsi que celles visées aux 2e et 3e alinéas en 2.2 du CCS susvisé.

Prescriptions relatives aux matériaux



Tous les matériaux nécessaires à la réalisation des cloisons et habillages en plaques de parement en plâtre, à

savoir :

— plaques standard, haute dureté et/ou spécial feu, revêtues ou non d'un pare-vapeur suivant spécifications ci-

après ;

— matériaux de traitement des joints et raccords ;

— ossature bois et/ou métallique suivants spécifications ci-après ;

— moyen de fixation par pointes ou par vis ;

— adhésif de collage des plaques, colle contact, couvre-joint, feuille ou profil plastique, etc. ;

devront répondre aux prescriptions du DTU 25.41

II - Faux plafonds en éléments préfabriqués de plâtre

Généralités

Les travaux seront soumis aux conditions et prescriptions des DTU 25.222 et DTU 25.232. Ces travaux

comprendront implicitement tous ouvrages principaux et accessoires nécessaires quels qu'ils soient, tant en ce qui

concerne les ossatures, suspentes, fixations, etc., que les plafonds proprement dits, et les ouvrages de finition.

L'ensemble des travaux devra d'autre part être réalisé d'une façon absolument conforme aux prescriptions de mise

en œuvre du fabricant du type de plafond considéré.

Supports des plafonds

Il appartiendra à l'entrepreneur du présent corps d'état de se mettre en rapport en temps voulu avec le ou les

entrepreneurs chargés de l'exécution des ouvrages constituant les supports des plafonds, afin de leur donner toutes

indications utiles avec tous dessins cotés à l'appui, pour ce qui est des percements, douilles, fers ou crochets en

attente, rails de fixation, etc., à prévoir dans ces supports.

Dans les cas de douilles, rails, fers ou crochets en attente à incorporer au coulage des ouvrages, l'entrepreneur du

présent corps d'état fournira ces accessoires au maçon, et il en contrôlera la mise en œuvre.

Prescriptions relatives aux matériaux

Tous les matériaux et fournitures à mettre en œuvre devront répondre aux prescriptions des DTU 25.222 et

DTU 25.232.

Ossatures - Suspentes - Fixations



Pour tous les plafonds de tous types, l'entrepreneur du présent lot devra l'exécution de tous ouvrages nécessaires à

la réalisation des ossatures de fixation et de pose.

Ces ossatures comprendront tous les éléments utiles en fonction du type de plafond et de la nature du support.

L'entrepreneur déterminera la disposition et les sections des différents éléments de l'ossature en fonction des

portées, du type de plafond, de la nature du revêtement, des surcharges dues à l'appareillage électrique ou autres,

etc., de manière à assurer dans tous les cas une tenue parfaite des plafonds et à donner toutes garanties de

sécurité.

Toutes les fixations des éléments de l'ossature sur le support seront à la charge du présent corps d'état.

Sur des supports en béton, ces fixations se feront soit par pisto-scellement, soit sur douilles ou rails incorporés au

coulage, soit sur des crochets laissés en attente au coulage, soit par tout autre moyen efficace à faire agréer par le

maître d'œuvre, à l'exclusion des scellements en sous-face de plancher.

Sur des supports métalliques, ces fixations se feront soit par boulonnage sur percements prévus en attente, soit à

l'aide de colliers, étriers ou crochets spéciaux. Sur des supports en bois, ces fixations se feront par tire-fond ou vis à

bois de dimensions adéquates.

Tous les éléments de l'ossature et ceux de fixation en métal ferreux seront traités contre la corrosion, soit par

galvanisation à chaud, soit par métallisation au zinc, éventuellement, mais après accord écrit du maître d'œuvre, par

peinture spéciale au minium de plomb.

Revêtement de plafond

Les éléments du revêtement de plafond seront fixés sur l'ossature suivant le système prévu par le fabricant. Cette

fixation devra être telle qu'il ne puisse se produire aucune déformation du revêtement par suite de dilatations ou

autres causes. En aucun cas, la fixation, quelle qu'elle soit, ne devra être visible sur le parement fini.

La finition du plafond devra être très soigneusement réalisée, notamment en ce qui concerne les ajustages en rives

et au droit des pénétrations, en aucun cas par un couvre-joint rapporté sous le plafond.

Sujétions diverses

L'entrepreneur aura à sa charge toutes sujétions d'exécution imposées par les besoins des autres corps d'état,

notamment :

— tous découpages et ajustages pour appareils d'éclairages ;

— toutes façons de trappes ou volets ouvrants ou amovibles, pour permettre l'accès aux robinetteries, boîtes de

dérivation, etc. ;

— tous percements et découpages au passage de tuyauteries et autres ;

etc.

IV - Prescriptions communes



Coordination avant et pendant les travaux

Au cours de la période de préparation, l'entrepreneur du présent lot devra :

— remettre à l'entreprise de gros œuvre par le canal du maître d'œuvre toutes indications relatives à l'état de

livraison, à la préparation, etc., des supports destinés aux travaux du présent lot ;

— remettre aux autres entreprises intéressées, toujours par le canal du maître d'œuvre, tous les renseignements et

éléments nécessaires pour guider les dites entreprises dans la préparation ou l'exécution des ouvrages pouvant

avoir une influence sur l'exécution des travaux du présent lot.

En complément aux prescriptions des DTU, l'entrepreneur sera tenu :

— de s'informer auprès du maître d'œuvre des éventuelles sujétions particulières pouvant découler des conditions

d'exploitation des locaux et pouvant avoir une influence sur les travaux de cloisons, habillages et plafonds ;

— de prendre contact en temps opportun avec les entrepreneurs des autres corps d'état afin de prendre

conjointement toutes dispositions pour assurer une parfaite coordination de leurs travaux respectifs.

Raccords - Calfeutrements - Etc.

Sur les surfaces plaques de plâtre, l'entrepreneur du présent lot devra implicitement :

— l'exécution de tous les raccords de percements, scellements, tranchées, etc., afférents aux ouvrages des autres

corps d'état ;

— tous les calfeutrements, garnissages, solins, etc., nécessaires au droit des menuiseries, huisseries, canalisations

ou autres ;

— tous les raccords de finition en rives après exécution des plinthes et revêtements verticaux scellés, le cas

échéant.

Ces raccords, calfeutrements, etc., font implicitement partie des prestations du marché du présent lot, ceci par

dérogation aux clauses de l'article 2.3 du CCS 25.1, dernier alinéa.

Sur les cloisons et plafonds, le présent lot aura également à sa charge l'exécution des raccords des percements,

scellements, rebouchages, etc., exécutés par les autres corps d'état.

Dans le cas toutefois où ces travaux sont consécutifs à des erreurs d'exécution, à des malfaçons ou à des retards

d'exécution d'autres corps d'état, le présent lot ne pourra se refuser à les exécuter, mais les frais en seront

supportés par le ou les corps d'état responsables.

Protections et nettoyages

L'entrepreneur du présent lot devra prendre toutes dispositions pour protéger lors de l'exécution de ses travaux tous

les ouvrages pouvant être tachés par le plâtre ou la colle.

Après finition des plâtres et après exécution des raccords, tous les ouvrages qui n'auraient pas ou imparfaitement

été protégés seront parfaitement nettoyés. Dans le cas d'ouvrages en bois apparent, les protections devront être

absolument efficaces, aucune projection ni souillure n'étant tolérée.



Dès finition des travaux, les locaux dans lesquels le présent lot aura exécuté des travaux ainsi que ceux salis durant

leur traversée seront immédiatement nettoyés, les sols seront grattés et soigneusement nettoyés de tous déchets de

plâtre pouvant nuire à une parfaite adhérence des revêtements de sols prévus.

Tous les déchets de plâtre et autres décombres en provenance des travaux seront sortis du bâtiment.



4•0/3 Descriptif des ouvrages 4.1 Doublage et isolation sur ossature bois

Cloisons de doublage :

Réalisation de doublages en deux couches de BA 13 et de 2 épaisseurs de 7,5cm d’isolant en panneau semi-rigide

de laine de roche traitée anti feu placé entre l’ossature bois.

Mise en œuvre conforme aux prescriptions du DTU et du fabricant.

Finition du revêtement par ragréage des joints et calfeutrements avec un enduit préconisé par le fabricant et

ratissage général.

À tous les angles saillants, mise en place de protections spéciales préconisées par le fabricant.

Réaction au feu : MO (incombustible).

Localisation : Selon plans architecte

4.2 Faux plafond horizontal et sous rampant isolé en plaques de plâtre sur ossature métallique

Faux plafonds en plaques de plâtre BA 15 vissées sur ossature métallique compris suspentes :

— fourniture et mise en œuvre de l'ossature métallique avec profilés de type approprié, planéité de celle-ci,

dispositifs de suspentes, le cas échéant ;

— fourniture et mise en œuvre des plaques BA 15, traitements des joints par ragréage et exécution d'un ratissage

général à l'enduit spécial.

Isolation thermique : Épaisseur : 200mm pour les plafonds sous charpente.

Réaction au feu : MO (incombustible).

Localisation : Voir plans et coupes partie extension et salon / dégagement partie existante

4.3 COMPLEMENTS OU RECTIFICATIFS EVENTUELS DE L’ENTREPRENEUR

ETUDES à la charge de l’entrepri



LOT N° 5

PEINTURE OBJET DU CCTP Le présent CCTP concerne les travaux du lot 5

PEINTURE Les prestations à la charge du présent lot comprennent tous les travaux

de PEINTURE

ainsi que tous les travaux annexes et accessoires nécessaires à la finition complète et parfaite de l'oeuvre dans le

cadre des pièces contractuelles et de la réglementation en vigueur.

La réalisation des travaux des présents marchés devra impérativement respecter tous les textes, dispositions,

spécifications, prescriptions, Normes,

Documents Techniques Unifiés et autres en vigueur à la date de la signature des marchés de travaux,

régissant les travaux objets des marchés.

Tous ces textes, documents et autres constituant cette réglementation sont « pièces contractuelles » des présents

marchés (sauf précisions contraires ci-après).

L’ensemble des textes, documents et autres constituant la réglementation à respecter ne sont pas joints

matériellement aux marchés, mais chaque entrepreneur est contractuellement réputé parfaitement les connaître. Il est rappelé que l’entrepreneur doit prendre connaissance du chapitre intitulé :

« GENERALITES PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS » Les clauses et prescriptions énoncées en première partie ont un caractère général et elles demeurent implicitement applicables dans le cas de "Variante" ou d'ouvrages modifiés le cas échéant. Articulation du CCTP Le présent document est présenté et articulé comme suit : 5/1 Etendue des travaux – Réglementations 5/2 Spécifications et prescriptions techniques 5/3 Travaux préparatoires et d'apprêts pour intérieurs

5/4 Descriptif des travaux




5/1 Étendue des travaux - Réglementations



5.1 - Peinture Murs

5.2 - Peinture Plafond

5.3 - Nettoyage de fin de chantier


Les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques

qui lui sont applicables dont notamment les suivants ainsi que tous ceux en vigueur à la signature du

marché.

Chaque entrepreneur devra effectuer, à sa charge, le quantitatif des ouvrages à réaliser.

Les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques

qui lui sont applicables.

La réalisation des travaux des présents marchés devra impérativement respecter tous les textes,

dispositions, spécifications, prescriptions, Normes,

Documents Techniques Unifiés et autres en vigueur à la date de la signature des marchés de travaux,

régissant les travaux objets des marchés.

Tous ces textes, documents et autres constituant cette réglementation sont « pièces contractuelles » des

présents marchés (sauf précisions contraires ci-après).

L’ensemble des textes, documents et autres constituant la réglementation à respecter ne sont pas joints

matériellement aux marchés, mais chaque entrepreneur est contractuellement réputé parfaitement les

connaître.



Devront être respectées, les prescriptions et spécifications des textes et documents en vigueur à la

signature du marché, dans les cas où ils peuvent être applicables à tous ou à certains ouvrages du

marché.


Au sujet des DTU, normes et autres textes visés ci-avant, il est bien ici précisé qu'en cas de discordance

entre les spécifications, prescriptions ci-après du présent CCTP et celles de documents ci-avant, l'ordre de

préséance sera celui énoncé aux « Clauses communes à tous les lots ».





En ce qui concerne les DTU et normes, il faut entendre tous les fascicules, additifs, errata, modificatifs, etc.,

connus à la date précisée ci-dessous, sauf spécifications expresses différentes dans le CCAP.


les normes applicables sont celles dont le mois de prise d'effet figurant sur le document est antérieur de trois


Remarque

Au sujet des DTU, normes et autres textes visés ci-avant, il est bien ici précisé qu'en cas de discordance entre les

spécifications, prescriptions ci-après du présent CCTP et celles de documents ci-avant, l'ordre de préséance sera

celui énoncé dans la partie « Clauses communes ».


Avis Techniques

Pour tous les matériaux et produits qui relèvent de la procédure de l'Avis Technique, il ne pourra être mis en

œuvre que des matériaux et produits ayant fait l'objet d'un Avis Technique.



L'entrepreneur devra toujours fournir l'Avis Technique en cours de validité pour les matériaux et produits

concernés.

Marquage « NF »

Pour tous les matériaux et produits ayant fait l'objet d'une certification à la marque « NF », il ne pourra être

mis en œuvre que des matériaux et produits admis à cette marque « NF ».

Tous les matériaux et produits concernés devront comporter un marquage normalisé avec les indications

exigées.


Les agréments ou procès-verbaux d'essais peuvent être exigés de l'entrepreneur pour des produits ou

procédés dits de « techniques non courantes » ne faisant pas l'objet d'un Avis Technique ni de procédure

ATex.

Ces agréments ou procès-verbaux d'essais peuvent être délivrés par des organismes agréés tels que le

CEBTP, le LNE, le Bureau Véritas, etc.

Certifications de qualité

Pour les matériaux et produits ayant fait l'objet d'une certification de qualité, l'entrepreneur ne pourra mettre

en œuvre que des produits et matériaux titulaires de cette certification.

Marques de qualité

Pour tous les matériaux et fournitures entrant dans les prestations du présent lot, faisant l'objet d'une

« marque NF », d'un « Label » ou d'une « Certification AIMCC », l'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre

que des matériaux et fournitures titulaires de la marque de qualité correspondante.

Ces marques de qualité devront être portées d'une manière apparente sur les matériaux et fournitures

concernées.

Marquages de qualité nationaux



Association française de normalisation



Produits objets de normes applicables NF-Environnement AFNOR

Association française de normalisation

Composants et matériaux du bâtiment Cstbatt CSTB

Centre scientifique et technique du bâtiment


ATE : Agrément technique européen.

Euro-Agrément : Procédure constituant un prolongement des agréments nationaux existants.

Marquage CE : Ce marquage ne peut en aucun cas remplacer une marque de qualité, le fabricant appose

ce marquage sous sa seule responsabilité.

V - Prestations à la charge du présent lot

Les prestations à la charge de la présente entreprise dans le cadre de son marché comprennent

implicitement tous les travaux nécessaires à la complète et parfaite finition des ouvrages, notamment :

— l'amenée sur le site des travaux de l'installation de chantier et de l'outillage et du matériel d'exécution, la

maintenance et le repli en fin de travaux ;

— la fourniture à pied d'œuvre de tous les matériaux et produits nécessaires à l'exécution des travaux ;

— tous les échafaudages, agrès, engins ou dispositifs de levage (ou descente) nécessaires à l'exécution

des travaux ;

— la protection des ouvrages des autres corps d'état pouvant être salis ou détériorés par les travaux du

présent lot ;

— la reconnaissance des subjectiles dans les conditions définies par les documents contractuels du

marché ;

— la mise en peinture des surfaces de référence et des éprouvettes mobiles en conformité avec les

prescriptions de l'article 6 du DTU 59.1 ;

— l'application des produits suivant prescriptions du DTU 59.1 et des documents particuliers du marché

concernant l'état de finition, l'aspect mat, satiné, brillant et les coloris ;

— les travaux de tracés et de rechampissage dans le cas de décors géométriques ;

— l'exécution de travaux de qualité de finition très soignée dans les conditions définies par les documents

particuliers du marché (DPM) ;

— les ponçages à l'abrasif à l'eau et les ponçages spéciaux s'ils sont prévus aux DPM ;

— les mises à la teinte sur chantier dans les cas autorisés par le maître d'œuvre ;

— les raccords nécessaires après intervention d'autres corps d'état dans les conditions précisées au DPM ;

— les protections des ouvrages des autres corps d'état pouvant être tachés par la peinture ;





— le tri sélectif des emballages et déchets et l'enlèvement hors du chantier dans le respect de la législation

en vigueur.

VI - Réaction au feu des matériaux de revêtements muraux collés

Les étiquetages d'identification des matériaux devront toujours comporter l'indication de leur réaction au feu,

attestée par un procès-verbal d'essai.

Les réactions au feu des matériaux et matériels devront toujours répondre aux exigences de la

réglementation de sécurité contre l'incendie, selon le type de locaux concernés.

Il incombera à l'entrepreneur de vérifier que les matériaux qu'il envisage de mettre en œuvre répondent bien

aux exigences de la réglementation sécurité contre l'incendie du local concerné.

En tout état de cause, il incombe à l'entrepreneur et à son fournisseur d'apporter la preuve du classement au

feu des matériaux et matériels concernés.

L'entrepreneur devra remettre le procès-verbal de classement délivré par un laboratoire agréé par le

ministère de l'Intérieur. Ce document indique le classement « M » attribué.

Futur système des Euroclasses en réaction au feu en Europe

La mise en place officielle du système harmonisé SBI (Single Burning Item) était prévue pour le 1er janvier

2001.

Une période de transition (3 à 5 ans) tolérera sur le marché français le classement « M » pour les produits

de construction bâtiment. À la fin de cette période, seules les classes « SBI » seront en vigueur en Europe.

Les futures Euroclasses s'échelonneront de A à F en fonction du niveau de performance observé des

produits.

VII - Assurances et garanties

Pour les travaux de peinture, le ou les fabricants et l'entrepreneur doivent engager leur responsabilité et

accorder leur garantie au maître d'ouvrage.

Garantie du fabricant



Les produits des fabricants sont couverts, dans le cadre de la responsabilité civile fabricant, par une garantie

produits couvrant les vices de fabrication qui pourraient affecter leur bonne tenue ou leur efficacité.

Dans ce cas, la garantie couvre le remplacement du produit et la prise en charge des frais occasionnés par

ce remplacement.

Garantie de l'entrepreneur

La garantie de l'entrepreneur est régie par la loi du 4 janvier 1978 (article 1792 du Code civil). Cette loi lui

impose :

• une garantie de bon fonctionnement de deux ans à dater de la réception du chantier pour les revêtements

ayant une fonction décorative : produits de façades de classe D et gamme décorative

• une garantie décennale à dater de la réception du chantier pour les revêtements ayant également une

fonction technique : revêtements de façades de classes I et T.

La mise en œuvre des revêtements techniques doit faire l'objet d'une déclaration de cette activité à

l'assureur.

La mise en œuvre de revêtements dits de « technique non courante »

(procédés hors DTU par exemple) nécessite la souscription de garanties complémentaires à la décennale de

base de l'entrepreneur.

Garantie contractuelle de bonne tenue

Fabricant et entrepreneur peuvent prolonger conjointement la durée de garantie légale des gammes

décoratives et des revêtements de façades de classe D pour la porter à cinq ou dix ans dans le cadre d'un

marché de travaux.

Cette garantie optionnelle est alors souscrite par l'entrepreneur auprès du fabricant lorsque le maître

d'ouvrage l'exige.

Pour certains revêtements, cette prolongation de garantie peut se faire par la souscription d'un contrat

d'entretien périodique.



5/2 Spécifications et prescriptions techniques

I - Fournitures et matériaux

Les fournitures et matériaux entrant dans les travaux du présent lot devront répondre aux conditions et

prescriptions suivantes.

Produits de marque

Les produits de marque devront être livrés sur le chantier dans les emballages d'origine, et ils devront

répondre aux contextures et qualités garanties par le fabricant, ainsi qu'aux emplois auxquels ils sont

destinés.

Dans tous les cas où une peinture est définie ci-après par une marque nommément désignée, l'entrepreneur

aura la faculté de proposer au maître d'œuvre une peinture d'une autre marque en apportant la preuve que

cette peinture est équivalente en tant que tenue dans le temps, robustesse, résistance, tenue des teintes,

aspect du fini, opacité, possibilité de lessivage. L'acceptation par le maître d'œuvre des peintures proposées

par l'entrepreneur devra faire l'objet d'un accord écrit.

II - Subjectiles

Les subjectiles devront répondre aux prescriptions de l'article 5.1 du DTU 59.1.

En particulier pour les subjectiles suivants :

— en béton brut de décoffrages intérieurs et extérieurs et produits industriels en béton ;

— à base de liants hydrauliques (enduits au mortier) ;

— maçonneries en blocs et dalles de béton cellulaire sans enduit.

Les tolérances de planéité et aspect des parements devront répondre à l'Annexe D du DTU susvisé.

Réception des subjectiles

Avant tout commencement des travaux, l'entrepreneur du présent lot procédera à la reconnaissance des

subjectiles, tant pour en tirer tous renseignements utiles à la bonne marche du travail que pour vérifier leur

état de conformité aux prescriptions du DTU.

Cette reconnaissance sera effectuée en présence du maître d'œuvre et du ou des entrepreneurs ayant

réalisé les subjectiles.



Elle fera l'objet d'un PV de réception signé des présents.

Dans le cas où l'importance des travaux à entreprendre justifie une attention particulière, des essais

préliminaires devront être réalisés sur les supports réels disponibles, pour apprécier le contexte des

nécessités du chantier futur, précaution bien préférable à toute épreuve de laboratoire ou procès-verbal de

conformité. De tels essais peuvent se révéler, dans certains cas, si concluants qu'ils entraînent, à bon

escient, une modification du descriptif initial.

Dans des cas particuliers, le maître d'œuvre peut demander l'assistance du fabricant lors de la

reconnaissance des subjectiles.

Subjectiles non conformes

Dans le cas de subjectiles non conformes et ne répondant pas aux prescriptions du DTU, l'entrepreneur du

présent lot fera, par écrit au maître d'œuvre, ses réserves et observations avec toutes justifications à l'appui.

Il appartiendra alors au maître d'œuvre de prendre toutes décisions en vue d'obtenir des subjectiles

conformes.

Le maître d'œuvre pourra alors être amené à prescrire des travaux complémentaires nécessaires.

Selon leur nature, ces travaux complémentaires seront réalisés soit par l'entrepreneur ayant réalisé les

supports concernés, soit par l'entrepreneur du présent lot, mais les frais en seront toujours supportés par

l'entrepreneur ayant réalisé le support non conforme.

Après exécution de ces travaux complémentaires, une nouvelle réception aura lieu, dans les mêmes

conditions que ci-dessus.

III - Prescriptions techniques

Généralités

Il est rappelé que l'entrepreneur du présent lot n'est pas un simple fournisseur mais un spécialiste avisé et

expérimenté, d'une pratique éprouvée, et ses connaissances lui font un devoir de signaler, le cas échéant,

en temps utile au maître d'œuvre, les manques de compatibilités, insuffisances ou omissions qui pourraient

apparaître dans les systèmes prescrits.

L'entrepreneur du présent lot sera contractuellement réputé avoir, avant remise de son offre, pris

connaissance des CCTP des autres corps d'état, et avoir ainsi une connaissance parfaite et complète des

différents supports devant être peints, ainsi que toutes les conditions de prestations des autres corps d'état

pouvant avoir une influence sur le prix et la qualité des travaux de peinture.



L'offre de l'entrepreneur devra comprendre tous les travaux de peinture ainsi que tous travaux préparatoires

nécessaires pour lui permettre de livrer les locaux et les extérieurs entièrement finis dans les règles de l'art.

Dans le cadre de l'exécution de ses travaux, l'entrepreneur du présent lot aura implicitement à sa charge et

sans ordre spécial ni supplément de prix, l'exécution de tous travaux préparatoires même non mentionnés

au présent CCTP tels que nettoyage de taches éventuelles, isolation des traces de rouille, le cas échéant,

isolation des taches d'humidité accidentelles et localisées, etc.

L'entrepreneur aura implicitement à sa charge tous échafaudages et autres agrès nécessaires à la parfaite

réalisation des travaux.

Liste des produits

L'entrepreneur soumettra avant le commencement des travaux au maître d'œuvre, pour agrément, la liste

des produits qu'il envisage d'utiliser.

Le maître d'œuvre se réserve le droit de refuser les produits qui ne correspondraient pas aux conditions et

prescriptions du présent CCTP.

Assistance du fabricant

Quel que soit le contexte, la présence, sinon l'assistance du fabricant de peintures se révèle essentielle à

l'adaptation des travaux aux besoins des travaux réels, en cours de chantier.

À défaut de demande de l'assistance du fabricant par l'entrepreneur, le maître d'œuvre pourra exiger cette

assistance.

Choix des produits

Avant tout début de travaux, l'entrepreneur s'assurera que les différents produits prévus au présent CCTP

conviennent parfaitement à l'emploi envisagé, et ceci en fonction de la nature et de l'état des subjectiles dont

il aura une parfaite connaissance, ainsi que des conditions climatiques ou autres particularités du chantier.

En ce qui concerne les couches d'impression et couches primaires, l'entrepreneur du présent lot devra se

mettre en rapport avec les entrepreneurs intéressés afin de s'assurer que les produits qu'il envisage

d'appliquer répondent parfaitement, compte tenu de la nature des couches d'impression et couches

primaires appliquées.

L'entrepreneur fera, le cas échéant, et par écrit au maître d'œuvre les remarques et suggestions avec toutes

justifications à l'appui.

En tout état de cause, l'entrepreneur du présent lot sera toujours responsable du choix des produits qu'il

entend mettre en œuvre, et notamment :



— les produits pour impressions et couches primaires seront à déterminer par l'entrepreneur en fonction de

la nature et de l'état des subjectiles d'une part, et de la nature du type des produits de finition, d'autre part ;

— les produits pour rebouchages et enduits devront être compatibles avec les couches d'impression ou

couches primaires ainsi qu'avec les produits de finition pour les enduits ; ils devront être adaptés au type de

finition lisse ou structurée ;

— les produits pour couches intermédiaires et de finition devront être compatibles avec les produits des

couches préparatoires et apprêts, et être de type voulu pour permettre d'obtenir l'aspect de finition demandé.

L'entrepreneur devra également tenir compte dans le choix des produits, des atmosphères intérieures

particulières rencontrées (humides, agressives, etc.) sur le chantier concerné.

Choix des teintes

Le choix des teintes appartient au maître d'œuvre.

Aucun supplément de prix ne pourra être demandé pour l'emploi de telle ou telle autre teinte, ni pour

l'exécution de plusieurs teintes sur les parois d'un même local, réchampissage ou autres, par dérogation aux

spécifications du cahier des charges DTU.

Le maître d'œuvre pourra demander l'emploi de couleurs vives, sans majoration de prix, dans la limite de

30 % de la surface totale.

Surfaces « témoins »

Les surfaces « témoins » dont le nombre et la superficie seront déterminées par le maître d'œuvre devront

obligatoirement être traitées avec les produits et les procédés prescrits pour chaque système (dérogation au

DTU 59.1 article 6-3-15e alinéa).

Le maître d'œuvre se réserve le droit de demander au fournisseur du ou des produits concernés, de suivre

la réalisation de ces surfaces « témoins ».

Éprouvettes d'échantillons de couleurs

Le nombre des « éprouvettes d'échantillons de couleurs » à réaliser par l'entrepreneur sera défini par le

maître d'œuvre.

En tout état de cause, l'entrepreneur devra présenter des éprouvettes jusqu'à obtention exacte des couleurs

demandées (dérogation au DTU 59.1 - article 6.3.2).



IV - Règles d'exécution générales

Règles générales d'emploi des produits

Tous les produits à utiliser devront être adaptés aux conditions rencontrées et en fonction de l'exposition des

surfaces extérieures et intérieures, exposition en atmosphère agressive, etc.

Les produits de marque seront uniquement utilisés suivant le mode d'emploi obligatoirement indiqué par le

fabricant, les travaux préparatoires devront être compatibles avec ces produits de marque.

Les couches d'impression devront être ajustées aux subjectiles en raison des différences d'absorption de

ces derniers.

Préparation des subjectiles

Les travaux ne devront être exécutés que sur des subjectiles parfaitement secs.

Avant application de toute couche, le subjectile devra être débarrassé des souillures, poussières, projection

de plâtre ou mortier, taches de graisse, etc.

Pour tous les subjectiles ayant reçu une couche primaire par les soins du fournisseur, le peintre devra

procéder à une révision soignée de cette couche d'impression et il aura à sa charge l'exécution de tous les

petits raccords nécessaires sur cette couche primaire.

Travaux préparatoires

Les travaux préparatoires sur toutes natures de fonds sont souvent hâtivement et mal exécutés, et leur

insuffisance est ensuite cause de contestation.

Pour ces travaux préparatoires, la qualité de la main-d'œuvre constitue l'essentiel du résultat.

Il est ici formellement stipulé que les travaux préparatoires tels que grattage, brossage, époussetage,

lavage, etc. devront impérativement être réalisés par une main-d'œuvre qualifiée pour ce type de travaux.

Le maître d'œuvre refusera systématiquement toutes les peintures pour lesquelles les travaux préparatoires

auront été mal exécutés.

Couches d'impression ou couches primaires

Une certaine confusion existe dans les travaux d'impression ; bien que les fabricants spécialisés aient défini,

souvent très précisément, les modalités d'emploi de leurs produits d'impression, pour les cas les plus variés,

des entrepreneurs commettent encore de fréquentes erreurs dans le choix de ceux-ci et s'avèrent souvent

incapables d'obtenir une adhérence convenable de leurs revêtements sur les fonds qu'ils ont à traiter.



L'entrepreneur devra avant tout début de travaux, pour chaque type d'impression ou de couche primaire à

réaliser sur les différents subjectiles, présenter au maître d'œuvre les différents produits qu'il envisage

d'utiliser, avec toutes justifications à l'appui, notamment :

— adaptation du produit au subjectile et à son état ;

— compatibilité du produit avec le subjectile ;

— compatibilité du produit avec les produits d'enduits et de peinture ;

— acceptation du produit par le fabricant du système de peinture prévu sur cette impression ou couche

primaire.

Rebouchages - Enduits

Les produits pour rebouchages, ratissages et enduits sont les suivants :

— enduits gras ;

— enduits maigres et mixtes ;

— enduits diluables à l'eau, en poudre, en pâte ou pluricomposants.

Le choix de ces produits sera du ressort et de la responsabilité de l'entrepreneur, en fonction de différents

critères, dont notamment :

— nature et état du subjectile ;

— type de produit employé pour l'impression ou la couche primaire ;

— ambiance du local sèche ou humide, ou travaux extérieurs ;

— comptabilité avec le système de peinture prévu ;

— adapté au type de finition prévu.

Traitement des carreaux de plâtre : sur carreaux de plâtre, un enduisage des joints est insuffisant pour

obtenir une finition peinture correcte.

L'entrepreneur devra, sur les subjectiles en carreaux de plâtre, réaliser indépendamment des joints, un

ratissage sur la totalité de la surface.

Ponçages

Les ponçages devront être très soigneusement réalisés, et plus particulièrement sur les subjectiles en

contre-plaqué et autres panneaux dérivés du bois.



L'entrepreneur aura toujours à réaliser tous les ponçages en une ou plusieurs fois, en fonction du type de

finition exigé.

Couches de peinture

Les tons des différentes couches de peinture seront légèrement différents, sauf impossibilité technique, les

tons étant pris à partir du subjectile du plus foncé au plus clair. La peinture de chaque couche devra être

correctement croisée, sauf pour certaines peintures.

Avant application d'une nouvelle couche, toute révision sera faite, les gouttes et coulures grattées, toute

irrégularité effacée.

Une couche ne devra être appliquée qu'après séchage complet de la couche précédente.

Peinture de finition

La qualité de la peinture de finition est primordiale car c'est à ce niveau que sera jugée la qualité des travaux

de finition.

À ce sujet, il est généralement admis qu'une peinture dite de finition puisse s'appliquer sans dilution sur une

sous-couche de même nature, plus ou moins diluée.

Cette habitude, surtout dans le cas de travaux « soignés » ou « très soignés », mérite d'être remise en

cause, certaines peintures justifiant la mise en œuvre préalable d'une sous-couche spécifique, de

formulation distincte de celle de la peinture de finition, cette technique conférant, seule, l'aspect final du plus

haut degré de qualité.

L'entrepreneur de peinture devra veiller à la qualité de sa main-d'œuvre et au bon état de l'outillage que

celle-ci utilise, et faire contrôler par un responsable de chantier chevronné les opérations de ponçage des

enduits et de lissage des peintures de finition.

En tout état de cause, l'entrepreneur devra réaliser tous les travaux de finition de peinture et tous travaux

accessoires pour obtenir l'état de finition prévu.

Après achèvement et séchage de la couche de finition :

— le subjectile devra être totalement marqué ;

— les arêtes et moulures devront être dégagées ;

— le ton définitif devra être tout à fait régulier et conforme au ton de l'échantillon accepté par le maître

d'œuvre ;

— les reprises ne devront pas être visibles ;

— l'application ne devra donner lieu à aucune surépaisseur anormale dans les feuillures.



V - Définition des états de finition

Le présent CCTP prévoit, pour chaque système de peinture les états de finition contractuellement exigés de

l'entrepreneur.

Ces états de finition sont ceux définis dans le DTU 59.1, à savoir :

— finition A ;

— finition B ;

— finition C ;

ainsi qu'un état de finition spécifique, à n'exécuter que sur prescriptions spéciales dans le CCTP.

Ces différents états de finition exigés sont rappelés ici, selon le DTU 59.1, articles 6.2.3.1 à 6.2.3.3.

Subjectiles États de finition Enduits de plâtre intérieurs Supports à base de liants hydrauliques : - enduits mortiers ciment ou chaux ; - béton brut de décoffrage ; - maçonneries. Finition C

Le film de peinture couvre le subjectile. Il lui apporte un coloris, mais l'état de finition reflète celui du subjectile. La finition C est d'aspect poché.

Fibres-ciments Éléments préfabriqués en plâtre fibres-ciment, de cloisons et plafonds. Finition B

La planéité générale initiale n'est pas modifiée. Les altérations accidentelles sont corrigées. La finition B est d'aspect poché. Quelques défauts d'épiderme et quelques traces d'outils d'application sont admis.

Finition A La planéité finale est satisfaisante, il aura été procédé aux travaux préparatoires jugés nécessaires. En extérieur sur maçonneries, les travaux de ragréage éventuels ne sont pas du ressort du peintre. De faibles défauts d'aspect sont tolérés. L'aspect d'ensemble est uniforme, soit légèrement poché, soit lisse. Le remplissage ne présente pas d'irrégularités (ni détrempe, ni saignement, ni remontées).

Subjectiles bois et matériaux dérivés du bois Vernis et lasures

Finition C



Ne s'exécute pas en travaux neufs ou à l'extérieur. Sans exigence ni finition.

Finition B La planéité initiale n'est pas modifiée. Les pores du bois sont visibles : il y a quelques défauts d'aspect et traces d'outils d'application.

Finition A Les défauts d'aspect et les traces d'outils sont à peine perceptibles. Peintures Finition C Ne s'exécute pas en travaux neufs ou à l'extérieur. Le film de peinture couvre le subjectile. Il lui apporte un coloris, l'état de finition reflète celui du subjectile.

Finition B La planéité initiale n'est pas modifiée. Des défauts d'aspect et de traces d'outils d'application sont admis, ainsi que l'aspect poché.

Finition A Légers défauts de planéité admis. Pores du bois peu apparents. De légères traces d'outils et de très légers défauts d'aspect sont admis. Aspect final uniforme. Le rechampissage ne présente pas d'irrégularité (ni détrempe, ni saignement, ni remontées).

Subjectiles métalliques Les défauts de planéité d'ensemble du subjectile métallique ne sont

pas repris.

Finition C L'état de finition C n'est pas compatible avec la protection nécessaire des subjectiles ferreux, ni avec les techniques d'application sur ces subjectiles.

Finition B Sont admis quelques défauts d'aspect et des traces d'outils d'application.

Finition A Les altérations locales accidentelles sont corrigées en travaux intérieurs. Légères traces d'outils admises. Très faibles défauts d'aspect admis. Le rechampissage ne présente pas d'irrégularité (ni détrempe, ni saignement, ni remontées).



Finition spécifique dite très soignée

Prescriptions spéciales pour la finition spécifique exigée, conformément à l'article 6.2.2.4 du DTU 59.1

Cette qualité ne tolère aucun défaut.

Pour tous les ouvrages prévus avec une telle finition, selon prescriptions ci-après au présent document,

l'entrepreneur aura implicitement à sa charge l'exécution de tous travaux préparatoires, apprêts, ponçages

intermédiaires, etc., nécessaires pour obtenir un aspect fini sans aucun défaut.

Si, pour obtenir ce résultat, une couche supplémentaire d'enduit ou de peinture était nécessaire, elle serait à

la charge de l'entrepreneur.

Le présent article apporte dérogation aux clauses du CCS du DTU 59.1 paragraphe d.

Définition du degré de brillant

Par référence au paragraphe 3.11 de la norme NF X 08-002 (de mars 1983 - Collection réduite des couleurs

- Désignation et catalogue des couleurs CCR-Étalons secondaires), le degré de brillant à obtenir sera, sauf

précision explicite dans le CCTP, le suivant :

— satiné moyen

VI Prescriptions particulières à certains subjectiles

Menuiseries extérieures en bois

L'entrepreneur devra procéder à la reconnaissance des fonds à peindre : essence du bois, état, humidité,

etc.

La peinture ou la lasure ne pourront être appliquées que sur des bois parfaitement secs.

L'emploi de tout produit en phase aqueuse ne sera pas admis.

Selon le cas, les bois seront traités :

— par un système microporeux ;

— par un système laque spécifique à cet usage ;

— par un produit d'imprégnation décorative pour bois (lasure).

Pour remédier à l'altération trop rapide d'une lasure, il peut être appliqué un vernis spécial mis au point pour

cet usage par les fabricants.



Ouvrages métalliques en métal ferreux

Avant toute peinture, les oxydes se trouvant sur le métal, rouille et calamine doivent être éliminés.

Pour les ouvrages extérieurs et ceux situés en ambiance corrosive, ces 2 acides devront être éliminés en

totalité par projection d'abrasifs.

Ces travaux d'élimination de la rouille et de la calamine seront réalisés :

— par l'entreprise de peinture dans l'atelier de métallerie ou sur le chantier dans un local clos prévu à cet

usage.

Dans le cas d'exécution de ces travaux préparatoires par l'entreprise de métallerie, l'entrepreneur du présent

lot devra procéder à la réception de ces ouvrages.

Il fera alors part par écrit au maître d'œuvre du résultat de cette réception.

Dans le cas de refus de réception par l'entrepreneur du présent lot, le maître d'œuvre prendra toutes

décisions utiles à ce sujet.

La couche primaire sera toujours appliquée par l'entrepreneur de peinture.

VII - Protection de l'environnement - Lutte contre la pollution

L'entrepreneur sera tenu de prendre, dans la mesure du possible, les dispositions suivantes dans le cadre

de la lutte contre la pollution et de la protection de l'environnement.

Peintures en phase aqueuse

Pour les peintures de façades, les peintures généralement utilisées sont des peintures en phase aqueuse.

Pour les travaux intérieurs, en revanche, les peintures et laques en phase aqueuse sont encore moins

utilisées.

Ce type de peinture apporte pourtant des réponses à tous les besoins en matière de protection ou de

décoration, a une tenue dans le temps meilleure que les phases dites solvant et une composition en accord

avec les obligations de plus en plus restrictives de la réglementation liée à la protection de l'environnement.

Seuls quelques coloris très soutenus peuvent présenter un aspect moins agréable.

Il est donc demandé à l'entrepreneur d'utiliser, dans toute la mesure du possible et sauf impossibilité

technique, des peintures et des laques en phase aqueuse.

L'incidence prix est négligeable en raisonnant en coût global.

En effet, sachant que le prix de la matière ne représente que 15 % de l'ensemble fourni posé, le surcoût

d'une phase aqueuse (20 % en moyenne au kilo) doit donc être relativisé car il ne représente que 20 % des



15 % que représente la part fourniture dans le coût total. En outre, ce produit est réglementaire, s'applique

mieux, est plus couvrant et dure plus longtemps.

La mise en œuvre et les outils, en revanche, sont différents, par rapport à un produit en phase solvant.

Déchets de chantier et emballages

Il est rappelé les textes essentiels à ce sujet :

Décret no 92-377 du 1er avril 1992 relatif aux déchets résultant de l'abandon des emballages.

Décret no 92-1074 du 2 octobre 1992 relatif à la mise sur chantier, à l'utilisation et à l'élimination de certains

produits dangereux.

Décret no 94-609 du 13 juillet 1994 relatif aux déchets d'emballages dont les détenteurs ne sont pas les

ménages.

Directive 94/62/CE du 20 décembre 1995 relative aux emballages et aux déchets d'emballages.

L'entrepreneur de peinture est responsable de ses déchets, ces déchets étant essentiellement les

contenants tels que bidons, pots et autres emballages.

L'entrepreneur doit stocker ses déchets et les trier dans des bennes différentes, selon le solvant.

Des sociétés spécialisées se chargent ensuite de recycler les produits souillés.

L'entrepreneur peut également nettoyer lui-même ses contenants, dans la mesure où il possède

l'équipement nécessaire.

Tous les frais engendrés par l'élimination de ses déchets sont implicitement compris dans le prix du marché.

VIII - Prescriptions diverses

Raccords

Dans le cadre de l'exécution de son marché, le présent lot aura implicitement à sa charge l'exécution de tous

les raccords de peinture afférents aux travaux des autres corps d'état.

Protection des ouvrages des autres corps d'état - Nettoyages

Le présent lot devra prendre toutes les précautions qui s'imposent pour assurer la protection de tous les

ouvrages qui pourraient être tachés ou attaqués par les peintures ou autres produits employés.

Il devra, le cas échéant, après exécution de ses travaux, enlever toutes les taches ou traces de peinture sur

tous les ouvrages imparfaitement protégés. Ces nettoyages ne devront en aucun cas détériorer les

ouvrages, notamment les vitres qui ne devront pas être rayées.

Tous les articles de ferrage et quincaillerie mobiles devront être nettoyés et grattés dès finition des peintures,

afin d'assurer leur fonctionnement normal.



Les plaques des appareillages électriques seront déposées et reposées après travaux de peinture, par le

présent lot.

Gestion des clefs

Dans le cas où ce n'est pas un entrepreneur déterminé qui est chargé de la gestion des clefs jusqu'à la

réception, l'entrepreneur du présent lot devra assurer cette gestion pendant la durée de ses travaux.

IX - Opérations de contrôle

Échantillons

Les échantillons de produits dont l'emploi est envisagé seront déposés au bureau du maître d'œuvre au plus

tard un mois avant l'exécution des travaux de peinture.

Prélèvements en cours de travaux

Si le maître d'œuvre le juge utile, il sera procédé pendant les travaux à des prises d'échantillons qui subiront

les analyses voulues, et les frais en résultant seront à la charge de l'entrepreneur si les résultats lui sont

défavorables, et à la charge du maître de l'ouvrage dans le cas contraire.

Ces prélèvements se feront dans les conditions précisées à l'article 5.3 du CCS du DTU 59.1.

Frais à la charge de l'entrepreneur

Par frais afférents à une opération de contrôle, il faut entendre tous ceux entraînés par les travaux, emploi

de main-d'œuvre, de matériaux pour prélèvements, les transports et manutentions nécessaires à cette

opération, et le coût des analyses.

De plus, l'imputation des frais à l'entreprise n'affecte en rien les conséquences que les résultats

défavorables peuvent entraîner par ailleurs.

X - Essais et vérifications

Selon DTU 59.1 : chapitre 7 et annexe E.

XI - Réception des travaux



Elle sera effectuée après l'achèvement des travaux de peinture et séchage parfait.

L'état de finition des surfaces réceptionnées sera conforme à celui prévu au CCTP, aux prescriptions du

DTU et à l'aspect présenté par les surfaces de référence exécutées.

De faibles écarts de couleur et de brillant sont acceptables et usuels dans les travaux de bâtiment.

En cas de désaccord sur la conformité des ouvrages, il sera procédé à la vérification des caractéristiques

visées à l'article 7 du DTU 59.1.

En cas de non-conformité, l'entrepreneur de peinture devra procéder à ses frais aux réfections nécessaires.

XII - Garanties

L'entrepreneur doit une garantie de 2 (deux) ans à dater du jour de la réception, pour les peintures et

revêtements ayant une fonction décorative, ainsi que pour les produits de façades de classe D et gamme

décorative.

Pour les revêtements ayant également une fonction technique tels que les revêtements de façades de

classe I et T, la garantie est de 10 (dix) ans.

Cette garantie décennale fera l'objet d'un contrat de garantie conjointe et solidaire du fabricant et de

l'entrepreneur.

Les modalités de souscription de ce contrat seront fixées en temps voulu entre le maître d'ouvrage et

l'entrepreneur.

La mise en œuvre de peintures et revêtements dits de « Technique non courante » (procédés hors DTU par

exemple) nécessite la souscription par l'entrepreneur de garanties complémentaires à la décennale de base

de ce dernier.

Pour l'appréciation de l'état des surfaces peintes à l'expiration du délai de garantie, il sera fait référence au

document « Garanties dans les travaux de peinturage » du GPEMPV (aujourd'hui dissous).

5/3 Travaux préparatoires et d'apprêts pour intérieurs I - Plaques de parement de plâtre à épiderme cartonné • Finition C Époussetage • Finition B Époussetage Révision des joints Enduit non repassé Ponçage et époussetage • Finition A Époussetage



Rebouchage Révision des joints Enduit repassé aspect lisse / structuré Ponçage et époussetage II - Subjectiles bois et dérivés pour peinture Bois massif raboté • Finition C Brossage Couche d'impression Bois massif raboté et poncé • Finition B Brossage Couche d'impression Rebouchage Enduit non repassé Ponçage à sec • Finition A Brossage Couche d'impression Rebouchage Ponçage Enduit repassé Ponçage à sec Éléments plaqués MDF - Panneaux de particules - Contre-plaqués • Finition B Brossage Couche d'impression Rebouchage Enduit non repassé Ponçage à sec

• Finition A Brossage Couche d'impression Rebouchage Ponçage Enduit repassé Ponçage à sec

Panneaux de fibres durs poncés • Finition B Brossage Couche d'impression Rebouchage Ponçage à sec • Finition A Brossage



Couche d'impression Rebouchage Ponçage Enduit repassé Ponçage à sec IV - Subjectiles bois et dérivés pour vernis et lasure Bois massif raboté et/ou poncé • Finition C Brossage Couche d'impression Bois massif raboté et poncé • Finition C Brossage Couche d'impression • Finition B Brossage Couche d'impression Ponçage • Finition A Brossage Couche d'impression Ponçage Rebouchage

Éléments plaqués MDF - Panneaux de particules - Contre-plaqués • Finition C Brossage Couche d'impression

• Finition B Brossage Couche d'impression Ponçage • Finition A Brossage Couche d'impression Ponçage Rebouchage Panneaux de fibres durs • Finition C Brossage Couche d'impression



V - Subjectiles métalliques Métaux ferreux livrés au peintre avec couche primaire

Produits sidérurgiques ayant reçu après décapage par projection d'abrasifs, une couche de peinture primaire anticorrosion.

• Finition C Nettoyage et dépoussiérage Retouche à la peinture primaire anticorrosion (spécification particulière) • Finition B Nettoyage et dépoussiérage Retouche à la peinture primaire anticorrosion (spécification particulière) Ponçage (spécification particulière) Métaux ferreux livrés au peintre sans couche primaire Métaux ferreux bruts, avec présence de calamine et/ou de rouille. • Finition C/B Nettoyage et dépoussiérage Dégraissage Grattage de calamine et brossage Dépoussiérage Ponçage Couche primaire inhibitrice de corrosion Métaux non ferreux livrés - Alliages légers - Acier galvanisé Métaux ferreux bruts, avec présence de calamine et/ou de rouille. • Finition C/B Nettoyage et dépoussiérage Dégraissage Décapage ou décrochage suivi d'un rinçage Ponçage (spécification particulière) Couche primaire réactive ou Couche de peinture à accrochage direct

5/4 Descriptif des travaux

Travaux de peinture intérieurs

Avant-propos

Sur subjectiles :

— plaques plâtre cartonnes — bois et dérivés.



— Tuyauteries…..

Travaux préparatoires et apprêts prévus au présent lot.

Peintures sans solvant uniquement

Précautions diverses

Toutes les précautions qui s’imposeront devront être prises pour assurer la protection des surfaces qui

pourraient être tachées, attaquées… (sols, appareils…). Dans le cas d’emploi au silicate, l’entrepreneur

devra procéder à un encollage préalable des verres, des ouvrages en zinc, des fonds de peinture à l’huile

afin d’éviter leur attaque par les gouttes projetées.

Les robinetteries et accessoires sanitaires chromés seront protégés.

Les travaux ne devront être exécutés que sur des subjectiles parfaitement secs.

L’application des peintures, vernis, etc… ne devra être effectuée :

- ni par des températures ambiantes inférieures à + 5° C

- ni dans une atmosphère humide

- ni sur des subjectiles gelés ou surchauffés.

Avant l’application de toute couche, la surface qui la reçoit devra être débarrassée des souillures,

poussières, taches de graisse, etc… Les plafonds, notamment, seront débarrassés des traces laissées par

les électriciens pour la recherche des points de centre.

Les peintures et vernis seront maintenus avant et en cours d’emploi en état de parfaite homogénéité par

brassage et tamisage.

Dégraissage des bois exotiques

Sur toutes les menuiseries en bois exotique, (Sipo, Niangon ou autre), il sera procédé, avant tous travaux de

peinture, à un dégraissage préalable au trichloréthylène.

Ton des peintures

L’Architecte aura la faculté de choisir le ton des peintures dans toute la gamme de la palette du fabricant.



Etat de finition

Toutes les prestations, quel que soit le subjectile seront réalisées avec une finition A et B à minima

selon support.

5.1 - Peinture murs

Peinture acrylique

Après travaux préparatoires : enduisage global du support neuf, application :

De deux couches de peinture acrylique

Sur subjectiles plâtre cartonné pré peint

Finition A mate

Localisation :

selon plan architecte :

5.2 - Peinture plafonds sur plaques de plâtres

Peinture acrylique

Après travaux préparatoires : enduisage global du support neuf, application :

De deux couches de peinture acrylique

Sur subjectiles plâtre cartonné pré peint

Finition A mate

Localisation :

selon plan architecte :

5.3 - Nettoyage de fin de chantier Evacuation des détritus



Dépoussiérages de tous les ouvrages

Lavage des sols

Nettoyages des éventuelles salissures de plâtres, peintures...

Lavage des vitres



LOT N° 6

FUMISTERIE / POELE A BOIS

GENERALITES. L'ensemble des travaux sera exécuté suivant les règles de l'art en stricte conformité avec les textes en vigueur au moment de leur exécution et suivant les exigences de l’aménageur.

L'Entrepreneur devra prendre connaissance des CCTP et plans des autres corps d'état.

Les plans d'exécution à la charge de l'entreprise seront soumis, suffisamment à l'avance, à l'approbation du Maître d'Oeuvre. Ils seront conformes aux normes et règlements en vigueur.

Tous les essais demandés ainsi que les essais mécaniques de résistance, seraient à la charge de l'entreprise. Ceux ci seraient obligatoirement confiés à un organisme officiel agréé.

Les ouvrages non traditionnels devront posséder un avis technique émanant du CSTB avec un avis favorable de la commission technique.

PREAMBULE.

Le présent CCTP a pour objet de faire connaître le programme et le mode d'exécution. Il n'est pas limitatif.

En conséquence, l'Entrepreneur devra prévoir dans sa soumission, tous les travaux indispensables, étant entendu qu'il doit assurer le parfait et complet achèvement des ouvrages en ce qui concerne son lot, sans qu'il puisse prétendre à aucune majoration du prix forfaitaire pour raisons d'omission aux plans et CCTP.

La responsabilité de l'Entrepreneur subsiste entièrement tant en ce qui concerne la fiabilité des ouvrages, les oublis, vices et malfaçons, qu'en ce qui concerne les accidents qui pourraient en être la conséquence pendant l'exécution des travaux.

L'Entrepreneur sera responsable des dommages de toutes natures qui pourraient résulter de l'exécution de ses ouvrages. L'entrepreneur du présent lot devra prendre connaissance obligatoirement des CCTP des autres corps d'état, et prévoir tous les travaux en conséquence.

Les installations définies dans le présent CCTP ne devront faire l'objet d'aucune réserve, l'entrepreneur devra se renseigner auprès de l’Architecte pour tout ce qui, dans le texte, lui paraîtrait douteux ou incomplet.

CARACTERE FORFAITAIRE DU MARCHE.



A) GENERALITES

L'entrepreneur du présent lot aura une parfaite connaissance du lot : 00 Généralités et des C.C.T.P. de chaque lot.

Les indications données au présent document ne pourront en aucun cas être considérés comme exhaustives. Il appartiendra à l'Entrepreneur d'exécuter tous travaux de sa spécialité nécessaire à l'achèvement parfait des ouvrages, les travaux étant traités forfaitairement.

Pour le moment, il n'existe pas d'obligation d'employer des produits de construction titulaires de la marque de conformité CE.

• Règles « Eurocodes » Ces règles n'ont pas pour le moment le statut de normes françaises homologuées et ne sont pas documents contractuels du présent marché (sauf spécifications contraires dans le CCTP ci-après).

• DTU avec statut de norme. Dans un but d'harmonisation européenne, et afin de pouvoir être reconnus par les autres États de la communauté européenne, les documents techniques unifiés (DTU) prennent progressivement le statut officiel de normes.

Ces DTU à statut de normes sont précisés dans les CCTP des différents lots ci-après. Pour certains lots, des normes EN sont visées dans les CCTP.

Outre les travaux décrits au présent CCTP, sont compris implicitement, tous les ouvrages accessoires au parfait achèvement des travaux.

B) MARCHE PUBLIC

Le présent marché étant un marché public de bâtiment, il est ici spécifié que :

Seront documents contractuels pour le présent marché :

o tous les documents DTU, qu'ils fassent l'objet d'une norme ou non, comprenant les cahiers des charges (CC) ou cahiers des clauses techniques (CCT), les cahiers des clauses spéciales (CCS), les règles de calcul, les mémentos, guides, instructions, etc., tous les autres documents ayant valeur de DTU ;

o les règles professionnelles, cahiers des charges, prescriptions techniques ou recommandations acceptées par l'AFAC et figurant sur la liste ;

o tous autres documents rendus obligatoires par les assureurs pour la prise en garantie décennale des ouvrages ;

o toutes les normes NF concernant les ouvrages du présent marché, qu'elles soient homologuées ou seulement expérimentales.

En ce qui concerne le cahier des clauses spéciales (CCS), il est document contractuel pour les marchés privés, ce seront les spécifications et prescriptions du CCTP qui seront seules applicables.

Connaissance des documents contractuels :

L'entrepreneur est contractuellement réputé être en possession et connaître parfaitement tous les documents contractuels visés ci-dessus, applicables aux travaux de son marché.

L'entrepreneur devra, dans l'exécution des prestations de son marché, se conformer strictement aux clauses, conditions et prescriptions de ces documents.



C) REGLEMENTATION TECHNIQUE EUROPEENNE :

Directive concernant les « Produits de construction » directive 89/106/CEE - produits de constructions, transposée en France par le décret du n 92-467 du 8 juillet 1992

L'Entreprise du présent a en charge tous les travaux de fourniture et pose d’un poêle à bois et de son conduit ainsi que d'une façon générale tous les ouvrages métalliques en particulier: le tuyau de raccordement, la sortie de toit, etc... à l’exception du raccord d’étanchéité à la couverture (dû par le lot couverture).

6.01.8 - PREPARATION ET DESSINS D'EXECUTION.

L'Entrepreneur devra fournir et faire approuver avant tout début de fabrication les détails de construction et d'assemblage des pièces à mettre en œuvre.

L'Entrepreneur est tenu d'établir des dessins détaillés et cotés précisant les détails d'exécution ainsi que les emplacements et les dimensions de tous les trous et feuillures dont il aura besoin.

6.01.9 - POSE, REGLAGE, FIXATION, SCELLEMENT.

mode de fixation. Néanmoins en cas d'impossibilité, les ouvrages comporteront une platine (à fournir et poser par le présent lot) et sur laquelle l'ouvrage sera fixé après coups par boulons ou soudure.

Toutes les précautions nécessaires à la pose et au calage des différents ouvrages seront prises par l'entrepreneur qui devra assurer leurs aplomb, alignement et niveaux corrects y compris les calages provisoires en attente des scellements.

Ordre de préséance : Dans le cas éventuel de divergence ou de discordance implicite ou explicite entre les spécifications du CCTP et les clauses et prescriptions des DTU et des normes, il est précisé ce qui suit.

En ce qui concerne les DTU ou normes :

o pour toutes les prescriptions ayant trait aux matériaux, aux techniques de construction, aux règles de mise en œuvre, à la coordination des travaux, aux règles de sécurité, etc., ce sont les prescriptions des DTU et des normes qui prévaudront ;

o pour toutes les clauses à caractère administratif et financier et autres dispositions qui pourraient avoir une influence sur le caractère forfaitaire du marché, ce sont les clauses du CCTP qui prévaudront.

Pour ce qui est des textes « Consistance des travaux » ou autres textes ayant le même objet, figurant dans les DTU, ce sont toujours les spécifications du CCTP qui prévaudront.

Matériaux et produits hors domaine d'application des DTU

Pour les matériaux et procédés « non traditionnels » ou « innovants » qui n'entrent pas dans le cadre des documents contractuels visés ci-dessus, les entrepreneurs devront se conformer strictement aux prescriptions et conditions des documents suivants :

o avis technique ; o agréments européens ; o ou, à défaut aux règles et prescriptions de mise en œuvre du fabricant. Pour les matériaux et procédés n'entrant dans aucun des cas énumérés ci-dessus, la procédure d'appréciation technique d'expérimentation dite procédure ATEX pourra être imposée par le maître d'ouvrage. Les frais de cette procédure seront à la charge de l'entrepreneur.



6.01.3 - EXPOSE DU PROJET.

Tous les intervenants devront respecter et se conformer aux exigences de l’Arrêté du Permis de Construire.

6.01.4 - RESPONSABILITE VIS A VIS DES TIERS

L'Entreprise sera responsable jusqu'à l'achèvement des travaux, du maintien en bon état des installations de toutes natures effectuées.

L'Entrepreneur devra en conséquence, prévoir toutes les mesures qui s'imposent pour ne pas occasionner de dommages, ni motiver de réclamations de quelque nature que ce soit de la part des tiers. S'il y avait préjudice quelconque à leur endroit, la réparation intégrale serait à la charge de l'entreprise. En aucun cas, la responsabilité du Maître d'Ouvrage ne pourra être recherchée.

Par ailleurs, l'entrepreneur devra réaliser ses ouvrages en parfaite coordination avec tous les autres corps d'état. Pendant la durée des travaux, l'entreprise sera responsable de ses ouvrages. Elle assurera donc une protection efficace et adaptée à ses ouvrages afin d'éviter tous risques de détérioration.

6.01.5 - DOCUMENTS DES OUVRAGES EXECUTES

Ils devront être établis par l'entreprise conformément au CCAP.

6.01.6 – NORMES.

L’entreprise devra se conformer au Normes en vigueur et notamment :

L’entreprise devra se conformer au Normes en vigueur et notamment :

• Normes européennes telles que EN 13240 et 13229 • Règles de calculs : Règles CM Règles de calcul des constructions en acier !

6.01.7 - OBJET DES TRAVAUX.

DESCRIPTION ET LOCALISATION DES TRAVAUX.

6.02 – POÊLE A BOIS y compris conduit et sortie type « POUJOULAT » ou équivalent inox

• Appareil sur pied fixe • Puissance de 8 kW • Bûches 60 cm maximum • Certification NF

Dimensions : L X H X P : 36,1 X 78,5 X 73,4 cm Référence : Modèle F118 de JOTUL ou équivalent

Localisation : Dans les deux cabanes, suivant plan.