44 volume 4 - storage.googleapis.com...raisa deber et bill swan – le financement des soins de...

21
La santé au Canada : un héritage à faire fructifier Études commandées par le Forum national sur la santé VOLUME 4 FORUM NATIONAL SUR LA SANTÉ NATIONAL FORUM ON HEALTH À la recherche d’un équilibre LE SECTEUR DE LA SANTÉ AU CANADA ET AILLEURS Extrait de la publication

Upload: others

Post on 21-Jul-2020

0 views

Category:

Documents


0 download

TRANSCRIPT

Page 1: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

La santé au Canada : un héritage à faire fructifierÉtudes commandées par le Forum national sur la santé

V O L U M E 4

FORUM NATIONALSUR LA SANTÉ

NATIONAL FORUMON HEALTH

À la recherche d’un équilibre

LE SECTEUR DE LA SANTÉ AU CANADA ET AILLEURS

À la

rec

herc

he d

’un

équi

libre

LE S

ECT

EUR

DE

LA S

AN

A

U C

AN

AD

A E

T A

ILLE

UR

S

FORUM NATIONALSUR LA SANTÉ

NATIONAL FORUMON HEALTH

P eut-on favoriser la santé des Canadiens de tous âges ? Notre système de santé est-il de bonne qualité ? Quels en sont les coûts, compara-

tivement à ceux des autres pays ? En février 1997, le Forum national sur la santé présentait au gouvernement fédéral ses recommandations quant aux moyens d’améliorer le système de santé du Canada et la santé des Cana diens. Le Forum appuie ses recommandations sur plus d’une quaran-taine d’études réalisées par les plus éminents spécialistes du domaine. Ces études sont regroupées dans la série « La santé au Canada : un héritage à faire fructifier », qui comprend cinq volumes :

Volume 1 – Les enfants et Les adoLescentsVolume 2 – Les aduLtes et Les personnes âgéesVolume 3 – Le cadre et Les enjeuxVolume 4 – Le secteur de La santé au canada et aiLLeursVolume 5 – données probantes et information

Le volume 4 présente les études suivantes :Geoffroy Scott – Comparaisons internationales du secteur hospitalierAstrid Brousselle – Le contrôle des dépenses de santé : ce qui compteWendy Kennedy – La gestion des dépenses pharmaceutiques au Canada :

comparaisons internationalesCentre de statistiques internationales – Comparaison internationale

des dépenses de santé et de l’état de santéDamien Contandriopoulos – Comment le système de santé du Canada

se compare-t-il avec celui d’autres pays ? Un aperçuDelphine Arweiler – Comparaisons internationales des dépenses de santéMarc-André Fournier – Incidence des infrastructures et des ressources

humaines sur les dépenses de santéEllen Leibovich, Howard Bergman et François Béland – Les dépenses

de santé et le vieillissement de la population au CanadaRaisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé : matière

à réflexionTerrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses de santé, les dépenses

sociales et l’état de santéAllan M. Maslove – Les objectifs nationaux et le rôle du fédéral dans

les soins de santéRaiser Deber, Lutchmie Narine, Pat Baranek et Natasha Sharpe

– Le financement des soins de santé : le partage entre les secteurs public et privé

John Marriott et Ann L. Mable – Modèles intégrés. Tendances internationales et conséquences pour le Canada

Steven G. Morgan – La politique pharmaceutique canadienne : les enjeux isbn 2-921146-50-9

,!7IC9C1-begfaa!

444

Sans titre-8 1 11/04/08 10:24:36

Extrait de la publication

Page 2: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

04FRLim.indd 1 02/06/08 10:44:02

Extrait de la publication

Page 3: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

LA SANTÉ AU CANADA : UN HÉRITAGE À FAIRE FRUCTIFIERÉTUDES COMMANDÉES PAR LE FORUM NATIONAL SUR LA SANTÉ

FORUM NATIONALSUR LA SANTÉ

NATIONAL FORUMON HEALTH

À la recherche d’un équilibre

LE SECTEUR DE LA SANTÉ AU CANADA ET AILLEURS

04FRLim.indd 3 02/06/08 10:44:02

Extrait de la publication

Page 4: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

04FRLim.indd 4 02/06/08 10:44:02

Extrait de la publication

Page 5: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

LA SANTÉ AU CANADA : UN HÉRITAGE À FAIRE FRUCTIFIERÉTUDES COMMANDÉES PAR LE FORUM NATIONAL SUR LA SANTÉ

FORUM NATIONALSUR LA SANTÉ

NATIONAL FORUMON HEALTH

À la recherche d’un équilibre

LE SECTEUR DE LA SANTÉ AU CANADA ET AILLEURS

04FRLim.indd 5 02/06/08 10:44:02

Page 6: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

Publié par les Éditions MultiMondes, en collaboration avec le Forum national sur la santé et les Éditions du Gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

Tous droits réservés. La reproduction totale ou partielle de cet ouvrage, par quelque procédé que ce soit, tant électronique que mécanique, ou par photocopie ou enregistrement, est interdite sans l’autorisation écrite et préalable du ministre de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

Dans la présente publication, le générique masculin est utilisé uniquement dans le but d’alléger le texte.

Révision linguistique : Ginette Trudel et Robert ParéCorrection des épreuves : Ginette TrudelDesign de la couverture : Gérard Beaudry Réalisation des figures : Emmanuel Gagnon

Volume 4 : Le secteur de la santé au Canada et ailleursISBN 2-921146-50-9 Cat. No. : H21-126/6-4-1997FDépôt légal – Bibliothèque nationale du Québec, 1998Dépôt légal – Bibliothèque nationale du Canada, 1998© Sa Majesté la Reine du Chef du Canada, 1998

On peut se procurer la série Études du Forum national sur la santé à l’adresse suivante : Éditions MultiMondes930, rue PouliotSainte-Foy (Québec)G1V 3N9 CANADATéléphone : (418) 651-3885 ; sans frais depuis l’Amérique du Nord : 1 800 840-3029Télécopieur : (418) 651 6822 ; sans frais depuis l’Amérique du Nord : 1 888 303-5931Courrier électronique : [email protected] : http://www.multim.com

Données de catalogage avant publication (Canada)

Vedette principale au titre : La santé au Canada : un héritage à faire fructifier Publ. aussi en anglais sous le titre : Canada Health Action : Building on the Legacy L’ouvrage complet comprendra 5 v. Comprend des réf. bibliogr. Sommaire : v. 1. Les enfants et les adolescents – v. 2. Les adultes et les personnes âgées – v. 3. Le cadre et les enjeux – v. 4. Le secteur de la santé au Canada et ailleurs. ISBN 2-921146-61-4 (série) ISBN 2-921146-50-9 (v. 4)1. Santé publique – Canada. 2. Santé, Services de – Canada. 3. Médecine préventive – Canada. 4. Enfants – Santé et hygiène – Canada. 5. Adultes – Santé et hygiène – Canada. 6. Personnes âgées – Santé et hygiène – Canada. I. Forum national sur la santé (Canada).RA449.C2814 1998 362.1’0971 C97-941657-4

04FRLim.indd 6 02/06/08 10:44:02

Extrait de la publication

Page 7: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

AvAnt-ProPos

En octobre 1994, le Premier ministre du Canada, le très honorable Jean Chrétien, créait le Forum national sur la santé en le chargeant d’informer et de sonder la population, puis d’aviser le gouvernement fédéral quant à des façons novatrices d’améliorer le système de santé et l’état de santé de la population canadienne. Le Forum a été constitué comme organisme consultatif composé du Premier ministre à la présidence, du ministre fédéral de la Santé à la vice-présidence et de 24 membres bénévoles, forts de leur engagement dans le système en tant que professionnels, consommateurs ou bénévoles.

Les membres ont rempli leur mandat en privilégiant les enjeux à long terme et les grandes caractéristiques du système de santé. Visant à soumettre des conseils judicieux pour l’élaboration de politiques nationales, ils ont réparti les tâches en fonction de quatre domaines clés : les valeurs, l’atteinte d’un équilibre, les déter minants de la santé et la prise de décisions fondées sur des données probantes.

Le rapport complet du Forum national sur la santé comprend les deux volumes intitulés :

La santé au Canada : un héritage à faire fructifier Rapport final du Forum national sur la santéet La santé au Canada : un héritage à faire fructifier Rapports de synthèse et documents de référence

Des exemplaires du rapport complet sont disponibles auprès de : Centre de distribution, Santé Canada Communications, PL 090124C, Édifice Brooke Claxton, Pré Tunney’s, Ottawa (Ontario) K1A 0K9. Téléphone : (613) 954-5995. Télécopieur : (613) 941-5366 (Also available in English.)

Le Forum a appuyé ses recommandations sur 42 études réalisées par les plus éminents spécialistes dans le domaine. Ces études sont regroupées dans une série qui comprend cinq volumes :

Volume 1 – Les enfants et les adolescents Volume 2 – Les adultes et les personnes âgées Volume 3 – Le cadre et les enjeux Volume 4 – Le secteur de la santé au Canada et ailleurs Volume 5 – Données probantes et information

Les volumes de la série Études du Forum national sur la santé peuvent être achetés auprès des Éditions MultiMondes, 930, rue Pouliot, Sainte-Foy (Québec) G1V 3N9. Téléphone : 1 800 840-3029. Télécopieur : 1 888 303-5931 (Also available in English.)

04FRLim.indd 7 02/06/08 10:44:03

Page 8: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

viii LA SANTÉ AU CANADA : un héritage à faire fructifier

Le Groupe de travail sur les valeurs

Le Groupe de travail sur les valeurs a cherché à comprendre les valeurs et les principes de la population canadienne relativement à la santé et aux soins de santé afin de s’assurer que le système reflète toujours ces valeurs et continue d’en tenir compte. Pour cerner les valeurs fondamentales de la population à l’égard du système de soins de santé et en saisir la portée sur le processus décisionnel, le Groupe de travail a mené des sondages d’opinion à partir de scénarios, ou courts récits, traitant de plusieurs sujets sur lesquels les autres groupes de travail du Forum se sont penchés. Les scénarios ont été mis à l’essai auprès de groupes de discussion. Le groupe de travail a aussi entrepris des recherches quantitatives afin de pouvoir mieux généraliser les résultats de son sondage auprès des groupes de discussion. Il a en outre contribué à une revue des sondages d’opinion sur la santé et la politique sociale. Enfin, il a commandé une étude sur les organismes d’éthique au Canada et à l’étranger afin de cerner leur apport potentiel au débat continu sur les valeurs en tant que fondements de la prise de décisions.

Le Groupe de travail sur l’atteinte d’un équilibre

Le Groupe de travail sur l’atteinte d’un équilibre s’est penché sur les moyens à prendre pour répartir les ressources restreintes de la société de manière à optimiser la protection, le rétablissement et la promotion de la santé de la population. Il a étudié la question de l’équilibre des ressources au sein du secteur de la santé et les autres branches de l’activité économique. Le groupe de travail a commandé une série d’études pour alimenter ses délibérations. Il a étudié à fond l’évolution internationale des dépenses de santé, de la consommation de services de santé et des performances sanitaires. Il a apporté beaucoup d’attention au partage des dépenses de santé entre les secteurs public et privé, à l’organisation du système de santé et aux transferts fédéraux-provinciaux. Il a publié un document sur le financement public et privé du système de santé et un énoncé de position sur le Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux.

Le Groupe de travail sur les déterminants de la santé

Le Groupe de travail sur les déterminants de la santé a cherché à cerner les mesures à prendre dans la difficile conjoncture économique et sociale actuelle pour permettre aux citoyens de ce pays de continuer à vivre une longue vie et, si possible, d’améliorer leur état de santé. Il a consulté des spécialistes pour trouver des moyens d’agir sur les déterminants non médicaux de la santé. Il a chargé des experts de rédiger des études sur des sujets qui se rapportent à la santé de la population, notamment à l’environ nement macroéconomique et au cadre de vie (c.-à-d. la famille, l’école, le travail et la communauté), ainsi que sur des sujets qui touchent la santé aux différentes étapes de la vie. Chacune de ces études fait état des connaissances sur la question, présente des exemples de réussites ou d’échecs et dégage les incidences en matière de politique.

04FRLim.indd 8 02/06/08 10:44:03

Extrait de la publication

Page 9: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

ixAvant-propos

Le Groupe de travail sur la prise de décisions fondées sur des données probantes

Le Groupe de travail sur la prise de décisions fondées sur des données probantes a étudié les moyens à prendre pour que les consommateurs, les professionnels de la santé et les responsables des politiques appuient leurs décisions sur les données les plus sûres dont on dispose. Il a organisé deux ateliers auxquels ont été conviés des experts afin de discuter des meilleures façons de tirer parti de l’information sur la santé pour créer et alimenter une culture de la prise de décisions fondées sur des données probantes, définir la nature des renseignements dont les Canadiens ont besoin pour devenir de meilleurs consommateurs de soins de santé, et de déterminer les moyens à prendre pour leur communiquer ces renseignements. Le groupe de travail a aussi commandé des études dans les buts suivants : déterminer ce qu’il faut entendre par « données probantes » et « prise de décisions fondées sur des données probantes » ; relever des exemples de décisions bien fondées et de décisions mal fondées ; décrire l’infrastructure de l’information sur la santé requise pour appuyer la prise de décisions fondées sur des données probantes ; examiner les outils d’aide à la décision ; et élaborer des stratégies qui permettront d’élargir le rôle des consom mateurs dans la prise de décisions concernant leur santé et le système de soins de santé.

Membres du Forum

William R. C. Blundell, B.Sc.A. (Ont.) Margaret McDonald, inf. aut. (T.N.-O.)Richard Cashin, LL.B. (T.-N.) Eric M. Maldoff, LL.B. (Qué.)André-Pierre Contandriopoulos, Ph. D. (Qué.) Louise Nadeau, Ph.D. (Qué.)Randy Dickinson (N.-B.) Tom W. Noseworthy, M.D. (Alb.)Madeleine Dion Stout, M.A. (Ont.) Shanthi Radcliffe, M.A. (Ont.)Robert G. Evans, Ph.D. (C.-B.) Marc Renaud, Ph.D. (Qué.)Karen Gainer, LL.B. (Alb.) Judith A. Ritchie, Ph.D. (N.-É.)Debbie L. Good, C.A. (Î.-P.-É.) Noralou P. Roos, Ph.D. (Man.)Nuala Kenny, M.D. (N.-É.) Duncan Sinclair, Ph.D. (Ont.)Richard Lessard, M.D. (Qué.) Lynn Smith, LL.B., c.r. (C.-B.)Steven Lewis (Sask.) Mamoru Watanabe, M.D. (Alb.)Gerry M. Lougheed Jr. (Ont.) Roberta Way-Clark, M.A. (N.-É.)

secrétaire et sous-ministre, santé Canada

Michèle S. Jean

04FRLim.indd 9 02/06/08 10:44:03

Extrait de la publication

Page 10: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

x LA SANTÉ AU CANADA : un héritage à faire fructifier

Le secrétariat

Directrice exécutiveMarie E. FortierJoyce Adubofuor Lucie LacombeLori Alma Johanne LeBelRachel Bénard Elizabeth LynamKathy Bunka Krista LockeBarbara Campbell John MarriottMarlene Campeau Maryse PesantCarmen Connolly Marcel SaulnierLise Corbett Liliane SauvéJohn Dossetor Linda St-AmourKayla Estrin Judith St-PierreRhonda Ferderber Nancy SwainsonAnnie Gauvin Catherine SwiftPatricia Giesler Josée VilleneuveSylvie Guilbault Tim WeirJanice Hopkins Lynn Westaff

Nous remercions sincèrement toutes les personnes qui ont participé aux diffé-rentes étapes de réalisation de cette série d’études.

04FRLim.indd 10 02/06/08 10:44:04

Extrait de la publication

Page 11: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

tAbLe des MAtières GénérALe – voLuMe 4

Le finanCement Des Dépenses De santé

CompArAisons intErnAtionALEs Du sECtEur hospitALiEr ..........3

Geoffroy scott

Description des principaux modes de paiement des hôpitaux .............................7Analyse comparative des dépenses d’hospitalisation de court séjour ....................7Synthèse et conclusion ......................................................................................22

LE ContrôLE DEs DépEnsEs DE sAnté : CE qui ComptE ..................35

astrid Brousselle

Introduction .....................................................................................................41L’évolution des dépenses dans treize pays de l’OCDE .......................................42Explication des écarts des dépenses en santé par rapport à la moyenne des treize pays étudiés .......................................................................................45Conclusion .......................................................................................................53

LA gEstion DEs DépEnsEs phArmACEutiquEs Au CAnADA : CompArAisons intErnAtionALEs ...........................................................87

Wendy Kennedy

Méthodologie ...................................................................................................92Les dépenses pharmaceutiques par habitant ......................................................93Les dépenses pharmaceutiques en pourcentage des dépenses de santé totales ..........93Les dépenses pharmaceutiques en pourcentage du PIB .....................................95Le rapport entre les dépenses pharmaceutiques et la richesse ............................96La consommation de médicaments ...................................................................98Les structures propres au secteur pharmaceutique .............................................99L’indice de l’état de santé ..................................................................................99Discussion.......................................................................................................100

CompArAison intErnAtionALE DEs DépEnsEs DE sAnté Et DE L’étAt DE sAnté ................................................................................155

Centre de statistiques internationales

Les dépenses de santé des pays de l’OCDE .....................................................159

04FRLim.indd 11 02/06/08 10:44:04

Extrait de la publication

Page 12: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

xii LA SANTÉ AU CANADA : un héritage à faire fructifier

Lien entre les dépenses de santé et l’état de santé ............................................159Autres formes de dépenses sociales pouvant influer sur l’état de santé .............164Les tendances au fil des ans .............................................................................168Conclusion .....................................................................................................171

CommEnt LE sytèmE DE sAnté Du CAnADA sE CompArE-t-iL AvEC CELui D’AutrEs pAys ? un ApErçu ................................................175

Damien Contandriopoulos

Analyse descriptive des divers systèmes de santé ..............................................179État de santé, contrôle des coûts et performance du système ..........................187Conclusion .....................................................................................................191

CompArAisons intErnAtionALEs DEs DépEnsEs DE sAnté .........215

Delphine arweiler

Les différentes mesures des dépenses de santé ................................................ 219Prix et niveaux de consommation ................................................................. 227Conclusion ................................................................................................... 238

inCiDEnCE DEs infrAstruCturEs Et DEs rEssourCEs humAinEs sur LEs DépEnsEs DE sAnté ...............................................255

marc-andré fournier

Introduction ...................................................................................................259Répartition des dépenses et caractéristiques des ressources ..............................260Caractéristiques des pays performants et non performants en matière de contrôle des dépenses ................................................................277Conclusion .....................................................................................................284

LEs DépEnsEs DE sAnté Et LE viEiLLissEmEnt DE LA popuLAtion Au CAnADA ...............................................................287

ellen Leibovich, Howard Bergman, françois Béland

Introduction ...................................................................................................290Le vieillissement de la population et le coût des soins de santé au Canada .......................................................................................................290Le système des soins de santé pour les personnes âgées en Suède et au Royaume-Uni .........................................................................................298Les soins de santé aux personnes âgées au Canada ..........................................301

04FRLim.indd 12 02/06/08 10:44:04

Extrait de la publication

Page 13: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

xiiiTable des matières générale – volume 4

Stratégie en vue de l’établissement, au Canada, d’un système de soins de santé pour les personnes âgées de santé fragile ............................................302Conclusion .....................................................................................................305

LE finAnCEmEnt DEs soins DE sAnté : mAtièrE à réfLExion .......309

Raisa Deber et Bill swan

Première question : introduction et résumé .....................................................312Un aperçu des données ...................................................................................312Quelques hypothèses ......................................................................................313Analyse ...........................................................................................................331Deuxième question (question supplémentaire) : le cas du Royaume-Uni ..........333Conclusions ....................................................................................................337

CommEntAirEs sur LEs DépEnsEs DE sAnté, LEs DépEnsEs soCiALEs Et L’étAt DE sAnté ...................................................................347

terrence sullivan

Introduction ...................................................................................................350Vue d’ensemble des données ...........................................................................350Hypothèses .....................................................................................................351Conclusions ....................................................................................................356

CompaRaisons inteRnationaLes

LEs objECtifs nAtionAux Et LE rôLE Du féDérAL DAns LEs soins DE sAnté ..........................................................................373

allan m. maslove

Introduction ...................................................................................................377Les objectifs nationaux et provinciaux dans le domaine de la santé .................378Les leviers fédéraux dans le domaine de la santé ..............................................387Objectifs nationaux et mécanismes fédéraux : comment maintenir les principes nationaux des soins de santé .......................................................393Des exemples de partenariats financiers ..........................................................398Conclusion .....................................................................................................405

04FRLim.indd 13 02/06/08 10:44:04

Page 14: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

xiv LA SANTÉ AU CANADA : un héritage à faire fructifier

LE finAnCEmEnt DEs soins DE sAnté : LE pArtAgE EntrE LEs sECtEurs pubLiC Et privé ...................................................429

Raisa Deber, Lutchmie narine, pat Baranek, natasha sharpe, Katya masnyk Duvalko, Randi Zlotnik-shaul, peter Coyte, George pink, a. paul Williams

Objectifs .........................................................................................................437Fondement de la répartition actuelle des services entre les secteurs public et privé .................................................................................................437Le cadre législatif et réglementaire...................................................................464Le cas du Canada : certaines données sur le degré de partage entre les secteurs public et privé ......................................................................476Études de cas se rapportant à différents modèles .............................................493Évaluation des modèles : équité, efficience, sécurité et liberté ..........................512Les cadres de prise de décisions sur les services à assurer ou à exclure ..............522Conclusions stratégiques et recommandations ................................................542

moDèLEs intégrés. tEnDAnCEs intErnAtionALEs Et ConséquEnCEs pour LE CAnADA ....................................................557

John marriott et ann L. mable

Introduction ...................................................................................................561Aperçu des systèmes de certains pays ..............................................................568Aperçu du système de santé canadien et modèles ............................................626Principales caractéristiques des modèles intégrés dans le contexte canadien ................................................................................659Évaluation des modèles intégrés ......................................................................683Conclusions et observations ............................................................................690

LA poLitiquE phArmACEutiquE CAnADiEnnE : LEs EnjEux ........697

steven G. morgan

Introduction ...................................................................................................701La hausse constante des dépenses pharmaceutiques ........................................703Les aspects économiques et politiques de l’industrie pharmaceutique .............709Tendances de l’industrie et stratégies des entreprises .......................................720Stratégies de gestion des prestations ................................................................729Conclusion .....................................................................................................753

04FRLim.indd 14 02/06/08 10:44:05

Extrait de la publication

Page 15: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

Le financement des dépenses

de santé

04FR01.indd 1 03/06/08 11:00:56

Extrait de la publication

Page 16: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

04FR01.indd 2 03/06/08 11:00:56

Extrait de la publication

Page 17: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

Comparaisons internationales du secteur hospitalier

Geoffroy Scott

Candidat au doctorat en santé publique Université de Montréal

Résumé

Le système de soins de santé, et tout particulièrement le système hospitalier, se retrouve à la croisée des chemins. Les multiples compressions budgétaires des dernières années soulèvent plusieurs questions concernant l’allocation optimale des ressources consacrées à ce secteur.

Le Forum national sur la santé, par l’intermédiaire de son Groupe de travail sur la recherche de l’équilibre, s’intéresse à la question et considère que le public doit être informé des enjeux. Les comparaisons internationales ont pour but premier de situer les pays les uns par rapport aux autres, afin de donner une idée juste et claire des ressources affectées aux secteurs en question. La présente analyse comparative, fondée sur les données les plus récentes de l’OCDE, examine quelques tendances actuelles dans le secteur hospitalier de certains pays de l’OCDE.

Les résultats de ces comparaisons internationales peuvent comporter certaines imperfections et doivent donc être utilisés avec circonspection. Les données statistiques comportent quelques biais, et il est impératif que le lecteur en soit informé (cette question est abordée dans la description de la méthodologie).

La présente analyse comparative tente de répondre à quatre questions pertinentes, à savoir :

• Lapartdeshôpitauxdecourtséjourdanslesdépensestotalesdesantéa-t-ellediminuéà l’échelle internationale ?

• Encontrepartie,quellescomposantesdusecteurdelasantéontvuleurpartdesdépensestotales augmenter ?

• Les pays les plus riches dépensent-ils proportionnellement plus que les autres enhospitalisation de court séjour ?

04FR01.indd 3 03/06/08 11:00:56

Extrait de la publication

Page 18: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

4 LA SANTÉ AU CANADA – Le secteur de la santé au Canada et ailleurs

• Levolumedesressourcesphysiquesa-t-ilunimpactsurlaconsommationdesoinsd’hospitalisation de court séjour ?Afin d’aider le lecteur à bien saisir les différentes actions entre l’utilisation des ressources

hospitalièreset lefinancementdeshôpitaux, lapremièrepartieprésenteunebrève listedescriptivedesdiversmodesdepaiementdeshôpitauxutilisésdanslespaysdel’OCDE.

04FR01.indd 4 03/06/08 11:00:56

Page 19: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

Table des maTièRes

Description des principaux modes de paiement des hôpitaux ..............................7

Analyse comparative des dépenses d’hospitalisation de court séjour .....................7

La part des hôpitaux de court séjour dans les dépenses totales de santé a-t-elle diminué à l’échelle internationale ?.............................................7

En contrepartie, quelles composantes du secteur de la santé ont vu leur part des dépenses totales augmenter ? ........................................................13

Les pays les plus riches dépensent-ils proportionnellement plus que d’autres pays en hospitalisation de court séjour ? .......................................17

Le volume des ressources physiques a-t-il un impact sur la consommation de soins d’hospitalisation de court séjour ? ........................................................18

Synthèse et conclusion .........................................................................................22

Bibliographie .........................................................................................................24

Annexes

Annexe 1 Glossaire ........................................................................................29

Annexe 2 Méthodologie ................................................................................31

Annexe 3 Calculs statistiques .........................................................................32

Liste des figures

Figure 1 Dépenses des hôpitaux de court séjour/Dépenses totales de santé ..........9

Figure 2 Hôpitaux de court séjour, nombre de lits pour 1 000 habitants ............10

Figure 3 Effectifs (en personnel) disponibles par lit occupé (ensemble des hôpitaux, sauf psychiatriques) ........................................................11

Figure 4 Densité (nombre de personnes) du personnel infirmier pour 1 000 habitants ............................................................................12

Figure 5 Dépenses hospitalières/Dépenses totales de santé .................................14

Figure 6 Dépenses en soins ambulatoires/Dépenses totales de santé ...................14

Figure 7 Dépenses en produits pharmaceutiques/Dépenses totales de santé .........15

Figure 8 Autres dépenses/Dépenses totales de santé ...........................................16

04FR01.indd 5 03/06/08 11:00:56

Extrait de la publication

Page 20: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

6 LA SANTÉ AU CANADA – Le secteur de la santé au Canada et ailleurs

Figure 9 Dépenses hospitalières/PIB ..................................................................18

Figure 10 Dépenses hospitalières en soins aigus/PIB ............................................19

Figure 11 Corrélation entre le taux d’admission et le nombre de lits pour 1 000 habitants ............................................................................20

Figure 12 Corrélation entre la durée de séjour et le nombre de lits pour 1 000 habitants ............................................................................21

Figure 13 Corrélation entre le taux d’occupation et le nombre de lits pour 1 000 habitants ............................................................................22

tAbLeAu

Tableau 1 Principaux modes de paiement des hôpitaux dans les pays de l’OCDE ......................................................................................8

04FR01.indd 6 03/06/08 11:00:56

Page 21: 44 VOLUME 4 - storage.googleapis.com...Raisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé: matière à réflexion Terrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses

La santé au Canada : un héritage à faire fructifierÉtudes commandées par le Forum national sur la santé

V O L U M E 4

FORUM NATIONALSUR LA SANTÉ

NATIONAL FORUMON HEALTH

À la recherche d’un équilibre

LE SECTEUR DE LA SANTÉ AU CANADA ET AILLEURS

À la

rec

herc

he d

’un

équi

libre

LE S

ECT

EUR

DE

LA S

AN

A

U C

AN

AD

A E

T A

ILLE

UR

S

FORUM NATIONALSUR LA SANTÉ

NATIONAL FORUMON HEALTH

P eut-on favoriser la santé des Canadiens de tous âges ? Notre système de santé est-il de bonne qualité ? Quels en sont les coûts, compara-

tivement à ceux des autres pays ? En février 1997, le Forum national sur la santé présentait au gouvernement fédéral ses recommandations quant aux moyens d’améliorer le système de santé du Canada et la santé des Cana diens. Le Forum appuie ses recommandations sur plus d’une quaran-taine d’études réalisées par les plus éminents spécialistes du domaine. Ces études sont regroupées dans la série « La santé au Canada : un héritage à faire fructifier », qui comprend cinq volumes :

Volume 1 – Les enfants et Les adoLescentsVolume 2 – Les aduLtes et Les personnes âgéesVolume 3 – Le cadre et Les enjeuxVolume 4 – Le secteur de La santé au canada et aiLLeursVolume 5 – données probantes et information

Le volume 4 présente les études suivantes :Geoffroy Scott – Comparaisons internationales du secteur hospitalierAstrid Brousselle – Le contrôle des dépenses de santé : ce qui compteWendy Kennedy – La gestion des dépenses pharmaceutiques au Canada :

comparaisons internationalesCentre de statistiques internationales – Comparaison internationale

des dépenses de santé et de l’état de santéDamien Contandriopoulos – Comment le système de santé du Canada

se compare-t-il avec celui d’autres pays ? Un aperçuDelphine Arweiler – Comparaisons internationales des dépenses de santéMarc-André Fournier – Incidence des infrastructures et des ressources

humaines sur les dépenses de santéEllen Leibovich, Howard Bergman et François Béland – Les dépenses

de santé et le vieillissement de la population au CanadaRaisa Deber et Bill Swan – Le financement des soins de santé : matière

à réflexionTerrence Sullivan – Commentaires sur les dépenses de santé, les dépenses

sociales et l’état de santéAllan M. Maslove – Les objectifs nationaux et le rôle du fédéral dans

les soins de santéRaiser Deber, Lutchmie Narine, Pat Baranek et Natasha Sharpe

– Le financement des soins de santé : le partage entre les secteurs public et privé

John Marriott et Ann L. Mable – Modèles intégrés. Tendances internationales et conséquences pour le Canada

Steven G. Morgan – La politique pharmaceutique canadienne : les enjeux isbn 2-921146-50-9

,!7IC9C1-begfaa!

444

Sans titre-8 1 11/04/08 10:24:36

Extrait de la publication