25ème congrès – reims 2006 endoscopie en cabinet medical pratique realiste ? avenir incertain...
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25ème congrès – Reims 2006
ENDOSCOPIE EN CABINET MEDICAL
PRATIQUE REALISTE ?
AVENIR INCERTAIN
JF. ROQUES ANGERS 2006
25ème congrès – Reims 2006
ENDOSCOPIE EN CABINET MEDICAL
PRATIQUE REALISTE ?
Les spécificités :
Il n’y a pas d’anesthésie.
Le cabinet n’est pas un établissement de santé.
Il est régi par le droit privé.
Les caractéristiques non spécifiques :
La désinfection doit être la même quel que soit le lieu d’exercice de l’endoscopie.
25ème congrès – Reims 2006
ENDOSCOPIE EN CABINET MEDICAL
PRATIQUE REALISTE ?
Cette activité correspond-elle encore à une réalité ?
Fibroscopies oeso gastroduodénales
1998 2004 2005
Cabinet de ville 20 %291 120
15.7 %183 332
12,7%142 102
Clinique privée 42 % 45.7 % 47,3 %
Hôpital 36 % 36.9 % 38,1 %
Centre autonome 2 % 1.7 % 2 %
Total des actes 1 455 601 1 167 626 1 118 919
25ème congrès – Reims 2006
ENDOSCOPIE EN CABINET MEDICAL
PRATIQUE REALISTE ?
Les locaux d’endoscopie :Il n’y a aucune norme sur le plan sanitaire.
Le cabinet médical est un établissement recevant du public ( E.R.P)
Ils sont soumis aux règles définies par l’arrêté ministériel du 22 juin 1990. Classification U cinquième catégorie ( établissement recevant moins de 20 personnes)
Il y a des recommandations (sociétés savantes, circulaires sur la désinfection)
La salle de désinfection doit être indépendante de la salle d’endoscopie.
La ventilation doit être prévue (contrôles par la médecine du travail responsable de la santé du personnel)
25ème congrès – Reims 2006
ENDOSCOPIE EN CABINET MEDICAL
PRATIQUE REALISTE ?
Les assistant(e)s d’endoscopie :Les règles concernant les blocs opératoires ne sont pas applicables.
Pas de reconnaissance ni de validation de la fonction d’assistant(e) d’endoscopie (à la différence des aides opératoires des chirurgiens)
Il y a des recommandations
Une formation à l’hygiène est souhaitable.
L’emploi d’une aide-soignante ou d’une infirmière est préférable.
(leur rémunération est identique dans la grille de salaire de la convention collective des cabinets médicaux )
infirmières indice 165 : 1533,07 € pour 169 heures de travail (barème 2005)
secrétaire indice 135 : 1357,37 €
25ème congrès – Reims 2006
ENDOSCOPIE EN CABINET MEDICAL
PRATIQUE REALISTE ?
Le matériel d’endoscopie:équipement nécessaire minimal.
•2 vidéo endoscopes.
•Petit matériel usage unique
•Matériel d’hémostase en cas de polypectomie (clips, sclérose, endoloop…)
•La nasogastroscopie gadget ou chance pour l’endoscopie de cabinet ?
ANNEE 2004 Voie orale Voie nasale
Cabinet de ville 82% 18%
Clinique privée 99% 1%
Hôpital 98% 2%
Centre autonome 96% 4%
Total (49 040) 96% 4%
25ème congrès – Reims 2006
ENDOSCOPIE EN CABINET MEDICAL
PRATIQUE REALISTE ?
Le matériel : la sécuritééquipement nécessaire pour pallier à un choc anaphylactique.
•Oxygène et ambu (bouteilles ou murales) nécessité d’une vérification régulière ou d’un contrat de maintenance.
•Médicaments d’urgence (adrénaline, atropine, perfuseurs, sérum physiologique et glucosé…)
Il n’y a pas d’autres contraintes dans la mesure où aucun acte d’anesthésie n’est effectué.
25ème congrès – Reims 2006
ENDOSCOPIE EN CABINET MEDICAL
PRATIQUE REALISTE ?
Cette activité est-elle viable ?:•Oui si l’on utilise le secteur 2.
•Oui si l’on augmente le nombre d’examens
(est-ce vraiment la tendance ?)
Le taux de charge est inversement proportionnel au nombre d’examens.
25ème congrès – Reims 2006
ENDOSCOPIE EN CABINET MEDICAL
PRATIQUE REALISTE ?
Cette activité est-elle viable ?:
•Oui surtout si la règle du financement du secteur opératoire pour les établissements de santé s’appliquait aux cabinets médicaux à des conditions à définir.
Dans le GHS 9600, le GHM 24K29Z(endoscopie digestive diagnostique sans anesthésie) l’environnement est rémunéré à hauteur de 75 €.
(arrêté du 25 août 2006 modifiant l’arrêté du 5 mars 2006 fixant pour l’année les ressources de l’assurance-maladie des établissements de santé mentionnés à l’article L 162 22 6 du code de la sécurité sociale)
25ème congrès – Reims 2006
ENDOSCOPIE EN CABINET MEDICAL
PRATIQUE REALISTE ?
Cette activité est-elle viable ?:Oui dans le cadre de centres d’endoscopie sans anesthésie.
•Ils doivent répondre à des critères de qualité définis.
•Ils seront contrôlables par les tutelles.
•Ils représentent une économie par rapport au transfert de l’acte en clinique en raison de l’absence d’anesthésie.
Un travail sous l’égide de la SFED est en cours pour élaborer les caractéristiques
d’un tel centre.
Ce travail devant servir au SYNMAD de base de discussion pour entamer de
nouvelles négociations avec le ministère.