RENSEIGNEMENTS ET INSCRIPTIONS :

Manufacture des tabacs 21 allée de Brienne 31000 Toulouse France PLAN D’ACCÈS UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE

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14h50 Télémédecine et santé connectée dans le parcours patients, Pierre S��, Praticien hospitalier, Past-Président de la société française de télémédecine.

Questions

15h20 Pause

15h40 -16h50 : Table ronde Les évolutions en cours : Nouvelles modalités, nouveaux acteurs ?

- Développement des plateformes de téléconseil, vers une médecine à deux vitesses :

Yann F������, Juriste - Directeur de la programmation de l'Université d'été de la e-santé, spécialiste du droit de la e-santé. - Les plateformes d’e-santé : la plateforme Lucine, Maryne C���-E� !�, Chercheuse, CEO de Lucine, Expert CNNUM santé. - Modification des formations et des métiers ?, Isabelle P���-M�$%���, Professeure de droit public, IMH, Université Toulouse 1 Capitole

Débats

17h Conclusion

Les objectifs du projet toulousain 3IA, « ANITI » dans le domaine de la santé, Jean-Louis F������, Directeur associé de Bot design

17h30 Clôture des Journées par le Professeur Louis D!+!��

Mercredi 5 juin 2019

13h45 Accueil

14h Ouverture du colloque

Corinne M��2� �, Présidente de l’Université Toulouse 1 Capitole

Philippe N� �677, Doyen de la Faculté de Droit et Science Politique

Marc B �9!��, Directeur de l’IRDEIC, Chaire Jean Monnet

14h30 -14h50 Propos introductif, Isabelle P��� - M�$%���, Professeure de droit public, IMH et Nathalie D� G�<� - V� 6���, Maître de conférences HDR, Chaire Jean Monnet, IRDEIC, Université Toulouse 1 Capitole

Les enjeux éthiques et juridiques de l’intelligence artificielle

Présidence : Michèle TE�� Ministère de la santé, (Secrétariat général)

15h Le droit de l’Union européenne et le numérique en matière de santé, Estelle B�����, Professeure de droit public, Chaire Jean Monnet, Université Aix-Marseille

15h20 Enjeux de souveraineté numérique dans le domaine de la santé : quelle stratégie et quelle régulation européenne pour l’IA, Bernard B�E��!, Secrétaire général de l’Institut de la Souveraineté Numérique

Questions

16h Enjeux organisationnels et gouvernance du numérique en France, Stéphanie C�+�� (DREES), Rapporteure de la mission Health Data Hub, Accès aux données de santé en France 16h20 L’IA en santé : quel statut juridique pour l’IA ? Quels enjeux éthiques ? Xavier B��, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole et Eric F!�����, Philosophe, chercheur chez Braintech Lab (INSERM)

17h Débats

Jeudi 06 juin 2019

Réguler l’innovation en santé à l’heure de l’IA

Présidence : Lucien R�LL, Professeur de droit public, IDETCOM

8h45 Accueil 9h Ouverture : Lucien R�LL, Professeur de droit public, IDETCOM

9h10 L’IA appliquée aux données de santé et médecine prédictive. Les nouveaux horizons de la recherche, Emmanuelle R�� -S�++�N, Directrice de recherche INSERM, UMR 1027

9h30 La simulation numérique « in silico » : pour un encadrement européen, Thierry M��2E� , Avicenna Alliance (Directeur santé ANSYS)

9h50 « Pour une régulation positive de l’IA », David G�!�, Chaire Santé Science po Paris, pilote de l’initiative ETHIK-IA

Questions

10h15 Pause

10h30 - 12h15 Table ronde : Garantir la confiance des citoyens dans le numérique ?, présidence par Sophie D�L!���, Docteur en Droit, Responsable du Département Recherche Industrielle, développement et Transfert, CHU de Toulouse

- Des outils ? Objets connectés et autres produits de santé numériques, William R �6, SNITEM - Du contrôle…. Audit des algorithmes et de l’IA ?, Jessica E���6, Maître de conférences de droit privé, IDP, Université Toulouse 1 Capitole - De nouveaux dispositifs : la blockchain ?, Alvetina D!+<���R���, Maître de conférences en technologie blockchain à HES Lucerne et Consultante à Swisscom

12h15 Débats

Télémédecine

Présidence : Pierre R�2�6��!, Directeur ARS-Occitanie (Sous réserve)

14h Ouverture : Pierre R�2�6��! ! Jean-Jacques M�7���� (Dir. adjoint)

14h10 La télémédecine transfrontalière : quelles perspectives ?, Sarah B�����, Docteur en droit, avocate stagiaire au cabinet Dechert LLP-Paris

14h30 Le déploiement de la télémédecine dans l’Union : approche comparée, Lucas S!��, Doctorant en droit, IRDEIC