PROTOCOLE DE SÉCURITÉ Chargement / Déchargement1

Le présent protocole est établi dans le but de maitriser les risques liés aux livraisons sur le chantier ______________________Ce document est transmis par l’entreprise de transport ou le fournisseur à la personne qui sera amené à venir sur l’opération cité ci-dessus.Le non-respect de ces mesures pourra amener à l’exclusion du chantier et/ou à la rupture du contrat.Mode opératoire spécifique joint à ce protocole sécurité : □ oui (Partie 4) □ non

ARRETE du 26 AVRIL 1996 : Opérations de chargement et de déchargement - Code du travail articles R.4515-1

Raison sociale : CITINEAAdresse : 61-63 Avenue Paul Krüger – CS 5022669628 VILLEURBANNE CedexNom contact :Tél contact : Fax contact :

Raison sociale : Adresse :

Nom contact :Tél contact : Fax contact :

ENTREPRISE D’ACCUEIL (E.A) ENTREPRISE DE TRANSPORT / FOURNISSEUR (E.T)

NATURE DE L’OPERATION : Chargement Réaliser par l’entreprise d’accueil Ponctuelles

Déchargement Réaliser par l’entreprise de transport / fournisseur Répétitif dates ___ / ___ / _____ au ___ / ___ / _____

Du Lundi au Jeudi : _______________________

Le Vendredi : __________________________

le ___ / ___ / _____

à ____ h ___

HORAIRE D’OUVERTURE DU CHANTIER DATE ET HORAIRE DE LIVRAISON

Si l’horaire n’est pas renseigné, il vous sera transmis 24 heures à l’avance par l’encadrement de chantier. Tous les transports ne respectant pas la tranchehoraire définie, seront refusés. Les éventuels coûts de ce refus resteront à la charge du transporteur.

MATIERES TRANSPORTEES (aciers, béton, éléments préfabriqués, consommables, matériels, matières dangereuses …)

SYMBOLES ET IDENTIFICATIONS DES DANGERS

_______________________________________________________________________________________

_______________________________________________________________________________________

Pas de risque chimique Explosif Inflammable comburant Gaz comprimé, liquéfié, dissout

Toxique Corrosif Irritant, sensibilisant CMR, STOT danger par aspiration Milieu aquatique

CONDITIONNEMENT DE LA MARCHANDISE

Colis Palettes filmées Paniers Rack Caisse palette

Big-Bags Bidon Benne Container

Aucun

Autres : ____________

POIDS ET DIMENSIONS DE L’ELEMENT LE PLUS DEFAVORABLE

: ________________ Kg : ________ m X ________ m X ________ m

L’entreprise d’accueil vérifiera l’adéquation des équipements par rapport aux charges à soulever ainsi que l’autorisation de conduite des intervenants extérieurs.

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Réf. : FE 066

Ind. : A

Date: 26/04/16

PROTOCOLE DE SÉCURITÉ Chargement / Déchargement1

Porteur de moins de 3,5T Porteur de plus de 3,5T Hauteur de moins de 4,2 m Longueur de moins de 8,00 m

< 3,5 T > 3,5 T< 8,00 m

TYPE DE VEHICULE ACCEPTE

Ensemble articulé Toupie Citerne Benne

Plateau Bâché depuis le sol Porte-char Autres : ___________________

CARACTERISTIQUE DU VEHICULE ACCEPTE

Quai de déchargement PIR d’accès v Grue à tour Grue mobile Pont roulant

Chariot élévateur Transpalette Diable Accessoires de levage

Aucun

Autres : _____________

EQUIPEMENT DISPONIBLE DANS L’ENTREPRISE D’ACCUEIL

Grue auxiliaire Hayon élévateur Bennes basculante Transpalette diable Elingues à demeure

EQUIPEMENT DE MANUTENTION A PREVOIR

RISQUES LIES AUX OPERATIONS DE CHARGEMENT ET/OU DE DECHARGEMENT

Le conditionnement des livraisons devra permettre un déchargement en toute sécurité :Stockage obligatoire des éléments tubulaires dans les paniers.Limitation de la hauteur du colis (cohérence entre ses dimensions, sa stabilité et le type d’élingage).

Toute livraison présentant un danger ne sera pas déchargée et ce à la charge de l’entreprise de transport.Aucune personne ne sera autorisée à pénétrer dans la zone de chargement ou déchargement pendant l’opération, à l’exceptiondu chef de chantier, du chef d’équipe et du transporteur.Aucune opération de chargement ou déchargement ne pourra s’effectuer sans la présence ou l’accord du correspondanttechnique ou de personnel d’encadrement de l’entreprise d’accueil.L'E.A et l'E.T s'engagent à mettre à disposition uniquement du matériel régulièrement vérifié et entretenu.

ENTREPRISE ACCUEIL ENTREPRISE DE TRANSPORT / FOURNISSEUR

Nom :Fonction : Date :Signature :

Nom :Fonction : Date :Signature :

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ORG

ANIS

ATIO

N D

ES D

IFFE

REN

TS A

CCES

ET

CIRC

ULAT

ION

S SU

R CH

ANTI

ERPROTOCOLE DE SÉCURITÉ

Plan d’accès et de circulation2

NOM DU CHANTIER

__________________________

__________________________

__________________________

__________________________

__________________________

__________________________

Adresse du site : Personne à contacter :

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1690 Avenue Henri Schneider, de la ZAC des Gaulnes69330 JONAGE

PLAN

DE

CIRC

ULAT

ION

PROTOCOLE DE SÉCURITÉ Plan d’accès et de circulation2

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PROTOCOLE DE SÉCURITÉConsignes générales et Situations d’urgence3

LES EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE

CONSIGNES GENERALES DE SECURITE

CON

SIG

NES

GEN

ERAL

ES

Se présenter au bureau à son arrivée

Respecter le Code de la route au sein du chantier

Stationner le véhicule àl’emplacement prévu et

serrer le frein à main

Respecter la limite de vitesse autorisée (cochez la case)

Interdire toute présente dans la zone de manœuvre

Priorité aux véhicules sortants ou en manœuvre

il est interdit d’utiliser le matériel ou engins du site

Il est interdit de circuler sous une charge.

Arrêter le moteur si celui-ci n'est pas utile

Les accessoires de levage doivent être en bon état, adaptés à la charge et vérifiés périodiquement.

CONSIGNES OPERATIONS DE CHARGEMENT

Valider le chargement par le responsable de la zone

Bâcher et débâcher homme au sol

S’assurer de la bonne répartition de la charge

et respecter le PMA.

Respecter les règles de chargement du colis

L’arrimage est obligatoire et doit être adapté à la charge

transportéeVérifier la mise en place

correcte du plateau

b

H ≤ 3 X b

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X

PROTOCOLE DE SÉCURITÉConsignes générales et Situations d’urgence3

CONSIGNES OPERATIONS DE DECHARGEMENT

CON

SIG

NES

GEN

ERAL

ES

Avec les matériaux circulaires, desserrez l’arrimage lentement

Décharger en présence du responsable de zone

Bâcher et débâcher homme au sol

DEVERSEMENT ACCIDENTEL

Prévenir le responsable de zone si un déversement accidentel est détecté

SITU

ATIO

NS

D’UR

GEN

CE

LES CONSIGNES EN CAS D'INCENDIE LES CONSIGNES EN CAS D‘ACCIDENT

1. Appeler les pompiers

2. Un plan d’évacuation ainsi qu’uneprocédure d’appel en cas d’incendiesont affichés dans tous les locaux.

3. Prévenir l’encadrement du chantier.

4. Des extincteurs sont à dispositiondans les magasins et dans lesbureaux.

1. Protéger la zone pour éviter un autreaccident, couvrir la victime

2. Alerter le Sauveteur Secouriste duTravail (SST)

3. Appeler les secours d’urgence

4. Secourir

5. Des défibrillateurs sont à dispositiondans les bureaux et ……………………………….

18

15

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PROTOCOLE DE SÉCURITÉMode Opératoire Spécifique4

MOD

E OP

ERAT

OIRE

DE

CHAR

GEM

ENT

/ DE

CHAR

GEM

ENT

SPEC

IFIQ

UE

Présentation de la situation (Environnement du chantier, particularités, contraintes…)

Croquis + Explications

PREAMBULE

DESCRIPTION DE LA METHODE PAR PHASE MOYENS DE PREVENTION

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