11

Au Nom de Dieu, le plus gracieux, le plus Au Nom de Dieu, le plus gracieux, le plus miséricordieuxmiséricordieux

La Structure et Fonction de La Structure et Fonction de Senate (La Maison Senate (La Maison Supérieur en Supérieur en Afghnistan)Afghnistan)(Une courte introduction)(Une courte introduction)  

Par: Mohammad Kazim MalwanPar: Mohammad Kazim MalwanSecrétaire Général Secrétaire Général de Sde Séénat (La Maison nat (La Maison SupérieurSupérieur en Afghanistan) en Afghanistan)

22

● ● L L AssembléeAssemblée National d Afghaniamstan National d Afghaniamstan est composest composéée de deux chambres:e de deux chambres:

Meshrano Jirga ( La Maison SupMeshrano Jirga ( La Maison Supéérieure)rieure) Wolsi Jirga( La Maison des ReprWolsi Jirga( La Maison des Repréésantants)santants) ( L article 82 de Constitution)( L article 82 de Constitution)

  

● ● L AssemblL Assembléée National d Islamique e National d Islamique RRéépublique d Afghanistan a deux publique d Afghanistan a deux séanceséances s par anpar anéée.La e.La périodepériode de chaque de chaque normal normal séanceséance est neuf mois. est neuf mois.

( L article 107 de Constitution)( L article 107 de Constitution)

33

□ □ Michrano Jirga (La Maison SupMichrano Jirga (La Maison Supéérieure) rieure) a 102 membres.a 102 membres.

28( 27.45%) sont les femmes.28( 27.45%) sont les femmes. Les membres de Michrano Jirga sont Les membres de Michrano Jirga sont ééluluéés et s et

désignéedésignée come ci-dissous: come ci-dissous: Un sur trios (34Membres) sont Un sur trios (34Membres) sont ééluluéés par le Conseil s par le Conseil

provincial pour qautre ans.)provincial pour qautre ans.) Un sur trios (34Membres) sont Un sur trios (34Membres) sont ééluluéés par le Conseil de s par le Conseil de

district pour trois ans.district pour trois ans.

Le reste d un sur trois membres sont Le reste d un sur trois membres sont désignés par le désignés par le President parmis les experts,les Intelligents, et les President parmis les experts,les Intelligents, et les persnnalites expérimentés,comprent deux persnnalites expérimentés,comprent deux abîmés/handicaps et deux nomades.abîmés/handicaps et deux nomades.

● ● 50% des membres désignés sont les femmes.50% des membres désignés sont les femmes.

44

0

20

40

60

80

Homme Femme

�

˻�

La composition de Mechrano J irga(La maison Supérieure) par sexe

55

0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

35 jusqu à 45 ans 46 jusqu à 55 ans 56 jusqu à 65 ans Plus de 66 ans

50

32

10 10

La composition de Mechrano Jirga par âge

66

Le corps deminant de Mechrano JirgaLe corps deminant de Mechrano JirgaA) Bureau Adminitrative:A) Bureau Adminitrative:● ● Le Bureau Administrative de Mechrano Jirga est composLe Bureau Administrative de Mechrano Jirga est composé é de 5 de 5

membres:membres:

● ● Second(e) Second(e) suppléantsuppléant(e) de President(e) (e) de President(e) ééluluéé (e) pour un an. (e) pour un an.

● ● Secretaire Secretaire ééluluéé (e) pour un an. (e) pour un an.

● ● suppléantsuppléant(e) de Secretaire (e) de Secretaire ééluluéé (e) pour un an. (e) pour un an.

● ● PrPréésident(e) de Mechrano Jirga sident(e) de Mechrano Jirga ééluluéé (e) par les membres pour 5 (e) par les membres pour 5 ans.ans.

● ● Premier(e) Premier(e) suppléantsuppléant(e) de President(e) (e) de President(e) ééluluéé (e) pour un an. (e) pour un an.

77

B) La Committée de présidenceB) La Committée de présidence● ● Il y a Il y a 1919 membres dans la committ membres dans la committéée des Presidents e des Presidents , 5 membres du Bureau , 5 membres du Bureau

Administrative, Les prAdministrative, Les préésident(e) des Commissions:12 membres, dsident(e) des Commissions:12 membres, déérigeant(e) rigeant(e) des Groups Parlemantaires:(2) membres.des Groups Parlemantaires:(2) membres.

● ● La committLa committéée se re se rééunit une fois par semaine.unit une fois par semaine.

● ● Les activitLes activitéés principaux de committs principaux de committéée sont:e sont: PrPrééparation,dparation,déécision sur l ordre du cision sur l ordre du jour pour l Assembljour pour l Assembléée Plenie Pleniéére et des commissions dans une pre et des commissions dans une péériode riode courte,moyenne et longue.courte,moyenne et longue.

Une réunion de committée de présidence

88

La réunion de commission pour sexe et femme.La réunion de commission pour transportation et communication.

C) Les commissions Permanents de Michrano Jirga :

• Michrano Jirga a 13 commissions.• Chaque commission a 7 jusqu a 11 membres.• President, Adjoind et Secretaire de chaque commission élu pour un an.• Chaque commission se réunit trois fois par semaine.

D) Les Groupes D) Les Groupes Parlemantaires.Parlemantaires.

Deux groupes parlementaires.Deux groupes parlementaires.

La RLa Rééforme et la Justice ( 34 membres)forme et la Justice ( 34 membres) La Protection de Loi et l UnitLa Protection de Loi et l Unitéé National( 58 National( 58

membres) membres)

99

1010

Une Assemblée pleniére de Mechrano Jirga

Réunion de Mechrano Jirga

A) Assemblée pleniére: ● Sur la base de Règlement Interieur ,Michrano Jirga a deux

Assemblées pleniéres par semaine.

● De Décembre 2005 jusqu à Décembre 2010( 15eme

terme d Assemblée National) et pendant une année de 16eme terme, Michrano Jirga a organisé ( 388 ) séances.

1111

B) Les Réunions des Commissions:● Sur la base de Règlement Intèrieur chaque commission de Mechrano Jirga organise 3 réunions par semaine.

● De Décembre 2005 jusqu à Décembre 2010 ( 15 eme terme d Asemblée National) Toutes les commissions ont eu plus de ( 4,900) réunions.

● De Février 2011 jusqu à maitenant les commissions de Mechrano Jirga ont organisé 1060 réunions.

1212

Les fonctions essentielles de M.J:Les fonctions essentielles de M.J:

● ● Mechrano Jirga ( La maison SupMechrano Jirga ( La maison Supéérieure) come rieure) come la chambre d autre parlement conduit trois la chambre d autre parlement conduit trois essentielles ressentielles réésponsabilitsponsabilitéés.s.

□ □ Legislation :Legislation :

La maison supLa maison supéérieur de IRA par les rrieur de IRA par les rééunions unions de ses commissions et l Asemblde ses commissions et l Asembléée Plenie Pleniéére re pendant 15 eme terme (2005- 2010) et dans pendant 15 eme terme (2005- 2010) et dans une annune annéée de 16 terme, a totalement e de 16 terme, a totalement considerconsideréé,approuv,approuvéé et attest et attestéé pr prèès de 114 s de 114 lois et conventions internationaux.lois et conventions internationaux.

□ La surveillance de gouvernement:La surveillance de gouvernement et ses activités est la seconde importante résponsabilité de Michrano Jirga.L intérrogation des parties gouvernementaux devant les commissions et méme à l Assemblée pleniére est un essentiel instrument pour faire résponsable le gouvernement.Pendant 5 ans de 15 eme terme et dans une année de 16 eme treme d Assemblée National d Afghanistan, Michrano Jirga a intérrogé les differentes hautes hierarchies de gouvernement et plus de 2646 fois.

1313

1414

□ □ ReprRepréésentation :sentation :

Michrano Jirg Michrano Jirg ééleve la voix peuplique et mit en valeur leve la voix peuplique et mit en valeur les besoins et l expctation de peupble sur un niveau les besoins et l expctation de peupble sur un niveau local et national par la l Assembllocal et national par la l Assembléée Plene Plenééire et par les ire et par les rrééunions des commissions( particulierement par la unions des commissions( particulierement par la discussion ouverte dans l Asembldiscussion ouverte dans l Asembléée plenie pleniéére).re).

● ● Mechrano Jirga envisage les griefs et les petetions Mechrano Jirga envisage les griefs et les petetions des personnalitdes personnalitéés rs rééels et judiciaires( Individuellement els et judiciaires( Individuellement ou par group de peuple)dans les commissions et ou par group de peuple)dans les commissions et prend une dprend une déécision ncision néécessaire.cessaire.

● ● Jusqu aujourd hui les commissions de MJ a reJusqu aujourd hui les commissions de MJ a reççu u totalement 4400 petitions et greifs individuelement ou totalement 4400 petitions et greifs individuelement ou par groupe.La majoritpar groupe.La majoritéé des greifs sont effac des greifs sont effacéés aprs aprèès la s la coopcoopéération et la coordination entre les commissions ration et la coordination entre les commissions et les det les déépartements appropripartements appropriéés de gouvernement.s de gouvernement.

FinFinMerci beaucoup de votre Merci beaucoup de votre

attentionattention

1515