09 révision des prix.doc

DIRECTION GENERALE DU LOT CENTREGROUPEMENT CITIC-CRCC PROJET AUTOROUTE EST OUEST D’ALGERIE

Coopérative El Mahdia, Bâtiment G, les Vergers, Bir MouradAlger

Tél：+213 2156 58 28 Fax : +213 2156 57 11E-mail : [email protected]

TITRE : Révision des prix CODE : PT 09

AUTOROUTE EST-OUESTREALISATION DU LOT CENTRE

Bordj Bou Arreridj - Chlef (169 Km)

PROCEDURE DE TRAVAIL

TITRE : Révision des prix

CODE : PT 09 RÉVISION : 00

R É V I S I O N S

REV. PRÉPARATION VÉRIFICATION APPROBATION DESCRIPTION

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T A B L E D E S M A T I E R E S

1. DOCUMENTATION............................................................................................................................................................

1.1. DOCUMENTATION DE RÉFÉRENCE...........................................................................................................................

1.2. DOCUMENTATION D’EXECUTION..............................................................................................................................

2. PROCÉDURE......................................................................................................................................................................

2.1. ORGANIGRAME..............................................................................................................................................................

2.2. Matrice de Description du Processus...............................................................................................................................

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1. DOCUMENTATION

1.1. DOCUMENTATION DE RÉFÉRENCE

Plan d’assurance Qualité.

Norme ISO 9001.

Cahier de Charges (CCAP)

Cahier de Charges (CCTP LIVRET A, B, C, D)

Réglementation et législation en vigueur.

2. PROCÉDURE

2.1. DISCRIPTION DE L’EXECUTION.

Suite à l’article A53 les prix du présent marché sont réputés établis sur la base des

conditions économiques en vigueur au mois de calendrier qui précède la date limite de remise des

offres.

Les prix sont révisables suivant la formule de révision mentionnée à l'article A52 du CCAP.

Les prix du bordereau sont établis sur la base des cours des salaires, des matières et des charges

sociales en vigueur au mois de la remise des offres et sont valables jusqu'au dernier mois de

validité des offres.

Conformément aux articles 53 et 54 du décret présidentiel no02-250 du 24 juillet 2002,

modifié et complété, portant réglementation des marchés publics, l'actualisation des prix ne peut

avoir lieu que dans le cas où la date de notification de commencer les travaux est postérieure à la

date limite de validité des offres. La formule de révision des prix est utilisée pour l'actualisation

sans part fixe, ni marge de neutralisation. Les indices de références (Io) sont ceux du mois de fin

de validité des offres.

Conformément aux articles 55,56,57,58 et 59 du décret présidentiel no02-250 du 24 juillet

2002, modifié et complété, portant réglementation des marchés publics, le montant révisé final des

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travaux exécutés s'obtient par application des clauses de révision des prix une fois tout les trois (3)

mois.

Les indices de base (Io) à prendre en considération sont :

- Ceux du mois de notification de commencer les travaux, lorsque l’ordre de service est donné

postérieurement à la date de fin de validité des offres ;

- Ceux du mois de la fin de validité de l’offre, lorsque l’ordre de service est donné avant l’expiration

de la période de validité de l’offre.

La révision des prix s’applique à la différence entre le montant de l’acompte et la fraction de ou des

avance(s) à déduire.

Le montant de la révision est calculé chaque mois par application du coefficient de la révision

correspondant au décompte provisoire mensuel. Le paiement de la révision est effectué tous les six

mois après déduction éventuelle des révisions appliquées en cours de semestre.

2.2. Définition des formules de variations de prix

A.1 Partie en Dinars

Les variations dans le cours des matières premières, des salaires et des charges sociales

seront prises en compte par l'application aux prix du bordereau, sous réserve de l'application de

l'article 66 des coefficients multiplicateurs donnés par les formules suivantes :

POUR OUVRAGES D’ART :

V = 0,15 + 0,85 ( a H + b CIF + c Gr + e Sa + f At + g Adp + h Bms Cimo Gro Sao Ato Adpo Bmso+ i Sac + j Cmb + k Chb + l Cail + m Got) Saco Cmbo Chbo Cailo Goto

Got : Indice du gaz oïl,Adp : indice de l’acier dur précontraintBms : indice du Madrier sapin blancCim : Indice du ciment,Gr : indice du gravierSa : indice du sableAt : Indice de l'acier rond pour béton armé

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Sac : indice de sapin de sciage qualité de coffrageCmb: indice de la charpente métalliqueChb : indice de la chape souple bituméeCail : Indice du caillou

POUR ROUTE :

V = 0,15 + 0,85 ( a H + b Cim + c Gr + d Tua + e Bor + f Bil + g Gls Cimo Gro Tuao Boro Bilo Glso+ h Em + i At + j Tou + k Pm + l Tpr + m Got ) Emo Ato Tuoo Pmo Tpro Goto

Got : Indice du gaz oïl,Bil : Indice du Bitume pour revêtement,Bor : indice des bordures de trottoir Cim : Indice du ciment,Gr : indice du gravierGls : indice Glissière de sécuritéEm : indice EmultionAt : Acier tor pour B.ATua : Tuyaux arméTou : Indice du tout venantPm : indice profilés marchandsTpr : indice transport par route

H : Représente la variation des salaires en Algérie donnée, suivant le cas à considérer pour cette

variation, par l'une des définitions ci-dessous :

- Cas d’une hausse de salaire inférieure ou égale à :

0,05 So

H = So+Sk

So(1+Ko)

- Cas d’une hausse de salaire supérieur à 0,05 So

H = S (1+K)-0,05 So

So(1+Ko)

- Cas d’une baisse de salaire

H = S (1+K)

So(1+Ko)

Les coefficients a, b, c, d, etc. sont à préciser lors de la remise du sous détail des prix par

l'entrepreneur.

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S : Indice des salaires algérien,

K : Coefficient des charges sociales algérien,

t : est le taux :

soit de la taxe unique globale à la production et de toute autre taxe sur les chiffres d'affaires,

soit de la taxe unique globale sur les prestations de service applicable au soumissionnaire dans le

cas considéré, et de toute autre taxe sur le chiffre d'affaire.

L'entrepreneur aura l'obligation de justifier en temps opportun à laquelle des deux taxes il est

assujetti ou, et de toute autre taxe sur le chiffre d'affaire.

S, K, Got, Cim, At, Tpr, Gr etc….., : sont les indices du mois durant lequel les travaux sont

exécutés.

So, Ko, Goto, Cimo, Ato, Tpro, Gro etc...... sont les indices du :

- Du mois de notification de commencer les travaux, lorsque l’ordre de service est donné

postérieurement à la date de fin de validité des offres ;

- Du mois de la fin de validité de l’offre, lorsque l’ordre de service est donné avant l’expiration de la

période de validité de l’offre.

Les indices sont ceux publiés au journal Officiel de la République Algérienne.

A.2. Partie en Devises

S’agissant essentiellement des prix des approvisionnements d’importation régits par les dispositions

des articles A42, A61 du présent CCAP, la partie devise sera ferme et non révisable.

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