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Guide des formations règlementaires en hygiène et sécurité
Version V 09-2011
Fonctionnement du guide
Le guide formation s’articule autour de 9 domaines présentés dans le menu ci-dessous : Pour chacun d’entre eux, une « fiche domaine » présente les formations hygiène-sécurité obligatoires et conseillées.
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6. Sécurité incendie
5. Risques électriques
3. Conduite / utilisation d’engins petits équipements
8. Travail en hauteur2. Secourisme
1. Ergonomie , prévention et environnement de travail
4. Utilisation de produits 7. Restauration
9. Vérifications périodiques
Fonctionnement du guide
Menu
Secourisme
Formation obligatoire
Formation fortement conseillée
Formation conseillée
Obligation règlementaire dans le domaine
Agents concernés
Non déterminé règlementairement
Conseil CAPI
ND
LÉGENDE
Menu
3
Fiche formation : Chaque formation est ensuite détaillée dans une « fiche formation
Pour naviguer dans le livret, utilisez les boutons de navigation ex :
Fiche domaine : Elle offre un aperçu de l’ensemble des formations du domaine en les classant selon la légende ci-dessous, par priorités
2 types de fiches :
6. Sécurité incendie
5. Risques électriques
3. Conduite / utilisation d’engins petits équipements
8. Travail en hauteur2. Secourisme
1. Ergonomie , prévention et environnement de travail
4. Utilisation de produits 7. Restauration
9. Vérifications périodiques
4
Guide des formations règlementaires en hygiène et sécurité
Livret formation hygiène et sécurité (V 09-2011)
Fiche domaine
Ergonomie , prévention et environnement de travail
5
FICHE DOMAINE : Ergonomie , prévention et environnement de travail
Contact avec des animaux dangereux : (ex : Policiers municipaux)
Risques psychosociaux (Stress / conflit / harcèlement moral) : observation de dysfonctionnements / volonté
politique
Risque biologique : Agent intervenant stations épurations / égouts…
Risque routier / conduite de véhicule : observation de dysfonctionnements / volonté politique
Facteurs de risque TMS ( troubles musculosquelettiques): observation de dysfonctionnements / volonté politique
Accueil sécurité : Nouvel agent / changement poste
Utilisation des EPI (équipements de protection individuelle) : agent portant des EPI
Signalisation de chantiers : agent intervenant / organisant la sécurité des chantiers
Manutention manuelle TMS (troubles musculosquelettiques) : agent effectuant des
manutentions répétitives ou/et ports de charges lourdes
Bruit : agent exposé à + de 80 dB(A)
Soudage à l’arc : agent soudant à l’arc
Amiante : agent susceptible d’être exposé à l’amiante
AgentChef de
service
ACMO / / CHS-CTP
Formation CHS : membre CHS
Formation ACMO : Agent ACMO
Organisation et management de la sécurité
Animation de l’accueil sécurité : Nouvel arrivant
Menu
6
Fiche formation
Ergonomie , prévention et environnement de travail
7
• Utilisation des EPI Article R4323-104 à R4323-106 du code du travail
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Fréquence : tous 2-3 ans (et aussi souvent que nécessaire en fonction des risques ou des situations)
Durée : 0.5 j
Public :
Tout agent exposé à des risques susceptibles de porter atteinte à son intégrité physique.
Particularités de la formation :
Formation possible en interne
Fiche formation
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Durée : ND ( 1 j)
Effectif : ND ( 10 max.) Menu
Ergonomie
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• Signalisation de chantiers Art. L4121-1 du code du travail
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Fréquence : tous les 2-3 ans
Durée : 0.5 j
Public :
Tout agent réalisant des interventions sur chaussées ou à proximité (chantiers fixes ou mobiles), ayant à mettre en œuvre la signalisation temporaire.
Particularités de la formation :
Prévoir un lieu et le matériel adaptés pour la mise en situation réelle EPI adaptés
Fiche formation
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Durée : ND ( 1 à 2j)
Effectif : ND ( 10 max.)
Ergonomie
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• Manutention manuelle, TMS Art. R4541-8 du Code du Travail
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Fréquence : tous les 2-3 ans
Durée : 0.5 j
Public :
Tout agent réalisant des manutentions répétitives, ou ayant des postures de travail fatigantes.
Particularités de la formation :
Utiliser le matériel de la collectivité pour la pratique
Fiche formation
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Durée : ND ( 1 j)
Effectif : ND ( 10 max.)
Ergonomie
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• Bruit Art. R 4436-1 du Code du Travail
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Fréquence : tous les 5 ans
Durée : 0.5 j
Public :
Tout agent exposé au bruit dans son activité de travail (niveau d’exposition sonore > 80 dB(A) ou niveau maximum instantané de 135 dB(C))
Cette formation n’est pas obligatoire si le niveau d’exposition est inférieur aux seuils ci-dessus
Particularités de la formation :
Prévoir un lieu et le matériel adaptés pour la mise en situation réelle
Fiche formation
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Durée : ND ( 1 j)
Effectif : ND ( 10 max.)
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• AmianteDurée :
Arrêté du 22/12/2009Effectif : Voir arrêté
Pré requis : Voir arrêté du 22/12/2009 RecyclageFréquence Durée : Voir arrêté du 22/12/2009
Public :
Agent effectuant des travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l’amiante ou des travaux susceptibles de libérer des fibres d’amiante
Particularités de la formation :
L’arrêté du 22/12/2009 prévoit que la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante, pour réaliser des activités de retrait et de confinement de l’amiante (activités dite de la sous-section 3), doit être assurée par des organismes de formation certifiésSont prévues des formations spécifiques selon 3 catégories de travailleurs : encadrement technique, encadrement de chantier, opérateur
Fiche formation
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Ergonomie
Voir tableau selon activité
Voir tableau selon activité
Menu
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(*) Pour le personnel d'encadrement technique déjà formé avant l'entrée en vigueur du présent arrêté, se reporter en outre aux dispositions particulières visées au troisième alinéa du point 2 de l'article 7 de l’arrêté.
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DURÉES ET DÉLAIS DE FORMATION EN FONCTION DE LA QUALIFICATION DES TRAVAILLEURS
(Arrêté du 22 décembre 2009 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante)
TYPE D’ACTIVITE EXERCEE
DURÉE MINIMALEDE FORMATION PREALABLE
DURÉE MINIMALEDU PREMIER RECYCLAGE
(à réaliser six moisaprès la formation préalable)
DURÉE MINIMALEDU RECYCLAGE
(à réaliser au plus tarddeux ans après la formation
de recyclage précédente)
Personnel d'encadrement
technique
R. 4412-114 10 jours 2 jours (*) 2 jours (*)
R. 4412-139 5 jours 1 jour (*) 1 jour (*)
Personnel d'encadrement de
chantier
R. 4412-114 10 jours 2 jours 2 jours
R. 4412-139 5 jours 1 jour 1 jour
Personnel opérateur de chantier
R. 4412-114 5 jours 2 jours 2 jours
R. 4412-139 2 jours 1 jour 1 jour
• Amiante
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Ergonomie
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• Accueil sécurité Art. R 4141-1 à R 4141-10 du Code du travail.
Pré requis : aucun Recyclage : aucun. Sauf si changements et évolutions du poste de travail et des techniques
Fréquence : Aussi souvent que nécessaireDurée : /
Public :
Tout nouvel agent (nouvellement recruté ou muté sur un nouveau poste en interne.)Travailleurs temporaires : saisonniers, CDD, stagiaires…Formation renouvelée en cas d’accident de service ou de maladie professionnelle grave ou à caractère répété sur un même poste de travail.
Particularités de la formation :
Cette formation est réalisée en interne par le responsable hiérarchique de l’agent, éventuellement en lien avec l ’ACMO.
Fiche formation
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Durée : ND ( 1 à 4 h)
Effectif : ND ( 4 max.)
Ergonomie
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• Organisation et management de la sécurité
Art. L 4121-1 du code du travail
Pré requis : aucun Recyclage : ND Fréquence : Tous les 5 ans Durée : 0,5 jour
Public :
Chef de service, directeur, encadrement
Particularités de la formation :
Cette formation doit être adaptée aux spécificités de la structure.
Fiche formation
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Durée : ND ( 1j)
Effectif : ND ( 10 max.)
Ergonomie
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• Animation accueil sécurité Art. R4141-1 à R 4141-10 du code du travail
Pré requis : aucun Recyclage : NDFréquence : /Durée : /
Public :
Tout agent chargé d’assurer l’accueil des nouveaux agents (chefs de service, etc.)
Particularités de la formation :
Fiche formation
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Durée : ND ( 0,5j)
Effectif : ND ( 10 max.)
Ergonomie
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• Formation ACMO Article 4.2 du décret n°85-603 du 10 juin 1985
Pré requis : aucun Recyclage : obligatoire
Fréquence : annuelle
Durée : 2 jours au cours de l’année suivant la formation initiale1 jour les années suivantes
Public :
Agent nommé ACMO
Particularités de la formation :
Les collectivités affiliées à un centre de gestion peuvent faire dispenser la formation par le CDGLes collectivités non affiliées devront faire dispenser la formation par un organisme de formation
Fiche formation
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Durée : 3 jours
Effectif : ND ( 10-12)
Ergonomie
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• Formation CHS Article 8 du décret n°85-603 du 10 juin 1985
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Fréquence : une ou plusieurs journées peuvent être organisées sur des thématiques particulières (en fonction des besoins des membres du CHS) au cours du mandat.
Durée : 1 à 2 jours
Public :
Membres élus du personnel au CHS
Particularités de la formation :
Fiche formation
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Durée : 5 jours
Effectif : ND ( 8-10)
Ergonomie
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• Soudage à l’arc Art. L4121-1 du code du travail
Pré requis :
Posséder une première maîtrise professionnelle du soudage à l'arc
Recyclage : ND
Fréquence : tous les 5 ans
Durée : 1j
Public :
Tout agent pouvant être amené à souder à l’arc
Particularités de la formation :
Attention : la formation est une reconnaissance du travail en sécurité et non une évaluation des compétences professionnelles Prévoir un lieu et le matériel adapté pour la mise en situation réelle EPI adaptés
Fiche formation
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Durée : ND ( 3-5 j)
Effectif : ND ( 10 max.)
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• Formation facteurs de risque TMS : Gestes et postures / PRAP
Art. R 4541-8 du Code du travail
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Fréquence : tous les 5 ans
Durée : 0.5 jour
Public :
Agent soumis à des gestes répétitifs, susceptibles d’entraîner des troubles musculosquelettiques
Particularités de la formation :
Différents libellés peuvent être rencontrés : « PRAP » ( prévention des risques liés à l’activité physique), «gestes et postures ». La formation PRAP doit être dispensée par un moniteur PRAP. Utiliser le matériel de la collectivité
Fiche formation
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Durée : ND ( 1j)
Effectif : ND ( 10 max.)
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• Formation risque routierDurée : 0.5 jour
Art. L4121-1 du code du travailEffectif : 3 à 5
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Fréquence : tous les 5 ans
Durée : 0.5 jour
Public :
Agent se déplaçant régulièrement dans le cadre de ses missions
Particularités de la formation :
Utilisation des véhicules de service pour une meilleure efficacitéPossibilité d’intégrer à cette formation des mises en situation de conduite « en conditions difficiles ».
Fiche formation
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• Formation risque biologique Art R 4425-6 à R 4425-7 du Code du Travail
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Fréquence : tous les 2 à 3 ans (et en fonction des risques et des modifications significatives des procédés de travail)
Durée : 0.5 jour
Public :
Agent soumis aux risques biologiques (stations d’épuration, égouts,…)
Particularités de la formation :
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Durée : ND ( 0.5 j)
Effectif : ND ( 10 max.)
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• Formation risques psychosociaux : stress / conflit / harcèlement moral
Durée : 1 à 3 jours
Art. L 4121-1 du Code du TravailEffectif : 10
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Fréquence : 5 ans
Durée : 0.5 à 1 jour
Public :
Agent soumis à des conditions de travail particulières (accueil du public, contraintes de travail importantes, gestion de situations de tension ou de conflits…)
Particularités de la formation :
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• Formation contact avec les animaux dangereux
Durée : 1 jour
Art L4121-1 du Code du TravailEffectif : 10
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Fréquence : 2 à 3 ans
Durée : 0.5 à 1 jour
Public :
Agent pouvant être confronté à des animaux dangereux (Police Municipale…)
Particularités de la formation :
Prévoir un lieu et le matériel adaptés pour la mise en situation réelle
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Fiche domaine
Secourisme
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FICHE DOMAINE : Secourisme
Formation défibrillateur *
Obligation réglementaire dans le domaine :
« Dans chaque service où sont exécutés des travaux dangereux, un ou plusieurs agents
doivent avoir reçu l’instruction nécessaire pour donner les premiers secours » (article 13 du
décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié)
SST :
Sauveteur secouriste du travail
Avantages :
Complet, adapté au milieu de travail / aux risques de l’activité
Recyclage obligatoire
Inconvénients :
Coût du recyclage obligatoire
+ coûteux que le PSC1
Avantages :
Pas de coût de recyclage obligatoire
Plus simple
Inconvénients :
Pas de recyclage obligatoire
Pas de mise à jour car pas d’obligation de recyclage
PSC1 :
Prévention et secours civiques de niveau 1
Voici deux exemples de formations qui peuvent être dispensées pour répondre à cette obligation :
Des défibrillateurs sont installés dans ma
commune
Intervention auprès de groupe pour une activité sportive
particulière (ETAPS, MNS…)
Formation PSE 1
Premiers secours en équipe de niveau 1
* Un module de formation à l’utilisation du défibrillateur est inclus dans les formations SST ou PSC1
Attention, ces formations ne relèvent pas des
missions d’ACMO puisqu’elles ne
concernent pas la sécurité des agents mais celle du
public.
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Fiche formation
Secourisme
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• SST (Sauveteur Secouriste du Travail)Durée : 2j (12 heures)
article 13 du décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié Effectif : 4 à 10 agents
max.
Pré requis : aucun Recyclage : Obligatoire
Fréquence : 1er recyclage obligatoire un an au plus après la date de la formation initiale puis recyclage soit tous les ans d’une durée de 4h soit tous les 2 ans d’une durée 6 h
Durée : 4 h tous les ans ou 6h tous les 2 ans
Public :
Le sauveteur secouriste du travail est un membre du personnel volontaire ou désigné pour porter secours en cas d’accident.
Il n’y a pas d’obligation de proportion d’agents formés SST dans la collectivité.
Nous conseillons cependant de respecter les règles suivantes : • Au moins un agent formé par bâtiment / structure• Environ un agent formé SST pour 20 agents • Effectif d’agent s à former à adapter selon les risques présents
Particularités de la formation :
Un certificat SST sera délivré au candidat ayant participé à la formation et satisfait à l’évaluation continue. Attention les recyclages doivent être effectués pour que le certificat reste valable.Le titulaire du certificat SST, à jour dans son obligation de formation continue est réputé détenir le PCS1.
Fiche formation
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Secourisme
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• PSC 1 (Prévention et secours civiques de niveau 1)
Durée : 1.5j (10h)
Effectif : 10 max.
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Afin que les agents maintiennent leurs connaissances et savoirs faire, nous conseillons de faire dispenser la formation tous les 2-3 ans.
Public :
L’agent formé PSC 1 est un membre du personnel volontaire ou désigné pour porter secours en cas d’accident.
Particularités de la formation :
Un certificat PSC1 sera délivré au candidat ayant participé à la formation et satisfait à l’évaluation continue. -La formation Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) remplace depuis le 1er août 2007, l'Attestation de Formation aux Premiers Secours (AFPS).
Fiche formation
Secou
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article 13 du décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié
Secourisme
Menu
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• DéfibrillateurDurée : ND ( 2 à 3 h)
article 13 du décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié /arrêté du
06 novembre 2009 Effectif : ND ( 6 6 à 12)
Fiche formation
Secou
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Pré requis : Aucun
Recyclage : ND
Afin que les agents maintiennent leurs connaissances et savoir-faire, nous conseillons d’organiser la formation tous les 2-3 ans
Public :
Tout agent susceptible d’utiliser un défibrillateur. Formation à dispenser au plus large public possible présent dans l’établissement.
Particularités de la formation :
Les formations SST et PSC1 intègrent la formation « défibrillateur »
Secourisme
Menu
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Fiche domaine
Conduite / utilisation d’engins petits équipements
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FICHE DOMAINE : Conduite / utilisation d’engins et équipements de travail (1/6)
Chariots automoteurs à conducteur porté (R 389)
:
Type 1, 2, 3, 4, 5 ou 6.
Obligation réglementaire dans le domaine (art. R4323-55 du Code du Travail) : délivrer une autorisation de conduite pour chaque engin que l’agent utilise (signée par l’agent , l’autorité territoriale et le médecin de prévention).
Pour ce faire, 3 conditions doivent être remplies :
• Aptitude médicale vérifiée • Formation dispensée avec un contrôle des connaissances et savoir-faire
• Connaissance des lieux d’utilisation et des instructions à respecter
Plates-formes élévatrices mobiles de personnes
(PEMP) (R 386) :
Type 1A, 1B, 2A, 2B, 3A ou 3B
Grues auxiliaires de chargements (R 390)
Pour certains types d’engins est associée une recommandation CNAM. Il faut identifier à quelle recommandation CNAM correspond l’engin pour pouvoir y associer ensuite la bonne formation. Pour ce faire, merci de vous reporter aux fiches recommandations.
Formation de type CACES :
Certificat d’aptitude à la conduite en sécurité
Avantages :
Reconnaissance CNAM. Contenu certifié (cahier des charges CNAM)Valide 2 conditions ( formation + évaluation)
Inconvénients :
Recyclage obligatoire
+ coûteux que la formation à la conduite en sécurité
Formation à la conduite en sécurité
Avantages :
Coût
Inconvénients :
L’évaluation n’est pas toujours incluseLe contenu n’est pas certifié CNAM (cahier des charges propre à chaque entreprise de formation)
Quelque soit le choix de formation, le Maire a l’obligation de délivrer une
autorisation de conduite en ayant respecté les 3 conditions : à renouveler lorsque les 3 conditions ne sont plus réunies
Engins de chantiers (R 372) :
Type 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10
Formation à la conduite en sécurité
Cliquer sur la bulle pour vérifier que vous avez bien identifié la recommandation CNAM dont l’engin dépend
Autres engins et équipements de travail
Menu
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FICHE DOMAINE : Conduite / utilisation d’engins et équipements de travail (2/6)
Engins de chantiers (R 372) :
Type de CACES
Description de l’engin Illustration
Catégorie 1 Tracteurs et petits engins de
chantiers mobiles
Tracteur agricole < 50CV, Mini pelle < ou égal 6T,
mini chargeuse < ou égale à 4.5T, moto basculeur <
ou égale 4.5T, compacteur < 50CV et < 2.5T, machine à peindre les lignes de chaussée …
Catégorie 2
Engins d’extraction / et ou de
chargement à déplacement
séquentiel (ne travail pas en mouvement)
Grosse pelle (plus de 12T), engins de
fondations spéciales, de forage, de travaux
souterrains
Catégorie 3Engins d’extraction
à déplacement alternatif (travail en mouvement)
Bouteurs, tracteurs à chenilles, pipe layer
Catégorie 4Engins de
chargement à déplacement
alternatif
Chargeuses, chargeuses pelleteuses
Catégorie 5 Engins de finition à déplacement lent
Finisseurs, machines à coffrage glissant,
répandeurs de chaux, gravillonneurs
automoteur, pulvi-mixeur, fraiseurs
Type de CACES Description de l’engin Illustration
Catégorie 6Engins de réglage à
déplacement alternatif
Niveleuses…
Catégorie 7 Engins de compactage à déplacement
alternatif
Compacteurs
Catégorie 8Engins de transport
ou d’extraction transport
Tombereaux, décapeuses, tracteurs
agricoles > 50 CV
Catégorie 9Engins de
manutentionChariots élévateurs de
chantier ou tout terrain - chariot à mât télescopique
Catégorie 10Déplacement, chargement, déchargement,
transfert d’engins sans activité de production (port engins), maintenance, démonstration ou
essai
Engins
Menu
33
PEMP (plateformes élévatrices mobiles de personnes) (R 386) :
Type de CACES Groupe AElévation verticale
Groupe BElévation multidirectionnelle
Catégorie 1 Stabilisateurs – Le déplacement du porteur n’est possible qu’avec la
plateforme de travail en position de transport (position repliée).
Catégorie 2 La translation de la plateforme de travail en position haute ne peut être commandée que par un organe situé
sur le châssis
Catégorie 3Le déplacement de la plateforme de travail en position haute peut être commandée par un organe situé sur la plateforme de travail. Le porteur se déplace avec la plateforme en hauteur.
FICHE DOMAINE : Conduite / utilisation d’engins et équipements de travail (3/6)
Engins
Menu
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Chariots automoteurs (R 389) :
Type de CACES Description de l’engin Illustration
Catégorie 1Transpalettes à conducteur porté, préparateur de
commandes au sol (levée = à 1 m).
Catégorie 2 Chariots tracteurs et à plateau porteur de capacité = à
6000 kg.
Catégorie 3
Chariots élévateurs en porte-à-faux de capacité = à 6000 kg.
Catégorie 4
Chariots élévateurs en porte-à-faux de capacité = à 6000 kg.
Catégorie 5
Chariots élévateurs à mât rétractable
Catégorie 6 Conduite de chariots hors production, déplacement,
transfert de chariots sans activité de production, (porte-engins), maintenance, démonstration ou essais.
FICHE DOMAINE : Conduite / utilisation d’engins et équipements de travail (4/6)
Engins
Menu
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Grues de chargements (R 390) :
Avec télécommande Sans télécommande
Potence Derrière cabine
Derrière porteur Montage roulant
En position intermédiaire
FICHE DOMAINE : Conduite / utilisation d’engins et équipements de travail (5/6)
Engins
Menu
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Autres engins (équipements de travail mobiles automoteurs) : pas de recommandation CRAM
FICHE DOMAINE : Conduite / utilisation d’engins et équipements de travail (6/6)
Conducteurs portés – Gros matériel
Engins Durée Recyclage Durée recyclage
Tondeuses autoportées
La formation
est réalisée par un
organisme extérieur
1 j
Tous les 5 ans 0.5j
Balayeuses
Camions de collecte des ordures ménagères
Engins de déneigement hors tracteurs agricoles
Rappels concernant les permis :
Pour conduire les véhicules nécessitant un permis de conduire. Il faut par ailleurs s’assurer que les agents détiennent le permis adapté
Permis B Voiture Véhicule 8 places assises outre le siège du conducteur et dont le poids total en charge < 3.5T y compris avec une remorque ne dépassant pas 750 kg
Permis E(B) Voiture avec remorque Voiture avec remorque chargée > 750 kg : - Si le poids total en charge de la remorque > poids à vide du véhicule ou,- Si le poids total (voiture + remorque > 3,5T
Permis A Moto Moto de +125 cm3
Permis C Poids lourd Poids total en charge > 3.5 T - remorque chargée <750 kg
Permis E(C) Poids lourd avec remorque Poids total en charge > 3,5T - Remorque chargée > 750 kg
Engins
Machines - Outils
Engin Durée Recyclage Durée recyclage
Outillage à main
La formation peut être
réalisée en interne
1h à 0.5 j
Aussi souvent que nécessaire
1h à 0.5 j
Perceuse colonne
Touret Poste à soudurePlieuse
Menu
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Fiche formation
Conduite / utilisation d’engins petits équipements
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• CACES (certificat d’aptitude à la conduite en sécurité)
Durée :
art. R4323-55 du Code du TravailEffectif : 9-10
Pré requis :
Aptitude médicale
Recyclage : Obligatoire
Fréquence :Durée :
Public :
Tout agent conduisant / utilisant les engins nécessitant un CACES
Particularités de la formation :
Si un agent doit passer plusieurs CACES, les parties théoriques et pratiques peuvent être regroupées ( à voir avec l’organisme de formation). Un test par type de CACES sera par contre nécessaire (une journée de test à chaque fois).
La durée du stage dépend de l’expérience des candidats. La journée de test ne peut pas être réduite. EPI adaptés Prévoir le lieu et le matériel (engin) adapté pour la pratique
Il est conseillé de faire dispenser les formations sur les engins de la collectivité
Fiche formation
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gin
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Voir tableau selon CACES
Voir tableau selon CACES
Engins
Menu
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Engins de chantiers R 372
Type de CACES
Durée * Validité Recyclage
Cat. 1 à 10 3 à 4 jours 10 ans 2 jours
• CACES (durée)Durée : voir type de CACES
art. R4323-55 du Code du TravailEffectif : 9 max pour test
Fiche formation
PEMP (Plateformes élévatrices mobiles de personnes) R 386
Type de CACES
Durée * Validité Recyclage
Cat. 1 à 6 2 à 3 jours
5 ans 2 jours
Grues auxiliaires de chargement R 390
Type de CACES
Durée * Validité Recyclage
Cat. 1 à 5 2 à 3 jours 5 ans 2 jours
Chariots automoteurs à conducteur portéR 389
Type de CACES
Durée * Validité Recyclage
Cat. 12 à 3 jours
5 ans 2 jours
Cat. 2
Cat. 3
3 à 4 joursCat. 4
Cat. 5
Cat. 6 2 à 3 jours
* : Dans cette durée, une journée est consacrée au passage du test CACES. Dans la durée restante (qui dépend du niveau des participants) sont comprises la partie théorique et la partie pratique.
Engins
Menu
40
• Formation à la conduite en sécuritéDurée :
art. R4323-55 du Code du Travail
Pré requis : Aptitude médicale Recyclage : Obligatoire
Fréquence :Durée :
Public :
Tout agent conduisant / utilisant les engins couverts par la recommandationLa formation est déconseillée pour l’utilisation d’engins sur la voie publique et sur les chantiers pluridisciplinaires; Elle est conseillée pour l’utilisation ponctuelle mono tâche d’engins et sur des chantiers clos;
Particularités de la formation :
Si un agent doit passer plusieurs formations à la conduite en sécurité, les parties théoriques et pratiques peuvent être regroupées ( à voir avec l’organisme de formation).
La durée du stage dépend du niveau des candidats Choisir une formation intégrant un contrôle des connaissances pour évaluer les apports théoriques et pratiques . Attention ce test n’est pas le test CACES A titre indicatif la durée de la formation doit être équivalente à celle d’un CACES EPI adaptés
Fiche formation
En
gin
s e
t p
eti
ts é
qu
ipem
en
ts
Voir tableau selon engin
Voir tableau selon CACES
Engins
Effectif : 9-10 Menu
41
• Formation à l’utilisation des autres engins
Durée :
art. R4323-55 du Code du Travail
Pré requis : Recyclage : Obligatoire
Fréquence :Durée :
Public :
Tout agent conduisant / utilisant l’engin identifié
Particularités de la formation :
EPI adaptésFormation possible en interne
Fiche formation
En
gin
s e
t p
eti
ts é
qu
ipem
en
ts
Voir tableau selon engin
Voir tableau selon engin
Engins
MenuEffectif : 10
42
Fiche formation
Utilisation de produits
43
FICHE DOMAINE : Utilisation de produits
Agent d’entretien / restauration
Agent espaces verts
Agent travaux / voirie
Produits d’entretien Produits phytosanitaires Produits chimiques / dangereux
Obligation réglementaire dans le domaine :
L’employeur veille à ce que les travailleurs reçoivent une formation et des informations sur les précautions à prendre pour assurer leur protection et celle des autres travailleurs présents sur le lieu de
travail. Sont notamment portées à leur connaissance les consignes relatives aux mesures d’hygiène à respecter et à l’utilisation des EPI.
(Extrait de l’article R4412-38 du Code du Travail)
Menu
44
Fiche formation
Utilisation de produits
45
• Produits d’entretien Art. R4412-38 du Code du travail
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Fréquence : Tous les 2-3 ans Durée : 0.5 à 1 j
Public :
Agent d’entretien, ATSEM effectuant de l’entretien, responsable de service chargé de la gestion et de l’approvisionnement des produits
Particularités de la formation :
La durée de la formation dépend des conditions d’utilisation (fréquences, produits utilisés, techniques mises en œuvre…)La formation sur le terrain est vivement conseillée, avec les produits utilisés par la collectivité.
Fiche formation
Pro
du
its
Durée : ND ( 2 à 3 j)
Effectif : ND ( 10 max.)
Produits
Menu
46
• Produits phytosanitaires Art. R4412-38 du Code du travail
Décret n° 87-361 du 27 mai 1987
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Fréquence : Tous les 2-3 ans Durée : 0.5 j
Public :
Tout agent concerné par l’utilisation des produits phytosanitaires sur leur poste de travail, applicateur de produits et responsable de service.
Particularités de la formation :
La durée et le contenu de la formation dépendent des conditions d’utilisation (fréquences, produits utilisés, techniques mises en œuvre) La formation sur le terrain est vivement conseillée, avec les produits utilisés par la collectivité.
Eventuellement : formation pour la délivrance du certificat d’applicateur de produits phytosanitaires (non obligatoire dans les collectivités) pour les agents qui possèdent un titre, un diplôme ou une expérience significative dans ce domaine (possibilité de VAE) : durée 70 heures, valable 5 ans.
Fiche formation
Pro
du
its
Durée : ND ( 1j)
Effectif : ND ( 8-10)
Produits
Menu
47
• Produits dangereux Art. R4412-38 et R4412-87 du code du travail
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Fréquence : Tous les 2-3 ans ou lors d’un changement de poste ou de technique
Durée : 0.5 j
Public :
Toute personne au contact des produits chimiques (par leur manipulation, lors de leur stockage...). - Toute personne ayant la responsabilité des produits dangereux (techniciens ou responsables hygiène/sécurité). Agent manipulant des produits cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR)
Particularités de la formation :
La durée de la formation dépend des conditions d’utilisation (fréquences, produits utilisés, techniques mises en œuvre…)La formation sur le terrain est vivement conseillée, avec les produits utilisés par la collectivité.
Fiche formation
Pro
du
its
Durée : ND ( 0.5 à 2j)
Effectif : ND ( 10 max.)
Produits
Menu
48
Fiche domaine
Risques électriques
49
FICHE DOMAINE : Risques électriques
Quelque soit le choix de formation, le Maire a l’obligation de délivrer une habilitation en ayant respecté les 3 conditions :
• Aptitude médicale vérifiée • Formation dispensée avec un contrôle des connaissances et savoir-faire• Connaissance des installations de la collectivité
à renouveler lorsque les 3 conditions ne sont plus réunies
Menu
Activité Exemple d’activités : Niveau d’habilitation Formation initiale Recyclage tous les 3 ans
Travaux non électriques en environnement électrique sans aucune opération électrique .
Maçonnerie, plomberie, serrurerie, élagage, peinture, surveillance des locaux ou chantier, accès aux locaux électrique (ménage).
Exécutant : 1 jourChef de chantier : 1.5 jours
Exécutant et chef de chantier : 1 jour
Exploitation courante des installations basse tension
Manœuvre de disjoncteur, réarmement de protection thermique, changement de fusible, changement d’ampoule, remplacement d’interrupteur, de prise ….Raccordement d’un matériel sur un circuit en attente (volet roulant, …)
2 jours (personnel ayant des connaissances minimum en électricité)
1 jour
Travaux électriques en basse tension :
Exécutant (tirage de câbles, …)Chef de chantier
3 jours (électricien) 1 jour
Travaux électriques en haute tension
Exécutant (tirage de câbles, …)Chef de chantier H1 / H1V
H2 / H2V
3 jours (électricien) 1 jour
Intervention de maintenance et de dépannage des installations en basse tension
3 jours (électricien) 1 jour
Chargé de consignation électrique en : Basse tension
B0/H0
BE Manœuvre
BR
B1/B1VB2/B2V
BS
BC
50
Fiche formation
Risques électriques
51
• Formation à l’habilitation Electrique H0B0
Pré requis : aptitude médicale Recyclage : obligatoireFréquence : 3 ansDurée : 1 j
Public :
Agent non électricien intervenant en environnement électrique (maçonnerie, plomberie, serrurerie, peinture, élagage, accès aux locaux électrique (ménage), surveillance de locaux ou chantier.
Particularité de la formation :
Un titre d’habilitation sera délivré au candidat ayant participé à la formation et satisfait à l’évaluation continue. Attention les recyclages doivent être effectués pour que le titre reste valable.En cas de changement de collectivité, la formation est toujours valable si les mêmes types de travaux sont effectués mais un nouveau titre d’habilitation doit être délivré par l’autorité
Attention : l’habilitation électrique est une reconnaissance du travail en sécurité sur les installations de la collectivité et non une évaluation des compétences professionnelles Données sous réserve de la publication des textes définitifs (code du travail et norme UTE C 18-510)
Fiche formation
Hab
ilit
ati
on
s E
lectr
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es
Durée : 1 à 1.5 j
Effectif : 10-12
Non électricien
Article R4511-10 du code du travail – Norme UTE C 18-510
Electricité
Menu
52
• Formation à l’habilitation Electrique BE/HE - BS
Pré requis : aptitude médicale – Connaissances minimum en électricité
Recyclage : obligatoireFréquence : 3 ansDurée : 1 j
Public :
Agent connaissant les lois fondamentales de l’électricité et des techniques de remplacement et raccordement des équipements électriques. Manouvre de disjoncteur, réarmement de protection thermique, …(en basse et haute tension), changement de fusible, d’ampoule, remplacement d’interrupteur, de prise, …(en basse tension). Raccordement d’un matériel sur un circuit en attente en basse tension.
Particularité de la formation :
Un titre d’habilitation sera délivré au candidat ayant participé à la formation et satisfait à l’évaluation continue. Attention les recyclages doivent être effectués pour que le titre reste valable.En cas de changement de collectivité, la formation est toujours valable si les mêmes types de travaux sont effectués mais un nouveau titre d’habilitation doit être délivré par l’autorité
Attention : l’habilitation électrique est une reconnaissance du travail en sécurité sur les installations de la collectivité et non une évaluation des compétences professionnelles
Données sous réserve de la publication des textes définitifs (code du travail et norme UTE C 18-510)
Fiche formation
Hab
ilit
ati
on
s E
lectr
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Durée : 2 j
Effectif : 10-12
Non électricien
Article R4511-10 du code du travail – Norme UTE C 18-510
Electricité
Menu
53
• Formation à l’habilitation Electrique B1, B2, BV, BC, BR
Pré requis :
- qualification technique (diplôme dans le domaine de l’électricité) , connaissance de base en électricité ou bonne expérience pratique professionnelle dans ce domaine- aptitude médicale
Recyclage : obligatoireFréquence : 3 ansDurée : 1 j
Public :
Agent intervenant sur les installations électriques basse tension (tirer des câbles, installer des prises, des luminaires, dépannage, mesures)Agent chargé d’assurer les consignations (ensemble des opérations (en plusieurs étapes) pour mettre en sécurité une installation ou un machine avec sa mise hors tension)
Particularité de la formation :
Un titre d’habilitation sera délivré au candidat ayant participé à la formation et satisfait à l’évaluation continue. Attention les recyclages doivent être effectués pour que le titre reste valable.En cas de changement de collectivité, la formation est toujours valable mais un nouveau titre d’habilitation doit être délivré par l’autorité
Attention : l’habilitation électrique est une reconnaissance du travail en sécurité et non une évaluation des compétences professionnelles Particularité de laDonnées sous réserve de la publication des textes définitifs (code du travail et norme UTE C 18-510)
Fiche formation
Hab
ilit
ati
on
s E
lectr
iqu
es
Durée : 3 j
Effectif : 10-12
Basse tension
Article R4511-10 du code du travail – Norme UTE C 18-510
Electricité
Menu
54
Fiche domaine
Sécurité incendie
55
FICHE DOMAINE : Sécurité incendie (1/2)
Utilisation d’extincteursEvacuation (guide file
serre file)
SSIAP 1 – 2 ou 3
Service Sécurité Incendie et Assistance à Personne
Obligation réglementaire dans le domaine :
« Exercices au cours desquels les agents apprennent à se servir des moyens de premiers
secours et à exécuter les manœuvres nécessaires (art. R4227-39 du Code du Travail»)
Voici deux exemples de formations qui peuvent être dispensées : elles
peuvent aussi être regroupées en une seule
Des ERP (Etablissements Recevant du Public) sont gérés par ma commune
Les règles concernant les ERP sont très strictes : elles varient en fonction des locaux et du nombre de personnes accueillies Voir la fiche domaine Sécurité incendie – ERP
Dans certains cas, selon le type d’ERP : des formations SSIAP seront nécessaires
AgentPublic
Attention, ces formations ne relèvent pas des missions d’ACMO puisqu’elles ne concernent pas la sécurité des agents mais celle du
public.
Menu
56
FICHE ERP : Sécurité incendie (2/2)
Lorsque vous avez identifié le type et la catégorie de votre ERP, Il convient de se rapprocher des services du SDIS pour déterminer la composition du service de sécurité incendie, en fonction du type et de la catégorie de l’établissement.
Les différents types D’ERP
J Structures d’accueil pour personnes âgées et handicapées
L Salle à usage d'audition, conférences, réunions, spectacles, à usage multiple
P Salles de danse et salles de jeux
R Etablissements d'enseignement et colonies de vacances
S Bibliothèque, centre de documentation et de consultation d'archives
T Salles d'expositions ( à vocation commerciale)
U Etablissements sanitaires
V Etablissements de culte
W Administrations, bureaux
X Etablissements sportifs couverts
Y Musées
Les différentes catégories d’ERP
1ère cat. (+1500 pers.)
2ème cat. (701 à 1500 pers.)
3ème cat. (301 à 700 pers.)
4ème cat. (-300 pers. hors 5ème cat.)
5ème cat. Le seuil de l’effectif est déterminé pour chaque type d’ERP
• Établissements spéciaux (PA, CTS, SG, OA, REF, PS, GA, EF) M : Magasins, centres commerciaux.N : restaurants et débits de boissonO : hôtels et pensions de famille.
Incendie
Menu
57
Fiche formation
Sécurité incendie
58
• Utilisation d’extincteurs Article R4227-39 du Code du travail
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Afin que les agents maintiennent leurs connaissances et savoir-faire, nous conseillons de faire dispenser la formation tous les 2-3 ans et d’organiser une fois par an un exercice de simulation (en collaboration avec les pompiers)
Public :
Tout agent susceptible de devoir utiliser un extincteur.
Tous les agents peuvent être formés. A minima, nous conseillons de former un nombre d’agents adapté en fonction des risques présents dans les locaux, ou à titre indicatif, environ 1 agent pour 10, en essayant de couvrir l’amplitude horaire de l’activité de la structure.
Particularités de la formation :
Il est important que la formation soit dispensée avec le matériel que les stagiaires seront amenés à utiliser.Prévoir un lieu pour la pratique. => Cette simulation annuelle peut être regroupée avec la simulation « Evacuations ».
Fiche formation
Sécu
rité
in
cen
die
Durée : ND ( 2 à 3 h)
Effectif : ND ( 10 max.)
Incendie
Menu
59
• Evacuation
Pré requis : Aucun Recyclage : ND
Afin que les agents maintiennent leurs connaissances et savoirs faire, nous conseillons de faire dispenser la formation tous les 2-3ans et d’organiser une fois par an un exercice de simulation (en collaboration avec les pompiers)
Public :
Tout agent ayant un rôle spécifique dans l’évacuation des locaux (guide, serre-file).
Tous les agents peuvent être formés. A minima, nous conseillons de former un nombre d’agents adapté en fonction de l’effectif présent dans les locaux et de leur configuration, ou à titre indicatif, environ 1 agent pour 10, en essayant de couvrir l’amplitude horaire de l’activité de la structure.
Particularités de la formation :
La formation évacuation peut être regroupée avec la formation utilisation d’extincteursCette formation peut être organisée en interne et animée par une personne compétente (pompier volontaire, responsable hygiène et sécurité…)
=> Cette simulation annuelle peut être regroupée avec les simulations « Utilisation d’extincteurs »
Fiche formation
Sécu
rité
in
cen
die
Durée : ND ( 2 à 3 h)
Effectif : ND ( 10 max.)Article R4227-39 du Code du travail
Incendie
Menu
60
Fiche domaine
Restauration
61
FICHE DOMAINE : Restauration
Obligation légale dans le domaine :
Mettre en place HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point) : Bonnes pratiques d’hygiène alimentaire
Agent d’animation cantine
Agent d’entretien de restauration
Responsable des services de cantine –
personnel de cuisine
Agent de portage de repas
Approfondissement HACCP
Module 1 : Stockage et utilisation des aliments
Module 2 : Hygiène et sécurité des personnels
Module 3 : Locaux et équipements
Sensibilisation HACCP
Menu
62
Fiche formation
Restauration
63
• HACCP - Sensibilisation « Paquet Hygiène » du 1er janvier 2006
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Fréquence : Tous les 2-3 ans Durée : 0.5 à 1 j
Public :
Tout manipulateur de denrées alimentaires , personnel de service, animateur, porteur de repas, responsable du service, etc.
Particularité de la formation :
En fonction du public concerné, des difficultés et des besoins de la collectivité, la formation HACCP est adaptée et le contenu est élaboré avec le formateur.
ATTENTION, La mise en œuvre de la démarche HACCP est obligatoire quelle que soit la forme de restauration (cuisine centrale ou cuisine satellite)
Fiche formation
Resta
ura
tion
- H
AC
CP
Durée : ND ( 1 à 2 j)
Effectif : ND ( 10 max.)
Restauration
Menu
64
• HACCP - approfondissement « Paquet Hygiène » du 1er janvier 2006
Pré requis : aucun Recyclage : ND
Fréquence : Tous les 2-3 ans Durée : 1 à 2 j
Public : Tout manipulateur de denrées alimentaires , personnel d’entretien, personnel de service, animateur, porteur de repas, responsable du service, etc.
Particularité de la formation :
En fonction du public concerné, des difficultés et des besoins de la collectivité, la formation HACCP est adaptée et le contenu est élaboré avec le formateur.
ATTENTION, La mise en œuvre de la démarche HACCP est obligatoire quelle que soit la forme de restauration (cuisine centrale ou cuisine satellite)
Fiche formation
Resta
ura
tion
- H
AC
CP
Durée : ND ( 2 à 3 j)
Effectif : ND ( 10 max.)
Restauration
Menu
65
Fiche domaine
Travail en hauteur
66
FICHE DOMAINE : Travail en hauteur
formation au montage et démontage
Echafaudages fixes
Agent responsable du montage, utilisant ou
réceptionnant des échafaudages /
podiums
Echafaudages roulants
Tribunes et podiums
formation à la réception, la conformité et la
vérification
formation à l’utilisation
Agent utilisant / vérifiant des échelles /
escabeaux
Agent utilisant un harnais (travail sur
toit / terrasse) ligne de vie
Agent élagueur (dans les arbres, à la corde)
Techniques de grimpe et de déplacements
Techniques d’assistance à la victime dans l’arbre
Techniques de démontage
Perfectionnement des techniques de grimpe
Lancement de petits sacs et techniques associées
Utilisation des EPI contre les chutes de hauteur
Vérification et utilisation d’échelles / escabeaux
formation au montage et démontage
formation à la réception, la conformité et la
vérification
formation à l’utilisation
formation au montage et démontage
Agent utilisant des nacelles
Se référer à la fiche domaine « conduite / utilisation d’engins et équipements PEMP R- 386
formation à la réception, la conformité et la
vérification
Attention, l’échelle n’est pas un poste de travail
Menu
67
Fiche formation
Travail en hauteur
68
• Techniques de grimpe et déplacements
Pré requis : Bonne condition physiqueAptitude médicale
Recyclage : ND
Fréquence : tous les ans Durée : 1 j
Public :
Agent en charge de l’élagage
Particularité de la formation :
Nécessité d’un lieu adapté pour la pratiqueUn agent élagueur de métier (diplômé) peut être dispensé de la formation : le recyclage est cependant conseillé.EPI adaptés
La formation peut être accompagnée de la vérification périodique du matériel (EPI). Ainsi les élagueurs accompagnés du formateur prennent conscience des bonnes ou mauvaises pratiques au vue de l’état des EPI.
Fiche formation
Tra
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n h
au
teu
r
Durée : ND ( 3j)
Effectif : ND ( 10 max.)Décret n°2004-924 du 01 septembre
2004
Hauteur
Menu
69
•Travail en hauteur : EPI contre les chutes de hauteur
Pré requis :
aptitude médicale
Recyclage : NDFréquence : tous les ans Durée : 0.5 j
Public :
Agent devant intervenir sur des toits, terrasses, en utilisant des protections
Particularités de la formation :
Nécessité d’un lieu adapté pour la pratiqueEPI adaptés
Fiche formation
Tra
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n h
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r
Durée : ND ( 0.5 à 1j)
Effectif : ND ( 10 max.)Articles R4323-104, 105 et 106 du
Code du Travail
Hauteur
Menu
70
• Montage démontage d’échafaudages
Pré requis :
Aptitude médicale
Recyclage : obligatoireFréquence : tous les 2-3 ansDurée : 1 jour
Public : agent en charge de procéder au montage, au démontage et à la transformation d’échafaudage
Particularité de la formation :
Nécessité d’un lieu et de matériel adaptés pour la pratiqueEPI adaptés
Si une même personne est responsable du montage, de la vérification, conformité et du travail sur échafaudage, les trois formations peuvent être regroupées
Formation adaptée au type d’échafaudage (fixe ou roulant)
Fiche formation
Tra
vail e
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au
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Durée : ND ( 2 à 4j)
Effectif : ND ( 10 max.)Articles R4323-69 à R 4323-80 du
Code du Travail
Montage et démontage
Hauteur
Menu
71
• Réception, conf. et vérif. d’échafaudage
Pré requis :
Aptitude médicale
Recyclage : NDFréquence : tous les 2-3 ansDurée : 0.5 j
Public : agent en charge de procéder à la réception, la conformité et la vérification d’échafaudage
Particularité de la formation :
Nécessité d’un lieu et de matériel adaptés pour la pratiqueEPI adaptés
Si une même personne est responsable du montage, de la vérification, conformité et du travail sur échafaudage, les trois formations peuvent être regroupées
Formation adaptée au type d’échafaudage (fixe ou roulant)
Fiche formation
Tra
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au
teu
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Durée : ND ( 1j)
Effectif : ND ( 10 max.)
Réception / conf. / Vérif.
Hauteur
Articles R4323-69 à R 4323-80 du Code du Travail. Arrêté du
21/12/2004 Menu
72
• Travail sur échafaudage
Pré requis :
aptitude médicale
Recyclage : NDFréquence : tous les 2-3 ansDurée : 0.5 j
Public : agent devant intervenir sur un échafaudage
Particularité de la formation :
Nécessité d’un lieu et de matériel adaptés pour la pratiqueEPI adaptés
Si une même personne est responsable du montage, de la vérification, conformité et du travail sur échafaudage, les trois formations peuvent être regroupées
Formation adaptée au type d’échafaudage (fixe ou roulant)
Fiche formation
Tra
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Durée : ND ( 1j)
Effectif : ND ( 10 max.)
Travail
Hauteur
Articles R4323-69 à R 4323-80 du Code du Travail Menu
73
• Montage démontage de tribunes et podiums
Pré requis : Recyclage : NDFréquence : 2-3 ansDurée : 1 jour
Public : agent en charge de procéder au montage, au démontage de podiums
Particularité de la formation :
Formation adaptée au type de podium
Fiche formation
Tra
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n h
au
teu
r
Durée : ND ( 1j)
Effectif : ND ( 10 max.)Articles R4323-69 à R 4323-80 du
Code du Travail
Hauteur
Menu
74
• Réception, conf. et vérif. de tribunes et podiums
Pré requis : Recyclage : NDFréquence : 2-3 ansDurée : 0.5 j
Public :
Agent en charge de procéder à la réception, la conformité et la vérification d’un podium
Particularité de la formation :
Formation adaptée au type de podium
Fiche formation
Tra
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teu
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Durée : ND ( 1j)
Effectif : ND ( 10 max.)
Réception / conf. / Vérif.
Hauteur
Articles R4323-69 à R 4323-80 du Code du Travail. Arrêté du
21/12/2004 Menu
75
Techniques d’assistance à victime dans l’arbre
Pré requis :
Agent expérimenté en élagageBonne condition physiqueAptitude médicale
Recyclage : ND
Fréquence : tous les 5 ans Durée : 0.5 j
Public :
Agent en charge de l’élagage devant se perfectionner
Particularité de la formation :
Nécessité d’un lieu adapté pour la pratiqueEPI adaptésCette formation est conseillée en association avec la formation SST pour les élagueurs.
Fiche formation
Tra
vail e
n h
au
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Durée : ND ( 0.5 à 1j)
Effectif : ND ( 10 max.)Décret n°2004-924 du 01 septembre
2004
Hauteur
Menu
76
• Techniques de démontage
Fiche formation
Tra
vail e
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teu
r
Durée : ND ( 3 j )
Effectif : ND ( 10 max.)
Pré requis :
Agent expérimenté en élagageBonne condition physiqueAptitude médicale
Recyclage : ND
Fréquence : tous les 5 ans Durée : 1 j
Public :
Agent en charge de l’élagage devant se perfectionner sur les techniques de démontage
Particularité de la formation :
Nécessité d’un lieu adapté pour la pratiqueEPI adaptés
Décret n°2004-924 du 01 septembre 2004
Hauteur
Menu
77
• Perfectionnement des techniques de grimpe
Fiche formation
Tra
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n h
au
teu
r
Durée : ND ( 2 j)
Effectif : ND ( 10 max.)
Pré requis :
Agent expérimenté en élagageBonne condition physiqueAptitude médicale
Recyclage : ND
Fréquence : tous les 5 ans Durée : 0.5 j
Public :
Agent en charge de l’élagage devant se perfectionner sur les techniques de grimpe
Particularité de la formation :
Nécessité d’un lieu adapté pour la pratiqueEPI adaptés
Décret n°2004-924 du 01 septembre 2004
Hauteur
Menu
78
• Lancement de petits sacs et tech. associées
Fiche formation
Tra
vail e
n h
au
teu
r
Durée : ND ( 1 j)
Effectif : ND ( 10 max.)
Pré requis :
Agent expérimenté en élagageBonne condition physiqueAptitude médicale
Recyclage : ND
Fréquence : tous les 5 ans Durée : 0.5 j
Public :
Agent en charge de l’élagage devant se perfectionner en lancement de petits sacs
Particularité de la formation :
Nécessité d’un lieu adapté pour la pratiqueEPI adaptés
Décret n°2004-924 du 01 septembre 2004
Hauteur
Menu
79
• Vérification et utilisation d’échelles et d’escabeaux
Pré requis :
Aptitude médicale
Recyclage : NDFréquence : 2-3 ansDurée : 0.5 j
Public :
agent devant travailler en utilisant un escabeau, une échelle
Particularités de la formation :
Nécessité d’un lieu adapté pour la pratique
Fiche formation
Tra
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n h
au
teu
r
Durée : ND ( 0.5j)
Effectif : ND ( 10 max.)Articles R4323-81 à R4323-88 du
Code du Travail
Hauteur
Menu
80
Fiche domaine
Vérifications périodiques
81
FICHE DOMAINE : Vérifications périodiques
Obligation règlementaire dans le domaine :
Rappels des principaux contrôles à effectuer :
Aération –installation ventilation Présence d’amiante dans les bâtiments Appareils et accessoires de levage Ascenseurs et monte-chargesBruitChariots automoteurs de manutentionRéservoirs contenant des produits inflammables ( > 10 m3)Réservoirs, cuves, bassins contenant des produits corrosifsEchellesEclairages de sécurité
Formation à l’obligation de ces vérifications
Responsable de service
Equipements de protection individuelleEquipements sous pression ( compresseurs, bouteilles de gaz, tuyauteries…)IncendieInstallations électriquesInstallations thermiques LégionellesMachinesPortes et portailsVéhicules
Menu
82
Fiche formation
Vérifications périodiques
83
• Vérifications périodiques Code du Travail
Pré requis : Aucun Recyclage : ND
Fréquence : tous les 2-3 ans (évolution de la règlementation) Durée : 0.5 à 2 j
Public :
Responsable HSE (hygiène – sécurité – environnement), responsable de service (services techniques), responsable maintenance, responsable logistique, responsable services généraux, etc.
Particularités de la formation :
Les formateurs présentent en général une démarche globale pour les contrôles et vérifications périodiques obligatoires. Ils n'entrent pas dans le détail d'équipements spécifiques.
Fiche formation
Véri
ficati
on
s p
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es
Durée : ND ( 1 à 4j)
Effectif : ND ( 10 max.)
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84
Version V 09-2011
85
Pilotage : Leslie REY (CAPI), Morgane FLETY (CAPI), Blandine BARBIER (Vaulx Milieu), Stéphane BEUIL (CDG 38), Isabelle DECORNOIS (Bourgoin-Jallieu)