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Direction Territoriale Rivières d’Ile de France
Direction Territoriale Paris Petite Couronne
« Révision du Plan Territorial d’Actions Prioritaires
des Rivières d’Ile de France
2013-2018
Complément au document initial de janvier 2013 »
Décembre 2016
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Table des matières
1.1 Introduction .......................................................................................................................................... 4
1.2 Maîtrise de l’érosion et du ruissellement en Île de France ..................................................................... 5
1.3 Protéger les captages d'eau potable pour l'alimentation en eau potable ................................................ 7
1.4 Les critères de sélection pour les actions du secteur des activités économiques ................................. 10 2 Retour des contributions suite à la consultation ........................................................................................... 12 3 Présentation de la liste d’actions ................................................................................................................. 13
3.1 Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie .............................................................................. 15
3.2 Actions de l’unité hydrographique Bièvre ............................................................................................ 27
3.3 Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise ............................................................................ 35
3.4 Actions de l’unité hydrographique Croult-Morée .................................................................................. 49
3.5 Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole................................................................. 59
3.6 Actions de l’unité hydrographique Marne aval ..................................................................................... 83
3.7 Actions de l’unité hydrographique Mauldre et Vaucouleurs ............................................................... 107
3.8 Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin ........................................................... 117
3.9 Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette .............................................................................. 133
3.10 Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise ............................................................................. 157
3.11 Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne .......................................................................... 173
3.12 Actions de l’unité hydrographique Yerres .......................................................................................... 199 ANNEXE 1 Tableau des contributions .............................................................................................................. 216 Liste des abréviations ...................................................................................................................................... 229 Sigles des maîtres d’ouvrage : ......................................................................................................................... 232
Introduction
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 4 COMITER RIF
1.1 Introduction Alors que le SDAGE 2016-2021 et son programme de mesures viennent d’être finalisés fin 2015, le PTAP 2013-2018 est arrivé à mi-parcours. Il convient donc de l’actualiser. Le PTAP décline le 10
ème programme de l’agence sur les années 2016-2018 en actions localisées. Il est constitué de la liste des actions qui ont été sélectionnées pour
contribuer à l’atteinte des objectifs de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) en tenant compte de la volonté des acteurs.
L’identification d’actions prioritaires conduit à sélectionner les actions qui seront réalisées en premier lieu pour répondre à l’atteinte des objectifs de bon état des eaux, de réduction des substances dangereuses et pour répondre aux engagements nationaux (ERU, lois Grenelle…) pour lesquels l’ensemble des services devront se mobiliser pour les faire émerger.
Pour cette révision la démarche de sélection des actions reste la même que celle présentée dans le document PTAP initial, tout en s’adaptant aux nouveaux objectifs. Le processus de sélection repose principalement sur trois étapes :
1. sélection des masses d’eau qui actuellement n’atteignent pas le bon état et qui ont pour objectifs dans le SDAGE :
le bon état écologique 2021. Dans certains cas justifiés, des actions seront portées sur les masses d’eau ayant un report de délai du bon état écologique 2027, notamment pour les actions nécessitant une réalisation sur une période au-delà d’un cycle.
le bon état chimique 2021. Dans certains cas justifiés, des actions seront portées sur les masses d’eau ayant un report de délai de bon état chimique 2027
2. identification des paramètres biologiques, physico-chimiques et chimiques responsables du déclassement de la masse d’eau 3. choix des actions
qui viennent en correction de la perturbation constatée,
qui sont nécessaires pour le maintien du bon état. Elles concernent les masses d’eau pour lesquelles les résultats du programme de surveillance indiquent l’atteinte bon état écologique et chimique. Pour certaines les résultats sont à confirmer.
qui accompagnent les exigences réglementaires (ERU, captages et ouvrages « Grenelle »…)
Le tableau ci-dessous résume la sélection des actions retenues en réponse aux paramètres déclassant.
Objectif Masse d’eau
Sous objectif Paramètres déclassant Types d’actions en réponse
Bon Etat/ Bon Potentiel
Bon état écologique
Paramètres Biologiques
Actions sur les rivières et les zones humides
Paramètres Physico-chimiques
Actions sur les stations d’épuration Actions sur les systèmes de collecte par temps sec et temps de pluie Actions sur l’assainissement non collectif Actions de lutte contre les pollutions diffuses d’origine agricole Actions industrielles
Bon état chimique
Paramètres chimiques Actions sur le ruissellement pluvial (Hydrocarbure Aromatique Polycyclique (HAP) et métaux lourds) Actions de lutte contre les pollutions diffuses (pesticides) d’origines agricoles et non agricoles Actions industrielles (autres substances dangereuses)
Maîtrise de l’érosion et du ruissellement en Île de France
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 5 COMITER RIF
L’ensemble des études portées par les maîtres d’ouvrage, l’analyse des données de l’auto surveillance des systèmes de collecte ainsi que l’identification des actions pour l’élaboration des contrats de bassins ont été nécessaires pour guider les choix et rendre opérationnelle cette dernière étape de sélection des actions. Parmi les études, on peut citer le schéma départemental d’assainissement EU et EP du département de Seine et Marne et sa déclinaison notamment dans le Plan départemental de l’eau, les schémas directeurs d’assainissement parmi lesquels on peut citer l’étude de l’actualisation du schéma directeur d’assainissement du SIAAP, les études de bassin versant sur l’hydromorphologie des rivières, les schémas directeurs d’alimentation en eau potable et les études d’élaboration des SAGE, la campagne de Recherche de Substances Dangereuses dans l’Eau (RSDE)… Enfin il est important de signaler que le travail de sélection pour rester en adéquation avec la durée du 10
ème programme, implique de ne retenir que les actions
susceptibles de se réaliser entre 2016 et 2018. Pour les actions concernant la sécurisation pour l’alimentation en eau potable, il est important de signaler qu’une sélection est en cours de finalisation. Les actions retenues répondent localement aux 8 défis et aux 2 leviers du SDAGE, leur description faites dans le document initial ne sont pas reprises, dans ce document révisé sont mis en évidence les nouveautés et les précisions apportées. Il est à noter que l’enjeu du pluvial est majeur sur le territoire de la COMITER Rivières d’Ile de France et que la maîtrise des eaux pluviales à la source est la mesure à privilégier, elle se trouve fortement renforcée dans la liste proposée avec un effort de précision sur leur localisation. Pour les activités économiques, des précisions sont apportées sur les critères techniques de sélection des actions (cf. Annexe 1). Par ailleurs, l’agence souhaite accompagner ces acteurs vers une maîtrise des eaux pluviales à la source ainsi que dans une démarche de réduction de l’utilisation de pesticides à la fois pour contribuer aux objectifs d’atteintes du bon état des masses d’eaux superficielles ainsi qu’à la protection des captages prioritaires. Enfin deux chapitres du PTAP initial évoluent de manière significative, ils concernent la maîtrise de l’érosion et du ruissellement, et la protection des captages d’eau potable. Ils sont repris et actualisés ci-après.
1.2 Maîtrise de l’érosion et du ruissellement en Île de France
Concernant la maîtrise du ruissellement et de l’érosion, l’objectif de l’Agence est de réduire les risques de ruissellement et d’érosion afin de limiter les transferts de polluants
vers les ressources en eau, les milieux aquatiques et les zones sensibles à la pollution microbiologique. On cherche notamment à réduire les écoulements et le transfert des
matières en suspension.
Depuis 2013, des études ont été menées pour identifier des zones éligibles aux aides érosion de l’Agence.
Les résultats de ces études ont conduit à la réalisation de la carte ci-dessous après concertations avec les services de l’état et les acteurs concernés.
Maîtrise de l’érosion et du ruissellement en Île de France
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 6 COMITER RIF
Carte des zones éligibles aux aides érosion de l’Agence pour la DTRIF
Les actions financées visent à réduire les risques de ruissellement, d’érosion et de transferts de polluants dans ces zones. Ainsi, le 10ème
programme de l’Agence permet
d’aider les actions suivantes :
- Les études et les diagnostics hydrauliques à l’échelle du bassin versant
- L’animation à l’échelle du bassin versant
- Le suivi des impacts des actions sur les aspects qualitatifs et quantitatifs des masses d’eau
Protéger les captages d'eau potable pour l'alimentation en eau potable
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 7 COMITER RIF
- Les aménagements d’hydraulique douce :
o les fossés et talus enherbés
o les ouvrages végétalisés
o les mares tampon, les fascines et gabions
o l’acquisition foncière dans les zones de bétoires
o les changements de pratiques culturales nécessaires (notamment les MAEC)
o les investissements matériels en agriculture.
Suite à la consultation et des diagnostics hydrauliques qui seront menés les ajustements seront pris en compte (secteur Sud Essonne)
1.3 Protéger les captages d'eau potable pour l'alimentation en eau potable
Sur une région peuplée de 11 millions d’habitants, l’enjeu de qualité sanitaire est stratégique. Les solutions curatives (traitement complexe de l’eau et interconnexions) mises en œuvre depuis une quinzaine d’années ont un impact sur le prix de l’eau important. La dégradation de la qualité des eaux conduit à accroitre les traitements contrairement aux objectifs fixés par la DCE. La fermeture de 211 captages depuis 15 ans montre l’impact direct de la pollution diffuse sur l’alimentation en eau potable.
Sans une politique de préservation volontariste, l’Île de France perdra progressivement son potentiel d’alimentation en eau potable à partir d’eau souterraine sans traitements poussés et coûteux.
Parmi les 10 masses d’eau souterraine présentes sur la COMITER, une seule a atteint et maintiendra son objectif de bonne qualité en 2015. Les autres ont justifié un report de délai pour l’atteinte du bon état en 2027 en raison des pressions qui restent fortes, nitrates et pesticides notamment.
Les actions de protection des captages étant longues et difficiles à mettre en place, elles nécessitent une sélectivité renforcée des priorités ainsi que de la capacité des acteurs de terrains à se mobiliser.
Les actions portent sur les captages identifiés comme prioritaires en 2012, puis en 2014 et sélectionnés parmi les points d’eau les plus sensibles à la pollution diffuse dans le cadre des MISEN : Captages « Grenelle » et « Conférence environnementale » (captages MISEN dans le tableau joint), mais également sur les captages ayant fait l’objet d’un investissement curatif conditionné par une action préventive dans les neuvième et dixième programmes de l’agence (Cur/prev dans le tableau). Le PTAP axe ses efforts sur 166 captages pour la période 2016-2018 dont 129 sont prioritaires au titre des Grenelle et conférence environnementale, répartis sur 80 champs captants. L’ensemble de ces captages sont répertoriés sur la liste jointe et les captages MISEN ainsi que les AAC déjà délimitées sont représentés sur la carte suivante. Cette carte est mise à jour régulièrement en fonction de l’avancement de la définition des AAC.
Protéger les captages d'eau potable pour l'alimentation en eau potable
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 8 COMITER RIF
Protéger les captages d'eau potable pour l'alimentation en eau potable
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 9 COMITER RIF
Dep Code BSS Commune PRIORITE Dep Code BSS Commune PRIORITE
77 02226X0007/P1 AUGERS-EN-BRIE MISEN 78 01528X0179/F13 ANDRESY MISEN
77 02226X0008/F1 AUGERS-EN-BRIE MISEN 78 01528X0081/P1BIS ANDRESY MISEN
77 01857X0022/HY AULNOY MISEN 78 01528X0115/F11 ANDRESY MISEN
77 03293X0051/P1 BAGNEAUX-SUR-LOING CUR/PREV 78 01528X0125/F10 ANDRESY MISEN
77 02586X0069/P3 BOIS-LE-ROI MISEN 78 01525X0005/P5 AUBERGENVILLE MISEN
77 02581X0082/P1 BOISSISE LA BERTRAND MISEN 78 01525X0008/P3 AUBERGENVILLE MISEN
77 02222X0019/F1 CERNEUX MISEN 78 01525X0033/29 AUBERGENVILLE MISEN
77 02601X0008/S1 CHALAUTRE-LA-PETITE MISEN 78 01525X0063/F33 AUBERGENVILLE MISEN
77 02605X0003/P1 CHALMAISON MISEN 78 01821X0072/P1 AULNAY SUR MAULDRE MISEN
77 01843X0294/F2 CHARMENTRAY CUR/PREV 78 01825X0102/P5 BEYNES MISEN
77 01844X0088/PF1 CONDE-SAINTE-LIBIAIRE CUR/PREV 78 01515X0001/HY1 BLARU MISEN
77 01857X0033/P6 COULOMMIERS MISEN 78 01517X0072/P1 BUCHELAY MISEN
77 02221X0032/F COURTACON MISEN 78 01525X0079/A9 BUCHELAY CUR/PREV
77 02214X0021/F1 DAGNY MISEN 78 01525X0136/A12 BUCHELAY CUR/PREV
77 02948X0072/F1 DORMELLES MISEN 78 01824X0176/P12 CROISSY-SUR-SEINE MISEN
77 01858X0011/P1 DOUE MISEN 78 01824X0008/P5 CROISSY-SUR-SEINE MISEN
77 02944X0138/F ECUELLES CUR/PREV 78 01824X0175/P2 CROISSY-SUR-SEINE MISEN
77 02947X0036/PF1 GENEVRAYE(LA) CUR/PREV 78 01824X0059/FXII CROISSY-SUR-SEINE MISEN
77 02947X0039/P2 GENEVRAYE(LA) MISEN 78 01824X0209/S31 CROISSY-SUR-SEINE MISEN
77 02947X0042/THOMAS GENEVRAYE(LA) MISEN 78 01514X0023/P1 DROCOURT MISEN
77 02946X0100/F2 GREZ-SUR-LOING MISEN 78 01525X0136/A12 EPONE MISEN
77 02587X0013/PF1 HERICY CUR/PREV 78 01525X0078/31 EPONE MISEN
77 01861X0019/HYP2 HONDEVILLIERS MISEN 78 01525X0156/A15 EPONE MISEN
77 01865X0003/F1 JOUY-SUR-MORIN MISEN 78 01525X0140/F133 FLINS-SUR-SEINE MISEN
77 02602X0057/F2 LECHELLE MISEN 78 01525X0031/B1 FLINS-SUR-SEINE MISEN
77 02594X0052/P1 LONGUEVILLE MISEN 78 01525X0032/C5 FLINS-SUR-SEINE MISEN
77 02601X0009/P1 LONGUEVILLE MISEN 78 01525X0068/C13 FLINS-SUR-SEINE MISEN
77 03294X0067/F LORREZ-LE-BOCAGE-PREAUX MISEN 78 01525X0070/C6 FLINS-SUR-SEINE MISEN
77 02211X0024/F1 LUMIGNY-NESLES-ORMEAUX MISEN 78 01525X0074/C1 FLINS-SUR-SEINE MISEN
77 01555X0051/P1 MARCILLY CUR/PREV 78 01525X0077/P1 FLINS-SUR-SEINE MISEN
77 02952X0180/F MAROLLES-SUR-SEINE CUR/PREV 78 01525X0062/A8 GARGENVILLE MISEN
77 02947X0017/F MONTIGNY-SUR-LOING CUR/PREV 78 01525X0135/A4 GARGENVILLE MISEN
77 01844X0081/P3 MONTRY CUR/PREV 78 02212X0020/F GARGENVILLE CUR/PREV
77 01541X0055/F3 MOUSSY-LE-NEUF CUR/PREV 78 02178X0025/F1 GAZERAN MISEN
77 02592X0116/F4 NANGIS MISEN 78 02185X0059/F GAZERAN MISEN
77 02948X0005/PF1 NANTEAU-SUR-LUNAIN MISEN 78 01518X0153/HY3 GUITRANCOURT MISEN
77 02598X0005/P1 ORMES-SUR-VOULZIE(LES) MISEN 78 01824X0130/F1 LE PECQ MISEN
77 02948X0037/P1 PALEY MISEN 78 02181X0026/P1 LES BREVIAIRES CUR/PREV
77 02585X0012/P1 PERTHES MISEN 78 02226X0056/F LES MUREAUX MISEN
77 02212X0020/F PEZARCHES MISEN 78 01821X0085/P2 MAREIL SUR MAULDRE MISEN
77 02601X0019/F1 ROUILLY MISEN 78 01527X0064/96 MEZIERES-SUR-SEINE MISEN
77 02601X0122/S1 ROUILLY MISEN 78 01527X0065/F1 MEZIERES-SUR-SEINE MISEN
77 02601X0024/S1 ROUILLY MISEN 78 02577X0065/F MEZIERES-SUR-SEINE MISEN
77 02601X0025/S1 ROUILLY MISEN 78 02592X0116/F4 MEZIERES-SUR-SEINE MISEN
77 02601X0129/S1 ROUILLY MISEN 78 02222X0019/F1 MUREAUX(LES) MISEN
77 02216X0023/F3 ROZAY-EN-BRIE MISEN 78 02226X0008/F1 MUREAUX(LES) MISEN
77 02602X0013/P1 SAINT-BRICE MISEN 78 02185X0003/F5 RAMBOUILLET MISEN
77 02594X0014/S1 SAINT-LOUP-DE-NAUD MISEN 78 01525X0077/P1 ROSNY SUR SEINE CUR/PREV
77 02594X0015/S1 SAINT-LOUP-DE-NAUD MISEN 78 01525X0078/31 ROSNY SUR SEINE CUR/PREV
77 02594X0012/S1 SAINT-LOUP-DE-NAUD MISEN 78 01518X0154/HY1 SAILLY MISEN
77 02594X0013/S1 SAINT-LOUP-DE-NAUD MISEN 78 01517X0091/SM1 SAINT MARTIN LA GARENNE MISEN
77 02946X0044/HY2 SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS MISEN 78 01527X0132/F6 VERNEUIL-SUR-SEINE MISEN
77 02946X0007/P1 SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS MISEN 78 01527X0133/F7 VERNEUIL-SUR-SEINE MISEN
77 01858X0020/F2 SAINT-REMY-LA-VANNE MISEN 78 01527X0065/F1 VERNOUILLET MISEN
77 01548X0038/F1 SAINT-SOUPPLETS/LISSY CUR/PREV 78 01527X0064/96 VERNOUILLET MISEN
77 02222X0004/F1 SANCY-LES-PROVINS MISEN 78 01527X0128/P4 VERNOUILLET MISEN
77 02581X0093/F1 SEINE-PORT MISEN 78 02601X0122/S1 VERNOUILLET CUR/PREV
77 02208X0022/F VERNEUIL-L'ETANG CUR/PREV 78 02601X0009/P1 VERNOUILLET CUR/PREV
77 02582X0191/FCAVE VERT-SAINT-DENIS MISEN 91 02927X0001/F ANGERVILLE CUR/PREV
77 02948X0009/HY1 VILLEMER MISEN 91 02577X0065/F BAULNE MISEN
77 02226X0056/F VILLIERS-SAINT-GEORGES MISEN 91 02201X0013/P1 BOUSSY-SAINT-ANTOINE MISEN
77 02594X0011/F1 VULAINES-LES-PROVINS MISEN 91 02566X0035/F1 CORBREUSE MISEN
77 02587X0087/S1 VULAINES-SUR-SEINE CUR/PREV 91 02572X0051/CHEBIDITTEVILLE CUR/PREV
77 02587X0088/F VULAINES-SUR-SEINE MISEN 91 02572X0003/F JANVILLE-SUR-JUINE CUR/PREV
95 01257X1031/HY AMBLEVILLE MISEN 91 02928X0015/F MEREVILLE MISEN
95 01277X1013/F4 ASNIERES SUR OISE MISEN 91 02928X0029/F2 MEREVILLE CUR/PREV
95 01277X1012/F3 ASNIERES SUR OISE MISEN 91 02934X0038/P1 MILLY LA FORET MISEN
95 01277X1011/F2 ASNIERES SUR OISE MISEN 91 02923X0036/F PUSSAY CUR/PREV
95 01277X1009/FA ASNIERES SUR OISE MISEN 91 02924X0020/F SACLAS CUR/PREV
95 01521X0026/HY AVERNES MISEN 91 02563X0033/F SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN CUR/PREV
95 01276X1101/F BEAUMONT SUR OISE MISEN 91 02564X0092/FR2 ST MAURICE MONTCOURONNE MISEN
95 01517X0091/SM1 BERVILLE CUR/PREV 91 02564X0091/F1 ST MAURICE MONTCOURONNE MISEN
95 01257X1001/F BRAY-ET-LU MISEN 94 02201X0178/P2 MANDRES-LES-ROSES MISEN
95 01276X1100/F2 BRUYERES-SUR-OISE MISEN 94 02205X0098/P10 PERIGNY MISEN
95 01277X1011/F2 CHARS CUR/PREV
95 01266X1012/F CHARS MISEN
95 01525X0008/P3 CHAUSSY CUR/PREV
95 01526X0096/F CONDECOURT SAGY MISEN
95 01537X0157/F5 EZANVILLE MISEN
95 01276X1101/F MAGNY-EN-VEXIN CUR/PREV
95 01277X1009/FA MAGNY-EN-VEXIN CUR/PREV
95 01526X0063/F SAGY-CONDECOURT MISEN
95 01257X1009/F1 SAINT CLAIR SUR EPTE MISEN
95 01258X0071/P SAINT GERVAIS MISEN
95 01522X0053/HY SANTEUIL MISEN
95 02581X0082/P1 SERAINCOURT CUR/PREV
95 01521X0029/HY SERAINCOURT MISEN
95 01538X0131/F1 THILLAY(LE) CUR/PREV
95 01514X0028/F VETHEUIL MISEN
95 01514X0029/P VIENNE EN ARTHIES MISEN
95 01514X0005/HY VILLERS EN ARTHIES MISEN
95 01528X0115/F11 WY-DIT-JOLI-VILLAGE CUR/PREV
Les critères de sélection pour les actions du secteur des activités économiques
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 10 COMITER RIF
1.4 Les critères de sélection pour les actions du secteur des activités économiques Le tableau ci-dessous détaille les critères de sélection qui ont servi pour établir les laiste des actions prioritaires du domiane des activités économiques
Libellé de l’action Nature de l’action Masses d’eau ou milieux concernés. Critères de
sélection
Source des données, consignes pour
compléter la base action
Réduction des
écoulements de temps
de pluie
Actions de réduction à la source des
écoulements de temps de pluie
Hors Seine et Marne : masses d’eau dont le rapport (volume journalier ruisselé pour les pluies courantes) / (débit d’étiage journalier à l’exutoire de la masse d’eau) > 230 % et masse d’eau déclassée en physico-chimie ou 'Indice Biologique Diatomées' (IBD) En Seine et Marne : Masses d’eau identifiées comme sensibles dans le Schéma Départemental d’Assainissement des Eaux Pluviales (SDASS EP 77)
Données Agence, SDASS 77 Création d’un numéro d’action par masse d’eau sensible 63 ME recensées
Réduction des
pollutions dispersées
Actions collectives matures visant à :
mettre en conformité le raccordement EU/EP des activités économiques
réduire les pollutions toxiques prévenir les pollutions
accidentelles
Au minimum une masse d’eau en état moins que bon sur le périmètre de l’action collective ou présence d’une zone d’activité prioritaire Ou Opérations collectives engagées dans le cadre de contrats globaux
Etude ZI/ZA Ile de France 2013 Nombre d’actions collectives : 20
Création d’un numéro d’action par
opération collective identifiée
Création d’un numéro d’action générique
pour les opérations collectives futures
répondant aux critères PTAP
Réduction par les
acteurs économiques de
l’usage de pesticides
Actions de réduction de l’usage de pesticides en Zone Non Agricole (ZNA)
Actions réalisées sur les Aires d’Alimentation de Captage
Inventaire des AAC soit 74 au total Création d’un numéro d’action par AAC ou un numéro d’action pour l’ensemble des AAC
Gestion de la
ressource en eau
Actions de réduction des consommations d’eau.
Sites prélevant en ZRE ou ZTQ plus de 50 000m3/an
Base de données redevance prélèvement 2013 Nombre de sites : 42
Les critères de sélection pour les actions du secteur des activités économiques
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 11 COMITER RIF
Libellé de l’action Nature de l’action Masses d’eau ou milieux concernés. Critères de
sélection
Source des données, consignes pour
compléter la base action
Amélioration de la
connaissance des
pressions
Action visant à améliorer la connaissance des pressions des industriels.
Toutes masses d’eau. Sites devant mettre en place le dispositif Suivi Régulier des Rejets (SRR) pour le calcul de la redevance pollution
Base de données redevance pollution Nombre de sites : 12
Réduction des
pollutions hors
substances
dangereuses.
Rejets directs
Action de réduction des pollutions
classiques (DBO5, phosphore, NH4+)
Pour les masses d’eau en état moins que bon et déclassées
par la DBO5, le phosphore ou NH4+
Et
Prise en compte de l’impact si PEC local /NQE > 0.2 pour
le ou les paramètres déclassants
PEC : Predicted Environnemental Concentration
NQE : norme de qualité environnementale
1-Base de données redevance année
2013. Prise en compte des 25 plus gros
émetteurs de pollutions au regard des
flux redevances
2-Liste des sites (61 au total) ayant un
rejet significatif au regard de l’état des
lieux 2013
3-BDREP 2013
Nombre de sites retenus : 24
Création d’un numéro d’action par site
retenu
Et création d’un numéro d’action
générique pour des sites non identifiés à
ce jour répondant au critère PEC local
/NQE > 0.2
Réduction des
substances
dangereuses
Actions de réduction des substances
dangereuses et substances
dangereuses prioritaires
L’ensemble des masses d’eau
Critère 1 : Sites soumis au programme d’actions dans le
cadre de l’action nationale RSDE (flux net substance > seuil
fixé dans circulaire du 27 avril 2011).
Critère 2 : Sites avec rejet de substances dangereuses et
impact sur le milieu (critères de la circulaire)
Critère 3 : Sites avec rejet de Substances Dangereuses
Prioritaires et un objectif à terme de suppression des
rejets. Inscription au PTAP si concentration >5 LQ (limite
de quantification)
Résultats de la campagne RSDE. Rapport
du stage AESN « substances »
Création d’un numéro d’action par site
identifié dans le cadre de la RSDE (116
sites identifiés)
Et création d’un numéro d’action
générique pour chaque critère (1,2 et 3)
pour des actions qui seraient engagées
par des sites à ce jour non identifiés.
Les critères de sélection pour les actions du secteur des activités économiques
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 12 COMITER RIF
2 Retour des contributions suite à la consultation A l’issue de la consultation sur le projet Plan Territorial d’Actions Prioritaires révisé qui s’est déroulée du 29 juin au 25 septembre 2015, 34 réponses ont été enregistrées. Le tableau ci-dessous reprend l’ensemble des points abordés dans les courriers des contributeurs, avec une proposition de réponses. Des remarques de formes Dans de nombreux cas, ont été signalées des erreurs de rattachement des actions aux ME. Elles ont ainsi permis de corriger les difficultés rencontrées pour identifier avec précision la zone d’impact de l’action. Pour apprécier la nature de l’action, il a été souligné que certaines précisions manquaient. Nous avons donc ajouté des compléments dans la mesure du possible. Concernant le niveau d’avancement des actions, cette information n’a pas vocation à rester dans le document final. Elle permettait dans le cadre de la consultation de partager ce niveau de connaissance notamment avec les services de l’état. Les cartes Erosion et captages ont été signalées comme pas suffisamment lisibles, elles seront mises à une échelle plus adaptée dans le document final. Certains acteurs ont souhaité que soit mis à jour les cartes à l’échelle de l’unité hydrographique. Dans ce travail de révision, il est prévu d’actualiser uniquement les listes des actions. Des remarques sur le fond Elles concernent majoritairement, le souhait de certains acteurs de compléter la liste des actions proposées dans le document révisé. Dans bon nombre de cas, les demandes étaient recevables car elles correspondaient aux critères de priorisation du PTAP, à savoir concentrer les efforts sur les masses d’eau n’étant pas au bon état et sur les pressions les plus importantes, mais aussi répondre aux réglementations et s’assurer du maintien du bon état. L’ensemble des critères de priorisation ainsi que les détails des actions soutenues dans un cadre réglementaires sont présentées dans la version de décembre 2013 du PTAP et n’ont pas été repris dans ce document. Le plus souvent quand les actions n’ont pas été retenues, c’est qu’elles ne correspondaient pas à ces critères ou que compte-tenu de leur délais d’engagement, elles ne pouvaient s’inscrire sur la période 2016-2018 Pour les actions de la protection des captages et de l’alimentation en eau potable, un gros travail de relecture a été réalisé par les ARS départementales et Régionale dont nous avons tenu compte. Des discussions sont encore en cours sur certains projets à affiner avec les producteurs d’eau. Les remarques les plus fréquentes concernent l’aide aux réseaux d’assainissement et plus particulièrement à la réhabilitation de ces réseaux. Les demandes concernant ce type de travaux, remplissant les critères de sélection des actions prioritaires défini pour le bassin, dépassent les capacités financières définis par le 10
ème programme. C’est
ainsi qu’il a été précisé de préciser sur notre territoire des critères plus fins. Enfin, plusieurs acteurs remarquent que l’exercice d’identification des actions n’apparait pas suffisamment complet, mais parfois trop complexe et trop détaillé et se demandent comment peut être assuré leur suivi en lien avec l’atteinte des objectifs. Point qu’il conviendra aussi d’aborder en COMITER pour privilégier un niveau de suivi adapté. Le tableau des contributions se trouve dans l’annexe 1 de ce document
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 13 COMITER RIF
3 Présentation de la liste d’actions Dans le document qui a été soumis pour avis, la liste des actions était présentée par unité hydrographique, chacune d’entre elles était précédée d’un diagnostic du territoire identifiant les principales pressions s’exerçant sur les masses d’eau ainsi que les enjeux opérationnels qui en découlaient. Les actions sont répertoriées par masse d’eau, le plus souvent sont associés les maîtres d’ouvrages connus ou pressentis. Pour certaines actions jugées indispensables à l’atteinte des objectifs, comme la maîtrise des eaux pluviales à la source, l’effacement des ouvrages seule la localisation à la masse d’eau est indiquée. Il reviendra à l’Agence, aux services de l’état, aux porteurs de contrats, aux acteurs engagés dans la mise en œuvre de SAGE de faire prendre conscience aux acteurs de la nécessité de s’engager dans leur réalisation. Dans la suite du document les actions prioirtaires sont présentées par unités hydrographiques :
L’unité hydrographique Bassée-Voulzie
L’unité hydrographique Bièvre
L’unité hydrographique Confluence Oise
L’unité hydrographique Croult-Morée
L’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
L’unité hydrographique Marne aval
L’unité hydrographique Mauldre et Vaucouleurs
L’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
L’unité hydrographique Orge et Yvette
L’unité hydrographique SeineMantoise
L’unité hydrographique Seine parisienne
L’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 14 COMITER RIF
Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 15 COMITER RIF
3.1 Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie
Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 16 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ALLUVIONS DE LA BASSEE 2015 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE COM DE LA BASSEE 77
ALLUVIONS DE LA BASSEE 2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
DUP ET DEFINITION AAC ET VULNERABILITE INTRINSEQUE DES CAPTAGES DE PROVINS
COMMUNE PROVINS 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) ? 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir - 51
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir EAU DE PARIS 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir EAU DE PARIS 77
CRAIE DE CHAMPAGNE SUD ET CENTRE
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir VILLENAUXE LA GRANDE 10
CRAIE DE CHAMPAGNE SUD ET CENTRE
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir 89
CRAIE DE CHAMPAGNE SUD ET CENTRE
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir 10
CRAIE DU SENONAIS ET PAYS D'OTHE
2021 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau Volume prélevé 2013 : 50 000 m3. Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
XELLA THERMOPIERRE 77
CRAIE DU SENONAIS ET PAYS D'OTHE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SYND.DE SALINS ST GERMAIN 77
CRAIE DU SENONAIS ET PAYS D'OTHE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir COMMUNE NOGENT SUR SEINE 10
CRAIE DU SENONAIS ET PAYS D'OTHE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir EAUDEPARIS 77
CRAIE DU SENONAIS ET PAYS D'OTHE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SIAEP PARS LES ROMILLY-GELANNES
10
la Seine du confluent de l'Aube (exclu) au confluent du ruisseau de Faverolles (inclus
2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
la Seine du confluent de l'Aube (exclu) au confluent du ruisseau de Faverolles (inclus
2015 2015 IND : Connaissances des pollutions industrielles "substances dangereuses"
SOC ADNOT PERE ET FILS 10
la Seine du confluent de l'Aube (exclu) au confluent du ruisseau de Faverolles (inclus
2015 2015 IND : Epuration in situ Impact DCO, DBO5, MES SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS
10
Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 17 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de l'Aube (exclu) au confluent du ruisseau de Faverolles (inclus
2015 2015 Pluv : autres COMMUNE ROMILLY-SUR-SEINE 10
la Seine du confluent de l'Aube (exclu) au confluent du ruisseau de Faverolles (inclus
2015 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNE ROMILLY-SUR-SEINE 10
la Seine du confluent de l'Aube (exclu) au confluent du ruisseau de Faverolles (inclus
2015 2015 RIV : Dispositif franchissement 2 obstacles en liste 2 à aménager 10
la Seine du confluent de l'Aube (exclu) au confluent du ruisseau de Faverolles (inclus
2015 2015 RIV : Restauration continuité 1 obstacle en liste 2 à aménager 10
ru de l'essart 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
10
la Seine du confluent du Ru de Faverolles (exclu) au confluent de la Voulzie (exclu)
2015 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE FONTAINE-MACON 10
la Seine du confluent du Ru de Faverolles (exclu) au confluent de la Voulzie (exclu)
2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
10
la Seine du confluent du Ru de Faverolles (exclu) au confluent de la Voulzie (exclu)
2015 2015 IND : Connaissances des pollutions industrielles "substances dangereuses"
EMIN LEYDIER 10
la Seine du confluent du Ru de Faverolles (exclu) au confluent de la Voulzie (exclu)
2015 2015 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
Centrale nucléaire - site à surveiller ELECTRICITE DE FRANCE - CENTRALE DE NOGENT
10
la Seine du confluent du Ru de Faverolles (exclu) au confluent de la Voulzie (exclu)
2015 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNE NOGENT SUR SEINE 10
la Seine du confluent du Ru de Faverolles (exclu) au confluent de la Voulzie (exclu)
2015 2015 RIV : Dispositif franchissement 12 obstacles en liste 2 à aménager 10
la Seine du confluent du Ru de Faverolles (exclu) au confluent de la Voulzie (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 10
la Seine du confluent du Ru de Faverolles (exclu) au confluent de la Voulzie (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration continuité Moulin à Nogent-Sur-Seine 10
la Seine du confluent du Ru de Faverolles (exclu) au confluent de la Voulzie (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration continuité Moulin Soufflet à Beaulieu 10
la Seine du confluent du Ru de Faverolles (exclu) au confluent de la Voulzie (exclu)
2015 2015 STEP : Amélioration traitement COMMUNE DE PONT SUR SEINE 10
Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 18 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent du Ru de Faverolles (exclu) au confluent de la Voulzie (exclu)
2015 2015 ZH : Animation : technicien zone humide GESTION RESERVE NATURELLE BASSEE
77
la Seine du confluent du Ru de Faverolles (exclu) au confluent de la Voulzie (exclu)
2015 2015 ZH : Animation : technicien zone humide Emergence d'action ZH sur la bassée et le Loing
ASSO NATURALISTES VALLEES LOING ET MASSIF DE FONTAINEBLEAU
77
la Seine du confluent du Ru de Faverolles (exclu) au confluent de la Voulzie (exclu)
2015 2015 ZH : Etude Schéma de restauration écologique de la Noue d'Hermé et de la Noue de Neuvry
GESTION RESERVE NATURELLE BASSEE
77
la Seine du confluent du Ru de Faverolles (exclu) au confluent de la Voulzie (exclu)
2015 2015 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Estimatif. Restauration des ZH sur propriété AESN
GESTION RESERVE NATURELLE BASSEE
77
ruisseau la vieille Seine 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
ruisseau la vieille Seine 2015 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
ruisseau la vieille Seine 2015 2015 RIV : Restauration continuité 1 obstacle en liste 2 à aménager 10
ru de la planchotte 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
cours d'eau du moulin hauts champs 2021 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
cours d'eau de toussacq 2021 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
ru de villenauxe 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
la Noxe de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
10
la Noxe de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 STEP : Amélioration traitement COMMUNE VILLENAUXE-LA-GRANDE
10
L'Ardusson de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
L'Ardusson de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 10
L'Ardusson de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration continuité 15 obstacles en liste 2 à aménager 10
ru des trous 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 19 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru des trous 2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 10
ruisseau de saint-pierre 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
ruisseau de saint-pierre 2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 10
ruisseau de saint-pierre 2015 2015 RIV : Restauration continuité 1 obstacle en liste 2 à aménager 10
L'Orvin de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2015 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : COMMUNE PERCENEIGE 89
L'Orvin de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
L'Orvin de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNE TRAINEL 10
ruisseau le rognon 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
ruisseau le rognon 2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 10
ru de charmolle 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
ru de charmolle 2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 10
ru de fontenay 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : AUGMENTATION DE CAPACITE DE TRAITEMENT DE L'USINE DE ST MARTIN A MONTEREAU FAULT-YONNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX FLEUVES
77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : LIAISON FORAGE DE MAROLLES VERS USINE DE TRAITEMENT DE ST MARTIN
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX FLEUVES
77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : 128km de réseau Syndicat mixte de transport d’eau potable du Provinois
77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_02972X0010/PAEP-MARIGNY LE CHATEL STATION_2_mise en oeuvre programme d'actions
10
Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 20 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_02615X0027/PAEP-SAINT LOUP DE BUFFIGNY PUITS_2_mise en oeuvre programme d'actions
10
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_02604X1008/F2-LA SAULSOTTE-NOGENT LES ESSARTS F2_2_mise en oeuvre programme d'actions
10
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_02604X0102/POMP-LA SAULSOTTE-NOGENT PUITS H2_2_mise en oeuvre programme d'actions
10
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_02972X0019/FAEP-MARIGNY LE CHATEL_2_mise en oeuvre programme d'actions
10
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_02961X1013/F-PUITS DU VILLAGE_2_mise en oeuvre programme d'actions
89
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 AGRI : matériel et conversion Acquisition matériel (bio ou pour réduction des quantités appliquées), mise en place de haies, ...
77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 AGRI : matériel et conversion Conversion à l'agriculture biologique dans les AAC
77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 AGRI : matériel et conversion Réduction des pollutions diffuses agricoles - Aides à l'investissement agricole pour du matériel alternatif aux produits phytosanitaires ou de réduction des produits phytosanitaires
77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 AGRI : matériel et conversion Maintien à l'agriculture biologique 77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 21 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Trichloroéthylène, Nonylphénols
SMAB 77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : zinc, chrome, nonylphénols. Rejet direct
VILLARD SARL 77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Rejet direct
SAM MONTEREAU 77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : cuivre. Rejet direct
SAM MONTEREAU 77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Anthracène, Nonylphénols. Rejet direct
VILLARD SARL 77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols, Trichloroéthylène, Tétrachloroéthylène . Raccordé
GORDON CHOISY 77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthylène, Trichloroéthylène,mercure. Raccordé
QUARON 77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau Volume prélevé 2013 : 1 472 000 m3. Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
SILEC CABLE 77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02604X0084/FE1-LA SAULSOTTE PUITS N°1_1_étude AAC phase 1
10
Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 22 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02615X0027/PAEP-SAINT LOUP DE BUFFIGNY PUITS_1_étude AAC
10
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02972X0019/FAEP-MARIGNY LE CHATEL_1_étude AAC
10
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02971X0032/FAEP-AVON LA PEZE_1_étude AAC phase 1
10
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02963X0006/FAEP-TRAINEL - CHÂTEAU D'EAU_1_étude AAC phase 1
10
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02604X1008/F2-LA SAULSOTTE-NOGENT LES ESSARTS F2_1_étude AAC
10
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02964X0014/SAEP-SOLIGNY LES ETANGS PUITS_1_étude AAC phase 1
10
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02961X1013/F-PUITS DU VILLAGE_1_étude AAC
89
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02604X0102/POMP-LA SAULSOTTE-NOGENT PUITS H2_1_étude AAC
10
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02604X0085/FE2-LA SAULSOTTE PUITS 2_1_étude AAC phase 1
10
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02972X0005/PAEP-SAINT LUPIEN_1_étude AAC phase 1
10
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02964X0003/PAEP-TRANCAULT_1_étude AAC phase 1
10
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 Réseau : Equipement en autosurveillance des systèmes de collecte
Action générique ajoutée en masse 77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 RIV : Dispositif franchissement Barrage de la Grande Bosse VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 RIV : Dispositif franchissement 7 obstacles en liste 2 à aménager 77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 RIV : Dispositif franchissement VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 77
Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 23 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 ZH : Acquisition collectivites actions seme77 77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 ZH : Protection et restauration Action générique ajoutée en masse 77
la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)
2015 2015 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
77
ru de l'etang 2027 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
SYNDICAT INTERCOM D AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DU RU DE L ETANG
77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Cadmium .Rejet direct
BBGR 77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : cadmium. Rejet direct.
BBGR 77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE PROVINS 77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE PROVINS 77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE SAVINS 77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE PROVINS 77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE
77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration de la rivière suite effacement ouvrage de Gouaix - ROE 54238
SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE
77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration de la rivière suite effacement ouvrage Moulin de Bruyère - ROE55715
SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE
77
Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 24 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration de la rivière suite effacement ouvrage de beaujard - ROE55716
SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE
77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration de la rivière suite effacement ouvrage de Pongelot- ROE55717
0677095Y 77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration de la rivière suite effacement ouvrage de Bécherot - ROE 55719
SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE
77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Entretien : pluriannuel SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE
77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration continuité 16 obstacles en liste 2 à aménager 77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration continuité 10 ouvrages issus de l'étude globale SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE
77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration continuité Ouvrages grenelle de Jutigny SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE
77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration continuité Ouvrages grenelle de Gouaix SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE
77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration continuité Long-pont à les Ormes sur Voulzie SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE
77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 STEP : Reconstruction STEP 750 EH COMMUNE SAVINS 77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 STEP : Reconstruction STEP de 1981 3000 EH COMMUNE LONGUEVILLE 77
la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)
2015 2027 STEP : Reconstruction STEP de 1979 600 EH COMMUNE JUTIGNY 77
ruisseau de la traconne 2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP COMMUNE LOUAN VILLEGRUIS FONTAINE
77
ruisseau de la traconne 2027 2027 Réseau : Rehausse de DO (déversoir d’orage)
COMMUNE LOUAN VILLEGRUIS FONTAINE
77
ruisseau de la traconne 2027 2027 STEP : Reconstruction STEP 1000 EH COMMUNE LOUAN VILLEGRUIS FONTAINE
77
Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 25 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru du durteint 2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
COMMUNE PROVINS 77
ru du durteint 2027 2027 RIV : Restauration continuité 4 obstacles en liste 2 à aménager 77
ru du dragon 2027 2027 Réseau : Création COMMUNE LIZINES 77
ru du dragon 2027 2027 RIV : Restauration continuité 1 obstacle en liste 2 à aménager 77
ru du dragon 2027 2027 STEP : Création STEP 165 EH COMMUNE LIZINES 77
ru du dragon 2027 2027 STEP : Reconstruction Step de 1979 de 800 EH COMMUNE SAINT LOUP DE NAUD 77
L'Auxence de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
L'Auxence de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Bassin d'orage 100m3 couvert COMMUNE DONNEMARIE DONTILLY 77
L'Auxence de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Mise en séparatif zone HLM COMMUNE DONNEMARIE DONTILLY 77
L'Auxence de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE MEIGNEUX 77
L'Auxence de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE DONNEMARIE DONTILLY 77
L'Auxence de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Création d'un poste à envisager SI ETUDE AMENAGEMENT BASSIN DE L AUXENCE
77
L'Auxence de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Entretien : pluriannuel SI ETUDE AMENAGEMENT BASSIN DE L AUXENCE
77
L'Auxence de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 STEP : Amélioration traitement Priorité SDASS EU Ajouter un traitement du phosphore.
COMMUNE GURCY LE CHATEL 77
L'Auxence de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 STEP : Reconstruction STEP 200 EH et bassin d'orage COMMUNE MEIGNEUX 77
L'Auxence de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 STEP : Reconstruction STEP 850 EH COMMUNE CHATENAY SUR SEINE 77
ru de la bilbaudrie 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
ru de sucy 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
77
Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 26 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru de suby 2015 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
77
Actions de l’unité hydrographique Bièvre
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 27 COMITER RIF
3.2 Actions de l’unité hydrographique Bièvre
Actions de l’unité hydrographique Bièvre
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 28 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
Etang de Saint-Quentin 2021 ZH : Animation : technicien zone humide
Technicien Zones Humides de la réserve de SQY
SYNDICAT MIXTE BASE DE LOISIRS DE L'ETANG DE ST QUENTIN
78
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 GOUV : Contrat Animation Contrat global d'actions. Autres partenaires financiers signataires : Conseil régional, Conseil départemental du 91, Conseil départemental du 78
SIA VALLEE DE LA BIEVRE 78
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 GOUV : Contrat Animation SIA VALLEE DE LA BIEVRE 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols, Tributylétain cation . Raccordé
ELIS TRAPPES 78
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 IND : Epuration in situ Site à agréer au suivi régulier des rejets SOCIETE D EXPLOITATION CHAUFFAGE URBAIN MASSY ANTONY
91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
SIA VALLEE DE LA BIEVRE 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Gestion des ruissellements urbains par des techniques alternatives
91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des bâtiments publics.
91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements privatifs dans le cadre d'opérations groupées sous maîtrise d'ouvrage déléguée à la collectivité
91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE MASSY 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE VELIZY VILLACOUBLAY 78
Actions de l’unité hydrographique Bièvre
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 29 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE BUC 78
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE TOUSSUS LE NOBLE 78
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE VAUHALLAN 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE LES LOGES EN JOSAS 78
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etude de diagnostic COMMUNE SACLAY 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etude de diagnostic COMMUNE IGNY 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif Multiple mises en séparatif qui permettront à terme de supprimer le déversoir d'orage fréquemment sollicités lors de pluies.
COMMUNE IGNY 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux prioritaires identifiés au SDA (priorités 1 et 2)
91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Remplacement des collecteurs EU rues Croizat/Casanoza/Langevin
COMMUNAUTE AGGLOMERATION DE SAINT QUENTIN EN YVELINES
78
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Réseau : Réhabilitation PALAISEAU 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Action abandonnée, remplacée par l'action 53362 Travaux prioritaires identifiés au SDA (priorités 1 et 2)
SACLAY 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Dévoiement du collecteur hors du lit de la rivière
91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Missions annuelles techniciens rivière SIA VALLEE DE LA BIEVRE 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Etude opportunité de renaturation SIA VALLEE DE LA BIEVRE 91
Actions de l’unité hydrographique Bièvre
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 30 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Renaturation Bièvre site INRA Jouy en Josas
SIA VALLEE DE LA BIEVRE 78
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Reméandrage Bièvre à Igny (secteur des Damoiseaux)
SIA VALLEE DE LA BIEVRE 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Réouverture Bièvre centre ville Jouy en Josas
SIA VALLEE DE LA BIEVRE 78
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Prolongation réouverture Bièvre à Massy
SIA VALLEE DE LA BIEVRE 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Réouverture ru des Graviers SIA VALLEE DE LA BIEVRE 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 RIV : Restauration continuité Restauration continuité bassin des Damoiseaux
SIA VALLEE DE LA BIEVRE 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 RIV : Restauration continuité Restauration continuité bassin de l'Abbaye aux Bois
SIA VALLEE DE LA BIEVRE 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 RIV : Restauration continuité Restauration continuité bassin de Vilgénis
SIA VALLEE DE LA BIEVRE 91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Protection et valorisation propriété Mallet (Jouy-en-Josas)
SIA VALLEE DE LA BIEVRE 78
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Etude, animation et conseil
Démarche vers le zéro phytosanitaire hors du programme Phyt'eaux Bièvre
91
la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Etude, animation et conseil
Programme Phyt'eaux Bièvre proposé aux communes du bassin versant volontaires
SIA VALLEE DE LA BIEVRE 91
ru de Vauhallan 2027 2027 ANC : travaux de réhabilitation Action abandonnée, remplacée par l'action 53374 Réhabilitation des installations ANC présentant un risque sanitaire ou environnemental avéré
SACLAY 91
ru de Vauhallan 2027 2027 IND : Epuration in situ Impact azote, phosphore et DBO5 Commissariat … l'Energie Atomique 91
ru de Vauhallan 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91
ru de Vauhallan 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91
ru de Vauhallan 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauration berge ru de Vauhallan COMMUNE VAUHALLAN 91
Actions de l’unité hydrographique Bièvre
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 31 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Acquisition matériel (bio ou pour réduction des quantités appliquées), mise en place de haies, ...
92
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Maintien à l'agriculture biologique Aides au maintien pendant 5 ans
92
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Conversion à l'agriculture biologique dans les AAC
92
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Réduction des pollutions diffuses agricoles - Aides à l'investissement agricole pour du matériel alternatif aux produits phytosanitaires ou de réduction des produits phytosanitaires
92
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 GOUV : Contrat Animation SM DU BASSIN VERSANT DE LA BIEVRE
94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 GOUV : SAGE Animation SM DU BASSIN VERSANT DE LA BIEVRE
94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ANTONY 92
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BOURG LA REINE 92
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHATENAY MALABRY 92
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHATILLON 92
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE FONTENAY AUX ROSES 92
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SCEAUX 92
Actions de l’unité hydrographique Bièvre
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 32 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LE PLESSIS ROBINSON 92
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE THIAIS 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE RUNGIS 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LE KREMLIN BICETRE 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE FRESNES 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BAGNEUX 92
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE GENTILLY 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Réduire les volumes d'eaux de ruissellement collectés sur sites industriels (MIN de Rungis,...)
94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ARCUEIL 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE
92
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CACHAN 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHEVILLY LARUE 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLEJUIF 94
Actions de l’unité hydrographique Bièvre
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 33 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Zonage Pluvial DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE CHEVILLY LARUE 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE THIAIS 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE RUNGIS 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE L HAY LES ROSES 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE FRESNES 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE CACHAN 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE VILLEJUIF 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE GENTILLY 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE ARCUEIL 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE LE KREMLIN BICETRE 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Création DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Equipement en autosurveillance des systèmes de collecte
Action générique ajoutée en masse 92
Actions de l’unité hydrographique Bièvre
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 34 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Mise en séparatif DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Mise en séparatif DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE
92
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE
92
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation SYND INTERDEP. ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE
75
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Acquisition Acquisition préalable à reméandrage Bièvre aval bassin des Damoiseaux (Igny)
SIA VALLEE DE LA BIEVRE 91
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Renaturation ru des godets (aval voie SNCF)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES HAUTS DE BIEVRE
92
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Réouverture Bièvre l'Hay les Roses DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Réouverture Bièvre parc du Coteau (Arcueil/Gentilly)
DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ZH : Protection et restauration Action générique ajoutée en masse 92
ru de rungis 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
94
ru de rungis 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 94
ru de rungis 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 94
Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 35 COMITER RIF
3.3 Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise
Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 36 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ALLUVIONS DE L'OISE 2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 80 000 m3, Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
MAJ 95
EOCENE DU VALOIS 2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 78 000 m3 en 2013,Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
3M FRANCE 95
EOCENE DU VALOIS 2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 65 000 m3, Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
SAINT GOBAIN ABRASIFS 78
EOCENE DU VALOIS 2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 176 000 m3, Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
CIE GENERALE D ENVIRONNEMENT DE CERGY-PONTOISE
95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Etude diagnostic SYND. INTERCOM. ALIMENTATION EAU POTABLE REGION DE L'ISLE ADAM
95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Réalisation de l'AMO et de la MOe pour la création et l'équipement d'un nouveau forage à Theuville.
SIE DU VAL DE VIOSNE 95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Unité déferrisation SYNDICAT INTERCOMMUNAL SOURCE BERVAL
95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Etude BAC COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CERGY PONTOISE
95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Etude BAC-DUP SYNDICAT INTERCOMMUNAL SOURCE BERVAL
95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Etude BAC complète SYND. INTERCOM. ALIMENTATION EAU POTABLE REGION DE L'ISLE ADAM
95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Mettre en oeuvre le programme d'action.
SIE DU VAL DE VIOSNE 95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SIE d'Arronville Berville 95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Mise en oeuvre d'un programme d'action.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL SOURCE BERVAL
95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Mise en oeuvre du programme d'action. SIE DU VAL DE VIOSNE 95
Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 37 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 ZNA : Zero phyto : Etude, animation et conseil
Appui technique pour actions en ZNA à l'echelle de l'UH
SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT GEST PARC NATUREL DU VEXIN
95
CRAIE DU VEXIN NORMAND ET PICARD
2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Réalisation 3 forages et surpression
SYND INTERCOM EXPL DES CHAMPS CAPTANTS D'ASNIERES SUR OISE
95
CRAIE DU VEXIN NORMAND ET PICARD
2015 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Etude BAC COMMUNE CHARS 95
CRAIE DU VEXIN NORMAND ET PICARD
2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) poursuivre l'Etude DUP en cours SYND INTERCOM ALIMENTATION EAU POTABLE DE MOURS NOINTEL PRESLES
95
CRAIE DU VEXIN NORMAND ET PICARD
2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Etude BAC SYND. INTERCOMMUNAL ALIMENTATION EAU POTABLE ARRONVILLE BERVILLE
95
CRAIE DU VEXIN NORMAND ET PICARD
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Mise en oeuvre du programme d'action SYND INTERCOMMUNAL EAU ET GAZ DE BEAUMONT SUR OISE ET PERSAN
95
CRAIE DU VEXIN NORMAND ET PICARD
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Etude BAC phase 2 SYND INTERCOM EXPL DES CHAMPS CAPTANTS D'ASNIERES SUR OISE
95
CRAIE DU VEXIN NORMAND ET PICARD
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SIECCAO 95
CRAIE DU VEXIN NORMAND ET PICARD
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Mise en oeuvre du programme d'action pour la protection des forages : 01277X1011/F2 (asnières 2), 01277X1012/F3 (asnières 3), 01277X1013/F4 (Asnières 4)
SYND INTERCOM EXPL DES CHAMPS CAPTANTS D'ASNIERES SUR OISE
95
CRAIE DU VEXIN NORMAND ET PICARD
2015 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
suivi phyto communes SYND INTERCOM EXPL DES CHAMPS CAPTANTS D'ASNIERES SUR OISE
95
ALBIEN-NEOCOMIEN CAPTIF 2015 2015 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Création forage Albien (sécurisation-secours crise)
SIE DU VAL DE VIOSNE 95
la Thève de sa source au confluent de L'Oise (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Réalisation d'études d'aides à la décision et d'étude de faisabilité en vue d'obtenir un programme pluriannuel de travaux pour réhabiliter le système de collecte et envisager une reconstruction de la STEP veillissante.
COMMUNE LAMORLAYE 60
la Thève de sa source au confluent de L'Oise (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE LAMORLAYE 60
Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 38 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Thève de sa source au confluent de L'Oise (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Comprend l'ensemble des opérations concourant à améliorer la collecte des eaux usées et la déconnection de surfaces actives.
SI COLLECTE TRAITEMENT DES EAUX USEES DES BASSINS THEVE YSIEUX
95
la Thève de sa source au confluent de L'Oise (exclu)
2027 2027 STEP : Amélioration traitement STEP 8000 EH COMMUNE LAMORLAYE 60
ruisseau de la batarde 2021 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
60
ruisseau de la batarde 2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tributylétain . Raccordé
NCS 95
l'ysieux 2021 2015 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
L'Ysieux et sa nappe alluviale, la nappe de Cuise sont fortement impactés par les lixiviats de décharge : présence de NH4, Fer et composés organiques volatils. Emanations gazeuses et risque d'auto inflammation.
COMMUNE MARLY LA VILLE 95
l'ysieux 2021 2015 IND : Technologies propres Programme d'actions Nickel, arsenic, chrome, zinc
COSSON 95
l'ysieux 2021 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Améliorer la connaissance du fonctionnement du système de collecte par une optimisation de l'autosurveillance dimensionnée au-delà de la réglementation.
SI COLLECTE TRAITEMENT DES EAUX USEES DES BASSINS THEVE YSIEUX
95
l'ysieux 2021 2015 RIV : Animation : Technicien Rivières Recrutement d'un technicien de rivière SI D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'YSIEUX
95
l'ysieux 2021 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Programme pluriannuel de restauration de l'Ysieux et ses affluents
SI D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'YSIEUX
95
l'ysieux 2021 2015 RIV : Restauration continuité Restauration de la continuité écologique Fontaine de Rocourt
SI D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'YSIEUX
95
l'ysieux 2021 2015 RIV : Restauration continuité Restauration de la continuité écologique Moulin du Plessis
SI D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'YSIEUX
95
Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 39 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
l'ysieux 2021 2015 RIV : Restauration continuité Restauration de la continuité écologique Moulin de Luzarches
SI D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'YSIEUX
95
l'ysieux 2021 2015 RIV : Restauration continuité Restauration de la continuité écologique Moulin de Bertinval
SI D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'YSIEUX
95
l'ysieux 2021 2015 ZH : Etude Etude de réhabilitation du marais de Fosses/BelleFontaine
SI D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'YSIEUX
95
l'ysieux 2021 2015 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Réhabilitation du marais de Fosses/BelleFontaine
SI D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'YSIEUX
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : amélioration des traitements d'eau potable
SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 AEP : Sécurisation - stockage Sécurisaton : SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 AGRI : matériel et conversion Acquisition matériel (bio ou pour réduction des quantités appliquées), mise en place de haies, ...
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 AGRI : matériel et conversion Réduction des pollutions diffuses agricoles - Aides à l'investissement agricole pour du matériel alternatif aux produits phytosanitaires ou de réduction des produits phytosanitaires
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 AGRI : matériel et conversion Maintien à l'agriculture biologique Aides au maintien pendant 5 ans
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 AGRI : matériel et conversion Conversion à l'agriculture biologique dans les AAC
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 GOUV : Contrat Animation Mission animation contrat 2012-2016 SI COLLECTE TRAITEMENT DES EAUX USEES DES BASSINS THEVE YSIEUX
95
Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 40 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieure à 5 fois la limite de quantification: nonylphenols, tributyletain cation
DISTILLERIE HAUGUEL SA 95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
Substance Dangereuse Prioritaire - Présence de mercure et ses composés. Nonylphénols.
CIE GENERALE D ENVIRONNEMENT DE CERGY-PONTOISE
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
Substance Dangereuse Prioritaire - Présence de cadmium et ses composés
TECHNIQUES SURFACES ELECTROLYTIQUES DE PARIS
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : cuivre,plomb
Saint Gobain Quartz 77
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols, Trichloroéthylène, Tétrachloroéthylène . Raccordé
LOVETRA 95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Trichloroéthylène, Cadmium . Raccordé
LISI Aerospace - BLANC AERO INDUSTRIE
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols . Raccordé
GRENELLE SERVICE 95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 56 000 m3 en 2013,Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU C.C.R. DES 3 FONTAINES
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE PONTOISE
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 IND : Technologies propres Programme d'actions nonylphénol MAJ - ELIS VEXIN 95
Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 41 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 IND : Technologies propres Programme d'actions tétrachloroéthylène
LOVETRA 95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Actions Inscrites au SDA95. SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE PONTOISE
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE BEAUCHAMP 95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Création Période contrat bassin COMMUNE MARLY LA VILLE 95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Création Période contrat bassin COMMUNE NOISY SUR OISE 95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Création Raccordement Thève/Ysieux phase 2 SI COLLECTE TRAITEMENT DES EAUX USEES DES BASSINS THEVE YSIEUX
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Création Période contrat bassin SIVOM D'ASNIERES SUR OISE ET DE VIARMES
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Equipement en autosurveillance des systèmes de collecte
Action générique ajoutée en masse 95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA 2013-2019 terminé prématurément
SYNDICAT VALLEE OISE SUD (EX SIAMMAF)
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Réactualisation SDA-diagnostic CACP et SIARP et volet pluvial
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CERGY PONTOISE
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Réactualisation diagnostic, SDA et zonage avec volet pluvial
SI COLLECTE TRAITEMENT DES EAUX USEES DES BASSINS THEVE YSIEUX
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation suite SDA SYND INTERCOM D'ASSAINISSEMENT DE PERSAN BEAUMONT ET ENVIRONS
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Siphon de Cergy-Neuville COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CERGY PONTOISE
95
Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 42 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Durée contrat bassin-actions L2, L3 et L4
COMMUNE LUZARCHES 95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Durée contrat bassin-action EU F2 COMMUNE BELLEFONTAINE 95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Durée contrat bassin-action EU J4 et J5 COMMUNE JAGNY SOUS BOIS 95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du poste de l'Hermitage COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CERGY PONTOISE
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Durée contrat bassin-actions EU M1, M4, M7
COMMUNE MARLY LA VILLE 95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Durée contrat bassin-actions EU N2 COMMUNE NOISY SUR OISE 95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Collecteurs berges de l'Oise COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CERGY PONTOISE
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE PONTOISE
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Durée contrat bassin-actions EU SIC2 SI COLLECTE TRAITEMENT DES EAUX USEES DES BASSINS THEVE YSIEUX
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Durée contrat bassin-actions EU SU3,7,8,9,10,12
COMMUNE SURVILLIERS 95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre SDA 2013-2019 sur l'ensemble du SIAMMAF
SYNDICAT VALLEE OISE SUD (EX SIAMMAF)
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Durée contrat bassin-actions EU SU3,7,8,9,10,12
SIVOM D'ASNIERES SUR OISE ET DE VIARMES
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Animation rivière Syndicat mixte pour l'entretien, la protection et l'aménagement des berges de l'oise
95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Dispositif franchissement 7 obstacles en liste 2 à aménager 78
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauration berge à Mériel(T17) Syndicat mixte pour l'entretien, la protection et l'aménagement des berges de l'oise
78
Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 43 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Travaux de restauration des berges de l'Oise
COMMUNE MAURECOURT 78
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauration berge à Mours (T4) Syndicat mixte pour l'entretien, la protection et l'aménagement des berges de l'oise
78
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauraiton de berge à Auvers/Oise (T5bis)
Syndicat mixte pour l'entretien, la protection et l'aménagement des berges de l'oise
78
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauration berge à L'Isle-Adam (T17) Syndicat mixte pour l'entretien, la protection et l'aménagement des berges de l'oise
78
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauraton de berge à Méry/Oise (T6) Syndicat mixte pour l'entretien, la protection et l'aménagement des berges de l'oise
78
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 ZH : Protection et restauration Action générique ajoutée en masse 95
L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Restauration berges de l'Oise Phase 2. COMMUNE MAURECOURT 78
ru de presles 2021 2027 ANC : travaux de réhabilitation Suite au SDA COMMUNE MAFFLIERS 95
ru de presles 2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
Engager les travaux permettant de réduire les ECM dans le réseau de collecte.
COMMUNE SAINT MARTIN DU TERTRE
95
ru de presles 2021 2027 Réseau : Création Suite SDA COMMUNE MAFFLIERS 95
ru de presles 2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE LE PERCHAY 95
ru de presles 2021 2027 Réseau : Réhabilitation La réhabilitation doit permettre de lutter contre les ECPP et les ECM. Elle peut s'accompagner d'une mise en conformité de branchement afin de déconnecter des surfaces actives.
COMMUNE PRESLES 95
ru de presles 2021 2027 Réseau : Réhabilitation Suite SDA COMMUNE BELLOY EN FRANCE 95
ru de presles 2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Recrutement d'un technicien de rivière SYND INTER COMMUNAL DE VAL RU DE PRESLES
95
Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 44 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru de presles 2021 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Etude sur la continuité écologique SYND INTER COMMUNAL DE VAL RU DE PRESLES
95
ru de presles 2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme Pluriannuel de Restauration du ru de Presles et ses affluents
SYND INTER COMMUNAL DE VAL RU DE PRESLES
95
ru de presles 2021 2027 RIV : Restauration continuité Travaux de restauration de la continuité SYND INTER COMMUNAL DE VAL RU DE PRESLES
95
ru de presles 2021 2027 STEP : Amélioration traitement STEP 2000 EH COMMUNE MAFFLIERS 95
ru de presles 2021 2027 STEP : Amélioration traitement Filières boues COMMUNE LE PERCHAY 95
ru de presles 2021 2027 STEP : Reconstruction File eau et file boues COMMUNE NERVILLE LA FORET 95
ru de presles 2021 2027 STEP : Reconstruction Suite SDA COMMUNE BELLOY EN FRANCE 95
ru du vieux moutiers 2021 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
95
ru du vieux moutiers 2021 2027 Réseau : Création Réseau de collecte EU SI ASSAINIS COLLECTIF VALLEE CHAUVRY
95
ru du vieux moutiers 2021 2027 Réseau : Création Réseau de collecte EU SI ASSAINIS COLLECTIF VALLEE CHAUVRY
95
ru du vieux moutiers 2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauration ru du Vieux Moutiers AGENCE ESPACES VERTS REGION ILE DE FRANCE
95
ru du vieux moutiers 2021 2027 STEP : Création STEP intercommunale avec Chauvry et collecteur liaison
SI ASSAINIS COLLECTIF VALLEE CHAUVRY
95
ru du vieux moutiers 2021 2027 ZH : Entretien Plan de Gestion RNR Marais de Stors AGENCE ESPACES VERTS REGION ILE DE FRANCE
95
ru de liesse 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
95
ru de liesse 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 95
ru de liesse 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 95
ru de liesse 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE MONTIGNY LES CORMEILLES
95
ru de liesse 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE TAVERNY 95
ru de liesse 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
95
Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 45 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru de liesse 2027 2027 Réseau : Création Suppression des ANC obsolètes à l'origine de pollutions importantes sur le ru de Liesse
COMMUNE TAVERNY 95
ru de liesse 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ENGHIEN
95
ru de liesse 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Lutte contre les ECPP et ECM SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ENGHIEN
95
ru de liesse 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux de lutte contre les ECP 95
ru de liesse 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE TAVERNY 95
ru de liesse 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE BEAUCHAMP 95
ru de liesse 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Lutte contre les ECPP et ECM SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ENGHIEN
95
ru de liesse 2027 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
Mise en place d'une démarche 0 phyto sur chaque commune du BV
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 GOUV : Contrat Animation Mission animation contrat sausseron 2012-2016
SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT GEST PARC NATUREL DU VEXIN
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : autres Actions gestion à la source des ruissellement en milieu rural
COMMUNE NESLES LA VALLEE 95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : autres Actions gestion à la source des ruissellement en milieu rural
COMMUNE LABBEVILLE 95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : autres Actions gestion à la source des ruissellement en milieu rural
SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : autres Actions gestion à la source des ruissellement en milieu rural
SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : autres Actions gestion à la source des ruissellement en milieu rural
COMMUNE BUTRY SUR OISE 95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : autres Actions gestion à la source des ruissellement en milieu rural
COMMUNE HEDOUVILLE 95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : autres Actions gestion à la source des ruissellement en milieu rural
COMMUNE VALLANGOUJARD 95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : autres Actions gestion à la source des ruissellement en milieu rural
SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON
95
Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 46 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : autres Actions gestion à la source des ruissellement en milieu rural
SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : autres Actions gestion à la source des ruissellement en milieu rural
SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : autres Actions gestion à la source des ruissellement en milieu rural
COMMUNE BERVILLE 95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : autres Actions gestion à la source des ruissellement en milieu rural
COMMUNE ARRONVILLE 95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : autres Actions gestion à la source des ruissellement en milieu rural
SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Protection captage dans le cadre de la DUP.
SIAEP DE L EPINE DU BUC 95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Création Collecte COMMUNE VALLANGOUJARD 95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Création Transport vers STEP Butry COMMUNE VALLANGOUJARD 95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Création Transport vers STEP Butry COMMUNE LABBEVILLE 95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Création Raccordement hameau Héréville COMMUNE ARRONVILLE 95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Période contrat bassin SYN INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT EAUX USEES BASSIN DU SAUSSERON
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Recrutement d'un technicien de rivière SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Aménagement de la confluence avec l'Oise
SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme de restauration Sausseron et affluent
SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Moulin de Rank à Nesles le vallée SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Moulin de Labbeville SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON
95
Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 47 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Moulin de Nesles la vallée SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Moulin de la Naze à Valmondois SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Seuil de la prise d'eau du miroir du château
SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Moulin de Brécourt à Labbeville SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité 29 obstacles en liste 2 à aménager 95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
Mise en place d'un programme zéro phyto sur les 14 communes du bassin versant du Sausseron : diagnostic, enjeux et objectifs, programme d'actions, accompagnement (formation, communication…), suivi-évaluation.
SYND MIXTE REALIS CONTRAT VAL SAUSSERON
95
le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
95
ravin de theuville 2015 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
95
ravin de theuville 2015 2027 RIV : Restauration continuité 7 obstacles en liste 2 à aménager 95
ru de frouville 2021 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
95
ru de frouville 2021 2027 RIV : Restauration continuité 10 obstacles en liste 2 à aménager 95
la Viosne de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etude d'aide à la décision. Mesurer la faisabilité entre une reconstruction de la STEP et un raccordement au SIARP.
COMMUNE US 95
la Viosne de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Améliorer la collecte des eaux usées. COMMUNE US 95
la Viosne de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE MONNEVILLE 60
Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 48 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Viosne de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Recrutement d'un Technicien de Rivière SIA VALLEE DE LA VIOSNE 95
la Viosne de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Reméandrage Parc des Lavandières - Pontoise
SIA VALLEE DE LA VIOSNE 95
la Viosne de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Suppression étang d'Osny SIA VALLEE DE LA VIOSNE 95
la Viosne de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité 25 obstacles en liste 2 à aménager 95
la Viosne de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Etude continuité SIA VALLEE DE LA VIOSNE 95
la Viosne de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 STEP : Reconstruction COMMUNE MONNEVILLE 60
la Viosne de sa source au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
Municipalités 95
ruisseau d'arnoye 2015 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
95
ruisseau d'arnoye 2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Réaliser les 3 phases de l'étude BAC. SIE DU VAL DE VIOSNE 95
ruisseau la couleuvre 2015 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
95
ruisseau la couleuvre 2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Réaliser les 3 phases de l'étude BAC. SIE DU VAL DE VIOSNE 95
ruisseau la couleuvre 2015 2027 RIV : Restauration continuité 6 obstacles en liste 2 à aménager 95
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA SOURCE DE SAINT ROMAIN
95
Actions de l’unité hydrographique Croult-Morée
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 49 COMITER RIF
3.4 Actions de l’unité hydrographique Croult-Morée
Actions de l’unité hydrographique Croult-Morée
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 50 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
EOCENE DU VALOIS 2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 52 000 m3, Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
HOPITAL PSYCHIATRIQUE 95
EOCENE DU VALOIS 2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 65 000 m3, Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
SAREN 95
EOCENE DU VALOIS 2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 56 000 m3, Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
PAUL PREDAULT 95
EOCENE DU VALOIS 2015 2015 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) COMMUNE EZANVILLE 95
EOCENE DU VALOIS 2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir COMMUNE DU BLANC MESNIL 95
EOCENE DU VALOIS 2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir Mairie d'Ezanville (95) 95
CRAIE DU VEXIN NORMAND ET PICARD
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 62 000 m3, zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
CLUBCORP PARIS INTERNATIONAL 95
Ru d'Enghien 2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ENGHIEN
95
Ru d'Enghien 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 93
Ru d'Enghien 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 93
Ru d'Enghien 2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Création d'un bassin de stockage restitution unitaire
SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ENGHIEN
95
Ru d'Enghien 2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Surverse DO Aménagement des DO sur réseaux unitaires pour limiter voire supprimer les rejets au milieu naturel.
SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ENGHIEN
95
Ru d'Enghien 2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Surverse DO Etudes préalables à l'aménagement des DO sur réseaux unitaires pour limiter voire supprimer les rejets au milieu naturel.
SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ENGHIEN
95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE DEUIL LA BARRE 95
Actions de l’unité hydrographique Croult-Morée
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 51 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE EAUBONNE 95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE MONTLIGNON 95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE VILLETANEUSE 93
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE SAINT LEU LA FORET 95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE ANDILLY 95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA VALLEE DE MONTMORENCY
95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE MARGENCY 95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE MONTMORENCY 95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE SAINT GRATIEN 95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE GROSLAY 95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE SAINT PRIX 95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ENGHIEN
95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Création Raccordement de zones actuellement raccordées sur le pluvial
COMMUNE SAINT LEU LA FORET 95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE DEUIL LA BARRE 95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif Deuil la Barre et Montmorency COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA VALLEE DE MONTMORENCY
95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE MONTMORENCY 95
Actions de l’unité hydrographique Croult-Morée
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 52 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE EAUBONNE 95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA VALLEE DE MONTMORENCY
95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA VALLEE DE MONTMORENCY
95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Lutte contre les ECPP et ECM SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ENGHIEN
95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Déconnexion des réseaux unitaire du réseau pluvial et renvoi vers les EU
COMMUNE SAINT LEU LA FORET 95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux de lutte contre les ECP 95
Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE FRANCONVILLE 95
Ru d'Enghien 2027 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Restauration du ru de Montlignon au niveau du bassin des Cressonières
SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ENGHIEN
95
Ru d'Enghien 2027 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
Mise en place d'une démarche 0 phyto sur chaque commune du BV
95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthylène
Etablissement PERRIEN 95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols
PAUL PREDAULT 95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE LE THILLAY 95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE VILLIERS LE BEL 95
Actions de l’unité hydrographique Croult-Morée
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 53 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE GOUSSAINVILLE 95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE VILLIERS LE BEL 95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux de lutte contre les ECP 95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Lutte contre les ECPP et ECM SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES
95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Etude définition PPRE SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES
95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Réouverture de petit Rosne à Sarcelles SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES
95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Réhabilitation du ru du Rhin à Louvres SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES
95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauration du Croult à Gonesse (Vignois)
SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES
95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Réhabilitation du ru de Montsoult à Baillet en France
SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES
95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
La maîtrise d'ouvrage devrait être portée par chaque commune du territoire du SIAH.
SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES
95
le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve
2027 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
Mise en place d'une démarche 0 phyto sur chaque commune du BV
95
Petit Rosne 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 95
Petit Rosne 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 95
Petit Rosne 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE BOUFFEMONT 95
Petit Rosne 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE SAINT BRICE SOUS FORET
95
Petit Rosne 2027 2027 Réseau : Création Création d'un by pass route de Garges, bv Mitterrand
COMMUNE SARCELLES 95
Petit Rosne 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE MONTSOULT 95
Actions de l’unité hydrographique Croult-Morée
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 54 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
Petit Rosne 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE SAINT BRICE SOUS FORET
95
Petit Rosne 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE SARCELLES 95
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Acquisition matériel (bio ou pour réduction des quantités appliquées), mise en place de haies, ...
93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Maintien à l'agriculture biologique Aides au maintien pendant 5 ans
93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Réduction des pollutions diffuses agricoles - Aides à l'investissement agricole pour du matériel alternatif aux produits phytosanitaires ou de réduction des produits phytosanitaires
93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Conversion à l'agriculture biologique dans les AAC
93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 GOUV : SAGE Animation SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES
95
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols . Raccordé
SAREN (SIGIDURS) 95
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES
95
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE PRE SAINT GERVAIS 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE NOISY LE SEC 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLETANEUSE 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE PANTIN 93
Actions de l’unité hydrographique Croult-Morée
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 55 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 95
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SAINT DENIS 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 95
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ROMAINVILLE 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE PIERREFITTE SUR SEINE 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE PIERREFITTE SUR SEINE 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE DU BOURGET 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE LA COURNEUVE 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE BONDY 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE DRANCY 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE DUGNY 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE PRE SAINT GERVAIS 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE NOISY LE SEC 93
Actions de l’unité hydrographique Croult-Morée
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 56 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE ROMAINVILLE 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE PANTIN 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Equipement en autosurveillance des systèmes de collecte
Action générique ajoutée en masse 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Mise en séparatif DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif des réseaux SIAAP sur la commune de Stains.
SYND INTERDEP. ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE
93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Réouverture de la Vielle-Mer à la Courneuve
DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 STEP : Extension SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES
95
le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ZH : Protection et restauration Action générique ajoutée en masse 93
la Moree 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
93
la Moree 2027 2027 IND : Connaissances des pollutions industrielles "substances dangereuses"
Programme d'actions -Nickel et ses composés, Zinc et ses composés
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE PAVILLONS SOUS BOIS 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE DRANCY 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLEPINTE 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VAUJOURS 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SEVRAN 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LIVRY GARGAN 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE DUGNY 93
Actions de l’unité hydrographique Croult-Morée
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 57 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LA COURNEUVE 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE STAINS 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE AULNAY SOUS BOIS 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE AUBERVILLIERS 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BLANC MESNIL 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BOBIGNY 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BONDY 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE DU BOURGET 93
la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE TREMBLAY EN FRANCE 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE SEVRAN 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE LIVRY GARGAN 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE VILLEPINTE 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE VAUJOURS 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE STAINS 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE BLANC MESNIL 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE TREMBLAY EN FRANCE 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE AULNAY SOUS BOIS 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
ASSOCIATION DE VILLEPINTE 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE BOBIGNY 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE PAVILLONS SOUS BOIS 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE BLANC MESNIL 93
Actions de l’unité hydrographique Croult-Morée
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 58 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Moree 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE SEVRAN 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE VAUJOURS 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE TREMBLAY EN FRANCE 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE VAUJOURS 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE VILLEPINTE 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE SEVRAN 93
la Moree 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE AULNAY SOUS BOIS 93
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 59 COMITER RIF
3.5 Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 60 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Total prélevé 2013 sur 2 ressources 1 064 000 m3, 1/ 553 000 m3 en ZRE ESO Albien néocomien captif et 2/ 511 000 m3 en Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
ALTIS SEMICONDUCTOR 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics SDAEP COMMUNE PUSSAY 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics SDAEP COMMUNE ETAMPES 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics SDAEP COMMUNE MEREVILLE 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics SDAEP SYNDICAT INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE DE LA VALLEE DE LA JUINE
91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Commune appartenant au CB Essonne Aval. Action programmée contrat. Recherche d'eau en cours, équipement et mise en production du nouveau captage
COMMUNE BOIGNEVILLE 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Comblement du forage d'Estouches dont les concentrations en fer > norme ne permettent plus son exploitation.Travaux liés à l'interconnexion AEP d'Estouches avec le Syndicat des Eaux du Plateau de Beauce à partir d'Abbeville La Rivière.
SYNDICAT DES EAUX DU PLATEAU DE BEAUCE
91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Comblement du forage de Champmotteux improtégeable et problème de qualité (sélénium > norme) . Travaux liés aux travaux d'interconnexion AEP avec le Syndicat des Eaux du Plateau de Beauce à partir de la commune voisine de Mespuits.
SYNDICAT DES EAUX DU PLATEAU DE BEAUCE
91
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 61 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Inscription action au CB Essonne aval. Réhabilitation du forage de MAISSE captant deux nappes : Brie et Champigny. Mise en oeuvre suivant résultat d'étude de sécurisation AEP SIARCE
SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU
91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 322 000 m3, ZRE ESO Nappe des calcaires tertiaires et de la craie sénonienne de Beauce
FULCHIRON INDUSTRIELLE 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 301 000 m3, ZRE ESO Nappe des calcaires tertiaires et de la craie sénonienne de Beauce
DAREGAL (via DAROME) 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 166 000 m3, ZRE ESO Nappe des calcaires tertiaires et de la craie sénonienne de Beauce
Société d'exploitation de sables et minéraux
77
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 98 000 m3,ZRE ESU Bassins hydrographiques exutoires naturels de la nappe de Beauce
SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Animation AAC Animation pour la conversion à l'agriculture biologique ou sans intrant sur le périmètre des AAC
SI DES EAUX ENTRE REMARDE ET ECOLE
91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Commune appartenant au CB Essonne Aval .Action programmée contrat. Procédure réglementaire sur futur captage (recherche d'eau en cours)
COMMUNE BOIGNEVILLE 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Commune appartenant au CB Essonne Aval .Action programmée contrat.travaux de rebouchages de 2 anciens captages pour protection de la ressource (inscription DUP du nouveau)
COMMUNE BOIGNEVILLE 91
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 62 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Commune appartenant au CB Essonne Aval. Action du contrat. Travaux de dévoiement de canalisation EU dans le PPI
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Commune du contrat Essonne Aval.Action programmée. Procédures d'autorisation d'exploitation et de protection du captage existant F6 à La Forêt-Ste-Croix
SYNDICAT DES EAUX DU PLATEAU DE BEAUCE
91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Communes appartenant au CB Essonne Aval. Action programmée contrat. 2 captages avec complément DUP: enquête publique et étude complémentaire
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX REGION DE BUTHIERS
77
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Programme d'actions à définir SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES VALLEES DE LA HAUTE JUINE
91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Programme d'actions à définir SI DES EAUX ENTRE REMARDE ET ECOLE
91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Commune appartenant au CB Essonne Aval. Action programmée contrat. Etude AAC du Captage du Moulin du Gué classé prioritaire Conf.environnementale
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Mise en œuvre du programme d'action du bassin d'alimentation de captage du forage de Perthes en Gatinais.
PERTHES 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU
91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir PERTHES 77
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir. Captage classé sensible.
COMMUNE ETRECHY 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SI DES EAUX ENTRE REMARDE ET ECOLE
91
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 63 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES VALLEES DE LA HAUTE JUINE
91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région de l'Hurepoix
91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SYNDICAT INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE DE LA VALLEE DE LA JUINE
91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région de Buthiers
77
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Elaboration du diagnostic de territoire et plan d'actions contre les pollutions diffuses sur l'AAC du captage de Milly la Forêt. Lancement fin 2015.
COMMUNE MILLY LA FORET 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir. Captage classé sensible.
PUSSAY 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir. Captage classé sensible.
SACLAS 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir ETAMPES 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir. Captage classé sensible.
COMMUNE D'ANGERVILLE 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir. Méréville 1 est un captage grenelle.
MEREVILLE 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir MEREVILLE 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir. Captage plus classé prioritaire car captant deux nappes (à réhabiliter)
Mairie de Maisse 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir MILLY LA FORET 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 STEP : Reconstruction STEP 3500 EH Filière boues à revoir en priorité
PUSSAY 91
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 64 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 STEP : Reconstruction Dysfonctionnements constatés (arrivée d'eau ruisselée dans le bassin d'aération et départs de boue en sortie), une réfection sera donc nécessaire à moyen terme.
COMMUNE TORFOU 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
Commune adhérente programme PHYT'Essonne, Communication (réunions, panneaux,...) auprès des administrés pour accompagner démarche vers zéro phyto
COMMUNE VERT LE GRAND 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
Commune adhérente programme PHYT'Essonne, achat de matériels de désherbage alternatif suivant plan de gestion réalisé.
COMMUNE VERT LE GRAND 91
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : zinc. Rejet direct
DARBONNE DAREGAL 91
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Impact azote DAREGAL 91
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonyphénols. Rejet direct
DARBONNE DAREGAL 91
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Zonage Pluvial COMMUNE BOISSY AUX CAILLES 77
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Mise en oeuvre du plan d'actions contre les pollutions diffuses sur l'AAC du captage de Milly la Forêt (02934X0038). Diagnostic de territoire et programme d'actions lancés fin 2015.
COMMUNE MILLY LA FORET 91
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Raccordement des particuliers COMMUNE TOUSSON 77
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 65 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Raccordement des particuliers SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX REGION DE BUTHIERS
77
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
Créations de lits à rhizophytes COMMUNE ST SAUVEUR SUR ECOLE
77
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Création Création réseau gravitaire, d'un poste et réseau refoulement
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX REGION DE BUTHIERS
77
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Création Création réseau EU gravitaire Création poste de refoulement
COMMUNE TOUSSON 77
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) priorité SDASS EU COMMUNE ST SAUVEUR SUR ECOLE
77
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SYND INTERCOM D'ASSAINISSEMENT DU CONFLUENT REBAIS ECOLE
77
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT RIVIERE ECOLE
77
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT RIVIERE ECOLE
77
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Etude de maitrise d'oeuvre SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT RIVIERE ECOLE
77
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Etude de maitrise d'oeuvre SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT RIVIERE ECOLE
77
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 STEP : Création Filtres plantés de roseaux 400 EH COMMUNE TOUSSON 77
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 STEP : Filière boue Créations de lits à rhizophytes COMMUNE ST SAUVEUR SUR ECOLE
77
L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
SYNDICAT RIVIERE ECOLE 77
ru de rebais 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en place d'un dispositif d'autosurveillance sur DO PR3
SYND INTERCOM D'ASSAINISSEMENT DU CONFLUENT REBAIS ECOLE
77
ruisseau d'auvernaux 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 77
ruisseau d'auvernaux 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 66 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ruisseau d'auvernaux 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Etude de maîtrise d'oeuvre SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT RIVIERE ECOLE
77
ruisseau d'auvernaux 2027 2027 RIV : Restauration continuité Etude de maîtrise d'oeuvre SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT RIVIERE ECOLE
77
L'Oeuf de sa source au confluent de la Rimarde (exclu)
2027 2027 IND : Connaissances des pollutions industrielles "substances dangereuses"
Société Vermandoise Industries Sucrerie
45
L'Oeuf de sa source au confluent de la Rimarde (exclu)
2027 2027 IND : Epuration in situ Impact DCO, DBO5, MES MALTERIES FRANCO BELGES 45
L'Oeuf de sa source au confluent de la Rimarde (exclu)
2027 2027 IND : Epuration in situ Impact DCO dure. Substance Dangereuse Prioritaire - Présence d'hexachlorobenzene.
BROSSARD FRANCE 45
L'Oeuf de sa source au confluent de la Rimarde (exclu)
2027 2027 IND : Prévention des pollutions accidentelles (y compris pluvial) origine indus et artisanale
Prévention des pollutions accidentelles SA ISOCHEM 45
L'Oeuf de sa source au confluent de la Rimarde (exclu)
2027 2027 IND : Technologies propres Impact DCO dure 3M FRANCE 45
L'Oeuf de sa source au confluent de la Rimarde (exclu)
2027 2027 IND : Technologies propres Impact DCO dure. Substance Dangereuse Prioritaire - Présence de chloroalcane.
ORGAPHARM 45
L'Oeuf de sa source au confluent de la Rimarde (exclu)
2027 2027 Pluv : autres COMMUNE PITHIVIERS 45
L'Oeuf de sa source au confluent de la Rimarde (exclu)
2027 2027 Pluv : autres COMMUNE DE NEUVILLE AUX BOIS 45
L'Oeuf de sa source au confluent de la Rimarde (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE DE NEUVILLE AUX BOIS 45
L'Oeuf de sa source au confluent de la Rimarde (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE PITHIVIERS 45
L'Oeuf de sa source au confluent de la Rimarde (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE CHILLEURS AUX BOIS 45
L'Oeuf de sa source au confluent de la Rimarde (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 45
L'Oeuf de sa source au confluent de la Rimarde (exclu)
2027 2027 STEP : Amélioration traitement COMMUNE CHILLEURS AUX BOIS 45
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 67 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ruisseau la varenne 2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 45
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics COMMUNAUTE COM DU MALESHERBOIS
45
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : COMMUNAUTE COM DU MALESHERBOIS
45
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Interconnexion AEP entre BOUTIGNY et Maisse (sélénium. Projet repris par le SIARCE, à définir d'après étude de sécurisation AEP Sud Essonne
SYND INTERCOM D'ADDUCTION D'EAU ASSAINISSEMENT BOUTIGNY - VAYRES
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Interconnexion AEP avec le Syndicat des Eaux du Plateau de Beauce à partir de la commune voisine de Mespuits car problème sur l'unique forage de Champmotteux (sécurité: forage improtégeable, et qualité: sélénium en concentration > norme)
SYNDICAT DES EAUX DU PLATEAU DE BEAUCE
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
45
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 IND : Connaissances des pollutions industrielles "substances dangereuses"
BREE industrie 0345258002 45
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 Pluv : autres COMMUNE MALESHERBES 45
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Communes de Guigneville, d'Huison-Longueville, Cerny appartenant au CB Essonne Aval. travaux pour infiltrations des EP d'après SDA: noues, bassins.
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Action Contrat Essonne aval. Etude et travaux de Comblement forage de Champmotteux improtégeable et problème de qualité (sélénium>norme). Action liée travaux d'interconnexion AEP avec SIEPB (Mespuits)
COMMUNE CHAMPMOTTEUX 91
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 68 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Essonne aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE 91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SDA à actualiser. Action du contrat Essonne aval 2015-2018
SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation SDA. Action Contrat Essonne aval
SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation SDA. Action Contrat Essonne aval
SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SDA à actualiser. Action du contrat Essonne aval 2015-2018
SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE MALESHERBES 45
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne Aval. Actions programmées contrat. Réhabilitation et remplacement de réseau EU d'après SDA.
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne aval. Travaux à valider d'après étude de réhabilitation des réseaux
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne Aval. Action programmée contrat. Réhabilitation et remplacement de réseau EU en prévision des conclusions SDA.
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne Aval. Actions programmées contrat. Réhabilitation et remplacement de réseau EU en prévision des conclusions SDA.
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE PUISEAUX 45
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 69 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 45
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 45
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Etude de maîtrise d'oeuvre Concerne également l'ouvrage suivant : ROE78107 - Déversoir du moulin Paillard
SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Etude de maîtrise d'oeuvre Concerne également les ouvrages suivants: ROE35141 - Ouvrage de décharge du Moulin d'Argeville ROE36041 - Vanne en aval du moulin d'Argeville
SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité 27 obstacles en liste 2 à aménager 91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Etude de maîtrise d'oeuvre SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 STEP : Amélioration traitement COMMUNE GIVRAINES 45
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 STEP : Amélioration traitement STEP de 1988 de capacité 15 000 EH . Commune appartenant au CB Essonne Aval.
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
Communes appartenant au CB Essonne Aval. Action programmée contrat. Acquisition mutualisée de matériel alternatif
SYND MIXTE AMENAG GESTION PARC GATINAIS
91
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 70 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Rimarde de sa source au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 Pluv : autres COMMUNE YEVRE LA VILLE 45
la Rimarde de sa source au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 45
la Rimarde de sa source au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 STEP : Amélioration traitement COMMUNE BOISCOMMUN 45
ruisseau la petite rimarde 2021 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
45
ruisseau la petite rimarde 2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 45
ruisseau de martinvau 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
45
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation MONNERVILLE 91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation SI des quatre rivières des Portes de Beauce
91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation SI des quatre rivières de Portes de Beauce
91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation Réhabilitation des installations présentant un risque sanitaire ou environnemental avéré
CC DE L'ETAMPOIS SUD ESSONNE 91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 GOUV : Contrat Animation Contrat global d'actions. Autres partenaires financiers signataires : Conseil régional, Conseil Départemental du 91
SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE LA JUINE
91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
Contrat de bassin Juine SYNDICAT INTERCOMMUNAL ASSAINISSEMENT REGION ETAMPES
91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
SIARCE 91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des bâtiments publics
91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 Réseau : Création Identifié au SDA SI des quatre rivières des Portes de Beauce
91
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 71 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 Réseau : Création Action abandonnée. Cette opération n'a pas été jugée prioritaire au regard des autres actions à mener sur la commune (interconnexion AEP notamment).
MONNERVILLE 91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE BOISSY LA RIVIERE 91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 Réseau : Réhabilitation Travaux prioritaires identifiés au SDA (priorités 1 et 2)
91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 Réseau : Réhabilitation SIAR ETAMPES 91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 RIV : Animation : Technicien Rivières SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE LA JUINE
91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 45
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration : milieu naturel SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE LA JUINE
91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration continuité SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE LA JUINE
91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration continuité Etude Maîtrise d'Oeuvre Concerne également les ouvrages suivants : ROE79987 Vannage de décharge n°2 du moulin ROE79988 Vannage de décharge n°1 du moulin
SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE LA JUINE
91
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 72 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration continuité Etude Maîtrise d'oeuvre Concerne également les ouvrages suivants : ROE32946 Moulin de Chagrenon 2 ROE32949 Seuil de décharge du moulin de Chagrenon
SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE LA JUINE
91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration continuité 31 obstacles en liste 2 à aménager 91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE LA JUINE
91
la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)
2027 2015 ZNA : Zero phyto : Etude, animation et conseil
Programme Phyt'eaux Juine proposé aux communes du bassin versant volontaires
SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE LA JUINE
91
ruisseau la marette 2015 2015 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Equipement du forage, création d'une usine de déferrisation
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES VALLEES DE LA HAUTE JUINE
91
ruisseau la marette 2015 2015 RIV : Restauration continuité 4 obstacles en liste 2 à aménager 91
l'eclimont 2015 2015 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Interconnexion AEP avec le Syndicat des Eaux du Plateau de Beauce (Fontenette). Etudes en cours.
SYNDICAT DES EAUX DU PLATEAU DE BEAUCE
91
l'eclimont 2015 2015 RIV : Restauration continuité 4 obstacles en liste 2 à aménager 91
l'eclimont 2015 2015 ZH : Etude Arrancourt et Abbevile la Rivière Etude d'inventaire à la commune (Méthodologie SAGE Nappe de Beauce) - 2 communes
COMMUNE ARRANCOURT 91
la chalouette 2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics SDAEP SIE CHALO ST MARS 91
la chalouette 2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics SDAEP SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES VALLEES DE LA HAUTE JUINE
91
la chalouette 2021 2027 ANC : travaux de réhabilitation PUSSAY 91
la chalouette 2021 2027 STEP : Extension STEP 800 EH BOUTERVILLIERS 91
la chalouette 2021 2027 ZH : Acquisition COMMUNE CHALO SAINT MARS 91
la chalouette 2021 2027 ZH : Etude COMMUNE CHALO SAINT MARS 91
la chalouette 2021 2027 ZH : Etude COMMUNE CHALOU MOULINEUX 91
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 73 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la chalouette 2021 2027 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
COMMUNE CHALO SAINT MARS 91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Mise aux normes de la filière d'ozonation
SI DES EAUX ENTRE REMARDE ET ECOLE
91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 ANC : travaux de réhabilitation Réhabilitation des installations présentant un risque sanitaire ou environnemental avéré
91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 GOUV : Contrat Animation SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE LA JUINE
91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Programme d'actions à définir SYNDICAT INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE DE LA VALLEE DE LA JUINE
91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Des branchements ont été réhabilités en 2013, la commune réactualise son SDA en 2015, le point sur les branchements à réhabiliter sera étudié à cette occasion. Le but est de réduire les arrivées d'ECP concourant à la surcharge hydraulique de la STEP.
SAINT VRAIN 91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 Réseau : Création Travaux non engagés. Compétence transférées au SIARCE
ITTEVILLE 91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE SAINT VRAIN 91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SI ASSAINISSEMENT LARDY JANVILLE BOURAY
91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE BRIERES LES SCELLES 91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE CHAUFFOUR LES ETRECHY
91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE ETAMPES 91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE MORIGNY CHAMPIGNY 91
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 74 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Le syndicat a mis aux normes sa station d’épuration d’une capacité de 22 000 EH, toutefois la STEP est en surcharge hydraulique du fait d'apports d'ECP importants, il est donc déterminant de réaliser un diagnostic des réseaux.
SIA DE MAROLLES SAINT VRAIN 91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux non engagés. Compétence transférées au SIARCE
ITTEVILLE 91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation SYNDICAT DE MAROLLES ST VRAIN 91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Action abandonnée. Il a été décidé de reporter les actions de réhabilitation des réseaux EU après la révision du SDA (lancement de la nouvelle étude au 31/04/14), le précédent SDA ayant été jugé inapproprié.
COMMUNE ETAMPES 91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux visant à supprimer les arrivées d'ECP qui engendrent une surcharge hydraulique au niveau de la STEP intercommunale du SIA de Marolles Saint-Vrain
SAINT VRAIN 91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation SIARE 91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Etude maîtrise d'oeuvre SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE LA JUINE
91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 STEP : Création SIARCE a repris collecte, raccordement à la STEP de Marolles-St Vrain
ITTEVILLE 91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 STEP : Reconstruction STEP 1600 EH CHAMARANDE 91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 ZH : Acquisition COMMUNE LARDY 91
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 75 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 ZH : Acquisition COMMUNE LARDY 91
la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2021 2027 ZH : Etude Etude d'inventaire à la commune (Méthodologie SAGE Nappe de Beauce)
COMMUNE MORIGNY CHAMPIGNY 91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Actualisation du SDAEP Syndicat d'Assainissement et des Eaux de la Vallée de l'Ecole - SAEVE
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Communes appartenant au CB Essonne Aval. Action du contrat. SDAEP
Syndicat Intercommunal des Eaux entre Rémarde et Ecole (SIERE)
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Commune appartenant au CB Essonne Aval. Action du contrat. Actualisation SDAEP ou diagnostic AEP
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : SIAEP Nibelle-Nesploy 45
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Commune appartenant au CB Essonne Aval.Action du contrat. Etudes besoins-ressources, recherche d'eau, de faisabilité de travaux , puis travaux pour sécurisation des communes Sud-Est Essonne
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Communes appartenant au CB Essonne Aval.Action du contrat. Equipement de sectorisation
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Communes appartenant au CB Essonne Aval.Action du contrat. Equipement de sectorisation
Syndicat Intercommunal des Eaux entre Rémarde et Ecole (SIERE)
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_03281X0045/F-Z.I. PITHIVIERS_2_mise en oeuvre programme d'actions
45
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_03284X0034/FAEP-PUISEAUX_2_mise en oeuvre programme d'actions
45
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 76 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_03283X0003/F-AULNAY LA RIVIERE - ECHAINVILLIERS_2_mise en oeuvre programme d'actions
45
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Réduction des pollutions diffuses agricoles - Aides à l'investissement agricole pour du matériel alternatif aux produits phytosanitaires ou de réduction des produits phytosanitaires
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Conversion à l'agriculture biologique dans les AAC
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Maintien à l'agriculture biologique Aides au maintien pendant 5 ans
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Acquisition matériel (bio ou pour réduction des quantités appliquées), mise en place de haies, ...
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 GOUV : Contrat Animation Communes appartenant au CB Essonne Aval.Action programmée contrat.Animation conformité branchements sur particuliers des communes de tous les BCE des STEP gérées par SIARCE
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 GOUV : Contrat Animation CB Essonne Aval.Action programmée contrat.Animation du Contrat global
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
présence d'au moins une substance dangereuse prioritaire dans les rejets > 5 LQ : Anthracène
SOCIETE MIGNON ET FILS 91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthylène. Raccordé
PAULSTRA 91
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 77 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Commune appartenant au CB Essonne Aval. Action programmée contrat. Infiltration EP dans cadre aménagement urbain Parc Montconseil
COMMUNE CORBEIL ESSONNES 91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin Création de décanteurs laméllaires, aménagements de bassin existants avec plantation de macrophytes, d'après SDA.Possible décalage des actions dans le temps. Inclusion dans action générale sur BCE Corbeil-Essonnes
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin Création de 3 bassins dépolluants plantés de roseau. Non repris dans contrat Essonne aval
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin Commune appartenant au CB Essonne aval. Mise en place d'un décanteur lamellaire (débit de fuite 1L/s/ha) d'après SDA.
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Captage Courances 1 (02578X0009/P) aux Calcaires de Brie, en parallèle du programme de reconquête de la Ressource sur la Plaine de Courances (Mme de GANAY) par agroforesterie et reconversion Bio (appel à projets protection ressource 2014)
Syndicat d'Assainissement et des Eaux de la Vallée de l'Ecole - SAEVE
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02936X2007/PFAEP-MAINVILLIERS_1_étude AAC phase 1
45
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02935X1032/F2AEP-LA CLAIE_1_étude AAC phase 1
45
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02972X0010/PAEP-MARIGNY LE CHATEL STATION_1_étude AAC
10
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_03283X0003/F-AULNAY LA RIVIERE - ECHAINVILLIERS_1_étude AAC
45
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 78 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02937X2001/FAEP-COUDRAY_1_étude AAC phase 1
45
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02936X2008/PFAEP-ORVEAU_1_étude AAC phase 1
45
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_03281X0045/F-Z.I. PITHIVIERS_1_étude AAC
45
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_03282X0010/F-MARSAINVILLIERS CHÂTEAU D'EAU_1_étude AAC phase 1
45
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02937X2002/PFAEP-CHÂTEAU D'EAU_1_étude AAC phase 1
45
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_03284X0034/FAEP-PUISEAUX_1_étude AAC
45
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Captage_02937X1029/PAEP-PONTEAU_1_étude AAC phase 1
45
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Commune appartenant au CB Essonne Aval. Mise en conformité des branchements (38 contre-visites) et contrôle de conformité (1561 établissements) d'après SDA. Action incluse dans action générale sur BCE Corbeil-Essonnes
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Parties Villabé et Lisses appartenant au CB Essonne Aval.Action programmée contrat. Diagnostic et travaux sur bâtiments publics des communes de Villabé et Lisses sur le BCE des STEP Corbeil-Essones
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Commune appartenant au CB Essonne Aval. Contrôle de conformité de branchements d'après SDA.Incluse dans actions générale sur BCE de Corbeil-Essonnes
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 79 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Communes appartenant au CB Essonne Aval. Action programmée contrat.Diagnostic et travaux sur bâtiments publics des communes de tous les BCE des STEP gérées par SIARCE
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Communes appartenant au CB Essonne Aval.Action programmée contrat. Diagnostic et travaux sur particuliers des communes de tous les BCE des STEP gérées par SIARCE
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
Commune appartenant au CB Essonne Aval. déconnexion de la grille et mise en place d'un puisard d'après SDA.Pas repris dans contrat Essonne aval
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Création Commune appartenant au CB Essonne Aval.Extension de réseau EU d'après SDA.Possible décalage des actions dans le temps.
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Equipement en autosurveillance des systèmes de collecte
Action générique ajoutée en masse 91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne Aval. Réhabilitation et création de 2 tampons d'après SDA.
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne Aval. Réhabilitation et remplacement de réseau EU d'après SDA.
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne aval. Tronçon 1 quai Maurice Riquiez-Quai des platanes- allée Bourgoin. Travaux à valider après étude de réhabilitation des réseaux.
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 80 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Tronçon 2 route de Melun. Travaux à valider par le SIARCE d'après étude de réhabilitation des réseaux.
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne Aval. Travaux à valider d'après étude de réhabilitation des réseaux.r
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne aval. Travaux à valider d'après étude de réhabilitation des réseaux.
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne Aval. Réhabilitation et remplacement de réseau EU d'après SDA.
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne Aval. Réhabilitation et remplacement de réseau EU d'après SDA.
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité 1 obstacle en liste 2 à aménager 91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ZH : Acquisition SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ZH : Acquisition SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU
91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ZH : Protection et restauration Action générique ajoutée en masse 91
L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ZNA : Zero phyto : Etude, animation et conseil
Communes appartenant au CB Essonne Aval et communes adhérentes au SIARCE. Action programmée contrat.Mise en œuvre du Programme PHYT'ESSONNE: Zéro Phyto en partie ZNA
Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne
91
Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 81 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru de misery 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91
ru de misery 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91
ru de misery 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation SDA (1998). Action Contrat Essonne aval
COMMUNE VERT LE GRAND 91
ru de misery 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SDA de plus de 12 ans à actualiser. Action du contrat Essonne aval 2015-2018
COMMUNE VERT LE GRAND 91
ru de misery 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Action Contrat Essonne aval. Dévoiement de réseau Eu dans lit Ru de Misery Etudes, MOE, travaux
COMMUNE VERT LE GRAND 91
ru de misery 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Action Contrat Essonne aval. Rue des Noues et autres secteurs
COMMUNE VERT LE GRAND 91
ru de misery 2027 2027 RIV : Restauration continuité Etude de Maîtrise d'oeuvre SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU
91
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 83 COMITER RIF
3.6 Actions de l’unité hydrographique Marne aval
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 84 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 71 000 m3, Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
EURO DISNEY ASSOCIES SCA 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 117 000 m3, Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
THIMEAU 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 502 000 m 3/an en 2013 Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
WILLIAM SAURIN 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir CONDE SAINTE LIBIAIRE 77
EOCENE DU VALOIS 2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 143 000 m3, Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
THIMEAU 77
EOCENE DU VALOIS 2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 85 000 m3, Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
AGRANA FRUIT FRANCE 77
EOCENE DU VALOIS 2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir MOUSSY-LE-NEUF 77
EOCENE DU VALOIS 2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SAINT SOUPPLETS 77
EOCENE DU VALOIS 2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SYND DE LA THEROUANNE 77
EOCENE DU VALOIS 2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir Syndicat des Eaux de Précy-Charmentray
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Reconstruction de l’usine de production d’eau potable
COMMUNE MEAUX 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Recherche de nouvelle ressource
COMMUNE MEAUX 77
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 85 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Reconstruction de la station d'eau potable
COMMUNE MEAUX 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé
WILLIAM SAURIN 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : Tétrachloroéthylène. Raccordé
THIMEAU 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Mercure
UNIVAR 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Rejet direct
BASF (ex COGNIS) 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Trichloroéthylène. Raccordé
SAVOY TECHNOLOGY 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols
BLANCHISSERIE INTER-HOSPITALIERE DE SEINE-ET-MARNE (BIH)
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthylène, Nonylphénols, BDE 209. Raccordé
THIMEAU 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 IND : Technologies propres Programme d'actions Nonylphénols THIMEAU 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHARNY 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Programme d'actions à définir SYND INTERCOM ADDUCTION EAU DU CONFLUENT VALLEES MARNE ET MORIN
77
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 86 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) COMMUNE MEAUX 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET GONDOIRE
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 Réseau : Création Création d'un réseau d'eaux usées sur les 2 communes pour arccordement sur la future station d'épuration intercommunale et de 2 postes de refoulement
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L OURCQ
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE MEAUX 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET GONDOIRE
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET GONDOIRE
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET GONDOIRE
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET GONDOIRE
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET GONDOIRE
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 Réseau : Réhabilitation 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNE MEAUX 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 RIV : Dispositif franchissement Barrage Isles les Meldeuses VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 RIV : Dispositif franchissement 8 obstacles en liste 2 à aménager 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET GONDOIRE
77
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 87 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel AGENCE ESPACES VERTS REGION ILE DE FRANCE
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration continuité barrage de Trilbardou VILLE DE PARIS 77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 STEP : Création Création d'une station d'épuration intercommunale
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L OURCQ
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 ZH : Acquisition PRIF AEV (Précy/Marne, ...) AGENCE ESPACES VERTS REGION ILE DE FRANCE
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 ZH : Animation : technicien zone humide
ASSOCIATION VALORISATION ESPACE NATURE GRAND VOYEUX
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 ZH : Etude Etude pour la protection (maitrise foncière) et la gestion du marais
Syndicat de Valorisation du Marais de Rapinet - tiers à créer
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Syndicat de Valorisation du Marais de Rapinet - tiers à créer
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Diversification habitat, création plans d'eau, hauts fonds
AGENCE ESPACES VERTS REGION ILE DE FRANCE
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET GONDOIRE
77
la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)
2015 2015 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
77
ruisseau de mansigny 2021 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
77
ru des cygnes 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source 77
ru des cygnes 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
ru des cygnes 2027 2015 Réseau : Création SIVOM DE LA REGION DE BOUTIGNY 77
ru des cygnes 2027 2015 Réseau : Réhabilitation SIVOM DE LA REGION DE BOUTIGNY 77
ru des cygnes 2027 2015 Réseau : Réhabilitation SIVOM DE LA REGION DE BOUTIGNY 77
ru des cygnes 2027 2015 STEP : Reconstruction STEP 360 EH SIVOM DE LA REGION DE BOUTIGNY 77
ru de Rutel 2021 2015 Pluv : autres Aménagement hydrodynamique doux (talus, thalweg enherbée sur le bassin versant)
SYNDICAT MIXTE D ETUDES DU RU DE RUTEL
77
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 88 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru de Rutel 2021 2015 Réseau : Création Application du programme d'action : création d'un réseau d'eaux usées
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LA GOELE
77
ru de Rutel 2021 2015 Réseau : Réhabilitation Application du programme d'action : réhabilitation du réseau unitaire du centre bourg
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LA GOELE
77
ru de Rutel 2021 2015 STEP : Amélioration traitement Traitement complémentaire du phosphore (respect de la réglementation).
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LA GOELE
77
ru de Rutel 2021 2015 STEP : Amélioration traitement COMMUNE PENCHARD 77
ru bicheret 2021 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
77
ru bicheret 2021 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
ru bicheret 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE MARNE LA VALLEE
77
ru bicheret 2021 2015 Réseau : Réhabilitation SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE MARNE LA VALLEE
77
la Thérouanne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP En attente de l'actualisation du SDA 77
la Thérouanne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
77
la Thérouanne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etude pour la réhabilitation du système d'assainissement de Trocy et le raccordement du Plessis Placy
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L OURCQ
77
la Thérouanne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Mise à jour SDA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LA GOELE
77
la Thérouanne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE COMMUNE PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Thérouanne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Reméandrage de la Thérouanne SMAE de la rivière Thérouanne - tiers à créer
77
la Thérouanne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 STEP : Amélioration traitement Mise en place d'une unité de déphosphatation
COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 89 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Thérouanne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 STEP : Reconstruction Réhabilitation du système d'assainissement (station, réseau et création d'un bassin d'orage)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L OURCQ
77
la Thérouanne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 STEP : Reconstruction Obligation réglementaire (Mise en demeure SPE). Reconstruction de la station et réhabilitation de la canalisation d'amenée.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L OURCQ
77
la Thérouanne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 STEP : Suppression STEP 400 EH COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LA GOELE
77
la Thérouanne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 ZH : Animation : technicien zone humide
Création d'un poste pour la coordination des actions ZH-riv +Aménagement du BV (haies, talus...)
SMAE de la rivière Thérouanne - tiers à créer
77
la Thérouanne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Reconnexion de ZH par arasement de merlons de curage
SMAE de la rivière Thérouanne - tiers à créer
77
la Thérouanne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
77
ru des avernes 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
ru de bregy 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 AEP : Etudes - recherches - diagnostics COMMUANUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : SYNDICAT INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE DE LA THEROUANNE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNUATE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 GOUV : Contrat Animation Le contrat va se finaliser fin 2015. SYNDICAT INTERCOM. D'ETUDES ET D'ENTRETIEN DE LA HTE BEUVRONNE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
AEROPORTS DE PARIS 95
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 90 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
AEROPORTS DE PARIS 95
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 IND : Epuration in situ Rejet de temps de pluie AEROPORTS DE PARIS 95
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
ZI ZA Clayes-Souilly, Villeparisis, Mitry-Mory, Compans
SICOM D'ASSAINISSEMENT CLAYE SOUILLY VILLEPARISIS MITRY MORY
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Pluv : autres SYNDICAT INTERCOM. D'ETUDES ET D'ENTRETIEN DE LA HTE BEUVRONNE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP COMMUNE ANNET SUR MARNE 77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE COMMUNE PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE COMMUNE PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNAUTE DE COMMUNE PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LA GOELE ET DU MULTIEN
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE COMMUNE PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Création COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUANUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LA GOELE ET DU MULTIEN
77
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 91 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 Réseau : Rehausse de DO (déversoir d’orage)
COMMUANUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 RIV : Animation : Technicien Rivières Création d'un poste de technicien rivière SYNDICAT INTERCOM. D'ETUDES ET D'ENTRETIEN DE LA HTE BEUVRONNE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 RIV : Animation : Technicien Rivières S INTERCOM AMENAGEMENT ENTRETIEN RENEUSE ET BASSE BEUVRONNE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement ouvrages aval Claye Souilly
S INTERCOM AMENAGEMENT ENTRETIEN RENEUSE ET BASSE BEUVRONNE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 RIV : Entretien : pluriannuel Recréation d'une ripisylve fonctionnelle SYNDICAT INTERCOM. D'ETUDES ET D'ENTRETIEN DE LA HTE BEUVRONNE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Programme d'action de resturation de la Beuvronne issu de l'étude écomorphologique du COG (2012)
S INTERCOM AMENAGEMENT ENTRETIEN RENEUSE ET BASSE BEUVRONNE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Programme d'action de resturation de la Beuvronne issu de l'étude écomorphologique du COG (2012)
SYNDICAT INTERCOM. D'ETUDES ET D'ENTRETIEN DE LA HTE BEUVRONNE
77
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 92 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrage en aval de Claye Souilly
S INTERCOM AMENAGEMENT ENTRETIEN RENEUSE ET BASSE BEUVRONNE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 STEP : Amélioration traitement Mise en place d'une unité de déphosphatation
COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 STEP : Amélioration traitement Traitement des effluents de Villeparisis, Mitry le Neuf(à Mitry Mory) et une partie de Claye Souilly
COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 STEP : Création COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 STEP : Filière boue COMMUNE CHARNY 77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 STEP : Reconstruction STEP de 2300 EH COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 STEP : Reconstruction COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 STEP : Reconstruction COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 ZH : Acquisition Acqusition sur les communes de Claye Souilly, Fresnes sur Marne et Annet sur Marne dans le cadre du projetd e restauration de la cotinuité et de zone humide en aval de Claye
Maître d'ouvrage inconnu - tiers à créer 77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 ZH : Acquisition S INTERCOM AMENAGEMENT ENTRETIEN RENEUSE ET BASSE BEUVRONNE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 ZH : Etude Etude de restauration des ZH de tête de BV : Action à intégrer dans le cadre du COG Beuvronne
SYNDICAT INTERCOM. D'ETUDES ET D'ENTRETIEN DE LA HTE BEUVRONNE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Restauration d'une zone humide suite restauration continuité et hydromorphologie
S INTERCOM AMENAGEMENT ENTRETIEN RENEUSE ET BASSE BEUVRONNE
77
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
BASSINS VERSANTS DE L'UH 77
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 93 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2027 2015 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
BASSIN VERSANT DE LA BEUVRONNE
77
la biberonne 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source SYNDICAT INTERCOM ZONE INDUSTRIE MITRY MORY
77
la biberonne 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE COMMUNE PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la biberonne 2027 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE DE FRANCE
77
la biberonne 2027 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LA GOELE ET DU MULTIEN
77
la biberonne 2027 2015 STEP : Amélioration traitement Filière boues, prétraitement, autosurveillance
COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la biberonne 2027 2015 STEP : Amélioration traitement Mise en place d'une unité de déphosphatation
COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Reneuse 2027 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthylène, Cadmium. Rejet direct
TECHNOS 77
la Reneuse 2027 2015 IND : Epuration in situ présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : Cadmium Nickel Zinc Cuivre Chrome. Rejet direct
TECHNOS 77
la Reneuse 2027 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé
PARIS AIR CATERING 77
la Reneuse 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source 77
la Reneuse 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
la Reneuse 2027 2015 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP COMMUNE MITRY MORY 77
la Reneuse 2027 2015 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP En attente de l'actualisation du SDA 77
la Reneuse 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Reneuse 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 94 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Reneuse 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Reneuse 2027 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Reneuse 2027 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Reneuse 2027 2015 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du programme d'actions suite à la réactualisation du SDA sur l'ensemble du territoire
COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Reneuse 2027 2015 STEP : Filière boue COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE
77
la Gondoire de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
la Gondoire de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source 77
la Gondoire de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET GONDOIRE
77
la Gondoire de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Création d'un poste COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET GONDOIRE
77
la Gondoire de sa source au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
77
ru de la brosse 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
ru de la brosse 2027 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Incluse dans l'étude BV Gondoire COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET GONDOIRE
77
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : amélioration des traitements d'eau potable
SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE
93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : ESTIMATION MISE A NIVEAU USINE
COMMUNE SAINT MAUR DES FOSSES
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - stockage Sécurisaton : SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE
93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : ESTIMATION TRAVAUX ADDUCTIONS PRINCIPALES
COMMUNE SAINT MAUR DES FOSSES
94
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 95 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE
93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 AGRI : matériel et conversion Réduction des pollutions diffuses agricoles - Aides à l'investissement agricole pour du matériel alternatif aux produits phytosanitaires ou de réduction des produits phytosanitaires
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 AGRI : matériel et conversion Acquisition matériel (bio ou pour réduction des quantités appliquées), mise en place de haies, ...
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 AGRI : matériel et conversion Conversion à l'agriculture biologique dans les AAC
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 AGRI : matériel et conversion Maintien à l'agriculture biologique Aides au maintien pendant 5 ans
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 GOUV : Contrat Animation SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 GOUV : Contrat Animation SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 GOUV : Contrat Animation A partir de 2017 SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 GOUV : SAGE Animation SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHARENTON LE PONT 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHAMPIGNY SUR MARNE
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 94
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 96 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BRY SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SUCY EN BRIE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE NOISEAU 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BONNEUIL SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ORMESSON SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SAINT-MANDE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE COUBRON 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SAINT MAUR DES FOSSES
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LE PERREUX SUR MARNE
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE NOGENT SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MONTFERMEIL 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE GOURNAY-SUR-MARNE 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE NEUILLY S/MARNE 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MONTREUIL 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE NEUILLY PLAISANCE 93
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 97 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE NOISY LE GRAND 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LE RAINCY 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHENNEVIERES-SUR-MARNE
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE PRE SAINT GERVAIS 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHARENTON LE PONT 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CLICHY-SOUS-BOIS 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE JOINVILLE LE PONT 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VINCENNES 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLIERS SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE GAGNY 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MAISONS ALFORT 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SAINT MAURICE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ROSNY-SOUS-BOIS 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ALFORTVILLE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LA QUEUE EN BRIE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 98 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CRETEIL 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLEMOMBLE 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Pluv : Zonage Pluvial Etude du zonage puvial pour préconisations à l'échelle départementale
DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE
93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE CRETEIL 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE NEUILLY PLAISANCE 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE GOURNAY-SUR-MARNE 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE JOINVILLE LE PONT 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE CHENNEVIERES-SUR-MARNE
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE CRETEIL 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE FONTENAY SOUS BOIS 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE ROSNY-SOUS-BOIS 93
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 99 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE GAGNY 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE BRY SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE NOISY LE GRAND 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE VILLIERS SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE VILLEMOMBLE 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE MONTREUIL 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE LE RAINCY 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE CHENNEVIERES-SUR-MARNE
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE CHAMPIGNY SUR MARNE
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CLICHY MONTFERMEIL
93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE LE PERREUX SUR MARNE
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE SUCY EN BRIE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE BONNEUIL SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE LIMEIL BREVANNES 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE NOISEAU 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 100 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE ORMESSON SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE LA QUEUE EN BRIE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE NOGENT SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE COUBRON 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE VINCENNES 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE FONTENAY SOUS BOIS 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE MAISONS ALFORT 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE SAINT-MANDE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE SAINT MAURICE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE CHARENTON LE PONT 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MARNE LA VALLEE/VAL MAUBUEE
77
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Equipement en autosurveillance des systèmes de collecte
Action générique ajoutée en masse 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE BRY SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE NOISY LE GRAND 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE NEUILLY S/MARNE 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE ROSNY-SOUS-BOIS 93
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 101 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE NOGENT SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE CRETEIL 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE LE PERREUX SUR MARNE
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE COUBRON 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE BONNEUIL SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CLICHY MONTFERMEIL
93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE VILLEMOMBLE 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CLICHY MONTFERMEIL
93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE CHENNEVIERES-SUR-MARNE
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE BRY SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE MONTREUIL 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE BONNEUIL SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE MONTREUIL 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE CHAMPIGNY SUR MARNE
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE NOISEAU 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE ORMESSON SUR MARNE 94
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 102 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE NOISY LE GRAND 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE NEUILLY S/MARNE 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE VILLIERS SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CLICHY MONTFERMEIL
93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE BRY SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE CRETEIL 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE COUBRON 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE NOGENT SUR MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE GAGNY 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE JOINVILLE LE PONT 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE GOURNAY-SUR-MARNE 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE NEUILLY PLAISANCE 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE SAINT MAURICE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 103 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE LE PERREUX SUR MARNE
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE LA QUEUE EN BRIE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MARNE LA VALLEE/VAL MAUBUEE
77
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières A faire émerger création d'un poste de technicien
SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 RIV : Dispositif franchissement Barrage de Meaux VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 77
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 RIV : Dispositif franchissement 8 obstacles en liste 2 à aménager 77
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 RIV : Dispositif franchissement Etudes - Travaux franchissement piscicole
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 RIV : Entretien : pluriannuel Plan de gestion écologique des Iles de la RND
DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 RIV : Etude : thématique (SDVP, juridique,…)
Faisabilité développement baignade en Marne
SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
COMMUNE SAINT MAUR DES FOSSES
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
COMMUNE NOISY LE GRAND 93
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Port de Bonneuil - Partie amont PORT AUTONOME DE PARIS 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Diverses collectivités 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Coût plus élevé car incluant démolition perré béton
DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 104 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel COMMUNAUTE D AGGLOMERATION VALLEE DE MARNE
94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 ZH : Etude Valorisation, confluence du morbras PORT AUTONOME DE PARIS 94
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2021 2027 ZH : Protection et restauration Action générique ajoutée en masse 94
ru de chantereine 2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
ZI/ZA de Chelles, Courtry COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE
77
ru de chantereine 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source 77
ru de chantereine 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
ru de chantereine 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Communauté d'agglomération Marne Chantereine
10
ru de chantereine 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif Communautéd d'agglomération de marne chantereine
77
ru de chantereine 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Communauté d'agglomération Marne Chantereine
10
ru de chantereine 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Etude restauration hydromorphologique (APS, APD, PRO, EXE)
Maître d'ouvrage inconnu - tiers à créer 77
ru du Merdereau 2021 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE MARNE LA VALLEE-VAL MAUBUEE
77
ru du Merdereau 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
Présence de 11 substances dangereuses prioritaires
ARMABESSAIRE ET COMPAGNIE 77
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : Chrome xylènes anthracène chloroforme Nickel nonylphénols Octylphénols cuivre plomb fluoranthène benzo(g,h,i)pérylène, cadmium, zinc. Rejet direct
ARMABESSAIRE 77
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 105 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 IND : Epuration in situ Programme d'actions : nonylphenols, cadmium indeno(1,2,3-cd)pyrène cuivre fluoranthene plomb zinc octylphenols benzo(b)fluoranthène benzo(g,h,i)peylène. Rejet direct
ARMABESSAIRE 77
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source 77
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 94
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE DU PLESSIS-TREVISE 94
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 94
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA BRIE FRANCILIENNE
77
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE DU PLESSIS-TREVISE 94
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 Réseau : Création Un SDA doit être lancé en 2016-2017 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATIN DE LA BRIE FRANCILIENNE
77
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNAUTE D'AGGLOMERATIN DE LA BRIE FRANCILIENNE
77
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA BRIE FRANCILIENNE
77
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE DU PLESSIS-TREVISE 94
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Un SDA doit être lancé préalablement.Puis, Mise en oeuvre du programme d'actions
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA BRIE FRANCILIENNE
77
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA BRIE FRANCILIENNE
77
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Poste existant SYNDICAT INTERCOM POUR L ASSAINI ET AMENAGEMENT DU MORBRAS
77
Actions de l’unité hydrographique Marne aval
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 106 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Etude continuité SYNDICAT INTERCOM POUR L ASSAINI ET AMENAGEMENT DU MORBRAS
77
le Morbras de sa source au confluent de la Marne
2027 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Etude globale restauration continuité et hydromorphologie
Maître d'ouvrage inconnu - tiers à créer 94
Actions de l’unité hydrographique Mauldre et Vaucouleurs
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 107 COMITER RIF
3.7 Actions de l’unité hydrographique Mauldre et Vaucouleurs
Actions de l’unité hydrographique Mauldre et Vaucouleurs
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 108 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 51 000 m3, Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
INITIAL BTB 78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Travaux préconisés par la DUP SYND INTERCOMMUNAL REGION YVELINES POUR ADDUCTION EAU
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Travaux préconisés par la DUP Courgent 78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Travaux préconisés par la DUP SIFEP DE LONGNES 78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VAUCOULEURS RIVE DROITE
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Captages envisagés : Rosay, Septeuil, Longnes, Dammartin, Vert, Tilly
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SAUR 78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir Syndicat des Eaux de la Falaise et Nezel
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SYNDICAT DES EAUX REGION D'YVELINES
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir MAIRIE D'AULNAY SUR MAULDRE 78
la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)
2027 2027 GOUV : Contrat Animation COMITE BASSIN HYDROGRAPHIQUE DE LA MAULDRE ET SES AFFLUENTS
78
la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)
2027 2027 GOUV : Contrat Animation Animation de la mise en conformité des branchements et des ANC sur les communes adhérentes au SIARNC
SYND INTERCOM ASSAI REGION DE NEAUPHLE LE CHATEAU
78
la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)
2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
ZI ZA Coignières COMMUNE COIGNIERES 78
la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)
2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
Pour certaines ZA/ZI SYND INTERCOM ASSAI REGION DE NEAUPHLE LE CHATEAU
78
la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source 78
la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements particuliers non conformes en 10 ans.
Code maître d'ouvrage à chercher (toutes les communes situées sur la Mauldre amontl)
78
Actions de l’unité hydrographique Mauldre et Vaucouleurs
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 109 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité de 10% des branchements particuliers en 10 ans.
SYND INTERCOM ASSAI REGION DE NEAUPHLE LE CHATEAU
78
la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme pluriannuel de réhabilitations des réseaux de collecte des communes adhérentes au SIARNC
SYND INTERCOM ASSAI REGION DE NEAUPHLE LE CHATEAU
78
la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)
2027 2027 Réseau : Rehausse de DO (déversoir d’orage)
Restructuration et équipement de déversoirs d'orage
SYND INTERCOM ASSAI REGION DE NEAUPHLE LE CHATEAU
78
la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)
2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme pluriannuel de restauration de la Mauldre amont et ses affluents
SYND INTERCOM EAUX MAULDRE SUPERIEURE
78
la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)
2027 2027 RIV : Restauration continuité 1 obstacle en liste 2 à aménager 78
la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)
2027 2027 RIV : Restauration continuité Restauration continuité ouvrages de Beynes
COMMUNE BEYNES 78
la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)
2027 2027 RIV : Restauration continuité Etude Restauration de la continuité sur l'axe Guyon-Guyonne
SYND INTERCOM EAUX MAULDRE SUPERIEURE
78
la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)
2027 2027 STEP : Amélioration traitement SYND INTERCOM ASSAI REGION DE NEAUPHLE LE CHATEAU
78
la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)
2027 2027 STEP : Extension Extension de la STEP pour 25000 eH à 45000
SYND INTERCOM ASSAI REGION DE NEAUPHLE LE CHATEAU
78
la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)
2027 2027 STEP : Reconstruction STEP 2000 à 3000 EH SYND INTERCOM ASSAI REGION DE NEAUPHLE LE CHATEAU
78
ru d'elancourt 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthylène, nonylphénols . Raccordé
CRMA (EX. SEFRI CIME) 78
ru d'elancourt 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78
ru d'elancourt 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78
ru d'elancourt 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme pluriannuel de réhabilitation par chemisage des réseaux primaires (diamètre compris entre 300 et 400 mm)
COMMUNAUTE AGGLOMERATION DE SAINT QUENTIN EN YVELINES
78
ru d'elancourt 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme pluriannuel de réhabilitation par remplacement des réseaux primaires
COMMUNAUTE AGGLOMERATION DE SAINT QUENTIN EN YVELINES
78
Actions de l’unité hydrographique Mauldre et Vaucouleurs
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 110 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru d'elancourt 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme pluriannuel de réhabilitation par remplacement des réseaux secondaires
COMMUNAUTE AGGLOMERATION DE SAINT QUENTIN EN YVELINES
78
ru d'elancourt 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du collecteur d'arrivée à la STEP d'Elancourt
COMMUNAUTE AGGLOMERATION DE SAINT QUENTIN EN YVELINES
78
ru d'elancourt 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme pluriannuel de réhabilitation par chemisage structurant des réseaux secondaires
COMMUNAUTE AGGLOMERATION DE SAINT QUENTIN EN YVELINES
78
ru d'elancourt 2027 2027 STEP : Amélioration traitement Mise en place d'un traitement quaternaire sur la STEP d'Elancourt.
COMMUNAUTE AGGLOMERATION DE SAINT QUENTIN EN YVELINES
78
ruisseau du lieutel 2027 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE VICQ 78
ruisseau du lieutel 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE VICQ 78
ruisseau du lieutel 2027 2027 Réseau : Création Travaux issus du schéma directeur SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DU BREUIL
78
ruisseau du lieutel 2027 2027 Réseau : Création COMMUNE VICQ 78
ruisseau du lieutel 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DU BREUIL
78
ruisseau du lieutel 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DU BREUIL
78
ruisseau du lieutel 2027 2027 STEP : Création COMMUNE VICQ 78
la Guyonne 2021 2027 RIV : Restauration continuité 18 obstacles en liste 2 à aménager 78
ru maldroit 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé
INITIAL BTB (ex GALLIA) 78
ru maldroit 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Trichloroéthylène, Tétrachloroéthylène, Nonylphénols . Raccordé
SGI GALVANOPLASTIE INDUSTRIELL 78
ru maldroit 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78
Actions de l’unité hydrographique Mauldre et Vaucouleurs
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 111 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru maldroit 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78
ru maldroit 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme pluriannuel de réhabilitations des réseaux de collecte
COMMUNE LES CLAYES SOUS BOIS 78
ru maldroit 2027 2027 STEP : Reconstruction STEP 4300 EH SYND INTERCOM ASSAI REGION DE NEAUPHLE LE CHATEAU
78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Acquisition matériel (bio ou pour réduction des quantités appliquées), mise en place de haies, ...
78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Conversion à l'agriculture biologique dans les AAC
78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Réduction des pollutions diffuses agricoles - Aides à l'investissement agricole pour du matériel alternatif aux produits phytosanitaires ou de réduction des produits phytosanitaires
78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Maintien à l'agriculture biologique Aides au maintien pendant 5 ans
78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE MONTAINVILLE 78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE HERBEVILLE 78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 GOUV : Contrat Animation COMITE BASSIN HYDROGRAPHIQUE DE LA MAULDRE ET SES AFFLUENTS
78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 GOUV : SAGE Animation COMITE BASSIN HYDROGRAPHIQUE DE LA MAULDRE ET SES AFFLUENTS
78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 IND : Technologies propres Programme d'actions tétrachloroéthylène
FCI MICROCONNECTIONS 78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78
Actions de l’unité hydrographique Mauldre et Vaucouleurs
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 112 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source 78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) AAC Flins Aubergenville : programme d'actions zéro phyto en ZNA
COMMUNE AUBERGENVILLE 78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements particuliers non conformes en 10 ans.
Code maître d'ouvrage à chercher (toutes les communes situées sur la Mauldre aval)
78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Equipement en autosurveillance des systèmes de collecte
Action générique ajoutée en masse 78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du collecteur d'arrivée au poste de refoulement de la Minière.
COMMUNAUTE AGGLOMERATION DE SAINT QUENTIN EN YVELINES
78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Postes existants COMITE BASSIN HYDROGRAPHIQUE DE LA MAULDRE ET SES AFFLUENTS
78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Etude sur la continuité écologique SICOM ENTRETIEN AMENAGEMENT DE LA MAULDRE INF ET DU RU DE RICHE
78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme pluriannuel de restauration de la Mauldre aval et ses affluents
SICOM ENTRETIEN AMENAGEMENT DE LA MAULDRE INF ET DU RU DE RICHE
78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité 5 obstacles en liste 2 à aménager 78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité Travaux de restauration de la continuité écologique (Clapet Aulnay)
SICOM ENTRETIEN AMENAGEMENT DE LA MAULDRE INF ET DU RU DE RICHE
78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ZH : Protection et restauration Action générique ajoutée en masse 78
la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Plan de Gestion des ZH prioritaires du BV
COMITE BASSIN HYDROGRAPHIQUE DE LA MAULDRE ET SES AFFLUENTS
78
ru de gally 2027 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE RENNEMOULIN 78
ru de gally 2027 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE DAVRON 78
ru de gally 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78
ru de gally 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78
ru de gally 2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Ouvrage d'écrêtage à la Faisanderie SM ASSAINISSEMENT REGION OUEST VERSAILLE
78
Actions de l’unité hydrographique Mauldre et Vaucouleurs
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 113 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru de gally 2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Ouvrage d'écrétage en amont de la STEP
SM ASSAINISSEMENT REGION OUEST VERSAILLE
78
ru de gally 2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP COMMUNE VERSAILLES 78
ru de gally 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SI ASSAINISSEMENT DU VAL DE GALLY OUEST
78
ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du SDA SI ASSAINISSEMENT DU VAL DE GALLY OUEST
78
ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation collecteur unitaire Versailles Sud
SM ASSAINISSEMENT REGION OUEST VERSAILLE
78
ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau unitaire Versailles Nord
SM ASSAINISSEMENT REGION OUEST VERSAILLE
78
ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Pose réseaux EU ZAC de l'aérostat COMMUNAUTE AGGLOMERATION DE SAINT QUENTIN EN YVELINES
78
ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE VERSAILLES 78
ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Remplacement des collecteurs EU rue Jean Jaurès
COMMUNAUTE AGGLOMERATION DE SAINT QUENTIN EN YVELINES
78
ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du collecteur eaux usées Parly - Rocquencourt
SM ASSAINISSEMENT REGION OUEST VERSAILLE
78
ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme pluriannuel de réhabilitations des réseaux de collecte
COMMUNE LE CHESNAY 78
ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du collecteur eaux usées Bois d'Arcy
SM ASSAINISSEMENT REGION OUEST VERSAILLE
78
ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du collecteur unitaire Glatigny
SM ASSAINISSEMENT REGION OUEST VERSAILLE
78
ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation collecteur eaux usées Bailly Rocquencourt
SM ASSAINISSEMENT REGION OUEST VERSAILLE
78
ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du collecteur eaux usées Trappes Saint Cyr Oues
SM ASSAINISSEMENT REGION OUEST VERSAILLE
78
ru de gally 2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Poste existant SM AMENAGEMENT ENTRETIEN RU GALLY
78
ru de gally 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme pluriannuel de restauration du ru de Gally et ses affluents
SM AMENAGEMENT ENTRETIEN RU GALLY
78
Actions de l’unité hydrographique Mauldre et Vaucouleurs
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 114 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru de gally 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauration hydromorphologique du ru à Chavenay et Villepreux
SM AMENAGEMENT ENTRETIEN RU GALLY
78
ru de gally 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Reméandrage ru de Gally - Domaine de la Faisanderie
SM ASSAINISSEMENT REGION OUEST VERSAILLE
78
ru de gally 2027 2027 RIV : Restauration continuité Restauration continuité barrage de Rennemoulin
SM ASSAINISSEMENT REGION OUEST VERSAILLE
78
ru de gally 2027 2027 STEP : Amélioration traitement Jardin filtrant SM ASSAINISSEMENT REGION OUEST VERSAILLE
78
la Vaucouleurs de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 GOUV : Contrat Animation CCPays Houdanais 78
la Vaucouleurs de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 GOUV : Contrat Animation Contrat d'animation ANC COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS HOUDANAIS
78
la Vaucouleurs de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Création de poste COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS HOUDANAIS
78
la Vaucouleurs de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Etude BV Vaucouleurs COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS HOUDANAIS
78
la Vaucouleurs de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme Pluriannuel de Restauration de la Vauculeurs aval et de ses affluents
SYNDICAT MIXTE DE LA RIVIERE LA VAUCOULEURS
78
la Vaucouleurs de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme pluriannuel de restauration de la Vaucouleurs amont et de ses affluents
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS HOUDANAIS
78
la Vaucouleurs de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration continuité Travaux de restauration de la continuité écologique - Vaucouleurs amont
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS HOUDANAIS
78
la Vaucouleurs de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration continuité Travaux de restauration de la continuité écologique - Vaucouleurs aval
SYNDICAT MIXTE DE LA RIVIERE LA VAUCOULEURS
78
ru d'ouville 2015 2027 Réseau : Création Création de 145 branchements d'eaux usées et des réseaux de collecte associés
MONTCHAUVET 78
ru d'ouville 2015 2027 STEP : Création Filtres plantés de roseaux. Inclus les études.
MONTCHAUVET 78
la flexanville 2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Travaux du SDA SYND D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ORGERUS
78
Actions de l’unité hydrographique Mauldre et Vaucouleurs
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 115 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la flexanville 2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Travaux prévus au SDA COMMUNE SEPTEUIL 78
la flexanville 2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA SYND D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ORGERUS
78
la flexanville 2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA COMMUNE SEPTEUIL 78
la flexanville 2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux du SDA SYND D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ORGERUS
78
la flexanville 2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux prévus au SDA COMMUNE SEPTEUIL 78
ru morand 2015 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
78
ru morand 2015 2027 Réseau : Création COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
ru morand 2015 2027 STEP : Création Procédé envisagé : filtres plantés de roseaux
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
ru morand 2015 2027 STEP : Création Procédé envisagé : filtres plantés de roseaux
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
ru morand 2015 2027 STEP : Création Procédé envisagé : filtres plantés de roseaux
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 117 COMITER RIF
3.8 Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 118 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Diagnostic dans le cadre de l'interconnexion Brie Centrale
COMMUNE MORTCERF 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 4 500 000 m3 en 2013/ Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
ARJO WIGGINS SECURITY SAS 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Maîtrise d'Ouvrage prise par la ville de Coulommiers
COMMUNE COULOMMIERS 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) SIAEP DU NORD EST DE SEINE ET MARNE
77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SIAEP VALLÉE-DE-L'AUBETIN 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir COMMUNE DE MORTCERF 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir - 51
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SNE 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SIAEP VALLÉE DU PETIT MORIN 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir - 51
le Petit Morin de sa source au confluent du ru de Bannay (inclus)
2021 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE CHAMPAGNE
51
le Petit Morin de sa source au confluent du ru de Bannay (inclus)
2021 2015 IND : Fiabilisation de la qualité des effluents raccordés
TEREOS distillerie (Val des Marais) 51
le Petit Morin de sa source au confluent du ru de Bannay (inclus)
2021 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
51
le Petit Morin de sa source au confluent du ru de Bannay (inclus)
2021 2015 RIV : Restauration : milieu naturel 51
le Petit Morin de sa source au confluent du ru de Bannay (inclus)
2021 2015 RIV : Restauration continuité 5 obstacles en liste 2 à aménager 02
Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 119 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ruisseau le boitet 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
ruisseau de cubersault 2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS
51
ruisseau de cubersault 2027 2015 Réseau : Création COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS
51
ruisseau de cubersault 2027 2015 Réseau : Création COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS
51
ruisseau de cubersault 2027 2015 Réseau : Création COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS
51
ruisseau de cubersault 2027 2015 Réseau : Création COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS
51
ruisseau de cubersault 2027 2015 Réseau : Création COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS
51
ruisseau de cubersault 2027 2015 RIV : Restauration : milieu naturel 51
ruisseau de cubersault 2027 2015 RIV : Restauration continuité 51
ruisseau de cubersault 2027 2015 STEP : Reconstruction COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS
51
ru des moulins 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
ru de maurupt 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
ru de maurupt 2015 2015 Réseau : Création COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS
51
ru de maurupt 2015 2015 STEP : Reconstruction COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS
51
ru de l'homme blanc 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
ru de coligny 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
ru broussy-le-grand 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 120 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru broussy-le-grand 2015 2015 Réseau : Création COMMUNE BROUSSY LE GRAND 51
ru broussy-le-grand 2015 2015 STEP : Reconstruction COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX SEZANNAIS
51
ru broussy-le-grand 2015 2015 STEP : Reconstruction COMMUNE BROUSSY LE GRAND 51
ru aux renards 2015 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE CHAMPAUBERT 51
ru aux renards 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 ANC : travaux de réhabilitation Communauté de la Brie des Morin 77
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE L'EPINE AUX BOIS 02
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS
51
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 ERO : Travaux hydraulique douce Limiter les transferts 51
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 IND : Fiabilisation de la qualité des effluents raccordés
AXON'CABLE SA 51
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
51
Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 121 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 Réseau : Mise en séparatif Création d'un réseau séparatif avec raccordement sur la commune de St Cyr sur Morin.
COMMUNE SAINT OUEN SUR MORIN 77
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau existant. Création de réseau pour raccordement à la future station.
COMMUNE BOITRON 77
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation, deconnexion et extension du réseau existant.
COMMUNE VERDELOT 77
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau pluvial existent en unitaire et raccordement sur la future station.
COMMUNE ORLY SUR MORIN 77
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Mutualisé sur l'ensemble de la rivière 77
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 RIV : Etude : thématique (SDVP, juridique,…)
structuration d'une maîtrise d'ouvrage adaptée (mutualisation)
Maître d'ouvrage à faire émerger 77
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel 51
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration continuité 2 ouvrages 51
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration continuité 4 ouvrages 51
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration continuité 10 obstacles en liste 2 à aménager 77
Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 122 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 STEP : Création Création d'une station pour le bourg COMMUNE ORLY SUR MORIN 77
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 STEP : Création COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIE CHAMPENOISE
51
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 STEP : Création Step et bassin d'orage a créer. Actuellement, raccordement des fosses septiques sur le réseau pluvial.
COMMUNE BOITRON 77
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 STEP : Création COMMUNE VIELS MAISONS 02
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 STEP : Reconstruction Reconstruction d'une station en remplacement des 2 stations communales et extension des réseaux d'assinissement existants.
SIVOM DE LA VALLEE DU PETIT MORIN
77
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 STEP : Reconstruction Reconstruction station 300 EH et création d'un bassin d'orage.
COMMUNE VERDELOT 77
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 STEP : Reconstruction STEP 1200 EH COMMUNE SAINT CYR SUR MORIN 77
le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2015 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
51
ru de champramont 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
cours d'eau des haras 2021 2015 ERO : Travaux hydraulique douce Limiter les transferts 51
cours d'eau des haras 2021 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
51
cours d'eau des haras 2021 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
51
Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 123 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru de vinet 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
ru de vinet 2015 2015 ERO : Travaux hydraulique douce Limiter les transferts 51
ru de vinet 2015 2015 ERO : Travaux hydraulique douce Limiter les transferts 51
ru du val 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
ru moreau 2021 2015 ERO : Travaux hydraulique douce Limiter les transferts 51
ru moreau 2021 2015 GOUV : Emergence de maître d'ouvrage
Structurer et renforcer la maîtrise d'ouvrage
Structuration de la maîtrise d'ouvrage 51
ru de bellot 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
ru de bellot 2015 2015 ERO : Travaux hydraulique douce Limiter les transferts 51
ru d'avaleau 2027 2015 ERO : Travaux hydraulique douce Limiter les transferts 51
ru d'avaleau 2027 2015 GOUV : Emergence de maître d'ouvrage
Structurer et renforcer la maîtrise d'ouvrage
Structuration de la maîtrise d'ouvrage 77
ru d'avaleau 2027 2015 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) AAC HONDEVILLIERS 77
ru d'avaleau 2027 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
51
ru de la fonderie 2027 2015 GOUV : Emergence de maître d'ouvrage
Structurer et renforcer la maîtrise d'ouvrage
Structurer la maîtrise d'ouvrage 77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Réalisation d'une usine de traitement Fluor, Fer, pesticides, sulfates, manganèse, arsenic et strontium. Amènagement des canalisations d'alimentation et distribution. Réhabilitation du champ captant.
COMMUNE COULOMMIERS 77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 ANC : travaux de réhabilitation 77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX SEZANNAIS
51
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE CHAMPAGNE
51
Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 124 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : zinc
V ET B FLIESEN GMBH 77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ Programme d'Actions(nonylphénols) et impact Azote
ARJO WIGGINS SECURITY SAS 77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols . Raccordé
SAVER PLUS 77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 Réseau : Création COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE CHAMPAGNE
51
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 Réseau : Création Raccordement des hameaux sur la station communale.
COMMUNE CHAILLY EN BRIE 77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE LA FERTE GAUCHER 77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 Réseau : Réhabilitation Prévisions SDA 2009-2012 reportées COMMUNE COULOMMIERS 77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Animation : Technicien Rivières Mutualisé avec SMETA du Grand Morin Aval
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
suite effacement ouvrages du moulin du Marais - ROE 29675, 57771, 57772
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration du lit de la rivière suite effacement du moulin de Janvier - ROE29794
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement ouvrage Moulin Grenouille - ROE 29790
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN
77
Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 125 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Suite effacement moulin de Nevers - ROE 57360
0677132 51
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Suite effacement moulin Saint Denis - ROE 18686, 80768, 80576, 82769
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Suite effacement moulin de la Bretonnière
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Suite effacement moulin de Boissy SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration lit rivière suite effacement déversoir du moulin Court (ROE29858)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement clapet de Mouroux
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Suite effacement moulin de Crèvecoeur ROE 29667
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
51
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel 51
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration continuité Ouvrage grenelle (Moulin du Nevers) ARJO WIGGINS SECURITY SAS 77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration continuité Moulin du Pont à Saint Remy de la Vanne
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration continuité Moulin de Montblin à la Ferté Gaucher SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN
77
Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 126 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration continuité Moulin du prieuré à la Ferté Gaucher SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration continuité 6 ouvrages sur ru des noue et 6 ouvrages à l'amont du grand morin
51
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration continuité Moulin Trochard - ROE 18514 ouvrage en mauvais état finir effacement
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration continuité Effacement du reste de l'ouvrage - Moulin de Coubertin
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration continuité Effacement clapet SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 RIV : Restauration continuité 38 obstacles en liste 2 à aménager 51
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 STEP : Reconstruction STEP de 400 EH COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS FERTOIS
77
le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)
2015 2015 STEP : Suppression COMMUNE BOISSY LE CHATEL 77
ru des larrons 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
ruisseau nogentel 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
ru de bonneval 2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE TREFOLS 51
cours d'eau du menil tartarin 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
ru du val 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
51
ru du val 2015 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
51
ru du val 2015 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
51
ru de saint-mars 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
77
ru de saint-mars 2015 2015 RIV : Restauration continuité 2 obstacles en liste 2 à aménager 77
Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 127 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru du couru 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
ru du Vannetin 2027 2015 Réseau : Création COMMUNE LEUDON EN BRIE 77
ru du Vannetin 2027 2015 RIV : Etude : thématique (SDVP, juridique,…)
Etude juridique pour structuration d'une maîtrise d'ouvrage et portage du DOCOB natura 2000
Maître d'ouvrage à faire émerger 77
ru du Vannetin 2027 2015 STEP : Création COMMUNE LEUDON EN BRIE 77
ru du Vannetin 2027 2015 STEP : Reconstruction STEP de 1979 de 250 EH COMMUNE CHARTRONGES 77
ru de raboireau 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
77
ru de raboireau 2027 2015 Réseau : Création suppression du pseudo unitaire et unités de prétraitement
COMMUNE SAINT DENIS LES REBAIS
77
ru de raboireau 2027 2015 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation et mise en séparatif pour réduire les ECPP
COMMUNE REBAIS 77
ru de raboireau 2027 2015 STEP : Création suppression du pseudo unitaire et unités de prétraitement
COMMUNE SAINT DENIS LES REBAIS
77
ru de l'orgeval 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
77
ru du lieton 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
ru du lieton 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - stockage Sécurisaton : SYND MIXTE ADDUCTION EAU POTABLE DE CRECY LA CHAPELLE ET ENVIRONS
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - stockage Sécurisaton : Réhabilitation des ouvrage de stockage du syndicat nouvellement étendu
SIAEP DU NORD EST DE SEINE ET MARNE
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : SYND MIXTE ADDUCTION EAU POTABLE DE CRECY LA CHAPELLE ET ENVIRONS
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : SIAEP DU NORD EST DE SEINE ET MARNE
77
Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 128 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 AGRI : matériel et conversion Acquisition matériel (bio ou pour réduction des quantités appliquées), mise en place de haies, ...
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 AGRI : matériel et conversion Conversion à l'agriculture biologique dans les AAC
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 AGRI : matériel et conversion Réduction des pollutions diffuses agricoles - Aides à l'investissement agricole pour du matériel alternatif aux produits phytosanitaires ou de réduction des produits phytosanitaires
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 AGRI : matériel et conversion Maintien à l'agriculture biologique Aides au maintien pendant 5 ans
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 GOUV : SAGE Animation SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Equipement en autosurveillance des systèmes de collecte
Action générique ajoutée en masse 77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement moulin Guérard - ROE 18387
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement moulin de Coubertin
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement moulin de Bicheret
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement moulin Coude - ROE 29579
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 129 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement moulin Liarry - ROE 18477
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement moulin Tamé - ROE 18458
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement moulin Bilbauderie - ROE29572
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement moulin Misère
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement moulin Trochard - ROE 18514
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement moulin Genevraye - ROE 18393
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité 1 ouvrage/an sur la base des conclusions de l'étude globale (finalisée en 2012)
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Effacement moulin de Genevraye - ROE 18393
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Effacement du reste de moulin de la Bilbauderie - ROE 29572
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrage en mauvais état SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Effacement de l'ouvrage en mauvais état
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Effacement reste ouvrage - Moulin de Bicheret
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Effacement du reste de l'ouvrage en mauvais état
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 130 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrage Moulin de Coude SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrage mauvais état - Moulin de Guérard ROE18387
SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 STEP : Amélioration traitement Aménagement réseau et bassin avant station pour éviter les rejets au milieu naturel.
SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE COUILLY PONT AUX DAMES
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 STEP : Reconstruction STEP 1500 EH SICGSERA DE LA CELLE/MORIN FAREMOUTIERS POMMEUSE
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 STEP : Reconstruction trois choix évoqués: 1 station pour les deux communes, 2 stations, 1 station Esbly et Isles les V raccordé à Meaux
COMMUNE ESBLY 77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 STEP : Reconstruction STEP 2200 EH SICGSERA DE LA CELLE/MORIN FAREMOUTIERS POMMEUSE
77
le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 ZH : Protection et restauration Action générique ajoutée en masse 77
ru de la fosse aux coqs 2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : SYND MIXTE ADDUCTION EAU POTABLE DE CRECY LA CHAPELLE ET ENVIRONS
77
ru de la fosse aux coqs 2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE MAISONCELLES EN BRIE 77
ru de la fosse aux coqs 2021 2027 STEP : Reconstruction Station actuelle de 1983 COMMUNE MAISONCELLES EN BRIE 77
ru du mesnil 2027 2027 STEP : Reconstruction STEP de 600 EH COMMUNE COULOMMES 77
ru du mesnil 2027 2027 STEP : Reconstruction STEP 250 EH SIVOM DE LA REGION DE BOUTIGNY 77
ru de lochy 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
L'Aubetin de sa source au confluent du Grand Morin (exclu)
2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE CHAMPAGNE
51
L'Aubetin de sa source au confluent du Grand Morin (exclu)
2027 2015 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) AAC DAGNY 77
L'Aubetin de sa source au confluent du Grand Morin (exclu)
2027 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Etude globale et schéma directeur de restauration hydromorphologique de l'Aubetin
77
L'Aubetin de sa source au confluent du Grand Morin (exclu)
2027 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
51
Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 131 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Aubetin de sa source au confluent du Grand Morin (exclu)
2027 2015 RIV : Etude : thématique (SDVP, juridique,…)
Structuration d'un maître d'ouvrage à l'échelle de l'Aubetin
Maître d'ouvrage à faire émerger 77
L'Aubetin de sa source au confluent du Grand Morin (exclu)
2027 2015 RIV : Restauration : milieu naturel 1ère tranche de restauration hydromorphologique de l'Aubetin
77
L'Aubetin de sa source au confluent du Grand Morin (exclu)
2027 2015 RIV : Restauration : milieu naturel 51
L'Aubetin de sa source au confluent du Grand Morin (exclu)
2027 2015 STEP : Reconstruction COMMUNE BETON BAZOCHES 77
L'Aubetin de sa source au confluent du Grand Morin (exclu)
2027 2015 STEP : Reconstruction STEP de 1969 de 600 EH COMMUNE AMILLIS 77
ru de l' etang 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
77
ru de volmerot 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
77
ru de volmerot 2015 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNE MONTCEAUX LES PROVINS
77
ru de volmerot 2015 2015 STEP : Création COMMUNE MONTCEAUX LES PROVINS
77
ru de chevru 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
77
ru de chevru 2027 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNE CHEVRU 77
ru de chevru 2027 2015 STEP : Reconstruction STEP de 1100 EH COMMUNE CHEVRU 77
ru de maclin 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
77
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 133 COMITER RIF
3.9 Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 134 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX 2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics
SDAEP SYND INTER COM D'ALIMENTATION EAU DES GRANGES -FORET LE ROI
91
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX 2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 151 000 m3, Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
CHR HANSEN SA 91
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX 2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SYNDICAT INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE REGION D ANGERVILLIERS
91
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX 2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SYNDICAT DE LA FORET DE RAMBOUILLET
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX 2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SYNDICAT INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE REGION D ANGERVILLIERS
91
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX 2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SYNDICAT INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE REGION D ANGERVILLIERS
91
ALBIEN-NEOCOMIEN CAPTIF 2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 374 000 m3, ZRE Albien néocomien captif
CENTRE D ETUDES DE BRUYERES LE CHATEL CEA
91
ALBIEN-NEOCOMIEN CAPTIF 2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 192000 m3/an en 2013 ZRE ESO Albien néocomien captif
GRENELLE SERVICE 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir COMMUNE CORBREUSE 91
Chaîne d'étangs de Hollande (ST Hubert;Pourras;Corbet;Hollande;Bourgneuf)
2021 ZH : Animation : technicien zone humide
Technicien Zones Humides des étangs de Hollande
SM AMENAGEMENT DE GESTION DE ETANGS DES RIGOLES
78
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 GOUV : Contrat Animation Animation contrat Orge amont SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
78
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
Prévu dans le contrat global Orge Amont
Syndicat mixte du bassin supérieur de l'orge
91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Pluv : autres Etude EP SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE DOURDAN 91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE ST MARTIN DE BRETHENCOURT
78
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 135 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE MAUCHAMPS 91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE BOISSY LE SEC 91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité de branchements particuliers
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE DES GRANGES LE ROI 91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE BREUILLET 91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements particuliers
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation su SDA SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Schéma directeur d'assainissement COMMUNE BOISSY LE SEC 91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE RICHARVILLE 91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Mise en séparatif Mise en oeuvre du SDA SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA COMMUNE DES GRANGES LE ROI 91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Devoiement de l'antenne de Boissy SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 136 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Missions des techniciens rivière sur Orge amont et Rémard aval
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEUR DE L ORGE
91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Dévoiement collecteur intercommunal à Sermaise
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Dévoiement de collecteur intercommunal à Saint Chéron
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Dévoiement du collecteur intercommunal à Saint Martin de Bréthencourt
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
78
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel CII Ollainville SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 RIV : Restauration continuité obstacles en liste 1 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEUR DE L ORGE
91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
91
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)
2027 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
Acquisition de matériel COMMUNE SERMAISE 91
la remarde 2021 2015 IND : Epuration in situ Impact azote sur masse d'eau CENTRE D ETUDES DE BRUYERES LE CHATEL CEA
91
la remarde 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE SONCHAMP 78
la remarde 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE LE VAL SAINT GERMAIN 91
la remarde 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE LONGVILLIERS 78
la remarde 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements particuliers suite au SDA
COMMUNE ANGERVILLIERS 91
la remarde 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE SAINT CYR SOUS DOURDAN
91
la remarde 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE ST ARNOULT EN YVELINES
78
la remarde 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE SAINT MAURICE MONTCOURONNE
91
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 137 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la remarde 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE ANGERVILLIERS 91
la remarde 2021 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
91
la remarde 2021 2015 Réseau : Mise en séparatif Rue Charles de Gaulle COMMUNE ST ARNOULT EN YVELINES
78
la remarde 2021 2015 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif rue de la Treille COMMUNE SAINT ARNOULT EN YVELINES
78
la remarde 2021 2015 Réseau : Mise en séparatif Rue de la Grosse Haie et rue du Sentier
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
la remarde 2021 2015 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
91
la remarde 2021 2015 Réseau : Réhabilitation SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
91
la remarde 2021 2015 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
la remarde 2021 2015 RIV : Entretien : pluriannuel Lutte contre espèces invasives BV Rémarde amont
SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE
78
la remarde 2021 2015 RIV : Restauration continuité 1 obstacle en liste 2 à aménager SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEUR DE L ORGE
78
la remarde 2021 2015 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrages BV Rémarde amont
SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE
78
la remarde 2021 2015 RIV : Restauration continuité Effacement de l'ouvrage grenelle de Folleville rémarde aval
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REMARDE AVAL
91
la remarde 2021 2015 STEP : Reconstruction STEP 3000 EH SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
91
la remarde 2021 2015 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Restauration ZH BV Rémarde SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE
78
ruisseau la gironde 2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE PONTHEVRARD 78
ruisseau la gironde 2021 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA COMMUNE PONTHEVRARD 78
Riviere la Renarde 2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics
Etude AAC SYNDICAT INTERCOM DES EAUX DE LAVENELLE
91
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 138 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
Riviere la Renarde 2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE SOUZY LA BRICHE 91
la Rabette 2021 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78
la Rabette 2021 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78
la Rabette 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE ROCHEFORT EN YVELINES
78
la Rabette 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE CLAIREFONTAINE EN YVELINES
78
la Rabette 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
Deconnexion de gouttières en centre bourg.
COMMUNE ROCHEFORT EN YVELINES
78
la Rabette 2021 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etude diagnostic des réseaux. SYND INTERCOMM. D'ASSAINISSEMENT ROCHEFORT YVELINES, LONGVILLIERS
78
la Rabette 2021 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etude d'aide à la décisison pour l'assainissement du hameau de PAINCOURT.
COMMUNE CLAIREFONTAINE EN YVELINES
78
la Rabette 2021 2015 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SYND INTERCOMM. D'ASSAINISSEMENT ROCHEFORT YVELINES, LONGVILLIERS
78
la Rabette 2021 2015 RIV : Restauration continuité 2 obstacles en liste 2 à aménager 78
la Gloriette 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE BULLION 78
la Gloriette 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE BONNELLES 78
la Gloriette 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE LA CELLE LES BORDES 78
la Gloriette 2021 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE BONNELLES 78
la Gloriette 2021 2015 Réseau : Mise en séparatif Mise en oeuvre du SDA COMMUNE BONNELLES 78
la Gloriette 2021 2015 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du collecteur St Symphorien / Château.
COMMUNE BONNELLES 78
la Gloriette 2021 2015 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA COMMUNE BULLION 78
la Gloriette 2021 2015 Réseau : Réhabilitation Dévoiement du collecteur COMMUNE LA CELLE LES BORDES 78
la Gloriette 2021 2015 RIV : Restauration continuité 8 obstacles en liste 2 à aménager 78
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 139 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Gloriette 2021 2015 STEP : Amélioration traitement Maîtrise d'oeuvre et amélioration du fonctionnement de la STEP
COMMUNE LA CELLE LES BORDES 78
la Gloriette 2021 2015 STEP : Création Maîtrise d'oeuvre et création d'une nouvelle STEP 350 EH hameau de la Bâte
COMMUNE LONGVILLIERS 78
la Gloriette 2021 2015 STEP : Filière boue Etude et mise en place d'une nouvelle filière pour la gestion des boues de la STEP.
COMMUNE BULLION 78
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE BRIIS SOUS FORGES 91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements particuliers
COMMUNE BRIIS SOUS FORGES 91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE FORGES LES BAINS 91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements particuliers
COMMUNE FORGES LES BAINS 91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE LIMOURS 91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE VAUGRIGNEUSE 91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE PECQUEUSE 91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements particuliers
COMMUNE LIMOURS 91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA COMMUNE VAUGRIGNEUSE 91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Grande Rue et Beethoven COMMUNE LIMOURS 91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA COMMUNE LIMOURS 91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA COMMUNE FORGES LES BAINS 91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SIVU ASSAINISSEMENT DES COMMUNES LIMOURS
91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA COMMUNE BRIIS SOUS FORGES 91
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 140 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 RIV : Restauration continuité Seuil 006 SIVU HYDRAULIQUE ASSAINISSEMENT REGION LIMOURS
91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 RIV : Restauration continuité Seuil 005 SIVU HYDRAULIQUE ASSAINISSEMENT REGION LIMOURS
91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 RIV : Restauration continuité Seuil amont du plan d'eau chateau de Vaugrigneuse
SIVU HYDRAULIQUE ASSAINISSEMENT REGION LIMOURS
91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 RIV : Restauration continuité Ouvrage du Chateau de la fontaine aux Cossons
SIVU HYDRAULIQUE ASSAINISSEMENT REGION LIMOURS
91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 RIV : Restauration continuité Ouvrage hydraulique aval pont du chemin de béchereau
SIVU HYDRAULIQUE ASSAINISSEMENT REGION LIMOURS
91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 RIV : Restauration continuité Ouvrage aval plan d'eau chateau de Vaugrigneuse
SIVU HYDRAULIQUE ASSAINISSEMENT REGION LIMOURS
91
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 RIV : Restauration continuité 9 obstacles en liste 2 à aménager 78
cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 STEP : Reconstruction STEP 700 EH COMMUNE PECQUEUSE 91
la Charmoise 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91
la Charmoise 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91
la Charmoise 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des bâtiments communaux
COMMUNE BRUYERES LE CHATEL 91
la Charmoise 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE COURSON MONTELOUP 91
la Charmoise 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux
COMMUNE FONTENAY LES BRIIS 91
la Charmoise 2027 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du schéma directeur d'assainissement de Bruyères le Châtel
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
la Charmoise 2027 2015 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
la Charmoise 2027 2015 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Reméandrage et renaturation berges et lit mineur
COMMUNE FONTENAY LES BRIIS 91
la Charmoise 2027 2015 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrages sur la Charmoise COMMUNE FONTENAY LES BRIIS 91
la Charmoise 2027 2015 STEP : Création STEP 250 EH hameau de Mulleron à Janvry
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 141 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Charmoise 2027 2015 STEP : Reconstruction Reconstruction STEP de Fontenay les Briis
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
la Charmoise 2027 2015 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Renaturation/réouverture ZH sur BV Charmoise
COMMUNE FONTENAY LES BRIIS 91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Conversion à l'agriculture biologique dans les AAC
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Acquisition matériel (bio ou pour réduction des quantités appliquées), mise en place de haies, ...
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Réduction des pollutions diffuses agricoles - Aides à l'investissement agricole pour du matériel alternatif aux produits phytosanitaires ou de réduction des produits phytosanitaires
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Maintien à l'agriculture biologique Aides au maintien pendant 5 ans
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 GOUV : Contrat Animation SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
ADP 94
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols . Raccordé
GRENELLE SERVICE 91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
ZI ZA Ste Geneviève des Bois COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 142 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source 91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Etude de mise en conformité des logements collectifs du quartier du centre ville (2000 logements)
COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des collèges - action à faire émerger
Code maître d'ouvrage à chercher (département de l'Essonne)
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des lycées - action à faire émerger
Code maître d'ouvrage à chercher (Région Ile de France)
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des bâtiments communaux
Code maître d'ouvrage à chercher (toutes les communes de l'Orge aval)
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité de branchements en prologation des DIG sur les quartiers de Mons et de Plateau Est
COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité de branchements en domaine privé
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Création Maillage de l'antenne de Ris sur l'antenne de Grigny
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Equipement en autosurveillance des systèmes de collecte
Action générique ajoutée en masse 91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etudes préalables à la réhabilitation de l'antenne de Longpont sur Orge
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE BALLAINVILLIERS 91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Mise en séparatif rue des Grangiers COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Mise en séparatif rue des Rossay COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 143 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Mise en séparatif Achèvement de la mise en séparatif et déconnexion des EP
COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme résultant du SDA SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation de l'antenne de Ris aval Haute Borne
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du CII et CID visitables SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation de l'antenne de la Bretonnière (partie amont)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation de l'antenne de Saint Germain
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation de petites antennes (Leuville amont, Mesnil Forget et Lormoy)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation de l'antenne de Longpont aval
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation de l'antenne de Longpont amont
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation des réseaux d'eaux usées rues Mistral, Bergout et Ampère
COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du CID en aval de la chambre de maillage de l'Yvette
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation des réseaux boulevard de l'Orge et ru Grimoux
COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau d'eaux usées de la rue des Gaulois
COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau d'eaux usées du quai JP Timbaut
COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau d'eaux usées de la rue Vercingétorix
COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 144 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau d'eaux usées de la rue Montenard
COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau d'eaux usées du quai Gambetta
COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programmme pluriannuel de réhabilitation des réseaux
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Suppression des regards mixtes dans Grigny II
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Restructuration du réseau d'eaux usées et mise en conformité des branchements particuliers du quartier des blancs manteaux (phase 3)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation des réseaux et mise en conformité des habitations
COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation des réseaux d'eaux usées rues Michelet, Bellevue et Bruyères
COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau d'eaux usées de la rue Sarrault
COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Reméandrage Orge plaine du Carouge avec zone expansion naturelle
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
coteau des Vignes à Athis Mons SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Réouverture Orge à Juvisy sur 500 mètres travaux prévus pour 2019
Syndicat de l'Orge 91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Requalification du bassin du Breuil en cours d'eau
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrages seuil du Drakkar SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 145 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité 20 obstacles en liste 2 à aménager 91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrages du Breuil à la Morte rivière
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrages clapet de Vaucluse à Epinay/Orge
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité vannes des Eaux SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrages seuil de la cité bleue à Athis Mons
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrages seuil de la cité bleue à Athis Mons
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ZH : Protection et restauration Action générique ajoutée en masse 91
L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
91
ruisseau la salmouille 2021 2015 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
ruisseau la salmouille 2021 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91
ruisseau la salmouille 2021 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91
ruisseau la salmouille 2021 2015 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif du réseau d'eaux usées de de la route de Bel air
COMMUNE MARCOUSSIS 91
ruisseau la salmouille 2021 2015 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif du quartier des Beauvert
COMMUNE MARCOUSSIS 91
ruisseau la salmouille 2021 2015 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif de la résidence des Maraisses
COMMUNE MARCOUSSIS 91
ruisseau la salmouille 2021 2015 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif de l'impasse des jardins
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
91
ruisseau la salmouille 2021 2015 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement (hors zone d'activités de Courtaboeuf)
SYND INTERCOMMUNAL AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE L'YVETTE
91
ruisseau la salmouille 2021 2015 STEP : Amélioration traitement COMMUNE MARCOUSSIS 91
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 146 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ruisseau la salmouille 2021 2015 STEP : Reconstruction Travaux issus du schéma directeur d'assainissement (hors zone d'activités de Courtaboeuf)
SYND INTERCOMMUNAL AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE L'YVETTE
91
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics
Dans le cadre de la réhabilitation du forgae de Saint-Benoît
SIERC 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 ANC : travaux de réhabilitation Réhabilitation des installations non conformes (Auffargis, les Essarts, le Perray)
Communauté de Communes des Etangs
78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 GOUV : Contrat Animation SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE
78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Pluv : autres Reprise des ouvrages de dépollution des bassins de stockage des eaux pluviales
CASQY 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Pluv : autres Restauration des berges des bassins de stockage des eaux pluviales et désenvasement
CASQY 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source 91
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Création de l'assainissement pour le bourg de Senlisse en domaine privé
SIAHVY 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Assainissement des hameaux de Champ Romery et Mousseau en domaine privé
SIAHVY 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité de branchements en domaine privé
78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements en domaine privé rue de Paris
COMMUNE ST REMY LES CHEVREUSE
78
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 147 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Antenne intercommunale de Senlisse (RD91 à Dampierre) domaine privé
SIAHVY 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Réseau : Création Assainissement des hameaux de Champ Romery et Mousseau
SIAHVY 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Réseau : Création Assainissement du hameau St Robert SIAHVY 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Réseau : Création Création rue de Paris dans le cadre du dévoiement de collecteur
COMMUNE ST REMY LES CHEVREUSE
78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Réseau : Création Création de l'assainissement pour le bourg de Senlisse
SIAHVY 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation SDA 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA Commune Levis Saint Nom 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA Commune Les Essarts-le-Roi 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE ST REMY LES CHEVREUSE
78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réseaux EU COMMUNE CHEVREUSE 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réseaux EU et mise en conformité des branchements
COMMUNE DE CHEVREUSE 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Antenne intercommunale de Senlisse (RD91 à Dampierre)
SIAHVY 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Missions techniciens rivières SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE
78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 RIV : Entretien : pluriannuel Entretien pluriannuel des cours d'eau SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE
78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 RIV : Etude : thématique (SDVP, juridique,…)
Etudes de dévoiement des collecteurs de fond de vallée
SIAHVY 91
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel SIAHVY 91
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 148 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Travaux suite au plan de restauration de l'Yvette
SYND INTERCOMMUNAL AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE L'YVETTE
91
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Dévoiement de collecteur 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Yvette aux Prés Vaugiens SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE
78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 RIV : Restauration continuité 10 obstacles en liste 2 à aménager 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 STEP : Amélioration traitement SIASY 78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 ZH : Animation : technicien zone humide
Missions technciciens zones humides SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE
78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 ZH : Animation : technicien zone humide
Postes techniciens zones humides SM AMENAGEMENT DE GESTION DE ETANGS DES RIGOLES
78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Aménagement d'une zone humide entre talweg d'Henriville et Pommeret
SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE
78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Restauration de prairies humides (Mauvières)
SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE
78
L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)
2027 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
78
le Pommeret 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78
le Pommeret 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78
ru des vaux 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78
ru des vaux 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78
ru des vaux 2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux programmés au SDA COMMUNE LE PERRAY EN YVELINES
78
ru des vaux 2021 2027 STEP : Extension Etudes liées à l'extension de la STEP COMMUNE LE PERRAY EN YVELINES
78
ru des vaux 2021 2027 STEP : Extension STEP de 15 000 EH COMMUNE LE PERRAY EN YVELINES
78
ru des vaux 2021 2027 STEP : Reconstruction Réhabilitation de la STEP de St Benoît 350 EH
COMMUNE AUFFARGIS 78
ruisseau de montabe 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 149 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ruisseau de montabe 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78
ruisseau de montabe 2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Réseaux communaux SIAHVY 91
ruisseau de montabe 2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Extension Chemin Vert domaine privé SIAHVY 91
ruisseau de montabe 2021 2027 Réseau : Création Extension Chemin Vert SIAHVY 91
ruisseau de montabe 2021 2027 STEP : Reconstruction Etudes liées à la reconstruction de la STEP de Boullay-les-Troux
SIAHVY 91
ruisseau de montabe 2021 2027 STEP : Reconstruction STEP 800 EH SIAHVY 91
ruisseau le rhodon 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthylène, Cadmium. Raccordé
TROLYT 91
ruisseau le rhodon 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé
SYSTRONIC 91
ruisseau le rhodon 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78
ruisseau le rhodon 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78
ruisseau le rhodon 2027 2027 Réseau : Création Travaux d'assainissement du bourg de Saint-Lambert-des-Bois
Commune Saint-Lambert des Bois 78
ruisseau le rhodon 2027 2027 Réseau : Création Création du réseau de collecte du bourg
COMMUNE SAINT LAMBERT DES BOIS
78
ruisseau le rhodon 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation SDA COMMUNE LE MESNIL ST DENIS 78
ruisseau le rhodon 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Création du réseau de collecte du bourg
COMMUNE SAINT LAMBERT DES BOIS
78
ruisseau le rhodon 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etudes préalables aux travaux d'assainissement du bourg de Saint-Lambert-des-Bois
Commune Saint-Lambert des Bois 78
ruisseau le rhodon 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réseaux EU COMMUNE LE MESNIL ST DENIS 78
ruisseau le rhodon 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Reprise d'étanchéité des regards EP/EU
CASQY 78
ruisseau le rhodon 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux suite au SDA CASQY 78
ruisseau le rhodon 2027 2027 STEP : Création STEP 400 EH SIAHVY 78
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 150 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ruisseau le rhodon 2027 2027 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Aménagement d'une zone humide sur le Rhodon
SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE
78
la merantaise 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78
la merantaise 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78
la merantaise 2021 2027 Réseau : Création Création de réseaux eaux usées route de Versailles
COMMUNE CHATEAUFORT 78
la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Dévoiement de collecteur à Gif sur Yvette
SYND INTERCOMMUNAL AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE L'YVETTE
91
la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Chute aval du bras de décharge moulin Gibeciaux
SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
91
la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Vannes du CNRS SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
91
la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Vanne du lavoir SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
91
la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Vanne de la copropriété SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
91
la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Les Ponts de Pierre à Chateaufort SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE
78
la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Vanne de sortie du bassin de la Mérantaise
SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
91
la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Vanne du Moulin de Gibeciaux SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
91
la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Prés Bicheret à Chateaufort SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE
78
la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Prés Bicheret aval à Chateaufort SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE
78
la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Lavoir de Chateaufort SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE
78
la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité 27 obstacles en liste 2 à aménager 78
la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Prés Bicheret amont à Chateaufort SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE
78
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 151 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 GOUV : Contrat Animation SYND INTERCOMMUNAL AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE L'YVETTE
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
Substance Dangereuse Prioritaire - Présence d'anthracène et ses composés
STE TROLYT 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
Actions collectives sur les zones d'activités de la Vigne aux Loups de Morangis et de Courtaboeuf.
SYND INTERCOMMUNAL AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE L'YVETTE
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité de branchements en domaine privé
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des bâtiments publics
COMMUNE VILLEJUST 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des bâtiments communaux à l'issue du diagnostic
COMMUNE MORANGIS 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des bâtiments communaux à l'issue du diagnostic
COMMUNE BURES SUR YVETTE 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Etude de conformité pour la définition d'actions groupées de mise en conformité des branchements particuliers et travaux
COMMUNE GIF SUR YVETTE 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Etude de conformité pour la définition d'actions groupées de mise en conformité des branchements particuliers et travaux
COMMUNE CHAMPLAN 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Etude de conformité pour la définition d'actions groupées de mise en conformité des branchements particuliers et travaux
COMMUNE BURES SUR YVETTE 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Etude de conformité pour la définition d'actions groupées de mise en conformité des branchements particuliers et travaux
COMMUNE BALLAINVILLIERS 91
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 152 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Travaux de mise en conformité des bâtiments publics
COMMUNE SAULX LES CHARTREUX
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Requalification de la rue F.Miterrand : contrôle des branchements EU/EP et mise en conformité
COMMUNE LONGJUMEAU 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Contrôles et mises en conformité de branchements particuliers
COMMUNE ORSAY 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Etude de conformité pour la définition d'actions groupées de mise en conformité des branchements particuliers et travaux
COMMUNE LONGJUMEAU 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des bâtiments communaux à l'issue du diagnostic
COMMUNE LONGJUMEAU 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des bâtiments communaux à l'issue du diagnostic
COMMUNE GOMETZ LE CHATEL 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des bâtiments communaux à l'issue du diagnostic
COMMUNE GIF SUR YVETTE 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Contrôles de conformité (dont branchements communaux) pour la définition d'actions groupées de mise en conformité
COMMUNE CHILLY MAZARIN 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Diagnostic et travaux de mise en conformité de bâtiments publics
COMMUNE SAINT JEAN DE BEAUREGARD
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Aide du syndicat au commune SYND INTERCOMMUNAL AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE L'YVETTE
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des bâtiments communaux à l'issue du diagnostic
COMMUNE BALLAINVILLIERS 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Travaux de mise en conformité de bâtiments publics
COMMUNE PALAISEAU 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Etude de conformité pour la définition d'actions groupées de mise en conformité des branchements particuliers et travaux
COMMUNE VILLEJUST 91
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 153 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Etude de conformité pour la définition d'actions groupées de mise en conformité des branchements particuliers et travaux
COMMUNE GOMETZ LE CHATEL 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des lycées - action à faire émerger
Code maître d'ouvrage à chercher (Région Ile de France)
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Etude de conformité pour la définition d'actions groupées de mise en conformité des branchements particuliers et travaux
COMMUNE VILLEBON SUR YVETTE 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Etude de conformité pour la définition d'actions groupées de mise en conformité des branchements particuliers et travaux
COMMUNE LES ULIS 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Etude de conformité pour la définition d'actions groupées de mise en conformité des branchements particuliers et travaux
COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Etude de conformité pour la définition d'actions groupées de mise en conformité des branchements particuliers et travaux
COMMUNE SAULX LES CHARTREUX
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Etude de conformité pour la définition d'actions groupées de mise en conformité des branchements particuliers et travaux
COMMUNE SAINT JEAN DE BEAUREGARD
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Etude de conformité pour la définition d'actions groupées de mise en conformité des branchements particuliers et travaux
COMMUNE PALAISEAU 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Etude de conformité pour la définition d'actions groupées de mise en conformité des branchements particuliers et travaux
COMMUNE NOZAY 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Etude de conformité pour la définition d'actions groupées de mise en conformité des branchements particuliers et travaux
COMMUNE MORANGIS 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des collèges - action à faire émerger
Code maître d'ouvrage à chercher (département 91)
91
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 154 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Code maître d'ouvrage à chercher (université d'Orsay)
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE VILLEJUST 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE SAINT JEAN DE BEAUREGARD
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE CHAMPLAN 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE CHILLY MAZARIN 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE MORANGIS 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement (hors zone d'activités de Courtaboeuf)
COMMUNE LES ULIS 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement
COMMUNE CHILLY MAZARIN 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE NOZAY 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE BURES SUR YVETTE 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement (hors zone d'activités de Courtaboeuf)
COMMUNE VILLEJUST 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau syndical sur les communes de Bures sur Yvette, Orsay, Gif sur Yvette et Saint Rémy les Chevreuse
SYND INTERCOMMUNAL AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE L'YVETTE
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement (hors zone d'activités de Courtaboeuf)
COMMUNE VILLEBON SUR YVETTE 91
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 155 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme de réhabilitation du réseau d'eaux usées communal
COMMUNE PALAISEAU 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement de la zone d'activités de Courtabeuf
COMMUNE LES ULIS 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme de réhabilitation du réseau d'eaux usées communal
COMMUNE GIF SUR YVETTE 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement
COMMUNE CHAMPLAN 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement
COMMUNE GOMETZ LE CHATEL 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau syndical sur les communes de Chilly Mazarin et de Longjumeau
SYND INTERCOMMUNAL AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE L'YVETTE
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement
COMMUNE LONGJUMEAU 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement
COMMUNE MORANGIS 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement
COMMUNE ORSAY 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement
COMMUNE SAULX LES CHARTREUX
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement
COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement de la zone d'activités de Courtabeuf
COMMUNE VILLEBON SUR YVETTE 91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Missions techniciens rivière Yvette aval SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Etude renaturation tronçons Yvette aval
SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
91
Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 156 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Renaturation tronçons Yvette aval SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Renaturation Yvette à Longjumeau SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrage sur le BV Yvette aval
SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Restauration ZH Yvette aval SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
91
L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)
2027 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
91
ruisseau le vaularon 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91
ruisseau le vaularon 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91
ruisseau le rouillon 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91
ruisseau le rouillon 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91
Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 157 COMITER RIF
3.10 Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 158 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ALLUVIONS DE LA SEINE MOYENNE ET AVAL
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir Syndicat Intercommunal d'Eau et d'Assainissement de Verneuil-Vernouillet
78
ALLUVIONS DE LA SEINE MOYENNE ET AVAL
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Mise en oeuvre du programme d'actions SI EAU ASSAINIS VERNEUIL VERNOUILLET
78
ALLUVIONS DE LA SEINE MOYENNE ET AVAL
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SIDEC 78
ALLUVIONS DE LA SEINE MOYENNE ET AVAL
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir Syndicat Intercommunal d'Eau et d'Assainissement de Verneuil-Vernouillet
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Schéma AEP - l'action n'est plus pertinente en raison de la réforme de l'intercommunalité à venir, sera adaptée au nouveau territoire une fois l'organisation du futur MO consolidée (pas avant 2018)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Schéma AEP - doublon avec 51460 ? l'action n'est plus pertinente en raison de la réforme de l'intercommunalité à venir, sera adaptée au nouveau territoire une fois l'organisation du futur MO consolidée (pas avant 2018)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Mise en sécurité de l'usine de Flins Aubergenville (crues, électricité, vigipirate)
SUEZ ENVIRONNEMENT 78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Amélioration de la qualité de l'usine
SUEZ ENVIRONNEMENT 78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Nouveau forage à l'Albien SUEZ ENVIRONNEMENT 78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Traitement par géofiltration Phase 2
SUEZ ENVIRONNEMENT 78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 AGRI : Bio (LP 1841) AAC Flins Aubergenville : programme d'actions agricole, 20% de la SAU en agriculture biologique en 2018.
lyonnaise des eaux 78
Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 159 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 51 000 m3, Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
FCI MICROCONNECTIONS - LINXENS
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Nouvelle DUP SUEZ ENVIRONNEMENT 78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Réalisation de l'étude AAC SI DES EAUX REGION DE BONNIERES
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Contrat captage COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir À intégrer au contrat captage de Suez
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Mise en oeuvre du programme d'actions SYNDICAT INTERCOM EAUX DE LA REGION DE MONTALET LE BOIS
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
zéro phyto en ZNA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
zéro phyto en ZNA SI EAU ASSAINIS VERNEUIL VERNOUILLET
78
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Interconnexion de sécurité avec champ captant de Meulan
SYNDICAT INTERCOM EAUX DE LA REGION DE MONTALET LE BOIS
78
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Interconnexion de sécurité avec champ captant de Meulan
SYNDICAT INTERCOMMUNAL ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTCIENT
78
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 79 000 m3, Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
ASSOCIATION SPORTIVE GOLF DU PRIEURE
78
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 62 000 m3,Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
GOLF DU CHÂTEAU DE LA CHOUETTE
78
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 140 000 m3, Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)
CENTRE HOSPITALIER INTERCOM MEULAN LES MUREAUX
78
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Mise en oeuvre du programme d'actions SYNDICAT INTERCOMMUNAL ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTCIENT
78
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir Commune de Vienne en Arthies 95
Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 160 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Contrat captage LYONNAISE DES EAUX FRANCE 78
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Finir les phases 2 et 3 de l'étude BAC. CA de Cergy Pontoise 95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir Suez 78
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SIE de la Vallée de l'Aubette 95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir Syndicat de la source St Romain 95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SYNDICAT INTERCOMMUNAL ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTCIENT
78
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MANTES
78
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Finir les phases 2 et 3 de l'étude BAC. CA de Cergy Pontoise 95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir Commune de Vetheuil 95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SIE de Villers en Arthies - Chaussy - Cherence
95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MANTES
78
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Mise en oeuvre programme d'actions Commune de Vienne en Arthies 95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Mise en oeuvre programme d'actions SIE de Villers en Arthies - Chaussy - Cherence
95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Mise en oeuvre programme d'actions Commune de Vetheuil 95
EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SIE de la Région de Montalet le Bois 95
CRAIE DU VEXIN NORMAND ET PICARD
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Contrat captage COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
CRAIE ALTEREE DU NEUBOURG/ITON/PLAINE ST ANDRE
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir Lyonnaise des eaux 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 ANC : travaux de réhabilitation Etude à la parcelle et contrôles COMMUNE TRIEL SUR SEINE 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 ANC : travaux de réhabilitation Etude à la parcelle et contrôles COMMUNE TRIEL SUR SEINE 78
Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 161 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 GOUV : Contrat Animation SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE L'HAUTIL
77
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
Site à agréer au suivi régulier des rejets PSA PEUGEOT CITROEN 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
Substance Dangereuse Prioritaire - Présence d'anthracène et ses composés
COVANCE LABORATORY 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthylène .Rejet direct
EADS ASTRIUM SAS - SPACE TRANSPORTATION
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : zinc
renault flins 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : chrome, cuivre, zinc
EURO CRYOSPACE FRANCE 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Programme d'actions : tétrachloroéthylène. Rejet direct
EADS ASTRIUM SAS - SPACE TRANSPORTATION
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Impact potentiel hors substances dangereuses
RENAULT FLINS 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé
ECOPUR 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé
RLD Les Mureaux (ex. LOUESDON) 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
ZI/ZA Meulan, Les Mureaux SIA MEULAN HARDRICOURT MUREAUX
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 IND : Technologies propres Attente du Programme d'actions nickel RENAULT FLINS 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Pluv : autres Construction d'un bassin de stockage de restitution
SIARH 78
Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 162 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Pluv : autres Construction des réseaux pour le BSR SIARH 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Restructuration de la ZAC de Coudraie: noues et bassins
COMMUNE POISSY 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Création d'un bassin de stockage restitution en entrée de la step
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Création d'un bassin de stockage restitution en amont de la step
COMMUNE GARGENVILLE 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Surverse DO Création d'un bassin stockage restitution (DO à Meulan)
SIA MEULAN HARDRICOURT MUREAUX
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Surverse DO rehabilitation de DO et augmentation capacité poste refoulement Mezy
SIA MEULAN HARDRICOURT MUREAUX
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Surverse DO Création d'un bassin stockage restitution de 1400 m3
SIA MEULAN HARDRICOURT MUREAUX
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité d'immeubles collectifs
COMMUNE AUBERGENVILLE 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE CHANTELOUP LES VIGNES
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements en domaine privé
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE TRIEL SUR SEINE 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
SIA MEULAN HARDRICOURT MUREAUX
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Création Collecte et transfert - travaux prévus au SDA
COMMUNE VAUX SUR SEINE 78
Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 163 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Création Assainissement de l'Ile de Villennes COMMUNE VILLENNES SUR SEINE 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Création Refoulement en DN700 en forage dirigé sous la Seine.
SIA MEULAN HARDRICOURT MUREAUX
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Création Mise en place de l'assainissement collectif: rue du Bel Air
COMMUNE ANDRESY 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation SDA COMMUNE POISSY 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation SDA 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Mise à jour du schéma directeur d'assainissement
COMMUNE AUBERGENVILLE 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Mise à jour du schéma directeur d'assainissement
COMMUNE JUZIERS 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA SI EAU ASSAINIS VERNEUIL VERNOUILLET
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif bassin de collecte DO Maison de fer 3/5
COMMUNE POISSY 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif bassin de collecte DO Villiers deconnexion EP 3/10
COMMUNE POISSY 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif A la suite de l'étude diagnostique COMMUNE TRIEL SUR SEINE 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE CHANTELOUP LES VIGNES
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Réseaux des Hauts Prés SIARH 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Rues Strasbourg, Georges Flament COMMUNE POISSY 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Collecteur de dérivation avenue de paris et remplacement de l'unitaire jusqu'à rue J.Jaurès.
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 164 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE CHANTELOUP LES VIGNES
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Création nouvelle station de pompage Jean Jaures
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Reconstruction du DO7 Blanche de Castille et de son collecteur EU
COMMUNE POISSY 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation SYND INTERDEP. ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE
75
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation rue de Bel Air et rue du Général Leclerc
COMMUNE ANDRESY 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Conduite de refoulement D800 amont step (chemin de halage)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 Réseau : Rehausse de DO (déversoir d’orage)
Rehausse DO 4 et 5. Suppression DO 1 et 2
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières FEDE PECHE YVELIINES 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières SM AMENAGEMENT GESTION ENTRETIEN BERGES SEINE OISE
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 RIV : Dispositif franchissement 7 obstacles en liste 2 à aménager 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 RIV : Entretien : pluriannuel SM AMENAGEMENT GESTION ENTRETIEN BERGES SEINE OISE
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Berges de Seine d'Andrésy à Aubergenville
SM AMENAGEMENT GESTION ENTRETIENT BERGES SEINE OISE
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Travaux de réouverture et de renaturation des Rus de poncy, Petit et Grand Bethemont, Orgeval
COMMUNE POISSY 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Travaux de renaturation des berges et de stabilisation des sédiments -Bras Migneaux
SM AMENAGEMENT GESTION ENTRETIEN BERGES SEINE OISE
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 STEP : Amélioration traitement TRAVAUX DE REFONTE DE L'USINE D'EPURATION DE SEINE AVAL
SYND INTERDEP. ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE
78
Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 165 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 STEP : Amélioration traitement File eau : mise en place d'un décanteur primaire et d'un traitement tertiaire. Désodorisation
SIA MEULAN HARDRICOURT MUREAUX
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 STEP : Filière boue Changement de filière boues : digestion et sécheur
SIA MEULAN HARDRICOURT MUREAUX
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Reconnexion Annexes/seine. DEPARTEMENT DES YVELINES 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
COMMUNE VILLENNES SUR SEINE 78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
78
la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
COMMUNE TRIEL SUR SEINE 78
ruisseau d'orgeval 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols, térachloroéthylène, Cadmium . Raccordé
MORELLEC SAS (Ets) 78
ruisseau d'orgeval 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité chez les particuliers de la Grande Rue
SARO 78
ruisseau d'orgeval 2027 2027 Réseau : Création Création réseau séparatif de la Grande Rue
SARO 78
ruisseau d'orgeval 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etude de mise en séparatif de la Grande Rue
SARO 78
ruisseau d'orgeval 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme de restauration du ru d'Orgeval et de ses affluents
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT REGION ECQUEVILLY LES MUREAUX
78
ruisseau d'orgeval 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Reméandrage du ru d'Orgeval en amont immédiat du secteur busé
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT REGION ECQUEVILLY LES MUREAUX
78
ruisseau d'orgeval 2027 2027 RIV : Restauration continuité Travaux de restauration de la continuité écologique
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT REGION ECQUEVILLY LES MUREAUX
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 AGRI : matériel et conversion Conversion à l'agriculture biologique dans les AAC
78
Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 166 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 AGRI : matériel et conversion Réduction des pollutions diffuses agricoles - Aides à l'investissement agricole pour du matériel alternatif aux produits phytosanitaires ou de réduction des produits phytosanitaires
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 AGRI : matériel et conversion Maintien à l'agriculture biologique Aides au maintien pendant 5 ans
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 AGRI : matériel et conversion Acquisition matériel (bio ou pour réduction des quantités appliquées), mise en place de haies, ...
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
Substance Dangereuse Prioritaire - Cadmium et ses composés; Site sensible : Anthracène, pluvial
SARP INDUSTRIES 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé
PCAS 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : zinc. Rejet direct
EDF PORCHEVILLE 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Rejet direct
EDF PORCHEVILLE 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : cuivre, zinc
ITON SEINE SA 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols . Raccordé
BUFFET CRAMPON 78
Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 167 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : Nickel Cadmium Zinc Nickel Zinc Mercure Chrome Plomb Cuivre .Rejet direct
SARP INDUSTRIES 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé
NEXTPHARMA 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : arsenic, nickel, cuivre, plomb,zinc
ACIERIES ET LAMINOIRS DE PARIS ZI DE PORCHEVILLE
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 IND : Technologies propres Programme d'actions mercure ITON SEINE SA 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 IND : Technologies propres Programme d'actions Mercure ACIERIES ET LAMINOIRS DE PARIS ZI DE PORCHEVILLE
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 IND : Technologies propres Programme d'actions nickel ELECTRICITE DE FRANCE GRPT RP 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Construction d'un bassin de stockage-restitution
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Construction d'un bassin stockage restitution
COMMUNAUTE COM DES COTEAUX DU VEXIN
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Modifications de 2 DOS et des réseaux à l'amont
COMMUNAUTE COM DES COTEAUX DU VEXIN
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Surverse DO Suppression de 2 DO et réhab d'1 DO. COMMUNAUTE COM DES COTEAUX DU VEXIN
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
78
Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 168 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNAUTE COM DES COTEAUX DU VEXIN
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Réseau : Création Extension collecte rue des Hautes Bovettes et rue des Chênes
COMMUNE ISSOU 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Réseau : Equipement en autosurveillance des systèmes de collecte
Action générique ajoutée en masse 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation de SDA 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SDA global à l'échelle des 32 communes de la CAMY - l'action n'est plus pertinente en raison de la réforme de l'intercommunalité à venir, sera adaptée au nouveau territoire une fois l'organisation du futur MO consolidée (pas avant 2018)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Études de conception des travaux préconisés au SDA
COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES ILE DE FRANCE
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Diagnostic du refoulement quai aux vins.
COMMUNAUTE COM DES COTEAUX DU VEXIN
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux prévus au SDA COMMUNAUTE COM DES COTEAUX DU VEXIN
95
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Transfert (refoulement) COMMUNAUTE COM DES COTEAUX DU VEXIN
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux préconisés par les SDA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Déconnexion source Pdt Wilson COMMUNAUTE COM DES COTEAUX DU VEXIN
78
Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 169 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 RIV : Dispositif franchissement VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 RIV : Dispositif franchissement 5 obstacles en liste 2 à aménager 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 RIV : Dispositif franchissement Mise au norme ouvrage piscicole usine hydro électrique de Méricourt
SAS ILE DE FRANCE 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Triel/Seine, Médan, SM AMENAGEMENT GESTION ENTRETIEN BERGES SEINE OISE
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 STEP : Création Études de conception des travaux préconisés au SDA (STEP et réseaux)
COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES ILE DE FRANCE
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 STEP : Reconstruction STEP construite en 1975. Extension à 1000 EH Abandon, après vérification auprès du CD78, ces travaux n'ont jamais été à l'ordre du jour ??? (DLE récent dans nos archives qui le confirme)
COMMUNE DE CHAUFOUR LES BONNIERES
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 STEP : Reconstruction Capacité à augmenter au vu de l'urbanisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES ILE DE FRANCE
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 ZH : Acquisition AGENCE ESPACES VERTS REGION ILE DE FRANCE
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 ZH : Acquisition AGENCE ESPACES VERTS REGION ILE DE FRANCE
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 ZH : Protection et restauration Action générique ajoutée en masse 78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
78
la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
78
Ru de Fontenay 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
78
Ru de Fontenay 2027 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Réalisation de l'étude AAC COMMUNAUTE COM DES COTEAUX DU VEXIN
78
Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 170 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
Ru de Fontenay 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA et études préalables sur la STEP de Guitrancourt
COMMUNAUTE COM DES COTEAUX DU VEXIN
95
Ru de Senneville 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
Ru de Senneville 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Transfert de Thoiry à Andelu SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE THOIRY
95
Ru de Senneville 2027 2027 STEP : Création STEP 2000 EH COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
Ru de Senneville 2027 2027 STEP : Création STEP 800 EH COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
Ru de Blery ou Ru de Rosny 2027 2027 STEP : Reconstruction Reconstruction et extension COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
78
ru de la vallee du roi 2015 2027 GOUV : Contrat Animation SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT GEST PARC NATUREL DU VEXIN
95
ru de la vallee du roi 2015 2027 Réseau : Création Raccordement hameau des Millonets (Vienne en Arthies) et habitations de Vétheuil situés dans PPE captage Grenelle Vétheuil
COMMUNE VETHEUIL 95
ru de la vallee du roi 2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme de restauration du ru de la vallée du roi
Maître d'ouvrage inconnu - tiers à créer 95
ru de la vallee du roi 2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Réouverture de la confluence du ru avec la Seine
COMMUNE VETHEUIL 95
ru de la vallee du roi 2015 2027 STEP : Création STEP 1200 EH COMMUNE VETHEUIL 95
ru de la vallee du roi 2015 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
95
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 GOUV : Contrat Animation Animation contrat TVB SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT GEST PARC NATUREL DU VEXIN
95
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 GOUV : Contrat Animation SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT GEST PARC NATUREL DU VEXIN
95
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Réaliser les 3 phases d'une étude BAC. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA VALLEE DE L'AUBETTE
95
Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 171 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE VIGNY 95
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNE LONGUESSE 95
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNE VIGNY 95
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 RIV : Animation : Technicien Rivières Recrutement d'un technicien de rivière SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE L'AUBETTE DE MEULAN
95
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Programme de restauration de l'Aubette et de ses affluents
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE L'AUBETTE DE MEULAN
95
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 RIV : Restauration continuité Travaux de la couture du Grand Mesnil - ROE57579
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE L'AUBETTE DE MEULAN
78
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 RIV : Restauration continuité Travaux à Tessancourt sur Aubette - ROE46170 Moulin brulé
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE L'AUBETTE DE MEULAN
95
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 RIV : Restauration continuité Travaux Seuil confluence Aubette/Montcient - ROE77253
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE L'AUBETTE DE MEULAN
78
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 RIV : Restauration continuité Travaux Moulin des Champs - ROE57585
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE L'AUBETTE DE MEULAN
78
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 STEP : Amélioration traitement Exutoire et rejets step COMMUNE CLERY EN VEXIN 95
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 STEP : Reconstruction Reconstruction STEP intercommunale Vigny/Longuesse
COMMUNE VIGNY 95
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 STEP : Reconstruction STEP 700 EH COMMUNE LONGUESSE 95
L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2021 2015 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
95
ruisseau la montcient 2015 2015 IND : Epuration in situ Impact azote CENTRE HOSPITALIER DU VEXIN 95
ruisseau la montcient 2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : arsenic, chrome
SITA Ile de France ISDND 78
ruisseau la montcient 2015 2015 Réseau : Mise en séparatif Travaux de reprise de canalisation pour supprimer un rejet direct
SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE MONTCIENT
78
Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 172 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ruisseau la montcient 2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Programme de restauration de la Montcient et de ses affluents
SYND INTERCOM GESTION ENTRETIEN DE LA MONTCIENT ET AFFLUENTS
78
ruisseau la montcient 2015 2015 RIV : Restauration continuité Etude de restauration de la continuité SYND INTERCOM GESTION ENTRETIEN DE LA MONTCIENT ET AFFLUENTS
78
ruisseau la montcient 2015 2015 RIV : Restauration continuité Travaux Moulin des Roches - ROE57471
SYND INTERCOM GESTION ENTRETIEN DE LA MONTCIENT ET AFFLUENTS
78
ruisseau la montcient 2015 2015 RIV : Restauration continuité Travaux Moulin de la Chatarde - ROE57514
SYND INTERCOM GESTION ENTRETIEN DE LA MONTCIENT ET AFFLUENTS
78
ruisseau la montcient 2015 2015 RIV : Restauration continuité Travaux Moulin de Damply - ROE57568 SYND INTERCOM GESTION ENTRETIEN DE LA MONTCIENT ET AFFLUENTS
78
ruisseau la montcient 2015 2015 RIV : Restauration continuité Travaux Moulin des Rigoles - ROE57469
SYND INTERCOM GESTION ENTRETIEN DE LA MONTCIENT ET AFFLUENTS
78
ruisseau la montcient 2015 2015 RIV : Restauration continuité Travaux Seuil confluence Bernon/Montcient
SYND INTERCOM GESTION ENTRETIEN DE LA MONTCIENT ET AFFLUENTS
78
ruisseau la montcient 2015 2015 RIV : Restauration continuité Travaux Petit Moulin - ROE46136 SYND INTERCOM GESTION ENTRETIEN DE LA MONTCIENT ET AFFLUENTS
78
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 173 COMITER RIF
3.11 Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 174 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ALLUVIONS DE LA SEINE MOYENNE ET AVAL
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir Lyonnaise des eaux 78
ALLUVIONS DE LA SEINE MOYENNE ET AVAL
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SMG-SEVESC 78
ALLUVIONS DE LA SEINE MOYENNE ET AVAL
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir COMMUNE GUITRANCOURT 78
ALLUVIONS DE LA BASSEE 2015 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Permettra la substitution de la ressource d'Esmans.
SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE DE VARENNES SUR SEINE
77
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Schéma d'alimentation en eau potable Syndicat Mixte pour la Gestion du Service des Eaux de Versailles Saint-Cloud
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Travaux d'amélioration de l'usine de Louveciennes
SMGSEVESC 78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Travaux d'amélioration qualité de l'eau de l'usine de réalimentation de nappe Pecq-Croissy (filtres CAG, etc)
SUEZ EAU FRANCE 78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Sécurisation Pecq-Croissy(crues, électrique, vigipirate)
SUEZ EAU FRANCE 78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Travaux d'amélioration qualité de l'eau de l'usine d'eau potable du Pecq-Croissy
SUEZ EAU FRANCE 78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : RD907 transport structurant
Syndicat Mixte pour la Gestion du Service des Eaux de Versailles Saint-Cloud
78
TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX
2015 2027 ZNA : Zero phyto : Etude, animation et conseil
Nouvelle DUP SUEZ EAU FRANCE 78
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 Autre (à préciser) CB Yerres Aval. Mise en place d'économiseurs d'eau potable sur 5 écoles.
COMMUNE VIGNEUX SUR SEINE 91
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 74 000 m3, ZRE ESO Tertiaire de Brie Champigny et Soissonnais
SEGGE SA 91
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 175 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 716 000 m3, ZRE ESO Tertiaire de Brie Champigny et Soissonnais
BOREALIS CHIIMIE 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 117 000 m3, ZRE ESO Tertiaire de Brie Champigny et Soissonnais
SNECMA 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 50 000 m3 (NB volume déclaré 2014 : 26 000 m3), ZRE ESO Tertiaire de Brie Champigny et Soissonnais
GOLF DE GREENPARC 91
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 2 627 000m3. ZRE ESO Tertiaire de Brie Champigny et Soissonnais
TOTAL RAFFINAGE MARKETING 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 Pluv : Contrôle à la source CB Yerres Aval. Récupération d'eau pluviale pour arrosage.
COMMUNE DRAVEIL 91
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir UNITE DE PRODUCTION FOSSE DE MELUN – SEDIF
77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir LISSY 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir BOISSISE LA BERTRAND 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir EAU SUD PARISIEN 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir NANGIS 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir avec participation de la CCESF
CDC AVON-FONTAINEBLEAU 77
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 72 000 m3, ZRE ESO Nappe des calcaires tertiaires et de la craie sénonienne de Beauce
STE DES COURSES DE FONTAINEBLEAU
77
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 176 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 102 000 m3, ZRE ESO Nappe des calcaires tertiaires et de la craie sénonienne de Beauce
VINAIGRES ARNAUD JOLLY 91
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 53 000 m3, ZRE ESO Nappe des calcaires tertiaires et de la craie sénonienne de Beauce
SOCIETE DU GOLF DE FONTAINEBLEAU
77
CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE
2021 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir CC Pays de Seine 77
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics ETUDES DIVERSES EAU DE PARIS 75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : CHLORATION - DECANTEUR DE JOINVILLE-USINE TRAITEMENT LOING-ORLY-SAINT CLOUD-LA HAY LES ROSES ET USINES SUR PERIMETRES SOURCIERS
EAU DE PARIS 75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : REHABILITATION CONDUITES D'ADDUCTION PRINCIPALE (DN SUP 500 MM)
EAU DE PARIS 75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Réhabilitation des acqueducs
EAU DE PARIS 75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Réhabilitation des réservoirs
EAU DE PARIS 75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 GOUV : Contrat Animation ASSOCIATION ESPACES 75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 GOUV : Contrat Animation ASSOCIATION ESPACES 75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 IND : Connaissances des pollutions industrielles "substances dangereuses"
Programme d'actions - Nonylphénols SIAAP USINE VALENTON 94
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 IND : Connaissances des pollutions industrielles "substances dangereuses"
Programme d'actions - Cadmium TIRU SA IVRY 94
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 IND : Connaissances des pollutions industrielles "substances dangereuses"
Programme d'actions - Zinc BERTHOLLET AMM 93
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 177 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 IND : Connaissances des pollutions industrielles "substances dangereuses"
Programme d'actions - Zinc, nonylphénols et DEHP
TSI 92
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
Inventaire et diagnostic des ERP flottants sur la Seine et travaux en découlant
PORT AUTONOME DE PARIS 75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : autres Modification de la surverse du lac d'enghien afin de supprimer le rejet dans les réseaux du SIAAP au profit d'un rejet en Seine.
SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ENGHIEN
95
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : autres Création bassin 23 400 m3, stockage, restitution à Issy
DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE
92
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHATILLON 92
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHAVILLE 92
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CLAMART 92
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ISSY LES MOULINEAUX 92
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MALAKOFF 92
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MONTROUGE 92
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MEUDON 92
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BOULOGNE-BILLANCOURT
92
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SEVRES 92
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VANVES 92
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 178 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLE D AVRAY 92
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SAINT DENIS 93
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE L ILE ST DENIS 93
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin Création d'un bassin de 70000 m3 (avec complément si nécessaire de 70000 m3). Rénovation des prétraitements.
SYND INTERDEP. ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE
92
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin modernisation des bassins de la Briche SYND INTERDEP. ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE
93
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) PROTECTION DES PERIMETRES SOURCIERS - VOULZIE-VAL DE SEINE-VANNE-NEMOURS-BREUIL-VERT EN DROUAIS
EAU DE PARIS 75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE L ILE ST DENIS 93
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE VILLETANEUSE 93
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE EPINAY SUR SEINE 93
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE PIERREFITTE SUR SEINE 93
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE STAINS 93
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 179 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE VERSAILLES 78
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation SYND INTERDEP. ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE
75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation SYND INTERDEP. ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE
75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation VILLE DE PARIS 75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières FEDE POUR LA PECHE ET PROTECTION MILIEU AQUATIQUE 75 92 93 94
75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 RIV : Dispositif franchissement 2 obstacles en liste 2 à aménager 75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 RIV : Dispositif franchissement Barrage Suresnes VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 92
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 RIV : Entretien : pluriannuel ESPACES 78
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Diagnostic écologique ville de paris 75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
ville de paris 75
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Berges Quai Asnières Requalification RD 7
DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE
92
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Projet Vallée Rive Gauche DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE
92
la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)
2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel ESPACES 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics ETUDES DIVERSES SYNDICAT DES EAUX DE LA PRESQU ILE DE GENNEVILLIERS
92
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 180 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Sécurisation énergétique hors crue de toutes des usines AEP de Morsang sur Seine, Champigny Sud et Champigny Nord.
EAU ET FORCE 91
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : SYNDICAT DES EAUX DE LA PRESQU ILE DE GENNEVILLIERS
92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : construction d'un accélérateur "Bord de l'Orge" (transfert entre les usines de Viry et de Morsang)
EAU ET FORCE 91
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Interconnexion Pecq-Croissy vers Flins-Aubergenville
SUEZ Eau France 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 AGRI : matériel et conversion Maintien à l'agriculture biologique Aides au maintien pendant 5 ans
78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 AGRI : matériel et conversion Réduction des pollutions diffuses agricoles - Aides à l'investissement agricole pour du matériel alternatif aux produits phytosanitaires ou de réduction des produits phytosanitaires
78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 AGRI : matériel et conversion Acquisition matériel (bio ou pour réduction des quantités appliquées), mise en place de haies, ...
78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 AGRI : matériel et conversion Conversion à l'agriculture biologique dans les AAC
78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 IND : Connaissances des pollutions industrielles "substances dangereuses"
SDP - Présence de Cadmium et ses composés
O A FRANCE 93
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 IND : Connaissances des pollutions industrielles "substances dangereuses"
Programme d'actions - Nickel, Chloroforme
FRANTZ ELECTROLYSE 92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 IND : Connaissances des pollutions industrielles "substances dangereuses"
SDP - Présence de Benzo(a) Pyrène, Benzo (b)Fluoranthène, Benzo(g,h,i) Pérylène, Benzo (k) Fluoranthène, et Indeno (1,2,3-cd) Pyrène
SOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANTERRE
92
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 181 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
Substance Dangereuse Prioritraire - Présence d'anthracène et ses composés
SEMPERTRANS 95
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
Substance Dangereuse Prioritraire - Présence de cadmium et ses composés
NOVERGIE 95
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols . Raccordé
JR 95
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols . Raccordé
SNECMA SERVICES (ex SOCHATA) 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé
SIH (BIH) 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthlyène. Raccordé
TELLIER 95
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé
ERAMET RESEARCH (ex CRT) 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols . Raccordé
ELECTRODEPOSITION 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : nickel, plomb, zinc, cuivre . Raccordé
SNECMA SERVICES (ex SOCHATA) 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 IND : Technologies propres Programme d'actions nickel SOCIETE JR 95
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : autres Mobilisation de volumes de stockages disponibles dans ouvrages existants
DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE
92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LEVALLOIS PERRET 92
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 182 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MARNES LA COQUETTE 92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE COURBEVOIE 92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE GENNEVILLIERS 92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LA GARENNE COLOMBES
92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE NANTERRE 92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE NEUILLY 92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source SIARB 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE RUEIL MALMAISON 92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ST CLOUD 92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA BOUCLE DE LA SEINE
78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source SIARSGL 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SURESNES 92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VAUCRESSON 92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLENEUVE LA GARENNE
92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE
92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source SIARSGL 78
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 183 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE PUTEAUX 92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE DES LILAS 93
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Gestion des surverses de temps de pluie
ACHERES 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE AUBERVILLIERS 93
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE EPINAY SUR SEINE 93
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE COLOMBES 92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Restructuration des locaux scolaires avec mise en oeuvre de toitures végétalisées Ecole G Teulon
Saint-Germain-en-Laye 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CLICHY 92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BOIS COLOMBES 92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Restructuration des locaux scolaires avec mise en oeuvre de toitures végétalisées Ecole Marie Curie
Saint-Germain-en-Laye 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ST OUEN 93
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE GARCHES 92
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 184 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ROMAINVILLE 93
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ASNIERES SUR SEINE 92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BAGNOLET 93
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Surverse DO SIARSGL 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) PROTECTION PRISE D'EAU SURESNES - VILLENEUVE LA GARENNE
SYNDICAT DES EAUX DE LA PRESQU ILE DE GENNEVILLIERS
92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE AUBERVILLIERS 93
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE EPINAY SUR SEINE 93
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE SAINT DENIS 93
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité des branchements et réseaux des structures
ACHERES 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE LE PLESSIS BOUCHARD 95
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE DES LILAS 93
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE ST OUEN 93
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE BAGNOLET 93
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Equipement en autosurveillance des systèmes de collecte
Action générique ajoutée en masse 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation SDA 78
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 185 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE ST OUEN 93
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE
92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif STE AMENAG DEVELOP DES VILLES ET DEPARTEMENT VAL DE MARNE
94
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE MONTIGNY LES CORMEILLES
95
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE SAINT LEU LA FORET 95
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE LE PLESSIS BOUCHARD 95
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux sur les réseaux structurants de transport
0678821Z 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE
92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus de l'actualisation SDA 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 Réseau : Rehausse de DO (déversoir d’orage)
Gestion des surverses de temps de pluie
ACHERES 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières ESPACES 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Dispositif franchissement 6 obstacles en liste 2 à aménager 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Dispositif franchissement Barrage Bougival VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
Berges Nanterre DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE
92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Différents secteurs d'intervention ( Pecq, Mesnil le Roi, etc..)
SM AMENAGEMENT GESTION ENTRETIENT BERGES SEINE OISE
78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 ZH : Animation : technicien zone humide
MAISON DE L ENVIRONNEMENT SEINE ET MARNE
77
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 186 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 ZH : Protection et restauration Action générique ajoutée en masse 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
SM AMENAGEMENT GESTION ENTRETIENT BERGES SEINE OISE
78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Etude, animation et conseil
ZERO PHYTO ZNA SYNDICAT DES EAUX DE LA PRESQU ILE DE GENNEVILLIERS
92
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Etude, animation et conseil
Accompagnement des particuliers ACHERES 78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Etude, animation et conseil
Animation démarche zéro phyto sur le territoire du SMGSEVESC et COBHAMA
Syndicat Mixte pour la Gestion du Service des Eaux de Versailles Saint-Cloud
78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
78
la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)
2021 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
ACHERES 78
ru de buzot 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
78
ru de buzot 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Projet parc urbain "coeur de village" gestion des EP dans le parce urbain
FOURQUEUX 78
ru de buzot 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78
ru de buzot 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78
ru de buzot 2027 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
FOURQUEUX 78
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : travaux d'amélioration de la qualité de l'eau à l'usine de Morsang/Seine
EAU ET FORCE 91
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Sécurisation du réseau rive droite - 2nde phase: 4900ml DN 800.
EAU ET FORCE 91
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Sécurisation des siphons à l'aplomb de l'usine de Morsang sur Seine pour transport de l'AEP en rive gauche de la Seine.
EAU ET FORCE 91
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 187 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols . Raccordé
COOPER PHARMACEUTIQUE FRA 77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Anthracène, Nonylphénols . Raccordé
INITIAL BTB 77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : Nonylphénols Tétrachloroéthylène Cuivre. Rejet direct
SILEC CABLE 77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 IND : Epuration in situ Programme d'actions : tétrachloroéthylène .Rejet direct
SILEC CABLE 77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols, Tétrachloroéthylène .Rejet direct
SILEC CABLE 77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin Bassin "scotch Club" sur unitaire COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX FLEUVES
77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin Bassin d'orage PR4 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MELUN VAL DE SEINE
77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin Bassin "Bernier" COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX FLEUVES
77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Travaux à prévoir suite à l'actualisation du SDA
COMMUNE COUDRAY MONTCEAUX 91
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA COMMUNE COUDRAY MONTCEAUX 91
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 188 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation sur le territoire de la communauté
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE
77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux à prévoir suite à l'actualisation du SDA
COMMUNE COUDRAY MONTCEAUX 91
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières FEDE PECHE 77 77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 RIV : Dispositif franchissement Ouvrage franchissement piscicole. Usine hydroélectrique
SAS Ile de France 77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 RIV : Dispositif franchissement Barrage de Vives-Eaux VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 RIV : Dispositif franchissement 16 obstacles en liste 2 à aménager 77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 RIV : Dispositif franchissement Ouvrage piscicole usine hydroélectrique SAS ILE DE FRANCE 77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
RD 39 BOISSISE-LA-BERTRAND ET SEINE PORT
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
77
la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)
2015 2027 ZH : Acquisition COMMUNE SAINTRY SUR SEINE 91
ru flavien 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Sous réserve de modification de la programmation
SYNDCAT MIXTE RUS DU VAL DE SEINE
77
ru du Chatelet 2027 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Raccordement sur le 400 de Melun
COMMUNE LA CHAPELLE GAUTHIER 77
ru du Chatelet 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
77
ru du Chatelet 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé
BRIOCHE PASQUIER 77
ru du Chatelet 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET CHATEAUX
77
ru de la Noue 2015 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
ru de la Noue 2015 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP CC Vallées et Chateaux 77
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 189 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru de la Noue 2015 2027 STEP : Reconstruction COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET CHATEAUX
77
ru de balory 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
ru de balory 2021 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
SYND D'AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART VILLE NOUVELLE
77
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Travaux d'amélioration de la qualité de l'eau de l'usine de Vigneux
EAU ET FORCE 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : travaux d'amélioration de la qualité de l'eau à l'usine de Viry
EAU ET FORCE 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : amélioration des traitements d'eau potable
SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE
94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - stockage Sécurisaton : Sécurisation des Points d'Importance Vitale
EAU ET FORCE 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - stockage Sécurisaton : SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE
94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - stockage Sécurisaton : SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE
94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE
94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 GOUV : Contrat Animation DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 IND : Connaissances des pollutions industrielles "substances dangereuses"
Programme d'actions -Mercure et ses composés
CRETEIL INCINERATION ENERGIE 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols . Raccordé
East Balt Boulangerie Française 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : nickel, plomb, zinc, cuivre
SNECMA 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : autres CB Yerres Aval. Création de noues et divers dispositifs d'infiltration.
COMMUNE DRAVEIL 91
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 190 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLEJUIF 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VITRY SUR SEINE 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ABLON SUR SEINE 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ORLY 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CRETEIL 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLENEUVE LE ROI 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLENEUVE SAINT GEORGES
94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE THIAIS 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ALFORTVILLE 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source CB Yerres Aval. mise en place de récupérateurs d'eau sur 7 écoles
COMMUNE VIGNEUX SUR SEINE 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Réaménagement des Tennis de l'Aqueduc avec infiltration
COMMUNE COURCOURONNES 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE IVRY SUR SEINE 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Accompagnement de projets de réaménagement urbain
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
91
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 191 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Accompagnement de projet du grand stade de rugby avec zone adjacente.
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHOISY LE ROI 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VALENTON 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MAISONS ALFORT 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Pluv : Zonage Pluvial DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE
94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE ORLY 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Travaux à prévoir suite à l'Actualisation du SDA
COMMUNE SAINT GERMAIN LES CORBEIL
91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Branchements de batiments départementaux
DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Diagnostics de branchements publics et privés, travaux de mise en conformité. D'après SDA
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE ALFORTVILLE 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE VITRY SUR SEINE 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE VALENTON 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE ABLON SUR SEINE 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE VILLENEUVE SAINT GEORGES
94
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 192 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Seine Parisienne amont. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE CHOISY LE ROI 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE CRETEIL 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE THIAIS 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE VILLEJUIF 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE VILLENEUVE LE ROI 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de mise en conformité de bâtiments publics.
COMMUNE DRAVEIL 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
COMMUNE IVRY SUR SEINE 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Création VL9 SYND INTERDEP. ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE
75
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Toutes études d'assainissement confondues (prélalables réhabilitation, mise en sépratif, points autosurveillance... sur Choisy-le-Roi, Vitry-sur-Seine et autres)
DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA COMMUNE SAINT GERMAIN LES CORBEIL
91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Mise en séparatif CB Seine Parisienne amont. SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux à prévoir suite à l'actualisation du SDA
COMMUNE SAINT GERMAIN LES CORBEIL
91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Etudes préalables aux travaux sur réseaux EU D'après SDA
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
91
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 193 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du SDA COMMUNE SOISY SUR SEINE 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Réhabilitation CB Yerres aval. ITV "eaux de Sénart" sur Combs la Ville.
SAN de Sénart en Essonne 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 Réseau : Rehausse de DO (déversoir d’orage)
Programme d'autosurveillance réglementaire d'après SDA
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières FEDE PECHE 91 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Dispositif franchissement 9 obstacles en liste 2 à aménager 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Dispositif franchissement VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 77
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Dispositif franchissement VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 77
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Dispositif franchissement VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.
sadev 94 ou CG 94 94
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 STEP : Création Nouvelle STEP, études et travaux à prévoir, déconnexion des effluents de la STEP d'Evry (CAECE)
SAN de Sénart en Essonne 91
la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)
2021 2027 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Annexes hydrauliques et bras morts sadev 94 ou collectivités 94
ruisseau des pres hauts 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91
ruisseau des pres hauts 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91
le Ru des Hauldres de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols
ALLEVARD REJNA TECHNOLOGIE FROID
77
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 194 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Ru des Hauldres de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols
PLASTI France 77
le Ru des Hauldres de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
ZI/ZA Moissy Cramayel, Parissud, Chanteloup, Savigny le Temple, Lieusaint,...
CA SENART 77
le Ru des Hauldres de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91
le Ru des Hauldres de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91
le Ru des Hauldres de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 Réseau : Réhabilitation CB Yerres aval. Réhabilitation selon le SDA sur Combs la Ville.
SAN de Sénart en Essonne 91
le Ru des Hauldres de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Poste créer SYNDICAT MIXTE SENART VAL DE SEINE
77
le Ru des Hauldres de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement des ouvrages ROE 57225 et 57226 et du plan d'eau de Tigery
SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART EN ESSONNE
91
le Ru des Hauldres de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Entretien : pluriannuel Mise en oeuvre d'un plan de gestion sur le ru des Hauldres
SYNDICAT MIXTE SENART VAL DE SEINE
77
le Ru des Hauldres de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Entretien : pluriannuel Mise en oeuvre d'un plan de gestion sur le ru du Balory
SYND D'AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART VILLE NOUVELLE
77
le Ru des Hauldres de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Entretien : pluriannuel Mise en oeuvre d'un plan de gestion sur le ru des Hauldres
SYNDICAT MIXTE SENART VAL DE SEINE
77
le Ru des Hauldres de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
SYNDICAT MIXTE SENART VAL DE SEINE
77
le Ru des Hauldres de sa source au confluent de la Seine (exclu)
2015 2027 RIV : Restauration continuité 3 obstacles en liste 2 à aménager 91
ruisseau le madereau 2021 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Incluse dans l'étude de BV ru des Hauldres
SYNDICAT MIXTE SENART VAL DE SEINE
77
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 195 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Ru de la Vallée Javot de sa source au confluent Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Création d'un système d'assainissement commun entre Machault, Pamfou et Valence en Brie. 3 Ouvrages de Stockage-Restitution
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET CHATEAUX
77
le Ru de la Vallée Javot de sa source au confluent Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Création Création d'un système d'assainissement commun entre Machault, Pamfou et Valence en Brie. 3 canalisations de liaison.
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET CHATEAUX
77
le Ru de la Vallée Javot de sa source au confluent Seine (exclu)
2027 2027 STEP : Création Création d'un système d'assainissement commun entre Machault, Pamfou et Valence en Brie.1 STEP de 3000 EH.
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET CHATEAUX
77
le Ru de la Vallée Javot de sa source au confluent Seine (exclu)
2027 2027 STEP : Reconstruction STEP du Hameau de Valjouan 190 EH COMMUNE VILLENEUVE LES BORDES
77
le Ru de la Vallée Javot de sa source au confluent Seine (exclu)
2027 2027 STEP : Reconstruction COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET CHATEAUX
77
le Ru de la Vallée Javot de sa source au confluent Seine (exclu)
2027 2027 ZH : Entretien Zone humides "les portes de Paris" amont de Valence en Brie
SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT RU VALLEE JAVOT
77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
Etudes et prévention des pollutions accidentelles (y compris pluvial)
GPN 77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : chrome, cuivre, nickel, zinc
Lesaffre Frères - Sucrerie de Nangis 77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : Chloroforme Arsenic Xylènes Zinc Nickel.
Raffinerie Total Grandpuits 77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : Zinc Monobutylétain Dibutylétain cation.
ROUTIERE DE L'EST PARISIEN REP 77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 IND : Epuration in situ Rejet au ru d'Ancoeur avec risque de contamination de la nappe Champigny (AEP karstique)
TOTAL RAFFINAGE MARKETING 77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 IND : Epuration in situ Impact azote, phosphore LESAFFRE FRERES 77
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 196 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 Réseau : Création Raccordement sur la CAMVS. COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET CHATEAUX
77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET CHATEAUX
77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE NANGIS 77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE LA CHAPELLE GAUTHIER 77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE FONTENAILLES 77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Poste à créer à partir de 2013 SYND INTERCOM D'AMENAGEMENT ENTR DU BASSIN DU RU D'ANCOEUR
77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Suite effacement ouvrages et plan d'eau, restauration du lit de la rivière
COMMUNE LA CHAPELLE-GAUTHIER 77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Etude globale restauration continuité et hydromorphologie
SYND INTERCOM D'AMENAGEMENT ENTR DU BASSIN DU RU D'ANCOEUR
77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 RIV : Restauration continuité Effacement des ouvrages liés aux 2 plans d'eau de la commune
COMMUNE LA CHAPELLE-GAUTHIER 77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 RIV : Restauration continuité Restauration du plan d'eau de la chapelle gauthier (obstacle à l'ancoeur)en ZH
SYND INTERCOM D'AMENAGEMENT ENTR DU BASSIN DU RU D'ANCOEUR
77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 STEP : Reconstruction COMMUNE FONTAINS 77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 STEP : Reconstruction COMMUNE MONTEREAU SUR LE JARD
77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 STEP : Reconstruction STEP de 1000 EH COMMUNE LA CHAPELLE GAUTHIER 77
L'Almont-Ancoeur 2027 2027 STEP : Reconstruction STEP de 1000 EH COMMUNE FONTENAILLES 77
ru de la pree 2015 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles
Substance Dangereuse Prioritaire - Présence de cadmium et ses composés
REVETECH 77
ru de la pree 2015 2027 STEP : Reconstruction Date de construction de la STEP 1971 de capacité 1000 EH
COMMUNE BOMBON 77
ru de bouisy 2015 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015
77
ru d'andy 2021 2027 STEP : Reconstruction COMMUNE FOUJU 77
Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 197 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru d'andy 2021 2027 STEP : Reconstruction COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET CHATEAUX
77
ru de rubelles 2015 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
ZI/ZA Parc de Villaroche, Vaux le Penil, Cesson, Vert Saint Denis,...
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE
77
ru de rubelles 2015 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 199 COMITER RIF
3.12 Actions de l’unité hydrographique Yerres
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 200 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics JOUY LE CHATEL 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Diagnostic dans le cadre de l'interco Brie Centrale
COMMUNE BERNAY VILBERT 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Diagnostic dans le cadre de l'interco Brie Centrale
COMMUNE CHATRES 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Diagnostic dans le cadre de l'interco Brie Centrale
COMMUNE AUBEPIERRE OZOUER LE REPOS
77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Diagnostic dans le cadre de l'interco Brie Centrale
COMMUNE QUIERS 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Diagnostic dans le cadre de l'interco Brie Centrale
COMMUNE VOINSLES 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Diagnostic dans le cadre de l'interco Brie Centrale
COMMUNE ROZAY EN BRIE 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Bouclage Seine-Amont et Marne via Brie Comte Robert
COMMUNAUTE DE COMMUNES GUE DE YERRES
77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE CHEVRY COSSIGNY 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES GUES DE YERRES
77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 Autre (à préciser) CB Yerres Aval. Economie d'eau en bâtiments publics
COMMUNE BRUNOY 91
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 Autre (à préciser) CB Yerres Aval. Mise en place d'économiseur d'eau potable bâtiments publics
COMMUNE VARENNES JARCY 91
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 81 000 m3, ZRE ESO Tertiaire de Brie Champigny et Soissonnais
INITIAL BTB 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau
Volume prélevé 2013 : 65 000 m3, ZRE ESO Tertiaire de Brie Champigny et Soissonnais
CENTRE MEDICAL TRAITE DIETETIQUE
77
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 201 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Mener à bien les procédures DUP captages
COMMUNAUTE DE COMMUNES GUE DE YERRES
77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Mener à bien les procédures DUP captages
SI ALIMENTATION EAU ANDREZEL VERNEUIL YEBLES
77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Mener à bien les procédures DUP captages
SYNDICAT INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE DE LA REGION DE TOUQUIN
77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Délimitation de l'AAC des captages de Rozay en Brie, Lumigny, Péraches (captages conf env)
SIEAP DE LA REGION DE TOUQUIN 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir EAU DU SUD PARISIEN 94
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir SIAEP DE LA REGION DE TOUQUIN 77
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir EAU DU SUD PARISIEN 94
TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS
2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC
Programme d'actions à définir Verneuil-l'Etang 77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Etude AAC SIAEP DE LA REGION DE TOUQUIN 77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES SOURCES DE L YERRE
77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 GOUV : Contrat Animation CB Yerres amont- suivi SyAGE 91
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 GOUV : SAGE Animation SAGE YERRES- Mise en œuvre SyAGE 91
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 Pluv : autres Etude hydraulique pluviale suite au SDASS EP
JOUY LE CHATEL 77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 Pluv : autres Etude hydraulique pluviale suite au SDASS EP
VAUDOY EN BRIE 77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
LA CROIX EN BRIE 77
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 202 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 Réseau : Création Entreprise travaux retenue mars 2015 COMMUNE CROIX EN BRIE (LA) 77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 Réseau : Création COMMUNE CLOS FONTAINE 77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Réactualisation zonages assainissement
COMMUNES BV YERRES AMONT 77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif ru de Vignot JOUY LE CHATEL 77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation de réseaux : programmation SDA
COMMUNE LUMIGNY NESLES ORMEAUX
77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre des préconisations du SDA
GASTINS 77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement du Clapet du Plessis Feu Aussoux (OH12) - ROE 26495 - remous de 450 m
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Sur la base des préconisation de restauration hydromorpho de l'étude RCE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration continuité Suite aux résultats de l'étude diagnostic 20 ouvrages sur la période
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration continuité Clapet du Plessis Feu Aussoux (OH12) - ROE 26495
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 STEP : Création STEP 300 EH et transfert bourg/step COMMUNE CLOS FONTAINE 77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 STEP : Création Création STEP Ormeaux 500 EH et iaison bourg/step
COMMUNE LUMIGNY NESLES ORMEAUX
77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 STEP : Création STEP 900 EH COMMUNE CROIX EN BRIE (LA) 77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 STEP : Reconstruction Reconstruction de la station d'épuration de Nesles
Lumigny-Nesles-Ormeaux 77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 STEP : Reconstruction Station de Vaudoy-en-Brie VAUDOY EN BRIE 77
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 203 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 STEP : Reconstruction Etudes pour la reconstruction d'un bassin d'orage et reconstruction de la station d'épuration
JOUY LE CHATEL 77
L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)
2027 2015 ZH : Acquisition Codecom des Sources de l'Yerres- tiers à créer
77
ru de l'etang de beuvron 2027 2027 GOUV : Emergence de maître d'ouvrage
Structurer et renforcer la maîtrise d'ouvrage
Structuration de maîtrise d'ouvrage 77
ruisseau de la visandre 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
SDASS77-conformité branchements lors mise en séparatif
COMMUNE PECY 77
ruisseau de la visandre 2027 2015 Réseau : Création Hameau Mélenfroy COMMUNE PECY 77
ruisseau de la visandre 2027 2015 Réseau : Mise en séparatif SDASS77-mise en separatif BOURG COMMUNE PECY 77
ruisseau de la visandre 2027 2015 STEP : Reconstruction STEP 600 EH BOURG COMMUNE PECY 77
ruisseau de la visandre 2027 2015 STEP : Reconstruction STEP 500 EH COMMUNE PLESSIS FEU AUSSOUX (LE)
77
ru du vallot 2027 2015 GOUV : Emergence de maître d'ouvrage
Structurer et renforcer la maîtrise d'ouvrage
Structuration de maîtrise d'ouvrage 77
ru du vallot 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
ru des fontaines blanches 2027 2015 Réseau : Réhabilitation SDASS-réhab réseau + conformité particuliers
COMMUNE ROZAY EN BRIE 77
ruisseau l'yvron 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
SDASS-reconstruction STEP COMMUNE VERNEUIL L ETANG 77
ruisseau l'yvron 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
Déconnexion des surfaces actives COMMUNE CHENOISE 77
ruisseau l'yvron 2027 2015 Réseau : Création COMMUNE CHATEAUBLEAU 77
ruisseau l'yvron 2027 2015 Réseau : Mise en séparatif Etudes et travaux de déconnexion dalot /mise en séparatif centre bourg
COMMUNE CHENOISE 77
ruisseau l'yvron 2027 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Etude globale restauration hydromorphologie et continuité
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT REGION VILLENEUVE SAINT GEORGES
91
ruisseau l'yvron 2027 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Etude globale restauration hydromorphologie et continuité
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT REGION VILLENEUVE SAINT GEORGES
91
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 204 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ruisseau l'yvron 2027 2015 RIV : Etude : thématique (SDVP, juridique,…)
Mutualisation des syndicats de l'amont du BV de l'Yerres (Barbançonne, Bréon, Yvron, Avon, Etand de Beuvron...)
Maître d'ouvrage à faire émerger 77
ruisseau l'yvron 2027 2015 STEP : Création Création STEP 400EH COMMUNE CHATEAUBLEAU 77
ruisseau l'yvron 2027 2015 STEP : Reconstruction Travaux STEP 1300 EH et bassin d'orage 500 m3
COMMUNE CHENOISE 77
ruisseau l'yvron 2027 2015 STEP : Reconstruction SDASS-travaux STEP 1500 EH et bassin d'orage 60 m3
COMMUNE COURPALAY 77
ruisseau l'yvron 2027 2015 STEP : Reconstruction Mise en oeuvre des préconisations du SDA
GASTINS 77
ru de vallieres 2015 2015 GOUV : Emergence de maître d'ouvrage
Structurer et renforcer la maîtrise d'ouvrage
Structuration de maîtrise d'ouvrage 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation SICBANC 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation COM COM YERRES A L ANCOEUR 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé
SITA Ile-de-France (CSD Butte Bellot) 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tributylétain, Nonylphénols . Raccordé
INITIAL BTB 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 Pluv : autres Etude hydraulique pluviale suite au SDASS EP
Fontenay Tresigny 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 Pluv : autres Aménagements à venir suite au SDA. Gretz Armainvilliers 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 Pluv : autres Travaux d'aménagement de gestion des eaux pluviales suite au SDA
La Houssaye en Brie 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 Pluv : autres Travaux d'aménagements pluvials suite au SDA en cours
CREVECOEUR-EN-BRIE 77
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 205 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 Pluv : autres Réalisation étude hydraulique pluviale dans le cadre du SDASS EP
TOURNAN EN BRIE 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 Pluv : autres Etudes hydrauliques suite au SDASS EP
VERNEUIL L'ETANG 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 Pluv : autres Etude hydraulique suite au SDASS EP MORMANT 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 Pluv : autres Etude hydraulique suite au SDASS EP GUIGNES 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 Pluv : autres Travaux d'aménagements d'eaux pluviales suite au SDA en cours
Marles en brie 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 Réseau : Création Raccordement du bourg sur STEP Soignolles en Brie, demolition ancienne STEP
COMMUNE de Soignolles-en-Brie 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 Réseau : Création Secteur Les Plantes COMMUNE SOLERS 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Réactualisation du SDA TOURNAN-EN-BRIE 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau EU bourg et hameau des Loges
QUIERS 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 Réseau : Réhabilitation Evry-Gregy sur yerres 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 Réseau : Réhabilitation Travaux de réhabilitation suite au SDA en cours
SIAEP La Houssaye en Brie 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration de la rivière suite effacement du clapet de Chaumes en brie (OH26) - ROE 26392 - remous de 420 m
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement clapet de Soignolles en Brie (OH33) - ROE 26368 - remous 2 330 m
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement clapet Evry grégy (OH 36) - ROE 26346 - remous de 1780 m
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 206 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration de la rivière suite effacement du Seuil du Bois Hermin(OH35)- ROE 78224 - remous de 810 m
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement ouvrage (OH34) - ROE 26361 - remous de 1590 m
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration de la rivière suite effacement clapet d'Ozouer le Voulgis (OH29) - ROE 26384 - remous de 2 460 m
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement seuil de Maurevert (OH28) - ROE 78219 - remou de 550 m
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration continuité Clapet d'Evry Grégy (OH36)- ROE 26346
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration continuité Seuil de Mardilly (OH34) - ROE 26361 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration continuité Clapet de Soignolles en Brie (OH33) - ROE26368
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration continuité Clapet de Maurevert (OH26) - ROE 26392
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration continuité Clapet d'Ozouer le Voulgis (OH 29) - ROE 26384
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration continuité Seuil du Bois Hermin (OH35) ROE 78224
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
78
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration continuité Clapet de Chaumes en brie (OH24) - ROE 26397
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 RIV : Restauration continuité Seuil de Maurevert (OH 28) - ROE 78219
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES
77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 STEP : Reconstruction Reconstruction STEP intercommunale 1900 EH et création bassin d'orage 240m3 pour Soignolles et Grisy
COMMUNE SOIGNOLLES EN BRIE 77
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 207 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 STEP : Reconstruction Reconstruction STEP 600 EH et création bassin d'orage 70m3 et collecteur liaison
COMMUNE COURTOMER 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 STEP : Reconstruction Reconstruction de la station d'épuration ARGENTIERES 77
L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)
2027 2015 STEP : Reconstruction Reconstruction STEP les étards OZOUER-le-VOULGIS 77
ru de breon 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)
Lutte contre les ECP météoriques sur secteurs prioritaires
SIAEP ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION LA HOUSSAYE EN BRIE
77
ru de breon 2027 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Diagnostic de reseaux : lutte contre les ECP
SIAEP ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION LA HOUSSAYE EN BRIE
77
ru de la marsange 2027 2027 IND : Epuration in situ Impact potentiel hors substances dangereuses
ETS KERBIRIO 77
ru de la marsange 2027 2027 IND : Epuration in situ Impact potentiel hors substances dangereuses
GESTAMP NOURY 77
ru de la marsange 2027 2027 IND : Epuration in situ Impact potentiel hors substances dangereuses
GESTAMP NOURY SA 77
ru de la marsange 2027 2027 IND : Epuration in situ Programme d'actions : nonylphenols, chrome, cuivre, nickel, chloroforme, zinc, mercure, dibutylétain cation. Rejet direct
KERBIRIO 77
ru de la marsange 2027 2027 IND : Epuration in situ Impact potentiel hors substances dangereuses
ROT 77
ru de la marsange 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Rejet direct
GESTAMP NOURY 77
ru de la marsange 2027 2027 IND : Epuration in situ Programme d'actions : nonylphenols, chrome cuivre nickel plomb zinc octylphenols. Rejet direct
GESTAMP NOURY 77
ru de la marsange 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Mercure, Nonylphénols. Rejet direct
KERBIRIO 77
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 208 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru de la marsange 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols . Raccordé
Compagnie française des grands vins (CFGV)
77
ru de la marsange 2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
Suivi dans le cadre du contrat animation fosse de Melun (avec le soutien de l'animatrice CCI Seine-et-Marne)
GRETZ-ARMAINVILLIERS 77
ru de la marsange 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauration et diversification du lit mineur
SI DE TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN DE LA MARSANGE
77
ru de la marsange 2027 2027 RIV : Restauration continuité Seuil de Tournan et favières SI DE TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN DE LA MARSANGE
77
ru d'avon 2027 2015 IND : Epuration in situ présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : Dichlorométhane Cadmium Nickel Zinc Cuivre Chrome Plomb. Rejet direct
REVETECH 77
ru d'avon 2027 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Etude globale restauration hydromorphologie et continuité
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT REGION VILLENEUVE SAINT GEORGES
91
ru d'avon 2027 2015 STEP : Reconstruction SDASS-reconstruction STEP 4000 EH COMMUNE VERNEUIL L ETANG 77
ru d'avon 2027 2015 STEP : Reconstruction Reconstruction STEP 3250 EH et création bassin d'orage 700m3
COMMUNE COUBERT 77
ruisseau barbanconne 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
77
ruisseau barbanconne 2027 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho
Etude globale restauration hydromorphologie et continuité
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT REGION VILLENEUVE SAINT GEORGES
91
ru de cornillot 2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
ZI ZA COMMUNE BRIE COMTE ROBERT 77
ru de cornillot 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics CB Yerres Aval. Etude et travaux de limitation de la consommation d'eau dans les bâtiments publics.
COMMUNE BOUSSY SAINT ANTOINE 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Conversion à l'agriculture biologique dans les AAC
91
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 209 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Acquisition matériel (bio ou pour réduction des quantités appliquées), mise en place de haies, ...
91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Réduction des pollutions diffuses agricoles - Aides à l'investissement agricole pour du matériel alternatif aux produits phytosanitaires ou de réduction des produits phytosanitaires
91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 AGRI : matériel et conversion Maintien à l'agriculture biologique Aides au maintien pendant 5 ans
91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ANC : travaux de réhabilitation CB Yerres aval.Travaux de mise en conformité des installations ANC en domaine privé.
91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
SYAGE 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : autres CB Yerres Aval. Instrumentation de 4 points et mesures de HAP sur BV prioritaires.
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source CB Yerres Aval. Mise en place de récupérateurs sur serres communales et batiments communaux et dispositifs d'infiltration à la parcelle
COMMUNE BRUNOY 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source CB Yerres Aval. Récupération d'eau de pluie pour arrosage.
COMMUNE VARENNES JARCY 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source CB Yerres Aval. Récupération des eaux pluviales pour arrosage ou dispositif d'infiltration.
COMMUNE BOUSSY SAINT ANTOINE 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLECRESNES 94
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MAROLLES EN BRIE 94
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 210 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE PERIGNY SUR YERRES 94
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MANDRES LES ROSES 94
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source CB Yerres Aval. Etudes et travaux pour gestion alternative des EP, infiltration à la source.
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SANTENY 94
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Pluv : Zonage Pluvial CB Yerres Aval. Etude d'affinage du zonage pluvial pour préconisations d'infiltrations
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de mise en conformité des branchements des installations des particuliers
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
COMMUNE YERRES 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
COMMUNE MONTGERON 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
COMMUNE VIGNEUX SUR SEINE 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
COMMUNE EPINAY SOUS SENART 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
COMMUNE QUINCY SOUS SENART 91
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 211 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
COMMUNE VARENNES JARCY 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux : mise en conformité des branchements des bâtiments publics. enveloppe grossière
COMMUNE CROSNE 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
COMMUNE BRUNOY 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES
91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SENARD VAL DE SEINE
91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics. Enveloppe financière arbitraire.
COMMUNE BOUSSY SAINT ANTOINE 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de mise en conformité
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
COMMUNE VILLENEUVE SAINT GEORGES
94
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
COMMUNE PERIGNY SUR YERRES 94
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
COMMUNE MAROLLES EN BRIE 94
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
COMMUNE SANTENY 94
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Création CB Yerres aval. Extension de réseau EU rue des acacias
SAN de Sénart en Essonne 77
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Equipement en autosurveillance des systèmes de collecte
Action générique ajoutée en masse 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) CB Yerres aval. Etudes par bassin de collecte (Blandin, ...)
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 91
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 212 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) CB Yerres aval. SDA Montgeron et Santeny (étude diagnostic bassin de collecte Réveillon).
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) CB Yerres aval. Etude préalable à la mise en conformité des branchements et diagnostics
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) CB Yerres aval. Etude préalable à la mise en conformité des branchements et diagnostics des installations des particuliers
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) CB Yerres aval. Etude préalable à la mise en conformité des branchements et diagnostics des bâtiments publics
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation Le Cornillot COMMUNE BRIE COMTE ROBERT 77
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation CB yerres COMMUNE CHEVRY COSSIGNY 77
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation CB yerres COMMUNE FEROLLES ATTILLY 77
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation CB yerres COMMUNE LESIGNY 77
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation CB yerres COMMUNE OZOIR LA FERRIERE 77
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation CB Yerres aval. Réhabilitation EU. SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 Réseau : Réhabilitation CB Yerres aval. Suppression des eaux claires parasites:déconnexion des CRP.
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières SyAGE 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration rivière suite effacement ouvrage de Vaux la Reine ROE 55651 et ROE 26337 - remous de 1 000 m
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT REGION VILLENEUVE SAINT GEORGES
94
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 213 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
restauration rivière suite effacement ouvrages Moulin de Varennes (ROE 55489 - ROE 55490) - remous de 1 800 m
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT REGION VILLENEUVE SAINT GEORGES
91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité Chalandray aval SyAGE 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité Villeneuve Saint Georges
SyAGE 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité 37 obstacles en liste 2 à aménager 77
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité Varennes Jarcy
SyAGE 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration continuité Chalandray amont SyAGE 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ZH : Acquisition 3 parcelles du quartier Belleplace Blandin en complément de la commune de Villeneuve Saint Georges.
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT REGION VILLENEUVE SAINT GEORGES
91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ZH : Acquisition Quartier du Blandin: 4ha COMMUNE VILLENEUVE SAINT GEORGES
94
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ZH : Etude Etude pour élaboration projet travaux restauration de la ZH de Villeneuve Saint Georges
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT REGION VILLENEUVE SAINT GEORGES
91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ZH : Protection et restauration Action générique ajoutée en masse 91
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques
Quartier du Blandin COMMUNE VILLENEUVE SAINT GEORGES
94
L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)
2027 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.
Actions en ZNA COMMUNE YERRES 91
ru d'oly 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité
Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018
91
ru d'oly 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 214 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
ru d'oly 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91
le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)
2027 2027 GOUV : Contrat Animation Animation CB YERRES AVAL/REVEILLON
SYAGE 91
le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)
2027 2027 Pluv : autres Etude hydraulique pluviale SDASS EP SERVON 77
le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)
2027 2027 Pluv : autres Etude hydraulique pluviale suite au SDASS EP
LESIGNY 77
le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)
2027 2027 Pluv : autres Etude hydraulique SDASS EP OZOIR LA FERRIERE 77
le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 94
le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BOISSY SAINT LEGER 94
le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)
2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 94
le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)
2027 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin Création d'un bassin d'orage pour limiter les fréquences de débordement
SERVON 77
le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
COMMUNE VILLECRESNES 94
le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.
COMMUNE MANDRES LES ROSES 94
le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Mise en conformité de branchement Clos de la Vigne
OZOIR-LA-FERRIERE 77
le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
COMMUNE BOISSY SAINT LEGER 94
le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)
2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)
Opération groupée de mise en conformité des branchements en domaine privé suite à la mise en séparatif rue de Verdun, Marne et Florian
SERVON 77
le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)
2027 2027 Réseau : Mise en séparatif SDASS-mise en séparatif et raccordement clos vigne sur réseaux bourg
COMMUNE OZOIR LA FERRIERE 77
Actions de l’unité hydrographique Yerres
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 215 COMITER RIF
Masse d'eau Délai EE
Délai EC
Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep
le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)
2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Actions inscrites au contrat global SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN RUS REVEILLON
77
le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)
2027 2027 ZH : Etude CB Yerres Aval. Etude globale sur les crues
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 77
ru de la menagerie 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Cadmium . Raccordé
STEN 77
ru de la menagerie 2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels
ZI ZA COMMUNE OZOIR LA FERRIERE 77
ru de la menagerie 2027 2027 IND : Technologies propres Programme d'actions nickel STEN 77
ru de la menagerie 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77
ru de la menagerie 2027 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)
Restauration d'un lit mineur suite à l'effacement du seuil de l'Etang de la Doutre
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN RUS REVEILLON
77
ru de la menagerie 2027 2027 RIV : Restauration continuité Seuils de l'Etang de la Doutre, commune d'Ozoir la Ferrière
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN RUS REVEILLON
77
ru de la menagerie 2027 2027 RIV : Restauration continuité Seuil de l'Etang du bois de la Source (OH21) parc communal d'Ozoir la Ferriere
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN RUS REVEILLON
77
Tableau des contributions
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 216 COMITER RIF
ANNEXE 1 Tableau des contributions
Contributeur Format Points abordés Propositions de réponse
Département des Hauts de Seine
Courrier (sans pièce jointe)
Signale des erreurs de localisation de ME Le PTAP devrait mentionner toutes les CAgglo car compétentes en assainissement Il manque la localisation des actions de renaturation Avis favorable, mais la liste des actions ne semble pas suffisamment précise pour assurer leur suivi et permettre d'évaluer l'atteinte des objectifs
Des corrections ont été apportées Seules les actions identifiées comme prioritaires et pouvant se réaliser sur la période 2016-2018 sont inscrites. A ce stade l'évolution des maîtrises d'ouvrage ne peut être prise en compte. Les localisations des actions de renaturation non identifiées sont : les Berges de Seine sur Nanterre, le projet Vallée Rive Gauche, Berges Quai d'Asnières. Ces indications sont ajoutées.
Département de Seine et Marne
Courrier (sans pièce jointe)
Remarques UH Ourcq et UH Loing Remarques transmises à DVM et DSAM
Département Essonne
Courrier (avec pièce jointe)
(1) Souhait d'ajouter l'amont du BV de la Juine et la Chalouette à la zone éligible aux aides pour lutter contre l'érosion, et d'étendre les études sur l'ensemble du BV de la Juine, voudrait connaitre les éléments de méthode qui ont servi à la réalisation de la carte. (2) Il paraitrait intéressant que chaque UH soit accompagnée d'une carte avec réseau hydrographique. (3) Les cartes présentées en page 5 et 7 ne sont pas suffisamment lisibles. (4) Souhait que soient indiqués les numéros de ROE. (5) Demande d'intégrer les actions sur les ZH dont le département est gestionnaire au titre des ENS. (6) La remise aux normes de petites STEP défectueuses rejetant en infiltration n'est pas abordée (UH Juine-Essonne-Ecole). (7) Erreur concernant le nombre d'ouvrage liste 2 pour le département du Loiret et les 37 sur l'Essonne.
(1) La carte zone érosion a fait l'objet d'une concertation auprès des services Police de l'eau, la Région, des Conseils départementaux, des CLE tout au long de l'année 2014. Au stade de la consultation du PTAP elle n'avait plus vocation à évoluer. Le Xème programme précise que « Les actions d’hydraulique douce, d’hydraulique structurante, les actions agricoles et l’acquisition foncière peuvent également être aidées dans un secteur non identifié sur la carte 1 mais pour lequel une étude démontre un impact au regard des objectifs du SDAGE ». (2) Seules les listes seront mises à jour dans la révision du PTAP (3) Les cartes seront mises au format A4. (4) Les codes ROE existent dans une base plus détaillée. (5) Seules les listes seront mise à jour dans le projet de révision du PTAP. Les projets qui se réaliseront sur la période 2016-2018 seront retenus (En attente du retour du CD 91). Seul le nom des ouvrages pour les études et travaux qui se réaliseront sur 2016-2018 sont indiqués. (6) Les step défectueuses situées sur le plateau et rejetant en infiltration ne sont pas prioritaires (car peu d’impact). Elles restent cependant éligibles au Xème programme et seront aidées au cas par cas (âge de la step, filière retenues,
Tableau des contributions
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 217 COMITER RIF
Contributeur Format Points abordés Propositions de réponse
adéquation avec la charge de pollution émise) (7) Les erreurs identifiées sont corrigées
EPTB Grands Lacs
Courrier (sans pièce jointe)
Demande inscription des actions du PAPI UH Seine Parisienne Action 1-1-2 Cartographie et modélisation des inondations en IDF Action 1-1-4 Evaluation des dommages socio-economiques liés aux inondations Action 1-1-5 Etude de propagation de la nappe alluviale de la Seine en cas de crue Action 4-1-2 Restauration préservation zones expansions de crues et des zones humides Sur UH Bassée Voulzie : Etude site pilote fonctionnel sur le site Bassée-Aval, Campagne de suivi qualitatif et niveau sur Alluvions de la Bassée, Craie du Senonais, Pays d'Othe et Seine du confluent de la Voulzie au confluent de l'Yonne, Inventaires faune, flore pour programme de restauration ecologique sur Seine du confluent de la Voulzie au confluent de l'Yonne Etude de la reconnexion des anciens méandres de Bassée Aval Sous maitrise d'ouvrage Ville de Paris Modernisation du logiciel de calcul hydraulique du réseau d'assainissement en cas d'inondation Sous maîtrise d'ouvrage CD 94, Etude d'amélioration des connaissances de la vulnérabilité du réseau d'assainissement en cas d'inondation
L'ensemble des actions identifiées est éligible au 10 ème programme, par ailleurs ces actions sont inscrites dans le contrat de Plan Seine en cours de validation. Elles n'ont pas vocation à être inscrites au PTAP exceptées les actions de restauration de zone humides.
Tableau des contributions
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 218 COMITER RIF
Contributeur Format Points abordés Propositions de réponse
SIAAP Courrier (sans pièce jointe)
Les projets majeurs que sont la refonte de Seine aval et de l'usine de Clichy sont bien pris en compte. Le SDA sur la zone SIAAP qui se terminera fin 2015 contribuera à compléter le PTAP avec : Les études pour la refonte de l'usine de la Briche (93) Rôle du SIAAP dans l'accompagnement des collectivités pour la maîtrise de l'imperméabilisation et la désimpermibilisation des surfaces actives Etudes à engager pour connaitre les BV les plus contributeurs pour une amélioration de la sélectivité des branchements Maintien d'un haut niveau de fiabilité du système d'assainissement
Les remarques n'appellent pas de réponse en lien avec le PTAP. L'agence prend note avec intérêt de l'implication du SIAAP dans l'accompagnement des communes pour la maîtrise de l'imperméabilisation et la désimpermibilisation des surfaces actives ainsi que pour la sélectivité des branchements.
FFB Courrier (sans pièce jointe)
la FFB et ses chambres syndicales réaffirment leur engagement au côté de l'AESN pour l'attente des objectifs DCE. Le Groupement des Professionnels de Peinture et de la Finition s'implique dans l'opération "zéro rejet" mise en place sur la Région Ile de France en apportant des aides aux entreprises pour acquérir des stations de nettoyage écologiques et gérer les déchets.
Les actions signalées sont intéressantes. Les remarques n'appellent pas de réponse en lien avec le PTAP.
CCI Essonne Courrier (sans pièce jointe)
Reprend l'avis sur les documents du SDAGE.Le CCI souscrit à l'objectif de mise en conformité des rejets d'eaux usées non domestiquesToutefois, elle rappelle la nécessité d'une information préalable des entreprises, d'un étalement du calendrier de mise en conformité et sur la nécessaire prise en compte des situations économiques de certaines TPE/PME.Souligne les baisses de prélèvement sur la ressource en eau envisagées pour plusieurs entreprises.Souhaite une analyse au cas par cas et en préalable des baisses des prélèvements le lancement d'étude pour trouver des solutions alternatives ou complémentaires (stockage d'eau, récupération des eaux pluviales, recyclage de l'eau). Ces études pourraient être inscrites au PTAP.
Lorsque l'agence intervient auprès des entreprises elle s'appuie systématiquement sur des études préalables identifiant les solutions technico-économiques acceptables.Le caractère systématique de l'étude avant travaux conduit à ne pas individualiser les études dans la liste action.
Tableau des contributions
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 219 COMITER RIF
Contributeur Format Points abordés Propositions de réponse
SYAGE Courrier (avec pièce jointe)
Contributions dans le tableau des actions PTAP sur l'ensemble de l'UH Yerres
Les actions prioritaires inscrites correspondent aux actions contenues dans les programmations des contrats de bassin Yerres amont et Yerres aval-Réveillon sur les thématiques considérées comme prioritaires pour l’AESN. Les propositions d’ajout d’actions ont été prises en compte pour un grand nombre. Certaines propositions ne sont pas retenues car l’action est déjà portée sur l’UH voisine ou l’action est considérée comme contenue dans une action déjà inscrite. Les niveaux d’avancement des actions proposés ont été pris en compte ainsi que celles sur les porteurs de l’action. Concernant la thématique sur les milieux naturels, les remarques sur la continuité Yerres aval ont été globalisées.
SEDIF Courrier (avec pièce jointe)
Les actions du SEDIF inscrites au PTAP concernent seulement la Seine. Il souhaite voir l'inscription des autres actions jointes au tableau
Les actions AEP ont été inscrites sur les 3 axes Seine, Marne et Oise.
SIARNC Courrier (avec pièce jointe)
Propose de nouvelles actions à inscrire : 12 actions dont 4 sont déjà dans le PTAP
Parmi les actions proposées ne sont pas retenues au PTAP mais restent éligibles au 10ème programme, les travaux de réhabilitation de l'ANC et d'extension des réseaux de transport.
SIARCE Courrier (avec pièce jointe)
Souhait de voir intégrer les actions du nouveau contrat 2015-2018 portées par le SIARCE
Les actions retenues sont celles identifiées comme prioritaires pour l'agence et qui se réaliseront sur la période 2016-2018.
CLE SAGE Mauldre
Courrier (sans pièce jointe)
Satisfaction de la prise en compte des enjeux du SAGE approuvé le 10 août 2015. Adhésion aux modifications apportées sur le risque de ruissellement et érosion et sur la sélectivité concernant la protection des captages En accord avec les principales catégories d'action. Attire l'attention sur le changement de dénomination des syndicats de rivières, le SIEAV devient le SMAMA, le SIARG devient le SMAERG.
Les modifications de dénomination ont été prises en compte
Tableau des contributions
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 220 COMITER RIF
Contributeur Format Points abordés Propositions de réponse
SIBSO Courrier (avec pièce jointe)
S'étonne que la quasi-totalité des actions rivières ne soient pas inscrites aux PTAP Les actions assainissement ne comportent aucune localisation. La réhabilitation de 5 dispositifs en ANC apparaissent aussi prioritaires que le dévoiement ou la réhabilitation de collecteurs intercommunaux. Souhait de voir intégrer les actions du contrat bassin (tableau joint). Propose des modifications dans l'introduction de l'UH notamment sur la valorisation des actions déjà engagées par le passé. Signale des erreurs de rattachement d'action à la ME, sur la localisation des opérations de mise en conformité de branchements et de dévoiement de collecteur, le changement d'attributaire par transfert de compétence. Apporte des modifications sur le niveau d'avancement de certaines actions. Signale que les communes du SIBSO se sont engagées dans une démarche de réduction des produits phytosanitaires via phyto'eaux cités
Les actions rivières se réalisant sur la période 2016-2018 ont été ajoutées. Des précisions dans le détail de l'action seront apportées, en effet les 5 ANC sont éligibles au 10ème programme mais pas à identifier dans le PTAP. Seules les actions considérées comme prioritaires au contrat sont retenues dans le PTAP. Les erreurs sont corrigées ainsi que les changements de maîtrises d'ouvrages.
SIA Région de l'Hautil
Courrier (avec pièce jointe)
Contributions dans le tableau des actions PTAP. Liste les actions annulées Apporte des précisions sur les actions inscrites Complète la liste des collectivités nécessitant la mise à jour de leur SDA Propose l'ajout de 15 actions
Parmi les actions proposées ne sont pas retenues celles qui ne seraient pas issues d'un SDA récent (SDA de plus de 10 ans avec bilan des travaux réalisés). Les travaux de mise en séparatif en domaine public ne sont pas prioritaires s’ils ne s'accompagnent pas de le mise en conformité sous domaine privé.
CA Saint Quentin en Yvelines
Courrier (avec pièce jointe)
Signale que les actions inscrites dans les contrats Bièvre amont et Yvette amont ne sont pas reprises. Présente dans un tableau joint la liste des actions pressenties sur 2016-2020 concerne l'entretien des bassins de rétention des EP et de la réhabilitation de réseau. La CA tient à préciser que pour des contraintes de sous-sol et de par les techniques utilisées dans le passé, dispose de 36 bassins de rétention, qui resteront l'exutoire des EP des communes du territoire dont le sous-sol ne permettrait pas l'infiltration.
Le curage des bassins d'eau pluvial n'est pas une opération éligible au 10ème programme de l'agence. La réhabilitation de réseau est éligible au 10ème programme lorsqu'elle a été préconisée dans un SDA et que des opérations de mise en conformité de branchements sont entreprises.
Tableau des contributions
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 221 COMITER RIF
Contributeur Format Points abordés Propositions de réponse
Mairie de Paris et Eau de Paris
Courrier (avec pièce jointe)
Signale la contamination par les nitrates du l'UH Bassée-Voulzie Souhait d'ajouter les sous BV, Voulzie, Durteint, et Dragon à la carte des zones éligibles aux aides érosions. Cette demande est en lien avec "l'étude des transferts de pollutions diffuses sur l'aire d'alimentation des captages de la Voulzie" qui propose des aménagements adaptés. Souhait de voir inscrire les actions sur la ME 3103 concernant le programme d'action dans AAC porté par Eau de Paris. Intégrer dans Marne Aval le SAGE en cours. Signale que les résultats des mesures effectuées par le Ville de Paris mettent en évidence un bon état chimique en 2014. La Ville de Paris procède au renouvèlement de son réseau l'action inscrite au PTAP reste engagée Le projet de réaménagement de la berge de Seine dans le bois de Boulogne reste prévu et débutera en 2018.
La carte zone érosion a fait l’objet d'une concertation auprès des services Police de l'eau, la Région, des Conseils départementaux, des CLE tout au long de l'année 2014. Elle est orientée protection des milieux aquatiques superficielles. Les mesures pour la protection des AAC sont éligibles prioritairement. Le programme d'action dans l'AAC porté par Eau de Paris est identifié. L'indication du SAGE en cours dans l'introduction de l'UH Marne-Confluence est ajoutée. Le niveau "engagé" pour l'action de renouvèlement est ajouté. Le projet Berge de Seine est ajouté. Les travaux liés au réseau d'eau non potable ne sont pas éligibles aux aides de l'agence. Le contrôle à la source des eaux pluviales proposées est important, mais les actions présentées sont à un niveau trop détaillé pour figurer au PTAP.
CAgg Vallée de la Marne
Courrier (sans pièce jointe)
La CAgg tient à préciser que les évolutions réglementaires sur les intercommunalités vont modifier les missions et les priorités d'actions sur la période 2016-2018 Signale que la CAVM réalise des opérations pluviales de maîtrise des ruissellements à la source, de mise en conformité de branchements, de mise en séparatif et de réhabilitation. Ces opérations issues du SDA de 2012 inscrites au contrat de bassin Marne-Vive. Elle souhaite l'inscription de ces actions au PTAP. Par ailleurs, souhait d'inscrire une étude sur le passage en séparatif du quartier Viselets en unitaire
La CAgg n'a pas été identifiée pour les opérations pluviales de maîtrise des ruissellements à la source et mise en conformité de branchements, une mesure générique ayant été créée à l'échelle du territoire communale afin de rendre prioritaire ces opérations quel que soit le porteur. Concernant les opérations de mise en séparatif elles sont ajoutées à l'échelle de la commune concernée. L'étude citée n'a pas vocation à être individualisée au PTAP.
SIAH Croult et petit Rosne
Courrier (sans pièce jointe)
Les observations concernent le document PTAP de 2009 et non celui révisé.
Les remarques du SIAH ont été intégrées dans le document révisé.
Tableau des contributions
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 222 COMITER RIF
Contributeur Format Points abordés Propositions de réponse
Syndicat Marne Vive
Courrier (sans pièce jointe)
Souhait d'inscrire de nouveau poste d'animation dans le cadre de la mise en œuvre du SAGE et conformément à la stratégie votée. A la demande de l'agence il convient de supprimer l'action de portage par le SMV pour la mise en conformité des branchements non domestiques Demande que l'ensemble des actions du contrat en vigueur soient inscrites au PTAP. Et souhaite que soit prévu les mesures génériques pour les actions du futur contrat 2017-2021. Pour les SDA, le SMV propose d'ajouter 7 collectivités et Gournay SDA terminé. Souhait de voir intégrer les futures actions en restauration de rivière préssenties dans la cadre du futur contrat. Manque l'action de restauration à Joinville le Pont (Ile de Fanac) et une action de restauration sur la Chantereine. Pour la mise en conformité de branchements propose d'ajouter 7 collectivités et identifie des erreurs quant à la désignation de maîtrise d'ouvrage. Propose de compléter la liste des communes pour la rétention à la parcelle des EP La sélection faite par l'agence en matière de réhabilitation de réseau n'apparait pas cohérente. Propose de compléter la liste des collectivités impliquées dans le contrôle à la source.
L'action existe déjà. L'action sera retirée. Dans le cadre du futur contrat les mesures de type « mise en conformité » de branchements et maîtrise des ruissellements existent déjà. Des actions sur les rivières ont été ajoutées. La liste des collectivités est complétée pour les SDA. Pour les opérations pluviales de maîtrise des ruissellements à la source et mise en conformité de branchements, une mesure générique est créée à l'échelle du territoire communal afin de rendre prioritaire ces opérations quel que soit le porteur. Pour prendre en compte les remarques de nouvelles communes sont ajoutées.
Syndicat de l'Orge
Courrier (avec pièce jointe)
Fait des remarques sur les cartes du PTAP dans sa version de 2009. Regrette le manque d'information dans le détail des actions, de fait ne peut visualiser les actions STEP portées par le SIVOA. Signale les erreurs d'affectation des actions à la ME. Sur le fond, la liste des actions comprend beaucoup d'erreurs semble parfois trop détaillée et parfois pas assez. Signale l'absence d'action sur la renaturation des cours d'eau, la réhabilitation de collecteurs de transport et sur les eaux usées non domestiques.
Les cartes ne seront pas reprises dans la version révisée du PTAP mais seront améliorées dans le prochain PTAP. Le détail des actions a été complété. Les erreurs signalées ont été corrigées. L’exercice d’identification des actions au PTAP peut conduire à une liste détaillée quand il existe un contrat et peu détaillée quand il y a absence de programmation. Les actions de restauration sont complétées. Concernant la réhabilitation de collecteur de transport, les travaux sont éligibles aux aides du 10ème programme mais ne sont pas systématiquement identifiés comme prioritaires. Concernant les actions de mise en conformité des raccordements non domestiques, par commodité pour le suivi les actions non pas été dupliquées à la masse d’eau. Concernant le document joint : Les modifications proposées ont été reprises à l’exception de la création des petites STEP cas Bruyères-le-Chatel et de la
Tableau des contributions
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 223 COMITER RIF
Contributeur Format Points abordés Propositions de réponse
réhabilitation de collecteur avec seulement 20% d’ECPP.
SMBVB Mail Apporte des éléments de précisions dans le texte de l'UH concernant le SAGE S'étonne de ne pas voir inscrites les actions de réouverture renaturation portée par la CAVB, notamment le projet sur le ru de Rungis à Fresnes, ni les études de faisabilité pour la la ZAC des moulins à Cachan et du Parc de la Paix à Gentilly. Se demande pour l'action connaissance sur le Ru de Rungis pour quelle raison la campagne de mesure est abandonnée.
Les actions sont complétées L'action suivi de la qualité du ru de Rungis a été inscrite par erreur car la qualité est suivie par le réseau classique de bassin.
SIAVB Mail (avec Pièce jointe)
Apporte des éléments de précisions dans le texte de l'UH Apporte des précisions sur le niveau d'avancement des actions Souhaite ajouter deux actions : Restauration sur le Ru de Vauhalan, et étude de dévoiement du réseau SIAVB.
Les niveaux d'avancement ont été mis à jour. Les actions ont été ajoutées.
Tableau des contributions
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 224 COMITER RIF
Contributeur Format Points abordés Propositions de réponse
CA Plaine Commune
courrier (sans pièce jointe)
Prend note que pour l'UH Croult, l'enjeu de mise en séparatif a laissé place à la mise en conformité des branchements et l'enjeu pluvial prend une place prépondérante dans le nouveau PTAP. Ces enjeux sont en accord avec les politiques d'assainissement menées par la CA Plaine Commune qui mène depuis 2010 des démarches sur la mise en conformité des branchements. Sur le volet pluvial la CA finalise actuellement son zonage pluvial. Parmi les objectifs de l'UH Croult figure "la réhabilitation des réseaux d'assainissement en particulier les réseaux communaux". La CA s'étonne que cet objectif ne soit pas repris sur le territoire Plaine Commune malgré les résultats du SDA. Prend note également que les travaux de mise en séparatif des réseaux du SIAAP sur la commune de Stains seraient abandonnés. La non réalisation de ces travaux impacte fortement le programme d'investissement sur la commune de Stains. Doit-on conclure que ces travaux ne sont plus nécessaires ? Pour l'UH Seine-Parisienne, aucune incohérence n’est à noter. Regret toutefois que la réduction des ECPP qui peuvent atteindre 30 à 50% ne soit pas un enjeu alors qu'ils ont été validés comme prioritaires dans le SDA par l'ensemble des parties prenantes dont l'agence. Enfin espère que l'agence pourra continuer d’accompagner la CA Plaine commune tant techniquement que financièrement.
Les travaux de réhabilitation des réseaux communaux sont éligibles au 10ème programme mais sont prioritaires selon les secteurs en fonction des impacts avérés sur le milieu et l’existence de SDA récent. Des actions de mise en séparatif sont ajoutées sur la ville de Stains et d'autres communes
Département de Seine Saint Denis
Courrier (avec pièce jointe)
Signale les opérations concernant la gestion des eaux de ruissellement suite au Schéma d’ Assainissement Départemental réalisées et en cours. Informe du projet de bassin des hauts Montreuil qui démarrera en 2016 pour réduire les déversements unitaires sur la masse d'eau Marne Aval
Besoin d'informations complémentaires sur le projet de bassin des hauts Montreuil.
CAgg Est Ensemble
Courrier (sans pièce jointe)
La CAgglo n'apparait pas comme maître d'ouvrage pressenti alors que le zonage et le SDA prévoit des actions qui poursuivent les enjeux identifiés. Souhait de voir inscrire des opérations de mise en conformité de branchements et le projet de bassin des Hauts de Montreuil en partenariat avec le Département 93.
Pour les opérations pluviales de maîtrise des ruissellements à la source et mise en conformité de branchements, une mesure générique est créée à l'échelle du territoire communal afin de rendre prioritaire ces opérations quel que soit le porteur. Besoin d'informations complémentaires sur le projet de bassin des hauts Montreuil.
SUEZ Environnement
Courrier (avec pièce jointe)
Contributions dans le tableau sur l'ensemble de l'IDF Réponse en attente
Tableau des contributions
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 225 COMITER RIF
Contributeur Format Points abordés Propositions de réponse
PNR Chevreuse Courrier (avec pièce jointe)
Apporte des précisions dans le texte de l'UH Identifie un problème d'agencement des actions par Masse d'eau et souligne des actions en doublon. Fait des corrections sur le rattachement d'actions à la Masse d'eau Apporte des compléments sur le niveau d'avancement de l'action. Souhait de maintenir certaines actions signalées comme abandonnées.
Des corrections ont été apportées sur le rattachement des actions à la masse d'eau et sur les niveaux d'avancement. Certaines actions ont été ajoutées dans la mesure où elles pouvaient se réaliser sur la période 2016-2018.
Aqui'Brie Courrier (sans pièce jointe)
Regrette l'absence de fiche spécifique au masse d'eau souterraine. Souhait de voir inscrire les actions suivantes : Action de gouvernance : animation Aqui'Brie dans le cadre du contrat de Nappe Action de gouvernance : Forum du Champigny Actions Connaissance : Réseau de surveillance Qualichamp, réseau surveillance du niveau du Champigny et Yprésien. Action Protection : transformation des captages abandonnés en qualitomètre sur Champigny et Yprésien, Action connaissance : analyse eaux de captages abandonnés sur Champigny et Yprésien Action ZH ou bien Zone tampon des pollutions industrielles ou agricoles en prévoyant leur entretien. Action ZNA hors AAC : animation Aqui'Brie. Sur l'UH Seine-Parisienne Affluents Almont-Ancoeur Action Protection : contrat animation Nangis Action Gouvernance : animation actions préventives agricoles et non agicoles sur le territoire de l'Ancoeur dès 2016. Action de Gouvernance : animation pour l'émergence d'actions collectives ( mutualisation de matériel ou équipement, offre locale en produits alimentaires pour restauration collective, remembrement, zones tampons...) Action connaissance : analyses eau à l'exutoire de l'Ancoeur.
L'ensemble des actions décrites sont regroupées dans une seule action qui correspond à l'animation du contrat de nappe.
Tableau des contributions
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 226 COMITER RIF
Contributeur Format Points abordés Propositions de réponse
CA Les hauts de Bièvre
Courrier (sans pièce jointe)
Précise que conformément à son règlement d'assainissement la CA privilégie la gestion alternative des eaux pluviales et oriente les riverains vers la limitation des rejets dans les réseaux. Concernant le Ru des Godets, les contrôles effectués courant 2014 ont permis d'identifier les sources de pollutions, un suivi permettant la mise en conformité des habitations concernées est établi. le programme d'entretien et de renouvèlement du patrimoine assainissement des hauts de Bièvre contribue également à la lutte contre les pollutions diffuses dues aux réseaux en mauvais état.
Les remarques n'appellent pas de réponse.
Département du Val d'Oise
Courrier (avec pièce jointe)
Souhait de voir intégrer les actions proposé dans le tableau joint et la mise à jour des niveaux d'avancement.
La mise à jour des niveaux d'avancement a été prise en compte. Les études de SDA et sur le ru de Liesse ont été ajoutées.
SIAVHY Courrier (sans pièce jointe)
Souligne l'importance d'identifier avec précision les acteurs ayant vocation à intervenir en tant que maître d'ouvrage Rappelle les compétences du SIAVHY en matière d'aménagement et d'entretien de rivière et des zones humides et souhaite à ce titre être identifié comme maître d'ouvrages sur les masses d'eau Ecosse Bouton, Mérantaise, Montabé, Rouillon, Vaularon, et Yvette amont. Sur les résultats du Plan de Restauration et de Gestion Ecologique réalisé en concertation, souhait de voir inscrire les opérations liées aux missions de techniciens de rivières, de restauration des zones humides, de restauration de rivières, d'entretien pluriannuel des cours d'eau pour l'ensemble des masses d'eau visées dans le plan de gestion.
Seules les actions considérées comme prioritaires et pouvant se réaliser sur la période 2016-2018 sont inscrites au PTAP. L'aide à l'animation "technicien de rivières" regroupe des missions mutualisées sur plusieurs masses d'eau.
Département de Seine et Marne
Courrier (avec pièce jointe)
Signale un manque de précision dans le détail des actions. La liste d'actions n'est pas à jour quant au niveau d'avancement des opérations. Le fichier Excel joint apporte des précisions sur ces points. Le document Word joint complète les actions oubliées.
Seules les actions considérées comme prioritaires et pouvant se réaliser sur la période 2016-2018 sont inscrites au PTAP. Très largement les actions proposées ont été ajoutées ainsi que la mise à jour des niveaux d'avancement. Certaines nécessitent des informations supplémentaires pour comprendre les projets d'assainissement.
Tableau des contributions
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 227 COMITER RIF
Contributeur Format Points abordés Propositions de réponse
Département du Val de Marne
Courrier (sans pièce jointe)
Souligne la nécessité d'expliciter certaines actions. Suggère de prendre en compte les objectifs des SAGE Bièvre et Marne Confluence Le niveau d'avancement devrait être plus explicite. Doit-on laisser les actions abandonnées ? Concernant l'UH Bièvre : L'action "zonage pluvial" est terminée, le document a été approuvé. L'action "dépollution aval bassin" ne débutera pas avant 2018, peut donc être retirée. Conformément aux objectifs du SAGE, intégrer "la déconnexion des EP des bâtiments publics" Concernant l'UH Marne aval : Les actions de réhabilitation de création de réseaux et de mise à jour du SDA sont à ajouter. Signale que l'action zonage pluvial est en doublon, l'action "contrôle à la source du pluvial" n'est pas terminé mais en cours, tout comme l'action de restauration de cours d'eau. Concernant l'UH Seine-Parisienne : Les actions de renaturation ne sont pas au stade prévisionnel mais engagé Souhait de voir inscrire les actions de création de réseaux" et mise en séparatif, l'action "dépollution aval bassin" est à supprimer. Le contrat animation Seine-Parisienne n'est pas terminé. Concernant l'UH Yerres. L'action "dépollution aval bassin" est à supprimer. Les actions que réalisent le département comme SDA, zonage pluvial, contrôle du pluvial à la source, conformité de branchements, réhabilitation des réseaux ainsi que la mise en conformité des bâtiments départementaux devrait être ajouté.
Des précisions seront apportées sur le détail des actions. Les objectifs des SAGE Bièvre et Marne Confluence ont été pris en compte au travers des opérations retenues et susceptibles de se réaliser entre 2016-2018. La mise à jour des niveaux d'avancement sera effectuée. Les actions "abandonnées" ont été conservées pour la consultation. Elles n'ont pas vocation à rester dans la liste finale. Pour les opérations pluviales de maîtrise des ruissellements à la source et mise en conformité de branchement, une mesure générique est créée à l'échelle du territoire communale afin de rendre prioritaire ces opérations quel que soit le porteur. L'action "dépollution aval bassin" sur les UH Bièvre, Marne Aval, Seine Parisienne et Yerres ne sont pas prioritaires. Sont ajoutées des actions de mise en conformités de branchements, de la réhabilitation pour les collecteurs structurant et de mise en séparatif. Ne sont pas retenues les opérations de création de réseaux.
Tableau des contributions
PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 228 COMITER RIF
Contributeur Format Points abordés Propositions de réponse
SIAR Enghien Courrier (sans pièce jointe)
Pour l'UH Confluence-Oise Compte tenu des transferts de la compétence de la commune de Bessancourt vers le SIARE demande de changement de maître d'ouvrage pour les opérations de mise en séparatif. Pour la commune de Bessancourt signale la réalisation du SDA et du Zonage pluvial, la mise en séparatif de la Grande Rue, la mise en conformité des branchements domestiques et des rejets industriels. Pour l'UH Seine-Parisienne grand axe. Signale que le SIAAP ne semble plus intéressé par le projet déconnexion de la surverse des eaux du Lac d'Enghien vers les réseaux du SIAAP, le SIARE abandonne le projet, l'ensemble des partenaires, DEA93, AESN et SIAAP ont été informé. Pour le secteur ru de Liesse souhait de voir inscrire sous maîtrise d'ouvrage SIARE la poursuite du suivi des rejets industriels. Signale que les actions de la commune de Bessancourt doivent être rattachées à la ME ru de Liesse. Pour l'UH Croult-Morée Signale pour la commune de Saint-Prix le transfert de compétence assainissement au SIARE pour 2016 ainsi que les actions en cours du SDA, zonage pluvial et la mise en conformité des branchements domestique et des rejets industriels. Souhait de voir inscrire la poursuite mise en conformité des rejets industriels. Pour l'UH Seine-Parisienne Grand Axe. Le projet de déconnexion de la surverse du lac d'Enghien vers les réseaux du SIAAP porté par le SIARE depuis plusieurs années, ne semblant plus intéressé le SIAAP, signale l'abandon de ce projet, les entités concernées (DEA93, AESN, SIAAP) en ont été informées.
Les modifications de maîtrise d'ouvrage ont été faites. Les actions proposées ont été retenues.
CLE Orge-Yvette Courrier (sans pièce jointe)
Reprend les remarques du Syndicat de l'Orge Voir réponse au Syndicat de l'Orge
229
Liste des abréviations
AAC : Aire d’Alimentation de Captage AEP : Alimentation Eau Potable AMPA : acide aminométhylphosphonique (produit de dégradation du glyphosate, un pesticide) ANC : Assainissement non collectif ANRU : Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine ANSES : Agence Nationale de SEcurité Sanitaire ARS : Agence régionale de Santé ATD : assistance technique départementale BAC : Bassin d’Alimentation des Captages = AAC BE : Bon Etat BRGM : Bureau de Recherches Géologiques et Minières BTEX : Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes (composés chimiques aromatiques) C3P : commission permanente du programme et de la prospective CATER : Cellule d'Animation Technique pour l'Eau et les Rivières CC : Carte Communale Cd : Cadmium CDT : contrat de développement territorial CGCT : Code Général des Collectivités Territoriales CIPAN : culture intermédiaire piège à nitrates CLE : commission locale de l’eau COMITER : COMmIssion TERritoriale CSP : Code de la Santé Publique DBO : Demande Biologique en Oxygéne DCE : Directive Cadre sur l’eau (23 Octobre 2000) DCO : Demande Chimique en Oxygéne DDT : Direction départementale des territoires DEHP : Di(2-ethylhexyl) phtalate DERU : Directive Eau Résiduaire urbaine (21 mai 1991) DIRBS : DIrection Régionale du Bassin de la Seine DIRIF : direction des routes d’Îles de France DRIAAF : Direction Régionale et Interdépartementale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt DRIEE : Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie DIREN : DIRection Régionale de l’Environnement (fusionnée avec la DRIRE au sein de la DRIEE) DUP : Déclaration d'Utilité Publique EC : état chimique ECPP : eaux claires parasites permanentes EE : état écologique EH : Equivalent Habitant EP : Eaux Pluviales EPCI : Etablissement Public de Coopération Intercommunale EPTB : Etablissement public territorial de Bassin ERU : eaux résiduelles urbaines
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EU : Eaux Usées HAP : hydrocarbures aromatiques polycycliques Hg : Mercure ICPE : Installation Classées pour la Protection de l’Environnement IBGN : Indice Biologique Global Normalisé IBD : Indice Biologique Diatomées IBMR : Indice Biologique Macrophytique en Rivière INERIS : Institut National de l’Environnent Industriel et des RISques IOTA : Installations, Ouvrages, Travaux et Aménagements soumis à Autorisation ou Déclaration IPR : Indice Poisson Rivière LEMA : Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques(30 Décembre 2006) MAE : Mesures Agro Environnementales MAET : Mesures AgroEnvironnementales Territorialisées ME : Masse d’Eau MES : matière en suspension MESO : Masse d’eau souterraine MEDDTL : Ministère de l’Ecologie du Développement Durable des Transports et du Logement MEFM : Masse d’Eau Fortement Modifiée MES : Matières en suspension NQE : Norme de Qualité Environnementale OHV : Organo Halogénés Volatiles OIN : opération d’intérêt national ONEMA : Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques PAOT : plan action opérationnel territorialisé Pb : Plomb PdM : Programme de Mesures PCB : polychlorobiphényles PIB : Produit Intérieur Brut PIREN : Programme Interdisciplinaire de Recherche sur l'Environnement de la Seine PLU : Plan Locaux d’Urbanisme PME : petites et moyennes entreprises PMI : petites et moyennes industries PNSE : Plan National Santé Environnement PNR : Parc naturl régional PRERI : prévention des risques industriels PRIF : périmètres régionaux d’intervention foncière PTAP : Plan Territoriaux d’Actions Prioritaires QMNA5 : débit (Q) Mensuel minimal ayant la probabilité 1/5 de ne pas être dépassé une Année donnée RCO : réseau complémentaire opérationnel RCB : réseau complémentaire de bassin RCS : réseau de contrôle de surveillance RSDE : recherche des substances dangereuses dans l’eau SAFER : Sociétés d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural SAGE : Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau SAN : syndicat d'Agglomération nouvelle
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SATESE : syndicat d'assistance technique pour l'épuration et le suivi des eaux SAU : surface agricole utile SCOT : Schéma de Cohérence Territoriale SDA : Schéma Directeur d’Assainissement SDAGE : Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau SDC : Schéma Départemental des Carrières SDRIF : schéma directeur de la région d’Île-de-France SEQ : Système d’Evaluation de la Qualité (ancien système français remplacé par le système Européen du bon état) SIAEP : Syndicat d'alimentation en eau potable SIAH : Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique SICTEU : Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des eaux usées SIVOM : Syndicat à vocations multiples SPANC : Service Public d'Assainissement Non Collectif STEP : Station d’épuration des eaux usées STEP DERU : station d’épuration des eaux usées à mettre en conformité avec la DERU avant fin 2011 UH : Unité Hydrographique UHG : unité hydrogéologique ZA : zone d’activités ZAC : Zone d’aménagement concerté ZCE : zone de collecte épuratoire ZH : Zone Humide ZI : zone industrielle ZRE : zone de répartition des eaux
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Sigles des maîtres d’ouvrage :
Cette liste est en cours d’élaboration et tous les acronymes n’ont pas encore été inscrits.
AEV : Agence des espaces verts CACP : Communauté d’Agglomération de Cergy Pontoise CAECE : Communauté d’agglomération d’Evry Centre Essonne CAHB : communauté d’agglomération des Hauts de Bièvre CAMAC : communauté d’agglomération de Marne Chantereine CAMG : communauté d’agglomération Marne et Gondoire CAMY : communauté d’agglomération de Mantes en Yvelines CASQY : communauté d’agglomération de Saint Quentin-en-Yvelines CAVB : communauté d’agglomération de Val de Bièvre EPAMSA : établissement public d’aménagement de Sein Aval IAURIF : institut d'Aménagement et d'urbanisme de la Région Île-de-France MIN : marché d’intérêt national PNR : parc naturel régional SAN: syndicat d'Agglomération Nouvelle SIAGI : syndicat intercommunal d’aménagement de Gargenville Issou SEDIF : syndicat des eaux d’Île de France SIAA : syndicat département d’assainissement autonome SIAAP : syndicat Interdépartemental d’Assainissement de l’Agglomération Parisienne SIACARTE : syndicat Intercommunal d' Assainissement collectif de la région de Courcelles — Montgerault SIAE : syndicat intercommunal d’adduction d’eau SIAERG : Syndicat Intercommunal d'Aménagement et d'Entretien du Ru de Gally SIAH Croult : syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne SIAHVY : Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la vallée de l’Yvette SIAPBE : Syndicat Intercommunal d' Assainissement Persan, Beaumont et Environs SIAPIA : Syndicat Intercommunal d' Assainissement Parmain L'Isle Adam SIAM : Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée SIAMHLM : Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Meulan Hardricourt Les Mureaux SIAMS Syndicat d'Aménagement de la Mauldre Supérieur SIANE : Syndicat Intercommunal d'assainissement du Nord-Est SIARCE : Syndicat Intercommunal d’Aménagement de Réseaux et de Cours d’Eau SIARE : Syndicat Intercommunal d'assainissement Rationnel d’Enghien SIARE : Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Rivière Ecole SIARJA : Syndicat Mixte d’Aménagement de la Rivière Juine et de ses Affluents SIARP : Syndicat Intercommunal d'assainissement de la Région de Pontoise SIARM : Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de la Montcient SIARVA : Syndicat Intercommunal d'assainissement Rationnel de la Vallée de l'Aubette SIAVB : syndicat intercommunal d’assainissement du Val de Bièvre SIAVOS Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l'Oise Sud SICTEUB : Syndicat Intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées des bassins de la Thève et de l’Ysieux SIEAB : syndicat intercommunal pour l’entretien et l’aménagement de bassin de la Mauldre aval, des rus de Riche et de la Rouase
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SIEAVV : Syndicat Intercommunal d’Eau et d’Assainissement de Verneuil Vernouillet SIECCAO : Syndicat intercommunal des champs captants d'Asnières-sur-Oise SIVHM : Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin SIVOA : Syndicat mixte de la Vallée de l'Orge Aval SMAGER : Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion des Etangs et Rigoles SMARD : Syndicat Mixte d’Assainissement de la Rive Droite SMAROV : Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région Ouest de Versailles SMSO : Syndicat Mixte d’Aménagement et d’entretien des berges de la Seine et de l’Oise SyAGE : Syndicat mixte pour l’assainissement et la Gestion des Eaux du bassin versant de l’Yerres VNF : Voies Navigables de France