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« Le Petit Guide »
Règlement intérieur des
Accueils de Loisirs Sans Hébergement
Mis à jour le 01/09/17
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A. Règlement intérieur des « Accueils de loisirs »
Périscolaire (mercredis) et extra-scolaire (vacances)
RESPONSABILITE
L’organisation de l’Accueil de loisirs et des activités relève de la responsabilité du Centre Socio-culturel dans le respect des règlements édités par le Ministère de la Jeunesse et des Sports. L’Accueil de loisirs est déclaré auprès de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports.
➢ PERIODE DE FONCTIONNEMENT :
Les mercredis et les vacances scolaires, de 7h45 à 18h30.
➢ CAPACITE :
EXTRA SCOLAIRE PERI SCOLAIRE Agrément pour l’accueil de 140 enfants âgés de 3 à 17 ans
Agrément pour l’accueil de 100 enfants âgés de 3 à 17 ans
• 55 enfants de 3 à 5 ans, dont 11 enfants de 3 à 4 ans.
• 45 enfants de 3 à 5 ans, dont 11 enfants de 3 à 4 ans.
• 65 enfants de 6 à 1 ans, dont 11 enfants de 3 à 4 ans.
• 55 enfants de 6 à 1 ans, dont 11 enfants de 3 à 4 ans.
• 20 adolescents de 12 à 17 ans dans le cadre du Secteur Jeunes.
L’ACCUEIL DE LOISIRS C’EST …
Un lieu d’accueil, de découverte, de rencontre, d’échange et de jeux favorisant l’épanouissement de
chaque enfant dans le respect de ses besoins fondamentaux.
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NOTION DE PROJETS
Un projet pédagogique spécifique à la structure d’accueil est élaboré en amont par la Responsable du secteur en collaboration avec l’équipe pédagogique. Ce projet est communiqué aux utilisateurs par affichage, sur notre site internet ou distribué sur simple demande. Il se réfère au projet éducatif dont la principale finalité est de répondre aux besoins d’éducation et de loisirs.
L’EQUIPE D’ENCADREMENT
L’encadrement est assuré par une équipe d’animation constituée d’animateurs ou intervenants ayant suivi une formation spécifique, à savoir :
• BAFA (brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur) *
• BAFD (brevet d’aptitude aux fonctions de directeur)
• BPJEPS (Brevet professionnel de la Jeunesse de l’Education Populaire et du Sport)
• BEES 1 (Brevet d’état d’éducateur sportif) ou diplôme d’Etat permettant l’encadrement d’activités sportives spécifiques.
* Toutefois, conformément à la Réglementation de la jeunesse et des sports, 20% du personnel pédagogique pourra être non diplômé.
CONDITIONS GENERALES D’ACCUEIL
Les inscriptions peuvent se faire de manière suivante :
• En ½ journée avec ou sans repas
• En journée complète
• En stage d’une semaine obligatoirement tel que : Eveil musical, Equitation, Voile, Multisports …
• Pendant les vacances, une sortie par semaine a lieu le mercredi. Afin de respecter les rythmes de vie propres à chaque âge, et proposer des activités adaptées, les enfants sont accueillis selon leur âge dans des groupes et des locaux différents. A leur arrivée les parents doivent obligatoirement confier leur enfant aux animateurs et le récupérer le soir auprès de ces derniers.
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MODALITES DE FONCTIONNEMENT
• Sur demandes des familles les enfants peuvent être récupérés par les
animateurs au sein des écoles Maurel et Bremond et célony (Maternelles et Primaires), puis dirigés vers les locaux du Centre Socio Culturel où se dérouleront différentes activités périscolaires.
• Parallèlement, les enfants déposés par leurs parents pourront être accueilli directement sur le centre dès 11h30
Tout Accueil ou départ en dehors de ces plages horaires doit être exceptionnel, justifié et accompagné d’une autorisation écrite mentionnant la personne habilitée à récupérer l’enfant. Seuls les adultes mentionnés sur la fiche sanitaire de l’enfant seront autorisés à le récupérer. Ces personnes devront se présenter munies d’une pièce d’identité. Si personne n’est venu récupérer l’enfant lors de la fermeture de l’accueil, le responsable est habilité à prendre toutes les dispositions nécessaires, en prévenant en dernier recours les autorités compétentes.
HABILLEMENT
L’accueil de Loisirs est un endroit où votre enfant va bouger, s’amuser, faire des activités de tout ordre. Il est donc important de l’habiller de sorte qu’il se sente à l’aise et d’adapter ses tenues vestimentaires aux conditions climatiques (casquette, K-way…) Merci de mettre le nom de votre enfant sur blousons, vestes, chapeaux, … Certaines activités étant salissantes, il faut donc éviter de mettre à votre enfant des vêtements auxquels vous tenez. Les enfants ne doivent pas apporter de jeux, bijoux ou objets de valeur. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de vol
ASSURANCE
Le Centre Socio-culturel a souscrit une police d’assurance en Responsabilité Civile couvrant les enfants et le personnel. Les participants doivent être personnellement assurés par le biais d’une assurance individuelle extrascolaire.
Accueil Départ
Journée 7h45 à 9h 17h-18h30
Matin de 7h45 à 9h 11h15
Matin + repas de 7h45 à 9h 13h
Repas + Après-midi
11h30-12h15 17h-18h30
Après-midi 13h30-14h00 17h-18h30
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JOURNEE TYPE
7h45-9h : Accueil 9h : Collation 9h30-10h45 : Activité 10h45-11h15 : Temps libre 11h30 – 12h15 : Ramassage scolaire (pour les mercredis uniquement) 11h20-12h30 : Repas 1er service 12h30-14h : Repas 2e service (mercredis et été) 12h45-14h : Temps calme et sieste pour les plus petits 14h-16h : Activité 16h-16h30 : Temps libre 16h30 : Goûter 17h-18h30 : Ateliers et départ des enfants A noter : Aucun accompagnement d’enfant pour les activités internes au Centre Socio-culturel ou externes ne sera pris en charge par les animateurs de l’Accueil de loisirs avant 17h.
INSCRIPTION ET RESERVATION
➢ MODALITES :
Les inscriptions se font directement au secrétariat du Centre Socio-culturel en déposant une fiche d’inscription accompagnée d’un chèque d’acompte (fiche disponible au secrétariat ou par téléchargement sur notre site internet).
• Pour les mercredis : réservation pour un trimestre à effectuer 1 mois avant le début du trimestre suivant. Limite des inscriptions : 1 semaine avant le jour de présence
(Mardi avant 11h30)
• Pour les petites vacances : réservation quatre semaines avant celles-ci pour les habitués et trois semaines avant pour les occasionnels et nouveaux. Limite des inscriptions : 2 semaines avant la semaine fréquentée (Vendredi midi)
• Pour les grandes vacances (Juillet/Août) : réservation mi-mai pour les réguliers et début juin pour les occasionnels et nouveaux. Limite des inscriptions : 2 semaines avant la semaine fréquentée (Vendredi midi)
Les enfants sont accueillis dans la limite des places disponibles
➢ DOCUMENTS A FOURNIR :
• Adhésion annuelle au Centre Socio-culturel à jour d’un montant de 15€.
• Document à fournir lors de l’inscription en Accueil de loisirs :
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- Fiche sanitaire remplie à l’aide du carnet de santé (joindre une photocopie des vaccinations : DTP.)
- Fiche d’inscription signée comportant : ✓ L’autorisation de participation aux activités et transports. ✓ L’autorisation parentale pour la prise d’image. ✓ L’autorisation de sortie et les personnes habilitées. ✓ Accord de prise de connaissance du Projet pédagogique et du
Règlement intérieur de l’Accueil de loisirs. - Assurance Responsabilité civile extrascolaire. - N° d’allocataire CAF et/ou bordereau de prestation CAF, ou avis
d’imposition 2015 - Autorisation parentale si ramassage à effectuer - Tout document relatif à la garde de l’enfant en cas de divorce. - PAI (En cas d’allergie alimentaire ou autre).
• Document à fournir lors de l’inscription à un stage spécifique :
- Certificat médical de non contre-indication à la pratique de l’activité concernée.
- Brevet de natation de 50 mètres (Plongée, voile, kayak…)
TOUT DOSSIER INCOMPLET ANNULERA L’INSCRIPTION
A L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
ANNULATIONS
Les journées réservées ne sont pas remboursées, sauf sous certaines conditions :
• Absence pour maladie avec présentation d’un certificat médical dans les 48h, à partir du premier jour d’absence. Passé ce délai la journée sera facturée.
• Annulation d’inscription : Pour des raisons d'organisation (recrutement des animateurs, réservation sortie et car, commande des repas...) et afin de réduire le nombre excessif d’annulation, il est demandé aux familles de réserver les périodes réellement nécessaires à l’accueil des enfants.
Au delà de 10 jours annulés dans l’année scolaire, non justifiées par un certificat médical, nous serons dans l’obligation d’appliquer une retenue d’un montant de 4,25 € correspondant au repas (sous réserve d’augmentation en cours d’année).
La demande d’annulation devra se faire par le dépôt au Secrétariat ou par l’envoi par mail au [email protected] ou par fax au 04.42.28.05.48 d’un « formulaire d’annulation type » (téléchargeable sur le site du Centre Socioculturel) dans les délais suivants :
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- Mercredis en période scolaire : Annulation avant le mardi 11h30 pour le mercredi de la semaine suivante.
Ramassage : Annulation avant le vendredi 12h00 pour le mercredi de la semaine suivante.
- Période des petites vacances scolaires
Annulation 1 semaine ferme avant le premier jour de la semaine fréquentée.
- Période des grandes vacances scolaires :
Annulation 2 semaines fermes avant le premier jour de la période fréquentée.
Les inscriptions non annulées dans les délais indiqués ci-dessus sont définitives et non remboursables.
Aucune modification ou annulation ne sera prise en compte par téléphone.
MALADIE ET TRAITEMENT MEDICAUX
Nous ne sommes pas habilités à donner les médicaments aux enfants, sauf sous ordonnance médicale et sous la responsabilité du Responsable de l’Accueil de loisirs. En cas de maladie contagieuse, nous ne pouvons pas accepter les enfants au sein de l’Accueil de Loisirs. En cas d’urgence le Centre contactera immédiatement les pompiers.
TARIFS
Au moment du dépôt du formulaire de réservation, ou lors des rendez-vous pour les inscriptions des périodes d’été, le secrétariat du Centre Socio-culturel vous indique le montant de votre participation financière. Elle est calculée en fonction du quotient familial, en référence au barème défini chaque année par le Conseil d’administration et joint en annexe de ce document.
• Pour les mercredis : A l’inscription, dépôt de 3 chèques d’acompte correspondants aux périodes
réservées et encaissés en fin de chaque mois.
• Pour les vacances : Le règlement s’effectue en totalité à l’inscription. Aucun remboursement ne sera effectué sauf sur présentation d’un certificat médical (CF. paragraphe « Désistement ».)
Les chèques vacances sont utilisables sur toute l’année. Toute demande de facture, devis ou attestation est à formuler au secrétariat en début de mois pour les mercredis ou en début de séjour pour les vacances. Les attestations de présences sont remises en fin de séjour ou à la fin du mois.
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B. Règlement intérieur de « l’Accueil Périscolaire soir »
« Centre de Loisirs Après l’Ecole - Pause Cartable »
RESPONSABILITE
L’organisation de l’Accueil de loisirs et des activités relève de la responsabilité du Centre Socio-culturel dans le respect des règlements édités par le Ministère de la Jeunesse et des Sports et de la Cohésion sociale. L’Accueil de loisirs est déclaré auprès de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports.
• Agrément pour l’accueil de 50 enfants âgés de 4 à 12 ans - 14 enfants de 4 à 5 ans - 36 enfants de 6 à 12 ans.
• Période de fonctionnement : ✓ Le lundi ; mardi ; jeudi et vendredi, de 15h45 à 18h30.
L’EQUIPE D’ENCADREMENT
L’encadrement est assuré par une équipe d’animation constituée d’animateurs ou intervenants ayant suivi une formation spécifique, à savoir :
• BAFA (brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur) *
• BPJEPS (Brevet professionnel de la Jeunesse de l’Education Populaire et du Sport)
• DEJEPS (Diplôme d’Etat de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport)
Afin de permettre une qualité de l’accueil, et une sécurité des enfants, l’équipe pédagogique sera constituée d’un minimum de 4 personnes, au-delà des normes fixés par le Ministère de la Jeunesse et des Sports et de la Cohésion sociale.
L’ACCUEIL DE PERISCOLAIRE C’EST …
Un lieu d’accueil, de découverte, de rencontre, d’échange et de jeux favorisant l’épanouissement de
chaque enfant dans le respect de ses besoins fondamentaux.
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NOTION DE PROJETS
Un projet pédagogique spécifique à l’accueil périscolaire est élaboré en amont par le Responsable du secteur en collaboration avec l’équipe pédagogique. Il se réfère au projet éducatif dont la principale finalité est de répondre aux besoins d’éducation et de loisirs. Ce projet est communiqué aux utilisateurs par affichage, sur notre site internet ou distribué sur simple demande. Chaque année une réunion sera organisée en Septembre pour présenter aux familles, les objectifs pédagogiques, le programme d’activité et les modalités de fonctionnement
➢ OBJECTIFS PEDAGOGIQUES :
• Aider au développement de l'enfant, en respectant l'identité et les besoins de chacun.
• Aider l'enfant dans l'apprentissage de sa citoyenneté et de son écocitoyenneté.
• Permettre à chacun d'exercer son autonomie au quotidien en tenant compte de ses capacités.
• Aiguiser la curiosité et l'imagination de chacun. L'enfant est placé au centre de notre accueil périscolaire, avec la volonté de lui permettre de s'exprimer en tant qu'individu tout en respectant la collectivité. L'enfant doit donc pouvoir évoluer dans un espace lui permettant :
• D’être acteur de son temps après l'école et découvrir de nouvelles activités, connaissances et méthodes d'apprentissage.
• D'acquérir davantage d'autonomie en encourageant l'esprit d'initiative.
• D'évoluer dans un climat de confiance.
• D'être solidaire : Au travers de jeux d'entraides, et autres apprentissages nécessitant la contribution de chacun dans le groupe.
➢ PROGRAMME D’ACTIVITES : Un programme d'animation adapté à l'âge des enfants et des objectifs pédagogiques est élaboré pour chaque trimestre par l'équipe d’animation.
CONDITIONS GENERALES D’ACCUEIL
➢ RECUPERATION DES ENFANTS
15h45 -16h10 : Les enfants seront récupérés par les animateurs au sein des écoles Maurel et Bremond (Maternelles et Primaires), puis dirigés vers les locaux du Centre Socio Culturel où se dérouleront différentes activités périscolaires.
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➢ ACTIVITES
Afin de respecter les rythmes de vie propres à chaque âge, et proposer des activités adaptées, les enfants sont accueillis selon leur âge dans des groupes et des locaux différents. La pause cartable est organisée selon les horaires suivants :
• 16h10 -16h30 : Pause « goûter- détente » ( le goûter est à fournir par les parents).
• 16h30 -17h30 : Début des activités de loisirs et de détente permettant le développement sportif, culturel, social et citoyen de l’enfant. Ces activités éducatives sont assurées par les animateurs du centre de loisirs sur divers cycles thématiques d'activités organisés durant l’année scolaire (cf. planning ci joint), en fonction de : - Thème général - Disponibilité des locaux. - De la saison (météo, fêtes...)
• 17h30 -18h30 : Continuité des activités de loisirs périscolaire avec possibilité de mise en place d’ateliers d’accompagnement des enfants dans leurs apprentissages scolaire. Une place sera laissée au jeu éducatif, à la lecture ...
• Départs échelonnés et personnalisés à partir de 18h00 A titre exceptionnel uniquement, les parents pourront récupérer les enfants, à
partir de17h30
➢ MODALITES DE DEPART DES ENFANTS DE L’ACCUEIL DE LOISIRS
Tout départ en dehors des plages horaires ci-dessus détaillées doit être exceptionnel, justifié et accompagné d’une autorisation écrite mentionnant la personne habilitée à récupérer l’enfant.
• Seuls les adultes mentionnés sur la fiche sanitaire de l’enfant seront autorisés à récupérer les enfants
- Ces personnes devront se présenter munies d’une pièce d’identité. - Si personne n’est venu récupérer l’enfant lors de la fermeture de
l’accueil, le responsable est habilité à prendre toutes les dispositions nécessaires, en prévenant en dernier recours les autorités compétentes.
- Merci de signer le registre de présences au moment du départ. - Attention : S’il existe une décision du tribunal spécifiant les personnes
non habilitées à venir chercher l'enfant, merci de nous communiquer ce document.
• Sur demande et autorisation des parents les animateurs pourront accompagner les enfants vers les activités extrascolaires proposées par le Centre Social sur ses locaux du centre-ville.
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INSCRIPTION ET RESERVATION
➢ MODALITES Les inscriptions se font directement au secrétariat du Centre Socio-culturel en déposant une fiche d’inscription accompagnée d’un chèque (fiche disponible au secrétariat ou par téléchargement sur notre site internet). Les inscriptions peuvent se faire de manière suivante :
• Forfait 2 jours/semaine.
• Forfait 3 jours/semaine.
• Forfait 4 jours/semaine.
Les enfants sont accueillis dans la limite des places disponibles
➢ DOCUMENTS A FOURNIR • Adhésion annuelle au Centre Socio-culturel à jour d’un montant de 15€.
• Document à fournir lors de l’inscription en Accueil Périscolaire : - Fiche sanitaire remplie à l’aide du carnet de santé (joindre une photocopie des
vaccinations : DTP.) - Fiche d’inscription signée comportant :
✓ L’autorisation de participation aux activités. ✓ L’autorisation parentale pour la prise d’image. ✓ L’autorisation de sortie et les personnes habilitées. ✓ Accord de prise de connaissance du Projet pédagogique et du
Règlement intérieur de l’Accueil périscolaire. - Assurance Responsabilité civile périscolaire. - N° d’allocataire CAF et/ou bordereau de prestation CAF, ou avis d’imposition
2015 - Autorisation parentale pour le ramassage - Tout document relatif à la garde de l’enfant en cas de divorce. - PAI (En cas d’allergie alimentaire ou autre).
TOUT DOSSIER INCOMPLET ANNULERA L’INSCRIPTION A L’ACCUEIL DU PERISCOLAIRE
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ANNULATIONS
➢ ANNULATIONS DU RAMASSAGE / ABSENCES :
Merci de prévenir le centre socio-culturel ML Davin, avant 14h, en adressant un mail à l’adresse suivante : [email protected] en cas
- D’annulation du ramassage des enfants à l’école - D’absence de l’école.
Dans le cas où vous ne pouvez pas nous envoyer ce mail dans les délais, les animateurs récupéreront tous les enfants à l’intérieur de l’école et vous pourrez récupérer votre enfant auprès du responsable du groupe,
- Ecole Bremond Maternelle et Elémentaire : Après qu’ils aient franchis le portail de l’école.
- Ecole Maurel Maternelle et Elémentaire : Après qu’ils aient franchis le portail de l’école.
➢ ABSENCES NON JUSTIFIES :
Les journées réservées ne sont pas remboursées, sauf sous certaines conditions. Le paiement s’effectue à l’année en 3 chèques encaissables en début de trimestre. Aucun remboursement ne sera effectué sauf cas exceptionnelle
TARIFS
Au moment du dépôt du formulaire de réservation le secrétariat du Centre Socio-culturel vous indique le montant de votre participation financière.
Elle est calculée en fonction du quotient familial, en référence au barème tarifaire défini chaque année par le Conseil d’administration et joint en annexe de ce document.
Réduction de 10 % sur les tarifs à partir du 2ème enfant inscrit.
Le règlement s’effectue en totalité à l’inscription. - Frais de garde déductibles fiscalement pour les enfants de moins de 6 ans. - Toute demande de facture, devis ou attestation est à formuler au secrétariat.
MALADIE ET TRAITEMENT MEDICAUX
Nous ne sommes pas habilités à donner les médicaments aux enfants, sauf sous ordonnance médicale et sous la responsabilité du Responsable de l’Accueil périscolaire. En cas de maladie contagieuse, nous ne pouvons pas accepter les enfants au sein de l’Accueil périscolaire. En cas d’urgence le Centre contactera immédiatement les pompiers.
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HABILLEMENT
L’accueil périscolaire est un endroit où votre enfant va bouger, s’amuser, faire des activités de tout ordre. Il est donc important de l’habiller de sorte qu’il se sente à l’aise et d’adapter ses tenues vestimentaires aux conditions climatiques (casquette, K-way…) Merci de mettre le nom de votre enfant sur blousons, vestes, chapeaux, … Certaines activités étant salissantes, il faut donc éviter de mettre à votre enfant des vêtements auxquels vous tenez. Les enfants ne doivent pas apporter de jeux, bijoux ou objets de valeur. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
ASSURANCE
Le Centre Socio-culturel a souscrit une police d’assurance en Responsabilité Civile couvrant les enfants et le personnel. Les participants doivent être personnellement assurés par le biais d’une assurance individuelle périscolaire.
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HORAIRES D’OUVERTURE DU SECRETARIAT
En période scolaire
• LUNDI : FERME 16h-18h45
• MARDI : 8h30-12h 16h-18h45
• MERCREDI : 8h30-12h 14h-18h45
• JEUDI : 8h30-12h 16h-18h45
• VENDREDI : 8h30-12h 16h-18h45
Pendant les vacances
• LUNDI : 8h30-12h FERME
• MARDI : FERME 15h30-18h30
• MERCREDI : 8h30-12h FERME
• JEUDI : FERME 15h30-18h30
• VENDREDI : 8h30-12h 15h30-18h30
CENTRE SOCIO-CULTUREL Marie-Louise DAVIN Place des Combattants
13540 PUYRICARD
Tel : 04.42.92.13.89 Fax : 04.42.28.05.48
Mail : [email protected]
Site : http://www.cscdavin.org