De : L'ASSOCIATION DES MAIRES DU VAR <maires.var@wanadoo.fr>Objet : LE COURRIEL DES MAIRES La Newsletter de l'Association des Maires du Var N°24. Mars-Avril 2014Date : 15 avril 2014 16:24:57 HAEC

À : samuel.estrade@wanadoo.frRépondre à : maires.var@wanadoo.fr

33 pièces jointes, 525 Ko

LE COURRIEL DES MAIRESLa Newsletter de l'Association des Maires du Var

N°24. Mars-Avril 2014

> Le mot du président

M. Jean-Pierre VERAN,Président de l'Association des Maires du Var,Maire de Cotignac,

Et bien voilà, c'est fait : Nous voici confirmés ou nouvellement élusà la tête des 153 communes de notre département.A l’issue des résultats des élections municipales, l’AMV constateque la démocratie locale varoise enregistre des résultatscomparables à ceux qui ont été signalés partout en France par nosadministrés.Au total, les varois ont porté 134 hommes et 19 femmes aux plushautes responsabilités municipales. J'ai une pensée particulièrepour les 47 nouveaux maires du Var. Ils nous rejoignent avec foi,courage et bonnes intentions. Ils renvoient les plus anciens d’entrenous à des images et des sentiments connus. Qu'ils soient lesbienvenus dans la famille !Mes chers collègues, nos concitoyens nous ont adressé unmessage clair. Ils veulent être entendus. Nous devons poursuivrenotre action de terrain en étroite collaboration avec nospartenaires, le Conseil général et les services de l’Etat notamment.Nous devons également procéder à l'élection du Président et desmembres du conseil d'administration de notre association. C'est laraison pour laquelle je vous convie à participer à l'AssembléeGénérale élective de notre association qui se déroulera le 26 Avril2014 à Brignoles, au hall des expositions, de 9h30 à 12h. Vousavez reçu ou vous allez recevoir la convocation dans les prochainsjours par courrier.

AMF83 > A.G. Elective

Assemblée Générale de l'AMF83organisée de 9h30 à 12h

hall des expositions BRIGNOLES

Université des Maires > Formation

Ateliers sur les "finances locales" etsur "l'intercommunalité".Organisés de 9h à 17h

> L'agenda

Université des Maires > Formation

Ateliers sur "le statut de l'élu" et sur"les rôles et le fonctionnement duconseil municipal"Organisés de 9h à 17h, au Muy.

salle polyvalente Amicale Muyoise

Université des Maires > Formation

Ateliers sur "l'école" et "lesresponsabilités du maire".Organisés de 9h à 17h

Université des Maires > Formation

Ateliers sur les "énergiesrenouvelables" et sur "la gestion del'eau".Organisés de 9h à 17h

Université des Maires > Formation

Ateliers sur "le logement" et sur"l'Europe"Organisés de 9h à 17h

LES ADRETS DE LʼESTEREL : Nello BROGLIO. AIGUINES : Charles-Antoine MORDELET. AMPUS : Hugues MARTIN. LES-ARCS-SUR-ARGENS : Alain PARLANTI. ARTIGNOSC SUR VERDON : Jean-Marie GARRON. ARTIGUES : Gabriel MAGNE. AUPS : Antoine FAURE. BAGNOLS-EN-FORET : Michel TOSAN. BANDOL : Jean-Paul JOSEPH. BARGEME : Jacques GERARD. BARGEMON : Yves BACQUET. BARJOLS : Daniel NIRONI. LA BASTIDE : Claude MARIN. BAUDINA RD-SUR-VERDON : Georges PONS. BAUDUEN : Emile CALCHETTI. LE BEAUSSET : Georges FERRERO. BELGENTIER : Bruno AYCARD. BESSE-SUR-ISSOLE : Claude PONZO. BORMES-LES-MIMOSAS : François ARIZZI. LE BOURGUET : Daniel ROUVIER. BRAS : Franck PERO. BRENON : Armand ROUVIER. BRIGNOLES : Josette PONS. BRUE-AURIAC : André ROUSSELET.

LA MOLE : Raymond CAZAUBON. MONS : Eliane FERAUD. MONTAUROUX : Jean-Yves HUET. MONTFERRAT: Raymond GRAS. MONTFORT-SUR-ARGENS : Eric AUDIBERT. MONTMEYAN : Louis REYNIER. LA MOTTE : Valérie MARCY. LE MUY : Liliane BOYER. NANS-LES-PINS : Pierrette LOPEZ. NEOULES : André GUIOL. OLLIERES : Jeannine DʼANDREA. OLLIOULES : Robert BENEVENTI. PIERREFEU : Patrick MARTINELLI. PIGNANS : Robert MICHEL. PLAN DʼAUPS SAINTE BAUME : André ANTON. LE PLAN DE LA TOUR : Florence LANLIARD. PONTEVES : Jean-Marc ETIENNE. POURCIEUX : Jean-Raymond NIOLA. POURRIERES : Sébastien BOURLIN. LE PRADET : Hervé STASSINOS. PUGET-SUR-ARGENS : Paul BOUDOUBE. PUGET-VILLE : Catherine ALTARE. RAMATUELLE : Roland BRUNO. LE RAYOL CANADEL : Jean PLENAT.

Les 153 maires du Var

> Les 153 maires du Var

CABASSE : Yannick SIMON. LA CADIERE DʼAZUR : René JOURDAN. CALLAS : Daniel MARIA. CALLIAN : François CAVALLIER. CAMPS LA SOURCE : Bernard VAILLOT. LE CANNET DES MAURES : Jean-Luc LONGOUR. CARCES : Patrick GENRE. CARNOULES : Christian DAVID. CARQUEIRANNE : Marc GIRAUD. LE CASTELLET : Gabriel TAMBON. CAVALAIRE : Philippe LEONELLI. LA CELLE : Jacques PAUL. CHATEAUDOUBLE : Georges ROUVIER. CHATEAUVERT : Serge LOUDES. CHATEAUVIEUX : Pascal FORNARESIO. CLAVIERS : Gérald PIERRUGUES. COGOLIN : Marc-Etienne LANSADE. COLLOBRIERES : Christine AMRANE. COMPS-SUR-ARTUBY : André GAYMARD. CORRENS : Michael LATZ. COTIGNAC : Jean-Pierre VERAN. LA CRAU : Christian SIMON. LA CROIX VALMER : Bernard JOBERT. CUERS : Gilbert PERUGINI. DRAGUIGNAN : Richard STRAMBIO. ENTRECASTEAUX : Romain DEBRAY. ESPARRON DE PALLIERES : Martine ARIZZI. EVENOS : Blandine MONIER. LA FARLEDE : Raymond ABRINES. FAYENCE : Jean-Luc FABRE. FIGANIERES : Bernard CHILINI. FLASSANS SUR ISSOLE : Bernard FOURNIER. FLAYOSC : Fabien MATRAS. FORCALQUEIRET : Pierre GAUTIER. FOX-AMPHOUX : Raymond SORAGNA. FREJUS : David RACHLINE. LA GARDE : Jean-Louis MASSON. LA GARDE FREINET : Jean-Jacques COURCHET. GAREOULT : Gérard FABRE. GASSIN : Anne-Marie WANIART. GINASSERVIS : Hervé PHILIBERT. GONFARON : Thierry BONGIORNO. GRIMAUD : Alain BENEDETTO. HYE RES : Jean-Pierre GIRAN. LE LAVANDOU : Gil BERNARDI. LA LONDE LES MAURES : François DE CANSON. LORGUES : Claude ALEMAGNA. LE LUC EN PROVENCE : Philippe DE LA GRANGE. LA MARTRE : Raymonde CARLETTI. LES MAYONS : Michel MONDANI. MAZAUGUES : Denis LAVIGOGNE. MEOUNES LES MONTRIEUX : Philippe DROUHOT. MOISSAC BELLEVUE : Jean BACCI.

REGUSSE : Anne HOUY. LE REVEST-LES-EAUX : Ange MUSSO. RIANS : Yves MANCER. RIBOUX : Suzanne ARNAUD. ROCBARON : Jean-Claude FELIX. ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS : Luc JOUSSE. LA ROQUEBRUSSANNE : Michel GROS. LA ROQUE-ESCLAPON : Jean-François FERRACHAT. ROUGIERS : Gérard BLEINC. SAINTE-ANASTASIE-SUR-ISSOLE: Jean-PierreMORIN. SAINT-ANTONIN DU VAR : Serge BALDECCHI. SAINT-CYR-SUR-MER : Philippe BARTHELEMY. SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER : Emmanuel HUGOU.SAINT-MANDRIER-SUR-MER : Gilles VINCENT. SAINT-MARTIN-DE-PALLIERES : Bernard DEBOISGELIN. SAINTE-MAXIME : Vincent MORISSE. SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME : ChristineLANFRANCHI-DORGAL. SAINT-PAUL-EN-FORET: Nicolas MARTEL. SAINT-RAPHAEL : Georges GINESTA. SAINT-TROPEZ : Jean-Pierre TUVERI. SAINT-ZACHARIE : Pierre COULOMB. SALERNES : Nicole FANELLI. LES SALLES-SUR-VERDON : Denise GUIGUES. SANARY-SUR-MER : Ferdinand BERNHARD. SEILLANS : René UGO. SEILLONS-SOURCE dʼARGENS : Stéphane ARNAUD. LA SEYNE-SUR-MER : Marc VUILLEMOT. SIGNES : Jean Mathieu MICHE L. SILLANS-LA-CASCADE : Christophe CARRIERE. SIX-FOURS-LES-PLAGES : Jean-Sébastien VIALATTE. SOLLIES-PONT : André GARRON. SOLLIES-TOUCAS : François AMAT. SOLLIES-VILLE : Roger CASTEL. TARADEAU : Gilbert GALLIANO. TANNERON : Robert TRABAUD. TAVERNES : Annie CHARRIER. LE THORONET : Gabriel UVERNET. TOULON : Hubert FALCO. TOURRETTES : Camille BOUGE. TOURTOUR : Pierre JUGY. TOURVES : Jean-Michel CONSTANS. TRANS-EN-PROVENCE : Jacques LECOINTE. TRIGANCE : Bernard CLAP. LE VAL : Bernard SAULNIER. LA VALETTE-DU-VAR : Christiane HUMMEL. VARAGES : Christian BLANC. LA VERDIERE : Hervé CHATARD. VERIGNON : Philippe MURAT-DAVID. VIDAUBAN : Claude PIANETTI. VILLECROZE : Roland BALBIS.

MOISSAC BELLEVUE : Jean BACCI. VILLECROZE : Roland BALBIS. VINON-SUR-VERDON : Claude CHEILAN. VINS-SUR-CARAMY : Christian RIOLI.

Les maires et les élus > elections

Mesures à prendre par les conseilsmunicipaux et les organes délibérantsdes établissements publics decoopération intercommunale à la suitedu renouvellement généralAfin de faciliter l'installation des conseils municipaux, desconseils communautaires et des organismes qui endépendent, et d'assurer dans de bonnes conditions lamise en place des institutions communales etintercommunales, après le renouvellement général desconseils municipaux, cette note d'information vise àrappeler les différentes mesures qui doivent être prisespar les nouveaux élus. © visuel : PascalFossier/fotolia.com Lire la suite

Urbanisme > amélioration de l'Habitat

LʼAMF publie une note dʼinformation àlʼintention des élus

La loi pour lʼaccès au logement et un urbanisme rénovévient dʼêtre promulguée. Le titre IV consacré à

lʼurbanisme revoit en profondeur les principes en lamatière, notamment en ce qui concerne la planification.La note présente ces différentes dispositions et précise

les dates dʼentrée en vigueur. Lire la suite

> Au fil de l'actualité

Les maires et les élus > Information

LʼAMF se mobilise pour accompagnerles nouveaux élusPublié dans le cadre de la collection « Les cahiers du

réseau », le Guide du maire 2014, réalisé par les

services de l’AMF, est conçu comme un outil destiné à

aider les maires dès leurs premières décisions et à leurfournir toutes les informations nécessaires tout au longde leur mandat. Les principaux chapitres sont consacrésà lʼenvironnement institutionnel du maire, à lʼorganisationet au fonctionnement de la commune, aux financeslocales, à lʼenvironnement et au développement durable,à lʼaction sociale…Chaque maire recevra ce guide dans les jours qui

suivent leur élection. Régulièrement actualisé, il sera

téléchargeable gratuitement à partir du site Internet de

l’AMF, www.amf.asso.fr. De même, le Guide du

Président d’intercommunalité 2014 sera adressé, courant

avril, à tous les présidents. Ce guide constitue l’outil

juridique et financier le plus complet à destination desélus et des services communautaires.. Lire la suite

Les maires et les élus > Indemnités

Calcul des indemnités des présidents,des vice-présidents et des conseillerscommunautaires des EPCI à fiscalité

propreA lʼissue du renouvellement général des conseils

municipaux, les organes délibérants des EPCI à fiscalitépropre vont devoir délibérer sur le nombre de vice-

présidents ainsi que sur le montant des indemnités quipourront être allouées aux élus intercommunaux en

application des nouvelles règles fixées notamment par laloi n°2012-1561 du 31 décembre 2012 relative à la

représentation communale dans les communautés decommunes et les communautés dʼagglomération dite «

loi Richard ». Cette note a pour vocation dʼapporter deséclaircissements quant aux montants et aux modalités

de calcul des indemnités pouvant être accordées auprésident, aux vice-présidents et aux conseillers

communautaires. © photo : JakubKrechowicz/fotolia.com Lire la suite

Organisation territoriale > Réformes

Loi de modernisation de lʼactionpublique territoriale et dʼaffirmation desmétropoles : note dʼinformation:La loi de modernisation de lʼaction publique territoriale etdʼaffirmation des métropoles a été définitivementadoptée par lʼAssemblée nationale le 19 décembre 2013au terme dʼun long examen parlementaire (deux lecturesau Sénat et à lʼAssemblée nationale ainsi quʼun accorden Commission mixte paritaire). Suite à sa saisine, leConseil constitutionnel a validé lʼensemble desdispositions du texte dans sa décision n°687 DC du 23janvier 2014. Cette note fait le point sur les principalesdispositions de la loi qui concernent directement lescommunes et les EPCI. Lire la suite

Finances Locales > Budget

Les incidences du renouvellementgénéral des conseils municipaux en

matière budgétaire (mise à jour mars2014)

Compte tenu des élections municipales, il sembleopportun de donner des points de repères en ce qui

concerne : - le vote du budget de la commune, - le votedu budget de lʼ EPCI, - lʼadoption du compte

administratif, - le débat dʼorientation budgétaire. Visuel :© ioannis kounadeas/ fotolia.com Lire la suite

Finances Locales > Dotations

Retard dans le calendrier de mise enligne des dotationsLa mise en ligne des dotations par les services de lʼEtata pris du retard par rapport aux délais annoncésinitialement par lʼadministration. Le Directeur général descollectivités locales, interrogé sur ce point lors du Comitédes finances locales du 11 mars dernier, a indiqué queles dotations devraient être mises en ligne début avrilpour celles qui étaient initialement annoncées pour finfévrier, puis dans la foulée pour les autres. Ce retard estlié à la mise en oeuvre du dispositif de baisse desdotations et aux opérations effectuées par les servicesde lʼEtat pour calculer les contributions individuelles. Lirela suite

Marchés Publics > Procédures

Marchés publics : mise à jour duCCAG Travaux

Le cahier des clauses administratives généralesapplicables aux marchés publics de travaux (CCAG

Travaux) a été mis à jour par un arrêté publié le 11 marsau Journal officiel. Très important pour les acheteurs

publics – et donc les collectivités locales –, enpréparation depuis plus dʼun an, cʼest lʼune des mesuresde simplification des procédures administratives portées

par le gouvernement, et incluses dans le « plandʼinvestissement pour le logement » lancé par le

président de la République en mars 2013... Lire la suite

Bonnes pratiquesNos maires ont des idées,

Découvrez les!

En savoir plus

Appels à projetsConsultez tous les appels àprojets pour les communes

varoisesEn savoir plus

PartenariatsSuivez l'actualité des

conventions et des partenariatssignés par l'AMF83

En savoir plus

> Club de lecture

Le Mémento des

élections européennes

....................1 mars 2014....................21.63 Ko

Guide du maire 2014

....................1 mars 2014....................-

L'actu juridiqueStationnement, enlèvement des

ordures ménagères, vidéoprotection,...

En savoir plus

L'oeil de LinksRetrouvez notre sélection desites internet et une liste de

liens utiles.En savoir plus

RepèresLu dans la presse

En savoir plus

Notre agenda

Retrouvez le calendrier de nosformations et de nos réunionsd'information

Notre Kiosque

Consultez toutes nos publicationsarchivées (newsletters, lettresd'informations pratiques et juridiques

Association des Maires du Var - Conseil Général, Rond-Point du 4 décembre 1974 - 83007 DRAGUIGNAN CEDEX/ Tel : 04 98 10 52 30site web : www.amf83.fr / contact : maires.var@wanadoo.fr

se désabonner ici

Accès rapide

Conception : COM&DIA / Réalisation graphique et technique : däkin | communication globale