à la documentation au conseil documentaire

... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE lit.ml Ég.,lirl Fr.,ttmitl •

UNIV ERSITÉ

CA EN

NOR M A N DIE

Délibération N°2021 -048

Désignation des représentants des délégués à la documentation au Conseil Documentaire

CONSEIL D'ADMINISTRATION Réunion du 18 juin 2021

Vu l'article 0714-35 du code de l'éducation, Vu le règlement intérieur du service commun de la documentation, Vu la proposition de M. le Directeur du service commun de la documentation.

Article 1.

Sur proposition de M. le Directeur du service commun de la documentation, le Conseil désigne les 4 représentants des délégués à la documentation suivants pour siéger au sein du conseil documentaire:

M. Thibault DOUVILLE (UFR de Droit, AES et Administration Publique) ; Mme Elisabeth SCHNEIDER (INSPE Caen Normandie); M. André SESBOUE (UFR des Sciences) ; M. Jean-Philippe RIOULT (UFR Santé).

Résultat du vote: Unanimité (15 pour) .

Fa it à Caen, le 28 juin 2021.

Le PrA id:i~U niversité,

~

Délibération publiée le : 3 0 JUIN 2021

Délibération transmise à Mme la Rectrice le : 3 0 JUIN 2021

• RÉPUBLIQUE FRANÇAISE lib•ml Êg.tlitl Fr,1un1itl

•

UNIV ERSITÉ

CAE N

N ORM ANDI E

Délibération N°2021-049

Propositions d'admissions en non-valeurs et de remises gracieuses


Vu l'article L712-3 du code de l'éducation, Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, Vu la proposition de M. {'Agent comptable de l'Université.

Article 1.

Sur proposition de M. l'Agent comptable, Le Conseil approuve les admissions en non-valeurs et les remises gracieuses proposées pour un montant total de 11 300,04 euros.

Annexe : Tableau des admissions en non-valeurs et des remises gracieuses.

Résultat du vote: Unanimité (30 pour) .

Fait à Caen, le 28 ju in 2021.

Délibération publiée le : 3 0 JUIN 2021 Délibération transmise à Mme la Rectrice le : 3 0 JUIN 2021

Université de Caen NormandieAgence comptable

Société UB Nom Unité Budgétaire Client Type Nº pièce Texte Date pièce Montant en DI Motif irrecouvrabilité

1010 910 IAE 5004857 RT 300016337 19/20 F210074071 M2 Comptabilité Contrôle Audit FC 13/11/2019 400,00 € SATD infructueuse - compte bancaire clos et pas d'employeur connu

400,00 €

Société UB Nom Unité Budgétaire Fournisseur Type Nº pièce Texte Date pièce Montant dû Motif irrecouvrabilité

1010 PAYE 5032404 KG 40008278 TP PAIE DE SEPTEMBRE 2020 06/10/2020 7 375,71 € Arrêt maladie et maternité sans traitement - SATD infructueuse

7 375,71 €

Société UB Nom Unité Budgétaire

Client / Fournisseur Type Nº pièce Texte date de

pièce Montant remise Remarque

1010 PAYE 5012506 KG 40002731 TP PAIE DE MARS 2021 17/04/2021 934,33 € Agent décédé

1010 PAYE 5021329 KG 40001285 TP PAIE DE FEVRIER 2021 12/03/2021 1 154,50 € Agent décédé

1010 PAYE 5031991 KG 40001288 TP PAIE DE FEVRIER 2021 12/03/2021 1 287,15 € Agent décédé

1010 923 MRSH 3991 KZ 3731 Régie d'avance 15/03/2017 148,35 € Vol de la régie d'avance3 524,33 €

11 300,04 €

Le 11/06/2021Le Président de Unicaen

Admissions en non-valeur et remise gracieuse arrêtées à la somme de onze mille trois cents et quatre centimes

REMISES GRACIEUSES

TOTAL REMISES GRACIEUSES

TOTAL GENERAL ADMISSIONS AU 11/06/2021

Décision d'admissions en non-valeur et remise gracieuse au titre de l'année 2021

CREANCES

TOTAL CREANCES PRESENTEES EN NON-VALEUR

PAIE

TOTAL PRESENTE EN NON-VALEUR AU TITRE DE LA PAIE

... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE •

UNIVERSITÉ

CAEN

NORMANDIE liNrtl Ég.rlitl Fr,,ttmi'II

Délibération N°2021-0S0

Débat d'orientation budgétaire 2022


Vu les articles L712-3 et R719-64 du code de l'éducation.

Article 1.

Le Conseil approuve, pour le budget 2022, le cadre budgétaire suivant : Une capacité d'autofinancement cible de 6,7 millions d'euros pour faire face aux dépenses de gros entretien renouvellement (2,5 millions d'euros) et aux investissements en équipements récurrents (4,2 millions d'euros); Un résultat net comptable de 3, 1 millions d'euros et une charge nette d'amortissement de 3,6 millions d'euros; Une enveloppe «personnels» intégrant à effectifs constants l'effet glissement vieillesse technicité, la loi de programmation de la recherche et le remplacement des congés maternité; Une enveloppe« fonctionnement» en augmentation de 1%, à périmètre constant en référence à l'exercice 2019; Une enveloppe« immobilière» constante, hors opérations fléchées; Une enveloppe des moyens alloués par la commission de la recherche en augmentation de 100 000 euros (de 1,9 à 2 millions d'euros).

Résultat du vote: 25 pour, 6 abstentions.

Fait à Caen, le 28juin 2021.

Délibération publiée le: 3 0 JUIN 2021


... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Libat( lg,ilitl Fritttmili •

UNI VERS ITÉ

CA EN

NORMAN DI E


Convention de versement d'une subvention au profit de Normandie Université au titre de 2021 concernant les structures fédératives


Vu l'article L712-3 du code de l'éducation, Vu l'avis de la commission de la recherche en date du 16 février 2021.

Article 1.

Le Conseil approuve la convention ayant pour objet le versement d'une subvention au profit de Normandie Université au titre du soutien au fonctionnement des structures Fédératives.

Article 2.

Au titre de l'année 2021, le montant de la dotation versée par l'Université de Caen Normandie s'élève à 42 000 euros net de taxes (TVA non-applicable).

Article 3.

La convention prend effet à compter de la signature par les parties jusqu'au 31 décembre 2021 .

Résultat du vote : 30 pour, 1 abstention.

Fait à Caen, le 28 juin 2021 .

Délibération publiée le : 3 0 JUIN 2021 Délibération transmise à Mme la Rectrice le : 3 0 JUIN 2021

l!.11 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Lib<rtl Ég.zlirl Fr.1umit l

•

UNIV ERSITÉ

CAE N

NORM ANDIE


Ouverture à la formation en apprentissage du Master Management et Administration des Entreprises et du Master Management Sectoriel


Vu l'article L712-3 du code de l'éducation, Vu l'avis de la commission de la formation et de la vie universitaire en date du 12 mai 2021.

Article 1.

Le Conseil approuve l'ouverture à la formation en apprentissage du Master Management et Administration des Entreprises et du Master Management Sectoriel.

Résultat du vote :

Délibération publiée le :

30 pour, 1 contre .

3 0 JUIN 2021



l! .11 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE U lxrtl Ég.ilirl Fr,rumitl

•

U N I VERS ITÉ

CAE N

N ORMANDI E


Adhésion de l'Université de Caen Normandie au pôle de compétitivité Aquimer



Article 1.

Le Conseil approuve l'adhésion au pôle de compétitivité Aquimer.

Résultat du vote :


30 pour, 1 contre.

3 0 JUIN 2021

Fait à Caen, le 28 juin 2021.

Le Président de l'Université,

Délibération transmise à Mme la Rectrice le : 3 O JUIN 2021

... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE l iNrl l Êg.ilitl Fr.ttm titl •

UNIVER SITÉ

CAEN

NORMANDIE


Modifications du calendrier universitaire 2020-2021


Vu l'article L712-3 du code de l'éducation, Vu les avis de la commission de la formation et de la vie universitaire en date du 12 mai et 2 juin 2021.

Article 1.

Le Conseil approuve les modifications du calendrier universitaire 2020-2021 proposées.

Annexe: Tableau des modifications du calendrier universitaire

Résultat du vote: 30 pour, 1 abstention .


Délibération transmise à Mme la Rectrice le:


Le Prés"dent de l'Université,

3 0 JUIN 2021

UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE

Calendrier universitaire 2020-2021 - Demande de modification exceptionnelle pour la CFVU du 12 mai 2021

1er semestre 2ème semestre

Date limite de

Aca1eil et information. Pour les U Début des Vacances de

Fin des cours du Examens Début des

Vacances Vacances de Fin des cours du Ellamens soutenance des

Ellamens composante dip6me/année lntitulélécaldelaformation préciserlejour,l'heureetlelieu. cours

Toussaint(le 1er semestre Semestrel

cours du 2ème d'Hiver Printemps 2ème semestre Semestre2

rapportsdesta,es Session2

caséclK!ant) semestre etdesmémoires Sesslonl

UFRStaps L3 STAPSparcoursEducationet du 08/12 au motricité

31/08/2020 31/08/2020 du 25/10 au

05/12/2020 12/12 etdu

04/01/2021 du 21/02 au du 02/05 au """""""' du 26/04 au == du21/06 au

01/11/2020 15/12 au 07/03/2021 09/05/2021 21/05/2021 30/04/2021 28/05/2021 03/07/2021 19/12/2020

UFRStaps L3 STAPSparcoursEntrainement sportif

31/08/2020 31/08/2020 du 25/10 au

05/12/2020 du 07/12 au

04/01/2021 du 21/02 au du 02/05 au """""""' du 26/04 au == du21/06 au

01/11/2020 19/12/2020 07/03/2021 09/05/2021 21/05/2021 30/04/2021 28/05/2021 03/07/2021

UFRStaps L3 STAPSparcoursActivité physiqueadaptée&santé

31/08/2020 31/08/2020 du 25/10 au

05/12/2020 du 07/12 au

04/01/2021 1 du 02/05 au

24/04/2021 du 26/04 au = du21/06 au

01/11/2020 19/12/2020 09/05/2021 30/04/2021 28/05/2021 03/07/2021

UFRStaps L3 STAPSparcoursErgonomiedu sport & performance motrice

31/08/2020 31/08/2020 du 25/10 au

05/12/2020 du 07/12 au

04/01/2021 du 21/02 au du 02/05 au

24/04/2021 du 26/04 au == du21/06 au

01/11/2020 19/12/2020 07/03/2021 09/05/2021 30/04/2021 28/05/2021 03/07/2021

UFRStaps L3 STAPS parcours Management du sport

31/08/2020 31/08/2020 du 25/10 au

05/12/2020 du 07/12 au

04/01/2021 du 21/02 au du 02/05 au

24/04/2021 du 26/04 au == du21/06 au

01/11/2020 19/12/2020 07/03/2021 09/05/2021 30/04/2021 28/05/2021 03/07/2021

UFRStaps Ml STAPS: Management du sport parcours Sports:

01/09/2020 01/09/2020 du 25/10 au

12/12/2020 du 14/12 au

05/01/2021 1 1 12/02/2021 du 15/02 au

27/08/2021 du 6/09 au

territoires,acteurs&réseaux 01/11/2020 04/01/21 20/02/2021 08/09/2021

UFRStaps M2 STAPS: Management du sport parcours Sports:

14/09/2020 14/09/2020 du 25/10 au

12/12/2020 du 14/12 au

04/01/2021 1 1 11/02/2021 12/02/2021 == du22/09 au territoires,acteurs&réseaux 01/11/2020 19/12/20 08/12/2021 24/09/2021

Argumentaire synthétique . Pour les licences, la demande de report des soutenances est liée à une réorganisation de nos épreuves d'examens en distancie! et le report de la fin des cours pour 2 mentions est lié à une pratique d'activité physique et artistique commune reportée. Pour les masters, il s'agit d'assouplir les stages,dans le contexte sanitaire - Même report que l'année universitaire 2020-2021 pour les M2 -Argumentaire plus exhaustif disponible si nécessaire

Stase*

Date limite de soutenance des stage inscrit dans

rapports de stages maquette hors durée mini durée maxi duréefixe datedebut datelimitedefindestage et des mémoires alternance

Sesslon2

03/07/2021 75 100 01/10/2020 session 1:20/05/2021 session2:03/07/2021

03/07/2021 150 400 14/09/2020 session 1:20/05/2021 session2:03/07/2021

03/07/2021 150 300 01/10/2020 session 1:20/05/2021 session2:03/07/2021

03/07/2021 50 100 01/10/2020 session 1:20/05/2021 session2:03/07/2021

03/07/2021 75 150 01/10/2020 session 1:20/05/2021 session2:03/07/2021

08/09/2021 300 - 01/10/2020 Sessionl:27/08/2021

924(6mois) Session 2 : 08/09/2021

Sessionl~ == 455 924(6mois) 01/10/2020 Session 2 : ~ Sessions 16/12/2021

let2 : 03/12/2021

2

UNIVERSITE DE CAEN NORMANl:lE

valldé par le Consell de la composante du

Pourinform■tion:V■c■nces scgl■ ires 2020-2021(ZoneB):

V■c■nces de Toussaint: Du samedi 17 octobre au lundi 02 novembre Vacance, de No~ : Du samedi 19 décembre au lundi 4 janvier Vacancesd'hiver:Dusamedi20f9vrieraulundi!lmars Vacances de printemps: Du samedi 10 au lundi 26 avril

Accueil et information.

Site composante dipôme /année Intitulé légal de la formation :~~:: ~

jour,l'heure atlellau.

Début des cours

PRFS UFRSanté Ml Sciences du médicament

parcours Drug design

•curéedesstages:

lls'agitdeladuréequiaétéfixéedanslamaquettedeformationlorsdelademanded'accréditatîon.

14/09/2020

1er semestre

~=:~~~~ ~: Fin des cours du 1er

cas échéant) semeSue

04/12/2020

Cas des stages facultatifs de décavverte et d'orientation, la durée maximale est de 6 semaines {cf circulaire université du 15 avril 2015).

Autres stages~ la durée maximale est de 6 mois (cf loi du 10 juillet 2014 sur l'encadrement des stages.).

La durée doit être fixée selonlesmodalitéssuivantes:

Examens

Semestrel

Du07/12/2020

au 18/12/2020

Début des cowsdu ,..,,. semestre

â/cdu

04/01/2021

Durée fixe, exemple : la maquette indique un stage de 4 mois. Pour valider sa formation, l'étudiant devra effectuer un stage d'une durée de 4 mois, il ne pourra pas dépasser cette durée. Dul"ff minimum et maximum, exemple: la maquette indique un stage de 4 mois à 6 mois, l'étudiant devra effectuer un stage de

4 mois minimum pour valider sa formation et de six mois maximum pour valider sa formation.

Date limite de fin de stage: Leséquîpespédagogiquesdoiventcoordonnerladuréeetlespériodesdestagesaveclesdatesdejuryd'examen. La date limite des stages ne pourra être fixée au-delà de la date de soutenance des rapports de stage et des mémoires.

Lorsquelejuryadélibéré,Un'estpluspossiblequel'étudiantpuisseencoreêtreenstagepuisquesaformationest terminée.

Pourlesstagesdedécouverteetd'orientation,ladatelimiteestfixéeau15juilletpourtouteslesformatîons(circulaîreuniversitairedu13avril2015).

Calendrier universitaire 2020-2021

Vacances d'Hiver

Vacances de Fl~:;~;rs

Printemps semestre

Cours

spécifiques M1DD

26/02/2021 (Filière

internat voir

calendrier DFASP2

internat)

2ème :semestre

Eu~

Semestrel

EpreuvesMlDD 15/03/2021au

02/04/2021 (Filière internat

voir calendrier

DFASP2internat)

Date limite de soutenance des

rapports de stages et des mémoires

Session 1

09/07/2021

Eu~

Sesslonl

à/cdu

21/06/2021

Date limite de soutenance des stage inKrit dans

rapports de stages maquette hCN"s durée mini durée maxi

et des mémoires alternance Session2

16/07/2021 oui

...... durée fixa datedebut

40j i;/cdu22/03/2021

date limite de

flndesta1e

09/07/2021

3

UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE

valldé par le Consell de la composante du

Pour infonnation: Vaoanoes soo!airu 2020-2021 (Zone B}: Vacances de Toussaint : Du samedi 17 octobre au lundi 02 novembre Vacances de Noêl: Du samedi 19 décembre au lundi 4 janvier Vacances d'hiver: Du samedi 20 février au lundi 8 mars Vacances de printemps: Du samedi 10 au lundi 26 avril

lersemestni

Site dip&ne /année

Accueil et information.

Intitulé lie:al de la formation ::1: ~ jour,l'hei.re

et le lieu.

Début des cours Vacances de Fin des coi.rs du 1er Toussalnt(le composante

PRFS UFRSanté

•Duréedesstages:

M2 Sciences du médicament

parcours Drug design

Il s'agit de la durée qui a été fixée dans la maquette de formation lors de la demande d'accréditation.

cas échéant)

14/09/2020

Cas des stages facultatifs de décauverte et d'orientation, la durée maximale est de 6 semaines (cf circulaire université du 15 avril 2015). Autres stages~ la durée maximale est de 6 mois (cf loi du 10 juillet 2014 sur l'encadrement des stages.). La durée doit être fixée selonlesmodalitéssuivantes:

semestre

04/12/2020

Examens Semestre 1

Début des cours du

2ème ,emest,e

Du07/12/2020 à/cdu au 18/12/2020 04/01/2021

Durée fixe, exemple: la maquette indique un stage de 4 mois. Pour valider sa formation, l'étudiant devra effectuer un stage d'une durée de 4 mois, il ne pourra pas dépasser cette durée. Durée minimum et maximum, exemple: la maquette indique un stage de4 mois à 6 mois, l'étudiant devra effectuer un stage de 4 mois minimum pour valider sa formation et de six mois maximum pour valider sa formation. Datelimitedefindestage: Leséquipespédagogiquesdoiventcoordonnerladuréeetlespériodesdestagesaveclesdatesdejuryd'examen. Ladatelimitedesstagesnepourraêtrefixéeau-delàdeladatedesoutenancedesrapportsdestageetdesmémoires. Lorsquelejuryadélibéré,iln'estpluspossiblequel'étudiantpuisseencoreêtreenstagepuisquesaformationest terminée. Pour les stages de découverte et d'orientation, la date limite est fixée au 15 juillet pour toutes les formations (circulaire universitaire du 13 avril 2015).

Calendrier universitaire 2020-2021

2ème semestre

Vacances d'Hlver

Vacances de Fi~~=rs Examens Semestre 2 Printemps semestre

Date linite de soutmanca des

rapports de stq:esetdes

mémoi,es Session 1

Examens Session 2

Date limite de stage inscrit

s:t;;::ad:s dans

stages et des ~tte mémoires

alternance Session 2

durée mini di.rée maxi durée fixe date debut date limite de fin de stage

4

UFR DES SCIENCES : Demande de modification du calendrier universitaire 2020/2021 pour la L3 EEEA

1er semestre Uime semestre Stage•

Data limita da Date limite de

Accueil et information. Début des cours soutenance des soutenance des

Stage inscrit Durée de Durée de diplôme Vacances de Toussaint (le Fin des cours du Examens Vacances Vacances de Fin des cours du Examens Examens rapports de Durée de staa:e Date de début Date limite de fin /année

Intitulé léaal de la formation Pour les Ll préciser le Début des COLrS cas échéant) 1er semestre Semestre 1

du 2ème d'Hiver Printemps 2ème semestre Semestre2

rapports de staa:es et Session 2 stages et des

dans maquette stace .... e fixe destaee destace

jour, l'heure et le lieu. semestre des mémoires m■moirws

hors alternance minimum fflilximum Sessionl

Session2

E I ectro nique, Energie 14/09/2020 Du 26 au 30/10/2020 X "synchronisation "synchronisation avec Du 22 au Du 26/04 au Du 17/06 au ~

L3 Electrique, 14/09/2020 18/12/2020 cc 04/01/2021 23/04/2021 cc 31/05/2021 Oui lmois 01/09/2020 avec ESIX (liée à la ESIX (liée à la 27/02/2021 8/05/2021 30/06/2021 15/07/2021

Automatique mutualisation)" mutualisation)"

Le stage a été rendu facultatif. La date de fin de stage n"étant donc plus liée aux délibérations de jury, demande de report au 15/07/2021.

5

UFR DES SCIENCES: Demande de modification du calendrier universitaire 2020/2021, pour les 2 parcours du M2 CEi

1er semestre 2ème semestre Stage•

Accueil et Date limite de Date limite de

information. Vacances de Début des

Vacances Fin des

soutenance des soutenance des

Stage inscrit Durée de Durée de Toussaint Fin des cours du Examens cours du Vacances cours du Examens Examens rapports de Durée de Date de début de Date limite de fin de

diplôme /année Intitulé légal de la formation Pour les L1 Début des cours (le cas 1er semestre Semestre 1 2ème d'Hiver

de Zàme Semestre Z

rapports de stages Session Z stages et des

dans maquette stage stage stage fixe

pnficiser le Jour, Printemps et des mfmoires hors alternance minimum maximum stage stage

l'heure et le lieu. échéant) semestre semestre

Session 1

M2 Chimie parcours Contrôle de

01/09/2020 01/09/2020 29/01/2021 Filés ~ du 23/08 au Oui

4-fReis 6 mois 01/02/2021

~ l'environnement industriel 05/10/2021 27/08/2021 3 mois 30/09/2021

Physique parcours contrôle de 01/09/2020 01/09/2020 29/01/2021 Filés

~ du 23/08 au 4-fReis 01/02/2021 ~

M2 l'environnement industriel 05/10/2021 27/08/2021

Oui 3 mois

6 mois 30/09/2021

6

Demande de modification du calendrier universitaire 2020-21

Site Composante Dlpôme / Année Intitulé légal de la formation Date limite de fin de stage CAEN lnspé Caen Master 1 Master Métier de l'enseignement, de l'éducation et de la formation 1er degré 03/06/2021 CAEN lnspé Caen Master2A Master Métier de l'enseignement, de l'éducation et de la formation 1er degré 03/06/2021

Master Métier de l'enseignement, de l'éducation et de la formation Parcours Lettres CAEN lnspé Caen Master 1 modernes 03/06/2021

Motifs de la demande de prolongement de la période de stage : Les étudiants ont la possibilité d'effectuer des stages à l'étranger. En raison du COVID, les étudiants ne sont pas partis à la date prévue et leur stage respectif va se terminer au plus tard

le 3/07/2021 au lieu du 03/06/2021

Le 31/05/2021

demande de prolongation

03/07/2021 03/07/2021

03/07/2021

... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Libatl Ég.ilitl Fr,.,un,i/1 •

UNIVERSITÉ

CAEN

NORMAN DIE


Prolongation de l'année universitaire 2020-2021



Article 1.

Le Conseil approuve la prolongation de l'année universitaire 2020-2021 jusqu'au 31 décembre 2021.

Résultat du vote: 30 pour, 1 abstention.


résident de l'Université,

Délibération publiée le: 3 0 JUIN 2021 Délibération transmise à Mme la Rectrice le: 3 0 JUIN 2021

... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE lilvr/1 Ég.ilitl Fr.1t1miti •

U N IVER SITÉ

CAE N

N OR M AN DI E


Nouvelles maquettes des Masters MEEF et des DU parcours adaptés de l'INSPE


Vu l'article L712-3 du code de l'éducation, Vu l'avis de la commission de la formation et de la vie universitaire en date du 2 juin 2021.

Article 1.

Le Conseil approuve les nouvelles maquettes proposées concernant les Masters MEEF et les DU parcours adaptés de l'INSPE Caen Normandie.

Résultat du vote:


30 pour, 1 contre.

3 0 JUI N 2021



Délibération transm ise à Mme la Rectrice le : 3 0 JUIN 2021

l!.11 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE libaf( Ég,rlitl Fr.1uniit,! •

UNIVERSITÉ

C AEN

NORMANDIE


Nouvelles maquettes des diplômes d'ingénieurs de l'ESIX


Vu l'article L712-3 du code de l'éducation, Vu l'avis de la commission de la formation et de la vie universitaire en date du 2 juin 2021.

Article 1.

Le Conseil approuve les nouvelles maquettes proposées concernant les diplômes d'ingénieurs de l'ESIX Normandie.

Résultat du vote: 30 pour, 1 abstention .


Délibération publiée le : 3 0 JUIN 2021 Délibération transmise à Mme la Rectrice le: 3 0 JUIN 2021

■ JI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE liNrtl Ég,1/itt Fr.,umill •

UNIVERSITÉ

CAEN

NORMANDIE


Subventions sur le fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes


Vu l'article L712-3 du code de l'éducation, Vu l'avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire en date du 2 juin 2021.

Article 1.

Le Conseil approuve les propositions de subventions sur le fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes.

Annexe: Tableau des subventions.

Résultat du vote: Unanimité (31 pour).




Délibération transmise à Mme la Rectrice le: 3 0 JUIN 2021

Université de Caen Normandie Maison de !'Étudiant

BDE ESIX de Caen Club de Robotique

BDE ESIX de Caen Jeux Olympix

COMMISSION FSDIE

pour septembre 2021

pour septembre 2021

ACEPC Rallye des étudiants en pharmacie 2021 Le 20 octobre 2021

Bureau animation culturelle et vie étudiante

Esplanade de la paix - CS 14032 - 14032

02.31.56.61.68 ou [email protected]

TOTAL SUBVENTIONS

Mercredi 26 mai 2021

370,00 € 370,00 €

350,00 € 350,00 € Sous réserve de

convention

d'association

1 720,00 € 1 720,00 € étudiante à jour

2 440,00 € 2 440,00 €

à la documentation au conseil documentaire

Documents