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Rapport initial de contrôle technique sur dossier de demande de permis de construire

IDN 01 PCI MOA ADM NOTE TBS TN TZS -- 0010 0-

Juillet 2018

jp.lamache

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Novembre 2018

RAPPORT PHASE PC PIECES COMPLEMENTAIRES

RENDU EN DATE DE NOVEMBRE 2018

MAITRE D'OUVRAGE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES 5 Allée de l'Ile Gloriette CS 80030 44093 NANTES CEDEX 1 MANDATAIRE LA SODEREC 15 Quai Ernest Renaud 44100 NANTES

SOCOTEC FRANCE Agence de Nantes 18 Rue du Coutelier – CS 10389 44819 SAINT HERBLAIN CEDEX

BUREAU VERITAS Agence de Nantes 8 Avenue Jacques Cartier 44807 SAINT HERBLAIN Cedex

Construction d’un ensemble Hospitalo Universitaire dit projet Ile de NANTES

Réf : SG/IG-2016-0031

SOCOTEC France - S.A. au capital de 17 648 740 euros - 542 016 654 RCS Versailles - APE 7120B - N° TVA intracommunautaire : FR77 542 016 654 Siège social : Les Quadrants - 3 avenue du Centre - CS 20732 - Guyancourt 78182 St-Quentin-en-Yvelines Cedex - FRANCE - www.socotec.fr

http://www.bureauveritas.fr/




Sommaire

1. VOTRE PROJET

2. RAPPORT MISSIONS SEI, HAND BAT A

3. RAPPORT MISSIONS SEI, HAND BAT B

4. RAPPORT MISSIONS SEI, HAND BAT C D E L

5. RAPPORT MISSIONS SEI, HAND BAT F

6. RAPPORT MISSIONS SEI, HAND BAT G

7. RAPPORT MISSIONS SEI, HAND BÂT H I J

8. RAPPORT MISSIONS SEI, HAND BAT K

9. RAPPORT MISSIONS SEI, HAND PARC DE STATIONNEMENT

10. DOCUMENTS EXAMINES (PIECES COMPLEMENTAIRES)


1 VOTRE PROJET

Le projet vise la construction d'un ensemble Hospitalo-Universitaire sur l'île de Nantes.

Cet ensemble présentera une capacité maximale de 1559 lits et places.

Il regroupera sur un site unique toutes ses activités de courts séjours, aujourd'hui

dispensées entre l'Hôtel Dieu et l'Hôpital Guillaume et René Laennec au nord de

l'agglomération

Les bâtiments seront de type R+2 à R+7 sur un niveau de sous-sol principal situé sous les

bâtiments A, B C, D, E, La, Lb, G et partiellement sous les bâtiments K, J, I H.

Les différents intervenants sur cette opération sont les suivants :

Pouvoir Adjudicateur, maître d’ouvrage :

CHU de Nantes

Direction générale

Immeuble Deurbroucq, 5, allée de l’Ile Gloriette 44093 Nantes Cedex 1

Mandataire, agissant au nom et pour le compte du maître d’ouvrage :

La Soderec

Siège social : Agence :

88-90, rue Cardinet 15 quai Ernest Renaud

75017 Paris 44100 Nantes

Groupement de maîtrise d’œuvre :

Architectes :

Art & Build Architectes Mandataire, principalement en charge

10 Cité Paradis des aspects architecturaux

75010 Paris

Monsieur Jean-Philippe Pargade principalement en charge des aspects

36 boulevard de la Bastille architecturaux

75012 Paris

BET :

Artelia Bâtiment & Industrie principalement en charge des aspects

47 avenue de Lugo techniques et économiques

94600 Choisy le Roi

Signes principalement en charge des aspects

55 boulevard de Strasbourg d’urbanisme et de paysage

75010 Paris


Coordonnées du Chargé d'Affaire :ZAC de CADREANImmeuble ICARE - Bâtiment B44550 MONTOIR DE BRETAGNE

Tél : 02.51.76.33.10Fax : 02.40.66.82.02Mél : [email protected]

CHU DE NANTES DIRECTION GENERALEImm Deurbroucq5 allée Ile Gloriette44100 NANTES

N. Réf. : /RICT a/7

V. Réf. :RICT a n° 7N° affaire : 6340964/8

Missions signées : ENV + F + GTB + HAND + HYSa + PHa +SEI + TH

La liste des destinataires en copies de ce documentest reprise en fin de rapport.

MONTOIR DE BRETAGNE, le 14/11/2018

Rapport Initial de Contrôle Technique

Dossier PC

NANTES - CHU ILE DE NANTESBATIMENT A

ILE DE NANTES44100 NANTES

Ce rapport comporte 20 pages dont 1 page de garde

Complète le RICT a révision 6 en date du 18/07/2018

Ce rapport est partiel, voir le détail du contenu dans le Sommaire, page suivante.

Le Chargé d'affaireCATHERINE THOMAS

Bureau Veritas Construction - Siège social : 9 Cours du Triangle - 92800 PUTEAUXSociété par Actions Simplifiée au capital de 15.800.100,00 € - RCS Nanterre B 790 182 786 © Bureau Veritas Construction 01/2017 - Toute reproduction interdite@

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SOMMAIRE

1. Renseignements généraux 4

2. Description sommaire de l’ouvrage 5

3. Documents examinés 8

4. Remarques générales et synthèse des avis formulés sur le projet 9

5. Liste des points examinés par chapitres 10

MISSIONS :

Chapitres Date d'envoi Version

SEI : Sécurité des personnes dans les ERP ou IGHSEI-CC : Sécurité des personnes hors incendie

Mme CATHERINE THOMAS - Généraliste

V418/07/2018SEI-IN : Dispositions constructives et moyens de secours - vérifications techniques


V030/05/2018SEI-TB : Thermique, gaz, grandes cuisines - vérifications techniques


V030/05/2018SEI-EL : Electricité - Eclairage - vérifications techniques

M RONAN DUPERRIN - Electricité


V114/11/2018SEI-TM : Ascenseurs - Escaliers mécaniques - vérifications techniques


ENV : EnvironnementV014/11/2018ENV-IN : Dispositions constructives incendie dans les installations classées - vérifications

techniques


V014/11/2018ENV-TH : Installations thermique dans les installations classées - vérifications techniques


V014/11/2018ENV-EL : Installations electriques dans les installations classée - vérifications techniques


HAND : Accessibilité des constructions pour les personnes handicapéesV314/11/2018HAND : Accessibilité des constructions aux personnes handicapées


HYSa : Hygiène et santé dans les bâtiments autres que d'habitationHYSa : Hygiène et santé dans les bâtiments autre que d'habitation


PHa : Isolation acoustique des bâtiments autres qu'à usage d'habitationPha : Vérification des dispositions relatives à l'isolation acoustique des bâtiments horshabitation


F : Fonctionnement des installationsF : Vérification des conditions de performance des installations





GTB : Gestion technique du bâtimentGTB : Vérification du bon fonctionnement du système de gestion technique du bâtiment

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© Bureau Veritas Construction 01/2017 - Toute reproduction interdite

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TH : Isolation thermique et économies d'énergieTH : Vérification des dispositions relatives à l'isolation thermique et aux économies d'energie- RT 2012


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1. RENSEIGNEMENTS GENERAUX

OPERATION

Agence :Service :

N° de convention :

Délai :

Département :

Adresse chantier :

Lieu-dit :Ville :

Appellation :Désignation de l'opération

signée le :

N° et voie :

Début des travaux :Valeur prévisionnelle des travaux :

AG CONSTRUCTION OUEST796206

Acte engagement accepté l23/12/2015

NANTES - CHU ILE DE NANTES - BATIMENT A

ILE DE NANTES

525000000 € (HT)

NANTES

- mois

CHU DE NANTES - DIRECTION GENERALEimm. Deurbroucq-5 Allée Ile Gloriette 44093 NANTES Cédex 01

Maître de l'Ouvrage :

MISSIONS

Nature des missions confiées :

Suivant le contrat établi, notre prestation comprend l'exécution de l'ensemble des missions élémentairesmentionnées ci-dessous (se référer au contrat pour les modalités spécifiques de chaque mission)

ENV Environnement

F Fonctionnement des installations

GTB Gestion technique du bâtiment

HAND Accessibilité des constructions pour les personnes handicapées

HYSa Hygiène et santé dans les bâtiments autres que d'habitation

PHa Isolation acoustique des bâtiments autres qu'à usage d'habitation

SEI Sécurité des personnes dans les ERP ou IGH

TH Isolation thermique et économies d'énergie

Etendue de la mission :

SEI HAND F GBT HYG ENV PHa TH

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2. DESCRIPTION SOMMAIRE DE L'OUVRAGE

Date de dépôt du permis de construire ou d'autorisation de travaux prise en compte (à défaut, référentiel applicable au) : 22/05/2017

CLASSEMENT REGLEMENTAIRE DU PERMIS DE CONSTRUIRE

Classement proposé type/catégorie---- :Bâtiment A : U 1ère catégorie avec des activités de type N, V,W et du code du travailBâtiment B : R 2ère catégorie avec des activités de type LBâtiment C-D-E-LA-LB : U 1ère catégorieBâtiment F : U 5ème catégorie avec des activités de type code du travailBâtiment G: U 2ème catégorieBâtiment K: U 2ème catégorieBâtiment J-I-H : U 1ère catégorieParking R-1 : PS

classement à valider par le SDIS

AFFECTATION DES LOCAUX

Bâtiment hospitalier, parc de stationnement, hôtel, établissement scolaire, laboratoires de recherche, bureaux...

DESCRIPTION ARCHITECTURALE

Le présent rapport concerne l'examen du dossier PC de la construction d'un ensemble hospitalo-universitaire dit 'PROJETILE DE NANTES" situé à Nantes.

Le PROJET ILE DE NANTES est un complexe hospitalier comportant :-12 bâtiments (A, B, C, D, E, F, G, H, I ,J ,I , K , L) et un parking en sous-sol,

Le présent rapport concerne le bâtiment A

Le bâtiment A comporte 7 niveaux (un sous-sol et 5 étages sur RDC).

Le bâtiment A compprte :-au R+5 des bureaux médico scientifique- au R+4 des laboratoires/bureaux de recherche- au R+3 des laboratoires/bureaux de recherche- au R+2 des bureaux, des salles de réunion, le restaurant du personnel (salles à manger, scramble, cuisine, plonge, locauxannexes),- au R+1 des bureaus, des bureaux des associations, une salle ERO/salle de recueillement oecuménique, les locauxannexes du PC de sécurité incendie- au RDC le PC sécurité, le hall public comprenant une cafétéria- restauration rapide, un magasin (presse-fleurs), un salonde coiffureau R-1 les halls du personnel, le hall public, des locaux techniques et les SAS de communication avec le parking

DESCRIPTION DES PRINCIPES CONSTRUCTIFS

- Fondations : pieux énergétiques

- Structure : mixte bois béton, béton

- Enveloppe : Couverture / Etanchéité : toitures terrasses étanchées

Façade : façades bois, mur rideaux, facades double peau

- Equipements techniques :

- Installations électriques :

Origine de l'installation électrique:

Site constitué de douze bâtiments.Alimentation électrique du site issue de deux postes de livraison géographiquement distincts (poste de livraison N°1 (sourcenormale) situé dans le bât.C et poste de livraison N°2 (source secours) situé dans le bâtiment F).

Les deux postes ne sont pas prévus pour débiter simultanément sur l'installation (basculement entre les deux postes delivraison télécommandé par le concessionnaire).

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Chaque poste alimente l'ensemble des pôles d'énergie à travers deux boucles HTA en boucle ouverte.Cheminement de la boucle 1 indépendant de la boucle 2 sur la totalité de leur parcour(cheminement majoritairement enplancher haut du RDC pour la boucle 1 et majoritairement en plancher haut du R+2 pour la boucle 2).

Postes de transformation:Chaque pôle d'énergie équipé de 2 postes de transformation associé aux deux boucles HTA situés dans des locaux distinctsau rez-de-chaussée.Transformateurs des deux postes de transformation dimensionnés pour l'intégralité des besoins du pôle d'énergie concerné,un seul transformateur peut reprendre l'ensemble de la charge du/des bâtiment en cas de défaillance d'un transformateur.

Centrale d'énergie:Sur perte du réseau fournisseur d'énergie, le secours électrique des installations est réalisé en moins de 15 secondes parune centrale de 5 groupes électrogènes de puissance unitaire 2500 kVA PRP (4 groupes suffisent à reprendre la totalité dela charge, réserve spaciale prévue pour l'implantation d'un 6ème groupe)(72 h d'autonomie en fioul en pleine charge) situéedans le bâtiment F.Couplage fugitif entre la centrale et le secteur.

Constitution de la centrale:- 3 groupes au maximum par local,- 2 demi-tableaux HTA placés dans 2 locaux distincts- 2 armoires d'automatisme redondantes placées dans 2 locaux distincts.

Les pôles d'énergie suivants identifiés comme critiques disposent chacun en plus d'un groupe électrogène desécurité(GESU) (BT):- pôle CDE,- pôle L1,- pôle L2.

Le Bâtiment G étant considéré comme critique, le pôle FG dispose d'un secours électrique réalisé depuis un sous-tirage BTissu de deux groupes électrogène de la centrale HTA

Goupes électrogènes:

Groupes électrogènes de remplacement/sécurité de classe GSS2, de classe d'application G3 conforme à la norme NFE 37312.

Installation de sécurité:

En cas de défaillance du réseau ENEDIS, les installations de sécurité sont reprises par la centrale groupes électrogènesHTA

Réseau Haute Qualité (HQ):

Réseaux Haute Qualité produits par:- des ensembles redondants d'onduleurs statiques (P unitaire de 800 kva)(batteries) pour les pôles AB, HIJK,- des ensembles redondants d'onduleurs dynamiques (P unitaire de 1100 kva) (volant d'inertie) pour les pôles CDE, FG, L1,L2.

Régime de neutre:

- IT médical pour les locaux définis par la norme NF C15-211,- TNS pour les installations de sécurité,- TNC les arrivées sur les TGBT et cert-aines forces motrices- TNS pour le reste des installations.

Eclairage de sécurité:Eclairage de sécurité réalisé par blocs autonomes (SATI).

- Installations thermiques et fluides : - Chauffage : production de chaleur par géothermie et par réseau urbain, sous -station primaire et sous-stationsecondaire au sous-sol, production de froid sur les terrasses - Ventilation: VMC, ventilation de confort (CTA double flux), locaux techniques des CTA en terrasse - Présence de gaz médicaux - Installations de désenfumage - de type naturel pour les escaliers - de type mécanique pour les circulations, les locaux, les halls - Ascenseur, monte-charge : un MC de 1600kg, 7 MP de 800kg - Moyens de secours : - Moyens d'extinction : extincteurs, colonne sèche

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- Moyens d'alarme : EA de type 1 / SSI A - Moyens d'alerte : téléphone urbain, ligne directe

CONTRAINTES PARTICULIERES

- Liées au site :néant - Liées au mode constructif :néant - Liées à l'occupation des locaux : néant

CLASSEMENT DE L’ETABLISSEMENT EN FONCTION DES RISQUES

- Etablissement à risque courant - Etablissement(s) tiers à plus de 12m

LOCAUX A RISQUES PARTICULIERS

- Locaux à risques moyens :R+5 : locaux appro, repro, local rangement, local LT TGS,local filtres, ménageR+4 : locaux appro, repro, local LT VDI, local entretienR+3 : locaux stock standard, stock chim, déchets, local chambre froide, local stock prod clim, LT SSI, entretien, local approR+2 : local repro, déchets, réserce épicerie, LS, LP, stock produit entretien, entretien, restaurant+locaux annexesR+1 : LT VDI, Ménage, rangementRDC : local PPSI, local Atelier avec réserve de proximité, local stockage, local fauteuil,ménageN-1 : LT relais AEP - Locaux à risques importants :néant

TECHNOLOGIE INNOVANTE

sans objet dans le cadre des missions de Bureau Véritas

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3. DOCUMENTS EXAMINES

Documents examinés Date de l'indice Reçu le

Emetteur : SODEREC

Dossier technique Dossier APD 16/04/2018 18/04/2018

Dossier technique Dossier APS BIS 03/05/2017 03/05/2017

PV Incendie Notice de sécurité bâtiment A d'octobre 2018 06/11/2018

PV Incendie synthèse des demandes de dérogation et d'avis à la commission de sécuritémise à jour en novembre 2018

13/11/2018

Dossier technique Dossier PC 18/07/2018 18/07/2018

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4. REMARQUES GENERALES ET SYNTHESE DES AVIS FORMULES SUR LE PROJET

L'examen des documents de conception visés dans les pages précédentes dans le cadre des missions qui nous ont été confiées,appelle les observations suivantes :

- Les avis et observations formulés dans le présent rapport ne visent que les dispositions relatives aux fonctions et/ou aux ouvrages ouéléments d'ouvrage qui sont explicitement indiqués.

- Les avis formulés sur le projet ne préjugent pas des avis qui pourront être formulés lors des phases ultérieures.

- Les plans d'exécution et notes de calculs des ouvrages, les dossiers techniques des matériaux, matériels et procédés constructifs misen œuvre, seront à nous communiquer pour avis, avant début des travaux correspondants.

- Les entreprises devront nous préciser les modalités de leur autocontrôle concernant les vérifications techniques qui leur incombent(Loi n° 78-12 du 4 janvier 1978, article R 111-40 du Code de la Construction et de l'Habitation).

- Notre mission ne comprend pas de contrôle en usine ou en atelier, sur les ouvrages ou parties d'ouvrage, et éléments d'équipementdestinés à être incorporés dans la construction.

L'examen du dossier n'appelle aucune observation de notre part.

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5. LISTE DES POINTS EXAMINES PAR CHAPITRE

Codes utilisés associés à nos avis :

La signification des codes utilisés dans nos missions est la suivante :

AF : Avis Favorable,

Les dispositions prévues dans les documents examinés n'appellent pas de remarque. Cet avis, formulé dans la limite desprécisions fournies par ces documents, ne préjuge pas des avis qui pourront être émis lors des phases ultérieures.

AP : A Préciser,

Les dispositions prévues dans les documents examinés sont insuffisamment définies. Cet avis présente un caractèresuspensif : il y aura lieu de fournir les précisions complémentaires demandées, faute de quoi notre avis deviendradéfavorable.

OB : OBservation,

Les dispositions prévues dans les documents examinés peuvent générer un ou plusieurs des aléas techniques visés dansnotre mission. Cet avis présente un caractère défavorable et sera maintenu dans notre rapport final de contrôle techniqueen l'absence de prise en compte.

SO : Sans Objet,

L'indication Sans Objet s'applique aux articles réglementaires qui ne sont pas concernés par certaines dispositionsou lorsqu'ils ne comprennent pas d'installations techniques mentionnées dans le règlement de sécurité.

HM : Hors Mission,

L'examen des dispositions prévues dans les documents ne relève pas des missions qui nous ont été confiées. Cetexamen peut, le cas échéant, faire l'objet de prestations complémentaires.

PM : Pour Mémoire,

L'indication Pour Mémoire s'applique aux articles règlementaires qui ne nécessitent pas d'évaluation de conformité dansle cadre de la mission en cours.

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Page 11/20RICT a rév. 7 - Chapitre SEI-TMVersion 1

Mission : SEI - Sécurité des personnes dans les ERP ou IGHChapitre : SEI-TM - Ascenseurs - Escaliers mécaniques - vérifications techniques

Textes de référence : - Code de la construction et de l'habitation (R 123-1 à R123-55) - Arrêté du 25 juin 1980 modifié portant approbation des dispositions générales du règlement desécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et arrêtés complémentaires- Arrêté du 10 décembre 2004 modifié relatif aux établissements du type U - Etablissements de soins

Points examinés AvisDispositions prévues

ASCENSEURS, ESCALIERS MECANIQUES ET TROTTOIRSROULANTS

Ascenseurs AS 1 - Généralités un MC de 1600kg, 7 MP de 800kg

§1 - Protection des gaines des ascenseurs selon CO53 etCO54

AF

§2 - Conformité des locaux des machines d'ascenseurs àCO28

SO

§2 - Possibilité de machinerie d'ascenseur en gaine SO§3 - Accessibilité des portes palières depuis les partiescommunes

AF

§4 - Incombustibilité des parois de gaines et revêtement degaine en matériaux de catégorie M1 ou B-s1,d0

AF

§5 - Constitution des revêtements intérieurs des cabinesd'ascenseurs, matériaux de catégorie M3 ou D-s1,d0 et M4Dfl-s1 pour les planchers

AF

§6 - Réservoir d'huile SOAS 2 - Ventilation des locaux des machines SOAS 3 - Dispositifs de secours

§1 - Cabine de plus de 8 personnes équipée d'une trappede secours et d'une échelle métallique (placée dans lacabine, sur son toît ou le long) , la seconde échelleentreposée sur un palier ou dans le local machinerie etpour un ascenseur isolé, si la distance entre deux portespalières > 8m, la seconde échelle est fixée à demeuredans la gaine.

AF

§2 - Dans le cas d'existence de cabines de plus de 8personnes installées dans la même gaine et si aucuneporte palière ou trappe de secours ne se trouve tous les 3niveaux d'une distance < 11m, chacun des appareils doitêtre équipé, en plus de la trappe et de l'échelle de secours,d'une porte latérale de secours.

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§3 - Moyen efficace permettant de donner l'alarme depuisl'intérieur de la cabine.

AF

§4 - Dispositif d'appel prioritaire pour les sapeurs-pompiers AF

Dispositions particulières concernant les ascenseurs destinés àl'évacuation des handicapés physiques

AS 4 - Ascenseurs accessibles en cas d'incendie, auxpersonnes en situation de handicap

SO

AS 5 - Consignes et signalisation HM sous la responsabilité de l'exploitant

Entretien et vérifications AS 8 - Entretien des ascenseurs, escaliers mécaniques ettrottoirs roulants

PM

AS 9 - Vérifications techniques des ascenseurs PMAS 10 - Vérifications techniques des escaliers mécaniques etdes trottoirs roulants

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AS 11 - Autres obligations de l'exploitant PM

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Page 12/20RICT a rév. 7 - Chapitre ENV-INVersion 0

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Mission : ENV - EnvironnementChapitre : ENV-IN - Dispositions constructives incendie dans les installations classées - vérifications techniques

Textes de référence : - Arrêté du 25 juillet 1997 modifié relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclarationsous la rubrique n° 2910 (Combustions)


INSTALLATION DE COMBUSTION D'UNE PUISSANCE THERMIQUE> A 2 MW ET < A 20 MW - Arrêté du 25 juillet 1997

le bâtiment comporte en terrasse des groupesfroids fonctionnant au HFO 1234Ze (nonsoumis à la rubrique 4802) et des pompes àeaux glacés situés en sous-sol

AF

Implantation et aménagement Intégration dans le paysage (art. 2.2) PM Hors mission

Risques Localisation des risques (art. 4.3)

Détermination de la nature des risques (à charge del'exploitant)

PM Risques principaux concernés pour une chaufferie :incendie, atmosphère explosive...

"Permis de travail" et/ou "Permis de feux" (art. 4.6) PM Concerne l'exploitantConsignes de sécurité (art. 4.7) PMInformation du personnel (art. 4.9) PM Concerne l'exploitant

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Mission : ENV - EnvironnementChapitre : ENV-TH - Installations thermique dans les installations classées - vérifications techniques




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Mission : ENV - EnvironnementChapitre : ENV-EL - Installations electriques dans les installations classée - vérifications techniques




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Page 15/20RICT a rév. 7 - Chapitre HANDVersion 3

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Mission : HAND - Accessibilité des constructions pour les personnes handicapéesChapitre : HAND - Accessibilité des constructions aux personnes handicapées

Textes de référence : - Code du travail - 4ème partie - Livre II - Titre 1er - Chapitre IV - section 5 : Articles R.4214-26 à R.4216-29 relatifs à l'accessibilité et aménagement des postes detravail des travailleurs handicapés.- Code du travail - 4ème partie - Livre II - Titre 2 - Chapitre V - section 3 : Articles R.4225-6 à R.4225-7 relatifs aux travailleurs handicapés. - Art. R.4217-2 du code dutravail relatif à l'aménagement des installations sanitaires - Arrêté du 27.06.94 relatif aux dispositions destinées à rendre accessibles les lieux de travail aux personneshandicapées (nouvelles construction ou aménagements) en application de l'article R.4214-29 du Code du Travail - Circulaire DRT N°95-07 du 14.04.95 relative aux lieuxde travail


ACCESSIBILITE DES ERP ET DES IOP AUX PERSONNESHANDICAPEES NEUFS

Art. 2 )I. - Cheminements extérieurs - usages attendus AF

Art. 2 §II.1 - Repérage et guidage des cheminements accessiblesextérieurs

circuits malvoyants matérialisés par untraitement des revêtements par gravure outaille particulière de la surface des dallages

AF

Art. 2 )II.2 - Caractéristiques dimensionnelles des cheminementsaccessibles extérieurs

revêtement en granit flammé ou bouchardé AF

Art. 2 §II.2c - Espaces de manoeuvre et d'usage sur lescheminements extérieurs accessibles

AF

Art. 2 §II.3 - Sécurité d'usage des cheminements extérieursaccessibles

AF

Art. 4 - Accès à l'établissement ou installation Accès principal du bâtiment accessible en continuité avec lecheminement extérieur accessible.

AF

Entrées principales du bâtiment facilement repérables AFRepérage des dispositifs d'accès au bâtiment AFSystème de communication entre le public et le personnel AFSystème de commande manuelle mis à la disposition du public AFSystème d'ouverture des portes AFDispositif de déverrouillage électrique des portes AFEléments d'information sur l'orientation dans le bâtiment AF

Art. 5 - Accueil du public Aménagement, équipements ou mobilier accessibles auxpersonnes handicapées

AF

Si plusieurs points d'accueil au moins un d'entre eux doit êtreaccessible

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Caractéristiques des banques d'accueil AFCaractéristiques banques d'accueil pour lecture, écriture ouutilisation de clavier

AF

Accueil sonorisé Boucle d'induction magnétique ( banques desacceuils des différents services, des attentesdes services et des salles de conférences)

AF

Art. 6 - Circulations intérieures horizontales Principaux éléments structurant de la circulation sontrepérables et identifiables

AF

Accessibilité à l'ensemble des locaux ouverts au public AF

Caractéristiques des circulations intérieures horizontales (respectde l'Art. 2 )II.2)

AF

Espaces de manoeuvre et d'usage sur les circulations intérieureshorizontales (respect de l'Art. 2 )II.2c)

AF

Sécurité d'usage des circulations intérieures horizontales (respectde l'Art. 2 )II.3)

AF

Art. 7 - Circulations intérieures verticales Dénivellation des circulations horizontales supérieure ou égaleà 1,20 m (niveau décalé)

AF

Marches situées entre le niveau principal d'accès au bâtimentet l'escalier desservant les étages

AF

Ascenseur ou escalier non visible depuis l'entrée ou le halld'accès.

signalétique prévue AF

Ascenseurs ou escaliers desservant de façon sélective lesdifférents niveaux

AF

Art. 7.2.II - Ascenseurs Obligation d'ascenseur AFConformité à la norme AF

Art. 9 - Revêtements des sols, murs et plafonds Tapis fixes AFQualité acoustique des revêtements des espaces d'accueil,d'attente ou de restauration (Aire d'absorption équivalente >=25% de la surface de sol)

AF

Art. 10 - Portes, portiques et sas Largeur des portes principales AFEspace de manoeuvre de porte devant chaque porte àl'exception de celle ouvrant sur un escalier

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Dimensions des sas AFPoignées des portes AFPortes à ouverture automatique AF essai en fin de chantierPortes à ouverture électrique Déverrouillage par signale sonore et lumineux AFEffort pour ouvrir une porte AFDispositifs liés à la sécurité ou à la sureté AFPortes comportant une partie vitrée importante Repérable ouverte comme fermée avec des

éléments visuels contrastésAF

Art. 11 - Equipements et dispositifs de commande dans les locauxouverts au public

Equipements et mobiliers repérables par éclairage particulierou contraste visuel

AF

Dispositifs de commande repérables par éclairage particulierou contraste visuel

AF

Espace d'usage devant équipements, mobilier, dispositifs decommande et de service

AF

Au moins un équipement ou un élément de mobilier utilisablepar une personne debout ou assise

AF

Caractéristiques de l'équipement ou élément de mobilierutilisable

AF

Accueil sonorisé Boucle d'induction magnétique ( banques desacceuils des différents services)

AF

Eléments de signalisation et d'information AF

Art. 12 - Sanitaires Emplacement des cabinets d'aisances aménagés R+5 : un WC PMR D et un WC PMR G

(personnel)R+4 : un bloc sanitaire aevc un WC PMR D etun WC PMR G, deux blocs sanitaires de 5WC(personnel)R+3 : un WC PMR D et un WC PMR G, unbloc sanitaire de 5WC avec un WC PMR G etun WC PMR D , un bloc sanitaire avec 5WC(personnel)R+2 : un bloc sanitaire de 10WC avec un WCPMR G et un WC PMR D, 1WC PMR G et unWC PMR D dans le vestiaire (personnel)R+1 : un bloc sanitaire visiteur et patientsavec un WC PMR D et un bloc sanitairevisiteur et patients avec un WC PMR GR+1 : un WC PMR par bloc sanitaireRDC : un WC PMR par bloc sanitaire

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Un lavabo accessible par groupe de lavabos AFCaractéristiques dimensionnelles des cabinets d'aisances AFAménagements des cabinets d'aisances Chaque WCPMR comprend :

- un dispositif permettant de refermer la porte- une hauteur de la cuvette entre 0,45 et 0,50m- un lave-mains accessible d'une hauteur maxide 85cm- une barre d'appui supportant le poids d'unepersonne- une commande de chasse d'eau (1,30 mmaxi recommandation) facilement accessibleet manoeuvrable

AF

Lavabos accessibles : vide en dessous d'au moins 0,70 x 0,60x 0,30 m (HxLxP)

AF Le lavabo PMR doit respecter :- un bord supérieur <= 0,85 m- un vide en dessous de 0,70 x 0,60 x 0,30 m (HxLxP)- un bas des miroirs à 1,05 m recommandation

Art. 13 - Sorties Repérage de toutes les sorties normales AFAucun risque de confusion avec les issues de secours AF

Art. 14 - Eclairage AF

Art. 18 - Cabines et espaces à usage individuel Emplacement des cabines ou espaces à usage individuel R+3 : une douche PMR dans les vestiaires

(personnel)R+2 : 2 douches PMR dans les vestiaires(personnel)

AF

Aménagement des douches adaptées Espace de manouvre avec possibilité dedemi-tour suivant annexe 2Espace de 0,80 x 1,30 m latéralement à ladouche à l'équipement permettant de s'asseoirSiphon de solSiège et dispositif d'appuis deboutEquipements divers utilisables en positionassise.

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Copies à :- SOCOTEC FRANCE- SODEREC

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CHU NANTES DIRECTION GENERALEImmeublee Deurbroucq5 allée Ile Gloriette44100 NANTES







Dossier PC

NANTES - CHU ILE DE NANTESBATIMENT B







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SOMMAIRE






MISSIONS :














techniques


















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Annexes :

- Calcul des dégagements et effectifs

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OPERATION

Agence :Service :

N° de convention :

Délai :

Département :

Adresse chantier :

Lieu-dit :Ville :


signée le :

N° et voie :




NANTES - CHU ILE DE NANTES - BATIMENT B

ILE DE NANTES

525000000 € (HT)

NANTES

- mois



MISSIONS



ENV Environnement










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Classement proposé type/catégorie---- :Bâtiment A : U 1ère catégorie avec des activités de type N, V, W et du code du travailBâtiment B : R 2ère catégorie avec des activités de type LBâtiment C-D-E-LA-LB : U 1ère catégorieBâtiment F : U 5ème catégorie avec des activités de type code du travailBâtiment G: U 2ème catégorieBâtiment J-I-H : U 1ère catégorieParking R-1 sous bâtiment A à L : PS



Bâtiment hospitalier, parc de stationnement, hôtel, établissement scolaire, laboratoires de recherche...




Le présent rapport concerne le bâtiment B.

Le bâtiment B comporte 8 niveaux (un sous-sol et 6 étages sur RDC).

Le bâtiment comprend :- au R+7 des locaux techniques,- au R+6,R+5,R+4,R+3,R+2 des laboratoires et des bureaux de recherche,- au R+1 un amphithéatre/auditorium (partie haute), des bureaux et des salles de réunions,- au RDC un amphithéatre/auditorium (partie basse), un hall public,une salle à manger (réception-office), des bureaux, dessalles de réunion, de formation et d'enseignement- au R-1 un hall personnel, un intercommunication avec le parking, des locaux techniques et un local stockage azote


- Fondations : pieux - Structure : mixte bois béton, béton









Postes de transformation:

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Chaque pôle d'énergie équipé de 2 postes de transformation associé aux deux boucles HTA situés dans des locaux distinctsau rez-de-chaussée.Transformateurs des deux postes de transformation dimensionnés pour l'intégralité des besoins du pôle d'énergie concerné,un seul transformateur peut reprendre l'ensemble de la charge du/des bâtiment en cas de défaillance d'un transformateur.











Régime de neutre:



- Installations thermiques et fluides : - Chauffage : production de chaleur par géothermie et par réseau urbain, sous -station primaire et sous-stationsecondaire au sous-sol, production de froid sur les terrasses - Ventilation: VMC, ventilation de confort (CTA double flux), locaux techniques des CTA en terrasse - Présence de gaz médicaux - Installations de désenfumage - de type naturel pour les escaliers - de type mécanique pour les circulations, les locaux, les halls - Ascenseur, monte-charge : un MC de 1600kg, 4 MP de 800kg - Moyens de secours : - Moyens d'extinction : extincteurs,colonne sèche - Moyens d'alarme : EA de type 1 / SSI A - Moyens d'alerte : téléphone urbain, ligne directe


- Liées au site :

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néant - Liées au mode constructif :néant - Liées à l'occupation des locaux : néant




- Locaux à risques moyens :R+7 local LT TGS, LT CFO, LT Filtres, serveurR+6 : local déchets, stock stand, stock clim, chambre froide,entretien,stock produits chimiquesR+5 : local déchets, stock stand, stock clim, chambre froide,entretien,stock produits chimiques, LT VDIR+4 : local déchets, stock stand, stock clim, chambre froide,entretien,stock produits chimiques, LT SSIR+3 : local déchets, stock stand, stock clim, chambre froide,entretien,stock produits chimiquesR+2 : local déchets, stock clim, chambre froide,entretien,stock produits chimiques, stock verr, atelier maintenance, magasin,mag 4°, DASRI/autoclaves, Stock cons, déchets chimiques,R+1 : Local LT VDI et local ménageRDC : Local stockage gaz comburants, stockage azote, ménage, office alimentaireR-1 : Local stockage azote liquide - Locaux à risques importants :Néant



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Emetteur : SODEREC

Dossier technique DOSSIER PC 18/07/2018 18/07/2018

Dossier technique notice de sécurité du bâtiment B mise à jour en novembre 2018 09/11/2018

Dossier technique synthèse des demandes de dérogation et d'avis à la commission desécurité mise à jour en novembre 2018

13/11/2018

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MISSION : SEI - Sécurité des personnes dans les ERP ou IGHSEI-IN : Dispositions constructives et moyens de secours - vérifications techniques

Objet / article de référence Avis

DISPOSITIONS APPLICABLES A TOUSLES ERPAdaptation des règles de sécurité et casparticuliers d'application du règlement

GN 4 - Procédure d'adaptation des règlesde sécurité

§1 - Pour les atténuations : demandeécrite avec justifications et mesurescompensatoires ainsi que mention desdispositions exceptionnelles approuvéespar l'autorité compétente (PC ou AdT)

Fournir l'avis du SDIS sur la demande de dérogation et les 6 demandes d'avis

DISPOSITIONS CONSTRUCTIVESFaçades

CO 21 - Résistance à la propagationverticale du feu par les façadescomportant des baies

§3 - Règle C + D : obstacle au passagedu feu d'un étage à l'autre

Concernant la constitution des façades, un avis définitif sera fourni après lesrésultats des avis du laboratoire agréé

Vous voudrez bien nous confirmer par courrier, la prise en compte des observations formulées

Pour contribuer à l'obtention d'une meilleure qualité de votre ouvrage,nous sommes à votre disposition pour participer à une réunion de mise au point générale.

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AP : A Préciser,


OB : OBservation,


SO : Sans Objet,


HM : Hors Mission,


PM : Pour Mémoire,


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Page 11/49RICT a rév. 8 - Chapitre SEI-INVersion 6

Mission : SEI - Sécurité des personnes dans les ERP ou IGHChapitre : SEI-IN - Dispositions constructives et moyens de secours - vérifications techniques

Textes de référence : - Code de la construction et de l'habitation (R 123-1 à R123-55) - Arrêté du 25 juin 1980 modifié portant approbation des dispositions générales du règlement desécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et arrêtés complémentaires - Arrêté du 22 décembre 1981 modifié relatif aux établissements du type M - Magasins de vente - Centres commerciaux- Arrêté du 21 juin 1982 modifié relatif aux établissements du type N - Restaurants et débits de boissons- Arrêté du 21 avril 1983 modifié relatif aux établissements du type V - Etablissements de culte- Arrêté du 21 avril 1983 modifié relatif aux Etablissements du type W - Administrations, banques, bureaux - Article R 4215 à R4215 - 17 du code du travail relatif à la conformité des installations électriques au code du travail - Instruction technique n° 246 relative au désenfumage dans les ERP - Instruction technique n° 263 relative à la construction et au désenfumage des volumes libres intérieurs dans les ERP


DISPOSITIONS APPLICABLES A TOUS LES ERP

Classement des établissements SOGN 1 - Classement des établissements PMGN 2 - Classement des groupements d'établissements ou desétablissements en plusieurs bâtiments voisins non isolés entreeux

PM

GN 3 - Classement des groupements d'établissements et desétablissements en plusieurs bâtiments isolés entre eux

PM

Adaptation des règles de sécurité et cas particuliers d'applicationdu règlement

GN 4 - Procédure d'adaptation des règles de sécurité §1 - Pour les atténuations : demande écrite avecjustifications et mesures compensatoires ainsi que mentiondes dispositions exceptionnelles approuvées par l'autoritécompétente (PC ou AdT)

Une demande de dérogation n°DD -B1concernant la passerellle de liaison avec lebâtiment A

Une demande d'avis n°DA-B1 sur le nondésenfumage des locaux techniques deplus de 100m² situés au sous-solUne demande d'avis n°DA-B2 sur laréalisation des amenées d'air des escaliersUne demande d'avis n°DA-B3 sur ledésenfumage du hallUne demande d'avis n°DA-B4 concernant lacentralisation du Service de Sécurité et leposte de sécurité uniqueUne demande d'avis n°DA-B5 surl'implantation des raccords de colonnessèches

OB Fournir l'avis du SDIS sur la demande de dérogationet les 6 demandes d'avis

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§1 - Pour les atténuations : demande écrite avecjustifications et mesures compensatoires ainsi que mention

Une demande d'avis n°DA-B6 concernantl'implantation des flashs lumineux,

Fournir l'avis du SDIS sur la demande de dérogationet les 6 demandes d'avis

des dispositions exceptionnelles approuvées par l'autoritécompétente (PC ou AdT)

SO

GN 5 - Etablissement comportant des locaux de typesdifférents

PM

GN 6 - Utilisations exceptionnelles des locaux PMGN 7 - Etablissements situés dans les immeubles de grandehauteur

PM

GN 8 - Principes fondamentaux de conception et d’exploitationd’un établissement pour tenir compte des difficultésrencontrées lors de l’évacuation

§1 - Nature de l’exploitation et de l’aide humaine disponibleen permanence pour participer à l’évacuation

SO

§2 - Solutions retenues pour l’évacuation de chaque niveaude la construction en fonction des différents handicaps.

3 zones protégées au R+6, R+5,R+4, R+3 etau R+22 zones protéges au R+1

AF

§3 - Espace d’attente sécurisé(EAS) à chaque niveau SO§4 - Cheminements praticables menant aux sorties ouespaces d’attente sécurisé

AF

§5 - Equipement d’alarme perceptible en fonction desdifférents handicaps.

Flashs lumineux uniquement dans lessanitaires accessibles au public au RDC etau R+1 (dans les communs) et dans lessanitaires répondant au code du travail:une demande d'avis (n°DA-B6) est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

OB voir GN4

GN 9 - Aménagement d'un établissement nouveau dans deslocaux ou bâtiments existants

PM

GN 10 - Application du règlement aux établissements existants PM

Contrôles des établissements SOGN 11 - Notification des décisions PMGN 12 - Justification des classements de comportement au feudes matériaux et éléments de construction

PM

Travaux SOGN 13 - Travaux dangereux PM

Normalisation SOGN 14 - Conformité aux normes - Essais de laboratoires PM

DISPOSITIONS GENERALES CONCERNANT LES ERP DU 1ERGROUPE

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Généralités GE 1 - Objet PM

Contrôles des établissements GE 2 - Dossier de sécurité PM Le dossier de sécurité (selon R123-22- PC, AdT), doit

comprendre une notice présentant la ou les solutionsretenues, par niveau, pour l’évacuation des personnes entenant compte des handicaps

GE 3 - Visite de réception PMGE 4 - Visites périodiques PMGE 5 - Avis relatif au contrôle de la sécurité PM

Vérifications techniques GE 6 - Généralités PMGE 7 - Vérifications techniques assurées par des personnes ouorganismes agréés

PM

GE 8 - Types de vérifications (organismes agréés) PMGE 9 - Rapports de vérifications (organismes agréés) PMGE 10 - Rapports de vérifications (techniciens compétents) PM

DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES

Conception et desserte des bâtiments CO 1 - Conception et desserte

§1 - Cloisonnement traditionnel AF§2 - Cloisonnement par secteur SO§3 - Cloisonnement par compartiment SO

CO 2 - Voie utilisable par les engins de secours et espace libre §1 - Voies engins Une voie engin de 4m AF§2 - Voies échelles AF§3 - Espaces libres SO

CO 3 - Façade et baie accessibles §1 - Façades accessibles/accès à tous les niveaux etsortie à R.d.C.

SO

§2 - Façades aveugles/baies accessibles baies ouvrantes d'0,9ml(L)*1,8ml(HT) AF§3 - Façades à châssis fixes/ baies accessibles SO

CO 4 - Nombre de façades accessibles et dessertes par desvoies ou espaces libres

§1 - E.R.P. 1ère catégorie : effectif supérieur à 3500personnes

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§2 - E.R.P. 1ère catégorie : effectif compris entre 2500 et3500 personnes

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§4 - E.R.P. 2ème et 3ème catégories une façade accessible desservie par une voiede 8m selon le plan de défense incendie

AF

§5 - E.R.P. 4ème catégorie SOCO 5 - Espaces libres et secteurs SO

Isolement par rapport aux tiers CO 6 - Objet PMCO 7 - Isolement latéral entre un ERP et les tiers contigus

§1 - Isolement latéral SOCO 8 - Isolement entre un ERP et les bâtiments situés envis-à-vis

d>12m AF

CO 9 - Isolement dans un même bâtiment entre un ERP et untiers superposé

§1 - Isolement de superposition plancher CF2H00 entre le parking du sous-solet l'établissement

AF

CO 10 - Franchissement des parois verticales d'isolement ouaires libres d'isolement

§1 - Parois verticales d'isolement SAS d'isolement de 5m² avec portes PF1/2Héquipées de ferme-porte et s'ouvrant toutes lesdeux vers l'intérieur conforme à PS9 entrel'établissement et le parking du sous-sol

AF

§2 - Aires libres d'isolement Un dispositif de franchissement à l'air libred'isolement est installé en passerelle entrel'établissement et l'établissement A auR+1,au R+2 et au R+3 : une demande dedérogation (n°DD-B1) est sollicitée auprèsde la commission de sécurité

Ces aires libres d'isolement sont réalisésen structure métallique protégée par unepeinture intumescente R90, en plancherEI90 obturés au droit des façades par desparois EI60 et des blocs portes EI60 àfermeture automatique, les dièdresinférieurs à 135° se trouvant en limite dezone de compartimentage (ZC,ZP,ZMA,ZPMR), compartiment CO25, oulimite de zone U10-4a ou U10-4b sont traitéspar une bande d'isolement verticale de 2mde largeur ou deux bandes d'isolement d'unmètre de largeur R60 le long de l'arrete dudièdre formé entre les 2 façades.Les passerelles ne comportent aucun local,

OB Voir GN4

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§2 - Aires libres d'isolement aménagement, dépôt ou matériauconstituant un potentiel calorifiqueappréciable et ne sont pas utilisés commedégagements d'évacuation du public. Ellessont "désenfumables" (présence d'ouvrantsmanoeuvrables sur façades oppossées dechaque passerelle et espacées pour créerun bayalage suffisant de désenfumage.

Voir GN4

Résistance au feu des structures CO 11 - Généralités

§1 - Surcharges - Conformité à la norme NF P 06-001 AF§2 - Mezzanine ; plancher partiel SO

CO 12 - Résistance au feu des structures et planchers d'unbâtiment occupé en totalité ou partiellement par un ERP -Règles générales

§1 - Stabilité au feu des structures structure SF1H30 AF§2 - Résistance au feu des planchers plancher CF1H30 (ERP 1ère catégorie) AF

CO 13 - Cas particuliers : Résistance au feu de certainséléments de structure

SO

CO 14 - Cas particulier : Bâtiments en rez-de-chaussée SOCO 15 - Cas particuliers de certains bâtiments à 3 niveaux auplus

SO

Couvertures CO 16 - Généralités

§1 - Protection de la couverture des effets d'un feu AFCO 17 - Protection de la couverture par rapport à un feuextérieur

§1 - Protection de la couverture par rapport à un feuextérieur : comportement au feu des matériaux

toitures terrasses végétalisées, toituresterrasses avec protection par dalles sur plots,toitures terrases avec protection meuble pargravillons

AF

CO 18 - Protection de la couverture par rapport à un feuextérieur : cas particuliers

§1 - Protection des dispositifs d'éclairage et des élémentsvitrés

lanterneaux de désenfumage M1, lanterneauxd'accès et éclairage zénithal en polycarbonatealévéolaire 16mm Bs1d0

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Façades CO 19 - Généralités PMCO 20 – Réaction au feu des composants et équipements defaçades

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§1 - Réaction au feu des revêtements de façade,menuiseries, occultations, garde-corps

Mur rideauFaçades en cassettes métalliques sur supportbéton ou manteau métalliqueBrise soleil en verre

AF

CO 21 - Résistance à la propagation verticale du feu par lesfaçades comportant des baies

§1 - Accrochage des panneaux de façade Mur rideau : respect de l'IT 249Façades en cassettes métalliques sur voilebéton : avis d'un laboratoire agrééFaçade PF1h (du R+2 au R+6) avec respectdu C+DITE (patio) : avis d'un laboratoire agrée pourune pose avec des menuiseries en appliqueextérieureFaçades bloc baie

AF

§2 - Recoupement des vides des façades susceptibles decréer un effet de cheminée

AF

§3 - Règle C + D : obstacle au passage du feu d'un étage àl'autre

Respect de l'IT 249 sur les façades lègeressitués au RDC et R+1 pour le traitement duC+D (panneau composé d'un vitrageopaslescent en face extérieure + caisson entôle d'acier avec remplissage en laine de rochede 180mm)Respect de l'IT 249 sur les façades lègeressitués au niveau des halls en plancher haut duR+1 R+1 pour le traitement du C+D (panneaucomposé d'un vitrage opaslescent en faceextérieure + caisson en tôle d'acier avecremplissage en laine de roche de 180mm +une plaque de BA13mm collé)Règle du C+D concernant les façades encassettes aluminium : avis d'un laboratoireagrééRecoupement des façades en ITE par laine deroche à tous les niveaux :avis d'un laboratoireagrée pour une pose avec des menuiseries enapplique extérieureRespect du DTA concernant les façades blocsbaies

OB Concernant la constitution des façades, un avisdéfinitif sera fourni après les résultats des avis dulaboratoire agréé

CO 22 - Résistance à la propagation verticale du feu par lesfaçades ne comportant pas de baie

§1 - Somme des degrés coupe-feu du panneau de façadeexposé de l'intérieur et de l'extérieur

OB voir CO21

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Distribution intérieure et compartimentage CO 23 - Généralités

§1 - Absence de cumul secteurs -compartiments SOCO 24 - Caractéristiques des parois verticales et des portes(cloisonnement traditionnel et secteurs)

§1 - Traditionnel : Parois entre locaux et circulations parois CF1h AF§2 - Traditionnel : Parois entre locaux non réservés ausommeil

parois CF1h AF

§3 - Traditionnel : Parois entre locaux réservés au sommeil SO§4 - Traditionnel : Blocs portes portes PF1/2H AF§5 - Traditionnel : Baies d'éclairage baies d'éclairage PF1/2H AF§6 - Traditionnel : Recoupement des circulationshorizontales de grande longueur

Les circulations des parties de bâtimenttraitées en cloisonnement traditionnel sontrecoupées tous les 30m par des parois CF1hmunies de portes à va et vient PF1/2h àfermeture automatique

AF

§7 - Secteurs : Résistance au feu des parois entresecteurs

SO

§8 - Secteurs : Résistance au feu des blocs-portes munisde ferme-portes

SO

CO 25 - Compartiments SOCO 26 - Recoupement des vides

§1 - Continuité de plancher à plancher des paroisrésistantes au feu

AF

§2 - Recoupement des combles inaccessibles SO

Locaux non accessibles au public, locaux à risques particuliers CO 27 - Classement des locaux en fonction de leurs risques PMCO 28 - Locaux à risques particuliers locaux selon les plans de sécurité du dossier

PC

§1 - Local à risque important : Résistance au feu paroisverticales et planchers hauts

AF

§2 - Local à risque important : Résistance au feu desdispositifs de communication (blocs-portes, sas)

SO

§3 - Local à risque important : Absence de communicationdirecte avec les locaux publics

SO

§4 - Local à risque moyen : Résistance au feu des paroiset des planchers hauts

Parois et plancher haut CF1h AF

§5 - Local à risque moyen : Résistance au feu desblocs-portes

Les portes des locaux à risques sont CF1/2Hmunies de ferme-porte et de sélecteur devantaux (si 2 vantaux)

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CO 29 - Locaux à risques courants et logements du personnel AF

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Conduits et gaines CO 30 - Généralités

§1 - Réaction au feu des conduits et coffrages AFCO 31 - Conduits traversant, prenant naissance ou aboutissantdans un local à risques courants ou moyens accessible ou nonau public

gaines techniques CF1hfaçades des gaines techniques électriques,plomberie CF1/2Htrappes de visite des gaines techniquesCF1/2h et CF1h (compartiment)dispositifs d'obturation CCF conformement àCO31 et 32 sur les réseaux EP, EU D>125mm

AF

CO 32 - Conduits traversant prenant naissance ou aboutissantdans un local à risques importants

SO

CO 33 - Vide-ordures et monte-charge voir articles AS SO

Dégagements CO 34 - Terminologie PMCO 35 - Conception des dégagements

§1 - Absence de marches isolées AF§2 - Largeur minimale des dégagements AF§3 - Longueur des culs-de-sac AF§4 - Dégagements communs aux tiers SO§5 - Matérialisation des cheminements AF

CO 36 - Unité de passage, largeur de passage §1 - Largeur minimale de passage proportionnelle aunombre total de personnes appelées à l'emprunter

AF

§2 - Base de calcul : une unité de passage de 0,60 m AF§3 - Dégagements normaux de locaux totalisant plus de200 personnes, de 2 UP minimum

AF

§4 - 50% au plus des escaliers mécaniques et trottoirsroulants pris en compte dans le calcul des dégagements etdes unités de passage

SO

CO 37 - Saillies et dépôts §1 - Absence de réduction de la largeur des dégagements AF

CO 38 - Calcul des dégagements §1 - Nombre et largeur des escaliers desservant le niveauobtenu en cumulant l'effectif du niveau avec ceux desniveaux situés au dessus et en dessous lorsque lesniveaux sont en sous-sol

voir le calcul des effectifs et des dégagementsdans la notice de sécuritéAu R+6,R+5,R+4,R+3, R+2 : l'effectif dechaque niveau est inférieur à 200 personnes :3 dégagements totalisant 6UP pour 2dégagements totalisant 3UP exigésAu R+3, l'effectif cumulé est de 352 personnes:3 dégagements totalisant 6UP pour 2dégagements totalisant 5UP exigés

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§1 - Nombre et largeur des escaliers desservant le niveauobtenu en cumulant l'effectif du niveau avec ceux desniveaux situés au dessus et en dessous lorsque lesniveaux sont en sous-sol

Au R+2, l'effectif cumulé est de 408 personnes:3 dégagements totalisant 6UP pour 2dégagements totalisant 6UP exigésAu R+1, l'effectif cumulé est de 797personnes:4 dégagements totalisant 8UP pour 3dégagements totalisant 8UP exigésAu R+1, l'effectif est de 384 personnes : 3dégagements totalisant 6UP réalisés pour 2dégagements totalisant 5UP exigésL'amphithéatre a un effectif de 495 personnes :2 dégagements totalisant 4UP au RDC et 2dégagements totalisant6UP au R+1 soit 4dégagements totalisant 10UPL'établissement a un effectif de 1146personnes : 4 dégagements totalisant 16UPréalisées pour 4 dégagements totalisant 12UPexigés.

CO 39 - Calcul des dégagements des locaux recevant dupublic installés en sous-sol

SO

CO 40 - Enfouissement maximal SOCO 41 - Dégagements accessoires et supplémentaires SOCO 42 - Balisage des dégagements

§1 - Position et nature du balisage AF

Sorties CO 43 - Répartition des sorties - Distances maximales àparcourir

§1 - Répartition AF§2 - Distances à parcourir AF

CO 44 - Caractéristiques des blocs-portes §1 - Largeur cohérente avec celle des dégagements AF§2 - Vitrage des portes en va-et-vient AF§3 - Transparence du vitrage des portes AF§4 - Sélecteur de fermeture de portes résistantes au feu àdeux vantaux

AF

CO 45 - Manoeuvre des portes §1 - Sens d'ouverture AF§2 - Dispositif de manoeuvre AF§3 - Débattement des portes AF§4 - Portes de recoupement en va-et-vient AF§5 - Portes des locaux en cul-de-sac SO

CO 46 - Portes des sorties de secours

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§1 - Manoeuvre AF§2 - Verrouillage AF

CO 47 - Portes à fermeture automatique AFCO 48 - Portes de types spéciaux

§1 - Caractéristiques des portes deux portes automatiques au RDC AF

Escaliers CO 49 - Répartition des escaliers et distances maximales àparcourir

§1 - Répartition des escaliers AF§2 - Distances maximales à parcourir AF

§3 - Débouché au R.d.C. AFCO 50 - Conception des escaliers

§1 - Continuité AF§2 - Dissociation cages d'escaliers desservant le sous-solet les étages

AF

§3 - Montées et descentes successives SOCO 51 - Sécurité d'utilisation des escaliers

§1 - Glissance revêtement PVC AF§2 - Contremarche ou recouvrement AF§3 - Main courante AF§4 - Dispositif de protection pour escalier mécanique SO

CO 52 - Protection des escaliers et des ascenseurs §1 - Ouverture à l'air libre ou encloisonnement AF§2 - Incombustibilité des parois des cages d'escaliers AF§3 - Absence de protection des escaliers un escalier de 2UP non encloisonné entre le

RDC et le R+1AF

§4 - Absence de protection des escaliers mécaniques etdes ascenseurs

SO

§5 - Débouché à R.d.C. d'un escalier non protégé AFCO 53 - Escaliers et ascenseurs encloisonnés

§1 - Configuration de la cage AF§2 - Dissociation des cages d'escaliers desservantsous-sol et étages

AF

§3 - Continuité de la cage AF§4 - Mise à l'abri des fumées ou désenfumage Désenfumage naturel de l'escalier 1 par

amenée d'air en partie basse et parexutoire en toiture

Désenfumage naturel des escaliers 2 et 3par amenée d'air (porte donnant sur le hallà moins de 10m d'une sortie sur l'extérieurmais dont les portes de l'escalier se situent

OB Voir GN4

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§4 - Mise à l'abri des fumées ou désenfumage sur le hall largement ventilés et par exutoireen toiture : une demande d'avis (n°DA-B2)est sollicitée auprès de la commission desécurité sachant que les portes servanrd'amenée d'air seront équipées deferme-porte avec béquillage mécanique à900 permettant de la maintenir ouverte etdisposerony d'une signalétique visible dusol pour les identifier

Voir GN4

§5 - Encloisonnement commun escalier et ascenseur AF§6 - Résistance au feu des parois de la cage AF§7 - Unicité d'accès à la cage d'escalier AF§8 - Absence de conduits AF§9 - Absence d'accès à des locaux annexes AF

CO 54 - Escaliers et ascenseurs à l'air libre SOCO 55 - Escaliers droits

§1 - Caractéristiques des escaliers droits autres que ceuxdes circulations desservant les places dans les gradins

AF

§2 - Largeur et longueur des paliers AFCO 56 - Escaliers tournants SO

Espaces d'attente sécurisés CO 57 - Solutions équivalentes

§1 - Utilisation du concept de zone protégée concept de zone protégée au R+6, R+5,R+4,R+3, R+2 et au R+1

AF

§2 - Utilisation du concept des secteurs SO§3 - Augmentation de la surface des paliers des escaliersprotégés et portes d'accès coupe-feu

SO

§4 - Espace à l'air libre de nature à protéger les personnesdu rayonnement thermique pendant 1H

SO

§5 - Application des principes des articles AS4 et AS5 SOCO 58 - Emploi d'un espace d'attente sécurisé SOCO 59 - Caractéristiques d'un espace d'attente sécurisé SO voir GN8CO 60 – Absence admise d’un ou plusieurs espaces d’attentesécurisés (cas d’exonération)

§1 - ERP à simple RDC avec un nombre adapté dedégagements praticables de plain-pied

AF

§2 - ERP à plusieurs niveaux avec un nombre adapté desorties praticables débouchant directement sur l’extérieur àchaque niveau

SO

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§3 - Mise en oeuvre de mesures adaptées et approuvéespar la commission de sécurité

SO

Tribunes et gradins CO 61 - Tribunes et gradins non démontables SO

AMENAGEMENTS INTERIEURS, DECORATION ET MOBILIER

Généralités AM 1 - Généralités PM Comportement au feu s'exprimant en euro classe

(produits de construction en majeure partie) ou encatégorie (matériaux d'aménagement, décoration, grosmobilier)

Revêtements AM 2 - Produits et matériaux de parois PMAM 3 - Parois des dégagements protégés

§1 - Escaliers protégés revêtement PVC Cfls1parois en BA peintsplafond en BA peint

AF

§2 - Circulations horizontales protégées dalles de faux plafond M1, plafondsmétalliques, plaque de plâtrerevêtement PVC Dfls2, carrelage, résine,carrelage, marbre, pierrerevêtement mural PVC M2revêtement pierrerésineprotection murale en acier, en PVCplafonds suspendus en dalle stratifiéehabillage mural comprenant une échelle boisou ossature métallique, des panneaux en lainede roche ép 50mm, un voile de verre non tisséM1, lames en bois duramen en PIN du Nordavec vernis M2/M1 (volumes d'accueil))

AF

AM 4 - Parois verticales des dégagements non protégés et deslocaux

§1 - Parois verticales des dégagements non protégés etdes locaux

Toile de verre M1 AF

§2 - Lambris en bois massif sans systèmes de revêtementset panneaux à base de bois classé D-s2, d0 pose possiblesur tasseaux de bois, avec remplissage de la cavité parmatériau classé A2-s2,d0

habillage bois de l'amphitheatre AF

§3 - Peintures et papiers peints AF

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AM 5 - Plafonds des dégagements non protégés et des locaux(Tout plafond, y compris plafonds suspendus, plafonds tendus,plafonds ajourés…)

§1 - Réaction au feu Plafond en fibres minérales M0-A2s1d0,plafonds métalliques avec matélas en laineminérale en plénum, plaque de plâtre M1,plafond en fibre minérale étanche A1Plafond bois M1

AF

§2 - Réaction au feu des éléments d’habillage plafonds,ajourés ou à résilles.

SO

§3 - Suspente et fixation des plafonds AF§4 - Réaction au feu des plafonds tendus SO§5 - Tenue des plafonds assurée sous l’effet des variationsde pression dues au désenfumage mécanique

SO

AM 6 - Parties translucides et transparentes incorporées dansles plafonds suspendus ou tendus des dégagements nonprotégés et des locaux

SO

AM 7 - Sols des dégagements non protégés et des locaux §1 - Réaction au feu revêtement PVC Bfls1, carrelage, pierre,

moquette Bfls1,parquet bois massifAF

AM 8 - Revêtements en matériaux isolants §1 - Réaction au feu des matériaux cloisons en panneaux sandwiches en mousse

de polyuréthane (chambres froides deslaboratoires) (locaux non accesibles au public)plafond en laine de roche ou en laine de verreincombustible (locaux non chauffés)

AF

Eléments de décoration AM 9 - Revêtement muraux tendus et éléments de décorationen en relief fixés à l'intérieur des locaux et dégagements

SO

AM 10 - Eléments de décoration flottants à l'intérieur deslocaux et dégagements

SO

Tentures, portières, rideaux, voilages, cloisons coulissantes ourepliables

AM 11 - Tentures et rideaux disposés en travers desdégagements

SO

AM 12 - Tentures et rideaux disposés dans les locaux etdégagements

SO

AM 13 - Rideaux de scènes et d'estrades SOAM 14 - Cloisons coulissantes ou repliables cloisons des sanitaires en stratifié M3 AF

Gros mobilier, agencement principal, aménagements de plancherslégers surélevés

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AM 15 - Principe général §1 - Réaction au feu Bar convivialité en panneaux de fibres de bois

M3 au RDCClaustra bois en lames avec vernis M1/M2 (halld'accueil général au RDC)

AF

AM 16 - Gros mobilier, agencement principal §1 - Fixation et implantation AF

AM 17§1 - Planchers légers surélevés SOAM 17§2 - Planchers techniques démontables plancher techniques sur plancher béton en

dalles 600*600 en panneaux de particules surplots

AF

AM 18 - Rangées de sièges §1 - Réaction au feu des matériaux constitutifs AF§2 - Constitution des rangées de sièges AF voir L28

Eléments à vocation décorative AM 19 - Arbres de Noel et décoration florales SOAM 20 - Appareils fonctionnant à l’éthanol SO

DESENFUMAGE

Objet - principes - application DF 1 - Objet du désenfumage PMDF 2 - Documents à fournir PMDF 3 - Principes du désenfumage

§1 - Déclenchement du désenfumage dans les bâtimentsprotégés par extinction automatique à eau

SO

§2 - Alimentation électrique du désenfumage mécanique AF§3 - Alimentation pneumatique de sécurité AF§4 - Arrêt de la ventilation de confort dans le volumesinistré

AF

DF 4 - Application §1 - Conformité aux dispositions de l' I.T. 246 Désenfumage mécanique du hall situé au

RDC et au R+1 comme un volume créé parla communication entre 3 niveaux au plus(article 7.2.1, 7.2.3 et 7.2.4 de l'IT 246) : unedemande d'avis (n°DA-B3) est sollicitéeauprès de la commission de sécuritéDésenfumage mécanique de l'amphithéatreDésenfumage naturel des escaliers (partie deslocaux classés "code du travail" et ERP)Pas de désenfumage des locaux techniquesaveugles de plus de 100m sachant que ceslocaux ne disposent pas de poste de travail

OB voir GN4

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§1 - Conformité aux dispositions de l' I.T. 246 permanent : une demande d'avis (n°DA-B1)est sollicitée auprès de la commission desécurité

Extracteurs de désenfumage 400° 1H enextérieurGaines de désenfumage CF1h, voletsd'amenée d'air et d'extraction PF1H

voir GN4

§2 - Recours à l'ingénierie du désenfumage SO DF 5 - Désenfumage des escaliers

§1 - Désenfumage naturel ou mise en surpression desescaliers encloisonnés

désenfmage naturel des escaliers AF

§2 - Désenfumage des escaliers non encloisonnés SO§3 - Désenfumage des escaliers venant du sous sol un seul niveau de sous-sol SO

DF 6 - Désenfumage des circulations horizontalesencloisonnées et des halls accessibles au public

Désenfumage mécanique du hall situé auRDC et au R+1 comme un volume créé parla communication entre 3 niveaux au plus(article 7.2.1, 7.2.3 et 7.2.4 de l'IT 246) : unedemande d'avis (n°DA-B3) est sollicitéeauprès de la commission de sécuritéPas de circulation accessible au public de plusde 30m

OB voir GN4

DF 7 - Désenfumage des locaux accessibles au public Désenfumage mécanique de l'amphithéatre AF voir DF4DF 8 - Désenfumage des compartiments SODF 9 - Entretien et exploitation PM A prévoir par l'exploitantDF 10 - Vérifications techniques PM A prévoir par l'exploitant

MOYENS DE SECOURS CONTRE L'INCENDIE

Généralités SOMS 1 - Différents moyens de secours PMMS 2 - Dispositions particulières PMMS 3 - Documents à fournir PM

Moyens d'extinction SOMS 4 - Différents moyens d'extinction PM

Bouches et poteaux d'incendie privés et points d'eau MS 5 - Objet AF voir MS6MS 6 - Détermination des points d'eau nécessaires

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§1 - Conformité aux directives des services publics desecours contre l'incendie

Désense incendie selon le plan de défenseincendie extérieure : 2 PI

AF

§2 - Pour les moyens en eau nécessaires à la lutte contrel'incendie

AF

§3 - Pour le passage facile des moyens des sapeurspompiers

AF

MS 7 - Accessibilité des points d'eau AF

Branchements et canalisations MS 8 - Dispositions générales AFMS 9 - Protection des canalisations d'incendie AFMS 10 - Compteurs AFMS 11 - Barrages AFMS 12 - Pression

§1 - Manomètre et robinet 3 voies AF Fournir les résultats des essais de PI en fin de chantier§2 - Source et canalisations électriques d'alimentation dessurpresseurs (cf. EL 14)

SO

§3 - Alimentation secourue des surpresseurs SOMS 13 - Raccords d'alimentation AF

Robinets d'incendie armés MS 14 - Conformité aux normes SOMS 15 - Emplacements SOMS 16 - Alimentation AFMS 17 - Pression

§1 - Pression minimale de fonctionnement au RIA le plusdéfavorisé

alimentation des RIA par un surpresseurinstallé dans le local AEP relais alimentée encâble CR1 et secourue

AF

§2 - Manomètre avec robinet 3 voies à proximité du RIA leplus défavorisé

AF

Colonnes sèches MS 18 - Objet une colonne sèche dans chaque escalier AFMS 19 - Raccords d'alimentation

§1 - Accessibilité : position, signalisation, regroupementdes raccords

une demande d'avis (n°DA-B5) est sollicitéeauprès de la commission de sécurité surl'implantation des raccords d'alimentationdes colonnes sèches

OB voir GN4

§2 - Distance de cheminement entre raccords et bouchesou poteaux d'incendie

AF

MS 20 - Prises d'incendie AFMS 21 - Vidange et purge d'air AF

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Colonnes en charge MS 22 - Généralités SOMS 23 - Alimentation SOMS 24 - Réalimentation SO

Installations d'extinction automatique ou à commande manuelle MS 25 - Extinction automatique à eau SOMS 26 - article abrogé PMMS 27 - article abrogé PMMS 28 - Sources d'eau, pompes ou surpresseurs SOMS 29 - Contrôles SOMS 30 - Autres installations d'extinction automatique SO

Déversoirs ponctuels MS 31 - Caractéristiques SOMS 32 - Alimentation SOMS 33 - Diffuseurs SOMS 34 - Contrôles de débit SO

Eléments de construction irrigués MS 35 - Définition PMMS 36 - Alimentation et mise en oeuvre SOMS 37 - Contrôles SO

Appareils mobiles et moyens divers MS 38 - Caractéristiques

§1 - Appareils mobiles HM à la charge de l'exploitantMS 39 - Emplacement HMMS 40 - Moyens divers SO

Dispositions visant à faciliter l'action des sapeurs pompiers MS 41 - Affichage du plan de l'établissement

§1 - Affichage du plan de l'établissement au lot plomberie AF§2 - Conformité à la norme NF S 60-302 AF

MS 42 - Moyens pour faciliter l'action des sapeurs-pompiers §1 - Moyens mis en place SO

MS 43 - Tours d'incendie SOMS 44 - Trémies d'attaques SO

Service de sécurité d'incendie MS 45 - Généralités PMMS 46 - Composition et missions du service PMMS 47 - Consignes au lot plomberie AFMS 48 - Qualification du personnel de sécurité PM

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MS 49 - Service assuré par les sapeurs-pompiers PMMS 50 - Poste de sécurité un poste de sécurité dans le bâtiment A SOMS 51 - Exercices d'instruction PMMS 52 - Présence de la direction PM

Système de sécurité incendie (SSI) MS 53 - Objet

§1 - Composition du S.S.I. - Fonctions de mise en sécurité un SSIAun poste central situé au RDC du bâtiment A etun poste avancé de sécurité incendie dansl'établissement

AF

§2 - Respect des normes NF S 61-930 et suivantes. Selon le cahier des charges du SSI :1ZCB pour tout le bâtiment2ZF au RDC et R+1 (ZF B0.1 avec le R+1(mezzanine hall), ZF B0.2 avec le R+1(amphithéatre)1ZF au R-1 (ZF B-1.1)

AF

§3 - Catégorie du S.S.I. SSI A

Chaque bâtiment possède son propre SSIsitué dans un local SSI situé au RDC.Les SSI sont mis en communication et desbaies dite "miroirs" sont lises en placedans le PCS.

Le site hospitalier comportant plusieursétablissement et/ou bâtiments,l'organisation du service de sécurité estcentralisée dans un poste de sécuritéunique situé au RDC du bâtiment A : unedemande d'avis (n°DA-B4) est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

OB voir GN4

§4 - Résistance au feu des cheminements ou volumestechniques protégés

AF

MS 54 - Zones : terminologie PMMS 55 - Conception des zones

§1 - Conception de zone de mise en sécurité et des zonesde détection

AF voir MS53

§2 - Avis de la Commission de Sécurité AP Fournir l'avis de la commission de sécurite sur le cahierdes charges du SSI et sur les plans de zonage SSI

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Système de détection incendie MS 56 - Principes généraux

§1 - Conformité aux normes. AF§2 - S.D.I. généralisé ou partiel autorisé AF§3 - Efficacité du S.D.I. AF Fiches d'autocontrôles avec résultats des foyers de

contrôle et d'efficacité (FCE) à remettre par l'entreprise enfin de chantier

MS 57 - Contraintes liées au S.D.I. §1 - Implantation du tableau de signalisation dans unemplacement destiné au personnel qualifié

AF

§2 - Dispositions prises pour éviter les fausses alarmes AFMS 58 - Obligations de l'installateur et de l'exploitant

§1 - Certification du matériel AF§2 - Qualification de l'entreprise AF

Système de mise en sécurité incendie (SMSI) MS 59 - Généralités

§1 - Certification du C.M.S.I. et compatibilité S.D.I./C.M.S.I. AF à fournir en cours de chantierMS 60 - Automatismes

§1 - Déclenchement des D.A.S. sans temporisation AF§2 - Déverrouillage automatique des issues de secours,dès le déclenchement du processus d'alarme

Système de verrouillage des issues de secourssous UGCIS pour les sorties servant d'issue desecours au RDC

AF

§3 - Asservissement à l'alarme des D.A.S. dans le cas deS.S.I. de catégorie D et E

SO

§4 - PV d'essais des mécanismes de commande desD.A.S.

AF à fournir en cours de chantier

§5 - Admission à la marque NF des portes coupe-feu(D.A.S.)


Système d'alarme MS 61 - Terminologie PMMS 62 - Classement

§1 - Alarme de type 1, 2a, 2b, 3, 4 alarme de type 1 AFMS 63 - Utilisation de l'alarme générale sélective SOMS 64 - Principes généraux d'alarme

§1 - Alarme générale donnée par bâtiment AF§2 - Division de l'établissement en plusieurs zones dediffusion d'alarme

1ZA AF

§3 - Compléter le signal sonore par un dispositif destiné àrendre l'alarme perceptible par rapport aux différentshandicaps.

flashs lumineux uniquement dans lessanitaires accessibles au public au RDC etau R+1 (dans les communs) et dans lessanitaires répondant au code du travail:une demande d'avis (n°DA-B6) est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

OB voir GN4

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§3 - Compléter le signal sonore par un dispositif destiné à voir GN4MS 65 - Conditions générales d'installation

rendre l'alarme perceptible par rapport aux différentshandicaps.

AF

§2 - Nature des canalisations électriques AF§3 - Emplacement des B.A.A.S. ou des diffusions sonores(D.S.)

AP l'alarme doit être audible en tout point du bâtiment : unessai sera réalisé en fin de chantier

§4 - Fonctionnement et mise à l'arrêt de l'équipementd'alarme de type 3 (E.A. 3)

SO

§5 - Accessibilité du dispositif de télécommande SOMS 66 - Règles spécifiques applicables aux équipementsd'alarme des types 1 et 2

§1 - Implantation du tableau de signalisation au PC de sécurité AF voir MS53§2 - Implantation du report d'alarme restreinte SO§3 - Fonctionnement de l'alarme restreinte SO§4 - Déclenchement automatique alarme générale AF§5 - Déclenchement manuel alarme générale AF§6 - Réglage du temps de temporisation pas de temporisation AF§7 - Dissociation des D.M. et détecteurs automatiquesd'incendie (D.A.I.)

AF

MS 67 - Conditions d'exploitation §1 - Signal sonore d'alarme spécifique AF§2 - Diffusion d'un message pré-enregistré diffuseurs sonores à message pré-enregistré

(amphithéatre, salles de réunion RDC et R+1)AF

Entretien et consignes d'exploitation SOMS 68 - Entretien PMMS 69 - Consignes d'exploitation PM

Système d'alerte MS 70 - Définition et règles générales

§1 - Fonctionnement ligne téléphonique directe au PC situé dans lebâtiment A

AF

§2 - Nature de la liaison AF§3 - Consignes d'exploitation AF

MS 71 - Communications radioélectriques §1 - Vérification de la continuité des moyens decommunication radioélectrique

un seul niveau de sous-sol SO

Entretien, vérifications et contrôles MS 72 - Entretien et signalisation

§1 - Pancartes indiquant les manoeuvres HM sous la responsabilité de l'exploitant§2 - Signalisation par panneau conforme à la norme NF X08-003 permettant de localiser des dispositifs nonapparents

HM sous la responsabilité de l'exploitant

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MS 73 - Vérifications techniques PMMS 74 - Contrôles PMMS 75 - Autres obligations de l'exploitant PM

DISPOSITIONS PARTICULIERES ETABLISSEMENTS TYPE L -SALLES A USAGE D'AUDITION, DE CONFERENCES, DEREUNIONS, DE SPECTACLES OU A USAGES MULTIPLES - Arrêtédu 5 février 2007 modifié (type L)

Généralités (à l'établissement) L1 - Etablissements assujettis PML 2 - Promenoirs - Bergeries SOL 3 - Calcul de l'effectif

§1 - Mode de calcul de l'effectif par rapport au typed'exploitation des locaux

amphithéatre : 1p/siègesalles de réunion au RDC et R+1 : 1P/siège

AF

L 4 - Parc de stationnement couvert SOL 5 - Plans

§1 - Indication des surfaces, dimensions, effectifs dessalles, sur les plans

AF

Construction (à l'établissement) L 6 - Conception de la distribution intérieure AFL 7 - Enfouissement SOL 8 - Locaux à risques particuliers SOL 9 - Petites salles d'exposition ouvrant sur un hall SO

Dégagements (à l'établissement) L 10 - Sorties AFL 11 - Equipements particuliers SO

Moyens de secours (à l'établissement) L 14 - Service de sécurité PML 15 - Système de sécurité incendie AFL 16 - Equipement d'alarme

§1 - Equipement d'alarme AF§2 - Méssage pré-enregistré et arrêts techniques (si SSIAou sonorisation)

AF

L 17 - Système d'alerte §1 - Type de système d'alerte AF

Généralités (aux salles) L 18 - Terminologie PML 19 - Installations particulières SO

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Dégagements (aux salles) L 20 - Circulation dans les salles

§1 - Largeur minimale des dégagements des sièges fixes SO§2 - Dispositions pour les circulations des sallescomportant des tables et des sièges

concerne les salles de réunion AF

§3 - Largeur des circulations des salles comportant desrangées de sièges

AF

§4 - Largeur des circulations des salles comportant desrangées de sièges

AF

L 21 - Personnes handicapées circulant en fauteuil roulant §1 - Positionnement des places réservées aux handicapés AF§2 - Emplacement des fauteuils roulants en dépôt SO

L 22 - Pente des salles §1 - Pentes des circulations dans les salles AF

L 23 - Sorties §1 - Absence de dégagements normaux communs avecceux desservant les locaux occupés par des tiers

AF

§2 - Présence d'un dégagement de 2 UP sur l'extérieur dessalles de plus de 200 personnes des établissementsregroupant plusieurs salles de projection ou de spectacles

SO

§3 - Emprise des files d'attente SOL 24 - Porte des loges du public SOL 25 - Vestiaires

§1 - Emplacement des vestiaires AF§2 - Largeur des circulations où sont suspendus desvêtements

AF

Aménagements (aux salles) L 26 - Gradins

§1 - Inaccessibilité des dessous visibles de gradins AFL 27 - Eléments de séparation SOL 28 - Rangées de sièges

§1 - Caractéristiques du gabarit entre rangées de siègesdisposées selon AM 18 ) 2

SO

§2 - Caractéristiques du gabarit entre rangées de siègesdépassant le nombre de sièges admis par AM 18 ) 2

16 sièges maxi entre 2 circulations avec dessièges relevablesL'amphithéatre dispose de 4 dégagementstotalisant 10UP

AF

§3 - Alignement des sièges situés en bordure desdégagements et absence de redents

SO

§4 - Caractéristiques des strapontins dans lesdégagements

SO

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§5 - Respect du gabarit par les tablettes SOL 29 - Sièges mobiles

§1 - Conditions d'utilisation des sièges mobiles SO

Désenfumage (aux salles) L 30 - Domaine d'application

§1 - Classe de désenfumage AF voir DF4§2 - Commandes des dispositifs de désenfumage AF

Moyens de secours (aux salles) L 35 - Moyens d'extinction

§1 - Type et nombre d'extincteurs AF§2 - Caractéristiques et installation des R.I.A. SO§3 - Caractéristiques de la colonne sèche AF

Mesures applicables aux installations de projection et auxéquipements techniques de régie

L 36 - Domaine d'application SOL 37 - Terminologie PML 38 - Films et écrans de projection SO

Installations en régie ou local de projection L 39 - Isolement SOL 40 - Aménagements SOL 41 - Appareils SOL 44 - Moyens d'extinction SO

Installations de projection dans la salle L 45 - Généralités SOL 46 - Aménagements et appareils SOL 48 - Moyens d'extinction SO

Mesures applicables aux espaces scéniques L 49 - Terminologie PML 50 - Aménagements SOL 51 - Loges, foyers d'artistes et leurs annexes SOL 55 - Emploi d'artifices et de flammes PML 56 - Contrôle de la réaction au feu des décors PML 57 - Vérifications techniques et précautions d'exploitation SO

§1 - Vérification : - tous les 3 ans par un organisme agréé -annuelle des déversoirs et rideaux d'eau - annuelle desdispositifs de levage par un organisme agréé

PM

§2 - Interdiction de fumer PM§3 - Dépoussiérage annuel PM

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L 58 - Désenfumage des magasins de décors et accessoire SO

Espaces scéniques isolables L 59 - Généralités SOL 60 - Plancher de scène SOL 61 - Aménagements et décors SOL 62 - Portes de communication SOL 63 - Dispositif d'obturation de la baie de scène SO

§4 - Manoeuvres avant représentation Position horsreprésentations

PM

L 64 - Mur d'avant-scène SOL 65 - Accès des sapeurs-pompiers SOL 66 - Tours d'incendie SOL 67 - Avant-scène SOL 69 - Moyens d'extinction SOL 70 - Désenfumage du bloc-scène SOL 71 - Commande des équipements de sécurité SO

Espaces scéniques intégrés L 72 - Généralités PML 73 - Dégagements AFL 74 - Aménagements techniques SOL 75 - Décors

§1 - Réaction au feu des décors des espaces scéniques HM§2 - Justification réaction au feu des décors PM§3 - Décors mobiles PM

Espace scénique adossé fixe L 76 - Généralités SOL 77 - Dégagements SOL 78 - Aménagements techniques SOL 79 - Décors SO

§3 - Justificatifs réaction au feu des décors PM

Généralités (locaux annexes) SOL 80 - Domaine d'application PM

Construction (locaux annexes) L 81 - Isolement et distribution intérieurs AF

Moyens de secours (locaux annexes) L 85 - Moyens d'extinction AF

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DISPOSITIONS PARTICULIERS ETABLISSEMENTS TYPE N -RESTAURANTS ET DEBITS DE BOISSONS - arrêté du 21 juin 1982modifié

Généralités N 1 - Etablissements assujettis PMN 2 - Calcul de l'effectif

§1 - Mode de calcul de l'effectif par rapport au typed'exploitation des locaux

1p/m² AF

Construction N 3 - Conception de la distribution intérieure AFN 4 - Parc de stationnement couvert SON 5 - Isolement des salles

§1 - Caractéristiques des parois entre salle et hall ou entresalle et mail

AF

§2 - Présence d'un écran de cantonnement entre hall etsalle

SO

§3 - Conditions d'implantation des zones de restauration àl'intérieur d'un magasin de vente

SO

§4 - Implantation des grandes cuisines ouvertes sur leslocaux accessibles au public et des îlots de cuisson dansles centres commerciaux

HM

Dégagements N 6 - Dégagements accessoires SON 7 - Circulations secondaires SON 8 - Vestiaires SO

Désenfumage N 9 - Domaine d'application SO

Installations spécifiques N 11 - Foyers à éthanol HMN 11 - Abrogé arrêté du 19 novembre 2001 PM

Moyens de secours et consignes N 16 - Moyens d'extinction AFN 17 - Mise en oeuvre PMN 18 - Système d'alarme AFN 19 - Système d'alerte AFN 20 - Précautions d'exploitation PM

DISPOSITIONS PARTICULIERES ETABLISSEMENTS TYPE R -ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE FORMATION, CENTRESDE VACANCES - arrêté du 4 juin 1982 modifié

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Généralités R 1 - Etablissements assujettis PMR 2 - Détermination de l'effectif

§1 - Effectif maximal admis simultanément et capacitéd'accueil maximale par niveau

1P/siège AF

R 3 - Conditions particulières d'exploitation SOR 4 Parc de stationnement couvert SOR 5 - Utilisation de produits et de matériels dangereux PM

Construction R 6 - Conception de la distribution intérieure AFR 7 - Locaux d'enseignement comprenant des installationsd'enseignement technique

SO

R 8 - Préaux SOR 9 Volumes libres intérieurs SOR 10 - Locaux à risques SOR 11 - Produits dangereux dans les locaux d'enseignement àcaractère technique

SO

R 12 - Produits dangereux dans les locaux d'enseignement àcaractère scientifique ou dans les locaux de recherche

SO

Dégagements R 13 - Largeur des dégagements AFR 14 Dégagements des écoles maternelles, crèches,halte-garderie, jardins d'enfants

SO

R 15 - Escaliers SOR 16 - Portes SOR 17 - Article abrogé par l'arrêté du 2 février 1993 PM

Aménagements intérieurs R 18 - Article abrogé par l'arrêté du 13 janvier 2004 PM

Désenfumage R 19 - Domaine d'application SO

Moyens de secours R 30 - Moyens de secours

§1 - Caractéristiques et nombre d'extincteurs AFR 31 - Système de sécurité incendie, système d'alarme AFR 32 - Système d'alerte

§1 - Liaison par téléphone urbain avec lessapeurs-pompiers

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R 33 - Exercices d'évacuation PM

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DISPOSITIONS PARTICULIERES ETABLISSEMENTS TYPE W -ADMINISTRATIONS, BANQUES, BUREAUX - arrêté du 21 avril 1983modifié

Généralités W 1 - Etablissements assujettis PMW 2 - Calcul de l'effectif déclaration AF

Construction W 3 - Conception de la distribution intérieure

§1 - Caractéristiques des compartiments SO§2 - Caractéristiques des secteurs SO§3 - Caractéristiques de la distribution traditionnelle AF

W 4 - Locaux à risques particuliers AFW 5 - Enfouissement

§1 - Enfouissement maximal des salles des coffres situéesen sous-sol

SO

W 6 - Patios et puits de lumière §1 - Patios et puits de lumière conformes à l'IT 263 Hall principal :

La ppd est supérieure à H : le hall ne rentrepas dans le cadre d'application de l'IT 263;il s'agit d'un espace intérieur dont letraitement est proposé à la commission desécurité : désenfumage selon lesparagraphes 7.2.1, 7.2.3 et 7.2.4 de l' IT 246 :désenfumage mécanique de volumes crééspar la communication entre 2 niveaux : unedemande d'avis (n°DA-B3) est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

OB Voir GN4

W 7 - Parc de stationnement couvert SO

Dégagements W 8 - Escaliers

§1 - Conditions de non protection des escaliers un escalier monumental dans un hall nonencloisonné et ne desservant que le niveaus'ouvrant sur ce hall

AF

Désenfumage W 9 - Domaine d'application AF voir DF4

Moyens de secours et consignes W 11 - Moyens d'extinction

§1 - Caractéristiques et nombre des extincteurs AF§2 - Caractéristiques et installation des R.I.A. SO

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§3 - Caractéristiques des colonnes sèches AFW 12 - Trémies d'attaques SOW 13 - Mise en oeuvre

§1 - Désignation des personnes chargées de la mise enoeuvre des secours

AF

W 14 - Systèmes de sécurité incendie, systèmes d'alarme §1 - Catégorie du SSI AF§2 - Type d'équipement d'alarme AF

W 15 - Système d'alerte §1 - Liaison téléphonique avec les sapeurs-pompiers AF

W 16 - Défense de fumer PM

IT 246 - DESENFUMAGE NATUREL SO

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Textes de référence : - Code de la construction et de l'habitation (R 123-1 à R123-55) - Arrêté du 25 juin 1980 modifié portant approbation des dispositions générales du règlement desécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et arrêtés complémentaires



Ascenseurs AS 1 - Généralités un MC de 1600kg, 4 MP de 800kg


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Implantation et aménagement Le bâtiment comporte des locaux comportantde l'azote au RDC et au sous-sol : non classé

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Intégration dans le paysage (art. 2.2) PM Hors mission





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Le bâtiment comporte des locaux comportantde l'azote au RDC et au sous-sol : non classé

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Entrées principales du bâtiment facilement repérables AFRepérage des dispositifs d'accès au bâtiment AFSystème d'ouverture des portes AFEléments d'information sur l'orientation dans le bâtiment AF


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Caractéristiques des banques d'accueil AFCaractéristiques banques d'accueil pour lecture, écriture ouutilisation de clavier

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Accueil sonorisé Boucle d'induction magnétique ( banques desacceuils des différents services et des sallesde conférences)

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Dimensions des sas AFPoignées des portes AFPortes à ouverture automatique AF essai en fin de chantier

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Portes à ouverture électrique AFEffort pour ouvrir une porte AFDispositifs liés à la sécurité ou à la sureté AFPortes comportant une partie vitrée importante Repérable ouverte comme fermée avec des




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Art. 12 - Sanitaires Emplacement des cabinets d'aisances aménagés R+6 : un bloc sanitaire de 5WC avec un WC

PMR D et un WC PMR G (personnel)R+5 : un bloc sanitaire de 5WC avec un WCPMR D et un WC PMR G (personnel)R+4 : un bloc sanitaire de 5WC avec un WCPMR D et un WC PMR G (personnel)R+3 : un bloc sanitaire de 5WC avec un WCPMR D et un WC PMR G (personnel)R+2 : un bloc sanitaire de 3WC avec un WCPMR D et un WC PMR G (personnel)R+1 : un bloc sanitaire de 2WC (personnel), unbloc sanitaire public de 7WC avec un WC PMRD et GRDC : un bloc sanitaire public de 7WC avec unWC PMR G

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Un lavabo accessible par groupe de lavabos AFCaractéristiques dimensionnelles des cabinets d'aisances AF

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Aménagements des cabinets d'aisances Chaque WCPMR comprend :- un dispositif permettant de refermer la porte- une hauteur de la cuvette entre 0,45 et 0,50m- un lave-mains accessible d'une hauteur maxide 85cm- une barre d'appui supportant le poids d'unepersonne- une commande de chasse d'eau (1,30 mmaxi recommandation) facilement accessibleet manoeuvrable

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Art. 16 - Etablissement recevant du public assis Nombre de place réservées amphithéatre de 495 places dont 9 PMR AF

Art. 18 - Cabines et espaces à usage individuel R+6 à R+2 : vestiaires avec une douche PMR(personnel)

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ANNEXE - TABLEAU DE CALCUL DES EFFECTIFS ET DES DEGAGEMENTS@

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Page 48/49RICT a rév. 8 - Annexe

Niveau Local Type calculMode de Surface ou

autre critère * public personnel

Effectifsdulocal

duniveau

Cumul desniveaux

AggravationDégagements

Théorique Réalisé CommentaireUPNb AcNb NoUPNb AcNb No

R+1 L 1p/siège 275 3 8 4 8

R+1 R 1P/siège 80

R+1 déclaratif 29

R+2 déclaratif 56 2 6 3 6





RDC R 1p/siège 86

RDC N 1p/m² 48 48

RDC L 1p/siège 220 4 12 4 16

Légende des colonnes : Nb No = Nombre Normal, Nb Ac = Nombre Accessoire, * = exclusion de la prise en compte dans le calcul de l'effectif du public si la case est cochée

Total :

Effectif global :

1146 0

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CHU DIRECTION GENERALEImmeuble Deurbroucq5 allée Ile Gloriette44100 NANTES







Dossier PC

NANTES - CHU ILE DE NANTESBATIMENT C D E L







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SOMMAIRE






MISSIONS :














techniques


















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Annexes :


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OPERATION

Agence :Service :

N° de convention :

Délai :

Département :

Adresse chantier :

Lieu-dit :Ville :


signée le :

N° et voie :




NANTES - CHU ILE DE NANTES - BATIMENT C D E L

ILE DE NANTES

525000000 € (HT)

NANTES

- mois



MISSIONS



ENV Environnement









SEI HAND F GBT HYG ENV PHa THL'hélistation relève du code de l'aviation civile : hors mission

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Classement proposé type/catégorie---- :Bâtiment A : U 1ère catégorie avec des activités de type N, V,W et du code du travailBâtiment B : R 2ère catégorie avec des activités de type LBâtiment C-D-E-LA-LB : U 1ère catégorieBâtiment F : U 5ème catégorie avec des activités de type code du travailBâtiment G: U 2ème catégorieBâtiment J-I-H : U 1ère catégorieParking R-1 sous bâtiment A à L : PS


Le bâtiment C comporte :- au R+3 : l'internat (20chambres), des locaux techniques et le groupe froid- au R+2 : les soins inensifs médicaux- au R+1 : les soins intensifs chirurgicaux- au RDC : la DTC rétrocession, la pharmarcie, le service mortuaire, la CRB et la cryoconservation- au N-1 l'accès "soins couchés", l'accès "visiteurs", le SAS d'isolement; la cryoconservation

Le bâtiment D comporte :- au R+5 le plateau de biochimie spécialisée- au R+4 la microbiologie, la direction des achats- au R+3 : des locaux techniques, l'internat, l'UTGC, les communs labos tertiaires urgences- au R+2 : la dialyse adultes et la surveillance continue médicale- au R+1 : la réanimation et surveillance continue chirurgiale- au RDC : les urgences adultes, les locaux techniques (TGBT-HTA)- au N-1 l'accès UHCD,l'accès "couchés dialyse, soins critiques, dialyse"

Le bâtiment E comporte :- en toiture l'hélistation- au R+5 le plateau de biochimie moléculaire- au R+4 l'EFS,l'anatomie cytologie, les laboratoires communs- au R+3 : des locaux techniques,la banque tissus, l'immunodermatologie, les communs labo, le tertiaire urgences- au R+2 : la réanimation et la surveillance contiune médicale- au R+1 : la réanimation et surveillance continue chirurgiale- au RDC : les urgences adultes, les locaux techniques (TGBT-HTA)- au N-1 l'accès urgences, l'accès urgences sureté

Le bâtiment L comporte :- au R+2 des locaux techniques, l'hopital de jour PHUS, les consultations et l'AMP- au R+1 le centre opératoire et les laboratoires FIV- au RDC l'imagerie et les urgences pédiatriques- au N-1 l'accès parking et les SAS






Le présent rapport concerne les bâtiments C D E et L.

Le bâtiment C comporte 4 niveaux (un sous-sol et 3 étages sur RDC).Le bâtiment D comporte 7 niveaux (un sous-sol et 5 étages sur RDC).Le bâtiment E comporte 7 niveaux (un sous-sol et 5 étages sur RDC).Le bâtiment L comporte 4 niveaux (un sous-sol et 3 étages sur RDC).

Le bâtiment E comporte une hélistation au R+6 et au R+7.

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- Equipements techniques : - Installations électriques :















Réseaux Haute Qualité produits par:- des ensembles redondants d'onduleurs statiques (P unitaire de 800 kva)(batteries) pour les pôles AB, HIJK,

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- des ensembles redondants d'onduleurs dynamiques (P unitaire de 1100 kva) (volant d'inertie) pour les pôles CDE, FG, L1,L2.

Régime de neutre:



- Installations thermiques et fluides : - Chauffage : production de chaleur par géothermie et par réseau urbain, sous -station primaire et sous-stationsecondaire au sous-sol, production de froid sur les terrasses - Ventilation: VMC, ventilation de confort (CTA double flux), locaux techniques des CTA en terrasse - Présence de gaz médicaux - Installations de désenfumage - de type naturel pour les escaliers - de type mécanique pour les circulations, les locaux, les halls - Ascenseur, monte-charge : Bâtiment C : deux MC de 2000kg, 2 MP de 800kg, 2 MM de 2000kg, Bâtiment D : deux MCde 2000kg, 2 MP de 800kg, 2 MM de 2000kg, Bâtiment L: 7 MC de 2000kg, 4 MM de 2000kg , Bâtiment E : deux MC de2000kg, 2 MP de 800kg, 3 MM de 2000kg - Moyens de secours : - Moyens d'extinction : extincteurs, RIA,colonne sèche - Moyens d'alarme : EA de type 1 / SSI A - Moyens d'alerte : téléphone urbain, ligne directe






- Locaux à risques moyens :Bâtiment CDE :R+6 : local zone stock réassort pharmacie, stock couv-brancardR+5 : réserve/stock des prélevements hospitaliers,stock consommables et réactifs, stock enceintes réfrigérées, stockmédico-legal, LT CFA, LT CFO TGS, repro, robot stockeur, Chambre froide de proximité, stock envois ext, stock cons etréactif, stock carbo, entretien, stock, échantillons ADN, stock enceintes réfrigérées, local informatiqueR+4 : dépot ADN stock,stock 4° et amb com, dépôt ADN, stock ADN/ARN, zone livraison, entretien, chambre froide, déchets,repro, chambre froide conso, stock enc réfr, chambre froide, stock petit matériel, LS/déchets, stock magasin réactifs, zonestock PSL, stock t° ambiante, stock produits chimiques, stock cong/refrig, stock tri/cart/DASRI, archives proximité blocs etlames, stock pièces formolées et élimin, stock cons et réactifs, archives papier, point livraison/poste gestock, chambre froide4°R+3 : machine à laver et seche linge, lingerie,ménage, LT CFA, Réserve, repro, LT TPO, Salle de stockage, stock cuveazote, LT CVC Filtres, Stock, chambre froide, stock souche bactérienne, réserve consommables, stock blocs et lames,entretien, DAV, local CFO TGS, LT CVC CFAR+2 : local préparation pneumatique, stock, LS/DMn stock mat écho, lingerie polyvalente, ménage de plot, SASIN/décartonnage, local déchets, réserve matériel et consommables, réserve UU, local pharmacie, local de maintenance,stock stockage concentrés,lingerie, rangement, pièce polyvalente, chariots LP, SAS déchets et ménage, stock /rincagedialyse, pharmacie station pneumatiqueR+1 : local préparation pneumatique, stcok matériel écho, LS/DM/ménage, lingerie polyvalente, ménage de plots, SASIN/décartonnage, réserve matériel et consommables, réserve matériel, stock endoscope, réserve matelas, stok/rincdialyseur, lingerie, déchets,pièce polyvalente, pharmacie station pneumatiqueRDC : réserve consommables, déchets, zone CRB et TUMORO, stock, ménage,archive, réserve de proximité,chariots sales,LS/dechets, local LP, chariots, stock matériel, local TGBT CDE, local TGBT La, local TGBT Lb, rangement proximité, localASI CDE, local ASI la, local ASI Lab, ménage central, stockmat, stock brancards,stock brancards fauteuils, bagagerie, posteprincipale de surete, reserve matériel de proximité, SAS ambulances, LT FM reservoir azote, LT cryoconservation azote,local rg cornées, rangement effets patients, rangement, local matériel brancard, LT CFA, déchets DASRI

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R-1 : cryoconservation congélateurs, DAV, local Plomberie AEP relais, LT TPOBâtiment L :R+2 :lingerie, archives, stock ARS, LT CVC filtres, LT TGS CFO, décartonnage; ménage, chariots linge sale/déchets,, lingesale, réserve matériel, rangement de proximité,DAV, stockage produits linge de ménage, entretien des locaux central,séch+stock matériel propre, nettoyage matériel, LT L CFA, LT L VDI, LT L TGS, LT TPO, LT CHU, LT CFA coeur de réseau,rangement des endoscopes, arsenal, stockage brancardR+1 : ménage, chariots LP, réserve, stock brancard, décartonnage, DASRI, stock gametes, chambre froide, LP, entretien ,stock matériel, LT LIMA, stock chariots, stock non stérile, stockage matériel, stockage plateaux, rangement, pharmacie,stockplateau, ménage, local prédesinfection,stock proximité perfu, LT L IMA, stock non stérile, rangement, LT L CFA, LT L FM,DASRI, LT entretien, local LP,RDC : LS déchets, stock mat, rangement de proximité, stockage brancard, , LT LTGBT2, LT LTGBT1, LT ASI1, LT ASI2,réserve de proximité, local LP, local poussette, ménage central, réserve gro matériel, containers LS + déchets, ménage, LT LSCAN, réserve centrale, stock UU, LT L IRM, chariots LP, déchets, DAV, office alimentaire, - Locaux à risques importants :Bâtiment CDE :R+4 : Stock température ambianteRDC : Local HTA CDE, local groupe CDE, local groupe Lan local HTA La, local HTA LbBâtiment L :R+1 : stockage stérileRDC : LT L HAT 1, LT LHTA 2, LT LGE



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Emetteur : ART & BUILD ARCHITECTES

PV Incendie Avis de laboratoire n°AL13-123/3 du CTSB concernant la façade F4 pour lesERP dont le plancher bas du niveau le plus haut est à plus de 8m

29/10/2018

Emetteur : SOCOTEC

PV Incendie notice de sécurité bâtiments CDEL mise à jour en novembre 2018 14/11/2018


14/11/2018

Emetteur : SODEREC


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Fournir l'avis du SDIS sur les 28 demandes d'avis et les 5 demandes dedérogation







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AP : A Préciser,


OB : OBservation,


SO : Sans Objet,


HM : Hors Mission,


PM : Pour Mémoire,


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Textes de référence : - Code de la construction et de l'habitation (R 123-1 à R123-55) - Arrêté du 25 juin 1980 modifié portant approbation des dispositions générales du règlement desécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et arrêtés complémentaires- Arrêté du 10 décembre 2004 modifié relatif aux établissements du type U - Etablissements de soins - Article R 4215 à R4215 - 17 du code du travail relatif à la conformité des installations électriques au code du travail - Instruction technique n° 246 relative au désenfumage dans les ERP - Instruction technique n° 263 relative à la construction et au désenfumage des volumes libres intérieurs dans les ERP



Classement des établissements SOGN 1 - Classement des établissements PMGN 2 - Classement des groupements d'établissements ou desétablissements en plusieurs bâtiments voisins non isolés entreeux

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PM



Une demande de dérogation n°DD-CDEL1concernant la communication entre uncompartiment et une zone traitée encirculation hors circulation au RDC dubâtiment EUne demande de dérogation n°DD-CDEL 2concernant deux CPI ayant une surface>1000m² dans le bâtiment L (la CPI C4 desurface égale à 1036m² et la CPI C7 desurface égale à 1061m²)Une demande de dérogation n°DD-CDEL 3concernant les locaux "attente" ouverts surles circulationsUne demande de dérogation n°DD-CDEL 4concernant les zones d'alarmeUne demande de dérogation n°DA-CDEL 5sur les portes coulissantes et battantesautomatiques mises en place dans les hallset dans des locaux

OB Fournir l'avis du SDIS sur les 28 demandes d'avis etles 5 demandes de dérogation

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§1 - Pour les atténuations : demande écrite avecjustifications et mesures compensatoires ainsi que mentiondes dispositions exceptionnelles approuvées par l'autoritécompétente (PC ou AdT)

Une demande d'avis n°DA CDEL1 sur lesdimensions des baies pompiers (H=1,71m,L=1,04m) sur les façades Nord du CDE etdes façades Sud du CDUne demande d'avis n°DA CDEL2 sur lesdistances entre baies pompiers au R+1 etau R+2 du bâtiment L (2 baies à unedistance de 20,45m)Une demande d'avis n°DA CDEL3 sur lesdistances entre baies pompiers au droit despasserelles du bâtiment C (inter-distanceentre 2 baies inférieure à 4m)Une demande d'avis n°DA-CDEL4 surl'implantation d'arbres en bordure de voieéchelle et sur la configuration de la voieéchelle côté bâtiment LUne demande d'avis n°DA-CDEL5 sur lamise en place de 2 voies échelles de 4m delarge au lieu d'une voie échelle de 6m sur latotalité de la façade Sud bâtiment LUne demande d'avis n°DA-CDEL6 sur lesdispositifs de franchissement de l'ailre libred'isolement entre type U (entre le bâtiment Let le bâtiment A, entre le bâtiment L et lebâtiment HIJ et entre le bâtiment L et lebâtiment G)Une demande d'avis n°DA-CDEL 7 surl'implantation de l'hélistation environ3mètres au-dessus du toit-terrasse dubâtiment EUne demande d'avis n°DA-CDEL 8 sur lacréation de cellules inférieures à 300m²dans les niveaux RDC et du R+2 au R+5 desbâtiments CDELUne demande d'avis n°DA-CDEL 9 sur lacréation d'une cellule supérieure à 300m²au RDC du bâtiment LUne demande d'avis n°DA-CDEL 10 surl'absence de clapets CCF entre les CPI etles locaux techniques des CPIUne demande d'avis n° DA-CDEL 11 sur lacréation de 7CPI au RDC du bâtiment LUne demande d'avis n°DA-CDEL 12 sur latemporisation sur fermeture des portes descirculations AGV

Fournir l'avis du SDIS sur les 28 demandes d'avis etles 5 demandes de dérogation

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Une demande d'avis n°DA-CDEL 13 sur lazone de transit des AGVUne demande d'avis n°DA-CDEL 14 sur lesdispositifs de collecte 'linge" et "déchetsnon DASRI"Une demande d'avis n°DA-CDEL 15 surl'issue de secours "cassable" du bâtiment LUne demande d'avis n°DA-CDEL 16 sur lesportes coulissantes non motoriséesUne demande d'avis n°DA-CDEL 17 sur lesportes à simple actionUne demande d'avis n°DA-CDEL 18 sur letraitement des passerelles de liaison entrele bâtiment C et le bâtiment DE, le bâtimentD et le bâtiment L et le bâtiment L et lebâtiment EUne demande d'avis n°DA-CDEL 19 sur laposition des extracteurs de désenfumagesous l'hélistationUne demande d'avis n°DA-CDEL 20 sur lenon désenfumage des locaux stocksstériles d'une surface supérieure à 100m²aveugleUne demande d'avis n°DA-CDEL 21 sur laréalisation des amenées d'air neuf desescaliersUne demande d'avis n°DA-CDEL 22 sur lenon désenfumage d'une circulation situéeau RDC du bâtiment CUne demande d'avis n°DA-CDEL 23 sur lenon désenfumage des locaux techniquesd'une surface supérieure à 100m² aveugleUne demande n°DA-CDEL 24 sur le nondésenfumage des vestiaires/sanitairesd'une surface supérieure à 100m² aveuglesitués au sous-Une demande n°DA-CDEL 25 d'avis sur laposition des vannes de coupure des fluidesmédicaux (une vanne de sectionnementpour le bâtiment C, une vanne desectionnement pour le bâtiment DE et 2vannes de sectionnement du bâtiment LUne demande d'avis n°DA-CDEL 26 sur lacentralisation du Service de Sécurité et leposte de sécurité unique


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Une demande d'avis n°DA-CDEL 27 sur lechoix entre l'alarme générale sélective etl'alarme généraleUne demande d'avis n°DA-CDEL 28 surl'implantation des flashs lumineux


§2 - Application de mesures adaptées spécifiques validéesen CCS (cahier des charges)

SO


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La solution retenue est le transfert des PMRd'une zone protégée vers une autre (y cis dansles niveaux réservés au personnel)

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La solution retenue est le transfert des PMRd'une zone protégée vers une autre (y cis dansles niveaux réservé au personnel)

AF

§3 - Espace d’attente sécurisé(EAS) à chaque niveau SO voir remarque ci-dessus§4 - Cheminements praticables menant aux sorties ouespaces d’attente sécurisé

AF


Flashs lumineux uniquement dans lesparties communes des sanitairesaccessibles au public (zone horshospitalisation) et dans les sanitairesrépondant au code du travail: une demanded'avis (n°DA-CDEL-29) est sollicitée auprèsde la commission de sécurité

OB voir GN4


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§1 - Cloisonnement traditionnel AF§2 - Cloisonnement par secteur SO§3 - Cloisonnement par compartiment 3 compartiments au RDC de moins de 1000m² AF

CO 2 - Voie utilisable par les engins de secours et espace libre §1 - Voies engins Voie engin de 6m côté boulevard Benoni

Goullin2 Voies engins de 4m côté bâtiment LBâtiment L, bâtiment D et bâtiment C : Unaccès supplémentaire par voie engin de 4mentre le bâtiment L et le bâtiment CBâtiment L : Un accès supplémentaire par voieengin de 4m entre le bâtiment L et le bâtimentE

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§2 - Voies échelles Voie échelle de 4m côté boulevard BenoniGoullin2 Voies échelles de 4m au lieu d'une voieéchelle de 6m côté bâtiment L sur la totalitéde la façade Sud : une demande d'avis(n°DA-CDEL5) est sollicitée auprès de lacommission de sécuritéBâtiment L, bâtiment D et bâtiment C : Unaccès supplémentaire par voie échelle de 4mentre le bâtiment L et le bâtiment CBâtiment L : Un accès supplémentaire par voieechelle de 4m entre le bâtiment L et lebâtiment Eprésence d'arbres et de végétation enbordure des voies échelles desservant lafaçade Sud: une demande d'avis(n°DA-CDEL4) est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

OB Voir GN4

§3 - Espaces libres SOCO 3 - Façade et baie accessibles

§1 - Façades accessibles/accès à tous les niveaux etsortie à R.d.C.

AF

§2 - Façades aveugles/baies accessibles Ouvrants pompiers sur les façades avec storetoile intégréBâtiment CDE façades Nord et CD façadeSud : les ouvrants pompiers ont unehauteur de 1,71m et une largeur de 1,04m :une demande d'avis n°DA-CDEL1 estsollicitée auprès de la commission desécuritéBâtiment L R+1 et R+2 façade Sud :distance >20m entre 2 ouvrants pompiers(20,45m) : une demande d'avisn°DA-CDEL2 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité sachant qu'en compensation la densité desbaies pompiers a été augmentée d'une baieau R+1 et de 2 baies au R+2Bâtiment C Façade Sud : Distance entrebaies pompiers de niveau différent <4mune demande d'avis n°DA-CDEL3 estsollicitée auprès de la commission desécurité

OB Voir GN4

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§2 - Façades aveugles/baies accessibles Voir GN4§3 - Façades à châssis fixes/ baies accessibles SO GN4

CO 4 - Nombre de façades accessibles et dessertes par desvoies ou espaces libres


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Deux façades accessibles desservies par unevoie de 12mètres et par une voie de 8 mètresde large

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SO

§4 - E.R.P. 2ème et 3ème catégories SO§5 - E.R.P. 4ème catégorie SO

CO 5 - Espaces libres et secteurs SO



d>8m AF



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§2 - Aires libres d'isolement Des dispositifs de franchissement à l'airlibre d'isolement sont installés enpasserelle entre le bâtiment L et le bâtimentA, entre le bâtiment L et le bâtiment HIJ etentre le bâtiment L et le bâtiment G au R+1et au R+2 : une demande d'avisn°DA-CDEL6 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

Ces aires libres d'isolement sont réalisésen structure métallique protégée par unepeinture intumescente R90, en plancherEI90 obturés au droit des façades par desparois EI60 et des blocs portes EI60 à

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§2 - Aires libres d'isolement fermeture automatique, les dièdresinférieurs à 135° se trouvant en limite dezone de compartimentage (ZC,ZP,ZMA,ZPMR), compartiment CO25, oulimite de zone U10-4a ou U10-4b sont traitéspar une bande d'isolement verticale de 2mde largeur ou deux bandes d'isolement d'unmètre de largeur R60 le long de l'arrete dudièdre formé entre les 2 façades.Les passerelles ne comportent aucun local,aménagement, dépôt ou matériauconstituant un potentiel calorifiqueappréciable et ne sont pas utilisés commedégagements d'évacuation du public. Ellessont "désenfumables" (présence d'ouvrantsmanoeuvrables sur façades oppossées dechaque passerelle et espacées pour créerun bayalage suffisant de désenfumage.

Les passerelles de liaison entre le bâtimentC et le bâtiment DE, entre le bâtiment D et lebâtiment L et entre le bâtiment L et lebâtiment E sont traités conformément àCO10 même si ces bâtiments ne constituentpas des tiers : une demande d'avisn°DA-CDEL18 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité sachant que cesaires libres d'isolement sont réalisés enstructure métallique protégée par unepeinture intumescente R90, en plancherEI90 obturés au droit des façades par desparois EI60 et des blocs portes EI60 àfermeture automatique, les dièdresinférieurs à 135° se trouvant en limite dezone de compartimentage (ZC,ZP,ZMA,ZPMR), compartiment CO25, oulimite de zone U10-4a ou U10-4b sont traitéspar une bande d'isolement verticale de 2mde largeur ou deux bandes d'isolement d'unmètre de largeur R60 le long de l'arrete dudièdre formé entre les 2 façades.Les passerelles ne comportent aucun local,aménagement, dépôt ou matériauconstituant un potentiel calorifiqueappréciable et ne sont pas utilisés comme

Voir GN4

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§2 - Aires libres d'isolement dégagements d'évacuation du public. Ellessont "désenfumables" (présence d'ouvrantsmanoeuvrables sur façades oppossées dechaque passerelle et espacées pour créerun bayalage suffisant de désenfumage.Cas particulier : les passerelles entre lebâtiment C et le bâtiment L au R+1 et lespasserelles entre le bâtiment E et lebâtiment L au R+2 seront traités en C024 enraison de la présnce de locaux etcirculation et non en cellume de moins de300m² comme indiqué sur les plans PC. Cescirculations ne sont pas désenfumées carelles ne contribuent pas à l'évacuation dupublic et sont non accessible au public.Elles sont désenfumables par châssismanoeuvrables en circulation

Voir GN4






§1 - Traversée des exploitations ou locaux à risquesparticuliers

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§2 - Plancher sur vide sanitaire AF§3 - Eléments principaux de la structure de toiture AF


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§1 - Protection de la couverture des effets d'un feu AF

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CO 17 - Protection de la couverture par rapport à un feuextérieur



L'hélistation du site hospitalier estimplantée environ 3mètres au-dessus dutoit terrasse du bâtiment E (espace entretoit et plate forme largement ventilé) :Elle est constituée d'une plateforme enbéton assurant un dégré CF2H située à plusde 28m du niveau d'accès des secours.Accès depuis le toit terrasse par desescaliers extérieurs,Les dispositions constructives propores àl'hélistation ainsi que les équipements etles moyens de secours répondent auxexigences réglementaires et normatives dece type d'installation

Une demande d'avis n°DA-CDEL 17 estsollicitée auprès de la commission desécurité

OB voir GN4




AF



Mur rideauFaçades en cassettes métalliques sur supportbéton ou bois ou manteau métalliqueVoile béton

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§1 - Accrochage des panneaux de façade Mur rideau : respect de l'IT 249Façades en cassettes métalliques sur voilebéton : avis d'un laboratoire agréé concernantle recoupement de la lame d'air

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§1 - Accrochage des panneaux de façade ITE sur voile béton (patio) et façades encassettes métalliques sur voile béton :avis d'unlaboratoire agréé concernant la pose enapplique extérieure des menuiseries


OB voir remarque ci-dessous


Respect de l'IT 249 sur les façades lègeressitués au RDC et R+1 pour le traitement duC+D (panneau composé d'un vitrageopaslescent en face extérieure + caisson entôle d'acier avec remplissage en laine de rochede 180mm)Respect de l'IT 249 sur les façades lègeressitués au niveau des halls en plancher haut duR+1 R+1 pour le traitement du C+D (panneaucomposé d'un vitrage opaslescent en faceextérieure + caisson en tôle d'acier avecremplissage en laine de roche de 180mm +une plaque de BA13mm collé)Règle du C+D concernant les façades encassettes aluminium : avis d'un laboratoireagréé concernant le recoupement de la lamed'airRègle du C+D concernant les ITE sur voilebéton (patio) et façades en cassettesmétalliques sur voile béton :avis d'unlaboratoire agréé concernant la pose enapplique extérieure des menuiseries

Recoupement des façades en ITE par laine deroche à tous les niveaux




OB voir CO21



§1 - Traditionnel : Parois entre locaux et circulations parois CF1Hparois CF1H

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§2 - Traditionnel : Parois entre locaux non réservés ausommeil

parois CF1H

Bâtiment CDE :Au R+5, 6 cellules de moins de 300m²Au R+4, 3 cellules de moins de 300m²Au R+3, 3 cellules de moins de 300m²Au R+2, 1 cellule de moins de 300m²Au RDC, le PC surete et antimalveillanceforme une cellule de moins de 300m², leservice urgences vitales forme une cellulede 300m², le service détenus forme unecellule de moins de 300m²

Bâtiment L :R+1 : 2 cellules de moins de 300m²RDC : 7 cellules de moins de 300m²et unecellule de plus de 300m² (service IRMscanner)

Une demande d'avis n°DA-CDEL 8 estsollicitée sur la création des cellules demoins de 300m² sachant que les cellulessont implantées en dehors des circulationshorizontales communes servant à relier lesdégagements entre eux, aux sorties entreelles ou escaliers entre eux, que les locauxà risques moyens situés dans les cellulessont traités selon l'article CO28 et qu'il n'y apas de locaux à risques importants dans lescellulesUne demande d'avis n°DA-CDEL 9 estsollicitée et sur la création d'une cellule deplus de 300m² sachant que la cellule estimplantée en dehors des circulationshorizontales communes servant à relier lesdégagements entre eux, aux sorties entreelles ou escaliers entre eux, que les locauxà risques moyens situés dans la cellulesont traités selon l'article CO28, qu'il n'y apas de locaux à risques importants dans lacellule et que la cellulle accueille despatients accompagnés et sous laresponsabilité du personnel de ce service

OB voir GN4

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§3 - Traditionnel : Parois entre locaux réservés au sommeil parois CF1H AF§4 - Traditionnel : Blocs portes portes PF1/2H

R+5 biochimie spécialisée homonologie D5BBIO 009 LAB 121-2 : Les portes coulissantessont PF1/2h

AF

§5 - Traditionnel : Baies d'éclairage baies d'éclairage PF1/2H AF§6 - Traditionnel : Recoupement des circulationshorizontales de grande longueur


R+4 Bâtiment D SAS L2 (2U) et bâtiment ESAS d'entrée/réception, R+4 Bâtiment Eporte entre la circulation E4C CIR 012CIR0006 et la circulation E4C CIR007 CIR008 : Les portes des SAS ne sont pas à vaet vient : une demande d'avis n°DA-CDEL17 est sollicitée auprès de la commissionde sécurité sachant que ces portess'ouvrent dans le sens de la circulation etne sont pas situées dans les circulationshorizontales communes

R+2, R+1 Bâtiment CDEL:Les portes des galeries de liaison ne sontpas à va et vient : voir la demande d'avisn°DA-CDEL 18 concernant le traitement despasserelles de liaison entre bâtiments

OB Voir GN4


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CO 25 - Compartiments §1 - Nombre 3 compartiments de moins de 1000m² au RDC

du bâtiment CDE2 compartiments de moins de 1000m² au RDCdu bâtiment L

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§2 - Surface maximale et capacité d'accueil AF§3 - Résistance au feu des parois Parois CF1h30 AF

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§4 - Nombre d'issues AF§5 - Nombre et résistance au feu des portes decommunication

Portes de communication PF1H30

Au RDC du bâtiment E, un compartimentdispose d'un accès hors circulation via lelocal stock-nettoyage brancards. Cetteconfiguration est nécesaire pour le besoinsfonctionnels du service et la proximité duSAS ambulantesUne demande de dérogation n°DD-CDEL1est sollicitée auprès de la commission desécurité sachant que la porte de ce local àrisques moyens sera renforcée par uneporte EI60C

OB Voir GN4

§6 - Désenfumage AFCO 26 - Recoupement des vides


AF


Locaux non accessibles au public, locaux à risques particuliers CO 27 - Classement des locaux en fonction de leurs risques PMCO 28 - Locaux à risques particuliers localisation des locaux à risques selon les

plans de sécurité incendie


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Les parois et les planchers haut des locaux àrisues moyens sont CF1h

R+4 Bâtiment D dépôt ADN stock D4B MIC036, dépôt ADN stock D4B MIC033 LAB 132-3:Les guichets sont équipés de guillotine CF1h

Zones de transit des AGV :Les zones des AGV "gare AGV" sont traitésen locaux à risques moyens.Il est proposé d'isoler ces zones de transitdesservis par des gaines d'ascenseur pourle fonctionnement des AGV par unrenforcement des portes d'ascenseur PF1hau lieu de PF1/2H, la mise en place d'un

OB voir GN4

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Non Stop Ascenseur sur la zone decompartimentage et cela quelque soit leclassement de l'établissement : unedemande d'avis n°DA-CDEL 13 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

voir GN4


Les portes des locaux à risues moyens sontCF1/2h munies de ferme-porte et de sélecteurde vantail ou à fermeture automatique

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gaines techniques CF1hfaçades des gaines techniques électriques,plomberie CF1/2H et CF1H30dispositifs d'obturation CCF conformement àCO31 et 32 sur les réseaux EP, EU D>125mmtrappes de visite des gaines techniquesCF1/2hréseau de tuyau pneumatique D160 Bs3d0avec local technique positionné au r+3 dubâtiment D (dispositifs d'obturation CCFconformement à CO31 et 32)

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CO 33 - Vide-ordures et monte-charge Dispositifs de collecte du linge sale et desDéchets non DASRI:Au R+1,R+2,R+3 et R+5, deux dispositifs decollete par aspiration sont mis en place :une gaine EI60 avec une trappe "linge sale"EI 60 et une gaine EI60 avec une trappeDAOM EI60 par niveau située dans unecirculation non accessible au public et nonpar un local à risques moyens.Il n'y a pas de réceptable en pied decolonnes : les réseaux cheminent sansdiscontinuité dans la cour logistique dubâtiment F, les réseaux horizontauxcheminent dans des caniveaux étanchesnon accessibles sous les bâtiments CDEL.Une détection incendie est positionnée enhaut de chaque gaine : en cas de détectionincendie, le système s'arrêteimmédiatement ou après évacuation des

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CO 33 - Vide-ordures et monte-charge derniers sacs

Une demande d'avis n°DA CDEL 14 estsollicitée auprès de la commission desécurité conformément à l'article CO33$2sur le système proposé et sur l'arrêt dusystème en cas de DI, immédiatement ouaprès évacuation des derniers sacs sachantque les trappes d'accès sont renforcéesEI60, que le système dispose d'uninterlocking sur les trappes d'accès auxgaines, ce qui permet d'éviter la mise encommunication des niveaux et qu'enn casde DI dans la gaine (détecteur tous les 2niveaux), le sytème s'arrête.

voir GN4




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voir le calcul des effectifs et des dégagementsdans la notice de sécuritéLe bâtiment C a un effectif de 224 personnes :8 dégagements totalisant 14UP réalisés pour 2dégagements totalisant 4UP exigésLe bâtiment DE a un effectif de 1262personnes : 7 dégagements totalisant 15UPréalisés pour 4 dégagements totalisant 13UPexigés

OB voir GN4

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§1 - Nombre et largeur des escaliers desservant le niveauobtenu en cumulant l'effectif du niveau avec ceux desniveaux situés au dessus et en dessous lorsque lesniveaux sont en sous-sol

Le bâtiment L a un effectif de 1479personnes :13 dégagements totalisant 40UP réalisés pour4 dégagements totalisant 15UP exigés

Vestiaires R+4 de 50 casiers : 2 dégagementstotalisant 2UP réalisés pour 2 dégagementstotalisant 2UP exigésVestiaires R+ 3 de 187,1m² : 2 dégagementstotalisant 2UP réalisés pour 2 dégagementstotalisant 2 exigés

Bâtiment L issue de secours "cassable " :Afin de respecter les distancesd'évacuation réglementaire, la salled'opération "IVG" L1OSOP108 située auR+1 du bâtiment L est doté d'une issue desecours cassable (vitrage trempé ouplexiglas rainuré équipé d'un marteau :

une demande d'avis n°DA-CDEL15 estsollicitée auprès de la commission desécurité

Les vestiaires du L ont un effectif de 70personnes

voir GN4


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CO 46 - Portes des sorties de secours §1 - Manoeuvre AF§2 - Verrouillage Système de verrouillage des issues de secours

sou UGCIS pour les sorties servant d'issue desecours au RDC

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§1 - Caractéristiques des portes R+7 bâtiment E : porte automatique SAShélistationR+2,R+1 bâtiment CDE: une porteautomatique sur la circulation locauxcommuns RM1R+2, R+1 bâtiment CDE: portesautomatiques doublées par une portePF1/2H (circulation menant au bâtiment L,SAS accès communs tous bâtiments)RDC Bâtiment CDE : deux portesautomatiques doublées par une porteCF1/2H à fermeture automatique( (SASambulance)

Une demande de dérogation n°DA CDEL05est sollicitée auprès de la commission desécurité sachant que :- les portes coulissantes automatiques CAseront asservies à l'ouverture au SSI en casd'alarme lorsqu'elles seront situées encirculation ou en dégagement. Elles serontéquipées de déclencheur manuel vert depart et d'autre selon le sens de l'évacuationet répondront aux dispositions du CO48$b,c et e,- les portes coulissantes automatiques CAsituées sur les locaux (locaux ougroupement de locaux non accessibles aupublic) seront équipées de déclencheurmanuel vert dans le sens de l'évacuationpour leur ouverture et répondront aux

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§1 - Caractéristiques des portes dispositions du CO48$,c et e- les portes coulissantes automatiques Casituées sur les locaux en C024 seront sansrésistance au feu et seront doublées parune porte à fermeture automatique DASrésistance au feu E30C- les portes automatiques battantes Ba(sans résistance au feu) situées à l'intérieurdes zones classsées CO25,cellules<300m²,CPOI U10$4a et 4b neseront pas asservies à la fermeture poar leSSI. Elles répondront aux dispositionsCO48$a,b,c et e- les portes battantes Ba pour les locaux àrisques moyens ou les portes nécessitantune résistance au feu seront asservies à lafermeture au SSI sur la zone decompartimentage quelle que soit leurimplantation et seront équipées d'unbandeau ou d'un bloc porte DAS NFS61-937,- les portes automatiques battantes Basituées sur les locaux en CO24 serontrésistantes au feu E30,- les portes automatiques battantes Basituées sur les locaux à risques moyensseront résistantes au feu EI30

Voir GN4


§1 - Répartition des escaliers AF§2 - Distances maximales à parcourir 30 m en cul-de-sac

30 m si escalier non protégé40 m pour gagner un escalier protégé ou unecirculation protégée

RDC : Tous les locaux donnant sur lesdégagements protégés réprésentés sur leplan de sécurité SSI sont équipés deferme-porte

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CO 52 - Protection des escaliers et des ascenseurs §1 - Ouverture à l'air libre ou encloisonnement AF§2 - Incombustibilité des parois des cages d'escaliers AF§3 - Absence de protection des escaliers AF§4 - Absence de protection des escaliers mécaniques etdes ascenseurs

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AF

§3 - Continuité de la cage AF§4 - Mise à l'abri des fumées ou désenfumage Désenfumage naturel des escaliers par

amenée d'air (porte donnant sur un hall ousur un espace largement ventilé et/ou àmoins de 10m d'une sortie sur l'extérieur oupar conduit d'amenée d'air dans le cascontraire) et par exutoire en toiture.Une demande d'avis (n°DA-CDEL 21) estsollicitée auprès de la commission desécurité sachant que les portes servantd'amenée d'air seront équipées deferme-porte avec béquillage mécanique à90° permettant de la maintenir ouverte etdisposeront d'une signalétique visible dusol pour les identifier

OB Voir GN4

§5 - Encloisonnement commun escalier et ascenseur SO

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§6 - Résistance au feu des parois de la cage AF§7 - Unicité d'accès à la cage d'escalier AF§8 - Absence de conduits AF§9 - Absence d'accès à des locaux annexes AF



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Espaces d'attente sécurisés CO 57 - Solutions équivalentes AF voir GN8CO 58 - Emploi d'un espace d'attente sécurisé SOCO 59 - Caractéristiques d'un espace d'attente sécurisé SOCO 60 – Absence admise d’un ou plusieurs espaces d’attentesécurisés (cas d’exonération)

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Généralités SOAM 1 - Généralités PM Comportement au feu s'exprimant en euro classe




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§2 - Circulations horizontales protégées plafond en fibres minérales M0-A2s1d0,plafonds métalliques, plaque de plâtre M1,plafond en fibre minérale étanche A1, plafondmétallique M1, plafond bois M1revêtement PVC Bfls1, carrelage, résine,pierre, moquette Bfls1résine conductrice M4 (circulations des AGV)protection murale en acier, en PVC M1plafonds suspendus acousitique en lames boiscomprenant une ossature métallique, une lainede roche surfacée d'un voile noir Bs1d0

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§2 - Circulations horizontales protégées toile de verre M1



parois des salles d'eau en composite polyesterarmé M2toile de verre M1

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§3 - Peintures et papiers peints AFAM 5 - Plafonds des dégagements non protégés et des locaux(Tout plafond, y compris plafonds suspendus, plafonds tendus,plafonds ajourés…)

§1 - Réaction au feu Plafond des cabines préfabriquées des sallesde bains des chambres et des sanitaires decertains locaux M2 (ces plafonds représententmoins de 25% de la surface de la chambre oudu local)Plafond en fibres minérales M0-A2s1d0,plafonds métalliques avec matélas en laineminérale en plénum, plaque de plâtre M1,plafond en fibre minérale étanche A1Plafond bois M1

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moquette Bfls1, sol des cabines préfabriquéesM2

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AM 8 - Revêtements en matériaux isolants

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§1 - Réaction au feu des matériaux cloisons en panneaux sandwiches en moussede polyuréthane (cellules de conservation descorps du service mortuaire , chambres froidedes laboratoires de pharmaciepharmacotechnie du bâtiment C, chambresfroides des laboratoires du bâtiment D, dubâtiment E et du bâtiment L)) (locaux nonacccessibles au public)plafond en laine de roche ou en laine de verreincombustible (locaux non chauffés)isolation du plancher haut du sous-sol et duvide sanitaire en panneaux type laine de rocheA1couverture des passerrelles en panneauxsandwiches

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AM 13 - Rideaux de scènes et d'estrades SOAM 14 - Cloisons coulissantes ou repliables cloisons mobiles M1 (salles de réunions au

R+1 du bâtiment L)AF


AM 15 - Principe général §1 - Réaction au feu Comptoirs d'admission en panneaux de fibre

de bois M3 et verre trempée translucide avechygiaphone (box des admissions au RDC)Banques de distribution en panneaux de fibrede bois M3 et verre trempée translucide avechygiphone et guichet sécurité (accueil desurgences au RDC)Paillasse en panneaux de particules ép>19mm + résine M1 ou verre émailléPlacard des chambres en panneaux MDF ép19mm M3 par construction

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§1 - Réaction au feu Cabines de déshabillage M3Plan de travail en panneaux de particules ép19mm M3 par constructionBanques d'accueil en panneaux de fibres debois agglomerés M3Bancs en bois stratifié M3Comptoir d'admission en panneaux de fibre debois M3Tablettes murales en médium ép 19mm M3par constructionTablette contreplaqué chêne (en appuis desbaies extérieures et embrasures 4 faces deschâssis des chambres)Coffre d'habillage de canalisation et panneauxde bois contreplaqué M3Meubles en panneaux d'aggloméré ép 19mmM3 par construction



dalles 600*600 M1 sur plotsAF

AM 18 - Rangées de sièges §1 - Réaction au feu des matériaux constitutifs SO§2 - Constitution des rangées de sièges SO


DESENFUMAGE



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§2 - Alimentation électrique du désenfumage mécanique AF§3 - Alimentation pneumatique de sécurité AF

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§4 - Arrêt de la ventilation de confort dans le volumesinistré

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DF 4 - Application §1 - Conformité aux dispositions de l' I.T. 246 Désenfumage mécanique des circulations de

plus de 30m, des circulations comporant deslocaux à sommeil, des circulations descompartiments (partie des locaux ERP)Désenfumage mécanique du SAS ambulancesitué au RDC du bâtiment EDésenfumage naturel du local de plus de300m² situé au R+5 (partie des locaux classés"code du travail")Désenfumage naturel des escaliers

Principe de désenfumage et notes de calcul dedésenfumage indiquées sur les plans dedésenfumage spécifique à chaque bâtiment

Extracteurs de désenfumage 400° 1H enextérieurGaines de désenfumage CF1h, voletsd'amenée d'air et d'extraction PF1H

Locaux "attente" ouvert sur les circulations:Pour des raisons fonctionnelles, deslocaux attente sont ouverts sur lescirculations : ces attentes sont localiséesdans l'annexe 0010-03-01 , 0010-03-02 et0010-03-03 du PCUne demande de dérogation n°DD-CDEL3est sollicitée auprès de la commission desécurité sachant qu'en compensation, il estproposé un écran de cantonnement de50cm (R15 et M0) entre ces locaux et lescirculations atténantes. De plus, cesattentes seront équipées de mobilier M0

Ventilateurs d'extraction de désenfumagesous l'hélistation :Certains ventilateurs d'extraction dedésenfumage en toiture se situent sous leplancher d'isolement CF2H de l'hélistation :

OB Voir GN4

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§1 - Conformité aux dispositions de l' I.T. 246 une demande d'avis n°DA CDEL 19 estsollicitée auprès de la commission desécurité sachant que les extracteurs sontde tye caisson sans isolement particulier etqu'il est prévu de dévoyer tous les rejets dedésenfumage en périphérie de la plateformeafin que les fumées et gaz chauds puissentêtre évacués en dehors de touteconstruction ou obstacles

Locaux stériles de plus de 100m² :Les locaux stériles de plus de 100m² situésau R+1 du bâtiment L ne sont pasdésenfumés car ils se situent dans unenvironnement ISO8 : une demande d'avisn°DA CDEL20 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité sachant que leslocaux seront traités avec des SAS EI 120 etporte EI60, que le recoupement de ceslocaux sera traité par une paroi EI 120 etune porte EI60

Locaux techniques de plus de 100m²aveugles :Les locaux techniques de plus de 100m²aveugles ne sont pas désenfumés car ils nedisposent pas de poste de travail : unedemande d'avis n°DA CDEL 23 est sollicitéeauprès de la commission de sécuritésachant que ces locaux ne disposent pasde poste de travail permanent

Circulation RDC bâtiment C (CIC CIR 004CIR 005) :La circulation située au RDC du bâtiment C(CIC CIR 004 CIR 005) n'est pas désenfumée: la porte de la sortie de secours versl'extérieur est située à 8m de la porte del'escalier : une demande d'avis n°DA CDEL22 est sollicitée auprès de la commissionde sécurité sachant que le débouché del'escalier ne constitue pas un hall car lacirculation est accessible uniquement encas de dégagement du public provenantdes autres niveaux et que le niveau ne

Voir GN4

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§1 - Conformité aux dispositions de l' I.T. 246 comprte pas de locaux à sommeil

Locaux vestiaires/sanitaires de plus de100m² aveugles :Les locaux vestiaires/sanitaires de plus de100m² ne sont pas désenfumés : unedemande d'avis n°DA CDEL 24 est sollicitéeauprès de la commision de sécurité sachantque ces locaux ne disposent pas de postede travail permanent

Galeries de liaison entre le bâtiment L et lesbâtiments CDE:Les galeries de liaison entre le bâtiment L etles bâtiments CDE ne sont pasdésenfumées : elles ne sont pas utiliséesen évacuation : une demande d'avis n°DACDEL 18 est sollicitée sur cette disposition: voir CO10

Voir GN4



désenufmage naturel des escaliers AF



AF

DF 7 - Désenfumage des locaux accessibles au public SODF 8 - Désenfumage des compartiments OB voir DF4DF 9 - Entretien et exploitation PM A prévoir par l'exploitantDF 10 - Vérifications techniques PM A prévoir par l'exploitant



Moyens d'extinction SO

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MS 4 - Différents moyens d'extinction PM




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§1 - Manomètre et robinet 3 voies Fournir les résultats des essais de PI en fin dechantier

AF

§2 - Source et canalisations électriques d'alimentation dessurpresseurs (cf. EL 14)

SO

§3 - Alimentation secourue des surpresseurs AFMS 13 - Raccords d'alimentation AF

Robinets d'incendie armés MS 14 - Conformité aux normes AFMS 15 - Emplacements AF Voir U42MS 16 - Alimentation AFMS 17 - Pression


Mise en place d'un surpresseur dans leslocaux AEP relais secouru

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AF

Colonnes sèches MS 18 - Objet colonnes sèches dans tous les escaliers AF voir U42MS 19 - Raccords d'alimentation


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Service de sécurité d'incendie MS 45 - Généralités PM

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MS 46 - Composition et missions du service PMMS 47 - Consignes au lot plomberie AFMS 48 - Qualification du personnel de sécurité PMMS 49 - Service assuré par les sapeurs-pompiers PMMS 50 - Poste de sécurité Le poste de sécurité se situe dans le bâtiment

A

§1 - Existence SO§2 - Usage exclusif du personnel de sécurité SO§3 - Accessibilité du poste SO§4 - Moyens de transmission avec le centre de secours SO§5 - Occupation permanente SO§6 - Réception des alarmes restreintes SO§7 - Commande manuelle des dispositifs de sécurité SO§8 - Protection du poste et de ses accès SO§9 - Liaison avec les espaces d'attente sécurisé SO

MS 51 - Exercices d'instruction PMMS 52 - Présence de la direction PM


§1 - Composition du S.S.I. - Fonctions de mise en sécurité L'établissment CDEL possède son propreSSI situé dans un local SSI situé au RDC.Les SSI sont mis en communication et desbaies dite "miroirs" sont mises en placedans le PCS situé dans le bâtiment A

Le site hospitalier comportant plusieursétablissement et/ou bâtiments,l'organisation du service de sécurité estcentralisée dans un poste de sécuritéunique situé au RDC du bâtiment A : unedemande d'avis (n°DA-CDEL26 ) estsollicitée auprès de la commission desécurité

OB voir GN4

§2 - Respect des normes NF S 61-930 et suivantes. Selon le plan de zonage SSI :R+5 : 1ZC (ZCDE5), 3ZF(ZFD5.1,ZFD5.2,ZFE5.3)R+4 : 1ZC (ZCDE4), 2ZF (ZFDE4.1,ZFD4.2)R+3 : 4ZC(ZCC3.1,ZC3.2,ZC3.3,ZC3.4,ZCDE3 ), 5ZF(ZFC3.1.1,ZFC3.3.1,ZFDE3.1,ZFDE3.1,ZFDE3.2 )R+2 : Bâtiment CDE 14ZC

OB voir GN4

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§2 - Respect des normes NF S 61-930 et suivantes. (ZC2.1,ZC2.2,ZC2.3,ZC2.4, ZC2.5, ZCDE2.1,ZC DE2.2,ZCDE2.3,ZCDE2.4,ZCDE2.5,ZCDE2.6,ZCDE2.7,ZCDE2.8,ZCDE2.9), 4ZF(ZF C2.1.1, ZF DE2.1.1,ZFDE2.1.2),bâtiment L 19 ZC (ZCL2.1 à ZCL2.19,3ZF(ZFL2.19.1 à 3)R+1 : 14ZC (ZC1.1,ZC1.2,ZC1.3,ZC1.4,ZC 1.5,ZC DE1.1,ZC DE1.2,ZCDE1.3,ZCDE1.4,ZCDE1.5,ZCDE1.6,ZCDE1.7,ZCDE1.8,ZCDE1.9), 4ZF(ZF C1.1.1, ZF DE1.1.1,ZF DE1.1.2),Bâtiment L : 21 ZC (ZCL1.1 à 21), 6ZF (ZFL1.21.1,ZF L1.20.1, ZF L1 18.1, ZF L1 19.1,ZF L18.2, ZF L18.3)RDC : Bâtiment CDE :6ZC(ZC0.,ZCDE0.1,ZCDE0.2, ZCDE0.3,ZCDE0.4,ZCDE0.5) 12ZF (ZFC0.1.1,ZFC0.1.2,ZFDE0.1.1,ZFDE0.1.2,ZFDE0.1.3,ZFDE0.1.4,ZFDE0.1.5,ZFDE0.1.6,ZFDE 0.1.7, ZFDE0.1.8,ZF0.1.9, ZFDE0.1.10), bâtiment L : 13 ZC(ZCL0.1à 0.13), 10 ZF (ZF L0 15.1, ZFL015.2,ZFL014.1, ZF L014.2, ZF L0 10.1, ZF L0 10.2,ZF L0 10.3,ZF L0 13.1, ZF L0 12.1, ZF L012.1,ZF L0 11.1)R-1 : 2ZC(ZC-1, ZDE-1), 2ZF(ZFC-1.1,ZFDE-1.1,ZF DE -1.2)

Temporisation sur fermeture des portes descirculations AGV :Afin d'éviter qu'une porte de recoupementde circulation, des locaux AGV ou deszones AGV et d'ascenseur ne se refermesur un des appareils AGV (ce quiempêcherai la mise en sécurité), un signalest envoyé par le SSI (alarme feu) ausystème de supervision des AGV , quiprovoque, dès réception par zone decommpartimentage SSI (ZC)- soit le dégagement des AGV des zonesd'emprises des portes de recoupement descirculations, de locaux AGV ou des zonesAGV et d'ascenseur permettant le scénarioncomplet de mise en sécurité de ma zone ZCconcernée,- soit l'arrêt des AGV si hors emprise des

voir GN4

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§2 - Respect des normes NF S 61-930 et suivantes. zones des portes de recoupement descirculations, de locaux AGV ou des zonesAGV et d'ascenseur permettant le scéanriocomplet de mise en sécurité de la zone ZCconcernée

Une demande d'avis n°DA-CDEL 12 estsollicitée auprès de la commission desécurité sur la mise en place d'unetemporisation de 30 secondes (position desDAS/DCT en sécurité, soit unetemporisation ramenée à 20s) sur lafermeture des dits équipements DAS/DCTcommandée par le SSI en réference à laNFS 61-932 annee A A4 1.2. sachant quedes lignes de télécommandes du SMSI (viades modules déportés) serontspécifiquement créées par ZC pour queseuls ces équipements puissent êtretemporisés

voir GN4

§3 - Catégorie du S.S.I. SSI A AF§4 - Résistance au feu des cheminements ou volumestechniques protégés

AF



AF voir MS53

§2 - Avis de la Commission de Sécurité AP Fournir l'avis de la commission de sécurité sur le cahierdes charges du SSI et sur les plans de zonage SSI





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déverrouillage des IS au RDC sous UGCIS AF


SO






§1 - Alarme de type 1, 2a, 2b, 3, 4 alarme de type 1 AFMS 63 - Utilisation de l'alarme générale sélective OB voir U45MS 64 - Principes généraux d'alarme

§1 - Alarme générale donnée par bâtiment SO§2 - Division de l'établissement en plusieurs zones dediffusion d'alarme

3 zones d'alarme :1ZAC pour le bâtiment C1ZA pour le bâtiment DE1ZA pour le bâtiment L

Une demande de dérogation n°DD CDEL4est sollicitée auprès de la commission desécurité sachant qu'en compensation il estproposé à la commission de sécurité lapossibilité de pouvoir déclencher les autreszones d'alarmes depuis le PCS en cas denécessité (si feu averé), par la ou lescommandes manelles des UGA et/ou autravers de l'UAE certifiée dont cettefonction spécifique sera clairementidentifiée en consigne sur l'UAE

OB voir GN4

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Flashs lumineux uniquement dans lesparties communes des sanitairesaccessibles au public (zone horshospitalisation) et dans les sanitairesrépondant au code du travail: une demanded'avis (n°DA-CDEL-29) est sollicitée auprèsde la commission de sécurité

OB voir GN4

MS 65 - Conditions générales d'installation §1 - Déclencheurs Manuels (D.M.) : emplacements,conformité à la norme NF S 61-936

AF




SO


§1 - Implantation du tableau de signalisation au PC de sécurité avec une façade miroir dansle local SSI situé au RDC du bâtiment C, unefaçade miroir dans le local SSI situé au RDCdu bâtiment D et une façade miroir situé dansle local SSU du bâtiment L

AF

§2 - Implantation du report d'alarme restreinte AF§3 - Fonctionnement de l'alarme restreinte AF§4 - Déclenchement automatique alarme générale AF§5 - Déclenchement manuel alarme générale AF§6 - Réglage du temps de temporisation pas de temporisation AF§7 - Dissociation des D.M. et détecteurs automatiquesd'incendie (D.A.I.)

AF

MS 67 - Conditions d'exploitation §1 - Signal sonore d'alarme spécifique AF§2 - Diffusion d'un message pré-enregistré SO



§1 - Fonctionnement ligne téléphonique directe au PC AF§2 - Nature de la liaison AF

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§3 - Consignes d'exploitation AFMS 71 - Communications radioélectriques

§1 - Vérification de la continuité des moyens decommunication radioélectrique






DISPOSITIONS PARTICULIERES ETABLISSEMENTS TYPE U -SOINS - arrêté du 10 décembre 2004 modifié

Généralités U1 - Etablissements assujettis PMU 2 - Détermination de l'effectif voir le calcul des effectifs dans la notice de

sécurité

§1 - Calcul de l'effectif en fonction du mode d'exploitationdes locaux

AF

§2 - Effectif particulier (personnes extérieures) SOU 3 - Produits dangereux SOU 4 - Article abrogé par arrêté du 29 Juillet 2003 PM

Isolement et implantation U 5 - Isolement

§1 - Absence d'établissement à risques particuliersau-dessus ou au-dessous de l'établissement

AF

§2 - Communication entre tiers J et U SO§3 - Communication entre tiers U et U OB voir CO10 et GN4§4 - Absence d'intercommunication avec des tiers (autresque J et U)

SO

§5 - Présence de locaux non isolés (J ou accueil desfamilles)

SO

U 6 - Parc de stationnement couvert §1 - Conditions d'implantation, d'isolement etd'intercommunication d'un parc de stationnement couvert

Intercommunication des bâtiments avec leparking situé au sous-sol conformément àPS8$4

AF voir articles PS

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U 7 - Façades et baies accessibles §1 - Desserte supplémentaire permettant l'accès à unefaçade, à une baie au moins à chaque niveau

ERP 1ère catégorie SO

§2 - Avis de la Commission de Sécurité et baiesaccessibles

OB voir GN4

Construction U 8 - Principes fondamentaux de sécurité PMU 9 - Stabilité au feu

§1 - Résistance au feu des structures et planchers AFU 10 - Conception de la distribution intérieure - Zones

§1 - Recoupement des niveaux comportant des locaux àsommeil en zones protégées

Bâtiment CDE :Au RDC, une ZP de 14 lits et une ZP de 17 litsdans le bâtiment D, une ZP1de 6 lits et uneZP2 de 5 lits dans le bâtiment EAu RDC, 2 ZP de 10 lits dans le bâtiment LAu R+3, 2 ZP de 8 lits et de 12 lits (internat)Bâtiment L :Au RDC une ZP de 8 lits et une ZP de 12 lits

AF

§2 - Recoupement des zones protégées en zones de miseà l'abri (si > 20 lits)

SO

§3 - Caractéristiques des compartiments dans les servicesautorisés

3 compartiments de moins de 1000m² au RDCdu bâtiment CDE2 compartiments de moins de 1000m² au RDCdu bâtiment L

AF

§4 - Caractéristiques des cas particuliers d'isolement :blocs opératoires

Le bloc opératoire situé au R+1 du bâtimentL avec les locaux techniques situés au R+2est découpé en 15 compartiments de moinsde 1000m² et 2 compartiments de plus de1000m²:Une demande de dérogation n°DD CDEL 2est sollicitée concernant le dépassement de1000m² des B04 et BO7 sachant qu'encompensation, il est proposé de renforcerl'isolement des blocs opératoires par unrecoupement avec des parois EI120 et SASEI120 avec portes E60 à va et vient

Une demande de dérogation n°DA-CDEL10est sollicitée concernant la non mise enplace de clapets CCF2h entre les blocsopératoires et leurs locaux techniques

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§5 - Caractéristiques des cas particuliers d'isolement :espaces avec surveillance particulière et permanente nepouvant pas être désenfumés pour raisons d'hygiènesanitaie ou thérapeutique

R+2 : 6CPI <600m² dans le bâtiment CDER+1 : 6CPI <600m² dans le bâtiment CDERDC : 7CPI <600m² dans le bâtiment L(service de médecine nucléaire)

Une demande d'avis n°DA-CDEL 11 estsollicitée auprès de la commission desécurité sur la création de 7 CPI au RDC dubâtiment L sachant que ce type de service(service de médecine nucléaire n'est pascité par le texte d'application mais que cesservices répondent aux contraintesd'hygiènes sanitaires ou thérapeutiques,que ces services sont sous surveillancepermanente et particulière en présence dupublic et que les portes des locaux àrisques de ces cellulles sont EI60C

Une demande de dérogation n°DA-CDEL10est sollicitée concernant la non mise enplace de clapets CCF2h entre les CPI etleurs locaux techniques

OB voir GN4

U 11 - Façades §1 - Règles du C + D concernant la création d'un obstacleau passage du feu d'un étage à l'autre

OB voir CO21

U 12 - Volumes libres intérieurs §1 - Application des dispositions de l'IT 263 relative auxatriums

atrium ouvert ppd>racine (7H) AF

§2 - Application des dispositions particulières relatives auxatriums couverts bordés de locaux réservés au sommeil

AF

U 13 - Locaux à risques intégrés dans le bâtiment recevant dupublic

AF voir CO28

U 14 - Locaux recevant du public installés en sous-sol SOU 15 - Galeries en sous-sol SO

Dégagements U 16 - Circulations horizontales

§1 - Largeur des circulations horizontales AF§2 - Largeur des portes de chambres AF

U 17 - Abrogé par arrêté du 10 décembre 2004 PMU 18 - Escaliers

§1 - Encloisonnement ou ouverture à l'air libre de tous lesescaliers

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§2 - Escalier supplémentaire non encloisonné SO§3 - Largeur des escaliers desservant des locaux pourmalades ne pouvant se déplacer par leurs propres moyens

AF

§4 - Possibilité d'accès à un escalier sans transiter par lazone protégée sinistrée

AF

§5 - Largeur de la porte d'accès aux escaliers de 2 UP etplus

AF

U 19 - Distances maximales à parcourir §1 - Distance à parcourir pour accéder à un escalier AF

U 20 - Fonctionnement des portes de recoupement AFU 21 - Fonctionnement des autres portes

§1 - Locaux ou unités de soins autorisés à être maintenusfermés, placés sous la surveillance d'un préposé àl'ouverture des portes

service détenues au RDC du bâtiment D SO

§2 - Verrouillage selon CO 46 avec commande manuelledans un local réservé au personnel (1 local par serviceconcerné)

SO

§3 - Portes coulissantes non motorisées sur petits locaux R+5 bâtiment D : portes coulissantes nonmotorisées dans une cellule de moins de300m²R+2, R+1 tous bâtiments : portes d'accès auchambre coulissante, porte d'accès à lachambre attente de greffe coulisssant,RDC bâtiment E service urgence

Une demande d'avis n°DA CDEL 16 estsolllicitée auprès de la commission desécurité sachant que l'effectif susceptilbed'y être présent se limite à un lit et à unsoignant

OB Voir GN4

U 22 - Locaux pour détenus §1 - Applications des dispositions spéciales des locauxpour détenus

servie détenues au RDC AF

Aménagements intérieurs U 23 - Revêtements - Gros mobiliers - Cloisons - Eléments deliterie

§1 - Réaction au feu des revêtements des circulationshorizontales des niveaux comportant des locaux à sommeil

AF

§2 - Réaction au feu du gros mobilier, de l'agencement descloisons éventuelles de partition des compartiments

AF

§3 - Comportement au feu des matelas HM sous la responsabilité de l'exploitant

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§4 - Comportement au feu des draps, alèses etcouvertures non matelassées


U 24 - Plafonds suspendus SOU 25 - Tentures, rideaux, voilages

§1 - Absence d'encadrements en étoffe ou de rideauxtendus, sur les portes résistantes au feu des dégagements

AF

§2 - Réaction au feu des tentures et rideaux disposés dansles locaux

AF

Désenfumage U 26 - Domaine d'application

§1 - Désenfumage des escaliers AF§2 - Désenfumage des circulations horizontales communes(niveaux avec sommeil)

AF

§3 - Désenfumage des circulations horizontalescommunes (niveaux sans sommeil)

AF

§4 - Désenfumage des circulations horizontales d'accèsaux espaces U 10 )4

AF

§5 - Désenfumage des halls SO§6 - Désenfumage des compartiments AF§7 - Désenfumage des locaux OB voir GN4§8 - Désenfumage des locaux à risques importants OB voir GN4§9 - Asservissement à la détection automatique d'incendiede la zone sinistrée

AF

§10 - Alimentation des ventilateurs de désenfumage AF

Dispositions spéciales applicables aux locaux A.I.A. U 33 - Principes

§1 - Repérage des locaux A.I.A. SOU 35 - Canalisations

§1 - Etanchéité des parois et des sols aux traversées descanalisations alimentant les salles d'opération et les locauxd'anesthésie associés

SO

Moyens de secours U 41 - Organisation de la sécurité en cas d'incendie PM Le schéma d'organisation de la sécurité en cas d'incendie

doit être établi selon U41 par le Chef d'Etablissement etannexé au registre de sécurité

U 42 - Moyens d'extinction §1 - Caractéristiques et nombre d'extincteurs HM à la charge de l'exploitant§2 - Caractéristiques et installations des R.I.A. AF§3 - Caractéristiques des colonnes sèches dans lesescaliers protégés

colonnes sèches dans les escaliers AF

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§4 - Caractéristiques de l'installation fixe d'extinctionautomatique à eau éventuelle ou autre selon MS30

SO sauf si le SDIS l'exige

U 43 - Service de sécurité incendie PMU 44 - Système de sécurité incendie

§1 - Catégorie du SSI SSIA AF§2 - Centralisation de l'exploitation des SSI : principes defonctionnement de l'équipement central

Le bâtiment C possède son propre SSI sitédans un loca SSI situé au RDC.Le bâtiment DE possède son propre SSI sitédans un local SSI situé au RDC.Le bâtiment L possède son propre SSI sitédans un loca SSI situé au RDC.Les SSI sont mis en communication et desbaies dite "miroirs" sont mises en place dans lePCS.

Le site hospitalier comportant plusieursétablissement et/ou bâtiments,l'organisation du service de sécurité estcentralisée dans un poste de sécuritéunique situé au RDC du bâtiment A

Une demande d'avis n°DA CDEL 26 estsollicitée auprès de la commission desécurité

OB voir GN4

§3 - Implantation et type de détecteurs AF§4 - Respect, lors de la conception des zones, de U 44 )2 AF§5 - Asservissements à la détection de l'AGS AF§6 - Asservissements à la détection du déverrouillageéventuel des portes

AF

§7 - Asservissements à la détection du compartimentagede la zone protégée

AF

§8 - Asservissements à la détection du non arrêt dans lazone sinistrée

AF

§9 - Asservissements à la détection du désenfumageéventuel du local sinistré

AF

§10 - Asservissements à la détection du désenfumage, auminimum de la circulation protégée

AF

U 45 - Système d'alarme §1 - Type d'équipement d'alarme alarme de type 1 AF§2 - AGS dans les niveaux avec LAS AF§3 - Alarme générale ou AGS dans les niveaux sans LAS AGS dans les locaux dans les zones

d'hospitalisation (R+2,R+1) et dans lesniveaux qui comportent des servicesrépondant aux articles CO25 et U10$3 et 4

OB voir GN4

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§3 - Alarme générale ou AGS dans les niveaux sans LAS (dans l'imagerie du bâtiment L au RDC,dans le bloc opératoire du bâtiment L) etalarme générale dans les autres zones(R+5, R+4,R+3, hélistation, RDC bâtimentCDE, bâtiment L hors imagerie et N-1) : unedemande d'avis n°DA CDEL 27 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

voir GN4

§4 - Temporisation interdite sur DAI (générale ou AGS) AF§5 - Tableau répétiteur d'alarme par niveau AF§6 - Déverrouillage des issues de secours : emplacementdes commandes manuelles dans les services nécessitantune surveillance particulière psychiatrique

SO

§7 - Emploi de récepteurs autonomes d'alarme AFU 46 - Système d'alerte

§1 - Type de liaison avec les sapeurs-pompiers AFU 47 - Formation PM Formation aux consignes en vue de limiter l'action du feu

Formation aux consignes en vue d'assurer le transfertlatéral ou l'évacuationEntraînement à la manoeuvre des moyens d'extinctionPratique périodique d'exercices d'évacuation simulée(transfert horizontal notamment)

U 48 - Consignes et affichage §1 - Affichage de la conduite à tenir en cas d'incendie AF

Hôpitaux de jour - locaux médicaux de thermalisme U 49 - Définition PMU 50 - Dispositions applicables

§1 - Implantation et isolement AF§2 - Application des dispositions spécifiques àl'établissement

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Ascenseurs AS 1 - Généralités Bâtiment C : deux MC de 2000kg, 2 MP de

800kg, 2 MM de 2000kg, Bâtiment D : deux MCde 2000kg, 2 MP de 800kg, 2 MM de 2000kg,Bâtiment L: 7 MC de 2000kg, 4 MM de 2000kg, Bâtiment E : deux MC de 2000kg, 2 MP de800kg, 3 MM de 2500kg


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PM



Ascenseurs U 36 - Ascenseurs et monte-malades

§1 - Commande du non arrêt des cabines dans les zonessinistrées par la détection incendie

AF voir MS53

§2 - Une cabine d'ascenseur au moins par zone doit êtreéquipée d'un dispositif de commande accompagnéefonctionnant à l'aide d'une clé et d'un système permettantde communiquer avec le poste de sécurité s'il existe ou unmembre du personnel désigné à cet effet.

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§3 - Une cabine d'ascenseur au moins, dans les bâtimentsde plus de 4 étages, doit être équipée d'un dispositifd'appel prioritaire

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L'hélistation possède un plancher bas CF2havec des dispositifs de lute contre l'incendieconforme aux prescriptions réglementaires

Implantation et aménagement Le bâtiment comporte des locaux comportantde l'azote au RDC dans le bâtiment C : nonclasséle bâtiment comporte en terrasse des groupesfroids fonctionnant au HFO 1234Ze (nonsoumis à la rubrique 4802) et des pompes àeaux glacés situés en sous-sol dans lebâtiment C et dans le bâtiment LLe bâtiment comporte 2 cuves fiouls de 80m3+ 3cuves fioul de 10m3 dans le bâtimentD etune cuve à fuel GE en sous-sol du bâtiment L:enregistrement rubrique 4331Le bâtiment comporte 2GE au RDC dubâtiment D et un GE au RDC du bâtiment L :autorisation rubrique 2910Le bâtiment comporte un séparateurd'hydrocarbures au R+6 de l'hélisation dubâtiment ELe bâtiment comporte des cuves effluentsradiothérapie au sous-sol du bâtiment L et descuves effluents médecine nucléaire ausous-sol du bâtiment E : déclaration ouautorisation (rubrique 1716)

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"Permis de travail" et/ou "Permis de feux" (art. 4.6) PM Concerne l'exploitant

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Consignes de sécurité (art. 4.7) PMInformation du personnel (art. 4.9) PM Concerne l'exploitant

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Implantation et aménagement Le bâtiment comporte des locaux comportantde l'azote au RDC dans le bâtiment C : nonclasséle bâtiment comporte en terrasse des groupesfroids fonctionnant au HFO 1234Ze (nonsoumis à la rubrique 4802) et des pompes àeaux glacés situés en sous-sol dans lebâtiment C et dans le bâtiment LLe bâtiment comporte 2 cuves fiouls de 80m3+ 3cuves fioul de 10m3 dans le bâtimentD etune cuve à fuel GE en sous-sol du bâtiment L:enregistrement rubrique 4331Le bâtiment comporte 2GE au RDC dubâtiment D et un GE au RDC du bâtiment L :autorisation rubrique 2910Le bâtiment comporte un séparateurd'hydrocarbures au R+6 de l'hélisation dubâtiment ELe bâtiment comporte des cuves effluentsradiothérapie au sous-sol du bâtiment L et descuves effluents médecine nucléaire ausous-sol du bâtiment E : déclaration ouautorisation (rubrique 1716)

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Le bâtiment comporte des locaux comportantde l'azote au RDC dans le bâtiment C : nonclasséle bâtiment comporte en terrasse des groupesfroids fonctionnant au HFO 1234Ze (nonsoumis à la rubrique 4802) et des pompes àeaux glacés situés en sous-sol dans lebâtiment C et dans le bâtiment LLe bâtiment comporte 2 cuves fiouls de 80m3+ 3cuves fioul de 10m3 dans le bâtimentD etune cuve à fuel GE en sous-sol du bâtiment L:enregistrement rubrique 4331Le bâtiment comporte 2GE au RDC dubâtiment D et un GE au RDC du bâtiment L :autorisation rubrique 2910Le bâtiment comporte un séparateurd'hydrocarbures au R+6 de l'hélisation dubâtiment ELe bâtiment comporte des cuves effluentsradiothérapie au sous-sol du bâtiment L et descuves effluents médecine nucléaire ausous-sol du bâtiment E : déclaration ouautorisation (rubrique 1716)

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Entrées principales du bâtiment facilement repérables AFRepérage des dispositifs d'accès au bâtiment AFSystème d'ouverture des portes AFDispositif de déverrouillage électrique des portes AFEléments d'information sur l'orientation dans le bâtiment AF


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Caractéristiques des banques d'accueil les banques d'accueil sont accessibles PMR AF

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Caractéristiques banques d'accueil pour lecture, écriture ouutilisation de clavier

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Accueil sonorisé Boucle d'induction magnétique ( banques desacceuils des différents services, des attentesdes services)

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AF


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Concernant les zones de circulation des AGV,celles ci sont identifiés par une couleurspécifique du revêtement de sol et sontbalisées longitudinalementLes circulations des AGV ne croisent pascelles du public et des patients nonaccompagnés.

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Bureaux enfant famille, bureaux polyvament,bureax addicto, bureau cadre,SAS examen,entretien, Consultations, Boxes, echographie,accueil entretien: les personnes sontaccompagnés, pas d'espace de manoeuvre deporte à l'extérieur et à l'intérieur du localEn dehors de ces locaux, espace demanoeuvre respecté

AF





AF


AF


AF


Bâtiment L R+1 : Il y a une salle d'examenavec un WC PMR D et une salle d'examenavec un WC PMR G pour 7 salles d'examenBâtiment L RDC : Ies personnes sont toujoursaccompagnées dans les salles d'injection.Cependant 2 salles d'injection PMR sontréalisés pour 10 salles d'examenBâtiment D module 4 postes: Il n'y a pas deposte accessible aux PMR sachant que lesmodules à 8 postes sont accessibles PMR

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Accueil sonorisé Equipement de transmission du signalacoustique par induction magnétique signalépar pictogramme.

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Art. 12 - Sanitaires Emplacement des cabinets d'aisances aménagés emplacement des WC PMR sur le carnet de

réperage des locaux adaptés CDEAF



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Le lavabo PMR doit respecter :- un bord supérieur <= 0,85 m- un vide en dessous de 0,70 x 0,60 x 0,30 m(HxLxP)- un bas des miroirs à 1,05 m recommandation

AF



Art. 17 - Etablissement comportant des locaux d'hébergement Nombre de chambres aménagées R+2/R+1 : 2 chambres PMR dans le bâtiment

C pour 33 lits, pas de chambre PMR dans lesbâtiments D et E, 2 chambres PMR HDJ, 2chambres PMR foyer de gardeRDC : 1 chambre PMR pour 31 lits, 1 chambrePMR (détenus), 1 chambre PMR (PSY), 2chambre PMR (bâtiment L)R+2/R+1: Pas de chambre PMR dans lesunités de réanimation et de surveillancecontinue (personne allitée)

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Caractéristiques des chambres aménagées 1 chambre PMR par service au RDC AFCaractéristiques des sanitaires aménagés AF

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Equipements électriques Pour toute les chambres :1 prise de courant à proximité du lit1 prise téléphonique en cas de réseau detéléphonie interne

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Signalisation Pour toutes les chambres, N° de la chambreen relief sur la porte

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Art. 18 - Cabines et espaces à usage individuel Vestiaire personnel au R+4 : 4 douches PMR

Emplacement des cabines ou espaces à usage individuel Bâtiment CDE :Vestiaire personnel au R+4 : 4 douches PMRVestiaire personnel au R+3 : 5 douches PMRVestiaire personnel au R+2 : 2 douches PMRBâtiment D R+2 : une douche PMR, BâtimentE : pas de douche PMR alors qu'il y a 4douchesBâtiment D R+1 : deux douches PMR,Bâtiment E : deux douches PMRBâtiment C RDC vestiaires : un douche PMRet une cabine de déshabillage PMR personnelBâtiment D RDC : 4 douches PMRBâtiment C RDC : 2 douches PMRVestiaire N-1 bâtiment E : 2 douches PMR et 2cabines de déshabillage, 1 douche PMR et 1cabine de déshabilageVestiaire N-1 bâtiment D : 2 douches PMR et 2cabines de déshabillageVestiaire N-1 bâtiment C : 1 douche PMR et 1cabine de déshabillageVestiaires R+2, R+1, RDC bâtiment L : 1douche PMR par sexe et 1 cabine dedéshabillage par sexeAu RDC cabines de déshabillage PMR parunité d'activitéR+2 bâtiment E : pas de douche PMR car lespersonnes sont accompagnées

AF

Aménagement des cabines ou espaces à usage individueladaptés

AF

Aménagement des douches adaptées Espace de manouvre avec possibilité dedemi-tour suivant annexe 2Espace de 0,80 x 1,30 m latéralement à ladouche à l'équipement permettant de s'asseoirSiphon de solSiège et dispositif d'appuis deboutEquipements divers utilisables en position

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Aménagement des douches adaptées assise.


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Effectifsdulocal

duniveau

Cumul desniveaux



CR+1 U 8p/consultation

1 7 1

DER+1 U 1p/lits(patient),1p/2lit

(visiteurs),1/3lits

(personnel)

72 108 24

LR+1 U 3p/consultation interne

68 204

LR+1 U 8p/consultation

16 128

CR+1 U 1p/lits(patient),1p/2lit

(visiteurs),1/3lits

(personnel)

32 48 11

DER+2 U 8p/consultation

2 14 2

CR+2 U 8p/consultation

1 7 1

DER+2 U 1p/lits(patient),1p/2lit

(visiteurs),1/3lits

(personnel)

52 78 18

DER+2 U 1p/lits(patient),

1p/lit(visiteurs),

1/3lits(personnel)

28 56 10

CR+2 U 1p/lits(patient),1p/2lit

(visiteurs),1/3lits

(personnel)

33 50 11

LR+2 U 3p/consultation interne

4 12

LR+2 O 1p/lits 20 20

LR+2 U 8p/consultation

26 206

LR+2 U 1p/lits(patient),

1p/lit(visiteurs),

1/3lits(personnel)

22 44 8

CR+3 O 1p/lits 20 20

DER+3 cd déclaratif 19 19



DER+6 cd déclaratif 2

CRDC U 8p/consultation

7 56 13

DERDC U 8p/consultation

78 624

DERDC U 1p/lits(patient),1p/2lit

(visiteurs),1/3lits

(personnel)

6 9 2

DERDC U 1p/lits(patient),

1p/lit(visiteurs),

1/3lits(personnel)

41 82 14

LRDC U 3p/consultation interne

2 6

LRDC U 8p/consultation

98 784

LRDC U 1p/lits(patient),

1p/lit(visiteurs),

1/3lits(personnel)

22 44 8

LRDC U 1p/lits(patient),1p/2lit

(visiteurs),1/3lits

(personnel)

8 12 3


Total :

Effectif global :

2820 148

2968


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Dossier PC

NANTES - CHU ILE DE NANTESBATIMENT F







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SOMMAIRE






MISSIONS :













V130/05/2018SEI-Cdt : Dispositions IN, TB, TM complémentaires du Code du travail.



techniques

















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Annexes :


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OPERATION

Agence :Service :

N° de convention :

Délai :

Département :

Adresse chantier :

Lieu-dit :Ville :


signée le :

N° et voie :




NANTES - CHU ILE DE NANTES - BATIMENT F

ILE DE NANTES

525000000 € (HT)

NANTES

- mois



MISSIONS



ENV Environnement










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Classement proposé type/catégorie---- :Bâtiment A : W 1ère catégorie avec des activités de type N, V et du code du travailBâtiment B : R 2ère catégorie avec des activités de type LBâtiment C-D-E-LA-LB : U 1ère catégorieBâtiment F : U 5ème catégorie avec des activités de type code du travailBâtiment G: U 2ère catégorieBâtiment J-I-H : U 1ère catégorieBâtiment O: R 3ème avec des activités du code du travail et de type UBâtiment OO: O 4ème catégorieParking R-1 sous bâtiment A à L : PS


Nota: Ce bâtiment comporte les installations classées suivantes:- Stockage de Cuves Fuels enterrées soumis à déclaration selon la rubrique 4331- Centrale de Groupe Electrogène P=33,6MW soumis à Autorisation selon la rubrique 2910- Chaufferie Gaz/Fuel au R+2 P=2*2,4MW soumis à Déclaration selon la rubrique 2910- Local de Charge soumis à Déclaration selon la rubrique 2925 ( arrêté du 29 mai 2000)



La bâtiment F comprend notament:- au RDC: le SAMU/SMUR, les locaux de stockages Déchets, chariots et équipements et la plateforme FM- au R+1: La logistique Transversale, la Pharmacie et Pharmacotechnie- au R+2: le lactarium; la lingerie, le biomedical, la pharmacie et la logistique générale- au R+3: les ateliers de Maintenance et prestataires externes

Deux zones uniquement sont accessibles aux ERP: Le lactariu au R+2 et la dispensation pharnmacie au R+1




Le présent rapport concerne le bâtiment F.


- Fondations : pieux énergétiques








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Régime de neutre:



- Installations thermiques et fluides : - Chauffage : production de chaleur par géothermie et par réseau urbain, sous -station primaire et sous-stationsecondaire au sous-sol, production de froid sur les terrasses, chaufferie de secours alimentant en gaz et fioul en pointe dubâtiment F - Ventilation: VMC, ventilation de confort (CTA double flux), locaux techniques des CTA en terrasse - Présence de gaz médicaux - Installations de désenfumage - de type naturel pour les escaliers

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- de type mécanique pour les circulations, les locaux, les halls - Ascenseur, monte-charge : 10 MC de 2000kg, 2 MP de 630kg

- Moyens de secours : - Moyens d'extinction : extincteurs, et gaz inerte pour le local serveurs - Moyens d'alarme : EA de type 1 / SSI A - Moyens d'alerte : téléphone urbain, ligne directe

Transfort Automatisé Lourds:-Départ des flux du quai logistique vers les gares-Flux service pharmaceutique au R+1 du bâtiment F-Flux des équipements biomédicaux, informatique, hospitalier,...depuis la gare au R+2 du bâtiment F- 2 locaux de charges des accumulateurs sont crées au R+2 du bâtiment F ( Batteries étanches)- Déplacement des AGV au niveau R+2

ChauffageSous-station Réseau Urbain au RDC: 5400kWSous-station Primaire Bâtiment F au sous-sol: 380kWCHaufferies de secours Gaz/fioul de 2*2200kW en terrasse2 Groupes Froid en terrasse de 500kW de puissance

Fluides Médicaux:Stockage sur une dalle extérieure spécifique pour oxygène, air comprimé et protoxyde d'azoteProduction de vide et d'air comprimé au sous-sol.


- Liées au site : néant - Liées au mode constructif : néant - Liées à l'occupation des locaux : néant




- Locaux à risques moyens :R+4 : LT CFO TGSR+3 : locaux stock, espace prestataires extérieurs de maintenance, local plan (archives), PC technique, Atelier maintenancemobilier, atelier électrique, réserve filtres, stockage de matière premières, atelier mécanique, local entreposage/hot square,salle informatique, salle "réseau IP", atelier install, atelier polyvament; atelier plomberie;atelier CVC, atelier électriques,R+2 : lingerie de site avec bureau intégré, entreposage matériels réformés, entreposage matériel à réparer, zone techniqueet administrative de réparation, entreposage métériel à réparer, pièces détachées, local déchets/ décartonnage, entreposagedes équiepements de secours, maintenance AGV, stock, stockage matériel et arsenal stérile, stockage sécurités pour planblanc; décoditionnement; déchet, entretienR+1 : LT CFO ASI1, LT CFO ASI2, stock CF, tockage température négatives, stockage dossiers essais chimiques, piècesrebours, stockage essais cliniques 15°/25°, zone de travail à température contrpolee, local de tri et de transit, déchets,chambre forte stock sup, CF positives, stockage stérile DM et solutés, entretien; stockage matières premières, CF PF, CF PFchimio, déchets, local technique, LT, LT CFA VDI,stocks cm médic CF, DAV,RDC : stock produits dangereux,stockage sécurités pour mobilier neif et réforme,stockage équipement, stockage PSM2,déchets, local stockage fluides médicaux, stock matériel, ménage, local fournitures, linge propre, LT SSI, réserve pharma etarsenal stérile - Locaux à risques importants :R+3 : Stockage centralisé de matériel et équipement, stockahe lits(prets),R+2 : LT CVC chaufferie 1, LT CVC chaufferie 2, local de charge 1 et local de charge 2RDC : LT CFO Groupes Electrogènes, LT CVC Pompes fuel, LT CFO Poste de livraison, LT CFO Tableau HTA, LT CVC,Tableau 1 et 2, réserves fuel, stock des GE DASRI, zone d'aspiration DAOM et linge, gare centrale de regroupement deschariots à évacuer et locaux annexes (stockage tampon chariot, stock bacs à cartons pleins; stock matériel de manutention,zone de tri sélectifsN-1 : zone d'aspiration DAOM et linge



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Emetteur : SODEREC


PV Incendie notice de sécurité bâtiment F mise à jour en novembre 2018 12/11/2018


13/11/2018

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Fournir le retour du SDIS sur la demande de dérogation et les 11 demandesd'avis



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AP : A Préciser,


OB : OBservation,


SO : Sans Objet,


HM : Hors Mission,


PM : Pour Mémoire,


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Classement des établissements GN 1 - Classement des établissements PMGN 2 - Classement des groupements d'établissements ou desétablissements en plusieurs bâtiments voisins non isolés entreeux

PM


PM



Une demande de dérogation n°DD-F1concernant le non recoupement de lacirculation du R+2

Une demande d'avis n°DA-F1 sur lesdimensions des baies pompiers(Ht=1,04m*L=1,70m)Une demande d''avis n°DA-F2 sur l'absenced'issue normale sur la façade accessibleUne demande d'avis n°DA-F3 surl'accessibilité des locaux techniques enétage sur la pointe du FUne demande d'avis n°DA-F4 sur ledispositif de franchissement de l'aire libred'isolement entre le bâtiment F et lebâtiment G au R+1 et au R+2,Une demande d'avis n°DA-F5 sur la galerietechnique en sous-solUne demande d'avis n°DA-F6 surl'isolement de la gare centrale vis à vis des

OB Fournir le retour du SDIS sur la demande dedérogation et les 11 demandes d'avis

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gaines d'ascenseurUne demande d'avis n°DA-F7 sur lesdispositifs de collecte "linge sale" et"déchets" (Non DASRI)Une demande d'avis n°DA-F8 surl'évacuation par la coursive extérieureUne demande d'avis n°DA-F9 surl'évacuation de la circulation technique ausous-solUne demande d'avis n°DA-F10 concernantla centralisation du service de sécurité etdu poste de sécurité incendieUne demande d'avis n°DA-F11 concernantles flashs lumineux,

Fournir le retour du SDIS sur la demande dedérogation et les 11 demandes d'avis


SO


PM


PM



AF


création de 2ZP PMR à chaque niveau AF


AF


Flashs lumineux uniquement dans lesparties communes des sanitairesaccessibles au public (zone horshospitalisation) et dans les sanitairesrépondant au code du travail: une demanded'avis n°DA-F11 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

OB Voir GN4


PM


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Contrôles des établissements GN 11 - Notification des décisions PMGN 12 - Justification des classements de comportement au feudes matériaux et éléments de construction

PM

Travaux GN 13 - Travaux dangereux PM

Normalisation GN 14 - Conformité aux normes - Essais de laboratoires PM

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ETABLISSEMENTS DE 5eCATEGORIE - arrêté du 22 juin 1990 modifié

Chapitre I : Dispositions générales PE 1 - Objet - Textes applicables PMPE 2 - Etablissements assujettis Etablissement sans locaux à sommeil.

Effectif du public de 32 personnesEffectif global de 147 personnes

AF

PE 3 - Calcul de l'effectif §1 - Mode de calcul de l'effectif selon le type d'exploitationdes locaux

déclaration (personnel)8p/consultation (public)

AF

PE 4 - Vérifications techniques PM

Chapitre II : Règles techniquesSection 1 - Construction, dégagements, gaines

PE 5 - Structures, patios et puits de lumière §1 - Résistance au feu des structures et planchers PLancher bas du dernier niveau à plus de 8m:

structure stable au feu 1heurePLancher CF1 heure

AF

§2 - Patios et puits de lumière Patoi sur deux niveaux au R+2 et R+3.Ce patio constitue un petit atrium ouvert à l'airlibreau sens de l'IT 263.

AF

PE 6 - Isolement - Parc de stationnement §1 - Isolement par rapport aux bâtiments ou locaux tiers Bâtiment tiers en vis à vis à plus de 12m.

Un dispositif de franchissement de l'airelibre d'isolement est installé au R+1 et R+2avec le bâtiment G: une demande d'avis(n°DA-F4) est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

Ces aires libres d'isolement sont réalisésen structure métallique protégée par unepeinture intumescente R90, en plancherEI90 obturés au droit des façades par des

OB Voir GN4

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§1 - Isolement par rapport aux bâtiments ou locaux tiers parois EI60 et des blocs portes EI60 àfermeture automatique, les dièdresinférieurs à 135° se trouvant en limite dezone de compartimentage (ZC,ZP,ZMA,ZPMR), compartiment CO25, oulimite de zone U10-4a ou U10-4b sont traitéspar une bande d'isolement verticale de 2mde largeur ou deux bandes d'isolement d'unmètre de largeur R60 le long de l'arrete dudièdre formé entre les 2 façades.Les passerelles ne comportent aucun local,aménagement, dépôt ou matériauconstituant un potentiel calorifiqueappréciable et ne sont pas utilisés commedégagements d'évacuation du public. Ellessont "désenfumables" (présence d'ouvrantsmanoeuvrables sur façades oppossées dechaque passerelle et espacées pour créerun bayalage suffisant de désenfumage.

Voir GN4

§2 - Résistance au feu de la couverture située sous lafaçade non aveugle d'un bâtiment tiers

SO

§3 - Isolement du parc de stationnement couvert decapacité inférieure ou égale à 250 véhicules

SO

§4 - Dispositifs d'intercommunication entre parc destationnement et établissement

SAS d'isolement avec le parking PS ausous-sol, coformément à PS9

AF

§5 - Façade non aveugle d'un ERP comportant des locauxà sommeil dominant la couverture d'un bâtiment tiers

SO

PE 7 - Accès des secours §1 - Accès des sapeurs-pompiers 1 façade accessible pour le bâtiment carré du

bâtiment F : la façade Nord

Les ouvrants pompiers de la façadeaccessible ont une hauteur de 1,7m et unelargeur de 1,04m : une demande d'avisn°DA-F1 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

La façade accessible du bâtiment Carré dubâtiment F (façade Nord) ne comporte pasd'issue normal au RDC : une demanded'avis n°DA-F2 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité pour prendre encompte la façade Nord comme accessiblesachant que l'accès au RDC est sur la sortienormale en bordure de la voie échelle et de

OB Voir GN4

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§1 - Accès des sapeurs-pompiers la façade accessible

Le bâtiment Pointe du bâtiment F necomporte pas de baies accessibles enétage : Ce bâtiment comprendessentiellement des locaux techniques enétage (pas de poste de travail nin de public): l'accès à ces locaux se fait uniquementpar deux escaliers à l'air libre et par laterrasse de la pointe du bâtiment F : unedemande d'avis n°DA-F3 est sollicitéeauprès de la commission de sécuritésachant qu'il est proposé à la commissionde sécurité de mettre en place une colonnesèche dans les escaliers à chaque niveau,que la porte du local chaufferie proche del'acccès par l'escalier soit EI60C, que lesportes du SAS entre les 2 locaux à risquesimportants soient EI60C et que les paroisdu SAS soient EI120

Voir GN4

PE 8 - Enfouissement SOPE 9 - Locaux présentant des risques particuliers Malgré le classement en 5ème catégorie, les

locaux ci-dessous sont classés en locaux àrisques importants et donc isolés avec desparois coupe-feu 2 heures et des blocs portesCF1 heures ou SAS:LT CFO Groupes Electrogènes, LT CVCPompes fuel, LT CFO Poste de livraison, LTCFO Tableau HTA, LT CVC, Tableau 1 et 2,réserves fuel, Chaufferie au R+2, garecentrale de regroupement des chariots àévacuer et locaux annexes (Zone de stockagetampon charriots, stock bacs à cartons pleins,stock matériel de manutention), zone destockage DASRI, Zone aspiration DAOM etlinge, locaux de charge au RDC)

Les autres locaux à risques sont repérés surles plans de sécurité incendie et sont isolés enlocaux à risques moyens.

Isolement de la gare centrale situé au RDCtraité en local à risques importants :Afin d'assurer l'isolement de la garecentrale des chariots au RDC ( local classé

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PE 9 - Locaux présentant des risques particuliers à risques importants) avec les niveauxsupérieurs , des portes palièresd'ascenseur CF 1 heure seront mises enplace sur les portes palières des monte-charges au RDC asservies à la détectionincendie (Non-stop ascenseur sur détectionautomatique du local) : une demande d'avisn°DA-F6 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité sachant que lelocal "gare central" est déseunfumémécaniquement et que la hauteur sousplafond de 4m limite le risque d'enfumagedes gaines d'ascenseur et donc unepropagation verticale au travers de cesgaines

voir GN4

PE 11 - Dégagements §1 - Conception des dégagements VRecoupement de circulation ( disposition du

Code du Travail plus de 8m)

Non recoupement de la circulation 008devant les monte-charge au R+2 :La circulation du R+2 est principalementutilisée pour la circulation des AGV :compte tenu du mode de fonctionnementdes AGV, cette circulation de grandelongueur (43m) ne peut être recoupée pourdes raisons fonctionnelles : une demandede dérogation n°DD-F1 est sollicitée auprèsde la commission de sécurité sachant quel'ensemble des circulations LACTARIUMsont désenfumées, que le flux du public estfaible (16 personnes maxi pour se rendre auLACTARIUM) et clairement identifié par unmarquage au sol et que la gare demanutention des AGV située à proximitédans cette circulation sera isolée comme unlocal à risques moyens

Galerie technique du sous-sol :Une galerie technique au sous-sol permetde relier les vides sanitaires des bâtimentsF carré et F pointe : Cette galerie est utiliséepour faire cheminer les réseaux des fluides.Les volumes du vide sanitaire et de cette

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§1 - Conception des dégagements galerie sont considérés comme inondableset ne sont pas accesibles qu'au personnelpour des interventions ponctuelles demaintenance: une demande d'avis n°DA-F5est sollicitée auprès de la commission surle traitement de cette galerie à l'identiquedu vide sanitaire c'est à dire sansapplication des dispositions de l'article U15sachant qu'en compensation il est proposéde recouper la galerie par des portes derecoupement EI30 tous les 42m et par lamise en place de 2 raccords ZAG avec des

Voir GN4

§2 - Protection des escaliers des établissements dont lahauteur du plancher bas du dernier niveau est supérieure à8 m

2 escaliers encloisonnés de 2UP et un escalierà l'air libre de 2UP

AF

§3 - Caractéristiques des portes et blocs-portes Dégagaments et issues de secours AF§4 - Nombre et largeur des dégagements Nombre et largeur des dégagements

Effectif par niveau inférieur à 200 personnes:3 dégagement totalisant 4 UP par niveauréalisésl'efffectif total est de 147 personnes : 5dégagements totalisant 8UP réalisés

AF

§5 - Absence de cul-de-sac de plus de 10 m Evacuation de la circulation technique dusous-sol :La circulation permettant l'accès aux locauxtechnique du bâtiment constitue un cul desac d'une longueur de 33m car une 2èmeissue par un autre escalier n'est pasréalisable (vide sanitaire inondable : unedemande d'avis n°DA-F9 est sollicitésauprès de la commission de sécuritésachant que cette circulation n'est pasaccessible, que cette circulation ne dessertque des locaux techniques ne présentantpas de risques particuliers et sans poste detravail fixe et que cette circulation dispose àsa 2ème extrémité d'un ascenseur alimentéen courant secouru de l'établissement etd'une porte palière E30

OB Voir GN4

§6 - Encloisonnement des escaliers dans lesétablissements dont la hauteur du plancher bas du dernierniveau est supérieure à 8 m

2 escaliers encloisonnés de 2UP et un escalierà l'air libre de 2UP

Evacuation des personnes aux niveauxR+1,R+2,R+3 façade Est par coursiveextérieure et escalier extérieur :

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§6 - Encloisonnement des escaliers dans lesétablissements dont la hauteur du plancher bas du dernierniveau est supérieure à 8 m

L'évacuation des personnes aux niveauxR+1, R+2 et R+3 en façade Est se fait viaune coursive extérieure et un escalierextérieur à l'air libre: une demande d'avisn°DA-F8 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité sahcant qu'afind'assurer l'isolement de ces dégagements,il est proposé une stabilité REI 60 desbalcons au R+3,R+2 et R+1, le traitementCF1h de la façade (hors baies vitrées), desportes d'issue de secours PF1/2H muniesde ferme-porte et de selecteur de fermeture,les traitements des 2 doubles chassisvitrées fixes au RDC E30 sur une allèged'1m minimum, la porte du WC donnant surl'extérieur en E30C, des baies vitrées surune allège CF1h d'une hauteur minimaled'1m

Voir GN4

§8 - Fermeture des portes des escaliers encloisonnés AF§9 - Présence d'une ouverture de 1 m² en partie haute dela cage

AF

§10 - Dissociation au niveau d'évacuation des escaliersdesservant les étages et le sous-sol

AF

§11 - Absence de local débouchant directement dans unecage d'escalier

AF

§12 - Absence dans une cage d'escalier de canalisation degaz placée hors gaine

AF

PE 12 - Conduits et gaines §1 - Caractéristiques des conduits et gaines reliantplusieurs niveaux

Réseau EU EP et réseau pneumatique : collierintusmescents

Dispositifs de collecte du linge sale et desDéchets non DASRI:Au RDC, au R+1 et au R+2 deux dispositifsde collete par aspiration sont mis en place :une gaine EI60 avec une trappe "linge sale"EI 60 et une gaine EI60 avec une trappeDAOM EI60 par niveau située dans unecirculation non accessible au public et nonpar un local à risques moyens.Il n'y a pas de réceptable en pied decolonnes : les réseaux cheminent sansdiscontinuité dans la cour logistique dubâtiment FUne détection incendie est positionnée en

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§1 - Caractéristiques des conduits et gaines reliantplusieurs niveaux

haut de chaque gaine : en cas de détectionincendie, le système s'arrêteimmédiatement ou après évacuation desderniers sacs

Une demande d'avis n°DA F7 est sollicitéeauprès de la commission de sécuritéconformément à l'article CO33$2 sur lesystème proposé et sur l'arrêt du systèmeen cas de DI, immédiatement ou aprèsévacuation des derniers sacs sachant queles trappes d'accès sont renforcées EI60,que le système dispose d'un interlockingsur les trappes d'accès aux

Voir GN4

Section 2 - Aménagements intérieurs PE 13 §1 - Comportement au feu des matériaux

§1 - Classement au feu des matériaux AF§2 - Réaction au feu des parois des escaliers protégés (AM3)

AF

§3 - Réaction au feu des parois des circulationshorizontales protégées (AM 3)

SO

§4 - Réaction au feu des parois verticales desdégagements non protégés et des locaux (AM 4)

AF

§5 - Réaction au feu des plafonds des dégagements nonprotégés et des locaux (AM 5)

AF

§6 - Réaction au feu des éléments d'habillage plafondsajourés ou résilles (AM 5)

AF

§7 - Suspente et fixation des plafonds (AM 5) AF§8 - Réaction au feu des plafonds tendus (AM 5) SO§9 - Parties translucides et transparentes incorporées dansles plafonds suspendus ou tendus des dégagements nonprotégés et des locaux (AM 6)

AF

§10 - Réaction au feu des sols des dégagements nonprotégés et des locaux (AM 7)

AF

§11 - Réaction au feu des matériaux isolants (AM 8) AF§12 - Réaction au feu des revêtements muraux tendus etéléments de décoration en en relief fixés à l'intérieur deslocaux et dégagements (AM 9)

AF

§13 - Réaction au feu des éléments de décoration flottantsà l'intérieur des locaux et dégagements (AM 10)

HM

§14 - Réaction au feu des tentures et rideaux disposés entravers des dégagements (AM 11)

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§15 - Réaction au feu des tentures et rideaux disposésdans les locaux et dégagements (AM 12)

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§16 - Réaction au feu des rideaux de scènes et d'estrades(AM 13)

SO

§17 - Réaction au feu des cloisons coulissantes ourepliables (AM 14)

cloisons mobiles M1 (salles de régulation) AF

§18 - Réaction au feu du gros mobilier, de l'agencementprincipal, planchers légers surélevés (AM 15)

Banques de distribution en panneaux de fibrede bois M3 et verre trempée translucide avechygiphone et guichet sécurité (guichets dedispensation au R+1)

AF

§19 - Fixation et implantation du gros mobilier, del'agencement principal (AM 16)

AF

§20 - Réaction au feu des planchers légers surélevés (AM17§1)

SO

§21 - Réaction au feu revêtement en face supérieure etinférieure du plancher léger surélevé (AM A2127)

SO

§22 - Réaction au feu de l’ossature planchers légerssurélevés (AM 17§1)

SO

§23 - Plancher en éléments jointifs, ainsi que marches etcontremarches et gradins (AM 17§1)

SO

§24 - Planchers légers surélevés, vide sous planchers (AM17§1)

SO

§25 - Planchers techniques démontables (AM 17§2) SO§26 - Réaction au feu des matériaux constitutifs des sièges(AM 18)

SO

§27 - Constitution des rangées de sièges (AM 18) SO§28 - Arbres de Noël (AM 19) SO§29 - Décorations florales en matériaux de synthèse (AM19)

SO

PE 13 §2 - Appareil à effet décoratif fonctionnant à l'éthanol SO

Désenfumage PE 14 - Principe de désenfumage

§1 - Désenfumage des locaux Zone de stationnement et réquipement duSAMU au RDC>300m²Locaux GE du RDC aveugleLocal Sous-station Générale aveugle de plusde 100m² au R+1Désenfumage des circulation accessiblespublic du R+1 et R+2Circulation Charriots du R+2 désenfuméecomme un localLocal CVC 003 au R+4 largement ventilé parventelles

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§1 - Désenfumage des locaux R+1 : la zone de travail à températurecontrolée est équipée d'un ouvrant en toiture(non aveugle)

§2 - Désenfumage des escaliers encloisonnés Désenfumage des deux escaliers encloisonnéspar châssis de 1m² en toiture et amenées d'airpar conduits

AF

Section 8 - Moyens de secours PE 26 - Moyens d'extinction Extincteurs

Pas de colonne seche ou de RIA dans cebâtiment.

AF

PE 27 - Alarme, alerte, consignes SSI de catégorie A1ZC (ZC F), 1ZA (ZA F)RDC : 4ZF (ZF F0.4,ZF F0.3, ZF F0.2 et ZFF0.1)R+1 : 2ZF (ZF F1.1 et ZF 1.2)R+2 : 5ZF (ZF F2.1, ZF F2.2, ZF F2.3, ZF 2.4,ZF 2.5)

Le bâtiment F possède son propre SSI situédans un local SSI situé au RDC.Les SSI sont mis en communication et desbaies dite "miroirs" sont mises en place dans lePCS.Le site hospitalier comportant plusieursétablissement et/ou bâtiments,l'organisation du service de sécurité estcentralisée dans un poste de sécuritéunique situé au RDC du bâtiment A

Une demande d'avis n°DA F10 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

Flashs lumineux uniquement dans lesparties communes des sanitairesaccessibles au public (zone horshospitalisation) et dans les sanitairesrépondant au code du travail: une demanded'avis n°DA-F11 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

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Chapitre V : Règles spécifiques aux établissements de soins PU 1 - Généralités PM

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PU 2 - Structures Struture SF 1 heure ( Code du travail plus de8m)

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PU 3 - Escaliers Pas de locaux à sommeil SOPU 4 - Fonctionnements des portes SOPU 6 - Détection automatique d'incendie et système d'alarme Pas de locaux à sommeil SO


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DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ETABLISSEMENTS DE 5eCATEGORIE - arrêté du 22 juin 1990 modifié

Section 7 - Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants PE 25 - Règles générales

§1 - Les escaliers mécaniques et les trottoirs roulantsdoivent respecter AS6 et AS7

10 Monte-charges et 2 ascenseurs SO

§2 - Les portes palières doivent déboucher dans les partiescommunes

Isolement de la gare centrale situé au RDCtraité en local à risques importants :Afin d'assurer l'isolement de la garecentrale des chariots au RDC ( local classéà risques importants) avec les niveauxsupérieurs , des portes palièresd'ascenseur CF 1 heure seront mises enplace sur les portes palières des monte-charges au RDC asservies à la détectionincendie (Non-stop ascenseur sur détectionautomatique du local) : une demande d'avisn°DA-F6 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité sachant que lelocal "gare central" est déseunfumémécaniquement et que la hauteur sousplafond de 4m limite le risque d'enfumagedes gaines d'ascenseur et donc unepropagation verticale au travers de cesgaines

OB voir GN4

§3 - Protection des gaines des ascenseurs dans lesmêmes conditions que les escaliers

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AF

§5 - Local des machines SO§6 - Réservoir d'huile SO

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Implantation et aménagement Implantation

Conditions d'éloignement (art. 2.1) Chaufferie en terrasse respectant l'article 2.4de l'arrêté à savoir parois, couverture etplanchers CF2h, porte intérieure EI 30 avecferme-porte et selecteur de fermeture s'ouvrantdans le sens de la sortie

AF

Intégration dans le paysage (art. 2.2) PM Hors missionInterdiction d'activités au-dessus des installations (art. 2.3) AFComportement au feu des bâtiments (art. 2.4)

Structure R60 Parois et planchers béton coupefeu 2 heures AFMurs extérieurs A2-s1, d0 AFSol incombustible (A1fl) AFCouverture Broof (t3) et isolant A2-s1, d0 ou équivalent AF

Désenfumage des locaux en cas d'incendie (art. 2.4) Désenfumage des chaufferie avec dispositifspermettant l'évacuation des fumées et gaz decombustion dégagés en cas d'incendie enpartie haute des chaufferies

AF

Comportement aux risques d'explosion des bâtiments (art. 2.4) Limitation des effets de l'explosion à l'extérieur du local Limitation des effets de l'explosion AP Les chaufferie fonctionnant au gaz, il faudra prévoir un

dispositif permettant de limiter les effets de l'explosion (évents ou parois de faible résistance) : dispositions àdéfinir en phase PRO

Comportement au feu des constructions vis-à-vis de locauxcontigus ou non respect des conditions d'éloignement (art. 2.4)

Parois, couverture et plancher haut REI 120 (CF 2h) AFPorte sur extérieur EI 30 (CF 1/2h) AF

Accessibilité (art. 2.5) Accessibilité aux services d'incendie et de secours AF

Ventilation (art. 2.6) Locaux ventilés pour éviter la formation d'une atmosphèreexplosive ou nocive

Ventilations des chaufferies AF

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Rétention des aires et locaux de travail (art. 2.9) Sols des chaufferies étanches,incombustiobles avec des seuils de rétentionau droit des portes.

AF à vérifier en phase PRO

Issues (art. 2.11) Evacuation dans deux directions opposées Evacuation des chaufferies par deux issues en

directions opposéesAF

Portes ouvrant vers l'extérieur du local et manoeuvrablesde l'intérieur

AF

Balisage de l'accès aux issues AFDétection de gaz - détection incendie (art. 2.15) Détection gaz AP Prévoir pour les 2 chaufferies, une détection gaz avec

alarme asservies aux seuils de danger : examen enphase PRO

Risques Moyens de lutte contre l'incendie (art. 4.2)

Extincteurs pour combustibles liquides et solides Extincteurs AP 4 extincteurs 55B et une réserve de 0,10m3 de sable parchaufferie à prévoir : examen en phase PRO

Localisation des risques (art. 4.3) Détermination de la nature des risques (à charge del'exploitant)



ATELIERS DE CHARGE D'ACCUMULATEURS PUISSANCE > A10kW - arrêté du 29 mai 2000

Implantation - Aménagement Implantation des bâtiments vis-à-vis des tiers Les locaux de charge sont situés au R+2 dans

un bâtimentAF

Comportement au feu des bâtiments Résistance au feu des murs et planchers hauts Les locaux de charge sont traités en local à

risques importants (cloisons et plancher hautCF2h)

AF

Couverture Les locaux de charge sont situés dans unbâtiment

AF

Portes intérieures AFDispositifs de désenfumage en partie haute Les locaux ont une surface inférieure à 300m²

et sont désenfumés par des ouvrants enfaçade avec une commande placée à proximitédes accès

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Accessibilité Accessible pour permettre l'intervention des servicesd'incendie et de secours

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Desservi par une voie-engin AFDesservi par une voie-échelle AFLocal fermé, une des façades équipée d'ouvrants Ouvrants en façade et sur le patio. AF

Rétention des aires et locaux de travail Sol incombustible AP Le revêtement des locaux de charge doit être

incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir outraiter facielement les produits répandus accidentellementseuil surélévé à prévoir par rapport au niveau du sol outout dispositif équivalent : examen en phase PRO

Risques Moyens de secours contre l'incendie

Détermination des points d'eau nécessaires et implantation AFExtincteurs portatifs extincteur dans les locaux de charge AFMoyens d'alerte AFPlans des locaux AF

Localisation des risques Présence de détecteur d'hydrogène dans les partiesd'installation présentant un risque spécifique

HM

Seuil de concentration limite en hydrogène Pour installations équipées de détecteurs d'hydrogèneinterruption automatique de l'opération de charge etdéclenchement de l'alarme

AP

Pour installations non équipées de détecteurs d'hydrogèneinterruption des systèmes d'extraction d'air, opération decharge et déclenchement de l'alarme

AP à prévoir : examen en phase PRO

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Art.1 - Généralités (neuf) AF



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Art. 3 - Stationnement automobile Implantation des places de stationnement adaptées (àproximité de l'entrée, sur les deux niveaux les plus proches dela surface pour les parcs de stationnement enterrés)

AF


Le niveau d'accès principal à chaque bâtiment où le publicest admis est accessible en continuité avec lecheminement extérieur accessible.

AF

Tout dispositif visant à permettre ou restreindre l'accès aubâtiment ou à se signaler au personnel doit pouvoir êtrerepéré, atteint et utilisé par une personne handicapée.L'utilisation du dispositif doit être la plus simple possible.

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Entrées principales du bâtiment facilement repérables AF


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Caractéristiques banques d'accueil pour lecture, écriture ouutilisation de clavier : hauteur maximale 0,80 m, vide en partieinférieure d'au moins 30 cm de profondeur, 0,60 m de largeuret 0,70 m de hauteur. Non exigé dans les niveaux nondesservis par ascenseurs ou EPMR.

Banques d'accueil AF


AF



Largeur minimale >= 1, 40 m AFRétrécissements ponctuels >= 1,20 m sur une faible longueur AF


AF


Sols ou revêtements de sol non meubles, non glissants, nonréfléchissants et sans obstacle à la roue.

AF

Trous ou fentes situés dans le sol : diamétre ou largeur <= 2cm

AF

Cheminement libre de tout obstacle Hauteur libre de 2,20 m ou 2,00 m dans les parcs destationnement et accès aux caves.

AF


Ascenseurs prévus AF

Ascenseur ou escalier non visible depuis l'entrée ou le halld'accès : signalisation adaptée selon annexe 3

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Art. 7.1 - Escaliers de plus de 2 marches Largeur entre mains courantes >= 1,20 m AFDimensions des marches (hauteur des marches <= 16 cm,giron des marches >= 28 cm)

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Eveil à la vigilance en haut et sur chaque palier intermédiairede l'escalier (possibilité à 28 cm si contraintes)

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Contremarches contrastées sur une hauteur mini de 10 cmpour la première et dernière marche

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Nez de marches de 3cm de largeur, contrastés, non glissants,débord < 10 mm

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Mains courantes Mains courantes de chaque côté sauf si fût central dediamètre <= 40 cm (1 seule main courante sur murextérieur)

AF

Hauteur entre 0,80 m et 1,00 m de hauteur, se prolongeantau-delà de la première et dernière marche de chaque volée

AF

Continue, rigide et facilement préhensible y compris surpaliers intermédiaires, différenciée de la paroi support.Continuité non exigée pour la main courante côté fût siprésence d'un relief tactile permettant de détecter laprésence d'un palier.

AF

Art. 7.2.II - Ascenseurs Obligation d'ascenseur AFAscenseurs conformes à la norme NF EN 81-70 : 2003 relativeà l'accessibilité aux ascenseurs pour toutes les personnes ycompris les personnes avec handicap ou équivalent

Ascenseurs conformes à la norme NF EN81-70

AF

Art. 9 - Revêtements des sols, murs et plafonds Qualité acoustique des revêtements des espaces d'accueil,d'attente ou de restauration (Aire d'absorption équivalente >=25% de la surface de sol)

AF

Art. 10 - Portes, portiques et sas Largeur des portes principales AFEspace de manoeuvre de porte (dimensions 1,40 m x 1,70 men poussant et 1,40 m x 2,20 m en tirant) devant chaque porteà l'exception de celle ouvrant sur un escalier, des portes dessanitaires, cabines et espaces à usage individuel non adaptés.

Espaces de manoeuvreLe SAS d'entrée LAC file FI au R+2 et lesdifférents SAS d'accès aux locaux Zone 4Préparation Stériles, Préparation Chimio etPréparations PHA 074 situés au R+1 ne sontpas acccessibles au public : pas d'espace demaneouvre de porte

AF

Poignées des portes : facilement préhensibles, extrémité à plusde 40 cm d'un angle rentrant ou d'un obstacle au fauteuil saufpour les portes donnant uniquement sur un escalier et cellesd'accès aux sanitaires, cabines et espaces à usage individuelnon adaptés.

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Art. 12 - Sanitaires Emplacement des cabinets d'aisances aménagés

Pour chaque niveau accessible : au moins 1 WC aménagéavec lavabo accessible

Sanitaires PMR AF

De préférence au même emplacement que les autres AFSi séparés pour chaque sexe, un cabinet accessible pourchaque sexe

AF

Un lavabo accessible par groupe de lavabos AFCaractéristiques dimensionnelles des cabinets d'aisances

Espace d'usage latéral (à droite ou à gauche) à la cuvettede 0,80 x 1,30 m hors débattement de la porte

AF

Espace de retournement d'1,50 m de diamètre à l'intérieurou à l'extérieur devant la porte

AF

Aménagements des cabinets d'aisances Dispositif permettant de refermer la porte AFLave-main accessible (accès latéral) avec plan à moins de0,85 m de haut ou lavabo accessible (accès frontal) avecvide en dessous de 0,70 x 0,30 x 0,60 m (H x P x L),commande de déclenchement à plus de 40 cm d'un angleou tout autre obstacle.

AF

Hauteur de la cuvette entre 0,45 et 0,50 m lunette incluse(sauf WC enfants)

AF

Barre d'appui latérale hauteur entre 0,70 et 0,80 mpermettant le transfert et le relevage et supportant le poidsd'une personne

AF

Distance entre l'axe de la cuvette et la barre d'appuicomprise entre 0,40 m et 0,45 m

AF

Commandes de chasse d'eau accessible et manouvrable AFLavabos accessibles : vide en dessous d'au moins 0,70 x 0,60x 0,30 m (HxLxP)

Le lavabo PMR respecte :- un bord supérieur <= 0,85 m- un vide en dessous de 0,70 x 0,60 x 0,30 m(HxLxP)- un bas des miroirs à 1,05 m recommandation

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Art. 17 - Etablissement comportant des locaux d'hébergement Chambres de garde du SAMU reservés aupersonnel

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Effectifsdulocal

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Cumul desniveaux



R+1 cd déclaratif 35

R+1 U 8p/consultations

2 16

R+2 U 8p/consultations

2 16



RDC cd déclaratif 40


Total :

Effectif global :

32 115

147

Copies à :- SOCOTEC FRANCE

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Dossier PC

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SOMMAIRE






MISSIONS :


SEI : Sécurité des personnes dans les ERP ou IGHV030/05/2018SEI-CC : Sécurité des personnes hors incendie












techniques


















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Annexes :


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OPERATION

Agence :Service :

N° de convention :

Délai :

Département :

Adresse chantier :

Lieu-dit :Ville :


signée le :

N° et voie :




NANTES - CHU ILE DE NANTES - BATIMENT G

ILE DE NANTES

525000000 € (HT)

NANTES

- mois



ARTELIA BATIMENT & INDUSTRIE2 Avenue François Mitterrand93210 LA PLAINE ST DENIS

BET équipements techniques :

MISSIONS



ENV Environnement










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Classement proposé type/catégorie---- :Bâtiment A : W 1ère catégorie avec des activités de type N, V et du code du travailBâtiment B : R 2ère catégorie avec des activités de type LBâtiment C-D-E-LA-LB : U 1ère catégorieBâtiment F : U 4ème catégorie avec des activités de type code du travailBâtiment G: U 2ème catégorieBâtiment K: U 2ème catégorieBâtiment J-I-H : U 1ère catégorieParking R-1 : PS



Bâtiment hospitalier comprenant:- au Sous-sol: les vestiaires du Personnel, des locaux logistiques et 3 SAS de liaison avec la Parking Classé PS.- au RDC: le Hall d'accueil principal, des zones de consultations Pédiatrique et Gyneco-Obstétricales- au R+1: Espaces de Soins Intensifs et Réanimation- au R+2: Unit"é Mère-Enfant, Unité Obstétrique, Unité Gynécologie et GHR- au R+3: Unité Pédiatrie Médicale, Unité Pédiatrie Chirurgicale, Hopital de Jour- au R+4: Unité Pédiatrie Médicale, Unité Pédiatrie Chirurgicale, Unité Pédiatrie Oncologie- au R+5: Forum Medico-Scientique, HDJ Adolescent, Locaux techniques




Le présent rapport concerne le bâtiment G

Le bâtiment G comporte 7 niveaux (un sous-sol et 5 étages sur RDC).


- Fondations : pieux









Chaque poste alimente l'ensemble des pôles d'énergie à travers deux boucles HTA en boucle ouverte.Cheminement de la boucle 1 indépendant de la boucle 2 sur la totalité de leur parcour(cheminement majoritairement en

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plancher haut du RDC pour la boucle 1 et majoritairement en plancher haut du R+2 pour la boucle 2).












Régime de neutre:



- Installations thermiques et fluides : - Chauffage : production de chaleur par géothermie et par réseau urbain, sous -station primaire et sous-stationsecondaire au sous-sol, production de froid sur les terrasses - Ventilation: VMC, ventilation de confort (CTA double flux), locaux techniques des CTA en terrasse et au R+1 - Présence de gaz médicaux - Installations de désenfumage - de type naturel pour les escaliers - de type mécanique pour les circulations, les locaux, les halls - Ascenseur, monte-charge : 2 MC de 2000kg, 4 MP de 630kg, 3 MM de 2000kg - Moyens de secours : - Moyens d'extinction : extincteurs, RIA,colonne sèche - Moyens d'alarme : EA de type 1 / SSI A - Moyens d'alerte : téléphone urbain, ligne directe

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- Etablissement à risque courant- Etablissement(s) tiers à plus de 12m avec galeries de liaison avec les bâtiments L et F.


- Locaux à risques moyens :R+5 : entretien, appro, LT VDI, repro,technicage, LT Vide, LT TGSR+4 : déchets, entretien, chariots sales, réserve matériel décartonnage, réserve matériel UU et cons, stock jeux,stock mat,rangement fauteuil,lingerieR+3 : déchets, entretien, chariots sales, réserve matériel décartonnage, lingerie, rangement proximité, stock concentr,R+2 : déchets, entretien,LT VDI,, réserve matériel décartonnage, lingerie, stock couv,stock mat,R+1 : déchets, entretien, chariots sales, décartonnage, buanderie, réserve mat et cons, flux, stock gaz médicaux, réservematériel décartonnage, lingerie,mharmacie/station pneumatique, res mat UU et consRDC : stock mat, entretien,faut libres erv, ménage, LT SSI, rangement, stock matR-1 : LT dech man,LM, DAV, rangt fauteuil/char, LS vestiaire, stock lits

- Locaux à risques importants :néant



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Emetteur : SODEREC


PV Incendie notice de sécurité bâtiment G mise à jour en novembre 2018 14/11/2018


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Fournir l'avis du SDIS sur les 16 demandes d'avis et la demande dedérogation




Concernant les façades, un avis définitif sera fourni après résultat des avis dulaboratoire agréé



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AP : A Préciser,


OB : OBservation,


SO : Sans Objet,


HM : Hors Mission,


PM : Pour Mémoire,


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Une demande de dérogation n°DD-G1concernant les locaux d'attente ouverts surles circulations

Une demande d'avis n°DA-G1 concernantl'accessibilité des façades (doublecasquette/brise soleil de 2m environ deprofondeur)Une demande d'avis n°DA-G2 concernantles dispositifs de franchissement de l'airelibre d'isolement entre le bâtiment G et lebâtiment L au R+1 et au R+2 et entre lebâtiment G et le bâtiment F au R+1 et auR+2Une demande d'avis n°DA-G3 concernant letraitement des espaces libres intérieursUne demande d'avis n°DA-G4 sur latemporisation sur fermeture des portes descirculations AGVUne demande d'avis n°DA-G5 sur la zone de

OB Fournir l'avis du SDIS sur les 16 demandes d'avis etla demande de dérogation

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transit des AGVUne demande d'avis n°DA-G6 sur lacréation d'une cellule de moins de 300m² auRDCUne demande d'avis n°DA-G7 sur lacréation d'un compartiment de plus de1000m² au RDC (1050m²)Une demande d'avis n°DA-G8 sur lesdispositifs de collecte 'linge" et "déchetsnon DASRI"Une demande d'avis n°DA-G9 surl'implantation des portes coulissantesautomatiques à l'intérieur del'établissementUne demande d'avis n°DA-G10 sur lesportes 2UP non à va et vientUne demande d'avis n°DA-G11 sur lesamenées d'air neuf des escaliersUne demande d'avis n°DA-G12 surl'absence de clapets coupe-feu sur lesréseaux CVC entre les CPI situés en étageet les locaux techniques associés au R+5Une demande d'avis n°DA-G13 sur lesraccorrds d'alimentation des colonnessèchesUne demande d'avis n°DA-G14 sur lacentralisation du Service de Sécurité et leposte de sécurité uniqueUne demande d'avis n°DA-G15 sur le choixentre l'alarme générale sélective et l'alarmegénéraleUne demande d'avis n°DA-G16 surl'implantation des flashs lumineux

Fournir l'avis du SDIS sur les 16 demandes d'avis etla demande de dérogation


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La solution retenue est le transfert des PMRd'une zone protégée vers une autre (y cis auR+5 dans le niveau réservé au personnel)

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Flashs lumineux uniquement dans lesparties communes des sanitairesaccessibles au public (zone horshospitalisation) et dans les sanitairesrépondant au code du travail: une demanded'avis n°DA-G16 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

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GE 3 - Visite de réception PMGE 4 - Visites périodiques PM

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GE 5 - Avis relatif au contrôle de la sécurité PM


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§1 - Cloisonnement traditionnel Cloisonnement trraditionnement à l'exceptionde 2 compartiments au RDC

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§2 - Cloisonnement par secteur SO§3 - Cloisonnement par compartiment 2 compartiments crées au RDC AF

CO 2 - Voie utilisable par les engins de secours et espace libre §1 - Voies engins Voie engin de 4m côté cours gustave roch AF§2 - Voies échelles AF§3 - Espaces libres SO

CO 3 - Façade et baie accessibles §1 - Façades accessibles/accès à tous les niveaux etsortie à R.d.C.

Façade Sud/Est accessibles par voies echelles AF

§2 - Façades aveugles/baies accessibles ouvrants pompiers avec store toile intérieurprésence d'une double casquette/brisesoleil de 2m environ de profondeur auniveau du R+1 et du R+2 composée decaillebotis d'1,2m de profondeur sur lafaçade Gustave Roch : une demande d'avisn°DA-G1 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité concernantl'accessibilité des façades sachant qu'encompensation il est proposé à lacommission de sécurité que :- la plateforme située au R+2 puissesupporter au moins 2 sapeurs pompierséquipés- la plateforme située au R+2 soit stable aufeu R60 par peinture intumescente et destructure désolidarisée des casquettesbrise-soleil

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§3 - Façades à châssis fixes/ baies accessibles SOCO 4 - Nombre de façades accessibles et dessertes par desvoies ou espaces libres


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§4 - E.R.P. 2ème et 3ème catégories une façade accessible desservie par une voiede 8m et un accès supplémentaire sur lafaçade côté bâtiment Fselon le plan dedéfense incendie pour une façade accessibledesservie par une voie de 8m et un accèssupplémentaire sur une autre façade exigée

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d>8m avec l'établissement G et les autresbâtiments

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§2 - Aires libres d'isolement Des dispositifs de franchissement à l'airlibre d'isolement sont installés enpasserelle entre le bâtiment G et le bâtimentL au R+1 et au R+2, entre le bâtiment G et lebâtiment F au R+1 et au R+2 : unedemande d'avis n°DA-G2 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

Ces aires libres d'isolement sont réalisésen structure métallique protégée par unepeinture intumescente R90, en plancher

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§2 - Aires libres d'isolement EI90 obturés au droit des façades par desparois EI60 et des blocs portes EI60 àfermeture automatique, les dièdresinférieurs à 135° se trouvant en limite dezone de compartimentage (ZC,ZP,ZMA,ZPMR), compartiment CO25, oulimite de zone U10-4a ou U10-4b sont traitéspar une bande d'isolement verticale de 2mde largeur ou deux bandes d'isolement d'unmètre de largeur R60 le long de l'arrete dudièdre formé entre les 2 façades.Les passerelles ne comportent aucun local,aménagement, dépôt ou matériauconstituant un potentiel calorifiqueappréciable et ne sont pas utilisés commedégagements d'évacuation du public. Ellessont "désenfumables" (présence d'ouvrantsmanoeuvrables sur façades oppossées dechaque passerelle et espacées pour créerun bayalage suffisant de désenfumage.

voir GN4




§1 - Stabilité au feu des structures structure SF1HPLancher CF1h

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§2 - Résistance au feu des planchers plancher CF1H (ERP 2ère catégorie) AFCO 13 - Cas particuliers : Résistance au feu de certainséléments de structure

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toitures terrasses végétalisées, toituresterrasses avec protection par dalles sur plots,toitures terrases avec protection meuble pargravillonsD>12m

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§1 - Accrochage des panneaux de façade Mur rideau : respect de l'IT 249Façades métalliques : avis d'un laboratoireagréé sur le recoupement de la lame d'air etsur la pose des menuiseries extérieures enapplique extérieureITE sur voile béton avec pose des menusieriesextérieures en applique extérieure : avis d'unlaboratoire agréé

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Respect de l'IT 249 sur les façades lègeressitués au RDC et R+1 pour le traitement duC+D (panneau composé d'un vitrageopaslescent en face extérieure + caisson entôle d'acier avec remplissage en laine de rochede 180mm)Respect de l'IT 249 sur les façades lègeressitués au niveau des halls en plancher haut duR+1 R+1 pour le traitement du C+D (panneaucomposé d'un vitrage opaslescent en faceextérieure + caisson en tôle d'acier avecremplissage en laine de roche de 180mm +une plaque de BA13mm collé)Recoupement des façades en ITE par laine de

OB Concernant les façades, un avis définitif sera fourniaprès résultat des avis du laboratoire agréé

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roche à tous les niveaux ITE sur voile béton(patios) avec un avis d'un laboratoire agrée surla pose des menuiseries extérieures enapplique extérieureRespect du C+D des façades métalliques :avis d'un laboratoire agréé sur le recoupementde la lame d'air et sur la pose des menuiseriesextérieures en applique extérieure

Concernant les façades, un avis définitif sera fourniaprès résultat des avis du laboratoire agréé



OB voir CO21



§1 - Traditionnel : Parois entre locaux et circulations Distribtion par cloisonnement traditionnel pourl'ensemble du bâtiment à l'exception de deuxcompartiments au RDC, de 5 CPI au R+1 etd'un CPI au R+4.parois CF1H

Une cellule de 72m² créée au RDC dubâtiment G : une demande d'avis n°DA-G6est sollicitée sur la création des cellules demoins de 300m² sachant que la cellule estimplantée en dehors des circulationshorizontales communes servant à relier lesdégagements entre eux, aux sorties entreelles ou escaliers entre eux, que les locauxà risques moyens situés dans la cellulesont traités selon l'article CO28 et qu'il n'ya pas de locaux à risques importants dansla cellule

OB voir GN4


parois CF1H AF

§3 - Traditionnel : Parois entre locaux réservés au sommeil parois CF1H AF§4 - Traditionnel : Blocs portes portes PF1/2H AF

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§5 - Traditionnel : Baies d'éclairage baies d'éclairage PF1/2H AF§6 - Traditionnel : Recoupement des circulationshorizontales de grande longueur


Les portes de recoupement de circulationssont à va et vient.RDC et R+1 : la porte de 2UP située dans lehall public à côté de l'escalier 1 n'est pas àva et vientR-1 : les portes situées entre le hall maladecouchés et la circulation de 44m² ne sontpas à va et vientUne demande d'avis n°DA-G10 estsollicitée auprès de la commission desécurité sachant que ces portes s'ouvrentdans le sens de l'évacuation et ques cesportes ne contribuent pas à un transferthorizontal dans les 2 sens

OB Voir GN4


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CO 25 - Compartiments §1 - Nombre 2 compartiments crées au RDC AF§2 - Surface maximale et capacité d'accueil Compartiments de 1050m² et 355m² au RDC

un compartiment de plus de 1000m²(1050m²) est créée au RDC du bâtiment G :une demande d'avis n°DA-G7 est sollicitéeauprès de la commission sachant que laconfiguration du hall et de ses services nepeut permettre d'exclure les 50m²excédentaire et qu'il est proposé encompensation de traiter le local "prépaaccouchement de 71m²" avec des paroisEI60 et une porte E30C

OB Voir GN4

§3 - Résistance au feu des parois AF§4 - Nombre d'issues AF

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§5 - Nombre et résistance au feu des portes decommunication

Portes PF1h AF

§6 - Désenfumage Compartiments désenfumés AFCO 26 - Recoupement des vides


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Locaux non accessibles au public, locaux à risques particuliers CO 27 - Classement des locaux en fonction de leurs risques PMCO 28 - Locaux à risques particuliers localisation des locaux à risques sur les plans

de sécurité incendie


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Les parois et les planchers hauts des locaux àrisques moyens sont CF1H

Local DAV au sous-sol : mise en place d'unrideau de compartimentage CF1h

Zones de transit des AGV :Les zones des AGV "gare AGV" sont traitésen locaux à risques moyens.Il est proposé d'isoler ces zones de transitdesservis par des gaines d'ascenseur pourle fonctionnement des AGV par unrenforcement des portes d'ascenseur PF1hau lieu de PF1/2H, la mise en place d'unNon Stop Ascenseur sur la zone decompartimentage et cela quelque soit leclassement de l'établissement : unedemande d'avis n°DA-G5 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

OB voir GN4


Les portes des locaux à risques moyens sontCF21/2H munies d'un ferme-porte

Local LS vestiaire : trappe CF1/2h entre lesvestiaires et le local

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gaines techniques CF1hfaçades des gaines techniques électriques,plomberie CF1/2Htrappes de visite des gaines techniquesCF1/2hréseau de tuyau pneumatique D160 avec localtechnique positionné dans le VS dubâtiment(dispositifs d'obturation CCFconformement à CO31 et 32)Manchons coupe-feu prévus pour tous lesréseaux PVC ( EU/EP/EV) conformément àCO31 et CO32.

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CO 33 - Vide-ordures et monte-charge Dispositifs de collecte du linge sale et desDéchets non DASRI:A chaque niveau, deux dispositifs de colletepar aspiration sont mis en place : une gaineEI60 avec une trappe "linge sale" EI 60 etune gaine EI60 avec une trappe DAOM EI60par niveau située dans une circulation nonaccessible au public et non par un local àrisques moyens.Il n'y a pas de réceptable en pied decolonnes : les réseaux cheminent sansdiscontinuité dans la cour logistique dubâtiment F, les réseaux horizontauxcheminent dans des caniveaux étanchesnon accessibles sous le bâtiment G.Une détection incendie est positionnée enhaut de chaque gaine : en cas de détectionincendie, le système s'arrêteimmédiatement ou après évacuation desderniers sacs

Une demande d'avis n°DA-G8 est sollicitéeauprès de la commission de sécuritéconformément à l'article CO33$2 sur lesystème proposé et sur l'arrêt du systèmeen cas de DI, immédiatement ou après

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CO 33 - Vide-ordures et monte-charge évacuation des derniers sacs sachant queles trappes d'accès sont renforcées EI60,que le système dispose d'un interlockingsur les trappes d'accès

voir GN4




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voir le calcul des effectifs et des dégagementsdans la notice de sécurité.L'établissement a un effectif de 1255personnes au total : 4 issues totalisant 19UPréalisés pour 4 dégagements totalisant 13 UPexigéL'effectif global des étages est de 746personnes: 4 escaliers totalisant 11UP réaliséspour 3 dégagements totalisant 8 UP exigéL'espace commercial possède ses propresdégagements : 3 dégagements totalisant 3UP.Les effectifs calculés dans la notice de sécuritésont les suivants:-R+5: 137 personnes ( 4 dégagements 4UP -1UP par escalier)- R+4: 153 personnes ( 4 dégagementstotalisant 4UP)- R+3: 173 personnes ( 4 dégagementstotalisant 4UP)- R+2: 170 personnes ( 4 dégagements

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§1 - Nombre et largeur des escaliers desservant le niveauobtenu en cumulant l'effectif du niveau avec ceux desniveaux situés au dessus et en dessous lorsque les

totalisant 4UP)- R+1: 112 personnes ( 4 dégagementstotalisant 4UP)


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niveaux sont en sous-sol AF


§1 - Répartition AF§2 - Distances à parcourir Distances à parcourir satisfaisantes AF


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CO 47 - Portes à fermeture automatique AF voir CO24CO 48 - Portes de types spéciaux

§1 - Caractéristiques des portes Portes automatiques coullissantes au R+1et au R+4 à l'intérieur de l'établissement.Ces portes sont localisées sur les plans desécurité incendie (CA).

Une demande d'avis n°DA G9 est sollicitéeauprès de la commission de sécuritésachant que :- les portes coulissantes automatiques CAseront asservies à l'ouverture au SSI en casd'alarme lorsqu'elles seront situées en

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§1 - Caractéristiques des portes circulation ou en dégagement. Elles serontéquipées de déclencheur manuel vert depart et d'autre selon le sens de l'évacuationet répondront aux dispositions du CO48$b,c et e,- les portes coulissantes automatiques CAsituées sur les locaux (locaux ougroupement de locaux non accessibles aupublic) à l'intérieur des CPI seront équipéesde déclencheur manuel vert dans le sens del'évacuation pour leur ouverture etrépondront aux dispositions du CO48$,c ete

voir GN4



§3 - Débouché au R.d.C. Distance entre escalier et issue sur l'extérieur AFCO 50 - Conception des escaliers


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CO 52 - Protection des escaliers et des ascenseurs §1 - Ouverture à l'air libre ou encloisonnement AF§2 - Incombustibilité des parois des cages d'escaliers AF§3 - Absence de protection des escaliers SO§4 - Absence de protection des escaliers mécaniques etdes ascenseurs

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amenée d'air (porte donnant sur un hall ousur un espace largement ventilé à moins de10m d'une sortie sur l'extérieur mais dontles portes donnent sur le hall ou espacelargement ventilé) et par exutoire en toiture.Une demande d'avis n°DA-G11 est sollicitéeauprès de la commission de sécuritésachant que les portes servant d'amenéed'air seront équipées de ferme-porte avecbéquillage mécanique à 90° permettant dela maintenir ouverte et disposeront d'unesignalétique visible du sol pour lesidentifier

OB Voir GN4

§5 - Encloisonnement commun escalier et ascenseur SO§6 - Résistance au feu des parois de la cage AF§7 - Unicité d'accès à la cage d'escalier AF§8 - Absence de conduits AF§9 - Absence d'accès à des locaux annexes AF



AF


Espaces d'attente sécurisés CO 57 - Solutions équivalentes AF voir GN8CO 58 - Emploi d'un espace d'attente sécurisé SO voir GN8CO 59 - Caractéristiques d'un espace d'attente sécurisé SO voir GN8CO 60 – Absence admise d’un ou plusieurs espaces d’attentesécurisés (cas d’exonération)

AF voir GN8



Généralités AM 1 - Généralités PM Comportement au feu s'exprimant en euro classe


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§2 - Circulations horizontales protégées dalles de faux plafond M1, plafondsmétalliques, plaque de plâtrerevêtement PVC Dfls2, carrelage, résine,carrelage, marbre, pierrerevêtement mural PVC M2revêtement pierrerésine M4protection murale en acier, en PVCplafonds suspendus en dalle stratifiéehabillage mural comprenant une échelle boisou ossature métallique, des panneaux en lainede roche ép 50mm, un voile de verre non tisséM1, lames en bois duramen en PIN du Nordavec vernis M2/M1 (volumes d'accueil)

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parois des salles d'eau en composite polyesterarmé M2toile de verre M1 habillage mural en panneauxstratifiés compacts

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AM 8 - Revêtements en matériaux isolants §1 - Réaction au feu des matériaux plafond en laine de roche ou en laine de verre

incombustible (locaux non chauffés)isolation du plancher haut du sous-sol et duvide sanitaire en panneaux type laine de rocheA1

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AM 15 - Principe général §1 - Réaction au feu Mobilier en panneaux de particules ou en

panneaux stratifiésPaillase en résine polyester type CORIAN M1Poste de change des locaux de soins auxnourrissons et jeune senfants en résinepolyester type CORIAN M1 avec un tapis dechange avec housse cousue M2

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§1 - Réaction au feuAM 16 - Gros mobilier, agencement principal

§1 - Fixation et implantation AFAM 17§1 - Planchers légers surélevés SOAM 17§2 - Planchers techniques démontables plancher techniques sur plancher béton en

dalles 600*600 en panneaux de particules surplots

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DESENFUMAGE



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plus de 30m, des circulations comporant deslocaux à sommeil, des locaux de plus de300m², des circulations des compartiments,des escaliers et des halls (partie des locauxERP)Désenfumage mécanique des locaux de plusde 300m², des escaliers et des escaliers(partie des locaux classés "code du travail")


Extracteurs de désenfumage 400° 1H enextérieur ou dans des locaux techniques

OB Voir GN4

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§1 - Conformité aux dispositions de l' I.T. 246 Gaines de désenfumage CF1h, voletsd'amenée d'air et d'extraction PF1H

Locaux "attente" ouvert sur les circulations:Pour des raisons fonctionnelles, deslocaux attente sont ouverts sur lescirculations : ces attentes sont localiséesdans l'annexe 0010-05-01 du PCUne demande de dérogation n°DD-G1 estsollicitée auprès de la commission desécurité sachant qu'en compensation, il estproposé un écran de cantonnement de50cm (R15 et M0) entre ces locaux et lescirculations atténantes. De plus, cesattentes seront équipées de mobilier M0

Voir GN4



désenufmage naturel des escaliers OB voir GN4 et CO53



Désenfumage mécanique des circulationsLocaux attentes ouverts sur circulationsLes halls d'accès sont désenfumés comme deslocaux

OB voir DF4 et GN4

DF 7 - Désenfumage des locaux accessibles au public SODF 8 - Désenfumage des compartiments 2 compartiments crées au RDC.

Compartiment du hall PHU5 de longueursupérieur à 60m et donc recoupés en 3cantons avec deux écrans de cantonnement.

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DF 9 - Entretien et exploitation PM A prévoir par l'exploitantDF 10 - Vérifications techniques PM A prévoir par l'exploitant


Généralités SOMS 1 - Différents moyens de secours PMMS 2 - Dispositions particulières PM

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MS 3 - Documents à fournir PM




Désense incendie selon le plan de défenseincendie extérieure : 3 PI placés à moins de60m de l'accès au bâtiment G

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MS 7 - Accessibilité des points d'eau AF voir MS6

Branchements et canalisations MS 8 - Dispositions générales AF voir MS6MS 9 - Protection des canalisations d'incendie AF voir MS6MS 10 - Compteurs AF voir MS6MS 11 - Barrages AF voir MS6MS 12 - Pression SOMS 13 - Raccords d'alimentation SO voir MS6

Robinets d'incendie armés MS 14 - Conformité aux normes SOMS 15 - Emplacements SOMS 16 - Alimentation SOMS 17 - Pression SO

Colonnes sèches MS 18 - Objet colonnes sèches dans tous les escaliers des

étagesAF voir U42

MS 19 - Raccords d'alimentation §1 - Accessibilité : position, signalisation, regroupementdes raccords

Implantation des raccords d'alimentationdes colonnes sèches selon le plan dedéfense incendie : une demande d'avisn°DA-G13 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

OB voir GN4


Distance inférieure à 60m AF

MS 20 - Prises d'incendie AF

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MS 21 - Vidange et purge d'air AF











Service de sécurité d'incendie MS 45 - Généralités PMMS 46 - Composition et missions du service PM

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MS 47 - Consignes au lot plomberie AFMS 48 - Qualification du personnel de sécurité PMMS 49 - Service assuré par les sapeurs-pompiers PMMS 50 - Poste de sécurité un poste de sécurité dans le bâtiment A SOMS 51 - Exercices d'instruction PMMS 52 - Présence de la direction PM


§1 - Composition du S.S.I. - Fonctions de mise en sécurité Le bâtiment G possède son propre SSIsitué dans un local SSI situé au RDC.Les SSI sont mis en communication et desbaies dite "miroirs" sont mises en placedans le PCS situé dans le bâtiment A

Le site hospitalier comportant plusieursétablissement et/ou bâtiments,l'organisation du service de sécurité estcentralisée dans un poste de sécuritéunique situé au RDC du bâtiment A : unedemande d'avis (n°DA-G14 ) est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

OB voir GN4

§2 - Respect des normes NF S 61-930 et suivantes. Selon les plans de zonage SSI,1ZA G pour tout le bâtimentR+5 : 1ZC (ZC G5), 1ZF (ZF G5.1)R+4 : 3ZC (ZC G4.1, G4.2, G4.3), 3ZF (ZFG4.1.1, ZF G4.2.1,ZF G4 3.1)R+3: 3ZC (ZC G3.1, G3.2, G3.3), 3ZF (ZFG3.1.1, ZF G3.2.1,ZF G3.3.1)R+2 : 3ZC (ZC G2.1, G2.2, G2.3), 3ZF (ZFG2.1.1, ZF G2.2.1,ZF G2 3.1)R+1 : 6ZC (ZC G1.1, G1.2, G1.3,G1.4;G1.5,G1.6), 1ZF (ZF G1.1.1)N-1 : 1ZC (ZCG-1), 1ZF (ZF G-1.1)RDC : 4 ZC (ZC G0.1,G0.2,G0.3,G0.4),

Les AGV et la distribution pneumatique sontasservis à la DI des locaux et/ou descirculations horizontales de la zone concernée: arrêt technique considéré comme une sousfonction du compartimentage.

Temporisation sur fermeture des portes descirculations AGV :

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§2 - Respect des normes NF S 61-930 et suivantes. Afin d'éviter qu'une porte de recoupementde circulation, des locaux AGV ou deszones AGV et d'ascenseur ne se refermesur un des appareils AGV (ce quiempêcherai la mise en sécurité), un signalest envoyé par le SSI (alarme feu) ausystème de supervision des AGV , quiprovoque, dès réception par zone decommpartimentage SSI (ZC)- soit le dégagement des AGV des zonesd'emprises des portes de recoupement descirculations, de locaux AGV ou des zonesAGV et d'ascenseur permettant le scénarioncomplet de mise en sécurité de ma zone ZCconcernée,- soit l'arrêt des AGV si hors emprise deszones des portes de recoupement descirculations, de locaux AGV ou des zonesAGV et d'ascenseur permettant le scéanriocomplet de mise en sécurité de la zone ZCconcernée

Une demande d'avis n°DA-G4 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité sur lamise en place d'une temporisation de 30secondes (position des DAS/DCT ensécurité, soit une temporisation ramenée à20s) sur la fermeture des dits équipementsDAS/DCT commandée par le SSI enréference à la NFS 61-932 annee A A4 1.2.sachant que des lignes de télécommandesdu SMSI (via des modules déportés) serontspécifiquement créées par ZC pour queseuls ces équipements puissent êtretemporisés

voir GN4


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AF voir MS53

§2 - Avis de la Commission de Sécurité Cahier des charges SSI du Bâtiment G AP Fournir l'avis de la commission de sécurité sur le cahierdes charges du SSI





AF





§1 - Déclenchement des D.A.S. sans temporisation AF voir MS53§2 - Déverrouillage automatique des issues de secours,dès le déclenchement du processus d'alarme



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§1 - Alarme générale donnée par bâtiment AF§2 - Division de l'établissement en plusieurs zones dediffusion d'alarme

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Flashs lumineux uniquement dans lesparties communes des sanitairesaccessibles au public (zone horshospitalisation) et dans les sanitairesrépondant au code du travail: une demanded'avis n°DA-G16 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

OB voir GN4


AF


AP L'alarme doit être audible en tout point du bâtiment : unessai sera réalisé en fin de chantier


SO


§1 - Implantation du tableau de signalisation au PC de sécurité avec façade miroir dans lelocal SSI situé au RDC

AF

§2 - Implantation du report d'alarme restreinte AF§3 - Fonctionnement de l'alarme restreinte AGS dans les locaux dans les zones

d'hospitalisation (R+4,R+3,R+2,R+1) et alarmegénérale dans les autres zones (RDC, R+5 etN-1)

AP L'alarme génerale sélective doit être audible en tout pointdu bâtiment sachant que les exigences acoustiques entreles chambres et les circulations sont importantes))

§4 - Déclenchement automatique alarme générale AF§5 - Déclenchement manuel alarme générale AF§6 - Réglage du temps de temporisation pas de temporisatioon AF§7 - Dissociation des D.M. et détecteurs automatiquesd'incendie (D.A.I.)

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§1 - Fonctionnement ligne téléphonique directe au PC AF§2 - Nature de la liaison AF

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§3 - Consignes d'exploitation AFMS 71 - Communications radioélectriques

§1 - Vérification de la continuité des moyens decommunication radioélectrique

un seul niveau de sous-solVérification des communicationsradioélectriques par organisme agrée prévu

SO







sécurité


AF




AF

§2 - Communication entre tiers J et U SO§3 - Communication entre tiers U et U Le bâtiment G est isolé des autres bâtiments

par une aire libre de plus de 8m mais est reliéaux bâtiments L et F par plusieurs passerellesde liaisons.

OB Voir GN4 et CO10

§4 - Absence d'intercommunication avec des tiers (autresque J et U)

SO


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Intercommunication du bâtiment avec leparking situé au sous-sol conformément àPS8$4

AF


Accès supplémentaire sur façade côtébâtiment F

AF


OB voir GN4




R+4: 2 Zones pértégées: ZP1 de 40 lits et uneZP2 de 42 litsR+3: 2 Zones Protégées: ZP1 de 46 lits et uneZP2 de 41 litsR+2: 2 Zones protégées: ZP1 de 46 lits et uneZP2 de 42 lits

AF


R+4: 2 ZMA de 14 lits et 1ZMA de 12 lits pourla ZP1, et 3 ZMA de 14 lits pour la ZP2R+3: 2 ZMA de 14 lits et 1ZMA de 18 lits pourla ZP1, et 2 ZMA de 14 lits et 1 ZMA de 13 litspour la ZP2R+2: 2 ZMA de 16 lits et 1ZMA de 14 lits pourla ZP1, et 2 ZMA de 16 lits et une ZMA de 10lits pour la ZP2

AF


Création de deux compartiments au RDC AF


SO


R+4 : le secteur protégée est traité en CPIR+1 : 5 CPI créesParois enveloppes des CPI EI60 et blocsportes EI30 avec fermeture automatique

Une demande de dérogation n°DA-G12 estsollicitée concernant la non mise en placede clapets CCF2h entre les CPI situés auR+1 et leurs locaux techniques situés auR+5

OB Voir GN4

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OB voir CO21


Les espaces libres intérieurs situés du R+3à R+6 sont des atriums conformes auxdispositions de l'IT 263$2.1 avec une pluspetite dimensiont d'au moins 7mètres.Cependant, compte tenu de la formetriangulaire de ces espaces libres, desparties de façade en vis à vis se trouvent àmoins de 8mètres l'une de l'autre : unedemande d'avis n°DA-G3 est sollicitéeauprès de la commission de sécuritéconcernant le traitement de ces trianglessachant qu'il est proposé de traiter lesangles conformément aux dispositions del'article CO8 à savoir façades EI60 et baiesfixes E30 (dans les 2 sens de feu pour leschâssis vitrés fixes mais manoeuvralbespour l'entretien par dispositif à clé àdisposition du PCS

OB Voir GN4


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AF voir CO28






AF


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Escaliers de 2 et 3UP, compris issues au RDCPortes d'accès aux escaliers de 1UP

HM


U 20 - Fonctionnement des portes de recoupement Les portes de recoupement de circulationssont à va et vient.RDC et R+1 : la porte de 2UP située dans lehall public à côté de l'escalier 1 n'est pas àva et vientR-1 : les portes situées entre le hall maladecouchés et la circulation de 44m² ne sontpas à va et vientUne demande d'avis n°DA-G10 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

OB voir GN4 et CO24

U 21 - Fonctionnement des autres portes §1 - Locaux ou unités de soins autorisés à être maintenusfermés, placés sous la surveillance d'un préposé àl'ouverture des portes

AF


AF

§3 - Portes coulissantes non motorisées sur petits locaux SOU 22 - Locaux pour détenus

§1 - Applications des dispositions spéciales des locauxpour détenus

SO



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§3 - Comportement au feu des matelas HM sous la responsabilité de l'exploitant§4 - Comportement au feu des draps, alèses etcouvertures non matelassées




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§5 - Désenfumage des halls AF§6 - Désenfumage des compartiments AF§7 - Désenfumage des locaux SO§8 - Désenfumage des locaux à risques importants SO sauf avis contraire du SDIS§9 - Asservissement à la détection automatique d'incendiede la zone sinistrée

AF





SO



U 42 - Moyens d'extinction §1 - Caractéristiques et nombre d'extincteurs HM à la charge de l'exploitant§2 - Caractéristiques et installations des R.I.A. SO§3 - Caractéristiques des colonnes sèches dans lesescaliers protégés

colonnes sèches dans les 4 escaliers desétages.Pas de colonne séche pour les escaliers dusous-sol desservant un seul niveau.

AF




§1 - Catégorie du SSI SSI A AF§2 - Centralisation de l'exploitation des SSI : principes defonctionnement de l'équipement central

Le bâtiment possède son propre SSI situédans un local SSI situé au RDC.Les SSI sont mis en communication et desbaies dite "miroirs" sont mises en place dans le

OB voir GN4

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§2 - Centralisation de l'exploitation des SSI : principes defonctionnement de l'équipement central

PCS.

Le site hospitalier comportant plusieursétablissement et/ou bâtiments,l'organisation du service de sécurité estcentralisée dans un poste de sécuritéunique situé au RDC du bâtiment A

Une demande d'avis n°DA G14 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

voir GN4

§3 - Implantation et type de détecteurs AF voir MS53§4 - Respect, lors de la conception des zones, de U 44 )2 AF§5 - Asservissements à la détection de l'AGS AF§6 - Asservissements à la détection du déverrouillageéventuel des portes

AF


AF


AF


AF


AF

U 45 - Système d'alarme §1 - Type d'équipement d'alarme alarme de type 1 AF§2 - AGS dans les niveaux avec LAS AGS dans les locaux dans les zones

d'hospitalisation (R+4,R+3,R+2,R+1)AF

§3 - Alarme générale ou AGS dans les niveaux sans LAS AGS dans les locaux dans les zonesd'hospitalisation (R+4,R+3,R+2,R+1) etdans les niveaux comportant des servicesrépondant aux articles C025 et U10$3 et 4Alarme générale dans les circulationsconduisant aux locaux techniques ou dansles locaux techniques

Une demande d'avis n°DA-G15 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

OB voir GN4

§4 - Temporisation interdite sur DAI (générale ou AGS) AF§5 - Tableau répétiteur d'alarme par niveau AF

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§6 - Déverrouillage des issues de secours : emplacementdes commandes manuelles dans les services nécessitantune surveillance particulière psychiatrique

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Ascenseurs 2 MC de 2000kg, 4 MP de 630kg, 3 MM de2000kg

AS 1 - Généralités §1 - Protection des gaines des ascenseurs selon CO53 etCO54

2 Monte-charge2 Monte-personnes3 Monte-maladesAppareils placées dans des gaines protégées

AF


SO

§2 - Possibilité de machinerie d'ascenseur en gaine Machineries en gainePuissance inférieure à 100KVa

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§3 - Accessibilité des portes palières depuis les partiescommunes

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Parois, plafonds et sols des ascenseurs prévusM2

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Interphones de liaisons avec le PC sécurité AF

§4 - Dispositif d'appel prioritaire pour les sapeurs-pompiers Appels prioritaires prévus sur un appareils parbatteries

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AS 5 - Consignes et signalisation HM


PM


PM





Non stop asservis au SI pour tous les appareils AF


Dispositif de commande à clef AF


Appels prioritaire pompiers pour un appareilpar batteries

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Art. 3 - Stationnement automobile Cf. rapport spécifique parking AF

Art. 4 - Accès à l'établissement ou installation AF


AF


Plusieurs bureaux d'accueil sont accessiblesau PMR

AF

Caractéristiques des banques d'accueil les banques d'accueil sont accessibles PMR AFCaractéristiques banques d'accueil pour lecture, écriture ouutilisation de clavier

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Dimensions des sas AFPoignées des portes AF

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Portes à ouverture automatique AF essai en fin de chantierPortes à ouverture électrique Déverrouillage par signale sonore et lumineux AFEffort pour ouvrir une porte AFDispositifs liés à la sécurité ou à la sureté AFPortes comportant une partie vitrée importante Repérable ouverte comme fermée avec des




AF


AF


AF


AF

Accueil sonorisé Equipement de transmission du signalacoustique par induction magnétique signalépar pictogramme.

AF


Art. 12 - Sanitaires Emplacement des cabinets d'aisances aménagés localisatio selon le carnet de répérage des

locaux adaptés bâtiment GAF



AF


Le lavabo PMR respecte :- un bord supérieur <= 0,85 m- un vide en dessous de 0,70 x 0,60 x 0,30 m(HxLxP)- un bas des miroirs à 1,05 m recommandation

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Art. 17 - Etablissement comportant des locaux d'hébergement Nombre de chambres aménagées Les chambres doublables au nombre de 5 pour

24 chambres sont des chambres adaptées, cequi represente plus de 20% des chambresd'hospitalisations

AF

Caractéristiques des chambres aménagées AFCaractéristiques des sanitaires aménagés AFEquipements électriques Pour toute les chambres :

1 prise de courant à proximité du lit1 prise téléphonique en cas de réseau detéléphonie interne

AF


AF

Art. 18 - Cabines et espaces à usage individuel Emplacement des cabines ou espaces à usage individuel AFAménagement des douches adaptées AF


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Effectifsdulocal

duniveau

Cumul desniveaux



rea/ped/gyn/SCR+1 1p/lit(public),1p/2lits

(visiteurs)1p/3lits

(personnel)

61 92 21

consultation interneR+2 U 3p/poste 3 9

rea/ped/gyn/SCR+2 U 1p/lit(public),1p/2lits

(visiteurs)1p/3lits

(personnel)

88 132 30

consultation intenreR+3 U 3p/poste 4 12

rea/ped/gyn/SCR+3 1p/lit(public),1p/2lits

(visiteurs)1p/3lits

(personnel)

56 84 19

chambresR+3 U 1p/lit(public),1p/lits

(visiteurs)1p/3lits

(personnel)

25 50 8

rea/ped/gyn/SCR+4 U 1p/lit(public),1p/2lits

(visiteurs)1p/3lits

(personnel)

82 123 28

consultation interneR+4 U 3p/poste 1 3

consultation interneR+5 U 3p/Poste 1 3

R+5 cd déclaration 86

consultation HJAR+5 U 8p/poste 6 42 6

consultation externeRDC U 8p/consultation

54 432

rea/ped/gyn/SCRDC 1p/lit(public),1p/2lits

(visiteurs)1p/3lits

(personnel)

12 18 4

espace commercialRDC M 1p/3m² 166 55


Total :

Effectif global :

1055 202

1257


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DOSSIER PC

NANTES - CHU ILE DE NANTESBATIMENT H I J







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SOMMAIRE






MISSIONS :













techniques
















Annexes :


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OPERATION

Agence :Service :

N° de convention :

Délai :

Département :

Adresse chantier :

Lieu-dit :Ville :


signée le :

N° et voie :




NANTES - CHU ILE DE NANTES - BATIMENT H I J

ILE DE NANTES

525000000 € (HT)

NANTES

- mois





MISSIONS



ENV Environnement










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Classement proposé type/catégorie---- :Bâtiment A : U 1ère catégorie avec des activités de type N, V,W et du code du travailBâtiment B : R 2ère catégorie avec des activités de type LBâtiment C-D-E-LA-LB : U 1ère catégorieBâtiment F : U 5ème catégorie avec des activités de type code du travailBâtiment G: U 2ème catégorieBâtiment J-I-H : U 1ère catégorieBâtiment K : U 2ème avec une activité de type NParking R-1: PS







Le présent rapport concerne les bâtiments J I H.

Le bâtiment J comporte 7 niveaux (un sous-sol et 5 étages sur RDC).Le bâtiment I comporte 7 niveaux (un sous-sol et 5 étages sur RDC).Le bâtiment H comporte 7 niveaux (un sous-sol et 5 étages sur RDC).

Le bâtiment H compprte :-au R+5 des locaux techniques et le forum médico scientifique- au R+4 l'hospitalisation PHU4- au R+3 l'hospitalisation PHU4- au R+2 l'hospitalisation PHU4- au R+1 le centre de soins dentaires- au RDC les consultations explo PHU1,PHU2, PHU4- au R-1 les vestiaires et les sanitaires du personnel, les locaux techniques et les SAS de communication avec le parking

Le bâtiment I compprte :-au R+5 des locaux techniques et le forum médico scientifique- au R+4 l'hospitalisation PHU1 et l'hémoto stérile- au R+3 l'hospitalisation PHU1- au R+2 l'hospitalisation PHU1- au R+1 la médecine ambulatoire adultes- au RDC les consultations explo PHU1,PHU2, PHU4au R-1 les vestiaires et les sanitaires du personnel, les locaux techniques et les SAS de communication avec le parking

Le bâtiment J compprte :-au R+5 des locaux techniques et le forum médico scientifique- au R+4 l'hospitalisation PHU2- au R+3 l'hospitalisation PHU2- au R+2 l'hospitalisation PHU2- au R+1 la chirurgie ambulatoire adultes- au RDC les consultations explo PHU1,PHU2, PHU4au R-1 les vestiaires et les sanitaires du personnel, les locaux techniques et les SAS de communication avec le parking



- Enveloppe :

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Couverture / Etanchéité : toitures terrasses étanchées



















Régime de neutre:

- IT médical pour les locaux définis par la norme NF C15-211,- TNS pour les installations de sécurité,

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- TNC les arrivées sur les TGBT et cert-aines forces motrices- TNS pour le reste des installations.


- Installations thermiques et fluides : - Chauffage : production de chaleur par géothermie et par réseau urbain, sous -station primaire et sous-stationsecondaire au sous-sol, production de froid sur les terrasses - Ventilation: VMC, ventilation de confort (CTA double flux), locaux techniques des CTA en terrasse - Présence de gaz médicaux - Installations de désenfumage - de type naturel pour les escaliers - de type mécanique pour les circulations, les locaux, les halls - Ascenseur, monte-charge : Bâtiment H : 2 MC de 2000kg, 5 MP de 630kg, 2 MM de 2000kg, Bâtiment I : 2 MC de2000kg, 5 MP de 630kg, 2 MM de 2000kg, Bâtiment J : 2 MC de 2000kg, 3 MP de 630kg, 2 MM de 2000kg - Moyens de secours : - Moyens d'extinction : extincteurs, RIA,colonne sèche - Moyens d'alarme : EA de type 1 / SSI A - Moyens d'alerte : téléphone urbain, ligne directe




- Etablissement à risque courant - Etablissement(s) tiers à plus de 12m avec galerie de liaison entre le bâtiment L et le bâtiment K au R+1 et au R+2


- Locaux à risques moyens : selon les plans de sécurité incendieR+5 : local technique LT CVC et filtres, local ménage, local reprographie, local LT VDI, local LT TGS, appro et entetienR+4 : locaux DASRI, ménage central, lingerie,rangement chariots sales, réserve matériel/décartonnageR+3 :locaux DASRI, ménage central, lingerie,rangement chariots sales, réserve matériel/décartonnageR+2: locaux DASRI, ménage central, lingerie,rangement chariots sales, réserve matériel/décartonnageR+1: locaux déchets, réserve matériel, local appro,relais linge propre, LT VDI, DASRI, ménage central, lingerie,rangementchariots sales, réserve matériel, LT TGBT, LT ASI, LT RES, stock azoteRDC : locaux entretien, déchets, appro/mat, LT VTP SSI bâtiment I, LT VTP SSI bâtiment J, LT VTP SSI bâtiment H, arsenal,stock moulure dentaire LT DF PKN-1 : LT DM, Entretien central, Stockage fauteuil/chariot, LT lingerie, DAV, LT Pneumatique, LT PN, LS vestaire

- Locaux à risques importants :Locat HTA1 et local HTA2



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Emetteur : SODEREC

PV Incendie notice de sécurité bâtiments HIJ mise à jour en novembre 2018 14/11/2018


14/11/2018


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Fournir l'avis du SDIS sur les 19 demandes d'avis et les 3 demandes dedérogation







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AP : A Préciser,


OB : OBservation,


SO : Sans Objet,


HM : Hors Mission,


PM : Pour Mémoire,


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Textes de référence : - Code de la construction et de l'habitation (R 123-1 à R123-55) - Arrêté du 25 juin 1980 modifié portant approbation des dispositions générales du règlement desécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et arrêtés complémentaires - Arrêté du 5 février 2007 modifié relatif aux établissements du type L - Salles à usage d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles, ou à usages multiples - Arrêté du 25 octobre 2011 relatif aux établissements du type O - Hôtels et autres établissements d'hébergement - Arrêté du 21 juin 1982 modifié relatif aux établissements du type O -Hôtels et pensions de famille- Arrêté du 4 juin 1982 modifié relatif aux étblissements du type R - Etablissements d'éveil, d'enseignement, de formation, centres de vacances,centres de loisirs sanshébergement- Arrêté du 10 décembre 2004 modifié relatif aux établissements du type U - Etablissements de soins- Arrêté du 21 avril 1983 modifié relatif aux établissements du type V - Etablissements de culte- Arrêté du 21 avril 1983 modifié relatif aux Etablissements du type W - Administrations, banques, bureaux - Arrêté du 9 mai 2006 modifié relatif aux établissement spéciaux de type PS - Parcs de stationnement - Article R 4215 à R4215 - 17 du code du travail relatif à la conformité des installations électriques au code du travail - Instruction technique n° 246 relative au désenfumage dans les ERP - Instruction technique n° 263 relative à la construction et au désenfumage des volumes libres intérieurs dans les ERP




PM


PM



Une demande de dérogation n°DD-HIJ 1concernant les locaux d'attente ouverts surles circulationsUne demande de dérogation n°DD-HIJ 2concernant les zones d'alarmeUne demande de dérogation n°DD HIJ 3 surles portes coulissantes automatiques

Une demande d'avis n°DA-HIJ 1 concernantle nombre de largeur de voie échelleUne demande d'avic n°DA-HIJ 2 surl'accessibilité des façades (double

OB Fournir l'avis du SDIS sur les 19 demandes d'avis etles 3 demandes de dérogation

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casquette/brise soleil de 2m environcomposée de caillebotis d'1,2m environ deprofondeur)Une demande d'avis n°DA-HIJ 3 sur lesdimensions des baies pompiersUne demande d'avis n°DA-HIJ 4 surl'implantation d'arbres en bordure de voieéchelleUne demande d'avis n°DA-HIJ 5 sur lesdispositifs de franchissement de l'aire libred'isolement entre l'établissement HIJ et lebâtiment KL et entre l'établissement HIJ etle bâtiment KUne demande d'avis n°DA-HIJ 6 sur latemporisation sur fermeture des portes descirculations AGVUne demande d'avis n°DA-HIJ 7 sur lacréation de cellules inférieures à 300m²Une demande d'avis n°DA-HIJ 8 sur lacapacité d'accueil de la ZP du bâtiment IR+4Une demande d'avis n°DA-HIJ 9 sur la zonede transit des AGVUne demande d'avis n°DA HIJ 10 sur lesdispositifs de collecte 'linge" et "déchetsnon DASRI"Une demande d'avis n°DA HIJ 11 sur lesportes coulissantes non motoriséesUne demande d'avis n°DA HIJ 12 sur lesportes de 2UP à simple actionUne demande d'avis n°DA HIJ 13 sur lesamenées d'air neuf des escaliersUne demande d'avis n°DA HIJ 14 sur le nondésenfumage des locaux techniques d'unesurface supérieure à 100m² aveugleUne demande d'avis n°DA HIJ 15 sur le nondésenfumage des locaux vestiaires d'unesurface supérieure à 100m² situés ausous-solUne demande d'avis n°DA HIJ 16 surl'implantation des raccorrds d'alimentationdes colonnes sèchesUne demande d'avis n°DA HIJ 17 sur lacentralisation du Service de Sécurité et leposte de sécurité unique


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Une demande d'avis n°DA HIJ 18 sur lechoix entre l'alarme générale sélective etl'alarme généraleUne demande d'avis n°DA HIJ 19 surl'implantation des flashs lumineux,



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Flashs lumineux uniquement dans lesparties communes des sanitairesaccessibles au public (zone horshospitalisation) et dans les sanitairesrépondant au code du travail: une demanded'avis n°DA-HIJ19 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

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§1 - Cloisonnement traditionnel AF§2 - Cloisonnement par secteur SO§3 - Cloisonnement par compartiment AF

CO 2 - Voie utilisable par les engins de secours et espace libre §1 - Voies engins Voie engin de 6m côté quai Wilson

2 voies engins de 4m côté bâtiment LAF

§2 - Voies échelles Voie échelle de 4m côté quai Wilson2 voies échelles de 4m sur la totalité de lafaçade Nord du bâtiment HIJ au lieu d'unevoie échelle de 6m sur la totalité de lafaçade Nord du bâtiment HIKJ :unedemande d'avis n°DA-HIJ1 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

présence d'arbres en bordure de voie

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§2 - Voies échelles échelle desservant la façade Sud : unedemande d'avis n°DA HIJ4 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

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§2 - Façades aveugles/baies accessibles ouvrants pompiers avec store toile intérieurprésence d'une double casquette/brisesoleil de 2m environ de profondeur auniveau du R+1 et du R+2 composée decaillebotis d'1,2m de profondeur : unedemande d'avis n°DA-HIJ 2 est sollicitéeauprès de la commission de sécuritéconcernant l'accessibilité des façadessachant qu'en compensation il est proposéà la commission de sécurité que :- la plateforme située au R+2 puissesupporter au moins 2 sapeurs pompierséquipés- la plateforme située au R+2 soit stable aufeu R90 par peinture intumescente et destructure désolidarisée des casquettesbrise-soleil

Dimensions des ouvrants pompiers:Les ouvrants pompiers ont une hauteur de1,6m et une largeur de 1m : une demanded'avis n°DA-HIJ3 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

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deux façades accessibles opposséesdesservies par une voie de 12m selon le plande défense incendie

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§4 - E.R.P. 2ème et 3ème catégories SO§5 - E.R.P. 4ème catégorie SO

CO 5 - Espaces libres et secteurs SO



d>12m AF



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§2 - Aires libres d'isolement Des dispositifs de franchissement à l'airlibre d'isolement sont installés enpasserelles entre l'établissement etl'établissement K au R+1 et au R+2 et entrel'établissement L et l'établissement HIJ auR+1 et au R+2 : une demande d'avis n°DAHIJ5 est sollicitée auprès de la commissionde sécurité

Ces aires libres d'isolement sont réalisésen structure métallique protégée par unepeinture intumescente R90, en plancherEI90 obturés au droit des façades par desparois EI60 et des blocs portes EI60 àfermeture automatique, les dièdresinférieurs à 135° se trouvant en limite dezone de compartimentage (ZC,ZP,ZMA,ZPMR), compartiment CO25, oulimite de zone U10-4a ou U10-4b sont traitéspar une bande d'isolement verticale de 2mde largeur ou deux bandes d'isolement d'unmètre de largeur R60 le long de l'arrete dudièdre formé entre les 2 façades.Les passerelles ne comportent aucun local,aménagement, dépôt ou matériau

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§2 - Aires libres d'isolement constituant un potentiel calorifiqueappréciable et ne sont pas utilisés commedégagements d'évacuation du public. Ellessont "désenfumables" (présence d'ouvrantsmanoeuvrables sur façades oppossées dechaque passerelle et espacées pour créerun bayalage suffisant de désenfumage.

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§1 - Accrochage des panneaux de façade Mur rideau : respect de l'IT 249Façades en blocs baie mixte bois -aluminium :atexITE sur voile béton (patios) : avis d'unlaboratoire agrée sur la pose des menuiseriesextérieures en applique extérieureFaçades métalliques : avis d'un laboratoireagréé sur le recoupement de la lame d'air etsur la pose des menuiseries extérieures enapplique extérieure

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Respect de l'IT 249 sur les façades lègeressitués au RDC et R+1 pour le traitement duC+D (panneau composé d'un vitrageopaslescent en face extérieure + caisson entôle d'acier avec remplissage en laine de rochede 180mm)Respect de l'IT 249 sur les façades lègeressitués au niveau des halls en plancher haut duR+1 R+1 pour le traitement du C+D (panneaucomposé d'un vitrage opaslescent en faceextérieure + caisson en tôle d'acier avecremplissage en laine de roche de 180mm +une plaque de BA13mm collé)Règle du C+D concernant les façades encassettes aluminium : avis d'un laboratoireagrééRecoupement des façades en ITE par laine deroche à tous les niveaux ITE sur voile béton(patios) avec un avis d'un laboratoire agrée surla pose des menuiseries extérieures enapplique extérieureRespect du C+D des façades métalliques :avis d'un laboratoire agréé sur le recoupementde la lame d'air et sur la pose des menuiseriesextérieures en applique extérieureRespect de l'IT249 des façades blocs : atex



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§1 - Traditionnel : Parois entre locaux et circulations parois CF1H AF


parois CF1H

Les espaces de soins HDJ ambulatoiresitués au R+1 du bâtiment J et I constituentun local de moins de 300m² (celulles de104m² à 293m²)La zone non accessible au public (locauxbureau envoi/reception, coulée empreintes,prothèse, CEREC, céramique) constitue unecellule de 153m²Une demande d'avis n°DA-HIJ7 estsollicitée sur la création des cellules demoins de 300m² sachant que les cellulessont implantées en dehors des circulationshorizontales communes servant à relier lesdégagements entre eux, aux sorties entreelles ou escaliers entre eux, que les locauxà risques moyens situés dans les cellulessont traités selon l'article CO28 et qu'il n'y apas de locaux à risques importants dans lescellules

OB voir GN4

§3 - Traditionnel : Parois entre locaux réservés au sommeil parois CF1H AF§4 - Traditionnel : Blocs portes portes PF1/2H AF§5 - Traditionnel : Baies d'éclairage baies d'éclairgae PF1/2H AF§6 - Traditionnel : Recoupement des circulationshorizontales de grande longueur

Les circulations des parties de bâtimenttraitées en cloisonnement traditionnel sont êtrerecoupées tous les 30m par des parois CF1hmunies de portes à va et vient PF1/2h àfermeture automatiqueBâtiment HIJ R+4,R+3,R+2,R+1 : la porte de2UP située dans le hall public à côté del'escalier 1 n'est pas à va et vientBâtiment HIJ RDC,R+1 : la porte de 2UPcôté gare de manutention n'est pas à va et

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§6 - Traditionnel : Recoupement des circulationshorizontales de grande longueur

vientBâtiment J N-1 : la porte de 2UP situéedevant le palier monte-charge n'est pas à vaet vient

une demande d'avis n°DA-HIJ12 estsollicitée auprès de la commission desécurité sachant que ces portes necontribuent pas à un transfert horizontal ouun dégagement dans les deux sens versune sortie ou un escalier protégé enévacuation à ces niveaux

Voir GN4


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CO 25 - Compartiments §1 - Nombre Au R+1, Hall sur 2 niveaux de 285m² pour

chaque bâtiment, 3 compartiments de moinsde 1000m² ayant une capacité d'accueil de 18cabinets dentaires, 23 cabinets dentaires et 20cabinets dentaires pour le bâtiment H

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§2 - Surface maximale et capacité d'accueil AF§3 - Résistance au feu des parois parois CF1h30 AF§4 - Nombre d'issues AF§5 - Nombre et résistance au feu des portes decommunication

portes PF1H30 à fermeture automatique AF



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parois CF2h AF


Portes CF1h evec ferme-porte et sélecteur defermeture

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Les parois et le plancher haut des locaux àrisques moyens sont CF1HAu R-1 des rideaux et des trappes CF1/2h sontmis en place sur les baies libres

Zones de transit des AGV :Les zones des AGV "gare AGV" sont traitésen locaux à risques moyens.Il est proposé d'isoler ces zones de transitdesservis par des gaines d'ascenseur pourle fonctionnement des AGV par unrenforcement des portes d'ascenseur PF1hau lieu de PF1/2H, la mise en place d'unNon Stop Ascenseur sur la zone decompartimentage et cela quelque soit leclassement de l'établissement : unedemande d'avis n°DA-HIJ 9 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

OB Voir GN4


Les portes des locaux à risques moyens sontCF1/2H munies de ferme-porte et de sélecteurde vantaux (si 2 vantaux)Au R-1 des rideaux et des trappes CF1/2h sontmis en place sur les baies libres (locauxvestiaires et DAV)

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gaines techniques CF1hfaçades des gaines techniques électriques,plomberie CF1/2Htrappes de visite des gaines techniquesCF1/2h et CF1h30dispositifs d'obturation CCF conformement àCO31 et 32 sur les réseaux EP, EU D>125mmréseau de tuyau pneumatique D160 Bs3d0avec local technique positionné dans le VS dubâtiment I (dispositifs d'obturation CCFconformement à CO31 et 32)

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CO 33 - Vide-ordures et monte-charge Dispositifs de collecte du linge sale et desDéchets non DASRI:Au R+1,R+2,R+3 et R+5, deux dispositifs decollecte par aspiration sont mis en place :une gaine EI60 avec une trappe "linge sale"EI 60 et une gaine EI60 avec une trappeDAOM EI60 par niveau située dans unecirculation non accessible au public et nonpar un local à risques moyens.Il n'y a pas de réceptable en pied decolonnes : les réseaux cheminent sansdiscontinuité dans la cour logistique dubâtiment F, les réseaux horizontauxcheminent dans des caniveaux étanchesnon accessibles sous les bâtiments HIJ.Une détection incendie est positionnée enhaut de chaque gaine : en cas de détectionincendie, le système s'arrêteimmédiatement ou après évacuation desderniers sacs

Une demande d'avis n°DA HIJ10 estsollicitée auprès de la commission desécurité conformément à l'article CO33$2sur le système proposé et sur l'arrêt dusystème en cas de DI, immédiatement ouaprès évacuation des derniers sacs sachantque les trappes d'accès sont renforcéesEI60, que le système dispose d'uninterlocking sur les trappes d'accès auxgaines, ce qui permet d'éviter la mise encommunication des niveaux

OB voir GN4


§1 - Absence de marches isolées AF§2 - Largeur minimale des dégagements AF§3 - Longueur des culs-de-sac AF§4 - Dégagements communs aux tiers SO

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§5 - Matérialisation des cheminements AFCO 36 - Unité de passage, largeur de passage

§1 - Largeur minimale de passage proportionnelle aunombre total de personnes appelées à l'emprunter

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voir le calcul des effectifs et des dégagementsdans la notice de sécuritéL'établissement a un effectif de 4555personnes : au RDC, 12 dégagementstotalisant 47 UP pour 11 dégagementstotalisant 46UPAu R+1, l'effectif cumulé du niveau est de 1122personnes : 3 dégagements de 2UP, undégagement d'1UP compté en dégagementuniquement et 11 dégagements comptés enUP uniquement soit 4 dégagements totalisant17UPAu RDC , les dégagements d'1UP ne comptentqu'en UP

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CO 44 - Caractéristiques des blocs-portes §1 - Largeur cohérente avec celle des dégagements AF§2 - Vitrage des portes en va-et-vient AF

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§3 - Transparence du vitrage des portes AF§4 - Sélecteur de fermeture de portes résistantes au feu àdeux vantaux

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§1 - Caractéristiques des portes Portes automatiques coullissantes etbattantes au RDC et au R+1 à l'intérieur del'établissement.Ces portes sont localisées sur les plans desécurité incendie (CA et Ba).

Une demande de dérogation n°DA HIJ3 estsollicitée auprès de la commission desécurité sachant que :- les portes coulissantes automatiques CAseront asservies à l'ouverture au SSI en casd'alarme lorsqu'elles seront situées encirculation ou en dégagement. Elles serontéquipées de déclencheur manuel vert depart et d'autre selon le sens de l'évacuationet répondront aux dispositions du CO48$b,c et e,- les portes coulissantes automatiques CAsituées sur les locaux (locaux ougroupement de locaux non accessibles aupublic) seront équipées de déclencheurmanuel vert dans le sens de l'évacuationpour leur ouverture et répondront auxdispositions du CO48$,c et e- les portes coulissantes automatiques Casituées sur les locaux en C024 seront sansrésistance au feu et seront doublées parune porte à fermeture automatique DAS

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§1 - Caractéristiques des portes résistance au feu E30C- les portes automatiques battantes Ba(sans résistance au feu) situées à l'intérieurdes zones classsées CO25,cellules<300m²,CPOI U10$4a et 4b neseront pas asservies à la fermeture poar leSSI. Elles répondront aux dispositionsCO48$a,b,c et e- les portes battantes Ba pour les locaux àrisques moyens ou les portes nécessitantune résistance au feu seront asservies à lafermeture au SSI sur la zone decompartimentage quelle que soit leurimplantation et seront équipées d'unbandeau ou d'un bloc porte DAS NFS61-937,- les portes automatiques battantes Basituées sur les locaux en CO24 serontrésistantes au feu E30,- les portes automatiques battantes Basituées sur les locaux à risques moyensseront résistantes au feu EI30

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CO 52 - Protection des escaliers et des ascenseurs §1 - Ouverture à l'air libre ou encloisonnement AF§2 - Incombustibilité des parois des cages d'escaliers AF§3 - Absence de protection des escaliers AF§4 - Absence de protection des escaliers mécaniques etdes ascenseurs

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amenée d'air (porte donnant sur un hall ousur un espace largement ventilé à moins de10m d'une sortie sur l'extérieur mais dontles portes donnent sur le hall ou espacelargement ventilé) et par exutoire en toiture.Une demande d'avis n°DA-HIJ 13 estsollicitée auprès de la commission desécurité sachant que les portes servantd'amenée d'air seront équipées deferme-porte avec béquillage mécanique à90° permettant de la maintenir ouverte etdisposeront d'une signalétique visible dusol pour les identifier

OB voir GN4




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Espaces d'attente sécurisés CO 57 - Solutions équivalentes AF voir GN8CO 58 - Emploi d'un espace d'attente sécurisé SO voir GN8

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CO 59 - Caractéristiques d'un espace d'attente sécurisé AF voir GN8CO 60 – Absence admise d’un ou plusieurs espaces d’attentesécurisés (cas d’exonération)

AF voir GN8






§1 - Escaliers protégés revêtement PVC Bfls1parois en BA peintsplafond en BA peint

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§2 - Circulations horizontales protégées plafond en fibres minérales M0-A2s1d0,plafonds métalliques, plaque de plâtre M1,plafond en fibre minérale étanche A1, plafondmétallique M1, plafond bois M1revêtement PVC Bfls1, carrelage, résine,pierre, moquette Bfls1résine conductrice M4 (circulations des AGV)protection murale en acier, en PVC M1plafonds suspendus acousitique en lames boiscomprenant une ossature métallique, une lainede roche surfacée d'un voile noir Bs1d0toile de verre M1

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parois des salles d'eau en composite polyesterarmé M2toile de verre M1

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AM 15 - Principe général §1 - Réaction au feu Paillasse en panneaux de particules ép

>19mm + résine M1 ou verre émailléPlacard des chambres en panneaux MDF ép19mm M3 par constructionCabines de déshabillage M3Plan de travail en panneaux de particules ép19mm M3 par constructionBanques d'accueil en panneaux de fibres debois agglomerés M3Bancs en bois stratifié M3Comptoir d'admission en panneaux de fibre debois M3Tablettes murales en médium ép 19mm M3par constructionTablette contreplaqué chêne (en appuis desbaies extérieures et embrasures 4 faces deschâssis des chambres)Coffre d'habillage de canalisation et panneauxde bois contreplaqué M3Meubles en panneaux d'aggloméré ép 19mmM3 par construction

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dalles 600*600 M1 sur plotsAF


Eléments à vocation décorative

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AM 19 - Arbres de Noel et décoration florales SOAM 20 - Appareils fonctionnant à l’éthanol SO

DESENFUMAGE



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plus de 30m, des circulations comportant deslocaux à sommeil, des locaux de plus de300m², des circulations des compartiments etdes halls (partie des locaux ERP)Désenfumage mécanique des locaux de plusde 300m² (partie des locaux classés "code dutravail")Désenfumage naturel des escaliers


Extracteurs de désenfumage 400° 1H enextérieur ou dans des locaux techniquesGaines de désenfumage CF1h, voletsd'amenée d'air et d'extraction PF1H

Locaux "attente" ouvert sur les circulations:Pour des raisons fonctionnelles, deslocaux attente sont ouverts sur lescirculations : ces attentes sont localiséesdans l'annexe 0010-06-01 et 02 du PCUne demande de dérogation n°DD-HIJ 1 estsollicitée auprès de la commission desécurité sachant qu'en compensation, il est

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§1 - Conformité aux dispositions de l' I.T. 246 proposé un écran de cantonnement de50cm (R15 et M0) entre ces locaux et lescirculations atténantes. De plus, cesattentes seront équipées de mobilier M0

Locaux techniques de plus de 100m²aveugles :Les locaux techniques de plus de 100m²aveugles ne sont pas désenfumés car ils nedisposent pas de poste de travail : unedemande d'avis n°DA HIJ 14 est sollicitéeauprès de la commission de sécuritésachant que ces locaux ne disposent pasde poste de travail permanent

Locaux vestiaires/sanitaires de plus de100m² aveugles :Les locaux vestiaires/sanitaires de plus de100m² ne sont pas désenfumés : unedemande d'avis n°DA HIJ 15 est sollicitéeauprès de la commision de sécurité sachantque ces locaux ne disposent pas de postede travail permanent

Voir GN4



désenfumage naturel des escaliers OB voir GN4 et CO53



OB voir DF4

DF 7 - Désenfumage des locaux accessibles au public SODF 8 - Désenfumage des compartiments OB voir DF4DF 9 - Entretien et exploitation PM A prévoir par l'exploitantDF 10 - Vérifications techniques PM A prévoir par l'exploitant


Généralités SOMS 1 - Différents moyens de secours PM

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MS 2 - Dispositions particulières PMMS 3 - Documents à fournir PM





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surpresseur au départ de la station relais avecalimentation électrique secourue en câble CR1

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§3 - Alimentation secourue des surpresseurs AFMS 13 - Raccords d'alimentation AF

Robinets d'incendie armés MS 14 - Conformité aux normes

§1 - Conformité aux normes NF EN 671-1 et S 62-201 AF§2 - Diamètre DN25 AF§3 - Numérotation AF examen en fin de chantier

MS 15 - Emplacements §1 - Emplacements et nombre de robinets d'incendiearmés

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§2 - Protection des locaux à risques importants SO§3 - Signalisation des armoires ou coffrets, absence decondamnation

AF examen en fin de chantier

MS 16 - Alimentation AFMS 17 - Pression


alimentation des RIA par un surpresseurinstallé dans le local AEP relais alimentée encâble CR1 et secourue

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Implantation des raccords d'alimentationdes colonnes sèches selon le plan dedéfense incendie : une demande d'avisn°DA-HIJ 16 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

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§1 - Appareils mobiles HM à la charge de l'exploitantMS 39 - Emplacement HM

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MS 40 - Moyens divers SO





Service de sécurité d'incendie MS 45 - Généralités PMMS 46 - Composition et missions du service PMMS 47 - Consignes au lot plomberie AFMS 48 - Qualification du personnel de sécurité PMMS 49 - Service assuré par les sapeurs-pompiers PMMS 50 - Poste de sécurité Le poste de sécurité se situe dans le bâtiment

ASO



§1 - Composition du S.S.I. - Fonctions de mise en sécurité L'établissement HIJ possède son propreSSI situé dans un local SSI situé au RDC.Les SSI sont mis en communication et desbaies dite "miroirs" sont mises en placedans le PCS situé dans le bâtiment A

Le site hospitalier comportant plusieursétablissement et/ou bâtiments,l'organisation du service de sécurité estcentralisée dans un poste de sécuritéunique situé au RDC du bâtiment A : unedemande d'avis (n°DA-HIJ17 ) est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

OB voir GN4

§2 - Respect des normes NF S 61-930 et suivantes. Selon les plans de zonage SSI,au R+5 3 ZC (ZCJ5.1, ZCI5.2, ZCH5.3), 3ZF(1ZF/ZC)au R+4 10 ZC (ZCJ4.1,ZCJ4.2, ZCJ4.3,ZCI4.4, ZCI4.5, ZCI4.6.,ZCI4.7,ZCH4.8,.1,ZCH4.9,ZCH4.10),10ZF(1ZF/ZC)au R+3 9 ZC (ZCJ3.1,ZCJ3.2, ZCJ3.3, ZCI3.4,ZCI3.5, ZCI3.6., ZCH3.7,ZCH3.8,ZCH3.9), 9ZF

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§2 - Respect des normes NF S 61-930 et suivantes. (1ZF/ZC)au R+2 9 ZC (ZCJ2.1,ZCJ2.2, ZCJ2.3, ZCI2.4,ZCI2.5, ZCI2.6., ZCH2.7,ZCH2.8,ZCH2.9), 9ZF(1ZF/ZC)au R+1 7 ZC (ZC J0.1avec RDC,ZC J0.2avecRDC, ZC H0.3 avec RDC, ZC J1.1, ZC IJ1.2,ZC I1.3, ZC H1.4, ), 9ZF (ZF J0.1.1avecRDC,ZF I0.2.1avec RDC, ZF H0.3.1 avecRDC, ZF J1.1.1, ZF J1.1.2, ZF I1.3.1, ZF I13.2,ZFH1.4.1, ZF H1.4.2)au RDC 7 ZC (ZC J0.1 avec R+1,ZC J0.2 avecR+1, ZC H0.3 avec R+1, 9ZF (ZF J0.1.1 avecR+1 ,ZF I0.2.1 avec R+1, ZF H0.3.1 avec R+1,ZF J0.1.2, ZF J0.1.3, ZF I0.2.2, ZF I0.2.3,ZFH0.3.2, ZF H0.3.3)au R-1 1 ZC (ZCHIJ -1.1), 3ZF ( ZF J-1.2,ZFJ-1.1,ZF I-1.2,ZF H-1.3)

Les AGV et la distribution pneumatique sontasservis à la DI des locaux et/ou descirculations horizontales de la zone concernée: arrêt technique considéré comme une sousfonction du compartimentage.

Temporisation sur fermeture des portes descirculations AGV :Afin d'éviter qu'une porte de recoupementde circulation, des locaux AGV ou deszones AGV et d'ascenseur ne se refermesur un des appareils AGV (ce quiempêcherai la mise en sécurité), un signalest envoyé par le SSI (alarme feu) ausystème de supervision des AGV , quiprovoque, dès réception par zone decommpartimentage SSI (ZC)- soit le dégagement des AGV des zonesd'emprises des portes de recoupement descirculations, de locaux AGV ou des zonesAGV et d'ascenseur permettant le scénarioncomplet de mise en sécurité de ma zone ZCconcernée,- soit l'arrêt des AGV si hors emprise deszones des portes de recoupement descirculations, de locaux AGV ou des zonesAGV et d'ascenseur permettant le scéanrio

voir GN4

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§2 - Respect des normes NF S 61-930 et suivantes. complet de mise en sécurité de la zone ZCconcernée

Une demande d'avis n°DA-HIJ 9 estsollicitée auprès de la commission desécurité sur la mise en place d'unetemporisation de 30 secondes (position desDAS/DCT en sécurité, soit unetemporisation ramenée à 20s) sur lafermeture des dits équipements DAS/DCTcommandée par le SSI en réference à laNFS 61-932 annee A A4 1.2. sachant quedes lignes de télécommandes du SMSI (viades modules déportés) serontspécifiquement créées par ZC pour queseuls ces équipements puissent êtretemporisés

voir GN4


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AF

§2 - Avis de la Commission de Sécurité AP Fournir l'avis de la commission de sécurité sur le cahierdes charges du SSI et sur les plans de zonage SSI





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§1 - Alarme générale donnée par bâtiment OB voir GN4§2 - Division de l'établissement en plusieurs zones dediffusion d'alarme

4 zones d'alarme :1ZAH pour les niveaux R+2 à R+5 dubâtiment H1ZAI pour les niveaux R+2 à R+5 dubâtiment I1ZAJ pour les niveaux R+2 à R+5 dubâtiment J1ZAHIJ pour le R-1, RDC et le R+1 desbâtiments HIJ

Une demande de dérogation n°DD HIJ 2 estsollicitée auprès de la commission desécurité

OB voir GN4


Flashs lumineux uniquement dans lesparties communes des sanitairesaccessibles au public (zone horshospitalisation) et dans les sanitairesrépondant au code du travail: une demanded'avis n°DA-HIJ19 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

OB voir GN4

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§1 - Implantation du tableau de signalisation au PC de sécurité avec façade miroir dans lelocal SSI situé au RDC de chaque bâtiment

AF voir MS53

§2 - Implantation du report d'alarme restreinte un TRAI AF§3 - Fonctionnement de l'alarme restreinte AGS dans les locaux dans les zones

d'hospitalisation (R+4,R+3,R+2,R+1 et RDC) etalarme générale dans les autres zones (R+5 etN-1)

AP L'alarme génerale sélective doit être audible en tout pointdu bâtiment sachant que les exigences acoustiques entreles chambres et les circulations sont importantes))


AF




§1 - Fonctionnement ligne téléphonique directe au PC AF§2 - Nature de la liaison AF§3 - Consignes d'exploitation AF




§1 - Pancartes indiquant les manoeuvres HM sous la responsabilité de l'exploitant

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§2 - Signalisation par panneau conforme à la norme NF X08-003 permettant de localiser des dispositifs nonapparents





sécurité


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§2 - Effectif particulier (personnes extérieures) SOU 3 - Produits dangereux pas de produits dangereux selon la notice de

sécuritéSO

U 4 - Article abrogé par arrêté du 29 Juillet 2003 PM



AF

§2 - Communication entre tiers J et U SO§3 - Communication entre tiers U et U OB voir GN4 et CO10§4 - Absence d'intercommunication avec des tiers (autresque J et U)

SO


SO


Intercommunication des bâtiments avec leparking situé au sous-sol conformément àPS8$4

AF voir articles PS


ERP 1ère catégorie SO


OB voir GN4

Construction

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U 8 - Principes fondamentaux de sécurité PMU 9 - Stabilité au feu



Bâtiment J R+4,R+3,R+2 : 2ZP de 32 litsBâtiment I R+4 : 1ZP1 de 15 lits et 1 ZP2 de17 lits : une demande d'avis n°DA HIJ 8 estsollicitée auprès de la commission desécurité (initialement il était prévu 1ZP de32lits et 1ZP de 18 lits)Bâtiment I R+3, R+2 : 2 ZP de 32 litsBâtiment H R+4,R+3, R+2 : 2 ZP de 32 lits

OB Voir GN4


Bâtiment J R+4, R+3, R+2 : 1 ZMA de 15 lits et1ZMA de 17 lits pour chaque ZPBâtiment H R+4, R+3, R+2 : 1 ZMA de 15 litset 1ZMA de 17 lits pour chaque ZPBâtiment I R+4 : 1 ZMA de 15 lits et 1ZMA de17 lits pour la ZP1 de 32 litsBâtiment I R+3, R+2 : 1 ZMA de 15 lits et1ZMA de 17 lits pour chaque ZP

AF


Au R+1, Hall sur 2 niveaux de 285m² pourchaque bâtiment, 3 compartiments de moinsde 1000m² ayant une capacité d'accueil de 18cabinets dentaires, 23 cabinets dentaires et 20cabinets dentaires pour le bâtiment H

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Bâtiment I R+4 deux CPI <600m² AF


OB voir CO21




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U 20 - Fonctionnement des portes de recoupement Les portes de recoupement de circulationssont à va et vient.Bâtiment HIJ R+4,R+3,R+2,R+1 : la porte de2UP située dans le hall public à côté del'escalier 1 n'est pas à va et vientBâtiment HIJ RDC,R+1 : la porte de 2UPdevant le palier monte malade n'est pas àva et vientBâtiment J N-1 : la porte de 2UP situéedevant le palier monte-charge n'est pas à vaet vient

une demande d'avis n°DA-HIJ12 estsollicitée auprès de la commission desécurité sachant que ces portes necontribuent pas à un transfert horizontal ouun dégagement dans les deux sens versune sortie ou un escalier protégé enévacuation à ces niveaux

OB voir GN4

U 21 - Fonctionnement des autres portes §1 - Locaux ou unités de soins autorisés à être maintenusfermés, placés sous la surveillance d'un préposé àl'ouverture des portes

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§3 - Portes coulissantes non motorisées sur petits locaux Au RDC et au R+1, des cabinets dentaireset des consultations comportent des portescoulissantes non motorisées : ces locauxfont plus de 10m².L'implantation de ces portes est défini surles plans de sécurité incendie.Une demande d'avis n°DA HIJ11 estsolllicitée auprès de la commission desécurité sachant que l'effectif susceptibled'y être présent se limite à un lit et à 3personnes maxi au titre du personnel ( unsoignant et 2 étudiants dans les cabinetsdentaires)

OB voir GN4

U 22 - Locaux pour détenus §1 - Applications des dispositions spéciales des locauxpour détenus

SO



protections murales M1, d'angle M1, de porteM1, des huisseries de porte M1, des plaquesde proprété M1mains courantes en PVC M1 et en bois M3 parconstruction

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AF voir DF4


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§5 - Désenfumage des halls AF voir DF4§6 - Désenfumage des compartiments AF§7 - Désenfumage des locaux SO§8 - Désenfumage des locaux à risques importants SO sauf avis contraire du SDIS§9 - Asservissement à la détection automatique d'incendiede la zone sinistrée

AF





SO



U 42 - Moyens d'extinction §1 - Caractéristiques et nombre d'extincteurs HM à la charge de l'exploitant§2 - Caractéristiques et installations des R.I.A. AF§3 - Caractéristiques des colonnes sèches dans lesescaliers protégés






L'établissement HIJ possède son propreSSI situé dans un local SSI situé au RDC.Les SSI sont mis en communication et desbaies dite "miroirs" sont mises en placedans le PCS situé dans le bâtiment A

Le site hospitalier comportant plusieursétablissement et/ou bâtiments,

OB voir GN4

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§2 - Centralisation de l'exploitation des SSI : principes defonctionnement de l'équipement central

l'organisation du service de sécurité estcentralisée dans un poste de sécuritéunique situé au RDC du bâtiment A : unedemande d'avis (n°DA-HIJ17 ) est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

voir GN4

§3 - Implantation et type de détecteurs AF voir MS53§4 - Respect, lors de la conception des zones, de U 44 )2 AF§5 - Asservissements à la détection de l'AGS AF§6 - Asservissements à la détection du déverrouillageéventuel des portes

AF


AF


AF


AF


AF


d'hospitalisation (R+4,R+3,R+2,R+1 et RDC) etalarme générale dans les autres zones (R+5 etN-1)

AF


Une demande d'avis n°DA-HIIJ 18 estsollicitée auprès de la commission desécurité

OB voir GN4


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§7 - Emploi de récepteurs autonomes d'alarme AF

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U 46 - Système d'alerte §1 - Type de liaison avec les sapeurs-pompiers AF

U 47 - Formation PM Formation aux consignes en vue de limiter l'action du feuFormation aux consignes en vue d'assurer le transfertlatéral ou l'évacuationEntraînement à la manoeuvre des moyens d'extinctionPratique périodique d'exercices d'évacuation simulée(transfert horizontal notamment)




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Textes de référence : - Code de la construction et de l'habitation (R 123-1 à R123-55) - Arrêté du 25 juin 1980 modifié portant approbation des dispositions générales du règlement desécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et arrêtés complémentaires- Arrêté du 10 décembre 2004 modifié relatif aux établissements du type U - Etablissements de soins - Arrêté du 9 mai 2006 modifié relatif aux établissement spéciaux de type PS - Parcs de stationnement



Ascenseurs AS 1 - Généralités Bâtiment H : 2 MC de 2000kg, 5 MP de 630kg,

2 MM de 2000kgBâtiment I : 2 MC de 2000kg, 5 MP de 630kg,2 MM de 2000kgBâtiment J : 2 MC de 2000kg, 3 MP de 630kg,2 MM de 2000kg


Portes palières PF1/2H sauf portes palièresdes MC H01,02, I01,I02,J01,J02 qui sont PF1h

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Implantation et aménagement le bâtiment comporte en terrasse des groupesfroids fonctionnant au HFO 1234Ze (nonsoumis à la rubrique 4802) et des pompes àeaux glacés situés en sous-sol

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Entrées principales du bâtiment facilement repérables AFSystème d'ouverture des portes AFDispositif de déverrouillage électrique des portes AFEléments d'information sur l'orientation dans le bâtiment AF


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Tous les accueils sont accesibles PMR AF


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Accueil sonorisé Boucle d'induction magnétique ( banques desacceuils des différents services, des attentesdes services)

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Art. 10 - Portes, portiques et sas

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Largeur des portes principales AFEspace de manoeuvre de porte devant chaque porte àl'exception de celle ouvrant sur un escalier

Bureaux entretien, Consultations, lBoxes, lesbureauxn Cabinets dentaire, SDB chariots : lespersonnes sont accompagnés, pas d'espacede manoeuvre de porte à l'extérieur et àl'intérieur du localEn dehors de ces locaux, espace demanoeuvre respecté

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RDC bâtiment H : une cabine audio adult PMRHIJ 0A 042 055 pour 7 cabines audioRDC bâtiment I : 2 consultations hépato gastroenterologie pour 12 consultationsRDC Bâtiment I service consultation sexplorations PHU1 : La salle de surveillanceexterne et la salle avec boxes ouverts sontconséidérées commne un seul et mêmeensemble comprenant 3 cabinets d'aisancedont 1 PMR accessible G et DR+1 cabinets dentaires : tous les cabinetsdentaires sont accessibles par des PMR avecl'aide du personnelR+4,R+3,R+2 Salon des familles :Le lavaboest accessible PMR (Le lavabo PMR doitrespecter un bord supérieur <= 0,85 m et unvide en dessous de 0,70 x 0,60 x 0,30 m(HxLxP)

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RDC bâtiment H : un local hyg bocco dentaireaccessibles PMRRDC Bâtiment I consultations urologie : uneconsultation avec un WC PMR G et uneconsultation avec un WC PMR D


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Art. 12 - Sanitaires Emplacement des cabinets d'aisances aménagés R+5 : un WC mixte dans le hall (non

accessible au public)R+4, R+3, R+2 : un WC PMR mixte dans lehallR+1 : CAC : 2 WC PMR D et 2WC PMR G,MACC : 4 WC PMR D et 3 WC PMR G, CA1 etCA2 : 1 WC PMR D, MA2 : 2 WC PMR D, ADI: 1 WC PMR D, CSD: 3 WC PMR D, 2 WCPMR G, MA1 : 1 WC PMR D, OSD : 1 WCPMR G soit au total 15 WC PMR D et 8 WCPMR GRDC : COM : 5 WC PMR D et 8 WC PMR G,sanitaire patient cystologie : 1WC PMR D et1WC PMR G et sanitaire patient urodynamique: 1 WC PMR D soit au total 7WC PMR D et 9WC PMR G

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Art. 14 - Eclairage Eclairement des cheminements extérieurs accessibles AF

Art. 17 - Etablissement comportant des locaux d'hébergement Nombre de chambres aménagées Les chambres doublables et les chambres

obèses sont les chambres adaptéesau R+4 : 6 chambres PMR pour le bâtiment Het J, 17 chambres de l'hémato stérile, 2chambres obèses et une chambre 2 lits pour lebâtiment I pour 114 chambresau R+3,R+2 : 6 chambres PMR par bâtimentsoit 6 chambres PMR pour 64 chambresAu R+1, le plateau ambulatoire et composé de5 modules, 2 de chirurgie et 3 de médecine :unité 1 chirurgie : 30 lits dont 2 PMR, unité 2chirurgie : 30 lits dont 2 PMR, unité 1medecine : 35 lits dont 2 PMR, unité 2medecine : 35 lits dont 2 PMR, unité 3medecine : 35 lits dont 2 PMR : répartitionselon le carnet de reperage des locauxadaptés HIJ

AF



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AF

Art. 18 - Cabines et espaces à usage individuel Douches PMR dans les chambres PMRCabine de déshabillage PMR au RDC dubâtiment H (salles techniques HIJ0AC42 142et 066) et du bâtiment I (salles techniques )

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Emplacement des cabines ou espaces à usage individuel RDC bâtiment I box déshabillage patient dessalles techniques chir HIJ 0A C12 025-026 : unbox PMR

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Aménagement des cabines ou espaces à usage individueladaptés

AF

Aménagement des douches adaptées Espace de manouvre avec possibilité dedemi-tour suivant annexe 2Espace de 0,80 x 1,30 m latéralement à ladouche à l'équipement permettant de s'asseoirSiphon de solSiège et dispositif d'appuis deboutEquipements divers utilisables en positionassise.Bâtiment E R+2 : pas de douche PMR car lespersonnes sont toujours accompagnés

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Effectifsdulocal

duniveau

Cumul desniveaux



HIJR+1 U 8p/poste deconsutlation

externe

88 704


externe

2 16


interne

4 12

HIJR+1 U 1P/visiteurs,1P/lits,1P/3lits

personnels

167 334 56

HR+2 U 1P/visiteurs,1P/lits,1P/3lits

personnels

128 21

IR+2 U 1P/visiteurs,1P/lits,1P/3lits

personnels

128 21

JR+2 U 1P/visiteurs,1P/lits,1P/3lits

personnels

128 21


personnels

64 128 21


personnels

64 128 21

HR+3 1P/visiteurs,1P/lits,1P/3lits

personnels

64 128 21

HR+4 U 1P/visiteurs,1P/lits,1P/3lits

personnels

64 128 21


personnels

50 100 17


personnels

128 21

JR+5 cd déclaratif 88

IR+5 cd déclaratif 72

HR+5 cd déclaratif 76

HIJRDC U 8p/poste deconsultation

externe

120 960

HIJRDC 8p/poste deconsultation

externe

111 888

HIJRDC U 3P/poste deconsultation

interne

8 24

HIJRDC U 1P/visiteurs,1P/lits,1P/3lits

personnels

6 12 2


Total :

Effectif global :

4074 479

4553


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CHU DIRECTION GENERALEImmeuble Deurbroucq5 allé Ile Gloriette44100 NANTES







Dossier PC

NANTES - CHU ILE DE NANTESBATIMENT K







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SOMMAIRE






MISSIONS :














techniques


















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Annexes :


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OPERATION

Agence :Service :

N° de convention :

Délai :

Département :

Adresse chantier :

Lieu-dit :Ville :


signée le :

N° et voie :




NANTES - CHU ILE DE NANTES - BATIMENT K

ILE DE NANTES

525000000 € (HT)

NANTES

- mois





MISSIONS



ENV Environnement










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Classement proposé type/catégorie---- :Bâtiment A : U 1ère catégorie avec des activités de type N, V, W et du code du travailBâtiment B : R 2ère catégorie avec des activités de type LBâtiment C-D-E-LA-LB : U 1ère catégorieBâtiment F : U 4ème catégorie avec des activités de type code du travailBâtiment G: U 2ème catégorieBâtiment J-I-H : U 1ère catégorieBâtiment K : U 2ème avec une activité de type NParking R-1 : PS



Bâtiment hospitalier, restaurant




Le présent rapport concerne le bâtiment K.

Le bâtiment K comporte 8 niveaux (un sous-sol et 6 étages sur RDC).

Le bâtiment K compprte :-au R+6 des locaux techniques et le forum médico scientifique- au R+5 l'hospitalisation PHU3- au R+4 l'hospitalisation PHU3- au R+3 l'hospitalisation PHU3- au R+2 des soins de supports- au R+1 l'unité d'investigation clinique,- au RDC les consultations explo PHU3- au R-1 les vestiaires et les sanitaires du personnel, les locaux techniques et les SAS de communication avec le parking










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Régime de neutre:



- Installations thermiques et fluides : - Chauffage : production de chaleur par géothermie et par réseau urbain, sous -station primaire et sous-stationsecondaire au sous-sol, production de froid sur les terrasses - Ventilation: VMC, ventilation de confort (CTA double flux), locaux techniques des CTA en terrasse - Présence de gaz médicaux - Installations de désenfumage - de type naturel pour les escaliers - de type mécanique pour les circulations, les locaux, les halls - Ascenseur, monte-charge : 2 MC de 2000kg, 5 MP de 630kg, 2 MM de 2000kg

- Moyens de secours : - Moyens d'extinction : extincteurs, RIA,colonne sèche

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- Moyens d'alarme : EA de type 1 / SSI A - Moyens d'alerte : téléphone urbain, ligne directe






- Locaux à risques moyens :R+6 : LT TGS,LT VDIK, Local appro; local repro,local entretien, local technique videR+5 : DASRI, ménage central, chariots sales, lingerie,réserve mat/décartR+4 : DASRI, ménage central, chariots sales, lingerie,réserve mat/décart,R+3 : DASRI, ménage central, chariots sales, lingerie,réserve mat/décartR+2 : rangement petit matériel, entretien, déchets, stock mat audio, stockR+1 : déchets, technicage/stock, entretien , local appro, LT VDIRDC : déchets, LT VTP SSI Bat K, entretien, appo/mat, déchetsN-1 : LT DM, Entretien central, Stockage fauteuil/chariot, LT lingerie, DAV, LT plomberie, LS Vest

- Locaux à risques importants :Sans objet



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Emetteur : SODEREC


PV Incendie notice de sécurité bâtiment K mise à jour en novembre 2018 14/11/2018


14/11/2018

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Fournir l'avis du SDIS sur les 15 demandes d'avis







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AP : A Préciser,


OB : OBservation,


SO : Sans Objet,


HM : Hors Mission,


PM : Pour Mémoire,


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PM


PM



Une demande d'avis n°DA K1 surl'accessibilité des façades (doublecasquette/brise soleil de 1,2m de largeréalisée en caillebotis au R+1 et au R+2)Une demande d'avis n°DA K2 lesdimensions des baies pompiersUne demande d'avis n°DA K3 surl'implantation d'arbres en bordure de voieéchelleUne demande d'avis n°DA K4 sur lesdispositifs de franchissement de l'aire libred'isolement entre le bâtiment K et lebâtiment A et entre le bâtiment K et lebâtiment HIJUne demande d'avis n°DA K5 sur latemporisation sur fermeture des portes descirculations AGVUne demande d'avis n°DA-K6 sur la zone detransit des AGVUne demande d'avis n°DA K7 sur les

OB Fournir l'avis du SDIS sur les 15 demandes d'avis

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dispositifs de collecte 'linge" et "déchetsnon DASRI"Une demande d'avis n°DA K8 sur les portescoulissantes automatiquesUne demande d'avis n°DA K9 sur les portesde 2UP à simple actionUne demande d'avis n°DA K10 sur le nondésenfumage du local vestiaire de 182m²situé au sous-solUne demande d'avis n°DA K11 sur lesamenées d'air neuf des escaliersUne demande d'avis n°DA K12 sur lesraccorrs d'alimentation des colonnessèchesUne demande d'avis n°DA K 13 sur lacentralisation du Service de Sécurité et leposte de sécurité uniqueUne demande d'avis n°DA K 14 sur le choixentre l'alarme générale sélective et l'alarmegénéraleUne demande d'avis n°KA 15 surl'implantation des flashs lumineux

Fournir l'avis du SDIS sur les 15 demandes d'avis


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Flashs lumineux uniquement dans lesparties communes des sanitairesaccessibles au public (zone horshospitalisation) et dans les sanitairesrépondant au code du travail: une demande

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d'avis n°DA-K15 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

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§1 - Cloisonnement traditionnel AF§2 - Cloisonnement par secteur SO§3 - Cloisonnement par compartiment AF

CO 2 - Voie utilisable par les engins de secours et espace libre §1 - Voies engins Voie engin de 4m côté quai Wilson

Voie engins de 4m côté bâtiment AAF

§2 - Voies échelles Voie engin de 4m côté quai WilsonVoie engins de 4m côté bâtiment A

présence d'arbres en bordure de voieéchelle desservant la façade Sud : unedemande d'avis n°DA K3 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

OB voir GN4



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§2 - Façades aveugles/baies accessibles ouvrants pompiers avec store toile intérieur

présence d'une double casquette/brisesoleil de 2m environ de profondeur auniveau du R+1 et du R+2 composée decaillebotis d'1,2m de profondeur : unedemande d'avis n°DA-K1 est sollicitéeauprès de la commission de sécuritéconcernant l'accessibilité des façadessachant qu'en compensation il est proposéà la commission de sécurité que :- la plateforme située au R+2 puissesupporter au moins 2 sapeurs pompierséquipés- la plateforme située au R+2 soit stable aufeu R90 par peinture intumescente et destructure désolidarisée des casquettesbrise-soleil

Dimensions des ouvrants pompiers:Les ouvrants pompiers ont une hauteur de1,6m et une largeur de 1m : une demanded'avis n°DA-K2 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

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§4 - E.R.P. 2ème et 3ème catégories deux façades accessibles desservies par unevoie de 8m selon le plan de défense incendiepour une façade accessible desservie par unevoie de 8m et un accès supplémentaire surune autre façade

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d>12m AF


§1 - Isolement de superposition plancher CF2H00 entre le parking du sous-solet l'établissementplancher haut CF2h, parois CF2h entre lerestaurant/amenités et l'établissement

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§2 - Aires libres d'isolement Des dispositifs de franchissement à l'airlibre d'isolement sont installés enpasserelles entre l'établissement etl'établissement HIJ au R+1 et au R+2 etentre l'établissement A et l'établissement Kau R+1 : une demande d'avis n°DA K4 estsollicitée auprès de la commission desécurité

Ces aires libres d'isolement sont réalisés

OB Voir GN4

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§2 - Aires libres d'isolement en structure métallique protégée par unepeinture intumescente R90, en plancherEI90 obturés au droit des façades par desparois EI60 et des blocs portes EI60 àfermeture automatique, les dièdresinférieurs à 135° se trouvant en limite dezone de compartimentage (ZC,ZP,ZMA,ZPMR), compartiment CO25, oulimite de zone U10-4a ou U10-4b sont traitéspar une bande d'isolement verticale de 2mde largeur ou deux bandes d'isolement d'unmètre de largeur R60 le long de l'arrete dudièdre formé entre les 2 façades.Les passerelles ne comportent aucun local,aménagement, dépôt ou matériauconstituant un potentiel calorifiqueappréciable et ne sont pas utilisés commedégagements d'évacuation du public. Ellessont "désenfumables" (présence d'ouvrantsmanoeuvrables sur façades oppossées dechaque passerelle et espacées pour créerun bayalage suffisant de désenfumage.

Voir GN4




§1 - Stabilité au feu des structures structure SF1H AF§2 - Résistance au feu des planchers plancher CF1H30 (ERP 1ère catégorie) AF


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§1 - Protection de la couverture des effets d'un feu toitures terrasses végétalisées, toituresterrasses avec protection par dalles sur plots,toitures terrases avec protection meuble pargravillons

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CO 17 - Protection de la couverture par rapport à un feuextérieur



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§1 - Accrochage des panneaux de façade Mur rideau : respect de l'IT 249Façades en cassettes métalliques sur voilebéton : avis d'un laboratoire agrééITE sur voile béton (patio) et façades encassettes métalliques : avis d'un laboratoireagréé pour la pose des menuiseriesextérieures en applique extérieureFaçades en blocs baies mixte bois-alu : atex

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Respect de l'IT 249 sur les façades lègeressitués au RDC et R+1 pour le traitement duC+D (panneau composé d'un vitrageopaslescent en face extérieure + caisson entôle d'acier avec remplissage en laine de rochede 180mm)Respect de l'IT 249 sur les façades lègeressitués au niveau des halls en plancher haut duR+1 R+1 pour le traitement du C+D (panneaucomposé d'un vitrage opaslescent en faceextérieure + caisson en tôle d'acier avecremplissage en laine de roche de 180mm +une plaque de BA13mm collé)


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Règle du C+D concernant les façades encassettes aluminium : avis d'un laboratoireagréé concernant la pose des menuiseriesextérieures en applique extérieure et leprincipe de recoupement de la lame d'airRespect de l'IT 249 concernant les façadesblocs baiesRecoupement des façades en ITE par laine deroche à tous les niveaux : avis d'un laboratoireagréé pour la pose des menuiseriesextérieures en applique extérieure

Concernant la constitution des façades, un avisdéfinitif sera fourni après les résultats des avis dulaboratoire agréé



OB voir CO21



§1 - Traditionnel : Parois entre locaux et circulations parois CF1H

Zone de transit des AGV : lorsque les AGVne disposent pas de locaux spécifiquesfermés, il est proposé d'isoler leurs zonesde transit (circulations et/ou paliers demonte -charge) par un renforcement :- des portes d'ascenseur PF1heure au lieude PF1/2h,- des portes des couloirs CF1H

Une demande d'avis est sollicitée auprès dela commission sur ces dispositions

OB voir GN4


parois CF1H AF

§3 - Traditionnel : Parois entre locaux réservés au sommeil parois CF1H AF§4 - Traditionnel : Blocs portes portes PF1/2H AF§5 - Traditionnel : Baies d'éclairage baies d'éclairgae PF1/2H AF§6 - Traditionnel : Recoupement des circulationshorizontales de grande longueur


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§6 - Traditionnel : Recoupement des circulationshorizontales de grande longueur

La porte de 2 UP située dans le hall public(au R+5,R+4, R+3,R+2 et R+1 ) et la porte de2UP située devant le hall MC au RDC et auR-1 ne sont pas à va et vient :une demande d'avis n°DA-K9 est sollicitéeauprès de la commission de sécuritésachant que ces portes ne contribuent pasà un transfert horizontal ou un dégagementdans les deux sens vers une sortie ou unescalier protégé en évacuation à cesniveaux

Voir GN4


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CO 25 - Compartiments §1 - Nombre AF§2 - Surface maximale et capacité d'accueil AF§3 - Résistance au feu des parois AF§4 - Nombre d'issues AF§5 - Nombre et résistance au feu des portes decommunication

Portes PF1h AF



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Les parois et les planchers hauts des locaux àrisques moyens sont CF1h

Zones de transit des AGV :Les zones des AGV "gare AGV" sont traités

OB Voir GN4

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en locaux à risques moyens.Il est proposé d'isoler ces zones de transitdesservis par des gaines d'ascenseur pourle fonctionnement des AGV par unrenforcement des portes d'ascenseur PF1hau lieu de PF1/2H, la mise en place d'unNon Stop Ascenseur sur la zone decompartimentage et cela quelque soit leclassement de l'établissement : unedemande d'avis n°DA-K6 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

Voir GN4


Les portes des locaux à risques moyens sontCF1/2H munies de ferme-porte et de selecteurde vantail (si 2 vantaux)Au sous-sol, le local DAV est équipé d'unrideau CF1/2H

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gaines techniques CF1hfaçades des gaines techniques électriques,plomberie CF1/2Htrappes de visite des gaines techniquesCF1/2h et CF1hdispositifs d'obturation CCF conformement àCO31 et 32 sur les réseaux EP, EU D>125mmréseau de tuyau pneumatique D160 Bs3d0avec local technique positionné dans le VS dubâtiment I (dispositifs d'obturation CCFconformement à CO31 et 32)

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CO 33 - Vide-ordures et monte-charge Dispositifs de collecte du linge sale et desDéchets non DASRI:Au R+1,R+2,R+3 et R+5, deux dispositifs decollecte par aspiration sont mis en place :une gaine EI60 avec une trappe "linge sale"EI 60 et une gaine EI60 avec une trappeDAOM EI60 par niveau située dans unecirculation non accessible au public et nonpar un local à risques moyens.Il n'y a pas de réceptable en pied de

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CO 33 - Vide-ordures et monte-charge colonnes : les réseaux cheminent sansdiscontinuité dans la cour logistique dubâtiment F, les réseaux horizontauxcheminent dans des caniveaux étanchesnon accessibles sous les bâtiments HIJ.Une détection incendie est positionnée enhaut de chaque gaine : en cas de détectionincendie, le système s'arrêteimmédiatement ou après évacuation desderniers sacs

Une demande d'avis n°DA K7 est sollicitéeauprès de la commission de sécuritéconformément à l'article CO33$2 sur lesystème proposé et sur l'arrêt du systèmeen cas de DI, immédiatement ou aprèsévacuation des derniers sacs sachant queles trappes d'accès sont renforcées EI60,que le système dispose d'un interlockingsur les trappes d'accès aux gaines, ce quipermet d'éviter la mise en communicationdes niveaux

voir GN4




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voir le calcul des effectifs et des dégagementsdans la notice de sécuritéL'établissement a un effectif de 1294personnes : au RDC, 5 dégagementstotalisant 18 UP réalisés pour 5 dégagementstotalisant 14UP exigéAu R+2; l'effectif est supérieure à200personnes : un accès à un escalierpossède 2UPLe restaurant possède ses propresdégagements : 2 dégagements totalisant 6UP

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CO 47 - Portes à fermeture automatique AF

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CO 48 - Portes de types spéciaux §1 - Caractéristiques des portes RDC : une porte automatique coulissante

dans le hallLa porte est localisée sur les plans desécurité incendie (CA).

Une demande d'avis n°DA K8 est sollicitéeauprès de la commission de sécuritésachant que :- la porte coulissante automatique CA seraasservie à l'ouverture au SSI en casd'alarme. Elle sera équipée de déclencheurmanuel vert de part et d'autre selon le sensde l'évacuation et répondront auxdispositions du CO48$ b,c et e,

OB voir GN4





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CO 52 - Protection des escaliers et des ascenseurs §1 - Ouverture à l'air libre ou encloisonnement AF§2 - Incombustibilité des parois des cages d'escaliers AF§3 - Absence de protection des escaliers SO§4 - Absence de protection des escaliers mécaniques etdes ascenseurs

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amenée d'air (porte donnant sur un hall ousur un espace largement ventilé à moins de10m d'une sortie sur l'extérieur mais dontles portes donnent sur le hall ou espacelargement ventilé) et par exutoire en toiture.Une demande d'avis n°DA-K 11 estsollicitée auprès de la commission desécurité sachant que les portes servantd'amenée d'air seront équipées deferme-porte avec béquillage mécanique à90° permettant de la maintenir ouverte etdisposeront d'une signalétique visible dusol pour les identifier

OB voir GN4




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Espaces d'attente sécurisés CO 57 - Solutions équivalentes utilisation du concept de zone protégé à

chaque niveauAF voir GN8

CO 58 - Emploi d'un espace d'attente sécurisé SOCO 59 - Caractéristiques d'un espace d'attente sécurisé SOCO 60 – Absence admise d’un ou plusieurs espaces d’attentesécurisés (cas d’exonération)

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§2 - Circulations horizontales protégées plafond en fibres minérales M0-A2s1d0,plafonds métalliques, plaque de plâtre M1,plafond en fibre minérale étanche A1, plafondmétallique M1, plafond bois M1revêtement PVC Bfls1, carrelage, résine,pierre, moquette Bfls1résine conductrice M4(circulations des AGV)protection murale en acier, en PVC M1plafonds suspendus acousitique en lames boiscomprenant une ossature métallique, une lainede roche surfacée d'un voile noir Bs1d0toile de verre M1

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Plafond des cabines préfabriquées des sallesde bains des chambres et des sanitaires decertains locaux M2 (ces plafonds représententmoins de 25% de la surface de la chambre oudu local)Plafond en fibres minérales M0-A2s1d0,plafonds métalliques avec matélas en laineminérale en plénum, plaque de plâtre M1,plafond en fibre minérale étanche A1Plafond bois M1

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AM 13 - Rideaux de scènes et d'estrades SOAM 14 - Cloisons coulissantes ou repliables cloisons mobiles M1 (salles de réunions au

R+2)cloisons des sanitaires en stratifié M3

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AM 15 - Principe général §1 - Réaction au feu Paillasse en panneaux de particules ép

>19mm + résine M1 ou verre émailléPlacard des chambres en panneaux MDF ép19mm M3 par constructionCabines de déshabillage M3Plan de travail en panneaux de particules ép19mm M3 par constructionBanques d'accueil en panneaux de fibres debois agglomerés M3Bancs en bois stratifié M3Comptoir d'admission en panneaux de fibre debois M3Tablettes murales en médium ép 19mm M3par constructionTablette contreplaqué chêne (en appuis desbaies extérieures et embrasures 4 faces deschâssis des chambres)Coffre d'habillage de canalisation et panneauxde bois contreplaqué M3Meubles en panneaux d'aggloméré ép 19mmM3 par construction

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dalles 600*600 avec revetement en tôlemétallique en panneaux de particules sur plots

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DESENFUMAGE



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plus de 30m, des circulations comporant deslocaux à sommeil, des locaux de plus de300m², des circulations des compartiments etdes halls (partie des locaux ERP)Désenfumage mécanique des locaux de plusde 300m² (partie des locaux classés "code dutravail")Désenfumage naturel des escaliers


Extracteurs de désenfumage 400° 1H enextérieur ou dans des locaux techniquesGaines de désenfumage CF1h, voletsd'amenée d'air et d'extraction PF1H

Local vestiaires/sanitaires de plus de 100m²aveugle au N-1 :Le local vestiaires/sanitaires de plus de100m² n'est pas désenfumés : une demanded'avis n°DA K10 est sollicitée auprès de la

OB Voir GN4

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§1 - Conformité aux dispositions de l' I.T. 246 commision de sécurité sachant que ce localne dispose pas de poste de travailpermanent

Voir GN4



désenfumage naturel des escaliers OB voir GN4 et CO53



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DF 7 - Désenfumage des locaux accessibles au public SODF 8 - Désenfumage des compartiments AFDF 9 - Entretien et exploitation PM A prévoir par l'exploitantDF 10 - Vérifications techniques PM A prévoir par l'exploitant







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§3 - Alimentation secourue des surpresseurs SOMS 13 - Raccords d'alimentation SO

Robinets d'incendie armés MS 14 - Conformité aux normes SOMS 15 - Emplacements SOMS 16 - Alimentation SOMS 17 - Pression SO



Implantation des raccords d'alimentationdes colonnes sèches selon le plan dedéfense incendie : une demande d'avisn°DA-K 12 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

OB voir GN4


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Service de sécurité d'incendie MS 45 - Généralités PMMS 46 - Composition et missions du service PMMS 47 - Consignes au lot plomberie AFMS 48 - Qualification du personnel de sécurité PMMS 49 - Service assuré par les sapeurs-pompiers PMMS 50 - Poste de sécurité un poste de sécurité dans le bâtiment A SO



§1 - Composition du S.S.I. - Fonctions de mise en sécurité L'établissement K possède son propre SSIsitué dans un local SSI situé au RDC.Les SSI sont mis en communication et desbaies dite "miroirs" sont mises en placedans le PCS situé dans le bâtiment A

Le site hospitalier comportant plusieursétablissement et/ou bâtiments,l'organisation du service de sécurité estcentralisée dans un poste de sécuritéunique situé au RDC du bâtiment A : unedemande d'avis n°DA-K13 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

OB Voir GN4

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§2 - Respect des normes NF S 61-930 et suivantes. Selon les plans de zonage SSI,au R+6 :1ZCK6.1au R+5 : 3ZC (ZC K5.1,ZC K5.2, ZC K5.3),3ZF (ZK K5.1,ZF K5.2, ZF K5.3)au R+4 : 3ZC (ZC K4.1,ZC K4.2, ZC KF4.3)3,ZF(ZF K4.1,ZF K4.2, ZK K4.3)au R+3 : 3ZC (ZC K3.1,ZC K3.2, ZC KF3.3)3,ZF(ZF K3.1,ZF K3.2, ZK K3.3)au R+2 : 1ZC K1.1, 2ZF(ZF K2.1.1,ZF K2.1.2)au R+1 : 2 ZC (ZC K0.1avec RDC, ZC K1.1), 3ZF (ZF K0.1.1 avec le RDC, ZF K1.1.2,ZFK1.1.2)au RDC: 2 ZC (ZC K0.1avec R+1, ZC K0.1), 3ZF (ZF K0.1.1 avec le R+1, ZFK0.1.1,ZFK0.1.2)au R-1 : 1 ZC (ZC K-1.1), 1ZF (ZF K -1.1)Les AGV et la distribution pneumatique sontasservis à la DI des locaux et/ou descirculations horizontales de la zone concernée: arrêt technique considéré comme une sousfonction du compartimentage.

Temporisation sur fermeture des portes descirculations AGV :Afin d'éviter qu'une porte de recoupementde circulation, des locaux AGV ou deszones AGV et d'ascenseur ne se refermesur un des appareils AGV (ce quiempêcherai la mise en sécurité), un signalest envoyé par le SSI (alarme feu) ausystème de supervision des AGV , quiprovoque, dès réception par zone decommpartimentage SSI (ZC)- soit le dégagement des AGV des zonesd'emprises des portes de recoupement descirculations, de locaux AGV ou des zonesAGV et d'ascenseur permettant le scénarioncomplet de mise en sécurité de ma zone ZCconcernée,- soit l'arrêt des AGV si hors emprise deszones des portes de recoupement descirculations, de locaux AGV ou des zonesAGV et d'ascenseur permettant le scéanriocomplet de mise en sécurité de la zone ZCconcernée

OB voir GN4

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§2 - Respect des normes NF S 61-930 et suivantes.Une demande d'avis n°DA-K5 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité sur lamise en place d'une temporisation de 30secondes (position des DAS/DCT ensécurité, soit une temporisation ramenée à20s) sur la fermeture des dits équipementsDAS/DCT commandée par le SSI enréference à la NFS 61-932 annee A A4 1.2.sachant que des lignes de télécommandesdu SMSI (via des modules déportés) serontspécifiquement créées par ZC pour queseuls ces équipements puissent êtretemporisés

voir GN4


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§2 - Avis de la Commission de Sécurité AP Fournir l'avis de la commission de sécurité sur le cahierdes charges du SSI





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§1 - Alarme générale donnée par bâtiment 1ZAK AF§2 - Division de l'établissement en plusieurs zones dediffusion d'alarme

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Flashs lumineux uniquement dans lesparties communes des sanitairesaccessibles au public (zone horshospitalisation) et dans les sanitairesrépondant au code du travail: une demanded'avis n°DA-K15 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité

OB voir GN4


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§1 - Implantation du tableau de signalisation au PC de sécurité avec façade miroir dans lelocal SSI situé au RDC

AF voir MS53

§2 - Implantation du report d'alarme restreinte AF

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§3 - Fonctionnement de l'alarme restreinte AGS dans les locaux dans les zonesd'hospitalisation (R+5,R+4,R+3,R+2,R+1) etalarme générale dans les autres zones (RDCet N-1)

AP L'alarme génerale sélective doit être audible en tout pointdu bâtiment sachant que les exigences acoustiques entreles chambres et les circulations sont importantes


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§1 - Fonctionnement ligne téléphonique directe au PC AF§2 - Nature de la liaison AF§3 - Consignes d'exploitation AF









sécurité

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§2 - Communication entre tiers J et U SO§3 - Communication entre tiers U et U OB voir CO10 et GN4

§4 - Absence d'intercommunication avec des tiers (autresque J et U)

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Intercommunication du bâtiment avec leparking situé au sous-sol conformément àPS8$4

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une façade supplémentaire AF


OB voir GN4




R+5,R+4,R+1 : 2ZP de 32 lits AF


R+5, R+4, R+3 : 1 ZMA de 15 lits et 1ZMA de17 lits pour chaque ZP

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hall sur 2 niveaux <1000m² AF


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AF voir CO28






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U 20 - Fonctionnement des portes de recoupement Les portes de recoupement de circulationssont à va et vient.

La porte de 2 UP située dans le hall public(au R+5,R+4, R+3,R+2 et R+1 ) et la porte de2UP située devant le hall MC au RDC et auR-1 ne sont pas à va et vient :une demande d'avis n°DA-K9 est sollicitéeauprès de la commission de sécuritésachant que ces portes ne contribuent pasà un transfert horizontal ou un dégagementdans les deux sens vers une sortie ou unescalier protégé en évacuation à cesniveaux

OB voir GN4

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U 20 - Fonctionnement des portes de recoupement voir GN4U 21 - Fonctionnement des autres portes

§1 - Locaux ou unités de soins autorisés à être maintenusfermés, placés sous la surveillance d'un préposé àl'ouverture des portes

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§3 - Portes coulissantes non motorisées sur petits locaux SOU 22 - Locaux pour détenus

§1 - Applications des dispositions spéciales des locauxpour détenus

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AF voir DF4


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§5 - Désenfumage des halls AF§6 - Désenfumage des compartiments AF§7 - Désenfumage des locaux SO

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§8 - Désenfumage des locaux à risques importants SO sauf avis contraire du SDIS§9 - Asservissement à la détection automatique d'incendiede la zone sinistrée

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U 42 - Moyens d'extinction §1 - Caractéristiques et nombre d'extincteurs HM à la charge de l'exploitant§2 - Caractéristiques et installations des R.I.A. SO§3 - Caractéristiques des colonnes sèches dans lesescaliers protégés



SO



L'établissement K possède son propre SSIsitué dans un local SSI situé au RDC.Les SSI sont mis en communication et desbaies dite "miroirs" sont mises en placedans le PCS situé dans le bâtiment A

Le site hospitalier comportant plusieursétablissement et/ou bâtiments,l'organisation du service de sécurité estcentralisée dans un poste de sécuritéunique situé au RDC du bâtiment A : unedemande d'avis n°DA-K13 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

OB voir GN4

§3 - Implantation et type de détecteurs AF voir MS53§4 - Respect, lors de la conception des zones, de U 44 )2 AF

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§5 - Asservissements à la détection de l'AGS AF§6 - Asservissements à la détection du déverrouillageéventuel des portes

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d'hospitalisation (R+5,R+4,R+3,R+2,R+1) etdans les niveaux comportant des servicesrépondant aux articles C025 et U10$3 et 4

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Une demande d'avis n°DA-K14 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

OB voir GN4


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Ascenseurs AS 1 - Généralités 2 MC de 2000kg, 5 MP de 630kg, 2 MM de

2000kg


portes palières PF1/2h sauf portes palières desMC K01,02 qui sont PF1h

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Implantation et aménagement Le bâtiment K ne comporte pas d'installationsclassées

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Implantation et aménagement Le bâtiment K ne comporte pas d'installationsclassées

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Le bâtiment K ne comporte pas d'installationsclassées

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Entrées principales du bâtiment facilement repérables AFRepérage des dispositifs d'accès au bâtiment AFDispositif de déverrouillage électrique des portes AFEléments d'information sur l'orientation dans le bâtiment AFSystème de contrôle d'accès à l'établissement AF

Art. 5 - Accueil du public Si plusieurs points d'accueil au moins un d'entre eux doit êtreaccessible

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Art. 10 - Portes, portiques et sas Largeur des portes principales AF

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Espace de manoeuvre de porte devant chaque porte àl'exception de celle ouvrant sur un escalier

Bureaux entretien, cadre santé, coordARCConsultations,lBoxes, les bureauxnCabinets dentaire, SDB chariots : lespersonnes sont accompagnés, pas d'espacede manoeuvre de porte à l'extérieur et àl'intérieur du localEn dehors de ces locaux, espace demanoeuvre respecté

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Art. 12 - Sanitaires Emplacement des cabinets d'aisances aménagés R+6 : 2 blocs sanitaires avec un WC PMR G

(personnel)R+5, R+4, R+3 : un WC PMR mixte G et Ddans le hall (public)R+2: deux WC PMR D et un WC PMR G(personnel)R+1 : deux WC PMR D (personnel), un WCPMR G et un WC PMR D (public)RDC : un WC prélevement G et D, un WCPMR patient D et deux WC PMR patient G

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Emplacement des cabinets d'aisances aménagés (public), un WC prélevement G (public) , unWC PMR D et deux WC PMR G (personnel)

RDC : un WC PMR dans chaque bloc sanitairepatient et deux WC PMR



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Art. 17 - Etablissement comportant des locaux d'hébergement Nombre de chambres aménagées Les chambres obèses et les chambres

doublables sont des chambres adaptées soitau R+5,R+4,R+3: 10 chambres PMR pour 64chambresR+5,R+4,R+3 : 10 chambres PMR pour 64chambres

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Art. 18 - Cabines et espaces à usage individuel Aménagement des cabines ou espaces à usage individueladaptés

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Aménagement des douches adaptées Espace de manouvre avec possibilité dedemi-tour suivant annexe 2Espace de 0,80 x 1,30 m latéralement à ladouche à l'équipement permettant de s'asseoirSiphon de solSiège et dispositif d'appuis deboutEquipements divers utilisables en positionassise.

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Effectifsdulocal

duniveau

Cumul desniveaux



R+1 U 8p/consultation

18 144


R+3 U 1p/lit (public)1p/lit(visiteurs), 1p/3lits(personnel)

128 21


128 21


128 21


RDC U 8p/consultation

14 120

RDC U 8p/consultation

37 296


Total :

Effectif global :

1230 63

1293


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CHU DIRECTION GENERALEImmeuble Deurbrocq5 allée Ile Gloriette44100 NANTES







Dossier PC

NANTES - CHU ILE DE NANTESPARKING DU SOUS-SOL







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SOMMAIRE






MISSIONS :














techniques


















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OPERATION

Agence :Service :

N° de convention :

Délai :

Département :

Adresse chantier :

Lieu-dit :Ville :


signée le :

N° et voie :




NANTES - CHU ILE DE NANTES - PARKING DU SOUS-SOL

ILE DE NANTES

525000000 € (HT)

NANTES

- mois





MISSIONS



ENV Environnement










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Classement proposé type/catégorie---- :Bâtiment A : U 1ère catégorie avec des activités de type N, V, W et du code du travailBâtiment B : R 2ère catégorie avec des activités de type LBâtiment C-D-E-LA-LB : U 1ère catégorieBâtiment F : 5ème catégorie avec des activités de type code du travailBâtiment G: U 2ème catégorieBâtiment J-I-H : U 1ère catégorieParking R-1 : PS de 1046 places environ



Parc de stationnement




Le présent rapport concerne le parking situé en sous-sol.


- Fondations : pieux - Structure : béton


Façade : sans objet








Centrale d'énergie:Sur perte du réseau fournisseur d'énergie, le secours électrique des installations est réalisé en moins de 15 secondes parune centrale de 5 groupes électrogènes de puissance unitaire 2500 kVA PRP (4 groupes suffisent à reprendre la totalité dela charge, réserve spaciale prévue pour l'implantation d'un 6ème groupe)(72 h d'autonomie en fioul en pleine charge) situéedans le bâtiment F.

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Couplage fugitif entre la centrale et le secteur.










Régime de neutre:



- Installations thermiques et fluides : - Chauffage : sans objet - Ventilation: mécanique - Fluides médicaux : réseaux traversant le parking pour alimenter les bâtiments.

- Installations de désenfumage - de type mécanique - Ascenseur, monte-charge - Moyens de secours : - Moyens d'extinction : extincteurs, bac ç sable - Moyens d'alarme : EA de type 1 / SSI A - Moyens d'alerte : téléphone urbain




établissement à risques courants

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- Locaux à risques moyens :Locaux techniques - Locaux à risques importants :sans objet



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Emetteur : SODEREC


Dossier technique notice de sécurité Parking mise à jour en novembre 2018 14/11/2018

Dossier technique synthèse des demandes de dérogation et d'avis à la commission desécurité mise à jour en novembre 2018

14/11/2018

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Fournir l'avis de la commission de sécurité sur les 5 demandes d'avis



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AP : A Préciser,


OB : OBservation,


SO : Sans Objet,


HM : Hors Mission,


PM : Pour Mémoire,


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Textes de référence : - Code de la construction et de l'habitation (R 123-1 à R123-55) - Arrêté du 25 juin 1980 modifié portant approbation des dispositions générales du règlement desécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et arrêtés complémentaires - Arrêté du 5 février 2007 modifié relatif aux établissements du type L - Salles à usage d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles, ou à usages multiples - Arrêté du 25 octobre 2011 relatif aux établissements du type O - Hôtels et autres établissements d'hébergement - Arrêté du 21 juin 1982 modifié relatif aux établissements du type O -Hôtels et pensions de famille- Arrêté du 4 juin 1982 modifié relatif aux étblissements du type R - Etablissements d'éveil, d'enseignement, de formation, centres de vacances,centres de loisirs sanshébergement- Arrêté du 10 décembre 2004 modifié relatif aux établissements du type U - Etablissements de soins- Arrêté du 21 avril 1983 modifié relatif aux établissements du type V - Etablissements de culte- Arrêté du 21 avril 1983 modifié relatif aux Etablissements du type W - Administrations, banques, bureaux - Arrêté du 9 mai 2006 modifié relatif aux établissement spéciaux de type PS - Parcs de stationnement - Article R 4215 à R4215 - 17 du code du travail relatif à la conformité des installations électriques au code du travail - Instruction technique n° 246 relative au désenfumage dans les ERP - Instruction technique n° 263 relative à la construction et au désenfumage des volumes libres intérieurs dans les ERP



PM


PM



Une demande d'avis n°DA PK1 est sollicitéesur la surface du compartiment C4 (depuisle dépôt du PC, ce compartiment a étéréaménagée pour être inférieure à 3000m²)Une demande d'avis n°DA PK2 est sollicitéesur la mise en place d'un verrouillageélectromagnétique des portesUne demande d'avis n°DA PK3 estsollicitée sur la mise en place descommandes de désenfumage du parking auPC sécurité situé au RDC du bâtiment AUne demande d'avis n°DA PK4 est sollicitée

OB Fournir l'avis de la commission de sécurité sur les 5demandes d'avis

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sur la surveillance centralisée depuis le PCunique du complexe hospitalierUne demande d'avis n°DA PK5 est sollicitéesur la mise en place d'une temporisation del'alarme de 5mn en cas de détectionincendie

Fournir l'avis de la commission de sécurité sur les 5demandes d'avis


SO


PM


PM



SO


une aire d'attente de 2 places PMR devant lesascenseurs pour les bâtiments A, C, D et Ezones protégées dans les autresétablissements

AF


AF


flashs lumineux dans les parkings selon lecahier des charges du SSI

AF


PM


Contrôles des établissements GN 11 - Notification des décisions PMGN 12 - Justification des classements de comportement au feudes matériaux et éléments de construction

PM

Travaux GN 13 - Travaux dangereux PM

Normalisation GN 14 - Conformité aux normes - Essais de laboratoires PM

DISPOSITIONS CONCERNANT LES PARCS DE STATIONNEMENT -TYPE PS* - Arrêté du 9 mai 2006 - modifié

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Généralités PS 1 - Etablissements assujettis parking situé au sous-sol du CHU

- Nombre de véhicules à moteur de PTAC inférieur ou égalà 3,5 T

parking de 1046 places environDépose minute : 30 placesPersonnel : 595 places2 Roues : 700 vélos et 200 motos soit 40placesVisiteurs : 370 places (courte durée : 141places, longues durée : 229 places)Urgences : 51 places

AF

PS 2 - Capacité d'accueil - Définition des emplacements AF- Emplacements à l'air libre en terrasse SO

PS 3 - Définitions - Type de parc de stationnement parc de stationnement situé au sous-sol AFPS 4 - Activités annexes autorisées AF

Dispositions constructives PS 5 - Conception et desserte

- Hauteur par rapport au niveau de référence (y compristerrasse utilisée pour le stationnement)

SO

- Nombre de niveaux en infrastructure un seul niveau en infrastructure AF- Parc desservi par une voie engin conforme à CO2 §1. AF

PS 6 - Structures §1 - Parc mixte inférieur ou égal à 2 niveaux ; SO§2 - Parc en superstructure inférieur ou égal à R+2 SO§3 - Parc en infrastructure inférieur ou égal à R-2 Structure SF 2H et plancher CF 2H : voir PS8 AF§4 - Autres configurations SO§5 - Toitures : CO 13 § 3 AF§6 - Parc à simple RDC : CO 14 SO

PS 7 - Recours à l'ingénierie du comportement au feu - Défini par l'arrêté du 22/03/2004 relatif à la résistance aufeu

à ce stade du projet SO

PS 8 - Isolement §1 - Isolement par rapport à un tiers en vis-à-vis SO§2 - Isolement par rapport à un bâtiment ou un localcontigu abritant une autre activité ou exploité par un tiers

SO

§3 - Isolement par rapport à un bâtiment ou un localsuperposé abritant une autre activité ou exploité par untiers

plancher CF2H AF

§4 - Intercommunication avec un local ou un établissementabritant une autre activité ou exploité par un tiers

Sas CF2H de surface >= 5 m², largeur >= 0,90m avec 2 portes maxi, PF 1/2 h avecferme-porte (ou E 30-C), ouverture versl'intérieur du sas

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PS 9 - Locaux non accessibles au public - Identification du local et du risque sur la porte d'accès AF§1 - Locaux nécessaires à l'exploitation du parc destationnement et des acivités annexes

Cloisons vitrées des locaux vélos CF 1 h (ouREI 60) et porte PF 1 h avec ferme-porte

AF

§2 - Locaux techniques non liés à l'exploitation du parc destationnement ( chaufferie, local GE, local poubelles.)

Parois CF 1 h (ou REI 60) et porte PF 1 h avecferme-porte (ou EI 60-C) et s'ouvrant versl'extérieur

AF

PS 10 - Toitures plancher béton AFPS 11 - Façades

- C+D au droit des planchers d'isolement AF- Entre les niveaux du parc SO

PS 12 - Compartimentages §1 - Surface des compartiments (sauf PSLV) Le parking est découpé en 15

compartiments de moins de 3000m² et uncompartiment indépendant dédié auxurgences

Une demande d'avis n°DA PK1 estsollicitée sur le changement de la surfacedu compartiment C4 (surface inférieure à3000m²) sachant que le compartiment n°04a été réaménagée et que la rampe a étéexclue du compartiment C04 depuis ledépôt du PCDe plus, les dispostions ci-aprèspermettent aussi d'augmenter lesconditions d'isolement et de protection desfaçades des bâtiments tiers situées au droitde sorties des rampes :- mise en place deux portes coulissantesEI60 asservies au SSI et équipées chacuned'une porte de passage pour l'interventiondes services de secours (bas de rampe descompartiments C1 et C4- création de 2 amenées d'air pourcompenser la fermeture des rampes quifaisaient office d'air frais

OB Voir GN4

§1 - Recoupement Les parois de recoupement sont CF1H avecdes portes PF1h

AF

§2 - Portes de passage des véhicules PF1H coulissante à fermeture automatique(portes véhicules) doublée d'une commandemanuelle, conformes à la NF S 61-937, avecdétecteur incendie de part et d'autre

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§2 - Portes de passage des véhicules

§3 - Pas de dispositif d'obturation pour les rampes AF§4 - Aménagements de boxes pas de boxe SO

PS 13 - Communications intérieures, escaliers et sorties §1 - Distances maximales à parcourir en dehors des zonesde stationnement

AF

§2 - Marches isolées interdites SO§3 - Dispositions constructives des escaliers AF§4 - Protection des escaliers à l'air libre SO§4 - Protection des escaliers encloisonnés parois CF1H, AF§5 - Dispositifs d'accès aux escaliers depuis l'intérieur duparc - Escalier à l'air libre ou débouchant directement surl'extérieur ou dans un hall à l'air libre

SO

§5 - Dispositifs d'accès aux escaliers depuis l'intérieur duparc - Autre cas : sas

AF

§6 - Débouché d'escaliers au niveau de la sortie AF§7 - Manoeuvre des portes piétons Déverrouillage électromagnétique des

portes : une demande d'avis n°DA PK2 estsollicitée auprès de la commission desécurité

OB Voir GN4

§8 - Identification des portes ne servant pas à l'évacuationdu public

AF

§9 - Sortie le long de la rampe pour véhicules parc supérieur à 100 véhicules SOPS 14 - Allées de circulation des véhicules

- Hauteur minimale sous obstacle AF à respecter- Hauteur maxi des véhicules inscrite à l'entrée du parc AF à prévoir en fin de chantier- Tunnels d'accès de longueur supérieure à 50 m Eclairage de sécurité SO

PS 15 - Conduits et gaines (à l'exception des conduites d'eauen charge)

AF

Aménagements PS 16 - Matériaux

- Parois du parc de stationnement SO- Revêtements intérieurs M1 ou B- s3, d0 AF- Isolants en mur, plafond, toiture A2- s2, d0 (A2fl-s1 en plancher ou sol), sinon,

écran conforme à AM8 ) 1-b (et M1 ou B- s3,d0)

AF

- Parc à simple RDC SOPS 17 - Sols

- Pente suffisante pour écoulement des liquides vers fossepourvue d'un dispositif de rétention ou de séparation

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- Capacité de la fosse AF- Seuils de rétention SO- Nature des matériaux M0 ou A2fl-s2 AF- Revêtements de sols M3 ou Cfl-s2 AF

Installations techniques et électriques PS 18 - Désenfumage

§2 - Désenfumage naturel SO§2 - Désenfumage naturel - bouches en communicationavec l'extérieur, soit directement, soit par conduit

SO

§2 - Désenfumage naturel - amenées d'air en partie basseet évacuation d'air en partie haute

SO

§2 - Désenfumage naturel - surface libre des amenées d'airet évacuation de désenfumage

SO

§3 - Désenfumage mécanique désenfumage mécanique par compartiment(900m3/H par véhicules)

AF

§3 - Désenfumage mécanique indépendant parcompartiment

AF

§3 - Désenfumage mécanique - débits d'extraction désenfumage mécanique par compartiment(900m3/H par véhicules)

AF

§3 - Désenfumage mécanique - amenée d'air mécanique SO§3 - Mise à l'arrêt automatique de l'ensemble de laventilation du parc

SO

§4.1 - Bouches de désenfumage naturel et mécanique AF§4.2.1 - Amenée d'air naturelle associée à une évacuationnaturelle

SO

§4.2.1 - Amenée d'air naturelle associée à une évacuationmécanique

AF

§4.2.2 - Conduits de désenfumage naturel et mécanique AF§4.3 - Ventilateurs de désenfumage Classement F400 120 (F200 120 si parc

sprinklé)AF

§4.3 - Alimentation électrique indépendante par ventilateuret conforme à EL 16 ) 1 et ) 2

AF

§4.3 - Eloignement ventilateur par rapport à tout véhicule Le ventilateur est éloigné de tout véhicule parun espace vide de 3m mini ou un élémentincombustible CF1h

AF examen sur plan PRO

§4.4 - Dispositifs de commandes manuelles Les commandes de désenfumage sontpositionnées dans le PC sécurité dubâtiment A : une demande d'avis n°DA PK3est sollicitée auprès de la commission desécurité

OB Voir GN4

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§4.4 - Dispositifs de commandes manuelles - cas desparcs non sprinklés > 1000 véhicules

Les commandes de désenfumage sontpositionnées dans le PC sécurité dubâtiment A : une demande d'avis n°DA PK3est sollicitée auprès de la commission desécurité

OB Voir GN4

§4.5 - Désenfumage des escaliers des parcs SO§5 - Recours à l'ingénierie du désenfumage SO

Secours contre l'incendie PS 25 - Surveillance PM Organisation du ressort de l'exploitant en application du

CCH R 123-11PS 26 - Poste de sécurité surveillance du parc par le poste de

sécurité incendie unique situé au RDC dubâtiment A : une demande d'avis n°DA PK4est sollicitée auprès de la commission desécurité

OB voir GN4

PS 27 - Moyens de détection, d'alarme et d'alerte §1 - Equipement d'alarme : alarme sonore et visuelleperceptible de tout point (compartiments et circulations)

alarme de type 1 avec une temporisation de5mn en cas de détection incendie : unedemande d'avisn°DA PK5 est sollicitéeauprès de la commission de sécurité

SSIA avec 15 ZC et 15 ZF et 1ZA

OB voir GN4

§2.a - Détection automatique d'incendie : parcs inférieursou égaux à 1000 véhicules

SO

§2.b - Détection automatique d'incendie : parcs non PSLVsupérieurs à 1000 véhicules hors places en terrasse

Système de détection incendie (DI) raccordéau poste de sécurité et conforme à MS 56 ) 2 à4Détecteurs répartis dans le parc, locauxtechniques, activités annexes, tunnel > à 50 mAsservissement à la détection :- alarme restreinte et alarme générale- temporisation : 5 mn maxi : une demanded'avis n°DA PK5 est sollicitée auprès de lacommission de sécurité- ouverture barrières de péage à l'alarmegénérale- mise en sécurité du compartiment sinistré- désenfumage du compartiment ou du localsinistré

OB Voir GN4

§2.c - Parc doté d'un système sprinklage généralisé SO

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§3 - Parcs inférieurs ou égaux à 1000 véhicules :installation supérieure au niveau requis

SO

§4 - Dispositifs d'alerte Téléphone urbain dans le poste de sécurité AFPS 28 - Prévention de l'incendie PM Concerne l'exploitantPS 29 - Moyens de lutte contre l'incendie et communicationsradioélectriques

§1.a - Extincteurs AF§1.b - 100 litres d'aborbant incombustible en libre accès auniveau du poste d'exploitation

AF

§2 - Système d'extinction automatique parking N largement ventilé SO§3 - Colonnes sèches - poteaux incendie SO§4 - Continuité des communications un seul niveau de sous-sol SO

PS 30 - Consignes HM

Contrôles et visites SOPS 32 - Maintenance et vérifications PM Du ressort de l'exploitant

Maintenance régulière par un professionnel qualifié etessais de fonctionnement :- tous les 2 ans pour les parcs de capacité inférieure ouégale à 250 véhicules- tous les ans pour les parcs de capacité supérieure à250 véhicules

PS 33 - Contrôle par les commissions de sécurité PM

Etablissements existants SOPS 34 - Mesures applicables aux établissements existants PM Parcs existants réputés conformes s'ils répondent aux

dispositions réglementaires qui leur était applicable aumoment de leur construction et de leur mise enexploitationParcs soumis à PS 32 et PS 33

Parcs de stationnement couverts à rangement automatisé SO

Parcs de stationnement couverts accessibles aux véhicules detransport en commun

parc de stationnement couvert non accessibleaux véhicules de transport en commun

SO

PS 40 - Généralités PM

DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES SO

Dégagements CO 34 - Terminologie PM

MOYENS DE SECOURS CONTRE L'INCENDIE SO

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IT 263 - ATRIUMS - DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES ETDESENFUMAGE NATUREL

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Textes de référence : - Code de la construction et de l'habitation (R 123-1 à R123-55) - Arrêté du 25 juin 1980 modifié portant approbation des dispositions générales du règlement desécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et arrêtés complémentaires- Arrêté du 10 décembre 2004 modifié relatif aux établissements du type U - Etablissements de soins - Arrêté du 9 mai 2006 modifié relatif aux établissement spéciaux de type PS - Parcs de stationnement


DISPOSITIONS CONCERNANT LES PARCS DE STATIONNEMENT -TYPE PS* - Arrêté du 9 mai 2006 - modifié

Installations techniques et électriques PS 24 - Ascenseurs, ascenseurs de charge et monte charge

§1 - Ascenseur à dispositif d'appel prioritaire pompiers siparc > R-7

SO

§1 - Isolement (encloisonnement et sas d'isolement) AF§2 - Ascenseurs accessibles aux PMR - Evacuation AF§2 - Ascenseurs accessibles aux PMR - Sas d'accès AF§2 - Ascenseurs accessibles aux PMR - Aire d'attente une aire d'attente de 2PMR par bâtiment

devant les ascenseursAF

§2 - Ascenseurs accessibles aux PMR - Balisage desécurité

AF

§2 - Ascenseurs accessibles aux PMR - Distance àparcourir

AF

§3 - Ascenseur de charge (monte-voiture) - Conformité SO§3 - Ascenseur de charge (monte-voiture) - Conception SO§3 - Ascenseur de charge (monte-voiture) - Alarme SO§3 - Ascenseur de charge (monte-voiture) - Signalisation SO

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pas d'installation classée dans le parking AF






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Art. 3 - Stationnement automobile Nombre de places de stationnement adaptées Parking public de 370 places

(visiteurs/patients) : 9 places PMR réaliséspour 9 places exigéesParking public de 5& places (urgences) : 2places PMR réalisées pour 2 places exigéesParking personnel de 595 places : 12 placesPMR réalisée pour 12 places exigées

Total : 23 places PMR réalisées

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Implantation des places de stationnement adaptées (àproximité de l'entrée, sur les deux niveaux les plus proches dela surface pour les parcs de stationnement enterrés)

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Repérage des places de stationnement adaptées Par un marquage au sol et signalisationverticale

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Caractéristiques des places de stationnement adaptées Largeur >= 3,30 mEspace horizontal au devers de 2% près

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Atteinte des places de stationnement adaptées par uncheminement accessible selon art. 2.

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Documents examines

- DOSSIER PC JUILLET 2018

- PIECES COMPLEMENTAIRES :

o Notice de sécurité du bâtiment A mis à jour en octobre 2018,

o Notices de sécurité de chaque ERP (autre que le bâtiment A) mis à jour en

novembre 2018

o Synthèse des demandes de dérogation et d'avis à la commission de sécurité mise

à jour en novembre 2018
