vous défendre et vous assister dans la résolution de vos

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Novembre 2016 “Your World First” : Votre Monde, Notre Priorité Vous défendre et vous assister dans la résolution de vos litiges

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Vous défendre et vous assister dans la résolution de vos litiges

Vos enjeux

La gestion des litiges est devenue une préoccupation majeure des entreprises. Pour vous accompagner dans leur résolution, vous avez besoin de partenaires spécialisés capables d’appréhender des problématiques complexes et stratégiques.Vous souhaitez pouvoir analyser les forces et les faiblesses d’un dossier, anticiper les coûts d’une procédure contentieuse et gagner du temps dans le traitement de vos litiges.Vous recherchez un partenaire capable de comprendre, dans le conflit, la nécessité de préserver des relations avec vos clients ou vos fournisseurs.

Vous recherchez un partenaire qui vous assiste dès le stade précontentieux d’un litige, qui vous propose des stratégies judiciaires adaptées à votre dossier (médiation, conciliation, contentieux judiciaire ou arbitrage) et qui soit capable de vous conseiller de recourir à une solution amiable lorsque cela est votre intérêt.Vous recherchez un partenaire réactif et disponible qui vous accompagne à chaque stade de la procédure en vous tenant régulièrement informé.Notre équipe d’avocats spécialisés est à même de répondre à tous vos besoins.

Pour vous assister dans la gestion et la résolution de vos litiges, notre équipe de spécialistes du contentieux et de l’arbitrage vous accompagne en conjuguant réactivité, finesse et anticipation.

« CMS fournit un “excellent travail” ; les “relations avec les avocats sont efficaces et se déroulent en toute confiance”. L’équipe est emmenée par Jean-Fabrice Brun et Olivier Kuhn. Le cabinet traite des contentieux commerciaux et a particulièrement été sollicité ces derniers temps pour intervenir dans des conflits d’associés. »

Legal 500 Paris 2014

2 | Vous défendre et vous assister dans la résolution de vos litiges

Nos domaines d’intervention

Notre large gamme d’expertises, du contentieux à l’arbitrage, dans le cadre national ou international, nous permet de vous conseiller à tous les stades de vos procédures.

Nous vous accompagnons notamment dans les domaines suivants : — contentieux corporate (conflits entre actionnaires, responsabilité

des dirigeants, révocation, mise en jeu de garantie d’actif et de passif, complément de prix de cession) ;

— contentieux commercial (concurrence déloyale et parasitaire, rupture de relations commerciales, contentieux contractuel sous toutes ses formes) ;

— contentieux de l’assurance ; — contentieux des voies d’exécution ; — contentieux pénal des affaires ; — contentieux pénal fiscal ; — contentieux financier ; — contentieux de la presse ; — arbitrage interne ou international (ad hoc, CCI).

Une expérience reconnue en Contentieux et ArbitrageUne équipe classée dans le magazine Option Droit et Affaires 2015 dans les matières suivantes :

∙ contentieux financier, boursier et réglementaire AMF ; ∙ contentieux d’acquisition ; ∙ contentieux des produits défectueux et des sinistres ; ∙ droit pénal des affaires.

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Notre équipe à votre service

Notre équipe Contentieux et Arbitrage est composée d’experts en droit des affaires, droit pénal, droit privé et droit international.

Huit avocats sont dédiés à l’activité Contentieux et Arbitrage animée par Jean-Fabrice Brun et Olivier Kuhn.Compte tenu des différents profils et niveaux d’expérience de ses membres, l’équipe Contentieux et Arbitrage est capable de se mobiliser dans l’urgence et de répondre à des problématiques variées en adaptant sa taille et les intervenants aux exigences du dossier.

Jean-Fabrice Brun

Avocat associé

T +33 1 47 38 41 93E [email protected]

Laura Bourgeois

Avocat

T +33 1 47 38 41 93E [email protected]

Olivier Kuhn

Avocat associé

T +33 1 47 38 41 93E [email protected]

Gauthier Poulin

Avocat

T +33 1 47 38 41 93E [email protected]

Anne Renard

Avocat

T +33 1 47 38 41 93E [email protected]

Antoine Landon

Avocat

T +33 1 47 38 41 93E [email protected]

Cécile Rebiffé

Avocat

T +33 1 47 38 41 93E [email protected]

Didier Joseph

Avocat

T +33 1 47 38 41 93E [email protected]

4 | Vous défendre et vous assister dans la résolution de vos litiges

Une compétence renforcée par celle des autres équipesL’équipe Contentieux et Arbitrage bénéficie de l’expertise largement reconnue des autres équipes de CMS Bureau Francis Lefebvre, avec lesquelles elle travaille en étroite collaboration, ce qui lui permet d’offrir à ses clients, dans chaque situation, un service de haute qualité juridique et une vision transversale du dossier.

L’équipe Contentieux et Arbitrage bénéficie également des compétences des équipes de la doctrine de CMS Bureau Francis Lefebvre pour répondre aux questions juridiques les plus complexes :

— l’équipe de doctrine juridique animée par Alain Couret, Avocat associé et Professeur agrégé des Facultés de Droit, avec Arnaud Reygrobellet, Of Counsel et Professeur à l’Université de Paris Ouest Nanterre ;

— l’équipe de doctrine fiscale animée par Daniel Gutmann, Avocat associé et Professeur agrégé des Facultés de Droit, avec Elisabeth Ashworth et Stéphane Austry, Avocats associés.

CMS Bureau Francis Lefebvre en chiffres

4e cabinet d’avocats français par l’effectif*

580 collaborateurs

380 avocats

103associés

cabinet d’avocats par le chiffre d’affaires

en France*

2e

*La Radiographie 2015 des cabinets d’avocats d’affaires, Juristes_associés

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Un savoir-faire au niveau international grâce au réseau CMSCMS Bureau Francis Lefebvre est membre du réseau international CMS. Fondé en 1999, CMS propose des services dans de nombreuses spécialités et figure parmi les 10 cabinets les plus importants au monde en nombre d’avocats. Disposant de plus de 60 bureaux répartis dans 35 pays et employant plus de 3 200 avocats, CMS possède un savoir-faire de longue date en matière de conseil et de contentieux.

L’équipe Contentieux et Arbitrage entretient des rapports réguliers et privilégiés avec les équipes Contentieux et Arbitrage des autres cabinets membres du réseau CMS dans de nombreux litiges internationaux.Afin de développer une véritable synergie des expertises, les équipes Contentieux et Arbitrage du réseau CMS, qui se connaissent et travaillent ensemble depuis de nombreuses années, échangent régulièrement sur les différents droits applicables à la matière traitée.

6 | Vous défendre et vous assister dans la résolution de vos litiges

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CMS Bureau Francis Lefebvre2 rue Ancelle92522 Neuilly-sur-Seine CedexFrance

T +33 1 47 38 55 00

CMS Bureau Francis Lefebvre, entité opérant sous la forme d’une société d’exercice libéral à forme anonyme (S.E.L.A.F.A.), est membre du groupement européen d’intérêt économique CMS Legal Services EEIG (CMS EEIG), qui coordonne un ensemble de cabinets d’avocats indépendants. CMS EEIG n’assure aucun service auprès de la clientèle. Seuls les cabinets d’avocats membres offrent des prestations de services dans leurs ressorts géographiques respectifs. CMS EEIG et chacun des cabinets d’avocats qui en est membre, sont des entités juridiques distinctes dont aucune n’a autorité pour engager les autres. CMS EEIG et chacun des cabinets d’avocats membres sont responsables de leurs propres actes ou manquements et non de ceux des autres membres du groupement. L’utilisation de la marque « CMS » et du terme « le cabinet CMS » désigne certains ou la totalité des cabinets d’avocats membres, ou encore leurs bureaux. Consulter le site Internet cms.law/bfl pour obtenir des informations complémentaires.

Implantations CMS : Aberdeen, Alger, Amsterdam, Anvers, Barcelone, Belgrade, Berlin, Bratislava, Bristol, Bruxelles, Bucarest, Budapest, Casablanca, Cologne, Dubaï, Düsseldorf, Édimbourg, Francfort, Genève, Glasgow, Hambourg, Hong Kong, Istanbul, Kiev, Leipzig, Lisbonne, Ljubljana, Londres, Luxembourg, Lyon, Madrid, Mexico, Milan, Moscou, Munich, Muscat, Paris, Pékin, Podgorica, Prague, Rio de Janeiro, Rome, Sarajevo, Séville, Shanghai, Sofia, Strasbourg, Stuttgart, Téhéran, Tirana, Utrecht, Varsovie, Vienne, Zagreb et Zurich.

cms.law/bfl