ville de chambly - politique environnementale 2009 · 2015. 5. 19. · politique environnementale...

Politique environnementale p. 1

Le comité environnement : sa composition

Représentants municipaux : Monsieur Jean Roy, conseiller municipal

Monsieur Steeves Demers, conseiller municipal

Madame Agathe Favreau, chargée de projet en environnement

Monsieur Christian Cléroux, directeur, Service de la planification et du développement du territoire

Représentants du milieu : Madame Marie-Josée Bérubé

Madame Évelyne Beaudry

Monsieur Éric Maisonneuve

Monsieur André Bujold

Ressources-conseils : Nathalie St-Pierre, Octane

Pascal Bigras, Nature-Action Québec


Table des matières Avant-propos............................................................................................................................. 3 Principales étapes du processus............................................................................................. 4 Portrait de l’environnement : les principaux constats............................................................ 5

Milieux naturels et espaces verts ......................................................................................... 5 Qualité de l’air et changements climatiques......................................................................... 5 Matières résiduelles............................................................................................................. 6 Gestion de l’eau................................................................................................................... 8

Définition de l’environnement ................................................................................................ 10 Vision et mission..................................................................................................................... 11 Principes directeurs................................................................................................................ 12 Agir ensemble au profit de l’environnement ......................................................................... 13

Les axes d’intervention.......................................................................................................... 13 Axe 1 – La gestion des matières résiduelles.......................................................................... 14 Axe 2 – La conservation et la mise en valeur des milieux ...................................................... 15 Axe 3 – La qualité et la pérennité de l’eau ............................................................................. 17 Axe 4 – La qualité de l’air et les changements climatiques .................................................... 18 Axe 5 – La gestion de l’énergie ............................................................................................. 19 Axe 6 – La qualité des milieux habités.................................................................................. 20 Axe 7 – Participation et communication ................................................................................. 21


Avant-propos

Aujourd’hui, la protection de l’environnement requiert des efforts de la part de tous. Les problématiques environnementales sont très médiatisées. La pollution, les changements climatiques, le smog, l’accroissement des matières résiduelles, la destruction des habitats naturels et la disparition des espèces sont des enjeux environnementaux qui créent des impacts sur la santé et la qualité de vie des citoyens.

La protection de l’environnement constitue un défi individuel et collectif sérieux qui interpelle les citoyens, les municipalités et les autres paliers de gouvernement. La Ville de Chambly, qui compte déjà de nombreuses actions, interventions et initiatives visant à protéger l’environnement et la qualité de vie de ses résidants, veut aller plus loin dans cette voie. Elle a choisi d’élaborer une politique environnementale en concertation avec le milieu, qui sollicite à la fois l’administration municipale et les citoyens.

Cette politique environnementale devient donc l’engagement de la Ville à élaborer et à déployer les outils qui permettront aux intervenants municipaux, aux partenaires et aux citoyens de travailler ensemble au développement urbain durable de Chambly.

Le contenu de cette politique propose un portrait statistique en matière environnementale. Elle présente une définition de ce que signifie, pour Chambly, la protection de l’environnement. La Ville y établit sa vision et sa mission environnementales et suggère des principes directeurs, tous en cohérence avec les autres politiques et stratégies municipales. Enfin, la politique comporte un bref portrait des enjeux environnementaux auxquels Chambly est confrontée, les axes d’interventions ciblées ainsi que les actions devant être priorisées par l’administration.


Principales étapes du processus

En 2007, la Ville de Chambly a annoncé son intention d’adopter une politique environnementale. Pour y arriver, elle a privilégié une démarche en trois volets. D’abord, la Ville s’est fait accompagner par une firme externe, Nature-Action Québec, qui a dressé un inventaire environnemental et formulé des recommandations dans le rapport intitulé Vérification environnementale : constats et recommandations. Il était essentiel, avant de proposer une politique, d’avoir en main un aperçu quantitatif et qualitatif de la situation environnementale locale.

Pour le deuxième volet, la Ville a formé un comité consultatif ad hoc en environnement, au printemps 2008, pour analyser les recommandations de Nature-Action. Ce comité a été créé à la suite d’un appel lancé aux citoyens dans les journaux locaux. Quatre citoyens ont été nommés pour représenter la population, au sein du comité composé également de deux élus et de deux membres du personnel municipal. Le comité a déposé son analyse, Synthèse des discussions du comité consultatif en environnement, au conseil municipal au cours de l’automne 2008.

Lors du troisième volet, la Ville de Chambly a travaillé à la rédaction de sa politique environnementale et de son plan d’action. Pour y arriver, elle a opté pour une approche de collaboration et de concertation avec le comité consultatif et a fait appel à la participation et à l’expertise de tous ses membres. La version préliminaire de la politique environnementale a été déposée au conseil municipal pour adoption.

Le document a été présenté à la population lors d’une soirée de consultation publique, le 10 juin 2009. Les discussions et les suggestions des participants ont contribué à améliorer le projet de façon significative.

La version finale de la politique environnementale a été adoptée par le conseil municipal en septembre 2009.


Portrait de l’environnement : les principaux constats

Milieux naturels et espaces verts1 Située sur les rives de la rivière Richelieu, sur un territoire en partie agricole, la Ville de Chambly se distingue par son caractère historique et patrimonial. Reconnue pour le Fort Chambly, un lieu historique national, la Ville comprend également de nombreuses résidences, témoins du passé.

Les espaces verts, les parcs et les milieux naturels représentent 20 % de son territoire alors que les superficies forestières en couvrent environ 17 %. Les terres agricoles représentent 40 % de la ville et sont essentiellement consacrées aux grandes cultures (maïs, soja, canola, etc.). Elles sont exploitées en quasi-totalité par des non-résidants.

La Ville de Chambly regroupe près de 23 463 habitants2. Aux niveaux industriel et commercial, elle compte environ 400 commerces et entreprises de service et quelque 135 entreprises industrielles situées dans le parc industriel. Les industries lourdes ne sont pas permises alors que les industries à caractère environnemental (recyclage, récupération de papier et de produits pharmaceutiques, etc.) sont privilégiées.

Débordante de lieux historiques, Chambly a su se développer de façon à les enrichir d’équipements et d’espaces verts variés qui contribuent à sa popularité. La Ville de Chambly offre un réseau piétonnier et cycliste en bordure de la rivière Richelieu donnant accès à une piste cyclable de 20 kilomètres, située le long du Lieu historique national du Canal de Chambly. Cette piste fait partie du circuit de la Route Verte et du circuit transcanadien. De plus, un réseau intérieur de 20 kilomètres de pistes et de bandes cyclables est accessible aux résidants et aux touristes.

La Ville met à la disposition de ses résidants quelque 40 parcs municipaux dotés d’équipements récréatifs et certains, d’équipements sportifs. Patinoires, piscine, aires de jeux d’eau et centre nautique contribuent à offrir une gamme complète de services. Pour protéger et améliorer son patrimoine arboricole, Chambly a inclus, dans ses règlements, des dispositions concernant la plantation, la coupe et la protection des arbres. Elle offre des informations afin de favoriser les aménagements paysagers des résidants. De plus, la Ville plante près d’une centaine d’arbres chaque année.

Qualité de l’air et changements climatiques Ville résidentielle plutôt qu’industrielle, Chambly compte un nombre élevé de petites et de moyennes entreprises peu polluantes. Il n’en demeure pas moins que la qualité de l’air peut être affectée par diverses activités municipales et par les résidants, notamment la marche au ralenti inutile des véhicules et les émissions de polluants atmosphériques dues à la combustion de foyers intérieurs, de feux de bois extérieurs et de feux allumés sans permis.

L’herbe à poux contribue aussi à détériorer la qualité de l’air. En 2008, Chambly a participé à une campagne de sensibilisation sur l’herbe à poux en collaboration avec l’Association pulmonaire du Québec. De plus, la Ville met en place un plan de fauchage de ses terrains (bordures de route et terrains vagues) et de ceux des propriétaires qui négligent d’en faire l’entretien.

À titre de ville résidentielle de deuxième couronne de la Communauté métropolitaine de Montréal et considérant que 80 % de ses résidants travaillent à l’extérieur, les déplacements

1 Sauf indication, les informations proviennent du Plan de développement stratégique 2009-2016 2 Ministère des Affaires municipales, Décret de population 2009


sont nombreux. Actuellement, en matière de transport collectif, les citoyens ont accès aux services du Conseil Intermunicipal de Transport Chambly-Richelieu-Carignan et du transport adapté Handi-Bus. Aussi, l’Agence métropolitaine de transport (AMT) offre un stationnement incitatif qui facilite l’accès aux autobus menant à Longueuil et à Montréal.

Matières résiduelles La Ville de Chambly offre la collecte sélective des matières recyclables à l’ensemble de ses résidants, ainsi qu’aux commerces et aux industries qui n’excèdent pas la limite permise3. Avant 2007, les citoyens et les commerces de la Ville disposaient de petits bacs verts pour la récupération. À partir de 2007, ces bacs ont été remplacés par des bacs roulants de 360 litres avec séparateurs et la collecte hebdomadaire est passée à une fois aux deux semaines, dans un souci d’optimiser le transport des résidus. En août 2008, le secteur industriel a été ajouté à la collecte sélective. Pour faciliter le recyclage et augmenter les quantités recueillies, le service de collecte sélective a été modifié en 2009 afin d’accepter les matières pêle-mêle à l’intérieur des bacs roulants. La Ville a réduit le nombre de collectes des ordures de 52 à 38 par année. Notons que ceux qui n’utilisent pas les services municipaux de collecte sélective ont l’obligation réglementaire de se doter d’un service de collecte privée pour les matières recyclables.

Depuis 1992, la Ville met à la disposition de ses résidants une collecte de résidus domestiques dangereux par apport volontaire sur le site de l’entreprise Veolia à Chambly. Les citoyens peuvent y déposer leurs huiles, solvants et peintures usagés chaque mois. Une journée spéciale de collecte de tous les résidus domestiques dangereux est organisée annuellement. Depuis décembre 2008, la Ville a ajouté les piles usées domestiques aux matières acceptées lors des collectes mensuelles.

La récupération des électroménagers et des métaux divers est assurée depuis plusieurs années, sur appel des résidants. Les citoyens ont également accès à un site privé pouvant récupérer des matériaux secs et de construction avec lequel la Ville a une entente pour des journées gratuites de collecte par apport volontaire. Chambly offre des services de collecte de sapins, de branches et de résidus verts, qu’elle fait composter.

Quant à la valorisation des matières putrescibles alimentaires, elle se fait sur une base volontaire de la part des citoyens par le biais du compostage domestique. Depuis 2008, la Ville fait la promotion de cette initiative en accordant une subvention de 25 $ à l’achat d’un bac à compost.

3 Pour les commerces et les industries, le maximum permis par collecte est de 1,5 m3


Les résultats pour la collecte sélective et pour les ordures ménagères en tonnes métriques, sont les suivants4 :

Tonnes métriques (TM) de matières résiduelles collectées selon les modes de collecte

2004 2005 2006 2007 2008 TM % TM % TM % TM % TM % Collecte sélective 1 372 14,27 1 486 14,08 1 615 15,04 1 951 18,09 2 405 20,69 Ordures ménagères 8 245 85,73 9 068 85,92 9 120 84,96 8 709 80,75 8 968 77,14

Autres N/D N/D N/D 125 1,16 262 2,17 Taux de diversion total 9 617 14,27 10 554 14,08 10 735 15,04 10 785 19,25 11 636 22,86

Tonnes métriques (TM) de matières résiduelles collectées par ménage

2004 2005 2006 2007 2008 Collecte sélective 0,17 0,18 0,19 0,22 0,27

Ordures ménagères 1,05 1,10 1,07 1 1,01

Total 1,22 1,28 1,26 1,22 1,28

En 2008, le service de collecte sélective pour les multilogements et pour le secteur industriel a été implanté progressivement. Ainsi, le nombre d’unités desservies a fluctué pendant l’année, ce qui rend l’interprétation des données plus aléatoire. De plus, à partir de 2008, les différentes collectes ont été quantifiées pour une première fois. Voici les résultats5 :

Tonnes métriques (TM) de matières résiduelles collectées selon les modes de collecte

2007 2008 TM % TM %

Collecte sélective 1 951 18,09 2 405 20,69

Ordures ménagères 8 709 80,75 8 968 77,14 Matériaux de construction et résidus verts 125 1,16 187 1,61 Branches N/D 38 0,33

Déchets domestiques dangereux N/D 8 0,07

Métal N/D 14 0,12 Opération feuilles et citrouilles S.O. 5 0,04 Taux de diversion total 10 785 19,25 11 636 22,86

Afin de sensibiliser les citoyens à l’importance de la gestion écologique des matières résiduelles, la Ville offre plusieurs outils d’information et de sensibilisation. Elle a publié, sur son site Internet, le Guide Vert, qui informe les citoyens sur les services et les sites qui sont mis à leur disposition. Ce guide comprend également une liste de différents organismes ou entreprises qui acceptent les objets pouvant être réemployés ainsi qu’une liste de bonnes adresses pour le recyclage de certains articles comme les téléphones cellulaires, les appareils électroniques, les médicaments et les appareils électroménagers. Un guide sur le compostage domestique est également disponible.

4 Les données proviennent de la Ville de Chambly 5 Idem.


La Ville sensibilise son personnel au recyclage et propose aux résidants plusieurs conférences gratuites sur la gestion écologique des terrains et des potagers. Elle organise des événements pour favoriser le réemploi (échanges, ventes, etc.) et l’embellissement de son territoire. Enfin, trois programmes visent à promouvoir les bonnes pratiques environnementales : subventions à l’achat de couches réutilisables et à l’achat de bacs à compost domestiques, et distribution gratuite de sacs réutilisables.

Gestion de l’eau

En matière de gestion de l’eau potable, la Ville de Chambly dispose d’une usine de filtration située à Carignan. L’eau, puisée dans la rivière Richelieu, subit un traitement de filtration afin de la rendre potable. Elle est ensuite pompée à l’intérieur de conduites souterraines qui l’acheminent à travers la Ville, dans le réseau d’aqueduc.

La Ville dispose des équipements nécessaires afin de mesurer la consommation d’eau sur son territoire, incluant celle du secteur industriel. La consommation d’eau potable s’établit ainsi6 :

2006 (m3) 2007 (m3) 2008 (m3)

Consommation totale 4 140 000 4 014 000 3 964 000

Consommations commerciale et industrielle 826 542 779 221 808 141

Consommation résidentielle 3 313 458 3 234 779 3 155 859

En 2008, la consommation moyenne (résidentielle, commerciale et industrielle) se situe à 479 litres par jour. La consommation résidentielle est de 381 litres par jour par habitant7. Elle est semblable à celle d’autres villes du Québec de taille similaire. À titre indicatif, voici les consommations moyenne et résidentielle au Québec et au Canada8 en 2004 :

Moyenne

(litres par jour) Résidentielle (litres par jour)

Chambly 655 381

Québec 800 424

Canada 600 350

Mondiale N/D 137

Depuis 1990, les eaux usées sont traitées avant d’être retournées à la rivière Richelieu. Depuis le début des années 2000, la Ville procède progressivement, au remplacement du réseau d’égouts combinés (pluvial et sanitaire) présent dans les anciens quartiers. Le collecteur principal, situé sous l’avenue Bourgogne, a été refait en 2004 et l’ensemble des réseaux d’égouts de ce quartier sera refait dans un horizon de 10 ans. Une fois réalisées, ces réfections permettront de déverser les eaux de pluie de ce quartier directement dans la rivière Richelieu et de traiter uniquement les eaux usées provenant des égouts sanitaires. Ces réfections 6 Les données proviennent de la Société d’exploitation de la centrale de traitement d’eau Chambly, Marieville et Richelieu et ne sont pas disponibles pour les années antérieures. 7 Le calcul est fait à partir du nombre de résidants en 2008, soit 22 700. 8 Environnement Canada.


diminueront la quantité d’eau acheminée à la station de pompage, située sur la rue Martel, et limiteront les déversements qui se produisaient lors de pluies torrentielles. L’élimination de ces déversements a aussi été rendue possible par l’ajout de nouvelles pompes plus efficaces à la station de pompage.

Sur le territoire, il existe une soixantaine de maisons qui disposent de puits artésiens et de fosses septiques. Tous les autres habitants ont accès à de l’eau potable distribuée par la Ville et aux réseaux d’égouts pluvial et sanitaire.

La Ville sensibilise régulièrement la population sur les questions d’économies d’eau potable et sur les pratiques horticoles écologiques. Elle dispose d’une réglementation qui interdit l’arrosage extérieur pendant la journée et qui, en tout temps, interdit l’arrosage des entrées de cour et de garage asphaltées.

Il est peu probable que les eaux de pluie soient contaminées par les sols puisque le territoire semble exempt de sols contaminés9. Lorsque la Ville effectue des travaux dans ses rues, elle fait réaliser les caractérisations nécessaires et, s’il y a lieu, procède à la décontamination. En vue de réduire les contaminants qui peuvent se retrouver dans les eaux usées des résidences, dans les sols ou dans les matières résiduelles, la Ville suggère des moyens concrets favorisant la récupération des matières dangereuses et l’embellissement écologique de la municipalité pour lutter contre l’emploi de pesticides et d’herbicides. Elle a également publié un Guide sur le ménage vert qui propose des moyens de protéger l’environnement, notamment par l’utilisation de produits de nettoyage naturels ou écologiques.

Enfin, soulignons que Chambly a fait un plan de gestion des sels de voirie afin d’avoir un cadre de référence et des outils de contrôle pour assurer un suivi et apporter les correctifs nécessaires aux quantités épandues sans affecter le niveau de sécurité dans les rues. Le Service des travaux publics et environnement urbain travaille également à optimiser le rendement des mélanges pierre d’agrégat/sels de déglaçage afin de réduire la quantité de sel qui se retrouve autour des routes de la ville (gazons et cours d’eau). La Ville a investi aussi dans l’équipement de déneigement qui permet d’optimiser la démarche et de réduire les quantités de sels et d’abrasifs épandus.

9 Il est possible que sur certains terrains privés, principalement les anciennes stations-service ou les anciens garages, les sols soient contaminés.


Définition de l’environnement

Aujourd’hui, en plus d’être préoccupés par les questions de survie des espèces, des milieux naturels et des conséquences de la détérioration de l’environnement sur l’homme, nous constatons les impacts importants causés par l’exploitation des ressources naturelles et les activités humaines dans nos milieux de vie.

Nous sommes de plus en plus conscients que nous devons atteindre l’équilibre entre l’utilisation des ressources et le développement économique des sociétés, si nous voulons léguer à nos enfants une planète capable de les faire vivre en santé. Nous sommes également conscients que notre voisinage immédiat doit être davantage protégé pour offrir un environnement de qualité à tous.

Pour la Ville de Chambly, la protection de l’environnement signifie que, dans tous ses champs de compétence, elle favorise la prévention et la conservation des milieux naturels et habités, la réduction des matières résiduelles, de la consommation de l’eau et de l’énergie, la diminution des risques reliés aux différentes formes de pollution et la valorisation des ressources.


Vision et mission

En cohérence avec ses politiques et ses stratégies existantes, la Ville s’engage à tout mettre en œuvre pour améliorer les milieux naturels et assurer la qualité de vie de ses habitants.

En matière environnementale, elle définit son idéal et ses aspirations dans la vision suivante :

Réduire l’effet néfaste de ses activités et contribuer à l’effort planétaire d’améliorer la protection de l’environnement et des milieux naturels10.

De façon à réaliser sa vision et à encadrer de manière concrète ses choix, la Ville poursuit la mission suivante :

Par l’adoption et la mise en œuvre de plans d’action, la Ville de Chambly entend accroître de façon proactive ses efforts en matière de protection de l’environnement.

Elle souscrit au principe d’amélioration continue de sa performance et ses suivis environnementaux.

Elle entend promouvoir auprès de ses citoyens les meilleures pratiques environnementales et les mobiliser en vue d’atteindre sa vision.

10 On peut également parler de l’empreinte écologique. Il s’agit de l’impact des activités humaines sur les écosystèmes et sur la planète. Elle est évaluée en calculant la superficie nécessaire pour produire tout ce que consomment un individu ou une population (transport, logement, alimentation, etc.) et pour absorber les déchets qu'ils rejettent. Elle s'exprime en hectares (ha) par personne et par an ou en planètes.


Principes directeurs

En matière environnementale, la Ville de Chambly applique les principes suivants :

Engagement de l’administration municipale Faire preuve de leadership et intégrer les valeurs environnementales dans toutes les sphères des activités municipales. Participation et engagement citoyen S’assurer de la participation et de l’engagement du citoyen, des institutions, des commerces, des industries et des groupes dans l’élaboration, la mise en œuvre et la réalisation d’une vision concertée environnementale.

Protection du patrimoine naturel Mettre en valeur notre patrimoine naturel et assurer la protection et la conservation des milieux et des rives.

Santé, sécurité et qualité de vie En tout temps, tenir compte de l’environnement afin de favoriser la protection de la santé et de la sécurité ainsi que l’amélioration de la qualité de vie des résidants.

Partenariats Demeurer ouverts et proactifs aux partenariats avec les instances citoyennes et gouvernementales, dans le respect des rôles et des limites de pouvoir de chacun.

Principe de précaution Agir judicieusement et de façon responsable dans la gestion des ressources humaines et matérielles, au moment d’évaluer, de prendre les décisions et de les mettre en œuvre.


Agir ensemble au profit de l’environnement

L’élaboration de cette politique s’est faite à la lumière des principaux enjeux environnementaux qui touchent les citoyens et sur lesquels la municipalité peut agir.

Les axes d’intervention

La Ville de Chambly considère que les axes d’intervention choisis sont au cœur du quotidien de ses citoyens et tiennent compte du milieu historique et riverain dans lequel nous sommes.

Les actions proposées pour chaque axe d’intervention auront un impact sur l’administration municipale, la santé publique et les gestes quotidiens des gens. Qu’il soit question de transport actif, de verdissement, de développement résidentiel ou de l’espace public, les mesures proposées sont transversales, c’est-à-dire qu’elles peuvent permettre l’amélioration de plusieurs aspects de notre environnement et tiennent compte de l’ensemble des activités, projets et politiques de la Ville.

Pour la municipalité, cette politique environnementale doit dorénavant former l’une des toiles de fond de son action, dans toutes les sphères de son administration.

Afin de poursuivre son action, sept axes d’intervention ont été déterminés dans le cadre de cette politique environnementale :

Axe 1 – La gestion des matières résiduelles Axe 2 – La conservation et la mise en valeur des milieux Axe 3 – La qualité et la pérennité de l’eau Axe 4 – La qualité de l’air et les changements climatiques Axe 5 – La gestion de l’énergie Axe 6 – La qualité des milieux habités Axe 7 – Participation et communication


Axe 1 – La gestion des matières résiduelles

L’une des grandes pressions sur notre environnement est la gestion des matières résiduelles. En 1999, la quantité de matières résiduelles générées au Québec était de 8,3 millions de tonnes, alors que la quantité éliminée était de 5,3 millions de tonnes. Même si cela représente plus de 3 millions de tonnes de matières résiduelles mises en valeur, le taux de réduction à l’élimination n’était que de 10,8 %. Depuis, non seulement la mise en valeur n’a pas vraiment augmenté mais, les matières produites ont accru de 1,3 million de tonnes. L’enfouissement de ces matières entraîne des impacts environnementaux importants. C’est pourquoi le gouvernement du Québec adoptait la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008 il y a une dizaine d’années. Cette politique, actuellement en révision, fixait un objectif de réduction de 65 % des déchets envoyés à l’élimination pour 2008.

Pour la Ville de Chambly, l’objectif fixé pour 2008 n’a pas été atteint et ce, malgré les efforts consentis ces dernières années. Présentement, 23 % des matières résiduelles sont recyclées ou valorisées11. Pourtant, la Ville a mis à la disposition de ses citoyens les outils de collecte pertinents, dont les bacs roulants, et elle offre également l’accès à des sites pour favoriser le recyclage et la valorisation des matières qui ne peuvent être déposées dans les bacs. De plus, elle réalise régulièrement des campagnes d’information afin d’inciter les citoyens à participer davantage.

Continuons d’agir…

Ainsi, en mettant de l’avant cette politique, la Ville poursuit les deux objectifs suivants :

Mettre en place une stratégie des 3RV12 au sein de l’administration municipale et en faire la promotion auprès des citoyens

• Développer des programmes internes, dans tous les édifices municipaux, visant à réduire et à récupérer les matières;

• Dans la mesure du possible, éliminer l’achat de produits jetables dans l’ensemble des activités de la Ville;

• Évaluer et mettre en place, s’il y a lieu, une procédure pour la tenue d’événements écoresponsables s’appliquant à l’administration municipale et à ses fournisseurs.

Poursuivre les actions en vue d’atteindre l’objectif de réduire de 65 % les déchets envoyés à l’élimination

• Réduire le volume de matières enfouies, en favorisant l’approche des 3RV;

• Poursuivre les initiatives visant la réduction à la source, comme l’herbicyclage;

• Maintenir les programmes existants et développer de nouvelles mesures incitatives;

• Poursuivre les initiatives visant à promouvoir le compostage des matières putrescibles;

• Évaluer la problématique de la gestion, de la valorisation et de l’élimination des boues usées;

• Poursuivre le développement et la mise en place d’outils d’évaluation de la performance des services et des programmes en matière de collectes sélectives afin d’améliorer les interventions.

11 Données de la Ville de Chambly 2008 12 3RV – Réduction, Réemploi, Recyclage et Valorisation


Axe 2 – La conservation et la mise en valeur des milieux Les milieux naturels contribuent de différentes façons au bien-être de tous. Ils jouent des fonctions écologique, sociale et économique. Les milieux naturels favorisent la régularisation des eaux de pluie, en assure la filtration et limite l’érosion, tout en assurant un apport aux nappes phréatiques souterraines. La présence de nombreux boisés, de milieux humides et de bandes riveraines intactes diminue aussi les risques d’inondation.

Il est indéniable que les milieux naturels de la Ville de Chambly, incluant ses berges, les rapides de la rivière Richelieu et le refuge faunique, constituent des attraits pour les résidants actuels, les nouveaux ménages et les touristes, qui sont nombreux à les fréquenter. Il est essentiel d’assurer la mise en valeur et la conservation de sites d’intérêt écologique, pour la protection du patrimoine naturel et de la biodiversité.

Cependant, de nombreux milieux naturels sont soumis à d’énormes pressions de développement au détriment de différentes espèces (faune, flore, etc.). La Ville de Chambly n’y échappe pas. Ses perspectives démographiques indiquent, d’ici à 2016, un accroissement de nouveaux citoyens de l’ordre de 12,3 %. D’ici peu, la Ville occupera vraisemblablement la totalité de sa superficie exploitable au niveau résidentiel.

La Ville dispose de terrains vacants à vocation commerciale et industrielle qu’elle souhaite exploiter. Elle veut aussi améliorer les services destinés aux industries présentes sur son territoire et recruter de nouvelles entreprises, notamment à vocation environnementale, afin d’assurer son développement économique.

Afin de favoriser son développement économique, la Ville cherche à intensifier et bonifier les événements, les festivals et les activités culturels pendant la période estivale, ce qui signifie aussi des pressions sur les milieux.

Force est donc de constater que les pressions environnementales seront importantes sur le territoire. Dans cette perspective, la Ville veut donner l’exemple au niveau du développement de ses infrastructures, de ses secteurs résidentiel, commercial, industriel et touristique.


Ainsi, en mettant de l’avant cette politique, la Ville poursuit trois grands objectifs :

Assurer la pérennité des milieux naturels, la restauration et la viabilité des écosystèmes présents sur le territoire

• Adopter et mettre en œuvre un plan visant la protection et la mise en valeur des milieux naturels;

• Assurer la gestion des bandes riveraines et favoriser leur renaturalisation;

• Porter une attention soutenue à la protection et à l’amélioration de la qualité du milieu hydrique du bassin de Chambly;

• Poursuivre la gestion écologique des parcs et des espaces verts appartenant à la Ville et assurer la formation continue du personnel;

• Sensibiliser les résidants et le personnel de la municipalité à l’importance de la conservation des milieux naturels, des espaces verts et des rives;

• Adopter et mettre en œuvre une politique de l’arbre visant à bien gérer et entretenir cette ressource.


Mieux intégrer les projets de développement dans leurs milieux • Identifier les opportunités pour promouvoir activement l’utilisation de bonnes pratiques de

rénovation, de construction et de déconstruction (LEED, Visez Vert, Visez Vert Plus, etc.).

Favoriser une meilleure intégration des écosystèmes et des paysages naturels dans les milieux de vie

• Augmenter la présence d’arbres et de végétaux sur l’ensemble du territoire et en particulier dans les quartiers et dans les lieux représentants des îlots de chaleur;

• Protéger et mettre en valeur les boisés en zone agricole, particulièrement ceux qui sont situés dans le corridor forestier du mont Saint-Bruno.


Axe 3 – La qualité et la pérennité de l’eau De plus en plus, l’eau devient un enjeu planétaire. Dans les pays industrialisés comme le nôtre, l’accès facile à une eau potable conduit souvent à du gaspillage. Cette surconsommation crée une pression importante non seulement au niveau de l’approvisionnement, mais également au niveau du traitement des eaux usées. Pourtant, nous agissons encore comme si l’eau était inépuisable, qu’elle n’avait pas besoin d’être protégée ni économisée, d’autant qu’au Québec, avec nos rivières et nos lacs, la menace de pénurie d’eau peut nous sembler bien éloignée. Selon Environnement Canada, 30 % de l'eau consommée au Canada se perd dans les toilettes et 35 % sert aux douches et aux bains. Une heure d’arrosage de pelouse nécessite l’utilisation de 1 000 litres d'eau. Au Québec, la consommation d’eau peut doubler en période estivale, en raison principalement de l’arrosage excessif, ce qui entraîne un phénomène de pénurie d’eau – 25 % des municipalités canadiennes ont déclaré des pénuries entre 1994 et 1999. Depuis plusieurs années, nous nous sentons concernés par le problème de la qualité de l’eau. La consommation d’eau embouteillée ne cesse de croître, notamment parce que les citoyens perdent confiance dans la capacité de leur municipalité de leur fournir une eau potable de qualité. Les coûts de traitement des eaux usées et les problèmes reliés aux réseaux d'égouts sanitaire et pluvial des municipalités sont des sujets de préoccupation. Les investissements qui y sont associés ne cessent de croître et constituent une source d’inquiétude financière pour les municipalités et les contribuables. Malgré sa faible consommation par habitant, en comparaison avec la moyenne québécoise, et la présence d’infrastructures performantes, la Ville de Chambly considère que la qualité et la préservation de l’eau sont des enjeux importants qui requièrent son attention.


Ainsi, en mettant de l’avant cette politique, la Ville poursuit deux grands objectifs :

Réduire la consommation de l’eau • Favoriser les comportements qui permettent la réduction de la consommation de l’eau

potable; • Évaluer la pertinence de développer des programmes visant la récupération des eaux de

pluie résidentielles et municipales afin de les réutiliser à des fins n’exigeant pas d’eau potable;

• Sensibiliser les citoyens à la plantation de végétaux nécessitant moins d’eau; • Remplacer les équipements à la fin de leur vie utile, par des équipements qui

consomment moins d’eau.

Poursuivre l’adoption de pratiques visant à éviter la contamination des sols et des eaux • Assurer le respect des normes du Code de gestion des pesticides sur le territoire; • Promouvoir des solutions alternatives aux produits contaminants et aux produits

dangereux comme les herbicides, les pesticides, les sels, etc.; • Diminuer la contamination des eaux pluviales et sanitaires, ainsi que des sols, par la

réduction à la source des contaminants dans les rejets domestiques, industriels, commerciaux et municipaux;

• S’assurer que l’ensemble des résidants ayant des fosses septiques et des champs d’épuration respecte les normes environnementales en vigueur;

• Poursuivre les travaux de séparation des égouts sanitaire et pluvial pour éviter les débordements.


Axe 4 – La qualité de l’air et les changements climatiques La qualité de l’air est une préoccupation pour un grand nombre. Les principales problématiques relatives à l’atmosphère sont la détérioration de la qualité de l’air, l’appauvrissement de la couche d’ozone, les précipitations acides et les substances toxiques, le smog et les changements climatiques.

Les émissions de contaminants atmosphériques proviennent des activités industrielles, des transports et de l’utilisation de combustibles fossiles à des fins énergétiques. Ces émissions sont concentrées surtout en milieu urbain. Aujourd’hui, nous savons que les substances nocives rejetées dans l’atmosphère, de façon exponentielle depuis l’ère industrielle, ont des conséquences sur le confort, la santé et le bien-être des personnes ainsi que sur l’équilibre des écosystèmes et sur le climat.

En matière de changements climatiques, nous savons que l’effet de serre s’est accru à cause des rejets importants provenant de l’utilisation massive de combustibles fossiles comme le pétrole, le charbon ou par la déforestation, l’utilisation de certains procédés industriels et par certaines pratiques agricoles nuisibles. De plus, l’enfouissement des déchets joue un rôle important dans l’augmentation des émissions de gaz à effet de serre (GES).

Tous reconnaissent aujourd’hui que la lutte contre les changements climatiques exige des actions immédiates et concertées. Or, le transport des individus est une source importante de pollution de l’air et le principal générateur de gaz à effet de serre au Québec. Ainsi, pour Chambly, la meilleure façon d’améliorer la qualité de l’air et de réduire les émissions de gaz à effet de serre, c’est de favoriser le transport actif dans la collectivité et le transport collectif afin de réduire les déplacements en voiture des résidants vers leur lieu de travail et de loisir.

De plus, afin de favoriser la réduction des émissions de GES causées par ses propres activités, la Ville doit se doter d’un plan d’action.


Ainsi, en mettant de l’avant cette politique, la Ville poursuit deux grands objectifs :

Améliorer la qualité de l’air • Diminuer les sources de contaminants de l’air dus aux activités de la Ville;

• Réévaluer la réglementation concernant l’utilisation des poêles à bois sur le territoire compte tenu des nouvelles normes d’émissions;

• Sensibiliser la population et réévaluer la pertinence de permettre des feux extérieurs;

• Accroître les efforts d’éradication de l’herbe à poux.

Favoriser la réduction des gaz à effet de serre • Établir un premier bilan des émissions de GES découlant des activités de la Ville, en vue

d’adopter un plan d’action pour les réduire;

• Promouvoir le transport actif comme la marche et le vélo sur tout le territoire;

• Opter pour des véhicules moins énergivores pour les besoins des opérations municipales;

• Consolider et augmenter l’utilisation du transport collectif;

• Promouvoir et appliquer la réglementation visant à restreindre la marche au ralenti inutile des moteurs de véhicules.


Axe 5 – La gestion de l’énergie L’importance de l’énergie pour le bien-être des citoyens et le développement économique n'est plus à démontrer. Pour la plupart, l’énergie est un service essentiel indissociable du développement social et économique. Cela est d’autant plus vrai au Québec quant on songe au climat rigoureux et au vaste territoire à parcourir.

Au Québec, selon le ministère des Ressources naturelles et de la Faune, en 2006, l’électricité est la forme d’énergie la plus utilisée et compte pour 40,4 % de la consommation totale d’énergie. La part du pétrole est légèrement inférieure, s’établissant à 36,8 % du bilan énergétique en 2006. Le secteur des transports est le principal consommateur de produits pétroliers avec une part de plus de 66 %.

Le Québec est privilégié par son immense patrimoine de ressources hydroélectriques renouvelables, patrimoine qui fait l’envie de la plupart des pays du monde. Dans ce contexte, les citoyens en sont venus à penser que l’énergie est facilement accessible et qu’elle est peu coûteuse. Toutefois, il demeure important de bien gérer l’ensemble des ressources énergétiques incluant le pétrole et l’électricité.

Il est donc important de favoriser l’amélioration de l’efficacité énergétique de nos bâtiments et de nos pratiques de consommation de tous les jours. Toutefois, la Ville de Chambly ne dispose pas des données lui permettant d’établir une stratégie d’efficacité énergétique claire.


Ainsi, en mettant de l’avant cette politique, la Ville poursuit l’objectif suivant :

Réduire la consommation d’énergie • Établir un premier bilan de la consommation d’énergie dans les édifices de la Ville en vue

d’élaborer un plan d’action pour favoriser les économies d’énergie;

• Favoriser, au sein de l’administration municipale, l’achat de produits permettant de réduire la consommation d’énergie;

• Favoriser les développements résidentiel, commercial et industriel utilisant les meilleures technologies écoénergétiques;

• Sensibiliser les citoyens aux économies d’énergie.


Axe 6 – La qualité des milieux habités Il existe plusieurs éléments qui contribuent à la détérioration de notre environnement immédiat. Pensons au bruit, par exemple, qui est l’une des nuisances majeures de la vie quotidienne. De telles nuisances sonores sont omniprésentes, surtout dans les milieux urbains. Elles proviennent des activités économiques (usines, etc.), des transports routiers, aériens et ferroviaires, des bruits de voisinage ou encore des appareils comme les tondeuses et les marteaux piqueurs, etc. Une telle pollution sonore peut avoir des impacts sur la santé humaine et sur l'environnement, puisqu’elle peut causer du stress, des troubles du sommeil, des effets sur le système nerveux, voire une panoplie de conséquences variées.

D’autres nuisances existent, comme l’exposition à la poussière, à des fumées, à des vibrations, au dérangement (de jour ou de nuit), à de mauvaises odeurs ou encore à de l’éclairage nocturne indésirable ou gênant. Bien que l’éclairage vise à sécuriser nos déplacements la nuit et à mettre en valeur notre patrimoine bâti, l’éclairage excessif peut nuire aux personnes et aux espèces.

Généralement, les nuisances sont difficiles à mesurer et à gérer, car elles dépendent en partie de l’appréciation de la personne qui y est exposée. Par exemple, dans le cas du bruit, un sonomètre mesure des décibels, mais non la gêne induite par sa répétition chronique, son caractère imprévisible, le fait qu’il puisse devenir insupportable la nuit, etc.


Ainsi, en mettant de l’avant cette politique, la Ville poursuit l’objectif suivant :

Diminuer les nuisances qui détériorent l’environnement habité des citoyens • Réévaluer la réglementation concernant les nuisances.

• Faire la promotion des règles de civisme;

• Poursuivre le développement de zone tampon pour diminuer les nuisances.


Axe 7 – Participation et communication Maintenir et améliorer les communications auprès des citoyens

• Multiplier les initiatives de sensibilisation des citoyens;

• Poursuivre et développer les programmes de communication destinés à la population, dans un souci de les simplifier et de les rendre le plus accessibles possible.

ville de chambly - politique environnementale 2009 · 2015. 5. 19. · politique environnementale...

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