val queven

5/12/2018 Val Queven - slidepdf.com

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Éligible au statut : LOUEUR MEUBLÉ - Récupérationde la TVA (Art. 261D CGI) / Réduction d’impôts de25% sur le Total Investissement HT, frais d’actecompris et hors mobilier (loi n° 2009-431 du

20/04/2009) - *Le non-respect des engagements delocation (location dans le mois de l’achèvementnotamment) entraîne la perte du bénéfice desincitations fiscales.

Financement : Prêt classique

Agréments bancaires : BNP Personal Finance -GE Money Bank

État des risques : Néant

N° PC : 56 185 06F1058 02

Date obtention PC : 31/07/2008

Calendrier de l'opération :

- Ouverture du chantier : Septembre 2009- Achèvement prévisionnel : Juin 2011

Typologie : 2P - 3P duplex - 4P duplex

Nombre de logements : 80

Nombre d’îlots : 6

Type de stationnement : Parkings extérieurs

Nombre d'étages : R+1

ELIGIBLE AU STATUT*



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Le Promoteur :

LAMOTTE CONSTRUCTEUR5 boulevard Magenta35000 RENNES

En quelques mots …

Acteur régional majeur , le Groupe Lamotte a réalisé, depuis sa création en 1955, plus de 15 000 logements.

Le Groupe Lamotte est un spécialiste reconnu dans les secteurs de l’aménagement et de la promotionimmobilière :

- immobilier résidentiel (habitation, résidences services, résidences de loisirs) : de 600 à 700 logementspar an,- immobilier d’entreprise (tertiaire et commerces) : de 10 000 à 15 000 m² de surfaces commerciales ettertiaires- aménagement d’espaces urbains (lotissements).

Forte implantation régionale : Rennes, Nantes, La Rochelle, Angers, Brest et Vannes.

L’Exploitant :

PRIVILEGE HOTELS ET RESORTS76 allées Jean Jaurès31000 TOULOUSE

PRIVILEGE HOTELS ET RESORTS, présentation

La SAS Privilège Hôtels et Resorts est une filiale du Groupe LP Promotion. Gestionnaire depuis de nombreusesannées d’un parc locatif en immobilier (environ 4000 lots), le Groupe LP Promotion a choisi d’étendre son activitéau niveau international et a créé en 2008, à cet effet, Privilège Hôtels et Resorts.

Cette filiale dernière née du Groupe LP Promotion, bénéficie grâce à son équipe dirigeante d’une expérience deplus de 20 ans dans la gestion de résidences de tourisme et résidences de services en France. Elle s’appuieégalement sur la longue expérience du Groupe LP Promotion dans le domaine de la promotion immobilière ayantà son actif la création de 5000 lits à vocation touristique ou para-hôtelière en France.

Le Groupe LP Promotion a réalisé sur l’exercice 2007 un chiffre d’affaire consolidé s’élevant à 58 millions d’euros.

Les perspectives de la gamme Privilège ( Privilège Appart’Hôtel, Privilège Hôtels et Resorts et Privilège Etudes) :

- A fin 2010, près de 500 lots en gestion répartis en 7 sites

- A fin 2011, près de 1150 lots en gestion sur l’ensemble de la France



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Zoom sur PRIVILEGE HOTEL ET RESORTS :

Privilège Hôtels et Resorts veut offrir le meilleur en immobilier de services en apportant son concours dans :

Le montage des opérations immobilières en hôtels et résidences de tourisme :- Sélection très rigoureuse des sites (visites et validation de la part de Privilège Hôtels et Resorts)- Etude de faisabilité locatives- Classement des hôtels et résidences

La conception des hôtels et résidences de tourisme :- Etude des plans pour des appartements bien conçus- Cahier des charges précis pour des prestations haut de gamme- Choix des équipements communs (piscine couverte ou couvrable, espace bien-être, sauna …)- Ameublement et décoration soignée

Le Domaine de Val Queven est une résidence de tourisme qui sera classée 3 étoiles et offrira les prestations etservices suivants :

Accueil Laverie Piscine chauffée couvrable et découvrable avec pataugeoire Sauna Cabines de soin Salle fitness Aire de jeux multisports Aire de jeux pour enfants Terrain de Pétanque

Ses principales missions en qualité d’exploitant :

Assurer la livraison pour le compte des investisseurs.

S’engager via le bail commercial d’une durée de 9 ans :- Aménager et décorer les appartements : mobiliers, rideaux, vaisselle …- Exploiter le Domaine- Proposer des services : réception, laverie, piscine chauffée couvrable et découvrable, sauna, cabines de

soin, salle fitness, aire de jeux …- S’acquitter des charges d’exploitation et d’entretien du Domaine :

- réparations locatives,- entretien des espaces verts, parties communes extérieures et intérieures …,- charges découlant de la mise à disposition des services liés à l’activité touristique,- impôt et taxes dont les locataires sont ordinairement tenus

Reverser trimestriellement un loyer TTC garanti (TVA de 5.5% et hors charges de copropriété) à l’acquéreur bailleur.

Assurer le bien immobilier et les éléments d’équipements dissociables garantissant le logement contre lesrisques d’incendie, d’explosion, de vols et de dégâts des eaux, et garantir également les risques deresponsabilité civile et tous les risques spéciaux inhérents à son activité de professionnel et à son occupationdes lieux.



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Le Syndic :

Ses missions

Le syndic de copropriété assure la gestion de l’ensemble des parties communes de la résidence :

Exécution des dispositions du règlement de copropriété et des délibérations de l’assemblée générale.

Administration, conservation, garde et entretien de l’immeuble.

Comptabilité.

Il possède, en tout état de cause, un pouvoir étendu concernant la gestion courante de l’immeuble, à savoir :exécution de travaux urgents, souscription d’assurance, engagement et suivi du personnel du syndicat, convocationaux assemblées générales, informations des copropriétaires, travaux comptables et financiers.

Les charges de copropriété

Sur le domaine de « Val Queven », la société d’exploitation s’acquitte directement des charges d’exploitation, desyndic et d’entretien de la résidence pour assurer son bon fonctionnement : entretien, réparations locatives,dépenses locatives…

Restent à la charge du propriétaire-bailleur les impôts et taxes (taxe foncière et d’ordures ménagères notamment)dont ils sont ordinairement tenus et les gros travaux tels que prévu dans l’article 4.1 G du bail commercial.

L’Expert comptable :

COMPTA EXPERT162 avenue des Français LibresBP 101553 010 LAVAL Cedex

Le Notaire :

Maître BOURLES5 rue Joseph Le Brix56 000 VANNES

Ordre du chèque de réservation : Maître BOURLES



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Le Morbihan : La Bretagne , Côté Sud

La Bretagne attire sur son littoral non seulement les touristes en grand nombre mais aussi les bretons. Avec

73,1 millions de nuitées et 12,8 millions de séjours français en 2007, la Bretagne se situe au premier rang des séjours àla mer devant PACA et Pays de la Loire, et au quatrième rang des courts séjours (moins de 4 nuits).

Le Morbihan demeure le 6ème département en France en terme de fréquentation touristique. En 2007, le Morbihan seplace une nouvelle fois en tête des 4 départements bretons avec 33,3 millions de nuitées touristiques, soit 1/3 de lafréquentation régionale.

Parmi les 10 sites bâtis les plus fréquentés en Bretagne en 2007, 4 sont situés dans le Morbihan. Le Parc zoologique dePont-Scorff en est un exemple avec 193 000 visiteurs.

La clientèle touristique du Morbihan provient essentiellement d’Île-de-France et du grand quart Nord-Ouest soit 70% desnuitées françaises. S’agissant des touristes étrangers, ils sont principalement britanniques et allemands soit 70% desnuitées étrangères.

De la sérénité d’une campagne verdoyante à la fougue de l’océan en passant par les eaux calmes du Golfe, leMorbihan offre ses plus beaux trésors : la vallée du Scorff, ses forêts légendaires (Camors, Brocéliande …), la

Presqu'île de Quiberon, ses cités de caractère, médiévales ou d’art et d’histoire (Auray, Carnac, Lorient et Vannes …),ses îles (l'île de Groix, Houat, Hoëdic, Belle-Île ...), ses plages, … ne sont que quelques exemples.Le Morbihan, c’est aussi une terre de bien-être avec ses instituts de thalassothérapie et balnéothérapie et un paradispour les passionnés de sports nautiques avec la Baie de Quiberon, la Trinité sur mer ...

Lorient, « Ville d’Art et d’Histoire », vous invite à toutes les découvertes

Le port de pêche et ses quais long de 2 km, la criée longue de 600m présente un véritable spectacle,

La base nautique sur l’Etang du Ter accueille les activités de voile, kayak, aviron, planche à voile …,

Le Centre Aquatique du Moustoir est le 1er centre aquatique regroupant les activités de sports, de loisirs et deremise en forme et accueille chaque année plus de 200 000 personnes,

Les musées : Cité de la voile Eric Tabarly, Musée sous-marin, Thalassa (navire découverte de l’océanologie) …,

Le Festival Interceltique est la manifestation la plus populaire de Bretagne. Chaque année, en août ce rendez-vousincontournable des « expressions contemporaines des pays celtiques » réunit dans les rues de la ville plusieurs milliersd’artistes et plus de 700 000 festivaliers.

Belle-Île

Lorient

Golfe du Morbihan

Île de Groix



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Quéven, une situation privilégiée au cœur du Pays de Lorient

A mi-chemin entre le Finistère et le Morbihan, Quéven bénéficie d’une situation géographique idéale pour partir à ladécouverte de la Bretagne.

Située dans la première couronne de l’agglomération lorientaise, Quéven est ouverte et accessible :

- par la route :A82 reliant Nantes à BrestRN 165 (voie express) traversant la Bretagne

RD 765 (Lorient - Quimperlé) et RD 6 (Lorient - Pont-Scorff)Le réseau CTRL relie les communes de Cap l’Orient :LIGNE A : GUIDEL Centre <> GESTEL <> QUEVEN <> LORIENT <> LARMOR PLAGE <> PLOEMEUR Kerroc'hLIGNE G : CLEGUER Kerraoul <> PONT SCORFF <> QUEVEN Jean JaurèsLIGNE V : GUIDEL Plages <-> QUEVEN <> LORIENT Gare d'Echanges

- par le rail :Ligne SNCF reliant Quimper à Paris - Gare SCNF à Lorient et à GestelTGV relie Lorient à Paris en 3h40 et Lyon sans passer par ParisDe nombreuses liaisons quotidiennes régionales reliant Lorient à Vannes (35mn), Quimper (45mn) et Rennes (1h35)

- par les airs :Aéroport de Lann Bihoué -Ploemeur 4 rotations quotidiennes entre Lorient et Paris (1h)

3 rotations quotidiennes entre Lorient et Lyon

Quéven, la séduction d’un patrimoine

Quéven a su préserver son identité en conservant son patrimoine historique :- Le tumulus de Kerroc’h, classé au titre des Monuments Historiques- Le dolmen de Kerscant- Le menhir de Kerdehoret- La chapelle Saint Nicodème et Notre Dame de la Rosée- Les poudrières du Scorff

Quéven a su concilier nature et loisirs :- Balade le long du Scorff, site classé natura 2000- Le Parc de Kerzec, 11ha de verdure au cœur de la ville

- Le bois de Kercadoret (carrières abandonnées et chemin de randonnée)- Les vasières du Roze, site riche sur le plan écologique- Le bois du Ronquédo abritant un parcours sportif

Le Centre Culturel « Les Arcs » de Quéven, lieu où se mélange la musique, la chanson et l’art contemporain, estdoté d’une salle pouvant accueillir de 400 à 900 places assises et 1500 places debout.

Parc de Kerzec

Chapelle Saint Nicodème A pied ou à vélo, partez à la découverte de Quéven



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Adresse du Programme :Chemin rural n°17 - Lo Kerousseau56 530 QUEVEN

Précisions géographiques :

Bretagne/Morbihan/LorientPrécisions démographiques :Quéven : 8 972 habitantsLorient : 60 286 habitants

Golf de Val Quéven

Direction Centre ville

Direction Pont Scorff



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Au coeur d’un îlot de verdure, le Domaine de Val Quéven se situe à :- proximité immédiate du Golf de Val Quéven- 5 minutes en voiture du centre ville de Quéven- quelques minutes des plages de Guidel (11km), Ploemeur (6.5km)et Larmor-Plage (13km)- 9km de Lorient- 12km de l’aéroport de Lann Bihoué -Ploemeur

Le quartier est desservi par la ligne de bus G du réseau CTRL.

Au bout du Chemin rural n°17, la D6 reliant Quéven à Pont-Scorff.

Petit coup d’œil sur le Golf de Val Quéven ...

Le Domaine de Val Quéven est situé en bordure immédiate du Golf de Val Quéven.

Parcours de 18 trous jalonné d'arbres centenaires sur les terres d'un ancien domaine.

Installations d'entraînement :- Practice 10 postes couverts - Practice 5 postes extérieurs- Putting green - Green d'approche

Équipements et services :- stage - bar - voiture - restaurant- matériel - club house- proshop - bunkers

- chariot - séminaire

Le Golf de Val Quéven appartient au réseau «Formule Golf». Sous cette enseigne sont regroupés les golfsessentiellement répartis dans les zones touristiques du Grand Ouest ( Bretagne, Pays de Loire ...).Formule Golf propose de nombreuses formules de stages, Pass et forfaits pour partir à la découverte de parcours dequalité où convivialité et accueil sont au rendez-vous.

Place du Centre ville Rue commerçante du Centre ville

Club House Golf de Val Quéven



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Le terrain est actuellement occupé par un espace vert(photo 1).

Le terrain se situe à l’angle du chemin rural n°17 (photo2) et du parking du Golf de Quéven (photo 3).

A l’ouest, le Golf de Val Quéven (photo 4) et son clubhouse (photo 5).

A proximité, des maisons à l’architecture bretonne(photo 6).

1

2

C h e m

i n R u r a l n ° 1 7

A

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C

B

F

6

5

4

3



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LES ENGAGEMENTS DE L’EXPLOITANT

Prise en charge de la livraison

Prise en charge des frais d’exploitation

Prise à bail de 9 ans

Reversement d’un loyer garanti

LES ENGAGEMENTS DU PROMOTEUR

Garanties légales et obligatoires Assurance Dommage-Ouvrage

Garanties financière d’achèvement

Garanties biennale et décennale

Remboursement des frais de dossier bancaire à hauteur de 760 €

LA RÉCUPÉRATION DE LA TVA

Le Domaine de « Val Quéven» répond aux conditions d’assujettissement à la TVA. Toute acquisition effectuée sur cette résidence offrira donc à l’acquéreur la possibilité de récupérer l’intégralité de la TVA sur le montant de sonacquisition.

Dans le cadre de cette opération, la récupération de la TVA pourra être assurée par un cabinet d’expertisecomptable pour le compte des acquéreurs via un mandat annexé à leur contrat de réservation. La sociétésélectionnée par le Groupe Omnium Finance pour accomplir cette mission est :

Les missions et honoraires du cabinet d’expertise :

* TVA de 19.6% en sus

Les modalités de remboursement de la TVA :La récupération de la TVA se fait dès la déclaration d’existence de l’activité de loueur et à compter de la mise enexploitation de la résidence.

Les documents nécessaires à la récupération de TVA :

Pour permettre au cabinet d’expertise comptable COMPTA.EXPERT - GECAGRI de remplir ses missions, lesdocuments suivants (annexes au contrat de réservation) devront être dûment complétés et signés par l’acquéreur : lettre de mission, copie de l’acte d’acquisition du bien, copie du bail commercial, copie du contrat deprêt et de l’échéancier de l’emprunt, copie du dossier financier établi par l’intermédiaire, un RIB (Relevé d’IdentitéBancaire) du compte bancaire sur lequel les honoraires comptables seront prélevés.

CATEGORIES FISCALES MISSIONS HONORAIRES HT*

LOUEUR EN MEUBLE NONPROFESSIONNEL

Mise en place du dossier 230 €

Mission annuelle 280 €

Mise en place du dossier 230 €

100 € par lot supplémentaire

Mission annuelle500 €

50 € par lot supplémentaire

LOUEUR EN MEUBLE

PROFESSIONNEL



Dossier de Réservation - Domaine de Val Queven Juin 2009

CONTRA-ValQuevenAttest_00 Page 8/12 Paraphe

LAMOTTE CONSTRUCTEUR

5 BOULEVARD MAGENTA

35000 RENNES

Nous soussignées LAMOTTE CONSTRUCTEUR, société par actions simplifiée dont le siègesocial est 5 boulevard Magenta 35000 RENNES, immatriculée au RCS de Rennes sous len° B 729 200 998, représentée par son Directeur Général M. Christophe HERVY, attestons par laprésente de façon ferme et définitive que les acquéreurs des logements du programme « Domainede Val Queven » bénéficieront :

DE LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DOSSIER BANCAIRE

Les frais de dossier bancaire sont plafonnés à 760 euros. Le remboursement sera effectué par la SAS dans les 2 mois de la présentation d’un courrier accompagné du justificatif de prélèvement.

ASSURANCE DOMMAGE – OUVRAGE

GARANTIES BIENNALE ET DECENNALE

GARANTIE FINANCIERE D’ACHEVEMENT

La SAS déclare avoir souscrit avant le début de la construction une assurance Dommage-Ouvrage telle qu’édictée par les articles L.241-1 et suivants du Code des Assurances ainsi qu’uneGarantie Financière d’Achèvement conformément à l’article R261-17 du Code de la Construction etde l’Habitation.La réception des Lots de la Résidence représente le point de départ des garanties légales etobligatoires des articles 1792 et suivants du Code Civil.

Et déclarons que l’immeuble dont dépendent les biens vendus est destiné à être exploité enRésidence de tourisme laquelle fera l’objet d’une décision de classement conformément à l’article 1er

de l’Arrêté du 14 février 1986 du Ministère du Commerce, de l’Artisanat et du Tourisme permettant lebénéfice du dispositif fiscal issu de la Loi de finances rectificative pour 2009 n° 2009-431 du20/04/09.



Dossier de réservation – Domaine de Val Queven Juin 2009

CONTRA - ValQuevenAttestGest_00 Page 1/2 Signature

SAS PRIVILEGE HOTELS ET RESORTS

76 ALLÉES JEAN JAURÈS – 31000 TOULOUSE

Nous soussignés SAS PRIVILEGE HOTELS ET RESORTS, immatriculée au RCS deToulouse sous le N°503 444 325, représentée par Chantal GUEDOU en sa qualité de Directrice,demeurant 76 allées Jean Jaurès 31000 TOULOUSE, attestons par la présente de façon ferme etdéfinitive que les acquéreurs des logements du programme Domaine de Val Queven situé Cheminrural n°17 - Lo Kerousseau - 56530 QUEVEN bénéficieront :

1°) D’UNE PRISE A BAIL POUR UNE DUREE DE 9 ANS

De leur logement par la SAS PRIVILEGE HOTELS ET RESORTS à compter du jour de la mise en

exploitation fixée prévisionnellement le 4 Juin 2011.Cette prise à bail fera l’objet d’un bail commercial conforme aux articles L145-1 et suivants du Codede Commerce, accepté par l’exploitant et annexé au contrat de réservation qui sera proposé auxacquéreurs.Ainsi, pendant une durée de 9 ans renouvelable, les acquéreurs bénéficieront du versementtrimestriel de leur loyer tel que décrit dans la grille ci-après.La SAS PRIVILEGE HOTELS ET RESORTS s’oblige à payer ledit loyer à l’acquéreur trimestriellement à terme échu par virement à un compte bancaire français que l’acquéreur aurapréalablement désigné à la SAS PRIVILEGE HOTELS ET RESORTS.La première échéance de loyer sera payable à trimestre civil échu, et sera calculé prorata temporispour la période comprise entre la date de prise d’effet du bail et la fin du trimestre civil concerné.Le loyer sera exigible à compter de la date de prise d’effet du bail prévue le 4 Juin 2011.

LOYER TOTAL

ANNUELGRILLE DE LOYERS

Domaine de Val Queven

Euros HT

N° de lots

C008 – D004 – E001 – F007 3 946

C101 – D101 – E101 – F101 3 971

A003 – D001 – F004 – F011 3 985

A008 – B002 – B018 4 428

A001 – A002 – A004 – A005 – A007 – A009 – A010 – A011 – A012 – A013 –

A014 – B001 – B003 – B004 – B006 – B007 – B008 – B010 – B012 – B013 –B016 – B017 – B019 – B020 – C002 – C003 – C006 – C007 – D002 – D003 –D007 – D008 – E002 – E003 – E004 – E005 – E007 – E009 – E010 – F001 –

F002 – F003 – F005 – F006 – F010

5 051

A006 – B005 – B009 – B011 – B014 – B015 – C001 – C004 – C005 – D005 –D006 – D009 – E006 – E008 – F008 – F009 – F012

6 215

A015 – E011 – F013 7 659

Ce loyer sera réévalué tous les trois (3) ans, à hauteur de la variation annuelle de l’indice desLoyers Commerciaux, tel qu’il est publié par l'Institut National de la Statistique et des ÉtudesÉconomiques (INSEE) sans avoir pour effet d’augmenter le montant du loyer de plus de 1,5% par

rapport au loyer initial la première année, et par rapport au précédent loyer indexé les annéessuivantes.



Dossier de réservation – Domaine de Val Queven Juin 2009


Conformément au bail commercial annexé au contrat de réservation des acquéreurs, la SASPRIVILEGE HOTELS ET RESORTS s’acquittera de l’ensemble des charges liées à l’exploitation dela résidence telles que mentionnées dans ledit contrat.

2°) DE LA PRISE EN CHARGE DE LA LIVRAISON

La livraison de leur logement sera assurée par les services de la société exploitante.Cette prestation est un service offert par l’exploitant pour satisfaire au mieux les intérêts desacquéreurs.

3°) DE L’EXPLOITATION DE L’IMMEUBLE EN RESIDENCE DE TOURISME

Le projet de construction répondant aux normes techniques définies par l’arrêt du 14 février 1986 etles conditions pour son classement en catégorie 3 étoiles étant réunies, les plans de l’opération ontfait l’objet d’une Attestation de conformité de Résidence de Tourisme par le Préfecture du Morbihan.

La SAS PRIVILEGE HOTELS ET RESORTS s’engage à mettre en œuvre l’ensemble des moyensnécessaires au respect des règles relatives au classement des résidences de tourisme de sorte que

soit obtenu le classement de l’ensemble collectif en résidence de tourisme et que cette classificationne puisse être en aucune façon être remise en cause.

Dans ce cadre, le futur exploitant s’engage à souscrire un engagement de promotion touristique àl’étranger auprès de l’administration fiscale compétente et à justifier avoir rempli cet engagement.

Le PRENEUR SAS PRIVILEGE HOTELS Le BAILLEURET RESORTSChantal GUEDOU




Dossier de réservation – Domaine de Val Queven 01/08/2008

CONTRA-ValQuevenDescroConfortA_00 Page 9/12 Paraphe

N O T I C E D E S C R I P T I V E – A P P A R T E M E N T S

Le programme devra être conforme aux normes relatives à la réglementation thermique en vigueur (art. L111-9 du CCH) au momentdu dépôt du Permis de construire.

G ROS O EUVRE

Terrassements généraux.

Fondations sur semelles isolées pour poteaux et semelles filantes pour murs en aggloméré de ciment ou briques, solutions

adaptées en fonction de l'étude de sol et calcul Bureau d’Étude Technique (BET).Ossature générale constituée de murs de refends. Les séparatifs de logements et entre logements seront réalisés en aggloméréde ciment ou briques pour les murs porteurs.

Murs de façades et pignons en aggloméré de ciment ou briques suivant le principe constructif et calcul du bureau d’étudetechnique.

Escaliers métalliques.

Planchers séparatifs de logements en béton armé dalle pleine d'épaisseur 20 cm à 23 cm selon calcul du Bureau d’étudetechnique avec une hauteur sous plafond de 250 cm hors zone de faux-plafond et de coffre.

Finition des façades et pignons par enduit hydraulique teinté dans la masse finition grattée ou RPE conformément à la paletteproposée par l’architecte. Un soin particulier sera apporté à l’animation des façades par jeu d’enduits, couleurs, joints creux, suivantplans.

Finition des balcons avec gouttes d’eau.

C HARPENTE - C OUVERTURE - Z INGUERIE

Charpente bois réalisée en éléments industrialisés du type fermette ou traditionnelle.

Les bois employés seront traités fongicides et insecticides.

Couverture en ardoises naturelles posées sur liteaux.

Isolation en toiture par laine minérale d'une épaisseur selon calcul de l’étude thermique.

Descentes et gouttières pendantes en PVC.

C LOISONS S ÈCHES –PLAFONDS - I SOLATION

Cloisons de distribution intérieures aux logements du type PLACOPAN ou similaire de 50 mm d’épaisseur.

Doublages des parois extérieures par un complexe isolant thermique du type PLACOMUR ou similaire selon calcul du BET.

Plafonds des logements du dernier niveau réalisés en béton ou faux-plafonds horizontaux du type PLACOSTIL ou similaire.

Séparatifs entre logements en cloison isolante type S.A.D ou similaire selon le cas pour les murs non porteurs.

M ENUISERIES E XTÉRIEURES

Menuiseries extérieures en mixte aluminium/PVC, ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux et châssis fixes selon le cas, àétanchéité et isolation acoustique.

Double vitrage isolant sur toutes les menuiseries extérieures.

Occultations des baies des parties privatives par volets battants en bois peint au RDC.

Balcons : garde-corps en aluminium laqué selon permis de construire.

M ENUISERIES I NTÉRIEURES

Porte palière métallique peinte, avec vitrage en partie supérieure moulurée sur la face extérieure, à âme pleine de 40 mmd’épaisseur, avec joints isophoniques, finition satinée, équipée avec serrure sûreté 3 points (combinaison avec porte entréeimmeuble), anti-dégondage, joint de seuil à la suisse, avec bouton de tirage fixe ou poignée actionnant l’ouverture en aluminiumbrossé. Butée de porte fournie et posée.

Portes intérieures de distribution isoplanes à âmes alvéolaires de 40 mm en bois, finition satinée, butées de porte fournies etposées si nécessaire.

Façade de placard d’épaisseur 8 ou 10 mm minimum, coulissantes en mélaminé ou pivotantes selon le cas.

Équipement des placards avec étagères et penderie (1 étagère toute largeur, séparatif, 3 étagères pour placard large de plus de80cm, tringle inox). Pour les placards de dimension <80cm, penderie toute largeur surmontée d’une étagère.

É QUIPEMENTS C UISINES

Aménagement haut des 2P et 2P PMR:

Aménagement haut en trois parties comprenant un meuble avec porte équipé d’une étagère, un meuble pour micro-onde équipé

d’une prise électrique, un meuble sur hotte avec porte, hotte aspirante. Portes des meubles en mélaminé de couleur.

Aménagement bas des 2P :

Plan de travail stratifié avec une plaque électrique 4 feux, un évier inox encastré 1 bac avec robinet mitigeur, un meuble 60 cmsous évier mélaminé avec porte et étagère, un lave-vaisselle, un réfrigérateur table top. Four encastré. Portes des meubles enmélaminé de couleur.





Aménagement bas des 2P PMR :

Plan de travail stratifié avec une plaque électrique 4 feux, un évier inox encastré 1 bac avec robinet mitigeur, un meuble basmélaminé avec porte et étagère, un lave-vaisselle, un réfrigérateur table top. Four encastré. Portes des meubles en mélaminé decouleur.

S ALLES DE B AINS - W C – E AU

Aménagement des 2P :

Baignoire en acrylique de dimensions 160 x 75 suivant plans, avec barre de douche, ensemble de douche (longueur du flexibleadaptée), robinet mitigeur et pare baignoire. Façade avant en mélaminé ou PVC.

Plan vasque en résine de synthèse, sur meuble en mélaminé de 70 cm de large suivant plans, avec robinet mitigeur. Ensemblesurmonté d’un miroir avec bandeau lumineux.

Ensemble bloc WC blanc cuvette réservoir avec silencieux, abattant double et économiseur d’eau.

Aménagement des 2 PRM :

Bac de douche de 80 x 80 cm encastré et vasque murale ou sur pied, avec robinet mitigeur. Ensemble surmonté d’un miroir avecbandeau lumineux, selon plan.


Eau chaude :

Ballon d'eau chaude électrique vertical à accumulation - capacité selon le type de logement et conforme à la réglementation envigueur.

Compteur d’eau :

Fourniture et pose d’un compteur d’eau individuel par logement.

É LECTRICITÉ

Installation et équipement conforme aux normes en vigueur notamment NF C 15-100.

Alimentation en monophasé 220 V. Protection par disjoncteur divisionnaire et disjoncteur différentiel haute sensibilité 30 mA,incorporés au tableau d’abonné.

Appareillage de marque ARNOULD, série ESPACE ou similaire.

1 prise électrique extérieure pour balcons.

1 point lumineux central pour les cuisines ouvertes.Fourniture et pose d’un compteur électrique individuel par logement.

1 interrupteur pour les SDB à l’extérieur des pièces.

T ÉLÉVISION - T ÉLÉPHONE - C ONTRÔLE D’ACCÈS

Télévision par satellite, pour tous les logements, les prises TV seront reliées à l’antenne pour la réception de toutes les chaîneshertziennes compatibles TNT.

2 prises TV pour les logements de type 2P (séjour et chambre principale).

1 prise téléphone dans toutes les pièces principales (séjour et chambres). Les appartements doivent être raccordés au réseautéléphonique.

Tous les appartements possèdent une sonnette de porte.

C HAUFFAGE

Installation conforme à la norme en vigueur.

Chauffage individuel par convecteurs électriques muraux dans toutes les pièces, équipés de thermostats électroniques asservisà un système de programmation pouvant assurer 4 modes de fonctionnement. Les émetteurs de chauffage sont asservis à unsystème de pilotage, suivant étude thermique.

Convecteur avec sortie frontale, blanc type Evidence ou similaire. Appareil de classe Il pour les salles de bains.

V ENTILATION M ÉCANIQUE C ONTRÔLÉE

Ventilation générale et permanente de chaque logement avec entrées d'air neuf par grilles dans les menuiseries des piècesprincipales et extraction mécanique par bouches auto-réglables ou hygro-réglables dans les pièces de service, selon calcul du bureaud’étude technique.





R EVÊTEMENTS DE S OLS

Dans les logements :

Carrelage grès émaillé 30 x 30 type NOVOCERAM ou similaire dans toutes les pièces, sur chape au mortier désolidarisée desporteurs par résiliant phonique, y compris plinthes assorties avec joint périphérique en silicone. Revêtement PVC classé U2SP2 dansles chambres, salles de bains et dégagements.

Balcons en béton brut.

Dans les parties communes :Halls d’entrée du bâtiment Accueil: carrelage grès cérame 45 X 45 avec plinthes assorties et paillasson encastré.

Circulations communes du bâtiment Accueil: carrelage grès cérame 20 X 20, antidérapant, avec plinthes assorties.

R EVÊTEMENTS M URS ET P LAFONDS

Dans les logements :

Plafonds : peinture projetée type gouttelette grain fin.

Murs de toutes les pièces : peinture projetée type gouttelette grain fin. Dans les pièces humides, gouttelette lavable ou peintureglycérophtalique.

Peinture glycérophtalique satinée sur huisseries.

Salles de bains : Faïence dimensions minimum 20 x 25 ou 20 X 30 au-dessus de la baignoire et retours hauteur 2 m depuis lesol, toute hauteur pour les douches.

Cuisine : crédence murale au droit des meubles bas.

Dans les parties communes : Halls d’entrée du bâtiment Accueil selon décoration et choix de l’architecte :

Ensemble porte d’entrée vitrée.

Banque d’accueil.

Circulations du bâtiment Accueil :

Plafonds et murs : peinture projetée type gouttelette ou faux plafond selon étude phonique.

Protection des angles saillants par baguettes d’angle toute hauteur alu ou PVC de couleur assortie à celle des murs.

Éclairage en plafond.

AMÉNAGEMENTS EXTERIEURS

Plaque d’entrée de la résidence et signalétique adaptée (locaux poubelles, technique, vélos, entretien, escalier, niveaux, gardien,numérotation des logements, circulations...).

Clôture sur rue(s) en ferronnerie sur mur bahut, idem portail d’entrée piétons.

Clôtures mitoyennes grillagées de hauteur 120 cm.

Chemins piétonniers en béton désactivé. Poubelles papier.

Parkings extérieurs individualisés avec places numérotées.

Voirie générale traitée avec trottoirs, éclairage urbain commandé par détecteur de présence et chaussée en enrobé etenver-pack stabilisé.

Éclairage des accès et du parking extérieur sur horloge.

Espaces verts communs engazonnés agrémentés de massifs de plantes ou d’arbustes variés.

Arbustes et haies : hauteur minimum 100/120 cm. Arbres de haute tige : hauteur minimum 250 cm.

Atelier destiné au stockage de matériels et produits d’entretien équipé d’un point lumineux et d’une prise électrique. Porte dulocal fermant à clé.

Local poubelles couvert. Point lumineux sur minuterie, point d’eau et évacuation.

Local vélos fermant à clé équipé de rails ou barre métallique scellés.

ACCES

Résidence entièrement clôturée avec portail coulissant d’entrée au parking à ouverture automatique par digicode.

Ouverture simplifiée : une seule clé permet l’ouverture de l’appartement, de la laverie et du local vélos.





P ISCINE

La résidence dispose d'une piscine liner (épaisseur 150/100e) représentant une surface d’eau de 1m² minimum par logementavec des dimensions minimales de 14 m x 6 m comprenant une pataugeoire enfants. Bassin d’une profondeur d’environ 1,50 mmaximum.

Piscine entièrement clôturée par une barrière de protection homologuée (prévention des noyades) conformément à la loi du 3 janvier 2003 et décret du 07/06/04. Cette barrière de hauteur minimum de 110 cm est bordée d’une haie végétale qui double labarrière sur son coté extérieur à une distance minimale de 110 cm. L’accès à la piscine est sécurisé selon la norme par un portillonauquel succèdent un pédiluve et une douche.

Selon les cas, pendant la période estivale, piscine couvrable et découvrable, chauffée par pompe à chaleur.

Abri coulissant et petit matériel d’entretien (si piscine chauffée).Un local vestiaire avec douches + W.C.

Un local technique piscine équipé d’un point d’eau et de portes fermant à clé.

Bassin bordé d’une margelle et d’une plage périphérique en dalle antidérapante.

Panneau normes de sécurité à l’entrée de la piscine.

NoteLes produits indiqués sous le nom de leur fabricant peuvent être remplacés par des marques concurrentes de qualité égale ou supérieure. Le Maître d’ouvrage se réserve le droit de modifier certains détails dans la mesure où, en cours de travaux, il se révélerait une obligation ou une possibilité d’amélioration de fonctionnement.




CONTRA-ValQuevenDescroConfortV_00 Page 9bis/12 Paraphe

N O T I C E D E S C R I P T I V E – V I L L A S

Le programme devra être conforme aux normes relatives à la réglementation thermique en vigueur (art. L111-9 du CCH) aumoment du dépôt du Permis de construire.

G ROS OEUVRE

Terrassements généraux.

Fondations sur semelles isolées pour poteaux et semelles filantes pour murs en aggloméré de ciment ou briques, solutionsadaptées en fonction de l'étude de sol et calcul Bureau d’Étude Technique (BET).

Murs de façades et pignons en aggloméré de ciment ou briques suivant le principe constructif et calcul du bureau d’étudetechnique.

Murs porteurs en aggloméré de ciment ou briques.

Parpaings de 20 cm d’épaisseur en refends séparatifs.

Prédalle béton ou dalle pleine.

Finition des façades et pignons par enduit hydraulique teinté dans la masse finition grattée ou RPE conformément à la paletteproposée par l’architecte. Un soin particulier sera apporté à l’animation des façades par jeu d’enduits, couleurs, joints creux,

suivant plans.

Finition des balcons avec gouttes d’eau.

C HARPENTE - C OUVERTURE - Z INGUERIE

Charpente bois réalisée en éléments industrialisés du type fermette ou traditionnelle.

Les bois employés seront traités fongicides et insecticides.

Couverture en ardoises naturelles posées sur liteaux.

Isolation en toiture par laine minérale d’une épaisseur selon calcul de l’étude thermique.

Descentes et gouttières pendantes en PVC.

C LOISONS SECHES – F AUX PLAFONDS - I SOLATION

Cloisons de distribution intérieure aux logements du type PLACOPAN ou similaire de 50 mm d’épaisseur.

Doublage des parois extérieures par un complexe isolant thermique du type PLACOMUR ou similaire selon calcul du BET.

Plafonds des étages des logements réalisés en faux-plafonds horizontaux du type PLACOSTIL ou similaire.

M ENUISERIES EXTERIEURES

Menuiseries extérieures mixte aluminium/PVC, ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux et châssis fixes selon le cas, àétanchéité et isolation acoustique.

Double vitrage isolant sur toutes les menuiseries extérieures.Occultations des baies par volets battants en bois peint au RDC.

M ENUISERIES INTERIEURES

Porte d’entrée métallique peinte, avec vitrage en partie supérieure moulurée, à âme pleine de 40 mm d’épaisseur, avec jointsisophoniques, finition satinée, équipée avec serrure sûreté 3 points, anti-dégondage, joint de seuil à la suisse, avec bouton detirage fixe ou poignée actionnant l’ouverture en aluminium brossé. Butée de porte fournie et posée.

Portes intérieures de distribution isoplanes à âmes alvéolaires de 40 mm en bois, finition satinée, butées de portes fournies etposées si nécessaire.

Façade de placard d’épaisseur 8 ou 10 mm minimum, coulissantes en mélaminé ou pivotantes, selon le cas.

Équipement des placards avec étagères et penderie (1 étagère toute largeur, séparatif, 3 étagères pour placard large de plusde 80cm, tringle inox ovale). Pour les placards de dimension <80cm, penderie toute largeur surmontée d’une étagère.

Villa R+1 : escalier en sapin naturel traité et lasuré avec marches et contremarches.





É QUIPEMENTS CUISINES

Aménagement haut des 2P et 2P PMR:

Aménagement haut en trois parties comprenant un meuble avec porte équipé d’une étagère, un meuble pour micro-ondeéquipé d’une prise électrique, un meuble sur hotte avec porte, hotte aspirante. Portes des meubles en mélaminé de couleur.Aménagement bas des 2P :

Plan de travail stratifié avec une plaque électrique 4 feux, un évier inox encastré 1 bac avec robinet mitigeur, un meuble 60 cmsous évier mélaminé avec porte et étagère, un lave-vaisselle, un réfrigérateur table top. Four encastré. Portes des meubles en

mélaminé de couleur.Aménagement bas des 2P PMR :

Plan de travail stratifié avec une plaque électrique 4 feux, un évier inox encastré 1 bac avec robinet mitigeur, un meuble basmélaminé avec porte et étagère, un lave-vaisselle, un réfrigérateur table top. Four encastré. Portes des meubles en mélaminé decouleur.Aménagement haut des 3P et 4P :

Aménagement haut en trois parties comprenant un meuble avec porte équipé d’une étagère, un meuble pour micro-ondeéquipé d’une prise électrique, un meuble sur hotte avec porte, hotte aspirante. Portes des meubles en mélaminé de couleur.

Aménagement bas des 3P et 4P :

Plan de travail stratifié avec une plaque électrique 4 feux, un évier inox encastré 1 bac avec robinet mitigeur, un meuble 60 cmsous évier mélaminé avec porte et étagère, lave-vaisselle, réfrigérateur. Four encastré. Portes des meubles en mélaminé decouleur.

Aménagement haut des 4P PMR:

Aménagement haut en trois parties comprenant un meuble avec porte équipé d’une étagère, un meuble pour micro-ondeéquipé d’une prise électrique, un meuble sur hotte avec porte, hotte aspirante. Portes des meubles en mélaminé de couleur.

Aménagement bas des 4P PMR :

Plan de travail stratifié avec une plaque électrique 4 feux, un évier inox encastré 1 bac avec robinet mitigeur, un meuble basde 60 cm en mélaminé avec porte et étagère, lave-vaisselle, réfrigérateur. Four encastré. Portes des meubles en mélaminé decouleur.

S ALLES DE BAINS - W C – E AU

Aménagement des 2P PRM :

Bac de douche de 80 x 80 cm encastré et vasque murale ou sur pied, avec robinet mitigeur. Ensemble surmonté d’un miroir avec bandeau lumineux, selon plan.


Aménagement des 2P, 3P, 4P et 4P PMR :

Baignoire en acrylique de dimensions 160 x75 suivant plans, avec barre de douche, ensemble de douche (longueur du flexibleadaptée), robinet mitigeur et un pare baignoire. Façade avant en mélaminé ou PVC.

Plan vasque en résine de synthèse, sur meuble en mélaminé de 70 cm de large suivant plans avec robinet mitigeur.Ensemble surmonté d’un miroir avec bandeau lumineux, selon plan.

Les appartements de type 4P sont équipés d’une salle d’eau supplémentaire avec bac de douche de 80 x 80 cm encloisonnépar un pare-douche et plan vasque en résine de synthèse, sur meuble en mélaminé de largeur suivant plans, avec robinetmitigeur. Ensemble surmonté d’un miroir avec bandeau lumineux, selon plan.

Les appartements de type 4P PRM sont équipés d’une salle d’eau supplémentaire avec bac de douche de 80 x 80 cmencastré et vasque murale ou sur pied, avec robinet mitigeur. Ensemble surmonté d’un miroir avec bandeau lumineux, selon plan.


Villa R+1 : WC au RDC et à l’étage.

Eau chaude :

Ballon d'eau chaude électrique vertical à accumulation - capacité selon le type de logement et conforme à la réglementationen vigueur.

Compteur d’eau :

Fourniture et pose d’un compteur d’eau individuel par villa.

É LECTRICITÉ

Installation conforme aux normes en vigueur notamment NF C 15 – 100.





Alimentation en monophasé 220 V. Protection par disjoncteur divisionnaire et disjoncteur différentiel haute sensibilité 30 mA,incorporé au tableau d’abonné.

Appareillage de marque ARNOULD, série ESPACE ou similaire.

1 point lumineux extérieur pour terrasses.

1 point lumineux central pour les cuisines ouvertes.

Fourniture et pose d’un compteur électrique individuel par villa.

1 interrupteur pour les SDB à l’extérieur des pièces.

C HAUFFAGE

Installation conforme à la norme en vigueur.

Chauffage individuel par convecteurs électriques muraux dans toutes les pièces, équipés de thermostats électroniquesasservis à un système de programmation pouvant assurer 4 modes de fonctionnement. Les émetteurs de chauffage sont asservisà un système de pilotage, suivant étude thermique.

Convecteur avec sortie frontale, blanc type Evidence ou similaire. Appareil de classe Il pour les salles de bains.

T ÉLÉVISION - T ÉLÉPHONE – C ONTRÔLE D’ ACCES

Télévision par satellite, pour tous les logements, les prises TV seront reliées à l’antenne pour la réception de toutes leschaînes hertziennes compatibles TNT.

Une prise de téléphone dans toutes les pièces principales (séjour, chambres). Les villas doivent être raccordées au réseautéléphonique.

2 prises TV pour les logements de type 2P et 3P (séjour et chambre principale) et 3 prises TV pour les logements de type 4P(séjour et 2 chambres).

Toutes les villas possèdent une sonnette de porte.

V ENTILATION MECANIQUE CONTROLEE

Ventilation générale et permanente de chaque villa avec entrées d'air neuf par grilles dans les menuiseries des pièces

principales et extraction mécanique par bouches autoréglables ou hygroréglables dans les pièces de service, selon calcul du

bureau d’étude technique.

R EVÊTEMENTS DE SOLS

Pour les villas :

Carrelage grès émaillé 30 x 30 type APPOLO ou similaire dans toutes les pièces au RDC (sauf SDB PMR en PVC classéU2SP2), sur chape au mortier désolidarisée des porteurs par résiliant phonique, y compris plinthes assorties avec jointpériphérique en silicone. Revêtement PVC classé U2SP2 à l’étage dans les chambres, SDB et dégagements.

Terrasses en dalles sur lit de sable.Dans les parties communes :

Halls d’entrée du bâtiment Accueil: carrelage grès cérame 45 X 45 avec plinthes assorties et paillasson encastré.Circulations communes du bâtiment Accueil: carrelage grès cérame 20 X 20, antidérapant, avec plinthes assorties.

R EVÊTEMENTS M URS ET P LAFONDS

Pour les villas :

Plafonds : peinture projetée type gouttelette grain fin.

Murs de toutes les pièces : peinture projetée type gouttelette grain fin. Dans les pièces humides, gouttelette lavable oupeinture glycérophtalique (sauf SDB PMR, en PVC classé U2SP2).

Peinture glycérophtalique satinée sur huisseries.

Salles de bains : Faïence dimensions minimum 20 x 25 ou 20 X 30 au-dessus de la baignoire et du bac à douche et retours

hauteur 2 m depuis le sol (sauf SDB PMR, murs en PVC classé U2SP2).

Cuisine : crédence murale au droit des meubles bas.





Dans les parties communes : Halls d’entrée du bâtiment Accueil selon décoration et choix de l’architecte :

Ensemble porte d’entrée vitrée.

Banque d’accueil.

Circulations du bâtiment Accueil :

Plafonds et murs : peinture projetée type gouttelette ou faux plafond selon étude phonique.

Protection des angles saillants par baguettes d’angle toute hauteur alu ou PVC de couleur assortie à celle des murs.

Éclairage en plafond.

AMÉNAGEMENTS EXTERIEURS - V OIRIE

Plaque d’entrée de la résidence et signalétique adaptée (locaux poubelles, technique, vélos, entretien, escalier, niveaux,gardien, numérotation des logements, circulations...).

Clôtures mitoyennes et sur rue grillagées de hauteur 120 cm .

Chemins piétonniers en béton désactivé. Poubelles papier.

Parkings extérieurs individualisés avec places numérotées.

Voirie générale traitée avec trottoirs, éclairage urbain commandé par détecteur de présence et chaussée en enrobé etenver-pack stabilisé.

Éclairage des accès et du parking extérieurs sur horloge.

Espaces verts communs engazonnés agrémentés de massifs de plantes ou d’arbustes variés.

Arbustes et haies : hauteur 100/120 cm. Arbres de haute tige : hauteur minimum 250 cm.

Séparatif entre chaque terrasse : pare-vue ou haie végétale.

Atelier destiné au stockage de matériels et produits d’entretien équipé d’un point lumineux et d’une prise électrique. Porte dulocal fermant à clé.

Local poubelles couvert. Point lumineux sur minuterie, point d’eau et évacuation.

Local vélos fermant à clé équipé de rails ou barre métallique scellés.

Ouverture simplifiée : une seule clé permet l’ouverture de la villa, de la laverie et du local vélos.

Portail général de la résidence équipé d’un système de déverrouillage avec clé.

ACCÈS

Résidence entièrement clôturée avec portail coulissant d’entrée au parking à ouverture automatique par digicode.

Ouverture simplifiée : une seule clé permet l’ouverture de la villa, de la laverie et du local vélos.

P ISCINE

La résidence dispose d'une piscine liner (épaisseur 150/100e) représentant une surface d’eau de 1m² minimum par logementavec des dimensions minimales de 14 m x 6 m comprenant pataugeoire enfants. Bassin d’une profondeur d’environ 1,50 mmaximum.

Piscine entièrement clôturée par une barrière de protection homologuée (prévention des noyades) conformément à la loi du 3 janvier 2003 et décret du 07/06/04. Cette barrière de hauteur minimum de 110 cm est bordée d’une haie végétale qui double labarrière sur son coté extérieur à une distance minimale de 110 cm. L’accès à la piscine est sécurisé selon la norme par un portillonauquel succèdent un pédiluve et une douche.

Selon les cas, pendant la période estivale, piscine couvrable et découvrable, chauffée par pompe à chaleur.

Abri coulissant et petit matériel d’entretien (si piscine chauffée).

Un local vestiaire avec deux douches + W.C.

Un local technique piscine équipé d’un point d’eau et de portes fermant à clé.

Bassin bordé d’une margelle et d’une plage périphérique en dalle antidérapante.

Panneau normes de sécurité à l’entrée de la piscine.

NoteLes produits indiqués sous le nom de leur fabricant peuvent être remplacés par des marques concurrentes de qualité égale ou

supérieure. Le Maître d’ouvrage se réserve le droit de modifier certains détails dans la mesure où, en cours de travaux, il se

révélerait une obligation ou une possibilité d’amélioration de fonctionnement.



Vente de Mobilier – Domaine de Val Queven Juin 2009

CONTRA-ValQuevenResa_00 Page 3/3 Signature

DESCRIPTIF DU MOBILIER

DESCRIPTIF AMEUBLEMENT T2 T3 Duplex T4 DuplexSéjour

Canapé-lit couchage 140 1 1 1Table basse 1 1 1Chevet 1 1 2Table repas 4 personnes 1 - -Table repas 6 personnes - 1 -Table repas 8 personnes - - 1Chaises 4 6 8Fauteuils - 1 2Meuble bas 1 porte 1 tiroir 1 - -Meuble bas 2 portes 2 tiroirs 1 1TV écran plat 1 1 1

Salle de bains WCEnsemble accastillage 1 1 1

Chambre1*Tête de lit en 160 1 1 1Matelas en 0,80 x 1,90 2 2 2Sommiers en 0,80 x 1,90 2 2 2Chevet ou tablette 2 2 2

Chambre 2Tête de lit en 140 - 1 1Matelas en 1,40 x 1,90 - 1 1Sommiers en 1,40 x 1,90 - 1 1

Chevet ou tablette - 2 2Chambre 3Tête de lit en 0,80 - - 2Matelas en 0,80 x 1,90 - - 2Sommiers en 0,80 x 1,90 - - 2Chevet ou tablette - - 1

LiterieCouvertures polaires 1 personne 2 2 4Couvertures polaires 2 personnes 1 2 2Alèses imperméables forme housse 1 personne 2 2 4Alèses imperméables forme housse 2 personnes 1 2 2

Oreillers carrés 4 6 8Dessus de lit 1 2 4Equipement

Luminaires 2 3 5Lampe à poser ou sur pied 1 1 1Appliques 2 4 6Kit vaisselle (nb personnes) 4 6 8Kit entretien ménager 1 1 1Rideaux occultant et tringle - 2 3Rideaux décoratifs et tringle 2 1 2Salon de jardin 1 1 1

Ensemble décoration 1 2 3*Le choix du couchage pourra être modifié en fonction des contraintes techniques et de surface.



GRILLE DE PRIXGRILLE DE PRIXGRILLE DE PRIX

Grille de prix élaborée en juin 2009ILOT A

0 A001 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 A002 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 A003 31,88 2P 7,00 3 985 € 11 359 € 83 297 € 94 656 € 113 208 € 5 500 € 100 156 € 19 630,49 € 119 786 € 2 450 € 2 300 €

0 A004 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €0 A005 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 A006 49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 € 7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 € 3 300 € 3 200 €

0 A007 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 A008 35,42 2P 7,00 4 428 € 12 620 € 92 546 € 105 166 € 125 779 € 5 500 € 110 666 € 21 690,59 € 132 357 € 2 550 € 2 500 €

0 A009 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 A010 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 A011 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 A012 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 A013 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 A014 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 A015 61,27 4P 11,00 7 659 € 21 830 € 160 088 € 181 918 € 217 574 € 7 500 € 189 418 € 37 125,94 € 226 544 € 3 800 € 3 900 €

Niv. Lot Type

Prix Foncier +

Immo TTC

(3)

Euros

Prix Mobilier HT

(4)

Euros

Total

Investissement HT

Euros

Total Investissement

TTC

Euros

Frais

d'acte

(6)

Surf. Hab

m²

Balcons ou

terrasse

m²

Frais

d'hypothèque (6)

(7)

Prix Foncier +

Immo HT

Euros

TVA Récupérable

(5)

Euros

Loyer Total

Annuel HC et

HT

Euros

Prix Foncier HT

(1)

Euros

Prix

Immobilier HT

(2)

Euros

0 B001 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 B002 35,42 2P 7,00 4 428 € 12 620 € 92 546 € 105 166 € 125 779 € 5 500 € 110 666 € 21 690,59 € 132 357 € 2 550 € 2 500 €

0 B003 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 B004 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 B005 49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 € 7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 € 3 300 € 3 200 €

0 B006 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 B007 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 B008 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 B009 49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 € 7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 € 3 300 € 3 200 €

0 B010 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 B011 49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 € 7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 € 3 300 € 3 200 €

0 B012 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 B013 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 B014 49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 € 7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 € 3 300 € 3 200 €0 B015 49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 € 7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 € 3 300 € 3 200 €

0 B016 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 B017 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 B018 35,42 2P 7,00 4 428 € 12 620 € 92 546 € 105 166 € 125 779 € 5 500 € 110 666 € 21 690,59 € 132 357 € 2 550 € 2 500 €

0 B019 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 B020 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

Niv. Lot Type

Prix Foncier +

Immo TTC

(3)

Euros

Prix Mobilier HT

(4)

Euros

Total

Investissement HT

Euros


TTC

Euros

Frais

d'acte

(6)

Surf. Hab

m²

Balcons ou

terrasse

m²

Frais

d'hypothèque (6)

(7)

Prix Foncier +

Immo HT

Euros

TVA Récupérable

(5)

Euros

Loyer Total

Annuel HC et

HT

Euros

Prix Foncier HT

(1)

Euros

Prix

Immobilier HT

(2)

Euros

ILOT B Grille de prix élaborée en juin 2009

(5) TVA récupérable sur le montant de l 'investissement, calculée sur la base d'un taux de TVA de 19,6%

(6) Provisions sur frais données selon les informations transmises par le notaire du programme

(7) Montant communiqué pour un financement à hauteur de 100% du prix d'acquisition

(1) Foncier : Montant de l'investissement qui ne rentre pas dans l'assiette d'amortissement

(4) Mobilier : Partie amortissable sur une période de 5 à 10 ans

(2) Immobilier : Partie amortissable sur une période de 25 à 50 ans

(3) Montant correspondant à la base de commissionnement




Grille de prix élaborée en juin 2009ILOT C

0 C001 49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 € 7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 € 3 300 € 3 200 €

0 C002 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 C003 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0C004

49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 €7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 €

3 300 € 3 200 €

0 C005 49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 € 7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 € 3 300 € 3 200 €

0 C006 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 C007 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 C008 31,57 2P 7,00 3 946 € 11 248 € 82 487 € 93 735 € 112 107 € 5 500 € 99 235 € 19 450,09 € 118 685 € 2 350 € 2 300 €

1 C101 31,77 2P 3,30 3 971 € 11 319 € 83 010 € 94 329 € 112 817 € 5 500 € 99 829 € 19 566,48 € 119 395 € 2 400 € 2 300 €

Niv. Lot Type

Prix Foncier +

Immo TTC

(3)

Euros

Prix Mobilier HT

(4)

Euros

Total

Investissement HT

Euros


TTC

Euros

Frais

d'acte

(6)

Surf. Hab

m²

Balcons ou

terrasse

m²

Frais

d'hypothèque (6)

(7)

Prix Foncier +

Immo HT

Euros

TVA Récupérable

(5)

Euros

Loyer Total

Annuel HC et

HT

Euros

Prix Foncier HT

(1)

Euros

Prix

Immobilier HT

(2)

Euros

0 D001 31,88 2P 7,00 3 985 € 11 359 € 83 297 € 94 656 € 113 208 € 5 500 € 100 156 € 19 630,49 € 119 786 € 2 450 € 2 300 €

0 D002 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 D003 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 D004 31,57 2P 7,00 3 946 € 11 248 € 82 487 € 93 735 € 112 107 € 5 500 € 99 235 € 19 450,09 € 118 685 € 2 350 € 2 300 €

0 D005 49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 € 7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 € 3 300 € 3 200 €

0 D006 49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 € 7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 € 3 300 € 3 200 €

0 D007 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 D008 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 D009 49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 € 7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 € 3 300 € 3 200 €

1 D101 31,77 2P 3,30 3 971 € 11 319 € 83 010 € 94 329 € 112 817 € 5 500 € 99 829 € 19 566,48 € 119 395 € 2 400 € 2 300 €

Niv. Lot Type

Prix Foncier +

Immo TTC

(3)

Euros

Prix Mobilier HT

(4)

Euros

Total

Investissement HT

Euros


TTC

Euros

Frais

d'acte

(6)

Surf. Hab

m²

Balcons ou

terrasse

m²

Frais

d'hypothèque (6)

(7)

Prix Foncier +

Immo HT

Euros

TVA Récupérable

(5)

Euros

Loyer Total

Annuel HC et

HT

Euros

Prix Foncier HT

(1)

Euros

Prix

Immobilier HT

(2)

Euros

ILOT D Grille de prix élaborée en juin 2009

0 E001 31,57 2P 7,00 3 946 € 11 248 € 82 487 € 93 735 € 112 107 € 5 500 € 99 235 € 19 450,09 € 118 685 € 2 350 € 2 300 €

0 E002 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 E003 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 E004 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 E005 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 E006 49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 € 7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 € 3 300 € 3 200 €

0 E007 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 E008 49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 € 7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 € 3 300 € 3 200 €

0 E009 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 E010 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 E011 61,27 4P 11,00 7 659 € 21 830 € 160 088 € 181 918 € 217 574 € 7 500 € 189 418 € 37 125,94 € 226 544 € 3 800 € 3 900 €

1 E101 31,77 2P 3,30 3 971 € 11 319 € 83 010 € 94 329 € 112 817 € 5 500 € 99 829 € 19 566,48 € 119 395 € 2 400 € 2 300 €

Niv. Lot Type

Prix Foncier +

Immo TTC

(3)

Euros

Prix Mobilier HT

(4)

Euros

Total

Investissement HT

Euros


TTC

Euros

Frais

d'acte

(6)

Surf. Hab

m²

Balcons ou

terrasse

m²

Frais

d'hypothèque (6)

(7)

Prix Foncier +

Immo HT

Euros

TVA Récupérable

(5)

Euros

Loyer Total

Annuel HC et

HT

Euros

Prix Foncier HT

(1)

Euros

Prix

Immobilier HT

(2)

Euros

ILOT E Grille de prix élaborée en juin 2009

(5) TVA récupérable sur le montant de l 'investissement, calculée sur la base d'un taux de TVA de 19,6%










ILOT F Grille de prix élaborée en juin 2009

0 F001 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 F002 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 F003 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 F004 31,88 2P 7,00 3 985 € 11 359 € 83 297 € 94 656 € 113 208 € 5 500 € 100 156 € 19 630,49 € 119 786 € 2 450 € 2 300 €

0 F005 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 F006 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 F007 31,57 2P 7,00 3 946 € 11 248 € 82 487 € 93 735 € 112 107 € 5 500 € 99 235 € 19 450,09 € 118 685 € 2 350 € 2 300 €

0 F008 49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 € 7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 € 3 300 € 3 200 €

0 F009 49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 € 7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 € 3 300 € 3 200 €

0 F010 40,41 3P 7,00 5 051 € 14 398 € 105 584 € 119 982 € 143 499 € 6 500 € 126 482 € 24 790,51 € 151 273 € 2 800 € 2 700 €

0 F011 31,88 2P 7,00 3 985 € 11 359 € 83 297 € 94 656 € 113 208 € 5 500 € 100 156 € 19 630,49 € 119 786 € 2 450 € 2 300 €

0 F012 49,72 4P 11,00 6 215 € 17 715 € 129 910 € 147 625 € 176 559 € 7 500 € 155 125 € 30 404,44 € 185 529 € 3 300 € 3 200 €

0 F013 61,27 4P 11,00 7 659 € 21 830 € 160 088 € 181 918 € 217 574 € 7 500 € 189 418 € 37 125,94 € 226 544 € 3 800 € 3 900 €

1 F101 31,77 2P 3,30 3 971 € 11 319 € 83 010 € 94 329 € 112 817 € 5 500 € 99 829 € 19 566,48 € 119 395 € 2 400 € 2 300 €

Niv. Lot Type

Prix Foncier +

Immo TTC

(3)

Euros

Prix Mobilier HT

(4)

Euros

Total

Investissement HT

Euros


TTC

Euros

Frais

d'acte

(6)

Surf. Hab

m²

Balcons ou

terrasse

m²

Frais

d'hypothèque (6)

(7)

Prix Foncier +

Immo HT

Euros

TVA Récupérable

(5)

Euros

Loyer Total

Annuel HC et

HT

Euros

Prix Foncier HT

(1)

Euros

Prix

Immobilier HT

(2)

Euros

RÉSERVATIONS À L’ORDRE DE MAÎTRE BOURLES

(5) TVA récupérable sur le montant de l'investissement, calculée sur la base d'un taux de TVA de 19,6%







val queven

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