Université de Franche-Comté

Conseil d’administration

Séance du mardi 29 mai 2012 (PV approuvé au CA du 3 juillet 2012)

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du CA du 9 mai 2012 ............................................................ 2

2. Compétences du Conseil d’Administration à déléguer au Président de l’Université ............ 4

3. Proposition de validation des travaux du CS du 22 mai 2012 ............................................. 15 3.1. Demandes de financement FEDER ............................................................................... 15 3.2. Attribution des contrats doctoraux ................................................................................ 22

- Critères de répartition des contrats entre les écoles doctorales...................................... 22 - Classements des projets doctoraux, établis par les écoles doctorales............................ 24

4. Questions diverses................................................................................................................ 30

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

DE L’UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (SEANCE DU 29 MAI 2012)

(La séance est ouverte à 14 h. 10 sous la présidence de M. Jacques BAHI,

Président de l’Université de Franche-Comté)

Présents : 21 Procuration : 4 Collège A Monsieur le Président Jacques BAHI qui avait reçu procuration de Madame Sophie BEJEAN (Présidente de l’Université de Bourgogne) Monsieur François AUBIN Monsieur Jean-Claude DAUMAS Monsieur Charles FORTIER Madame Estelle SEILLES Monsieur Vincent FLECKINGER Madame Macha WORONOFF Collège B Monsieur Abderrazzak KADMIRI qui avait reçu procuration de Monsieur Rémy VIENNET Madame Fabienne GUILLAUME Monsieur Yannick GABUTHY Madame Florence BLAIN Monsieur Oussama BARAKAT Personnels BIATOS Madame Martine QUENARDEL (liste indépendante pour l’Université) qui avait reçu procuration de Monsieur Pascal BERION Madame Christelle TRAXER (liste UNSA-EDUCATION) Madame Frédérique BAEHR (liste FERC SUP CGT/SNTRS-CST) Usagers Monsieur David PETROVIC (liste BAF) Monsieur Tristan MEKDADE (liste BAF) Monsieur Pierre MARTIN (liste MET)

Personnalités extérieures

Madame Joëlle SCHIRRER (municipalité de Besançon) qui avait reçu procuration de

Monsieur

Patrick BONTEMPS (Conseil Régional de Franche-Comté)

Monsieur Jean-Luc HABERMACHER (Président de la Vallée de l’Energie)

Intuitu Personae

Monsieur Jacques LONCHAMP (ancien directeur du FONGECIF)

Membres permanents

Monsieur Mathieu Navel représente le Recteur de l’Académie

Monsieur Bernard CRETIN, directeur de l’ENSMM

LISTE DES ANNEXES

Annexe 1 :

Compétences du CA à déléguer au président de l'Université

Annexe 2 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)

Demande de financement FEDER Annexe 3 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)

Répartition des allocations entre les écoles doctorales

Annexe 4 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)

Attribution des allocations par sujet entre les écoles doctorales

CA UFC du  29 mai 2012  Annexe 2  DEMANDES  FEDER   

 

Intitulé du projet

Montant Global

Aide FEDER

Etat (DMTT)

OSEO

Région FC

UFC

MATURATION 2012 Porteur : Philippe PICART (Service Valorisation

580 000 €

200 000 € (34.4%)

70 000 € (12 %)

150 000 € (25.8%)

152 000 € (26.2%)

8 000 € (1.4%)

Montant Global

Aide FEDER

Etat (FUI)

Région FC

UFC

EOLE Porteur : Philippe HUMBERT (Interactions Hôte-Greffon-Tumeur-Ingénierie Cellulaire et Tissulaire)

411 510 €

131 683 €

(32%)

164 604 €

(40%)

32 921 €

(8%)

82 302 €

(20%)

FANTASTIC Porteur : Gwenn ULLIAC (FEMTO-TF)

221 644 €

88 335 €

(40%)

66 000 €

(30%)

67 309 €

(30%)

 

Conseil scientifique 22/05/2012 CA du 29 mai 2012 - Annexe 3

Solution retenue par les directeurs d'ED (suite aux réunions du 20/02, 19/03 et 09/05/2012) :- Conserver le nb d'HDR "actifs" (càd ici encadrant une thèse) et le nb de thèses soutenues (=reflet de l'activité de l'ED)- Conserver la prise en compte d'un historique pour éviter de brusques à-coups- Réduire à 2 ans la période de calcul (4 ans ne signifie plus rien, ça ne change pas grand chose et 2 ans donnera plus de réactivité)- Tenir compte des transferts d'HDR actifs de I4S et Nanomédecine

Grille chiffrée :

SPIM UFC CP UFC LETS ES UFC TOTALHDR actifs (01/01/2010-31/12/2011 - extraction Apogée - direction et co-direction) 112 58 114 105 389

Flux de thèses (01/01/2010-31/12/2011) 91 32 110 54 287

Flux de thèses 2011 UFC uniquement 52 16 60 24 152Flux de thèses 2010 UFC uniquement 39 16 50 30 135Dotation antérieure Ministère (contrats doct. Ets sur 2010-2011 & 2011-2012) 25 10 15 11 61Contrats doctoraux Ministère 2011 12 5 8 5 30Contrats doctoraux Ministère 2010 13 5 7 6 31

Pondération 30,9% 13,6% 32,4% 23,1% 100%

Les moyens alloués par le Ministère autorisent l'embauche de 35 contrats doctoraux au 1er octobre 2012 10,83 4,75 11,35 8,07 35la répartition serait donc la suivante 11 5 11 8 35

2011 SPIM LP LETS HES TOTALHDR actifs (01/01/2007-31/12/2010 direction principale hors co-direction) 142 67 110 88 407

Flux de thèses (01/01/2007-31/12/2010) 260 65 179 95 599Flux de thèses 2010 (y compris UTBM) 64 16 54 30 164Flux de thèses 2009 72 18 45 22 157Flux de thèses 2008 66 11 42 25 144Dotation antérieure Ministère (contrats doct. Ets sur 2007-2008, 2008-2009, 2009-2010 & 2010-2011) 64 24 29 23 140

Contrats doctoraux Ministère 2010 13 5 7 6 31Contrats doctoraux Ministère 2009 14 6 7 5 32Allocations ordinaires Ministère 2008 16 7 6 5 34Pondération des critères 40,7% 13,6% 27,7% 18,0% 100%

2010 SPIM LP LETS HES TOTALHDR actifs (01/01/2006-31/12/2009 direction principale hors co-direction) 131 66 101 77 375

Flux de thèses (01/01/2006-31/12/2009) 257 74 156 80 567Dotation antérieure Ministère (contrats doct. Ets sur 2006-2007, 2007-2008, 2008-2009 & 2009-2010) 77 31 36 22 166

Pondération des critères 42,0% 15,4% 26,4% 16,2% 100%

2009 SPIM LP LETS HES TOTALHDR actifs 133 67 104 73 377Flux de thèses 259 71 129 96 555Dotation antérieure Ministère 136 54 55 42 287Pondération des critères 43,3% 15,8% 23,6% 17,3% 100%

Pour mémoire, données des années antérieures :

Critères de répartition des contrats doctoraux Etablissement 2012

Bureau doctoral

Conseil scientifique 22/05/2012 CA du 29 mai 2012 - Annexe 4

Clsst ED Clsst UR

LaboratoireDépartement

Proposé aux collectivités Sujet Directeurs

11 sujets non classés 1 Ordonnancement adaptatif dans des environnements distribués sous conditions

de maintenance prévisionnelle JM Nicod, C. Varnier

2 Etude et développement d'un capteur de nanoforce électromagnétique haute réso E. Piat, J. Abadie3 Conception, fabrication et commande d'un microrobot magnétique pour des applic M. Gauthier, A. Bolopion

11 sujets non classés 1 Génération de tests de vulnérabilité à partir de modèles pour les applications

Web B. Legeard, F. Pereux

11 sujets non classés 2

Etude et développement d'un nouveau protocole, à haut degré d'interaction et tolérant aux pannes, pour maintenir la cohérence dans un système collaboratif dans le cadre de l'hyper -mobilité des acteurs

JC. Lapayre

3 Proposé aussi comme sujet Ville

Optimisation des coûts d'exécution et ordonnancement pour les applications dans les nuages L. Philippe, V. Sonigo

4 Plate-forme de réseaux de capteurs hétérogènes d'aide et d'assistance aux personnes dépendantes A. Mostefaoui

11 sujets non classés 1 Mesure de flux thermique à l’échelle micrométrique F. Lanzetta, S. Bégot

11 sujets non classés 2 Commande tolérante aux fautes d’un groupe motocompresseur PEMFC M. Becherif, Y Ait Amira

3Modélisation multi physique et simulation numérique d’un micro régénérateur magnétocalorique en vue de la conception d’une nouvelle génération de machines thermodynamiques efficaces et écologiques

R. Glises, JC Roy

4 Etude théorique et expérimentale d’un cogénérateur Stirling F. Lanzetta, S. Bégot11 sujets non classés 1 Modélisation du comportement dynamique des polymères à mémoire de forme M. Ouisse, E. Foltête, C. Berrier

11 sujets non classés 2 Comportement mécanique de films minces polymères : influence de

l'environnement et de la température P. Delobelle, F. Richard, F. Amiot, Y. Gaillard

3 Proposé aussi comme sujet Ville

Fiabilité dynamique à partir de données locales de structures complexes intégrant des sous -structures composites F. Trivaudey, N. Bouhaddi

4 Influence de l'histoire mécanique sur la morphologie et les propriétés thermomécaniques d'un thermoplastique recyclé N. Boudeau, C. Rogueda-Berriet

11 sujets non classés 1 Interactions acousto-fluidique dans un réseau de micro-capteurs pour diagnostic

in vitro T. Leblois, C. Elie-Caille

2 Caractérisations topologiques et cartographie des charges d'auto-assemblages moléculaires par microscopies AFM et STM à haute résolution F. Chérioux, P. Frank

3 Proposé aussi comme sujet Ville Nanotribologie multi-aspérités – Approches numérique et expérimentale P. Stempflé, J. Takadoum

SPIM – Demande Contrats Doctoraux Établissement 2012

FEMTO-STAS2M

FEMTO-STDISC

FEMTO-STENERGIE

FEMTO-STMEC'APPLI

FEMTO-STMN2S

Bureau doctoral

Conseil scientifique 22/05/2012 CA du 29 mai 2012 - Annexe 4

11 sujets non classés 1 Etude et réalisation d’un système de génération et de contrôle de qubits dans le

domaine fréquentiel par l’utilisation de signaux complexes de modulation J-M Merolla, R. Giust, K. Phan Huy

11 sujets non classés 2 Topologie en anneau d'une dynamique non linéaire à retard en phase optique,

pour le calcul photonique neuromorphique M. Jacquot, L. Larger, Y. Chembo

3Couplage d'émetteur quantique à une fibre optique par nano-antenne : nouvelle génération de sources à photon unique et de nanosondes de fluorescence fibrées

T. Grosjean, F. Baida

4 Mise au point d'une sonde optique multimodale d’imagerie de fluorescence 3D multi-spectrale pour le suivi thérapeutique des cicatrices B. Wacogne, C. Pieralli

11 sujets non classés 1 Développement de références secondaires de fréquence photonique Y. Kersalé, R. Boudot

2 Nouveaux oscillateurs MEMS* à résonateurs pleine plaque sur substrat isolant B. Dulmet, J. Imbaud 3 Résonateur acoustique à ondes de volume à basses températures S. Galliou

Clsst ED LaboratoireDépartement Sujet Directeurs

1 FEMTO-STMN2S Nanotribologie multi-aspérités – Approches numérique et expérimentale P. Stempflé, J. Takadoum

FEMTO-ST OPTIQUE

FEMTO-STTps-Fréq.

SPIM – Demande Ville de Besançon 2012

Bureau doctoral

Conseil scientifique 22/05/2012 CA du 29 mai 2012 - Point 3,2

Classt ED

Proposé aux collectivités Laboratoire Sujet Directeurs

1 UMR-CNRS 6249 : Chrono-environnement

Les agglomérations antiques en Val de Saône. Émergence et mutations d’un réseau urbain entre la fin de l’Âge du Fer et le début du Moyen Âge

P. Nouvel, S. Venault, Ph. Barral

2 Proposé aussi comme sujet Ville

EA 3188 : Laboratoire de psychologie

Les facteurs psychologiques en jeux ans la rechute de la maladie de Crohn A. Laurent et A. Mariage

2 bis EA 2274 : Logiques de l’agir Les écritures de la Révolution française dans le XIXe siècle français F. Brahami et Th. Martin

3 UMR-CNRS 6049 Théma Simulation et évaluation des politiques d’urbanisation et d’aménagement du territoire : proposition d’un indicateur compensé pour la prise de décision

P. Frankhauser

4 Proposé à la Région EA 3225 : CRJFC Les garanties non juridictionnelles des droits sociaux V. Donier et E. Forey

4 bis Proposé à la Région USR- CNRS 3124 MSHE Influences et sources en droit médical et biomédical J.-R. Binet

4 ter EA 2281 : ELLIADD Un musée des autres A. Chauvin-Vileno

5 Proposé à la Région USR-CNRS 3124 MSHE Production, diffusion et consommation de la vaisselle en verre en

France entre le VIIIe et le XIIIe siècle F. Favory

5 bis Proposé à la Région EA 2274 : Logiques de l’agir Dialogue et décisions médicales complexes E. Picavet

5 ter EA 3225 : CRJFC L’expression des salariés N. Martial

6 Proposé à la Région USR-CNRS 3124 MSHE Paysages privés, paysages publics D. Joly et M. Hilal

LETS – Demande Contrats Doctoraux Établissement 2012

Bureau doctoral

Conseil scientifique 22/05/2012 CA du 29 mai 2012 - Point 3,2

6 bis EA 3188 : Laboratoire de psychologie

Entraînement mental, gain en intelligence, et capacité en mémoire à court-terme F. Mathy

7 Proposé à la Région

UMR 6249 : Chrono-environnement

Les sanctuaires des eaux en Gaule de l’est. Origine, organisation et évolution (Ier s. av. J.-C. - IVè s. de n.-è.) Ph. Barral, P. Nouvel, M. Joly

7 bis EA 3189 : LASA La pratique de la responsabilité environnementale à l’épreuve des substances complexes Dominique Jacques-Jouvenot

8 EA 2281 : ELLIADD Les Objets Numériques Interactifs et le Développement Soutenable I. Roxin

9 EA C3S Sport de haut niveau et formation. L’exemple du Football Club de Sochaux-Montbéliard Gilles Ferréol

10 EA 2273 : Laboratoire des sciences historiques

L’architecture flamboyante en Franche-Comté. Début du XVe siècle – début du XVIe siècle Ph. Plagnieux

11 UMR 6049 Théma Quantification des relations instantanées et héritées entre la cryosphère et le climat d’un bassin glaciaire arctique D. Joly

12 EA 3224 CRIT L’associationisme noir à Cuba : le défi de l’intégration nationale (1902-1959) H. Kohler et D.Soucy

Classt ED

Proposé aux collectivités Laboratoire Sujet Directeurs

1 EA 3188 : Laboratoire de psychologie

Les facteurs psychologiques en jeux ans la rechute de la maladie de Crohn A. Laurent et A. Mariage

LETS ‐ Demande Ville de Besançon 2012

Bureau doctoral

Conseil scientifique 22/05/2012 CA du 29 mai 2012 - Point 3,2

Classt ED Proposé aux collectivités Laboratoire Sujet Directeurs

9 sujets non classés

Chrono-environnement

Déformations actuelles et Plio-quaternaires d'une chaîne orogénique lente : l'arc de Jura. Implications en termes d'aléa sismique SUE Christian, MARQUER Didier

9 sujets non classés

Chrono-environnement Interactions entre parasitisme et pollutions chroniques chez le petit rhinolophe SCHEIFLER Renaud, AFONSO-

DOUABLIN Eve

9 sujets non classés

Chrono-environnement

Effet des changements globaux sur les microsystèmes Bryophytes-communautés microbiennes : caractérisation des flux trophiques, modélisation

GILBERT Daniel, BERNARD Nadine, NIQUIL Nathalie

9 sujets non classés

Chrono-environnement

Evaluation de la réponse sédimentaire des lacs subarctiques groenlandais aux changements climatiques récents et au développements des activités agro-pastorales du dernier siècle

RICHARD Hervé, BICHET Vincent, Mathieu Olivier

9 sujets non classés

Carcinogenèse épithéliale

Rôle du récepteur nucléaire PPARβ/δ dans la modulation de l'effet du VEGF sur la transition épithélio-mésenchymateuse dans un modèle de carcinogenèse urothéliale

LASCOMBE Isabelle

9 sujets non classés

Fonctions et Dysfonctions épithéliales

Dysfonction endothéliale et Polyarthrite rhumatoïde. Etude chez le rat DEMOUGEOT Céline, MAGUIN GATE Katy, WENDLING Daniel

9 sujets non classés

Interaction Hôte-Greffon-Tumeur

Caractérisation phénotypique et fonctionnelle des cellules suppressives dérivées des monocytes (MoDSC) BONNOTTE Bernard, AUDIA Sylvain

9 sujets non classés

Chrono-environnement

Impact des microorganismes de l’habitat dans le développement de l’asthme et de la broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) - Evaluation des risques induits par les changements de mode de vie domestique.

Gabriel Reboux, Sandrine Roussel

9 sujets non classés INSERM UMR1098 Modulation des fonctions des cellules dentritiques plasmocytoïdes par la voie

LxR. Philippe Saas

ES – Demande Contrats Doctoraux Établissement 2012

ES ‐ Demande Ville de Besançon 2012

Bureau doctoral

Conseil scientifique 22/05/2012 CA du 29 mai 2012 - Point 3,2

Classt ED Laboratoire Sujet Directeurs

1 EA481, Neurosciences

Utilisation de la stimulation transcrânienne en courant continu comme aide au sevrage (alcool et tabac) – Etudes comportementale et neurobiologique chez la souris.

Daniel Sechter, Emmanuel Haffen, Vincent Van Waes

Bureau doctoral

Conseil scientifique 22/05/2012 CA du 29 mai 2012 - Point 3,2

Classt ED Clsst UR Proposé aux collectivités Sujet Directeurs

12 sujets non classés CRESE 1 Transparence des banques et stabilité financière Catherine REFAIT-ALEXANDRE

12 sujets non classés

LABORATOIRE CHRONO-ENVIRONNEMENT (CNRS - UMR 6249) PCR sujet 1

Réalisation d’une plate-forme micro-fluidique pour la détection sélective de composés polluants en phase vapeur (formaldéhyde, pesticides, …)

Franck BERGER (MCF HDR - UFC, Jean-Baptiste SANCHEZ MCF – UFC)

12 sujets non classés LMB 1 Proposé à la Région Contrôlabilité de systèmes d'équations paraboliques :

application en cancérologieFarid AMMARD KHODJA, Boris ANDREIANOV, Franz CHOULY

12 sujets non classés LMB 2 Critères explicites pour l'égalité de fonctions L. Christophe DELAUNAY, Christian MAIRE

12 sujets non classés LMB 3 Caractérisations et estimations de la variabilitré dans des

modèles multivariés et applications Célestin C. KOKONENDJI

12 sujets non classés LMB 4 Géométrie non linéaire des espaces de Banach Gilles LANCIEN

12 sujets non classés LMB 5 Conjectures de Stark et théorie d'Iwasawa H. OUKHABA

12 sujets non classés

UTINAM (avec séjours réguliers au Département d’Astronomie à l’Université de Cornell (USA) sujet 1

Proposé aussi comme sujet Ville

Etude des conditions de formation des premiers solides dans les disques protoplanétaires et de leur influence sur la composition des planètes géantes

Olivier Mousis (PR - UFC), Jean-Marc Petit (DR CNRS), Daniel Cordier (CR CNRS) et Jonathan I. Lunine (PR - Univ Cornell)

12 sujets non classés UTINAM 3 Matière noire chaotique dans le système solaire Agnès FIENGA, José LAGES, Dima

SHEPELYANSKY

12 sujets non classés UTINAM 4

Synthèse et immobilisation de clusters organométalliques sur la surface de nanoparticules de silice. Etude de leur réactivité vis-à-vis de l’activation de substrats organiques insaturés et application en catalyse homogène/hétérogène

Isabelle JOURDAIN, Michael KNORR

12 sujets non classés UTINAM 7 Proposé à la Région Etude des propriétés physico-chimiques régissant le

transfert d’ions à travers des membranes de nanofiltration. Patrick FIEVET, Sébastien DEON

CP – Demande Contrats Doctoraux Établissement 2012

Bureau doctoral

Conseil scientifique 22/05/2012 CA du 29 mai 2012 - Point 3,2

12 sujets non classés UTINAM 8 Proposé à la Région

Etude expérimentale de la cavitation ultrasonore haute fréquence en vue de modéliser les phénomènes de germination de revêtements électrochimiques

Jean-Yves HIHN, Loïc HALLEZ, Francis TOUYERAS

Classt ED Clsst UR Sujet Directeurs

1UTINAM (avec séjours réguliers au Département d’Astronomie à l’Université de Cornell (USA) sujet 1

Nota : encadrant de l'IUF, Observatoire de Besançon

Etude des conditions de formation des premiers solides dans les disques protoplanétaires et de leur influence sur la composition des planètes géantes

Olivier Mousis (PR - UFC), Jean-Marc Petit (DR CNRS), Daniel Cordier (CR CNRS) et Jonathan I. Lunine (PR - Univ Cornell)

CP ‐ Demande Ville de Besançon 2012

Bureau doctoral