travail en sécurité sur machines à bois : prescriptions techniques

PRATIQUES MÉTIER

TRAVAIL EN SÉCURITÉ SUR MACHINES À BOISPRESCRIPTIONS TECHNIQUES

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L’OPPBTP est l’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics. Sa mission est de conseiller, former et informer les entreprises de ce secteur à la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, et à l’amé-lioration des conditions de travail. Grâce à son réseau de 320 collaborateurs répartis dans 18 agences en France, l’OPPBTP accompagne les chefs d’entreprise dans l’analyse des risques de leur métier, dans la réalisation du document unique, dans la mise en œuvre de leur plan de formation.

L’OPPBTP propose aux entreprises des services et des formations personnalisés répondant à leurs besoins. Il met à disposition sur son site www.preventionbtp.fr diverses publications, outils pratiques, fiches conseils pour aider les entreprises dans leur gestion de la prévention.

TRAVAIL EN SÉCURITÉ SUR MACHINES À BOISPRESCRIPTIONS TECHNIQUES

TRAVAIL EN SÉCURITÉ SUR MACHINES À BOIS - OPPBTP ∤ 3

Les machines à bois sont considérées comme les outils

les plus dangereux ; des accidents très graves de coupure

ou de sectionnement des mains des opérateurs peuvent

survenir lors de leur utilisation. En effet, lors de l’usinage,

le matériau bois est maintenu proche de l’outil, à l’aide de

la main la plupart du temps, ce qui n’est pas le cas pour

d’autres matériaux, comme le fer ou l’aluminium par

exemple.

Différents textes réglementaires ont obligé les fabricants à

intégrer des dispositifs de sécurité dès la conception de

leurs machines, en respectant des prescriptions tech-

niques définies notamment dans les normes harmonisées

européennes. Ainsi, acheter une machine neuve estam-

pillée CE garantit que l’utilisateur peut travailler dans les

meilleures conditions possible de sécurité avec ce maté-

riel. Cependant, comme pour tout matériel, une vérifica-

tion et un entretien régulier des organes de sécurité sont

indispensables pour pérenniser un travail en sécurité.

Cet ouvrage reprend les prescriptions techniques du Code

du travail, couvrant quatre domaines de risques recensés

pour ce type de machines. L’analyse des risques est

détaillée par machine sous forme de neuf fiches pratiques.

Les photos présentant une coche ✔ montrent des

machines ou des équipements conformes. Celles présen-

tant une croix ✖ indiquent des défauts de sécurité.

À l’aide de cet ouvrage, tous les professionnels d’atelier

pourront faire leur propre analyse des risques et mettre en

place des solutions techniques adaptées à leurs

machines.

AVANT-PROPOS


SOMMAIRE

AVANT-PROPOS 3

1. PREScRIPTIONS TEchNIquES 7

1.1 Protection contre les risques générés par les éléments mobiles 7

1.2 Protection contre les risques électriques 11

1.3 Protection contre les risques générés par une mauvaise conception des dispositifs de commande 12

1.4 Protection contre les risques liés à l’environnement ou au matériau usiné 14

2. ANAlySE dES RISquES 15

Scie à ruban 16

Scie circulaire à table et à format 18

Scie radiale 20

Dégauchisseuse 24

Raboteuse 26

Mortaiseuse à chaîne 28

Scie à panneaux murale 30

Tenonneuse 32

Toupie 34

ANNEXE I – RÉGlEMENTATION 37

ANNEXE II – FOuRNISSEuRS dE PROTEcTEuRS RÉGlAblES 40


1 PREScRIPTIONS TEchNIquES

Les prescriptions techniques s’articulent selon quatre domaines de risques.

QQ Protection contre les risques générés par les éléments mobiles

QQ Protection contre les risques électriques

QQ Protection contre les risques générés par une mauvaise conception des dispositifs de commande

QQ Protection contre les risques liés à l’environnement ou au matériau usiné

1.1 Protection contre les risques générés par les éléments mobilesIl existe deux types d’éléments mobiles :

QQ Qles éléments mobiles de transmission (art. 4324-1), c’est-à-dire les arbres moteurs, les courroies, les engrenages, etc., sur

lesquels les interventions sont peu fréquentes (opération d’entretien, changement d’outil, etc.) ;

QQ les éléments mobiles de travail (art. 4324-2), c’est-à-dire les outils, lames de scies, servant réellement à l’usinage d’une pièce

de bois.

Remarque • Les éléments mobiles de certaines machines peuvent être à la fois éléments de transmission et de travail (exemple : ruban d’une scie à ruban).

Le choix d’un type de protecteur se fait en fonction de l’analyse suivante :

ÉLÉMENTS MOBILES

TRANSMISSION (ART. R.4324-1) TRAVAIL (ART. R.4324-2)

INACCESSIBILITÉ TOTALE AUX ÉLÉMENTS

AU COURS DU TRAVAIL

NÉCESSITÉ D’ACCÉDER PARTIELLEMENT AUX ÉLÉMENTS

AU COURS DU TRAVAIL

PROTECTEURS MOBILES TYPE II

PROTECTEURS FIXES TYPE I

PROTECTEURS RÉGLABLES TYPE III

PAS DE NÉCESSITÉ D’ACCÉDER AUX ÉLÉMENTS

AU COURS DU TRAVAIL

8 ∤OPPBTP - TRAVAIL EN SÉCURITÉ SUR MACHINES À BOIS

1.1.1 Type I – Protecteur fixe

Un protecteur est fixe lorsqu’il est maintenu en place, c’est-à-

dire fermé :

QQ soit de manière permanente par soudage, rivetage, etc. ;

QQ soit au moyen d’éléments de fixation : vis, écrous, etc.

Il ne pourra être ouvert qu’à l’aide d’un outil (tournevis, clé à

molette). Une serrure à clé équivaut à un élément de fixation.

Remarque • Un protecteur fixe doit se situer au plus près

du risque (encoffrement d’un ensemble moteur, arbre,

courroie, par exemple), mais une protection périmétrique

(barrière, grillage…) peut faire office de protecteur fixe en

délimitant une zone où se situent une ou plusieurs

machines complexes. Dans ce cas, cette protection péri-

métrique sera d’une hauteur minimale de 1,40 m et l’accès

pour réglage ou maintenance s’effectuera par des portil-

lons équipés d’un système de verrouillage, comme sur les

protecteurs mobiles (type Il ci-contre). Cette solution peut

être envisagée pour des moulurières, des presses, des

centres d’usinage de menuiserie, etc.

1.1.2 Type Il – Protecteur mobile

Un protecteur mobile est un protecteur lié au bâti de la

machine ou à un élément fixe voisin, par des charnières ou

des glissières, par exemple, et pouvant être ouvert sans faire

usage d’un outil.

Cependant, certains systèmes de fermeture, telles les

attaches rapides en caoutchouc, offrent peu de fiabilité à

l’usage. Il est fortement conseillé de les remplacer par des

systèmes à vis ou écrous.

De plus, compte tenu des risques encourus par les opéra-

teurs, le protecteur mobile doit être équipé d’un verrouillage

électrique ayant comme fonction :

QQ d’empêcher que les actions dangereuses couvertes par le

protecteur ne puissent s’accomplir tant que le protecteur

n’est pas fermé ;

QQ de donner un ordre d’arrêt à la machine si l’on ouvre le

protecteur lorsque cette dernière fonctionne ;

QQ de ne pas provoquer à lui seul la mise en marche de la

machine lors de sa fermeture.

Cette fonction sera assurée par un interrupteur de position à

action positive d’ouverture.

Remarque • Dans certains cas, il peut être nécessaire

d’équiper la machine d’un interverrouillage ne permettant

l’ouverture du protecteur qu’après arrêt complet des

éléments (système d’ouverture avec temporisation, par

exemple).


Interrupteur de position à action positive d’ouverture.

1.1.3 Type Ill – Protecteur réglable

Un protecteur réglable est un protecteur fixe ou mobile

destiné à limiter l’accès aux éléments mobiles de travail. Le

réglage doit demeurer fixe pendant l’usinage de la pièce.

Partie ouvrante

Partie �xe Attention • Les directives européennes n’ont pas prévu de

contrôle préalable de conformité avant mise sur le marché

(examen CE de type) pour les protecteurs de machines à

bois vendus séparément et destinés à équiper les

machines anciennes. En conséquence, la procédure fran-

çaise antérieure ayant pris fin au 1er janvier 1995, les

protecteurs bénéficient depuis cette date d’une procédure

d’autocertification par le constructeur ou par l’importateur,

ou encore par le vendeur.

De ce fait, en l’absence de procédure de contrôle préa-

lable par un organisme, les protecteurs réglables destinés

à équiper des machines doivent répondre aux exigences

de l’article R.4324-3 du Code du travail.

En complément de leur fonction de protection des

éléments mobiles, les protecteurs doivent être étudiés et

suffisamment résistants pour prévenir les risques d’éclate-

ment, de rupture (art. R.4324-4), de projection, de chute

d’objets tels que des pièces usinées, éléments d’outillage,

copeaux, etc. (art. R.4324-5).

À ce titre, il peut être judicieux de faire changer l’implanta-

tion d’une machine afin d’orienter la zone de rejet éventuel

en dehors du passage des personnes.


Éléments de fixation de type écrou pour un protecteur fixe.

✔

Protecteur mobile protégé par un verrouillage électrique.

✔

Exemple de réalisation de protecteur fixe.

✔

✖

Élément de fixation non conforme pour un protecteur fixe ; l’ouverture de celui-ci doit nécessiter l’utilisation d’un outil.

✖

L’arrière du volant haut de cette scie à ruban

doit être protégé par un protecteur fixe.

✖

Cette porte de raboteuse, permettant l’accès à la transmission, doit être maintenue fermée par des vis afin que son ouverture ne soit possible qu’à l’aide d’un outil.


1.2 Protection contre les risques électriquesPour toute machine, la mise en conformité est réalisée en

tenant compte du rapport de vérification annuelle de l’installa-

tion électrique de l’atelier (mise à la terre...), en vue de corriger

les défauts électriques, selon notamment :

QQ l’article R.4324-21 : conformité au décret 88-1056 du

14 novembre 1988 ;

QQ l’article R.4324-8 : interdiction de mise en marche intem-

pestive de la machine lors du rétablissement de l’alimen-

tation électrique après une coupure accidentelle ;

QQ l’article R.4324-18 : séparation de la machine de sa source

d’énergie électrique (ou autre) avec verrouillage du

dispositif.

Toutes les machines devront donc posséder les équipements

suivants :

1.2.1 Protection contre tout risque résultant

d’éventuels courts-circuits et surcharges

Art. R.4324-21

Le rapport de vérification des installations électriques signale

tout défaut dans ce domaine.

Cette protection est assurée, généralement, par un fusible

HPC (haut pouvoir de coupure) pour les courts-circuits, et par

un relais thermique pour les surcharges.

1.2.2 Système d’interdiction de redémarrage

intempestif Art. R.4324-8

Il est facile de tester l’exis-

tence d’un système répon-

dant à cette obligation en

coupant l’alimentation géné-

rale de l’atelier pendant la

marche de la machine, puis

en la rétablissant car les

machines non équipées de ce

système redémarrent sans

intervention de l’opérateur.

Il est à noter que, depuis

quelques années, les ateliers

possédant d’anciennes

machines se sont équipés

d’un tel système par machine

ou par groupe de machines.

En tout état de cause, il faut

le vérifier.

Cette fonction est assurée

par un « contacteur-disjoncteur à manque de tension ».

Raboteuse équipée d’un dispositif relais thermique

(DRT) pour la commande de l’arbre.

Remarque • Les systèmes dits « disjoncteur-moteur »

assurent trois fonctions de protection : contre les courts-

circuits, les surcharges et le démarrage intempestif.

Les boîtiers « relais thermiques », dits « DRT », assurent

deux fonctions de protection : contre les surcharges et le

démarrage intempestif.


1.2.3 Séparation omnipolaire et verrouillable

Art. R.4324-18

La séparation omnipolaire et verrouillable permet d’isoler la

machine de sa source d’énergie. Cette fonction est assurée,

en général, par un sectionneur.

1.3 Protection contre les risques générés par une mauvaise conception des dispositifs de commande

1.3.1 Mise en marche Art. R.4324-8

La mise en marche doit être une action volontaire. Cela

signifie que les systèmes évoqués précédemment contre le

risque de redémarrage intempestif après coupure et rétablis-

sement de l’alimentation répondent en partie aux exigences

de cet article.

En effet, de nombreuses machines anciennes sont équipées

d’interrupteurs à deux positions marche/arrêt.

Le fait de brancher en série, en amont de l’interrupteur d’ori-

gine, un dispositif contre le démarrage intempestif ne

dispense pas du risque de mise en marche involontaire si l’in-

terrupteur est resté en position marche.

Il est donc conseillé de changer tout interrupteur à deux posi-

tions par un organe de commande à impulsion associé à un

contacteur autoalimenté.

Raboteuse. A : face avant (entrée).

Raboteuse. B : face arrière (sortie).

Cette raboteuse est équipée d’un arrêt « coup de poing » en entrée et en sortie de la machine, puisqu’elle est considérée comme ayant deux postes de travail.


De plus, dans le cas d’une machine à démarrage « étoile-

triangle » manuel à trois positions, un organe de commande

de mise en marche avec passage « étoile-triangle » automa-

tique temporisé est recommandé, notamment pour les scies

à ruban.

En effet, le temps de démarrage en étoile est rarement

respecté par l’opérateur et peut entraîner des ruptures de

lame ou une usure prématurée des garnitures des volants.

1.3.2 Fonction arrêt Art. R.4324-13, R.4324-14,

R.4324-15

L’ordre d’arrêt doit avoir priorité sur les ordres de mise en

marche et entraîner l’arrêt de la machine dans des conditions

ne créant pas de risque supplémentaire sans permettre son

redémarrage intempestif (maintien de la pièce de bois par un

vérin pneumatique jusqu’à l’arrêt total, par exemple).

L’organe de commande répondant à cette fonction et à la

précédente peut être un ensemble de deux boutons-pous-

soirs, le bouton d’arrêt étant plus proéminent que le bouton

de marche.

Dans certains cas où la machine comporte plusieurs postes

de travail, l’arrêt normal situé sur l’organe de commande peut

être associé à d’autres boutons d’arrêt type « coup de poing ».

Il est difficile, voire impossible pour des raisons techniques,

d’équiper une machine ancienne d’un tel système de frei-

nage lorsque celui-ci n’a pas été prévu à la conception. Il

pourrait entraîner d’autres risques comme la rupture

d’outils, par exemple.

En conséquence, l’article R.4324-15 ne s’applique pas sur

une machine ancienne.

1.3.3 Organes de service, dispositifs d’alerte et de signalisation Art. R.4324-9 et R.4324-16

Les organes de service, c’est-à-dire ceux qui permettent de

donner des ordres à une machine (arrêt, marche, changement

de vitesse…), doivent être clairement identifiés afin d’éviter

toute source d’erreur.

Utiliser, de préférence, les couleurs normalisées pour la

signalisation :

mise sous tension

mise en marche

arrêt

Pour les voyants lumineux :

normal

anomalie

danger

Les organes de service doivent se situer à proximité des

postes de travail, en dehors des zones dangereuses,

notamment des zones de rejet (cas fréquent sur les

dégauchisseuses).

Remarque • Un arrêt «coup de poing» n’est pas un arrêt

d’urgence. La fonction d’arrêt d’urgence stoppe la

machine dans un temps plus court que l’arrêt normal. Un

arrêt d’urgence est donc obligatoirement associé à un frein

qui se déclenche automatiquement par une action effec-

tuée sur ce dernier.


1.4 Protection contre les risques liés à l’environnement ou au matériau usiné

1.4.1 Éclairage Art. R.4324-23

Pour travailler avec précision sur les machines à bois, l’éclai-

rage doit être de 500 lux, soit une ampoule de 75 W située à

40 cm environ de l’objet à éclairer.

1.4.2 Risque thermique Art. R.4324-6

Le risque thermique est rare sur les machines à bois, en

dehors des presses à placage ou des colleuses de chants. Il

faudra, pour ces machines, vérifier l’état des protecteurs en

les remplaçant éventuellement par d’autres protecteurs (métal

déployé, etc.).

1.4.3 Risques d’incendie et d’explosion

Art. R.4324-22

L’analyse des risques consiste à vérifier qu’une buse d’aspira-

tion des copeaux et des poussières existe sur la machine et,

dans la négative, d’en prévoir l’équipement.

Si cette buse existe, vérifier son bon raccordement à l’aspira-

tion générale.

A

B

Ce boîtier électrique regroupe les fonctions de disjoncteur, mise sous tension, marche I /arrêt O , arrêt de type « coup de poing », sectionneur omnipolaire verrouillable.

Ce boîtier regroupe les fonctions de

disjoncteur, mise sous tension,

voyant de mise sous tension,

sectionneur omnipolaire

verrouillable.


ANAlySE dES RISquES2Pour utiliser une machine en sécurité, il faut respecter un

certain nombre de dispositions :

QQ mettre en place des protecteurs pour empêcher que l’on

puisse atteindre les organes de transmission de mouve-

ment (engrenage, poulies, courroies…) pendant qu’ils

fonctionnent ;

QQ limiter, si possible, l’accès aux éléments de travail en

mouvement (outils…) par des protecteurs ou des disposi-

tifs sensibles ;

QQ empêcher que la machine puisse redémarrer seule après

une coupure de l’alimentation ;

QQ équiper la machine de moyens permettant de la séparer

facilement et efficacement de ses sources d’énergie

(sectionneur, vanne…) ;

QQ tenir compte des observations faites lors des vérifications

annuelles obligatoires de l’équipement électrique.

Ce chapitre présente neuf machines à bois considérées

comme les plus dangereuses.

La fiche d’analyse des risques, réalisée pour chaque machine,

est conçue comme un outil d’analyse et de décision pour le

chef d’entreprise.

Les articles du Code du travail sont présentés en annexe I.

Scie à ruban 16

Scie circulaire à table et à format 18

Scie radiale 20

Dégauchisseuse 24

Raboteuse 26

Mortaiseuse à chaîne 28

Scie à panneaux murale 30

Tenonneuse 32

Toupie 34

Sommaire


SCIE À RUBAN

Capot fermé. Bien qu’ancienne, cette scie à ruban a été encoffrée. Noter la rallonge de table entre le col-de-cygne et la table, ainsi que l’adaptation d’une buse d’aspiration des déchets.

Ce protecteur réglable a été conçu pour être monté sur d’anciennes scies à ruban.

L’accès au volant inférieur doit être protégé par une rallonge de table allant jusqu’au col-de-cygne.

Coffrage ouvert. Le

coupe-circuit empêche le démarrage

intempestif de la machine lorsque le protecteur

mobile des volants est

ouvert.

Protecteurfixe type I en partie arrière

Bac de récupération des chutes

Tableau decommande

Rallonge de table

Protecteur mobile avec verrouillage type II

Bused’aspiration

Protecteurréglable de type III


Fiche d’analyse des risques

Référence du Code du travail

Points de vérification selon les prescriptions techniques Actions à mener

Articles R.4324-1 et 3

Éléments mobiles de transmission (chap. 1, paragraphe 1.1)En complément, vérifier le protecteur fixe de type I :– interdisant l’accès à l’arbre moteur et au volant bas en partie arrière ;– interdisant l’accès au volant supérieur en partie arrière et sur les côtés.


Éléments mobiles de travail (chap. 1, paragraphe 1.1)En complément, vérifier le protecteur mobile de type II avec verrouillage :– interdisant l’accès aux volants en partie avant et au brin ascendant de la lame.Ce protecteur est conçu si possible en une seule partie.Le protecteur réglable de type III sur la partie travaillante doit :– interdire l’accès à la partie descendante non travaillante de la lame ;– être solidaire du guide-lame supérieur mobile ;– être réglé en même temps que le guide-lame ;– être en contact avec la table en position repos.Vérifier également la facilité de réglage de l’ensemble du protecteur.

Article R.4324-8 Mise en marche (chap. 1, paragraphe 1.3.1)

Article R.4324-9 Organes de service (chap. 1, paragraphe 1.3.3)

Article R.4324-16 Dispositifs d’alerte et de signalisation (chap. 1, paragraphe 1.3.3)

Article R.4324-4 Éclatement, rupture (chap. 1, paragraphe 1.1)

Article R.4324-5 Projection, chute de pièces (chap. 1, paragraphe 1.1 )S’assurer de la présence d’une rallonge de table entre la table et le col-de-cygne.

Article R.4324-23 Éclairage (chap. 1, paragraphe 1.4.1)

Article R.4324-6 Protection thermiqueSans objet.

Article R.4324-21 Installations électriques (chap. 1, paragraphe 1.2)

Article R.4324-13 Arrêt général (chap. 1, paragraphe 1.3.2)

Article R.4324-14 Arrêt au poste de travail (chap. 1, paragraphe 1.3.2)

Article R.4324-15 Arrêt d’urgence (chap. 1, paragraphe 1.3.2)

Article R.4324-18 Séparation des énergies (chap. 1, paragraphe 1.2.3)

Article R.4324-22 Protection contre incendie et explosion (chap. 1, paragraphe 1.4.3)


SCIE CIRCULAIRE À TABLE ET À FORMAT

Cape de protection fixée sur potence avec buse

d’aspiration pouvant être montée sur une machine

ancienne.

Tableau de commande

Protecteur réglable type IIICape de protectionCouteau diviseur

Protecteur mobile deséléments de transmission type II

avec verrouillage

✔

✔

La cape doit encoffrer complètement l’outil. Celle-ci sera fixée sur une potence et connectée à l’aspiration.

✔

Lorsqu’on travaille avec la lame

inclinée, la cape étroite doit être

remplacée par une cape large.

✔

La porte ou la trappe permettant d’accéder

au changement de la vitesse de rotation est équipée

d’un verrouillage électrique.

Ce type de protecteur est totalement inefficace. Le couteau diviseur n’est pas correctement réglé.

✖






Éléments mobiles de transmission (chap. 1, paragraphe 1.1)En complément, vérifier le protecteur mobile de type II avec verrouillage.


Éléments mobiles de travail (chap. 1, paragraphe 1.1)En complément, vérifier le protecteur réglable de type III.Vérifier, également, l’état de la cape de protection.La changer éventuellement et la remplacer de préférence par une cape sur potence.


Article R.4324-9 Organes de service (chap. 1, paragraphe 1.3.3)Le système de commande est de type marche/arrêt avec touches noyées. La commande d’arrêt peut faire saillie à condition de ne pas pouvoir être manœuvrée de façon involontaire par l’opérateur.


Article R.4324-4 Éclatement, rupture (chap. 1, paragraphe 1.1)Voir cape de protection.

Article R.4324-5 Projection, chute de pièces (chap. 1, paragraphe 1.1)Vérifier le bon état du couteau diviseur. Prévoir un couteau diviseur adapté à chaque scie dans le cas d’utilisation de scies de diamètres différents.





Article R.4324-14 Arrêt au poste de travail (chap. 1, paragraphe 1.3.2)Voir les articles R.4324-8 et R.4324-9 ci-dessus.

Article R.4324-15 Arrêt d’urgenceSans objet.


Article R.4324-22 Protection contre incendie et explosion (chap. 1, paragraphe 1.4.3)Vérifier l’état de la buse de captage des copeaux.


SCIE RADIALE

Bloc de mise en tensionavec témoin de couleur blanche

Largeur de tableProtecteur réglable type III

État du guide

Réceptacle pour lecaptage des sciures

Protecteur �xe type I

Orientation du blocde sciage interdite

Mise en marche pargâchette ou bouton poussoir

Orientation de la colonne

Remarque • Cette machine est l’une des plus dangereuses.

Vérifier que le bloc de sciage ne dépasse pas de la table, quelles que soient sa position et son orientation.

De plus, il n’est pas toujours nécessaire d’utiliser toute la largeur de sciage disponible. On peut donc préconiser de limiter cette

dernière par un système de butées intégrées au bras.


Possibilités de sciage

1) Tronçonnage possible selon différents angles par orientation du bras, selon l’axe de la colonne.

2) Tronçonnage tel que ci-dessus avec, en plus, la possibilité d’inclinaison de la lame (délardement de pièces).

3) Interdiction de délignage : la rota-tion du bloc de sciage sur lui-même doit être impossible.

Arrière de la table

Face avant de la table

Arrière de la table

Face avant de la table

Vue de dessus

Vue de dessus

Vue de face : colonne non représentée


La mise en marche et l’arrêt de la machine peuvent s’effectuer à l’aide de boutons-poussoirs.

Si la mise en marche est réalisée à l’aide d’un démarrage étoile-triangle manuel, l’arrêt doit être associé à un moteur frein. Dans ce cas, la machine est équipée d’un bouton d’arrêt de type « coup de poing » (ou, mieux, « coup de pied »).

Lorsque cette machine fonctionne à l’aide d’une

gâchette ou d’un bouton-poussoir, elle doit être

équipée d’un voyant blanc de mise sous tension.

Vérifier que le bloc de sciage ne dépasse pas la table, quelles que soient sa position et son orientation.

La fonction de blocage de l’interrupteur à gâchette doit être supprimée.

✖ ✖

Ce protecteur à secteurs escamotables est inefficace.

✖

✔✔

✔

Ce protecteur a été conçu pour être monté sur toutes les scies radiales.

✔

Ce dispositif évite l’avancement brutal du bloc de sciage vers l’opérateur.

✔






Éléments mobiles de transmission (chap. 1, paragraphe 1.1)Sans objet car la scie, élément mobile de travail, est fixée sur l’arbre moteur.


Éléments mobiles de travail (chap. 1, paragraphe 1.1)Partie non travaillanteEn complément, vérifier le protecteur fixe de type IPartie travaillanteLe protecteur réglable de type III permet le réglage au plus près de la pièce de bois.Remarque • un seul protecteur réglable peut également éviter le contact avec la partie non travaillante.Dans les deux cas, le protecteur doit permettre des coupes biaises par inclinaison de la lame. Des lisses en bois doivent être fixées à l’intérieur du protecteur pour éviter la reprise de copeaux par la lame de scie.

Article R.4324-8 Mise en marche (chap. 1, paragraphe 1.3.1)Commande de mise en marche de la lame uniquement par gâchette ou bouton-poussoir.

Article R.4324-9 Organes de serviceSans objet.

Article R.4324-16 Dispositifs d’alerte et de signalisation (chap. 1, paragraphe 1.3.3)Témoin lumineux de mise en tension de couleur blanche.

Article R.4324-4 Éclatement, rupture (chap. 1, paragraphe 1.1)Le bloc de sciage ne doit pas être orientable pour déligner les pièces (voir croquis) car cette opération peut entraîner une rupture de lame ; seule l’opération de tronçonnage est admise.

Article R.4324-5 Projection, chute de pièces (chap. 1, paragraphe 1.1)Vérifier l’état du guide.




Article R.4324-13 Arrêt général (chap. 1, paragraphe 1.3.2)L’arrêt est automatique lorsqu’on relâche la gâchette ou le bouton-poussoir.

Article R.4324-14 Arrêt au poste de travail (chap. 1, paragraphe 1.3.2)



Article R.4324-22 Protection contre incendie et explosion (chap. 1, paragraphe 1.4.3)Vérifier le réceptacle de captage des sciures.


DÉGAUCHISSEUSE

Ce protecteur peut être utilisé dans diverses configurations.

Exemple de protection efficace. La protection de la partie arrière du guide est obligatoire.

Ce protecteur, bien qu’ancien, est en bon état et remplit parfaitement sa fonction.

La protection a été imaginée et conçue pour protéger efficacement la partie non travaillante de l’outil.

Protecteur partie arrière du guide fixe type I

Profondeur de passe

Buse d’aspiration

Tableau de commande

Protecteur partie travaillante réglable

type III

Remarque • Les solutions pour protéger la

partie arrière sont différentes selon les

machines et peuvent être relativement

complexes (voir les exemples).

Certaines dégauchisseuses possèdent un

second arbre vertical situé dans le guide,

permettant de dégauchir à la fois à plat et

sur chant. Il n’existe pas de protecteur pour

ce type d’arbre. En conséquence, il faut

proscrire leur utilisation en faisant

démonter l’arbre et en comblant l’ouver-

ture laissée par ce dernier dans le guide,

afin d’avoir un appui continu de la pièce

de bois.






Éléments mobiles de transmission (chap. 1, paragraphe 1.1)Voir les éléments de fixation du carter d’accès, à modifier éventuellement afin qu’il corresponde à un protecteur fixe de type I.


Éléments mobiles de travail (chap. 1, paragraphe 1.1)Changer impérativement l’arbre porte-outil s’il n’est pas de section circulaire.Partie non travaillante (située derrière le guide)Le protecteur doit : – être solidaire du guide lorsqu’on le déplace ; – ne pas entrer en contact avec les lames ; – ne pas s’opposer à l’inclinaison du guide réglable.Partie travaillanteVérifier l’état du protecteur réglable de type III, notamment sa fixation et le positionnement automatique du pont à la hauteur de réglage initial après appui sur celui-ci.


Article R.4324-9 Organes de service (chap. 1, paragraphe 1.3.3)Faire changer éventuellement la position du tableau de commande si elle présente un caractère dangereux (zone de rejet). Elle doit se situer à proximité de la main de l’opérateur, sous la table par exemple, ou, mieux, sur une potence.

Article R.4324-16 Dispositifs d’alerte et de signalisationSans objet.

Article R.4324-4 Éclatement, rupture (chap. 1, paragraphe 1.1)Vérifier le système de fixation des fers.Si l’arbre doit être changé, choisir de préférence un arbre à fers jetables.

Article R.4324-5 Projection, chute de pièces (chap. 1, paragraphe 1.1)Risque de rejet éventuel lors d’une prise trop importante de bois.Réduire la profondeur de passe à 10 mm par un jeu de cales fixées sous la table d’entrée.




Article R.4324-13 Arrêt général (chap. 1, paragraphe 1.3.2)Arrêt hors de la zone dangereuse et facilement accessible (voir plus haut R.4324-9).

Article R.4324-14 Arrêt au poste de travailSans objet.





RABOTEUSE

Linguets antirejetà l’entrée de laraboteuse

Protecteur �xe type Iou mobile type IIavec verrouillage

Protecteur mobile type IIavec verrouillage

Le protecteur mobile des éléments de transmission de cette raboteuse sera équipé d’éléments de fixation (vis, écrous) associés à un verrouillage (protecteur de type Il).

Le carter de protection de l’arbre, ainsi que son élément de fixation, est convenable. Il suffit de lui adjoindre un verrouillage.

Un coupe-circuit empêche tout démarrage intempestif de la machine lors de l’ouverture du capot. Noter la présence de mousses alvéolées sur le capot pour diminuer le bruit de la machine.

Si la machine n’est pas équipée d’un moteur frein, le capot se verrouille à l’aide d’une vis associée à un coupe-circuit. La longueur de cette vis est déterminée par le temps de dévissage nécessaire à l’arrêt complet du porte-outils.

face avant

face arrière

La raboteuse doit être équipée d’un bouton d’arrêt type « coup de poing » à chaque poste de travail, en entrée et en sortie de la machine.





Articles 4324-1 et 3 Éléments mobiles de transmission (chap. 1, paragraphe 1.1)En complément, vérifier le protecteur fixe de type I ou mobile de type Il avec éléments de fixation type vis ou écrous et verrouillage.

Articles R.4324-2 et 3 Éléments mobiles de travail (chap. 1, paragraphe 1.1)L’arbre de rabotage doit être de section circulaire.Un protecteur mobile de type II avec éléments de fixation type vis ou écrous doit protéger la partie supérieure de l’arbre non travaillante.Les éléments de fixation sont solidaires d’un verrouillage qui arrêtera l’alimentation et entraînera l’arrêt du moteur avant ouverture du protecteur.Ceci peut être obtenu en utilisant des vis suffisamment longues et telles que le temps de dévissage soit supérieur au temps d’arrêt de l’arbre.



Article R.4324-16 Dispositifs d’alerte et de signalisation

Article R.4324-4 Éclatement, rupture (chap. 1, paragraphe 1.1)Vérifier le bon état du mode de fixation des fers.Vérifier, également, que l’arrêt du moteur entraîne l’arrêt du rouleau d’aménage des pièces de bois.

Article R.4324-5 Projection, chute de piècesVérifier le bon état des linguets antirejet.Ces derniers doivent retomber sous l’effet de leur propre poids.





Article R.4324-14 Arrêt au poste de travail (chap. 1, paragraphe 1.3.2)Rajouter un arrêt type « coup de poing » en sortie de machine.

Article R.4324-15 Arrêt d’urgence Sans objet.




MORTAISEUSE À CHAÎNE

Témoin de mise sous tension

Vérrouillage électriquedu carter protecteur Sens

de rotation de la chaîne

Protection de la partie travaillante

Présence d'un pare-éclats

Système de maintien de la pièce

Action du levier de commande (voir tableau)

Aspiration

Nota • Ne sont traitées dans cette fiche que les mortaiseuses à chaîne à poste fixe, à descente manuelle de la tête de mortaisage.

Cette machine ne fonctionnant pas en

continu, un voyant électrique de couleur

blanche indique sa mise sous tension.

Le carter permettant le changement de la chaîne après ouverture est verrouillé par un coupe-circuit, ce qui évite tout démarrage intempestif de la machine.

Le protecteur en polycarbonate pouvant être opacifié par les projections d’huile a été remplacé par une partie grillagée.

• Vérifier systématiquement le sens de rotation de la chaîne : le

brin descendant doit être situé du côté du levier de

commande.

• Vérifier le système de blocage du levier de commande en

position haute (souvent défectueux).

• Vérifier le rôle du pare-éclats : en tant que presseur vertical, il

assure un rôle de maintien de la pièce en complément du

presseur horizontal.






Éléments mobiles de transmission (chap. 1, paragraphe 1.1)En complément, vérifier le protecteur de type I à l’arrière de la machine.


Éléments mobiles de travail (chap. 1, paragraphe 1.1)Partie non travaillanteEn complément, vérifier le protecteur de type Il avec verrouillage en avant de la machine.Partie travaillanteEn complément, vérifier le protecteur de type Il transparent avec verrouillage. Celui-ci doit reposer sur la pièce à usiner en cours de travail. Le fonctionnement de la chaîne ou la descente de la tête à mortaiser doit être impossible tant que le protecteur n’est pas fermé.Remarque : un seul protecteur peut permettre d’éviter tout contact avec les parties travaillantes et non travaillantes.

Article R.4324-8 Mise en marche (chap. 1, paragraphe 1.3.1)L’action sur le levier de descente de la tête doit être le seul moyen pour mettre en marche la chaîne. Le levier doit être :– placé du côté du brin descendant de la chaîne ; – équipé d’un dispositif entraînant automatiquement l’arrêt de la chaîne, le rappel et le maintien de la tête à mortaiser en position haute dès que l’opérateur lâche celui-ci.

Article R.4324-9 Organes de service

Article R.4324-16 Dispositifs d’alerte et de signalisation (chap. 1, paragraphe 1.3.3)Témoin lumineux de mise en tension de couleur blanche placé, si possible, sur le dessus de la machine.

Article R.4324-4 Éclatement, rupture (chap. 1, paragraphe 1.1)Vérifier l’état du système de lubrification de la chaîne.

Article R.4324-5 Projection, chute de pièces (chap. 1, paragraphe 1.1)Vérifier l’état du pare-éclats. Le changer si nécessaire.




Article R.4324-13 Arrêt général (chap. 1, paragraphe 1.3.2)Voir l’article R.4324-2 ci-dessus.

Article R.4324-14 Arrêt au poste de travailSans objet.



Article R.4324-22 Protection contre incendie et explosion (chap. 1, paragraphe 1.4.3)Contrôler l’état de la buse d’aspiration.


SCIE À PANNEAUX MURALE

Veiller à garder les règles et les butées en bon état.

Les scies à panneaux murales possèdent très souvent leur propre ensacheur. Il est fortement conseillé de les relier au réseau d’aspiration.

Veiller à ce que le couteau diviseur soit en place et toujours bien réglé. En fin de passe, le protecteur réglable doit interdire l’accès à la lame.

La scie à panneaux murale à avance manuelle du bloc de

coupe est très souvent utilisée dans les ateliers.

Les risques liés à son utilisation sont principalement ceux liés

au contact de la main de l’opérateur maintenant le panneau

avec le bloc de sciage, suite à un mauvais maintien de la

pièce ou à une éjection soudaine en fin de coupe.





Articles R.4324-1 et 3 Éléments mobiles de transmission (chap. 1, paragraphe 1.1)

Articles R.4324-2 et 3 Éléments mobiles de travail (chap. 1, paragraphe 1.1)Partie non travaillanteLa lame doit être protégée par un protecteur fixe. Celui-ci doit comporter un élément autoréglable, à travers lequel la lame sort pendant la coupe, et qui vient envelopper celle-ci lorsqu’elle se retire du panneau.Partie travaillanteEn position repos, l’élément réglable doit interdire l’accès à la lame.




Article R.4324-4 Éclatement, rupture (chap. 1, paragraphe 1.1)

Article R.4324-5 Projection, chute de pièces (chap. 1, paragraphe 1.1)Vérifier le bon état du système de maintien des pièces, notamment celui des rouleaux épaulés supportant la pièce en partie basse et des barres de soutien arrière susceptibles d’être atteintes par la lame.Vérifier l’état et le réglage du couteau diviseur.




Article R.4324-13 Arrêt général (chap. 1, paragraphe 1.3.2)Rajouter un arrêt type « coup de poing » sur le bloc de commande si celui-ci n’est pas prévu à l’origine.

Article R.4324-14 Arrêt au poste de travail



Article R.4324-22 Protection contre incendie et explosion (chap. 1, paragraphe 1.4.3)Améliorer le système de captage si nécessaire.


TENONNEUSE

Arrêt au poste de travailcomplémentaire si nécessaire

Arrêt général de type« coup de poing »

Protecteur mobilede type II

avec verrouillage

Protecteur solidairede la table roulante

Les risques liés à l’utilisation des

tenonneuses sont principalement

ceux liés à l’accès accidentel aux

éléments de transmission et aux

éléments de travail très mal proté-

gés sur les machines anciennes.

Les outils de cette machine ne sont pas suffisamment protégés.

Le système par panneaux coulissant l’un sur l’autre limite l’amplitude du déplacement du protecteur.

Deux panneaux sont fixés sur la table roulante, interdisant l’accès aux outils au fur et à mesure de l’avancée de celle-ci.

Les outils à tenonner doivent être de section circulaire. Proscrire les anciens outils.

✖

✔ ✔

✔




Points de vérification selon les prescriptions techniques

Actions à mener


Éléments mobiles de transmission (chap. 1, paragraphe 1.1)Tous les éléments mobiles de transmission doivent être protégés par un protecteur de type I.


Éléments mobiles de travail (chap. 1, paragraphe 1.1)Changer impérativement les arbres porte-outils s’ils ne sont pas de section circulaire (dérouleur).Partie non travaillanteLes différents porte-outils doivent être protégés par un ou plusieurs protecteurs verrouillables de type II.Partie travaillanteÉquiper les tables roulantes à l’avant et à l’arrière de plaques de protection d’un mètre de longueur minimale solidaires de ces dernières. Limiter au strict nécessaire la lumière de la zone d’usinage par l’installation d’une plaque de protection coulissante (voir schéma).


Article R.4324-9 Organes de service (chap. 1, paragraphe 1.3.3)Faire changer, éventuellement, la position du tableau de commande si celle-ci présente un caractère dangereux (zone de rejet). Le tableau de commande doit se situer à proximité de la main de l’opérateur (sur une potence, par exemple).


Article R.4324-4 Éclatement, rupture (chap. 1, paragraphe 1.1)Vérifier le système de fixation des fers.Si l’arbre doit être changé, choisir de préférence un arbre à fers jetables.Utiliser plutôt des plateaux avec un système anti-éjection des fers.

Article R.4324-5 Projection, chute de pièces (chap. 1, paragraphe 1.1)Risque de projection éventuel lors d’une prise trop importante de bois.Vérifier l’efficacité du système de pressage ainsi que l’état du pare-éclats.




Article R.4324-13 Arrêt général (chap. 1, paragraphe 1.3.2)Rajouter un arrêt général de type « coup de poing » entraînant l’arrêt de chaque moteur ; il doit être situé à proximité de l’opérateur.

Article R.4324-14 Arrêt au poste de travail (chap. 1, paragraphe 1.3.2)Rajouter un arrêt de type « coup de poing » si l’opérateur ne peut accéder à l’arrêt général de son poste de travail.



Article R.4324-22 Protection contre incendie et explosion (chap. 1, paragraphe 1.4.3)Améliorer, si nécessaire, la forme des buses de captage des copeaux.


TOUPIE

Les toupies peuvent être à l’origine d’accidents,

notamment lors d’une mauvaise sélection de

vitesse entraînant une rupture d’outils.

Pour pallier ces risques, les toupies doivent donc

être pourvues d’un système de commande et de

signalisation des vitesses sélectionnées, qui inter-

dira toute vitesse supérieure à 3 600 tr/min lors du

montage d’outils dont le diamètre est supérieur à

250 mm (opération de tenonnage).

Le système de signalisation des vitesses pourra

être, par exemple, un mécanisme avec une four-

chette qui contrôlera la position de la courroie sur

les poulies étagées. Ce mécanisme sera lié à un

commutateur comportant autant de positions que

de vitesses à repérer et entraînant l’affichage des

vitesses (par témoins lumineux blancs, par

exemple).

• Lorsqu’une toupie ne comporte que deux

vitesses, le changement de vitesse ne doit pas

s’effectuer directement de la vitesse inférieure à la

vitesse la plus élevée.

État de la buse d'aspiration

Visualisation de la vitesse sélectionnée

État du protecteur réglable type III

Entraîneur

État du guide

Systèmede butéesréglables

Tableau de commande

Remarque • Les mécanismes préconisés ci-dessus peuvent ne pas être techniquement réalisables sur certaines anciennes

machines. Dans ce cas, si l’opérateur n’a pas l’occasion d’utiliser les différentes vitesses offertes, il suffit de bloquer matérielle-

ment les possibilités de changement et de limiter la machine à une seule vitesse de fonctionnement. Dans les autres cas, la

machine ne sera confiée qu’à des opérateurs expérimentés et sensibilisés aux problèmes de sécurité conformément aux

articles du décret 93-41. En outre, une signalisation claire des vitesses à utiliser en fonction du diamètre et du type d’outil sera

affichée sur le matériel.




Points de vérification selon les prescriptions techniques

Actions à mener


Éléments mobiles de transmission (chap. 1, paragraphe 1.1)L’arbre ne doit tourner que dans un seul sens (sens inverse des aiguilles d’une montre).L’accès aux éléments mobiles de transmission, et notamment à la courroie, est nécessaire pour changer les vitesses de rotation de l’arbre. Le protecteur de ces éléments doit être mobile de type ll avec verrouillage.


Éléments mobiles de travail (chap. 1, paragraphe 1.1)Vérifier l’état et le fonctionnement des protecteurs au guide et à l’arbre.Remarque : concernant les travaux à l’entraîneur, vérifier que le branchement électrique de celui-ci est réalisé afin que l’arrêt de la toupie entraîne l’arrêt de l’entraîneur. L’entraîneur doit, de plus, être doté d’un organe d’arrêt permettant à tout moment d’interrompre l’avance des pièces.


Article R.4324-9 Organes de serviceInterruption automatique de l’alimentation lors de l’ouverture du protecteur pour changer les vitesses.Voyants lumineux ou autres solutions indiquant la vitesse sélectionnée.

Article R.4324-16 Dispositifs d’alerte et de signalisationLimitation à 3 600 tr/min lors du montage d’outils dont le diamètre est supérieur à 250 mm.

Article R.4324-4 Éclatement, rupture (chap. 1, paragraphe 1.1)Vérifier l’état du protecteur de la partie non travaillante (cette protection est assurée le plus souvent par la buse d’aspiration des copeaux).

Article R.4324-5 Projection, chute de pièces (chap. 1, paragraphe 1.1)Utilisation de butées réglables et d’outils à limitation du pas d’usinage contre les phénomènes de rejet. Vérifier l’état des guides, les changer si nécessaire. De préférence, équiper la machine de guides à barrettes assurant la continuité des guides au niveau de l’outil.




Article R 4324-13 Arrêt général (chap. 1, paragraphe 1.3.2 et articles R.4324-8, 9 et 16 ci-dessus)

Article R.4324-14 Arrêt au poste de travail



Article R.4324-22 Protection contre incendie et explosion (chap. 1, paragraphe 1.4.3)État de la buse d’aspiration.


Cette photo présente un tableau de commande d’une toupie disposant des deux sens de rotation.

Le dispositif de sélection de sens de rotation (en haut, à gauche) doit être cohérent avec son effet :

il ne doit pas mettre en marche la machine. Un voyant de couleur jaune, ici positionné sur le

sélecteur, doit indiquer à l’utilisateur que le sens de rotation « horaire » a été sélectionné. Dès la coupure

de l’alimentation en énergie, le dispositif de sélection de sens de rotation revient automatiquement à la position zéro.

Tous les protecteurs et accessoires doivent être soigneusement rangés.

La vitesse de rotation doit être visualisée par un voyant lumineux ou une autre solution. Dans ce cas-ci, une fenêtre a été ouverte dans la porte, protégée par un plexiglas, face aux poulies. Un schéma, situé sous la fenêtre, indique les vitesses de rotation de chacune des poulies.

La porte permettant l’accès au changement de vitesse est verrouillée par un coupe-circuit. L’usage de la pédale de frein doit couper l’alimentation de la machine.

Le protecteur presseur doit être en permanence sur la machine. Sur cette photo, il est en position escamotée pour permettre le travail à l’entraîneur.

Si l’entraîneur n’est pas utilisé, le protecteur presseur doit être mis en place.

Toute toupie doit être équipée d’un guide à lunette pour l’usinage des cintres.

Sur cette toupie tenonneuse, on peut observer au premier plan le chariot à tenonner et le carter de protection posé au sol. Lors des opérations de tenonnage, ces machines doivent être équipées d’un dispositif limiteur de vitesse interdisant l’utilisation des vitesses de rotation supérieures à 3 600 t/min. Ceci est obtenu en associant au dispositif de verrouillage du protecteur un contacteur ne sélectionnant que la vitesse de rotation compatible avec les outils de grand diamètre. Noter le guide continu à barrettes de la toupie.


RÉGLEMENTATION

Protecteurs et dispositifs de protectionArticle R.4324-1

Les éléments mobiles de transmission d’énergie ou de mouvements des équipements de travail présentant des risques de contact mécanique pouvant entraîner des accidents sont équipés de protecteurs ou de dispositifs appropriés empêchant l’accès aux zones dangereuses ou arrêtant, dans la mesure où cela est techniquement possible, les mouvements d’éléments dangereux avant que les travailleurs puissent les atteindre.

Article R.4324-2

Les équipements de travail mus par une source d’énergie autre que la force humaine comportant des éléments mobiles concourant à l’exécution du travail et pouvant entraîner des accidents par contact mécanique sont disposés, protégés, commandés ou équipés de telle sorte que les opérateurs ne puissent atteindre la zone dangereuse.

Toutefois, lorsque certains de ces éléments mobiles ne peuvent être rendus inaccessibles en tout ou partie pendant leur fonctionnement compte tenu des opéra-tions à accomplir et nécessitent l’intervention de l’opéra-teur, ces éléments mobiles sont, dans la mesure de ce qui est techniquement possible, munis de protecteurs ou dispositifs de protection. Ceux-ci limitent l’accessibilité

et interdisent notamment l’accès aux parties des éléments non utilisées pour le travail.

Lorsque l’état de la technique ne permet pas de satis-faire aux dispositions des premier et deuxième alinéas, les équipements de travail sont disposés, protégés, commandés ou équipés de façon à réduire les risques au minimum.

Les dispositions du présent article sont également appli-cables aux équipements de travail servant au levage de charges mus à la main.

Article R.4324-3

Les protecteurs et les dispositifs de protection prévus aux articles R.4324-1 et R.4324-2 obéissent aux carac-téristiques suivantes :

1° Ils sont de construction robuste, adaptée aux condi-tions d’utilisation ;

2° Ils n’occasionnent pas de risques supplémentaires, la défaillance d’un de leurs composants ne compromettant pas leur fonction de protection ;

3° Ils ne peuvent pas être facilement ôtés ou rendus inopérants ;

4° Ils sont situés à une distance suffisante de la zone dangereuse, compatible avec le temps nécessaire pour obtenir l’arrêt des éléments mobiles ;

5° Ils permettent de repérer parfaitement la zone dangereuse ;6° Ils ne limitent pas plus que nécessaire l’observation du cycle de travail ;

7° Ils permettent les interventions indispensables pour la mise en place ou le remplacement des éléments ainsi

ANNEXE I

Vol. 2 : LOGEMENTS - OPPBTP ∤ 37


que pour les travaux d’entretien, ceci en limitant l’accès au seul secteur où le travail doit être réalisé et, si possible, sans démontage du protecteur ou du dispositif de protection.

Article R.4324-4

Les éléments d’un équipement de travail pour lesquels il existe un risque de rupture ou d’éclatement sont équipés de protecteurs appropriés.

Article R.4324-5

Les équipements de travail sont installés et équipés pour éviter les dangers dus à des chutes ou des projections d’ob-jets tels que pièces usinées, éléments d’outillage, copeaux, déchets.

Article R.4324-6

Les éléments d’un équipement de travail destinés à la trans-mission de l’énergie calorifique, notamment les canalisations de vapeur ou de fluide thermique, sont disposés, protégés ou isolés de façon à prévenir tout risque de brûlure.

Organes de service, de mise en marche et d’arrêtArticle R.4324-8

La mise en marche des équipements de travail ne peut être obtenue que par l’action d’un opérateur sur l’organe de service prévu à cet effet, sauf si cette mise en marche, obtenue autrement, ne présente aucun risque pour les opéra-teurs intéressés.

Cette disposition ne s’applique pas à la mise en marche d’un équipement de travail résultant de la séquence normale d’un cycle automatique.

Article R.4324-9

Les organes de service d’un équipement de travail sont claire-ment visibles et identifiables.

Ils font, en tant que de besoin, l’objet d’un marquage approprié.

Article R.4324-13

Tout équipement de travail est muni des organes de service nécessaires permettant son arrêt général dans des conditions sûres.

Article R.4324-14

Chaque poste de travail ou partie d’équipement de travail est muni d’un organe de service permettant d’arrêter, en fonction des risques existants, soit tout l’équipement de travail, soit une partie seulement, de manière que l’opérateur soit en situation de sécurité.

Cet organe d’arrêt est tel que :

1° L’arrêt de l’équipement de travail a priorité sur les ordres de mise en marche ;

2° L’arrêt de l’équipement de travail ou de ses éléments dangereux étant obtenu, l’alimentation en énergie des action-neurs concernés est interrompue.

Article R.4324-15

Chaque machine est munie d’un ou de plusieurs dispositifs d’arrêt d’urgence clairement identifiables, accessibles et en


nombre suffisant, permettant d’éviter des situations dange-reuses risquant ou en train de se produire.

Sont exclues de cette obligation :1° Les machines pour lesquelles un dispositif d’arrêt d’ur-gence ne serait pas en mesure de réduire le risque, soit parce qu’il ne réduirait pas le temps d’obtention de l’arrêt normal, soit parce qu’il ne permettrait pas de prendre les mesures particulières nécessitées par le risque ;2° Les machines portatives et les machines guidées à la main.

Dispositifs d’alerte et de signalisationArticle R.4324-16

Un équipement de travail comporte les avertissements, signa-lisations et dispositifs d’alerte indispensables pour assurer la sécurité des travailleurs.

Ces avertissements, signalisations et dispositifs d’alerte sont choisis et disposés de façon à être perçus et compris facile-ment, sans ambiguïté.

Isolation et dissipation des énergiesArticle R.4324-18

Les équipements de travail sont munis de dispositifs claire-ment identifiables et facilement accessibles permettant de les isoler de chacune de leurs sources d’alimentation en énergie.

Risques électrique et d’incendieArticle R.4324-21

Les installations électriques des équipements de travail sont réalisées de façon à prévenir les risques d’origine électrique, conformément aux prescriptions fixées par arrêté des ministres chargés du travail et de l’agriculture.

Article R.4324-22

Les équipements de travail mettant en œuvre des produits ou des matériaux dégageant des gaz, vapeurs, poussières ou autres déchets inflammables sont munis de dispositifs protec-teurs permettant notamment d’éviter qu’une élévation de température d’un élément ou des étincelles d’origine élec-trique ou mécanique puissent entraîner un incendie ou une explosion.

ÉclairageArticle R.4324-23

Les zones de travail, de réglage ou de maintenance d’un équi-pement de travail sont convenablement éclairées en fonction des travaux à accomplir.


ANNEXE II

FOURNISSEURS DE PROTECTEURS RÉGLABLES

Dispositif de protection Constructeur*

Scie circulaire à table et à format Gascogne – protecteur sur potence– cape avec buse d’aspiration (cape mince ou large pour permettre l’inclinaison de la lame)Scie circulaire sans inciseur– diamètre des lames 250 à 450 mm.Scie circulaire avec inciseur– diamètre maximum lame principale 350 mm.– diamètre maximum lame inciseur 120 mm.– entraxe maximum entre lames 320 mm.

Mori SA, 52 avenue de Paris 91670 AngervilleTél. : 01 69 95 15 15, [email protected]

CX et CX Matic Protecteurs fixés sur potence pour tout type de scie circulaire à table ou à format, équipée ou non d’un inciseur ou d’un dispositif pour postforming.

Beta– protecteur sur potence– capacité maximale entre la lame et la potence : 1 520 mm.Scie circulaire sans inciseur– diamètre des lames 300 à 450 mm.Scie circulaire avec inciseur– diamètre maximum lame principale 400 mm.– diamètre maximum lame inciseur 120 mm.– entraxe maximum entre lames 300 mm.

CPS srl, Via Alliaria, 8, ZI Ciarulla47899 Serravalle (RSM)Tél. : + 378 0549 904676Fax : + 378 0549 969013

Cape de protection S 315 pour lames de 250 à 315 mm de diamètre. Elle peut être équipée d’un protecteur pour inciseur. Cet accessoire rétractable se fixe à l’avant de la cape de protection. La cape de protection S 91, fixée sur potence, offre une excellente protection contre les risques de blessures aux mains par contact avec la lame en rotation. Elle recouvre entièrement la lame et la pièce usinée.Le protecteur peut être équipé d’une cape de protection large interchangeable pour scies circulaires à lame inclinable.Il peut être également équipé d’un protecteur pour inciseur. Cet accessoire se fixe à l’avant de la cape de protection.

Suva, Centre de prestations produits de sécuritéCase postale 4358, CH-6002Lucerne, Tél. : 041 419 51 11Fax : 041 419 58 28 [email protected]/fr/



Le Capgir permet de capter les poussières des scies circulaires à table ouà format en assurant confort et sécurité à l’opérateur. Un dispositif permet d’incliner la cape de 0 à 45° à droite ou à gauche, préservant la protection et la sécurité des opérateurs.Ce dispositif est soutenu par un bras articulé permettant de déplacer la cape de bas en haut.

SAS Girardeau, Z.A. Le Haut de PlancheBP 15, 86110 MirebeauTél. : 05 49 50 56 15Fax : 05 49 50 44 [email protected]

Scie à ruban à table fixe ou inclinableAdea Composé de trois éléments complémentaires et indissociables (mécanisme, soufflet et guide-lame), le protecteur Adea s’adapte facilement à tous les modèles de scies à ruban pour la coupe du bois et des matériaux composites.

Lutrac Sécurité, SARL Briard2, impasse de la mairie57130 Jouy-aux-ArchesTél. : 03 87 60 88 [email protected]

Tronçonneuse à lame escamotableThetaDispositif de protection et de captage pour les tronçonneuses à lame escamotablede diamètre de 250 mm à 350 mm.Des volets articulés à rotation contrôlée, placés de part et d’autre de la zone dangereuse, interrompent le soulèvement de la lame si la main de l’opérateur est placée sur la pièce à tronçonner.

Société Thirion Machines à bois3 rue de la vigne aux moines39330 MouchardTél. : 03 84 37 85 06

Scie radialeCaprad Dispositif de protection et de captage pour scie radiale.

Société ADFR32 rue de Verdun – 77181 Le Pin Tél. : 01 60 26 06 20 [email protected]

DégauchisseusePrisma I, II et III (Se différencient par l’entraxe de l’arbre porte-outil et de la vis de fixationla plus rapprochée). Ces protecteurs peuvent se monter sur toutes les dégauchisseuses dont l’arbre a une longueur maximale de 630 mm.

TX et TX MaticCe protecteur peut se monter sur toutes les dégauchisseuses dont l’arbre a une longueur maximale de 650 mm.

CPS s.r.l., Via Alliaria 8, ZI Ciarulla,47899 Serravalle (RSM)Tél. : + 378 0549 904676Fax. : + 378 0549 969013

SuvamaticDispositif de protection à pont pour dégauchisseuse de 340 mm à 755 mm de large pour dressage à plat ou sur chant. Le protecteur se lève dès l’engagement de la pièce de bois sur le doigt de guidage placé à l’extrémité du pont et se rabaisse après son passage.

Lutrac Sécurité, SARL Briard2, impasse de la mairie57130 Jouy-aux-ArchesTél. : 03 87 60 88 51 [email protected]



Saintonge est un protecteur s’adaptant sur toute dégauchisseuse dont la largeur utile est de 510 mm.Bearn 300 est un protecteur s’adaptant sur toute dégauchisseuse dont la largeur utile est de 180 à 360 mm.Auvergne est un protecteur s’adaptant sur toute dégauchisseuse dont la largeur utile est de 410 mm.

Mori SA, 52 avenue de Paris91670 AngervilleTél. : 01 69 95 15 [email protected]

Toupie à arbre vertical (ensemble de deux dispositifs pour travaux au guide et à l’arbre pouvant être achetés séparément) Centrex Protecteur pour travail au guide.Sabot presseur horizontal, résistant à l’usure et à la rupture, en polycarbonate.Sabot presseur vertical monté sur ressorts.

Georg Aigner, Thannenmais, Höfen 2D-94419 Reisbach, Tél. : (087 34) 92171-0Fax : (087 34) 921718E-mail : [email protected]

G5 protecteur pour travail au guide Le protecteur G5 peut se monter sur tout type de toupie, que l’arbre soit inclinable ou non.

CPS s.r.l., Via Alliaria 8, ZI Cirulla47899 Serravalle (RSM)Tél. : + 378 0549 904676Fax : + 378 0549 969013

Champagne Protecteur pour travail au guide Le protecteur de toupie Champagne est destiné à équiper des machines neuves ou déjà en service dont le diamètre de l’arbre est de 50 mm.

EmiliaProtecteur pour travail au guideLe protecteur de toupie Emilia est destiné à équiper des machines neuves ou déjà en service dont le diamètre de l’arbre est de 30 mm.

Mori SA, 52 avenue de Paris91670 AngervilleTél. : 01 69 95 15 [email protected]

Chantournix Ce dispositif de travail et de sécurité permet le fraisage rapide et sans dangerde pièces courbes, avec ou sans entraîneur.

Georg Aigner, Thannenmais, Höfen 2D-94419 ReisbachTél. : (087 34) 92171-0Fax : (087 34) 921718E-mail : [email protected]

Koala 2000 Ce protecteur, pour fraiser des pièces courbes, peut se monter sur toutes les toupies de type professionnel avec un arbre de diamètre maximal de 50 mm et un diamètre maximal des fraises de 220 mm.

TapoaCe protecteur, pour fraiser des pièces courbes, peut se monter sur toutes les toupies de type professionnel avec un arbre de diamètre maximal de 50 mm et un diamètre maximal des fraises de 160 mm.

CPS s.r.l., Via Alliaria 8, ZI Cirulla47899 Serravalle (RSM)Tél. : + 378 0549 904676Fax : + 378 0549 969013



Champagne Le protecteur de toupie Champagne, pour fraiser des pièces courbes, est destiné à équiper des machines neuves ou déjà en service, toupies classiques et toupies combinées, dont le diamètre de l’arbre est de 50 mm.

JSLe protecteur de toupie JS, pour fraiser des pièces courbes, est destiné à équiper des machines neuves ou déjà en service, toupies classiques et toupies combinées, dont le diamètre de l’arbre est de 30 mm.

Mori SA, 52 avenue de Paris91670 AngervilleTél. : 01 69 95 15 15 [email protected]

Toupie à arbre verticalSuvalor Dispositif de protection pour travail au guide.

Suvatoupie Dispositif de protection pour travail à l’arbre, diamètre maximal d’outil de 220 mm.

Lutrac Sécurité, SARL Briard2, impasse de la mairie57130 Jouy-aux-ArchesTél. : 03 87 60 88 51 [email protected]

*mise à jour avril 2013.

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© OPPBTP, 2013

Conception et réalisation : Soft OfficeIllustration de couverture : LogomotifIllustrations : Soft Office, Logomotif

Photos : tous droits réservésAchevé d’imprimer sur les presses de Graphicentre en septembre 2013.

Si les machines à bois nouvellement conçues disposent de dispositifs de sécurité intégrés

et normalisés, elles restent extrêmement dangereuses. Une vérification et un entretien

régulier des organes de sécurité sont donc indispensables.

Points forts de l’ouvrage :

• Un rappel des prescriptions techniques selon quatre domaines de risques, avec les réfé-

rences aux articles du Code du travail relatifs à ce type de machines.

• Neuf fiches illustrées répertoriant les machines considérées comme les plus dange-

reuses, avec, pour chacune d’elles, un outil d’aide à la décision sous forme de tableau

d’analyse des risques.

Cet ouvrage très pratique s’adresse principalement aux maîtres d’œuvre et aux chefs

d’entreprise du secteur bois.

Réf. : C1 G 02 13ISBN : 978-2-7354-0454-4Prix : 10 €Édition et dépôt légal : 1re édition, septembre 2013

25 avenue du Général Leclerc - 92660 Boulogne-Billancourt Cedex

Tél. : 01 46 09 27 00 - www.preventionbtp.fr Ce

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travail en sécurité sur machines à bois : prescriptions techniques

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