1

NOTIONS DE CHRONOBIOLOGIE

TRAVAIL DE NUIT, TRAVAIL POSTE, HORAIRES ATYPIQUES

ET EFFETS SUR LA SANTE

Décembre 2007

2

PLAN DU COURS

I. INTRODUCTION II. LA CHRONOBIOLOGIE : QUELQUES DEFINITIONS III. LES RYTHMES ET LES HORLOGES BIOLOGIQUES IV. ETATS DE VIGILANCE, VEILLE ET SOMMEIL V. TRAVAIL DE NUIT, TRAVAIL POSTE, HORAIRES ATYPIQUES ET

EFFETS SUR LA SANTE VI. LES ASPECTS REGLEMENTAIRES VII. QUELQUES REPERES POUR NEGOCIER LES HORAIRES DE

TRAVAIL VIII. CONCLUSION

3

I. INTRODUCTION

La question des temps de travail ne peut être étudiée sans tenir compte de l’évolution socio-économique récente, à laquelle les employeurs et les syndicats se trouvent confrontés.

La mondialisation des marchés et le libre-échange accroissent la compétition entre les entreprises; pour continuer à produire à des coûts concurrentiels, elles opèrent à flux tendu, ce qui induit des changements profonds de l’organisation du travail.

Les entreprises visent à augmenter la flexibilité du travail en introduisant de nouveaux modes organisationnels et de nouveaux types d’horaires et une multitude de contraintes temporelles.

Pour un même nombre hebdomadaire d’heures de travail, l’horaire peut prendre un grand nombre de formes différentes.

4

L’"horaire atypique" se définit comme toute forme d’horaire qui diffère de l’horaire traditionnel : 35 à 40 heures par semaine, 7 à 8 heures par jour, 5 jours sur 7, du lundi au vendredi, de jour seulement, entre 7h le matin et 19h le soir.

Actuellement, 20 à 25% des salariés travaillent en horaires atypiques, dont les formes se multiplient :

Extension de la production 24h/24 avec rotation des factions ("postes", "quarts", "équipes"),

l’allongement des quarts la compression de la semaine de travail les horaires variables à court préavis les horaires coupés et le travail sur appel.

5

II. LA CHRONOBILOGIE : QUELQUES DEFINITIONS

La chronobiologie est le champ disciplinaire qui étudie les variations périodiques des phénomènes biologiques qui se reproduisent identiques à eux-mêmes selon un rythme défini par une période.

La plupart de nos fonctions physiologiques ont une périodicité d’environ 24 heures, peu variable d’un jour à l’autre : ce sont les rythmes circadiens

La chronobiologie explore les rythmes biologiques qui ont un rapport étroit avec la matière vivante.

La Chronobiologie peut être définie comme "La discipline scientifique qui mesure et explore les mécanismes des structures temporelles biologiques et leurs relations dans les manifestations rythmiques de la matière vivante".

6

III. LES RYTHMES ET LES HORLOGES BIOLOGIQUES 1. IL EXISTE PLUSIEURS RYTHMES :

Les rythmes circadiens : période de 24 heures environ.

Les rythmes ultradiens : période de quelques heures, minutes ou secondes, en tout cas nettement inférieure à 24 heures.

Les rythmes infradiens : période nettement supérieure à une journée, par exemple environ 28 jours ou une année.

Les rythmes circadiens : période de 24 heures environ.

• On appelle rythmes CIRCADIENS les alternances, aux environs de 24 heures, de certaines de nos fonctions biologiques, dont le rythme veille-sommeil est l'une des plus importantes. Dans les conditions normales, cette alternance est synchronisée par le rythme jour-nuit et par nos périodes d'activité et de repos.

7

Les rythmes ultradiens : période de quelques heures, minutes ou secondes, en tout cas nettement inférieure à 24 heures.

• On appelle rythmes ULTRADIENS des périodes plus courtes, de quelques minutes à quelques heures.

• Exemples : les cycles nocturnes de sommeil de 1 h 30 à 2 heures, les alternances de sommeil lent et de sommeil paradoxal.

• Exemples : dans la journée : o Alternance de cycles de repos et d'activité, de fatigue et de

grande efficacité o Phases d'éveil actif au cours desquelles nous sommes très

vigilants, et phases d'éveil passif au cours desquelles nous sommes beaucoup moins vifs, beaucoup moins efficaces.

o Ces rythmes influencent la plupart de nos fonctions biologiques: rythme cardiaque, rythme respiratoire. Ils modulent notre température corporelle, nos sécrétions internes.

o Ils influencent nos performances physiques et mentales.

8

Les rythmes lents, dits INFRADIENS : Notre vie est aussi modulée par des rythmes lents, dits INFRADIENS : le plus classique est le rythme ou cycle menstruel chez la femme.

2. LES RYTHMES BIOLOGIQUES = CARACTERES INNES.

La capacité de subir des oscillations rythmiques est une caractéristique intrinsèque de la matière vivante.

Un fondement important de la Chronobiologie est que "de nombreux rythmes persistent même dans le cas d’une isolation complète pour la plupart des cycles de l’environnement".

Cela veut dire que la matière vivante a son propre temps, c’est à dire, le "temps biologique".

Ils sont génétiquement transmis, ces phénomènes ont

nécessairement un caractère hérité.

9

3. CONCEPT D’HOMEOSTASIE ET DE VARIATION :

La chronobiologie interpelle et révise le concept: d’"Homéostasie" concept établi sur le principe de l’état stabilisé, invariant, du retour à l’équilibre, pour répondre aux fonctions biologiques vitales.

Du point de vue chronobiologique, la matière vivante est sujette à une continuelle variation d’état. La répétition du rythme de phénomènes biologiques s’inscrit de façon innée dans la biopériodicité de la matière vivante et ses processus dynamiques anatomo-psychophysiologiques.

En conséquence, les rythmes biologiques représentent un processus de synthèse et d’entropie avec accumulation et dissipation d’énergie vitale.

10

4. LES PARAMETRES DU RYTHME BIOLOGIQUE :

Chaque fonction périodique est définie par son niveau moyen, la mesure de son oscillation, de sa crête oscillatoire, son niveau le plus bas ; ces paramètres sont appelés respectivement, Mésor (M), Amplitude (A) et Acrophase (ø ) et batyphase.

TEMPS

11

5. LES HORLOGES BIOLOGIQUES (OSCILLATEURS INTERNES) ET LES SYNCHRONISEURS EXTERNES (DONNEURS DE TEMPS OU ZEITGEBERS ) 5.1. Les oscillateurs (horloges biologiques internes) :

Les faits d'expérimentation mettent en évidence l’existence de plusieurs horloges biologiques des rythmes circadiens. Il existe vraisemblablement deux horloges principales appelées "oscillateurs". En l’absence de synchroniseurs, Le rythme biologique circadien profond, inné, n'est pas de 24 heures, mais de 25 heures.

12

13

LES HORLOGES BIOLOGIQUES (OSCILLATEURS INTERNES) ET LES SYNCHRONISEURS EXTERNES (DONNEURS DE TEMPS OU ZEITGEBERS )

Les fonctions biologiques ont des activités rythmiques dont les pics et les creux ne sont pas distribués au hasard, mais représentent une organisation dans le temps.

Les rythmes regroupés sur ce schéma sont circadiens, c'est-à-dire que leur période est d'environ 24 heures. L'emplacement du pic (ou acrophase) de chaque variable biologique ou physiologique est représenté par un rond.

Ces rythmes sont caractéristiques de I’espèce: ils ont une origine génétique. La période de ces rythmes et I’emplacement de leur acrophase peuvent cependant être modifiés par certaines manipulations des facteurs de l'environnement appelés synchroniseurs ou donneurs de temps.

14

5.2. Les synchroniseurs (donneurs de temps externes ou zeitgebers) : cycle de 24 heures :

Le synchroniseur est un facteur environnemental, parfois social, mais toujours périodique, susceptible de modifier la période ou la phase d’un cycle biologique.

les synchroniseurs circadiens les plus puissants (représentés par les cycles de 24 heures) sont :

l’alternance jour/nuit, bruit

la vie sociale (activité diurne et repos nocturne)

15

5.3. Le rythme spontané :

En l'absence des donneurs de temps (synchroniseurs ou Zeitgebers en allemand) que sont les rythmes sociaux et les alternances jour-nuit, le rythme spontané inné s'installe sur 25 heures.

En d'autres termes, les oscillations de la température, de la sécrétion du cortisol, et vraisemblablement aussi les rythmes de sommeil paradoxal, reculent d'une heure toutes les 24 heures.

En libre cours, ce rythme spontané reste très stable aux environs de 25 heures.

16

5.4. Un oscillateur fort et désynchronisation externe :

Il existe un oscillateur fort (rythme de la température, de la sécrétion du cortisol, et aussi, vraisemblablement, du sommeil paradoxal). Il est peu dépendant de l'environnement et des donneurs de temps. Comme ces rythmes sont peu soumis aux modifications de l'environnement, on dit qu'ils ont un caractère endogène prépondérant. Du fait de ce caractère endogène prépondérant, ils opposeront une inertie importante aux changements extérieurs. Ainsi, en cas de vol transméridien, de nouveaux horaires de travail, de décalage horaire saisonnier, l'organisme mettra souvent plusieurs semaines pour s'adapter. C'est ce que l'on appelle désynchronisation externe, entre le rythme biologique profond et les donneurs de temps extérieurs.

17

5.5. Un oscillateur faible et altérations de phase d'origine externe.

Cet oscillateur est beaucoup plus sensible aux signaux des donneurs de temps et qui se dérègle plus vite en leur absence. Il synchronise nos rythmes de veille sommeil et probablement certaines de nos sécrétions très dépendantes du sommeil, telles que les sécrétions de prolactine et d'hormone de croissance. Cet oscillateur a une inertie faible et s'adapte vite aux modifications brutales de l'environnement. En cas de vol transatlantique par exemple, nous dormirons la nuit et nous éveillerons le jour en très peu de temps. Pourtant, nos rythmes profonds de température resteront, eux, bien plus long temps perturbés. C'est ce que l'on appelle les altérations de phase d'origine externe. C'est aussi cet oscillateur faible qui se dérègle le plus vite en l'absence de donneurs de temps, d'où les alternances jour-nuit tout à fait anarchiques, de 12 à 60 heures dans les expériences hors du temps.

18

19

5.6. Syndrome de désynchronisation interne : les expériences "hors du temps"

Au début de l'expérimentation, la périodicité du rythme veille-sommeil suit celle de la température corporelle et s'organise sur 25 heures : décallage d’1 heure par rapport à ses horaires habituels.

Au bout de quelques semaines d'expérience, on voit apparaître des anomalies du rythme veille-sommeil. L'alternance phases éveillées et phases de sommeil se poursuit, et garde une proportion stable de 2/3 d'éveil pour 1/3 de sommeil.

Mais ces alternances se dérèglent. Certains cycles "jour-nuit" atteignent 60 heures, d'autres sont plus courts et ne durent que 12 heures environ. Pourtant, pendant toute cette période, le cycle de la température reste stable sur 25 heures.

20

Le sujet vit donc souvent à contretemps de ses rythmes de cortisol et de température. Il dort en phase "chaude", s'active, travaille et mange en phase froide.

Il n'existe plus de relation de phase stable entre, d'une part, la température, la sécrétion du cortisol et d'autres constantes biologiques, et d'autre part, les rythmes éveil-sommeil. Chacun de ces rythmes oscille de façon autonome. On parle alors de syndrome de désynchronisation interne

21

5.7. En conclusion :

on dit d'un individu qu'il est en phase, lorsqu'il vit et travaille aux moments de meilleure performance, et se repose ou dort dans les moments de faible performance. Cette notion est du plus haut intérêt pour comprendre certaines pathologies du sommeil.

Le rythme circadien inné est de 25 heures.

Ce sont les donneurs de temps extérieurs, horaires sociaux, alternance jour/nuit, qui règlent chaque jour notre mécanisme biologique sur 24 heures, envoyant à notre corps et à notre cerveau des signaux qui leur permettent d'adapter nos rythmes internes à notre environnement.

Les différents rythmes circadiens ne dépendent pas de la même régulation puisqu'ils peuvent se désynchroniser.

22

IV. LE SOMMEIL ET LES ETATS DE VIGILANCE

1. LES BESOINS DE SOMMEIL

La plupart des sujets : besoin de 7 h 30 à 8 heures de sommeil, réparties par exemple sur 4 cycles de 2 heures ou 5 cycles de 1 h 30.

Certains sujets, dits "petits dormeurs", auront besoin de 5-6 heures par nuit, 5% environ de la population.

Par contre, les "gros dormeurs" auront besoin d'une durée moyenne de plus de 9 heures de sommeil par jour. Ils représentent environ 10 à 15 % de la population.

23

Lithographie, imprimée en 1848, représentant une jeune fille endormie.

24

2. LES TROIS ETATS DE VIGILANCE :

La succession de trois états de vigilance, totalement différents les uns des autres, aussi bien dans notre comportement extérieur, visible, que dans leur traduction électroencéphalographique:

l'éveil

le sommeil lent

et le sommeil paradoxal.

25

2.1. L'EVEIL, OU ÉTAT DE VEILLE :

Moments conscients de notre vie, et représente chez l'adulte près des deux tiers du temps.

Cet état oscille de façon plus ou moins rapide entre des temps d'éveil actif et des temps d'éveil passif.

l'éveil actif :

yeux sont grands ouverts, brillants, très mobiles, nos gestes fréquents, rapides, précis, notre temps de réaction à toutes les stimulations qui nous entourent est très court, les réflexes sont vifs, notre envie de communiquer et notre facilité pour apprendre sont importantes.

EEG : cerveau en alerte, activité avec ondes rapides et peu amples.

26

L’éveil passif :

Gestes sont plus lents, nos yeux moins vifs, notre temps de réaction à ce qui nous entoure beaucoup plus long. Nous sommes moins bavards, plus distants, plus rêveurs, souvent plus frileux. A ce stade, nous avons envie de nous relaxer, de nous détendre, et il nous est facile de nous "laisser aller", de fermer les yeux et de nous endormir. Cet état de veille relaxé est une porte ouverte sur le sommeil.

EEG : Nos ondes électriques corticales, lorsque nous avons les yeux fermés, sont régulières, un peu plus amples et plus lentes que lors des états de veille actifs, de 8 à 12 ondes par seconde (activité type "alpha").

27

2.2. LE SOMMEIL LENT :

caractérisé par un ralentissement et une augmentation d'amplitude progressive des ondes électriques corticales. Il est dit aussi sommeil classique, sommeil orthodoxe. Le sommeil lent représente chaque nuit environ 75 % à 80 % du sommeil total, soit environ 6 heures de sommeil lent pour une nuit de 8 heures. Ce sommeil peut être décomposé en quatre stades de profondeur croissante:

• Le stade I correspond à l'endormissement ou à un état de pré-réveil, périodes au cours desquelles nous ne sommes pas tout à fait endormis, ni complètement réveillés. Les mouvements corporels se font rares.

• En stade II, nous dormons, mais ce sommeil est léger. Le moindre bruit nous réveille.

• EEG : L'activité électrique est de plus en plus lente. Les stades I et II représentent 50 % du sommeil total, soit 4 heures par nuit.

• Les stades III et IV

28

• Ils correspondent à un sommeil très profond. La réactivité aux stimulations extérieures est très faible, l'immobilité à peu près totale. Le visage est inexpressif, l'activité mentale probablement très faible. Les yeux sous les paupières fermées sont immobiles (sommeil sans mouvement oculaire des Anglo-Saxons: non rapid eyes movement sleep: NREMS). Le pouls et le rythme respiratoire sont lents et réguliers. Par contre, le tonus musculaire est conservé, les muscles restent fermes, le corps à demi plié, les doigts serrés (dormir à poings fermés). S'il nous arrive de nous endormir debout, nous ne nous effondrerons pas. L'activité électrique cérébrale est lente et ample. Ces stades III et IV représentent environ 25 % du sommeil total, soit 2 heures par nuit.

29

2.3. LE SOMMEIL PARADOXAL, OU SOMMEIL DE REVE :

• Il succède au sommeil lent. nommé "paradoxal" par Michel Jouvet, devant le contraste entre un sujet complètement endormi, détendu, et l'enregistrement EEG d'une activité électrique corticale intense, avec des ondes rapides, peu amples, très proches de celles de l'éveil actif.

• Ce sommeil représente 20 à 25 % du sommeil total, soit, lui aussi, près de 2 heures par nuit.

• L'activité électrique est le reflet d'une activité mentale intense, d'un véritable éveil cérébral, qui correspond au rêve.

• En sommeil paradoxal, notre visage est le reflet de l'activité onirique. Il est mobile, expressif, qu'en sommeil lent. Les paupières sont fermées, mais les yeux bougent très rapidement et ces mouvements sont visibles au travers des paupières (sommeil à mouvements oculaires rapides des Anglo-Saxons: REMS).

30

• Le pouls et la respiration sont aussi rapides qu'en phase d'éveil, mais plus irréguliers.

• Il peut de temps à autre exister quelques brefs mouvements corporels, mais, en pratique, la caractéristique de ce sommeil paradoxal est une hypotonie musculaire intense. Nous sommes complètement détendus, étalés, muscles relâchés, doigts ouverts.

31

Deux tableaux peuvent résumer ces caractéristiques:

Sommeil lent :

Sommeil paradoxal :

visage inexpressif respiration lente et régulière pouls lent et régulier pas de mouvements oculaires tonus musculaire conservé activité électrique cérébrale de plus en plus lente et ample

visage expressif respiration rapide et irrégulière pouls rapide mouvements oculaires rapides verticaux et horizontaux tonus musculaire aboli paralysie activité électrique cérébrale rapide, intense

32

3. Caractéristiques du sommeil enregistré sur les tracés polygraphiques :

Les tracés polygraphiques, c'est-à-dire que l'on enregistre simultanément l'activité électrique du cerveau (EEG), les mouvements des yeux (électro-oculogramme), le tonus musculaire (électromyogramme) au niveau des muscles du menton, l'activité cardiaque (électrocardiogramme), et la respiration.

33

4. Déroulement temporel d'une nuit de sommeil (hypnogramme)

35

5. Différents aspects électroencéphalographiques

La figure ci-dessus, empruntée au Pr. J.-A. Horne, (in Why we sleep) montre les différents aspects électroencéphalographiques.

36

6. Organisation circadienne des états de vigilance :

On dit d'un individu qu'il est en phase, lorsqu'il vit et travaille aux moments de meilleure performance,

et se repose ou dort dans les moments de faible performance.

Cette notion est du plus haut intérêt pour comprendre certaines pathologies du sommeil.

37

38

Les avances de phase :

Les avances de phase correspondent à des horaires anormalement précoces d'endormissement. Les cas modérés représentent les sujets dits "couche-tôt", sujets "du matin". Ces avances de phase se voient aussi fréquemment chez les sujets dépressifs, et les personnes âgées. Chez ces dernières, elles peuvent traduire un raccourcissement spontané du cycle de la température corporelle.

39

Les retards de phase :

Les retards de phase simulent une "insomnie d'endormissement". C'est un peu le cas extrême des sujets dits "du soir" ou "couche-tard", qui restent en pleine forme très tard dans la soirée, mais qui ont beaucoup de difficultés pour se lever le matin. La courbe de température de ces sujets semble retardée par rapport à celle des gens vivant selon un horaire veille-sommeil classique. Il ne s'agit pas d'un trouble du sommeil, puisque le sommeil est de bonne qualité après l'endormissement, et que sa durée sera normale, d'environ huit heures si le sujet n'est pas obligé de se lever tôt le lendemain.

Par contre, le retard d'endormissement, l'incapacité quotidienne de se coucher avant deux ou trois heures du matin s'accompagnent souvent d'une privation chronique de sommeil, car les horaires de travail ne permettent pas au sujet de se lever chaque jour vers 13 heures.

40

Les périodicités circadiennes anormales :

Les périodicités circadiennes anormales sont beaucoup plus exceptionnelles. Elles correspondent à un cycle jour-nuit ou un cycle "repos-activité" de périodicité plus longue que 24 heures, par exemple, pour un individu, une périodicité de 27 heures. Ce sujet aura envie de dormir chaque soir trois heures plus tard que la veille, et aura souvent de grandes difficultés à se lever le matin. Il s'ensuit un trouble du sommeil très particulier, avec difficultés d'endormissement et de réveil, somnolence au cours de la journée s'il ne peut suivre son rythme propre pour des raisons de travail ou de vie sociale. Il présentera alors un tableau complexe d'hypersomnie dans la journée, d'insomnies nocturnes, avec des périodes très troublées, entrecoupées de phases d'amélioration quand l'horaire spontané cadre à peu près avec l'horaire habituel.

41

A : Retard de phase : Le rythme a une période de 24 heures mais le sommeil, d'une durée de 8 heures, est retardé de 3 heures par rapport aux horaires habituels (22 heures - 6 heures).

42

B : Avance de phase : Le rythme a une période de 24 heures mais le sommeil, durée de 8 heures, est avancé de 3 heures par rapport aux horaires habituels (22 heures - 6 heures). C : Périodicité de plus de 24 heures : Le rythme veille sommeil n'est plus entraîné sur 24 heures. Il a une période spontanée de 27 heures, il se décale tous les jours de 3 heures sur l'horaire standard.

Agenda de sommeil

Date 24 2 4 6 8 10 12 14 16 18 20 22

Observations

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche Lundi Mardi

43

Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

44

V. TRAVAIL DE NUIT, TRAVAIL POSTE HORAIRES ATYPIQUES ET

EFFETS SUR LA SANTE

Actuellement, 20 à 25% des salariés travaillent en horaires atypiques, dont les formes se multiplient :

Trois millions de salariés ont travaillé de nuit en 1998, et parmi eux environ 1 000 000 de femmes.

1. HORAIRES ATYPIQUES DE TRAVAIL : L'expression "horaire atypique" s'applique à tous les aménagements du temps de travail situés en dehors du cadre de la "semaine standard" (c'est-à-dire : 5 jours travaillés, du lundi au vendredi ; horaires compris entre 7h00 et 19h00 ; régularité des jours et heures travaillés ; absence de travail les jours fériés).

45

HORAIRES ATYPIQUES DE TRAVAIL :

Les formes d'horaires atypiques les plus connues sont le travail de nuit, le travail de fin de semaine, travail posté :

2 X 8 3 X 8 4 X 8

46

2. PROFESSIONS EXPOSEES :

• Personnel de soins • Agents de surveillance • Personnel autoroutier • Agents de fabrication dans l'industrie • Conducteurs de chaufferie • Restauration, industrie agroalimentaire, boulangers • Personnel des centres de tri postal • Collecte des ordures • Transport routier (conducteurs poids lourd), aérien (personnel

navigant), maritime, ferré (conducteurs de trains) • Police, armée, pompiers

…

47

3. LES EFFETS SUR LA SANTE

3.1. MALADIES LIEES AU TRAVAIL DE NUIT ET HORAIRES ATYPIQUES :

• Troubles du sommeil, aggravés par un environnement bruyant, une prise de poste à des horaires variables ; prise de somnifère avec risque de somnolence d'autant plus grand que le travail à accomplir est monotone (surveillance d'un écran)

• Irritabilité, stress, fatigue chronique (dette de sommeil, longs trajets domicile-lieu de travail), anxiété, dépression pouvant nécessiter une prise de médicaments antidépresseurs ou anxiolytiques

• Pour lutter contre la somnolence et le stress, risque de consommation excessive de café, de tabac, de nourriture (favorisant l'apparition d'un excès pondéral) ; prise d'alcool, de drogue

• Troubles digestifs (ulcères gastro-duodénaux), • troubles cardiovasculaires

48

3.1. MALADIES LIEES AU TRAVAIL DE NUIT ET HORAIRES ATYPIQUES (suite) :

• Diminution des performances intellectuelles, de la vigilance • Perturbation de la vie sociale et familiale, impossibilité de participer à

certains évènements familiaux, à des activités associatives, de faire du sport,

• Impression d'isolement, d'être en retrait par rapport à la vie de l'entreprise,

• Impression d'isolement, d'être en retrait par rapport à la vie familiale et sociale, repli sur soi,

• Anomalies des paramètres biologiques : mélanotonine, cortisol, cholestérol, prolactine, testostérone

• Perturbation du rythme circadien (cycle veille-sommeil) • Usure psycho-physiologique précoce • Syndrome dépressif.

49

3.2. L’ACCIDENTABILITE ET HORAIRES DE TRAVAIL DE NUIT

ACCIDENTS DU TRAVAIL :

• Accidents du travail plus fréquents la nuit • Accidents de circulation pour les chauffeurs routiers • Vigilance aux commandes.

Des études sur la sécurité routière montrent qu'il y a un pic d'accident entre 2 heures et 4 heures du matin, et un autre entre treize et seize heures.

Ces pics correspondent à une baisse de la vigilance, à des assoupissements ; en France, la somnolence est responsable d'un accident sur cinq sur route et d'un accident sur trois sur autoroute.

Le pic d'assoupissement du début de l'après-midi est souvent confondu avec la digestion, qui n'en est qu'un facteur aggravant surtout en cas de repas gras ou d'absorption d'alcool.

50

Par ailleurs, on note des cycles de vigilance d'une heure et demie à deux heures, ce qui justifie les recommandations des pouvoirs public de faire une pause toutes les deux heures sur les longs trajets. Ces variations de vigilance sont très étudiées dans le cas de surveillance du pilotage des navires (organisation en quarts) ou de salles de contrôles d'installation industrielles (usines chimiques, centrales nucléaires ou de trafic (tour de contrôle, Cross). La plupart des catastrophes industrielles de l'époque moderne se sont produites au coeur de la nuit, à un moment de vigilance moindre (hypovigilance).

51

VI. LES ASPECTS REGLEMENTAIRES

1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

• Circulaire DRT n°2002-09 du 5 mai 2002 relative au travail de nuit. • Décret n°2002-792 du 3 mai 2002 pris pour l'application des articles

L.213-2, L.213-3, L.213-4 et L.213-5 du code du travail : concerne le travail de nuit, y compris les modalités de la surveillance médicale spéciale.

• Loi n°2001-397 du 9 mai 2001 relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

• Circulaire n°10 du 29 avril 1980 relative à l'application de l'arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale

• Instruction technique RT n°2 du 8 août 1977 relative à la surveillance médicale des travailleurs postés

• Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale (Travaux en équipes alternantes effectués de nuit en tout ou en partie)

52

1.1. HORAIRES ATYPIQUES DE TRAVAIL : L'expression "horaire atypique" s'applique à tous les aménagements du temps de travail situés en dehors du cadre de la "semaine standard", c'est-à-dire :

5 jours travaillés, du lundi au vendredi ; horaires compris entre 7h00 et 19h00 ; régularité des jours et heures travaillés ; absence de travail les jours fériés.

53

1.2. DEFINITION DU TRAVAIL DE NUIT

Est considéré comme travail de nuit tout travail ayant lieu entre 21h et 6h.

Une autre période de neuf heures consécutives comprise entre 21h et 7h et incluant l'intervalle compris entre minuit et 5h peut être fixée par accord collectif étendu ou d'entreprise ou, à défaut et lorsque les caractéristiques de l'activité le justifient, autorisée par l'inspecteur du travail (art. L. 213-1-1).

Pour les jeunes de 16 à 18 ans, le travail de nuit couvre la période comprise entre 22h et 6h,

54

et pour les jeunes de moins de 16 ans, entre 20h et 6h (art. L. 213-8). La circulaire DRT n° 2002-15 du 22 août 2002 rappelle que les apprentis boulangers peuvent être autorisés à travailler avant 6h et au plus tôt à partir de 4h.

Est considéré comme travailleur de nuit, le salarié qui effectue habituellement au moins trois heures de travail quotidien pendant ces périodes, au moins deux fois par semaine, ou encore qui accomplit un nombre minimal d'heures de travail de nuit pendant une période de référence (art. L. 213-2). Si l'accord collectif étendu ne les détermine pas, le nombre minimal d'heures de travail de nuit effectuées sur une période de douze mois consécutifs est de 270 heures (art. R. 213-1).

55

1.3.LA DUREE DU TRAVAIL DE NUIT :

Sauf dérogation particulière, la durée quotidienne du travail d'un travailleur de nuit ne peut en principe excéder 8 heures par nuit.

La durée hebdomadaire de travail par période de douze semaines ne peut pas dépasser 40 heures. Cependant, cette limite peut être portée à 44 heures soit par accord collectif étendu, soit s'il s'agit de certaines activités limitativement énumérées (art. L. 213-3 et R. 213-2). La circulaire DRT n°2002-15 du 22 août 2002 indique que cette limite de 44 heures s'impose même lorsque la durée maximale sur douze semaines pour certaines branches a été portée à 46 heures dans le cadre des 35 heures.

56

1.4. LA LOI N°2001-397 DU 9 MAI 2001 RELATIVE A L'EGALITE PROFESSIONNELLE :

La loi n°2001-397 du 9 mai 2001 relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes encadre le travail de nuit pour l' ensemble des salariés et lève l' interdiction du travail de nuit des femmes.

1.5. LE TRAVAIL DE NUIT DES JEUNES TRAVAILLEURS :

L' ordonnance n° 2001-174 du 22 février 2001 concerne le travail de nuit des jeunes travailleurs. Ces textes ont été complétés par le décret n°2002-792 du 3 mai 2002 décret et explicités par les circulaires DRT n° 2002-09 du 5 mai 2002 relative au travail de nuit et DRT n°2002-15 du 22 août 2002 relative à la durée du travail des jeunes de moins de 18 ans.

L'interdiction du travail de nuit est maintenue pour les jeunes travailleurs ou stagiaires âgés de moins de dix-huit ans, des dérogations pouvant en certains cas être accordées par l'inspecteur du travail (art. L.

57

213-7 et L. 213-10). La circulaire DRT n° 2002-09 du 5 mai 2002 rappelle que tous les secteurs sont concernés par cette réglementation, à l'exception du personnel roulant et navigant du secteur des transports.

1.6. LE TRAVAIL DE NUIT : CARACTERE DEROGATOIRE :

Le nouveau dispositif réglementaire consacre le caractère dérogatoire du travail de nuit.

Pour l'ensemble des salariés, le recours au travail de nuit doit être exceptionnel et justifié par des impératifs économiques ou sociaux figurant dans un accord (convention, accord collectif de branche étendu ou accord d'entreprise ou d'établissement), conclu avant sa mise en place ou son extension à de nouvelles catégories de salariés (art. L. 213-1).

L'interdiction du travail de nuit est maintenue pour les jeunes travailleurs ou stagiaires âgés de moins de dix-huit ans, des dérogations pouvant en certains cas être accordées par l'inspecteur du travail (art. L. 213-7 et L. 213-10).

58

1.7. TRAVAIL DE NUIT ET REPOS COMPENSATEUR :

En contrepartie du travail de nuit, le législateur a rendu obligatoire le repos compensateur, assorti éventuellement d'une majoration de la rémunération.

Les accords doivent également prévoir des mesures destinées à améliorer les conditions de travail :

faciliter l'articulation du travail de nuit avec les contraintes familiales et sociales,

assurer l'égalité entre les hommes et les femmes notamment par l'accès à la formation

et organiser les temps de pause. A défaut d'accord, l'inspecteur du travail peut autoriser le travail de

nuit après avoir vérifié les contreparties accordées (repos compensateur, éventuellement compensation salariale, temps de pause)

et à condition que l'employeur ait engagé sérieusement et loyalement des négociations tendant à la conclusion d'un accord dans les douze mois précédant la demande (art L. 213-4 et R. 213-5).

59

En contrepartie des dérogations à la durée maximale quotidienne du travail, les salariés ont droit, dans les plus brefs délais, à des périodes de repos d'une durée au moins équivalente au nombre d'heures effectuées. Si ce repos n'est pas possible pour des raisons objectives, dans des cas exceptionnels, l'accord collectif doit prévoir une contrepartie équivalente (art. R. 213-4).

La circulaire DRT n°2002-15 du 22 août 2002 cite à titre d'exemples des temps de pause réguliers, qualifiés de temps de travail effectif, un aménagement du poste de travail ou de locaux de repos.

60

1.8. AFFECTATION ET QUALIFICATION EQUIVALENTE :

Une priorité dans l'attribution d'un emploi de qualification équivalente est accordée aux travailleurs de l’entreprise qui souhaitent un poste de nuit ou inversement retravailler de jour (art. L. 213-4-1).

Lorsque le travail de nuit est incompatible avec des obligations familiales impérieuses telles la garde d'enfant ou la prise en charge d'une personne dépendante, le salarié peut refuser son affectation à un poste de travail de nuit. Pour les mêmes raisons, un travailleur de nuit peut demander son affectation à un poste de jour (art. L. 213-4-2 et L. 213-4-3).

61

1.9. DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LES FEMMES ENCEINTES :

Les salariées enceintes ou venant d'accoucher bénéficient de mesures protectrices (art. L. 122-25-1-1). A leur demande ou à la demande écrite du médecin du travail, elles seront affectées à un poste de jour pendant la durée de leur grossesse notamment, sans diminution de leur rémunération.

2. SURVEILLANCE MEDICALE :

Le rôle du médecin du travail est renforcé (art. L. 213-5). Tout travailleur de nuit bénéficie d'une surveillance médicale particulière avant son affectation à un poste de travail de nuit, puis au moins tous les six mois (art. R. 213-6). Une visite médicale peut également avoir lieu à sa demande. Lors de la visite préalable et des visites périodiques, le médecin du travail examine le salarié et établit une fiche d'aptitude attestant que son état de santé est compatible avec une affectation à un poste de travail de nuit.

62

Visites périodiques

• examen 2 mois après l'affectation (pour le travail posté), puis tous les 6 mois

• rechercher des signes d'intolérance (troubles du sommeil, fatigue, troubles gastro-intestinaux, irritabilité)

Visites périodiques

• examen 2 mois après l'affectation (pour le travail posté), puis tous les 6 mois

o rechercher des signes d'intolérance (troubles du sommeil, fatigue, troubles gastro-intestinaux, irritabilité)

63

VII. QUELQUES REPERES POUR NEGOCIER LES HORAIRES DE TRAVAIL

"réaménager l’horaire" en ne discutant que de la rotation, par exemple, n’aurait pas de sens.

PRENDRE EN CONSIDERATION :

L’ORGANISATION DE TRAVAIL

LA VIE HORS-TRAVAIL

LES CONDITIONS SOCIALES

L’ORGANISATION TEMPORELLE

LES FACTEURS INDIVIDUELS

64

1. L’ORGANISATION DE TRAVAIL :

Contenu de la tâche, charge physique, mentale, monotonie…

Tâches de surveillance, de vigilance

Répartition des tâches et des charges…

Conditions de travail : locaux, poste, boissons, repas, couche chaude, pause…

Travail isolé, binôme

65

2. LA VIE HORS-TRAVAIL :

Equilibre vie au travail et hors travail

Articulation activités sociales, familiales/activités professionnelles

Eviter l’isolement.

3. LES CONDITIONS SOCIALES :

Logement confortable

Non bruyant

Trajet Domicile/travail, transport.

• Dormir dans un environnement calme, pas trop chaud, à l'abri du bruit et de la lumière.

66

L’ORGANISATION TEMPORELLE :

Cycle court : rotations des équipes qui perturbent le moins possible les rythmes chronobiologiques

Repos compensateur

Week-end

Fêtes

5. LES FACTEURS INDIVIDUELS

Personne volontaire

Profil chronobiologique : « couche tôt » ; « couche tard »

Age, maladies, surveillance médicale : femmes enceintes et les travailleurs vieillissants, Hygiène alimentaire

Choix volontaire des quarts : en relation avec la vie hors-travail : sport…

67

VIII. CONCLUSION

Négocier le travail posté c’est prendre en compte l’ensemble des facteurs :

- humains, collectifs et individuels, les facteurs sociaux, conditions de vie en milieu de travail et hors travail

- organisationnels : rotation des équipes, durée du quart, du cycle, charge de travail physique, les aspects cognitifs et de vigilance

- techniques : exigence de complétude de service, impératifs de continuité de la production, de sécurité…