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TMD : Mieux comprendre la classe 6.2 ‐Matières infectieuses [2019‐008]

10 octobre 2019

Texte de la conférence présentée par Anne‐Marie Martel T.M. OPTMQ, lors du Webinaire animé apr Sylvain LeQuoc, conseiller, ASSTSAS, diffusé en octobre 2019 1

TMD : Mieux comprendre

la classe 6.2 – Matières infectieuses

Anne‐Marie Martel, T.M.OPTMQ

10 octobre 2019

Publié conjointement par :‐OPTMQ ‐OCQ ‐SQBC

En collaboration avec :‐AMBQ ‐AMHOQ ‐AMMIQ ‐LSPQ

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10 octobre 2019


Plan de la présentation

• Qui est touché par la règlementationsur le transport ?

• Qui doit être formé, par qui et sur quoi ?

• Comment classifier les substances ?

• Comment les emballer ?

• Comment conserver les échantillons ?

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Votre rôle principal

Vous préparez, envoyez ou recevez des colis

Vous travaillez en laboratoire

(pas à la réception ni aux envois)

Vous travaillez en santé & sécurité

Vous travaillez dans un autre secteur de l’hôpital

Sondage

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Le transport au Canada

• Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses

• Le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (RTMD)

• DORS/2019‐101

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Le Règlement sur le transport des marchandisesdangereuses (RTMD) est disponible en langageclair à l’adresse suivante

http://www.tc.gc.ca/fra/tmd/clair‐tdesm‐211.htm

Pas une interprétation !

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Quelques définitions

Les marchandises dangereuses

Produits, substances ou organismesappartenant, en raison de leur nature ou envertu des règlements, aux classes 1 à 9 tellesque définies dans la Loi sur le transport desmarchandises dangereuses.

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Marchandises dangereuses• Classe 1 : Explosifs

• Classe 2 : Gaz

• Classe 3 : Liquides inflammables

• Classe 4 : Solides inflammables

• Classe 5 : Matières carburantes et peroxyde

• Classe 6 : Matières toxiques et matières infectieuses

• Classe 7 : Matières radioactives

• Classe 8 : Matières corrosives

• Classe 9 : Produits, matières ou organismes divers (glace sèche)

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Les matières infectieuses : classe 6.2

Matière connue pour contenir, ou dont il estraisonnable de croire qu’elle contient, desmicro‐organismes viables comme lesbactéries, les virus, les rickettsies, lesparasites, les champignons ou autres agentstels que les prions connus pour causer, oudont il est raisonnable de croire qu’ils causent,des maladies chez l’homme ou l’animal.

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Exemptions

Certaines parties du RTMD ne s’appliquentpas.

• Type de marchandise

• Type de transport

• Selon certaines conditions

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Parties du RTMD (16 et 3 annexes)• Partie 1 : Dispositions générales et cas spéciaux

• Partie 2 : Classification

• Partie 3 : Documentation

• Partie 4 : Indications de danger

• Partie 5 : Contenants

• Partie 6 : Formation

• Partie 7 : PIU

• Partie 8 : Rapports d’accidents / Rejets accidentels

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Qui est touché par la règlementation sur le transport ?

• Demande le transport

• Prépare le colis

• Manutentionne le colis

• Transporte le colis

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Donc : l’expéditeur et non le receveur (sauf si importateur)

Expéditeur : personne ou organisation qui a la possession immédiatement avant le transport et qui prépare ou ferme le colis.

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Pour tout type de transport ?

• Véhicule routier

• Véhicule ferroviaire

• Avion

• Navire

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Prélèvements à domicile ?

Robots internes ?

Chauffeur de taxi ?

Patient ?

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Qui doit être formé ?

Quel énoncé décrit le mieux votre situation ?

J’ai ma formation à jour pour le transport

J’ai été formé il y a plus de 3 ans

Je ne sais pas si je dois être formé

Je n’ai pas besoin d’une telle formation car je ne suis pas impliqué dans le transport

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« Toute personne qui manutentionne, demande le transport ou transporte des marchandises dangereuses »

Doit

• Être formée et avoir un certificat de formation

Ou

• Travailler sous la surveillance directe

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• Si matières infectieuses A ou B = oui

• Si glace sèche = oui

• Si grandes quantités de produits chimiques = oui

• Si uniquement spécimen humain exempté = non

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Formé par qui ?

• Organisation ou personne qui maîtrise les parties applicables du RTMD

• Critères de formation de Transports Canada : https://www.tc.gc.ca/fra/tmd/formation‐menu‐266.htm

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Formé sur quoi ?

• Selon les marchandises dangereuses à expédier

• Selon les exigences pour expéditeur ou transporteur

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Responsabilités de l’expéditeur

• Classification

• Choisir l’emballage approprié

• Apposer les étiquettes et inscriptions

• Remplir les documents d’expédition si nécessaire

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Attestation de l’expéditeur

Exemple : Je déclare que le contenu de cechargement est décrit ci‐dessus de façon complèteet exacte par l’appellation réglementaire adéquateet qu’il est convenablement classifié, emballé etmuni d’indications de danger – marchandisesdangereuses et à tous égards bien conditionné pourêtre transporté conformément au Règlement sur letransport des marchandises dangereuses.

*Requis seulement lorsqu’un document d’expédition est obligatoire (depuis juillet 2015)

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Responsabilités du transporteur

• Reconnaître et maintenir la conformité de l’emballage

• Avoir les documents d’expédition si requis

• Veiller à ce que les indications de danger restent en place

• Être au courant des mesures d’urgence

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Conséquences ?

• Amende de 100 000 $

• Peine de prison de deux ans

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Certificat de formation

Période de validité

• Trois ans pour le transport terrestre

• Deux ans pour le transport aérien

Période de conservation

• Deux ans après sa date d’expiration

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Contenu du certificat de formation

*Émis par l’employeur

• Le nom et l’adresse de l’établissement de l’employeur

• Le nom de l’employé

• La date d’expiration du certificat

• Les éléments acquis lors de la formation

• Les signatures de l’employeur et de l’employé

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Comment classifier les substances ?

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Vous devez envoyer un écouvillon pour culture de streptocoque. Vous le classez dans quelle catégorie ?

Spécimen humain exempté

Matière infectieuse de la catégorie A

Matière infectieuse de la catégorie B

Produit biologique

Catégorie A

Comprend toute matière infectieuse qui, lorsqu’elle est transportée sous une forme telle que, si elle s’échappe de son contenant et entre en contact avec l’homme ou un animal, elle peut causer une invalidité permanente ou une maladie mortelle ou potentiellement mortelle chez l’homme ou l’animal.

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Catégorie A

•UN 2814, Matière infectieuse pour l’homme

•UN 2900, Matière infectieuse pour les animaux

Appendice 3 de la partie 2 du RTMD

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Catégorie A (environ 35 virus et 17 bactéries)

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• Bacillus anthracis• Clostridium botulinum• Coronavirus humain –SRAS (Syndrome respiratoire aigu sévère)

• Virus d’Ebola• Virus hautement pathogène de la grippe aviaire

• Virus de l’hépatite B• Virus de l’herpès B• Virus de l’immunodéficience humaine

• Virus du Nil occidental• Virus de la polio• Virus de la rage• Virus de la variole• Yersinia pestis


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Plan d’intervention d’urgence• Virus de la fièvre

hémorragique de Crimée et du Congo

• Virus d’Ebola• Virus de la fièvre

aphteuse• Virus de Guanarito• Virus Hendra;• Virus de l’herpès B

(CercopithecineHerpèsvirus‐1)

• Virus de Junin

• Virus de la forêt de Kyasanu

• Virus de la fièvre de Lassa• Virus de Machupo• Virus de Marburg• Virus de Nipah• Virus de la fièvre

hémorragique d’Omsk• Virus de l’encéphalite

vernoestivale russe• Virus de Sabia• Virus de la variole

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Catégorie A (suite)

Toutefois, il est permis de transporter certaines matières infectieuses de catégorie A en tant que catégorie B, si elles sont sous une forme autre qu’une culture.

Exemple :Mycobacterium tuberculosis

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Catégorie B

La catégorie B comprend toute matière infectieuse qui n’est pas conforme aux critères d’inclusion de la catégorie A.

UN 3373, Matière biologique, Catégorie B

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Substance d’origine humaine qui est transportée ou fait l’objet d’une demande de transport à des fins de diagnostic, d’analyse ou de test et dont il est permis de croire qu’elle ne contient pas de matière infectieuse.

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Ces échantillons bénéficient d’une exemption des parties 3 à 8 du RTMD

(exemption no 1.42 du RTMD)

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Parties du RTMD• Partie 1: Dispositions générales et cas spéciaux

• Partie 2: Classification

• Partie 3: Documentation

• Partie 4: Indications de danger

• Partie 5: Contenants

• Partie 6: Formation

• Partie 7: PIU

• Partie 8: Rapports d’accidents / Rejets accidentels

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Permis de croire ???

« Jugement professionnel »

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Évaluation de risque

↑↑ Probabilité ↓↓ Probabilité

Patient connu comme porteur d’un pathogène ou partage de cette information lors de la collecte

Analyses pour agent infectieux demandées dans le cadre d’un dépistage de routine

Condition locale endémique Traitement de l’échantillon

Type de clientèle

Type d’analyse demandé

Flore normale du spécimen

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Preuve de classification(depuis juillet 2014)

– Date de la classification

– Appellation technique

– Classification

– Méthode de classification

*À conserver 5 ans

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Précautions universelles ?

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Autres exemptions

•Tissus ou organes pour transplantation

•Sang et composants sanguins destinés à la transfusion

•Produits biologiques

•Quantités limitées

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Déchets biomédicaux

• Si contient catégorie A : UN2814 (Déchets humains)

• Si contient catégorie B ou faible probabilité de contenir des matières infectieuses : UN3291 Déchet (bio) médical, N.S.A.

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Comment les emballer?

Triple emballage

• un récipient primaire étanche

• un emballage secondaire étanche

• un emballage extérieur résistant

Norme CAN/CGSB‐43.125 « Emballages pour matières infectieuses de catégorie A et de catégorie B (classe 6.2) et déchet d'hôpital, (bio) médical ou médical réglementé »

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Catégorie A

• Contenant de type P620

• Norme CGSB‐43.125

• Épreuves de chutes libres de 9 mètres, test de perforation et test de pression. Doit pouvoir résister à une température de ‐40 à +55°C.

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Emballage catégorie A / P620

Emballage catégorie A / P620

Le contenant doit être identifié avec une marque UN par le manufacturier.

Exemple :

UN 4G/CLASS 6.2/19/CAN/Sigle et no


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Emballage catégorie B

Catégorie B

• Emballage de type P650

• Norme CGSB‐43.125 99 vs 2016

• Contenant certifié TC‐125‐1B

• Épreuves

Emballage catégorie B / P650


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Validation des emballages P650

• Système de gestion de la qualité en place

• Contenant extérieur

en plastique ou styromousse

(carton = aspergés d’eau)

• Voie terrestre seulement (aérien sous forme liquide = test de pression)

Validation des emballages P650

• Préparation des emballages : eau & antigel, 98 %

• Conditionnement à ‐18°C ou moins pendant min 24 h

• Test de chute de 1,2 mètre dans les 15 min

• Critères de réussite

• Rapport d’essais

• Spécificités pour la glace sèche


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RTMD :

« contenant conçu, construit, rempli, obturé,arrimé et entretenu de façon à empêcher,dans des conditions normales de transport,y compris la manutention, tout rejetaccidentel du spécimen. »

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Triple emballage

Mention « spécimen humain exempté »

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Glace sèche

• Classe 9

• UN 1845, dioxyde de carbone solideou neige carbonique

• Transport routier ou ferroviaire :

documentation et marques ≠ nécessaires

• Transport maritime ou aérien :

UN1845 + « CARBON DIOXIDE, SOLID, AS COOLANT »

pour maritime ou « DRY ICE »

ou « CARBON DIOXIDE SOLID » pour aérien

Poids net

Étiquette classe 9

Documentation

Glace sèche


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Glace sèche

• Précautions pour le contenant

• Quantité recommandée

• Manipulation

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Étiquettes

Catégorie A : + UN2814 & MATIÈRES INFECTIEUSES POUR L’HOMME

Catégorie B: + MATIÈRES BIOLOGIQUES, CATÉGORIE B & no 24 h

« Spécimen humain exempté »


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Documentation

• Seulement pour catégorie A

• Anglais et en couleur si aérien

Transport aérien

Réglementation

• RTMD (partie 12)

• OACI : Organisation de l’aviation civile internationale www.icao.org.

• IATA : Association du transport aérien international www.iata.org.


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Transport aérienLimites par colisCatégorie A :

• 50 ml ou 50 g pour les avions de passagers

• 4 L ou 4 kg pour les avions‐cargos

Catégorie B :

• Aucun récipient primaire ne dépassera 1 L (pour les liquides)

• Le volume expédié par colis ne dépassera pas 4 L ou 4 kg

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Transport par Postes Canada

Il est strictement interdit d’expédier des marchandises dangereuses via Postes Canada.

Guide : ABC de l’expédition

http://www.postescanada.ca/Tools/pg/manual/pgabcmail‐f.asp


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Prélèvements à domicile

• Triple emballage

• Mention « spécimen humain exempté » (sauf si échantillons pour la microbiologie ou cas connu)

• Respect de la température et des délais

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Comment conserver les échantillons ?

• Vérifier avec le laboratoire avantla collecte !

• S’informer sur

– le contenant

– la température

– le délai

• Système de traçabilité

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Selon ISO 15189Le laboratoire doit disposer d'une procédure documentée pour s'assurer que les échantillons sont transportés :

• en respectant un délai approprié à la nature des examens demandés et à la discipline concernée

• à un intervalle de température spécifié pour le prélèvement et la manipulation des échantillons et avec les agents stabilisants recommandés pour assurer l'intégrité des échantillons, et

• d'une manière qui garantit l'intégrité de l'échantillon et la sécurité pour le transporteur, le grand public et le laboratoire destinataire, conformément aux exigences établies.

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Température et délais

Recommandation générale : procéder à la stabilisationou à l’analyse des échantillons à l’intérieur d’un délaide deux heures après le prélèvement

Analyse Délai

Analyse d’urine de routine 4 h

FSC 4 h

Glucose 2 h

LDH 2 h

Phosphore 4 h

Potassium 2 h


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Stabilisation

• Température

• Additifs

• Centrifugation

• Frottis

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Transport par pneumatique

• Mesures de sécurité

• Validation

• Déconseillé pour certaines analyses

• Mises en garde

• Produits sanguins

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Merci !Questions ?

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