titre présentation – intervenant/réf. - 8 septembre 2014 - p. 1
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Titre présentation – Intervenant/réf. - 8 septembre 2014 - p. 1. LA FICHE D’EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS. Patrick BENJAMIN D3SDD Vendredi 23 mai Traçabilité des expositions. 2. Le 6 juin 2013 - Réunion santé , sécurité radioprotection AREVA CEA EDF. - PowerPoint PPT PresentationTRANSCRIPT
Titre présentation – Intervenant/réf. - 21 avril 2023 - p.1
Timbre PIGA
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Titre présentation – Intervenant/réf. - April 21, 2023 - p.1
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LA FICHE D’EXPOSITION AUX
RAYONNEMENTS IONISANTS
Patrick BENJAMIN D3SDD
Vendredi 23 maiTraçabilité des expositions
2Le 6 juin 2013 - Réunion santé , sécurité
radioprotection AREVA CEA EDF
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PROCESSUS DE TRAÇABILITÉ DES EXPOSITIONS
FE/FPE
ObjectifsContenu
EvRP
Données d’entrée
FPN
assurer la traçabilité •des expositions liées au poste de travail•des évènements particuliers ou situation d'exposition anormale
document traçant les expositions (période, durée…)
pour les risques identifiés par le code du travail (pénibilité, amiante, rayonnements ionisants, ROA) :•contrôle / mesurage aux postes de travail•comparaison aux limites et aux seuils
unités de travail
sources de danger (cartographie)
évaluation des risques en situation normale de travail
dimensionner des barrières et moyens de prévention-protection
démontrer un niveau de risque résiduel acceptable
planifier les actions de prévention
pondération des risques
réaliser une surveillance médicale adaptée au poste (aptitude)
identifier des signaux faibles, des anomalies,
orienter les actions du médecin
pondération des activités, conditions de travail, et
substances chimiques/radiologiques
activités, conditions de travail, substances , informations pertinentes pour le travail du médecin
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Aptitude médicale
Embauche du salarié
Examen médical d’embauche
DUER ‘Examen médical « d’embauche »
au nouveau poste
oui
Départ du salarié de l’entreprise
non
Remise au salarié
Remise au salarié
Salarié en activité
Changement de fonction?
Examen médical périodique
non
alimente
Autres FIE
FPE
alimente
DUER
FPE
Autres FIE
création
FPN
FPN ‘
PROCESSUS DE TRAÇABILITÉ DES EXPOSITIONS
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ENREGISTREMENTS RELATIFS À L’EXPOSITION AUX RI
La rubrique « rayonnements ionisants » de la FPN sert à tracer a priori, les risques radiologiques auxquels un travailleur est susceptible d’être exposé.
Surveillance médicale adaptée
La FE sert à tracer, a posteriori, l’historique des expositions réelles d’un travailleur aux rayonnements ionisants.
L’identification des expositions réelles se fait sur la base des résultats de dosimétrie individuelle (à partir de la dosimétrie passive).
L’attestation d’exposition est rédigée sur la base des informations mentionnées sur la FE.
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FICHE D’EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTSREGLEMENTATION
Art. R. 4451-57. – L’employeur établit pour chaque travailleur une fiche d'exposition comprenant les informations suivantes : 1° La nature du travail accompli ; 2° Les caractéristiques des sources émettrices auxquelles le travailleur est exposé ; 3° La nature des rayonnements ionisants ; 4° Les périodes d'exposition ; 5° Les autres risques ou nuisances d'origine physique, chimique, biologique ou organisationnelle du poste de travail.
Art. R. 4451-58. - En cas d'exposition anormale, l'employeur porte sur la fiche d'exposition la durée et la nature de cette dernière.
Art. R. 4451-59. - Une copie de la fiche d'exposition est remise au médecin du travail. Elle est communiquée, sur sa demande, à l’inspection du travail.
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Chef Installation Préventeur
Médecin du Travail
Salarié
SRP
SSTDossier médical
Acteurs du dispositif