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  • CONSEIL MUNICIPAL PUBLICmercredi 15 juillet 2015 15h00

    PROCES VERBAL

    LA SEANCE EST OUVERTE 15h00 SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEURALAIN JUPP MAIRE DE BORDEAUX

    1

    DSIGNATION DU SECRTAIRE DE SANCE 3

    MONSIEUR LE MAIRE 7

    Communication sur le projet urbain [Re]Centres . 8

    DELEGATION DE Madame Virginie CALMELS 39

    D-2015/293Dveloppement de lesprit dentreprise Bordeaux. Soutien lassociationBordeaux Entrepreneurs.Demande de subvention. Dcision. Autorisation.

    40

    D-2015/294Soutien au dveloppement du commerce et de lartisanat de la Ville deBordeaux. Demande de subvention de lassociation Judaque/Saint Seurin.Dcision. Autorisation

    47

    D-2015/295Convention cadre de partenariat entre la Ville de Bordeaux, l'EcoleNationale Suprieure des Arts et Mtiers et le groupe Evolution. Dcision.Autorisation.

    49

  • DELEGATION DE Monsieur Nicolas FLORIAN 58

    D-2015/296Contrat de co-dveloppement 2015-2017 entre la Mtropole et la Ville.Approbation. Autorisation

    59

    D-2015/297Palais des congrs. Crdit bail : leve d'option du lot mobilier

    102

    D-2015/298Rsiliation partielle des baux emphytotiques consentis la SBEPEC et la socit AUXIFIP. Cession Bordeaux Mtropole de diverses parcelles deterrain situes Bordeaux Nord. Dcision. Autorisation.

    103

    D-2015/299Transfert de proprit titre gratuit des parkings Bordeaux Mtropole.Dcision. Autorisation

    115

    D-2015/300Cession du lot de volume 6 de l'immeuble sis 11 rue Pre Louis de Jabrun Bordeaux. Dcision. Autorisation.

    126

    D-2015/301Cession de 16 emplacements de stationnement situs au sein du parkingSaint Christoly. Dcision. Autorisation.

    129

    D-2015/302Immeubles appartenant la Ville de Bordeaux grs par lOffice Public delHabitat Aquitanis. Compte prvisionnel de gestion de lexercice 2015.Dcision. Autorisation.

    135

    D-2015/303Transformations et ouvertures de postes. Mise jour du tableau deseffectifs. Dcision. Autorisation.

    143

    D-2015/304Accueil sur le site de restauration de la Cit Municipale, du personnel deBordeaux Mtropole et des extrieurs. Dcision. Autorisation.

    160

    D-2015/305Fonds d'Intervention Local 2015. Affectation de subventions.

    163

    DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI 169

    D-2015/306Convention Cadre Contrat de Ville Mtropolitain. Autorisation. Signature

    170

    D-2015/307Programmation Prvention de la Dlinquance. Autorisation. Signature

    316

  • D-2015/308Action de qualification sociale et professionnelle des publics en difficultsdans les secteurs de Bordeaux sud et Bordeaux nord en 2015. Demandesde subventions. Autorisation

    321

    D-2015/309Programmation Ville Vie Vacances 2me programmation - Et 2015Autorisation. Signature.

    324

    D-2015/310Aide la cration de structures de logements spcifiques. Cration dunersidence sociale de 133 logements sur la ZAC de la Berge du Lac parla Socit dEconomie Mixte ADOMA - lot A1.2 (GINKO). Demande desubvention. Autorisation.

    336

    D-2015/311Logements locatifs aids. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Oprationen acquisition amlioration ralise par la SA dHLM DOMOFRANCE.Programme de 3 logements 33 rue des Faures Bordeaux. Modification dumontant de subvention. Autorisation.

    340

    D-2015/312Logements Locatifs Aids. Modification de versement des subventions.Autorisation.

    343

    DELEGATION DE Monsieur Didier CAZABONNE 344

    D-2015/313Coopration Bordeaux Qubec. Appui l'quipe de hockey sur glacebenjamine de l'association des Boxers de Bordeaux amateur pourl'organisation du tournoi international de Hockey sur glace. Autorisation.Dcision.

    345

    DELEGATION DE Madame Anne BREZILLON 347

    D-2015/314Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Bordeaux etl'association "la Halle des Douves". Adoption. Autorisation.

    348

    DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT 357

    Commande publique Garonne. Communication 358

    D-2015/315Attribution de subventions en faveur de la culture. Fonds de Soutien l'Innovation 2015 et autres subventions. Autorisation

    366

    D-2015/316Attributions de subventions en faveur de la Culture. Fonds d'aide lacration 2015. Autorisation

    368

  • D-2015/317Bibliothque de Bordeaux. Cration d'un relais-lecture au sein de la Maisonde quartier du Tauzin. Exprimentation.

    372

    D-2015/318Bibliothque Numrique de Rfrence. Convention-cadre avec le Ministrede la Culture et de la Communication. Demandes de subvention lEtat autitre de la 2me fraction du concours particulier cr au sein de la DGDpour les bibliothques municipales . Signatures. Autorisations.

    380

    D-2015/319Requalification de la bibliothque Capucins-Saint Michel phase 2. Demandede subvention l'Etat au titre du concours particulier cr au sein dela Dotation gnrale de dcentralisation (DGD) pour les bibliothquesmunicipales et les bibliothques dpartementales de prt. Autorisation.

    431

    D-2015/320FRAB 2015. Demande de subvention. Autorisation

    433

    D-2015/321Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Nouveaux tarifs pour leslocations d'espaces et les prestations hors billeterie. Autorisation

    435

    D-2015/322Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Rvision des tarifs. Annescolaire 2015/2016. Autorisation. Dcision.

    464

    D-2015/323Muse des Beaux-Arts. Mcnats et partenariats relatifs l'expositionBordeaux-Italie Echanges et visions artistiques XVIIe-XXe sicles.Autorisation. Encaissement. Convention. Signature

    468

    DELEGATION DE Monsieur Nicolas BRUGERE 483

    D-2015/324Encaissement de participations financires pour le projet " BORDEAUXGENERATIONS SENIORS . Dcision. Autorisation.

    484

    DELEGATION DE Madame Brigitte COLLET 485

    D-2015/325Renouvellement de la DSP Mirassou

    486

    DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID 607

    D-2015/326Fonds d'investissement des Quartiers 2015 - Quartier Saint Augustin -Tauzin - Alphonse Dupeux. Subvention d'quipement

    608

  • D-2015/327Bordeaux - Avenue Leclerc/Rue Royny. Effacement du rseau tlphonique.Convention. Autorisation.

    609

    DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY 618

    D-2015/328coles primaires. Transports en commun pdagogiques. Autorisation.

    619

    D-2015/329Forfait d par les enseignants au titre de la consommation deau dans leslogements de fonction. Disposition dencaissement. Autorisation.

    620

    DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH 622

    D-2015/330Appel projets 2015 Bordeaux pour lgalit, la diversit et lacitoyennet. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la luttecontre les discriminations, de la promotion de l'galit, de la lacit, de ladiversit culturelle et de la citoyennet. Adoption. Autorisation.

    623

    DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE 629

    D-2015/331Maison de quartier Saint-Martial. Concours de matrise d'uvre suresquisse. Appel candidatures. Composition du jury. Autorisation

    630

    D-2015/332Groupe scolaire la Benauge. Matrise d'uvre sans concours. Appel d'offrerestreint. Attribution. Autorisation

    633

    D-2015/333Centre de Loisirs, Rue du Sablonat/Jean Mermoz. Approbation APD.Avenant MOE

    637

    D-2015/334Eglise Saint-Paul. Avenants aux marchs de travaux. Autorisation

    642

    D-2015/335Appel compagnies et/ ou mutuelles d'assurances et/ou leursintermdiaires museum d'histoire naturelle. Assurance construction.

    644

    D-2015/336Maintenance et Evolution des Progiciels de Gestion Informatise desCollections et des Centres de documentation des Etablissements Culturels.Signature du March. Autorisation

    645

    D-2015/337Fourniture, pose et maintenance logicielle d'quipements ncessaires l'installation de sites contrle d'accs de voirie, bornes escamotableslectriques et systmes de gestion intgrs.

    647

  • D-2015/338Fourniture de petits quipements destins l'amnagement des locauxpour la Ville et le CCAS de Bordeaux

    649

    D-2015/339Fourniture de consommables informatiques pour la Ville de Bordeaux et leCCAS de Bordeaux. Signature des marchs.

    650

    D-2015/340Fourniture de pices dtaches, accessoires et prestations de rparation.Lots 38

    651

    D-2015/341Fourniture de matriels, pices dtaches et accessoires pour lentretiende lclairage public de la ville de Bordeaux

    652

    D-2015/342Construction d'une structure multi-accueil Quartier du Grand Parc. Lot 12ascenseur. Modification de l'attributaire. Signature des marchs.

    653

    D-2015/343Cit des Civilisations du Vin. Lot 5 agencement immobilier et lot 12quipement multimidia

    655

    D-2015/344Cit des Civilisations du Vin. Avenants. Marchs de travaux

    656

    D-2015/345Palais des Sports. Rhabilitation. Avenants aux marchs de prestationsintellectuelles. Prolongation des dlais. Autorisation

    664

    D-2015/346Fourniture et mise en uvre de solutions informatiques de gestion et defacturation des taxes du domaine public, de mobilit et de services en ligne

    665

    D-2015/347Prestations dAssistance Technique Informatique (dploiement deconfigurations informatiques matrielles et logicielles autour du posteclient, mise en uvre darchitectures centrales plus ou moins complexeset autres...)

    667

    D-2015/348Parc aux Angliques. Demande de modification du primtre delamnagement et du cot des tranches conditionnelles 4,5,6. Demandede subventions. Autorisation. Phase 6 (tranche conditionnelle 4).

    669

    D-2015/349Police municipale. Restructuration des locaux. Impasse des Minimettes.Avenants aux marchs de travaux. Prolongation des dlais. Autorisation.

    673

  • D-2015/350Ouvrants motoriss. Maintenance. Avenant au march n 2011-481.Autorisation

    675

    D-2015/351Transports adapts pour les personnels bnficiaires de l'Obligationd'em

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