(taha d+ kamal d) pfe (impact des normes ifrs sur les états financières.docx

8/9/2019 (Taha D+ Kamal D) PFE (Impact des Normes IFRS sur Les états financières.docx

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Filiére : Sciences économiques et Gestion

Option :Licence Fondamental Gestion des Entreprises

Mémoire de fin d’étude

Thème portant sur :

l’Impact des Normes IFRS / IAS sur les états financiers des

Entreprises arocaines ! "#as Atti$ari%afa &an'(

Réalise par : Encadré par :

)amal *a+ia

,a-a *ouiri onsieur le .rofesseur ustap-a E++a-iri

Année ni0ersitaire : 1234 5 1236

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Remerciements

En préam7ule 8 ce mémoire nous remercient *ieu qui nous aide et nous donne la patience etle coura9e durant ces lan9ues années d’études

Nos remerciements tout d’a7ord onsieur le *o;en Abdelaziz Chafik < et le corps

professoral et administratif de la Faculté pol;disiplinaire d’El =adida pour la ric-esse et la

qualité de leurs ensei9nements qui déploient de 9rands efforts pour assurer 8 leurs étudiants

une formation de qualité

Nous tenons 8 0i0ement onsieur le .rofesseur Mustapha Ezzahiri qui a nous a encadré et

qui a été tou$ours 8 l’écoute et tr>s disponi7le tout au lon9 de la réalisation de ce mémoire<

ainsi pour l’inspiration< l’aide et le temps qu’il a consacré pour nous< sans lui ce mémoire

n’auras $amais 0u le $our

Nous remercions aussi tous les professeurs a;ant accepté lire et d’é0aluer et faisant partie des

mem7res du $ur;

Enfin< nous remercions tous ceu? ou celles qui ont contri7ué de pr>s ou loin 8 la réalisation de

ce modeste tra0ail

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Sommaire

Introduction 9énérale@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@3

Partie : fondements et les principes théori!ue des normes "#R$ %"A$ &' &&&&&''

Introduction @@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@4

#-apitre 3 : cadre conceptuel des normes IFRS /IAS@@@@@@@@@@@@@6

Section 3 : -istorique et structure or9anisationnelle de l’IAS&@@@@@@@6

Section 1 : présentation et processus d’éla7oration des normes IFRS /IAS@@@@

Section 4 : comparaison entre les normes marocaine et les normes IFRS/IAS@@@B

#-apitre 1 : conséquence de l’application des normes IAS/IFRS@@@@@@@@@31

Section 3 : sur la présentation des états financi>re@@@@@@@@@@@@@@31

Section 1 : sur les éléments de l’actif du 7ilan@@@@@@@@@@@@@@@34

Section 4 : sur les éléments de passif du 7ilan@@@@@@@@@@@@@@@3C

#onclusion @@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@3D

Partie ( : impact des normes "#R$ %"A$ sur les états financiers )Cas d’Atti*ari+afa

,ank-&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&

Introduction@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@3

#-apitre 3 : démarc-es de conduite de l’enqute sur le terrain@@@@@@@@@@3

Section 3 : étapes de réalisation de l’enqute de terrain@@@@@@@@@@3

Section 1 : saisie et traitement de données@@@@@@@@@@@@@@@@12

Section 4 : présentation des résultats et conclusions@@@@@@@@@@@@@12

#-apitre 1 : Impact de l’adoption des normes IFRS / IAS sur la performance et

Le dé0eloppement des entreprises marocaine "#as Atti$ari%afa(@16

Section 3 : incidences des normes IFRS / IAS sur l’anal;se financi>re@16

Section 1 : présentation des recommandations@@@@@@@@@@@@@@1

#onclusion @@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@42

#onclusion 9énérale@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@41

Référence 7i7lio9rap-ique@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@44

Anne?es@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@ 63

3


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Tableau des abré.iations

ASAF Accountin9 Standards Ad0isor; Forum

#E #ommission Européenne

#.# #ompte de .roduits et #-ar9es

FAS& Financial Accountin9 Standards &oard

IAS International Accountin9 Standards

IAS& International Accountin9 Standards &oard

IAS# International Accountin9 Standards #ommittee

IFA# International Federation of Accountin9 committee

IFRI# International Financial Reportin9 Interpretations

#ommittee

IFRS International Financial Reportin9 Standards

OI# Or9anisation Internationale des #ommissions de

aleurs

.#G .lan #ompta7le Générale arocaine

.E .etit et o;en Entreprises

SA# Standards Ad0isor; #ouncil

SI# Standin9 Interpretations #ommittee

E nion Européenne

Introduction Générale

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Les normes compta7les internationales IFRS désormais le référentiel compta7le dominante

"deloitte touc-e to-matsu< 1234(3 *ans la mesure oH il est adopté par plus de 312 pa;s<

notamment en Australie< au 7résil< au canada< dans les pa;s de l’union européenne< en Afrique

du sud et dans de nom7reu? pa;s< ces normes son éla7orer par l’IAS& dans le cadre d’une

procédure ri9oureuse

*ans un conte?te de l’ou0erture des marc-és des capitau? et de 9lo7alisation financi>re<

croissante nécessitant un 7esoin d’information fia7le destiné 8 la prise de décision< de la part

des in0estisseurs< européenne et par défaut toutes les filiales de ces 9roupes européennes < ;

compris celle sur le territoire marocain< doi0ent présenter leurs états financiers selon les

normes IAS /IFRS

L’application de ces normes international< 8 fait appelle 8 une 9rande dé7at < dans la mesureou les r>9les compta7les $ouent un rle importante en terme d’or9anisation et l’é0olution du

s;st>me de financement des entreprises < ainsi que dans l’é0aluation de leurs titres détenus

directement ou indirectement par les actionnaires< la mise en place des normes compta7les

internationales 0a permettre de su7stituer un s;st>me compta7le ancienne essentiellement

7asé sur la mét-ode de compta7ilisation au cout -istorique< et prendre en compte la réalité

économique en inté9rant dans les comptes tous les éléments nécessaires pour apprécier la

0aleur réel de l’entreprise Fondée sur la notion de la $uste 0aleur< les normes compta7les

internationales ont pour o7$ectif est l’amélioration de la transparence et la pertinence

d’information pu7liée afin de renforcer la compara7ilité de l’entreprise

En effet l’uniformisation et l’-armonisation des normes compta7les internationales< 0a permet

au? in0estisseurs et au? anal;stes de sui0re les acti0ités de l’ensem7le des filiales et des

entités d’une entreprise< et d’éta7lir une comparaison dans le temps et dans l’espace< par

conséquent de prendre des décisions raisonnées

#e passa9e au? normes IFRS 8 ser0ie et fa0orisé en premier lieu les di0ers acteurs opérant sur

le marc-é financi>re "les entreprises cotée(< nous a moti0és pour réalisé une étude dans

l’o7$ectif est l’é0aluation des incidences de l’application des normes IFRS/IAS sur le

dé0eloppement et la performance des entreprises marocaines

Les rec-erc-es et les études antérieurs< nous a permis de constater essentiellement que le

nom7re des tra0au? e?aminant les incidences de l’application des normes compta7les

1 &ien que les EtatsJnis n’adoptent pas officiellement les IFRS< le pa;s s’en9a9e 8 faire con0er9er son .#G

a0ec les IFRS "FAS&< 122B(

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internationales sur les entreprises marocaines cotées 8 la 7ourse de #asa7lanca est

relati0ement minime

En effet la réalisation d’une étude empirique sur ce su$et présente un intért ma$eur< c’est de

sa0oir estJtJil profita7le ou non au? entreprises marocaines et au? utilisateurs de l’informationfinanci>re< d’adopter les normes IAS/IFRS

#ependant la mise en place de ces normes par les entreprises cotées en 7ourse ont un impact

sensi7le sur les éléments de l’actif et du passif du 7ilan< dans la mesure oH il impose des

retraitements peu0ent tres des simples reclassements de compte 8 compte mais le plus

sou0ent ils corri9ent des di0er9ences radicales dans les principes compta7les qui ont des

conséquences et des c-an9ements importantes sur le résultat et les capitau? propre

En effet la pro7lématique que l’ont peut citer est la sui0ante : quels sont les impacts attendusde l’adoption des normes IAS/IFRS K

.our la formulation des -;pot->ses de notre mémoire on a c-oisi deu? 0aria7le< a sa0oir le

dé0eloppement et la performance d’une entreprise< nous a0ons anticipé que :

;pot->se 3 : l’application des normes IAS /IFRS 0a influencer positi0ement sur le

dé0eloppement et la performance des entreprises marocaines

;pot->se 1 : l’application des normes IAS /IFRS 0a influencer né9ati0ement sur la

performance et le dé0eloppement des entreprises marocaines

En portant de ce qui préc>de Notre mémoire sera di0isé en deu? parties dont :

La premi>re partie traite les fondements et les principes t-éoriques des IFRS/IAS

En optant pour la réalisation d’une étude dans le terrain portant sur les incidences des

normes compta7les de l’IAS& sur un cas pratique< et pour cela on a consacré une deu?i>me

partie qui présente les conséquences de l’adoption de ces normes sur la performance et le

dé0eloppement des entreprises marocaines "#as d’Atti$ari%afa &an'(

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Partie :

#ondements et les principes théori!ue

des normes "#R$ %"A$

7


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"ntroduction

Le 7ut des états financiers est de donner des informations 8 caract>re financier sur la situation

financi>re< la performance et la 0ariation de la situation de l’entreprise

En effet pour 9arantir la transparence des états financiers< cette derni>re doit se 7asé sur des

informations complétés et une présentation con0ena7le< ce qui permette 8 une multitude

d’utilisateurs de prendre des décisions économiques<

L’IAS& a constitué un cadre pour la préparation et la présentation des états financiers< afin de

faciliter la transparence et l’interprétation des états financiers< par les différents utilisateurs 8

l’éc-elle international

A tra0ers la .remi>re .artie on 0a entamer les fondements et les principes t-éoriques des

normes IFRS / IAS< ainsi leurs impacts sur les états financiers des entreprises marocaines

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Chapitre : le Cadre conceptuel des normes "#R$ % "A$

Le cadre conceptuel est adopté en 3BB par l’IAS#< sa mission consiste a fi?e les concepts

sousJ$acents 8 l’éla7oration des états financiers< l’o7$et de ces états et leurs caractéristiques

qualitati0e et les éléments de compositions< ce cadre ne constitue pas une norme compta7le

international< le cadre conceptuel de l’IAS& a fait l’o7$et d’une ré0ision en 1232< ainsi que

l’éla7oration d’un cadre conceptuel destiné au? .E< afin d’-armoniser leurs états financiers

$ection : /istori!ue et structure or0anisationnelle de l’"A$,

.ara9rap-e 3 : l’-istorique de l’IAS&

3B4 : suite 8 l’initiati0e pri0é de enr; &enson1 et les représentantes des or9anismes

compta7les professionnel de 32 pa;s "Allema9ne < Australie < #anada < EtatsJnis < la France <

=apon < e?ique < .a;sJ&as < Ro;aume uni < l’Irlande (< a a7outi 8 la création de l’IAS#

3BC : l’IAS# a pu7lié les deu? premi>res normes< il s’a9it d’IAS 3 qui porte sur les mét-odes

compta7les et IAS 1 sur la 0alorisation et présentation des stoc's selon la mét-ode du cout

-istorique

3B1 : l’élar9issement des mem7res du conseil de l’IAS# pour comprendre $usqu’a 3

em7res< de 34 pa;s nommé par l’IFA#

3BD : l’IAS# a éla7oré un cadre conceptuel qui sera la 7ase de la normalisation compta7le< et

qui réponde 8 des questions essentielles

3BB : l’IFA# adopte les li9nes directi0es en ce qui concerne les entreprises pu7liques pour

qu’elles sui0ent les normes IAS

3BB2 : la #ommission Européenne dési9né entant qu’un o7ser0ateur au sein du conseil de

l’IAS#

3BB4 : suite a l’accord entre l’OI#4 et l’IAS#< l’OI# adopte un ensem7le des normes qui

seront appliqué par la suite au? ré9ulateurs 7oursi>res nationau?

3BB6 : la création de l’IAS# Ad0isor; #ouncil< qui a pour o7$et la sur0eillance et la finance

3BBC : apr>s l’accord entre l’IAS# et OI#< la #E a conclu que les ultinationales de l’E

qui font appel 8 l’épar9ne pu7lique doi0ent appliquer les normes IAS

2 enr; &enson "3B2B 5 3BBC( : c’est un compta7le 7ritannique née en Afrique de sud c’est un

mem7re fondateur de l’IAS& a Londres

3 L’OI# : c’est une or9anisation panaméricaine créé en 3B6 et depuis 3BC elle s’ou0ert sur lemonde entant que ré9ulateur mondiale des marc-é des 0aleurs mo7ili>res

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3BB : la #réation de SI# a0ec 31 em7res 0otant< il a pour mission de rédi9er des

interprétations des normes IAS< et ensuite les soumettre 8 l’appro7ation de la part de l’IAS#

3BB : l’accroissement des mem7res de l’IAS#/ IFRI# a 362 or9anismes compta7les dans

321 pa;s

3BBB : l’IAS# #ouncil approu0e 8 l’unanimité la constitution d’un conseil d’administration

indépendant ",rustees6( formé de 36 mem7res "31 em7res 8 temps plein(

1223 : le #-an9ement de nomination de l’IAS# qui a de0enu l’IAS& qui sera c-ar9é des

responsa7ilités de normalisation< et a cette date l’IAS& a lancé des nou0elles normes appelées

"IFRS( qui 0ont remplacer les normes IAS

1221 : la dénomination de SI# qui a de0enu l’IFRI# il sera c-ar9é en plus de l’interprétation

des normes IFRS /IAS< l’éla7oration des li9nes directi0es sur les questions qui ne sont pas

a7ordées dans les normes IFRS / IAS

2002 : la publication dans le journal ofciel des communautés

européennes du septembre 2002, le r!lement "# numéro 1606 $ 2002

nommé % &'() 2005 * les sociétés cotées dans les marc+és nancires de

l-union européenne doi.ent respecter les normes &'()/

122C : l’nion Européenne o7li9e les sociétés cotées en 7ourses a appliqué le Référentiel

IFRS /IAS

122D : une entente entre l’IAS# et FAS&< sur la question de la con0er9ence des normes

122 : les mem7res de l’IFRI# passe de 31 8 36 mem7res< et 8 la mme date le conseil de

l’IFRI# propose un référentiel IFRS pour les .E

122 : l’IAS& et en réaction a0ec la #rise financi>re mondiale a pris des mesures surtout

l’amendement de la norme IAS 4B< et un pro$et sur l’é0aluation de la $uste 0aleur et la

consolidation

1232 : des c-an9ements de nomination : l’IAS fondation de0ient IFRS fondation< l’IFRI#

de0ient IFRS Interpretations #ommittees< et le SA# de0ient l’IFRS Ad0isor; #ouncil

1231 : la .u7lication du rapport des administrateurs sous le titre M IFRS’s as t-e 9lo7al

standards : settin9 a strate9; for t-e foundation’s second decade

1234 : l’IAS& créé l’ASAF< qui a tenu son 3ére réunion en A0ril 1234

.ara9rap-e 1 : la structure or9anisationnelle de l’IAS&

4 ,rustee : ce sont des administrateurs qui assurent le fonctionnement et les tc-es de l’IAS&

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La structure or9anisationnelle de l’IAS& comporte C or9anes tr>s identiques 8 celle du FAS&

américaine< c-aque or9ane a un rle 7ien défini et l’ensem7le des or9anes tra0aillent en

-omo9énéité et complémentarité entre eu?< ces or9anes est illustré dans la Fi9ure sui0ant :

Fi9ure 3 : lPOr9ani9ramme de lPIAS&

Source: IFRS in ;our poc'et 1234

3( IFRS Fondation : c’est un or9anisme 8 7ut non lucratif enre9istré 8 l’Etat de *ela%are au?

EtatsJnis< il 0ient de remplacer l’IAS# Fondation en 1232< il a pour mission de contrle le

tra0ail de l’IAS& et le respect des statuts< ainsi la rec-erc-e de financement pour le

fonctionnement de l’IAS&< il est constitué de 11 ,rustees indépendants

1( IFRS Interpretations #ommittees : reconnu sous la nomination de SI# $usqu’8 1232< sa

dénomination de0ient l’IFRI#< il se compose de 36 mem7res qui ont le droit de 0ote< ainsi

que des o7ser0ateurs "E?emple : #E 5 l’O#I(< la principale tc-e de l’IFRI# est de fournir

des commentaires sur les questions sui0antes :

Q( d’Information financi>re nou0ellement détecté mais n’ont pas encore traité dans les normes

IFRS

Q( Ou qui peut donnent lieu 8 des interprétations contradictoires

4( IFRS Ad0isor; #ouncil : c’est un or9anisme de consultation qui 0ient de remplacer le SA# 8

partir de 1232< il est constitué de 62 em7res "inimum 42 em7res(< sa fonction consiste 8

conseiller et donner son a0is sur les pro$ets de normalisation et le pro9ramme de tra0ail de

l’IAS&

6( L’IAS& : c’est un or9anisme 8 7ut non lucratif créé en Fé0rier 1223< c’était le successeur de

l’IAS# dont le si>9e social se trou0e 8 Londres< l’IAS& se compose de 11 mem7res qui

assurent le fonctionnement des différents entités de l’or9anisme< sa mission principale

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consiste a éla7oré< approu0é et pu7lié des normes compta7les international 7aptisé IFRSC< 8

partir de 1223< ces nou0eau normes IFRS 0ont remplacer les anciennes normes IAS

C( Accountin9 Standards Ad0isor; Forum : crée en 1234 par l’IAS&< c’est un or9ane tec-nique

consultatif< qui tient des réunions d’ordre tec-nique sur les pro$ets de l’IAS&< ces réunions se

déroule 8 Londres

$ection ( : présentation et processus d’élaboration des normes "#R$ .ara9rap-e 3 : .résentation des normes IFRS

3( *éfinition :

IFRS en9lo7e un ensem7le des normes compta7les internationales qui ont été mise en place

en 1223 par l’IAS&< pour compléter les normes IAS< afin d’assurer l’-armonisation et

l’uniformisation des r>9les compta7les 8 l’éc-elle mondiale ce tra0ail a été commencé dans

les années 2

1( Les o7$ectifs :

La mise en place des normes IFRS a pour o7$et :

Répond au? e?i9ences de la mondialisation< et la croissance rapide des marc-és au ni0eau

international !

niformisation des normes compta7les sur le plan international !

Assuré une compara7ilité et une crédi7ilité des états de s;nt->ses< dans le 7ut est de satisfaire

les in0estisseurs en terme d’information !

Assuré la transparence dans l’anal;se de la situation financi>re de l’entreprise !

Lutter contre les fraudes< l’escroquerie< les contrefaons< la mal0eillance des compta7les et

des financiers< due a l’a7sence d’un audit compta7le et financiers pertinente et transparent< le

manque de contrle de la part des diri9eants et administrateurs !

Refléter la 0raie situation des entreprises !

En effet pour atteindre ces o7$ectifs les IFRS se 7asent sur deu? principes :

Le principe de la prééminence de la réalité économique sur l’apparence $uridique !

.rincipe d’é0aluation des actifs 8 la $uste 0aleur< au lieu du cout -istorique

4( c-amps d’application

,outes les entreprises cotées 8 la 7ourseD et les 9randes entreprises de0ront préparer leurs

comptes consolidés selon les normes compta7les internationales IAS/IFRS

Sur le fond< les IFRS reprennent 62 r>9les dé$8 e?istantes< dont elles adoptés 8 son acti0ité

*e plus< elles seront élar9ies par e?emple en mati>re de détail des comptes< de décomposition

des amortissements ou de précision dans le rapport d’acti0ité sectorielle< autre point important

5 Suite 8 la ré0ision du cadre conceptuel de l’IAS# en 1223 le nou0eau IAS& crée les normes IFRS

pour re9roupé et dé0eloppé les lacunes des normes IAS

6 Suite 8 l’Accord de coopération entre l’IAS& et OI# entré en 0i9ueur en 1222 tous les entreprisesfraisent appel 8 l’épar9ne pu7lique doi0ent présenter leurs états financi>re selon le référentielle IFRS

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de retraitement compta7le se limitera 8 l’e?ercice précédent "IFRS 3(< contrairement au 9rand

compte qui est censé retraiter l’ensem7le de leur 7ilan

L’a0is du conseil de la normalisation compta7le marocaine sur l’application des normes

IFRS / IAS était claire et 7ien défini dans l’éla7oration des comptes consolidés< il a laissédeu? c-oi? au? sociétés marocaines pour éta7lir les comptes consolidés selon les normes

marocaines ou selon le référentiel IFRS / IAS < ce dispositif a été complété par les apports du

nou0eau code de commerce et la lois sur les sociétés Anon;mes et lois sur les autres formes

de société et la note circulaire N 2D / 2C du conseil déontolo9ie des 0aleurs mo7ili>res< toutes

ces lois sont 0enues pour offrir une meilleurs qualité des informations financi>res

.ara9rap-e 1 : Les caractéristiques des IFRS :

3( #aractéristiques qualitati0es de 7ase :

L’intelli9i7ilité : les états de s;nt->ses doit tre accompa9nie+ par cette qualité qui rendre

immédiatement compré-ensi7le pour les in0estisseurs et les anal;stes !

La pertinence : la pertinence des états financiers influence les décisions économiques de

l’utilisateur !

Fia7ilité : les informations fournie par les états financiers ne doit su7ir aucune erreur dans

le 7ut de présenter une ima9e fia7le sur l’entreprise !

#ompara7ilité : cette qualité permet au? in0estisseurs et au? différents utilisateurs de

comparer les entreprises dans le temps et dans l’espace< afin d’identifier les tendances de

la situation financi>re et la performance de l’entreprise !

1( Les caractéristiques qualitati0es déri0ées de la fia7ilité :

Ima9e fid>le : le passa9e des normes marocaines au? normes IFRS permettent une

représentation fid>le des transactions< conformément 8 la définition et crit>res de

compta7ilisation relatif au? actifs et au? passifs< produits et c-ar9es !

.rééminence de su7stance sur la forme "su7stance o0er forme ( !

Importance relati0e< neutralité< prudence< e?-austi0ité @etc

.ara9rap-e 4 : le processus d’éla7oration des normes IFRS :

.our l’éla7oration d’une Norme IFRS< L’IAS& respecte une démarc-e composé des étapes

sui0antes :

Q( l’identification et l’anal;se des pro7l>mes liée 8 un su$et traité se fait par un équipe des

e?pertes de l’IAS& !

7 Su7stance o0er Forme : c’est un principe compta7le utilisé pour 9arantir une ima9e complété etfid>le sur l’ensem7le des transactions de l’entreprise

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Q( Anal;se et éc-an9é les points de 0ues a0ec les normalisateurs compta7les nationau? sur les

r>9les et les pratiques e?istantes au ni0eau de c-aque pa;s !

Q( la consultation a0ec le SA# sur la possi7ilité d’inscrire le pro$et dans le proc-ain

pro9ramme du tra0ail de l’IAS& !

Q( la mise en place d’un 9roupe consultatif par l’IAS&< afin de donner un a0is sur le pro$et !

Q( l’IAS& pu7lie une *iscussion .aper pour faire appel 8 des commentaires de la part du

pu7lic !

Q( l’IAS& anal;se les commentaires reus sur la *iscussion .aper qu’il a pu7lié !

Q( la .u7lication par l’IAS& d’un E?posure *raft qui contient les fondements des conclusions

"&asis for #onclusions(< et les différentes opinions !

Q( l’Anal;se des commentaires reus sur l’E?posure *raft par l’IAS& !

Q( l’IAS& e?amine la possi7ilité de tenir une séance pu7lique sur le t->me en0isa9é< ainsi

d’effectué des tests d’application !

Q( l’AdoptionB et la pu7lication de la norme définiti0ement par l’IAS&

$ection 1 : anal2se comparati.e entre les normes comptables marocaine

Et les normes "#R$%"A$

Il ;a plusieurs différences entre les normes compta7les marocaines et celle des IFRS<

9énéralement on peut citer les di0er9ences sui0antes :

.ara9rap-e 3 : *ifférence 9énéral

Le plan compta7le marocain ré9issait par le droit compta7le< cependant la norme compta7le

internationale s’applique dans le domaine de l’information financier 9énéral

Les normes IFRS sont éla7orées par des or9anismes pri0és< alors que les normes compta7les

marocaines sont éla7orées par les autorités pu7liques

Les IFRS s’appuie sur une seul mét-ode applica7le pour les comptes sociau? et les comptes

consolidés< alors que les normes marocaines se 7asent sur deu? mét-odes un pour les comptes

consolidés et un pour les comptes sociau? En effet l’application des deu? référentiels au

aroc pro0oque des écarts si9nificatifs

.ara9rap-e 1 : différence au ni0eau des principes :

8 *iscussion .aper : c’est un document de tra0ail éla7oré par les e?perts de l’IAS& qui contient un

plan d’un pro$et qui traite une amélioration des normes IFRS / IAS

9 L’Adoption d’une norme IFRS se fait par le 0ote de la ma$orité des mem7res "au moins C2T desmem7res(

14


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3( Réalité économique et forme $uridique :

Les normes compta7les marocaines se 7asent sur la nature d’une opération pour déterminer

l’inté9ration dans les comptes< alors que les IFRS/IAS dépassent les apparences $uridique

pour retranscrire la réalité économique des opérations

1( #out -istorique et la $uste 0aleur :

L’un des principes compta7les fondamentau? appliqué par la normalisation compta7le

marocaine< il consiste 8 compta7ilisé les éléments du patrimoine 8 leur 0aleur d’entré e?primé

en unité monétaire courant 8 la date d’acquisition En effet l’IAS& a mise en place une

nou0elle mét-ode "$uste 0aleur 32( pour répond au? attendes des in0estisseurs en terme de

fia7ilité et d’o7$ecti0ité nécessaire 8 la prise de décision< cette mét-ode consistant 8

compta7ilisé les dépenses 8 la leurs 0aleurs estimés des flu? qu’elles peu0ent rapporter 8l’entreprise< et non plus au cout de re0ient initial

4( .rimauté de 7ilan sur le compte des c-ar9es et des produits :

Les normes IAS /IFRS s’appuie 9énéralement sur une définition des actifs et des passifs dans

le sens ou un produit est conu comme un accroissement d’actif< une c-ar9e comme une

réduction d’actif< et le résultat se mesure comme l’é0olution des capitau? propre constatée

entre la clture et l’ou0erture

6( #ontrat de location :

Les normes compta7les internationales compta7ilisent la location des financements entant

qu’actif< ainsi que la location d’e?ploitation est considéré comme une c-ar9e< Alors que les

normes compta7les marocaines compta7ilisent le contrat de location dans les comptes

indi0iduels sans dési9ner leur nature< dans les comptes consolidés peut tre procédé au

retraitement du contrat de location financement

C( le Stoc' :

Selon le Référentiel IFRS/IAS

La compta7ilisation et l’enre9istrement des stoc's se fait 8 la date des transferts des risques et

des contrles des a0anta9es économiques futurs< ils prennent en compte tous les matériels lié

8 la production et au stoc'a9e mme les couts de transport

Selon les Normes compta7les marocaines :

La ré9ularisation du stoc' se fait 8 la date du transfert de la propriété

10La $uste 0aleur : c’est l’un des fondamentau? principes des normes IFRS qui consiste 8 é0alue leséléments du patrimoine au pri? réel sui0ant différents mét-odes

15


16/51

D( ,raitement de la créance :

Selon le Référentiel IAS/IFRS :

JLa réalité de transaction lors de la compta7ilisation du c-iffre d’affaire

Jles prestations des ser0ices s’appuient sur la mét-ode du pourcenta9e d’a0ancement

Selon les Normes #ompta7les arocaines :

Jla compta7ilisation du c-iffre d’affaire se fait selon la forme $uridique du contrat !

Jla mét-ode du pourcenta9e d’a0ancement est une option "dépend du #-oi? de l’entreprise(

( Ecart de con0ersion :

Selon le Référentiel IFRS/IAS

Les 9ains et les pertes de c-an9e sont compta7ilisés directement dans le résultat compta7le

Selon les normes compta7les marocaines :

Enre9istrent les pertes et les 9ains latents dans le 7ilan sous le compte écart de con0ersion

( ét-odes compta7les et c-an9ements d’estimations d’erreur :

Selon le Référentiel IFRS / IAS

L’état IAS pré0oit des impacts sur le résultat suite au? c-an9ements des mét-odes

d’estimations et des impacts sur les capitau? propres suite au? c-an9ements des mét-odes

compta7les

Selon les normes compta7les marocaines :

Les normes marocaines ne fait pas des distinctions entre c-an9ements des mét-odes

d’estimations et les mét-odes compta7les< tous sont imputé dans le résultat d’e?ercice

B( les informations sectorielles :

Selon le Référentiel IFRS / IAS

Les normes IFRS e?i9ent des informations sectorielles en fonction des +ones 9éo9rap-ique et

en fonction d’acti0ités de l’entreprise

Selon les normes compta7les marocaines

Les normes marocaines ne pré0oient pas des informations sectorielles dans les états

financiers

32( #out d’Emprunt :

Les deu? normes pré0oient la possi7ilité d’incorporation des couts d’emprunts dans le cout

d’un actif< mais a0ec des conditions plus précise< e?clu de cette incorporation les emprunts

inférieur 8 3 année

.ara9rap-e 4 : différence de traitement compta7le

3( ,raitement des actifs immo7ilisé :

actif fictif : selon le .#G il est possi7le de compta7ilisé parmi les actifs immo7ilisés ou des

c-ar9es 8 répartir sur plusieurs e?ercices< cette r>9le permettent 8 des entreprises marocaines

appliquant les r>9les du .#G de répartir la c-ar9e de ces dépense sur plusieurs mois ou

plusieurs e?ercices Alors que les IFRS constatent immédiatement les dépenses en c-ar9es

mme si elles ne sont pas par nature récurrentes ou directement liées 8 l’e?ploitation courante<

alors la compta7ilité marocaine les fasse sou0ent transiter par des comptes -ors e?ploitation

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L’Amortissement : les normes compta7les marocaines compta7ilise l’amortissement pour un

actif dont l’utilisation par l’entreprise est détermina7le< par effet un actif dans la durée de 0ie

illimité et considéré non amortissa7le

#ependant les normes IAS /IFRS consid>re par défaut que tous les 7iens son amortissa7le

dans le sens ou le montant amortissa7le d’un actif se répartie sur sa durée

3( ,raitement des 0aleurs mo7ili>res :

Selon les normes compta7les marocaines la 0alorisation des titres non consolidé est le pri? de

re0ient d’acquisition< dans le sens ou la 0aleur réel est inferieur 0a affecter le résultat< par

contre dans les normes internationales IFRS/IAS< le profit ou la perte ne 0iennent pas affecter

le résultat< ils ont porté dans un poste "réser0e de titre(

Chapitre ( : les consé!uences de l’application des normes "#R$ % "A$

L’application des normes IFRS / IAS a eu des conséquences sur plusieurs points de

l’information financi>re donc a tra0ers ce c-apitre on 0a traiter dans la premi>re section les

conséquences sur la présentation des états financiers et enfin on 0a consacrer la deu?i>me et

troisi>me section pour les conséquences sur l’actif et le passif du 7ilan

$ection : sur la présentation des états financiers

Les normes arocaines o7li9e les entreprises marocaines a présenté trois documents

compta7les essentielles c’est : le 7ilan< le #.#< les Anne?es

Alors que les normes IFRS e?i9ent en plus de ces derniers 1 documents supplémentaires 8

sa0oir : ta7leau de 0ariation des capitau? propres< ta7leau de flu? de trésorerie

.ara9rap-e 3 : la présentation du &ilan selon la norme IAS 3

La présentation du 7ilan se 7ase sur la notion de c;cle d’e?ploitation< ce qui donner une

distinction entre les éléments non courantes et les éléments courantes "#urrent and non

#urrent distinction(< aussi le 7ilan peut tre présenté en fonction d’ordre de liquidité "Order of

liquidit;(33 "0oir anne?e 3(

.ara9rap-e 1 : présentation du compte de résultat selon la norme IAS 3

La norme IAS 3 élimine la distinction entre les éléments courants et les éléments

e?ceptionnels< mais il reste une distinction entre le résultat des acti0ités terminées et le

résultat des acti0ités poursui0ies< l’IAS& tra0ail pour remplacer le compte de résultat a0ec un

11*eloitte "1234( IFRS in Uour .oc'et #anada Edition Ser0ice #réati0e *eloitte .. : C 5 CB

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état de performance qui re9roupe les performances réalisés et les performances non réalisés

"0oir anne?e 3(

$ection ( : sur les éléments de l’actif du bilan

.ara9rap-e 3 : l’Actif incorporel

3( Les frais de rec-erc-e et dé0eloppement : la compta7ilisation 8 l’actif des frais de rec-erc-e

est conditionné par :

Q( une forte pro7a7ilité que les a0anta9es économiques futurs imputa7les 8 l’actif de

l’entreprise !

Q( le cout de l’actif doit tre é0alué d’une mani>re fia7le et précise !

La contrepartie des frais de rec-erc-es est compta7ilisée en c-ar9es

1( Amortissement des immo7ilisations incorporelles : les normes IFRS font une distinction entre

les éléments a durée de 0ie défini qui font l’o7$et d’un amortissement sur leurs durée de 0ie<

alors que les éléments a durée de 0ie indéfini doi0ent fait l’o7$et de test annuel de

dépréciation

4( Réé0aluation des immo7ilisations incorporelles : les IFRS autorise la réé0aluation des actifs 8

leurs $ustes 0aleurs< mais cette réé0aluation doit tre 7ien estimée a0ec une précision

suffisante

.ara9rap-e 1 : le Good%ill31

3( L’amortissement des écarts d’acquisition : la norme IFRS 4 impose des tests annuel de

dépréciation afin de dé9a9e une $uste 0aleur< en cas d’un écart né9ati0e "&ad%ill( la

compta7ilisation se fait directement en résultat

1( L’affectation des écarts d’acquisition en pro0ision pour restructuration : la norme IFRS 4

limite l’allocation de l’écart en pro0ision pour restructuration dans le cas oH le plan de

restructuration est annoncé et 7ien détaillé 8 la date d’acquisition

4( *élai d’affectation de l’écart d’acquisition : le délai d’affectation du Good%ill sur les

éléments indentifia7les se fait en 3 an 8 partir de la date d’acquisition

.ara9rap-e 4 : les immo7ilisations corporelles

12 Good%ill "sur0aleur( : c’est un écart d’acquisition correspondant 8 l’e?cédent du coutd’acquisition lors d’une prise de participation ou d’une fusion

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3( Réé0aluation des actifs : les immo7ilisations sont é0alué 8 leurs $uste 0aleur sui0ante l’un

des 4 mét-odes : 0aleur de marc-é< approc-e comparati0e< actualisation d’un flu? de

trésorerie< soit l’é0aluation au cout -istorique "IFRS3(< la réé0aluation peut concerner

quelques postes d’immo7ilisation< le surplus est imputé dans les capitau? propres

1( #out de démant>lement : l’IFRS en0isa9e des couts de démant>lement ou cout de remise

en état qui doi0ent tre imputé dans le cout de re0ient de l’immo7ilisation et en constate

en contrepartie une pro0ision pour risque et c-ar9e

.ara9rap-e 6 : le #réditJ7ail

La norme IFRS 3 impose la compta7ilisation du 7ien de leasin9 8 sa $uste 0aleur afin de

transmettre au locataire les a0anta9es et les risques liée 8 la propriété du 7ien< l’option d’ac-at

peut inter0ient ou non 8 la fin du contrat de 7ail

.ara9rap-e C : la dépréciation d’actif

La norme IAS 4D ordonne la constations d’une dépréciation d’actif lorsque la 0aleur

recou0ra7le d’un actif est inférieur 8 sa 0aleur compta7le

.ara9rap-e D : aleurs mo7ili>re de placement

Re9roupe les actifs de transactions possédées dans le 7ut de réaliser des 9ains 8 court terme< la

norme IAS 4B pré0oit que ces 0aleurs mo7ili>res doi0ent tre compta7ilisées 8 leurs $ustes

0aleurs< c’estJ8Jdire l’é0aluation 8 c-aque fin d’e?ercice

$ection 1 : sur les éléments du passif de bilan

.ara9rap-e 3 : les capitau? propres

3( Les Actions propres : selon la norme IAS 41< les actions propres doi0ent tre déduites des

capitau? propres

1( Su70entions d’in0estissements : la norme IAS 12 pré0oit 1 possi7ilités d’enre9istrement<soit les compta7ilisé en produit constaté d’a0ance ou en déduction des actifs

su70entionnés

.ara9rap-e 1 : pro0ision pour risque et c-ar9e

3( En9a9ement du Retrait34 : c’est la nou0eauté des normes compta7les internationales< a0ec

la norme IAS 3B qui o7li9e l’entreprise a constitué une pro0ision pour l’en9a9ement du

13 En9a9ement du Retrait : c’est la 0aleur actualisé de l’estimation des montant qui seront 0ersé au?salaries a la prise de leur retraite ou durant celleJci

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retrait a0ec l’utilisation de la mét-ode rétrospecti0e a0ec salaires en fin de carri>re comme

mét-ode de calcul

1( Impts différés : la compta7ilisation de l’impt différés est o7li9atoire par la norme IAS

31 et l’interdiction l’actualisation de l’impt différés de passif ou d’actif

Conclusion

Lorsqu’on parler des normes compta7les marocaines nous faisons appel au? plan compta7le

marocaine ré9it par le droit compta7le marocaine< il est or9anisé sous forme des comptes a0ec

numération< il s’applique 8 l’ensem7le des entreprises qui se trou0e sur le territoire

arocaine Alors que les normes compta7les internationales "IFRS/IAS( sont éla7orer et ré9it par l’IAS&< ces normes ont pour o7$ectif d’inté9rer la notion d’ima9e fid>le de l’entreprise et

refléter la situation financi>re réel afin d’aide les différents utilisateurs des états financiers 8

prendre les 7onnes décisions au ni0eau économique

L’application des normes IAS/IFRS apparaVtre comme une nécessité surtout pour les 9randes

9roupes En outre< la norme compta7le de0ient désormais< un instrument pri0ilé9ié de la

politique économique< il fournit des informations suscepti7les 8 tre utilisé 8 la prise des

décisions par les in0estisseurs étran9>res

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21


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.artie 1 : "mpact des normes "#R$ %"A$ sur les états

#inanciers 3 )Cas d’Atti*ari+afa ,ank-

"ntroduction

#ette partie consacrée pour une étude empirique sur le 9roupe A,,I=ARI< nous intéresserons

donc 8 l’é0aluation des impacts de l’adoption des normes IAS/IFRS sur les informations

financi>res de la 7anque Atti$ari< ainsi que sa structure or9anisationnelle et 9estion Nous

disposant des états de s;nt->ses récentes propres 8 la 7anque Atti$ari en IFRS< notre étude sera

a?é sur les 7ilans de 1234< 122D< 122 le #.# n’a;ant pas fait su$et de retraitement

si9nificati0e

Nous conclurons enfin ce modeste tra0ail en présentant une anal;se financi>re de la situation

de la 7anque Atti$ari en 1234 &ien entendu< une telle anal;se est incompl>te et insuffisante

#ependant< l’o7$et étant de pré0aloir les di0er9ences de lectures issues de la normalisationIFRS< une anal;se proprement dite reste accessoire

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Chapitre : 4émarche et conduit de l’en!u5te

Afin de 0érifié les -;pot->ses de notre mémoire< on a opté pour l’étude de cas d’Atti$ari%afa

&an' pour comprendre en profondeur les influences de l’application des normes IFRS / IAS<

dans son ensem7le nous allons fa0oriser cette mét-ode car elle permet l’e?plication et

l’e?ploration des différents impacts de notre pro7lématique

#ette étude nous permettras de recueillir des informations qui 0ont offrir une ima9e réel et de

proposé des anal;ses compré-ensi0es< tout en se 7asant sur une étude de cas tr>s ci7lé

$ection : les étapes de la réalisation de l’en!u5te de terrain

.our menu 8 la réalisation de l’enqute sur le terrain on a sui0i les étapes sui0antes :

3( #ollecte des données :

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Les données sur la quelle se 7ase notre étude empirique sont collecté de deu? sources 8 sa0oir

la 9rille de lecture qui comporte des ou0ra9es< re0us< périodiques< et aupr>s de l’entreprise

étudié "Atti$ari%afa &an'(< qui correspondant au? états financi>res en IFRS / IAS o7tenus

pour les e?ercices de 1234< 122D< 122 tandis que les états financi>res préparé selon les

normes compta7les marocaines on été o7tenu pour l’e?ercice 122D

.our le traitement des données on a sui0i le processus sui0ant :

Les c-iffres en IFRS / IAS correspondant au? c-iffres comparatif des e?ercices 1234< 122<

122D soit "le 7ilan< le compte de résultat< l’état du résultat 9lo7ale< ta7leau 0ariation des

capitau?< ta7leau des flu? de trésorerie(

Les c-iffres au? normes marocaines sont éta7lis selon le .#G et ont été tiré des états

financiers de l’e?ercice 122D "derni>re e?ercice pu7lié au? normes marocaines( Les rapproc-ements et les e?plications sont fournis dans les notes relati0es a la transition

afférents au? états financi>res en IFRS / IAS on été utilisé pour o7tenir plus de détailles sur la

différence entre les c-iffres recueillir au? deu? étapes précédentes

Sur la 7ase des données collectées "interne< e?terne( on a éla7oré le corps des -;pot->ses de

notre étude principalement composé en deu? -;pot->ses< nous procédons a les testés et

0érifiés

1( Etude qualitati0e : Entretien

On a opté pour l’entretient li7re36 dans le 7ut de recueillir des informations et approfondir les

aspects de notre su$et< cette tec-nique se 7ase sur le principe de l’écoute positi0e de la part de

l’inter0ie%eur et le rle de l’inter0ie%eur est nécessaire dans ce t;pe d’entretien< sa mission

principale réside dans l’acti0ation de la con0ersation sans toutefois l’orienté

4( La détermination des O7$ectifs : l’o7$ectif de l’étude est de décou0rir le conte?te de

l’introduction des normes IFRS / IAS au sein de la 7anque d’Atti$ari%afa< et puis l’e?plication

des principau? impacts si9nificatifs de ces normes sur les informations financi>res notamment

le &ilan< le compte de résultat< les comptes consolidés

Enfin nous anal;serons les conséquences de l’application des normes IFRS / IAS sur la

performance et le dé0eloppement d’Atti$ari%afa &an'

6( Le #i7le : on a c-oisi la société Atti$ari%afa &an' qui est un entreprise financi>re cotée 8 la

7ourse des 0aleurs de #asa7lanca< il e?ercice ses métiers dans le domaine 7ancaire et les

14 Entretien Li7re : c’est une mét-ode 7asé sur la réalisation d’entretien "indi0iduel / collectif( durantlesquels l’animateur est moine actif et laisse la li7erté a l’inter0ie%és pour s’e?primé leurs attitudes

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assurances< c’est une entreprise de 9rande taille et le ta7leau sui0ante fourni des informations

complémentaires sur Atti$ari%afa &an',a7leau 3 : Fic-e ,ec-nique sur Atti$ari%afa

*énomination Social Atti$ari%afa &an'

*ate de création 1224

Les Filiales 33 au aroc 5 a l’International

Si>9e Social 1< &* oula; Uoussef

Forme $uridique Société Anon;me

Source : &roc-ure d’Atti$ari%afa &an'

C( La formulation du questionnaire : dans la formulation de notre questionnaire on a c-oisi les

questions ou0erts comme t;pe de question pour notre questionnaire< il s’a9it d’un

questionnaire qui contient des questions sur les différents t->mes que l’on sou-ait a7ordé< ces

questions ne doi0ent pas nécessairement tre traité dans un ordre précise< l’inter0ie%é a la

li7erté d’a7ordé n’importe quel question et l’inter0ie%eur aura le de0oir de le laissé faire

$ection ( : $aisie et traitement des données

.our mettre en 0aleur les données collectés on a utilisé le lo9iciel de statistique "S.SS ersion

12(< qui nous a permet d’éla7oré des fi9ures et des 9rap-ique pour faciliter au? lecteurs la

compré-ension le su$et étudiée "l’impact des IFRS /IAS sur Atti$ari%afa(

Au premier lieu on a identifié les 0aria7les que se soit indépendant ou indépendant et puis

nous a0ons codifié les 0aria7les sous forme des 0aleurs numériques et puis nous procédons a

la saisie des réponses du questionnaire< enfin nous a0ons opté pour une anal;se descripti0es "a

plat( des 0aria7les identifiés

En effet pour l’e?portation des données 0ers S.SS on 8 crée un fic-ier qui en9lo7e des

données propres de l’entreprise étudier qui répond au? différentes questions de l’enqute<

apr>s a0oir effectué les traitements primaire des données Alors que le traitement secondaire

des données consiste essentiellement effectué a0ec S.SS La premi>re étape de traitement

secondaire des données consiste 8 con0ertir les données du format E?cel au format S.SS

#ela est fait en utilisant l’option M t-e data to S.SS On 8 c-oisi cette option pour re9rouper

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tous les fic-iers des données du sousJrépertoire final "autrement dit< tous les fic-iers des

donnés on été 0érifiés< contrlées et apurés( sous un seul fic-ier dénommée alldat et puis en

e?porte ce fic-ier 0ers le S.SS par l’application e?port7c- #ette application permette de

crée un fic-ier des donnés de s;nta?e S.SS

$ection 1 : Présentation des résultats et conclusions

*ans cette section on 0a présenter les différents résultats et impacts due au passa9e au?

normes IFRS / IAS au sein d’Atti$ari%afa &an'

A6 7uel est les consé!uences or0anisationnel et opérationnel de l’adoption des

normes "#R$ 8

Il est nécessaire de mesurer les incidences de passa9e au? normes IFRS en termes

d’or9anisation interne Il est pro7a7le qu’8 terme< le pro$et de l’adoption des ces normes

lancé par la direction financi>res du 9roupe A,W donnera lieu 8 la mise en place de pro$ets

séparés dans d’autres directions et ser0ices

*onc il est important de définir un plans d’action car ces différents pro$ets et sous pro$ets

doi0ent tre parfaitement planifié et séquencés Les impactes or9anisationnels peu0ent tre

résumés :

Jle recrutement des professionnels au? normes IFRS et la formation des ces personnel sur les

normes compta7les internationales IAS/IFRS

Jla création d’un département au sein du 9roupe A,W c-ar9é 8 la consolidation selon les

IFRS

Jc-an9ement des flu? d’information au sien du 9roupe

,6 7uelle incidence des normes internationales sur les informations financières de la

ban!ue AT9 83( les Immo7ilisations corporelles "IAS 3D3C( : Atti$ari%afa a c-oisi deu? mét-odes pour

l’é0aluation de ces immo7ilisations corporelle< on a la mod>le du cout et le mod>le de

réé0aluation< les immo7ilisations sont séparées et amorties selon leurs propres durée

d’utilité< cette norme a été appliqué au? immeu7les d’e?ploitation "Si>9es< a9ences@(

a0ec l’application de l’approc-e par composants qui consiste a décortiqué

l’immo7ilisation en différents composants < la 7ase amortissa7le c’est le montant ou le

cout réé0alue de l’actif diminué de sa 0aleur résiduelleFi9ure 1 : #omparaison des Immo7ilisations corporelles entre 122D J 122

15 IAS 3D : cette état a7ordé les points relati0e au? immo7ilisations corporelle elle a fait l’o7$et de plusieurs amendements

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Sources : Rapport Annuel d’Atti$ari%afa &an' de 122D et 122

L’application de cette norme a eu des impacts :

Q( la -ausse des immo7ilisations corporelles nettes de 41DC * entre 122D5 122

Q( la -ausse de la 0aleur 7rute des immo7ilisations corporelles entre 122D 5 122 suite a

l’application du norme IAS 4

1( les Immo7ilisations incorporelle "IAS 4( : les normes IAS ne pré0oient pas des comptes au

7ilan pour les immo7ilisations en nonJ0aleur< les dépenses correspondant pour ces

immo7ilisation s’enre9istre parmi les c-ar9es de l’e?ercice de leurs naissance< donc

Atti$ari%afa &an' a c-oisi 1 mét-odes : le mod>le du cout et le mod>le de réé0aluation

"application lorsque le marc-é est acti0e( les immo7ilisations incorporelle a durée déterminer

est amortie sur sa durée< alors que les immo7ilisations incorporelle a durée indéterminé sont

soumise 8 un test annuelle de dépréciationFi9ure 4 : #omparaison des immo7ilisations incorporelle entre 122D J 122

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Source : Rapport Annuel d’Atti$ari%afa de 122D et 122

Les principau? impacts de l’application de cette norme :

Q( la 7aisse de la 0aleur nette des immo7ilisations incorporelle de CD2443D * entre 122D 5

122

Q( une lé9>re -ausse de la 0aleur 7rute des immo7ilisations incorporelles entre 122D 5 122

4( les .ro0ision "IAS 4( : selon cette norme la compta7ilisation de la pro0ision se fait si

seulement si rempli trois conditions :

Q( l’entreprise 8 une o7li9ation actuelle présente résultant d’un é0énement passé !

Q( l’estimation du montant de la pro0ision se fait d’une mani>re fia7le !

Q( une pro7a7ilité de cession d’une unité d’G, sera nécessaire pour éteindre l’o7li9ation !

Fi9ure 6 : la ariation des pro0isions entre 122D J 122

16 Les données sont tirées du Rapport annuelle du Groupe Atti$ari%afa &an' pour les années 122D et122

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Source : Rapport Annuel d’Atti$ari%afa de 122D et 122

L’application de cette norme entraine :

Q( l’annulation d’une pro0ision de 414431 * entre 122D J 122 a0ec un impt diff>re passif

de 33BD1C3 *

6( le Good%ill "IFRS 3 5 IFRS 4( : pour le cout d’acquisition Atti$ari%afa &an' a c-oisi la

mét-ode d’acquisition< donc le cout d’acquisition correspondant 8 la contrepartie transférée

pour o7tenir le contrle< le principal impact une 7aisse de l’écart d’acquisition de D62B33

* entre 122D 5 122C( les Instruments financiers "IAS 4B 5 IAS 41( : la norme IAS 41 est relati0e 8 la classification

des instruments financi>res< pour Atti$ari%afa a c-oisi de classé les instruments financiers

dans quatre caté9ories "F,


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Les principau? impacts du passa9e au? normes IFRS / IAS pour le cas d’Atti$ari%afa &an' est

la -ausse du totale de 7ilan< les fond propres et l’e?tension du périm>tre de la consolidation du

9roupe< ainsi que l’é0aluation du portefeuille des titres possédé par l’entreprise due au

principe de la $uste 0aleur

Chapitre ( : l’"mpact de l’adoption des normes "#R$ % "A$ sur la

performance et le dé.eloppement des entreprises marocaine 3 Cas

Atti*ari+afa ,ank

$ection : les incidences des normes "#R$ % "A$ sur l’anal2se financier

A raison de manque des informations suffisantes qui nous permettons de faire une anal;se

financi>re< proprement dit d’Atti$ari%afa &an' nous nous focaliserons seulement dans

l’anal;se des principau? indicateurs du &ilan

A6l’application des "#R$ .a affecter positi.ement sur l’anal2se financière et la

performance de la ban!ue A9, 8

3( L’anal;se de la répartition de l’actif : 8 tra0ers l’anal;se de la répartition de l’actif du

7ilan< on peut rele0er l’acti0ité économique de la société et ses sources de 9énération des

flu? de trésorerie "#as-JFlo%( 8 tra0ers le 9rap-ique sui0ante :

Fi9ure C : #omparaison des parts des éléments du 7ilan entre IFRS et normes marocaines

Sources : Rapport collecté d’Atti$ari%afa &an'

A tra0ers ce ta7leau< on constate que les créances constitue DB T du l’actif "plus que la

moitié( et in0esti plus dans les actifs financiers rapidement cessi7le3 afin de dé9a9é des 9ains

18 Les Actifs Financi>res rapidement cessi7le : ce sont les titres ou 0aleurs de placement d’une duréeinférieur 8 31 mois a0ec la possi7ilité de les 0endre facilement

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pour rémunéré les déposants< alors que les placements 8 éc-éance prend 32T du part de

l’actif< ces placement sont 9énéralement constitue des &ons de trésor a lon9 éc-éances "C 5 32

ans(< et enfin les immo7ilisations non financiers constitue des terrains< les si>9es et aussi des

immo7ilisations incorporelle

L’impact du passa9e au? normes IFRS / IAS sur le 7ilan d’Atti$ari%afa était positi0e< mal9ré

la 0ariation né9ati0e des actifs financiers disponi7le 8 la 0ente pendant le passa9e des normes

marocaines au? normes IFRS / IAS< donc Atti$ari%afa a réalisé un ,otal de &ilan consolidé en

1234 de 4C


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moderne 8 sa0oir de l’RO#E "le ratio de la renta7ilité des capitau? in0esti( et ROA 3B ou le

ROI12 le ta7leau sui0ant nous donne les principau? ratios de la renta7ilité économique

d’Atti$ari%afa

Fi9ure : la ariation des Ratios de Renta7ilité entre 1231 J 1234

Source : Rapport Annuel d’Atti$ari%afa 1231 et 1234

La renta7ilité économique mesure la création de la 0aleur créée par la société< pour le cas

d’Atti$ari%afa les trois ratios connaissent une fai7le 7aisse entre 1231 5 1234 cela due 8 la

con$oncture économique et les aléas de la crise financier mondiale

,6!uel est plus concrètement les consé!uences des "#R$ sur les comptes du 0roupe

Atti*ari+afa ,ank pendant la crise 8

L’adoption du principe de la $uste 0aleur en période de la crise au9mente la 0olatilité des états

financiers pu7liés ,r>s concr>tement< plusieurs comptes des états financiers doi0ent

désormais faire l’o7$et d’une attention particuli>re aussi 7ien de la part des anal;stes< des

auditeurs que des utilisateurs des informations financi>re

Les éléments du passif consolidé13 selon 8 la $uste 0aleur par résultat En effet la mar9e

complémentaire inté9rée dans les tau? d’intért et traduisant la pro7a7ilité de défaut de

19 ROA : Return on Assets

20 ROI : Return on In0estment

21 .assif consolidé : c’est l’ensem7le des comptes du passif re9roupé des filiales d’un Groupe

32


33/51

l’emprunteur ainsi que le tau? recou0rement< 8 tendance 8 l’au9mentation d’une mani>re

si9nificati0e en période de crise

#ette appréciation ce traduit par un tau? d’actualisation important Or plus ce tau? au9mente<

plus la 0aleur de marc-é diminuer ce qui traduit donc par une amélioration des résultats du9roupe A,W La norme IAS 4D précise que le tau? d’actualisation est indépendant de la

société et sa structure financi>re .ar effet< le 9roupe A,W estime que le cout du capital de

c-aque G, tenant compte d’un 7ta spécifique

L’application des normes IFRS/IAS par le 9roupe A,W 8 conduit 8 une au9mentation du total

7ilan de 32CC*< soit le dans ce sens

L’aspect économique prend le dessus sur le 0olet $uridique< l’adoption des normes IFRS

n’en9endre donc pas seulement des é0olutions de principe compta7le< mais un c-an9ement

approfondie dans les mét-odes de compta7ilisation que 7eaucoup n’-ésitent pas 8 qualifier

de "ré0olution culturel( pour des entreprises< afin de répondre au? 7esoins d’informations< une

c-an9ement totale du mét-ode de réfle?ion compta7le et l’adaptation de l’ensem7le des

ser0ice et les département et en particulier du s;st>me d’information

33


34/51

.our cela les entreprises doi0ent :

améliorer la fia7ilité et la qualité de ces informations financi>res pu7lié en temps 0oulu<

mais il n’est pas possi7le d’a0oir ces trois qualité simultanément .lus précisément

l’importance est porter sur la pertinence< partant du postulat de la fia7ilité< L’o7$ectif de lacompta7ilité financi>re et d’identifier les impacts qui en découlent

*emander les conseille et les opinions des e?pert et des professionnels< dans le sens ou il $oue

un rle primordiale< 8 la fois dans la sensi7ilisation< la formation et l’accompa9nement

Anal;ser et puis résoudre pour assurer l’application des normes IFRS sont 8 la fois d’ordre

tec-nique et de communication L’entreprise doit faire des pré0isions a0ant de pu7lier des

informations financi>re et compta7le selon les normes IFRS

Sa0oir que l’application des IFRS< c’est d’a7ord un pro$et d’entreprise a0ant d’tre un 0olet 8

connotation tec-nicoJcompta7le et financi>re Elle passe par l’é0aluation de toute la c-aine de0aleurs de l’entreprise< du sommet 8 la 7ase

Replace l’ancien 0oca7ulaire

, : au ni0eau macroéconomique< l’application des normes IFRS au aroc rencontre

certaines pro7l>mes d’ordre conceptuel< or9anisationnel et ré9lementaire que l’entreprise doit

prendre en compte et essa;er de minimiser leur impact par une 7onne 9estion interne et une

planification et sui0i des c-an9ement du mode e?terne

Il est conseillé au? utilisateur des information financi>re pu7lié par la société de port attention

8 l’anal;se des c-an9ement< lorsqu’ils comparent des données antérieures éla7orer selon lesnormes compta7le marocaine et des compte consolidé selon les normes compta7le

international IFRS /IAS

Au ni0eau 9énérale< l’anal;se des ratios de 7ilan consolidé en IFRS et tou$ours fia7le par

rapport 8 celle des normes marocaine En effet< tel n’est pas le cas au ni0eau sectoriel nous

incitons les utilisateurs des informations financi>res 8 donner plus d’importance au? secteurs

commerce de détail< finance< 9estion< immo7ilier< ser0ice professionnel et transport< ou les

différences entre les c-iffres consolidé en IFRS et les 0aleurs des normes compta7les

marocaines sont particuli>rement nota7le

Les utilisateurs des informations financi>res de0ient 9ardé a l’esprit que< tout c-ose étant

é9ale par ailleurs< les 0aleurs compta7les sont 9énéralement plus 0olatils selon les normes

IFRS / IAS que selon les normes arocaines

Il pourrait s’a0érer prudent de procéder a une comparaison des ratios financi>res calculés<

aussi 7ien a partir des états financi>re consolidés< selon les normes du plan compta7le

marocaine qu’a partir des données éta7lie selon les normes IFRS / IAS pour l’e?ercice

précédent de l’application des normes IFRS / IAS présente au? fins de comparaison< a0ant de

faire une anal;se de performance et de renta7ilité d’une société Si les écarts sont importantes<

34


35/51

les anal;stes pourraient sou-aiter de mettre en cause en consultent la note relati0e au?

c-an9ements qui accompa9ne les premi>res états financi>res en IFRS / IAS

Les principales caté9ories d’a$ustements qui influent sur les différences entre les 0aleurs des

états financi>res et les ratios calculé selon les IFRS / IAS et ceu? éta7lie selon les normesmarocaines sont les sui0antes :

Les a$ustements liés a la consolidation et au? acteurs straté9iques< surtout le périm>tre de

consolidation< qui peu0ent au9mente ou réduire de mani>re si9nificati0e les 0aleurs des actifs

et des passif constaté dans l’état de situation financi>re plutt que -ors de l’état de la situation

financi>re !

Les a$ustements liés au? instruments financiers< ; compris les cou0ertures et les déri0és qui

ont un impact sur l’é0aluation de certains actifs et passif 8 la $uste 0aleur< a0ec

l’enre9istrement des profits ou pertes directement dans le résultat net !

Les a$ustements liés au? ser0ices de retrait et au? autres a0anta9es du personnel< qui ont un

impact sur le passif !

Les a$ustements liés a la présentation des actionnaires ne donnant pas le droit de contrle dans

le capital social "plutt que -ors des capitau? propres< comme c’est le cas selon .#G( ! ces

a$ustements ont un impact sur les ratios d’endettement lorsque les filiales sont pas totalement

détenues !

*’autres a$ustements< comme la capitalisation et la dépréciation< qui entraine des

c-an9ements sur les états financi>res

L’anal;se peut se 7asé sur les flu? de trésorerie pour é0iter la su7$ecti0ité in-érente au?

a$ustements compta7les En 9énéral< les flu? de trésorerie ne sont pas concerné par les

mét-odes et estimations compta7les< sauf lorsque le périm>tre de consolidation est modifié

A ceu? qui croient que la compta7ilité est une science certaine< espérons que notre étude

empirique aura fourni certaine informations o7$ectifs et un point de 0ue neutre sur la

présentation de l’information financi>re La compta7ilité financi>re est l’outil primordial des

affaires et constitue le meilleur mo;en de communiquer l’information financi>re En effet il

est essentielle que les anal;stes soient conscients des qualités et limites de cette information

Conclusion

35


36/51

Au terme de cette mémoire< nous a0ons pu répondre 8 la question rele0ant de la

pro7lématique du su$et

7uelle sont les impactes de l’adoption des normes "A$%"#R$ sur la ban!ue Atti*ari+afa

,ank 8

La 1éme partie de la mémoire s’est intéresse quand 8 elle au? différentes incidences résultant

de l’application des normes compta7les internationales IAS/IFRS

En ce qui concerne les impactes or9anisationnel la 7anque Atti$ari%afa a du :

La formation des personnel concerné en normes IAS/IFRS et le recrutement des consolider

e?périmenté dans ce domaine !

La création d’une unité au sien du si>9e social de la 7anque Atti$ari c-ar9é a la consolidation

des états financiers selon les IAS/IFRS ! La reformulation des straté9ies de communication de l’information financi>re !

La ré0ision des flu? d’information au sien du 9roupe Atti$ari

En ce qui concerne les impacts financi>res< nous a0ons pu que l’impact de la norme IAS 4B :

Instruments financi>res dépasse de loin les autres Le 7ilan a en effet été 9onflé d’en0iron

illions * rien qu’en 0alorisant le portefeuille titres a la $uste 0aleur #-ose qui induit une

constatation d’un &ad%ill d’en0iron D illions *< En capitau? propre soit une -ausse de

4re l’o7li9ation de la

consolidation selon les normes IFRS pour les 9roupes 7ancaires et l’option de faire pour les

9roupes cotées

Conclusion 0énérale

36


37/51

Notre mémoire s’intéressent au? conséquences du passa9e o7li9atoire au? normes compta7le

international IFRS /IAS et par effet sur la performance et le dé0eloppement des entreprises

marocaines "cas Atti$ari Wafa &an'( Afin de 0érifier les -;pot->ses de notre mémoire en

procéder 8 une comparaison entre les états financiers de la société étudiée a0ant et apr>s

l’adoption des normes IFRS Nos tra0au?< plus précisément< ont contri7ué :

Xettre en é0ident un cadre d’anal;se permettant de comprendre en quoi l’adoption des

normes IFRS/IAS dans les entreprise cotée et suscepti7le d’a0oir un impact sur la renta7ilité

économique et financi>re !

XA mettre 8 disposition au? entreprises marocaines qui 0ont appliquer les normes IFRS des

littératures empirique ric-e traitant les impacts économiques et financi>res de l’application

o7li9atoire des normes compta7le international !X8 proposer des propositions et des su99estions permettant de répondre 8 certaine

pro7lématique imposé par ce passa9e au? normes internationales

Enfin nous contri7uons au? dé7at relati0e 8 l’adoption de la compta7ilité en $uste 0aleur sur

les états financiers et monteront< notamment que l’inclusion< dans les ratios financi>res de la

7anque Atti$ari %afa &an'< des faire 0alues des instruments financi>res ne réduit pas la

capacité de ces ratio au? les c-an9ements introduit par le passa9e au? normes international

Nos étude empirique montre que l’adoption des normes IAS /IFRS< 0ont 9lo7alement dans lesens positif Il con0ient de rele0er< pour conclure< que nous n’a0ons a7ordé< dans cette

mémoire< qu’une partie consacrer seulement au? pro7lématiques se lou0és par l’incidence du

passa9e au? normes IFRS< sur les informations financi>res En conséquent nos étude

constituent pas une anal;se e?-austi0e de l’ensem7le des pro7lématique liée 8 cette su$et Il

serait donc intéressent de dé0elopper les propos de ce mémoire et d’étudier le cas de 9roupe

de différente secteur consolident leurs comptes selon les normes compta7les internationau? ! 8

sa0oir 9roupes aroc télécom< 9roupe O#.< 9roupe SNI L’intért est de collecter le plus

d’information possi7le sur l’adoption des normes IAS/IFRS au sein de différentes entreprises

marocaines et les conséquences qu’on peut a0oir sur les informations financi>res pu7liée

Références Bibliographies

37


38/51

Les Ouvrages

eloitte/ 2013/ &'() in our pocet 2013/ "anada/ #dition )er.ice

"réati.e eloitte "anada/112 a!es/

(obert bert/ 2003 /ratiue des ormes &'() $ &)/ #dition unod/ 554

a!es

aurent ;aill/ 2007/ "omprendre les &'()/ #dition 2725/

-#conomiste/2012/ ormes &'() : les !rands impacts sur les comptes

2012/ #dition n> 3819/

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pour con.aincre/ #dition n> 2494/

Web graphies

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@@@/iasplus/com

@@@/iArs/or!

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39/51

Anne;es

39


40/51

Anne;e : les Tableau;

,a7leau 33 : .résentation de la partie dPActif en IFRS

Source : %%%focusifrsor9com

40


41/51

,a7leau 31 : la .résentation de la partie du .assif en IFRS

Sources : %%%focusifrsor9

,a7leau 34 : .résentation du #ompte de résultat en IFRS

Source : %%%focusifrsor9

41


42/51

,a7leau 36 : &ilan dPAtti$ari%afa 122D

Source : Rapport d’Atti$ari%afa &an' 122D

42


43/51

,a7leau 3C : &ilan dPAtti$ari%afa &an' en 122

,a7leau 3D : &ilan dPAtti$ari%afa en 1234

Source : Rapport Annuel d’Atti$ari%afa en 1234

43


44/51

,a7leau 3 : le Good%ill dPA,W en 122


,a7leau 3 : ,a7leau dPImmo7ilisations en 122

Source : Rapport annuel d’Atti$ari%afa &an' en 122

,a7leau 3B : ,a7leau des immo7ilisations en 1234

Source : Rapport annuel d’Atti$ari%afa en 1234

44


45/51

,a7leau 332 : ,a7leau des immo7ilisations en 122D

Source : Rapport annuel d’Atti$ari%afa en 122D

,a7leau 333 : le Good%ill en 122D

,a7leau 331 : le Good%ill en 1234

Source : Les Rapport Annuelles d’Atti$ari%afa en 122D et 1234

Anne;e ( : les


46/51


Anne;e 1 : 7uestionnaire

3Jeuille+ indiquer 0otre/0os fonction/s

au sein de l’entreprise

em7re du #onseil

d’administration

*irecteur

Autre colla7orateur

Autre mem7re de la

*irection

Responsa7le des audits

internes

*irecteur financier

Autre colla7orateur de

l’audit interne

Fiduciaire e?terne

#olla7orateur du ser0ice #ommunication

Autre fonction: @@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@

46


47/51

1JYuelle importance accorderie+J0ous 8 la compta7ilité financi>re par rapport 8

d’autres acti0ités de 9estion "p e? mar'etin9 ou lo9istique( K

3

1

4

6

4JtesJ0ous satisfait de l’application des normes IFRS K

@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@

@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@

@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@

@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@

@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@

6JYue pense+J0ous de l’affirmation sui0ante: MLa présentation actuelle des comptes de

l’entreprise est suffisante pour 9arantir la transparence au sein de l’entreprise

=ui

on

CJYuel est les conséquences or9anisationnel et opérationnel de l’adoption des normes IFRS K

@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@

@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@

@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@

@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@

@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@

DJYuelle incidence des normes internationales sur les informations financi>res de la 7anque

A,W K

47


48/51

JApplication des IFRS 0a affecter positi0ement sur l’anal;se financi>re et la performance de

la 7anque A,W K

Jquel est plus concr>tement les conséquences des IFRS sur les comptes du 9roupe A,W

pendant la crise K

BJ#omment 0ous informe+J0ous sur les dé0eloppements 9énérau? en mati>re de présentation

des comptesK "plusieurs réponses possi7les(

Yuotidiens

Fiduciaire / e?pertJcompta7le

=ournau? économiques

Séminaires / e?posés

Re0ues professionnelles Internet

Informations des initiateurs de tendances

.as du tout

anuels spécialisés

Autre: @@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@

32J .ourquoi les normes IFRS / IAS s’appliquent uniquement au ni0eau du si>9e social

d’Atti$ari%afa &an' K

48


49/51


50/51

Table des Matières

Introduction 9énérale@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@3

Partie : fondements et les principes théori!ue des normes "#R$ %"A$

Introduction @@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@4

#-apitre 3 : cadre conceptuel des normes IFRS /IAS@@@@@@@@@@@@@6

Section 3 : -istorique et structure or9anisationnelle de l’IAS&@@@@@@@6

.ara9rap-e 3 : istorique de lPIAS&@@@@@@@@@@@@@@@@@@6

.ara9rap-e 1 : Structure or9anisationnel de lPIAS&@@@@@@@@@@@@C

Section 1 : présentation et processus d’éla7oration des normes IFRS /IAS@@@@

.ara9rap-e 3 : .résentation des Normes IFRS / IAS@@@@@@@@@@@@

.ara9rap-e 1 : caractéristiques des IFRS / IAS@@@@@@@@@@@@@@

.ara9rap-e 4 : .rocessus dPéla7oration des normes IFRS / IAS@@@@@@@B

Section 4 : comparaison entre les normes marocaine et les normes IFRS/IAS@@@B

.ara9rap-e 3 : *ifférence Général@@@@@@@@@@@@@@@@@@@B

.ara9rap-e 1 : *ifférence au ni0eau des principes@@@@@@@@@@@@32

.ara9rap-e 4 : différence de traitement compta7le@@@@@@@@@@@@31

#-apitre 1 : conséquence de l’application des normes IAS/IFRS@@@@@@@@31

Section 3 : sur la présentation des états financi>re@@@@@@@@@@@@@31

.ara9rap-e 3 : la présentation du &ilan selon la norme IAS

3@@@@@@@@34

.ara9rap-e 1 : présentation du compte de résultat selon la norme IAS 3@@@@34

Section 1 : sur les éléments de l’actif du 7ilan@@@@@@@@@@@@@@34

.ara9rap-e 3 : l’Actif incorporel@@@@@@@@@@@@@@@@@@34

.ara9rap-e 1 : le Good%ill@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@36

.ara9rap-e 4 : les immo7ilisations corporelles@@@@@@@@@@@@@36

.ara9rap-e 6 : le #réditJ7ail@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@36

.ara9rap-e C : la dépréciation d’actif@@@@@@@@@@@@@@@@@36

.ara9rap-e D : aleurs mo7ili>re de placement@@@@@@@@@@@@@36

50


51/51

Section 4 : sur les éléments de passif du 7ilan@@@@@@@@@@@@@@3C

.ara9rap-e 3 : les capitau? propres@@@@@@@@@@@@@@@@@@3C

.ara9rap-e 1 : pro0ision pour risque et c-ar9e@@@@@@@@@@@@3C

#onclusion @@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@3D

Partie ( : impact des normes "#R$ %"A$ sur les états financiers )Cas d’Atti*ari+afa

,ank-

Introduction@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@3

#-apitre 3 : démarc-es de conduite de l’enqute sur le terrain@@@@@@@@@@3

Section 3 : étapes de réalisation de l’enqute de terrain@@@@@@@@@3

Section 1 : saisie et traitement de données@@@@@@@@@@@@@@@@12

Section 4 : présentation des résultats et conclusions@@@@@@@@@@@@12

#-apitre 1 : Impact de l’adoption des normes IFRS / IAS sur la performance et le

*é0eloppement des entreprises marocaines "#as Atti$ari%afa &an'(@@@@@@@16

Section 3 : incidences des normes IFRS / IAS sur l’anal;se financi>re@16

Section 1 : présentation des recommandations@@@@@@@@@@@@@@1

#onclusion @@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@42

#onclusion 9énérale@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@43

Référence 7i7lio9rap-ique@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@41

Anne?es

Anne?e 3 : ,a7leau?@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@44

Anne?e 1 : Grap-iques@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@4

Anne?e 4 : Yuestionnaire@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@@4B

(taha d+ kamal d) pfe (impact des normes ifrs sur les états financières.docx

Documents