TABAC ET TRAVAILTABAC ET TRAVAIL

DR VIVES CatherineDR VIVES CatherineJournées de validation du 12,13,14/12/05Journées de validation du 12,13,14/12/05

Tabagisme actifTabagisme actifRappel épidémiologiqueRappel épidémiologique

1,1milliards de fumeurs dans le monde1,1milliards de fumeurs dans le monde 15 millions en France15 millions en France 35% des adultes: 42% H 27% F35% des adultes: 42% H 27% F 4 millions de décès dans le monde/an4 millions de décès dans le monde/an 60 000 décès en France/an60 000 décès en France/an Première cause de mortalité précoce chez les Première cause de mortalité précoce chez les

45-60 ans45-60 ans Décès de la moitié des salariés fumeurs de Décès de la moitié des salariés fumeurs de

longue date avant l’âge de la retraite (base longue date avant l’âge de la retraite (base CAREX)CAREX)

Tabagisme actifTabagisme actifLes principales pathologiesLes principales pathologies

Risques de survenue de certaines pathologies Risques de survenue de certaines pathologies chez un fumeur par rapport à un non fumeur :chez un fumeur par rapport à un non fumeur :

Cancers :Cancers : Poumon, larynxPoumon, larynx 1010 Bouche, pharynxBouche, pharynx 6 6 ŒsophageŒsophage 3,5 3,5 VessieVessie 2 2Maladies circulatoiresMaladies circulatoires 3 3Cardiopathies ischémiquesCardiopathies ischémiques 2,2 2,2Bronchites chroniquesBronchites chroniques 10 10

Tabagisme passifTabagisme passif

fait d’inhaler, de manière involontaire, la fait d’inhaler, de manière involontaire, la fumée dégagée par un ou plusieurs fumeurs fumée dégagée par un ou plusieurs fumeurs

2500 à 3000 décès annuel par an en France2500 à 3000 décès annuel par an en France FTA (fumée de tabac ambiante) composé de FTA (fumée de tabac ambiante) composé de

4500 constituants avec plusieurs cancérigènes 4500 constituants avec plusieurs cancérigènes (au moins 60)(au moins 60)

FTA composée courant primaire et courant FTA composée courant primaire et courant secondaire (CS),temps émission plus long pour secondaire (CS),temps émission plus long pour CSCS

CS (courant secondaire) source majeure de la CS (courant secondaire) source majeure de la pollution: 80% de FTA, le plus toxiquepollution: 80% de FTA, le plus toxique

CIRC 2002: tabagisme passif cancérogène CIRC 2002: tabagisme passif cancérogène certain pour l’hommecertain pour l’homme (catégorie 1)(catégorie 1)

Tabagisme passifTabagisme passifComposition courant primaire (CP) et Composition courant primaire (CP) et secondaire (CS)secondaire (CS)

Qtité CPQtité CP Ratio CS/CPRatio CS/CPMonoxyde de Monoxyde de carbonecarbone

26,8-61 26,8-61 mgmg

2,5-14,92,5-14,9

BenzèneBenzène 400-500 400-500 µgµg

8-108-10

FormaldéhydeFormaldéhyde 1500 µg1500 µg 5050

NicotineNicotine 2,1-46 mg2,1-46 mg 1,3-211,3-21

GoudronsGoudrons 14-30 mg14-30 mg 1,1-15,71,1-15,7

Benzo(a)pyrèneBenzo(a)pyrène 40-70 ng40-70 ng 2,5-202,5-20

CadmiumCadmium 0,72 µg0,72 µg 7,27,2

Tabagisme passifTabagisme passifExpositionExposition

90 milliards de cigarettes fumées en France 90 milliards de cigarettes fumées en France dans des lieux clos où on passe 80% du tempsdans des lieux clos où on passe 80% du temps

Principale pollution de l’air, elle tue plus que Principale pollution de l’air, elle tue plus que toutes les autres pollutionstoutes les autres pollutions

71% des non fumeurs (NF) (45 millions) se 71% des non fumeurs (NF) (45 millions) se plaignent de la fumée des fumeurs (F)plaignent de la fumée des fumeurs (F)

2/3 des F occasionnels et 1/3 des F réguliers 2/3 des F occasionnels et 1/3 des F réguliers sont également gênéssont également gênés

Dans la population 3/4 des personnes Dans la population 3/4 des personnes réclament des restaurants et des lieux de réclament des restaurants et des lieux de travail non fumeurstravail non fumeurs

Tabagisme passifTabagisme passif Exposition professionnelleExposition professionnelle

La fumée de tabac est le cancérogène La fumée de tabac est le cancérogène respiratoire auquel le plus grand nombre respiratoire auquel le plus grand nombre de travailleurs est exposé (base CAREX)de travailleurs est exposé (base CAREX)

En France En France 1 162 2641 162 264 employés exposés employés exposés à la fumée de tabacà la fumée de tabac

Certains auteurs estiment que Certains auteurs estiment que 50% des 50% des décès par cancer du poumon relié décès par cancer du poumon relié au TP seraient en rapport avec une au TP seraient en rapport avec une exposition professionnelleexposition professionnelle

Tabagisme passifTabagisme passifExposition professionnelleExposition professionnelle

Exposition professionnelle à des cancérogènes Exposition professionnelle à des cancérogènes respiratoires en France (CAREX)respiratoires en France (CAREX)

Tabagisme passifTabagisme passifEtude NHNAES (USA) sur 20 000 employés Etude NHNAES (USA) sur 20 000 employés

Activité professionnelleActivité professionnelle Nicotine sg (ng/ml)Nicotine sg (ng/ml)

Cadres, intellectuels, scientifiquesCadres, intellectuels, scientifiques 0,120,12

Petite et grande distributionPetite et grande distribution 0,180,18

Assistance technique et Assistance technique et administrativeadministrative

0,140,14

Prestations diversesPrestations diverses

dont dont serveursserveurs0,190,19

O,47O,47

Agriculture, sylviculture, pêcheAgriculture, sylviculture, pêche 0,090,09

Industrie (manufacture, artisanat, Industrie (manufacture, artisanat, réparation)réparation)

0,210,21

Techniciens, ouvriers spécialisésTechniciens, ouvriers spécialisés 0,220,22

TotalTotal 0,160,16

Tabagisme passifTabagisme passifEffets sur la santéEffets sur la santé

L’exposition à la FTA augmente l’incidence:L’exposition à la FTA augmente l’incidence: Des accidents coronariensDes accidents coronariens + 25%+ 25% Des cancers du poumonsDes cancers du poumons + 25% + 25% Des infections respiratoires basses de l’enfant +70% Des infections respiratoires basses de l’enfant +70%

(si la mère fume) (si la mère fume) Des otites récidivantes de l’enfant +50% Des otites récidivantes de l’enfant +50%

(si les 2 parents fument)(si les 2 parents fument) Des crises chez l’enfant asthmatiqueDes crises chez l’enfant asthmatique Des morts subites du nourrissonDes morts subites du nourrisson Des retards de croissance et des hypotrophies même si la Des retards de croissance et des hypotrophies même si la

mère ne fume pas elle mêmemère ne fume pas elle même

Tabagisme passifTabagisme passifEvaluation de la pollutionEvaluation de la pollution

Les marqueurs atmosphériques:Les marqueurs atmosphériques: Nicotine de l’air ambiantNicotine de l’air ambiant Dosage du CODosage du CO

Les indicateurs biologiques: (Les indicateurs biologiques: (rapport DGS 2001rapport DGS 2001))

ComposésComposés FF NF NF exposésexposés

NF non NF non exposésexposés

CO expiréCO expiré >10-20 ppm>10-20 ppm 7-117-11 1,5-4,51,5-4,5

HbCOHbCO >5%>5% 2-3%2-3% 1,7%1,7%

Nicotine Nicotine salivairesalivaire

135-165ng/ml135-165ng/ml 10-10-43ng/ml43ng/ml

1,5-10ng/ml1,5-10ng/ml

Loi EvinLoi Evin

Loi du 10 janvier 1991 (dite loi Evin) parue au Loi du 10 janvier 1991 (dite loi Evin) parue au JO du 12 janvier relative à la lutte contre le JO du 12 janvier relative à la lutte contre le tabagisme et l’alcoolismetabagisme et l’alcoolisme

Décret d’application n°92-478 du 29 mai 1992Décret d’application n°92-478 du 29 mai 1992

La loi comporte deux éléments importants:La loi comporte deux éléments importants: Elle pose le principe de l’interdiction de fumer dans les Elle pose le principe de l’interdiction de fumer dans les

locaux à usage collectiflocaux à usage collectif Elle institue un droit des NF à la protection de leur santéElle institue un droit des NF à la protection de leur santé

Les mesures s’appliquent au secteur privé et au Les mesures s’appliquent au secteur privé et au secteur publique (art. L. 231-1 du CT)secteur publique (art. L. 231-1 du CT)

Loi Evin Loi Evin 5 conditions impératives5 conditions impératives

1.Assurer la protection des non fumeurs1.Assurer la protection des non fumeursInterdiction de fumer dans tous les lieux fermés ou couverts Interdiction de fumer dans tous les lieux fermés ou couverts qui constituent des lieux de travail, à l’exception des qui constituent des lieux de travail, à l’exception des emplacements qui sont mis à la disposition des fumeurs, emplacements qui sont mis à la disposition des fumeurs, notamment en l’inscrivant dans le règlement intérieur (conseil notamment en l’inscrivant dans le règlement intérieur (conseil d’état du 18/03/98)d’état du 18/03/98)

2.Etablir un plan d’aménagement2.Etablir un plan d’aménagementPlan d’aménagement des espaces qui peuvent être le cas Plan d’aménagement des espaces qui peuvent être le cas échéant spécialement réservés aux fumeurs et plan échéant spécialement réservés aux fumeurs et plan d’organisation destiné à assurer la protection des non fumeursd’organisation destiné à assurer la protection des non fumeurs

2.Procéder à un consultation2.Procéder à un consultationL’employeur doit consulter les instances représentatives du L’employeur doit consulter les instances représentatives du personnel et le médecin du travail tous les 2 ans pour cet personnel et le médecin du travail tous les 2 ans pour cet aménagement des espacesaménagement des espaces

Loi EvinLoi Evin5 conditions impératives5 conditions impératives

4.Signaler l’interdiction de fumer4.Signaler l’interdiction de fumerSignalisation apparente rappelant l’interdiction de fumer dans Signalisation apparente rappelant l’interdiction de fumer dans des lieux collectifs clos et couverts et indiquant les lieux des lieux collectifs clos et couverts et indiquant les lieux fumeurs.fumeurs.

5.Respecter les normes de ventilation des 5.Respecter les normes de ventilation des espaces fumeurs:espaces fumeurs:Débit minimal de 7 l/sec et par occupant (25,2m3/h) en Débit minimal de 7 l/sec et par occupant (25,2m3/h) en cas de ventilation mécanique ou naturelle par conduits.cas de ventilation mécanique ou naturelle par conduits.

Volume minimal de 7 m3 par occupant en cas de Volume minimal de 7 m3 par occupant en cas de ventilation par ouvrants extérieursventilation par ouvrants extérieurs

Loi EvinLoi EvinContrôle des dispositionsContrôle des dispositions

Compétence des inspecteurs du Compétence des inspecteurs du travail:travail:

Vérification de la consultation du médecin du Vérification de la consultation du médecin du travail et du CHSCT dans l’élaboration du plan travail et du CHSCT dans l’élaboration du plan d’organisation et d’aménagement des espaces.d’organisation et d’aménagement des espaces.

Rôle du médecin du travail comme conseiller Rôle du médecin du travail comme conseiller de l’employeur.de l’employeur.

Contrôle du règlement intérieur.Contrôle du règlement intérieur. Contrôle de l’aménagement des locaux et le Contrôle de l’aménagement des locaux et le

respect des normes de ventilationrespect des normes de ventilation

Loi EvinLoi EvinContrôle des dispositionsContrôle des dispositions

Compétence des officiers de policeCompétence des officiers de policejudiciaire: sanctions:judiciaire: sanctions:

Pour le fumeur:Pour le fumeur: Fumer en dehors des emplacements mis à la disposition Fumer en dehors des emplacements mis à la disposition

des fumeurs des fumeurs Contravention de 3Contravention de 3èmeème classe (jusqu’à 450 euros) classe (jusqu’à 450 euros)

Pour l’employeur: Pour l’employeur: Réserver aux fumeurs des emplacements non-Réserver aux fumeurs des emplacements non-

conformes conformes Ne pas respecter les normes de ventilationNe pas respecter les normes de ventilation Ne pas mettre en place de signalisation Ne pas mettre en place de signalisation Contravention de 5Contravention de 5èmeème classe (jusqu’à 1500 euros) classe (jusqu’à 1500 euros)

Loi EvinLoi Evin Respect de la loiRespect de la loi

Loi mal respectée en entreprisesLoi mal respectée en entreprises

Sondage Ipsos juillet 2005Sondage Ipsos juillet 2005 78% affirment que la loi est respectée dans leur 78% affirment que la loi est respectée dans leur

entreprises (parmi eux 55% endroits réservés, 23% entreprises (parmi eux 55% endroits réservés, 23% interdiction sur tout le site)interdiction sur tout le site)

52% affirment que l’interdiction très bien appliquée52% affirment que l’interdiction très bien appliquée 21% affirment qu’il n ’est pas interdit de fumer sur leur 21% affirment qu’il n ’est pas interdit de fumer sur leur

lieu de travaillieu de travailCour de Cassation dans une décision du Cour de Cassation dans une décision du

29/06/05:29/06/05: impose non seulement une obligation de moyens pour impose non seulement une obligation de moyens pour l’employeur mais une obligation de l’employeur mais une obligation de résultat résultat (décision (décision qui va au-delà de la loi)qui va au-delà de la loi)

Loi EvinLoi EvinPourquoi appliquer la loiPourquoi appliquer la loi

Gestion de 4 grands risquesGestion de 4 grands risques Risque sanitaireRisque sanitaire Risque juridiqueRisque juridique

– Conséquences juridiquesConséquences juridiques– Contrôles renforcés dans le cadre de la nouvelle loi de santé Contrôles renforcés dans le cadre de la nouvelle loi de santé

publique (09/08/04°publique (09/08/04° Risque sécuritéRisque sécurité

– Tabagisme responsable de près de la moitié des incendies sur le Tabagisme responsable de près de la moitié des incendies sur le lieu de travail (Pr Dautzenberg)lieu de travail (Pr Dautzenberg)

– Risques accrus en présence de substance ou préparations Risques accrus en présence de substance ou préparations classées explosives, comburantes ou inflammables, d’agents classées explosives, comburantes ou inflammables, d’agents CMR et de certains produits chimiquesCMR et de certains produits chimiques

Risque de conflits sociauxRisque de conflits sociaux

Rôle du médecin du travailRôle du médecin du travail

Il appartient au médecin du travail de tout mettre en œuvre Il appartient au médecin du travail de tout mettre en œuvre pourpour

assurer la protection des personnes en veillant notamment àassurer la protection des personnes en veillant notamment àl’application de la loi Evin et conformément à la convention l’application de la loi Evin et conformément à la convention

cadrecadrepour la lutte anti-tabac de l’OMS ratifiée par 55 pays le 27/02/05pour la lutte anti-tabac de l’OMS ratifiée par 55 pays le 27/02/05

Conseiller de l’employeur et des salariés: Information de Conseiller de l’employeur et des salariés: Information de l’employeur, du CHSCT et des salariés sur les risques liés au l’employeur, du CHSCT et des salariés sur les risques liés au tabagisme.tabagisme.

Application des règles particulières de prévention contre les Application des règles particulières de prévention contre les risques d’exposition aux agents cancérogènesrisques d’exposition aux agents cancérogènes

Veille sanitaire de l’entreprise et actions sur le milieu du Veille sanitaire de l’entreprise et actions sur le milieu du travail (visites des locaux, actions d’information et de travail (visites des locaux, actions d’information et de sensibilisation)sensibilisation)

Acteur actif dans la démarche « vers une entreprise sans Acteur actif dans la démarche « vers une entreprise sans tabac »tabac »

Loi EvinLoi EvinNormes désuètesNormes désuètes

Les fumées ne sont pas évacuées complètement par les Les fumées ne sont pas évacuées complètement par les systèmes de ventilation aux normes édictées par le décret systèmes de ventilation aux normes édictées par le décret de 92 qui devraient être remplacées par des normes 6 fois de 92 qui devraient être remplacées par des normes 6 fois plus sévères d’après le rapport du Pr Dautzenberg (rapport plus sévères d’après le rapport du Pr Dautzenberg (rapport DGS 2001).DGS 2001).

Pour avoir une certaine efficacité la ventilation doit Pour avoir une certaine efficacité la ventilation doit concerner des locaux fumeurs physiquement séparés, être concerner des locaux fumeurs physiquement séparés, être autonome, en dépression et sans recirculation et même autonome, en dépression et sans recirculation et même dans ces conditions le résultat n’est que partiel.dans ces conditions le résultat n’est que partiel.

En ce qui concerne l’exposition professionnelle, une En ce qui concerne l’exposition professionnelle, une directive européenne donne la priorité à l’élimination du directive européenne donne la priorité à l’élimination du risque à la source.risque à la source.L’Académie de médecine dans son communiqué du L’Académie de médecine dans son communiqué du 14/06/05, au vu des éléments scientifiques (morbidité et 14/06/05, au vu des éléments scientifiques (morbidité et mortalité du TP, ventilation), recommande d’instaurer dans mortalité du TP, ventilation), recommande d’instaurer dans les meilleurs délais l’interdiction de fumer dans les lieux les meilleurs délais l’interdiction de fumer dans les lieux publics et les lieux de travail clos et couverts (un des publics et les lieux de travail clos et couverts (un des objectifs du plan cancer)objectifs du plan cancer)

ConclusionsConclusions

Comme le recommande l’Académie nationale deComme le recommande l’Académie nationale demédecine la seule solution raisonnable est que lesmédecine la seule solution raisonnable est que lesespaces de travail deviennent totalement non espaces de travail deviennent totalement non

fumeursfumeurs

L’entreprise peut en tirer de nombreux bénéfices:L’entreprise peut en tirer de nombreux bénéfices:

Coût moindreCoût moindre Moins de congés maladie (quand il y a exposition il y Moins de congés maladie (quand il y a exposition il y

deux fois plus de risque de congés maladie selon l’OMS)deux fois plus de risque de congés maladie selon l’OMS) Satisfaction des salariés: 80% préfèrent travailler dans Satisfaction des salariés: 80% préfèrent travailler dans

une entreprise sans tabac (ipsos 2005)une entreprise sans tabac (ipsos 2005) Transmission d’une image positive de l’entrepriseTransmission d’une image positive de l’entreprise