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Syndicat National des Instituteurs

(SNI, SNI-PEGC, SE)

2011 014

Ce rapport a reçu le soutien financier de l'Ires (Institut de recherches économiques et sociales au service des organisations syndicales) et a été réalisé dans le cadre du Centre Henri Aigueperse UNSA-Education

Octobre 2006 Olivier Malavergne

SOMMAIRE

Action syndicale 1 Adeic 56Journées d'études 8 Adosen 56Section réemploi 9 Aeat 56Courrier 10 Afdet 56Fen 12 Alefpa 56Circulaires 13 Amis du cinéma populaire 56Instance fédérale 13 Amnesty international 56Unsa 15 Anateep 57Instance nationale 16 Ance 57Bureau national 16 Anpcc 57Commission des conflits 18 Apajh 57Commission des structures 19 Ape 57Congrès 19 Apel 57Conseil national 26 Apisp 58Organisation interne 31 Apmep 58Circulaires 31 Apses 58Guerre 1939-1945 33 Camif 58Trésorerie 33 Casden 58Relations avec la presse et les médias 35 Ccomcen 58Ortf 35 Cefisem 58Relation avec les ministères et organismes d’État 36 Cemea 59Affaires étrangères 36 Cidem 59Affaires sociales 37 Cled 59Agriculture 37 Cnafal 59Budget 37 Cnal 59Commissariat du Plan 37 Cndl 62Conseil d’État 38 Cned 62Conseil économique et social 38 Cofrade 62Coopération 38 Cofremca 62Culture 38 Cotrel 63Défense 38 Cres 63Départements et Territoires d'Outre-Mer 38 Csen 63Droits des femmes 38 Ecole et socialisme 63Éducation nationale 38 Epi 63Ministère des DOM-TOM 37 Fadben 63Fonction publique 52 Fas 63Information 54 Fdden 63INRP 54 Fep 63Intérieur 54 Fgr 63IPN 54 Fmel 64Jeunesse et sports 54 Fncmr 64Justice 54 Francas 64Premier Ministre 54 Ies 64Santé 54 Ifepp 64Travail 54 Institut de la vie 64Relations avec les organisations 55 Irem 64

2

Jpa 64 Snesup 74Ldh 65 Snetaa 74Ligue française de l'enseignement 65 Snetap 74Maif 66 Sniden 74Mfpf 66 Snien 74Mgen 66 Snies 74Mission laïque française 66 Snmsu 75Mjc 66 Snpden 75Mocen 66 Snpdes 75Mri-fen 66 Snpen 75Occe 67 Snpep 75Parents d'élèves 67 Snpes 75Pep 67 Snpsy 75Publications enfantines 68 Snptes 75Savec 68 Snudep 75Smi 68 Spjj 75Snui 68 Relations internationales 76Société française de pédagogie 68 Algérie 77Sudel 68 Institutions européennes 77Ues 68 Ofaj 78Ufoleis 69 Organismes internationaux 78Umu amu 69 Syndicalisme international 79Unef 69 Relations intersyndicales 87Uni formation 69 Cfdt 87Usfen 69 Cftc 87Relations avec les partis et vie politique 70 Cgt 87Club des Jacobins 70 Cgt-fo 87Fds 70 Cgtu 88Fgds 71 Cnt 88Grand Orient de France 71 Fasp 88Libre pensée 71 Fsm 88Mrg 71 Fsu 88Pcf 71 Pumsud 88Ps 71 Snc 89Rpr 72 Sncl 89Uf 72 Sneeps 89Unr-udt 72 Snuipp 89Relations avec les syndicats de la FEN 73 Tendance 90Sien 73 École émancipée 90Snac 73 Majorité – UID 90Snaen 73 Unité et action 91Snasen 73 Vie des sections 92Snau 73 Hors de France 92Snb 73 Section départementale 94Sncs 73Snctpep 73Snden 73Snep 73Snes 74

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ACTION SYNDICALE

2011 014 1094 Dossier de presse Enseignement libre ; dossier L’église et Vichy ; dossier l'Eglise et l'enseignement laïque 1971-1972bulletins syndicaux 1971-1972 ; organisation de la Paroisse universitaire et des Davidées ; position de l'église devant le problème scolaire ; déclarations de la hiérarchie de l'église ; l'église et la politique ; congrégations ; chrétiens progressistes

2011 014 1057 Enseignement de l'histoire ; fonctionnaires, droit syndical, poursuites ; discours sur les traitements, pour 1907-1931l'unité syndicale ; bulletins syndicaux ; Internationale pédagogique ; unité syndicale ; situation de la femme en 1921 ; le problème de l'éducation ; méthode Montessoni ; récitations, cahiers d'école

2011 014 1059 Fonds Cornec : syndicalisme et presse 1910-1926 ; dossier intérim ; bulletins syndicaux ; féminisme : études 1910-1927et dossier de presse 1923-1927 ;courrier de 1924 ; syndicats et amicales en 1919 ; femme et décrets-lois, cumuls ; conférence sur le syndicalisme

2011 014 1058 Bulletins syndicaux ; L'émancipation de l'instituteur 1911-1914 ; cahier de dessin d'écolier de Jean Cornec 1911-1939

2011 014 1056 Chants révolutionnaires d'avant 1914 ; fêtes syndicales : Quimper en 1928, 1936, 1938 ; presse syndicale ; 1914-1949compte-rendu de l'Union Régionale du 20 février 1927

2011 014 1177 Affaire des Normaliens, correspondance avec les exclus ; affaire des Affiches-Logonna ; traitements, 1918-1939retraites, parents d'élèves

2011 014 1182 Institutrices et syndicalisme 1919-1957

2011 014 1053 Dossier de presse ; dossier pédagogique ; agriculture dans le Finistère ; grève de 1931 ; congrès de la 6ème 1920-1939Union Régionale ;AG du 4 juin 1939 ; commissions de propagande

2011 014 259 Dossier de presse : liberté d'opinion, liberté civique des fonctionnaires 1922-1942, droit syndical 1922-1942

2011 014 1180 Laïcité 1923-1960

2011 014 1054 Fonds Cornec : presse 1924-1964, «L'Action laïque du Finistère » (années 1960), « La grande réforme » 1924-1964(années 1930), « Le libertaire » (années 1920) ; commission des jeunes

2011 014 1055 Rapport sur Syndicats mixtes ; Marie Guillot ; documents sur le pacifisme 1924-1938

2011 014 1176 École libératrice ; dossier « Unité syndicale » ; notes et courrier de Jean Cornec ; dossier « Attaques contre 1924-1938la minorité » ; revues Action syndicaliste

2011 014 1178 Grèves de Pont-l'Abbé les 3-15 avril 1925 ; grève des certificats d'études en 1931 ; affaires ; nouvelle loi 1925-1971Debré d'avril 1971 ; rencontre Cuminal-SNI ; dossier de presse PCF et Église

2011 014 1093 Défense laïque 1926-1929 : congrégations, gémination, justice de paix scolaire, bulletins mensuels du 1926-1929SNIIP France et des colonies en 1926

2011 014 1096 Mémoire maîtrise Université Paris-Nord, octobre 1995 : « Recherche sur les anarchistes et les syndicats en 1926-1995banlieue Nord de Paris (1880-1912) » ; les enseignants de la lutte des classes, novembre-décembre 1968 ; Église et société 1926-1946

2011 014 1181 Dossier Unité syndicale 1930-1935

2011 014 1005 Affaire Paul Martin 1935-1935

2011 014 1175 Subventions de l’État ; syndicalisme chrétien ; dossier Opinions 1945-1953

2011 014 1179 Commémoration du centenaire de la mort de Georges Lapierre, en Sorbonne le 2 février 1995 ; l'école 1945-1995émancipée ; la laïcité pour l'an 2000 ; associations familiales

2011 014 272 Commission sociale du SNI 1953-1955 ; conférences pédagogiques 1963-1964 1953-1964

2011 014 1393 Dossier journée du 6 février 1934 1934-1934

2011 014 337 Affaires classées : cas personnels, affaires administratives, affaires corporatives 1955-1965

2011 014 262 Dossier racisme 1957-1968 1957-1968

4

2011 014 149 Grève du 30 mai 1958 ; actions des sections 1958-1958

2011 014 548 Secrétariat pour l'étude de la constitution 1958-1958

2011 014 794 Courrier sur la campagne du « non » ; dossier de presse : protestations des instituteurs socialistes, campagne 1958-1958du « non » ; documents sur le projet de constitution de 1958

2011 014 305 Commission du SNI ; comités des spécialités 1961-1968 ; conclusions des journées d'études de 1960-1961 1960-1968sur l'école maternelle et l'enseignement agricole

2011 014 311 Inspecteurs d'académie : courrier 1960 ; assemblée générale du SNI 1966 ; enquête sur le logement 1963 1960-1966

2011 014 334 Réunions régionales de l'information 1960-1962

2011 014 561 Loi Debré, 29 décembre 1960 1960-1960

2011 014 1059 Revue de presse « L'école » 1960-1969 ; colloque du CNRS en 1964 : la 1ère Internationale 1960-1969

2011 014 258 École primaire 1961-1965 ; sauver l'école primaire 1964-1965 ; commission classes primaires 1961-1963 1961-1965programme école primaire 1963

2011 014 547 Garanties des minorités 1961-1961

2011 014 818 Affaires classées ou réglées : cas personnels, Joigny, Gonesse, FFC Lot 1961-1964

2011 014 225 CNJ et CDJ : courrier, convocations, stages 1963-1964, assemblée générale de juillet 1963, congrès de 1962-1965Toulouse du 11 juillet 1962

2011 014 304 Dossier de presse Algérie ; examens, spécialisations, rémunération 1962-1965 1962-1965

2011 014 332 Dossiers juridiques 1962-1964

2011 014 338 Affaires classées : cas personnels, visas Yougoslavie, carte scolaire 1965 en Haute-Marne, Editions Rombaldi 1962-1966

2011 014 118 Session générale et syndicale d'étude : rapports ; questionnaire ; conclusions ; organisation 1963-1963

2011 014 152 Grève du 25 juin 1963 : rapport, courrier, conférence de presse ; grève de la fonction publique du 6 novembre 1963-19651963 : courrier, résultat de la grève ; grève du 27 et 28 janvier 1965 : dossier de presse ; grève administrative de 1965 : courrier

2011 014 339 Affaires classées : cas personnels, CEG de Cordes, Hagetmau, instituteurs surveillants, écoles nationales 1963-1966

2011 014 119 Session générale et syndicale d'étude : rapports 1964-1964

2011 014 120 Session générale et syndicale d'étude : organisation ; questionnaire ; conclusions ; assemblées générales 1964-1964départementales de 1964

2011 014 150 Grève généralisée du 18 mars 1964 : compte-rendu, dossier de presse, courrier ; grève du 11 décembre 1964 1964-1964dossier de presse

2011 014 151 Grève du 11 décembre 1964 : dossier de presse 1964-1964

2011 014 331 Commission de propagande : assemblées générales de 1964, 1965, 1966 ; enquête ; étude des conseils 1964-1967syndicaux ; organisation ; circulaires, communiqués de presse

2011 014 340 Affaires classées : cas personnels, stage préparation CAEA 1965, CAP-CEG, surveillance des élèves 1964-1965

2011 014 121 Sessions générales et syndicales d'étude : rapports de 1965 ; conférence de Jean Rostand 1965 ; session 1965-19661965-1966

2011 014 122 Session générale et syndicale d'étude : journées d'études ; documents ; organisation ; questionnaire 1965-1965

2011 014 342 Affaires classées : cas personnels 1965-1966

2011 014 1355 Session générale et syndicale d'études : 9 avril 1965 (conférence de Jean Rostand), 31 mars et 2 avril 1966, 1965-197223-24 mars 1967, 4-5 avril 1968, 26 mars 1972

5

2011 014 1626 Session générale et syndicale d'études de Pâques 1965 : conférence de Jean Rostand du 9 avril 1965 1965-1965

2011 014 123 Session générale et syndicale d'étude : organisation ; questionnaire ; conclusions 1966-19662011 014 124 Session générale et syndicale d'étude : rapports 1966-1966

2011 014 153 Grève du 17 mai 1966:dossier de presse, courrier ; grève administrative de décembre 1967 1966-1967

2011 014 343 Affaires classées : cas personnels 1966-1968

2011 014 1720 Rentrées 1966-1967 : plan pluriannuel ; grève de mars 1989, préparation congrès de 1970 1966-1990

2011 014 125 Session générale et syndicale d'étude : participation ; rapport introductif ; conclusion ; organisation 1967-1967

2011 014 126 Session générale et syndicale d'étude : rapport 1967-1967

2011 014 127 Session générale et syndicale d'étude : sessions 1967 et 1968 1967-1968

2011 014 227 CDJ : courrier, dossier de presse 1967-1968

2011 014 336 Affaires classées : cas personnels surveillance interclasse 1967-1969 ; carte scolaire Finistère 1968-1969 1967-1971accidents de travail, actions CES sud Chaumont

2011 014 154 Mai 1968 : négociations ; vie et activités du SNI ; correspondance ; exclusions du SNI ; réactions populaires ; 1968-1968

action antérieure à mai ; activités syndicales autres ; comité de la grève

2011 014 155 Mai 1968 : dossier de presse 1968-1968

2011 014 156 Grève du 13 mai 1968 : rapports des sections ; meeting rue de Solférino juin 1968 ; communiqué SNI ; 1968-1968aide à l'UNEF ; documents transmis par M. Bourrely ; commentaires des sections

2011 014 157 Grève de mai 1968 : documents presse ; étudiants ; dossier de presse ; communiqués ; évolution de la 1968-1968profession ; courrier

2011 014 341 Affaires classées : cas personnels, écoles de la Verrière, CES Kourou, Arthez de Béarn, colonies de, 1968-1970vacances Nièvre

2011 014 406 Grande orientation 1971-1972 ; congrès de Nantes 1971 . dossier Ouliac 1971 ; dossier Ecole émancipée ; 1968-1982dossier front unique ouvrier

2011 014 1991 Formation des maîtres : loi formation professionnelle permanente, problèmes EN, recyclage des maîtres, 1968-1971congrès de 1971, rentrée 1970

2011 014 1983 Vacances scolaires : rapport Chalendar 1971 ; CSE 1971 ; rentrée scolaire 1970 ; Ecole libératrice 1969- 1969-19711970

2011 014 407 Problèmes généraux 1973-1975 . diverses études 1971-1974 1971-1975

2011 014 559 Défense des libertés 1971-1972

2011 014 957 Colloques économiques et sociaux 1971-1984

2011 014 1990 Fonction publique : rencontres CGT-FO, CGT, CFDT ; négociations travail à mi-temps, rentrée scolaire 1970 1970-1971

2011 014 683 Tribunal administratif : professeurs de CEG, textes officiels de base pour recours administratif ; calcul de la 1972-1977retraite cycle III, tribunal administratif de Lyon 1977 ; notice FGR 1972 ; recours AES

2011 014 796 Session générale et syndicale d'études de Pâques 1972 1972-1972

2011 014 1515 École libératrice : articles « collèges » 1972-1981

2011 014 559 Affaire Fol 1973-1973

2011 014 559 Affaire Sambon 1973-1974

2011 014 1131 Session générale et syndicale d'études, 24 mars 1974 1974-1974

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2011 014 1623 Session d'études des 23-24 mars 1974 : rapports des sections 1974-1974

2011 014 551 Pétitions nationales 1975-1976

2011 014 1020 Terrorisme 1975-1995

2011 014 1069 Journées des maternelles des 20 janvier 1982 et 26 février 1975 1975-19822011 014 1138 Dossier Droit et Libertés ; les mutilations sexuelles des filles et les Africaines ; déclaration des droits de 1975-1986

l'Homme

2011 014 854 Émissions TV et films pédagogiques scolaires SNI-SAVEC 1976-1989

2011 014 906 Colloque international, novembre 1976 1976-1976

2011 014 907 Colloque international sur les finalités de l'éducation 1976-1976

2011 014 941 Dossier et colloque droits et libertés 1976-1977

2011 014 1066 Année internationale de l'enfant 1979 : revue de presse ; colloque international des 8-9 novembre 1976 : 1976-1979« Les finalités de l'éducation » ; journée de l'AES du 8 février 1978

2011 014 1252 Colloque international sur les finalités de l'éducation, du 8 au 9 novembre 1976 1976-1976

2011 014 1621 Colloque international 8-9 mai 1976 sur les finalités de l'éducation 1976-1976

2011 014 1453 Autoritarisme et droits syndicaux ; carte scolaire : manifestation, grèves 1977-1980

2011 014 717 Les Normaliens ; recrutements ; manifestation nationale SNI-PEGC du 6 février 1979 ; grève nationale 1978-19861978 ; mission de la Tournière 1986

2011 014 1207 Dossier langues vivantes 1978-1999

2011 014 1248 Commission service public et AES et journée de l'AES du 8 février 1978 1978-1978

2011 014 1879 Actions maternelles, manifestations 1979, grèves 1981, carte scolaire 1978-1981

2011 014 1076 Grève des 11 et 12 décembre 1979 : marche sur Paris, action des 11 et 12, presse, tracts 1979-1979

2011 014 572 Listes de parrainage laïque 1980-81 du SNI-PEGC 1980-1981

2011 014 715 Décentralisation du système éducatif, tripartisme : documents 1980-1985

2011 014 817 Colloque « rythmes de l'enfant et de l'adolescent », 17-18 janvier 1980 1980-1980

2011 014 1064 Colloque de Paris 17-18 janvier 1980, « Rythmes de vie des enfants et des adolescents » : rapport de 1980-1980synthèse, commissions

2011 014 1155 Laïcité 1980-1998

2011 014 1156 Laïcité 1980-1998

2011 014 1255 Colloque sur les rythmes de vie de l'enfant et de l'adolescent,17-18 janvier 1980 1980-1980

2011 014 1687 Enquête formation continue 1980-1985

2011 014 1953 Commission départementale des jeunes : assemblée générale du 5 mars 1980 1980-1980

2011 014 1954 Session syndicale d'études du 5-6 juin 1980 1980-1980

2011 014 1174 Dossier sur le statut unifié et laïque de l'enseignement ; propositions et dossier Savary ; centenaire des 1981-1985lois laïques

2011 014 1506 École libératrice : articles « collèges » 1981-1990

2011 014 1692 Congrès pédagogiques 1981-1986

2011 014 1806 Association nationale des conseils municipaux d'enfants, 1er-2 mai 1987 ; statuts PEGC 1981-1988 1981-1989

7

2011 014 816 Liste des parrainages 1982-1986

2011 014 1380 Journée nationale des maternelles 20 janvier 1982 1982-1982

2011 014 1690 Congrès pédagogique 15-16 juin 1982. ; congrès pédagogique de Paris 4-5 juin 1984 1982-1984

2011 014 1702 Congrès pédagogiques 15-16 juin 1982 1982-1982

2011 014 958 Colloque informatique et enseignement 21-22 novembre 1983 ; colloque Ecore rurale du 16 octobre 1984 1983-19842011 014 977 Colloque de Tours du 26 mars 1983 : « Les risques du métier » ; congrès pédagogique des 28-29 mai 1988 ; 1983-1996

congrès pédagogique de Marseille le 27 novembre 1993 : « Les difficultés de l'élève et de l'enseignant dans le système éducatif » ; colloque « École maternelle » du 19 octobre 1996

2011 014 1535 Formation des maîtres : comité départemental des jeunes normaliens (CDJ) ; stages CDJ de formation 1983-1987syndicale

2011 014 1694 Congrès pédagogiques 1983-1984

2011 014 608 Éléments pour l'analyse de l'idéologie des organisations et groupements sociaux 1984 ; carte socioculturelle 1984-19921986; réunion du 27 août 1991 ; dossier sur le monde associatif mars 1988 ; sondage du Monde du 6 février 1992

2011 014 955 Congrès pédagogique 4-5 juin 1984 1984-1984

2011 014 1038 École libératrice ; groupe de suivi de la question du congrès de 1985 : « Syndicalisme aujourd'hui, 1984-1986syndicalisme demain » ; dossier « Nos principes et nos expressions » ; documents sur PUMSUD

2011 014 1142 Dossier Nouvelle-Calédonie 1984-1988

2011 014 1507 Aménagements et réflexions sur le baccalauréat 1995-1996 ; bac français 1984 ; bacs professionnels, SMS, 1984-1996brevets 1994 ; concours général 1996 ; programmes et statistiques 1994

2011 014 1691 Congrès pédagogique de Paris 4-5 juin 1984 1984-1984



2011 014 995 Droit de grève 1985-1987

2011 014 1124 Éducation à la citoyenneté ; instruction civique ; incivisme ; club pour le civisme « citoyens 2000 » ; débat 1985-1992sur la citoyenneté à l'école, Auch le 14 février 1992

2011 014 1160 L'enseignement privé 1985-1985

2011 014 1172 Liste des colloques et ouvrages sur la laïcité 1985-1985

2011 014 1554 Dossiers sur le syndicalisme 1985-2001

2011 014 1718 Planning familial, IVG : courrier et notes ; mutilations sexuelles ; presse et courrier 1985-1989

2011 014 863 Dossier Apartheid 1986-1986

2011 014 956 Congrès pédagogique mai 1986 1986-1986

2011 014 1208 Commission départementale des jeunes : assemblées générales des 25 avril 1985, 14 mai 1986, 17 mars 1986-19881987 et 14 janvier 1988. Vie des CDJ ; initiatives CDJ-SNI

2011 014 1386 Congrès pédagogique du 21 mai 1986 1986-1986

2011 014 1508 Loi Devaquet : presse, mouvement étudiant, manifestations, positions du SNI de la FEN, du CNAL 1986-1986

2011 014 1518 Concours, recrutement 1986-1987

2011 014 1669 Planning familial, IVG 1986-1987

2011 014 1704 Questions sociales : condition de la femme dans la société contemporaine 1986-1986

8

2011 014 1849 Réflexions sur le syndicalisme 1986-1990

2011 014 944 Dossier Poggi ; bulletins 1987-1991

2011 014 1152 Sécurité sociale 1987-1987

2011 014 1532 Action formation écoles normales ; journée d'action formation des maîtres du 28 janvier 1987 1987-1988

2011 014 1714 Journées formation 1987-1988

2011 014 1927 Table ronde sur la formation des maîtres 28 mars 1987 1987-19872011 014 679 Bicentenaire Révolution exposition ; courrier 1988-1989

2011 014 847 Manifestation du 1er février 1989 ; section plan d'action revalorisation 1988-1989 1988-1989

2011 014 981 Congrès d'études des 11-12 février 1992 ; congrès pédagogique des 28-29 mai 1988 1988-1992

2011 014 1005 Secteur revendicatif : radiation des cadres, service juridique 1988-1993

2011 014 1192 Concours de recrutement des Normaliens de 1988 à 1989 1988-1989

2011 014 1817 Dossiers de presse : l’Église, Salman Rushdie, loi d'amnistie, Paul Touvier 1988-1989

2011 014 611 Séminaire sur les coopératives et mutuelles SNI-PEGC et SNEN ; éducation au développement, séminaire 1989-1989conjoint FSPE-SNI-PEGC

2011 014 846 Résultats et remboursement grève du 2 mars 1989 1989-1989

2011 014 951 Convention internationale des droits de l'enfant, novembre 1989 : travail des enfants, abus sexuels, violence 1989-1989déclaration des droits de l'enfant

2011 014 1009 Syndicalisme : crise et avenir 1989-1990

2011 014 1183 Mémoire de maîtrise de septembre 1992, Université de Toulouse Le Mirail ; « De l'anarchisme à la 1989-1992collaboration – Itinéraire de deux pacifistes » ; hommage à Henri Aigueperse ; inauguration de l'école maternelle H. Aigueperse

2011 014 1559 Conseil scientifique sur le rapport Bancel 1989-1990 ; IUFM juin-juillet 1989 : notes SNI, SNBN, SNDEN ; 1989-1999institut des hautes études de l'éducation nationale (IHEN) : documents de « l'enseignant » ;enquête-sondage du 10 novembre 1999

2011 014 1689 Stages de formation syndicale 1989-1990

2011 014 1716 Colloques sur le collège 1989-1990

2011 014 1823 Bicentenaire de la Révolution française : commandes 1989-1989

2011 014 1824 Bicentenaire de la Révolution française : commandes, factures FCPE-SNI 1989-1989

2011 014 1825 Bicentenaire de la Révolution française : commandes 1989-1989

2011 014 1046 Comptes-rendus du Secrétariat Permanent ; recomposition syndicale : crise et avenir du syndicalisme : 1990-1994textes Simbron et suite

2011 014 1095 La laïcité et l'Islam 1990-1990


2011 014 1685 Stages de formation syndicale : problèmes éducatifs, animations de réunions 1990-1992


2011 014 714 Réunions interacadémiques 1994 ; notes après BN 1991 ; rentrée 1991 1991-1994

2011 014 774 Rentrée 1991 ; titularisation stagiaires 1993 1991-1993

2011 014 1017 Mémoire de maîtrise d'histoire, Paris 7 : « Les mutations de la vie quotidienne des élèves alsaciens de 1991-19911940 à 1945 »

9

2011 014 1145 Dossiers Vivre à l'école 1991-1993

2011 014 1171 Statistiques des enseignants ; offres de publicité pour le Code Soleil ; dossier Alternance sous statut scolaire 1991-1995

2011 014 1535 Réforme des lycées 1991-1995, programmes des lycées 1994-1995 ; horaires, coefficients, modules, divers 1991-1995


2011 014 541 Contentieux : jugement du 25 novembre 1992 du TGI, assignations du 16 septembre et du 28 octobre 1992, 1992-1993jugement du 23 septembre 1992, lettres avec AR du 17 septembre 1992, jugement du 6 janvier 1993, pièces complémentaires au jugement du 24 juin 1992, courrier 1992

2011 014 731 Réunions de secteurs 1996-1997 ; réunions sur terrain 1996-1997 ; réunions des militants 1er et 2 février 1992-19971992 ; SP du 7 mars 1997 ; manifestation du 23 mars 1997

2011 014 843 Secteur revendicatif 1993 ; commission de travail pour CAPN, mars 1993 ; programme PETRA II, 1992 1992-1993

2011 014 978 Congrès d'études des 11-12 février 1992 aux Ulis : « Quelle formation pour les enseignants des écoles et 1992-1992des collèges » ; contribution sur « les métiers d'enseignants »

2011 014 1116 Réunion formation ; brochures stages ; animateurs FEN ; stages ; congrès de Nantes, juin 1993 : stage 1992-1994Russie

2011 014 1686 Formation syndicale 1992-1992

2011 014 1695 Stages : courrier 1992-1993

2011 014 1015 Le Bicentenaire de la République, septembre 1993 1993-1993

2011 014 1048 Table ronde salon du monde enseignant, 20-24 janvier 1993 1993-1993

2011 014 1538 Défense de la laïcité : charte pour une carrefour laïque ; débats sur la loi Bayrou 1993-1995

2011 014 1550 Dossier de presse Luc Bérille 2001 ; lycée privé d'Alzon 1993-2001

2011 014 1558 Notes du SG (Patrick Gonthier) 1993-1995 ; réunions interacadémiques : secteur Instituts universitaires 1993-1996de formation des maîtres (IUFM)

2011 014 1010 Sondage Libération-IFOP du 17 janvier 1994 : manifestation du 16 janvier 1994 pour la défense de l'école 1994-1994publique

2011 014 1091 Actions cartes scolaires 1995 et 1996 ; refus des heures supplémentaires (HS) 1994-1996

2011 014 1118 Campagne de syndicalisation 1994-1995

2011 014 1149 Sécurité sociale : actions 1994-1996

2011-014-1533 Collèges : expérimentation 1994-1996 ; journée collège du 10 mai 1995 1994-1996

2011-014-1534 Nouveau contrat pour l'école (NCPE), collège Bayrou : présentation, comptes-rendus, tables rondes 1994-1994

2011-014-1536 Nouveau contrat pour l'école (NCPE), collège Bayrou : tables rondes, propositions, bilan 1994-1994

2011-014-1119 Plan Juppé sur la réforme de la sécurité sociale ; sommet social en 1995 et 1997 ; manifestation du 11 1995-1997février 1996

2011 014 1148 Secteur communication : Hintzy Heymann et associés 1995-1995

2011 014 1792 Carte scolaire : documents des sections, dossier de presse 1995-1997

2011 014 1889 Colloques de Lille, Bordeaux, Montpellier 1995-1996

2011 014 728 Réunions du secteur écoles du 15 décembre 1998 ; SP 1998, novembre-décembre 1998 ; bulletins motions 1996-1998congrès 1996 ; réunions secrétaires « écoles » du 29 septembre 1998 ; actions rentrée 1998 ; courrier

2011 014 1147 Études d'agences de communication 1996-1996

2011 014 740 Réunions des secrétaires « écoles », 31 mars et 1er avril 1998 ; réunions de secteurs, 6 février et 8 octobre 1997-1998

10

1998 ; grève SNES du 3 février 1998 ; réunions à l'étranger ; AG de fin d'année 1997-1998

2011 014 741 AG et réunions retraite Aude, 27 novembre 1997 ; table ronde maternelle Roanne, 7 novembre 1997 ; 1997-1997réunions dans les académies ; réunion information syndicale ; réunion secteur « écoles » du 16 octobre 1997

2011 014 1014 Informations sur le Front National ; manifestation FN de mars 1997 ; manifestations de Toulon et 1997-1997Strasbourg

2011 014 1454 Revalorisation, pétition de 1997 : départements 1 à 14, 95, DOM TOM et divers 1997-1997

2011 014 1455 Revalorisation, pétition de 1997 : départements 38 à 58 1997-1997

2011 014 1456 Revalorisation, pétition de 1997 : départements 57 à 66, secteur étranger et départements divers 1997-19972011 014 1457 Revalorisation, pétition de 1997 : départements 15 à 37 1997-1997



2011 014 1545 Dossier sur le projet personnel de l'élève 1990-1995 ; documents sur « Les entretiens du jeudi » 1997-1998 1997-1998

2011 014 1783 Politique de l'éducation nationale ; conférence Allègre-Royal ; dossier prioritaire des syndicats ; déclaration 1997-1997générale Lionel Jospin

2011 014 1783 Réunion du secteur « écoles » : 14 mai, 3 juin et 2 juillet 1997 ; réunion Reims 24 mai 1997, 1er mai 1997 ; 1997-1997élections législatives mai 1997 ; réunion ARS-sites pilotes du 10 juin 1997

2011 014 735 Forums 1998-1999 ; réunion des secteurs académiques 15 et 23 septembre 1998 1998-1999

2011 014 738 Réunion des secrétaires février-mars 1999 ; manifestation du 31 janvier 1999 1999-1999

2011 014 1525 Conférence de presse rentrée 2000 ; manifestation du 6 décembre 2000 à Nice ; réunion retraités du 18 2000-2001décembre 2000 à Nîmes ; commission laïcité et relations internationales du 24 janvier 2001 ; débat « La laïcité pour vivre ensemble » du 28 mars 2001 à Castres

JOURNEES D'ETUDES

2011 014 228 Journées d'études « enfance inadaptée » : Assemblée nationale 1951-1954 ; rapport de Jacques Sardon, 1948-1962circulaire 1948, le problème des établissements d'enfants, réunion de Beaumont-sur-Oise le 13 décembre 1957, enfance inadaptée et réforme de l'enseignement 5 et 6 avril 1960, circulaires 1958-1959, invitations, programmes, questionnaires

2011 014 233 Journées d'études « cours complémentaires » des 8 et 9 mai 1959 : plan de travail, conférence, courrier ; 1959-1960J.E. « cours complémentaires » des 5 et 6 avril 1960 : courrier

2011 014 184 Enseignement agricole : journées d'études des 4 et 5 mars 1960, 9 et 10 mars 1961, 8 et 9 mars 1962 ; loi 1960-1963du 7 août 1960

2011 014 231 Journées d'études « enseignement milieu rural » : rapport de Georges Lauvergnat, convocation des membres 1960-1962des commissions, fiches de présence, invitations, circulaires, les difficultés des jeunes en milieu rural, conférence de M. Ernest Monpicô, conclusions, questionnaire

2011 014 234 Journées d'études « écoles maternelles » des 22 et 23 décembre 1960, de 1961 et 1962 : rapport, conclusion 1960-1962compte rendu, circulaires, plan de présentation, courrier, invitations

2011 014 236 Journées d'études « écoles annexes et d'application » des 30 avril et 1er mai 1961, 16 et 17 février 1962, 15 1961-1963et 16 février 1963 : questionnaires préparatoires, programmes, invitations, convocations, fiches de présence, rapports, courrier, convocations, circulaires

2011 014 229 Journées d'études « enfance inadaptée » des 13 et 14 avril 1962 : rapport de J. Lacapère ; la mise au travail 1962-1963des adolescents inadaptés ; fiches de présence, fiches de remboursement, conclusion ; documents d'ordre général sur Vichy les 2, 3, 4 avril 1963 ; dossier de presse

2011 014 185 Enseignement agricole : journée d'étude des 7 et 8 mars 1963 ; transformation des cours post-scolaires en 1963-1965cours professionnels 1963

2011 014 232 Journées d'études « enseignement milieu rural » : convocation des commissions, fiches de présence, rapport 1963-1963

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présenté par Fernand Vaquez, rapport de Lauvergnat, invitations, circulaires

2011 014 235 Journées d'études « écoles maternelles » des 2 et 3 avril 1963 : rapport présenté par Sellea, circulaires, 1963-1963convocation de la commission, questionnaires préparatoires et rapport

2011 014 230 Journées d'études « enfance inadaptée » des 23 et 24 mars 1970 : contributions des sections, organisation 1968-1970convocations, circulaires, comités de spécialité, présentation du thème ; audience de M. Venturini du mercredi 24 janvier 1968

2011 014 283 Journées d'études Pupilles, Clermont-Ferrand 17-18-19 octobre 1969 1969-1969

2011 014 1006 Journées d'études Information-Education-Laïcité, 21-22 janvier 1981 ; session d'études des 16-17 mai 1978 1978-1981

2011 014 1258 Journées d'études des 21-22 janvier 1981 : « Information, éducation, laïcité » 1981-1981

SECTION REEMPLOI

2011 014 328 Mouvement du réemploi : assemblée générale anciens malades du 18 février 1967, journée d'études du 23 1967-197023 mars 1968, sous-commission du réemploi, liste des nouveaux candidats

2011 014 1196 Section réemploi, dossiers personnels : de Paulette Cabannes à Geneviève Cazejus 1972-1986

2011 014 1197 Section réemploi, dossiers personnels : de René Cerano à Robert Charpentier 1972-1986

2011 014 1205 Section réemploi, dossiers personnels : de Ginette Brissaud à Madeleine Busson 1972-1986

2011 014 1223 Section réemploi, dossiers personnels : de Daniel Pichodou à Marcelle Pradel 1973-1986

2011 014 1199 Section réemploi, dossiers personnels : de Éric Chevalier à Colette Collavet 1976-1986

2011 014 1200 Section réemploi, dossiers personnels : de Gaston Collesolle à Simone Costa 1976-1986

2011 014 1203 Section réemploi, dossiers personnels : de Fernande Boubert à Gisèle Bourzeix 1976-1986

2011 014 1204 Section réemploi, dossiers personnels : de Jean-Louis Bousquet à Monique Briquet 1976-1986

2011 014 1198 Section réemploi, dossiers personnels : de Jean Chartrain à André Chevalier 1977-1986

2011 014 1201 Section réemploi, dossiers personnels : de Lisette Coste à Mireille Coulomb 1977-1986

2011 014 1202 Section réemploi, dossiers personnels : de Raymond Coulombel à Dominique Cuvier 1977-1986

2011 014 1212 Abonnements 1978-1988. Correspondance, adhésions, bulletins de la section réemploi du SNI-PEGC, 1977-1988circulaires, bordereaux de dépôts, déclarations des dépôts légaux (BNF, ministère de l'Intérieur). Comptes CASDEN, contrats d'entretien, factures.

2011 014 1215 Admissions en 1985-1986 ; bordereaux récapitulatifs 1985-1988 ; CASDEN épargne 1982-1983 ; CASDEN 1977-1988solidarité 1982-1985 ; cahier de caisse 1977-1985

2011 014 1218 Comptabilité 1977-1987 ; pièces comptables 1977-1994 1977-1994

2011 014 1220 Section réemploi, dossiers personnels : de Nicole Nallet à Maurice Nutte 1977-1986

2011 014 1221 Section réemploi, dossiers personnels : de Geneviève Oles à Ghislaine Paul 1977-1987

2011 014 1222 Section réemploi, dossiers personnels : de Nathalie Pauliuc à André Picard 1977-1986

2011 014 1224 Section réemploi, dossiers personnels : de Marie-Elise Puydebois à Marie-Rose Ravier-Tusseau 1977-1987

2011 014 1225 Section réemploi, dossiers personnels : de Rita Pranchère à Pierre Puel 1977-1986

2011 014 1226 Section réemploi, dossiers personnels : de Jean Raymond à Paul Rodier 1977-1986

2011 014 1227 Section réemploi, dossiers personnels : de Colette Roger à Nadine Ruytoor 1977-1986

2011 014 1213 Tableaux des rémunérations 1978-1985. Conventions de conversion, contrats de solidarité, accidents de 1978-1986travail, contrats de travail, contrats d'entretien

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2011 014 1216 Comptabilité : CASDEN solidarité 1983-1986 ; CASDEN épargne 1982-1987 ; pièces comptables 1984- 1982-19871987

2011 014 1214 Annuaire-répertoire du SNI en 1986. Factures téléphone 1983-1988, bilans financiers 1984-1987. 1983-1988Comptabilité diverse : bordereaux, chèques, remboursements, prêts entre 1987 et 1988

2011 014 1217 Comptabilité 1986-1987 ; adhésions 1985-1987 1985-1987

COURRIER

2011 014 760 Courrier Georges Lapierre 1932-1939

2011 014 761 Courrier Georges Lapierre 1932-1939

2011 014 451 Courrier 1960-1996

2011 014 407 Courrier 1970-1971 1970-1971

2011 014 433 Courrier 1972-1973

2011 014 434 Courrier 1972-1973

2011 014 435 Courrier 1972-1973

2011 014 436 Courrier 1972-1973

2011 014 440 Courrier 1972-1972

2011 014 441 Courrier 1972-1973

2011 014 804 Courrier Jean Daubard 1972-1977

2011 014 443 Courrier 1974-1975

2011 014 442 Courrier 1975-1976

2011 014 444 Courrier 1976-1977

2011 014 439 Courrier 1977-1978

2011 014 1434 Courriers divers de janvier 1977 à juillet 1981 1977-1981

2011 014 438 Courrier 1978-1979

2011 014 1913 Courrier 1978-1984

2011 014 437 Courrier 1979-1980

2011 014 753 Courrier Hervé Baro 1980-1990

2011 014 1878 Courrier chronologique 1980-1982


2011 014 1062 Désignation des représentants dans les organismes ministériels et fédéraux 1983-1994


2011 014 487 Correspondance 1986-1994 1986-1994

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2011 014 662 Courrier et notes Émile Gracia 1988-1988

2011 014 661 Courrier Émile Gracia 1989-1990

2011 014 754 Courrier André Clavelou 1989-1991


14





2011 014 827 Notes internes Émile Gracia; notes des permanents 1989-1990

2011 014 960 Courrier 1989-1991

2011 014 659 Courrier 1990-1993

2011 014 660 Courrier 1990-1991

2011 014 1673 Courrier 1990-1992

2011 014 1719 Courrier DOM TOM 1990-1998

2011 014 990 Courrier André Clavelou du 9 octobre 1991 au 31 mars 1992 1991-1992

2011 014 1964 Courrier secrétaire général 1991-1992

2011 014 774 Courrier 1992-1993

2011 014 988 Courrier André Clavelou du 2 avril au 19 septembre 1992 1992-1992

2011 014 989 Courrier André Clavelou à partir du 21 septembre 1992 1992-1992

2011 014 1485 Courrier 1992-1993 1992-1993


2011 014 658 Courrier 1993-1993

2011 014 664 Courrier 1993-1994


2011 014 657 Courrier secteur international 1994-1995

2011 014 663 Courrier Yves Prévost 1994-1994

2011 014 763 Courrier Jean-Bernard Gicquel 1994-1994




2011 014 1519 Courrier vie interne 1997-1998


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FEN

2011 014 1541 Historique de la scission de 1947 1947-1950

2011 014 295 Syndicats de la FEN ; bulletins intérieurs ; Conseils nationaux ; commissions administratives 1957-1968

2011 014 292 Courrier ; dossier de presse 1962-1965

2011 014 293 Statuts, courrier 1965-1966 1965-1966

2011 014 816 Conseil d'administration 1970-1971

2011 014 1836 FEN : formation professionnelle pour l'enseignement du français 1970-1972

2011 014 554 Courrier ; stage du 26 au 29 avril 1977 : compte-rendu 1975-1977

2011 014 1260 Vie interne 1981-1984 ; courrier 1977-1982 1977-1984

2011 014 1838 FEN : réunions, conférences, stages, états généraux 1978-1981

2011 014 1703 Dossier FEN : place et condition de la femme, égalité hommes-femmes 1980-1990

2011 014 1146 Projet sur l'éducation ; journées FEN 1981-1987

2011 014 1135 Secteur des recherches économiques : social, logement, inflation, emploi, fiscalité, budget de la nation, 1982-1986chiffres économiques ; colloque des 27-28 avril 1984 sur les relations Nord-Sud

2011 014 1206 FEN : journées fédérales d'études 27-28 avril 1983. Recherche orientation scolaire en 1989 1983-1989

2011 014 1828 FEN-Ires : dossier mutilations sexuelles, rapport Anne Raulin 1984-1985

2011 014 1826 Commission des structures : protocoles d'accord sur les champs de syndicalisation des syndicats de la FEN 1986-19921992 ; évolution des structures : réflexions sur l'évolution du SNI et de la FEN 1986-1987

2011 014 1831 FEN : dossier mutilations sexuelles, conseil fédéral national (CFN) 1986-1986

2011 014 1090 Mémoire maîtrise Université Montpellier I : « Les contradictions internes à la FEN » 1989-1989

2011 014 1140 Campagne 1994-1995 « Éduquer pour mieux vivre ensemble » ; assises pour la démocratisation de 1990-1995l'enseignement

2011 014 1830 FEN : structures 1990-1992

2011 014 1829 FEN : unité-action et PCF 1994-1998

2011 014 1890 FEN : mutations, postes, barèmes pour les TOM 1994-1995

2011 014 1891 FEN : rythmes scolaires et langues ; politique de la ville : origine, moyens, méthode, résultats 1995-1997

2011 014 942 Dossier aménagement du territoire FEN-UNSA-SE 1996-1997

2011 014 943 Dossier aménagement du territoire FEN-UNSA-SE 1996-1997

2011 014 735 Journées des militants FEN, 12 et 13 septembre 1998 1998-1998

2011 014 1544 Histoire de la FEN : réunions, séances, documents 2000-2001

16

CIRCULAIRES

2011 014 1392 Circulaires FEN 1949-1953 1949-1953

2011 014 1436 Circulaires FEN 1953-1955 1953-1955

2011 014 294 Circulaires FEN 1961-1962 1961-1962

2011 014 554 Circulaires FEN « besoins-vérités » 1975-1975

2011 014 390 Circulaires FEN 1989-1990 1989-1990

INSTANCE FEDERALE

2011 014 1181 Congrès FEN de Paris, les 9-11 novembre 1950 1950-1950

2011 014 297 Congrès de 1957 ; congrès du 26 septembre 1963 ; congrès de 1964 1957-1964

2011 014 296 Congrès des 23, 24, 25 novembre 1965 ; congrès des 22, 23, 24 novembre 1966 ; congrès des 25, 26, 27, 1965-196928 novembre 1969

2011 014 298 Congrès de 1967 1967-1967

2011 014 1982 Congrès FEN de 1969 : pièces diverses 1969-1969

2011 014 772 Bureau fédéral national (BFN) et conseil d'administration 1970-1971

2011 014 384 Congrès 1973 : allocution de A.Ouliac 1973-1973

2011 014 384 Congrès de Grenoble 1976 : relations FEN-SNI ; motions et votes ; allocution de clôture 1976-1976

2011 014 554 Bureau fédéral 1976-1976

2011 014 385 Congrès de Nantes 4-6 février 1978 : motions ; allocution de clôture ; revue de presse ; interventions, 1978-1978observations sur le rapport moral

2011 014 386 Congrès de Toulouse 28 janvier-1er février 1980 : tribunes de discussion ; rapport d'activité ; résultats ; 1980-1980position de la CGT ; revue de presse ; interventions ; projet de loi sur les immigrés ; mandats Guy George ; organisation

2011 014 769 FEN : Congrès de Clermont-Ferrand, 4-8 février 1991 ; congrès de La Rochelle, 1er-5 février 1988 ; congrès 1980-1991d'Orléans 4-5-6 septembre 1987 ; congrès d'Avignon, 1982 ; congrès de Toulouse, 1980

2011 014 387 Congrès d'Avignon 1er-5 février 1982 : organisation, préparation, allocution de 2 polonaises, motions, 1982-1982bulletins, revue de presse, interventions

2011 014 388 Congrès de Lille 4-8 février 1985 : expression des sections SNI-PEGC, AG des sections FEN préparatoires 1985-1985au congrès, discours de Pierre Mauroy, rapport moral, dossier de presse

2011 014 907 Congrès FEN de Lille, 4-8 février 1985 : résolution générale 1985-1985

2011 014 1095 Centre fédéral 1987-1987

2011 014 1206 Congrès de La Rochelle du 1er au 5 février 1988 : action culturelle, projet école an 2000, congrès 1987-1988départementaux de 1987

2011 014 389 Conseil fédéral national (CFN) 1988-1989 1988-1989

2011 014 917 Congrès FEN de La Rochelle, 1er-5 février 1988 : dossier préparatoire 1988-1988

2011 014 918 Congrès FEN de La Rochelle, 1er-5 février 1988 : rapport moral, thème central, motions, projets de texte, 1988-1988dossier de presse

2011 014 1140 Congrès FEN de La Rochelle, 1er-5 février 1988 1988-1988

2011 014 1141 Congrès FEN de La Rochelle, 1er-5 février 1988 1988-1988

2011 014 389 Exécutif fédéral national (EFN) 1989-1990 1989-199017

2011 014 1484 Conseil fédéral national (CFN) : 6 février 1990, 16-17 janvier 1992, 8 juin et 21-22 septembre 1993, 1990-199425 mai 1994

2011 014 1827 Congrès FEN de Clermont-Ferrand 4-8 février 1991 1990-1991

2011 014 1837 Bureau fédéral national (BFN), conseil fédéral national (CFN) et exécutif fédéral national (EFN) de 1990- 1990-19911991

2011 014 390 Congrès de Clermont-Ferrand 4-8 février 1991 : thème central, orientations, rapport d'activités, guerre du 1991-1991du Golfe

2011 014 1025 Congrès FEN de Clermont-Ferrand les 4-8 février 1991 : notes sur les SP et CT ; UID du Bureau national ; 1991-1991orientation ; thème central ; revues de presse avant et après le congrès

2011 014 1026 Congrès FEN de Clermont-Ferrand les 4-8 février 1991 : élections (CFN BFN...), délégations du SNI, 1991-1991thème central, minoritaires, documents pour le débat interne, groupe de pilotage

2011 014 1052 Congrès de Clermont-Ferrand, 4-8 février 1991 : thème central, statuts, dossier de presse, motions, 1991-1991commissions, contributions

2011 014 1211 Congrès de Clermont-Ferrand en février 1991 1991-1991

2011 014 1482 Congrès FEN de Clermont-Ferrand 4-8 février 1991 ; congrès FEN de Perpignan 1992 1991-1992

2011 014 1833 Bureau fédéral national (BFN) : 15 juin, 8 juillet, 24 octobre et 12 décembre 1991 ; 27 mars, 26 avril et 6 1991-1992juillet 1992. Conseil fédéral national (CFN) : 6-7 juillet et 19-20 septembre 1991

2011 014 1836 Bureau fédéral national (BFN) de 1992-1993 ; exécutifs nationaux 1991-1992 1991-1993

2011 014 1342 Exécutif fédéral national (EFN) : période du 29 juin 1992 au 26 septembre 1994 1992-1994

2011 014 1832 Conseil fédéral national (CFN) : 16-17 janvier, 3 septembre et 13-14 octobre 1992 ; 18-19 mars et 9-11 1992-1993juin 1993. Bureau fédéral national (BFN) du 19 mars 1993

2011 014 1834 Congrès FEN du 6 octobre 1992, 10-14 mars 1997 (Rennes) et13-14 décembre 2000 (Pau) 1992-2000

2011 014 1347 Bureau fédéral national (BFN) : 13 mai, 20 octobre et 30 novembre 1993 ; 6 avril, 23 juin, 16 novembre et 1993-199621 décembre 1994 ; 29 mars, 17 mai, 16 novembre et 9 décembre 1995 ; 15 février, 4 avril, 6 mai et 14 novembre 1996

2011 014 1981 Exécutif fédéral national (EFN) : comptes rendus 1993-1995

2011 014 390 Congrès de Tours 7-11 février 1994 : Bureau fédéral national (BFN), Conseil fédéral national (CFN) 1994-1994

2011 014 475 Bureau fédéral national (BFN) et Conseil fédéral national (CFN) : 1994-1995 1994-1995

2011 014 1343 Exécutif national (EFN) : période du 3 octobre 1994 au 13 mars 1995 1994-1995

2011 014 1348 Bureau fédéral national (BFN) : 9 janvier, 24 avril et 13 novembre 1997 ; 20-21 janvier, 19 mars, 4 mai et 1994-199824 juin 1998. Conseil fédéral national (CFN) : 19 mars, 10-11 juin et 21-22 septembre 1993 ; 24-25 mai et 21-22 septembre 1994 ; 25-26 janvier 1995

2011 014 474 Conseil fédéral national (CFN) 1995-1996

2011 014 1344 Exécutif fédéral national (EFN) : période du 20 mars au 6 novembre 1995 1995-1995

2011 014 1345 Exécutif fédéral national (EFN) : période du 13 novembre 1995 au 28 mai 1996 1995-1996

2011 014 1349 Conseil fédéral national (CFN) : 20-22 juin et 20-21 septembre 1995 ; 17-18 janvier, 19-20 juin et 25-26 1995-1997septembre 1996 ; 18-19 juin, 23-24 septembre et 12-13 décembre 1997

2011 014 731 Bureau fédéral national (BFN) des 14 novembre 1996, 9 janvier et 24 avril 1997 1996-1997

2011 014 1346 Exécutif fédéral national (EFN) : période du 10 juin 1996 au 27 janvier 1997 1996-1997

2011 014 741 Exécutif fédéral national (EFN) du 1er décembre 1997 1997-1997

2011 014 1783 Conseil fédéral national (CFN) du 18-19 mars 1997 1997-199718

2011 014 728 Exécutif fédéral national (EFN) des 12 octobre et 14 décembre 1998 1998-19982011 014 735 Exécutif fédéral national (EFN) des 25 août et 21 septembre 1998 1998-1998

2011 014 740 Bureau fédéral national du 19 mars 1998 1998-1998

2011 014 741 Bureau fédéral national (BFN) des 20 et 21 janvier 1998 1998-1998

2011 014 738 Conseil fédéral national (CFN) des 20 et 21 janvier 1999 1999-1999

2011 014 1525 Exécutif fédéral national (EFN) : 13 novembre 2000, 29 janvier et 13-14 juin 2001. Bureau fédéral 2000-2001national (BFN) du 15 janvier 2001. CN UNSA Éducation du 20 juin 2001 ; AG de mars-avril 2001

UNSA

2011 014 843 Assemblée constitutive de l'UNSA, 12 février 1993 1993-1993

2011 014 1171 Communiqués de presse 1996-1997

2011 014 1835 FEN : séjour aux États-Unis 1996, rencontres vec NEA ; formation syndicale ; statuts FEN-UNSA 1997- 1996-19981998

2011 014 978 Courrier ; formation ; brochure « FEN-UNSA hors de France » 1997-1997

19

INSTANCE NATIONALE

2011 014 1055 Le départ du Bureau fédéral 1924-1924

BUREAU NATIONAL

2011 014 1053 Bureau national (BN) du SN 1924-1933 : élections 1924-1933

2011 014 71 Bureau national (BN) : réunion des 1er février, 1er mars, 26 mars, 3 mai, 7 mai, 7 juin, 17 juillet, 29 1940-194529 septembre 1945 ; réunion du Bureau national provisoire du 9 novembre 1944 ; documents 1940-1944

2011 014 72 Bureau national (BN) : réunions de septembre, octobre, novembre, décembre 1945 , réunions des 17 janvier 1945-1946décembre 1945 ; réunions des 17 janvier, 7 février, 3 mars, 14 avril, 9 mai, 6 juin, 22 juillet 1946

2011 014 73 Bureau national (BN) : réunions de septembre 1946, des 15-16 octobre, 14 novembre, 5 décembre 1946 ; 1946-1947réunions de février 1947, des 6 mars, 31 mars, 4 avril et 5 juin 1947

2011 014 74 Bureau national (BN) : réunions des 23 septembre, 17 octobre, 19 novembre 1947 ; 14 janvier, 18 février, 1947-194921 mars, 14 avril, 5 mai, 16 juin, 22 septembre, 20 octobre, 17 novembre, 27 décembre 1948 ; 19 janvier, 23 février, 16 mars, 12 avril, 25 mai, 14 juin, 17 juillet 1949

2011 014 75 Bureau national (BN) : réunions de décembre 1949, des 27 septembre, 19 octobre, 9 novembre, 26 1949-1950décembre 1949 ; des 1er janvier, 1er février, 1er mars, 3 avril, 3 mai, 31 mai, 16 juillet 1950 ; règlement intérieur de la section de la Seine

2011 014 76 Bureau national (BN) : réunions des 27 septembre, 8 novembre, 6 décembre, 26 décembre 1950 ; des 17 1950-1951janvier, 14 février, 18 mars, 4 avril, 2 mai, 6 juin, 16 juillet 1951

2011 014 77 Bureau national (BN) : réunions des 18 septembre, 10 octobre, 13 novembre, 5 décembre 1951 , des 9 1951-19529 janvier, 6 février, 5 mars, 7 avril, 8 mai, 28 mai 1952

2011 014 78 Bureau national (BN) : réunions des 18 septembre, 15 octobre, 24 octobre, 16 novembre, 26 décembre 1952-19531952 ; des 14 janvier, 4 février, 4 mars, 29 mars, 2 mai, 27 mai 1953

2011 014 79 Bureau national (BN) : réunions des 10 septembre, 14 octobre, 13 novembre 1953 : des 15 anvier , 11 1953-1954février, 12 mars, 13 mai, 11 juin 1954 ; correspondance des membres du Bureau en 1954

2011 014 80 Bureau national (BN) : réunions des 1er octobre, 30 octobre, 12 novembre, 9 décembre, 22 décembre 1954 ; 1954-1955des 19 janvier, 11 février, 11 mars, 13 mai, 10 juin 1955

2011 014 81 Bureau national (BN) : réunions des 14 septembre, 6 octobre, 9 novembre 1955 ; réunions particulières du 1955-1956Bureau en 1955 ; réunions des 12 janvier, 2 février, 1er mars, 3 mai, 24 mai, 25 juin 1956

2011 014 82 Bureau national (BN) : réunions des 24 septembre, 11 octobre, 8 novembre, 6 décembre 1956 : des 10 1956-195710 janvier, 7 février, 7 mars, 10 avril, 16 mai, 14 juin 1957

2011 014 83 Bureau national (BN) : réunions des 27 septembre, 31 octobre 1957, de novembre 1957, du 5 décembre 1957-19591957 ; des 16 janvier, 6 février, 6 mars, 9 octobre, 3 novembre, 3 décembre 1958 ; des 8 janvier, 5 février, 5 mars, 17 avril, 30 avril, 3 juin 1959

2011 014 86 Bureau national (BN) : 19 septembre, 10 octobre, 19 décembre 1968 ; 9 janvier, 6 février, 6 mars, 25 avril, 1957-196915 mai, 4 juin 1969 ; documents divers 1968-1969 ; réunions du secrétariat permanent en 1969 ; élections au Bureau national du 23 décembre 1957

2011 014 84 Bureau national (BN) : réunions des 10 septembre, 1er octobre, 2 novembre 1959, de novembre 1959, du 3 1959-1963décembre 1959 ; des 14 janvier, 31 janvier, 23 mars, 5 mai 1960 ; des 11 janvier, 1er février, 1er mars, 5 avril, 17 mai, 13 juin, 14 septembre, 11 octobre, 8 novembre, 6 décembre 1962 ; des 10 janvier, 7 février, 6 mars, 18 avril, 9 mai, 5 juin 1963 ; documents divers, commissions 1959-1963

2011 014 87 Bureau national (BN) : élections au Bureau du 22 décembre 1961 1961-1961

2011 014 85 Bureau national (BN) : 13 septembre, 3 octobre, 7 novembre, 5 décembre 1963 ; 9 janvier, 6 février, 5 mars, 1963-19667 mai, 3 juin, 14 septembre, 8 octobre, 5 novembre, 3 décembre 1964 ; 14 janvier, 4 février, 4 mars, 13 mai, 2 juin, 30 septembre, 4 novembre, 2 décembre 1965 ; 6 janvier, 27 janvier, 3 février, 10 mars, 5 mai, 8 juin, 29 septembre, 27 octobre, 1er décembre 1966 ; documents divers 1963-1966

2011 014 89 Bureau national (BN) : élections des membres du Bureau les 22 décembre 1963 et 23 décembre 1967 1963-196720

2011 014 1461 Bureau national (BN), élections de 1963 : dépouillement, votes, réclamations 1963-1963

2011 014 88 Bureau national (BN) : élections au Bureau du 23 décembre 1965 1965-1965

2011 014 1463 Bureau national (BN), élections de 1965 : dépouillement, analyse des résultats 1965-1965

2011 014 1462 Bureau national (BN), élections de 1967 1967-1967

2011 014 1637 Bureau national (BN) : élections de 1967 et 1968 1967-1968

2011 014 827 Bureau national (BN) du 6 octobre 1971 1971-1971

2011 014 1465 Bureau national (BN) du 7 avril 1973 : dépouillement, résultats 1973-1973

2011 014 1468 Bureau national (BN), élections de 1973 : résultats, procès-verbaux ; élections de 1985 : récapitulatifs 1973-1987élections de 1987 : modalités, organisation

2011 014 1466 Bureau national (BN) du 3 février 1976 : organisation, dépouillement 1976-1976

2011 014 816 Bureau national (BN) 1979 : élections 1979-1979

2011 014 1467 Bureau national (BN), élections de 1979 : organisation, dépouillement, contestations 1979-1979

2011 014 1469 Bureau national (BN), élections de 1979 : circulaires, correspondance, conseils syndicaux, professions de foi 1979-1979

2011 014 1473 Bureau national (BN) du 6 avril 1979 : votes des départements 01 à 79 1979-1979

2011 014 1477 Bureau national (BN) du 22 juin 1987 : votes des départements 67 à 95, DOM TOM, secteur étranger ; 1979-1987contentieux. Élections au BN de 1979

2011 014 1479 Bureau national (BN) du 6 avril 1979 : votes des départements 80 à 95, DOM TOM, secteur étranger. 1979-1985Bureau national (BN) du 31 janvier 1985 : votes des départements 77 à 95, DOM TOM, secteur étranger

2011 014 523 Bureau national (BN) : 1980 1980-1980


2011 014 525 Bureau national (BN) : 1982-1984 1982-1984

2011 014 1470 Bureau national (BN), élections de 1982 : circulaires, correspondance, dépouillement, préparation, 1982-1982professions de foi

2011 014 1478 Bureau national (BN) du 25 mars 1982 : votes des départements 02 à 60 ; résultats ; dépouillement 1982-1982

2011 014 1480 Bureau national (BN) du 25 mars 1982 : votes des départements 61 à 95, DOM TOM, secteur étranger ; 1982-1982dépouillement, résultats

2011 014 1061 Bureau national (BN) 1983-1991 : comptes rendus des secrétariats permanents 1983-1991

2011 014 1063 Bureau national (BN) 1983-1993 : convocations 1983-1993

2011 014 717 Bureau national (BN) du 13 juin 1984 1984-1984

2011 014 425 Bureau national (BN) : 1985-1987 1985-1987

2011 014 1474 Bureau nationale (BN) du 31 janvier 1985 : votes des départements 01 à 76 1985-1985

2011 014 1481 Bureau national (BN) du 22 juin 1987 : votes des départements 01 à 66 1987-1987

2011 014 886 Bureau national (BN) : 7 décembre 1989, 20 mars, 18 septembre, 4 octobre, 8 novembre et 6 décembre 1989-19911990 ; 13 mars, 16 mai et 10 octobre 1991

2011 014 455 Bureau national (BN) du 18 septembre 1990 1990-1990


2011 014 1339 Bureau national (BN) : 18-19 septembre, 4 octobre, 8 novembre et 6 décembre 1990 ; 15-16 janvier, 13 1990-1994

21

mars, 3-4 avril, 16 mai et 18 juin 1991 ; 17 juillet, 18 septembre, 6 novembre et 10 décembre 1992 ; 10 mars, 8 avril, 11 mai, 24 juin, 13 octobre, 19 novembre et 22 décembre 1993 ; 17 février, 31 mars, 22 juin, 20 octobre et 1er décembre 1994

2011 014 1471 Bureau national (BN), élections de 1990 : contentieux 1990-1990

2011 014 1472 Bureau national (BN), élections de 1990 : résultats, dépouillement 1990-1990

2011 014 1475 Bureau national (BN) du 13 juin 1990 : votes des départements 01 à 82, DOM TOM, secteur étranger 1990-1990

2011 014 1476 Bureau national (BN) du 13 juin 1990 : votes des départements 83 à 95, DOM TOM, secteur étranger ; 1990-1990contentieux

2011 014 1635 Bureau national (BN) et CS : élections de 1990, dispositions de vote 1990-1990

2011 014 887 Bureau national (BN) : 7 novembre 1991, 30 janvier, 12 mai, 6 juin, 18 septembre, 6 novembre et 10 1991-1993décembre 1992 ; 10 mars, 8 avril, 11 mai et 24 juin 1993

2011 014 1977 Bureau national (BN) : 10 octobre et 7 novembre 1991 ; 30 janvier, 24 mars ; 5 juin et 17 juillet 1992 1991-1992

2011 014 378 Bureau national (BN) du jeudi 10 décembre 1992 1992-1992

2011 014 1978 Bureau national (BN) : 31 août, 18 septembre, 6 novembre et 10 décembre 1992 ; 10 mars et 8 avril 1993 1992-1993

2011 014 729 Bureau national (BN) du 22 décembre 1993 : élections professionnelles 1993-1993

2011 014 1011 Bureau national (BN) du 4 juin 1993 : élections 1993-1993

2011 014 1340 Bureau national (BN) : 14-15 septembre 1993 ; 24 mars, 15 juin, 17 octobre et 9 décembre 1995 ; 9 1993-1998janvier, 6 février, 18 juin et 24 octobre 1996 ; 4 mars, 12 juin et 14 octobre 1997 , 17 mars et 1er juillet 1998

2011 014 197 Bureau national (BN) : 11 mai, 5 juin et 24 juin 1993 1993-1993

2011 014 1341 Bureau national (BN) : 13-14 septembre 1994 et 13-14 septembre 1995 ; 10-11 janvier, 21-22 mai et 17-18 1994-199517-18 septembre 1996 ; 14-15 janvier, 6-7 mai, 26-27 juillet et 11 décembre (CN extraordinaire) 1997 ; 13-14 janvier et 5-6 mai 1998

2011 014 1980 Bureau national (BN) : 20 octobre et 1er décembre 1994 ; 24 mars et 15 juin 1995 ; préparation BN 1994- 1994-19951995


2011 014 1784 Bureau national (BN) du 24 octobre 1996 : direction d'école 1996-1996

2011 014 731 Bureau national (BN) du 4 mars 1997 1997-1997

2011 014 741 Bureau national (BN) du 14 octobre 1997 1997-1997

2011 014 1783 Bureau national (BN) du 12 juin 1997 1997-1997

2011 014 728 Bureau national (BN) : 10 novembre 1998, 8 décembre 1998, 6 octobre 1998 et 30 septembre 1998 1998-1998

2011 014 740 Bureau national (BN) du 17 mars 1998 1998-1998

2011 014 1525 Bureau national (BN) : 3 octobre et 7 novembre 2000 ; 12 janvier, 6 mars et 19 juin 2001 2000-2001

COMMISSION DES CONFLITS

2011 014 165 Maroc ; Hautes-Pyrénées ; élections CAP ; Morbihan ; Nouvelle-Calédonie ; Seine-et-Oise ; courrier 1946-1949

2011 014 166 Hérault ; Maroc ; affaire Laplace 1948-1951

2011 014 167 Ile de la Réunion ; courrier ; presse 1963-1965

2011 014 168 Exclusions ; convocations ; courrier ; Val-de-Marne ; Martinique 1964-1969

22

COMMISSION DES STRUCTURES

2011 014 145 Sections départementales : 1ère partie 1962-1962

2011 014 146 Sections départementales : 2ème partie 1962-1962

2011 014 265 Statistiques ; courrier , évolution de la profession 1962-1963

2011 014 147 Réunion SNI-SNC ; rapport introductif ; préparation des travaux de la commission spéciale des structures ; 1968-1968documents préparatoires

CONGRES

2011 014 1181 Congrès fédéraux : Tours, 7-10 août 1919 ; Paris, 5-7 août 1924 ; Paris, 19-21 août 1925 ; Grenoble, 6-8 1919-1936août 1926 ; Tours, 5-8 août 1927 ; 23e à Paris, 5-7 août 1928 ; 24e à Besançon, 5-7 août 1929 ; 25e congrès à Marseille, 4-6 août 1930 ; bulletins syndicaux sur les congrès 1919-1936

2011 014 1 Congrès de Paris 1923 : pièces diverses 1923-1923

2011 014 2 Congrès de Lyon 1924 : pièces diverses 1924-1924

2011 014 3 Congrès de Paris 6, 7, 8 août 1925 : pièces diverses 1925-1925

2011 014 3 Congrès de Strasbourg 1926 : pièces diverses 1926-1926

2011 014 3 Congrès de Rennes 1928 : pièces diverses 1928-1928

2011 014 3 Congrès de Nîmes mai 1930 : « Organisation de l'école » ; questionnaire des sections départementales 1930-1930

2011 014 4 Congrès de Nantes 2-6 août 1938 : articles refusés ou censurés des sections départementales ; Ecole 1938-1938Libératrice ; appréciations diverses

2011 014 1176 Congrès de Nantes 2-6 août 1938 : programme 1938-1938

2011 014 1371 Congrès de Nantes 2-6 août 1938 : documents divers 1938-1938

2011 014 1371 Congrès de Montrouge 18-20 juillet 1939 ; journal « La France socialiste » 1941-1942 1939-1942

2011 014 1966 Congrès de Montrouge 18-20 juillet 1939 : comptes-rendus de séance des journées 1939-1939

2011 014 5 Congrès de Montreuil 27-30 décembre 1945 : résolutions et vœux ; projet motions d'orientation ; 1945-1945reconstitutions des sections ; organisation interne du bureau

2011 014 1353 Congrès de Montreuil 27-30 décembre 1945 : comptes-rendus de séance des journées 1945-1945

2011 014 5 Congrès de Grenoble 24-27 juillet 1946 : A.G. ; motion sur la formation ; documentation générale ; 1946-1946membres du Bureau et délégués de commissions

2011 014 1264 Congrès de Grenoble 24-27 juillet 1946 : comptes-rendus de séance des journées 1946-1946

2011 014 6 Congrès de Montrouge 18-22 juillet 1947 : rapport moral ; motion ; comptes-rendus des journées ; dossier 1947-1947de presse ; organisation des commissions

2011 014 7 Congrès de Montrouge 18-22 juillet 1947 : comptes-rendus de séance des 18, 19, 20, 21, 22 juillet 1947-1947

2011 014 1372 Motions des congrès : Montrouge 1947, Paris 1948, Nancy 1949, Saint-Malo 1951, Paris 1952, Pau 1953 1947-1953

2011 014 8 Congrès de Paris 22-24 mars 1948 : questions générales ; référendum ; affiliation ; scission ; grève ; rapport 1948-1948moral

2011 014 1094 Congrès de Paris, 22-24 mars 1948, à la Maison de la chimie : dossier de presse: 1948-1948

2011 014 10 Congrès de Nancy 18-23 juillet 1949 : correspondances ; traitements, indemnités ; questions en cours 1949-1949

2011 014 11 Congrès de Nancy 18-23 juillet 1949 : bulletin de presse ; action syndicale universitaire ; réunions 1949-1949d'information ; statuts ; courrier ; problèmes internationaux

23

2011 014 12 Congrès de Nancy 18-23 juillet 1949 : comptes-rendus de séance des 19, 20, 21, 22 juillet 1949-1949

2011 014 13 Congrès de Nancy 18-23 juillet 1949 : hygiène, maladie ; référendum ; rapport moral ; traitements ; 1949-1949salaires et prix ; situation économique

2011 014 14 Congrès de Paris 18-21 juillet 1950 : comptes-rendus de séance des 18,19, 20, 21 juillet ; communiqué 1950-1950sur répression titiste

2011 014 15 Congrès de Saint-Malo 18-21 juillet 1951 : comptes-rendus de séance des 18, 19, 20, 21 juillet ; rapport 1951-1951moral ; réforme administrative ; affaires internationales

2011 014 16 Congrès de Saint-Malo 18-21 juillet 1951 : salaire nominal, salaire social ; motions 1951-1951

2011 014 17 Congrès de Saint-Malo 18-21 juillet 1951 : salaire des sections ; droits et devoirs des parents et de l'Etat ; 1951-1951motions d'orientation

2011 014 18 Congrès de Paris 1 6-19 juillet 1952 : comptes-rendus des journées ; rapport moral ; dossier unanimité ; 1952-1952vœux divers ; majorité ; orientation-paix ; action laïque ; rapport moral congrès national 1952 de la Ligue de l'enseignement

2011 014 19 Congrès de Paris 16-19 juillet 1952 : motions proposées ; motions adoptées 1952-1952

2011 014 20 Congrès de Paris 16-19 juillet 1952 : comptes-rendus de séance des 16, 17, 18, 19 juillet ; motions 1952-1952d'orientation

2011 014 21 Congrès de Pau 16-19 juillet 1953 : situation syndicale ; front unique ; l'action de la CGT ; politique de la 1953-1953paix ; défense laïque ; action syndicale ; action revendicative ; défense des libertés ; A.G. du 25 juin 1953

2011 014 22 Congrès de Pau 16-19 juillet 1953 : motions d'orientation ; revue de presse 1953-1953

2014 014 1254 Congrès de Pau 16-19 juillet 1953 : comptes-rendus de séance du 16 au 19 juillet 1953-1953

2011 014 23 Congrès de Paris 6-9 juillet 1954 à la Mutualité : revue de presse ; rapport Savary ; C.A.U. ; propositions 1954-1954propositions de modification des statuts ; délégations étrangères ; motions, revendications

2011 014 24 Congrès de Paris 6-9 juillet 1954 à la Mutualité : préparation du congrès ; motions d'orientation ; budget ; 1954-1954le SNI dans la FEN

2011 014 1354 Congrès de Paris 6-9 juillet 1954 à la Mutualité : pièces diverses 1954-1954

2011 014 1373 Motions des congrès : Paris 1954, Bordeaux 1955, Grenoble 1956, Paris 1957, Brest 1958 1954-1958

2011 014 25 Congrès de Bordeaux 18-23 juillet 1955 : rapport moral ; revue de presse ; motions d'orientation 1955-1955

2011 014 26 Congrès de Bordeaux 18-23 juillet 1955 : comptes-rendus de séance des 20, 21, 22, 23 juillet ; dossier de 1955-1955de presse

2011 014 27 Congrès de Grenoble 17-20 juillet 1956 : comptes-rendus d e séance des 17,18, 19, 20 juillet ; revue de 1956-1956presse ; motions École Émancipée ; motions des sections départementales

2011 014 28 Congrès de Paris 17-20 juillet 1957 : motions des sections ; comptes-rendus de séance des 17, 18, 19, 20 1957-1957juillet

2011 014 29 Congrès de Paris 17-20 juillet 1957 : motions des sections ; motions adoptées ; motions Algérie ; Tunisie, 1957-1957Maroc, DOM TOM, Union française ; dossier de presse ; rapport moral

2011 014 30 Congrès de Brest 17-20 juillet 1958 : dossier de presse ; motions des sections ; dossier Algérie 1958-1958

2011 014 31 Congrès de Brest 17-20 juillet 1958 : comptes-rendus de séance des 17, 18, 19 juillet 1958-1958

2011 014 32 Congrès de Paris 6-9 juillet 1959 : commission des Cours Complémentaires ; commissions académiques ; 1959-1959revue de presse ; motions des sections ; dossier Algérie ; rapport moral

2011 014 33 Congrès de Paris 6-9 juillet 1959 : comptes-rendus de séance des 6, 7, 8, 9 juillet 1959-1959

2011 014 1374 Motions des congrès : Paris 1959, Strasbourg 1960, Paris 1961, Paris 1963, Lille 1964 1959-1964

2011 014 34 Congrès de Strasbourg 4-7 juillet 1960 : dossier Algérie ; rapport moral ; motion d'orientation ; motions des 1960-1960

24

sections ; questions pédagogiques

2011 014 35 Congrès de Strasbourg 4-7 juillet 1960 : compte-rendu du 7 juillet ; classes terminales ; dossier la vie de 1960-1960l'école ; dossier Algérie

2011 014 1351 Congrès de Strasbourg 4-7 juillet 1960 : comptes-rendus de séance des journées du 4 au 6 juillet 1960-1960

2011 014 36 Congrès de Paris 4-7 juillet 1961 : comptes-rendus de séance des 4, 5, 6, 7 juillet 1961-1961

2011 014 37 Congrès de Paris 4-7 juillet 1961 : dossier Algérie ; dossier de presse ; rapport moral ;motions 1961-1961

2011 014 38 Congrès de Toulouse 12-15 juillet 1962 : journées pédagogiques ; motions : compte-rendu du 13 juillet ; 1962-1962rapport de congrès

2011 014 357 Congrès de Toulouse 12-15 juillet 1962 : laïcité ; pédagogie-formation des maîtres ; motions d'orientation ; 1962-1962rapport moral ; comptes-rendus de presse

2011 014 1352 Congrès de Toulouse 12-15 juillet 1962 : comptes-rendus de séance des journées 1962-1962

2011 014 1375 Congrès de Toulouse 12-15 juillet 1962 : sujets, motions 1962-1962

2011 014 39 Congrès de Paris 7-10 juillet 1963 à la Mutualité : comptes-rendus 7, 8, 9, 10 juillet 1963-1963

2011 014 40 Congrès de Paris 7-10 juillet 1963 à la Mutualité : motions des sections ; journées pédagogiques 1963-1963

2011 014 41 Congrès de Paris 7-10 juillet 1963 à la Mutualité : questions diverses ; motions pédagogiques 1963-1963

2011 014 42 Congrès de Paris 7-10 juillet 1963 à la Mutualité : dossier de presse ; rapport moral 1963-1963

2011 014 1356 Congrès de Paris 7-10 juillet 1963 à la Mutualité : comptes-rendus de séance des journées 1963-1963

2011 014 43 Congrès de Lille-4-8 juillet 1964 : dossier des presse ; invitations ; compte-rendu du 8 juillet 1964-1964

2011 014 44 Congrès de Lille 4-8 juillet 1964 : Éducation nationale ; laïcité ; vie du SNI ; problème s corporatifs et 1964-1964administratifs ; syndicalisme ; partie doctrinale

2011 014 45 Congrès de Lille 4-8 juillet 1964 : problèmes annexes ; affaires administratives ; organisation matérielle ; 1964-1964commissions ; dossier de presse ; votes ; invitations ; rapport moral

2011 014 46 Congrès de Lille 4-8 juillet 1964 : préparation du congrès ; motions du congrès départemental de la Seine ; 1964-1964rapport moral ; compte-rendu du 6 juillet ; formation des maîtres

2011 014 47 Congrès de Lille 4-8 juillet 1964 : rapport moral ; ensemble de textes ; dossier de presse ; motions 1964-1964

2011 014 48 Congrès de Lille 4-8 juillet 1964 : rapport moral ; organisation ; CFTC-SGEN ; SNC ; réforme 1964-1964administrative ; École primaire ; coopération culturelle

2011 014 1357 Congrès de Lille 4-8 juillet 1964 : comptes-rendus de séance des journées 1964-1964

2011 014 49 Congrès de Paris 11-15 juillet 1965 : préparation ; organisation ; motions 1965-1965

2011 014 50 Congrès de Paris 11-15 juillet 1965 : compte-rendu du 13 juillet ; journée pédagogique 1965-1965

2011 014 51 Congrès de Paris 11-15 juillet 1965 : motions des sections ; rapport moral 1965-1965

2011 014 52 Congrès de Paris 11-15 juillet 1965 : questions économiques et sociales ; syndicalisme ; dossier de presse 1965-1965

2011 014 53 Congrès de Paris 11-15 juillet 1965 : réforme de l'enseignement ; groupements rivaux ; Eglise-laïcité ; 1965-1965syndicalisme

2011 014 54 Congrès de Paris 11-15 juillet 1965 : revue de presse ; problèmes de l'éducation nationale ; syndicalisme et 1965-1965politique ; vie du SNI

2011 014 358 Congrès de Paris 11-15 juillet 1965 : affaires administratives 1965-1965

2011 014 1358 Congrès de Paris 11-15 juillet 1965 : comptes-rendus de séance des journées 1965-1965

2011 014 1359 Congrès de Paris 11-15 juillet 1965 : invitations, délégations étrangères, organisation, repas fraternel, 1965-1965délégations fraternelles

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2011 014 1624 Congrès de Paris 11-15 juillet 1965 : question pédagogique, préparation du congrès, motions 1965-1965

2011 014 55 Congrès d'Evian 12-15 juillet 1966 : revue de presse ; motion d'orientation de la majorité ; questions 1966-1966corporatives

2011 014 1359 Congrès d'Evian 12-15 juillet 1966 : comité d'organisation, préparation du congrès, hébergement des 1966-1966délégations fraternelles

2011 014 1360 Congrès d'Evian 12-15 juillet 1966 : délégations étrangères, délégués et mandats, votes, commissions, 1966-1966presse, circulaires

2011 014 1361 Congrès d'Evian 12-15 juillet 1966 : comptes-rendus de séance des journées 1966-1966

2011 014 1625 Congrès d'Evian 12-15 juillet 1966 : rapport moral, motions 1966-1966

2011 014 56 Congrès de Paris 11-14 juillet 1967 à la Mutualité : assemblées générales ; motion d'orientation de la 1967-1967majorité ; rapport moral ; affaires corporatives ; questions pédagogiques

2011 014 57 Congrès de Paris 11-14 juillet 1967 à la Mutualité : questions pédagogiques ; enseignement des 1967-1967mathématiques ; réponses au questionnaire pédagogique

2011 014 58 Congrès de Paris 11-14 juillet 1967 à la Mutualité : motions ; motion d'orientation ; questions pédagogique, 1967-1967sociale, laïque ; organisation matérielle ; rapport moral

2011 014 59 Congrès de Paris 11-14 juillet 1967 à la Mutualité : dossier de presse, annexes 1967-1967

2011 014 60 Congrès de Paris 11-14 juillet 1967 à la Mutualité : dossier de presse ; réunions des comités 1967-1967

2011 014 61 Congrès de Paris 11-14 juillet 1967 à la Mutualité : rapport moral ; affaires syndicales ; coopération ; vie 1967-1967du SNI ; vie des sections

2011 014 1362 Congrès de Paris 11-14 juillet 1967 à la Mutualité : organisation, hébergement, mandats, commissions, 1967-1967délégations étrangères, votes

2011 014 1363 Congrès de Paris 11-14 juillet 1967 à la Mutualité : comptes-rendus des séance des journées 1967-1967

2011 014 62 Congrès de Nice 21-24 novembre 1968 : dossier de presse ; motion d'orientation ; rapport moral ; 1968-1968préparation matérielle ; invitations

2011 014 63 Congrès de Nice 21-24 novembre 1968 : négociations ; action fonction publique ; rapport moral ; 1968-1968

questions pédagogiques

2011 014 1364 Congrès de Nice 21-24 novembre 1968 : comptes-rendus de séance des journées ; organisation, votes, 1968-1968délégués et mandats, hébergement, trésorerie

2011 014 1626 Congrès de Nice 21-24 novembre 1968 : motions, EL, rapport moral. Congrès de Paris (Mutualité) 30 juin- 1968-19704 juillet 1969 : motions, rapport moral. Congrès de Paris 3-7 juillet 1970 : préparation, rapport moral

2011 014 64 Congrès de Paris 30 juin-4 juillet 1969 : dossier de presse ; motions d'orientation ; organisation ; invitations 1969-1969

2011 014 65 Congrès de Paris 30 juin-4 juillet 1969 : préparation du congrès ; commissions ; groupes de travail 1969-1969

2011 014 66 Congrès de Paris 0 juin-4 juillet 1969 : complément au rapport moral ; motion d'orientation ; circulaires 1969-1969structures ; organisation du congrès ; motions des sections

2011 014 1366 Congrès de Paris 30 juin-4 juillet 1969 : invitations, délégués et mandats, votes, motions structures, 1969-1969formation des maîtres

2011 014 1367 Congrès de Paris 30 juin-4 juillet 1969 : comptes-rendus de séance des journées 1969-1969

2011 014 67 Congrès de Paris 3-7 juillet 1970 à la Mutualité : complément au rapport moral ; commissions ; invitations 1970-1970

2011 014 68 Congrès de Paris 3-7 juillet 1970 à la Mutualité : comptes-rendus de séance des 3, 4, 5, 6, 7 juillet 1970-1970

2011 014 359 Congrès de Paris 3-7 juillet 1970 à la Mutualité : dossier de presse 1970-1970

26

2011 014 765 Congrès de Paris 3-7 juillet 1970 à la Mutualité : pièces diverses 1970-1971

2011 014 1368 Congrès de Paris 3-7 juillet 1970 à la Mutualité : organisation, hébergement, votes, etc. 1970-1970

27

2011 014 69 Congrès de Nantes 2-5 juillet 1971 : commissions ; Pour une conception nouvelle de l'éducation et de 1971-1971l'école : le premier cycle ; rapport moral

2011 014 361 Congrès de Nantes 2-5 juillet 1971 : rapport d'activité 1971-1971

2011 014 775 Congrès de Nantes 2-5 juillet 1971 1971-1971

2011 014 1369 Congrès de Nantes 2-5 juillet 1971 : pièces diverses 1971-1971

2011 014 1622 Congrès de Nantes 2-5 juillet 1971 : organisation, vote, rapport pédagogique, motions 1971-1971

2011 014 70 Congrès de Bordeaux 20-22 mai 1972 : organisation matérielle et comptabilité 1972-1972

2011 014 360 Congrès de Pau 1er-4 juillet 1973 : audiences Premier ministre et audiences MEN 1972 ; grève du 15 mai 1972-19731972 ; uniformation ; semaine action FEN 10-16 mai 1973 ; action SNI ; problèmes pédagogiques 17 janvier 1973 ; Vietnam ; élections législatives

2011 014 361 Congrès de Pau 1er-4 juillet 1973 : questionnaires ; intervention générale ; législation sociale ; fonction 1973-1973publique ; action ; problème sectoriels ; paix et liberté ; école normale ; Europe-DOM ; rapport financier et budget ; vie interne

2011 014 362 Congrès de Pau 1er-4 juillet 1973 : documents originaux ; dossier de presse 1973-1973

2011 014 363 Congrès de Pau 1er-4 juillet 1973 : rapport moral et complément ; Conseil national et Bureau national du 1973-197330 juin 1973 ; motions

2011 014 1129 Congrès de Pau, 1er-4 juillet 1973 : comptes-rendus des 1er, 2 et 3 juillet 1973-1973

2011 014 1130 Congrès de Pau, 1er-4 juillet 1973 : comptes-rendus des 2, 3 et 4 juillet 1973-1973

2011 014 1261 Congrès de Pau, 1er-4 juillet 1973 : organisation, invités, comptes-rendus de séance du 4 juillet 1973-1973

2011 014 1971 Congrès de Pau 1er-4 juillet 1973 : travaux préparatoires, votes, motions, complément au rapport moral, 1973-1973presse

2011 014 364 Congrès de Saint-Etienne 3-6 juillet 1975 : discussion du rapport moral 1975-1975

2011 014 365 Congrès de Saint-Etienne 3-6 juillet 1975 : motions UA ; votes divers 1975-1975

2011 014 366 Congrès de Saint-Etienne 3-6 juillet 1975 : motions UID, FUO, EE, résolution finale 1975-1975

2011 014 1253 Congrès de Saint-Etienne 3-6 juillet 1975 : pièces diverses. Congrès de Strasbourg 4-6 juillet 1960 : 1975-1979comptes-rendus de séance des 4, 5 et 6 juillet

2011 014 1265 Congrès de Saint-Etienne 3-6 juillet 1975 : comptes-rendus de séance des journées 1975-1975

2011 014 1464 Congrès de Saint-Etienne 3-6 juillet 1975 : trésorerie. Congrès de Paris 1976 : trésorerie, frais divers 1975-1976

2011 014 1627 Congrès de Saint-Etienne 3-6 juillet 1975 : motions, rapports des sections, tr avaux préparatoires, 1975-1975conclusions

2011 014 1969 Congrès de Saint-Etienne 3-6 juillet 1975 : organisation, débats, votes, commissions 1975-1975

2011 014 1970 Congrès de Saint-Etienne 3-6 juillet 1975 : comptes-rendus de séances des 4, 5 et 6 juillet 1975-1975

2011 014 1971 Congrès de Saint-Etienne 3-6 juillet 1975 : invités 1975-1975

2011 014 906 Congrès extraordinaire de Paris 22 juin 1976 : commission sélection nouvelles structures novembre 1976 1976-1976

2011 014 1625 Congrès extraordinaire de Paris 22 juin 1976 : préparation, circulaires 1976-1976

2011 014 1968 Congrès extraordinaire de Paris 22 juin 1976 : documents divers 1976-1976

2011 014 1269 Congrès de Nancy 28 juin-2 juillet 1977 : comptes-rendus de séance des 29 et 30 juin 1977-1977

2011 014 1270 Congrès de Nancy 28 juin-2 juillet 1977 : rapport moral, coopération culturelle, école libératrice, DOM 1977-1977TOM, libertés en France, laïcité, question sociale, motion revendicatrice, Paix et liberté, motion pédagogique, votes

28

2011 014 1271 Congrès de Nancy 28 juin-2 juillet 1977 : comptes-rendus de séance des 1er et 2 juillet 1977-19772011 014 1642 Congrès de Nancy 28 juin-2 juillet 1977 : AG MGEN des 4-7 juillet , composition des délégations, pièces 1977-1977

comptables

2011 014 1620 Congrès de Nancy 28 juin-2 juillet 1977 : rapport moral, motions, compte-rendu de séance du 1er juillet 1977-1977

2011 014 1628 Congrès de Nancy 28 juin-2 juillet 1977 : questions pédagogiques, rapport moral, rapports des sections 1977-1977

2011 014 1679 Congrès de Nancy 28 juin-2 juillet 1977 : pièces diverses 1977-1977

2011 014 1967 Congrès de Nancy 28 juin-2 juillet 1977 : comptes-rendus de séance des journées 1977-1977

2011 014 1968 Congrès de Nancy 28 juin-2 juillet 1977 : votes et résultats,invitations, presse 1977-1977

2011 014 367 Congrès de Chambéry 27 juin-1er juillet 1979 : revue de presse ; complément au rapport moral ; 1979-1979commission courants de pensée ; situation politique ; situation sociale ; fonction publique ; action syndicale

2011 014 368 Congrès de Chambéry 27 juin-1er juillet 1979 : attitudes des minorités ; problèmes de l'éducation 1979-1979

2011 014 369 Congrès de Chambéry 27 juin-1er juillet 1979 : comptes-rendus de séance des 27, 28, 29, 30 juin et 1er 1979-1979juillet

2011 014 1259 Congrès de Chambéry 27 juin-1er juillet 1979 : pièces diverses 1979-1979

2011 014 1267 Congrès de Chambéry 27 juin-1er juillet 1979 : votes sur les questions sociales et administratives ; motions 1979-1979motions revendicatrice, pédagogique, coopération culturelle, DOM TOM

2011 014 1268 Congrès de Chambéry 27 juin-1er juillet 1979 : organisation, comptes, votes rapport moral, école libératrice, 1979-1979motion laïque, compte-rendu de la séance du 1er juillet

2011 014 1679 Congrès de Chambéry 27 juin-1er juillet 1979 : pièces diverses 1979-1979

2011 014 1973 Congrès de Chambéry 27 juin-1er juillet 1979 : travaux préparatoires, commissions, courants de pensée, 1979-1979rapport moral et complément, votes

2011 014 1974 Congrès de Chambéry 27 juin-1er juillet 1979 : motions 1979-1979

2011 014 1975 Congrès de Chambéry 27 juin-1er juillet 1979 : motions, résolution finale, allocutions, complément au 1979-1979rapport moral

2011 014 370 Congrès de Toulouse 8-12 juillet 1981 : motions ; bulletins ; syndicalisme PEGC ; commissions du congrès 1981-1981et leurs compositions ; courrier ; préparation ; correspondance avec les courants de pensée

2011 014 371 Congrès de Toulouse 8-12 juillet 1981 : préparation du rapport , votes ; vie interne ; éducation et problèmes 1981-1981de l'Education nationale ; fonction publique ; confédérations ouvrières;élections présidentielles

2011 014 1376 Congrès de Toulouse 8-12 juillet 1981 : organisation, commissions 1981-1981

2011 014 1377 Congrès de Toulouse 8-12 juillet 1981 : comptes-rendus de séance des journées 1981-1981

2011 014 1378 Congrès de Toulouse 8-12 juillet 1981 : votes des motions, organisation 1981-1981

2011 014 1679 Congrès de Toulouse 8-12 juillet 1981 : motions, rapport moral 1981-1981

2011 014 372 Congrès de Bordeaux 27 juin-1er juillet 1983 : motions des sections 1983-1983

2011 014 373 Congrès de Bordeaux 27 juin-1er juillet 1983 : motions ; motion laïque UID-UA 1983-1983

2011 014 374 Congrès de Bordeaux 27 juin-1er juillet 1983 : invitations, questionnaires ; commission des résolutions ; 1983-1983documents de travail ; allocution de clôture ; complément au rapport moral ; échos de presse

2011 014 907 Congrès de Bordeaux, 27 juin-1er juillet 1983 : motions 1983-1983

2011 014 915 Congrès de Bordeaux, 27 juin-1er juillet 1983 : motion revendicative, motions, complément au rapport 1983-1983moral

29

2011 014 916 Congrès de Bordeaux, 27 juin-1er juillet 1983: complément au rapport moral, motions, résolution finale 1983-1983

2011 014 1382 Congrès de Bordeaux 27 juin-1er juillet 1983 : votes des motions, comptes-rendus de séance des 27 et 28 1983-1983juin

2011 014 1383 Congrès de Bordeaux 27 juin-1er juillet 1983 : comptes-rendus de séance des 28, 30 juin et 1er juillet 1983-1983

2011 014 1976 Congrès de Bordeaux 27 juin-1er juillet 1983 : motions, textes adoptés 1983-1983

2011 014 375 Congrès de Nîmes 27 juin-2 juillet 1985 : rapport moral ; paix et liberté ; économie, réponse ; préparation 1985-1985du congrès ; commissions d'organisation

2011 014 376 Congrès de Nîmes 27 juin-2 juillet 1985 : le sens du débat ; analyse de la situation internationale ; analyse 1985-1985de la situation en France ; attitude syndicale ; l'école, un enjeu de société ; la bataille laïque ;unifier, développer, transformer l'école ; la décentralisation ; défendre et promouvoir les enseignants ; quel syndicalisme ?

2011 014 377 Congrès de Nîmes 27 juin-2 juillet 1985 : motions des sections ; motions UID ; complément au rapport 1985-1985moral ; courrier ; revue de presse

2011 014 725 Congrès de Nîmes, 27 juin-2 juillet 1985 1985-1985

2011 014 919 Congrès de Nîmes, 27 juin-2 juillet 1985 : interventions, motions 1985-1985

2011 014 920 Congrès de Nîmes, 27 juin-2 juillet 1985 : affaires corporatives, motions, rapport moral, dossier de presse 1985-1985

2011 014 1239 Congrès de Nîmes, 27 juin-2 juillet 1985 : rapport moral 1985-1985

2011 014 1240 Congrès de Nîmes, 27 juin-2 juillet 1985 : motions, votes 1985-1985

2011 014 1242 Congrès de Nîmes, 27 juin-2 juillet 1985 : séances des 29 juin et 1er juillet 1985-1985

2011 014 913 Congrès de Lille 23-27 juin 1987 : dossier revendicatif et éducatif 1987-1987

2011 014 914 Congrès de Lille 23-27 juin 1987 : motion revendicative, revue de presse ; motions 1987-1987

2011 014 915 Congrès de Lille 23-27 juin 1987 : motion revendicative UID-Majorité 1987-1987

2011 014 976 Congrès de Lille 23-27 juin 1987 : composition de la délégation ; vote du rapport moral ; votes des motions ; 1987-1987bulletins de vote

2011 014 1046 Congrès de Lille 23-27 juin 1987 : motions, liste des délégués 1987-1987

2011 014 1387 Congrès de Lille 23-27 juin 1987 : comptes-rendus de séance des 23 et 24 juin 1987-1987

2011 014 1388 Congrès de Lille 23-27 juin 1987 : comptes-rendus de séance des 24, 26 et 27 juin 1987-1987

2011 014 1629 Congrès de Lille 23-27 juin 1987 : préparation, BN et CN, rapport moral et complément, feuilles de vote, 1987-1987 motions, allocution de clôture

2011 014 1630 Congrès de Lille 23-27 juin 1987 : projets de motions, motions, presse 1987-1987

2011 014 1972 Congrès de Lille 23-27 juin 1987 : rapport moral, motions, résolution générale, complément au rapport 1987-1987moral

2011 014 724 Congrès de Limoges 19-23 juin 1990 : documents divers 1990-1990

2011 014 911 Congrès de Limoges 19-23 juin 1990 : organisation des travaux, rapport d'activité 1990-1990

2011 014 973 Congrès de Limoges 19-23 juin 1990 : bulletins de vote des sections ; motions 1990-1990

2011 014 979 Congrès de Limoges 19-23 juin 1990 : rapport moral ; motions ; convocations ; rapports des commissions 1990-1990

2011 014 993 Congrès de Limoges 19-23 juin 1990 : organisation, frais de préparation ; liste des délégués 1990-1990

2011 014 1608 Congrès de Limoges 19-23 juin 1990 : préparation 1990-1990

2011 014 1631 Congrès de Limoges 19-23 juin 1990 : motions, comptes-rendus de séance des 20, 22 et 23 juin, rapport 1990-1990moral, complément au rapport d'activité

30

2011 014 1632 Congrès de Limoges 19-23 juin 1990 : motions, votes, complément au rapport moral 1990-1990

2011 014 1633 Congrès de Limoges 19-23 1990 : préparation, élections BN et CS, motions, rapport moral 1990-1990

2011 014 1634 Congrès de Limoges 19-23 juin 1990 : élections BN et CS, dossier de presse 1990-1990

2011 014 1972 Congrès de Limoges 19-23 juin 1990 : rapport moral, motions, complément au rapport d'activité 1990-1990

2011 014 1046 Congrès extraordinaire d'Orléans du 24 juin 1992 : circulaires, courrier, votes 1992-1992

2011 014 1972 Congrès extraordinaire d'Orléans du 23 juin 1992 : débats et votes 1992-1992

2011 014 378 Congrès de Nantes 1er-5 juin 1993 : réflexion sur les statuts ; modifications statutaires ; contribution des 1993-1993sections ; préparation du congrès

2011 014 379 Congrès de Nantes 1er-5 juin 1993 : texte d'orientation ; motions ; texte « laïcité et question scolaire » ; 1993-1993modification des statuts

2011 014 380 Congrès de Nantes 1er-5 juin 1993 : journal du congrès ; motions ; résultats des consultations ; 1993-1993organisation ; séance plénière ; élections au BN ; interventions

2011 014 381 Congrès de Nantes 1er-5 juin 1993 : réunions des militants ; commissions du congrès, statuts ; document 1993-1993sonore (cassette) : intervention de Joël Chabot et vote des amendements

2011 014 382 Congrès de Nantes 1er-5 juin 1993 : préparation et consultations 1993-1993

2011 014 383 Congrès de Nantes 1er-5 juin 1993 : consultations ; rapport d'activité national ; rapport d'activité 1993-1993départemental ; statut national

2011 014 912 Congrès de Nantes 1er-5 juin 1993 : préparation, AG 1993-1993

2011 014 1012 Congrès de Nantes er-5 juin 1993 : rapport d'activité ; amendements sur les statuts ; composition des 1993-1993délégations

2011 014 1013 Congrès de Nantes 1er-5 juin 1993 : vote des motions ; vote sur le rapport d'activité ; vote sur les statuts ; 1993-1993vote sur l'amendement ; vote du Bureau national ; motion d'orientation

2011 014 1544 Congrès de Montpellier 25-29 mars 1996 : motion orientation, documents 1996-1996

2011 014 1972 Congrès de Montpellier 25-29 mars 1996 : dossier de presse 1996-1996

CONSEIL NATIONAL

2011 014 90 Conseils nationaux (CN) de Noël 1944, des 1er avril, 17 juillet, 23 juillet, 22 novembre, 28 décembre 1939-19471947 ; Comité Confédéral National du 5-6 avril 1939

2011 014 1353 Conseil national (CN) 26 décembre 1945 1945-1945

2011 014 1355 Conseils nationaux (CN) : 18-19 juillet 1945 et 23 décembre 1954 1945-1954

2011 014 1264 Conseil national (CN) du 23 juillet 1946 1946-1946

2011 014 1350 Conseils nationaux (CN) : 15 avril 1946 ; 30 mars et 26 décembre 1953 1946-1953

2011 014 91 Conseils nationaux (CN) des 17 juillet et 28 décembre 1948, des 13 avril, 18 juillet et 27 décembre 1949 1948-1949

2011 014 92 Conseils nationaux (CN) des 4-5 avril, 17 juillet, 27 décembre 1950 1950-1950

2011 014 93 Conseils nationaux (CN) des 19 mars, 17 juillet, 11 octobre, 27 décembre 1951 1951-1951

2011 014 94 Conseils nationaux (CN) des 8 avril, 15 juillet, 27 décembre 1952, de mars et décembre 1953 1952-1953

2011 014 1254 Conseil national (CN) du 15 juillet 1953 à Pau 1953-1953

2011 014 95 Conseils nationaux (CN) du 14 avril 1954, des 4 avril, 18 juillet, 7 décembre, 26 décembre 1955 1954-1955

31

2011 014 1354 Conseils nationaux (CN) : 14 avril, 5 juillet (Marseille) et 31 octobre 1954 1954-1954

2011 014 96 Conseils nationaux (CN) des 26 mars, 15 juillet, 23 décembre 1956 1956-1956

2011 014 97 Conseils nationaux (CN) des 15 avril, 15 juillet, 23 décembre 1957 1957-1957

2011 014 98 Conseils nationaux (CN) des 31 mars, 15 juillet, 8 septembre, 27 décembre 1958 1958-19582011 014 99 Conseil national (CN) du 23 mars 1959 1959-1959

2011 014 100 Conseils nationaux (CN) des 23 mars, 4 juillet, 26 décembre 1959 1959-1959

2011 014 101 Conseils nationaux (CN) des 23 décembre 1960, 24 mars, 22 décembre 1961 1960-1961

2011 014 1351 Conseils nationaux (CN) : 4 avril, 2 juillet (Strasbourg) et 23 décembre 1960 1960-1960

2011 014 102 Conseils nationaux (CN) des 17 février, 24 mars, 9 avril, 3 juillet 1961 ; des 12 avril et 23 décembre 1962 1961-1962

2011 014 1352 Conseils nationaux (CN) : 12 avril, 10 juillet et 23 décembre 1962 1962-1962

2011 014 103 Conseils nationaux (CN) des 1er avril, 22 décembre 1963 1963-1963


2011 014 1461 Conseil national (CN) du 22 décembre 1963 1963-1963

2011 014 104 Conseils nationaux des 28 mars, 23 décembre 1964 ; des 11 avril, 23 décembre 1965 1964-1965



2011 014 105 Conseils nationaux (CN) des 3 avril 1966, 30 mars 1969 1966-1969

2011 014 1361 Conseil national (CN) : 11 juillet et 22 décembre 1966 1966-1966

2011 014 1363 Conseil national (CN) : 25 mars, 10 juillet et 22 décembre 1967 1967-1967

2011 014 1365 Conseil national (CN) : 6 avril, 6 juin (CN extraordinaire), 8-9 juillet et 20 novembre 1968 ; 30 mars, 1968-196929 juin et 21 décembre 1969

2011 014 106 Conseils nationaux (CN) des 22 mars, 15 décembre 1970 1970-1970

2011 014 476 Conseils nationaux (CN) de 1971 1971-1971

2011 014 1370 Conseils national (CN) : 2 avril, 1er juillet, 16 septembre (CN extraordinaire) et 18 décembre 1971 1971-1971

2011 014 1131 Conseils nationaux (CN) des 10 décembre 1972 et 15 décembre 1973 : comptes-rendus 1972-1973

2011 014 1371 Conseil national (CN) : 25 mars et 30 juin 1972 1972-1972


2011 014 1955 Conseil national (CN) : 25 mars, 30 juin et 24 octobre 1972 ; 7 avril et 15 décembre 1973 1972-1973

2011 014 952 Conseils nationaux (CN) : 7 avril et 30 juin 1973, comptes-rendus 1973-1973

2011 014 1263 Conseils nationaux (CN) des 7 avril, 30 juin et 15 décembre 1973 ; conseils nationaux des 13 mars et 2 1973-1975juillet 1975 (Saint-Etienne) ; conseil national extraordinaire du 18 février 1975

2011 014 1132 Conseils nationaux (CN) des 22 mars, 28 juin et 10 décembre 1974 ; conseils extraordinaires des 25 1974-1974février et 10 septembre 1974

2011 014 1262 Conseils nationaux (CN) des 22 mars, 28 juin, 10 décembre 1974 et du 12 décembre 1975 ; conseils 1974-1975nationaux extraordinaires des 25 février et 10 septembre 1974

2011 014 1637 Conseil national (CN) : 22 mars, 28 juin et 10 septembre (CN extraordinaire) 1974 1974-1974

32

2011 014 1060 Conseil national (CN) du 15 juin 1990. Comptes-rendus des CN et BN publiés dans l'Ecole libératrice de 1975-19921975 à 1992

2011 014 1133 Conseil national (CN) du 13 mars 1975 ; CN extraordinaire du 18 février 1975 1975-1975

2011 014 1636 Conseil national (CN) : 16 septembre (CN extraordinaire) et 12 décembre 1975 ; 3 février (CN 1975-1976extraordinaire), 16 mars et 21 juin 1976

2011 014 1251 Conseils nationaux (CN) extraordinaires des 22 juin et 4 décembre 1976 ; CNT 1er degré du 9 décembre 1976-19761976

2011 014 1266 Conseils nationaux (CN) des 3 février, 16 mars, 21 juin et 13 décembre 1976 1976-1976

2011 014 1272 Conseils nationaux (CN) des 22 mars et 14 décembre 1977 ; conseils nationaux t echniques (CNT) 1er 1976-1977degré des 15 mars et 8 décembre 1977 ; conseil national extraordinaire du 3 février 1976

2011 014 1638 Conseil national (CN) : 4 décembre (CN extraordinaire) et 13 décembre 1976 ; 22 mars et 14 décembre 1976-19771977

2011 014 1639 Conseil national (CN) : 9 décembre 1976 (CN 1er degré et CN 1er cycle) ; 15 mars 1977 (CNT 1er degré 1976-1977et CNT 1er cycle) et 8 décembre 1977 (CNT 1er degré et CNT 1er cycle)

2011 014 1269 Conseil national (CN) des 28-30 juin 1977 à Nancy 1977-1977

2011 014 1957 Conseil national (CN) : 28 juin 1977 (Nancy) ; 7 décembre 1978 (CNT 1er cycle et CNT 1er degré) et 16 1977-1986décembre 1978 ; 20 mars 1986

2011 014 1248 Conseil national (CN) du 30 mars 1978 ; conseil national technique (CNT) du 1er cycle du 22 mars 1978 1978-1978

2011 014 1249 Conseil national (CN) extraordinaire du 6 septembre 1978 ; CNT 1er degré du 7 décembre 1978 ; conseil 1978-1978national du 16 décembre 1978

2011 014 1956 Conseil national (CN) : 22 mars (CNT 1er degré), 30 mars, 29 juin et 6 septembre 1978 (CN extraordinaire) 1978-1978)

2011 014 522 Conseils nationaux (CN) 1979-1980 1979-1980

2011 014 1250 Conseils nationaux (CN) des 6 avril et 18 décembre 1979 ; CNT 1er degré des 3 avril et 11 décembre 1979 1979-1979

2011 014 1952 Conseil national (CN) : 3 avril 1979 (CNT 1er degré) ; 6 avril 1979 ; 11 décembre 1979 (CNT 1er cycle) ; 1979-197918 décembre 1979

2011 014 1256 Conseils nationaux (CN) des 17 juin et 18 décembre 1980 ; conseil national technique (CNT) du 10 1980-1980décembre 1980

2011 014 1257 Conseils nationaux (CN) des 13 mars et 20 mars 1980 ; CNT 1er cycle du 13 mars 1980 1980-1980

2011 014 1679 Conseil national (CN) du 17 juin 1980 1980-1980

2011 014 1953 Conseil national (CN) : 13 mars 1980 (CNT 1er degré) ; 20 mars 1980 ; 10 décembre 1980 (CNT 1er degré) 1980-1980


2011 014 888 Conseils nationaux (CN) des 15 mai, 8 juillet, 10 et 17 décembre 1981 1981-1981

2011 014 1258 Conseil national (CN) extraordinaire du 15 mai 1981 ; conseil national technique (CNT) 1er degré du 11 1981-1981mars 1981

2011 014 1379 Conseil national (CN) : 8 juillet (Toulouse), 10 décembre 1981 (CN et CNT 1er degré) et 17 décembre 1981 1981-1981

2011 014 1958 Conseil national (CN) : 11 mars (CNT 1er cycle et CNT 1er degré) et 19 mars 1981 1981-1981


2011 014 889 Conseils nationaux (CN) des 1er, 18 et 25 mars 1982 1982-1982

2011 014 901 Conseils nationaux (CN) des 23 juin, 15 décembre et 21-22 décembre 1982 1982-1982

2011 014 1380 Conseil national (CN) : 1er mars (CN extraordinaire) et 25 mars 1982 ; 18 mars 1982 (CNT) 1982-1982

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2011 014 1381 Conseil national (CN) : 23 juin, 15 décembre (CNT collèges et CNT 1er degré) et 21-22 décembre 1982 1982-1982

2011 014 890 Conseils nationaux (CN) des 15, 24 mars, 27 juin, 8 et 16 décembre 1983 1983-1983

2011 014 1063 Convocations 1983-1993

2011 014 1394 Conseil national (CN) : 15 mars (CNT 1er degré et CNT collèges), 24 mars (CN et CNT), 27 juin 1983-1983(Bordeaux) et 8 décembre (CNT 1er degré et CNT collèges) 1983

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2011 014 891 Conseils nationaux (CN) des 21, 23 mars, 26 juin, 19 novembre et 6 décembre 1984 1984-1984

2011 014 1241 Conseils nationaux techniques (CNT) des 12 mars (collèges et écoles), 15 mars et 28 novembre 1985 ; 1984-1985conseils nationaux extraordinaires des 6 décembre 1984 et 31 janvier 1985

2011 014 1384 Conseil national (CN) : 21 mars (CNT collèges et CNT écoles), 23 mars et 29 novembre (CNT 1er degré 1984-1984et CNT collèges) 1984

2011 014 892 Conseils nationaux (CN) des 31 janvier, 12, 15 mars, 28 juin et 5 décembre 1985 1985-1985

2011 014 1242 Conseils nationaux (CN) des 28 juin (à Nîmes) et 5 décembre 1985 1985-1985

2011 014 893 Conseils nationaux (CN) des 20 mars, 19 juin, 17 et 18 décembre 1986 1986-1986

2011 014 1385 Conseil national (CN) : 20 mars, 19 juin et 17-18 décembre 1986 1986-1986

2011 014 894 Conseils nationaux (CN) des 7, 8 avril, 15 et 16 décembre 1987 1987-1987

2011 014 1386 Conseil national (CN) du 7-8 avril 1987 1987-1987

2011 014 1387 Conseil national (CN) : 22 juin et 15-16 décembre 1987 1987-1987

2011 014 897 Conseils nationaux (CN) des 24, 25 mars et 14 juin 1988 1988-1988

2011 014 898 Conseils nationaux (CN) des 13-14 septembre 1988 1988-1988

2011 014 1389 Conseil national (CN) : 25 mars, 14 juin et 13-14 septembre 1988 1988-1988

2011 014 455 Conseils nationaux (CN) des 18-19 septembre 1990 et de 1989-1990 1989-1990

2011 014 816 Conseils nationaux (CN) des 28 avril 1989 et 17-18 septembre 1991 1989-1991

2011 014 899 Conseils nationaux (CN) des 27, 28 avril, 13 juin et 12 septembre 1989 1989-1989

2011 014 900 Conseils nationaux (CN) des 20, 21 janvier, 16 février, 20 mars et 13 septembre 1989 1989-1989

2011 014 1390 Conseil national (CN) : 20-21 janvier 1989, 16 février (CN extraordinaire) et 20 mars (CN extraordinaire) 1989-19891989

2011 014 1391 Conseil national (CN) : 27-28 avril, 13 juin et 12-13 septembre 1989 1989-1989

2011 014 895 Conseils nationaux (CN) des 2-3 mai et 18-19 septembre 1990, 15-16 janvier, 3-4 avril, 18 juin et 17-18 1990-1991septembre 1991

2011 014 906 Conseils nationaux (CN) des 2mai, 18 et 19 septembre 1990 1990-1990

2011 014 903 Conseils nationaux (CN) des 15, 16 janvier et 3 mai 1990 1990-1990


2011 014 896 Conseils nationaux (CN) des 16-17 décembre 1991, 24-25 mars, 12 mai et 31 août 1992 1991-1992

2011 014 904 Conseils nationaux (CN) des 15, 16 janvier et 4 avril 1991 1991-1991

2011 014 905 Conseils nationaux (CN) des 16 janvier, 3, 4 avril et 18 juin 1991 1991-1991

2011 014 1534 Conseil national technique (CNT) du 23 mai 1991 : enquête sur les élèves en difficulté au collège 1991-1991

2011 014 1979 Conseil national (CN) : 12 mai et 31 août 1992 ; 3-4 février 1993 1992-1993

2011 014 751 Conseil national (CN) du 14 septembre 1993 : coordonnées des sections 1993-1993

2011 014 843 Conseil national (CN) des 3-4 février 1993 1993-1993

35

2011 014 1340 Conseil national (CN) : 3-4 février 1993 (CND), 14-15 septembre 1993, 12 octobre 1993 (réunion écoles) ; 1993-199417-18 janvier, 8 avril (CN extraordinaire) et 17 mai 1994

2011 014 1341 Conseil national (CN) : 13-14 septembre 1994 ; 10-11 janvier, 11-12 mai et 13-14 septembre 1995 ; 10-11 1994-1998janvier, 21-22 mai et 17-18 septembre 1996 ; 14-15 janvier, 6-7 mai, 26-27 juillet et 11 décembre (CN extraordinaire) 1997 ; 13-14 janvier et 5-6 mai 1998

2011 014 1980 Conseil national (CN) du 13-14 septembre 1994 1994-1994

2011 014 1981 Conseil national (CN) : 10-11 janvier et 12-13 mai 1995 1995-1995


2011 014 731 Conseil national (CN) des 14 et 15 janvier 1997 1997-1997

2011 014 740 Conseil national (CN) du 6 mai 1997 1997-1997

2011 014 1783 Conseil national (CN) : 6-7 mai et 26-27 août 1997 1997-1997

2011 014 735 Conseil national (CN) de rentrée, université d'été, Tours, 27 au 29 août 1998 1998-1998


2011 014 738 Conseil national (CN) des 11 et 12 janvier 1999, AG congrès 1999-1999

2011 014 1525 Conseil national (CN) : 7-8 septembre et 28-29 novembre 2000 2000-2000

36

ORGANISATION INTERNE

2011 014 539 Fonds laïque 1958-1961 ; commission Lapie 1958-1959 ; prix Chevalier de la Barre 1958-1961

2011 014 1993 Tirages « Enseignement Public », factures MGEN 1962-1963 ; travail à façon 1969-1970 1962-1970

2011 014 1992 Tirages « Enseignement Public » et MGEN 1964-1969 ; travail à façon 1968-1969, ; factures EP 1964- 1964-19691965

2011 014 276 SNI : états généraux 1968 1968-1968

2011 014 312 Réforme des structures 1968-1969

2011 014 610 Commission nationale provisoire 1978-1978

2011 014 1260 Commission de contrôle 1978-1984 1978-1984

2011 014 1172 Déplacements à l'étranger 1979-1989

2011 014 1007 Syndicalisation des enseignants : notes spécifiques et documentation 1982-1993

2011 014 1063 Organigramme 1984-1992 ; listes, organisation interne du syndicat avant la création du SE : sections, 1984-1992 commissions des spécialités, commission des conflits, commissions du Bureau national

2011 014 845 Recrutement chiffres, analyses 1985-1992 1985-1992

2011 014 468 Secrétariat permanent 1986-1987, 1995-1996 1986-1996

2011 014 1008 Restructuration syndicale ; les minoritaires et nous 1986-1990

2011 014 498 Réunions 1989-1992

2011 014 978 Relations avec la société AGS Holding : courrier, litiges, devis 1990-1993

2011 014 825 Chiffres de syndicalisation 1991-1991

2011 014 1048 AGS Holding ; dossier de presse 1991-1995

2011 014 609 Notes après les bureaux du SE 1992-1995

2011 014 843 Liste adhérents ; correspondants d'établissements 1992 1992-1992

2011 014 1483 Création du syndicat des enseignants (SE) : Conseil national délibératif (CND) des 31 août 1992 et 3-4 1992-1993février 1993 ; CA de l'année 1992 ; commissions du BN et organisation du SE en 1992

2011 014 1617 Dossier « Enseigner hors de France » 1992-1992

2011 014 750 Enquête composition BD-BA-CS ; sections départementales et académiques 1993-1993

2011 014 844 Réponses académies ; courrier du 7 janvier 1993 concernant les adhérents 1993-1993

2011 014 1749 Courrier, fiches syndicales 1994-1995

CIRCULAIRES

2011 014 1055 Paris, Berlin, Moscou : circulaires SNI diverses 1921-1927

2011 014 1054 Circulaires propagande 1934-1939

2011 014 1442 Circulaires SNI 1944-1949 1944-1949

2011 014 1443 Circulaires SNI 1949-1952 1949-1952

2011 014 1445 Circulaires SNI 1949 et septembre-décembre 1956 1949-1956

2011 014 1438 Circulaires SNI 1950-1951 1950-1951

37

2011 014 1393 Circulaires SNI 1952-1953 1952-1953

2011 014 1441 Circulaires SNI septembre 1953-avril 1954 1953-1954

2011 014 1440 Circulaires SNI avril-décembre 1954 1954-1954

2011 014 303 Circulaires SNI 1955-1956 et 1963-1964 1955-1964

2011 014 1439 Circulaires SNI janvier-août 1955 1955-1955

2011 014 1444 Circulaires SNI janvier-juillet 1957 1957-1957

2011 014 1446 Circulaires SNI août-décembre 1957 et janvier-mars 1958 1957-1958

2011 014 1447 Circulaires SNI avril-octobre 1958 1958-1958

2011 014 1448 Circulaires SNI novembre 1958-février 1959 1958-1959

2011 014 1449 Circulaires SNI mars-décembre 1959 ; circulaires SNI-Ecole libératrice : affaires extra-métropolitaines 1959-19801977-1980

2011 014 1640 Circulaires SNI : 1 à 99 (1959-1960) ; 1 à 99 (1961-1962) 1959-1962

2011 014 1641 Circulaires SNI : 1 à 146 1960-1961

2011 014 307 Circulaires SNI 1961-1962 1961-1962



2011 014 304 Circulaires SNI 1964 1964-1964

2011 014 308 Circulaires SNI 1964-1967 1964-1967






2011 014 1649 Circulaires SNI : 1 à 79 (1969-1970) ; 80 à 162 (1970-1971) 1969-1971










2011 014 813 Circulaires SNI-PEGC 1980-1982 1980-1982

38


2011 014 1660 Circulaires SNI : 185 à 462 1981-19822011 014 1661 Circulaires SNI : 463 à 700 1982-1983

2011 014 1667 Circulaires SNI : 701 à 774 (1983) ; 901 à 1099 (1983-1984) 1983-1984


2011 014 1663 Circulaires SNI : 1344 à 1499 (1985) ; 2300 à 2550 (1986-1987) 1985-1987


2011 014 691 Circulaires SNI-PEGC 1986-1989 1986-1989



2011 014 987 Circulaires SE 1993-1995 1993-1995

2011 014 959 Circulaires SE de juillet 1995 à juillet 1996 1995-1996

2011 014 991 Circulaires SE 1997-1998 1997-1998

GUERRE 1939-1945

2011 014 329 Martyrs 1945-1948 ; les instituteurs dans la guerre 1939-1940 ; centre d'évacuation 1940 ; l'école dans 1939-1948la guerre 1949 ; censure 1939 ; législation de guerre 1940

2011 014 330 Deuils de guerre 1945-1967 : G. Lapierre, H. Laborde, E. Herriot, Serreze 1945-1967

TRESORERIE

2011 014 308 Comptabilité avril 1956-novembre 1957 1956-1967

2011 014 1045 Rapports financiers ; exercices budgétaires 1961-1962 et 1963-1964 1961-1964

2011 014 1044 Rapports financiers ; exercices budgétaires 1962-1963 et 1964-1965 1962-1965

2011 014 477 Octobre 1972-septembre 1973 1972-1973

2011 014 478 Trésorerie n° 350 à 553 : février-mars 1972 1972-1972

2011 014 479 Mars-avril 1973 1973-1973

2011 014 480 Avril-mai 1973 1973-1973

2011 014 481 Mai-juin 1973 1973-1973

2011 014 482 Juillet-septembre 1973 1973-1973

2011 014 827 Livre de compte 1979-1982

2011 014 721 Trésorerie 1985-1986

2011 014 1710 Factures 1985-1986

2011 014 1708 Factures 1986-1987

2011 014 727 Budget, comptabilité, trésorerie 1987-1990

2011 014 1704 Factures 1987-1988

2011 014 1709 Factures 1987-1988

2011 014 1711 Factures 1988-198939

2011 014 1707 Factures 1989-1992

2011 014 1705 Factures 1990-19922011 014 1713 Factures 1990-1993

2011 014 1819 Comptabilité 1990-1991

2011 014 1682 Comptabilité : bilan des stages 1991-1992

2011 014 1706 Factures 1991-1992

2011 014 1818 Comptabilité 1991-1992

2011 014 1820 Comptabilité 1991-1992

2011 014 963 Budget 1992-1993

2011 014 965 Budget 1992-1992

2011 014 1712 Factures 1992-1993

2011 014 1676 Trésorerie : factures agence Montpensier de juillet à décembre 1994 1994-1994

2011 014 1680 Trésorerie : factures agence Montpensier de janvier à juin 1994 1994-1994

2011 014 483 Budget 1995-1996

2011 014 1674 Trésorerie : factures agence Montpensier de juillet 1995 à janvier 1996 1995-1996

2011 014 1681 Trésorerie : factures agence Montpensier de janvier à juin 1995 1995-1995

2011 014 1675 Trésorerie : factures agence Montpensier de février 1996 à juin 1996 1996-1996

40

RELATIONS AVEC LA PRESSE ET LES MEDIAS

2011 014 1096 Les quarante ans du Canard enchaîné 1946-1946

2011 014 947 Radios et télévisions : courrier et rencontres, interviews 1975-1986

2011 014 945 Dossier « l'éducation et la presse » 1976-1986

2011 014 1090 Presses du Massif Central 1978-1998

2011 014 853 Communiqués de presse 1980-1986 ; conférence de presse 1980-1986 1980-1986

2011 014 572 Presses du Massif Central, courrier 1981 1981-1981

2011 014 936 Le SNI et la presse 1981-1981

2011 014 852 Lettre de l'éducation : Le Matin 1985-1989

2011 014 851 Amis du cinéma populaire ; prévente de places film ; le journal d'un fou 1986-1989

2011 014 922 Presses du Massif Central 1989-1993

2011 014 735 Conférence de presse du 26 août 1998 1998-1998

ORTF

2011 014 263 ORTF : pièces diverses 1967-1967

2011 014 263 ORTF : pièces diverses 1967-1967

41

RELATIONS AVEC LES MINISTERES ET ORGANISMES D'ETAT

2011 014 1169 Décentralisation : avis et rapports de l'Assemblée Nationale sur l'intérieur et aménagement du territoire ; dossier FEN ; rapports du Sénat ; JO : avis et rapports du Conseil économique et social sur les délocalisations et le développement local ; rapport Cuby

2011 014 1168 Décentralisation : rapport du Sénat, 2 novembre 1994 ; rapport Picq sur la modernisation de l'Etat 1994-1994

AFFAIRES ETRANGERES

2011 014 559 Ministère des affaires étrangères : pièces diverses 1975-1977

2011 014 825 Coopération 1976-1983 ; liste candidats détachés 1994 ; effectifs hors de France 1980-1982 ; postes à 1976-1995pouvoir hors de France 1995 ; dossier validation services à l'étranger ; rapport BUNEL 1981

2011 014 1615 Personnel détaché : intégration, recrutement dans les PEGC 1977-1982

2011 014 1881 Ministère des Affaires étrangères : pièces diverses 1981-1992

2011 014 749 CCPN-CTP 1982-1983 ; future commission interministérielle ; commissions paritaires ; élections 1982-1983CCPM-CCPL, textes au JO 1983 ; projets de CTP, projets de CAP-CTP 1982 ; CTP du 6 septembre 1983

2011 014 767 Coopération et développement 1984 ; commission coopération et développement 1983-1984 1983-1984

2011 014 1801 Commissions consultatives paritaires ministérielles (CCPM) : élections 1984-1992

2011 014 816 Commissions consultatives paritaires ministérielles (CCPM) : pièces diverses 1986-1986


2011 014 650 Journée de la francophonie à l'école, 20 mars 1990 ; la rencontre de Québec, 1987 1987-1990


2011 014 789 Agence française pour l'enseignement à l'étranger (AEFE) : pièces diverses 1989-1990

2011 014 969 Bourses scolaires à l'étranger ; dossier Tunisie ; recrutement TOM 1989-1994

2011 014 970 Bourses de la zone hémisphère Nord 1989-1991

2011 014 971 Commission des bourses, hémisphère Sud 1989-1990

2011 014 982 Résultats commissions consultatives paritaires ministérielles (CCPM) n° 4 et 5 1989-1989

2011 014 1883 Conseil de l'enseignement du français à l'étranger 1989-1991

2011 014 982 Mouvement avril 1990 1990-1990

2011 014 984 Liste des agents détachés par pays et par grade 1990-1990


2011 014 783 Enseignants à l'étranger 1994 ; fondation scolaire et culturelle à vocation internationale 1991-1992 ; 1991-1995agence française pour l'enseignement à l'étranger (AEFE) 1993-1995

2011 014 983 Agence française pour l'enseignement à l'étranger (AEFE) : liste des agents actifs au 20 septembre 1991 1991-1991

2011 014 1171 Agence française pour l'enseignement à l'étranger (AEFE) : liste des agents actifs au 20 septembre 1991 1991-1991

2011 014 1557 Commissions consultatives paritaires ministérielles (CCPM) : instituteurs et professeurs des écoles 1991-1993hémisphère nord avril 1993 ; instituteurs décembre 1991

2011 014 654 Direction générale de l'administration, sous-direction des personnels culturels et de coopération ; CCPM, 1992-1995avril 1992, postes hémisphère nord, SE-FEN section étranger, TOM 1993-1994 ; agence pour l'enseignement du français à l'étranger, hémisphère sud, 1993, SE-FEN section étranger 1990-1992

42

2011 014 784 Statistiques et ratios de gestion 1992-1993

2011 014 1616 Bourses scolaires, commission nationale des bourses (CNB) : hémisphère ou rythme Nord ; agence pour 1992-1993l'enseignement du français à l'étranger (AEFE)

2011 014 968 Sections étrangers et isolés 1993-1994

2011 014 1839 Commissions consultatives paritaires ministérielles (CCPM) : fiches, barèmes, critères négatifs, directeurs ; 1993-1995

CAPN certifiés



2011 014 651 Les instituteurs pour l'école française à l'étranger 1995-1995

2011 014 655 Les écoles, les lycées français, les directeurs, les instituteurs à l'étranger, 1995 ; section étranger du SE-FEN, 1995-1995rentrée scolaire 1995, postes PEGC pourvus en CCPA, barème

2011 014 1840 Fiches de contrôle syndical : postes MAE rentrée 1995 1995-1995

2011 014 1882 Ministères des Affaires étrangères : pièces diverses 1995-1995

AFFAIRES SOCIALES

2011 014 1881 Ministères des Affaires sociales : pièces diverses 1981-1992

AGRICULTURE

2011 014 778 Ministère de l'agriculture : pièces diverses 1990-1990

BUDGET

2011 014 1758 Ministère du Budget : pièces diverses 1981-1992

COMMISSARIAT AU PLAN

2011 014 287 Ve Plan 1965 ; VIIe 1969-1970 1965-1970

2011 014 1983 VIe Plan : comptes-rendus de séance des travaux de la commission de l'éducation 1971-1971

2011 014 1984 VIe Plan : comptes-rendus de séance des travaux de la commission de l'éducation, groupes de travail, 1971-1971commission de l'information économique

2011 014 1985 VIe Plan : commissions, bilan d'exécution, projet de loi de l'Assemblée Nationale sur le VIe Plan 1971-1971

2011 014 1986 VIe Plan : indicateurs sociaux, indicateurs régionaux, bilan, perspectives, rapports 1971-1971

2011 014 1987 VIIe Plan : réunions, commissions diverses 1976-1976

2011 014 1988 VIIe Plan : projets de rapport définitif, consultation générale 1976-1976

2011 014 1989 VIIe Plan : commissions 1976-1976

2011 014 1758 Ministère du Plan : pièces diverses 1981-1988

2011 014 718 IXe plan 1982-1983

2011 014 719 IXe plan 1982-1983

2011 014 720 IXe plan : 1984-1988, documents 1982-1983, orientations, planifications 1982-1988

2011 014 560 Xe et XIe Plan 1989-1992

43

CONSEIL D'ETAT

2011 014 275 Conseil d'Etat : pièces diverses 1953-1960

CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL

2011 014 288 Conseil économique et social : pièces diverses 1963-1969

2011 014 603 Conseil économique et social : projet de loi sur les DOM 1984-1986

2011 014 1917 Conseil économique et social : école et montée de l'économie, rapport Andrieu13-14 octobre 1987 1987-1987

COOPERATION

2011 014 1756 Ministère de la coopération : pièces diverses 1978-1991

2011 014 1755 Ministère de la coopération : pièces diverses 1988-1989

CULTURE

2011 014 1758 Ministère de la Culture et de la Communication : pièces diverses 1981-1992

DEFENSE

2011 014 1762 Ministère de la Défense : pièces diverses 1981-1989

DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER

2011 014 656 DOM-TOM 1985-1990

2011 014 652 La Nouvelle-Calédonie 1989-1991

DROITS DES FEMMES

2011 014 1758 Ministère des droits des femmes : pièces diverses 1981-1991

EDUCATION NATIONALE

2011 014 1053 Traitements 1924-1931

2011 014 1055 Traitements 1924-1931

2011 014 217 Reclassements des instituteurs 1948-1949 : motions, courrier, dossier de presse ; loi du 21 juin 1865 sur 1934-1949les cours secondaires spéciaux : documents 1934-1939

2011 014 1437 Circulaires ministérielles 1944-1946 et 1950 1944-1950

2011 014 181 Enseignement agricole : dossier de presse, courrier, Ecole rurale, rapport concernant le congrès de 1945-1953l'enseignement sur le post-scolaire agricole, les centres d'enseignement rural populaire

2011 014 182 Enseignement agricole post-scolaire : projet parlementaire 1945-1956

2011 014 221 Statuts des enseignants-fonctionnaires en 1959-1962 : circulaires ; carrière et rémunérations 1958-1965 ; 1945-1965circulaires ; statut général des fonctionnaires 1946-1961 : courrier ; conseil national de la Fédération générale des fonctionnaires 1945-1952

2011 014 1541 Réforme de l'enseignement 1946-1953 , prorogation de la loi Debré 1968 1946-1968

2011 014 1435 Circulaires ministérielles 1947-1948 et 1954-1955 1947-1955

2011 014 224 Commission nationale des jeunes : 16 juillet 1948, 26 décembre 1951, 1956-1958 ; courrier et dossier de 1948-1958

45

presse

2011 014 335 Ecoles normales 1962-1968 : recrutement, enquêtes, circulaires, correspondance ; Ecole normale de France 1949-19681949-1953

2011 014 148 Loi du 8 mai 1951 : courrier, Journal Officiel, application du statut 1951-1951

2011 014 183 Enseignement agricole : correspondances, commission du 1er degré, lois 1952-1962

2011 014 187 Enseignement agricole : rapports 1953-1955 ; projets SNI et du 1er degré ; projets agriculture ; projet 1952-1955d'amendement ; projet chambre d'agriculture ; projet maisons familiales rurales

2011 014 207 Centre national d'éducation de plein air 1952-1960 ; centre national d'éducation en plein air : ville de 1952-1960Suresnes 1954-1960, courrier

2011 014 222 Hygiène scolaire 1952-1956 : courrier ; vacances scolaires 1960-1964 : courrier ; conditions de travail en 1952-19641964 : réunions, courrier

2011 014 1451 Circulaires ministérielles janvier 1952- janvier 1953 1952-1953

2011 014 1452 Circulaires ministérielles septembre 1952-janvier1954 1952-1954

2011 014 212 Organisation administrative de l'éducation nationale en 1960-1962 : circulaires, courrier, arrêtés ; Conseil 1953-1965supérieur 1953-1965

2011 014 214 Bourses nationales des cours complémentaires 1953-1966 : courrier, circulaires, dossier de presse 1953-1966

2011 014 190 Formation des maîtres 1963 ; projet Leif initial 1962 ; réforme des Ecoles normales 1954-1963

2011 014 197 Réforme de l'enseignement : projet de loi soumis au Parlement ; orientation scolaire ; projet de réforme ; 1955-1966conférence de presse du MEN le 24 février 1966 ; projet SFIO ; réforme de l'enseignement SNES-Sup ; dossier de presse

2011 014 216 Démocratisation de l'enseignement : séances du 8 juin 1955 et du 15 juin 1956 1955-1956

2011 014 198 Réforme de l'enseignement : projet de loi 1956-1958

2011 014 200 Réforme de l'enseignement : textes soumis aux sections permanentes ; classes pré-terminales ; texte sur la 1956-1966réforme de l'enseignement janvier 1959 ; dossier de presse ; cycle terminal ; FGDS ; groupe d'études doctrinales

2011 014 218 Loi du 31 décembre 1959 : décret du 12 mai 1960, analyse SNI du projet de loi, compte-rendu analytique, 1956-1963conclusions ; textes d'application de la loi du 31 décembre 1960 ; loi Barangé ; courrier ; colloque Langevin-Wallon

2011 014 317 Résultats CAP centrale 1958 ; résultats CAPD 1958 ; élections CAP 1961 : documents ; CAPD 1956-1961 : 1956-1961courrier, questionnaire ; résultats des élections à la CAPD et à la CAPC 1956-1958

2011 014 544 Réforme et démocratisation de l'enseignement 1956-1960

2011 014 1395 Circulaires ministérielles 1956-1957 1956-1957

2011 014 206 Enseignement et orientation 1957-1965 ; Haut-comité de l'orientation et de la formation professionnelle 1957-19651962-1964 ; Direction générale de la pédagogie des enseignements scolaires et de l'orientation

2011 014 211 CEG : personnel en 1957 ; pédagogie en 1962-1967 1957-1967

2011 014 518 Formation des maîtres de CE et PEG, centre d'apprentissage, 1957 , BEPC,1958-1959 ; stage des directeurs 1957-1973d'établissements spécialisés, 1972-1973

2011 014 204 Rénovation pédagogique du 1er degré 1968-1969 : éducation pré-scolaire et enseignement élémentaire, 1958-1969rénovation pédagogique, conclusions 1er degré, documents à l'école élémentaire, rénovation 1er degré ; courrier 1958-1959 ; Bureau d'études pédagogiques 1959-1960

2011 014 290 Elections au conseil départemental ; conseil d'enseignement du 1er degré 1958-1961

2011 014 502 Conseil supérieur 1958-1959

46

2011 014 1450 Circulaires ministérielles janvier 1958-avril 1960 1958-1960

2011 014 219 Carte scolaire 1959-1969 : circulaire ministérielle du 5 janvier 1965, courrier, Commission académique de 1959-1969la carte scolaire, circulaire SNI n°17 du 26 octobre 1959, réactions des sections SNI, compte-rendu de la réunion du 30 janvier 1961, éléments statistiques

2011 014 277 Journées des SES du 18 décembre 1969 ; MEN : écoles nationales du 1er degré 1959-1961 ; CES : arrêtés, 1959-1969décrets, circulaires de 1964 ; collèges d'enseignement secondaire 1963-1966

2011 014 321 Commissions des cours complémentaires : 1959-1960 1959-1960

2011 014 203 Premier cycle : programmes antérieurs à 1968 : mathématiques ; programmes harmonisés, arrêté du 23 juin 1960-19701962 ; documents ; nouveaux programmes CEG ; histoire ; éducation physique ; programmes 6e et 5e ; géographie ; technologie ; option Arts appliqués ; rénovation pédagogique ; l'affaire des langues vivantes

2011 014 209 Liaison CEG-enseignement technique 1960-1961 : généralités, questionnaires ; journées nationales des CEG 1960-1962les 13 et 14 avril 1962 ; journées des CEG les 16 et 17 février 1961

2011 014 210 Journées des CEG les 14 et 15 février 1963 : courrier, invitations, fiches d'inscription et notices, fiches de 1960-1966présence, fiches de remboursement, programme, circulaires, convocations de la commission des CEG, questionnaire ; résultats des élections au Conseil de l'enseignement général et technique 1966 : courrier, notes confidentielles

2011 014 215 Examens administratifs : concours administratifs 1961-1969, concours d'entrée à l'Ecole normale 1968-, 1960-19691969, BEPC 1969, examens d'entrée en 4e d'accueil 1968, admission en 6e 1968-1969, certificat d'études primaire et élémentaire de la session 1969, brevet élémentaire 1967-1968, examens probatoires et BAC 1962-1965, réforme du BEPC 1960-1965, la presse et la réforme du baccalauréat

2011 014 503 Conseil Supérieur : mars-mai 1960 1960-1960

2011 014 504 Conseil Supérieur : juin-décembre 1960 1960-1960

2011 014 195 Exposition des écoles maternelles du 22 décembre 1961 au 14 janvier 1962 : documents, courrier, 1961-1962invitations, tracts, communiqués de presse, dossier de presse, présentation, calendrier

2011 014 205 Programmes CEG : stagiaires 1968, plan d'études 1961, programmes communs à toutes les sections, 1961-1968sections permanentes 24 mai 1962 ; projet de statut des CEG 1968

2011 014 220 6ème commune 1968 : circulaires, procès-verbal ; le cycle d'observation en 1968 ; groupes d'observation 1961-1968dispersés 1961-1967 : courrier, circulaires 1963-1967

2011 014 318 Résultats élections des CAPC, CAPD, CTP 1961-1968 1961-1968

2011 014 505 Conseil Supérieur : mars-décembre 1961 1961-1961

2011 014 199 Réforme de l'enseignement : réforme de l'orthographe 1962, commission ministérielle d'étude orthographique;1962-1965réforme de la grammaire 1965 : projet, enseignement du français, le français dans l'enseignement élémentaire 9 novembre 1965, expression écrite, conjugaison

2011 014 201 Réforme de l'enseignement : classes de terminales, vers un CAPES spécial 1962-1965 1962-1965

2011 014 213 Service social E.N. 1964 ; autres directions 1963-1965 ; affaires étrangères : statuts ; révisions indiciaires ; 1962-1966administration ; Conseil supérieur de l'éducation (CSE) ; élections au Conseil de l'enseignement général et technique.

2011 014 241 Ecole moderne 1963-1966 : courrier ; congrès de l'école moderne à Charleville les 24 et 25 mars 1970 ; 1962-1970dossier remis au ministre le 13 mai 1970 ; audience du 5 septembre 1970 ; expériences pédagogiques 1962-1963

2011 014 322 Comité de liaison et d'information des organisations professionnelles de l'enseignement 1962-1965

2011 014 333 Education physique 1962-1964 : arrêtés, circulaires ; comité de direction USFEN du 25 septembre 1969 1962-1969

2011 014 506 Conseil Supérieur : janvier-février et mai-juin 1962 1962-1962

2011 014 507 Conseil Supérieur : septembre -décembre 1962 1962-1962

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2011 014 223 Direction d'école en 1963-1966 : courrier, circulaires 1963-1966

2011 014 186 Enseignement agricole : CEP adulte 1966-1967, programme de l'enseignement agricole 1964-1967

2011 014 324 Réforme administrative ; décrets et lois 1964-1967

2011 014 208 Statut PEGC 1968-1969 : textes, états successifs du statut, le SNI et la défense des CEG, positions du SNC 1965-1969questions au ministère ; Direction d'école 1965-1966

2011 014 226 CNJ : assemblée générale du 10 juillet 1965 ; CNJ des 2 mai 1968, 13 avril 1967, 14 décembre 1967 ; 1965-1970dossier de presse

2011 014 314 Elections CAP instructeurs avril 1965-janvier 1966 1965-1966

2011 014 519 Formation professionnelle des instituteurs ; colloque d'Amiens, 1968 ; projet de réforme des EN, projet 1965-1968Leif ; courrier ; réunions intersyndicales ; documentation envoyée aux membres du comité des spécialités des classes ; positions des syndicats et organisations ; brochures et publications ; articles divers

2011 014 793 Ecoles Normales 1965-1974

2011 014 188 Rentrée 1968, événements et accords 1968 1966-1968

2011 014 202 Réforme de l'enseignement : réforme de l'orientation : projet Peyrefitte décembre 1967, Conseil de 1967-1969l'enseignement général et technique 19 mai 1969, Conseil de l'éducation nationale 28 mai 1969 ; ONISEP ; orientations ; conclusions

2011 014 319 Carte scolaire 1967-1968 1967-1968

2011 014 521 Courrier ; revue de presse 1967-1969

2011 014 191 Formation des maîtres : groupe d'études, Ecoles normales primaires ; formation pédagogique des élèves- 1968-1969maîtres et élèves-maîtresses, 6 juin 1969 ; CFEN ; Ecole normale, concours d'entrée 1969 ; projet de réforme du cadre départemental des instituteurs

2011 014 192 Formation des maîtres : dossier de presse, circulaires, motions 1968-1970

2011 014 193 Mathématiques modernes : bulletins ; exposition mathématiques modernes du 23 mars au 30 juin 1968 : 1968-1968courrier, circulaires

2011 014 194 Mathématiques modernes : exposition de 1968 1968-1968

2011 014 430 Elections aux CAP des sous-directeurs des CES 1968-1969

2011 014 550 Formation des maîtres en 1968 ; conseillers pédagogiques 1970-1973 ; recrutement 1976 ; congés et 1968-1976remboursements des frais de déplacement 1972 ; conseil d’administration des établissements du second degré 1968

2011 014 1791 Projet de loi : programme sur l'enseignement ; textes enseignement supérieur 1968-1973 ; loi Savary 1984 1968-1984

2011 014 189 Rentrée scolaire 1970 ; comités de spécialité : classes primaires, classes rurales ; élections du 5e Plan 1969 ; 1969-1970animation pédagogique ; tiers-temps pédagogique

2011 014 289 Questions à régler au ministère 1969-1970

2011 014 796 Ecoles Normales : mouvements 1969-1972

2011 014 1751 Projets de loi et budget Education nationale 1969-1971 ; élections CAP de mars 1970 1969-1971

2011 014 1750 Elections professionnelles CAPD et CAPC de mars 1970 1970-1970

2011 014 196 Exposition des écoles maternelles : photos, dossier de presse 1971-1972

2011 014 407 MEN 1971 : courrier ; correspondances et circulaires 1972 1971-1972

2011 014 529 Recrutement 1971 ; enquête sur le recrutement des remplaçants 1972 1971-1972

48

2011 014 778 MEN : pièces diverses 1971-1992

2011 014 528 Comité d'accueil de l'enseignement public 1972-1974

2011 014 707 Conseil supérieur de l'éducation nationale 1972-1975

2011 014 1671 Elections professionnelles aux CAP:résultats 1972-1972

49

2011 014 1672 Elections professionnelles : CAPA des PEGC 1972-1973

2011 014 1677 Elections professionnelles : CAPN 1972-1972

2011 014 1773 Conférence de presse, interview de Beullac ; formation des instituteurs ; liste des présidents d'universités ; 1972-1979inspecteurs de l'académie de Paris 30 novembre 1972

2011 014 419 CA extraordinaire 25 février 1974 ; réforme de l'enseignement du 2ème degré ; SNES 1974 ; colloque 2ème 1973-1974degré 1973

2011 014 690 Loi d'orientation : Conseil supérieur de l'éducation (CSE) du 25 avril 1989 ; table ronde loi d'orientation 1973-1989du 30 mars 1989 ; circulaires SNI-PEGC loi d'orientation 1989 ; documents proposition de loi 1973-1981

2011 014 826 Articles EL : retraites, r eclassements, titularisations ; décentralisation 1984 ; ouvertures de postes 1995 ; 1973-1995mouvements 1988-1989 ; effectifs, représentativité, rapports de force, évolution, 1977-1987 ; commission administrative du 10 mai 1988 ; manifestation du 1er mai 1988 ; carte scolaire 1985

2011 014 1037 Elections professionnelles : textes officiels, documents 1987 ; résultats CAP depuis 1948 ; dossiers 1973-1993

2011 014 592 Psychologues scolaires 1974-1976 ; directeurs spécialisés 1975-1976 ; colloque classe d'adaptation 1976 ; 1974-1976colloque TCC 1976

2011 014 594 Stages de réadaptation psycho-pédagogiques 1974-1976 ; conseillers pédagogiques 1976 ; journées 1974-1978d'études et d'informations 14-18 juin 1978 ; journées d'études « éducateurs principaux » 12-17 janvier 1976 ; stages recyclage directeurs spécialisés 1976 ; psychologues scolaires 19-24 janvier 1976

2011 014 1670 Conseil de l'enseignement général et technique (CEGT) ; élections de 1974 1974-1974

2011 014 1748 Formation des maîtres : enseignement privé 1974 ; titularisation des enseignants privés 1983 ; identité dans 1974-1988l'école catholique 1988 ; cultures et langues régionales 1985-1986

2011 014 688 Compte rendu de la séance plénière du Conseil supérieur de l'éducation (CSE) 1975-1975

2011 014 981 Elections professionnelles CAPD-CAPA Paris : listes d'accès aux corps de certifiés, répartition des moyens 1975-1997par discipline 1996-1997 ; maîtres auxiliaires : statuts, règlements, textes 1981-1984 ; dossier revalorisation 1990 : protocoles enseignants et chefs d'établissements ; dossiers retraites, pensions, La Baule 1975-1990

2011 014 1668 Conseil de l'enseignement général et technique (CEGT) : élections de janvier 1975 1975-1975

2011 014 1678 Conseil de l'enseignement général et technique (CEGT), commissions paritaires : élections 1975-1976

2011 014 509 Professeurs brevetés : courrier + dossier de presse ; liste des aptitudes 1976-1986

2011 014 711 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : comptes-rendus et séances plénières 1976-1976

2011 014 1765 Audiences : Dreyfus, Niveau, Ligot, Pelletier, Blanchard, Girsus, Beullac 1976-1981

2011 014 1779 Courrier 1976-1991

2011 014 1780 Courrier 1976-1991

2011 014 1781 Courrier 1976-1991

2011 014 695 Service d'information 1977-1978 ; conférences de presse Haby du 2 mars 1977 et ministère des 16 et 23 1977-1978mars 1977

2011 014 710 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : ordres du jour et textes, comptes-rendus 1977-1979

2011 014 1797 Délégués départementaux de l'éducation nationale (DDEN) 1977-1985

2011 014 689 Décentralisation ; revalorisation : circulaires, notes ; table ronde sur la revalorisation, 28 mars 1989 1979-1989

2011 014 866 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : 4 avril et 25 juin 1979 ; 21 avril, 30 juin et 19 décembre 1979-19811980 ; mars 1981

2011 014 1528 Formation des maîtres : rapport De Peretti, mission Jeantet, analyses, débats, réflexions 1979-1982

50

2011 014 1777 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) 1979-1982 : études supérieures, courrier, réunion préparatoire du 2 1979-1982septembre 1981

2011 014 1782 Audience Casanova ; audiences Barre-FEN 1979-1981

2011 014 709 Conseil supérieur de l'éducation nationale : section permanente, compte- rendu 1980 ; déclaration SNI- 1980-1980PEGC du 16 décembre 1980 ; textes Brevet des collèges du 4 juillet 1980


2011 014 813 Ecole libératrice 1980-1982

2011 014 1778 Conseil de l'enseignement général et technique (CEGT) 1980-1983

2011 014 1787 Collège unique 1980 ; mission Legrand ; livre blanc des collèges 1994 ; rénovation des collèges 1983-1985 ; 1980-19971983-1985 ; discours du ministre sur les collèges 1992

2011 014 1925 Formation des maîtres : IUFM, rapport sur 1er cycle, enseignement supérieur, écoles normales, projets de 1980-1986loi, CUFM-IFM, pré-professionalisation

2011 014 708 Conseil supérieur de l'éducation nationale 1981-1981

2011 014 922 Revalorisation fonction d’instituteur 1981-1983

2011 014 923 Dossier revalorisation 1981-1988

2011 014 1190 Mission Pomonti (télévision-éducation) de 1988 ; mission Soubré de mai 1982 sur la décentralisation et la 1981-1988démocratisation des institutions scolaires ; mission Auba de 1982 sur l'enseignement du français aux étrangers ; commission A. de Peretti en 1981-1982 sur la formation des personnels de l'EN

2011 014 1529 Formation des maîtres : réunion de travail du 26 novembre 1984, dossier débats 1947-1980, réflexions 1981-19841981-1984

2011 014 1530 Formation des maîtres : conseil de formation, formation des maîtres de l'enseignement privé, recrutement et 1981-1987formation (textes BO et ministère)

2011 014 1715 Formation des maîtres : mission Legrand, mission De Peretti, mission Jeantet 1981-1982

2011 014 1766 Audiences, rencontres, correspondances Savary 1981-1982

2011 014 1923 Enseignement supérieur 1981-1983

2011 014 427 Elections professionnelles 1982-1982

2011 014 511 Brevet des Collèges 1982-1989

2011 014 514 Commission horizontale des Collèges 1982-1986

2011 014 696 Préparation du IXe plan ; commission nationale de planification 1982-1983

2011 014 706 Rapport au ministre présenté par Louis Legrand, décembre 1982 1982-1982

2011 014 717 Formation des maîtres 1984 ; formation des instituteurs en 4 ans ; IXe plan 1982-1984

2011 014 867 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : décembre 1982 et janvier 1983 1982-1983

2011 014 869 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : avril et décembre 1982 ; janvier et avril 1983 1982-1983

2011 014 1179 Propositions Savary en décembre 1982 ; le problème scolaire après 1984 1982-1989

2011 014 1188 Enseignement supérieur : diplômés, premier cycle ; rencontre directeur des enseignements supérieurs du 1982-198611-10-1984 et audiences SE-Universités du 17-12-1984 ; projet de loi de mars 1982 révisant la loi d'orientation de l'ens. sup. du 12-11-1968 (rapporteur Teulade) ; propositions FEN et autres syndicats nationaux sur ce projet

2011 014 1505 Rapport Legrand pour l'amélioration du fonctionnement des collèges, décembre 1982 ; mission Legrand, 1982-1983rapport Soubré : position du SNI-PEGC ; déclaration Savary sur les collèges en 1983

2011 014 1520 Rénovation des collèges 1982-1983 ; mission Legrand, mission Soubré 1982-1983

51

2011 014 1527 Formation des enseignants 1982-1984 : rapport Girault, dossier Legrand, rapport de La Fournière ; table 1982-1987ronde formation des maîtres du 28 mars 1987

2011 014 1789 Formation continue 1982-19842011 014 1924 Rythmes scolaires, calendrier scolaire 1982-1984

2011 014 872 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : novembre 1983 et février 1984 1983-1984

2011 014 874 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) de février-mars 1983 1983-1983


2011 014 1004 Revalorisation 1983-1986 ; traitement 1987 1983-1987

2011 014 1186 Mission école élémentaire 1983-1983

2011 014 1767 Audiences, rencontres, correspondances Savary, conférence de presse du 21 février 1984 1983-1984

2011 014 1769 Enseignement agricole ; loi Rocard 1983-1984

2011 014 1771 Mission école, rapport Favret ; objectif et programme école élémentaire 1983-1985

2011 014 1796 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) de 1983 1983-1983


2011 014 875 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : décembre 1984 et mars 1985 1984-1985

2011 014 1030 Elections CAP 1984-1984

2011 014 1521 Rénovation des collèges : CTP et rentrée 1985 ; bilan rentrée 1986 ; CNT collège du 8 décembre 1987 1984-1988

2011 014 1539 Commission horizontale écoles ; école élémentaire : projets, programmes, propositions Chevènement, 1984-1985propositions SNI

2011 014 1919 Stages éducation ; dossier lecture ; audiences 1984-1992

2011 014 501 Courrier 1985-1992 ; revue Collège, soutien ouvert le 17 janvier 1990 1985-1992

2011 014 687 Dossiers TUC, 60 000 jours, insertion, crédit formation, récurrence, études IRES 1985-1989

2011 014 697 Documents du ministère : décrets, arrêtés, notes de présentation 1985-1986

2011 014 699 Courrier, lettres au ministère 1985-1989

2011 014 831 Technologie sciences expérimentales 1991 ; stage technologie 1985-1986 1985-1991

2011 014 871 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) de mai 1985 1985-1985

2011 014 1209 Formation continue : notes ministérielles, statistiques, textes officiels. 1985-1991

2011 014 1920 Informatique et école 1985-1986

2011 014 179 Projet de loi Devaquet 1986-1986

2011 014 510 CAPES interne 1986-1992

2011 014 700 Directeurs des écoles ; direction des lycées et collèges ; direction des personnels enseignants et collèges 1986-1989

2011 014 1090 Elections professionnelles : CAPN 1986-1988 ; élections paritaires 1987 ; « Petits d'hommes », livre 1986-1994UNICEF-MEN-SE

2011 014 1166 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) 1986-1987

2011 014 1187 Loi sur l'enseignement supérieur. Rapports à l'Assemblée nationale et au Sénat 1986-1986

2011 014 1210 Formation : journées Formation du 14 décembre 1988 , réunions décentralisées à Grenoble, Tours, 1986-1988

52

Bordeaux ; notes, audiences, concertations de juin-juillet 1988 ; audiences au ministère en 1988 ; réunions techniques de 1986-1987

2011 014 1317 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 25 avril, 9 juillet, 1er octobre et 18 décembre 1987 ; 19 février et 1986-198825 mars 1988 ; composition CSE et CEGT 1988 ; comptes- rendus CSE 1986-1987

2011 014 1554 Evaluations pédagogiques CE2-6e 1986-19902011 014 1786 Education aux Droits de l'Homme 1986-1987

2011 014 1794 Maîtres-directeurs 1986-1987 ; conseil national des programmes (CNP) : collèges 1991-1992 1986-1992

2011 014 1917 Projet de loi sur l'enseignement supérieur 1986-1987

2011 014 1921 Recrutement des personnels 1986-1987

2011 014 1922 Universités d'été 1985-1986 ; déclaration Jospin sur les universités 30 juin 1988 ; formation continue : 1986-1989programme national des formateurs 1er degré 1988-1989 ; universités décembre 1986

2011 014 428 Elections CAPA 1987-1988

2011 014 432 Elections professionnelles, CAP 1987-1987

2011 014 495 CNTT : départements et rénovation des collèges ; académies et rénovation des collèges ; académies : le 1987-1987plan académique de formation

2011 014 497 CNT : la rénovation ; CNT du 8 décembre 1987 1987-1987

2011 014 499 Notes aux permanents 1987-1988

2011 014 691 Projets de budget 1988-1989 ; modifications du statut des PEGC 1987 ; nouvelles valeurs PEGC 1987-1989

2011 014 940 Journal officiel : traitements 1987 à 1990 ; additif complément au barème 90/3 1991 1987-1991

2011 014 1042 Elections professionnelles : organisation, textes, guides ; résultats 1987 1987-1987

2011 014 1043 Elections professionnelles CAP : résultats en voix, procès-verbaux, études, courriers des sections, 1987-1987négociations, syndicats concurrents

2011 014 1167 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) 1987-1989

2011 014 1313 Conseil de l'enseignement général et technique (CEGT) : 21 mai, 18 juin, 9 juillet, 21 et 24 octobre, 26 1987-1988novembre et 21 décembre 1987 ; 21 janvier et 18 février 1988

2011 014 1503 Elections professionnelles 1987-1990 : résultats des CAPD, CAPA, CAPN 1987-1990

2011 014 1617 Elections professionnelles : liste des détachés hors de France 1987-1990

2011 014 1926 Dossier lecture à l'école 1987-1989

2011 014 496 CNT : orientation, évaluation et continuité éducative ; premières contributions CNT 1988-1988

2011 014 500 Audiences Evin, ministérielles (1988), Geoffroy (1988), Gillibert, Baladier, Lucius-Duhamel, Guérin, 1988-1989Legrand (1988-1989)...

2011 014 516 Rentrée 1988 : enquête, premier bilan, sections départementales 1988-1988

2011 014 681 Notes sur l'éducation nationale et la décentralisation 1989 ; point-presse de Lionel Jospin sur les missions 1988-1989de réflexion sur les programmes 1988

2011 014 838 Système éducatif 1991-1994 ; de l'école à l'emploi ; élèves du second degré ; prévisions ; enseignants du 1988-1994second degré 1988-1989

2011 014 856 Texte des chefs d'établissements ; textes et débats au Comité technique paritaire ministériel (CTPM) 1988-1990

2011 014 876 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : 6 septembre 1988 et décembre 1988 1988-1988

2011 014 1185 Consultation nationale sur les programmes (1988) ; missions de réflexion sur les programmes ; contenu 1988-1989des propositions de Lionel Jospin (1988-1989) ; rapport Migeon de 1989.

53

2011 014 1312 Conseil de l'enseignement général et technique (CEGT) : 13 juillet, 22 septembre, 13 octobre, 1er et 22 1988-1989décembre 1988 ; 2 février et 2 mars 1989

2011 014 1315 Conseil de l'enseignement général et technique (CEGT) : 18 février, 24 mars, 14 avril, 19 mai et 16 juin 1988-19881988

2011 014 1318 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 7 et 19 juillet, 30 septembre, 18 octobre, 8 et 21 décembre 1988 ; 1988-198920 avril et 13 juillet 1989

2011 014 1764 Audiences : gouvernements Rocard, Bérégovoy, Balladur, Juppé 1988-1997

2011 014 1775 Instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) : textes officiels 1988-1993

2011 014 1776 Secrétariat d'état aux enseignements technologiques 1988-1991

2011 014 1793 Direction d'école, maîtres-directeurs 1988-1989

2011 014 494 CNT : réponses des départements ; intervention d'Hervé Bars ; majorité du CNT ; rapport du CNT 1989-1989

2011 014 512 Evaluation en Anglais classes terminales 1990 ; évaluation dans les Collèges, entrée en cycle 1989-1990d'observation 1989-1990 ; évaluation en troisième d'enseignement général, mai 1990

2011 014 515 Rentrée 1988-1989 ; carte scolaire rentrée 1989 ; circulaires ; bilan et budget de la rentrée 1989-1989

2011 014 820 Mouvement des CPE en 1998 ; projet de loi Laignel sur le crédit-formation et la formation professionnelle 1989-19981989-1990

2011 014 850 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) du 25 avril 1989 1989-1989

2011 014 873 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) de novembre-décembre 1989 1989-1989

2011 014 908 Loi d'orientation 1989-1989

2011 014 921 Revalorisation 1989-1990 ; audiences 1990-1991 1989-1991

2011 014 986 Revalorisation instituteurs-PEGC, circulaires 1989-1992


2011 014 1100 Loi d'orientation ; tables rondes : 28 et 30 mars 1989 1989-1989

2011 014 1102 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) 1989-1989

2011 014 1137 Instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) : pièces diverses 1989-1991

2011 014 1314 Conseil de l'enseignement général et technique (CEGT) : 20 décembre 1989 ; 18 janvier, 15 février et 22 1989-1990mars 1990

2011 014 1316 Conseil de l'enseignement général et technique (CEGT) : 11 juillet, 21 septembre et 26 octobre 1989 1989-1989




2011 014 1553 Formation des maîtres : rapport Bancel 1989-1989

2011 014 1618 Rentrée scolaire 1990 et 1991 ; propositions pour la rénovation pédagogique du lycée mai 1991 ; 1989-1991présentation du Haut-comité éducation-économie, 3 octobre 1989 ; conseil national des programmes (CNP) du 6 mars 1990 ; évolution du lycée mars 1991

2011 014 1768 Rapport de la mission de réflexion sur les différentes disciplines 1989-1989

2011 014 1852 Instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) : écoles normales 1989-1989

2011 014 1855 Instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) : textes de base 1989-1991

54

2011 014 429 Elections professionnelles : préparation et résultats 1990-1990

2011 014 513 Evaluation en troisième technologie 1990-1990

2011 014 701 Jeunesse et sports 1990-1990

2011 014 702 Promotions d'agrégés « science et technologie » 1990-1999

2011 014 703 Promotions d'agrégés « Lettres modernes » 1990-1999

2011 014 705 Promotions d'agrégés « Lettres modernes » 1990-19992011 014 781 CPM 1990-1991 ; commission collège 1996 1990-1996

2011 014 812 Mutations, affectations 1990-1993

2011 014 865 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : octobre 1990, février, avril et mai 1991 1990-1991

2011 014 868 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : juillet et septembre 1990 1990-1990

2011 014 925 Intégrations 1992 ; professeurs des écoles 1990-1993 1990-1993

2011 014 954 CAPD-CAPN : résultats aux élections de 1990 à 1993 ; dépouillement des votes, textes ministériels, 1990-1993circulaires nationales



2011 014 1289 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 10 juillet, 18-19 juillet, 19 septembre, 3 octobre, 11 octobre, 3 et 1990-199019 décembre 1990

2011 014 1302 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) du 5 février 1997 ; CSE du 20 septembre 1990 1990-1997

2011 014 1321 Instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) : projets pédagogiques par académie (Bretagne, 1990-1992Lorraine, Montpellier, Caen, Grenoble) ; Lille : rapport d'étape 1990-1991 : agrément, collège exécutif élargi

2011 014 1514 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 16 novembre, 3 décembre (propositions du CNP sur le lycée) et 19 1990-1991décembre (assemblée plénière) 1990 ; 17 janvier 1991

2011 014 1545 Equipe académique d'animation de la vie scolaire : réunions plénières 1990-1995

2011 014 508 Liste d'Aptitude d'accès au corps de professeurs certifiés ; décret du 4 juillet 1992 ; année scolaire 1991-19921991-1992

2011 014 692 Mutations interacadémiques, rentrée 1991-1992 1991-1992

2011 014 698 Direction des lycées et collèges, sous-direction de la formation continue des enseignants du second degré 1991-1991

2011 014 729 Résultats des élections professionnelles du 1er avril 1991, 31 mars 1994 ; élection CAPD Corse-du-Sud du 1991-199630 novembre 1995 ; élections diverses 1996 ; élections professionnelles 1996 + documents ; préparation élections professionnelles 1996 ; élections commissions paritaires



2011 014 1134 Loi d'orientation de 1989 : mise en œuvre 1991-1995

2011 014 1290 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 17 et 24 janvier, 7 mars, 14 mars (collèges), 21 mars (CNP), 28 1991-1991mars, 30 mai et 4 juillet 1991

2011 014 1291 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 11 juillet, 28 novembre (lycées) et 19 décembre 1991 ; 20 février 1991-1992février, 2 et 16 avril 1992

2011 014 1319 Instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) : projets pédagogiques par académie 1991-1992

2011 014 1320 Instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) : projets pédagogiques par académie (Amiens, 1991-1992Aix-Marseille, Caen, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Lyon, Limoges, Bordeaux)

55

2011 014 1615 Secteurs hors de France : personnels PEGC, instituteurs spécialisés dans les TOM 1991-1991

2011 014 1619 Conseil national des programmes (CNP), novembre 1991 : propositions sur l'évolution du collège ; 1991-1992efficacité et succès scolaires (académie de Rouen) janvier 1992 ; formation et emploi des jeunes septembre 1992 ; rentrée universitaire octobre et recrutement des enseignants octobre 1992 ; « baccalauréat 1995 », décembre 1992


2011 014 1795 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) 1993-1994 ; dossier lycées : CSE du 28 novembre 1991, 1991-1994projet de loi octobre 1991, mouvement des lycées novembre 1991, propositions pour la rénovation pédagogique des lycées avril 1991

2011 014 1853 Instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) Europe, MDF, textes de base 1991-1992



2011 014 827 CAPN 1992-1992

2011 014 870 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) du 27 février 1992 1992-1992

2011 014 877 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : 2 juin et 2 octobre 1992 1992-1992

2011 014 1117 Stages 1992-1993

2011 014 1277 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 10 juillet 1992 (programmes des 1ère et terminale, séries 1992-1992générales et STI), 24 septembre et 15 octobre 1992

2011 014 1278 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 10 juillet et 26 novembre 1992 1992-1992

2011 014 1292 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 14 mai, 11 juin, 2 juillet et 10 juillet (séries SMS 1ère et 1992-1992terminale) 1992

2011 014 1522 Réflexion sur le collège : propositions SE-FEN, nouveau contrat pour l'école (NCPE) rentrée 1994 ; 1992-1994mesures Lang pour le collège, décembre 1992 ; livre blanc Collège 1994

2011 014 1717 Elections au conseil d'administration des Instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) 1992- 1992-19931993 ; courrier recrutement

2011 014 1772 Audiences et courrier 1992-1998

2011 014 1774 Audiences et courrier 1992-1995


2011 014 704 Promotions d'agrégés « Lettres modernes » 1993-1993

2011 014 773 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : 19 juillet 1993 et 14 février 1994 1993-1994


2011 014 828 Direction des lycées et collèges 1993-1995

2011 014 848 Mutations second degré 1993-1993

2011 014 953 Tables rondes et groupes de travail pour le Nouveau contrat pour l'école en 1994, débat national à 1993-1994l'UNESCO, 4 mars 1994 ; dossiers et documents de la Direction de l'évaluation et de la prospective pour le NCPE

2011 014 1023 Elections professionnelles : circulaires, résultats 1993-1993


2011 014 1040 Procès-verbaux CAPN ; détachés 1993-1993

2011 014 1041 Procès-verbaux CAPA 1993-1993

56

2011 014 1112 Formation professionnelle, formation continue des adultes 1993-1995

2011 014 1113 Stages et formation 1993-1994

2011 014 1114 Stages 1993-1994

2011 014 1139 Ecole ouverte ; salon Edutec 1993-1996

2011 014 1274 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) des 11 février et 11 mars 1993, CSE extraordinaire du 8 septembre 1993-19931993

2011 014 1275 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) des 1er et 2 juillet 1993 1993-1993

2011 014 1276 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) 1993-1994 ; bureau exécutif du 26 avril 1994 1993-19942011 014 1279 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 23 septembre 1993 1993-1993

2011 014 1293 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 28 janvier, 15 avril et 23 septembre 1993 1993-1993

2011 014 1323 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 9 décembre 1993 et 3 février 1994 1993-1994

2011 014 1325 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : 1er février, 1er mars, 19 juillet et 21 octobre 1993 ; charte 1993-1993de 1993 sur les commissions paritaires

2011 014 1501 Elections professionnelles du 6 décembre 1993 : organisation, textes, résultats ; bilan des listes déposées en 1993-1996CAPD ; textes ministériels ; résultats CAPN, CAPD, CAPA 1993 ; résultats CAPN certifiés 1996

2011 014 1502 Elections professionnelles 1993 : CAP 1993-1993

2011 014 1504 Elections professionnelles 1993-1997 : résultats des CAP, circulaires, textes 1993-1997

2011 014 1761 Décrets 1993-1994

2011 014 785 MEN : pièces diverses. 1994-1994

2011 014 1051 Mission Schléret : « Sécurité des établissements publics scolaires » ; observatoire de la sécurité des 1994-1998établissements d'enseignement supérieur : rapport d'activité, notes, rapports

2011 014 1075 Stages : stage 333 IUFM Paris 17-18 janvier 1995 ; stage 334 inter-académique 2e degré Trogues, 31 1994-1995janvier-2 février 1995 ; stage 337 FB1 Saint-Baldoph, 28-30 mars 1995 ; stage 328 CIFEDHOP Saint-Baldoph 14-18 novembre 1994 ; stages départementaux et académiques ; stages journées académiques

2011 014 1079 Aménagement du territoire, politique de la ville, rapport Sueur ; Code de la nationalité ; bourses, transports 1994-1998scolaires

2011 014 1091 Protocole et commission de suivi Durafour ; discussions sur l'indice 780 ; rentrée 1995 : carte scolaire, 1994-1996groupes de suivi, enquête ; rentrée 1996 : répartition des moyens, carte scolaire ; NCPE : projet de loi du Nouveau projet pour l'école 1994

2011 014 1101 Stages 1994-1995

2011 014 1115 Stages 1994-1995

2011 014 1143 Tables rondes et groupes de travail NCPE 1994 : dossier de presse, audiences et proposition Bayrou, 1994-1994audiences 1er ministre

2011 014 1153 Loi de programmation pour l'école ; nouveau contrat pour l'école 1994-1996

2011 014 1170 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) du 18 février 1999 ; textes de référence 1994-1999

2011 014 1173 Titulaires académiques rentrée 1995 ; dossier Education et formation sur les enseignants 1994-1995

2011 014 1193 Conseil supérieur de l'éducation de décembre 1994 à avril 1995 1994-1995

2011 014 1280 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 11 mai, 9 juin, 23 septembre, 13 octobre, 10 novembre 1994-1994(disciplinaire) et 17 novembre 1994

2011 014 1281 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) du 20 juin 1994 1994-1994

57

2011 014 1288 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 3 et 10 mars 1994 1994-1994

2011 014 1294 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) du 13 octobre 1994 1994-1994

2011 014 1295 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 11 mai et 11 juin 1994 1994-1994

2011 014 1296 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 7 juillet, 29 septembre, 8 novembre (CSE extraordinaire) et 17 1994-1994novembre 1994 ; CSE d'octobre 1994 (brochure du ministère)

2011 014 1298 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) du 20 juin 1994 1994-1994

2011 014 1324 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 3 et 10 février 1994 1994-1994

2011 014 1326 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : 24 janvier, 14 février, 14 avril et 24 novembre 1994 1994-1994

2011 014 1327 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) du 7 juillet 1994 1994-19942011 014 1512 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 8 décembre 1994, 1er février et 21 mars 1996 (assemblée plénière) ; 1994-1996

commission spécialisée des lycées (CSL) : 12 mars et 5 avril 1996 ; comité technique paritaire ministériel (CTPM) du 7 juillet 1994

2011 014 1516 Post-bacs et classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) ; comité technique paritaire ministériel 1994-1996(CTPM) du 14 avril 1994

2011 014 1543 Conseil national des programmes (CNP) de 1994 : audience Luc Ferry, CNP collèges, textes généraux 1994-1994

2011 014 1753 Mouvement des personnels 1994-1994

2011 014 1757 Mouvement des personnels, historique : sciences économiques et sociales 1994-1994

2011 014 1759 Mouvement des personnels : lettres classiques, philosophie, langues 1994-1994

2011 014 1760 Mouvement des personnels : sciences naturelles, sciences physiques 1994-1994

2011 014 1763 Mutations des personnels 1994-1994

2011 014 1785 Direction des personnels enseignants lycées et collèges : mouvements, stage annuel, courrier, recrutement 1994-1995

2011 014 1788 Commission nationale d'évaluation, proposition pour la sécurité des établissements scolaires 1994-1994

2011 014 734 Réunion groupe de travail 1995-1997

2011 014 841 Formation BTS TP, économique et social, contrôle industriel et régulation automatique ; étude des rythmes 1995-1999scolaires en Europe 1995-1996

2011 014 1151 Rythmes scolaires 1995-1996

2011 014 1189 Conseil supérieur de l'éducation du 10 juillet 1995 1995-1995

2011 014 1287 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) des 12-13 avril 1995 1995-1995

2011 014 1297 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 26 janvier, 16 février, 16 mars et 29 juin 1995 1995-1995

2011 014 1299 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 24 août, 28 septembre, 13 octobre, 24 octobre, 16 novembre et 7 1995-1995décembre 1995 ; commission spécialisée des lycées (CSL) du 6 novembre 1995

2011 014 1301 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) des 12-13 avril 1995 1995-1995

2011 014 1328 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : 9 mars et 2 février 1995 1995-1995

2011 014 1329 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : 7 novembre 1995 et 23 février 1996 1995-1996

2011 014 1509 Consultations des nouveaux programmes 6 septembre 1995 ; Conseil supérieur de l'éducation (CSE) du 24 1995-1995octobre 1995 : programme de 6e

2011 014 1510 Tables rondes lycées et collèges 1994 ; Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 29 juin et 23 août 1995 ; 1994-1995Commission spécialisée des lycées (CSL) : 22 mai, 18 juillet et 29 novembre 1995 ; Conseil national des programmes (CNP) sur le CSE du 10 juillet 1995

58

2011 014 1511 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 10 juillet 1995 et 21 mars 1996 1995-1996

2011 014 1523 Collèges : Conseil supérieur de l'éducation (CSE) des 21 mars et 4 juillet 1996 ; organisation de la classe de 1995-19966e : projet d'arrêté de février 1996 ; projet de programmes des 5e et 4e, 11 avril 1996 ; Commission spécialisée des collèges (CSC) des 12 octobre 1995, 15 avril et 26 juin 1996 ; rentrée 1996 en 5e ; collège Bayrou

2011 014 1790 Mouvements des personnels, courrier 1995-1997

2011 014 517 Carte scolaire 1996-1996

2011 014 730 Elections professionnelles 1996-1997 ; CAPN 1996 1996-1997

2011 014 732 Elections professionnelles 1999 ; élections CAPN 1996 ; CAPD et CAPN du 18 décembre 1996 ; listes 1996-1999élections CAPD 1996 ; CAPN 1996 ; difficultés CAPD CAPN ; élections CAP 1996 ; campagne élections 1996

2011 014 733 Résultats élections CAPN et CAPD 1996-19962011 014 829 Direction des lycées et collèges 1996-1996

2011 014 833 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) 1996-1997

2011 014 835 Direction des affaires juridiques 1996-1997

2011 014 878 Mutations 1996-1997

2011 014 879 Mutations 1996-1996

2011 014 880 Mutations 1996-1996

2011 014 881 Mutations 1996-1996

2011 014 882 Mutations 1996-1996

2011 014 885 Mutations 1996-1996

2011 014 1282 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 30 mai, 13 juin et 3 juillet 1996, 29 mai 1997 1996-1997

2011 014 1283 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) des 4-5 juillet 1996 : projets de textes 1 à 10 ; commission 1996-1996spécialisée des lycées (CSL) du 25 juin 1996 ; conseil national des programmes (CNP) du 2 juillet 1996

2011 014 1284 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) des 4-5 juillet 1996 : projets de textes 11 à 22 ; commission 1996-1996spécialisée des lycées (CSL) du 12 juin 1996

2011 014 1300 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 1er février, 21 mars, 1er avril et 18 avril 1996 ; mise à jour de la 1996-1996brochure du ministère d'octobre 1994

2011 014 1322 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) des 4-5 juillet 1996 1996-1996

2011 014 1330 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : 19 mars, 3 avril, 11 juillet et 4 décembre 1996 1996-1996

2011 014 1513 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 18 avril, 10 octobre, 21 novembre et 13 décembre 1996 ; 1996-1996Commission spécialisée des lycées (CSL) du 12 septembre 1996

2011 014 1784 Direction d'école : propositions ministérielles, formation, revalorisation, presse, position des syndicats 1996-1996discussions, aspects techniques

2011 014 736 Carte scolaire 1998 ; négociations intégration ; revalorisation ; audiences 1997-1998 1997-1998

2011 014 739 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : 19 mars, 16 septembre, 2 décembre 1997, 27 mars et 19 1997-1998juin 1998

2011 014 830 Direction des lycées et collèges 1997-1997

2011 014 834 Direction des lycées et collège 1997-1997

2011 014 836 Conseil supérieur de l'éducation 1997-1997

59

2011 014 849 Formation et diplômes professionnels 1997-1997

2011 014 883 Mutations 1997-1997

2011 014 884 Mutations 1997-1997

2011 014 1022 Organismes paritaires CTPA, CAPA, CAPD : textes de références, organisation, activités 1997-1997

2011 014 1080 Conseil supérieur de l'éducation : réunions des 9 avril, 26 mai, 27 juin, 4 juillet, 23 octobre et 18 décembre 1997-1997

2011 014 1195 Conseil supérieur de l'éducation, février-mai 1997 1997-1997

2011 014 1273 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) des 9 avril, 23 octobre et 18 décembre 1997 1997-1997

2011 014 1285 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) du 29 mai 1997 : projets de textes 1 à 20 1997-1997

2011 014 1286 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) du 29 mai 1997 : projets de textes 21 à 46 1997-1997

2011 014 1304 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) des 3-4 juillet 1997 : textes 1 à 25 1997-1997



2011 014 1307 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) du 27 mars 1997 1997-1997

2011 014 1331 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : 19 mars, 16 septembre et 2 décembre 1997 1997-1997

2011 014 1611 Emplois-jeunes, aides-éducateurs : mode d'emploi (assemblée nationale) ; circulaires, adhésions, élections 1997-2001

2011 014 1612 Emplois-jeunes, aides-éducateurs : magazine « Passerelle » ; circulaires, dossier de presse 1997-2002

2011 014 837 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 16 février, 2 juin, 30 octobre 1998 et 26 avril 1999 1998-1999

2011 014 839 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) 1998-1999 ; BTS contrôle industriel et régulation automatique 1998-1998

2011 014 1194 Conseil supérieur de l'éducation, février-mars 1998. 1998-1998

2011 014 1303 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) : 22 octobre et 12 novembre 1998, 18 février, 4 mars et 12 juillet 1998-19991999 ; commission spécialisée des lycées (CSL) : 28 janvier 1998, 10 février et 31 mars 1999

2011 014 1308 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) du 2 juillet 1998 : textes 1 à 14 1998-1998

2011 014 1309 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) du 2 juillet 1998 : textes 15 à 30 1998-1998

2001 014 1332 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : 27 mars, 18-19 juin et 24 novembre 1998 1998-1998

2011 014 840 BTS ; technologies de l'information ; formations ; modernisation 1999-1999

2011 014 948 Formations professionnelles : diplômes, épreuves ; programme de modernisation ; programme d'action 1999-1999gouvernementale pour la société de l'information

2011 014 978 Service de formation 1999-1999

2011 014 1310 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) du 1er juillet 1999 : textes 1 à 20 1999-1999

2011 014 1311 Conseil supérieur de l'éducation (CSE) du 1er juillet 1999 : textes 21 à 28 1999-1999

2011 014 1333 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : 8 avril, 8 et 29 juin, 12 juillet et 25 novembre 1999 1999-1999

2011 014 1537 Elections professionnelles : CAP des CPE/CE 1999-2002 ; CAP des professeurs certifiés et agrégés en 1999-20022002

2011 014 1559 CAPN-CAPD 2nd degré 1999 : professions de foi 1999-1999

2011 014 1334 Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : 6 mars et 13 avril 2000 ; 19 janvier, 7 février et 29 juin 2000-20012001

60

2011 014 1531 CAPN du 21 mai 2001 ; recrutement TOM CPE/CE 2001 ; CEP/CE 2000-2001 : listes d'aptitude, mutations 2000-2001

2011 014 1613 Emplois-jeunes, aide-éducateurs : conseil académique des aide-éducateurs (CAAE), dossier aide-éducateurs 2000-2002élus aux CAAE par académie

2011 014 1614 Emplois-jeunes, aides-éducateurs : livret d'expériences et de compétences de l'aide-éducateur ; discours et 2000-2001déclarations (Premier ministre) ; dossier des aides-éducateurs

FONCTION PUBLIQUE

2011 014 128 Conseil supérieur de la fonction publique (CSFP) : révisions indiciaires ; projet de statuts ; assemblée 1959-1966plénière ; courrier ; section syndicale

2011 014 129 Conseil supérieur de la fonction publique (CSFP) : courrier ; décrets ; revendications ; éducation nationale ; 1959-1966

documents FEN ; fiches statutaires ; fiches indiciaires

2011 014 131 Conseil supérieur de la fonction publique (CSFP) ; rencontres FEN avec UGFF, FGF, FO ; session syndicale ;1959-1966PV de l'assemblée plénière

2011 014 130 Documents FEN ; disposition statutaires, section syndicale ; logement et services sociaux ; convocation 1965-1966statut FP ; fiches indiciaires ; instructeurs ; le Conseil supérieur de la fonction publique (CSFP) et la presse ; séances plénières

2011 014 832 Accord salarial 1980 ; la réforme de la grille de fonction publique ; négociations salariales 10 juillet au 28 1972-1980juillet 1978

2011 014 1914 Fonction publique : grève des 21 octobre 1986 et 15 octobre 1987 ; grille fonction publique 1978-1982 1978-1987

2011 014 924 Dossier revalorisation : traitement des détachés 1988, courrier 1987-1988, presse 1988, conférence de 1980-1988presse du 16 octobre 1980, dossier Oise, dossier Conseil supérieur de la fonction publique (CSFP), rencontre Matignon du 7 décembre 1985, déclaration du CN du 1er mars 1982

2011 014 1000 Négociations salariales 1981-1982

2011 014 1002 Accords salariaux 1981-1987

2011 014 967 Droits et obligations des fonctionnaires 1982-1983

2011 014 985 Le temps partiel dans la Fonction publique ; rapport Arthuis ; rapport Pinet ; rapport Constant 1982-1987

2011 014 998 Négociations salariales 198261983

2011 014 850 Statut général de la fonction publique 1983-1983

2011 014 932 Conseil supérieur de la fonction publique (CSFP) : pièces diverses 1983-1984

2011 014 966 Livre blanc sur les retraites 1983-1991

2011 014 931 Conseil supérieur de la fonction publique (CSFP) : avril et juillet 1984 1984-1984

2011 014 978 Textes de référence ; lois du JO 1984-1990


2011 014 929 Conseil supérieur de la fonction publique (CSFP) ; pièces diverses 1985-1985


2011 014 926 Conseil supérieur de la fonction publique (CSFP) : 6 et 25 février, 12 et 14 mars, 16 avril, 18 septembre, 1986-198724-25 novembre et 18 décembre 1986 ; 17 mars et 18-19 mai 1987

2011 014 933 Conseil supérieur de la fonction publique (CSFP) : septembre 1987 à janvier 1988 1987-1988

61

2011 014 1005 Pensions, retraites, détachés 1988-1993

2011 014 964 Statuts de la catégorie B 1989-1989

2011 014 1850 Fonction publique : négociations salariales 1991-1992, grèves de 1990, grille fonction publique, dossier de 1989-1992presse


2011 014 975 Pensions et retraites ; dossier La Baule 1990-1993




2011 014 842 Conseil supérieur de la fonction publique (CSFP) 8 juillet et 23 septembre 1992 1992-1992

2011 014 927 Charte des services publics 1992-1992

2011 014 994 Commission de suivi Durafour 1992-1993

2011 014 997 Commission de suivi Durafour 1992-1993

2011 014 1849 Conseil supérieur de la fonction publique d'état (CSFPE) : pièces diverses 1994-1994INFORMATION

2011 014 274 Bulletins du Ministère de l'information et actualités 1940 1940-1940

INRP

2011 014 771 Institut national de recherche pédagogique : pièces diverses 1983-1983

2011 014 487 Courrier 1985-1993

INTERIEUR

2011 014 1762 Ministère de l'Intérieur : pièces diverses 1981-1991

IPN

2011 014 792 Institut pédagogique national : Dossier sur l'enseignement du français à l'étranger 1959-1965

JEUNESSE ET SPORTS

2011 014 1190 Ministère éducation nationale jeunesse et sports entre 1980 et 1986 ; conseil de la jeunesse, séance du 17 1980-1980juin 1980

JUSTICE

2011 014 1190 Ministère de la Justice : éducation pénitentiaire, 4 avril 1978 1978-1978

2011 014 1762 Ministère de la Justice : pièces diverses 1981-1991

PREMIER MINISTRE

2011 014 1873 Gouvernements Mauroy et Fabius 1981-1986

2011 014 1874 Premier ministre : correspondances, audiences 1981-1986

2011 014 1876 Gouvernement Chirac : correspondances 1986-1988

62

2011 014 560 Xe et XIe Plan 1989-1992

SANTE

2011 014 1136 Sécurité sociale 1982-1987

TRAVAIL

2011 014 723 Etrangers : dispositions réglementaires 1976 ; actions FAS dans les écoles 1983 1976-1983

2011 014 1776 Ministère du Travail et de l'Emploi : formation professionnelle 1981-1982

RELATION AVEC LES ORGANISATIONS

2011 014 261 Paroisse 1947-1955

2011 014 1175 La Paroisse universitaire et JEC ; les Prêtres-ouvriers 1947-1955

2011 014 266 Coopérative « La Fenêtre ouverte » 1953-1967

2011 014 264 Correspondance internationale ; Correspondance scolaire internationale 1955-1960

2011 014 264 Fédération mondiale des villes jumelées 1955-1960

2011 014 264 Le Monde bilingue 1955-1960

2011 014 261 Vie des métiers 1958-1958

2011 014 261 Comité national de solidarité 1958-1959

2011 014 261 La Santé de l'Homme 1958-1960 1958-1960

2011 014 261 Organismes divers 1958-1960

2011 014 262 Auberges de jeunesse 1960-1970

2011 014 262 CCOLJEP ; GEROJEP ; COLJEP 1960-1970

2011 014 1219 Comité d'accueil des élèves des écoles publiques 1962-1968

2011 014 260 Comité contre la force de frappe 1963-1965 1963-1965

2011 014 325 Association des téléspectateurs : courrier, circulaires 1964-1966

2011 014 549 Conseil d'administration de l'Alterte 1965-1969

2011 014 1260 Comité d'accueil des élèves des écoles publiques ; association culturelle « les arts et la vie » 1971-1978

2011 014 562 Eclaireuses éclaireurs de France (EEDF) 1972-1992

2011 014 1560 Caisse de prévoyance et de retraites du personnel des organismes de mutualité (CPM) 1972-1994 ; caisse 1972-1994interprofessionnelle de prévoyance des cadres (CIPC) 1991-1994

63

2011 014 1085 Librairie universitaire, Auxerre ; publications enfantines 1973-1986

2011 014 1082 Société de films Scopcolor ; coopérative du livre Libécoop 1975-1981

2011 014 1803 Comité d'accueil ; Arts et vie ; Eclaireurs de France (EEDF) ; Francs camarades 1975-1979

2011 014 821 Club des droits socialistes de l'homme 1978-1984

2011 014 1173 Caisse centrale du Crédit coopératif ; Société nationale de communication ; SCUC : courrier 1978-1992

2011 014 1083 Projet de la Librairie Universitaire Nationale 1979-1985

2011 014 819 Associations laïques diverses : A à K, 1986-1994 ; L à Z, 1981-1994 1981-1994

2011 014 1524 Symposium du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) du 16 mars 1988 : « Les rythmes de 1982-1990vie de l'enfant et le sport à l'école ». Médecine scolaire (SNMSV, SNAMSP) 1982-1990 ; Libre pensée 1987-1989

2011 014 1081 Anciens élèves de l'ENS Cachan ; association des amis de la Bibliothèque de France ; amis de Max 1983-1999Marchand et ses compagnons ; Les Carrefours de la pensée ; éditions du Seuil ; CFD ; ULC

2011 014 1813 Ligue internationale de l'enseignement de l'éducation et de la culture populaire (LIEECP) ; Fédération 1983-1991nationale Léo Lagrange

2011 014 1714 Rapport du Collège de France 1985 ; Académie des sciences 1989 1985-1989

2011 014 821 Rencontre CNAL-MFPF 1989-1989

64

2011 014 1743 Solidarité laïque : pièces diverses 1993-1995

2011 014 1090 Editions Nathan 1995-1996

2011 014 488 Déclarations Parlement, publications du SAU 1996-1996

ADEIC

2011 014 1031 ADEIC-FEN : création de l'association en 1982 ; réunions du CA ; assemblées générales ; règlement 1982-1999intérieur, statuts, convention, courrier, réunions de bureau

2011 014 1260 ADEIC-FEN, budget 1983-1984, courrier 1983, réunions du bureau et conseils d'administration 1983- 1983-19841984.

ADOSEN

2011 014 562 Action et documentation santé pour l'éducation nationale (ADOSEN) : courrier 1976-1982

2011 014 817 Action et documentation santé pour l'éducation nationale (ADOSEN) : pièces diverses. 1984-1984

2011 014 1918 Action et documentation santé pour l'éducation nationale (ADOSEN), association France-Libertés, FIAI : 1988-1988éducation, santé, sida, toxicomanie

AEAT

2011 014 1139 Association des enseignants d'activités technologiques : pièces diverses. 1993-1996

AFDET

2011 014 1139 Association française pour le développement de l'enseignement technique : pièces diverses 1993-1996

ALEFPA

2011 014 557 Association laïque pour l'éducation, la formation, la prévention et l'autonomie (ALEFPA) : pièces 1973-1973diverses.

2011 014 1803 Association laïque pour l'éducation, la formation, la prévention et l'autonomie (ALEFPA) : pièces 1974-1979diverses

2011 014 752 Association laïque pour l'éducation, la formation, la prévention et l'autonomie (ALEFPA) : pièces 1984-1988diverses.

2011 014 1024 Association laïque pour l'éducation, la formation, la prévention et l'autonomie (ALEFPA) : assemblée 1995-1995générale du 25 mai 1995

AMIS DUCINEMA POPULAIRE

2011 014 851 Amis du cinéma populaire ; prévente de places films ; le journal d'un fou 1986-1989

2011 014 1090 Amis du cinéma populaire : pièces diverses 1987-1987

AMNESTY INTERNATIONAL

2011 014 1575 Amnesty international : pièces diverses 1974-1988

2011 014 1081 Amnesty international : pièces diverses 1994-1994

65

ANATEEP

2011 014 546 Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (ANATEEP) : courrier et 1965-1994circulaires

2011 014 1803 Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (ANATEEP) : pièces 1977-1979diverses

2011 014 797 Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (ANATEEP) : pièces 1988-1989diverses.

2011 014 752 Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (ANATEEP) : réunion du 21 1989-1989avril 1989

ANCE

2011 014 107 Association nationale des communautés éducatives (ANCE) : courrier 1955-1962 ; documents techniques 1955-19691964-1969

2011 014 562 Association nationale des communautés éducatives (ANCE) : courrier ; dossier de presse 1962-1994

2011 014 108 Association nationale des communautés éducatives (ANCE) : assemblées générales, journées d'études, 1965-1970colloque, réunions du Bureau et des Conseils d'administration

2011 014 109 Association nationale des communautés éducatives (ANCE) : bureau du 5 mai 1970 ; Conseil 1968-1970d'administration du 19 juin 1970 ; journées d'études 1968-1970

2011 014 1803 Association nationale des communautés éducatives (ANCE) : pièces diverses 1975-1978

2011 014 1887 Association nationale des communautés éducatives (ANCE) : congrès ANCE-FICE de Marseille 12-21 1984-1984septembre 1984

ANPCC

2011 014 320 Relations SNI et ANPCC 1958 ; ANPCC-SNC ; ANPCC : 1954-1960 1954-1960

APAJH

2011 014 545 Courrier ; congrès de Montpellier 27 novembre 1979 1975-1993

2011 014 797 Association pour adultes et jeunes handicapés : pièces diverses. 1983-1983

2011 014 752 Congrès du 24 septembre 1988 à Créteil 1988-1988

APE

2011 014 556 APE : pièces diverses. 1973-1973

APEL

2011 014 1175 Référendum d'avril 1945 1945-1945

2011 014 1094 Association des parents d'élèves de l'enseignement libre : pièces diverses 1946-1947

2011 014 935 Congrès des APEL 1978-1978

66

APISP

2011 014 1139 Association des professeurs d'initiation aux sciences physiques : pièces diverses. 1993-1996

APMEP

2011 014 1171 Association des professeurs de mathématiques de l'enseignement public 1991-1991

2011 014 1139 Association des professeurs de mathématiques de l'enseignement public : pièces diverses 1993-1996

APSES

2011 014 1139 Association des professeurs de sciences économiques et sociales : pièces diverses 1993-1996

CAMIF

2011 014 1048 Micro-informatique 1988-1989

CASDEN

2011 014 552 CASDEN : pièces diverses. 1978-1993

2011 014 1081 CASDEN : pièces diverses. 1982-1983

CCOMCEN

2011 014 493 Courrier 1974-1974

2011 014 1034 Conseils d'administration 1 987-1992 ; courrier ; convention, statuts et structures ; assemblée générale 1974-19951988

2011 014 613 Réunions 1975-1979 ; correspondance 1980-1982 1975-1982

2011 014 726 Comité de coordination des œuvres mutualistes et coopératives de l'éducation nationale : pièces diverses 1980-1983

2011 014 490 Association de consommateurs ; Association promotion de la lecture par le livre 1989-1990 ; Bureau du 13 1981-1995septembre 1993 ; courrier : 1993-1994 ; AG 1993-1995 ; Délégation économique et sociale : 1983 à 1991

2011 014 491 AG 1987 à 1992 ; courrier de 1982 à 1992 1982-1992

2011 014 492 AG des 21 mars 1984, 20 mars 1985 et 19 mars 1986 ; bureaux de 1983 à 1985 et du 6 octobre 1986 ; CA 1983-1986de 1986

2011 014 489 Bureaux : 1988 à 1992 ; CA : 1987 à 1989 1987-1992

2011 014 822 Acte unique européen 1987-1988

2011 014 671 Association 1988-1989

2011 014 1033 Notes d'informations ; assemblées générales 1989-2000 1989-2000

CEFISEM

2011 014 814 Colloque CEFISEM 1976-1977

67

CEMEA

2011 014 283 Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA) : pièces diverses. 1964-1970

2011 014 553 Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA) : courrier 1972-1992

2011 014 1803 Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA) : courrier 1977-1979

2011 014 1029 Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA) : pièces diverses. 1983-1985

2011 014 1048 Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA) : Toulouse, 7 avril 1994 ; école de 1986-1994Bourseaux ; Assemblées générales et Conseils d'administration

CIDEM

2011 014 1124 Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente 1984-1987

CLED

2011 014 520 Trésoriers, octobre 1989 ; séminaire du 8 mai 1991 ; colloque au Sénat, 5 et 6 octobre 1984 ; courrier 1984-1991

2011 014 542 Comité laïque pour l'éducation au développement (CLED), AG du 18 décembre 1995 ; solidarité laïque ; 1984-1995AG fusion CLED-solidarité laïque

2011 014 767 Comité laïque pour l'éducation au développement (CLED) : colloque des 5 et 6 octobre 1984 1984-1984

2011 014 1032 Comité laïque pour l'éducation au développement (CLED) : statuts, réunions, assemblées générales de 1985-19921985 à 1992, bureaux du 16 octobre 1990, du 18 avril 1991, du 12 décembre 1990 et du 17 janvier 1991 ;AG du 14 juin 1990

2011 014 798 Comité laïque pour l'éducation au développement (CLED) : pièces diverses. 1986-1986

2011 014 797 Comité laïque pour l'éducation au développement (CLED) : pièces diverses. 1987-1988

CNAFAL

2011 014 556 Courrier et circulaires 1985-1994

2011 014 678 Congrès, courrier, dossiers 1985-1989

2011 014 1743 Conseil national des associations familiales laïques (CNAFAL) : pièces diverses 2000-2000

CNAL

2011 014 1095 Laïcité ; actions laïques, mesures générales 1944-1953

2011 014 169 Etats généraux 1948-1949

2011 014 170 Etats généraux ; courrier 1948-1949

2011 014 1542 Actions laïques, colloques, journées 1954-1981

2011 014 1235 CNAL : exposés 1956-1959 1956-1959

2011 014 1092 Colloque CNAL à Paris les 9-10 décembre 1967 : « Pour une université nationale démocratique et laïque » ; 1957-1987assises nationales à Evry, 23-24 novembre 1985 ; dossier pour la commission Laïcité 2000 ; conférence de Clément Durand, le 30 avril 1986 dans FEN-Hebdo ; réunions et comptes-rendus 1957-1981

2011 014 1232 CNAL : pièces diverses 1958-1959

2011 014 1236 CNAL : grève des enseignants, défense républicaine. 1958-1958

2011 014 934 CNAL : rapport de Durand, congrès de 1969 du SNI, problème de la nationalisation de l'enseignement, 1959-1976laïcité, école et vie rurale, colloque de mai 1972

68

2011 014 1183 Pétition du CNAL contre la loi du 31 décembre 1959 : signatures 1959-1959



2011 014 1234 CNAL : campagne 1959-1960 1959-1960

2011 014 1237 CNAL : rassemblement de juin 1959 1959-1959

2011 014 171 Colloque CNAL d'avril 1964 ; circulaires ; courrier ; dossier de presse ; rassemblement du 19 juin 1960 1960-1964

2011 014 466 Comité national d'action laïque : pièces diverses. 1960-1960

2011 014 1228 CNAL : octobre 1960-juillet 1961. 1960-1961


2011 014 172 Commission de démocratisation du CNAL ; conférence de presse ; documents ; campagne de la rentrée 1962-19621962 ; rapports CNAL PC + CGT ; rapport CNAL sur les organisations ; réunions ; élections municipales

2011 014 173 Circulaires ; réunions 1963-1964


2011 014 174 Circulaires ; réunions du 21 mars 1966 ; courrier ; dossier de presse ; colloque de 1967 1964-1967

2011 014 175 Réunions ; journées nationales des 13 et 14 mars 1970 ; colloque des 9 et 10 décembre 1967 1967-1970

2011 014 467 Colloque 1971-1972 ; CNAL février 1967 1967-1972

2011 014 1093 Dossier autour de la laïcité ; révision et prorogation de la loi Debré d'avril 1968 1968-1991

2011 014 1537 Colloques 1972-1993 1972-1993

2011 014 935 Documents sur la laïcité : pour une action laïque 1977-1978, loi Guermeur du 30 juin 1977 ; journée CNAL 1977-19781978 ; PS, PC et laïcité

2011 014 936 CNAL : bataille Ecole-Nantes 1979 ; documents argumentaires pour la laïcité 1980 ; laïcité-privé, congrès 1979-1986de Toulouse 1981 ; dossier SOS-Racisme, action contre l'Apartheid 1986

2011 014 1065 Colloque de Paris, 13-14 octobre 1979, « Le droit de l'enfant » : préparation et suivi 1979-1979

2011 014 1069 Colloques régionaux : Strasbourg, Rennes, Paris ; colloque de Strasbourg 26-27 avril 1980 : « Le droit de 1979-1980l'enfant »

2011 014 937 CNAL : le PCF et la laïcité, UA 1980-1984

2011 014 938 CNAL : préparation du centenaire des lois laïques 1980-1981

2011 014 462 Congrès de 1983 : textes et documents SNI-FEN ; laïcité : textes officiels ; article de presse : L'école 1981-1983publique et privée ; Assemblée nationale 19 septembre 1983 ; Guy Georges 1981 ; laïcité : presse MEN-EN 1982, budget 1983 ; congrès 1981-1982 : motion SNI-PEGC, comparaison 1981-1982

2011 014 464 Centenaire des lois laïques 1981-1982 ; manifestations ; fête nationale au Bourget 1982 1981-1982

2011 014 465 CDAL : manifestation ; CNAL : déclaration solennelle du 30 janvier 1981 1981-1981

2011 014 1725 CNAL : correspondance des départements 1981-1994

2011 014 1916 CNAL : questions laïques, courrier, réunions, querelle scolaire 1981-1985



2011 014 1727 CNAL : documents parlementaires 1982-1988 ; élections présidentielles de 1988 1982-1988

69

2011 014 1740 CNAL : centenaire des lois laïques 1982 ; école laïque-école catholique 1982-1988 1982-1988

2011 014 459 Déclaration Savary ; dossier I 1983-19832011 014 461 Mise en place des manifestations laïques et résultats de la mobilisation ; bulletins ; Education et école 1983-1983

publique : textes SNI-CNAL

2011 014 463 Négociations Savary ; déclaration du 21 décembre 1983 ; déclaration constitutionnelle de 1983 ; textes 1983-1984du 12 janvier 1984 et réactions

2011 014 909 Comité national d'action laïque : pièces diverses 1983-1983

2011 014 939 Campagne-enquête : opération « vérité dans l'école publique » 1983-1983




2011 014 1734 CNAL : compte-rendu de la manifestation du 15 janvier 1994 ; circulaires, commandes ; courrier Haute- 1985-1994Loire 1985-1992

2011 014 1739 CNAL : l'enseignement catholique et la droite ; laïcité et citoyenneté 1985-1992

2011 014 1746 CNAL : circulaires 1985-1989


2011 014 821 CNAL-FEN-UID 1986-1988


2011 014 666 Courrier 1988-1989


2011 014 1555 Loi Falloux : proposition, enseignement privé 1988-2002

2011 014 1729 CNAL : foulard islamique 1988-1989

2011 014 1738 CNAL : journée du 12 mars 1988 ; réunion du 10 avril 1991 1988-1991

2011 014 1741 CNAL : courrier 1988-1990

2011 014 457 Projet CNAL sur le calendrier 1991-92 ; projet 1991 ; comités des 21 novembre 1991, 9 janvier, 6 février, 1989-199312 mars, 15 septembre 1992 et des 1er avril et 20 avril 1993 ; CNAL 1989 et 1990

2011 014 1737 CNAL : réunions 1989-1989

2011 014 1745 CNAL : colloques décentralisation du 14 janvier 1989 ; cultures, identité, citoyenneté 1989-1989

2011 014 1733 CNAL : réunion du 25 septembre 1993, courrier 1990-1993 1990-1993

2011 014 1018 CNAL-LFEEP 1991-1991

2011 014 1724 CNAL : réunions et débats 1991-1994

2011 014 1726 CNAL : réunions décentralisation 1991-1992

2011 014 1747 CNAL : code de la nationalité ; projet de loi sur les droits de l'homme et sciences de la vie ; débat sur 1991-1992DDEN ; assemblée nationale et groupe socialiste ; recours région Centre

2011 014 458 Questions scolaires juin 1993 ; réunions CNAL des 17 juin 1992, 23 juin et 26 septembre 1993 1992-1993

2011 014 460 Laïcité et Eglises 1992-1992

2011 014 456 Articles de presse ; assises du CNAL du 20 novembre 1993 ; conférence de presse ; courrier FSU ; 1993-1993assemblée des CDAL

70


2011 014 1556 Colloque service public ; dossier financement de l'enseignement privé 1993-1995

2011 014 1723 CNAL : assises du service public de l'éducation, courrier 1993-19932011 014 1150 Comité national d'action laïque : pièces diverses 1994-1996

2011 014 1728 CNAL : courrier 1994-1998

2011 014 1915 CNAL : colloque laïcité et solidarité ; loi Debré ; affaire du foulard islamique ; conférence du 15 novembre 1995-19981995 (Mr Bouchareissas) sur le syndicalisme enseignant et le dossier laïque ; décentralisation dans l'EN ; constructions scolaires ; réunions CNAL 1996-1997 ; réunions du CNAL sur la laïcité 1995-1996

2011 014 1730 CNAL : colloque du 11 mai 1996 1996-1996


2011 014 1178 Origines et développement du CNAL 1997-1997

2011 014 1735 CNAL : courrier 1997-1998

2011 014 1744 CNAL : courrier 1999-2000

CNDL

2011 014 1238 Comité national de défense laïque 1952-1953

CNED

2011 014 487 Courrier 1985-1993

2011 014 773 CNED : 2 juin 1993 1993-1993

COFRADE

2011 014 1606 Conseil français des associations pour les droits de l'enfant (COFRADE) : pièces diverses 1992-1995

2011 014 1732 Conseil français des associations pour les droits de l'enfant (COFRADE) : pièces diverses 1992-1993

2011 014 1517 Conseil français des associations pour les droits de l'enfant (COFRADE) : statuts, assemblées, conseils 1997-1998d'administration, rapports d'activités ; audition devant l'Assemblée nationale du 29 janvier 1998

COFREMCA

2011 014 680 Sondages, études, conseils, quelques observations sur l'enquête et le sondage ; séquence COFREMCA et 1971-1986rapport financier, projet de budget 1971-1976

2011 014 1123 COFREMCA 1984-1989

2011 014 1028 Société COFREMCA : pièces diverses. 1985-1985



2011 014 1010 Bulletins de l'observatoire de la COFREMCA 1989-1994

2011 014 1047 Synthèse étude qualitative auprès des enseignants 1993-1994

71

COTREL

2011 014 1260 Cotrel (Centre d'organisation de transports et de loisirs) : pièces diverses 1971-1974

CRES

2011 014 1243 CRES (Centre de recherches économiques, sociales et syndicales) : bulletins, analyses, dossiers mensuels 1973-1977

2011 014 777 CRES (Centre de recherches économiques ; sociales et syndicales) : pièces diverses 1982-1984

2011 014 556 Assemblées générales 1991-1993

CSEN

2011 014 1038 Création de la CSEN (confédération syndicale de l'éducation nationale) 1984-1986

ECOLE ET SOCIALISME

2011 014 558 Courrier 1975-1976

EPI

2011 014 1139 Enseignement public et informatique : pièces diverses. 1993-1996

FADBEN

2011 014 1139 Fédération des associations de documentalistes bibliothécaires de l'éducation nationale : pièces diverses 1993-1996

FAS

2011 014 1111 Fédération des autonomes de solidarité : pièces diverses. 1984-1990

FDDEN

2011 014 543 Fédération des délégués départementaux de l'éducation nationale (FDDEN) : congrès d'Avignon 1981 et 1974-1994Chambéry 1-4 février 1994, courrier

2011 014 1803 Fédération des délégués départementaux de l'éducation nationale (FDDEN) : pièces diverses 1977-1979

2011 014 786 Fédération des délégués départementaux de l'éducation nationale (FDDEN) : pièces diverses 1988-1989

2011 014 752 Conseil fédéral 1989-1990 1989-1990

FEP

2011 014 684 Bulletins de la Fédération de l'éducation privée 1982-1987

FGR

2011 014 180 Circulaires ; congrès de Rennes de 1970 ; courrier ; congrès de Nancy de 1968 ; congrès de Paris 1967 1967-1971congrès de Paris de 1971

2011 014 601 Congrès mai 1979, Saint-Etienne 3-6 juillet 1975 ; congrès de Toulouse 23-24 mai 1978 ; Royan 1977 ; 1975-1979Rouen 18-19 mai 1976 ; Vichy 1975

2011 014 1024 Congrès : 7-9 juin 1993 à Nantes, 25-27 mai 1992 à Dunkerque, 10-12 juin 1991 à Montpellier, 28-30 mai 1979-19931990 à Orléans, 22-24 mai 1989 à Versailles, 22-24 mai 1988 à Dijon, 11-13 mai 1987 à Besançon ; listes des délégués du SNI aux congrès de 1979, 1980, 1981, 1982, 1984, 1985 à Caen et 1986 à Perpignan

72

2011 014 1049 Congrès : 3-4 juin 1997 à Hyères, 10-12 juin 1996 à Niort, 30-31 mai 1995 à Bordeaux et 6-8 juin 1994 1994-1997à Grenoble ; rencontre FGR du 5 juillet 1994

FMEL

2011 014 1056 Congrès de la Fédération des membres de l'enseignement laïc à Brest, 5-7 août 1923 ; dossier de presse 1923-1923

FNCMR

2011 014 1526 Fédération nationale des centres musicaux ruraux (FNCMR) : pièces diverses 1986-1992

2011 014 1538 Fédération nationale des centres musicaux ruraux (FNCMR) : pièces diverses 1989-1989

FRANCAS

2011 014 557 Courrier 1984-1994 ; congrès de 1961 1961-1994

2011 014 263 Francas et franches camarades 1969-1970

2011 014 980 Courrier ; plan fédéral de développement 1984 ; assemblée générale de 1981 à Périgueux ; revues de presse ; 1981-1985projet éducatif de 1981 ; réunions

2011 014 685 Courrier ; AG Mâcon, 29-30-31 mai 1982 ; AG 25-26-27 mai 1985 ; congrès national – AG extraordinaire 1982-198528-31 octobre 1984, Le Havre

2011 014 821 Rencontres SNI-FFC du 13 juillet 1988 1988-1988

2011 014 1171 FRANCAS : pièces diverses 1992-1992

IES

2011 014 612 IXe plan 1982-1982

IFEPP

2011 014 327 Institut de formation d'étude psychologique et pédagogique : courrier, rapport d'activité 1969, assemblée 1965-1969générale du 5 décembre 1967

INSTITUT DE LA VIE

2011 014 1068 Organisation, courrier ; conférence mondiale à Vienne, 8-13 juillet 1979 1978-1980

IREM

2011 014 1139 Institut de recherche sur l'enseignement des mathématiques : pièces diverses. 1993-1996

JPA

2011 014 1175 Bulletin JPA n° 38 de mai 1953 1953-1953

2011 014 110 Courrier 1956-1962

2011 014 111 Courrier 1962-1963 ; congrès de Paris 1962 1960-1963

2011 014 112 Conseil d’administration 1964 : comptes-rendus ; campagne « Jeunesse au Plein Air » 1963-1964

2011 014 113 Invitations pour la réunion du Bureau de JPA ; Conseils d'administration ; élections 1966-1967

2011 014 114 Conseil d'administration de novembre 1968 ; campagne « JPA » de février 1969 ; organisation de l'année 1967-1969scolaire 1968 ; compte-rendu de la commission technique

73

2011 014 115 Comptes-rendus financiers de l'exercice 1969 ; courrier ; circulaires ; réunion de la commission technique 1969-1969de décembre 1969

2011 014 116 Courrier ; circulaires ; comptes-rendus des réunions 1970-1970

2011 014 117 Courrier ; circulaires 1971-1971

2011 014 538 Jeunesse au plein air : pièces diverses. 1972-1991

2011 014 1798 Congrès JPA de Laon mai 1996 ; colloque JPA de mars 1997 ; conseil national des associations éducatives 1975-1997complémentaires de l'enseignement public (CNAECEP) 1995-1996, AG 1996 ; divers JPA

1975-1979

2011 014 1800 Congrès JPA 1976-1978 1976-1978

2011 014 1799 Congrès JPA 1979-1980 1979-1980

2011 014 1096 Historique ; bulletins ; hommage à Georges Lapierre : message de François Mitterrand 1980-1988

2011 014 1260 Congrès de Nancy 7-8 mai 1980 1980-1980

2011 014 420 Courrier 1981-1983 ; congrès de Limoges 18-19 mai 1982 ; bureau du 27 mai 1982 ; réception du 21 1981-1983janvier 1982 au MEN ; CA du 9 décembre 1982 ; AG du 5 mai 1981 ; lancement de la campagne le 23 janvier 1981

2011 014 421 Compte-rendu de mars 1984 ; CA des 8 décembre 1983, 12 janvier 1984 et 22 mars 1984 ; AG 1983 ; 1983-1984bureau de mars 1983

2011 014 959 Colloque du 6 juin 1985 1985-1985

2011 014 595 Congrès du 2-3 juin 1988, Le Man ; JPA 7 décembre 1987 ; CA du 9 mai 1989 ; revue 1988-1989 1987-1989




LDH

2011 014 263 Ligue des droits de l'homme : pièces diverses. 1957-1964

2011 014 559 Ligue des droits de l'homme : pièces diverses. 1985-1992

2011 014 821 Document de la Ligue des droits de l'homme (en Turc) 1988-1989

2011 014 1718 Ligue des droits de l'homme : dossier sur les femmes 1990-1990

LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT

2011 014 285 Ligue française de l'enseignement 1947-1951

2011 014 286 Ligue française de l'enseignement 1953-1969

2011 014 558 Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP) : pièces diverses. 1973-1973

2011 014 422 Courrier ; compte-rendu de l'AG d'Angers 1er au 3 juillet 1983 ; rencontres Ligue de l'enseignement 29 mai 1978-19831980 et 29 septembre 1978

2011 014 1805 Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP) : pièces diverses 1981-1985




74

2011 014 766 Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP) : concours de dessin 1987-1988

2011 014 1813 Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP) : pièces diverses 1987-1988

2011 014 679 Demande de subventions ; culture et loisirs ; BIC CNDP 1988-1989

2011 014 1016 Laïcité et Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP) 1988-1991

2011 014 1018 CNAL-LFEEP 1991-1991

2011 014 1743 Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP) pièces diverses 1992-1994

MAIF

2011 014 562 Assemblée générale d'avril 1973 à Grenoble 1973-1973

2011 014 1108 Mutuelle assurance des instituteurs de France : pièces diverses. 1979-1985

MFPF

2011 014 821 Congrès Mouvement français pour le planning familial, 20-21 mai 1989 1989-1989

MGEN

2011 014 178 Commission d'étude syndicale et mutualiste ; courrier ; dossier de presse 1955-1967

2011 014 722 Mutuelle MGEN : pièces diverses 1976-1982

2011 014 992 Mutuelle MGEN : pièces diverses 1988-1993

2011 014 1108 Assemblée générale de Marseille, 9-11 juillet 1993 1993-1993

MISSION LAÏQUE FRANCAISE

2011 014 676 Mission laïque française : pièces diverses. 1982-1993

2011 014 817 CA des 17 décembre 1987, 26 mai 1992, 28 juin 1988, 14 décembre 1983, 16 décembre 1992 ; rapport du 1983-199323 juin 1992 ; CCP de 1986-1987 ; bordereaux de 1993



MJC

2011 014 262 Maisons des jeunes et de la culture 1969-1970 1969-1970

MOCEN

2011 014 1111 Mutuelle MOCEN : pièces diverses. 1983-1990

2011 014 1172 Assemblée générale de la Mutuelle des associations à Dijon le 10 juin 1995 1995-1995

MRI-FEN

2011 014 1092 Naissance et évolution de la Mutuelle de retraite 1949-1974

2011 014 176 Courrier ; circulaires ; conseils d'administration 1959-1970

2011 014 177 Courrier ; circulaires 1971-1971

75

2011 014 591 AG des 12-13-14 avril 1978 et des 5-6 avril 1983 ; Avignon 1983 ; courrier 1975, 1977 ; rôle des délégués 1975-1983nationaux 1976

2011 014 597 Comptes-rendus d'AG : 22-23 avril 1987 à Angers, 22 mars 1989, 4-5 avril 1985 à Lille, avril 1984 1984-1989

76

2011 014 1111 Mutuelle retraite des instituteurs et fonctionnaires de l'éducation nationale : pièces diverses. 1989-1992

OCCE

2011 014 556 Courrier 1982-1991

PARENTS D'ELEVES

2011 014 237 Fédération nationale des conseils des parents d'élèves des écoles laïques : courrier, congrès de Nancy des 1954-196216, 17, 18 mai 1959, congrès de Marseille des 25, 26 et 27 mai 1958

2011 014 238 Parents d'élèves : courrier, circulaires 1962-1964



2011 014 536 Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) : pièces diverses. 1973-1993

2011 014 473 Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) : rencontres et déclarations communes 1976-1982 ; 1976-1982congrès FCPE de Bordeaux les 29, 30, 31 mai 1982

2011 014 472 Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) : conférences de presse 1978-1989 ; congrès FCPE de 1978-1989Besançon juin 1987 ; congrès FCPE de Lille 1986

2011 014 471 Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) : colloque savoirs et démocraties 1991 ; conférence de 1981-1996Poitiers 1994 ; colloque SE-FCPE 1996 ; congrès FCPE de Villeurbanne mai 1996 ; congrès FCPE de Tarbes 1995 ; conseil d'administration 1981 ; Valence 1984

2011 014 1804 Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) : colloque du 26 janvier 1985 ; contacts FCPE-SNI 1981-1985depuis 1981 ; congrès FCPE de Bordeaux 1982

2011 014 469 Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) : congrès FCPE d'Angers 1985 ; colloque FCPE-Laïcité, 1985-1985espace de liberté

2011 014 470 Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) : congrès FCPE d'Amiens 1988 ; correspondance 1986-19901986-1990

2011 014 682 Les coopératives scolaires ; conférence de presse 1987 ; communiqués de presse 1986-1987 ; 60ème 1986-1987anniversaire de la PEEP avril 1986 ; 67ème congrès national 1986

2011 014 607 Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) : courrier 1987-1988 ; conférence de presse du 8 1987-1988septembre 1987 ; congrès national des 21-22-23 mai 1988 ; conférence de presse rentrée scolaire du 5 septembre 1988

2011 014 679 Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) : courrier 1988-1989

2011 014 1024 Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) : exposition sur le Bicentenaire de la Révolution 1989-1989française

2011 014 1032 Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) : 45e Congrès FCPE de Dijon, 6-8 juin 1992 1992-1992

PEP

2011 014 1802 Fédération générale des pupilles de l'enseignement public (FG-PEP) : courrier, CA, journées d'études, 1974-1979bulletins

2011 014 423 Pupilles de l'enseignement public (PEP) : C.A. ; Assemblée générale ; journées d'études ; courrier 1979-1982

2011 014 596 Journées des 3-5 octobre 1989 ; AG des 18 juin 1988 et 17 juin 1989 ; bureau du 14 janvier 1988 ; AG du 1987-198925 novembre 1987

2011 014 817 Pupilles de l'enseignement public (PEP) : pièces diverses. 1988-1988

2011 014 1892 Pupilles de l'enseignement public (PEP) : journées nationales, bureaux 1990-1998

77

2011 014 1893 Pupilles de l'enseignement public (PEP) : conseils d'administrations 1990-19962011 014 1895 Pupilles de l'enseignement public (PEP) : assemblées générales 1990-1996

2011 014 1894 Pupilles de l'enseignement public (PEP) : budget 1997, comptes administratifs 1996, conseils 1991-1997d'administration 1991-1996

PUBLICATIONS ENFANTINES

2011 014 559 Publications enfantines : « Francs-Jeux » 1946-1984

2011 014 1244 Publications enfantines : « Francs-Jeux », « Terre des jeunes » 1952-1968

2011 014 1245 Publications enfantines : « Francs-Jeux », « Virgule » 1977-1982

SAVEC

2011 014 1087 Statuts ; bilans ; production MGEN-SAVEC ; comptes ; assemblées générales 1974-2000

2011 014 1082 Relations commerciales, factures, commandes, contrats, bilans d'exploitation, courrier, films et livres, bons 1976-1990de livraison

2011 014 1085 Constitution, statuts 1976-1976

2011 014 1086 Constitution ; assemblée générale du 28 juin 1993 ; statuts ; commission maternelle « Baume-les-Dames » 1976-1993

2011 014 1083 Conseil d'administration et assemblées générales 1985-1993

SMI

2011 014 1846 Secrétaires de mairie instituteurs (SMI) : courrier 1978-1992

2011 014 1173 Congrès national des secrétaires de mairie instituteurs (SMI) à Lille, les 4-5 avril 1985 1985-1986

SNUI

2011 014 1154 Syndicat national unifié des impôts : pièces diverses. 1980-1991

SOCIETE FRANCAISE DE PEDAGOGIE

2011 014 559 Société française de pédagogie (SFP) : pièces diverses 1946-1981

2011 014 1610 Société française de pédagogie (SFP) : trésorerie, comptabilité, factures 1965-1977

2011 014 1609 Société française de pédagogie (SFP) : bulletins d'abonnement, inventaire des bulletins depuis 1920, 1974-1978conférences, documents CNRS, trésorerie

2011 014 1822 Société française de pédagogie (SFP) : conférences 1974-1978

SUDEL

2011 014 558 Courrier 1976-1976

UES

2011 014 556 UES-Médias 1986-1986

2011 014 852 UES-Médias 1986-1989

78

UFOLEIS

2011 014 263 Union française des œuvres laïques pour l'éducation par l'image et le son : pièces diverses. 1957-1957

UMU AMU

2011 014 556 Union mutualiste universitaire et Assurance mutuelle universitaire : pièces diverses. 1973-1973

2011 014 722 Union mutualiste universitaire et Assurance mutuelle universitaire : pièces diverses. 1976-1983

2011 014 1154 Courrier et rencontres 1981-1989

UNEF

2011 014 326 Courrier, circulaires 1954-1965

2011 014 1540 UNEF : AG, colloques, congrès 1960-1961

UNIFORMATION

2011 014 1243 Uniformation (fonds d'assurance formation coopératif mutualiste et associationniste) : courriers, 1972-1977justificatifs, prises en charge de stages, etc.

USFEN

2011 014 487 Courrier 1984-1993

79

RELATIONS AVEC LES PARTIS ET VIE POLITIQUE

2011 014 275 Affaires politiques 1955-1960

2011 014 268 Constitution de 1958, réforme de la Constitution, élections du 23 novembre 1958 ; référendum du 8 avril 1958-19671962 ; élections cantonales de mars 1964 ; élections législatives de mars 1967

2011 014 606 Elections législatives de novembre 1968 ; campagne sur le référendum ; événements après le 13 mai 1958 1958-1958

2011 014 271 Référendum et élections 1962 ; élections municipales 1965 1962-1965

2011 014 788 Partis politiques 1964-1969

2011 014 275 Gouvernement Pompidou, dossier de presse 1966-1966

2011 014 1982 Congrès d'Epinay ; unité de la Gauche PC-PS 1970-1971

2011 014 605 Réponses des candidats pour élections législatives de mars 1973 1973-1973

2011 014 604 Résultats des élections législatives des 12 et 19 mars 1978 (1er et 2e tour) ; articles de presse 1978-1978

2011 014 1157 Elections sénatoriales de 1980 ; élections municipales de 1983 et 1989 ; élections cantonales de mars 1980-19891983

2011 014 817 Comités d'action républicaine 1985-1985

2011 014 686 Projet de réforme du code de la nationalité 1986-1987

2011 014 1550 Dossier Nouvelle-Calédonie : référendum1987-1989 ; dossier terrorisme en Corse 1987-1990 1987-1990

2011 014 686 Dossier peine de mort 1988-1988

2011 014 776 Organisation française de la gauche européenne 1988-1992

2011 014 1184 Programmes politiques entre 1988 et 1991 : FN, extrême droite, PCF. 1988-1991

2011 014 1191 Partis politiques avant 1992 : RPR, Parti radical, Front national, UDF. Présidentielles de 1988. 1988-1992

2011 014 1874 Elections présidentielles de 1988 : programme Mitterrand, engagements des candidats 1988-1988

2011 014 1875 Elections présidentielles de 1988 : programmes des partis politiques 1988-1988

2011 014 1017 Séminaire Imaginaire et politique, IEP de Grenoble : « Le pion et le pouvoir républicain 1875-1914 » 1993-1993

2011 014 949 Front national ; procès Gonnin-Fert 1996-1999

2011 014 950 Front national 1997-1999

CLUB DES JACOBINS

2011 014 562 Club des Jacobins 1962-1962

FDS

2011 014 267 Relations SNI-FDS (Fédération démocrate socialiste) : réunions, déclaration de Deferre, documents 1958-1967annexes

80

FGDS

2011 014 825 Document de la Gauche démocratique et sociale 1968-1968

GRAND ORIENT DE FRANCE

2011 014 667 Grand Orient de France : pièces diverses. 1983-1989

2011 014 1017 Comité Laïcité-République ; colloque des 25-26 mars 1994 : « Quelles missions pour l'école de la 1990-1994République ? »

2011 014 1559 Colloque du Gand Orient de France 25-26 mars 1994 1994-1994

LIBRE PENSEE

2011 014 667 La libre pensée 1985-1986

MRG

2011 014 686 Mouvement des radicaux de gauche : pièces diverses. 1986-1986

2011 014 1460 Mouvement des radicaux de gauche (MRG) : pièces diverses 1989-1994

2011 014 1538 Mouvement des radicaux de gauche (MRG) : rencontre MRG-CNAL du 25 août 1993 1993-1993

PCF

2011 014 1182 Dossier « Les communistes à l’œuvre » 1929-1929

2011 014 267 Journées des instituteurs communistes 1953-1958

2011 014 267 Relations SNI / PC 1958-1967

2011 014 788 Parti communiste français : pièces diverses. 1964-1969



2011 014 1460 Parti communiste français : pièces diverses 1990-1995

PS

2011 014 1109 Parti socialiste : pièces diverses. 1975-1977


2011 014 693 Plan socialiste pour l'éducation nationale : renouveler l'institution scolaire, pour une école au service du 1976-1978peuple, l'éducation continue, l'enseignement supérieur, cycle polytechnique, les enseignants

2011 014 694 Plan socialiste pour l'éducation nationale : projets éducatifs, notes Jean Battut, délégation nationale à 1976-1978l'éducation nationale, rapport septembre 1976 ; analyse du plan socialiste ; documents soumis au comité directeur du 23 juillet 1977 ; analyse de la nouvelle rédaction du plan socialiste pour l'éducation nationale


2011 014 1538 Fédération nationale des élus socialistes et républicains (FNESR) : pièces diverses 1988-1989

2011 014 1877 Parti socialiste (PS) : pièces diverses 1988-1989

2011 014 681 Rencontre SNI-PEGC groupe socialiste 1989-1989

2011 014 1460 Parti socialiste : congrès socialiste, états généraux 1990-1994

81

RPR

2011 014 686 Rassemblement pour la République : pièces diverses. 1988-1988

UF

2011 014 267 Relations SNI / UF 1958-1967

UNR-UDT

2011 014 267 Relations SNI / UNR-UDT 1958-1967

83

RELATIONS AVEC LES SYNDICATS DE LA FEN

SIEN

2011 014 1525 Congrès du syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN) 29-30 mars 2001 à Rouen 2001-2001

SNAC

2011 014 1526 Syndicat national des affaires culturelles (SNAC-FEN) : pièces diverses 1986-1989

SNAEN

2011 014 487 Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN) : courrier 1985-1993

2011 014 1526 Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN) : pièces diverses 1986-1989

SNASEN

2011 014 487 Syndicat national des assistants sociaux de l'éducation nationale (SNASEN) : courrier 1985-1991

SNAU

2011 014 488 Syndicat national de l'administration universitaire (SNAU) : pièces diverses. 1974-1976

2011 014 487 Syndicat national de l'administration universitaire (SNAU) : courrier 1987-1994

SNB

2011 014 487 Syndicat national des bibliothèques (SNB) : congrès du 1er avril 1992 ; courrier 1986-1992

2011 014 1526 Syndicat national des bibliothèques (SNB) : pièces diverses 1988-1989

SNCS

2011 014 487 Syndicat national de la recherche scientifique (SNCS) : courrier ; congrès février 1993 1987-1993

SNCTPEP

2011 014 1526 Syndicat national des conseillers techniques et pédagogiques d'éducation populaire (SNCTPEP) : pièces 1987-1987diverses

SNDEN

2011 014 1321 Syndicat national des directeurs d'Ecole normale (SNDEN) : pièces diverses 1984-1991

SNEP

2011 014 487 Syndicat national de l'éducation physique (SNEP) : courrier 1987-1990

2011 014 1526 Syndicat national de l'éducation physique (SNEP) : pièces diverses 1987-1989

84

SNES

2011 014 310 SNES 1959-1966 : motions adoptées par le congrès national de Dijon les 23-25 mars 1959, courrier, 1954-1967motions adoptées par le congrès de Strasbourg les 24-27 mars 1961, élections de juin 1966

2011 014 1982 Syndicat national des enseignements du second degré (SNES) : contacts, rencontres, correspondance 1970-1971

2011 014 488 Syndicat national des enseignements du second degré (SNES) : pièces diverses. 1975-1976

2011 014 1526 Syndicat national des enseignements du second degré (SNES) : pièces diverses 1985-1991

2011 014 1847 Syndicat national des enseignements du second degré (SNES) : pièces diverses. 1992-1994

SNESUP

2011 014 488 Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP) : pièces diverses. 1974-1976

2011 014 485 Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP) : courrier, circulaires 1986-1991

SNETAA

2011 014 1982 Fusion SNETAA-SNETP CGT 1970-1971

2011 014 488 Syndicat national de l'enseignement technique apprentissage autonome (SNETAA) : pièces diverses. 1976-1976

2011 014 486 Syndicat national de l'enseignement technique apprentissage autonome (SNETAA) : congrès de Grenoble 1986-199212 mars 1990 ; courrier 1989-1992 ; bulletins ; rencontres SNETAA du 3 juin 1986

SNETAP

2011 014 486 Syndicat national de l'enseignement technique agricole public (SNETAP) : pièces diverses. 1986-1990

SNIDEN

2011 014 1982 Rencontres SNI-SNIDEN (syndicat national des professeurs d'éducation physique) 1970-1971

2011 014 488 Syndicat national des inspecteurs départementaux de l'éducation nationale (SNIDEN) : pièces diverses. 1975-1976

2011 014 484 Syndicat national des inspecteurs départementaux de l'éducation nationale (SNIDEN) : courrier, bulletin, 1986-1987formation des maîtres

2011 014 1552 Syndicat national des inspecteurs départementaux de l'éducation nationale (SNIDEN) : pièces diverses. 1986-1990

SNIEN

2011 014 487 Syndicat national de l'intendance de l'éducation nationale (SNIEN) : courrier 1988-1993

2011 014 484 Syndicat national de l'intendance de l'éducation nationale (SNIEN) : courrier, congrès de Montpellier 1er 1992-1992juillet 1992

SNIES

2011 014 1552 Syndicat national des infirmiers infirmières éducateurs de santé (SNIES) pièces diverses 1987-1987

85

SNMSU

2011 014 487 Syndicat national des médecins scolaires et universitaires (SNMSU) : courrier 1989-1993

SNPDEN

2011 014 484 Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN) : courrier, rencontres 1984-1994

2011 014 487 Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN) : courrier 1987-1992

SNPDES

2011 014 1526 Syndicat national des personnels de direction de l'enseignement secondaire (SNPDES) : pièces diverses 1986-1987

SNPEN

2011 014 1982 Rencontres SNI-SNPEN (syndicat national des professeurs d'écoles normales) 1970-1971

2011 014 487 Syndicat national des professeurs d'écoles normales (SNPEN) : courrier 1986-1992

2011 014 1552 Syndicat national des professeurs d'écoles normale (SNPEN) : pièces diverses 1986-1989

SNPEP

2011 014 1982 Rencontres SNI-SNPEP (syndicat national des professeurs d'éducation physique) 1970-1971

SNPES

2011 014 487 Syndicat national des personnels de l'éducation et du social (SNPES) : courrier 1983-1991

2011 014 1526 Syndicat national des personnels de l'éducation et du social (SNPES) : pièces diverses 1987-1987

SNPSY

2011 014 487 Syndicat national des psychologues (SNPSY) : courrier 1989-1993

SNPTES

2011 014 487 Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche (SNPTES) : 1986-1993courrier, bulletin

SNUDEP

2011 014 1848 Syndicat national pour l'unification et la défense des enseignants du privé (SNUDEP): pièces diverses 1984-1986

2011 014 487 Syndicat national pour l'unification et la défense des enseignants du privé (SNUDEP) : courrier 1985-1987

SPJJ

2011 014 487 Syndicat des personnels de la protection judiciaire de la jeunesse (SPJJ) : circulaires 1993-1993

86

RELATIONS INTERNATIONALES

2011 014 1181 Affaire de la guerre au Maroc 1925-1925

2011 014 1053 Maroc, janvier 1932 1932-1932

2011 014 449 Oslo 1952-1957 ; Congrès d'Istanbul 1955 ; CG relations internationales 1948-1952 1948-1957

2011 014 450 Réarmement allemand 1952-1952

2011 014 454 France-Biafra ; Vietnam ; FEN Sénégal ; Tunisie 1957-1961 ; procès de Moscou 1968 ; 1957-1968

2011 014 452 Conseil européen du travail 1960 ; Tchécoslovaquie 1968-1969 1960-1969

2011 014 1088 Honduras 1985-1990 ; Iran 1979-1985 ; Jordanie 1969-1979 ; Indochine 1985 ; Indonésie 1990 ; Irak 1969-19931980-1993 ; Danemark 1975-1979 ; Norvège 1991 ; Albanie 1991 ; Japon 1976-1990

2011 014 1084 Etats-Unis 1974-1992

2011 014 1862 Israël 1974-1992

2011 014 1021 Portugal 1975-1992

2011 014 1073 Laos 1980 ; Liban : otages, massacres 1982-1988 ; Malaisie 1980 ; Mali 1981-1993 ; Mauritanie 1978 ; 1975-1993Mexique 1983-1984 ; Népal 1987-1990 ; Nicaragua 1979-1990 ; Niger 1990-1992 ; Nouvelles-Hébrides 1980 ; Nouvelle-Zélande 1975

2011 014 1089 Cambodge 1980 ; Chili 1975-1990 ; Chypre 1983 ; Colombie 1981-1991 ; Congo 1980-1990 ; Corée du 1975-1991Sud 1980-1987 ; Guatemala 1980-1990 ; Guinée Conakry 1989

2011 014 1861 Côte d'Ivoire, Burkina Faso, Espagne 1975-1992

2011 014 1865 Angleterre, Canada, Italie 1976-1992

2011 014 1073 Paraguay 1980-1989 ; Pérou 1980-1991 ; Philippines 1988-1991 ; Sahel (Front Polisario) 1977-1985 ; 1977-1993Salvador 1980-1993 ; Tchad 1991-1992 ; Togo 1980-1991 ; Trinidad et Tobago 1979-1990 ; Uruguay 1981-1984 ; Vietnam 1977-1991 ; Zaïre 1992-1993

2011 014 1089 Afrique 1977-1992 ; Afghanistan 1979-1990 ; Argentine 1981-1994 ; Australie 1984-1987 ; Bangladesh 1977-19941980-1988 ; Bénin 1988-1992 ; Birmanie 1992 ; Bolivie 1980-1990 ; Brésil 1980-1994

2011 014 1120 Activités internationales 1977-1997

2011 014 823 Convention internationale des droits de l'enfant, 20 novembre 1990 ; NEA : dossier racisme, dossier 1978-1990antisémitisme, 1985 ; colloque « la France et le tiers-monde », 25-27 septembre 1978

2011 014 1121 Activités internationales 1978-1994

2011 014 712 Enseignement du français à l'étranger : statistiques, listes de candidats, études, dossiers des ministères ; 1980-1996dossier immigration ; dossier notation Marylène Brault ; dossiers de candidature ; brochure « évolution des mentalités »

2011 014 792 Colloque Israël, 10-14 novembre 1980 + réunion des 14-15 avril 1981 1980-1981

2011 014 946 Colloques Israël 1980-1982 contre le racisme et l'antisémitisme 1980-1982

2011 014 1122 Colloques internationaux contre le racisme et l'antisémitisme : 1er-2 avril 1983 à Washington, 2-3 juin 1985 1980-1988à Marseille, 9-14 novembre 1980 à Tel-Aviv ; stage franco-israélien 2-9 juillet 1988 à Paris

2011 014 817 Fondation scolaire et culturelle à vocation internationale : PV des CA du 2 décembre 1982, 17 décembre 1982-19911987 et 25 juin 1991 ; Office universitaire international : procès-verbaux du conseil d'administration du 17 décembre 1987

2011 014 653 Conférence sur l'Europe 1983-1989

2011 014 669 Commission française pour l'éducation e t la culture 1985-1990 ; colloque des ONG 1986 ; séminaire sur 1985-1991l’alphabétisation, 28-30 novembre 1989 + guide 1988 ; conférence générale 1991

87

2011 014 716 Stages de formation : Ouagadougou, Burkina Faso 1991 ; résumé sur les problèmes du sous-développement 1985-19911985 ; Togo ; Bamako, Mali ; Rwanda 1989 ; République de Guinée 1985 ; Haïti 1988

2011 014 824 Activités et relations internationales 1985-1996

2011 014 762 AG fédération canadienne des enseignantes et des enseignants, 13-15 juillet 1988 1988-1988

2011 014 611 Rencontres pédagogiques internationales 1989-1989

2011 014 672 Commission de liaison des organisations non-gouvernementales 1990-1992

2011 014 822 Lettre de Madrid : bulletin d'information culturelle et scientifique de l'ambassade de France en Espagne 1990-1990

2011 014 1050 URSS, coup d'état du 19 août 1991 : échec et suites, dossier de presse 1991-1991

2011 014 1105 Guerre du Golfe : résolutions et applications de l'ONU 1991-1991

2011 014 1585 Guerre du Golfe ; problème kurde 1992-1995

ALGERIE

2011 014 453 Algérie : appels du SNI 1956, 1958, 1960 ; Oran 1955 1955-1960

2011 014 563 OAS 1961-1962 ; témoignages et documents, dossier de presse 1960 1960-1962

2011 014 347 OAS ; accords de cessez-le-feu 1962-1962

2011 014 824 Document presse sur guerre d'Algérie 1992-1992

INSTITUTIONS EUROPEENNES

2011 014 281 Communauté Européenne 1959-1962 1959-1962

2011 014 282 Communauté Européenne 1959-1962 1959-1962

2011 014 799 Conseil de l'Europe : pièces diverses 1975-1981

2011 014 824 Migrants : Conseil de l'Europe 1980-1980

2011 014 1607 Conseil de l'Europe : centre Nord-Sud 1993-1996 ; ONG-Droits de l'homme 1980-1994 1980-1996

2011 014 1870 Conseil de l'Europe, conseil de la coopération culturelle : enseignement primaire 1981-1982

2011 014 1887 Conseil de l'Europe : dossier intégration des handicapés 1981-1990

2011 014 1869 Conseil de l'Europe, conseil de la coopération culturelle : l'innovation dans l'enseignement primaire 30 1982-1987novembre-2 décembre 1987 à Nice ; enseignement primaire : Liechtenstein 9-12 novembre 1982 ; développement de l'enfant à l'école primaire : Madrid 24-27 septembre 1985

2011 014 1884 Conseil de l'Europe : symposium de Neusiedl-am-See 4-8 décembre 1983 ; symposium sur l'enseignement 1983-1984primaire Han 17-21 octobre 1983 ; recherche éducative sur les sciences à l'école primaire Edimbourg 3-6 septembre 1984

2011 014 806 Commission des Communautés européennes 1984-1985

2011 014 1165 Conseil de l'Europe 1985-1995

2011 014 1813 Conseil de l'Europe : presse à l'école 20-22 mars 1985 1985-1985

2011 014 1950 Conseil de l'Europe : dossier sur le travail et les droits des enfants 1986-1995

2011 014 792 Conseil de l'Europe : l'éducation et le développement culturel des migrants, deux colloques à Strasbourg 1987-1987

2011 014 1497 Centre Nord-Sud (Conseil de l'Europe) : centre européen pour l'interdépendance et la solidarité mondiales 1987-1996

88

2011 014 1868 Conseil de l'Europe : zones rurales, 2e colloque européen sur l'avenir du monde rural 11-12 juin 1987 à 1987-1988Lisbonne ; campagne européenne pour le monde rural 1987-1988

2011 014 1500 Elections européennes 1989 ; colloque intracommunautaire FEN 9-13 octobre 1989 ; Europe 1989-1992 ; 1988-1990l'éducation dans la communauté européenne 1988-1990

2011 014 1499 Conseil de l'Europe : réseau pour l'éducation pour tous, formation en Europe 1991-1994

2011 014 1124 Education civique : rapport du 57e séminaire, Conseil de l'Europe, Strasbourg, 12-17 octobre 1992 1992-1992

2011 014 1807 Centre Nord-Sud (Conseil de l'Europe) : projet de programmes d'activités ; programme alimentaire mondial ; 1995-1996réunion conseil exécutif Nord-Sud de Lisbonne octobre 1995

OFAJ

2011 014 795 CSEE : échanges scolaires (OFAJ) 1980-1989

2011 014 717 Office franco-allemand pour la jeunesse : pièces diverses. 1981-1981

ORGANISMES INTERNATIONAUX

2011 014 450 UNESCO : pièces diverses. 1950-1953

2011 014 823 OCDE 1973-1975

2011 014 809 UNESCO : pièces diverses. 1976-1978

2011 014 670 Courrier 1983-1989 ; synthèse des programmes par André Parinaud 1987-1988 ; coopération ONG- 1983-1989UNESCO 1987-1988

2011 014 1810 UNESCO : conférence des ONG ; séminaire ONG-UNESCO sur la tolérance 1984-1996

2011 014 1812 UNESCO : éducation à la paix ; jeux de la paix 1984-1985

2011 014 1814 UNESCO : séminaire international en langue française sur la diffusion des résultats de la recherche 1985-1985relative à l'éducation, février 1985

2011 014 792 BPI : l'Afrique et la lettre, 15 juillet au 31 août 1987 ; les îles, 24 juin au 21 septembre 1987 1987-1987

2011 014 1498 UNESCO : comité permanent des ONG 1989-1997

2011 014 768 Réunion paritaire de l'OIT ; la stratégie libérale 1990-1991

2011 014 810 Conférence sur le SIDA 1990-1990

2011 014 1161 Education ; l'Afrique et les Nations-Unies 1990-1992

2011 014 1809 UNESCO, groupe mixte : éducation-Droits de l'homme, paix 1990-1993


2011 014 1808 UNESCO, groupe mixte : Droits de l'homme, démocratie, tolérance-paix 1993-1996


2011 014 1888 Internationale de l'éducation (IE), UNESCO-comité des ONG : Afrique noire francophone, séminaire de 1994-1995formation à l'éducation, aux droits de l'homme et à la paix en Afrique

2011 014 1885 UNESCO, comité des ONG ; colloque internationale de Vichy 6-8 mai 1996 sur les droits de l'homme et le 1996-1996développement

89

SYNDICALISME INTERNATIONAL

2011 014 1183 Congrès de Charleroi du 27 décembre 1923 : personnel enseignant belge ; SPIE : VIIe école d'été 1923-1936internationale, Bruxelles, 6-15 août 1936 ; congrès de Berne, 9-10 août 1935 ; Conseil général de Bruxelles, 6-7 août 1936, comptes-rendus de travaux, rapports, statuts du SPIE ; Plan d'études et instructions pédagogiques du Ministère de l'Instruction publique belge

2011 014 138 Affiliations 1934-1971 ; Conférences des délégués 1934-1946 1934-1971

2011 014 139 Affiliations 1934-1971 1934-1971

2011 014 1183 FIAI : congrès de Copenhague, 22-24 juillets 1938 1938-1938

2011 014 284 AFL-CIO 1964 ; CILO 1962-1964 ; FGTB 1960-1964 ; syndicats africains 1957-1960 ; 3ème conférence 1948-1964syndicale internationale 1948

2011 014 859 FIAI-CMPOPE : histoire de la FIAI-CMOPE 1950-1986 1950-1986

2011 014 807 FISE : congrès des 24-25 mai 1985, Bulgarie 1953-1985

2011 014 1566 FIAI : courrier 1954-1961 ; courrier comité d'entente 1957 ; Entr'aide (fonds crée à Rome) 1958 ; syndicat 1954-1971national de l'enseignement laïc du Sénégal (SYNELS) : de 1966 (affiliation) à 1971 (exclusion)

2011 014 132 FIAI-CMOPE : congrès d'Istanbul 1955-1955

2011 014 803 SPIE : pièces diverses 1955-1989

2011 014 140 CMOPE : courrier ; rapport national SNI ; procès-verbal de l'interrogatoire de Baxuyen ; requête ; 1960-1962commission d'enquête

2011 014 133 FIAI : journées-réunion de Belgrade (1961) ; enquête-questionnaire et documents sur l'Asie ; 1961-1961correspondance ; collaboration de l'école et du milieu social ; courrier

2011 014 134 FIAI : enquête pour l'UNESCO « Ecoles associées », documents ; congrès d'Edimbourg de 1968 ; année 1961-1968scolaire 1961-1962

2011 014 141 CMOPE : congrès de Stockholm de 1962 1961-1962

2011 014 280 Colloques 1961-1965 ; conférence de Tilsitt des 4-5 mars 1969 ; essai sur le pancapitalisme 1961 ; congrès 1961-1969NUT 1969

2011 014 135 FIAI : l'école de la RFA et de Berlin-Ouest au service de la préparation à la guerre ; rapport de synthèse du 1962-1963du congrès de Stockholm 1962 ; circulaires

2011 014 136 FIAI : rapport d'activité du SNI ; congrès FIAI de Paris 1964 ; rapport de la FIAI à l'UNESCO ; congrès 1963-1966FIAI de 1965

2011 014 1159 Journée mondiale des enseignants, 5 octobre 1994 ; journée du 3 mai 1984, « L’Europe à l'école » ; liberté 1963-1994d'enseigner dans la Communauté européenne

2011 014 142 CMOPE-FIAI : communiqué du SNI ; congrès de Paris ; réponses à l'enquête 1964-1964

2011 014 143 CMOPE : Rotterdam ; correspondance ; documents ; congrès d'Addis-Abeba 1964-1966

2011 014 1575 FIAI : conférence sur la place et le rôle des ONG dans un état démocratique, Varsovie 16-18 décembre 1964-19901990 ; conférence internationale du travail 1984-1985 ; rapport FIAI à l'UNESCO sur les écoles primaires (projet « écoles associées ») de novembre 1964. Bureaux exécutifs de 1968-1971

2011 014 822 FIAI : circulaires, congrès, réunions, 1966-1972 1966-1972

2011 014 137 FIAI : congrès de Copenhague de 1967 ; congrès de Dublin de 1968 ; congrès d'Helsinki de 1969 1967-1969

2011 014 144 CMOPE : congrès du Canada 2-9 août 1967 ; Dublin 1968 1967-1968

2011 014 795 Mutuelles et principales mutualistes ; économie sociale dans les pays africains 1967-1991

2011 014 1573 FIAI, bureaux exécutifs : Dublin 1968 ; Paris, Genève et Lausanne 1970 ; Oslo et Paris 1971 ; Londres et 1968-1976Zurich 1972 ; Paris 1976

90

2011 014 279 Congrès de l'ABOP : Amsterdam 1969 ; Bavière 1970 ; pré-colloque Luxembourg 1970 ; colloque 1969-1970jeunesse de l'Europe Bruxelles 1970

2011 014 593 FIAI : congrès de Genève 26-30 juillet 1970 ; bulletin 1970-1971 1970-1971

2011 014 1948 FIAI : congrès de Genève 27-30 juillet 1970 ; congrès de Londres 26-28 juillet 1972 : délégations, comptes- 1970-1972rendus de séance, résolution, organisation, rapports d'activités nationaux

2011 014 822 FGSP : congrès FGSP de Bruxelles 3-6 avril 1971 1971-1971

2011 014 1568 FIAI : trésorerie 1971-1977

2011 014 1951 FIAI : congrès d'Oslo 26-30 juillet 1971, thèmes, problème vietnamien, statuts FIAI, résolution ; congrès de 1971-1974Versailles 23-25 juillet 1974 : comptes-rendus de séance des journées

2011 014 614 FIAI : courrier de janvier 1972 à décembre 1982 1972-1982

2011 014 790 CMOPE : pièces diverses 1972-1985

2011 014 1035 CSEE-CMOPE : rapports financiers et d'activité ; remboursements, cotisations ; constitution ; courrier ; AG 1972-1982CSEE des 14-16 novembre 1978 ; bulletins

2011 014 1246 FIAI-CMOPE : courrier FIAI-CMOPE 1972-1973, circulaires FIAI 1977-1980, congrès de Djakarta 1972-1980(juillet 1978), pièces justificatives des congrès de la période 1974-1976. Courriers, stages, bulletins FIAI-IFTA (1978), circulaires, comptabilité

2011 014 1561 FIAI : pièces comptables, taxes sur salaires, MOCEN-cotisations, URSSAF-ASSEDIC 1972-1994

2011 014 1569 FIAI : comptabilité 1972-1979

2011 014 1570 FIAI : thèmes étudiés par les congrès (période 1928-1989) ; statut consultatif (Conseil de l'Europe) 1972-19941975-1977 ; fiscalité, dépôt légal, déclarations 1972-1992 ; journées d'études, congrès, interventions, conférences 1986-1994

2011 014 1572 FIAI : bureaux exécutifs 1972-1974

2011 014 1949 FIAI : correspondance 1970-1971 ; CMOPE : correspondance 1972 ; Stavanger 19 octobre 1980 ; 1972-1988documents divers 1980-1981 , CMOPE-OCDE 1986-1988

2011 014 823 CSME : déclaration de principe, rapports d'activités, 1981-1985 ; CMOPE : documents de travail 1981- 1973-19861986, conférence syndicale mondiale contre l'Apartheid, Genève, 15-16 juin 1973 ; rencontre SPIE-CMOPE 1973-1974 ; table ronde 1972-1973 ; adhésion EIS au comité syndical européen, 1973 ; manuel de la CMOPE 1986 ; GEW-SNI 1973

2011 014 1586 Japon (JTU) et Corée (KFTA) 1973-1994 ; Bulgarie (SEB), Tchécoslovaquie (CMOS) ; Slovaquie, Pologne, 1973-1994Hongrie, Roumanie, Albanie

2011 014 1863 FIAI : congrès de Tel-Aviv 23-26 juillet 1973 ; congrès de Versailles 22-25 juillet 1974 1973-1974

2011 014 1871 Allemagne (GEW) : visites, congrès, rencontres 1973-1989

2011 014 581 CSEE : AG des 6 octobre 1975 et 12 juillet 1976 ; AG extraordinaire du 13 janvier 1977 ; courrier 1974- 1974-19771977

2011 014 586 CSEE : circulaires 1974-1978 ; réunions des statuts 1975 ; AG du 20-21 septembre 1978 ; courrier 1978- 1974-19791979

2011 014 1072 SNE (Luxembourg) ; FGIL-OGBL ; URSS ; Suisse 1974-1992

2011 014 1946 FIAI : comité international de coopération syndicale des enseignants 1974 ; conférence de Munich 21-25 1974-1980juin 1975 ; colloque de Strasbourg 1er-3 décembre 1976 ; conseil de l'Europe 31 janvier 1979 ; rapport annuel de la CMOPE 1980 ; rapport d'activités, réunions, courrier 1974-1979

2011 014 1492 Pays-Bas 1993-1995 ; Allemagne 1992-2000 ; Tchécoslovaquie 1975-2000 ; Slovaquie 1993-1995 ; 1975-2001République tchèque 1993-2001 ; Caraïbes : conférence de la Caribbean Union of Teachers (CUT) 1995 ; Djibouti 1995 ; Brésil 1996 ; Etats-Unis: congrès de l'AFT 1996

91

2011 014 1567 FIAI : congrès de Munich (1976), Edimbourg (1976) et Madrid (1979) 1975-1979

2011 014 1931 CMOPE, réunions du comité européen : 10 mai 1975 à Copenhague ; 2 novembre 1975 à Zurich ; 22 1975-1978janvier, 21 juin et 10 octobre 1976 à Londres ; 31 janvier-1er février et 9 juin 1977, 14 février 1978 à Paris

2011 014 585 CSEE : bureaux exécutifs 1976-1979 ; CSE-CSEE 25 septembre 1979, Amsterdam ; CSEE-CMOPE-CES 1976-197928 mars 1979 ; réunions CSEE 1978


2011 014 855 CES : Confédération européenne des syndicats 1976-1984 1976-1984

2011 014 1571 FIAI : congrès d'Edimbourg (1976) et Luxembourg (1978) 1976-1978

2011 014 1928 CMOPE, comités exécutifs : 19-23 mars 1976, 15-22 mars 1977 et 10-14 mars 1978 1976-1978

2011 014 1932 CMOPE, comités exécutifs : 1er août 1976 à Washington et 25-29 mai 1979 à Morges ; stage européen 1976-1979CMOPE à Skarrildhus, Danemark, 15-19 octobre 1977 ; réunions OCDE Paris 7-8 novembre 1977 ; UNESCO 19 avril et 25 novembre 1977 ; séminaire de Prague 6-8 juin 1979

2011 014 577 CSEE : correspondance 1977-1983

2011 014 1858 FIAI : bureaux exécutifs 1977-1980

2011 014 1859 FIAI : bureaux exécutifs du 28 octobre 1977 (Paris), 21 juillet 1981 (Zagreb), 30 juillet 1982 (Aix les 1977-1984Bains), 1er août 1983 (Malte), 16 novembre 1983 (Montreux) et 3 novembre 1984 (Dubrovnik)

2011 014 1933 CMOPE, comités exécutifs : 31 juillet-12 août à Lagos et 20-24 mars 1981 à Morges ; rapport annuel 1977 ; 1977-1981réunions du comité européen de la CMOPE : Madrid 12 juin 1978 ; Morges 13 septembre 1979 ; 15 janvier 1980 ; Paris 22-23 mars 1980 ; Strasbourg 13 septembre 1980 ; Stavanger 19 octobre 1980

2011 014 1945 FIAI : congrès FIAI de Montreux 25-28 juillet 1977 et congrès FIAI de Zagreb 21-24 juillet 1981 1977-1981

2011 014 578 CSEE : statuts et règlement intérieur 1978-1981

2011 014 583 CSEE : préparation AG Birmingham 1979 ; AG des 24-26 janvier, 20-21 septembre et 15-16 novembre 1978-19791978

2011 014 584 CSEE : notes au président, circulaires aux adhérents 1978-1979 ; questionnaire 1980-1982 ; AG 1980, 1978-1982Dublin

2011 014 808 CSEE : pièces diverses 1978-1982

2011 014 824 Rencontres FEN-UGTA : conférence nationale sur la formation des émigrés algériens en France, 7-8 janvier 1978-19801978 ; dossier de presse immigration, mai 1979 ; INB ; dossier scolarisation des enfants d'immigrés ; plaidoyer pour une éducation transculturelle ; dossier immigrés, 1979-1980

2011 014 1067 Congrès FCE-CTF (Canada) de juillet 1990 ; FETE (Espagne) ; OAJ (Finlande) : courrier, congrès ; 1978-1994NAS-UWT : courrier ; JTU (Japon) : courrier, visites, colloques sur le désarmement à Hiroshima, 24-29 octobre 1982 ; GEW (Allemagne) : échanges scolaires, rencontres, voyages ; FDGB (RDA ) : visite en France en 1979

2011 014 1562 FIAI : comptabilité, trésorerie, relevés bancaires 1978-1988

2011 014 1930 CMOPE, comité exécutif du 15-17 mars 1982 à Morges ; conférences européennes d'Athènes 16-19 1978-1982octobre 1982 et de Strasbourg 4-6 mai 1982 (échecs scolaires) ; Conseil de l'Europe : réunion des ANG à Strasbourg 23 janvier 1978 ; réunion d'information des ONG 9 octobre 1979 ; statuts et décisions de la CMOPE 1979

2011 014 1936 CMOPE, comités exécutifs : Djakarta 23 juillet-3 août 1978 ; Montreux 3-6 août 1982 ; Morges 19-22 mars 1978-19861986 ; Regina 1er-7 août 1986 (assemblée des délégués)

2011 014 589 CSEE : assemblées générales 1979-1980

2011 014 805 FIAI : pièces diverses 1979-1983

92

2011 014 1067 Colloque international de Tel-Aviv, 10-14 novembre 1980 : « Le combat contre le racisme, 1979-1986l'antisémitisme et les violations des Droits de l'Homme » ; Israël 1979-1986 : visites mutuelles des délégations, événements politiques, Comité contre le racisme et l'antisémitisme ; puissance des syndicats en RFA

2011 014 1088 Finlande : OAJ 1979-1990

2011 014 1495 Turquie 1986-1988 ; Russie 1990-1996 ; Albanie 1991 ; Belgique 1996-2004 ; Bosnie 1996-1998 ; 1979-2004Bulgarie 1992-1995 ; Burkina Faso 1993-1995 ; Chine 1982-1991 ; Côte d'Ivoire 1999 ; Estonie 1995 ; Espagne 1992-1994 ; Finlande 1993-1995 ; Grande-Bretagne : NASUWT 1993-2001 ; Grèce 1982-1991 ; Irlande : congrès ITU 17-19 avril 1979 ; Slovénie 1991-1993 ; Yougoslavie 1992

2011 014 1594 Niger 1979-1996

2011 014 1864 FIAI : congrès de Madrid 23-26 juillet 1979 ; congrès de Madrid 16-19 juillet 1991 1979-1991

2011 014 1872 Haute-Volta (Burkina Faso) 1979-1983

2011 014 566 CSEE : communication à la presse 1988 ; méthodes de travail et procédures 1987-1990 ; documents 1980-1991permanents 1980-1985 ; écoles européennes, courrier 1980-1991 ; L'Europe, l'école et la mobilité 1988-1990

2011 014 574 CSEE : Assemblées générales 1980-1981

2011 014 575 CSEE : bureaux exécutifs 1980-1981


2011 014 582 CSEE : parlement européen Strasbourg 1980-1983 ; courrier 1981-1983 ; rencontre CMOPE-CSME 1980 ; 1980-1983documents du 26 avril 1982 ; audience du 17 juin 1982

2011 014 792 CSEE : échanges scolaires (OFAJ) 1980-1989

2011 014 1070 Lararforbundet (Suède) : courrier, présentation de TCO, relations avec les autres syndicats d'enseignants 1980-1992suédois, congrès

2011 014 1071 Pologne : Solidarnosc 1980-1990

2011 014 1588 CMOPE : Djibouti, Algérie, Tunisie, Maroc, Inde, Bangladesh, Népal, Salvador (ANDES), Taïwan, 1980-1994Thaïlande

2011 014 1867 FIAI : congrès d'Abidjan 14-17 juillet 1980 ; congrès de Dakar 15-19 juillet 1985 ; congrès de Paris 16-18 1980-1993janvier 1993 : voyages des délégués africains et latino-américains

2011 014 1929 CMOPE, comité exécutif du 7-11 mars 1980 à Morges ; comités européens de la CMOPE : 9-10 mars 1981 1980-1983à Strasbourg, 7 mai 1982 à Strasbourg, 12 septembre 1983 à Bruxelles et 24-25 avril 1983 à Bruxelles

2011 014 1935 CMOPE, comité exécutif du 1er-2 août 1980 à Brasília ; conférences européennes : Turku, Finlande, 16-19 1980-1989octobre 1987 et Madeira 13-17 octobre 1989 ; réunions du comité européen de la CMOPE : Morges 24 mai 1987

2011 014 565 CSEE : Discussions sur la modifications des statuts 1981-1984 ; dimension européenne dans l'éducation 1981-19891988-1989

2011 014 576 CSEE : bureaux exécutifs 1981-1982


2011 014 602 CES : documents remis par Louis Astre le 9 avril 1981 ; section des actions éducatives : les modes de garde 1981-1981des jeunes enfants ; la politique familiale globale

2011 014 617 FIAI : congrès de Zagreb, 21 au 24 juillet 1981 1981-1981

2011 014 858 CMOPE : combat contre le racisme et l’antisémitisme et contre l'Apartheid 1984-1987 ; colloque Tel-Aviv 1981-19871981

93

2011 014 1073 Syndicat malien des enseignants : SYLDEF 1981-1993

2011 014 1247 Dossier Solidarnosc 1981-1983

2011 014 351 CMOPE : courrier 1982-1992

2011 014 355 CMOPE : comités européens des 24 mai, 16 octobre 1987, des 20 mars, 14-17 octobre 1988, des 1er 1982-1991février, 26-30 mai, 19 octobre 1989, d'octobre 1990 ; courrier 1982-1991

2011 014 557 CGTL : pièces diverses. 1982-1982

2011 014 573 CSEE : Assemblées générales 1982-1983

2011 014 618 FIAI : 51e congrès Aix-les-Bains 27-31 juillet 1982 ; congrès de Malte 2-4 août 1983 1982-1983

2011 014 764 Confédération européenne des syndicats : dialogue social 1982-1989

2011 014 860 CMOPE : dossier sur Hiroshima 1982-1985


2011 014 1036 FIAI congrès : 16-17 janvier 1993 ; 16-19 juillet 1991 à Madrid ; 21-24 juillet 1989 à Würzburg ; 27 mars- 1982-19933 avril 1988 à Malte ; juillet 1987 à Delphes ; 1984 à Lisbonne ; 1983 à Malte ; 1982 à Aix-les-Bains ; courrier, statuts, finances

2011 014 1074 FIPESO : bulletins, circulaires, courrier ; congrès de Lisbonne 24-28 juillet 1984 ; congrès de Delphes, 1982-199216-19 juillet 1987 ; congrès (59e) de Maastricht, 14-19 juillet 1989 ; congrès (60e) de Madrid, 20-24 juillet 1991

2011 014 1816 Aide au développement : coopératives et mutuelles en Afrique ; stages, séminaires, ateliers 1982-1995

2011 014 1870 FIAI : congrès d'Aix-les-Bains 27-31 juillet 1982 1982-1982

2011 014 580 CSEE : documents AG, courrier 1983-1984

2011 014 615 FIAI : courrier 1983-1987

2011 014 782 International comitee of education 1983-1984

2011 014 822 Institut syndical européen : le désarmement et la reconversion des industries d'armement en production 1983-1984civile, 1983 ; CSEE 1984

2011 014 1587 RFA (UBE), Autriche, Suisse romande (SPR) et alémanique (SLV), Canada (APEP, OSSTF-FEESO), 1983-1994Etats-Unis

2011 014 1938 CMOPE, conférences européennes : Stockholm 21-24 octobre 1983, Ayr 18-22 octobre 1984, Sorrente 1983-198819-22 octobre 1985, Bordeaux 18-21 octobre 1986, Dublin 14-18 octobre 1988 ; réunion d u comité européen de la CMOPE : Genève 3-6 mars 1985 ; stage européen à Athènes 6-8 mai 1984 sur l'innovation en éducation ; séminaire conjoint CMOPE-Conseil de l'Europe 28-30 avril 1986

2011 014 1939 CMOPE, comité exécutif de Morges 11-14 mai 1983 ; conférence européenne de Dublin 14-18 octobre 1983-19881988 ; réunions du comité européen de la CMOPE : Morges 18 mars 1984 et mars 1986 ; séminaire conjoint CMOPE-Conseil de l'Europe 20-22 avril 1988 sur l'évaluation de l'enseignement

2011 014 1944 FIAI : congrès FIAI de Malte 1er-4 août 1983 et congrès FIAI de Lisbonne 24-27 juillet 1984 1983-1984

2011 014 569 CSEE : statuts de 1984 à 1990 ; courrier ; AG de 1986 ; conférence régionale méditerranéenne à Madrid du 1984-199015 au 17 décembre 1986

2011 014 570 CSEE : courrier 1990 ; colloque sur la situation des enseignants dans nos sociétés 14, 15 et 16 septembre 1984-19911991 ; activités européennes et internationales du SNI-PEGC 1988-1989 ; conférence panafricaine de l'éducation, Yaoundé, 2-9 avril 1984 ; actions du SNI-PEGC contre l'Apartheid 1988-1989

2011 014 619 FIAI : 53e congrès de Lisbonne, 24-27 juillet 1984 1984-1984

2011 014 665 CMOPE : questionnaire, courrier 1984-1988

2011 014 827 Administration et organisation des coopérations pour les organisations d'enseignants, stage 23 mai-4 juin 1984-1993

94

1984, Bouaké, Côte-d'Ivoire ; séminaire FSPE-CMOPE-LO-TCO, 8-12 mai 1990 : cadres féminins de l'éducation ; rencontres de septembre, 18 septembre 1993


2011 014 1164 CMOPE-ONC : pièces diverses 1984-1993

2011 014 1494 Algérie 1993-1995, Italie 1995, Japon : JTU 1994-2000 ; Mali 1996-1997 ; Maroc 1996 ; Niger 1996 ; 1984-2002Nicaragua 1996 ; Nouvelle-Zélande 1995 ; Pologne 1995 ; Portugal : FENPROF 1995-2001 ; Roumanie 1989-2002 ; Sénégal 1984-2001 ; Suède 1994 ; Tunisie 1997

2011 014 1934 FIAI-CMOPE : CMOPE, comité exécutif du 14-17 mars 1984 à Morges ; assemblée de la CMOPE 1988 ; 1984-1990rapport d'activités de la FIAI août 1988-août 1990 ; assemblée des délégués de la CMOPE à Lomé 3-9 août 1984

2011 014 616 FIAI : courrier 1985-1988 ; thème du congrès de Delphes en Grèce, juin 1987 ; conférence régionale 1985-1988africaine ; séminaire international de juin 1986, Marrakech ; congrès de Dakar, juin 1985

2011 014 620 FIAI : congrès de Dakar, 15-18 juillet 1985 1985-1985

2011 014 792 CMOPE : rapport de voyage en Afrique, 20 janvier au 6 mars 1985 1985-1985


2011 014 1937 CMOPE, comités exécutifs : 8-11 mai 1985, 15-22 mai 1986 et 16-23 mai 1987 à Morges 1985-1987

2011 014 353 CMOPE : comités exécutifs européens de 1986, 1987 et mars 1988 1986-1988

2011 014 572 CSEE-CEDEFOP : colloque sur le développement des qualifications professionnelles des enseignants et 1986-1991formateurs en Europe, Berlin, 4-5 décembre 1989 ; colloque sur l'enseignement supérieur, passerelle vers l'avenir, 25-27 avril 1991, Bruxelles ; rapports du SNI-PEGC avec le Québec, 1986-1988




2011 014 811 CMOPE-FIAI : relations CMOPE-FIAI – FIPESO 1986-1992



2011 014 1574 FIAI, dossier éducation interculturelle : tolérance, nationalité, xénophobie ; colloques, conférences ; congrès 1986-1993UNESCO à Montréal 8-12 mars 1993 sur l'éducation aux droits de l'homme et à la démocratie

2011 014 1860 FIAI : bureaux exécutifs du 2 avril 1986 (Marrakech), 1 4 novembre 1986 (Paris), 29 mars 1988 (Malte), 1986-19928 octobre 1988 (Paris), 7 avril 1990 (Paris) et 11 avril 1992 (Paris) ; colloque du 27 avril 1998 à Saint-Jacques-de-Compostelle sur l'école rurale

2011 014 1943 FIAI : séminaire FIPESO-FIAI de Marrakech 3-5 avril 1986 ; conférence régionale de Marrakech 31 mars- 1986-19872 avril 1986 ; congrès FIAI de Delphes 12-15 juillet 1987

2011 014 1947 FIAI-CMOPE : conférence sur la lecture et l'écriture (Conseil de l'Europe : conseil de la coopération 1986-1997culturelle) à Tilburg 9-12 décembre 1986 ; conférence NGL-FIAI du 4 octobre 1992 sur l'éducation des très jeunes enfants

2011 014 564 CSEE : Organisation journée des femmes 11 et 12 octobre 1991 ; colloque sur l'égalité des chances dans 1987-1991l'enseignement du 25 au 27 mai 1987

2011 014 567 CSEE : procès-verbal du bureau exécutif de 1988 et du comité exécutif de 1987 ; AG des 28 et 29 novembre 1987-19881988

2011 014 571 CSEE : projets pédagogiques des « Loupiots » ; UID mai-juin 1988 ; discours pour l'AG du CSEE du 17 1987-1992décembre 1990 ; communication sur la conception communautaire de la Fonction publique, 2 décembre 1987 ; documents sur l'Europe, presse, FEN, liaisons sociales, 7 jours Europe, JPA, 1990-1992 ; l'emploi et les statuts des enseignants de l'école publique dans les Etats membres de la CEE ; salon européen de

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l'éducation (SCOLA), 2-7 novembre 1989 ; la dimension sociale du marché intérieur : document de travail sur la CEE

2011 014 621 FIAI : congrès de Delphes, 12-15 juillet 1987 1987-1987

2011 014 668 CMOPE : séminaire sur l'évaluation des enseignants CMOPE-Conseil de l'Europe, 20-22 avril 1988 ; 1987-1988atelier de la CMOPE sur l'efficacité de l'action syndicale, 25-27 février 1988 ; conférence européenne de la CMOPE, Dublin 14-18 octobre 1988; atelier Dubrovnik 1987-1988 ; circulaires d'information 1987 ;comité européen de la CMOPE 1987


2011 014 862 CMOPE : pièces diverses 1987-19912011 014 1493 Israël : stages, séminaires, relations avec ITU, voyages en Israël 1988-1999 ; Haïti 1987-1998 1987-1999

2011 014 1499 FIAI : bulletins FIAI-IFTA, courrier, circulaires, comptes-rendus 1987-1993

2011 014 1549 FIAI : évaluation des résultats scolaires 1987-1989 ; congrès, circulaires 1990-1993 ; IFFTU-SPIE : 1987-1993congrès 1988-1989

2011 014 668 CSEE : colloque sur la rémunération et les conditions de travail, 17-20 mai 1988 et 20-22 avril 1988 1988-1988

2011 014 1551 Stage en Israël 19-26 novembre 1989 ; CMOPE 1988-1992 ; 1er congrès mondial de l'International de 1988-1995l'éducation (IE) à Harare, Zimbabwe, 19-23 juillet 1995 ; internationales de l'éducation


2011 014 1605 OCDE : relations CMOPE-OCDE, dossiers OCDE ; symposium international sur le financement de 1988-1995l'éducation 5-6 juin 1989 à Morges ; banque mondiale de l'éducation

2011 014 1868 FIAI : conférence sur l'école rurale 29-31 mars 1988 1988-1988

2011 014 1940 CMOPE, comités exécutifs : Morges 16-19 mars 1988 et San José, Costa Rica, 4-8 août 1990 1988-1990

2011 014 1941 CMOPE : comités exécutifs, rapports d'activités, réunions, décisions, courrier 1988-1993

2011 014 352 CMOPE : comité exécutif du 31 mai au 3 juin 1989 ; comité exécutif de mars 1990 1989-1990

2011 014 572 CES : confédération européenne des syndicats, programme Eurotechnet 1989-1989

2011 014 588 CSEE : AG du 30 novembre-1er décembre 1989 1989-1989

2011 014 590 CSEE : colloque européen sur l'enseignement des langues dans la Communauté européenne ; les 1989-1989conditions de l'emploi des enseignants dans les Etats membres de la Communauté européenne

2011 014 622 FIAI : congrès de Würzburg, 21-24 juillet 1989 1989-1989

2011 014 1815 FIAI : congrès de Würzburg 1989-1989

2011 014 354 CMOPE : Spie-A du 18 juin 1992 ; doct-Spie CMOPE 1991-1992 ; vers l'unité internationale enseignante 1990-19921990 ; positions UA 1991

2011 014 568 CSEE : AG Luxembourg des 17 et 18 décembre 1990 1990-1990


2011 014 1601 Fédération internationale des droits de l'homme (FIDH) : de l'Iran au Maroc 1990-1993

2011 014 1814 FIAI : conférence européenne de Glasgow mai 1990 ; conférence régionale au Costa Rica 1990 1990-1990

2011 014 1942 CMOPE, comité exécutif du 24-28 mars 1992 ; conférences européennes : Reykjavík 12-15 octobre 1990 1990-1992et Genève 19-22 octobre 1991 ; réunion du comité européen de la CMOPE : 1er avril 1990 à Morges

2011 014 623 FIAI : congrès de Madrid, 16-19 juillet 1991 1991-1991

2011 014 1599 Fédération internationale des droits de l'homme (FIDH) : du Mexique au Togo 1991-1995

2011 014 356 CMOPE : conférence de Rome 27-28 octobre 1992 ; réunion de travail du 29 octobre 1992 ; assemblée des 1992-1993

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délégués de Stockholm les 21-26 janvier 1993 ; documents de travail

2011 014 1489 Bulgarie 1993-1995 ; Roumanie : écoles normales roumaines 1992-1997 ; Turquie 1996-1998 ; Royaume- 1992-2000Uni : congrès ASTI 2000 (Irlande), 1997-2000 ; Slovénie 1993 ; Espagne 1996-1999

2011 014 1597 CMOPE : fusion SPIE-CMOPE en 1992 ; congrès 21-26 janvier 1993 1992-1993

2011 014 1598 Fédération internationale des droits de l'homme (FIDH) : des Antilles à la Côte-d'Ivoire 1992-1995

2011 014 1600 Fédération internationale des droits de l'homme (FIDH) : de la Thaïlande à l'ex-Yougoslavie 1992-1995

2011 014 1851 CSEE : assemblées générales 1992-1993

2011 014 1866 FIAI : congrès de Paris 16-18 janvier 1993 ; conférence régionale africaine d'Abidjan 27-29 avril 1992 1992-1993

2011 014 624 FIAI : 58e congrès de Paris, 16-17 janvier 1993 1993-1993

2011 014 1496 Echanges internationaux, projets de conventions bilatérales 1993-1995

2011 014 1604 Internationale de l'éducation (IE) : réunions des comités sectoriels, congrès, documents divers 1993-1996

2011 014 1486 Finlande : OAJ 1995-1998 ; Japon Teachers Union (JTU) 1995-1999 ; Salvador 1994 ; Mexique 1996- 1994-20001999 ; Haïti 1995-1998 ; Etats-Unis : NEA 1999-2000

2011 014 1487 Brésil 1996 ; Canada 1994-1999 ; Ethiopie 1998 ; Algérie 1995-1998 ; Mali 1995-1997 ; Maroc 1997- 1994-19991998 ; Niger : congrès SNEN 16-21 septembre 1996

2011 014 1488 Belgique : CGSP 1996-1999 ; Luxembourg : SEW-OGB-L 1995-1998 ; Afrique 1995-1999 1995-1999

2011 014 1491 Kosovo 1998-2000 ; Estonie 1995 ; Italie 1998-1999 1995-2000

2011 014 1490 Bosnie 1996-1998

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RELATIONS INTERSYNDICALES

2011 014 270 Relations SNI-syndicats 1935-1948

2011 014 1350 Congrès de la Fédération générale des fonctionnaires (FGF) 7-8 mars 1946 compte rendu de la séance du 7 1946-1946mars

2011 014 269 Relations SNI-syndicats 1952-1968 1952-1968

2011 014 310 SNET 1654-1964 : dossier de presse ; SNAT : problèmes des instructeurs 1966 ; SNAI : congrès constitutif 1954-1967de mars 1967

2011 014 273 Relations SNI-syndicats : vie et relations syndicales 1959-1963 1959-1963

2011 014 291 SNC ; SGEN ; service militaire et enseignement 1962-1965 ; problème de la fonction publique 1962-1970 1962-1970

2011 014 416 Intégration du syndicalisme dans l'Etat 1965 ; cercle Jean Jaurès 1969-1972 1965-1972

2011 014 1541 Histoire de la SGEN : enseignement privé, école catholique 1965-1968

2011 014 1191 Syndicats avant 1992 : CGT et CGT-FO 1988-1992

2011 014 1552 Petits syndicats 1996-1996

CFDT

2011 014 416 Relations avec la Confédération française démocratique du travail (CFDT) 1971-1972 1971-1972

2011 014 1846 Confédération française démocratique du travail (CFDT) : courrier SGEN-CFDT 1976-1994

2011 014 667 Confédération française démocratique du travail (CFDT) : courrier, presse 1982-1986

2011 014 1038 Confédération française démocratique du travail (CFDT) : pièces diverses 1985-1986

CFTC

2011 014 416 Relations avec la CFTC 1964-1972 1964-1972

CGT

2011 014 270 Charte d'Amiens 1935-1948

2011 014 270 Congrès de la CGT 1946-1946

2011 014 686 CGT : dossier de presse 1982-1988

2011 014 1038 CGT : recomposition 1985-1987

2011 014 817 SNJ-CGT 1988-1988

CGT-FO

2011 014 270 Relations SNI-CGT-FO 1957-1958

2011 014 415 Force ouvrière (FO) : 1958-1972 ; CGT : 1965-1972 ; CGT-FO : 1964-1967 1958-1972

2011 014 1846 Force ouvrière (FO) : courrier 1983-1989

2011 014 686 Force ouvrière (FO) : dossier de presse 1984-1985

2011 014 1038 Force ouvrière (FO) : documents sur la syndicalisation, offensive sur la FEN ; évolution du syndicalisme 1984-1987enseignant : FO-FEN-SNI

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CGTU

2011 014 1180 1er congrès national corporatif à Saint-Etienne, du 26 juin au 2 juillet 1922 1922-1938

CNT

2011 014 602 Confédération nationale du travail : pièces diverses. 1981-1981

FASP

2011 014 1144 Rencontres FASP et syndicat 1983-1986

2011 014 1173 Etude du livre blanc sur le tour de France des banlieues 1995-1995

FSM

2011 014 270 FSM : pièces diverses. 1947-1947

FSU

2011 014 731 Journée d'action 1er février 1997 1997-1997

2011 014 1172 Actions FSU : congrès de décembre 1997 1997-1997

PUMSUD

2011 014 246 Dossier de presse juin 1957 ; déclaration de 1966 ; syndicalisme ouvrier français ; unité syndicale 1957-1966

2011 014 248 Unité syndicale 1957-1959

2011 014 257 Réunions de 1957 à 1959 1957-1959

2011 014 244 Courrier 1958 et 1959 1958-1959

2011 014 249 Adhésions, trésorerie, organisation, adresses des militants 1958-1965

2011 014 251 Réunions de Bordeaux et de Limoges en 1958 et de Clermont-Ferrand et La Verrière en 1959 1958-1959

2011 014 255 Communiqués, dossiers et articles de presse 1958-1963

2011 014 256 Conférences de presse 1958-1961 1958-1961

2011 014 245 Assemblée générale du 12 décembre 1959 1959-1959

2011 014 247 Responsables départementaux, sections départementales, groupes de travail 1959-1965

2011 014 253 Circulaires, statuts de 1959, informations 1959-1963

2011 014 540 Pour un mouvement syndical uni et démocratique : pièces diverses. 1959-1960

2011 014 242 Courrier 1960-1964 1960-1964

2011 014 252 Réunions 1960-1961 1960-1961

2011 014 243 Assemblées générales du 11 mars 1961 et du 27 mars 1965 1961-1965

2011 014 250 Réunions 1962-1963 1962-1963

2011 014 254 Réunions de 1964 à 1966 1964-1966

99

SNC

2011 014 309 Relations SNC-SNI 1961-1967 ; syndicat des inspecteurs et inspectrices départementaux, école primaire, 1960-1967école maternelle 1960-1962 ; SNC 1962-1965

SNCL

2011 014 1846 Syndicat national des collèges et des lycées (SNCL) : courrier 1974-1994

SNEEPS

2011 014 1752 Syndicat national de l'enseignement de l'éducation physique et sportive (SNEEPS) : comptabilité 1983-1998

2011 014 1841 Syndicat national de l'enseignement de l'éducation physique et sportive (SNEEPS) : courrier, factures 1986-1989

2011 014 1844 Syndicat national de l'enseignement de l'éducation physique et sportive (SNEEPS) : courrier, factures 1986-1989

2011 014 1821 Syndicat national de l'enseignement de l'éducation physique et sportive (SNEEPS) : factures 1987-1989

2011 014 1845 Syndicat national de l'enseignement de l'éducation physique et sportive (SNEEPS) : factures, comptabilité 1987-1991



2011 014 1754 Syndicat national de l'enseignement de l'éducation physique et sportive (SNEEPS) : comptabilité 1989-1990

SNUIPP

2011 014 484 Bureau national 1983-1993

100

TENDANCE

2011 014 677 Centre de formation syndicale ; notes aux SP, CT, animateurs 1988-1989

ECOLE EMANCIPEE

2011 014 278 Ecole émancipée 1958-1964 ; Ecole émancipée : Tchécoslovaquie 1938 1938-1964

MAJORITE UID

2011 014 158 Sections départementales 1956-1968 1956-1968



2011 014 161 Réunions de 1961 (avril, mai, juillet, décembre) ; bulletins 1962-1966 ; courrier 1961-1966

2011 014 162 Congrès 1967 : vote et résultats ; congrès SNI et bulletins 1967-1968 1965-1968

2011 014 163 Régionales ; assemblée générale ; élections 1967-1967

2011 014 164 Réunions ; majorité Bureau national ; adresses ; orientations ; documents 1968-1968

2011 014 1335 Bulletins de documentation et d'analyse (BDA) : du 25 août 1969 au 12 juin 1970 ; du 28 août 1970 à juin 1969-19711971

2011 014 1337 Bulletins de documentation et d'analyse (BDA) : du 12 septembre 1969 au 12 juin 1970 1969-1970

2011 014 410 Majorité décembre 1979 ; stage UID 11 décembre 1979 ; FEN-UID 1979 ; réunion des 8-9 septembre 1979 ; 1970-1979bulletins de documentation et d'analyse (BDA) majorité 15 décembre 1978 ; réunions UID des 11 février 1970 et 7 février 1978 ; réunions majorité 19 octobre 1976 et 1978

2011 014 426 Correspondance 1972-1979

2011 014 405 Correspondances 1973-1977

2011 014 825 Coopération Nancy, Toulouse : motions 1976-1983

2011 014 1336 Bulletin de documentation et d'analyse (BDA) : 1977-1978 ; du 15 juillet 1981 au 18 juin 1982 1977-1982

2011 014 1076 Grève des 11 et 12 décembre 1979 : tracts UID 1979-1979

2011 014 399 Assemblées générales 1981 : Aude, Meuse, Gard, Bondy, Pas-de-Calais + régionale Lille ; réunion 1980-1981SNI-majorité des 22 janvier et 18 mars 1981 ; préparation AG 1981 Guy Georges ; dossier Guy Georges 1980-1981

2011 014 1896 UID : regroupement de Tours 1er-2 septembre 1989, pièces diverses 1980-1984 1980-1989

2011 014 1902 UID : courrier 1980-1988 ; dossier de presse ; le syndicat enseignant avant 1939 1980-1988

2011 014 398 Réunions majorité 15-16 septembre, 28 octobre, 16 décembre 1981 et 6 janvier 1982 ; réunion SNI du 1981-198228 octobre 1981 ; réunion FEN-majorité du 27 mai 1982 ; réunion PEGC du 4 février 1982 ; Guy Georges, septembre 1981 ; étude sur stage en 1982 ; Sarthe 1982 ; courrier Parti socialiste 1982

2011 014 401 Assemblées générales des sections départementales ; dossiers de presse ; circulaires pour stage ; courrier ; 1982-1983préparation du congrès 1983

2011 014 40 Réunions et stages 1983-1984

2011 014 402 Assemblées générales des sections départementales ; réunions ; stages : courrier, circulaires 1984-1985

2011 014 1338 Bulletin de documentation et d'analyse (BDA) : 1982-1983 ; du 27 novembre 1984 à juin 1986 1984-1986

2011 014 1901 UID, réunions : novembre-décembre 1984 ; janvier, octobre, novembre et décembre 1985 ; mars, mai et 1984-1986juin 1986

101

2011 014 393 Courrier 1985 ; congrès de Nîmes 1985 1985-1985

2011 014 397 Notes d'information aux responsables départementaux de la majorité 1985-1985

2011 014 403 Stages de formation syndicale : circulaires, courrier, fiches d'impression de stage 1985-1986

2011 014 391 Assemblées générales 1987-1989 ; SNES-UID ; courrier et circulaires ; enquêtes sections ; déroulement du 1986-1989CN 1986 ; stages UIDR-SNES des 28-29-30 avril 1986

2011 014 394 Courrier ; notes sur les stages 1986-1987 1986-1987

2011 014 801 Majorité, 17-18 juin 1986 1986-1986

2011 014 673 Notes aux SP-CT UID du bureau national 1989-1989

2011 014 681 Réunions UID décentralisées du 16 février 1989 ; courrier ; réunions revalorisations – note d'ambiance ; 1989-1989préparation de l'école de l'An 2000 ; propositions d'amendement FEN-SNIPEG

2011 014 1898 UID : élections régionales 1989-1990

2011 014 1899 UID : affaire Colin 1989-1990

2011 014 1900 UID : pièces diverses 1989-1989

2011 014 1125 Réunions 1990-1992

2011 014 1897 UID : votes 1990-1991

2011 014 714 Réunions majoritaire, Orléans, 5-6 septembre 1991 1991-1991

2011 014 714 Réunions UID, 5-6 septembre 1991, Orléans La source 1991-1991

2011 014 396 Congrès d'Orléans du 24 juin 1992 ; courrier concernant le congrès ; BN du 17 juillet 1992 1992-1992

2011 014 392 Journées des militants à Orléans, septembre 1994 1994-1994

2011 014 395 Journée des militants à Orléans, 2 et 3 septembre 1994 1994-1994

UNITE ET ACTION

2011 014 409 Réunions et convocations 1971-1973 ; décisions du SNI ; activités ; circulaires 1970-1975 ; courrier 1970-19771972-1973 ; invitations 1973-1974 ; manifestation sur le temps de travail 1977 ; sections départementales 1971-1973 : Seine-et-Marne, Rhône, Yvelines, Ille-et-Vilaine, Hauts-de-Seine

2011 014 1078 Comptes-rendus UA de la grève du 11 décembre 1979 ; commission de vérification des faits de Vie Interne ; 1972-1979réponses des sections UA pour les journées des 11-12 décembre 1979

2011 014 404 Vie interne : préparations BN-CN, stages et BN-CN novembre-décembre 1976 ; sections UA et Action ; 1976-1976bulletins ; résolutions du congrès départementale extraordinaire du 22 mai 1976 ; section UA et SNI

2011 014 411 Congrès 1983 ; courrier 1978, 1979, 1983 et pour les BN et CN 1978 ; dossier de presse ; dossier grèves 1978-1983UA de septembre 1980 ; documents SNES-UA 1979

2011 014 412 UA 1979 : l'unité en marche ; AG 1979 Rhône ; courrier 1978-1979 ; AG 1978 budget ; intervention 1978-1979d'André Henry à l'AG de Strasbourg 1978 ; AG de Charleville 21-22 novembre 1978 ; AG de la Rochelle 27 septembre 1978

2011 014 410 Journées de Marrans (17) les 20-21 septembre 1980 ; SNI-PEGC majorité 12-6-1980 ; journée du 8 mars 1980-19801980

2011 014 846 Bulletins UA 1989-1989

102

VIE DES SECTIONS

2011 014 1886 Comptes-rendus du voyage du SG dans les sections DOM TOM 1979 ; organisation des sections : 1979-1995modifications 1994-1995

HORS DE FRANCE

2011 014 344 Algérie : documents politiques 1957-1960 ; dossier 1953-1957 1953-1960

2011 014 350 Tunisie 1959-1965 ; Maroc 1963 ; AOF-AEF 1957-1960 1957-1965

2011 014 345 Personnels algériens 1958-1961 ; coup d'état en Algérie 1965-1966 ; courrier : 1963-1964 ; Algérie 1958-1966indépendante 1962

2011 014 346 La République algérienne 1960 : dossier de presse ; voyage en Algérie : conseil des sections APIFA les 16 1960-1966et 17 mars 1960 ; manifestation du 17 mars 1966 au Château royal ; affaire Patureau

2011 014 348 Affaires algériennes corporatives et administratives 1962-1966

2011 014 349 APIFA : Association professionnelle des instituteurs français en Algérie 1962-1965

2011 014 1579 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : du Kenya au Liban 1972-1980

2011 014 1584 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Maroc 1972-1992

2011 014 1496 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Antilles Guyane 1994-1998 ; 1977-1998enseignement hors de France, francophonie 1977-1997

2011 014 647 Personnels en poste à l'étranger ; Maghreb : APIFA (Algérie), AIFM (Maroc), APEFT (Tunisie) 1978-1980

2011 014 1578 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : du Liberia au Nigeria 1978-1980

2011 014 1580 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : de l'Indonésie à la Jordanie ; Maroc 1978-19931992-1993

2011 014 1430 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines 1979-1991

2011 014 1903 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : DOM TOM 1979-1985

2011 014 1576 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Uruguay, Etats-Unis, Vanuatu, Venezuela 1981-1983

2011 014 1577 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Soudan, Suède, Suisse, Syrie, Tanzanie 1981-1983Tchécoslovaquie, Turquie

2011 014 1581 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Liban, Liberia, Libye, Malaisie, Mexique, 1981-1983Nigeria

2011 014 1582 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines ; Haïti, Hong-Kong, Hongrie, Inde, 1981-1983Indonésie, Irak, Iran, Irlande, Israël, Norvège, Pakistan, Panama, Pays-Bas, Pérou, Pologne, Portugal, Egypte, Salvador, Sierra Leone, Singapour, Somalie

2011 014 1904 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Espagne, Finlande, Gambie, Ghana, Grèce 1981-1983Guatemala

2011 014 1905 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Andorre, Italie, Japon, Jordanie, Kenya, 1981-1983Koweït

2011 014 1906 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Ethiopie, Espagne 1981-1983

2011 014 1907 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Colombie, Costa Rica, Cuba, Danemark, 1981-1983Ecosse, Emirats Arabes Unis, Equateur

2011 014 1908 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Afrique du Sud, Allemagne, Angleterre, 1981-1983Arabie Saoudite, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil

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2011 014 1617 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Indonésie, Tunisie, Ethiopie ; notations 1983-1991administratives CCPM-CCPC, notations congés, demandes de dérogation



2011 014 1402 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : DOM TOM 1984-1988













2011 014 1410 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : TOM 1985-1988

2011 014 1403 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : 1988-1988


2011 014 1494 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Nouvelle-Calédonie 1988-1998 ; 1988-1998Allemagne 1995-1998 ; Espagne et divers 1998



2011 014 1583 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Algérie, Tunisie 1990-1991



2011 014 1596 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : du 28 février au 28 août 1990 1990-1990

2011 014 1602 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : du 3 septembre 1990 au 17 janvier 1991 1190-1991







105


106

2011 014 1597 Courrier secteur étrangers/isoles, sections extra-métropolitaines : du 7 mai du 30 juillet 1991 1991-1991

2011 014 1603 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaine : du 18 janvier 1991 au 7 mai 1991 1991-1991








2011 014 1585 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : de Cuba au Japon 1992-1995

2011 014 1589 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Venezuela, Yémen, Vanuatu, Tunisie, 1994-1995Turquie, Vietnam, Uruguay, Thaïlande

2011 014 1590 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Togo, Tchad, Tanzanie, Syrie, 1994-1995Tchécoslovaquie, Taïwan, Suisse, Suède, Sierra Leone, Singapour, Seychelles

2011 014 1591 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Sénégal, Salvador, Roumanie, Russie, 1994-1995Qatar, Portugal, République dominicaine, Philippines, Pologne, Pérou, Pays-Bas, Panama, Pakistan

2011 014 1592 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Zaïre, Nouvelle-Zélande, Zambie, 1994-1995Zimbabwe, Wallis-et-Futuna, Saint-Pierre-et-Miquelon

2011 014 1593 Courrier secteur étrangers/isolés, sections extra-métropolitaines : Guyane, Polynésie, Nouvelle-Calédonie, 1994-1995Réunion, Martinique, Guadeloupe

SECTION DEPARTEMENTALE

2011 014 1059 Conseils départementaux 1923-1926 ; élections aux conseils départementaux de 1929, 1932, 1935 et 1936 ; 1923-1941annuaires de l'enseignement du Finistère pour 1933, 1934 et 1941

2011 014 1056 Sections syndicales de Bretagne 1924-1939

2011 014 301 Motions d'orientation des sections 1939-1940 et 1962-1966 ; questionnaire des sections départementales 1929-1962sur la direction d'école et le conseil des maîtres de 1929

2011 014 302 Organisation et statuts des sections 1950-1966 ; comité de liaison des sections de l'Ouest 1960 1950-1966

2011 014 299 Sections de la région parisienne, organisation 1964-1968 ; section de la Seine 1953-1958 1953-1968

2011 014 315 Titularisation 1957-1967 1957-1967

2011 014 300 Vie des sections : préparation des élections du congrès fédéral de 1958 ; enquête 1er trimestre 1967 1958-1967

2011 014 313 Liste des instructeurs 1963-1967 1963-1967

2011 014 350 DOM 1963-1964

2011 014 323 Enquête sur les classes uniques ; remplaçants avec propédeutique ; remplaçants éventuels 1967-1968 ; 1964-1968remplaçants : arrêtés

2011 014 316 Titularisations, difficultés : 1965-1968 1965-1968

2011 014 527 Vie des sections ; courrier 1967-1968

2011 014 306 Vie des sections : pièces diverses 1968-1968

2011 014 537 Courrier 1969-1969

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2011 014 555 Jeunes Normaliens et remplaçants 1969-19702011 014 796 Courrier, rapports 1969-1969

2011 014 530 Questionnaires Ecoles Normales et débutants Normaliens 1971-1975

2011 014 534 Questionnaire sur les remplaçants ; recrutement et régime statutaire des remplaçants 1971-1972

2011 014 649 Vie des sections : pièces diverses 1971-1971

2011 014 765 Vie des sections 1971-1972

2011 014 531 Semaine d'action jeune ; courrier ; motions 1972-1972

2011 014 532 Annexes aux circulaires ; courrier 1972-1974

2011 014 533 Affaires administratives ; secrétariat permanent 1972-1974

2011 014 535 Difficultés de la stagiarisation 1972-1972

2011 014 1057 Bulletin des amis de Louis Bouët, n° 2 et 3 1972-1973

2011 014 408 Congrès et élections 1975 ; actions et orientation ; courrier des sections : Hérault, Corse, Doubs, 1975-1975Côtes-du-Nord, Drôme

2011 014 1430 Courrier sections départementales 1975-1976

2011 014 825 Sections extra-métropolitaines, DOM-TOM 1976-1983


2011 014 638 Courrier : lettre B 1978-1980

2011 014 639 Courrier : lettre C 1978-1980

2011 014 640 Courrier : lettres D et F 1978-1980

2011 014 641 Courrier : lettre G 1978-1980

2011 014 642 Courrier : lettres I, J, K 1978-1979

2011 014 643 Courrier : lettre L 1978-1980

2011 014 644 Courrier : lettre M 1978-1980

2011 014 645 Courrier : lettres N à Z 1978-1980

2011 014 646 Courrier et presse par n° de département 1978-1980

2011 014 647 Courrier du secteur pensions ; sections extra-métropolitaines, DOM-TOM 1978-1980


2011 014 1077 Vie des sections départementales ; courrier 1979-1982


2011 014 1909 Courrier sections départementales : Val d'Oise 1979-1985

2011 014 1910 Courrier sections départementales : de la Somme au Territoire de Belfort 1979-1985

2011 014 1911 Courrier sections départementales : du Nord aux Pyrénées-Orientales 1979-1985

2011 014 1912 Courrier sections départementales : des Bouches-du-Rhône à la Dordogne 1979-1985

2011 014 744 Courrier des sections : Nice 1981-1991, Orléans 1985-1991, Tours 1985-1991, Poitiers 1986-1992, 1981-1992Reims 1985-1992, Nancy 1986-1992, Metz 1986-1992, Nantes 1985-1992

2011 014 769 Section Martinique, février 1982 1982-1982

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2011 014 910 Vie des sections 1982-1983

2011 014 637 Groupe retraite FEN 1986-1987 ; courrier ; la CNS retraite 1987 1984-19872011 014 648 Résultats 1985-1986

2011 014 743 Courrier des sections : Lyon 1991, Montpellier 1988-1992, Limoges 1985-1992, Lille 1986-1991, 1985-1992Grenoble 1985-1991, Dijon 1985-1991

2011 014 745 Courrier des sections : Clermont-Ferrand 1985-1992, Rennes 1985-1992, Rouen 1985-1991, Strasbourg 1985-19921985-1992, Toulouse 1988-1992

2011 014 746 Courrier des sections-académies : Corse 1987-1991, Antilles-Guyane 1986-1992, Versailles 1985-1986, 1985-1992Paris 1986-1990, Créteil 1985-1992 ; dossier académie de la Corse 1988-1989

2011 014 748 Courrier des sections : Toulouse, Lyon, Corse ; bassins de formation 1986-1992

2011 014 447 Organisation des sections départementales 1987-1991

2011 014 742 Courrier des sections : Caen, Besançon, Amiens, Aix-Marseille, Bordeaux 1987-1992

2011 014 1127 Assemblées générales départementales 1987-1990

2011 014 628 Courrier : Haute-Saône 1988-1989, Saône-et-Loire 1989-1993, Sarthe 1989-1993, Savoie 1989-1993, 1988-1993Haute-Savoie 1989-1993, Paris 1989-1993

2011 014 634 Courrier des sections 1991 ; circulaires 1989-1991 ; les certifiés 1989 ; remboursement des frais de 1988-1991déplacement 1988-1989

2011 014 1126 Assemblées générales départementales 1988-1990

2011 014 625 Courrier : section du Morbihan 1989-1993, Moselle 1989-1993, Nièvre 1989-1992, Nord 1989-1993, 1989-1993Oise 1989-1992

2011 014 626 Courrier : Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées 1989-1993

2011 014 627 Courrier : Pyrénées-Orientales, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône 1989-1993

2011 014 629 Courrier : Seine-Maritime, Seine-et-Marne, Yvelines, Deux-Sèvres, Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne 1989-1993

2011 014 630 Courrier : Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Haute-Vienne, Vosges, Yonne, Territoire de Belfort, Essonne 1989-1993

2011 014 631 Courrier : Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val d'Oise 1989-1993

2011 014 632 Courrier : La Réunion 1989-1993, Martinique 1989-1991, DOM 1990, Guyane 1986-1990, Guadeloupe 1989-19931989

2011 014 635 Commande du guide « enseigner hors de France » 1991 ; relevés bancaires 1989-1991

2011 014 747 Courrier Hervé Baro 1989-1989

2011 014 446 Conseil syndical des sections 1990-1991

2011 014 1994 Correspondance sections départementales : Ain à Aube 1990-1993

2011 014 1995 Correspondance sections départementales : Aude à Charente 1990-1993

2011 014 1996 Correspondance sections départementales : Charente-Maritime à Drôme 1990-1993

2011 014 1997 Correspondance sections départementales : Eure à Indre-et-Loire 1990-1993

2011 014 1998 Correspondance sections départementales : Isère à Loire-Atlantique 1990-1993

2011 014 1999 Correspondance sections départementales : Lot à Nord 1990-1993

2011 014 2000 Correspondance sections départementales : Oise à Pyrénées-Orientales 1990-1993

2011 014 448 Conseil syndical des sections minoritaires 1991-1992

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2011 014 633 Courrier 1991-1992 ; résumé des propositions du Conseil national des programmes sur l'évolution du 1991-1992collège ; notes aux secrétaires permanents 1992

2011 014 636 Courrier ; commande du « code soleil » ; commandes envoyées ; guide pratique de la direction d'école 1991-1991

2011 014 445 Sections départementales : bureau des sections 1992-19932011 014 599 Réunions des militants 1992-1993

2011 014 908 Bilan des sections après 1992 1992-1992

2011 014 1429 Correspondance sections départementales : départements 68 à 75 1992-1993

2011 014 413 Règlement intérieur des sections départementales : 66 à 94 1993-1995



2011 014 600 Elections des Conseils syndicaux ; bulletins des sections 1993-1993

2011 014 713 Consultation des adhérents ; bulletins des sections 1993-1993

2011 014 750 Enquête composition BD-BA-CS ; sections départementales et académiques 1993-1993

2011 014 1128 Vie interne ; assemblées générales ; réunions 1993-1996

2011 014 417 Règlement intérieur des sections départementales : sections académiques et étrangères 1994-1995

2011 014 1783 Réunion info syndicale-Aisne du 9 juin 1997 ; assemblée générale de l'Isère 7 juin 1997 ; assemblée 1997-1997générale de Corrèze 30 mai 1997

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