Université Toulouse 1

Préparation au

Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG)

ANNEE UNIVERSITAIRE 2011 - 2012

RESPONSABLE Blandine CHAMPETIER DE RIBES

PROFESSEUR AGREGE D’ECONOMIE ET GESTION

INSTITUT D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES 2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY – 31042 TOULOUSE CEDEX

TÉLÉPHONE : 05 61 63 56 85 - TÉLÉCOPIE : 05 61 63 56 76 e-mail : sylvie.lepourtois@iae-toulouse.fr

www.iae-toulouse.fr

Préparation à l’examen national du DSCG

Présentation générale : L’IAE propose une préparation à l’examen national du DSCG. Le corps enseignant est constitué de professeurs et de professionnels (experts-comptables, avocats, inspecteurs des impôts……) La préparation au DSCG est une formation qui permet d’accéder à l’ensemble des connaissances nécessaires à l’exercice des métiers de l’audit, du contrôle et de la comptabilité en entreprises, en cabinets d’audit, de conseil, d’expertise comptable. La Préparation au DSCG est constituée de deux années d’études. La première est consacrée à la formation initiale conduisant aux cinq unités d’enseignement écrites du DSCG, la deuxième année est réservée à l’insertion professionnelle via le stage en entreprise ou cabinet comptable d’une durée minimale de trois mois, à la rédaction du rapport de stage et à la préparation de l’épreuve d’économie se déroulant partiellement en anglais. Accès au diplôme : Etre titulaire du DCG, du DECF, d’un master ou de tout diplôme admis en dispense du DCG. L’accès à la formation est conditionné par l’ examen du dossier scolaire et éventuellement par le succès à un test d’entretien. Insertion professionnelle : Expert comptable stagiaire, Cadre comptable et financier d’entreprise, Auditeur interne ou externe, Enseignant, Programme

UE 1 : Gestion juridique, fiscale et sociale UE 2 : Finance

UE 3 : Management et contrôle de gestion UE 4 : Comptabilité et audit UE 5 : Management et systèmes d’information

UE 6 : Epreuve orale d’économie se déroulant partiellement en anglais UE 7 : Relations professionnelles (stage professionnel)

DSCG

Intitulé du cours

UE1 Gestion juridique, fiscale et sociale

H CM : 18+9+9 H TD :

Responsable du Cours : Claire Serlooten, Qualifiée aux fonctions de Maître de conférences, Sous contrat avec l’Université Toulouse 1 Capitole. Contenu pédagogique : Le cours se présente sous la forme d’une suite d’études intéressant les sociétés commerciales. En règle générale, chaque étude comprend un exposé théorique et des applications pratiques. L’enseignant insiste particulièrement sur la mise en perspective du droit des sociétés avec d’autres branches du droit. Les thèmes traités sont choisis en fonction du programme et de l’actualité juridique. Programme de l’épreuve : Cf. Bo du 8 févr. 2007, n°1, hors-série, spéc. p. 39 et s. Thèmes : I – Les acteurs de l’entreprise :

• Les pouvoirs des dirigeants sociaux

• La responsabilité des dirigeants sociaux

• La gestion du groupe de sociétés

II – Les mutations de l’entreprise :

• Les transformations de l’entreprise

• Les opérations sur le capital social

• Les fusions, scissions et apports partiels d’actif

• La dissolution et la liquidation de l’entreprise

III Les opérations de l’entreprise : • La gestion des groupes de sociétés

IV – La transmission de l’entreprise :

• La cession à titre onéreux de l’entreprise

• La transmission à titre gratuit de l’entreprise V – Les formes désintéressées d’entreprises :

• La création des associations et des fondations

• Le fonctionnement des associations et des fondations Pré-requis : Connaissances de base en droit des sociétés (type cours de 3ème année de Licence en droit) et en droit fiscal des entreprises (type cours de 1ère année de Master en droit). Évaluation : Examen d’essai Bibliographie :

⋅ Paul le Cannu, Droit des sociétés (Montchrestien)

⋅ Philippe Merle, Sociétés commerciales (Dalloz)

⋅ M. Cozian, A. Viandier, F. Deboissy, Droit des sociétés (Litec)

⋅ M. Cozian, Droit fiscal de l’entreprise (Litec)

⋅ Mémento Sociétés commerciales (F. Lefebvre)

⋅ Mémento Fiscal (F. Lefebvre)

DSCG

Intitulé du cours

Gestion juridique, fiscale et sociale

H CM : 9 H TD :

Responsable du Cours : Claire Serlooten, Qualifiée aux fonctions de Maître de conférences, Sous contrat avec l’Université Toulouse 1 Capitole. Contenu pédagogique : L’entreprise et la concurrence

- Le contrôle des concentrations en droit communautaire et en droit interne - La réglementation des pratiques anticoncurrentielles : entente et abus de position

dominante en droit communautaire et en droit interne - La surveillance des comportements : action en concurrence déloyale, réglementation en

matière de prix et de facturation - Le droit des pratiques restrictives : revente à perte, prix imposés et pratiques

discriminatoires Programme de l’épreuve : Cf. Bo du 8 févr. 2007, n°1, hors-série, spéc. p. 41. Pré-requis : fondements en droit des sociétés et droit des contrats Évaluation : Examen blanc Bibliographie : - L. Nicolas-Vullierme, Droit de la concurrence. Théorie et pratique : l'intégralité du cours, des annexes pédagogique et documentaire (Vuibert) - M. Malaurie-Vignal, Droit de la concurrence interne et européen (Sirey) - A. Decocq, G. Decocq, Droit de la concurrence. Droit interne et droit de l'Union européenne (LGDJ) - M. Depincé, D. Mainguy, J.-L. Respaud, Droit de la concurrence (LexisNexis)

DSCG

Intitulé du cours

Gestion juridique, fiscale et sociale

H CM : 18 H TD :

Responsable du Cours : Moussa THIOYE Contenu pédagogique : Le cours s’articulera autour du droit des obligations et, par quelques applications (sommaires) de celui-ci, du droit des contrats spéciaux (V. thèmes cités ci-après). Programme de l’épreuve : Voir règlement d’examen ou de concours Thèmes : (cours + exercices) Séance 1 : Les principes gouvernant la formation du contrat • Introduction au droit des obligations

- notion, sources et classification des obligations - classification des actes juridiques - classification des contrats

Ies principes gouvernant la formation du contrat : l’autonomie de la volonté et ses limitations

- les principes de liberté contractuelle - les restrictions à la liberté contractuelle

Séance 2 – Les conditions de formation du contrat : le consentement et la capacité

le consentement - l’existence du consentement : la rencontre de l’offre et de l’acceptation ; les avant-contrats ou actes préparatoires du contrat final - l’intégralité et la liberté du consentement : les vices du consentement

la capacité de contracter - La capacité du sujet de droit de contracter en son nom et pour son compte - La capacité du sujet de droit de contracter pour le compte d’autrui : la représentation

Séance 3 – Les autres conditions et les sanctions de la formation du contrat

L’objet. La cause Les nullités

Séance 4 – Les effets du contrat

Les effets du contrat entre les parties : la force obligatoire des conventions Les effets du contrat à l’égard du juge : le principe de non-immixtion du juge dans les

conventions Les effets du contrat à l’égard des tiers : effet relatif et opposabilité des conventions

Séance 5 – Le contentieux de l’inexécution du contrat

L’impossibilité d’exécution ou force majeure La sanction de l’inexécution

- La sanction par la responsabilité contractuelle du débiteur défaillant : les dommages-intérêts - Les sanctions portant sur le contrat inexécuté ou mal exécuté : l’exécution forcée du contrat ; l’exception d’inexécution ; la résolution pour inexécution ; l’exécution par remplacement ; le laissé-pour-compte

Séance 6 – Observations sommaires relatives au droit des contrats spéciaux • Le contrat de vente : survol des conditions de formation et des effets • Le contrat d’entreprise : survol des conditions de formation et des effets

• Les contrats de distribution : notions et techniques (franchise, concession, distribution agréée, contrats-cadre…)

• Les contrats de consommation : notion de consommateur, principales techniques de protection du consommateur : formalisme informatif, délais de réflexion, facultés de rétraction, clause abusives, conditions suspensives ou résolutoires légales…

Pré-requis : des connaissances en droit privé : introduction générale au droit ; droit des personnes (capacité et incapacités) ; droit des obligations ; droit des contrats ; droit commercial général ; droit des sociétés ; etc. Evaluation : Epreuve écrite sous forme de cas pratique ou de consultation Bibliographie : manuels de droit des obligations et manuels de droit des contrats spéciaux (opter pour les éditions les plus récentes) Antonmattéi P. H et Raynard J., Droit civil. Contrats spéciaux, éd. Litec. Bénabent A., Droit civil. Les contrats spéciaux civils et commerciaux, éd. Montchrestien. Bénabent A., Droit civil. Les obligations, éd. Montchrestien. Collart Dutilleul Fr. et Delebecque Ph., Contrats civils et commerciaux, éd. Dalloz. Huet J., Les principaux contrat spéciaux, éd. LGDJ. Le Tourneau Ph., Droit de la responsabilité et des contrats, éd. Dalloz Action. Mainguy D., Contrats spéciaux : Dalloz, 5e éd. 2006. Malaurie Ph., Aynès L. et Gautier P. Y., Droit civil. Les contrats spéciaux, éd. Defrénois. Malinvaud Ph., Droit des obligations, éd. Litec. Sériaux A., Contrats civils, éd. Puf. Sériaux A., Manuel de droit des obligations, éd. Puf. Terré Fr., Simler Ph. et Lequette Y., Les obligations, éd. Dalloz.

DSCG

DROIT FISCAL

Gestion juridique, fiscale et sociale

H CM : 15 H TD : 0

Responsable du Cours : Fabrice BIN Contenu pédagogique : Relations avec l’administration fiscale - Agréments accords tacites rescrits - Différentes formes de contrôle fiscal suites du contrôle fiscal - Contentieux et procédure fiscale - Contentieux communautaire

Règle d’imposition des affaires internationales - Conventions fiscales internationales : territorialité, traitement des doubles impositions, résultat

imposable - TVA et échanges intracommunautaires

Régimes fiscaux des groupes - Traitement des opérations internes

Programme de l’épreuve : - Programme officiel DSCG Pré-requis : Droit fiscal et droit comptable niveau DCG Evaluation : Examen blanc dans les conditions de l’examen national Bibliographie : P. Beltrame, La fiscalité en France, Ed. Hachette, 17e ed., 2011 J. Lamarque, O. Négrin et L. Ayrault, Droit fiscal général, Ed. Litec, 2010 Th. Lambert, Contentieux fiscal, Ed. Hachette, 2011 M. Cozian(†) et F. Deboissy, Précis de fiscalité des entreprises, Ed. Litec, éd. annuelle M Cozian (†), Les grands principes de la fiscalité des entreprises, Ed., Litec, 1999 D. Gutmann, Droit fiscal des affaires, Ed. Montchrestien, 2e éd., 2011 P. Serlooten, Droit fiscal des affaires – 2011/2012, Ed. Dalloz, 10e éd., 2011 Memento fiscal Francis Lefebvre, édition annuelle B. Gouthiere, Les impôts dans les affaires internationales, Ed. Francis Lefebvre, 8e éd., 2010 B. Castagnède, Précis de fiscalité internationale, Ed. PUF, 3e éd., 2010

DSCG

Intitulé du cours

Gestion juridique, fiscale et sociale

H CM : 12 H TD :

Responsable du Cours : Alexandre LE GARS Contenu pédagogique : Le droit pénal général :

- les éléments constitutifs de l’infraction - la classification des infractions - l’identification de la personne responsable (l’auteur, le complice) - la peine

La procédure pénale :

- les actions : l’action publique, l’action civile - l’instruction préparatoire : juge et chambre d’instruction - le jugement et les voies de recours

Le droit pénal spécial des affaires et des sociétés :

- abus de biens sociaux - distribution de dividendes fictifs - présentation ou publication de comptes annuels ne donnant pas une image fidèle - infractions relatives à la constitution et à la dissolution de la société, aux assemblées, au

contrôle de la société, ainsi qu’aux droits sociaux et aux modifications du capital social Thèmes : Pré-requis : Evaluation : Examen blanc Bibliographie :

DSCG

Intitulé du cours

Gestion juridique, fiscale et sociale

H CM : 9 H TD :

Responsable du Cours : Martine DIZEL Contenu pédagogique : Plan du cours – Entreprises en difficulté 1ère partie – La prévention de la défaillance Section 1 – La prévention par dépistage Section 2 – La prévention par alerte Section 3 – La prévention juridictionnelle 2ème partie – Le traitement judiciaire des difficultés Section 1 – La procédure de sauvegarde Section 2 – La procédure de redressement judiciaire Section 3 – La procédure de liquidation judiciaire 3ème partie – Les sanctions encourues par les dirigeants Section 1 – Les sanctions patrimoniales Section 2 – Les sanctions personnelles Section 3 – Les sanctions pénales Pré-requis : Droit des obligations et droit des sociétés Evaluation : Cas pratique

⋅ Bibliographie : ⋅ A. Lienhard, Sauvegarde des entreprises en difficulté, Nouvelles pratiques issues de la réforme, Editions Delmas, éd.

2011.

⋅

⋅ C. Saint-Alary Houin, Droit des entreprises en difficulté, Domat Montchrestien, 2011

⋅ D. Vidal, Droit de l’entreprise en difficulté, Master Pro, Gualino éditeur, 2011.

⋅ Dictionnaire Permanent des difficultés des entreprises, Ed. Législatives (consultable Bibliothèque)

DSCG

Intitulé du cours

UE1 Gestion juridique fiscale et sociale

H CM : 3 H TD :

Responsable du Cours : Jacques DE SAINT FRONT Contenu pédagogique : - L’entreprise et la dimension environnementale dans le cadre du développement durable Les enjeux La philosophie La stratégie globale ou performance globale Pré diagnostic environnemental Mesures correctives Les stades d’intégration du développement durable La mesure : Difficulté solutions tableau de bord environnemental Pré-requis : Evaluation : Examen blanc Bibliographie :

DSCG

Intitulé du cours

UE2

Finance

H CM : 30 H TD :

Responsable du Cours : Alain DONADIO

Contenu pédagogique : sens et portée de l’étude

Les projets d’investissement : Pour assurer sa pérennité, l’entreprise doit investir. La sélection des projets à réaliser est une étape cruciale dans la vie des entreprises qui doit tenir compte de nombreux facteurs. Modalités de financement : En fonction de son contexte et de sa taille, l’entreprise met en œuvre une politique financière afin de financer le plus judicieusement possible les emplois de sa politique économique. Le choix d’une structure de financement : L’arbitrage entre capitaux propres et dettes résulte d’un certain nombre de facteurs qu’il convient de connaître afin d’optimiser la structure financière de l’entreprise. La politique de dividende : Il s’agit pour une entreprise, de déterminer le niveau et la forme de la rémunération qu'elle entend verser à ses actionnaires. La gestion de la valeur de l'action La recherche de sources de création de valeur ou l'élimination de sources de destruction de valeur pour les actionnaires peuvent conduire les entreprises à restructurer profondément leurs actifs et passifs.

Programme de l’épreuve :

4- Investissement et financement

Thèmes, notions et contenus :

4-1 Les projets d’investissement Les critères de sélection des projets d’investissement (prise en compte des projets mutuellement

exclusifs, des projets liés) Approche par les options réelles

4-2 Modalités d’investissement Les quasi-fonds-propres Les financements obligataires (simples et particuliers) Les titres de créance négociables Le capital risque

4-3 Modalités de financement Théories explicatives du choix de financement

Programme de l’épreuve :

6- Ingénierie financière

Thèmes, notions et contenus :

6.1 La politique de dividende Le processus et les effets informationnels du paiement du dividende, La dimension fiscale

6.2 La gestion de la valeur de l’action Les rachats d'action : les mécanismes, les effets attendus, la mesure des politiques suivies Les opérations affectant le nombre d'actions Les opérations de restructuration (apport partiel d'actif, scission-dissolution, scission partielle avec

échange d'actions)

L'introduction de filiales en bourse 6.3 Les fusions et acquisitions

Recherche de synergies et autres facteurs Le recours aux holdings Les opérations à effet de levier Les offres publiques

6.4 Les opérations sur les dettes et sur les créances Le désendettement (defeasance) et la titrisation : objectifs et modalités

6.5 Les opérations de désinvestissement et de liquidation dans un contexte de défaillance 6.6 Ethique et gouvernement d'entreprise

Prise en compte de l'éthique dans le management financier de l'entreprise Politique de rémunération des dirigeants

Pré-requis : DCG UE 6 Finance d’entreprise

Evaluation : contrôle continu

Bibliographie :

BREALEY, MYERS, ALLEN A;GUYVARC’H, A.THAUVRON, P. BARNETO, G. GREORIO P. VERNIMMEN

Principes de gestion financière Finance-DSCG Finance-DSCG Finance d’entreprise

Pearson Education Sup’ FOUCHER Dunod Dalloz-Sirey

DSCG

Intitulé du cours

UE2

Finance

H CM : 21 H TD :

Responsable du Cours : Francis LE BIHAN Contenu pédagogique : Chapitre 1: La valeur et le temps l'actualisation les actions les obligations Chapitre 2: La valeur et le risque la mesure du risque les modèles d'évaluation Chapitre 3: La valeur et l'information l'efficience des marchés les anomalies traitées par la finance Chapitre 4: La valeur et les options les marchés d'options les modèles d'évaluation Chapitre 5: La gestion de trésorerie internationale le risque de change les techniques de couverture du risque de change Pré-requis : Eléments de mathématiques financières, culture économique et financière internationale, Evaluation : Examen blanc Bibliographie : - Finance de marché, concept et pratique, Claude Dufloux et Laurent Margulici, Ed. Ellypse - Pratique des marchés financiers, DovOgien, Ed. Dunod - Finance de marché, Roland portait, Patrice Poncet, Ed. Dalloz - Technique financière internationale, Michel Jura, Ed. Dunod

DSCG

Intitulé du cours

UE2

Finance

H CM : 18 H TD :

Responsable du Cours : Blandine Champetier de Ribes, PRAG Contenu pédagogique : 2. Diagnostic financier approfondi 2. 2 Les outils modernes du diagnostic Face aux limites des approches purement comptables du diagnostic financier, de nouvelles approches ont été développées. 2.2.1 Analyse de la création de valeur 2.2.2 Analyse de la structure financière à l’aide des options réelles 2.2.3 Notation 3. Evaluation de l’entreprise Différentes approches existent pour évaluer une entreprise. Selon le contexte de l’opération et les caractéristiques de l’entreprise, certaines méthodes seront à privilégier. Il faut donc être en mesure de déterminer la ou les méthodes adéquates, les mettre en oeuvre et pouvoir expliquer les différences de valorisation auxquelles elles aboutissent. 3.1 Évaluation par les flux 3.1.1 Approches par les flux : revenant aux apporteurs de capitaux, revenant aux actionnaires 3.1.2Les modèles d’actualisation des dividendes 3.2 Evaluation par approche comparative 3.2.1 Le choix des inducteurs 3.2.2 La constitution d’échantillons d’entreprises comparables 3.2.3 Les effets des paramètres sous-jacents sur les conditions d’évaluation

3.3 Evaluation à travers des approches patrimoniales et mixtes 3.3.1 Actif net réévalué 3.3.2 Détermination et justification d’une différence de valeur (goodwill, badwill) 1. La valeur

1.2 La valeur et le risque Les modèles proposés par la théorie financière fournissent des outils pour quantifier le prix du risque. 1.2.1. Le modèle d’équilibre des actifs financiers (MEDAF) : fondements, possibilités d’utilisation pratique, limites Pré-requis : UE 6 Finance DCG : Il est vivement conseillé de préparer cette UE de DCG si elle obtenue par équivalence pour assimiler les enseignements de l’UE correspondante du DSCG. Plus particulièrement :

- La valeur - La politique d’investissement, - La politique de financement

Evaluation : examens d’essai

Bibliographie : G. CHARREAUX Gestion financière LITEC BREALEY & MYERS A;GUYVARC’H, A.THAUVRON,

Finance-DSCG,

McGraw – Hill Sup’ FOUCHER

UE 2 Finance Finance-DSCG DUNOD UE 2 Finance Finance DSCG Nathan Philippe de La Chapelle L’évaluation de l’entreprise Economica Jean Michel Palou Les méthodes d’évaluation de

l’entreprise Guides de gestion RF

Snoussi & Rigobert TD finance d’entreprise Dunod G Champalain Pratique moderne de l’évaluation

d’entreprise EMS

Patrick Topsacalian Jacques Teulié Finance Vuibert Pierre Vernimmen Finance Dalloz

DSCG

Intitulé du cours

UE2

Finance

H CM : 6 H TD :

Responsable du Cours : Alain GUY-MOYAT Contenu pédagogique : Les objectifs d’un diagnostic financier approfondi :

- L’entité est-elle solvable ? - L’entité crée-t-elle de la valeur pour les actionnaires ?

L’analyse financière des comptes consolidés :

- Quelques rappels relatifs à la présentation des comptes consolidés (CRC 99-02 / IAS-IFRS),

- L’analyse du bilan consolidé, - L’analyse du résultat consolidé, - Le tableau des flux de trésorerie consolidé, - Le tableau de variation de capitaux propres, - L’annexe / Les notes aux états financiers.

Les essentiels à analyser et à apprécier sur la base des comptes consolidés

- L’examen critique des états financiers L’emploi de quelques ratios pour l’analyse des états financiers

- L’analyse horizontale - L’analyse verticale - L’analyse comparative

Pré-requis : CRC 99-02 et CRC 99-03 IAS / IFRS Evaluation : Examen d’essai Bibliographie : Analyse Financière - Le Vernimmen 2010 DSCG2 - Foucher

DSCG

Cours : UE3 « Management et contrôle

de gestion »

ECTS H CM : H TD :

Responsable du Cours : Patrick Dumas, Professeur agrégé d’économie et gestion Contenu pédagogique : 1.- Contrôle et gouvernance des organisations

1.1- Les dispositifs de contrôle sont au sein de la gouvernance 1.2- Les modes de gouvernance influencent le style de management des organisations 1.3- Deux approches de la performance organisationnelle et de son pilotage interne

2.- Pilotage stratégique et contrôle de gestion 2.1- Le pilotage stratégique de la performance 2.2- Les tableaux de bord stratégique 2.3- La gestion stratégique des coûts 2.4- Le management des capacités (ou yield management)

3.- Management des ressources humaines et contrôle de gestion social 3.1- La mesure des performances sociales et humaines 3.2- Les outils de pilotage et de contrôle des ressources humaines 3.3- L’aide aux décisions stratégiques et tactiques en matières de GRH

4.- Les sources d’information de contrôle de gestion

4.1- Les systèmes d’information et les technologies d’information et de communication (TIC) 4.2- La RSE et le reporting environnemental 4.3- Le reporting social

Pré-requis : Maîtriser le référentiel des UE du DCG suivantes : -UE n°7 management, -UE n°11 contrôle de gestion. Bibliographie :

-Jougleux M. et Livian Y-F., DSCG 3. Management et contrôle de gestion, LMD collection, Sup’Foucher, -Fabre P., Sépari S., Solle G. et Thomas C., DSCG 3. Management et contrôle de gestion, Dunod -Bouquin H, Le contrôle de gestion, Gestion PUF,

-Burlaud A., Teller R., Chatelain-Ponroy S., Mignon S. et Walliser E., Contrôle de gestion, Vuibert. -Burlaud A (collectif), Contrôle de gestion, Vuibert -Giraud F (collectif), Contrôle de gestion et pilotage de la performance, Gualino éditeur -Löning H. (collectif), Le contrôle de gestion. Organisation et mise en œuvre, Dunod -Demeestère R. (collectif), Contrôle de gestion et pilotage de l’entreprise, Dunod -Gervais M., Contrôle de gestion, Economica, 8ème édition. -Alazard C. et Sépari S (2001), Contrôle de gestion. Manuels et applications, Dunod -Burlaud A., Simon C. et Chatelain-Ponroy S. (2003), Comptabilité de gestion.

DSCG

Cours : Management et contrôle de

gestion

ECTS H CM : 45 HCM H TD :

Responsable du Cours : Michel GRELLIER, Professeur agrégé d’économie et gestion Contenu pédagogique : 1 Stratégie : analyse et choix, articulation avec le contrôle de gestion 1.1 –analyse et choix stratégique 1.2 – stratégies et modes de développement 1.3 – le contrôle de gestion, lien entre management stratégique et management opérationnel 2 L’intégration 2.1- Les fusions 2.2- Les prises de participation 3 L’adaptation du contrôle de gestion aux nouvelles formes d’organisation 3.1- L’entreprise réseau et le contrôle de gestion 3.2- La gestion et le contrôle de gestion de projet 4 L’externalisation 4.1- Les raisons d’une politique d’externalisation 4.1- Les formes d’externalisation 5- Les alliances partenariales 5.1- Les alliances partenariales entre firmes non concurrentes 5.2 – Les alliance partenariales ente firmes concurrentes 6- Les alliances de coordination 6.1 – La sous traitance 6.2 – Concession et franchise 7- Evolution des structures d’organisation et contrôle de gestion 7-1- Structure d’organisation et ses explications : la théorie de la contingence organisationnelle 7-2 -Typologie des organisations 7-3- Vers de nouvelles formes d’organisation : les organisations flexibles Pré-requis : UE contrôle de gestion, UE management DCG

DSCG

Comptabilité des groupes

Consolidation

ECTS H CM : 30

Responsable du Cours : M. Saboly

• Consolidation: Rappel bases en consolidation, Test et Corrigé Les deux référentiels : IFRS et RMCC Les obligations d’information La fiscalité différée Rappels sur les IFRS : cas Total Difficultés comptables liées à la consolidation Difficultés sur périmètre Ecarts

Divergence des référentiels Retraitements de consolidation Conversion des comptes de sociétés étrangères Opérations d’élimination des comptes réciproques et des résultats internes Comptes consolidés

Tableau de flux et TVCP Variations de périmètre

Pré-requis : Initiation à la consolidation DCG Evaluation : examen d’essai Bibliographie :

Revue fiduciaire comptable : suivre actualité Revue française de comptabilité : suivre actualité

Bertin E. et Godowski C. «DSCG 4 Comptabilité et Audit 2010» GUALINO Ed. 2009 Cocoynacq J.M., Giordano-Spring S., Vernhet A., Lacroix M. « Comptabilité financière approfondie », VUIBERT, 2008

Obert R et Mairesse V. « DSCG 4 comptabilité et audit », manuel et applications, 2007, DUNOD. Memento pratique F. Lefebvre Comptable, 2007

Parmi les sites à consulter : http://europa.eu http://www.iasb.org.uk http://www.focusifrs.com http://www.finances.gouv.fr/CNCompta http://www.experts-comptables.fr

DSCG

Intitulé du cours

UE4 : Comptabilité et Audit

H CM : 18 H TD :

Responsables du Cours : Jennifer BOUTANT Contenu pédagogique : Ce cours traite du thème des opérations de fusions et opérations assimilées (apports partiels d’actif et scissions). L’objectif est d’aborder les dimensions juridique, comptable et financière ainsi que fiscale de ces opérations. Les aspects théoriques exposés, de nombreux cas d’application sont proposés et permettent à l’étudiant d’avoir une vision complète des notions et contenus exigés dans le référentiel national. Thèmes : Les opérations de fusions

1. Introduction a. Motivations des fusions b. Définition des fusions ?

2. Aspects organisationnels et juridiques a. Calendrier des fusions b. Contenu du projet de fusion c. Missions du commissaire à la fusion

3. Aspects financiers et comptables a. Détermination de la parité d’échange b. Evaluation des apports c. Comptabilisation des fusions

4. Aspects fiscaux a. Le régime de droit commun b. Le régime de faveur

5. Apports Partiels d’Actif et scissions a. Particularités juridiques b. Particularités comptables et financières c. Régimes fiscaux

6. Applications Pré-requis : Cours de DCG sur l’augmentation et la diminution de capital, sur les aspects juridiques des fusions (statuts). Evaluation : Examen d’essai Bibliographie :

- Bertin E. et Godowski C. « DSCG 4 Comptabilité et Audit 2010 », Gualino Editions, 2009. - Obert R. et Mairesse V. « DSCG 4 Comptabilité et Audit », manuel et applications, Dunod,

2007 - Burlaud A., Friédérich M., Langlois G., Bonnault R. « Comptabilité et Audit : manuel et

applications », Foucher, 2008 - Memento pratique F. Lefebvre Comptable, 2009. - Règlement CRC 2004-01 : http://www.cnc.minefi.gouv.fr/ - Note de présentation Avis CNC 2004-01 :

http://www.focuspcg.com/menu_gauche/textes/avis_du_cnc/avis_2004_01 - IFRS 3 : http://www.focusifrs.com

DSCG

Comptabilité

Comptabilité et Audit

H CM : 18 H TD :

Responsable du Cours : Eric GILLIS Contenu pédagogique : 1. Information comptable et management financier 1.1 Diagnostic financier des sociétés et des groupes

- Contexte et méthodologie du diagnostic financier des sociétés et des groupes - Rentabilité et profitabilité de l'entité - Structure financière de l'entité - Génération des flux de l'entité

1.2 Évaluation financière des sociétés et des groupes en normes IAS/IFRS

- Relations entre valeur comptable, valeur de marché et juste valeur - Évaluation à la valeur comptable - Évaluation à la valeur de marché des éléments - Évaluation par actualisation des flux prévisionnels et méthode de détermination des taux

d'actualisation pertinents 1.3 Communication financière

- Communication financière et actionnariat - Communication financière et gouvernance - Communication financière et marchés financiers (introduction en bourse, émission de

titres) 4. Contrôle interne et audit 4.1 Cadre général de l’audit

- Objectifs des audits - Les différents audits et leurs acteurs - La perception de l'audit par le public - Cadre conceptuel de l'audit des états financiers et d'autres documents publiés - Audit légal, audit contractuel - Normes d'audit

4.2 Le contrôle interne - Objectifs du contrôle interne - Cadre conceptuel du contrôle interne - Contrôle interne, systèmes d'information et contrôle de qualité de l'entreprise - Appréciation du contrôle interne (y compris dans un environnement informatique)

4.3 Les principes garantissant la crédibilité des missions d'audit légal - Déontologie (indépendance, secret professionnel) - Responsabilité civile, pénale et disciplinaire

Programme de l’épreuve : - Programme officiel DSCG Pré-requis : Comptabilité approfondie niveau DCG Evaluation : Examens blancs dans les conditions de l’examen national

.

DSCG

Cours : Audit

ECTS H CM : 18 H TD :

Responsable du Cours : Isabelle MARTIGNOLE, Expert-comptable Découvrir de l’organisation des missions et des aspects juridiques de l’audit légal et contractuel Appréhender l’environnement réglementaire, les incompatibilités. Comprendre et posséder la déontologie professionnelle. Aborder ; - les différents types de mission,

- organisation et déroulement de la mission, - finalisation et rapports.

Contenu pédagogique : 1. Introduction 2 Qu’est –ce que l’audit 3 L’aspect juridique et le code de déontologie 4 La qualité des travaux et normes d’audit 5 La responsabilité civile et pénale du commissaire aux comptes 6 la démarche générale d’un audit 7 Risques et matérialisation 8 finalisation de l’audit et rapports 9 Approche sur le contrôle interne Pré-requis : Bibliographie : Memento Comptable Francis Lefevre Support pédagogique de la CNCC ‘L’audit des PME Audit comptable et financier Bernard Grand, Bernard Verdalle ECONOMICA Audit comptable et finacier Bernard Grand, Bernard Verdalle ECONOMICA Audit – Gestion des risques d’entreprise et contrôle interne. Mohamed Hamzaoui

DSCG

Intitulé du cours

UE5 : Management des systèmes d’information

H CM : 15 H TD :

Responsables du Cours : Mr Serge BAILE Objectif :

1. Objectifs : Le cours couvre les principes et concepts généraux du management des SI et de leur gouvernance. Il vise à développer des capacités d’analyse et de diagnostic des situations de développement des SI ayant trait aux relations entre la DSI et la DG, entre la stratégie générale de l’entreprise et sa stratégie TI, ou encore entre ses transformations organisationnelles et l’évolution (l’urbanisation) de son SI.

Contenu pédagogique :

Introduction : Comment allier les stratégies d’affaires aux technologies de l’information ? Les mutations du rôle des SI et la dynamique du développement organisationnel de l’entreprise. Quelques rappels fondamentaux de MSI : l’approche systémique des SI; taxonomie organisationnelle des SI ; et Management des Processus et SI

1. Définition et évolution du cadre général de la performance des SI/TI 1.1. Approche SI-Structure (statique) 1.2. Approche modulaire du SI (dynamique) 1.3. Approche organisationnelle du SI (décisionnelle) 1.4. Approche métiers du SI (processus) 2. Concepts et apports fondamentaux de l’évaluation des SI/TI 2.1. Fondements de la théorie de l’information (stucturation, ressources, …) – vue socio-

technique de l’évaluation 2.2. Fondements des MIS et de la théorie de la décision (end user computing, business

intelligence,…) – vue efficacité décisionnelle de l’évaluation 2.3. Fondements de la théorie des organisations (communication, innovation, …) – vue

efficience organisationnelle de l’évaluation. 3. Management stratégique des SI – chaîne de valeur et alignement stratégique 3.1. Planification stratégique vs gouvernance (pilotage) du SI – management des capacités des

TI : évolution des modèles 3.2. Stratégie et Pilotage des SI – TI et chaîne de valeur (Porter) 3.3. Alignement stratégique des SI/TI aux affaires – poussée technologique et aspiration

concurrentielle (Venkatraman) 3.4. Exemple de cas : Essilor et l’alignement stratégique du CRM (SI/gestion de la relation

client). 4. Structure organisationnelle et SI – principe d’urbanisation du SI (à programmer en 2011) 4.1. Système d’information et structure organisationnelle – typologie 4.2. Urbanisation du SI – projet d’urbanisation du SI

Programme de l’épreuve :

- un contrôle est réalisé, en fin de cours, avec une « étude de cas » faisant appel à des connaissances du cours et des travaux personnels réalisés tout au long des 5 séances de cours.

- Un contrôle continu est réalisé sur la base des travaux personnels réalisés, individuellement ou par groupe de 3 personnes, traitant d’un approfondissement d’une partie du cours (du point de vue théorique, méthodologique, ou expérience et cas d’entreprise).

Pré-requis : UE8 du DCG Evaluation : Examen d’essai Bibliographie :

- Balantzian, G., Le plan de gouvernance du S.I.-Etat de l’art, méthode et cas concrets, Paris, Dunod, Collection Management des SI, 2006.

- CIGREF, Plan Stratégique du SI – Synthèse, 2007 (www.cigref.fr) - CIGREF, Gouvernance du SI, 2002 (mise à jour 2008 - www.cigref.fr) - Germak, PH. Et Marca, J.-P., DSCG 5 – Management des S.I., Sup’Foucher, collection

Expertise comptable, 2008. - Georgel, F., IT Gouvernance – Maîtrise d’un système d’information, Paris, Dunod,

Collection Management des SI, 2005. - ITGI, The place of IT Governance in the Enterprise Governance – Balancing Performance

and Conformance, Institut de la Gouvernance des SI, 2005, (www.itgi-france.com) - Longépé, Ch., Le projet d’urbanisation du SI – démarche pratique et cas concret, Paris,

Dunod, Collection Management des SI, 3ème Edition, 2006. - Morley, Ch., Hugues, J., Leblanc, B. et Hugues, O., Processus métiers et S.I. – Evaluation,

modélisation, mise en œuvre, Paris, Dunod, 2ème Edition, 2007. - Scoot-Morton, M.S., The Corporation of the 1990s –Information Technology and

Organizational Transformation, Oxford, Oxford University Press, 1991 (Venkatraman, p. 122-186).

- Vidal, P. et Petit, V., Systèmes d’information organisationnels, Paris, Pearson Education, 2007.

- Van Grembergen, W., Information Technology Evaluation Methods & Management, London, Idea Group Publishing, 2001.

- Ward, J.W. et Daniel, E., Benefits Management – Delivering Value from IS & IT Investments, London, Wiley, Information System Serie, 2006.

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DSCG

Management système d’information

UE 5

ECTS H CM : 22,5 H TD :

Responsable du Cours : Isabelle SOLE-LAPORTE- Maître de conférences en sciences de gestion Contenu pédagogique : 1 La gestion de Projet de S.I. 1.1 La conduite et la gestion de projet 1.2 L’implantation du S.I. 1.3 Gérer le S.I. de l’organisation 2 La sécurité des S.I. 2.1 La sécurité des systèmes informatiques 2.2 L’auditeur en environnement informatique Pré-requis : Définitions et classification des S.I. Stratégies organisationnelles et S.I. Bibliographie : - DSCG 5 : Management des S.I. , Dunod, 2008. - Angot H., Système d’Information de l’entreprise, DeBoeck Editions, 2006. - Kroenke D.M., Using MIS, Pearson International Edition, 2007 - Laudon K. et Laudon J., Management des Systèmes d’Information, Pearson Edition, 2006. - Laudon K. et Laudon J., Essentials of Management Informations Systems, Pearson International Edition, 2007. - Pillou J.F., Tout sur les Sytèmes d’Information, Collection CommentCaMarche.net, Editions Dunod, 2007. - Reix R., Systèmes d’Information et management des organisations, Vuibert, 2006.

DSCG

Intitulé du cours

UE5 : Management des systèmes d’information

H CM : 9 H TD :

Responsables du Cours : Mr Loïc GATE Contenu pédagogique : Gestion de la performance informatique

1. Spécificités du choix d’investissement d’un système d’information.

2. Rôle du contrôleur de gestion

3. Analyse d’un projet.

• Evaluation de la rentabilité d’un projet (spécificités des choix d’investissement SI) • Evaluation de la cohérence d’un projet (ratios spécifiques)

4. Suivi d’un projet

• Analyse des écarts

• Suivi planning (méthode d’ordonnancement GANTT) • Suivi qualité • Suivi des coûts (courbe en S

• Tableau de bord

5. Evaluation d’un projet

Pré-requis : Choix d’investissement Méthodes d’ordonnancement Evaluation : Examen d’essai Bibliographie :

DSCG

Cours :

UE 5 : Management des Systèmes d’information

ECTS H CM : 13.5 H TD :

Responsable du Cours : Gérald BRUNETTO Contenu pédagogique : Partie 1 : Les PGI, application et pratique 1. La place des PGI dans les organisations - Découpage modulaire - Niveaux organisationnels - Chaine de distribution, domaine commercial - Les flux d’information dans un PGI : le cas SAP - Marché des PGI 2. Processus de gestion et PGI - Expression des besoins - Choix d'une solution PGI - Logique de déploiement et gestion du changement - reconception et intégration des processus de gestion - évaluation de la solution PGI Etude de cas d'entreprises 3. Mise en pratique d’un PGI : le cas SAP ECC 6.0 - Connexion et Gestion des interfaçes - Mise en œuvre de processus de gestion - Etude pratique des modules FI et CO sous forme de TP Pré-requis : -pour la partie 2 : connaissances en gestion de projet Bibliographie : Management des systèmes d'information, DSCG 5 : Manuel et applications de Michèle Gillet, Patrick Gillet Editeur : Dunod (6 février 2008) Management des systèmes d'information de Marie-Hélène Delmond, Yves Petit, Jean-Michel Gautier Editeur : Dunod; Édition : 2e édition (9 janvier 2008)

DSCG

Intitulé du cours

Epreuve orale d’économie Se déroulant partiellement en Anglais

H CM : 30 H TD : 18

Responsables du Cours : Mme Charlotte RAULT , Mme Amina ASKAR, M. Marc Ferrand. Contenu pédagogique : - Méthodologie et entraînement à la compréhension de textes en anglais en rapport avec les thèmes du programme. - Entraînement à l’expression orale en anglais (enrichissement et prononciation). - Apprentissage du vocabulaire économique. - Méthodologie et entraînement à la présentation de l’épreuve en français. Programme de l’épreuve : « Cette épreuve comporte une préparation de deux heures à partir de documents en anglais et d’une question rédigée en français. Le candidat doit présenter en français l’exposé qu’il a préparé puis dans un second temps un entretien est mené successivement en français et en anglais. Il porte sur le sujet et, le cas échéant, sur d’autres parties du programme de l’épreuve. Durée : 1 heure maximum (exposé : 20 minutes maximum ; entretien en français : 20 minutes maximum ; entretien en anglais 20 minutes maximum » (BO N°1 8 FEV. 2007 HS p. 9) Thèmes : 1. Organisation et régulation de l’économie. 2. Croissance, changement technologique et emploi. 3. Économie de la connaissance et de l'immatériel. 4. Réseaux, territoires, pôles de compétitivité. 5. Les déséquilibres spatiaux, sociaux et environnementaux. 6. Marché et économie non marchande. 7. Protection sociale et solidarité. Pré-requis :

- Connaissance du programme de l’épreuve n°5 d’économie du DCG. - Niveau A2/B1 du cadre européen commun de référence pour les langues.

Evaluation : Examen oral du DSCG : « L’objectif principal de cet oral est d’évaluer les candidat(e)s sur leur culture générale concernant les grands débats économiques contemporains, d’une part, et leur capacité d’expression en français et en anglais, d’autre part. » (BO)

- Note de contrôle continu - Entraînements à l’examen oral en mai/juin.

Bibliographie : ⋅ DSCG 6 : épreuve orale d'économie se déroulant partiellement en anglais, François Coulomb,

Jean Longatte, Pascal Vanhove, Dunod, 2008. ⋅ DSCG 6 Oral d'économie se déroulant partiellement en anglais sous la direction d'Alain

Burlaud Dominique Plihon, Tony Alberto, Christine Bonneau-Jadin David Falcher, Catherine Moreau, Pierre Morel, Foucher, 2010.

⋅ MacKenzie. I., Financial English. Thomson Heinle (Language Teaching Publications),1995.

DSCG

Intitulé du cours

UE7 Préparation soutenance

Relations professionnelles

H CM : H TD : 18

Responsable du Cours : : Mme Karine BASSET, Expert comptable Contenu pédagogique : - Module 1 : présentation UV 7 DSCG (cours de 3 à 4h)

. I Epreuve 7 1.1 Comprendre la finalité de l’épreuve 1.2 Maîtriser le déroulement de l’épreuve . II Mémoire de stage 2.1 Planification et organisation pratique 2.2 Méthodologie

- Module 2 : Assistance du choix du sujet et à la rédaction (durée variable selon les étudiants et de leurs difficultés)

Au cours d’entretiens ou par mails, assistance et soutien lors de choix de sujets, rédaction du plan et du thème abordé - Module 3 : Simulation de l’épreuve (au moins 0h75/étudiant) Simulation de l’épreuve orale : présentation par l’étudiant, questions-réponses avec l’étudiant, échange sur la simulation dans le but d’améliorer la soutenance. - Pré-requis : - Evaluation : Examen blanc Bibliographie ⋅ Expérience professionnelle (rédaction de rapports au cours de mes études, au cours de ma carrière

professionnelle, suivi des stagiaires au sein de mon cabinet) ⋅ Note ministérielle sur l’épreuve (BO) ⋅ Stage de rédaction pour rédaction mémoire expertise comptable ⋅ Toute la documentation comptable, fiscale et sociale pour pouvoir aider les étudiants (Lefebvre,

Edictions législatives, Revue Fiduciaire,…)