Sujet : Appareils de levage Inspection visuelle par le conducteur avant lutilisation

mis par : Vice-prsident aux Services de travail scuritaire

Texte lgislatif : Rglement gnral 91-191 Date dmission : 18 dcembre 2002 Alina : 211(2)a) Date de rvision :

211(2) Le conducteur dun appareil de levage doit a) faire une inspection visuelle de lappareil de levage avant de lutiliser pourvrifier quil est en tat sr de marche,

Question Pour rpondre aux exigences de lalina ci-dessus, si plusieurs conducteurs utilisent un appareil de levage pendant un quart de travail, chacun deux doit-il faire une inspection visuelle de lappareil avant de lutiliser?

Rponse Tous les conducteurs ne sont pas tenus de faire une inspection visuelle de lappareil de levage avant de lutiliser pendant un quart de travail condition que lemployeur mette en place un systme permettant lun des conducteurs de faire une inspection visuelle de lappareil de levage au dbut de chaque quart de travail et aux autres conducteurs de contrler facilement si la personne dsigne a fait linspection visuelle.

Pour que ce systme soit acceptable, lemployeur doit tablir une procdure crite qui prcise : la faon de choisir la personne dsigne, un moyen de reconnatre la personne dsigne, les fonctions de la personne dsigne, le devoir des autres conducteurs de confirmer que les vrifications ont t effectues.

Il est galement ncessaire que la confirmation de linspection visuelle soit affiche lendroit o se trouvent les commandes de lappareil ou prs de celles-ci afin que les autres conducteurs puissent contrler facilement que linspection a t bel et bien effectue.

La dsignation dune personne pour faire linspection visuelle peut se faire par rotation parmi un groupe de conducteurs la condition que la personne dsigne connaisse les exigences de la procdure et que les autres conducteurs aient un moyen de dterminer qui est la personne dsigne au moment de lutilisation de lappareil.

Nanmoins, lemployeur autorise les conducteurs qui dsirent faire une inspection visuelle de lappareil de levage le faire.