ste therese 06 - publipresse · 2013. 12. 6. · questionnaire de fin de séjour s tarifs des...

P O L Y C L I N I Q U E

S A I N T E T H E R E S E

6, quai du Mas Coulet - 34200 SETETél. 04 67 46 36 00 - Fax 04 67 46 36 72

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Ambulances

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1 Impasse des 4 vents34560 POUSSAN

Place de la Mairie34140 MEZE

[email protected]

TOUTES DISTANCES

P O L Y C L I N I Q U E S A I N T E T H E R E S E

1

Madame, Mademoiselle, Monsieur,

Votre état de santé nécessite une hospitalisation, et vousavez choisi notre établissement.Nous sommes honorés de vous accueillir. Soyez assurésque nous mettrons tout en œuvre pour vous prodiguerles meilleurs soins et rendre votre séjour aussi agréableque possible.

Ce livret, rédigé à votre intention, réunit tous lesrenseignements, conseils et recommandations relatifs àvotre séjour et vous informe des prestations et services àvotre disposition. Nous vous incitons donc à en prendreconnaissance et à le conserver.

Dotée d'un équipement ultramoderne et d'un plateautechnique de premier ordre, la Polyclinique a pourpréoccupation principale la satisfaction du patient.

Engagée dans l'amélioration continue de la qualité desservices et des soins, la Polyclinique a pour objectif derépondre à vos attentes.

L'équipe médicale, la direction, le personnel paramédical,hôtelier, technique et administratif vous souhaitent labienvenue et vous remercient de la confiance que vousleur témoignez.

Dr. François COMMEINHESPrésident Directeur Général

Bienvenue


2

CentreVille Quai

dela

Rsistance

La Polyclinique Sainte Thérèse bénéficie d’une situationgéographique privilégiée au centre du bassin de Thau.

L’établissement est ouvert au public depuis le 28 mars 1996.

Accès

1. PRÉSENTATION GÉNÉRALESituation et moyens d'accès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2Historique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3Démarche qualité, objectifs, C.M.E. . . . . . . . . . . 3

2. LES CONSULTATIONSPraticiens ayant leur cabinet au sein de laPolyclinique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4Praticiens exerçant dans la Polyclinique. . . . . 4Tableau des consultations . . . . . . . . . . . . . 5

2. LES SERVICESLe plateau technique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6La chirurgie ambulatoire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7La maternité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7

3. VOTRE ADMISSIONLes formalités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8/9Informations et recommandations . . . . . . . . . . 10Les frais de séjour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10

4. VOTRE SÉJOURLes équipes à votre service . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11Guide pratique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12/14Sécurité incendie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14Principales recommandations. . . . . . . . . . 15

5. SÉCURITÉ DES SOINS Gestion des risques et vigilances. . . . . . . . . . . . 16Lutte Contre les Infections . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17Prise en charge de la douleur . . . . . . . . . . . . . . . . 18

6. VOS DROITS Secret médical . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20Anonymat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20Personne de confiance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20Informatique et liberté . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20Mineurs et majeurs protégés . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Accès au dossier patient . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Commission de relationsavec les usagers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21

7. VOTRE SORTIE Formalités et recommandations. . . . . . . . . 22/23

8. LA CHARTE DE LA PERSONNEHOSPITALISÉEPrincipes généraux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24

ANNEXESQuestionnaire de fin de séjourTarifs des prestations particulièresso

mm

aire

La Polycliniquedispose d'un vaste parking réservant deuxplaces aux personnes handicapées.

La gare SNCF se situeà quelques centaines de mètres.

La ligne 4 des bus la Sétoise dessert la Poly-clinique qui possèdeun arrêt à proximité immédiate.

Par l'autoroute :prendre la sortie Sète/Poussan puis suivre directionSète.


3

AccèsSituée dans la région LanguedocRoussillon, la Polyclinique SainteThérèse à Sète est un établissement desanté privé à but lucratif au statutjuridique de S.A. Créée en 1952, ellea été transférée à l'identique en mars1996 sur un nouveau site, dansl'immédiate périphérie de la ville.

La clinique compte, en 2009 :- 69 lits d'hospitalisation(42 en chirurgie, 28 en gynécologieobstétrique),- 8 places d'anesthésie et de chirur-gie ambulatoire, - 2 postes d'orthogénie.

L'établissement compte 115 salariés et50 médecins intervenants.

La Polyclinique Sainte Thérèsecouvre la majorité des spécialitéschirurgicales, à savoir : chirurgieviscérale et phlébologie, orthopédieet traumatologie (y compris chirurgiede la main), gynécologie, urologie,ophtalmologie, chirurgie esthétiqueet plastique, ORL, otologie (chirurgiede la surdité) et stomatologie.

La Polyclinique Sainte Thérèsedispose d’une maternité de niveau I.

Une activité d’endoscopie digestiveet trachéobronchique est égalementassurée.

Enfin, la Polyclinique Sainte Thérèsedéveloppe une activité d’endo-crinologie, diabétologie et nutrition.

Démarche qualité

La démarche qualité fait partie intégrante dumanagement de la clinique. Elle s’inscrit dans lecadre de la certification initiée par la Haute Autoritéde Santé (H.A.S) .La certification est une procédure officielled’Assurance Qualité, obligatoire pour l’ensembledes Etablissements de Santé, publics et privés, enFrance.

Ses objectifs sont :

la qualité des soins, la sécurité du patient et la miseen place d’une dynamique de progrès continusdans les Etablissements.

La Polyclinique Sainte Thérèse à été certifiée parla H.A.S. en janvier 2007.

Pour nos patients, il s’agit de la garantieofficiellement établie, d’un niveau élevé de laqualité dans la prise en charge médicale, hôtelièreet sanitaire.

La cellule “qualité” en charge de cette démarcheanime les groupes de travail, assure le suivi de laméthodologie choisie et la pérennité du SystèmeQualité par le suivi des évaluations périodiques et lamise en œuvre d’indicateurs de performance et desplans d’actions continus de la qualité.

C.M.E. (Conférence Médicale d’Etablissement)

La Conférence Médicale d’Établissement est uneinstance strictement médicale qui est garante de lacompétence et de l’éthique du corps médical del’établissement. Elle s’implique dans la démarchequalité de notre établissement.

Président Directeur Général : Docteur François COMMEINHESDirecteurs : Nathalie COURNEDE et Matthieu COMMEINHESPrésident de la Conférence Médicale : Docteur Guilhem COSTECadre de santé infirmier en chirurgie : Colette QUEDOUCadre de santé sage-femme en maternité : Michèle BOUSQUETPharmacien gérant : Docteur Zoubir BENYELLES

Administration générale


4

Consultationsles

CHIRURGIE GÉNÉRALE DIGESTIVE ET THYROÏDIENNEPROCTOLOGIE - COELIOCHIRURGIEDr G. COSTE . . . . . . . . . . . . . . 04 67 18 88 20

CHIRURGIE GÉNÉRALE ET THORACIQUE - SÉNOLOGIE- CANCÉROLOGIE - COELIOCHIRURGIEDr J.J. REGNIER . . . . . . . . . . . . 04 67 18 88 20

CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUEDr B. DE BALMANN*, Dr N. DEBLOCK*

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 04 67 18 88 47

CHIRURGIE UROLOGIQUE-ANDROLOGIQUEDr E. CUENANT* . . . . . . . . . . . 04 67 80 03 00

URGENCES CHIRURGICALESDr P. COHEN, Dr EL KHALID . . 04 67 46 36 77. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ou 04 67 46 36 00

GYNÉCOLOGIE CHIRURGICALE ET MÉDICALE -OBSTÉTRIQUE - COELIOCHIRURGIE - SÉNOLOGIEDr F. COMMEINHES, Dr P. COMMEINHES,Dr F. BOUSQUET* . . . . . . . . . . 04 67 18 88 44

ANESTHÉSIE - RÉANIMATIONDr Carole COMMEINHES, Dr S. DUMONT, Dr C. SAN MARTIN, Dr J.L. MATHEU, Dr H. SEKKAT . . . . . . . . . . . . . . 04 67 80 01 17

ONCOLOGIE MÉDICALEDr E. JANSEN . . . . . . . . . . . . . . 04 99 61 40 00

IMAGERIE MÉDICALE - RADIOLOGIE - ECHOGRAPHIE -DOPPLER - MAMMOGRAPHIE - IRM - SCANNERDr E. JEAN, Dr G. PLIQUEDr D. QUITTAU . . . . . . . . . . . . . 04 67 18 88 42

RÉÉDUCATION FONCTIONNELLEJ.C. DILHAN, G. SOTO,J.M. VANDELANOTE . . . . . . . . . 04 67 74 57 8904 67 46 36 78 - 04 67 46 36 87

LABORATOIRE D’ANALYSES MÉDICALES,Centre de Biologie SétoisDr Ghislaine BARTHEZ, Dr Elisabeth CHABBERT,Dr M. BODART, Dr P. FOURNIER,. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 04 67 18 88 48

ANGIOLOGIE - PHLÉBOLOGIEDr Périnne GOEBBELS-LEMEROUR

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 04 67 74 74 85

CHIRURGIE ESTHÉTIQUE, PLASTIQUE ETRECONSTRUCTRICEDr J.P. MARTINETTO* . . . . . . . 04 67 02 86 94

GASTRO ENTÉROLOGIEDr J.M BORIES, Dr B. COSTE

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 04 67 74 97 77

LABORATOIRE D’ANALYSES ANATOMOCYTOPATHOLOGIQUESLaboratoire BOUZIGUES-BROQUERIE

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 04 67 61 10 15

OPHTALMOLOGIEDr Farida AITALI*. . . . . . . . . . . . 04 67 74 62 82Dr T. FALLEVOZ* . . . . . . . . . . . 04 67 78 70 48Dr Colette. GALLINARO* . . . . . 04 67 63 07 76Dr A.K. KAVEH . . . . . . . . . . . . . 04 67 00 80 77Dr J.L. LACOTTE* . . . . . . . . . . . 04 67 09 01 15Dr P. MISSE . . . . . . . . . . . . . . . . 04 67 74 38 11

ENDOCRINOLOGIE DIABÉTOLOGIE NUTRITIONDr E. GHANASSIA . . . . . . . . . . . 04 67 51 94 13

O.R.L.Dr Sylvie BONNET-ABBOU,Dr P. BONNET . . . . . . . . . . . . . 04 67 74 78 07Dr S. D’ELIA, Dr J.L. TORREILLES

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 04 67 74 59 29

Chirurgie OtologieDr C. PARAHY* . . . . . . . . . . . . . 04 67 11 28 48

CardiologieDr FREY, Dr GUILLOT, Dr TERNISSIEN. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 04 67 74 87 87

PédiatrieDr P. LEGASAL . . . . . . . . . . . . . 04 67 51 46 19

PneumologieDr Anne BENSIALI*, Dr Anabelle HIGUERA*,Dr A. RIGAUD* . . . . . . . . . . . . 04 67 74 58 97

StomatologieDr J. LAURENT . . . . . . . . . . . . 04 67 43 11 55Dr F. COURNEDE . . . . . . . . . . 04 67 74 61 62Dr Y. ROUQUETTE. . . . . . . . . . . 04 67 74 50 69

Rééducation Uro-GynécologiqueChristine BOUSQUET-PUIGSEGUR. . . . . . . . . . . . 04 67 80 37 95 - 06 64 22 58 98

PRATICIENS AYANT LEUR CABINET DE CONSULTATION DANS LA POLYCLINIQUE

PRATICIENS EXERÇANT DANS LA POLYCLINIQUE


5

HORAIRE DES CONSULTATIONS

LundiDr E.

CUENANT14h15 - 18h30

MardiDr E.


MercrediDr E.


JeudiDr E.


VendrediDr E.


SamediDr E.


LundiDr N

DEBLOCK8h30 - 11h00

et13h30 - 19h00

MardiDr B.

de BALMANN9h00 - 12h00

MercrediDr N

DEBLOCK8h30 - 14h00

Dr B.de BALMANN15h00 - 19h00

JeudiDr B.

de BALMANN9h00 - 12h00

et15h00 - 19h00

VendrediDr N

DEBLOCK8h30 - 12h00

et13h30 - 19h00

Samedi

Pas deconsultation

UROLOGIE

ANESTHESIE

ORTHOPEDIE

LundiDr J.J.

REGNIER8h30 - 11h00Dr G. COSTE14h00 - 17h00

MardiDr G. COSTE8h30 - 11h00

Dr J.J.REGNIER

14h00 - 17h00

MercrediDr J.J.

REGNIER8h30 - 11h00Dr G. COSTE14h00 - 17h00

JeudiDr J.J.

REGNIER8h30 - 11h00

VendrediDr G. COSTE8h30 - 11h00

Dr J.J.REGNIER

14h00 - 17h00

Samedi

Pas deconsultation

CHIRURGIE GENERALE ET VISCERALE

URGENCES CHIRURGICALESTous les jours de 8h à 20h. En dehors de ces horaires, composez le 15.

RADIOLOGIEDu lundi au samedi de 8h00 à 19h00

REEDUCATION FONCTIONNELLEJ.C. DILHAN, G. SOTO, J.M. VANDELANOTE

Sur rendez-vous

REEDUCATION URO-GYNECOLOGIQUEChristine BOUSQUET-PUIGSEGUR

Sur rendez-vous

ANALYSES MEDICALESDu lundi au samedi de 7h30 à 19h30

Du lundi au vendredi de 13h30 à 17h30 - Le matin de 10h à 12h sauf le mercredi.

Certains praticiens ont pu opter pour le secteurconventionné à honoraires libres. Ils doivent vouscommuniquer toutes informations utiles à ce sujetavant votre hospitalisation. Dans ce cas, ils sontautorisés à pratiquer une tarification différentequi sera éventuellement remboursée par votremutuelle complémentaire.

*Supplément d’honoraires

LundiDr F.

COMMEINHES8h30 - 12h00

Dr Ph.COMMEINHES13h30 - 18h30

MardiDr Ph.


Dr F.BOUSQUET

13h30 - 19h00

MercrediDr F.

BOUSQUET8h30 - 12h00

Dr Ph.COMMEINHES13h30 - 19h00

JeudiDr F.


Dr F.BOUSQUET

13h30 - 19h00

VendrediDr F.

BOUSQUET8h30 - 12h00

Dr F.COMMEINHES13h30 - 19h00

SamediDr Ph.


GYNECOLOGIE

Plateau techniquele


6

Rez-de-chausséeService de chirurgie et anesthésie

ambulatoireService de soins externesl non programmés : accueil des urgencesl programmésPlateau technique opératoire

Premier étageService de chirurgieUnité de surveillance rapprochée

Deuxième étageService de gynécologie obstétriqueBloc obstétrical

Une unité de ChirurgieUne unité de Surveillance RapprochéeUne unité de MaternitéUne unité de Chirurgie AmbulatoireUn Plateau Technique ObstétricalUn Plateau Technique OpératoireUne unité de Salle de Réveil2 salles d’EndoscopieUn service de Radiologieet d’Imagerie Médicale :

l Radiologie généralel Echographiel Echodopplerl Scanner - IRMl Mammographie,

dépistage des maladies du seinl Panoramique dentairel Ostéodensitométrie

Un Laboratoire d’Analyses BiologiquesUne Pharmacie à Usage Intérieur

Une unité de ConsultationGynécologie-ObstétriqueUne unité de Consultation OrthopédiqueUne unité de ConsultationChirurgie GénéraleUne unité de Rééducation Fonctionnelleet Uro-GynécologiqueUne unité d’Exploration CardiologiqueUne unité d’Exploration OphtalmologiqueUne unité de Consultation OncologiqueUne unité de Consultation UrologiqueUne unité de Consultation Anesthésique

L E S S E R V I C E S D E L A P O LY C L I N I Q U E

Doté d’un équipement de haute technologie assurant de manière optimale toutes lesinterventions chirurgicales, le plateau technique est composé de :


7

La chirurgie ambulatoire est une alternative àl'hospitalisation dite traditionnelle avec hébergement.

Elle permet, grâce aux progrès de l'anesthésie etdes techniques chirurgicales, d'être admis enclinique le matin, pour un acte d’exploration ou unacte opératoire et d’être de retour à son domicile lejour même.

La chirurgie ambulatoire doit être préconisée par lechirurgien et le médecin anesthésiste réanimateurqui vous informeront ainsi que votre famille desrègles de sécurité à respecter scrupuleusement.

Notre établissement possède un matériel de haute technicité et a créé uneinfrastructure spécifique et performante de Chirurgie Ambulatoire.

Elle est composée de :l chirurgiens gynécologiques obstétriciens,l médecins anesthésistes réanimateurs,l pédiatres néonatologistes,l médecins biologistes,l médecins échographistes.

Les sages-femmes, puéricultrices, infirmières,auxiliaires de puériculture, aides soignantesqualifiées et employées des services hôteliers vousaccompagneront pour la naissance de votre enfantet votre séjour en maternité.

Le Cadre de santé du service répondra à vosbesoins administratifs et médicaux.

Notre maternité de niveau I fait partie du RéseauPérinatal « Naître en Languedoc Roussillon », quiregroupe des maternités publiques et privées.

Elle travaille en collaboration avec :l le Centre Hospitalier Arnaud de Villeneuve de

Montpellier (niveau III), l le Centre Hospitalier Carémeau de Nîmes (niveauIII),l le Centre hospitalier de Béziers (niveau II),l un groupe de sages-femmes libérales permettant

un suivi médical à domicile en cas de grossesseà risque ou de retour précoce après l’accouchement.

L A C H I R U R G I E E T A N E S T H É S I E A M B U L AT O I R E

L A M AT E R N I T É

Une équipe médicale pluridisciplinaire vous accueille 24h/24.


8

Votre admissionà la Polyclinique

L’accueil est ouvert de 7h30 à 20h.

Le personnel est à votre disposition pour vous aider dans vosdémarches administratives.

Admission programmée

Pour une intervention programmée, les admissions ont lieu habituellemententre 15h et 17h.Dès votre arrivée, veuillez vous présenter à l’hôtesse d’accueil. Afin de respecter le principe de confidentialité énoncé dans la Charte de lapersonne hospitalisée, l’hôtesse vous attribue un numéro par lequel vousêtes appelé.

Admission en urgence

Pour vous accueillir, l’équipe médicale de garde est capable de faire faceimmédiatement à toutes les éventualités, en coordination avec le plateautechnique opératoire et les centres d’examens.Les formalités administratives seront faites ultérieurement, à votre chevetou par votre famille. Nous vous rappelons que ce service n’a pas vocation à prendre en chargeles urgences médicales et pédiatriques.


9

La pré-admission

Pour faciliter les formalités le jour devotre hospitalisation, nous vousconseillons de vous présenter auservice d’admission le jour de votreconsultation pré-anesthésique.Cette consultation est obligatoirepour les futures mamans et lespatients devant subir une inter-vention chirurgicale.

Les formalités administratives sontobligatoires pour obtenir une priseen charge auprès de votre organismed’assurance maladie et éven-tuellement auprès de votre mutuelle.

La clinique est conventionnée par lesorganismes de sécurité sociale et laplupart des mutuelles.

Le jour de votre admission

Le jour de votre entrée, présentez-vous à l’accueil. Si votre dossier estincomplet, vous serez reçu par unesecrétaire administrative. Dans le cas contraire, le service danslequel vous êtes affecté sera prévenude votre arrivée.

Pièces à présenter à l’Accueil dès votre arrivée(sauf Urgence)

Pièce d'identité (carte d'identité ou passeport oupermis de conduire)

Justificatif de domicile (dernière quittance EDF,téléphone ..)Carte vitale et l'attestation des droits à jour(imprimé joint à la Carte Vitale)Carte d'adhérent Mutualiste à jour (le cas échéant)et un bon de prise en charge dans la mesure dupossibleVotre attestation de 100%, si vous en êtes béné-ficiaire (affection de longue durée)Carnet de soins gratuits, pour les ancienscombattants

Triptyque délivré par l'employeur en cas d'acci-dent du travailUn chèque d'acompte et /ou de dépôt degarantie pour les frais d'hospitalisation et/ou lessuppléments non pris en charge, qui sera fonctiondes services demandés et de la durée estimée devotre séjour

Vous bénéficiez de la CMU

Attestation CMU.

Vous êtes étranger

Membre des pays de la CEE :Fournir une pièce d'identité ou passeport et leformulaire E111 (cas d'urgence ou hospitalisationprogrammée).

Ressortissants hors CEE :Il vous appartient de déposer une caution d’unmontant correspondant aux frais prévisiblesd'hospitalisation.

Comment obtenir la CMU ?Du lundi au vendredi de 9h à 18h.N° Vert 0800 555 222.

Chirurgie non conventionnée :Une caution d’un montant correspondant aumontant prévisionnel de l’hospitalisation vous serademandée.

Les mineurs et majeurs protégés

En application des dispositions de l'article 371-2 ducode civil, l'hospitalisation d'un mineur ne peut sefaire qu'avec le consentement d'un titulaire del'autorité parentale (hors cas d'urgence ou dedispense visés par l'article L.1111-5 du Code de laSanté Publique).En application des dispositions des articles 488 etsuivant du Code Civil, l'hospitalisation d'un majeurprotégé ne peut se faire qu'avec le consentementdu représentant légal.

Important :Lors de votre admission, munissez-vous de vos examens bio-logiqueset radiologiques ainsi que de votreordonnance en cours si vous suivezun traitement médicamenteux.Remettez-le tout à l’équipe soi-gnante qui vous prendra en charge.


10

Vos frais de séjour

Les frais inhérents à votre hospitalisation et aux soins nécessités par votreétat de santé sont réglés directement à la Polyclinique par la Sécuritésociale.

Si vous n’êtes pas pris en charge à 100%, la loi vous impose uneparticipation correspondant au montant du ticket modérateur, soit 20% desfrais d’hospitalisation.

Sont à votre charge, selon la participation de votre mutuelle :le forfait journalier (obligatoire par la loi),la participation forfaitaire de 18€ (applicable au 1/9/06) sur tous les actes supérieurs ou égaux à 91€ ou ayants un cœficient supérieur ou égal à 50.Certains types d’actes et les frais de transport d’urgence en sont exonérés.Certaines catégories d’assurés sont exonérés de ce forfait.les dépassements d’honoraire, s’il y a lieu,les frais de chambre particulière demandée,le téléphone et la télévision,les suppléments éventuels liés à vos demandes personnelles…

Un dépôt de garantie vous sera demandé pour couvrir ces frais. Il vous serarestitué dès règlement de votre facture.

I M P O R TA N T : Si lors de votre hospitalisation vous n'êtes pas en mesure de justifier del'ouverture des droits, un chèque de caution de 1000 Euros minimum voussera demandé en attendant que vous présentiez une attestation ou uneprise en charge de votre caisse.Si vous n’êtes pas pris en charge, vous devrez régler la totalité de votreséjour.Le détail des tarifs est disponible auprès du bureau des admissions sursimple demande.

Confidentialité

Si vous souhaitez que votreprésence ne soit pas divulguée,signalez-le à votre entrée.Un formulaire prévu à cet effetdevra être rempli et remis àl’accueil. Le nécessaire sera faitafin de préserver votre anonymat.

Prothèses dentaires et auditives

Si vous êtes porteur d’un appareildentaire ou d’une prothèseauditive, veuillez le signaler dèsvotre entrée à notre personnelsoignant.

Médicaments

Toute médication en cours devraêtre signalée à l’équipe soignantedès votre arrivée.

Valeurs

Nous vous conseillons de venirsans bijoux, ni objets de valeur, niimportante somme d'argent. La clinique décline touteresponsabilité en cas de perte oude vol de vos objets de valeur ousomme d'argent gardés dansvotre chambre.Nous vous demandons de ne pasconserver dans votre chambre,des espèces, bijoux ou objets devaleur, qui doivent être :

soit déposés au coffre de la clinique,soit confiés à un membre de votre famille.

I N F O R M AT I O N S E T R E C O M M A N D AT I O N S

Les frais de séjour


11

Votre séjourLe cadre de santé (tenue blanche liseré rouge) est

responsable des équipes soignantes et contrôle laqualité d’accueil, des soins, de l’hygiène et duconfort pendant votre séjour. - Il coordonne l'organisation et le fonctionnementdes services de soins.Il est votre interlocuteur pour tout problème ; il estle lien entre vous, le médecin, votre famille et lepersonnel.

Le personnel infirmier (tenue blanche liseré bleu)dispense les actes infirmiers relevant d’uneprescription médicale.Il conduit également des actions d'information,d'éducation et de prévention et assure tous les actesde surveillance.

Les infirmières puéricultrices (tenue blanche liserébleu) sont chargées des soins des nouveaux-nés.Elles travaillent en collaboration avec les sages-femmes et les pédiatres.

Les masseurs-kinésithérapeutes (tenue blanche)viendront sur prescription médicale dispenser dessoins de rééducation ou des massages.

Les aides-soignant(e)s qualifié(e)s (tenue blancheliseré vert) veillent à votre confort et participent àvos soins d'entretien.

Les auxiliaires de puériculture (tenue blancheliseré vert) s’occupent des nouveaux-nés en assistantles mamans, lors des toilettes et de l’allaitement,dans un rôle éducatif.

Les brancardiers (tenue blanche) organisent vosdéplacements vers le bloc opératoire.

L’équipe hôtelièreLe personnel de restauration (tenue blanche) vous

offre une cuisine familiale réalisée sur place.Equilibrée, elle est adaptée à votre état de santé.

Les employées des services hospitaliers (tenueblanche liseré jaune) sont responsables del’entretien de vos chambres.

Un personnel technique s’occupe de la maintenancedes appareils.

Durant votre séjour, différenteséquipes sont à votre écoute. Quelles sont leurs missions ? Comment les reconnaître et lescontacter ?

L’accueil (3600):

Le personnel d'accueil est à votredisposition pour vous aider dans vosdémarches de 7h30 à 20h du lundi ausamedi et de 8h à 20h le dimanche.

L’équipe médicale :

Les médecins assurent votre suividiagnostique et thérapeutique etsont à votre disposition pour toutedemande d’information médicale.

Le médecin responsable de votrehospitalisation est celui qui a décidéde vous hospitaliser.

Les médecins anesthésistes-réani-mateurs pratiquent les anesthésies,les réanimations post-opératoires etprennent en charge la douleur.

Les sages femmes (tenue blancheliseré rose) accueillent les futuresmamans 24 heures / 24 au deuxièmeétage et les accompagnent pour lanaissance de leur bébé.

D E S E Q U I P E S A V O T R E S E R V I C E


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Votre séjourguide pratique de

ChambresLes chambres sont à 1 ou 2 lits.Elles sont toutes climatisées, équipées d’un téléviseur couleur avectélécommande, d’un système de climatisation, d’un lit électrique et d’uncabinet de toilette avec W.C. indépendant.Vous trouverez dans le tiroir de la table de nuit une fiche de fonction-nement de ces appareils.

Chambre particulièreDans la limite des places disponibles, vous pouvez bénéficier d’unechambre particulière moyennant un supplément journalier.Compte tenu de l’importance des demandes, il se peut que nous nepuissions pas répondre dès votre arrivée à votre souhait.Satisfaction vous sera donnée le plus rapidement possible.

Chambre avec accompagnantDans la limite des disponibilités, vous pouvez demander une chambreparticulière avec accompagnant. Vous bénéficierez alors d’une grandechambre avec deux lits individuels. La personne qui vous accompagne se verra servir le petit déjeuner en votrecompagnie; elle pourra partager avec vous les repas si elle le souhaite.

Vous trouverez ci-après les réponses aux questions pratiques concernant votreséjour à la Polyclinique Sainte Thérèse.Si vous souhaitez avoir des renseignements complémentaires, n’hésitez pas àfaire appel au personnel d’accueil ou au personnel soignant de votreservice.

TéléphoneVous pouvez joindre à tout moment uncorrespondant extérieur si votre téléphone aété branché. Pour l’ouverture de la ligne,adressez vous à l’accueil.Vos correspondants pourront vous joindredirectement si vous leur communiquez lenuméro d'appel spécifique qui vous a étéattribué lors de l’ouverture de la ligne.

TélévisionToutes les chambres sont équipées detéléviseur couleur avec télécommande.Pour sa mise en fonction, adressez-vous àl'accueil. Vous bénéficiez de 9 chaînes, et d'unechaîne interne à l'établissement. Par mesurede sécurité, il est interdit d'apporter votreposte de télévision.

LingeLe linge de toilette n'est pas fourni parl'établissement. Pensez donc à apportez vospyjamas, robe de chambre, pantoufles, ser-viettes de table, serviettes, gants et produitsde toilette. Le linge de literie est fourni lors devotre séjour.L'entretien de votre linge reste à votre charge.Vous êtes priés de ne pas laver de gros lingedans les lavabos et il est interdit de procéderà des étendages aux fenêtres.

HygièneLa clinique met à votre disposition des locauxpropres et entretenus qui doivent êtrerespectés par le patient et les visiteurs. Il estdemandé aux patients et à leurs visiteurs deconcourir spontanément à la bonne tenue deschambres.Il vous est demandé de ne rien jeter par lesfenêtres. Il est interdit de déposer de lanourriture et des bouteilles sur le rebord desfenêtres afin d'éviter tout accident.

TenueUne tenue correcte est exigée (robe dechambre, pyjama, survêtement) pour toutdéplacement.

DéplacementsLes déplacements à l'intérieur de l'établis-sement en dehors du service sont soumis àl'autorisation préalable du personnel soignant.

RepasNos repas sont préparés sur place dans unecuisine traditionnelle. Les repas des patientssont servis dans leur chambre par le personneldu service aux heures suivantes :

Petit déjeuner : 7h 30Déjeuner : 11h 45Dîner : 18h 45

Un soin particulier est apporté à la confectionde vos repas afin de vous procurer unealimentation à la fois agréable et conforme àvos besoins diététiques. Deux plats du jourvous seront proposés en fonction desprescriptions médicales.L’eau minérale n’étant pas fournie par laPolyclinique, des distributeurs sont à votredisposition à l’accueil, 1er et 2ème étage.Une démarche HACCP (maîtrise et gestiondes risques) a été mise en œuvre dans le secteurde la restauration pour assurer une hygiène etune sécurité optimale.Des prélèvements bactériologiques sontassurés tous les mois par le laboratoireECOBIOLAB.

AccompagnantsLa présence d'une personne est possible àvos côtés, uniquement en chambreparticulière et après accord préalable duMédecin ou du Cadre de santé.Dans ces conditions, un lit d'appoint estinstallé dans la chambre sur demande àl'accueil avant 10h le matin et 17h30 le soir. Cette prestation vous sera facturée à l’accueil(tarifs joints en annexe).

Repas accompagnantsSi vous le désirez votre accompagnant peutprendre son repas dans votre chambre auxmêmes horaires que vous. Il devra se procurerun ticket à l’accueil avant 10 heures pour ledéjeuner et avant 17h pour le dîner.Cette prestation vous sera facturée à l’accueil(tarifs joints en annexe).

VisitesLes visites sont autorisées de 11h à 20h. Par mesure d'hygiène et de sécurité, lesvisites d'enfants en bas âge (jusqu'à 10 ans)ne sont pas autorisées. Afin de préserver lebien-être et le confort de tous les malades, lesvisites de groupe sont à éviter.


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Tarifs des prestationsLes tarifs des différentes prestations sont affichés dans les bureauxd’admission. Ils sont également joints au livret d’accueil.

Tarifs d’hospitalisationDepuis le 1er Mars 2005, notre établissement est soumis à la tarification àl’activité (T2A). Ainsi, le Ministère fixe un tarif pour chaque groupehomogène de séjour (G.H.S).Durant votre séjour, le personnel administratif reste à votre disposition pourvous renseigner sur le montant et la nature des frais qui peuvent rester àvotre charge. N’hésitez pas à l’interroger.

Vous pouvez consulter ces différents tarifssur le site internet :www.atih.sante.fr/?id=0001000004

S E C U R I T E I N C E N D I E

Les plus strictes dispositions réglementaires en matière de sécuritéincendie sont en vigueur dans l'Etablissement (notamment la présence dedétecteurs de fumée et de portes anti-incendie).

Nous vous demandons :

De prendre connaissance et de suivre les consignesde sécurité affichées dans chaque service

De consulter le plan d'évacuation affiché à chaque niveau à coté del’ascenseur.

Si vous percevez un bruit, une odeur ou une lueur insolite, gardez votresang-froid et prévenez le personnel hospitalier de votre service. En toutesituation, il est important de rester calme et de suivre les indications dupersonnel de service.

CulteChacun peut recevoir la visite du Ministre du Culte de son choix. Pour cela,s'adresser au Cadre de santé du service.

PresseVous pouvez vous procurer journaux et revues à la Boutique située àl'accueil de la Polyclinique.

DétenteUne salle de détente est à votre disposition au 3ème étage de 8h à 19h.L'accueil, le 1er et le 2ème étages sont équipés de distributeurs de boissonschaudes et froides.

La BoutiqueUne boutique est située dans le halld’accueil. Vous y trouverez journauxet revues, .des en-cas tels quesandwichs, friandises et boissonsainsi que des articles cadeaux.


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ParkingLa Polyclinique déclinant toutes responsabilitésen cas de vol ou de dégradation, nous vousconseillons de ne laisser aucun objet de con-voitise apparent.

AnimauxNos amis les animaux sont interdits dansl'établissement.

Appareils électriquesPar mesure de sécurité, il est interdit debrancher tout appareil électrique n'appar-tenant pas à la clinique (hors rasoir).

DégradationToute dégradation impliquera l’estimationd’une indemnité.Nous demandons également votre colla-boration en signalant à la surveillante duservice toute panne, défection du matériel ouanomalie de fonctionnement.

Détention illiciteLa détention d'alcool, d'arme blanche ou àfeu, de substances illicites ou de toute autrematière dangereuse est interdite.Il vous est demandé de remettre au personneltout produit inflammable.

MédicamentsToute médication en cours doit être signalée àl'équipe médicale dés votre arrivée.

SilenceLe silence constitue l'un des éléments essen-tiels du confort et du rétablissement desmalades. Il est de rigueur dans toute laClinique. Nous vous demandons de le respecter.

Tabac, interdiction de fumerDepuis le 1er Févier 2007, les locaux de la Cliniquesont totalement NON FUMEUR.

Dans l’intérêt des malades et conformémentau décret n° 2006-1386 du 15 novembre2006, il est strictement interdit de fumer ausein de l’établissement et ses annexes.Pour votre santé, par correction envers toutesles personnes hospitalisées ou travaillant dansnos locaux, et pour d'évidentes raisons desécurité, nous vous demandons de respecterscrupuleusement cette loi.

Téléphone portableL'usage des téléphones cellulaires est interditdans la clinique en raison des risques deperturbation des dispositifs médicaux(circulaire du Ministre de la Santé -réf DM/EM1 n° 40 du 09/10/1995.)

ValeursLa clinique décline toute responsabilité en casde perte ou de vol de vos objets de valeur ousomme d'argent gardés dans votre chambre.Nous vous demandons de ne pas conserverdans votre chambre, des espèces, bijoux ouobjets de valeur, qui doivent être :

soit déposés au coffre de la clinique,soit confiés à un membre de votre

famille.

I M P O R TA N T

Douche préopératoireLa toilette préopératoire est obligatoire laveille et le matin de votre interventionchirurgicale.Cette douche sera prise en utilisant lesproduits fournis par le personnel de votreservice.Une fiche explicative se trouve dans la salle debain.Si nécessaire, n'hésitez pas à demander desexplications complémentaires.

P R I N C I PA L E S R E C O M M A N D AT I O N S E T I N T E R D I C T I O N S


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Sécurité des soinsG E S T I O N D E S R I S Q U E S E T V I G I L A N C E S

Un Etablissement de Santé a le devoir de prodiguer des soins de qualité,mais également d'assurer la sécurité sanitaire de ses patients.Cela signifie qu'il doit tout mettre en œuvre pour prévenir, détecter lesévènements indésirables et traiter les éventuels incidents ou accidentssanitaires.Pour cela, un certain nombre d'axes de surveillance, dit “vigilances”, ont étédéfinis.

Il regroupe :

Le Comité d'Hémovigilance,qui est en charge de la sécurité transfusionnelle et latraçabilité de tous les produits sanguins ou dérivés.

Le Comité de Matériovigilance,qui surveille les risques d'incidents résultantde l’utilisation des dispositifs médicaux.

Le Comité de Pharmacovigilance,qui identifie, évalue et prévient les risquesd’effets indésirables des médicaments.

La Polyclinique Sainte Thérèse s’est dotée en 2005 d’un service destérilisation de haute technicité.


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Une infection nosocomiale est une maladie contractée en secteur hospitalier.

H Y G I E N E E T P R E V E N T I O N D E S I N F E C T I O N SN O S O C O M I A L E S ( C L I N )

Vous pouvez nous aider à maintenirun bon niveau d’hygièneen respectant les mesures suivantes :

Evitez le contact avec tout membre de votrefamille présentant une infection transmissible,aussi banale soit elle (rhume, grippe); il est plusparticulièrement demandé de ne pas amener à laclinique des enfants de moins de 10 ans quipeuvent être en période d’incubation d’unemaladie infantile à virus.

Veillez à une hygiène corporelle satisfaisante(toilette quotidienne au savon, hygiène bucco-dentaire, port de linge de corps et de pyjamapropre).

Veillez à ne pas boire l’eau chaude du robinet.

Respectez les protocoles de douche préopératoirequi vous seront proposés par le personnel soignant(avant toute intervention chirurgicale régléeet tout acte de radiologie interventionnelle).

Respectez les règles d’isolement destinées àprotéger votre entourage familial, les autrespatients hospitalisés et le personnel soignantcontre le germe dont vous pourriez êtremomentanément porteur. Cet isolement imposequelques contraintes qui vous seront expliquées parle personnel soignant.

Faites systématiquement appel au personnelsoignant pour toute manipulation des cathétersveineux, des drains ou des sondes et ne touchezpas vos cicatrices opératoires ou les lignes deperfusions.

La Polyclinique Sainte Thérèse prenden compte l’hygiène hospitalière etla prévention des infections noso-comiales dans la démarche qualitédes soins qui vous sont prodigués. Cette activité est coordonnée par leComité de Lutte des InfectionsNosocomiales (CLIN).La Polyclinique Sainte Thérèseadhère au réseau départemental C-CLIN Sud-Est situé à Lyon.

Ses missions

Notre CLIN dispose d’une EquipeOpérationnelle d’Hygiène Hospitalièrecomposée de médecins etinfirmières pour :

prévenir les infections en vérifiantet en validant la bonne observancedes protocoles de soins,

surveiller les infections à l’aided’enquêtes régulières,

élaborer et diffuser des recom-mandations de bonnes pratiquesd’hygiène,

améliorer la formation des profes-sionnels de santé en hygiènehospitalière,

mettre en place des actions delutte et les évaluer.

Si vous souhaitez poser une question à notre équipedu CLIN, vous pouvez l’exprimer :

soit par écrit au Dr. BODART, Président du CLINsoit par email : [email protected]

Indice des activités de la polyclinique en matière delutte Contre Les Infections Nosocomiales 2006/2007 :Organisation

sur 33

32

Moyenssur 33

26

Actionssur 35

34

ICALINsur 100

92

Classe

A


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vous ÉCOUTER, vous SOUTENIR, vous AIDER

Dans cet établissement,nous nous engageons à prendreen charge votre douleur.Vous avez peur d’avoir mal...Prévenir, traiter ou soulager votre douleur, c’est possible.

La douleurLutter contre

Contrat d’engagement de la lutte contre la douleur institué par la circulaire ministérielle n 2202-166 du 30 avril 2002.

Prévenir

Les douleurs provoquées par certains soins ou examens :piqûres, pansements, pose de sondes, de perfusion,retrait de drains… Les douleurs parfois liées à un geste quotidiencomme une toilette ou un simple déplacement…

Traiter ou soulager

Les douleurs aiguës comme les coliques néphrétiques,celles de fractures...Les douleurs après une intervention chirurgicale.Les douleurs chroniques comme le mal de dos, lamigraine, et également les douleurs du cancer, quinécessitent une prise en charge spécifique.

Les antalgiques sont des médicaments qui soulagent ladouleur. Il en existe de différentes puissances. La morphineest l'un des plus puissants, mais certaines douleurs,mêmes sévères, nécessitent un autre traitement.D’autres méthodes non médicamenteuses sont efficaceset peuvent vous être proposées comme par exemple larelaxation, les massages, le soutien psychologique, laphysiothérapie…

La Polyclinique, conformément auxdifférentes références législatives,s’est engagée à lutter contre votredouleur et à la soulager de lafaçon la plus efficace et la plusadaptée possible.Le personnel médical et paramédicalunissent leur volonté et leurscompétences pour que la prise encharge globale de votre douleursoit la plus efficiente possible.N’ayez ni crainte, ni honte, votreévaluation chiffrée sera respectéeobjectivement et non jugée.Votre bien-être est notre objectifet votre contribution nous estindispensable.L’équipe soignante reste à votreécoute pour répondre à vosquestions et compléter cetteinformation.

Contact :Président du CLUD :Dr J.Luc MATHEU

votre participation est ESSENTIELLE nous sommes là pour

V O U S A V E Z M A LV O T R E D O U L E U R PA R L O N S - E N

Tout le monde ne réagit pas de la même manière devantla douleur; il est possible d’en mesurer l’intensité. Pournous aider à mieux adapter votre traitement, vous pouveznous indiquer “combien” vous avez mal en notant votredouleur de 0 à 10 ou en vous aidant d’une réglette.

37, rue Maurice Clavel- 34200 Sète

Nos engagement : La Qualitéle Professionnalisme

Le Service à Domicilequi vous facilite la vie

06 63 03 43 42

Plein SoleilPlein SoleilSoins de suite polyvalents

23, avenue de la Cadole34540 BALARUC LES BAINS

Tél. : 04.67.51.70.51Fax : 04.67.43.66.12

Le Laboratoire

C.B.Mvous souhaite un prompt

et complet rétablissement.

[email protected] . Tél : 04 67 18 88 48

14, rue Gabriel Péri - Sète - Tél. 04 67 74 78 62

Laboratoire d’analyses microbiologiques alimentaires& centre de formation et d’expertise en hygiène.

DD VVSSOrthèses de série et sur mesure

381, Avenue Maréchal Juin - 34200 SèteTél. 04 67 74 57 89 - Fax 04 67 74 88 97

D VS


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Les droitsdu patient hospitaliséLe secret médicalLe secret médical, institué pour protéger lapersonne malade, s’impose aux médecins. La Polyclinique et l’ensemble de sonpersonnel sont soumis à une obligation deconfidentialité et de discrétion.

L’information donnée au patientLes praticiens assurent, dans le respect desrègles déontologiques qui sont applicables,l’information médicale et sociale despersonnes soignées. Le personnel paramédical participe à cetteinformation dans son domaine decompétence et dans le respect de ses propresrègles professionnelles.

L’état de santé du patientL’ensemble des informations concernant lasanté du patient est délivré au cours d’unentretien individuel avec le praticien.En cas d’urgence ou d’incapacité du patient,cette information est délivrée aux proches ouà la personne de confiance.Suivant les informations qui lui sont fournies,le patient prend, avec le professionnel desanté, les décisions concernant sa santé.

Son consentement est fondamental. Il doitêtre libre et éclairé. Le patient peut, à toutmoment, le retirer ou revenir sur uneéventuelle décision de refus de soins.

La Personne de confianceEn application de la loi du 4 mars 2002relative aux droits des malades et à la qualitédes systèmes de santé, dès la constitution dudossier, l'établissement vous offre lapossibilité de désigner une personne deconfiance. La personne de confiance sera consultée aucas où vous seriez hors d'état d'exprimervotre volonté et de recevoir l'informationnécessaire. La personne de confiance pourravous accompagner dans vos démarches etassister aux entretiens médicaux.

Lorsqu'une mesure de Tutelle est ordonnée,les dispositions relatives à la désignationd'une personne de confiance (autre que leTuteur légal) peuvent s'appliquer avecl'accord du Juge des Tutelles.

Mineurs et majeurs sous tutelle

Les soins et les informations que doiventrecevoir les mineurs ou majeurs sous tutellesont délivrés à leurs représentants légaux(autorité parentale ou tuteur).

Cependant, le professionnel de santé doitinformer les intéressés de manière adaptée àleur maturité ou à leur discernement.Il doit dans la même mesure les faireparticiper à la prise de décision lesconcernant.

Pour les patients mineurs,le professionnel de santé peut se dispenserdu consentement des titulaires de l’autoritéparentale si le mineur s’oppose expressémentà leur consultation. Le professionnel de santédevra cependant s’efforcer d’obtenir leconsentement du mineur à cette consultation.

Si le mineur maintient son opposition, il devranéanmoins se faire accompagner d’unepersonne majeure pour que le praticienpuisse mettre en œuvre le traitement oul’intervention.Le professionnel de santé pourra passer outreles recommandations de l’autorité parentaleou du tuteur en cas de risques deconséquences graves pour la santé de lapersonne protégée.


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Les directives anticipées :Vous avez la possibilité, si vous êtes majeur,d’établir des directives anticipées précisantles conditions que vous souhaitez voirappliquer à la fin de votre vie dans le cas oùvous seriez hors d’état d’exprimer votrevolonté.Ces directives peuvent autoriser le médecindans le cadre d’une procédure collégiale àprendre la décision de limiter ou d’arrêter vostraitements alors que les poursuivre relèveraitd’une obstination déraisonnable.

Le document écrit doit être daté et signé parvous-même, vous devez mentionner vos nom,prénom, date et lieu de naissance.

Sa durée de validité est de 3 ans. Il peut êtreconservé dans le dossier de votre médecintraitant, le dossier médical si vous êteshospitalisé, par vous-même, la personne deconfiance ou un proche Ces directives peuvent être renouvelées,modifiées ou révoquées par la suite.

Médecin traitantVotre médecin traitant est un intermédiaireprivilégié pour vos relations avecl’Établissement.N’hésitez pas à lui demander de vous aider.Pendant votre séjour parmi nous, votremédecin traitant est le mieux placé pourrecueillir toute information à caractère médicalvous concernant

P.M.S.ILes établissements de Santé ont l’obligationlégale d’analyser leur activité médicale, dansle cadre du Programme de Médicalisation desSystèmes d’Information (P.M.S.I.) et detransmettre ces données à leurs autorités deTutelle. Ces informations médicales vousconcernant font donc l’objet d’un traitementinformatique, dans un format normé etréglementé par la loi “Informatique etLibertés”.Ces données sont transmises au médecinresponsable de l’information médicale del’établissement par l’intermédiare du Praticienresponsable de la structure médicale danslaquelle il a reçu les soins, ou du Praticienayant constitué son dossier. Ces données sontprotégées par le secret médical.

Informatisation des donnéesA l’occasion de votre séjour dans notreétablissement, des informations adminis-tratives et médicales vous ont été demandéeset sont traitées par l’informatique.Conformément à la déontologie médicale etaux dispositions de la loi “Informatique etlibertés”, en particulier les articles 34 et 40de la loi du 6 Janvier 1978 vous pouvezexercer vos droits d’accès et de rectificationauprès du médecin ayant procédé à votrehospitalisation. La loi du 6 Janvier 1978 et sesdécrets veillent à ce que l’informatique soit auservice de chaque citoyen et ne porte atteinteni à l’identité humaine, ni aux droits del’homme, ni à la vie privée, ni aux libertésindividuelles et publiques.

Conservation des informations médicalesModalité de conservation des dossiers médicaux.Instruction ministérielle DHOS/E1/DAF/DPACI N°2007-322 du 4 août 2007).

Les dossiers sont conservés pendant 20 ans àcompter du dernier séjour ou de la dernièreconsultation externe du patient dansl’établissement.Quelques exceptions :

Lorsque le patient est mineur, le dossier estconservé au moins jusqu’à son 28èmeanniversaire.

Lorsque le patient décède moins de 10 ansaprès son dernier passage, le dossier estconservé pendant une durée de 10 ans àcompter de son décès.

Les délais de conservation sont suspenduspar tous recours visant à mettre en cause laresponsabilité médicale de l’établissement oudes professionnels de santé.

Les informations relatives aux actestransfusionnels doivent être conservéespendant 30 ans.

Les décisions d’éliminer les dossiers sontprises par le directeur de l’établissementaprès avis du médecin responsable del’information médicale.


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Accès au dossier du patient(Article L.1111-7 du Code de la Santé Publique et arrêté du 5mars 2004 modifié par l’arrêté du 3 janvier 2007)

Il vous est possible d’accéder directement,dans certaines conditions prévues par la loi,aux informations médicales vous concernant.

La demande doit être faite par écrit et adres-sée au Directeur de la Clinique :

Par vous-mêmeOu par la personne ayant l’autorité

parentale si ce cas vous concerne (vous avezalors la possibilité de vous opposer à cettedemande, par mention écrite auprès dumédecin)

Ou par votre tuteur si ce cas vous concerneOu par votre ayant droit en cas de décès (le

motif de la demande doit alors être précisé)Ou par votre médecin qu’une des

personnes ci-dessus a désigné commeintermédiaire.

Cette demande doit préciser le servicemédical concerné et les dates d’hospita-lisation. Un copie d’une pièce d’identité encours de validité recto-verso est obligatoire.L’établissement, par l’intermédiaire du médecinqui vous a pris en charge, vous donnera accèsà ces informations dans un délai de 8 jours sivotre dossier médical a été ouvert il y a moinsde 5 ans, ou dans un délai de 2 mois si votredossier médical a été ouvert il y a plus de 5 ans.

Vous pouvez choisir de :Venir consulter les informations sur place,

avec éventuellement remise de copies (fraisde copies à votre charge). Vous serez alorsinformé(e) du dispositif d’accompagnementmédical prévu par la Loi.

Ou de demander l’envoi de copies desdocuments (frais de copies et d’envoi à votrecharge).

La Commission de Relation avec les Usagerset de la Qualité de la Prise en Charge (C.R.U.Q)est crée par l'article L. 1112-3 du Code de la SantéPublique ainsi que par le Décret n° 2005-213 du 2 mars2005.

Ses missions :Veiller au respect des droits des usagers,Contribuer à l'amélioration de l'accueil des

personnes malades et de leurs proches,Contribuer à l'amélioration de la qualité de

la prise en charge,Faciliter les démarches des usagers et

veiller à ce qu'ils expriment leurs griefs auprèsdes responsables de l'établissement, à cequ'ils entendent les explications de ceux-ci etsoient informés des suites de leurs demandes.

Son rôle dans l'établissement :Elle est consultée sur la politique liée à

l'accueil et la prise en charge et fait despropositions dans ce domaine,

Elle est informée de l'ensemble desplaintes ou réclamations formées par lesusagers de l'établissement et des suites quileurs sont données,

Elle rédige un rapport annuel.

Ses droits et obligations :Droits d'accès aux données médicales�

relatives aux plaintes et réclamations, sousréserve de l'obtention préalable de l'accordécrit de la personne concertée ou de sesayants droits, si elle est décédée,

Les membres de la commission sontastreints au secret professionnel, au secretmédical et au secret de la vie privée.

Une permanence est tenue chaque vendredide 10h à 12h.Vous pouvez également saisir cettecommission en écrivant au Président de laCommission de Relations avec les Usagers.Les membres de la Commission de relationavec les Usagers et de la Qualité de la Prise encharge :

Président de la CRUQ : Dr J.L MATHEUPrésident de la CME : Dr G. COSTEMédecin Médiateur : Dr P. COMMEINHESMédiateur non médecin : Mme. C. QUEDOUReprésentant des usagers : M. BLANCHARDResponsable Qualité : Mme N. COURNEDE

Le règlement de la CRUQ est affiché dans laClinique.


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Votre sortieAu moment de quitterl’établissement :

N’oubliez pas d’emporter vosrésultats d’examens (électrocardio-gramme, radiographie..)

Assurez-vous des consignes médi-cales et de la date du prochain rendez-vous auprès du secrétariat de votrepraticien. Il vous sera remis lesordonnances de sortie.

Sortie en ambulance

Sur prescription médicale, votre sortiepeut s’effectuer en ambulance. Si vousle souhaitez, le cadre de santé peut secharger de vous réserver une ambu-lance dans la compagnie de votre choix.

Questionnaire de sortie

Votre avis est précieux pour évaluer laqualité de nos prestations. Nous vousremercions de nous donner vos appré-ciations sur votre séjour en répondantau questionnaire de satisfaction quivous est remis avec le livret d’accueil.Vous pourrez le déposer soit auresponsable de votre unité de soins soitau bureau des admissions au momentde votre sortie.

Si vous demandez à quitter notreétablissement contre l’avis du méde-cin, vous devrez remplir une attesta-tion précisant que vous avez euconnaissance des risques auxquelsvous vous exposez, dégageant ainsila responsabilité de la Polyclinique etdu médecin.

Dans tous les cas vous devrezobligatoirement passer par lebureau d’accueil pour accomplir lesformalités administratives.

Vérifier et éventuellement, com-pléter votre dossier administratif,

Régler le forfait journalier (s’il n’estpas pris en charge par votre mutuelle)et éventuellement le ticket modé-rateur ainsi que les dépenses restantà votre charge (frais de téléphone,télévision, chambre particulière, litset repas accompagnant,..)

Etablir un nouveau dossier au casoù une future hospitalisation estprogrammée, ou prendreconnaissance de la date d'un rendez-vous ultérieur avec un médecin de laClinique,

Obtenir les bulletins de situationnécessaires à votre employeur et àvotre caisse de Sécurité Sociale.

Récupérer le double de la facturerelative aux soins.

Retirer les valeurs que vous auriezéventuellement déposées.

Le jour de votre sortie vous sera signifié par votre médecin par le biais d’uneautorisation médicale (bon de sortie). Dans un souci d’organisation des soins, lessorties sont prévues à compter de 13 heures. Selon les soins à prodiguer avantvotre départ, certaines exceptions pourront être faites à cette règle.

Proches des commerces, services et transports, trois résidences sévisses, s'appuyèrent sur des actions de coopération et de complémentarité afin de prendre soin de chaquerésident accueilli. Elles offrent aux personnes âgées, qu’elles soient valides, en perte d’autonomie, désorientées ou dépendantes, un véritable chez soi.

La résidence Arpage La Poésie,gérée par l’ARPAD est située au coeur d’un quartieranimé du centre ville. Elle propose aux personnes âgéesen perte d’autonomie 55 studios équipés, individuels etspacieux (20 à 23 m2), 3 logements communicants pourcouples et 1 studio d’hébergement temporaire.

Résidence Arpage La PoésieTél : 04 67 18 33 80

La résidence Arpage les Astéries,située dans le quartier résidentiel des Métairies, estentièrement climatisée. L’établissement, géré parl’ARPAD, regroupe 64 loge-ments individuels de 22 m2,dont 2 logements réservés pour un accueil temporaire et14 logements au sein d’une unité spécifique destinée àl’accueil des résidents désorientés.

Résidence Arpage Les AstériesTél : 04 99 57 61 70

La résidence Le Trémont,offre aux personnes âgées valides et autonomes un véritablechez-soi en toute sécurité.Ce logement foyer regroupant 78 studios de 33 m2 gérépar l’AREFO est implanté au pied du Mont Saint-Clair,face au bassin de Thau.

Résidence Le Trémont Tél : 04 67 51 34 00


24 *Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible en plusieurs langes et en braille sur le siteInternet : www.sante.gouv.frIl peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande, auprès du service chargé de l’accueil de l’établissement.

Chartede la personne hospitalisée

Circulaire N°DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90du 2 mars 2006 relative aux droits des personnes hospitalisées.

Principes généraux

1. Toute personne est libre de choisir l’éta-blissement de santé qui la prendra en charge, dansla limite des possibilités de chaque établissement.Le service public hospitalier est accessible à tous, en particulier aux personnes démunies et, encas d’urgence, aux personnes sans couverture sociale.Il est adapté aux personnes handicapées.2. Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et des soins.Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacunune vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.3. L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitaliséeparticipe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par unepersonne de confiance qu’elle choisit librement.4. Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement libre et éclairé du patient.Celui–ci a le droit de refuser tout traitement.Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directivesanticipées.5. Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à unerecherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain etpour les actes de dépistage.6. Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée,notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit.Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu'elle recevra.7. La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout momentl’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s’expose.8. La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimitéest préservée ainsi que sa tranquillité.9. Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité desinformations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.10. La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct auxinformations de santé la concernant.Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décès bénéficient de ce même droit.11. La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l’accueil qu’elle areçus.Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité dela prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers.Toute personne dispose du droit d’être entendue par un responsable de l’établissement pourexprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu’elle estimerait avoir subis dansle cadre d’une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.

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