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CLUB DŒNOLOGIE : AUTOUR DU VIN ET DES BONNES CHOSES DE LA VIE (DIT LE CLUB 78320 OU LE CLUB) STATUTS Le Mesnil Saint Denis le 15 mars 2018. STATUTS Article 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 ier juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre: Association dite Club d’Œnologie: « Autour du Vin et des Bonnes Choses de la Vie » du village du Mesnil Saint Denis (78320)» dite en abrégé: « Le Club 78320 » ou » Le Club», dont le siège est statutairement et irrévocablement à Le Mesnil Saint Denis. Son siège social est : 12, Avenue des Jansénistes 78320 Le Mesnil Saint Denis Il peut être transféré par simple décision du conseil d’administration. Article 2 Cette association est une association loi 1901, sans but lucratif, dont les membres sont obligatoirement des bénévoles, non rémunérés par l’Association, sous quelques formes que ce soit. Elle a pour but : De promouvoir les bonnes relations entre ses membres autour d’échanges et de partages des connaissances autour du vin et des bonnes choses qui se boivent et tout ce qui les accompagne, D’organiser des formations/dégustations ou des visites pour ses membres et toute initiative ayant pour effet de promouvoir les objectifs du paragraphe précédent. De resserrer les liens de convivialité entre les différents membres. Le partage des informations et la mise en commun des compétences individuelles permettant le développement d’une solidarité active et l’amitié entre ses membres. De réaliser des publications sur l’Internet (site Web) dans les domaines décrit ci- dessus. Bien que notre objectif ne soit pas de faire des bénéfices, des actions spécifiques pourront être réalisées ponctuellement pour financer les investissements votés en AG et en accord avec nos objectifs. Le Club 78320 peut organiser des fêtes seul ou en collaboration avec d’autres Associations à but non lucratif. Le Club 78320 peut organiser des voyages ou des visites dans les vignobles, pour des expositions, chez des producteurs, des éleveurs ou des vignerons ; seul ou en collaboration avec d’autres Associations à but non lucratif. Dans le cadre de ses activités autour des bonnes choses, le Club 78320 favorisera les aspects dits «Produits Écologiques » ou dit « Produits issus de Culture/élevage raisonné ». Le Club 78320 - Statuts approuvés en A.G. Extraordinaire le 13 Février 2018 Page /5 1

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CLUB D’ŒNOLOGIE : AUTOUR DU VIN ET DES BONNES CHOSES DE LA VIE (DIT LE CLUB 78320 OU LE CLUB)

STATUTS

Le Mesnil Saint Denis le 15 mars 2018.

STATUTS

Article 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1ier juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre:

Association dite Club d’Œnologie: « Autour du Vin et des Bonnes Choses de la Vie » du village du Mesnil Saint Denis (78320)» dite en abrégé: « Le Club 78320 » ou » Le Club», dont le siège est statutairement et irrévocablement à Le Mesnil Saint Denis.

Son siège social est :

12, Avenue des Jansénistes 78320 Le Mesnil Saint Denis

Il peut être transféré par simple décision du conseil d’administration.

Article 2

Cette association est une association loi 1901, sans but lucratif, dont les membres sont obligatoirement des bénévoles, non rémunérés par l’Association, sous quelques formes que ce soit.

• Elle a pour but :

✓ De promouvoir les bonnes relations entre ses membres autour d’échanges et de partages des connaissances autour du vin et des bonnes choses qui se boivent et tout ce qui les accompagne,

✓ D’organiser des formations/dégustations ou des visites pour ses membres et toute initiative ayant pour effet de promouvoir les objectifs du paragraphe précédent.

✓ De resserrer les liens de convivialité entre les différents membres.

✓ Le partage des informations et la mise en commun des compétences individuelles permettant le développement d’une solidarité active et l’amitié entre ses membres.

✓ De réaliser des publications sur l’Internet (site Web) dans les domaines décrit ci-dessus.

✓ Bien que notre objectif ne soit pas de faire des bénéfices, des actions spécifiques pourront être réalisées ponctuellement pour financer les investissements votés en AG et en accord avec nos objectifs.

✓ Le Club 78320 peut organiser des fêtes seul ou en collaboration avec d’autres Associations à but non lucratif.

✓ Le Club 78320 peut organiser des voyages ou des visites dans les vignobles, pour des expositions, chez des producteurs, des éleveurs ou des vignerons ; seul ou en collaboration avec d’autres Associations à but non lucratif.

✓ Dans le cadre de ses activités autour des bonnes choses, le Club 78320 favorisera les aspects dits «Produits Écologiques » ou dit « Produits issus de Culture/élevage raisonné ».

Le Club 78320 - Statuts approuvés en A.G. Extraordinaire le 13 Février 2018 Page /5 1

CLUB D’ŒNOLOGIE : AUTOUR DU VIN ET DES BONNES CHOSES DE LA VIE (DIT LE CLUB 78320 OU LE CLUB)

STATUTS✓ Le Club 78320 développera des activités de visites ou balades dite « Eco- Œnologie »

ou « Ballades Œnologiques ».

- Pour ce faire le Club 78320 regroupe et accueille tous les bénévoles et/ou sponsors qui souhaitent s’associer à ces objectifs.

- Le Club 78320 est en charge de la création puis de la gestion des moyens pour réaliser ces objectifs

• Le Club 78320 est dit : « Apolitique » et « laïque ». Les membres de son bureau ne pourront pas avoir de mandat électif dans les Yvelines.

• Le Club78320 n’exerce ses activités que dans la zone du Mesnil Saint Denis.

• Cette zone est approximativement délimitée par :

✓ Les limites communales, ✓ La Communauté de Commune, ✓ Les villages limitrophes dans le cadre du Département des Yvelines.

Dans cette perspective, le Club 78320 se donne les objectifs particuliers secondaires suivants :

1. L’information de ses membres. 2. La création des sites/blogs et/ou Flux RSS pour soutenir cette information. 3. La publication via le Web, des transparents des présentations des « Formations/

Dégustations ».

Article 3

Le Club 78320 se compose de :

• membres fondateurs, • membres d’honneur, • membres bienfaiteurs, • membres actifs, • associations associées.

Article 4 – Admission

Pour faire partie du Club 78320, il faut être agrée par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

Article 5 – Les membres

Sont membres fondateurs, les membres qui ont constitué le Club 78320 et les membres actifs qui ont adhéré au Club 78320 dans les trois mois suivant sa fondation (Déclaration préalable).

Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés au Club 78320; ils sont dispensés de cotisations.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée de 100 euros et la cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.

Sont membres actifs, ceux qui résident à titre principal ou secondaire dans la zone délimitée et qui participent à l’ensemble des activités statutaires du Club 78320, qui acquittent la cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale.

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STATUTS

La cotisation annuelle de la première année d’existence du Club 78320 (2015) est fixée statutairement à 2 € pour les résidents permanents (ceux qui recevront les courriers par distribution manuelle en boîte à lettre sur Le Mesnil Saint Denis ou par Mail) et à 5 € pour les non résidents permanents (ceux qui recevront les courriers par la poste à leur adresse principale de résidence). La différence se justifie par les frais de timbres.

Sont Associations associés, les associations qui souhaitent faire profiter le Club 78320 de leur compétence en accord avec le Bureau du Club 78320. La cotisation annuelle est laissée à l’initiative du candidat avec un minimum de 10 €.

Article 6 – Radiations

La qualité de membre se perd par :

• la démission,

• le décès,

• la radiation, prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de cotisation après rappel de l’intéressé, ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 7 – Les ressources

Les ressources du Club 78320 comprennent :

• le montant des droits d’entrée et des cotisations,

• les recettes exceptionnelles,

• le produit des activités que mène le Club 78320 pour la poursuite de son objet social,

• les subventions publiques,

• les ressources en nature (mise à disposition de locaux, de matériel.

L’association s’interdit de réaliser des activités ou des achats non couverts par son budget ou par une avance préalable de ses membres (par exemple achats de vins en regroupement de personnes).

Article 8

Les fonctions d’administrateurs du Club 78320 sont bénévoles. Les Administrateurs doivent être à jour de leurs cotisations annuelles de membres actifs.

Article 9 – Conseil d’administration

Le Club 78320 est dirigé par un conseil composé de trois à douze membres, élus pour trois années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

• un président,

• un vice-président,

• un secrétaire et, le cas échéant, un secrétaire adjoint,

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STATUTS• un trésorier et, si besoin est, un trésorier adjoint.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres par cooptation sans droit de vote. Il est procédé au remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devait expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 – Le Président

Le Président (à défaut : Le vice président ou une personne mandatée par le président) représente le Club 78320 dans tous les actes de la vie civile ordinaire. Seul le Président représente le Club 78320 pour notamment ester en justice.

Dûment mandaté par écrit par le bureau du Club 78320, il exerce l’action au nom de celle-ci, tant en demande qu’en défense, à charge d’en rendre compte au Conseil d’administration et à l’Assemblée Générale convoqués respectivement dans les meilleurs délais.

En cas d’absence ou de maladie, il est remplacé par le vice-président ou à défaut par un administrateur spécialement désigné par le Conseil.

Pour représenter le Club 78320 en justice, le Président peut être remplacé par un mandataire agissant en vertu d’une procuration spéciale du Président contresignée par au moins deux membres du bureau. Les représentants du Club 78320 doivent jouir du plein exercice de leurs droits civiques.

Article 11 – Réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article 12 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres du Club 78320 à quelque titre qu’ils soient affiliés. Elle se réunit chaque année pendant la période hivernale et en dehors des dates des vacances scolaires de la zone de Paris et des Yvelines.

Trente jours avant la date fixée, les membres du Club 78320 sont convoqués par les soins du secrétaire par lettre ordinaire ou par mail si demandé par le destinataire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du bureau préside l’assemblée et expose la situation morale du Club 78320.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l’approbation de l’assemblée. .

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres sortant du conseil.

Le Secrétaire est chargé de rédiger le compte rendu de l’assemblée et d’en faire copie auprès des membres et de la Sous-Préfecture.

Le vote par procuration est possible dans la limite de cinq procurations par électeur présent.

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