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'! SORBONNE ~ UNIVERSITÉ

Conseil d'administration du 12 janvier 2018

Délibération n°01/2018

Publiée le :

ELECTION DE LA VICE-PRESIDENTE OU DU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Membres en exercice : 36 Membres présents : 27 Membres représentés : 5

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'article 7 des statuts de Sorbonne Université ;

Vu la candidature présentée en séance par Madame Claire STOLZ ;

Après avoir procédé au vote par bulletin secret ;

1er tour:

32 votants 23 suffrages exprimés 5 bulletins blancs 4 bulletins nuls

LES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ONT PROCEDE A L'ELECTION COMME SUIT :

Mme Claire STOLZ : 23 voix

Mme Claire STOLZ est élue vice-présidente du Conseil d'administration de Sorbonne Université au premier tour à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Le Président de Sorbonne Université

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ELECTION DES VICE-PRESIDENTES ET VICE-PRESIDENTS SUR PROPOSITION DU PRESIDENT




Vu la liste des vice-présidentes et vice-présidents présentée par le Président de Sorbonne Université ;

Après avoir procédé au vote par bulletin secret ;

Les administrateurs élisent avec 23 POUR, 8 CONTRE, 1 bulletin blanc et 1 bulletin nul, sur proposition du Président :

- Vice-président Association et partenariats territoriaux : Fabrice CHEMLA - Vice-président Développement et partenariats économiques: Laurent BUISSON - Vice-président Développement international : Serge FDIDA - Vice-présidente Europe: Véronique PERDEREAU - Vice-présidente Formation tout au long de la vie: Marie-Céline DANIEL - Vice-président Numérique : Benjamin THIERRY - Vice-président Patrimoine, infrastructures, accessibilité et développement durable : Olivier LANGERON - Vice-présidente Recherche, innovation et science ouverte : Nathalie DRACH-TEMAM - Vice-président Ressources et suivi des COM : Stéphane CHAUVIER - Vice-président Ressources humaines, égalité et diversité : désignation à intervenir - Vice-présidente Science, culture, et société : Annick CLEMENT - Vice-présidente Vie étudiante et vie de campus: Claire STOLZ


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Publiée le:

DESIGNATION AU SEIN DU BUREAU DE SORBONNE UNIVERSITE DE DEUX MEMBRES ISSUS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION




Vu la proposition du Président d'avoir un représentant du collège U et un représentant du collège T ;

Vu la candidature de M. Dylan MERMOUD pour le collège U ;

Vu les candidatures de Mmes DELAMARRE et HAMON pour le collège T ;

Après avoir procédé aux votes par bulletin secret ;

LES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ONT PROCEDE AUX DESIGNATIONS COMME SUIT:

~ Représentant du collège U

M. Dylan MERMOUD est désigné représentant au Bureau de Sorbonne Université avec 24 POUR, 4 CONTRE, 2 bulletins blancs et 3 bulletins nuls.

J;>- Représentante du collège T

Mme DELAMARRE : 19 voix Mme HAMON : 6 voix 4 bulletins blancs 4 bulletins nuls

M. Isabelle DELAMARRE est désignée représentante au Bureau de Sorbonne Université.



Publ iée le : ';~' SORBONNE ~.--u_N_1_v_E_R_s1_T_É ____________________ ____



APPROBATION DE LA DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL D'ADMINISTRATION AU PRESIDENT


- Vu le code de l'éducation, et notamment l'article L. 712-3 ;

LES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION APPROUVENT AVEC 25 VOIX POUR ET 8 CONTRE LA DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT

Cl-DESSOUS :

1- Autorisation donnée au président d'ester en justice et de transiger

Le conseil d'administration autorise le Président de Sorbonne Université à engager toute action en justice devant toutes les juridictions françaises et étrangères, et à déposer plainte avec ou sans constitution de partie civile.

Le conseil d'administration autorise également le Président à transiger, et pour ce faire, confère aux transactions que le Président signe, le caractère exécutoire de plein droit pour celles dont le montant est inférieur à 150 000 euros.

2- Délégation de pouvoir en matière budgétaire

Le conseil d'administration donne délégation de pouvoir au Président de Sorbonne Université à effet :

d'adopter des décisions budgétaires modificatives pour les contrats de recherche et de formation n'affectant pas le résultat de l'exercice ;

d'accepter ou de refuser les dons et legs dans le respect des dispositions du général de la propriété des personnes publiques (articles L. 1121-2 et L. 1121-3) lorsqu'ils ne sont pas grevés de charge, de conditions ni d'affectation ;

d'accepter ou de refuser les remises gracieuses et admissions en non-valeur d'un montant inférieur à 5 000 euros ;

de déclasser les matériels/biens mobiliers d'une valeur inférieure à 20 000 euros.

3- Tarifs et locations

Le conseil d'administration donne délégation de pouvoir au Président de Sorbonne Université à effet :

de fixer les tarifs de prestations, de location de salles, et de vente d'objets promotionnels ;

Délibération n°04/2018 p. 1/2

SORBONNE UNIVERSITÉ

Publiée le :

de conclure des conventions de locations d'immeubles en tant que bailleur ou en tant que preneur, si la durée du contrat est inférieur à neuf ans et si le montant du loyer annuel n'excède pas 45 000 euros, conformément aux dispositions de l'article R. 719-90 du code de l'éducation.

4- Délégation de pouvoir relative à l'approbation des conventions

Le conseil d'administration décide, en application de l'article L. 712-3 du code de l'éducation, que la signature du Président de Sorbonne Univers ité, confère aux conventions , accords nationaux et internationaux qu 'il signe le caractère exécutoire de plein droit lorsqu 'ils n'ont pas un caractère stratégique.

Le conseil d'administration décide que la signature du Président de Sorbonne Université, confère, aux marchés publics, conclus sous le régime juridique applicable, le caractère exécutoire de plein droit. De la même manière, la signature du Président de Sorbonne Université rend exécutoire de plein droit les avenants aux marchés publics .

Les décisions prises en vertu de la présente délégation feront l'objet d'un rapport au Conseil d'administration au moins une fois par an . Les décisions nécessitant une publication seront publiées selon les mêmes modalités que les délibérations du Conseil d'administration.

p. 2/2


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Publiée le:

ADOPTION DU BUDGET INITIAL 2018 DE SORBONNE UNIVERSITE


- Vu les articles 175, 176 et 177 du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;

- Vu la délibération de l'assemblée constitutive provisoire du 18 septembre 2017, relative aux orientations budgétaires 2018 de Sorbonne Université ;

Article 1 :

LES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION APPROUVENT AVEC 23 VOIX POUR ET 3 CONTRE:

Le Conseil d'administration vote les autorisations budgétaires suivantes : • 6725 ETPT sous plafond et 1171 ETPT hors plafond

• Sur le budget principal , 603 593 856 €d'autorisations d'engagement, dont: ./ 468 562 005 € de personnel ./ 97 597 428 €de fonctionnement ./ 37 434 423 €d'investissement

• 591 243 964 €de crédits de paiement, dont : ./ 468 562 005 € de personnel ./ 86 570 536 €de fonctionnement ./ 36 111 423 €d'investissement

• 586 382 241 €de prévisions de recettes,

se traduisant par un solde budgétaire de - 4 861 723 €.

• Sur le budget annexe du SAIC, 72 192 009 €d'autorisations d'engagement, dont : ./ 34 973 000 € de personnel ./ 35 281 401 €de fonctionnement ./ 1 937 608 €d'investissement

• 64 514 000 €de crédits de paiement, dont : ./ 34 973 000 € de personnel ./ 27 041 000 € de fonctionnement ./ 2 500 000 €d'investissement

• 69 680 000 €de prévisions de recettes

Se traduisant par un solde budgétaire de+ 5 166 000 €.

Les tableaux des emplois, des autorisations budgétaires, de l'équilibre financier et de la situation patrimoniale sont annexés à la présente délibération.


SORBONNE UNIVERSITÉ

Article 2:

Le Conseil d'administration vote les prévisions comptables suivantes : • 5 390 767 € de variation de trésorerie • 4 609 434 €de résultat patrimonial • 16 209 434 €de capacité d'autofinancement • un prélèvement sur le fonds de roulement de 13 695 723 €.

Article 3:

Publiée le :

Le Conseil d'administration décide de retenir comme recettes fléchées l'ensemble des subventions reçues pour des contrats, actions ou projets prédéfinis, comptabilisées en fonctionnement ou en investissement, issues de partenariats publics, à l'exception du préciput de l'Agence nationale de la recherche .

Article 4:

Le seuil d'immobilisation des biens est fixé à 3000 € HT de prix unitaire.



1/15 Rapport de présentation du budget 2018

Rapport de présentation du projet de budget initial pour 2018


Sommaire

Le budget agrégé de Sorbonne Université ................................................................................................. 4

Les grands équilibres du budget agrégé de l’exercice 2018 ...................................................................... 4

Le plafond d’emplois de Sorbonne Université ........................................................................................... 6

Le budget principal de Sorbonne Université .............................................................................................. 7

Les grands équilibres du budget principal 2018 ......................................................................................... 7

Le budget annexe SAIC de Sorbonne Université ...................................................................................... 11

Les grands équilibres du budget annexe SAIC 2018 ................................................................................. 11

La constitution des enveloppes budgétaires facultaires et universitaire ................................................ 12

ANNEXES ................................................................................................................................................... 15

Sorbonne Université

Rapport de présentation du budget initial 2018 2/15

Le projet de budget 2018, soumis à l’approbation de l’assemblée constitutive provisoire dans sa séance du 7 décembre 2017, constitue le premier budget de Sorbonne Université, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, né de la volonté commune de Paris-Sorbonne et de l’UPMC de constituer, en se regroupant, une université pluridisciplinaire de rang mondial.

Les modalités spécifiques de préparation et d’adoption de ce budget sont fixées par l’article 7 du décret de création de cette nouvelle université, qui prévoit notamment, que « l’assemblée constitutive provisoire adopte, pour l’année 2018, le budget de l’université Sorbonne Université préparé par l’administrateur provisoire ».

Le débat sur les orientations budgétaires 2018 organisé le 18 septembre dernier a permis d’expliciter les modalités de construction de ce premier budget, les hypothèses retenues, et d’identifier les principaux engagements pluriannuels pris par chaque université antérieurement à la fusion, ainsi que leur impact sur la soutenabilité budgétaire à moyen terme du nouvel établissement.

En cohérence avec ces orientations, le budget 2018 de Sorbonne Université est établi sur la base d’une stabilité globale du nombre d’emplois, avec la garantie, pour chaque composante, d’un maintien à périmètre constant de sa dotation 2017, et de la poursuite des projets d’investissement de chacune des universités parentes.

Le budget initial proposé pour 2018 est donc un budget de transition, construit sur la base d’une reconduction des moyens et des ressources de chaque université, dans la perspective des futurs contrats d’objectifs et de moyens et du projet d’établissement 2019 – 2023 de Sorbonne Université, qui seront élaborés en 2018.

Le modèle de Sorbonne Université est construit comme une université comprenant trois facultés qui regroupent l’ensemble des composantes de l’université. Les services centraux administratifs et techniques de l’université sont organisés sous une forme nouvelle, certains étant placés au niveau universitaire et d’autres au niveau facultaire.

Cette organisation, qui repose sur le principe de subsidiarité ainsi que sur la volonté de donner aux futurs Doyens une responsabilité en matière budgétaire, dans le respect des prérogatives des différents conseils facultaires et universitaires, conduit à identifier, au sein du budget 2018, quatre enveloppes budgétaires, une par faculté et une pour le niveau universitaire.

Conformément aux dispositions du décret « Gestion budgétaire et comptable publique » (GBCP) du 7 novembre 2012, le budget initial pour 2018 de Sorbonne Université, soumis à l’approbation des membres de l’assemblée constitutive provisoire, présente en dépenses le total des autorisations d’engagement et des crédits de paiement, et en recettes, les prévisions d’encaissement de l’exercice.

Pour mémoire, les autorisations d’engagement (AE) constituent la limite maximum des engagements annuels et pluriannuels de dépenses (contrats, conventions ou marchés publics) que l’université peut signer au cours d’un exercice. Les crédits de paiement (CP) constituent la limite supérieure des décaissements autorisés sur le même exercice, c’est-à-dire des dépenses qu’il est possible de payer, que ces dépenses concernent des contrats, conventions, marchés signés lors des exercices passés ou lors de l’exercice en cours.

Les recettes inscrites au budget sont celles qui résulteront de rapprochements entre un encaissement et une facture sur l’exercice. Les délais de facturation et d’encaissement des recettes représentent donc un réel enjeu car seules les recettes encaissées participent au solde budgétaire de l’exercice.



Enfin, le budget 2018 est composé de deux budgets :

Un budget principal, comportant l’ensemble des dépenses et recettes relatives aux missions d’enseignement (formation initiale et formation continue) et de recherche hors contrats, ainsi qu’aux fonctions support et soutien,

Un budget annexe « SAIC » comportant les dépenses et recettes relatives aux activités contractuelles de recherche.

Les états au format GBCP soumis au vote figurent en annexe de ce rapport : Tableau des emplois (tableau 1) Tableau des autorisations budgétaires (tableau 2) Tableau d’équilibre financier (tableau 4) Tableau de situation patrimoniale (tableau 6) Tableau agrégé des opérations pluriannuelles (tableau 9)

Un tableau est établi pour le budget principal, pour le budget annexe SAIC et pour une vision agrégée des deux budgets. La présentation des enveloppes budgétaires des trois facultés et du niveau universitaire, présentation non imposée par la règlementation, est fournie pour information.

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Dans le présent rapport, les variations sont observées entre le projet de budget 2018 de Sorbonne Université et la somme des budgets 2017 de Paris-Sorbonne (budget initial et budget rectificatif) et de l’UPMC (budget initial seul, en l’absence de budget rectificatif).



Le budget agrégé de Sorbonne Université

��présentation au Comité Technique du 1er décembre 2015 Les grands équilibres du budget agrégé de l’exercice 2018 Dans le respect des orientations budgétaires présentées le 18 septembre 2017 devant l’assemblée constitutive provisoire, « le premier budget de Sorbonne Université doit être un budget de continuité garantissant une stabilité globale du nombre d’emplois, une continuité de la capacité d’autofinancement du budget principal, une poursuite des opérations immobilières et le maintien des moyens de chaque composante, à périmètre constant ».

A l’issue du processus d’élaboration budgétaire de chaque université, les grandes masses budgétaires pour 2018 (budget principal + budget annexe SAIC) s’établissent, en dépenses, à 675,8 M€ d’autorisations d’engagement et 655,8 M€ de crédits de paiement et, en recettes, à 656,1 M€ de prévisions d’encaissements. Le solde budgétaire, différence entre les prévisions d’encaissement et de décaissement, s’établit à 0,3 M€, en évolution de +1,1 M€ par rapport au budget agrégé 2017.

RECETTES BI + BR 2017 Prév. 2018

BUDGET AGREGE PREV. DE RECETTES

PREV. DE RECETTES %

RECETTES GLOBALISEES 549,126 M€ 557,072 M€ 1,4%SCSP / AUTRES FINANCEMENTS DE L'ETAT 485,775 M€ 487,831 M€ 0,4%AUTRES FINANCTS ET RECETTES PROPRES 63,352 M€ 69,241 M€ 9,3%RECETTES FLECHEES 106,032 M€ 98,990 M€ -6,6%FINANCEMENTS DE L'ETAT 28,479 M€ 20,530 M€ -27,9%AUTRES FINANCTS ET RECETTES PROPRES 77,552 M€ 78,460 M€ 1,2%TOTAL 655,158 M€ 656,062 M€ 0,1%SOLDE BUDGETAIRE (DEFICIT) 0,752 M€

DEPENSES AE CP

BUDGET AGREGE AUTOR. D'ENGAGT

CR. DE PAIEMENT

AUTOR. D'ENGAGT

CR. DE PAIEMENT % %

681,718 M€ 655,910 M€ 675,786 M€ 655,758 M€ -0,9% 0,0%SOLDE BUDGETAIRE (EXCEDENT) 0,304 M€

2,1%-8,9%

0,3%

-2,6%CHARGES DE FONCTIONNEMENT 139,071 M€ 111,327 M€ 113,612 M€ -4,5%INVESTISSEMENT 40,439 M€ 42,375 M€ 38,611 M€

MASSE DE PERSONNEL 502,208 M€ 502,208 M€

BI + BR 2017 Projet de budget 2018

503,535 M€132,879 M€39,372 M€

0,3%503,535 M€

De budget à budget, les prévisions d’encaissement et de décaissement sont stables. Les crédits d’autorisation d’engagement ont fait l’objet d’un ajustement en cohérence avec la programmation des dépenses de l’activité contractuelle.

En recettes, le budget 2018 est bâti sur la base d’hypothèses réalistes, intégrant notamment les notifications de subventions pour charges de service public de juin 2017, ainsi que le solde du financement de l’IDEX à recevoir sur 2018 au titre du projet de fusion (4 M€), compte tenu des avances reçues sur 2017 par chaque université.

En dépenses, la stratégie de reconduction des crédits alloués sur dotation et produits communs et la reprogrammation des données budgétaires liées aux activités contractuelles aboutissent à une relative stabilité. L’absence de marge de manœuvre au sein du budget 2018 et la rigidité d’une part très importante des dépenses courantes (dépenses obligatoires liées au fonctionnement quotidien de l’établissement) conduit à une construction budgétaire conservatoire et prudente.



Analyse de la situation patrimoniale du budget agrégé 2018

BI+ BR 2017 BI 2018

Produits d'exploitation 669,312 M€ 671,256 M€

Charges d'exploitation 667,287 M€ 666,647 M€

Résultat prévisionnel d'exploitation 2,025 M€ 4,609 M€

Dotations aux amortissements / provisions 48,942 M€ 47,500 M€

Reprises sur amortissements / provisions 38,287 M€ 35,900 M€

Capacité d'autofinancement 12,680 M€ 16,209 M€

Dépenses d'investissement 43,939 M€ 38,611 M€

Ressources d'investissement 21,603 M€ 8,706 M€

Besoin de financement 22,335 M€ 29,905 M€

Financement par la CAF 12,680 M€ 16,209 M€

Prélèvement sur le fonds de roulement 9,655 M€ 13,696 M€

La situation patrimoniale du budget 2018 de Sorbonne Université présente une relative stabilité des prduits et des dépenses d’exploitation.

Le résultat prévisionnel d’exploitation est de 4,609 M€, contre 2,025 M€ au budget 2017.

La capacité d’autofinancement est positive à 16,209 M€.

Le financement des 38,611 M€ de dépenses investissement inscrites au budget 2018 se traduit par un prélèvement prévisionnel sur le fonds de roulement de 13,696 M€.

A fin 2018, le niveau de la trésorerie de l’établissement est anticipé à 60,304 M€.

Dans ce contexte, le budget agrégé 2018 de Sorbonne Université présente :

Un solde budgétaire légèrement excédentaire de 0,3 M€, Un résultat prévisionnel d’exploitation de 4,6 M€, Une capacité d’autofinancement de 16,2 M€. Un prélèvement sur le fonds de roulement de 13,7 M€, directement lié au

financement des projets d’investissement.



Le plafond d’emplois de Sorbonne Université Le plafond d’emplois présenté au budget initial 2018 s’élève à 7896 équivalents temps pleins travaillés (ETPT). Ce plafond d’emplois tient compte des prévisions de mouvements de personnels identifiés dans le cadre de la révision des effectifs, des variations de dotation d’emplois ministériels et des personnels recrutés sur ressources propres, notamment dans le cadre d’activités contractuelles. SORBONNE UNIVERSITE (A) (B) ( C ) = (A) + (B)

Global

Catégories d'emplois

Titulaires - 2 598

CDI 6 Non

permanentsCDD 2 170

4 774

-

Titulaires 2 226

CDI 238

Non permanents

CDD 659

3 123

7 896

(3)

Emplois sous plafond Etat * Emplois financés hors SCSP

Nature des emplois En ETPT En ETPT

Enseignants, enseignants-chercheurs, chercheurs

Permanents 2 598

6 -

1 582 588

S/total EC 4 186 588

Elèves fonctionnaires stagiaires des écoles nationales supérieures (ENS)

BIATSS (personnels de bibliothèques,

ingénieurs, administratifs,

techniques et de serv ice)

Permanents

2 226

109 129

205 454

Rappel du plafond des emplois fixé par l'Etat 7 000

Plafond global des emplois voté par le

CA **

S/total Biatss 2 540 583

Totaux 6 725 1 171

Ce tableau retrace les emplois sous plafond d’Etat financés par la subvention pour charges de service public et les emplois hors plafond d’Etat financés sur ressources propres ou produits d’activité. Les emplois sont présentés en Equivalent Temps Plein Travaillé.

Pour Sorbonne Université, le plafond d’emplois fixé par l’Etat s’établit à 7 000 ETPT (notification de juin 2017) correspondant à l’addition des 1765 ETPT du plafond d’emplois de Paris-Sorbonne et des 5235 ETPT du plafond d’emplois de l’UPMC.

Le plafond des emplois financés hors SCSP s’établit à 1171 ETPT, dont 237 ETPT pour Paris-Sorbonne et 934 ETPT pour l’UPMC.

Dans ce contexte, le plafond global des emplois soumis au vote de l’assemblée constitutive provisoire dans le cadre du budget 2018 est de 7896 ETPT, en progression de 7 postes par rapport au plafond voté par chaque université dans le cadre de son budget 2017 (+7 postes financés hors SCSP pour Paris-Sorbonne).

L’ensemble des emplois rémunérés sur 2017, ajusté des évolutions connues, notamment en lien avec le glissement vieillesse technicité et les mesures nationales, constitue la base à partir de laquelle est calculée la prévision de masse salariale inscrite au budget 2018.

��4 réunions du Comité de pilotage Plan de gestion des emplois en octobre



Le budget principal de Sorbonne Université

Les grands équilibres du budget principal 2018

Les prévisions de recettes s’élèvent à 586,4 M€ Les recettes sont globalement prévues en stabilité par rapport au budget 2017.

La subvention pour charge de service public est inscrite pour 487,83 M€

Selon le rapport présenté devant l’assemblée constitutive provisoire le 18 septembre 2017, « le cadrage du budget 2018 est proposé sur une base iso 2017, avec l’hypothèse d’un maintien de la subvention pour charges de service public par l’Etat ».

Dans ce contexte, la construction du budget 2018 reconduit les montants de SCSP notifiés en juin 2017. Il est rappelé que la notification de Paris-Sorbonne intègre un montant de 5,4 M€, affectée au paiement d’un contrat de PPP, qui n’est pas inscrite au budget en raison de son caractère non budgétaire.

NOTIFICATIONS DE SCSP MASSE SALARIALE FONCTIONNEMENT MISE EN RESERVE S/TOTAL PPP TOTAL

PARIS-SORBONNE 124,28 M€ 9,51 M€ -0,78 M€ 133,01 M€ 5,40 M€ 138,41 M€UPMC 318,14 M€ 32,93 M€ -2,04 M€ 349,03 M€ 0,00 M€ 349,03 M€TOTAL NOTIFIE 2016 442,43 M€ 42,44 M€ -2,81 M€ 482,05 M€ 5,40 M€ 487,44 M€

PARIS-SORBONNE 126,60 M€ 9,12 M€ -0,78 M€ 134,94 M€ 5,35 M€ 140,29 M€UPMC 321,90 M€ 33,02 M€ -2,04 M€ 352,88 M€ 0,00 M€ 352,88 M€TOTAL NOTIFIE JUIN 2017 448,49 M€ 42,14 M€ -2,81 M€ 487,83 M€ 5,35 M€ 493,18 M€

Evolution % 1,37% -0,70% 0,00% 1,20% -0,79% 0,41%

Les produits communs et les produits d’activité, estimés à 58 M€, et sont constitués notamment : de droits universitaires et des droits de formation continue pour 24 M€, étant entendu

que la réforme des droits d’inscription annoncée par le gouvernent pour la rentrée 2018 n’est pas prise en compte dans la valorisation des recettes prévisionnelles du budget initial 2018,

de recettes issues notamment du patrimoine (locations, hébergement, versements conventionnels) pour 14,2 M€,

de conventions de mise à disposition ou de prestations diverses réalisées pour des tiers (hébergement, analyses, services réalisés par les plateformes), les ressources liées aux délégations de gestion pour 10 M€,

des recettes fléchées sur des projets immobiliers pour 4,9 M€, des recettes de taxes d’apprentissage pour 2,6 M€, du préciput ANR pour 1,4 M€,

Les recettes contractuelles issues de l’exécution de conventions de recherche comptabilisées sur le budget principal et des financements obtenus pour des projets spécifiques, notamment de l’IDEX, ou pour des projets immobiliers en cours, représentent 40,6 M€.

Pour le budget principal, les prévisions d’encaissement et de décaissement font apparaître un solde budgétaire de – 4,862 M€, qui résulte des modalités de financement propres aux projets inscrits en investissement, qui font intervenir, pour Paris-Sorbonne, un prélèvement sur le fonds de roulement de 7,659 M€.

En crédits de paiement

Prév. Recettes 2018 (1)

Prév. Dép. Fonc + Personnel (2)

Solde (1)-(2)

Prév. Dép. Investissement

Impact sur le FDR

PARIS-SORBONNE 158,909 M€ 156,603 M€ 2,306 M€ 9,965 M€ -7,659 M€UPMC - B. principal 427,473 M€ 398,530 M€ 28,943 M€ 26,146 M€ 2,797 M€


Pour 2018, les prévisions de recettes et dépenses des budgets principaux des deux universités parentes s’établissent ainsi :

DEPENSES RECETTES BI + BR 2017 Prév. 2018

PARIS-SORBONNEAUTOR.

D'ENGAGTCR. DE

PAIEMENTAUTOR.

D'ENGAGTCR. DE

PAIEMENTPARIS-SORBONNE

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RECETTES GLOBALISEES 150,865 M€ 150,948 M€SUBV. POUR CHARGES DE SERVICE PUBLIC 134,783 M€ 134,949 M€AUTRES FINANCTS ET RECETTES PROPRES 16,083 M€ 16,000 M€RECETTES FLECHEES 11,506 M€ 7,960 M€FINANCEMENTS DE L'ETAT 11,362 M€ 7,960 M€AUTRES FINANCTS ET RECETTES PROPRES 0,143 M€

TOTAL 172,041 M€ 172,041 M€ 166,568 M€ 166,568 M€ TOTAL 162,371 M€ 158,909 M€SOLDE BUDGETAIRE (EXCEDENT) SOLDE BUDGETAIRE (DEFICIT) 9,670 M€ 7,659 M€

UPMC - BUDGET PRINCIPALAUTOR.

D'ENGAGTCR. DE

PAIEMENTAUTOR.

D'ENGAGTCR. DE

PAIEMENTUPMC - BUDGET PRINCIPAL

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RECETTES GLOBALISEES 386,141 M€ 394,853 M€SUBV. POUR CHARGES DE SERVICE PUBLIC 350,992 M€ 352,882 M€AUTRES FINANCTS ET RECETTES PROPRES 35,149 M€ 41,971 M€RECETTES FLECHEES 37,990 M€ 32,620 M€FINANCEMENTS DE L'ETAT 16,945 M€ 12,120 M€AUTRES FINANCTS ET RECETTES PROPRES 21,045 M€ 20,500 M€

TOTAL 429,071 M€ 419,942 M€ 437,026 M€ 424,676 M€ TOTAL 424,131 M€ 427,473 M€SOLDE BUDGETAIRE (EXCEDENT) 4,189 M€ 2,797 M€ SOLDE BUDGETAIRE (DEFICIT)

Les prévisions de recettes et de dépenses pour le budget principal 2018 de Sorbonne Université s'établissent sur cette base consolidée :

BUDGET PRINCIPAL CONSOLIDEAUTOR.

D'ENGAGTCR. DE

PAIEMENTAUTOR.

D'ENGAGTCR. DE

PAIEMENTBUDGET PRINCIPAL CONSOLIDE

PREV. DE RECETTES

PREV. DE RECETTES

RECETTES GLOBALISEES 537,006 M€ 545,802 M€SUBV. POUR CHARGES DE SERVICE PUBLIC 485,775 M€ 487,831 M€AUTRES FINANCTS ET RECETTES PROPRES 51,232 M€ 57,971 M€RECETTES FLECHEES 49,496 M€ 40,580 M€FINANCEMENTS DE L'ETAT 28,307 M€ 20,080 M€AUTRES FINANCTS ET RECETTES PROPRES 21,188 M€ 20,500 M€

TOTAL 601,112 M€ 591,983 M€ 603,594 M€ 591,244 M€ TOTAL 586,502 M€ 586,382 M€SOLDE BUDGETAIRE (EXCEDENT) SOLDE BUDGETAIRE (DEFICIT) 5,481 M€ 4,862 M€

Prév. 2018

136,585 M€

20,018 M€

9,965 M€

468,562 M€

97,597 M€

37,434 M€

331,977 M€

77,580 M€

27,469 M€

BI + BR 2017

36,111 M€

331,977 M€

66,553 M€

26,146 M€

136,585 M€

20,018 M€

9,965 M€

468,562 M€

86,571 M€

INVESTISSEMENT 35,939 M€ 38,175 M€


CHARGES DE FONCTIONNEMENT 98,357 M€ 86,992 M€








Les dépenses représentent 603,6 M€ d’autorisations d’engagement et 591,2 M€ de crédits de paiement

L’enveloppe des dépenses de personnel s’élève à 468,6 M€ d’autorisations d’engagement et de crédits de paiement

Les crédits de masse salariale inscrits au budget 2018 se répartissent entre 454,74 M€ au titre de la masse salariale sous plafond d’Etat et 13,821 M€ au titre de la masse salariale hors plafond.

En M€ BI + BR 2017 BI 2018 %Masse salariale globalisée PS 132,595 M€ 132,843 M€ 0,2%Masse salariale fléchée PS 4,951 M€ 3,742 M€ -24,4%S/TOTAL Paris-Sorbonne 137,546 M€ 136,585 M€ -0,7%Masse salariale globalisée UPMC 319,610 M€ 321,898 M€ 0,7%Masse salariale fléchée UPMC 9,660 M€ 10,079 M€ 4,3%S/TOTAL UPMC BUDGET PRINCIPAL 329,270 M€ 331,977 M€ 0,8%Masse salariale globalisée PS + UPMC 452,205 M€ 454,741 M€ 0,6%Masse salariale fléchée PS + UPMC 14,611 M€ 13,821 M€ -5,4%TOTAL BUDGET PRINCIPAL 466,816 M€ 468,562 M€ 0,4%

Les prévisions de dépenses de masse salariale ont été établies par chaque université en partant des dépenses inscrites à leurs budgets 2017, auxquelles ont été ajoutées l’impact des mesures nationales chiffrées sur la base de la notification de juin 2017 et l’effet du Glissement Vieillesse technicité.

L’impact budgétaire des mesures nationales prises en compte pour établir la prévision de masse salariale globalisée de 2018 s’élève à 6,9 M€ :

Sur la base des notifications de juin 2017 PARIS-SORBONNE UPMC TOTALAjustements et mesures nouvelles notifées 2,531 M€ 4,358 M€ 6,889 M€dont réforme Parcours Professionnel Carrières et Rém. 0,513 M€ 1,240 M€ 1,752 M€dont v alorisation du point d'indice 1,146 M€ 3,082 M€ 4,227 M€

L’impact budgétaire du Glissement vieillesse technicité a été valorisé par chaque université selon ses propres pratiques. Paris-Sorbonne a retenu la valorisation calculée par l’outil OREMS (40 K€), alors que l’UPMC a valorisé le GVT sur la base du taux de 0,75%, observé depuis plusieurs années.

Outre les dépenses liées au versement des traitements, l’enveloppe des dépenses de personnel comprend les dépenses d’action sociale pour 2,3 M€.

L’enveloppe des dépenses de fonctionnement s’élève à 97,6 M€ d’autorisations d’engagement et 86,6 M€ de crédits de paiement

Les dépenses de fonctionnement sont financées sur dotation d’Etat, sur des produits communs, ainsi que sur ressources contractuelles.

Les autorisations d’engagement inscrites au budget 2018 garantissent le maintien des moyens alloués antérieurement à chaque laboratoire, département ou service. Les montants budgétés tiennent compte, par ailleurs, de la nécessité de disposer de crédits d’autorisations d’engagement pour respecter l’obligation de comptabilisation des engagements juridiques pluriannuels sur l’exercice au cours de laquelle le marché ou le contrat est signé et notifié.

Concernant la recherche, la formation, le service commun de documentation (bibliothèques universitaires) et les services de support - soutien, les dépenses de fonctionnement financées sur dotation et produits communs sont inscrites en stabilité par rapport au budget 2017. Les dépenses financées sur ressources contractuelles ont été ajustées à la programmation des contrats en cours.



En Autorisations d'engagement Paris -Sorbonne UPMC TOTALRecherche 5,447 M€ 16,200 M€ 21,647 M€dt fonctionnement récurrent 1,929 M€ 9,000 M€ 10,929 M€dt fonct sur ressources contractuelles 3,518 M€ 7,200 M€ 10,718 M€Formation 3,950 M€ 16,500 M€ 20,450 M€dt fonctionnement récurrent 3,800 M€ 6,830 M€ 10,630 M€dt fonct sur ressources contractuelles 0,150 M€ 9,670 M€ 9,820 M€Service commun de documentation 0,838 M€ 2,627 M€ 3,465 M€dt fonctionnement récurrent 0,838 M€ 2,366 M€ 3,204 M€dt fonct sur ressources contractuelles 0,000 M€ 0,261 M€ 0,261 M€Support - soutien 9,783 M€ 42,253 M€ 52,036 M€dt fonctionnement récurrent 9,783 M€ 32,601 M€ 42,384 M€dt fonct sur ressources contractuelles 0,000 M€ 4,500 M€ 4,500 M€Réserve d'AE marchés pluriannuels 0,000 M€ 5,152 M€ 5,152 M€ L’enveloppe des dépenses d’investissement s’établit à 37,4 M€ d’autorisations d’engagement et 36,1 M€ de crédits de paiement

La consolidation des données issues des deux processus d’élaboration budgétaire permettent de préciser les modalités de financement des 38,611 M€ de dépenses d’investissement (CP) prévues pour 2018 :

Principales opérations immobilières identifiées par Paris-Sorbonne pour 2018 :

Éotp Désignation opération Coût global

Recettes globales 2018 2019 2020 2021

AE 1,000 M€ 3,000 M€ 3,000 M€CP 1,000 M€ 3,000 M€ 3,000 M€AE 0,500 M€ 2,260 M€ 1,800 M€CP 0,500 M€ 2,260 M€ 1,800 M€AE 0,100 M€ 1,300 M€ 1,300 M€ 1,150 M€CP 0,100 M€ 1,300 M€ 1,300 M€ 1,150 M€AE 0,300 M€ 1,300 M€ 1,205 M€ 0,407 M€CP 0,300 M€ 1,300 M€ 1,205 M€ 0,407 M€AE 1,920 M€ 0,180 M€CP 1,920 M€ 0,180 M€AE 1,600 M€ 0,500 M€CP 1,600 M€ 0,500 M€AE 0,955 M€ 0,225 M€CP 0,955 M€ 0,225 M€AE 0,450 M€ 0,500 M€CP 0,450 M€ 0,500 M€AE 0,359 M€ 0,500 M€CP 0,359 M€ 0,500 M€AE 0,800 M€ 0,019 M€CP 0,800 M€ 0,019 M€AE 7,984 M€ 9,784 M€ 7,305 M€ 1,557 M€CP 7,984 M€ 9,784 M€ 7,305 M€ 1,557 M€

H17GIM02 Rénovation Hotel de Nevers 7,100 M€ 7,000 M€

INV15032 I.E. HISPANIQUE : Réhabilitation 4,900 M€

4,000 M€

INV15033 IAA : Rénovation des Verrières, révision de toitures, amphi

3,000 M€

Tranversal : Réseau de vidéo surveillance et sonorisation

2,100 M€

INV15031 CE SLAVES : Réhabilitation des locaux

CELSA : Travaux - Amphi, surélévation, climatisation

2,100 M€

CU MALESHERBES : Clos couvert 1,180 M€

7,000 M€

INV16041 SORBONNE : Cité administrative (scolarité)

1,000 M€

INV15034 MOLITOR et BATIGNOLLES: Refection des Réseaux entérrés

0,900 M€

INV14020 ESPE : Création de 2 ascenseurs

0,086 M€

Total 10 premières opérations immobilières

26,366 M€



Principales opérations immobilières identifiées par l’UPMC pour 2018 :

Éotp Désignation opérationCoût global

de l'opération

Recettes globales

2018 2019 2020

AE 4,000 M€ 10,000 M€CP 2,500 M€ 12,930 M€ 1,570 M€AE 7,000 M€ 5,500 M€CP 2,200 M€ 7,500 M€ 1,905 M€AE 5,600 M€CP 0,350 M€ 2,500 M€ 2,800 M€AE 0,600 M€ 2,400 M€ 2,500 M€CP 0,597 M€ 2,400 M€ 2,500 M€AE 1,000 M€ 2,000 M€ 1,360 M€CP 0,815 M€ 0,820 M€ 0,815 M€AE 1,608 M€ 1,000 M€CP 0,778 M€ 1,630 M€ 0,078 M€AE 1,300 M€ 0,400 M€CP 0,861 M€ 0,886 M€ 0,040 M€AE 1,600 M€ 0,000 M€CP 0,910 M€ 0,517 M€AE 1,380 M€CP 1,380 M€AE 1,096 M€ 0,000 M€CP 0,260 M€ 0,836 M€AE 19,584 M€ 26,900 M€ 3,860 M€CP 10,651 M€ 30,019 M€ 9,708 M€

J10T011 Construction de PARIS-PARC (*) 17,000 M€ 17,000 M€

J16T040 IHP - Réhabilitation bâtiment Jean Perrin + bâtiment Borel

14,000 M€ 14,000 M€

J16T043 Halle technologique Charles Foix - Réhabilitation bâtiment

6,100 M€ 6,100 M€

J15T038 Pitié Salpêtrière - Projet de réhabilitation globale

7,000 M€ 7,000 M€

J17T049 Campus PMC - Plan Cassan ABC

4,360 M€ 0,000 M€

J16T042 OOB - Réhab. bâtiment A 2,630 M€ 2,630 M€

J16T041 OOR - LABER aménagement tranche 2

2,080 M€ 2,080 M€

J12R128-TV

OOV - Pompage eau de mer 1,600 M€ 1,600 M€

Total 10 premières opérations immobilières

57,246 M€ 51,506 M€

J17T050 Pitié Salpêtrière - Administration

1,380 M€ 0,000 M€

J12R128-TV

OOV - Bâtiment des Galériens (laboratoires et plateforme

1,096 M€ 1,096 M€

(*) coût hors concession, sur un projet global de 56 M€ HT

Le budget annexe SAIC de Sorbonne Université

Les grands équilibres du budget annexe SAIC 2018

Concernant le budget annexe SAIC, les inscriptions proposées pour le budget 2018 s’établissent en recettes, à 69,68 M€, et en dépenses, à 72,2 M€ d’autorisations d’engagement et à 64,5 M€ de crédits de paiement.

RECETTES BI 2017 Prev. 2018

UPMC - BUDGET SAICPREV. DE RECETTES

PREV. DE RECETTES

RECETTES GLOBALISEES 12,120 M€ 11,270 M€AUTRES FINANCEMENTS DE L'ETAT 0,113 M€AUTRES FINANCTS ET RECETTES PROPRES 12,007 M€ 11,270 M€RECETTES FLECHEES 56,536 M€ 58,410 M€FINANCEMENTS DE L'ETAT 0,172 M€ 0,450 M€AUTRES FINANCTS ET RECETTES PROPRES 56,364 M€ 57,960 M€TOTAL 68,656 M€ 69,680 M€SOLDE BUDGETAIRE (DEFICIT)



DEPENSES

UPMC - BUDGET SAICAUTOR.

D'ENGAGTCR. DE

PAIEMENTAUTOR.

D'ENGAGTCR. DE

PAIEMENT

80,606 M€ 63,927 M€ 72,192 M€ 64,514 M€SOLDE BUDGETAIRE (EXCEDENT) 4,729 M€ 5,166 M€

27,041 M€

34,973 M€

2,500 M€

BI 2017

4,500 M€ 4,200 M€

Prev. 2018

34,973 M€

35,281 M€

1,938 M€

PERSONNEL

FONCTIONNEMENT

INVESTISSEMENT

35,392 M€ 35,392 M€

40,714 M€ 24,335 M€

Le niveau prévisionnel de réalisation des dépenses de l’exercice 2017 (notamment 30 M€ maximum de prévisions en matière de personnel) a conduit à rééquilibrer les trois enveloppes de dépenses de ce budget, afin de conserver la marge de manoeuvre opérationnelle nécessaire à la réalisation de l’ensemble des projets.

Le caractère évaluatif du budget SAIC autorise, par ailleurs, à modifier les masses votées, afin d’installer les crédits au plus près de la date de signature des nouveaux contrats, sous réserve que l’équilibre recettes / dépenses du budget soit respecté tel qu’il a été voté.

La constitution des enveloppes budgétaires facultaires et universitaire

Dans le respect des principes d’élaboration du budget 2018 présentés devant l’assemblée constitutive provisoire le 7 juillet 2017, l’enveloppe budgétaire du niveau universitaire doit être constituée :

« des recettes du niveau universitaire et des projets qui lui sont rattachés : quote-part de SCSP correspondant aux emplois sous plafond du niveau universitaire, quote-part de SCSP pour charges de fonctionnement du niveau universitaire, recettes propres (part des droits d’inscription, part des frais de gestion, des recettes propres et des produits d’activité issus du périmètre et des projets rattachés au niveau universitaire) ».

« des dépenses de fonctionnement du niveau universitaire et des projets qui lui sont rattachés, de la masse salariale des personnels du niveau universitaire (traitement et éléments variables, heures complémentaires et autres dépenses de personnels), des frais de gardiennage, nettoyage, assurances, dépenses d’équipement, loyers et travaux immobiliers relevant du périmètre du niveau universitaire ».

Ces principes ont été précisés par le rapport sur les orientations budgétaires 2018 :

« Concernant l’enveloppe budgétaire du niveau universitaire, les dépenses marginales relatives aux locaux pourront être positionnées, pour 2018 et de façon transitoire, au sein des enveloppes des facultés de Sciences et de Lettres, dans un objectif de simplification. Les dépenses d’action sociale et de formation en faveur des personnels sont positionnées au niveau universitaire, tout en précisant que les commissions d’attribution existantes sont maintenues dans l’attente de l’organisation propre à Sorbonne université. »

Enfin, il a été convenu que la masse salariale de l’enveloppe budgétaire du niveau universitaire serait constituée sur la base du coût réel chargé des agents affectés dans les services de niveau universitaire.



Enveloppes de dépenses de personnel

Au sein de l’enveloppe de masse salariale de chaque université, l’identification de la masse salariale correspondant aux postes transférés au niveau universitaire permet, par différence, d’obtenir la masse salariale des postes positionnés au niveau facultaire. Cette lecture est directe pour la faculté de Lettres, et nécessite une répartition entre la faculté de Médecine et la faculté de Sciences pour le périmètre historique de l’UPMC.

DEPENSES DE PERSONNEL BI 2017 BI 2018 % dont postes niveau univ.

dt Action sociale

dont postes facultés

Masse salariale globalisée 132,555 M€ 132,843 M€ 0,2% 6,434 M€ 0,205 M€ 126,203 M€Masse salariale fléchée 2,367 M€ 3,742 M€ 58,1% 0,000 M€ 3,742 M€TOTAL Paris-Sorbonne 134,922 M€ 136,585 M€ 1,2% 6,434 M€ 0,205 M€ 129,946 M€Masse salariale globalisée 319,610 M€ 321,898 M€ 0,7% 30,018 M€ 2,050 M€ 289,830 M€Masse salariale fléchée 9,660 M€ 10,079 M€ 4,3% 2,876 M€ 7,203 M€S/TOTAL UPMC B. PRINCIPAL 329,270 M€ 331,977 M€ 0,8% 32,894 M€ 2,050 M€ 297,033 M€Masse salariale SAIC 35,392 M€ 34,973 M€ -1,2% 0,162 M€ 34,811 M€S/TOTAL B. ANNEXE SAIC 35,392 M€ 34,973 M€ -1,2% 0,162 M€ 0,000 M€ 34,811 M€TOTAL UPMC 364,662 M€ 366,950 M€ 0,6% 33,056 M€ 2,050 M€ 331,844 M€

TOTAL 499,584 M€ 503,535 M€ 0,8% 39,490 M€ 2,255 M€ 461,790 M€ Le montant de la masse salariale de niveau universitaire est constituée :

du coût chargé des postes transférés au niveau universitaire : 39,490 M€ des dépenses d’action sociale imputées sur l’enveloppe de dépenses de personnel en

vertu de la règlementation. Dans ce contexte, l’enveloppe de dépenses de personnel inscrite au budget initial 2018 se répartit entre 41,8 M€ de dépenses de niveau universitaire et 461,8 M€ de dépenses de niveau facultaire. Il est précisé à ce stade, qu’en application des décisions du comité technique commun, certains services d’appui aux facultés, et donc leux personnels, sont rattachés au niveau universitaire, notamment le service commun de docuement, les services de médecine préventive des personnels et des étudiants, ainsi que le FSDIE.

Sur cette base, la répartition de la masse salariale entre les facultés de Médecine, de Sciences et de Lettres s’établirait ainsi, sachant que :

La masse salariale de l’ensemble des PUPH est comptabilisée en faculté de médecine, La masse salariale de l’ensemble des Enseignants Chercheurs est comptabilisée en

faculté des sciences.

Enveloppe de dépenses de personnel des facultés

Faculté de Lettres

Faculté de Médecine

Faculté de Sciences

Total

Masse salariale globalisée 126,203 M€ 66,658 M€ 223,172 M€ 416,034 M€Masse salariale fléchée 3,742 M€ 1,356 M€ 5,846 M€ 10,945 M€S/Total budget principal 129,946 M€ 68,014 M€ 229,019 M€ 426,979 M€Masse salariale SAIC 8,492 M€ 26,319 M€ 34,811 M€TOTAL 129,946 M€ 76,507 M€ 255,338 M€ 461,790 M€

Enveloppes de dépenses de fonctionnement

La décision d’imputer une dépense de fonctionnement au sein de l’enveloppe budgétaire du niveau universitaire se traduit par le transfert de certaines catégories de dépenses du budget des deux universités à hauteur du montant budgété en 2017.

Le positionnement des services Action sociale, Mission Handicap, Hygiène et Sécurité au niveau universitaire entraîne le positionnement des crédits correspondants, en dépenses et recettes, au niveau universitaire.



De la même façon, le rattachement du FSDIE, du SIUMPPS et du Service commun de documentation au niveau universitaire, induit l’inscription des crédits correspondants dans l’enveloppe budgétaire de niveau universiatire, ainsi que les financements associés, notamment la part des droits universitaires correspondant à ces missions.

Par ailleurs, les crédits transférés au niveau universitaire sont exprimés en impact budgétaire, c’est à dire en tenant compte de l’impact de la TVA déductible.

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT en

autorisations d'engagementBI + BR 2017 BI 2018

dont dépenses de niveau univ.

dont dépenses

facultairesBudget principal 21,116 M€ 20,018 M€ 3,055 M€ 16,962 M€Paris-Sorbonne 21,116 M€ 20,018 M€ 3,055 M€ 16,962 M€Budget principal 77,241 M€ 77,580 M€ 7,900 M€ 69,680 M€Budget annexe SAIC 40,714 M€ 35,281 M€ 1,550 M€ 33,731 M€UPMC 117,955 M€ 112,861 M€ 9,450 M€ 103,411 M€

TOTAL 139,071 M€ 132,879 M€ 12,505 M€ 120,373 M€ Parmi les dépenses de fonctionnement imputées dans l’enveloppe de niveau universitaire pour l’élaboration du budget 2018, figurent :

La majorité des dépenses de réseau informatique, de sauvegarde, de protection et de stockage des données, les logiciels transversaux ou logiciels métier des fonctions support, considérant le caractère stratégique de ces dépenses,

La totalité des dépenses liées aux missions transversales non déconcentrées en facultés : Agence comptable, commande publique, statégie de communication de l’établissement, archivage, affaires juridiques, assurances, subventions allouées aux associations, adhésions liées à l’établissement (CPU, CURI, AMUE...),...

Les dépenses liées à la gestion et à l’accompagnement des personnels : formations, mission handicap, cotisation au FIPHFP, fête des personnels, édition des bulletins de paie...,

Les dépenses des services d’appui aux facultés rattachés au niveau universitaire : service commun de documentation, services de médecine préventives des personnels et des étudiants, FSDIE, direction de la recherche et de l’Innovation...

Ainsi que présenté devant l’assemblée constitutive provisoire le 18 septembre dernier, l’enveloppe budgétaire de chaque faculté correspond aux dépenses de fonctionnement de la faculté, des composantes, départements de formation, laboratoires, campus et projets qui lui sont rattachés.

Enveloppe de dépenses de fonctionnement des facultés

Faculté de Lettres

Faculté de Médecine

Faculté de Sciences

Total

Budget principal 16,962 M€ 16,962 M€Paris-Sorbonne 16,962 M€ 16,962 M€Budget principal 12,000 M€ 57,680 M€ 69,680 M€Budget annexe SAIC 7,030 M€ 26,700 M€ 33,731 M€UPMC 19,030 M€ 84,380 M€ 103,411 M€

Total 16,962 M€ 19,030 M€ 84,380 M€ 120,373 M€ A ce stade des travaux menés en commun entre les deux universités, et en l’absence des contrats d’objectifs et de moyens qui seront élaborés en 2018, les enveloppes présentées ci-dessus ont un caractère provisoire et sont communiquées à titre purement indicatif.



ANNEXES

Etats GBCP soumis au vote :

Tableau des emplois (tableau 1)

Tableau des autorisations budgétaires (tableau 2)

Tableau d’équilibre financier (tableau 4)

Tableau de situation patrimoniale (tableau 6)

Tableau agrégé des opérations pluriannuelles (tableau 9)

Etats GBCP pour information :

Tableau des dépenses par destination et recettes par origine (tableau 3)

Tableau des opération pour compte de tiers (tableau 5)

Tableau présentant le plan de trésorerie (tableau 7)

Tableau des opérations liées aux recettes fléchées (tableau 8)

( C ) = (A) + (B)

Catégories d'emplois

Titulaires ‐ 2 598

CDI 6

Non permanents CDD 2 170

4 774

‐

Titulaires 2 226

CDI 238

Non permanents CDD 659

3 123

(1) 7 896

Plafond global des emplois

voté par le CA **

(3)

Tableau 1 ‐ EPSCPTableau des emplois présenté par l’établissement à l’appui du budget 2018

Emplois sous plafond Etat * Emplois financés hors SCSP

(A) (B)

GlobalNature des emplois En ETPT En ETPT

Enseignants,

enseignants‐

chercheurs,

chercheurs

Permanents 2 598

6 ‐

1 582 588

Rappel du plafond des emplois fixé par l'Etat 7 000

Etats à compléter sur la base des notifications de juin 2017 (plafond d'Etat) et des postes ouverts au 31/12/2017

S/total Biatss 2 540 583

Totaux 6 725 1 171

BIATSS (personnels de

bibliothèques,

ingénieurs,

administratifs,

techniques et de

service)

Permanents 2 226

109 129

205 454

S/total EC 4 186 588

Elèves fonctionnaires stagiaires des écoles nationales

supérieures (ENS)

Budget intial 2018 - Sorbonne Université

Tableau 2 ‐ EPSCPAutorisations budgétaires ‐ Budget initial 2018

POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Autorisations budgétaires en AE et CP, prévisions de recettes et solde budgétaire

SORBONNE UNIVERSITE ‐ Budget principal

Total budget 2017

(BI + BR) BI 2018

AE CP AE CP

Personnel 466 816 070 466 816 070 468 562 005 468 562 005 537 006 302 545 802 031 Recettes globaliséesdont contributions employeur au CAS Pension 135 900 598 135 900 598 136 785 075 136 785 075 485 774 616 487 831 322 Subvention pour charges de service public

‐ ‐ ‐ ‐ Autres financements de l'Etat ‐ ‐ ‐ ‐ Fiscalité affectée

Fonctionnement et intervention 98 357 082 86 992 082 97 597 428 86 570 536 18 805 686 57 970 709 Autres financements publics‐ ‐ ‐ ‐ 32 426 000 ‐ Recettes propres‐ ‐ ‐ ‐ 0‐ ‐ ‐ ‐ 49 495 585 40 580 210 Recettes fléchées **‐ ‐ ‐ ‐ 28 307 172 20 080 210 Financements de l'Etat fléchés

Investissement 35 938 640 38 174 640 37 434 423 36 111 423 20 342 413 20 500 000 Autres financements publics fléchés 846 000 ‐ Recettes propres fléchées

TOTAL DES DÉPENSES 601 111 792 591 982 792 603 593 856 591 243 964 586 501 887 586 382 241 TOTAL DES RECETTES

Solde budgétaire 5 480 905 4 861 723 TOTAL DES RECETTES

Dépenses RecettesTotal budget 2017

(BI + BR)BI 2018




SORBONNE UNIVERSITE ‐ Budget annexe SAIC

Total budget 2017

(BI + BR) BI 2018

AE CP AE CP

Personnel 35 392 000 35 392 000 34 973 000 34 973 000 12 120 000 11 270 000 Recettes globaliséesdont contributions employeur au CAS Pension ‐ ‐ Subvention pour charges de service public

‐ ‐ 113 000 Autres financements de l'Etat ‐ ‐ ‐ Fiscalité affectée

Fonctionnement et intervention 40 714 000 24 335 000 35 281 401 27 041 000 1 220 000 Autres financements publics‐ ‐ 10 787 000 11 270 000 Recettes propres‐ ‐ ‐ ‐ ‐ 56 536 000 58 410 000 Recettes fléchées **‐ ‐ 172 000 450 000 Financements de l'Etat fléchés

Investissement 4 500 000 4 200 000 1 937 608 2 500 000 51 789 000 53 596 200 Autres financements publics fléchés‐ ‐ 4 575 000 4 363 800 Recettes propres fléchées

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐


Solde budgétaire 4 729 000 5 166 000 Solde budgétaire


(BI + BR)BI 2018




SORBONNE UNIVERSITE ‐ Budget agrégé

Total budget 2017

(BI + BR) BI 2018

AE CP AE CP

Personnel 502 208 070 502 208 070 503 535 005 503 535 005 549 126 302 557 072 031 Recettes globaliséesdont contributions employeur au CAS Pension 135 900 598 135 900 598 136 785 075 136 785 075 485 774 616 487 831 322 Subvention pour charges de service public

‐ ‐ ‐ ‐ 113 000 ‐ Autres financements de l'Etat ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ Fiscalité affectée

Fonctionnement et intervention 139 071 082 111 327 082 132 878 829 113 611 536 20 025 686 57 970 709 Autres financements publics‐ ‐ ‐ ‐ 43 213 000 11 270 000 Recettes propres‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ 106 031 585 98 990 210 Recettes fléchées **‐ ‐ ‐ ‐ 28 479 172 20 530 210 Financements de l'Etat fléchés

Investissement 40 438 640 42 374 640 39 372 031 38 611 423 72 131 413 74 096 200 Autres financements publics fléchés5 421 000 4 363 800

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐


Solde budgétaire 304 277 751 905 Solde budgétaire


(BI + BR)BI 2018

POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

SORBONNE UNIVERSITE ‐ Budget principal Tableau des dépenses par destination (obligatoire)

AE CP AE CP AE CP

Formation initiale et continue 94 316 719 94 316 719 18 687 394 17 238 801 1 330 696 1 343 378 114 334 809 112 898 898 = D101+D102+D103

D101 ‐ Formation initiale et continue de niveau Licence 43 001 140 43 001 140 6 941 921 6 281 641 296 423 300 662 50 239 484 49 583 443

D102 ‐ Formation initiale et continue de niveau Master 38 446 369 38 446 369 8 395 473 7 775 785 973 393 980 995 47 815 235 47 203 150

D103 ‐ Formation initiale et continue de niveau Doctorat 12 869 210 12 869 210 3 350 000 3 181 375 60 880 61 721 16 280 090 16 112 306

D105 ‐ Bibliothèques et documentation 6 481 944 6 481 944 2 460 569 2 376 456 572 095 505 766 9 514 608 9 364 167

D106 ‐ Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologie et santé 61 128 751 61 128 751 6 600 510 5 945 893 2 532 603 1 962 924 70 261 864 69 037 568

D107 ‐ Recherche universitaire en mathématiques, sciences et techniques de l'information et de la communication, micro et

nanotechnologies 25 738 421 25 738 421 2 308 954 2 228 848 584 447 453 294 28 631 822 28 420 563

D108 ‐ Recherche universitaire en physique, chimie et sciences pour l'ingénieur 32 173 027 32 173 027 4 602 255 4 284 001 3 117 050 2 414 194 39 892 332 38 871 222

D109 ‐ Recherche universitaire en physique nucléaire et des hautes énergies ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

D110 ‐ Recherche universitaire en sciences de la terre, de l'univers et de l'environnement 1 608 651 1 608 651 2 644 776 2 539 674 3 494 505 2 717 739 7 747 932 6 866 064

D111 ‐ Recherche universitaire en sciences de l'homme et de la société 303 398 303 398 2 976 580 2 976 580 78 901 78 901 3 358 879 3 358 879

D112 ‐ Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale 19 303 816 19 303 816 4 000 000 3 759 590 ‐ ‐ 23 303 816 23 063 406

D113 ‐ Diffusion des savoirs et musées 3 731 925 3 731 925 832 905 832 761 ‐ ‐ 4 564 830 4 564 686

D114 ‐ Immobilier 6 437 605 6 437 605 18 760 611 15 815 590 20 261 890 21 197 806 45 460 106 43 451 001

D115 ‐ Pilotage et support 216 989 351 216 989 351 31 895 847 26 745 314 5 390 237 5 365 421 254 275 435 249 100 086

Étudiants 348 397 348 397 1 827 027 1 827 027 72 000 72 000 2 247 424 2 247 424 =D201+D202+D203

D201 ‐ Aides directes aux étudiants 17 520 17 520 581 371 581 371 ‐ ‐ 598 891 598 891

D202 ‐ Aides indirectes ‐ ‐ 206 200 206 200 70 000 70 000 276 200 276 200

D203 ‐ Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives 330 877 330 877 1 039 456 1 039 456 2 000 2 000 1 372 333 1 372 333

Total 468 562 005 468 562 005 97 597 428 86 570 536 37 434 423 36 111 423 603 593 856 591 243 964

SOLDE BUDGETAIRE (excédent) D1=C‐B

Tableau des recettes par origine (obligatoire)

Subvention pour charges

de service public

Autres financements de

l'EtatFiscalité affectée

Autres financements

publicsRecettes propres

Financements de l'Etat

fléchés

Autres financements

publics fléchésRecettes propres fléchées

Subvention pour charges de service public 487 831 322 487 831 322

Droits d'inscription 4 509 885 ‐ 4 509 885

Formation continue, diplômes propres et VAE 9 746 180 ‐ 9 746 180

Taxe d'apprentissage 2 567 211 ‐ 2 567 211

Contrats et prestations de recherche hors ANR 250 204 ‐ 250 204

Valorisation 216 923 ‐ 216 923

ANR investissements d'avenir ‐ ‐ 7 697 565 7 697 565

ANR hors investissements d'avenir 1 400 000 ‐ 1 087 214 2 487 214

Subventions d'exploitation et financement des actifs ‐ Région ‐ ‐ 1 726 235 1 726 235

Subventions d'exploitation et financement des actifs ‐ Union Européenne ‐ ‐ 3 874 953 3 874 953

Subventions d'exploitation et financement des actifs ‐ Autres ‐ 1 392 900 ‐ ‐ 4 900 000 6 292 900

Fondations ‐ fonds propres, réserves, dons et legs ‐ 20 000 ‐ ‐ ‐ 20 000

Autres recettes 6 758 406 31 109 000 12 120 000 9 174 243 59 161 649

Total 487 831 322 9 571 306 48 399 403 12 120 000 28 460 210 586 382 241

La liste des destination est susceptible d'être modifiée par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

SOLDE BUDGETAIRE (déficit) 4 861 723

Budget

Recettes de l'organismeRecettes globalisées Recettes fléchées

Total

Budget

Dépenses de l’organisme

Personnel Fonctionnement et intervention Investissement Total

AE = CP

Tableau 3 ‐ EPSCP

Dépenses par destination et recettes par origine


SORBONNE UNIVERSITE ‐ Budget annexe SAICTableau des dépenses par destination (obligatoire)

AE CP AE CP AE CP

Formation initiale et continue 1 668 508 1 668 508 208 000 108 000 26 988 38 500 1 903 496 1 815 008 = D101+D102+D103

D101 ‐ Formation initiale et continue de niveau Licence ‐ ‐

D102 ‐ Formation initiale et continue de niveau Master ‐ ‐

D103 ‐ Formation initiale et continue de niveau Doctorat 1 668 508 1 668 508 208 000 108 000 26 988 38 500 1 903 496 1 815 008

D105 ‐ Bibliothèques et documentation ‐ ‐

D106 ‐ Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologie et santé 11 736 253 11 736 253 20 053 000 14 747 940 31 052 323 251 31 820 305 26 807 444


nanotechnologies8 731 632 8 731 632 7 500 391 5 900 000 16 232 023 14 631 632

D108 ‐ Recherche universitaire en physique, chimie et sciences pour l'ingénieur 6 505 663 6 505 663 7 252 000 6 100 000 72 372 160 698 13 830 035 12 766 361

D109 ‐ Recherche universitaire en physique nucléaire et des hautes énergies ‐ ‐

D110 ‐ Recherche universitaire en sciences de la terre, de l'univers et de l'environnement 3 396 417 3 396 417 18 000 15 000 1 783 945 1 947 551 5 198 362 5 358 968

D111 ‐ Recherche universitaire en sciences de l'homme et de la société ‐ ‐

D112 ‐ Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale ‐ ‐

D113 ‐ Diffusion des savoirs et musées ‐ ‐

D114 ‐ Immobilier ‐ ‐

D115 ‐ Pilotage et support 2 934 527 2 934 527 250 010 170 060 23 251 30 000 3 207 788 3 134 587

Étudiants ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ =D201+D202+D203

D201 ‐ Aides directes aux étudiants ‐ ‐

D202 ‐ Aides indirectes ‐ ‐

D203 ‐ Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives ‐ ‐

Total 34 973 000 34 973 000 35 281 401 27 041 000 1 937 608 2 500 000 72 192 009 64 514 000

SOLDE BUDGETAIRE (excédent) 5 166 000



de service public



Autres financements



fléchés

Autres financements


Subvention pour charges de service public

Droits d'inscription

Formation continue, diplômes propres et VAE

Taxe d'apprentissage

Contrats et prestations de recherche hors ANR 7 905 805 7905805

Valorisation 2 285 941 2285941

ANR investissements d'avenir 17 541 478 17541478

ANR hors investissements d'avenir 10 578 701 10578701

Subventions d'exploitation et financement des actifs ‐ Région 1 891 789 1891789

Subventions d'exploitation et financement des actifs ‐ Union Européenne 15 201 579 15201579

Subventions d'exploitation et financement des actifs ‐ Autres 488 502 450 000 5 845 089 2 396 990 9180582

Fondations ‐ fonds propres, réserves, dons et legs 153 440 2 537 564 1 966 810 4657813

Autres recettes 436 312 436312

Total 11 270 000 450 000 53 596 200 4 363 800 69 680 000


SOLDE BUDGETAIRE (déficit) D2=B‐C

Tableau 3 ‐ EPSCP


Budget


Total

Budget


Personnel Fonctionnement et intervention Investissement Total

AE = CP


SORBONNE UNIVERSITE ‐ Budget agrégéTableau des dépenses par destination (obligatoire)

AE CP AE CP AE CP

Formation initiale et continue 95 985 227 95 985 227 18 895 394 17 346 801 1 357 684 1 381 878 116 238 305 114 713 906 = D101+D102+D103

D101 ‐ Formation initiale et continue de niveau Licence 43 001 140 43 001 140 6 941 921 6 281 641 296 423 300 662 50 239 484 49 583 443

D102 ‐ Formation initiale et continue de niveau Master 38 446 369 38 446 369 8 395 473 7 775 785 973 393 980 995 47 815 235 47 203 150

D103 ‐ Formation initiale et continue de niveau Doctorat 14 537 718 14 537 718 3 558 000 3 289 375 87 868 100 221 18 183 586 17 927 314

D105 ‐ Bibliothèques et documentation 6 481 944 6 481 944 2 460 569 2 376 456 572 095 505 766 9 514 608 9 364 167

D106 ‐ Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologie et santé 72 865 004 72 865 004 26 653 510 20 693 833 2 563 655 2 286 175 102 082 169 95 845 012


nanotechnologies 34 470 053 34 470 053 9 809 345 8 128 848 584 447 453 294 44 863 845 43 052 195

D108 ‐ Recherche universitaire en physique, chimie et sciences pour l'ingénieur 38 678 690 38 678 690 11 854 255 10 384 001 3 189 422 2 574 892 53 722 367 51 637 583

D109 ‐ Recherche universitaire en physique nucléaire et des hautes énergies ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

D110 ‐ Recherche universitaire en sciences de la terre, de l'univers et de l'environnement 5 005 068 5 005 068 2 662 776 2 554 674 5 278 450 4 665 290 12 946 294 12 225 032

D111 ‐ Recherche universitaire en sciences de l'homme et de la société 303 398 303 398 2 976 580 2 976 580 78 901 78 901 3 358 879 3 358 879

D112 ‐ Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale 19 303 816 19 303 816 4 000 000 3 759 590 ‐ ‐ 23 303 816 23 063 406

D113 ‐ Diffusion des savoirs et musées 3 731 925 3 731 925 832 905 832 761 ‐ ‐ 4 564 830 4 564 686

D114 ‐ Immobilier 6 437 605 6 437 605 18 760 611 15 815 590 20 261 890 21 197 806 45 460 106 43 451 001

D115 ‐ Pilotage et support 219 923 878 219 923 878 32 145 857 26 915 374 5 413 488 5 395 421 257 483 223 252 234 673

Étudiants 348 397 348 397 1 827 027 1 827 027 72 000 72 000 2 247 424 2 247 424 =D201+D202+D203

D201 ‐ Aides directes aux étudiants 17 520 17 520 581 371 581 371 ‐ ‐ 598 891 598 891

D202 ‐ Aides indirectes ‐ ‐ 206 200 206 200 70 000 70 000 276 200 276 200

D203 ‐ Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives 330 877 330 877 1 039 456 1 039 456 2 000 2 000 1 372 333 1 372 333

Total 503 535 005 503 535 005 132 878 829 113 611 536 39 372 031 38 611 423 675 785 865 655 757 964

SOLDE BUDGETAIRE (excédent) D1=C‐B



de service public



Autres financements



fléchés

Autres financements


Subvention pour charges de service public 487 831 322 487 831 322

Droits d'inscription 4 509 885 ‐ ‐ ‐ 4 509 885

Formation continue, diplômes propres et VAE 9 746 180 ‐ ‐ ‐ 9 746 180

Taxe d'apprentissage 2 567 211 ‐ ‐ ‐ 2 567 211

Contrats et prestations de recherche hors ANR 8 156 009 ‐ ‐ ‐ 8 156 009

Valorisation 2 502 864 ‐ ‐ ‐ 2 502 864

ANR investissements d'avenir ‐ ‐ ‐ 25 239 043 ‐ 25 239 043

ANR hors investissements d'avenir 1 400 000 ‐ ‐ 11 665 915 ‐ 13 065 915

Subventions d'exploitation et financement des actifs ‐ Région ‐ ‐ ‐ 3 618 024 ‐ 3 618 024

Subventions d'exploitation et financement des actifs ‐ Union Européenne ‐ ‐ ‐ 19 076 532 ‐ 19 076 532

Subventions d'exploitation et financement des actifs ‐ Autres 1 392 900 488 502 450 000 10 745 089 2 396 990 15 473 482

Fondations ‐ fonds propres, réserves, dons et legs 20 000 153 440 ‐ 2 537 564 1 966 810 4 677 813

Autres recettes 6 758 406 31 545 312 12 120 000 9 174 243 ‐ 59 597 961

Total 487 831 322 ‐ ‐ 9 571 306 59 669 403 12 570 000 82 056 410 4 363 800 656 062 241


SOLDE BUDGETAIRE (déficit) 304 277

Tableau 3 ‐ EPSCP


Total

AE = CP

Budget


Total

Budget


Personnel Fonctionnement et intervention Investissement


BI 2017 BR 1 2017Total budget 2017

(BI + BR)BI 2018 BI 2017 BR 1 2017

Total budget 2017

(BI + BR)BI 2018

Solde budgétaire (déficit) * 751 905 2 087 097 304 277 Solde budgétaire (excédent) *

dont solde budgétaire budget principal 5 480 905 4 861 723 dont solde budgétaire budget principaldont solde budgétaire budget du SAIC 4 729 000 5 166 000 dont solde budgétaire budget du SAIC

dont solde budgétaire FU dont solde budgétaire FUdont solde budgétaire BAI dont solde budgétaire BAI

dont solde budgétaire SIE dont solde budgétaire SIE

Remboursements d'emprunts (capital) ;

Nouveaux prêts (capital) ;

Dépôts et cautionnements

Nouveaux emprunts (capital) ;

Remboursements de prêts (capital) ;

Dépôts et cautionnements

Opérations au nom et pour le compte de tiers **

(décaissements de l’exercice) 20 074 465 14 623 20 089 088 20 512 195 20 061 865 14 623 20 076 488 20 468 685

Opérations au nom et pour le compte de tiers **

(encaissements de l’exercice)

Autres décaissements sur comptes de tiers

(non budgétaires) 2 488 614 627 100 3 115 714 1 270 000 9 408 078 3 826 095 13 234 173 6 400 000

Autres encaissements sur comptes de tiers

(non budgétaires)

Sous‐total des opérations ayant un impact négatif sur la

trésorerie de l'organisme (= D2+b1+c1+e1) 22 563 079 641 723 28 685 707 26 643 918 et 31 557 040 3 840 718 38 039 661 32 034 685

Sous‐total des opérations ayant un impact positif sur

la trésorerie de l'organisme (=D1+b2+c2+e2)

Variation de trésorerie 8 993 961 3 198 995 9 353 954 5 390 767 ou ‐ Variation de trésorerie

dont Abondement de la trésorerie fléchée *** 12 622 000 ‐ 12 622 000 ou ‐ 6 978 823 dont Prélèvement sur la trésorerie fléchée ***

dont Abondement sur la trésorerie non fléchée 1 923 000 359 993 2 282 993 ‐ ou 5 551 039 dont Prélèvement sur la trésorerie non fléchée

TOTAL DES BESOINS 31 557 040 3 840 718 38 039 661 32 034 685 et 31 557 040 3 840 718 38 039 661 32 034 685 TOTAL DES FINANCEMENTS

= différence entre variation de trésorerie (I ou II) et (a)

Opérations budgétaires

Opérations ayant un impact sur la trésorerie

Opérations non budgétaires

La variation de trésorerie :

‐ se détermine par différence entre (1) et (2),

‐ se décompose en (a) et (d),

‐ s'explique par D, (b), (c), (e).

Décomposition de la variation de trésorerie

Besoins (utilisation des financements) Financements (couverture des besoins)

Tableau 4 ‐ EPSCPÉquilibre financier Budget de l'établissement


Opérations ou regroupement d'opérations de même

natureComptes Libellé Prévisions de décaissements Prévisions d'encaissements

20 512 195 20 468 685

(c1) et (c2) étant repris au tableau "Équilibre financier" (tableau 4)

C 4731 PPP 5 443 000 5 443 000

AMI C 46711

Droits de bibliothèques C 4731 Droits 298 000 298 000

Bourses d'aide à la mobilité internationale

SORBONNE UNIVERSITE

280 000 255 000

PPP Clignancourt

Tableau 5 ‐ EPSCPOpérations pour le compte de tiers ‐ Budget de l'établissement

TOTAL

N.B. : Dans l'hypothèse d'un écart entre les crédits et les débits d'un même compte, l'opération concernée devra faire l'objet d'une explication spécifique.

Droits de sécurité sociale C 4731 Sécurité sociale étudiante 3 744 323 3 725 813

Financement recherche en tant qu'établissement

coordonnateurC 4731 Reversement aux partenaires 10 746 872 10 746 872


SORBONNE UNIVERSITE ‐ Budget principalCompte de résultat prévisionnel

CHARGES BI 2017 BR 1 2017Total budget

2017BI 2018 PRODUITS BI 2017 BR 1 2017

Total budget

2017BI 2018

Personnel 466 692 284 2 623 786 469 316 070 470 562 005 Subventions de l'Etat 485 717 013 57 603 485 774 616 487 831 322 dont charges de pensions civiles* 135 900 598 ‐ 135 900 598 136 785 075 Fiscalité affectée ‐ ‐ ‐

Autres subventions 21 031 646 6 481 538 27 513 184 20 080 210 Autres produits 86 697 686 186 510 86 884 196 93 764 443

TOTAL DES CHARGES (1) 592 939 345 6 725 651 599 664 996 599 632 541 TOTAL DES PRODUITS (2) 593 446 345 6 725 651 600 171 996 601 675 975 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) ‐ (1) 507 000 507 000 2 043 434 Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) ‐ (2)

TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) 593 446 345 6 725 651 600 171 996 601 675 975 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) 593 446 345 6 725 651 600 171 996 601 675 975

* Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions.

BI 2017 BR 1 2017Total budget

2017BI 2018

Résultat prévisionnel de l'exercice

(bénéfice (3) ou perte (‐4) 507 000 ‐ 507 000 2 043 434

+ dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 43 900 000 41 844 43 941 844 42 500 000

‐ reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 34 700 000 186 510 34 886 510 32 500 000

+ valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés ‐ ‐ ‐ ‐

‐ produits de cession d'éléments d'actifs ‐ ‐ ‐ ‐

‐ quote‐part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice ‐ ‐ ‐ ‐

= CAF ou IAF* 9 707 000 144 666 ‐ 9 562 334 12 043 434 * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancement

État prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés

EMPLOIS BI 2017 BR 1 2017Total budget

2017BI 2018 RESSOURCES BI 2017 BR 1 2017

Total budget

2017BI 2018

Insuffisance d'autofinancement* ‐ 144 666 Capacité d'autofinancement* 9 707 000 9 562 334 12 043 434

Financement de l'actif par l'État 150 000 ‐ 150 000 ‐

35 039 121 4 399 519 39 438 640 36 111 423 Financement de l'actif par des tiers autres que l'Etat 16 100 000 ‐ 16 100 000 4 900 000

Autres ressources 148 218 1 705 183 1 853 401 306 266

Remboursement des dettes financières Augmentation des dettes financières ‐ ‐ ‐ ‐

TOTAL DES EMPLOIS (5) 35 039 121 4 254 853 39 438 640 36 111 423 TOTAL DES RESSOURCES (6) 26 105 218 1 705 183 27 810 401 17 249 700 APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)‐(5) PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)‐(5) 8 933 903 2 549 670 11 628 239 18 861 723

Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF)

Investissements

Fonctionnement (autre que les charges de personnel) et intervention 126 247 061 4 101 865 130 348 926 129 070 536

Tableau 6 ‐ EPSCPSituation patrimoniale


SORBONNE UNIVERSITE ‐ Budget annexe SAICCompte de résultat prévisionnel


2017BI 2018 PRODUITS BI 2017 BR 1 2017

Total budget

2017BI 2018

Personnel 37 992 000 37 992 000 34 973 000 Subventions de l'Etat 266 000 266 000 dont charges de pensions civiles* ‐ Fiscalité affectée ‐

Autres subventions 48 415 000 48 415 000 54 910 000 Autres produits 20 459 000 20 459 000 14 670 000

TOTAL DES CHARGES (1) 67 622 000 67 622 000 67 014 000 TOTAL DES PRODUITS (2) 69 140 000 ‐ 69 140 000 69 580 000 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) ‐ (1) 1 518 000 1 518 000 2 566 000 Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) ‐ (2)

TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) 69 140 000 ‐ 69 140 000 69 580 000 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) 69 140 000 ‐ 69 140 000 69 580 000


BI 2017 BR 1 2017Total budget

2017BI 2018


(bénéfice (3) ou perte (‐4) 1 518 000 1 518 000 2 566 000

+ dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 5 000 000 5 000 000 5 000 000

‐ reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 3 400 000 3 400 000 3 400 000

+ valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés ‐

‐ produits de cession d'éléments d'actifs ‐

‐ quote‐part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice ‐

= CAF ou IAF* 3 118 000 ‐ 3 118 000 4 166 000 * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancement


EMPLOIS BI 2017 BR 1 2017Total budget

2017BI 2018 RESSOURCES BI 2017 BR 1 2017

Total budget

2017BI 2018

Insuffisance d'autofinancement* Capacité d'autofinancement* 3 118 000 3 118 000 4 166 000

Financement de l'actif par l'État

4 500 000 4 500 000 2 500 000 Financement de l'actif par des tiers autres que l'Etat

Autres ressources 3 500 000 3 500 000 3 500 000

Remboursement des dettes financières Augmentation des dettes financières

TOTAL DES EMPLOIS (5) 4 500 000 ‐ 4 500 000 2 500 000 TOTAL DES RESSOURCES (6) 6 618 000 ‐ 6 618 000 7 666 000

APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)‐(5) 2 118 000 2 118 000 5 166 000 PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)‐(5)

Tableau 6 ‐ EPSCPSituation patrimoniale

Fonctionnement (autre que les charges de personnel) et intervention 29 630 000 29 630 000 32 041 000


Investissements


SORBONNE UNIVERSITE ‐ Budget agrégéCompte de résultat prévisionnel


2017BI 2018 PRODUITS BI 2017 BR 1 2017

Total budget

2017BI 2018

Personnel 504 684 284 2 623 786 507 308 070 505 535 005 Subventions de l'Etat 485 983 013 57 603 486 040 616 487 831 322 dont charges de pensions civiles* 135 900 598 ‐ 135 900 598 135 900 598 Fiscalité affectée ‐ ‐ ‐ ‐

Autres subventions 69 446 646 6 481 538 75 928 184 74 990 210 Autres produits 107 156 686 186 510 107 343 196 108 434 443

TOTAL DES CHARGES (1) 660 561 345 6 725 651 667 286 996 666 646 541 TOTAL DES PRODUITS (2) 662 586 345 6 725 651 669 311 996 671 255 975 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) ‐ (1) 2 025 000 ‐ 2 025 000 4 609 434 Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) ‐ (2) ‐ ‐ ‐ ‐

TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) 662 586 345 6 725 651 669 311 996 671 255 975 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) 662 586 345 6 725 651 669 311 996 671 255 975


BI 2017 BR 1 2017 Total budget

2017 BI 2018


(bénéfice (3) ou perte (‐4) 2 025 000 ‐ 2 025 000 4 609 434

+ dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 48 900 000 41 844 48 941 844 47 500 000

‐ reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 38 100 000 186 510 38 286 510 35 900 000

+ valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ produits de cession d'éléments d'actifs ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ quote‐part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice ‐ ‐ ‐ ‐

= CAF ou IAF* 12 825 000 144 666 ‐ 12 680 334 16 209 434 * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancement


EMPLOIS BI 2017 BR 1 2017 Total budget

2017 BI 2018 RESSOURCES BI 2017 BR 1 2017

Total budget

2017 BI 2018

Insuffisance d'autofinancement* ‐ 144 666 ‐ ‐ Capacité d'autofinancement* 12 825 000 ‐ 12 680 334 16 209 434

‐ ‐ ‐ ‐ Financement de l'actif par l'État 150 000 ‐ 150 000 ‐

39 539 121 4 399 519 43 938 640 38 611 423 Financement de l'actif par des tiers autres que l'Etat 16 100 000 ‐ 16 100 000 4 900 000

‐ ‐ ‐ ‐ Autres ressources 3 648 218 1 705 183 5 353 401 3 806 266

Remboursement des dettes financières ‐ ‐ ‐ ‐ Augmentation des dettes financières ‐ ‐ ‐ ‐

TOTAL DES EMPLOIS (5) 39 539 121 4 544 185 43 938 640 38 611 423 TOTAL DES RESSOURCES (6) 32 723 218 1 705 183 34 283 735 24 915 700

APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)‐(5) ‐ PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)‐(5) 6 815 903 2 839 002 9 654 905 13 695 723


EMPLOIS BI 2017 BR 1 2017 Total budget

2017 BI 2018

VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8) ‐ 6 815 903 ‐ 2 839 002 ‐ 9 654 905 ‐ 13 695 723

Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENT ‐ 15 809 864 ‐ 3 198 995 ‐ 19 008 859 ‐ 19 086 490

Variation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou PRELEVEMENT (II) * 8 993 961 359 993 9 353 954 5 390 767

Niveau du FONDS DE ROULEMENT 33 354 127 1 174 134 34 528 261 15 666 538

Niveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT ‐ 35 990 356 543 816 ‐ 35 446 540 ‐ 44 637 462

Niveau de la TRESORERIE 69 344 483 630 318 69 974 801 60 304 000


Investissements

155 877 061 4 101 865

Situation patrimonialeTableau 6 ‐ EPSCP

159 978 926 Fonctionnement (autre que les charges de personnel) et intervention 161 111 536


(€ TTC) Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre

TOTAL Variation de la trésorerie

annuelle(1) SOLDE INITIAL (début de mois) 60 000 000 129 301 900 94 770 500 55 314 740 135 539 940 91 830 473 47 897 673 125 544 873 90 958 073 52 497 273 133 315 455 97 694 255

dont placements 3 700 000

ENCAISSEMENTSA1. Recettes budgétaires globalisées 125 333 000 4 433 000 2 933 000 127 733 000 6 033 333 4 833 000 127 833 000 5 833 000 5 633 000 127 177 000 6 233 000 6 733 000 550 740 333Subvention pour charges de service public 122 000 000 122 000 000 122 000 000 121 831 000 487 831 000

Autres financements de l'Etat 0

Fiscalité affectée 0

Autres financements publics 100 000 800 000 1 000 000 500 000 400 000 900 000 3 700 000

Recettes propres 3 333 000 4 333 000 2 933 000 4 933 000 6 033 333 4 833 000 5 833 000 5 833 000 4 633 000 4 846 000 5 833 000 5 833 000 59 209 333

A2 . Recettes budgétaires fléchées 2 400 000 10 699 000 7 700 000 3 796 000 2 546 000 2 696 000 4 596 000 7 946 000 6 546 000 7 257 982 10 884 000 11 386 000 78 452 982Financements de l'Etat fléchés 100 000 6 500 000 4 500 000 796 000 796 000 796 000 1 296 000 2 296 000 796 000 796 000 2 813 000 2 796 000 24 281 000

Autres financements publics fléchés 1 600 000 3 999 000 3 000 000 2 000 000 1 500 000 1 500 000 3 000 000 5 000 000 5 500 000 6 161 982 7 500 000 7 990 000 48 750 982

Recettes propres fléchées 700 000 200 000 200 000 1 000 000 250 000 400 000 300 000 650 000 250 000 300 000 571 000 600 000 5 421 000

A3. Opérations non budgétaires 1 729 340 3 395 955 5 067 040 702 000 1 681 000 2 282 000 1 475 000 1 544 000 4 045 000 1 100 000 1 658 600 2 188 750 26 868 685Nouveaux empruntsOpérations au nom et pour le compte de tiers (encaissements de l’exercice) hors TVA

29 340 3 395 955 3 367 040 702 000 681 000 2 282 000 975 000 1 544 000 3 545 000 1 100 000 1 158 600 1 688 750 20 468 685

TVA encaissée 1 700 000 1 700 000 1 000 000 500 000 500 000 500 000 500 000 6 400 000

Autres encaissements sur comptes de tiers

A. TOTAL 129 462 340 18 527 955 15 700 040 132 231 000 10 260 333 9 811 000 133 904 000 15 323 000 16 224 000 135 534 982 18 775 600 20 307 750 656 062 000DECAISSEMENTSB1. Enveloppes hors recettes fléchées 51 546 800 46 846 800 44 246 800 44 046 800 45 746 800 44 846 800 47 246 800 42 646 800 44 146 800 44 946 800 45 046 800 47 229 200 548 544 000Personnel 39 046 800 39 046 800 39 046 800 38 046 800 39 046 800 39 046 800 39 046 800 39 046 800 39 046 800 39 046 800 39 046 800 40 047 200 468 562 000

Fonctionnement 11 500 000 5 800 000 3 200 000 3 500 000 3 700 000 3 800 000 6 200 000 3 100 000 4 100 000 3 900 000 4 000 000 4 107 000 56 907 000

Intervention

Investissement 1 000 000 2 000 000 2 000 000 2 500 000 3 000 000 2 000 000 2 000 000 500 000 1 000 000 2 000 000 2 000 000 3 075 000 23 075 000

B2. Dépenses sur recettes fléchées 8 600 000 6 150 000 6 100 000 5 930 000 6 500 000 6 554 000 7 700 000 6 620 000 6 900 000 7 900 000 8 300 000 8 177 805 85 431 805Personnel 2 900 000 2 900 000 2 900 000 2 900 000 2 900 000 2 900 000 2 900 000 2 900 000 2 900 000 2 900 000 2 900 000 3 073 000 34 973 000

Fonctionnement 3 100 000 2 800 000 2 300 000 2 400 000 3 000 000 2 854 000 3 800 000 3 000 000 3 000 000 3 000 000 3 000 000 3 304 805 35 558 805

Intervention

Investissement 2 600 000 450 000 900 000 630 000 600 000 800 000 1 000 000 720 000 1 000 000 2 000 000 2 400 000 1 800 000 14 900 000

B3. Opérations non budgétaires 13 640 62 555 4 809 000 2 029 000 1 723 000 2 343 000 1 310 000 643 000 3 638 000 1 870 000 1 050 000 2 291 000 21 782 195Remboursements d'empruntsOpérations gérées en compte de tiers (décaissements de l’exercice) hors TVA

13 640 62 555 4 709 000 2 009 000 723 000 2 323 000 1 290 000 643 000 3 628 000 1 820 000 1 030 000 2 261 000 20 512 195

TVA décaissée

Autres décaissements sur comptes de tiers 100 000 20 000 1 000 000 20 000 20 000 10 000 50 000 20 000 30 000 1 270 000

B. TOTAL 60 160 440 53 059 355 55 155 800 52 005 800 53 969 800 53 743 800 56 256 800 49 909 800 54 684 800 54 716 800 54 396 800 57 698 005 655 758 000(2) SOLDE DU MOIS = A - B 69 301 900 -34 531 400 -39 455 760 80 225 200 -43 709 467 -43 932 800 77 647 200 -34 586 800 -38 460 800 80 818 182 -35 621 200 -37 390 255 304 000

SOLDE CUMULE (1) + (2) 129 301 900 94 770 500 55 314 740 135 539 940 91 830 473 47 897 673 125 544 873 90 958 073 52 497 273 133 315 455 97 694 255 60 304 000 = total de la classe 5

-6 978 823

5 086 490

Tableau 7‐ EPSCP

Plan de trésorerie ‐ Budget de l'établissement

dont trésorerie fléchée = A2-B2dont trésorerie sur op. non budgétaires = A3-B3


SORBONNE UNIVERSITE - Budget agrégé

Antérieures à 2018

non dénouées2018 2019 2020 2021

Position de financement des opérations fléchées en début d'exercice (a) 26 122 000 12 622 000 6 978 823 ‐ 5 836 035 4 412 000

Recettes fléchées (b) 102 221 713 98 990 210 82 713 122 70 270 254 17 574 508

Financements de l'État fléchés 17 089 382 20 530 210 13 373 122 16 429 254 4 901 508

Autres financements publics fléchés 56 355 123 74 096 200 64 340 000 47 841 000 9 998 000

Recettes propres fléchées 28 777 208 4 363 800 5 000 000 6 000 000 2 675 000

Dépenses sur recettes fléchées (c) 89 599 713 105 969 033 76 877 087 65 858 254 14 114 270

Personnel

AE=CP 25 793 000 42 821 388 21 296 965 12 696 000 6 500 000

Fonctionnement et intervention ‐ ‐ ‐ ‐

AE 35 850 000 32 541 515 30 602 122 24 494 000 5 000 000

CP 34 961 000 30 560 213 25 574 122 22 302 254 3 116 270

Investissement ‐ ‐ ‐ ‐

AE 40 248 000 35 681 875 34 487 000 30 403 000 6 000 000

CP 28 845 713 32 587 432 30 006 000 30 860 000 4 498 000

Solde budgétaire de l'exercice résultant des opérations fléchées (b) ‐ (c) 12 622 000 6 978 823 ‐ 5 836 035 4 412 000 3 460 238

X repris au tableau "Équilibre financier" en (a) (tableau 4)

Tableau 8 ‐ EPSCPOpérations liées aux recettes fléchées

A ‐ Dépenses

AE

ouvertes

au titre des années

antérieures

AE consommées au

titre des années

antérieures

AE

reportées ou

reprogrammées

en année n

AE nouvelles

ouvertes

en année n

Total des AE ouvertes

pour l'année n

CP ouverts


antérieures

CP consommés


antérieures

CP reportés ou

reprogrammés

en année n

CP nouveaux ouverts

en

année n

Total des CP

ouverts pour

l'année n

Restes à engager en

fin d'année n

(AE)

Restes à payer sur AE

consommées

en fin d'année n (CP)

(1) (2) (3) (4)<=(2)-(3) (5) (6) = (4)+(5) (7) (8) (9)<=(7‐8) (10) (11)=(9)+(10) (12)=(1)‐(3)‐(6) (13)=(3)+(6)‐(8)‐(11)

CONTRATS DE RECHERCHE PARIS‐SORBONNE 22 317 947 14 444 713 9 955 435 7 809 844 7 809 844 14 444 713 9 955 435 7 809 844 7 809 844 4 552 668 CONTRATS DE RECHERCHE UPMC 250 000 000 181 845 000 161 000 000 28 000 000 42 000 000 70 000 000 177 000 000 157 221 000 38 000 000 26 514 000 64 514 000 19 000 000 9 265 000 TOTAL CONTRATS DE RECHERCHE (1) 272 317 947 196 289 713 170 955 435 28 000 000 49 809 844 77 809 844 191 444 713 167 176 435 38 000 000 34 323 844 72 323 844 23 552 668 9 265 000

CONTRATS PARIS‐SORBONNECONTRATS UPMC 5 800 000 3 100 000 ‐ 2 700 000 3 100 000 5 800 000 3 100 000 ‐ 2 700 000 3 100 000 5 800 000 ‐ ‐ TOTAL CONTRATS DE FORMATION CONTINUE (2) 5 800 000 3 100 000 ‐ 2 700 000 3 100 000 5 800 000 3 100 000 ‐ 2 700 000 3 100 000 5 800 000 ‐ ‐

CONTRATS PARIS‐SORBONNE 751 831 601 464 38 264 150 367 150 367 601 464 38 264 150 367 150 367 563 200 ‐ CONTRATS UPMC 4 800 000 3 500 000 3 300 000 443 000 1 057 000 1 500 000 3 500 000 3 000 000 443 000 1 057 000 1 500 000 ‐ 300 000 TOTAL CONTRATS D'ENSEIGNEMENT (3) 5 551 831 4 101 464 3 338 264 443 000 1 207 367 1 650 367 4 101 464 3 038 264 443 000 1 207 367 1 650 367 563 200 300 000 PROGRAMMES IMMOBILIERS & EQUIPEMENTS INFORMATIQUES PARIS‐SORBONNE 30 545 236 4 258 246 388 055 6 841 722 6 841 722 4 258 246 388 055 6 841 722 6 841 722 23 315 459 ‐ dont 10 premières opérations 26 662 000 3 370 185 275 741 ‐ 5 909 120 5 909 120 3 370 185 260 741 ‐ 5 909 120 5 909 120 19 642 139 ‐

dont Rénovation Hotel de Nevers 7 100 000 100 000 29 475 830 000 830 000 100 000 29 475 ‐ 830 000 830 000 6 240 525 ‐ dont I.E. HISPANIQUE: Réhabilitation 4 900 000 530 000 140 338 500 000 500 000 530 000 140 338 ‐ 500 000 500 000 4 259 662 ‐

dont CE SLAVES: Réhabilitation des locaux 4 000 000 420 342 14 829 100 000 100 000 420 342 14 829 ‐ 100 000 100 000 3 885 171 ‐ dont IAA : Rénovation des Verrières, révision de toitures, amphi 3 000 000 312 000 ‐ 150 000 150 000 312 000 ‐ ‐ 150 000 150 000 2 850 000 ‐

dontTranversal : Réseau de vidéo surveillance et sonorisation 2 100 000 1 920 000 1 920 000 ‐ ‐ ‐ 1 920 000 1 920 000 180 000 ‐ dont CELSA : Travaux ‐ Amphi, surélévation, climatisation 2 100 000 1 000 000 1 000 000 ‐ ‐ ‐ 1 000 000 1 000 000 1 100 000 ‐

dont CU MALESHERBES : Tranches d'étanchéité 700 000 600 000 100 000 100 000 600 000 ‐ ‐ 100 000 100 000 600 000 ‐ dont SORBONNE : Cité administrative (scolarité) 1 000 000 80 000 15 000 150 000 150 000 80 000 150 000 150 000

dont MOLITOR et BATIGNOLLES: Refection des Réseaux entérrés 900 000 560 000 13 867 359 120 359 120 560 000 13 867 ‐ 359 120 359 120 527 013 ‐ dont TRANSVERSAL: Création de 2 ascenseurs 862 000 767 843 62 232 800 000 800 000 767 843 62 232 ‐ 800 000 800 000 ‐ 232 ‐

PROGRAMMES IMMOBILIERS UPMC 100 648 000 42 133 738 39 727 855 2 405 883 22 940 117 25 346 000 42 133 738 37 146 898 4 986 840 12 559 160 17 546 000 35 574 145 10 380 957 dont 10 premières opérations 57 246 000 5 402 000 5 402 000 ‐ 19 584 000 19 584 000 4 985 000 4 985 000 ‐ 10 651 000 10 651 000 32 260 000 9 350 000

dont Construction de PARIS‐PARC 17 000 000 3 000 000 3 000 000 4 000 000 4 000 000 3 000 000 3 000 000 2 500 000 2 500 000 10 000 000 1 500 000 dont IHP ‐ Réhabilitation bâtiment Jean Perrin + bâtiment Borel 14 000 000 1 500 000 1 500 000 7 000 000 7 000 000 1 520 000 1 520 000 2 200 000 2 200 000 5 500 000 4 780 000 dont Halle technologique Charles Foix ‐ Réhabilitation bâtiment 6 100 000 500 000 500 000 ‐ 150 000 150 000 350 000 350 000 5 600 000 ‐

dont Pitié Salpêtrière ‐ Projet de réhabilitation globale 7 000 000 600 000 600 000 597 000 597 000 6 400 000 3 000 dont Campus PMC ‐ Plan CASSAN ABC 4 360 000 1 000 000 1 000 000 815 000 815 000 3 360 000 185 000

dont OOB ‐ Réhab. Bâtiment A 2 630 000 22 000 22 000 1 608 000 1 608 000 22 000 22 000 778 000 778 000 1 000 000 830 000 dont OOR ‐ LABER aménagement tranche 2 2 080 000 380 000 380 000 1 300 000 1 300 000 293 000 293 000 861 000 861 000 400 000 526 000

dont OOV ‐ Pompage eau de mer 1 600 000 1 600 000 1 600 000 910 000 910 000 ‐ 690 000 dont Pitié Salpêtrière ‐ Administration 1 380 000 1 380 000 1 380 000 1 380 000 1 380 000 ‐ ‐

dont OOV ‐ Bâtiment des Galériens (laboratoires et plateformes) 1 096 000 1 096 000 1 096 000 260 000 260 000 ‐ 836 000

TOTAL PROGRAMMES PLURIANNUELS D'INVESTISSEMENT (4) 131 193 236 46 391 984 40 115 910 2 405 883 29 781 839 32 187 722 46 391 984 37 534 953 4 986 840 19 400 882 24 387 722 58 889 604 10 380 957

Total PARIS SORBONNE 53 615 014 19 304 423 10 381 754 ‐ 14 801 933 14 801 933 19 304 423 10 381 754 ‐ 14 801 933 14 801 933 28 431 327 ‐

Total UPMC 361 248 000 230 578 738 204 027 855 33 548 883 69 097 117 102 646 000 225 733 738 197 367 898 46 129 840 43 230 160 89 360 000 54 574 145 19 945 957

Total SORBONNE UNIVERSITE (1)+(2)+(3)+(4) 414 863 014 249 883 161 214 409 609 33 548 883 83 899 050 117 447 933 245 038 161 207 749 652 46 129 840 58 032 093 104 161 933 83 005 472 19 945 957

B ‐ Recettes

Montant

Encaissements


antérieures

Encaissements pour

l'année nRestes à encaisser

(1) (14) (15)=(1)‐(14) (16) (17) (18)=(15)‐(16)‐(17)

CONTRATS DE RECHERCHE PARIS‐SORBONNE 22 317 947 ‐ 22 317 947 14 444 713 7 809 844 63 390 CONTRATS DE RECHERCHE UPMC 250 000 000 250 000 000 178 798 678 69 680 000 1 521 322 TOTAL CONTRATS DE RECHERCHE (1) 272 317 947 ‐ 272 317 947 193 243 391 77 489 844 1 584 712

CONTRATS DE FORMATION CONTINUE PARIS‐SORBONNECONTRATS DE FORMATION CONTINUE UPMC 6 600 000 6 600 000 ‐ 6 600 000 ‐ TOTAL CONTRATS DE FORMATION CONTINUE (2) 6 600 000 ‐ 6 600 000 6 600 000

CONTRATS D'ENSEIGNEMENT PARIS‐SORBONNE 751 831 751 831 601 464 150 367 CONTRATS D'ENSEIGNEMENT UPMC 4 800 000 4 800 000 3 920 000 880 000 TOTAL CONTRATS D'ENSEIGNEMENT (3) 5 551 831 ‐ 5 551 831 4 521 464 1 030 367 ‐

PROGRAMMES IMMOBILIERS & EQUIPEMENTS INFORMATIQUES PARIS‐SORBONNE 30 545 236 23 445 236 7 100 000 7 100 000 dont 10 premières opérations 26 662 000 19 562 000 7 100 000 ‐ ‐ 7 100 000

dont Rénovation Hotel de Nevers 7 100 000 7 100 000 7 100 000

dont I.E. HISPANIQUE: Réhabilitation 4 900 000 4 900 000

dont CE SLAVES: Réhabilitation des locaux 4 000 000 4 000 000

dont IAA : Rénovation des Verrières, révision de toitures, amphi 3 000 000 3 000 000

dontTranversal : Réseau de vidéo surveillance et sonorisation 2 100 000 2 100 000

dont CELSA : Travaux ‐ Amphi, surélévation, climatisation 2 100 000 2 100 000

dont CU MALESHERBES : Tranches d'étanchéité 700 000 700 000

dont SORBONNE : Cité administrative (scolarité) 1 000 000 1 000 000

dont MOLITOR et BATIGNOLLES: Refection des Réseaux entérrés 900 000 900 000

dont TRANSVERSAL: Création de 2 ascenseurs 862 000 862 000

PROGRAMMES IMMOBILIERS UPMC 100 648 000 37 542 000 63 106 000 19 153 000 4 900 000 39 053 000 dont 10 premières opérations 57 246 000 5 740 000 51 506 000 11 164 000 3 200 000 37 142 000

dont Construction de PARIS‐PARC 17 000 000 17 000 000 6 000 000 11 000 000

dont IHP ‐ Réhabilitation bâtiment Jean Perrin + bâtiment Borel 14 000 000 14 000 000 4 500 000 1 750 000 7 750 000

dont Halle technologique Charkes Foix ‐ Réhabilitation bâtiment 6 100 000 6 100 000 150 000 5 950 000

dont Pitié Salpêtrière ‐ Projet de réhabilitation globale 7 000 000 7 000 000 7 000 000

dont Campus PMC ‐ Plan CASSAN ABC 4 360 000 4 360 000 ‐

dont OOB ‐ Réhab. Bâtiment A 2 630 000 2 630 000 500 000 2 130 000

dont OOR ‐ LABER aménagement tranche 2 2 080 000 2 080 000 514 000 150 000 1 416 000

dont OOV ‐ Pompage eau de mer 1 600 000 1 600 000 800 000 800 000

dont Pitié Salpêtrière ‐ Administration 1 380 000 1 380 000 ‐

dont OOV ‐ Bâtiment des Galériens (laboratoires et plateformes) 1 096 000 1 096 000 1 096 000

TOTAL PROGRAMMES PLURIANNUELS D'INVESTISSEMENT (4) 131 193 236 60 987 236 70 206 000 19 153 000 4 900 000 46 153 000

Total PARIS SORBONNE 53 615 014 23 445 236 30 169 778 15 046 177 7 960 211 7 163 390

Total UPMC 362 048 000 37 542 000 324 506 000 201 871 678 82 060 000 40 574 322

Total SORBONNE UNIVERSITE (1)+(2)+(3)+(4) 415 663 014 60 987 236 354 675 778 216 917 855 90 020 211 47 737 712

Restes

Opérations Montant de l'opération

Prélèvement sur la

trésorerie

Financements extérieurs

Tableau 9 ‐ EPSCP

Tableau des opérations pluriannuelles

Opérations

Montant de

l'opération

Autorisations d'engagement Crédits de paiement

Budget initial 2018 ‐ Budget de l'établissement

Délibération n° X du 12 janvier 2018 – Adoption du Budget initial 2018 – Définition du seuil

d’amortissement applicable à compter de l’exercice 2018

Vu les articles 175, 176 et 177 du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion

budgétaire et comptable publique,

Vu la délibération de l’assemblée constitutive provisoire du 18 septembre 2017, relative aux

orientations budgétaires 2018 de Sorbonne Université,

Article 1 :

Le Conseil d'administration vote les autorisations budgétaires suivantes :

6725 ETPT sous plafond et 1171 ETPT hors plafond

Sur le budget principal, 603 593 856 € d’autorisations d’engagement, dont :

468 562 005 € de personnel

97 597 428 € de fonctionnement

37 434 423 € d’investissement

591 243 964 € de crédits de paiement, dont :




586 382 241 € de prévisions de recettes,

se traduisant par un solde budgétaire de - 4 861 723 €.

Sur le budget annexe du SAIC, 72 192 009 € d’autorisations d’engagement, dont :




64 514 000 € de crédits de paiement, dont :




69 680 000 € de prévisions de recettes

Se traduisant par un solde budgétaire de+ 5 166 000 €.

Les tableaux des emplois, des autorisations budgétaires, de l’équilibre financier et de la

situation patrimoniale sont annexés à la présente délibération.

Article 2 :

Le Conseil d'administration vote les prévisions comptables suivantes :

5 390 767 € de variation de trésorerie

4 609 434 € de résultat patrimonial

16 209 434 € de capacité d’autofinancement

un prélèvement sur le fonds de roulement de 13 695 723 €.

Article 3 :

Le Conseil d'administration décide de retenir comme recettes fléchées l’ensemble des

subventions reçues pour des contrats, actions ou projets prédéfinis, comptabilisées en

fonctionnement ou en investissement, issues de partenariats publics, à l’exception du

préciput de l’Agence nationale de la recherche.

Article 4 :

Le seuil d’immobilisation des biens est fixé à 3000 € HT de prix unitaire.


Publiée le : C:~1 SORBONNE

~r--u_N_1_v_E_R_s_1T_É ____________________ ~ Conseil d'administration

du 12 janvier 2018


CREATION DU CHSCT DE SORBONNE UNIVERSITE


- Vu le décret n° 2017-596 du 21 avril 2017 portant création de l'université Sorbonne Université;

- Vu le décret n° 2012-571 du 24 avril 2012 relatif aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur ;

- Vu le décret modifié n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique ;

LES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION APPROUVENT A L'UNANIMITE LA CREATION DU CHSCT DE SORBONNE UNIVERSITE:

• Il sera composé par dérogation à l'article 39 du décret précité, par la réunion du nombre des membres des CHSCT des universités Paris-Sorbonne et Pierre et Marie Curie, jusqu'aux premières élections au niveau national faisant suite à la création de Sorbonne Université, à l'instar des dispositions prévues par l'article 8 du décret n° 2017-596 du 21 avril 2017 portant création de l'université Sorbonne Université pour le comité technique.

• Le mandat des membres du CHSCT courra donc également jusqu'aux premières élections au niveau national faisant suite à la création de Sorbonne Université.

• De plus, le CHSCT pourra être réuni en formation élargie aux usagers, conformément à l'article 4 du décret n° 2012-571 . Pour ce faire, il est d'attribué 3 sièges de titulaires et de suppléants aux listes des usagers présentes au Conseil d'administration de l'université, avec répartition des sièges entre les listes au plus fort reste , soit :

Associations étudiantes Nombre de titulaires Nombre de suppléants

Bouge ta Fac avec I' Agep et tes assos 2 2

Alliance solidaire et déchaînée 1 1


Jean C'j AMBAZ





Publiée le :

ACCEPTATION DE LA DONATION DU BATIMENT CONSTITUANT LA MAISON DE LA COREE A LA CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS


- Vu le code de l'éducation ;

LES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION APPROUVENT A L'UNANIMITE LA DONATION DE L'ETAT COREEN DU BATIMENT CONSTITUANT LA

MAISON DE LA COREE DE LA CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS.



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