sommaire guide bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

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TABLES 0.500 0.500 TABLE DES MATIÈRES TOME 1 INTERCALAIRE 0 TABLES Sommaire général .......................................... 0.100 Avant-propos ................................................. 0.200 Auteurs du Guide Bonhomme........................... 0.300 Guide d’utilisation et services abonnés ............... 0.400 Table des matières ......................................... 0.500 Liste des sigles et des abréviations .................... 0.600 Index alphabétique ......................................... 0.700 INTERCALAIRE I FAISABILITÉ D’UNE OPÉRATION DE CONSTRUCTION RÉGLEMENTATION DU DROIT DE CONSTRUIRE I.10 Servitudes d’urbanisme – Principes généraux...... I.100 Fondements.................................................... I.100.1 Principe de non-indemnisation des servitudes d’urbanisme ................................................. I.100.2 Servitudes d’urbanisme ................................... I.101 Règle de la constructibilité limitée ......................... I.101.1 Dispositions particulières à certaines parties du territoire ................................................. I.101.2 Dispositions relatives au développement et à la protection de la montagne ....................... I.101.3 Dispositions relatives à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral ........................... I.101.4 Dispositions relatives à l’urbanisme au voisinage des aérodromes ............................................ I.101.5 Orientation de l’urbanisme le long des voies routières les plus importantes ....................................... I.101.6 Règlement national d’urbanisme (RNU) ............ I.102 Champ d’application ......................................... I.102.1 Règles de localisation et de desserte des constructions........................................... I.102.2 Protection de l’environnement et principe de précaution ............................................... I.102.3 Règles d’implantation et de volume des constructions. I.102.4 Règles relatives à l’aspect des constructions ............. I.102.5 Règles de raccordement aux réseaux publics ............ I.102.6 Reconstruction à l’identique d’un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de dix ans et restauration de bâtiments ................................................ I.102.7 Plans d’occupation des sols (POS) .................... I.103 Le régime juridique des plans d’occupation des sols approuvés avant la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU) ........................................................ I.103.1 Le contenu des plans d’occupation des sols ............. I.103.2 Le zonage des plans d’occupation des sols .............. I.103.3 Plans locaux d’urbanisme (PLU) ...................... I.104 Objet des plans locaux d’urbanisme ....................... I.104.1 Contenu des plans locaux d’urbanisme ................... I.104.2 Zones d’aménagement concerté (ZAC) .............. I.105 Objet des zones d’aménagement concerté................ I.105.1 Plan d’aménagement de zone (PAZ) ...................... I.105.2 Conséquences de la suppression des plans d’aménagement de zone (PAZ) par la loi SRU ...... I.105.3 Procédure de création ....................................... I.105.4 Procédure de réalisation ..................................... I.105.5 Achèvement.................................................... I.105.6 Règles locales d’urbanisme – Cartes communales .................................................. I.106 Documents ayant le statut de documents d’urbanisme ................................................. I.106.1 Champ d’application territorial des cartes communales ................................................ I.106.2 Contenu des cartes communales ........................... I.106.3 Effets des cartes communales .............................. I.106.4 Servitudes d’utilité publique (SUP) ................... I.110 Généralités ..................................................... I.110.1 Servitudes relatives à la conservation du patrimoine naturel ou culturel ......................................... I.110.2 Servitudes relatives à l’utilisation de certaines ressources et équipements ................................ I.110.3 Servitudes relatives à la défense nationale................ I.110.4 Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique ..................................................... I.110.5 Principes généraux des servitudes de droit privé .. I.120 Notion de servitude .......................................... I.120.1 Immeubles concernés par les servitudes .................. I.120.2 Classification des servitudes ................................ I.120.3 Servitudes résultant de la situation des lieux ....... I.122 Notion de servitudes imposées par la configuration des lieux ..................................................... I.122.1 Servitude d’écoulement naturel des eaux ................. I.122.2 Servitudes légales ........................................... I.124 Objet des servitudes légales ................................. I.124.1 Servitudes relatives aux plantations entre propriétés voisines ...................................................... I.124.2 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 1 TABLE DES MATIÈRES

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Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments est le recueil commenté des textes applicables à vos projets de construction pour le neuf, la réhabilitation et la maintenance. Il rassemble l’ensemble des prescriptions, des lois, décrets, normes, DTU, avis techniques, etc., nécessaires à l’élaboration de tous vos projets de construction et d’équipement. Que ce soit pour la faisabilité, la programmation, le financement, les procédures administratives, la réglementation technique et la mise en œuvre de projets, vous disposerez d’une excellente maîtrise technique, réglementaire et administrative de vos projets. Les évolutions réglementaires et les modifications législatives y sont commentées, les normes techniques y sont analysées et illustrées au moyen de plus de 400 dossiers thématiques. Ces dossiers thématiques constituent une véritable étude autonome sur chacune des problématiques de la construction. En outre, 6 fois par an, Complément Technique vous propose des décryptages et des synthèses de la réglementation pour finaliser vos montages d’opération en toute sécurité juridique.

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Page 1: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

TABLES 0.500

0.500 TABLE DES MATIÈRES

TOME 1

INTERCALAIRE 0TABLES

Sommaire général .......................................... 0.100Avant-propos ................................................. 0.200Auteurs du Guide Bonhomme........................... 0.300Guide d’utilisation et services abonnés ............... 0.400Table des matières ......................................... 0.500Liste des sigles et des abréviations .................... 0.600Index alphabétique ......................................... 0.700

INTERCALAIRE IFAISABILITÉ D’UNE OPÉRATIONDE CONSTRUCTION

RÉGLEMENTATION DU DROIT DE CONSTRUIRE I.10

Servitudes d’urbanisme – Principes généraux...... I.100Fondements.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.100.1Principe de non-indemnisation des servitudes

d’urbanisme..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.100.2

Servitudes d’urbanisme ................................... I.101Règle de la constructibilité limitée.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.101.1Dispositions particulières à certaines parties

du territoire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.101.2Dispositions relatives au développement

et à la protection de la montagne ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.101.3Dispositions relatives à l’aménagement, la protection

et la mise en valeur du littoral ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.101.4Dispositions relatives à l’urbanisme au voisinage

des aérodromes ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.101.5Orientation de l’urbanisme le long des voies routières

les plus importantes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.101.6

Règlement national d’urbanisme (RNU) ............ I.102Champ d’application ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.102.1Règles de localisation et de desserte

des constructions.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.102.2Protection de l’environnement et principe

de précaution ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.102.3Règles d’implantation et de volume des constructions. I.102.4Règles relatives à l’aspect des constructions .... . . . . . . . . . I.102.5Règles de raccordement aux réseaux publics .... . . . . . . . . I.102.6Reconstruction à l’identique d’un bâtiment détruit

ou démoli depuis moins de dix ans et restaurationde bâtiments .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.102.7

Plans d’occupation des sols (POS).................... I.103Le régime juridique des plans d’occupation des sols

approuvés avant la loi du 13 décembre 2000relative à la solidarité et au renouvellement urbains(SRU)..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.103.1

Le contenu des plans d’occupation des sols .... . . . . . . . . . I.103.2Le zonage des plans d’occupation des sols .... . . . . . . . . . . I.103.3

Plans locaux d’urbanisme (PLU) ...................... I.104Objet des plans locaux d’urbanisme ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.104.1Contenu des plans locaux d’urbanisme ..... . . . . . . . . . . . . . . I.104.2

Zones d’aménagement concerté (ZAC).............. I.105Objet des zones d’aménagement concerté.... . . . . . . . . . . . . I.105.1Plan d’aménagement de zone (PAZ)..... . . . . . . . . . . . . . . . . . I.105.2Conséquences de la suppression des plans

d’aménagement de zone (PAZ) par la loi SRU ...... I.105.3Procédure de création ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.105.4Procédure de réalisation..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.105.5Achèvement.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.105.6

Règles locales d’urbanisme – Cartescommunales .................................................. I.106Documents ayant le statut de documents

d’urbanisme..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.106.1Champ d’application territorial des cartes

communales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.106.2Contenu des cartes communales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.106.3Effets des cartes communales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.106.4

Servitudes d’utilité publique (SUP) ................... I.110Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.110.1Servitudes relatives à la conservation du patrimoine

naturel ou culturel ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.110.2Servitudes relatives à l’utilisation de certaines

ressources et équipements.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.110.3Servitudes relatives à la défense nationale.... . . . . . . . . . . . . I.110.4Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité

publique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.110.5

Principes généraux des servitudes de droit privé .. I.120Notion de servitude ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.120.1Immeubles concernés par les servitudes .... . . . . . . . . . . . . . . I.120.2Classification des servitudes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.120.3

Servitudes résultant de la situation des lieux ....... I.122Notion de servitudes imposées par la configuration

des lieux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.122.1Servitude d’écoulement naturel des eaux ..... . . . . . . . . . . . . I.122.2

Servitudes légales........................................... I.124Objet des servitudes légales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.124.1Servitudes relatives aux plantations entre propriétés

voisines .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.124.2

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 1

TABLE

DES

MATIÈRES

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 1 folio : 1 --- 20/2/014 --- 18H35 Info XML : Validation : Version :

Page 2: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Distances et prescriptions particulières requisespour certaines constructions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.124.3

Vue sur les propriétés voisines .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.124.4Servitude de passage pour cause d’enclave .... . . . . . . . . . . I.124.5

Principes généraux des autorisationsd’urbanisme .................................................. I.130Périmètres des autorisations d’urbanisme..... . . . . . . . . . . . I.130.1Regroupement d’autorisations disparates .... . . . . . . . . . . . . I.130.2Clé de lecture pour déterminer la nécessité

ou non d’une autorisation .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.130.3Constructions nouvelles exclues du champ

d’application du permis de construire .... . . . . . . . . . . . . . I.130.4

Objet et champ d’application du permisde construire ................................................. I.131Historique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.131.1Objet du permis de construire.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.131.2Champ d’application du permis de construire.... . . . . . . . I.131.3

Présentation de la demande de permisde construire ................................................. I.132Qualité du demandeur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.132.1Recours à un architecte.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.132.2Contenu de la demande ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.132.3

Instruction, décision et mise en œuvredu permis de construire ................................... I.133Instruction de la demande de permis de construire .... I.133.1Autorités compétentes pour délivrer le permis

de construire.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.133.2Formes de la décision..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.133.3Délai de validité du permis de construire .... . . . . . . . . . . . . I.133.4Publicité du permis de construire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.133.5Modification et transfert du permis de construire .... . . I.133.6Recours contre le permis de construire.... . . . . . . . . . . . . . . . I.133.7Retrait de l’arrêté de permis de construire.... . . . . . . . . . . . I.133.8Achèvement et contrôle des travaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . I.133.9

La réglementation du permis de démolir............. I.138Champ d’application ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.138.1Procédure .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.138.2Décision ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.138.3Mise en œuvre du permis de démolir .... . . . . . . . . . . . . . . . . . I.138.4

Régime de la division des terrains –Lotissements ................................................. I.140Divisions soumises aux formalités de lotissement.... . . . I.140.1Divisions non soumises aux formalités de lotissement . I.140.2Procédure d’autorisation ou de déclaration

d’un lotissement.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.140.3

Demande de permis d’aménager et déclarationpréalable de lotissements ................................. I.141Qualité du demandeur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.141.1Contenu de la demande de permis d’aménager

un lotissement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.141.2Contenu de la déclaration préalable de lotissement .... I.141.3

Principes généraux des contributionsd’urbanisme .................................................. I.150Liste limitative des contributions d’urbanisme ..... . . . . . I.150.1Conditions d’exigibilité des participations.... . . . . . . . . . . . . I.150.2Conséquences de l’illégalité des participations .... . . . . . . I.150.3

Institution et assiette de la taxe d’aménagement .. I.151Nécessité d’une réforme de la taxe locale

d’équipement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.151.1Institution de la taxe d’aménagement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . I.151.2Assiette de la taxe d’aménagement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.151.3

Calcul, abattements et exonérationsde la taxe d’aménagement................................ I.152Valeurs forfaitaires et exonérations.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.152.1Taux d’imposition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.152.2Mode de calcul de la taxe d’aménagement.... . . . . . . . . . . . I.152.3

Établissement, paiement et recours de la taxed’aménagement.............................................. I.153Établissement de la taxe d’aménagement.... . . . . . . . . . . . . . I.153.1Recouvrement de la taxe d’aménagement.... . . . . . . . . . . . . I.153.2

Versement pour sous-densité ............................ I.154Institution du versement pour sous-densité .... . . . . . . . . . . I.154.1Détermination du versement pour sous-densité

(VSD) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.154.2Procédure de rescrit ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.154.3

Contributions d’urbanismeet autres contributions de nature fiscale ............. I.155Versement pour dépassement du plafond légal

de densité (VDPLD) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.155.1Redevance pour la création de bureaux ou de locaux

de recherche en région Île-de-France (RCB-IDF) ... I.155.2Redevance d’archéologie préventive .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.155.3

Contributions et participations d’urbanisme ........ I.156Participation pour le financement de l’assainissement

collectif ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.156.1Participation pour la réalisation de parcs publics

de stationnement.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.156.2Participation pour la réalisation d’équipements

publics exceptionnels .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.156.3Cession de terrain .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.156.4Participation des riverains pour la création de voies

nouvelles en Alsace et en Moselle .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.156.5Participation pour voirie et réseaux (PVR) ..... . . . . . . . . . I.156.6Participation en programme d’aménagement

d’ensemble (PAE) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.156.7Projet urbain partenarial (PUP) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.156.8

Travaux et aménagements sur des immeublesclassés au titre des monuments historiques,adossés aux immeubles classés, ou inscritsau titre des monuments historiques.................... I.160Définition des immeubles protégés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.160.1Travaux sur les immeubles classés au titre

des monuments historiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.160.2

0.500 TABLE DES MATIÈRES

2 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 2 folio : 2 --- 20/2/014 --- 18H35 Info XML : Validation : Version :

TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 3: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Travaux sur les immeubles adossés à des immeublesclassés non soumis à un permis de construireni à une déclaration préalable au titre du Codede l’urbanisme..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.160.3

Travaux sur les immeubles inscrits au titredes monuments historiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.160.4

Installations classées pour la protectionde l’environnement (ICPE) .............................. I.170Principes généraux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.170.1Installations soumises à autorisation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . I.170.2Installations soumises à enregistrement.... . . . . . . . . . . . . . . . I.170.3Installations soumises à déclaration ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.170.4Installations classées et normes parasismiques .... . . . . . . I.170.5Installations classées et servitudes d’utilité publique ... I.170.6Protection contre la foudre de certaines installations

classées .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.170.7Articulation entre opérations de bâtiment

et installations classées .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.170.8

ÉTUDES PRÉALABLES ET PROGRAMME I.20

Contenu du programme................................... I.200Généralités concernant la programmation ..... . . . . . . . . . . I.200.1Contenu du programme – Cas général ... . . . . . . . . . . . . . . . . I.200.2Adaptation du contenu en fonction de la procédure ... I.200.3Obligation de programmation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.200.4

Études préalables au projet de bâtiment ............. I.201Études préalables ou préopérationnelles.... . . . . . . . . . . . . . . I.201.1Études de faisabilité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.201.2Méthodologie d’élaboration des études de faisabilité .. I.201.3

Évaluation du coût d’un bâtiment en phaseprogramme ................................................... I.211Intérêt d’une évaluation du coût .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.211.1Méthodologie d’évaluation des coûts en phase

programme..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.211.2

Quantification des surfaces .............................. I.212Différents types de surfaces.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.212.1Surfaces réglementaires.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.212.2Surfaces pratiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.212.3

COÛT ET FINANCEMENT DU PROJET I.30

Évaluation du coût et faisabilité économique ....... I.300Faisabilité d’un projet.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.300.1Contenu du coût d’un projet .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.300.2Méthodes d’évaluation des coûts de construction

et VRD ...... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.300.3Coût des différents intervenants .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.300.4Évolution économique des coûts dans les marchés

de bâtiment .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.300.5

Coût global ................................................... I.302Approche en coût global .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.302.1

Obligation et rôle du maître de l’ouvrage ..... . . . . . . . . . . . I.302.2Rôle de la maîtrise d’œuvre aux différentes phases

d’études.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.302.3

Dépenses liées aux opérations de construction .... I.304Plan de financement.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.304.1Gestion des dépenses .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.304.2Modalités préalables au règlement des marchés

de travaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.304.3Phases de la comptabilité des travaux et modalités

de règlement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.304.4Difficultés rencontrées en cours d’exécution et ayant

une incidence sur le règlement des dépenses .... . . . . . I.304.5

Généralités relatives au financementde logements ................................................. I.310Principales distinctions dans les catégories

de logements et leurs modes de financement .... . . . . . I.310.1

Caractéristiques des subventions et prêtsaux logements locatifs aidés ............................. I.313Caractéristiques des subventions et prêts

pour construction, acquisition et amélioration ..... . . I.313.1Détermination de l’assiette de la subvention..... . . . . . . . . I.313.2Détermination de l’assiette de la subvention au titre

de l’acquisition de terrains ou d’immeubles bâtis .... I.313.3Détermination de l’assiette de la subvention pour

dépassement des valeurs foncières de référence.... . . I.313.4

Aides de l’État au financement de l’améliorationde logements existants hors locatif social............ I.316Normes minimales d’habitabilité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.316.1Agence nationale de l’habitat .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.316.2Travaux d’amélioration de la performance

énergétique des logements – Éco-prêt à taux zéro ... I.316.3

Financement de logements hors secteur social..... I.320Prêts locatifs intermédiaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.320.1Prêts conventionnés « classiques » ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.320.2Prêts conventionnés garantis par le Fonds

de l’accession sociale à la propriété .... . . . . . . . . . . . . . . . . I.320.3Prêt à taux zéro + (PTZ +) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.320.4Prêts d’épargne-logement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.320.5Autres prêts.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.320.6

Principaux avantages fiscaux liésà la construction ............................................ I.322Propriétaire occupant .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.322.1Propriétaire bailleur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.322.2Taux réduit de TVA pour travaux (autres que

de construction) portant sur des locaux à usaged’habitation achevés depuis plus de deux ans .... . . . . I.322.3

Dépenses liées aux opérations de construction .... I.330Plan de financement.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.330.1Gestion des dépenses .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.330.2Modalités préalables au règlement des marchés

de travaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.330.3Phases de la comptabilité des travaux et modalités

de règlement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.330.4

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 3

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 3 folio : 3 --- 20/2/014 --- 18H35 Info XML : Validation : Version :

TABLE

DES

MATIÈRES

Page 4: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Difficultés rencontrées en cours d’exécution et ayantune incidence sur le règlement des dépenses .... . . . . . I.330.5

INTERCALAIRE IIINTERVENANTS

MAÎTRISE D’OUVRAGE II.10

Généralités relatives à la maîtrise d’ouvrage ....... II.100Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.100.1Spécificité du maître de l’ouvrage public .... . . . . . . . . . . . . . II.100.2Responsabilités et obligations du maître de l’ouvrage . II.100.3

Organisation de la maîtrise d’ouvrage................ II.110Maîtrise d’ouvrage publique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.110.1Partenaires du maître de l’ouvrage ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.110.2

Contrôleur technique ...................................... II.120Présentation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.120.1Missions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.120.2Contrat de contrôle technique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.120.3Responsabilité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.120.4

Ordonnancement, pilotage et coordinationdu chantier (OPC) ......................................... II.121Présentation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.121.1Organisation professionnelle.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.121.2

MAÎTRISE D’ŒUVRE II.20

Définitions et historique de la maîtrise d’œuvre.... II.200Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.200.1Historique des missions publiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.200.2

Missions de maîtrise d’œuvre – Loi MOP .......... II.202Éléments de mission..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.202.1Mission de base pour les ouvrages de bâtiment .... . . . . . II.202.2

Éléments de mission de maîtrise d’œuvre –Loi MOP ..................................................... II.204Éléments de mission de maîtrise d’œuvre

pour les opérations de constructions neuves.... . . . . . . II.204.1Éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour

les opérations de réutilisation ou de réhabilitation... II.204.2Éléments spécifiques de mission de maîtrise d’œuvre .. II.204.3Éléments complémentaires de mission de maîtrise

d’œuvre .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.204.4Échelles pour chaque type d’éléments de mission ..... . II.204.5

Documents graphiques .................................... II.206Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.206.1Dessins d’architecture, de bâtiment et de génie civil .. . II.206.2Formats, pliage, cartouche des documents

graphiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.206.3

Écarts et tolérances des éléments et des ouvrages .... . . II.206.4Désignation des locaux .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.206.5

Organisation de la maîtrise d’œuvre................... II.210Pluridisciplinarité de l’équipe de maîtrise d’œuvre .... . II.210.1Modalités de désignation d’un maître d’œuvre.... . . . . . . II.210.2

ENTREPRISES II.30

Entreprises de bâtiment................................... II.300Entrepreneur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.300.1Qualification et certification des entreprises .... . . . . . . . . . II.300.2

Mission d’ingénierie géotechnique..................... II.301Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.301.1Reconnaissances géotechniques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.301.2Paramètres géotechniques.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.301.3NF P 94-500 – Mission d’ingénierie géotechnique ..... II.301.4

RELATIONS ENTRE LES DIFFÉRENTS INTERVENANTS II.40

Contrats particuliers de construction ................. II.400Contrat de promotion immobilière .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.400.1Contrat de construction de maison individuelle.... . . . . . II.400.2Sociétés de construction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.400.3Vente d’immeuble à construire.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.400.4

Pièces constitutives des marchés de travauxde bâtiment ................................................... II.410Diversité des marchés de travaux..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.410.1Pièces constitutives des marchés de travaux ..... . . . . . . . . II.410.2

Élaboration du devis descriptif des marchésde travaux de bâtiment.................................... II.414Devis descriptif : une notion évolutive.... . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.1Devis descriptif et CCTP...... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.2Grille de contrôle du CCTP ...... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.3Intervention de l’informatique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.4Complément aux règles nationales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.5Objectifs du devis descriptif ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.6Présentation matérielle du devis descriptif ... . . . . . . . . . . . . II.414.7Variété des devis descriptifs ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.8Influence du mode de dévolution des travaux ..... . . . . . . II.414.9Caractère indicatif des documents de référence..... . . . . II.414.10Exemple de liste de contrôle d’un répertoire

du CSTB ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.11Cheminement des opérations de

conception-description ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.12Modèle de page de garde générale de CCTP découpé

en lots d’entreprises groupées conjointes.... . . . . . . . . . . II.414.13Modèle de fascicule de lot de travaux..... . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.14Exemple d’éclatement d’un ensemble fonctionnel .... . . II.414.15Inconvénient de la procédure traditionnelle .... . . . . . . . . . II.414.16Présentation de variantes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.17Procédures performantielles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.18

0.500 TABLE DES MATIÈRES

4 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 4 folio : 4 --- 20/2/014 --- 18H35 Info XML : Validation : Version :

TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 5: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Responsabilités des intervenants ....................... II.420Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.420.1Responsabilités pénales.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.420.2Responsabilités biennale et décennale .... . . . . . . . . . . . . . . . . II.420.3Responsabilité trentenaire.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.420.4Responsabilité contractuelle de droit commun..... . . . . . II.420.5Responsabilité délictuelle.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.420.6

Assurance des intervenants .............................. II.421Assurance dite « de dommage-ouvrage »..... . . . . . . . . . . . . II.421.1Assurance de responsabilité obligatoire .... . . . . . . . . . . . . . . II.421.2Autres types d’assurances .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.421.3Compétence des tribunaux.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.421.4Assurance-construction : nouvelles pistes de réforme .. II.421.5

Dispositions générales relatives à lasous-traitance applicables aux marchés publicset privés ....................................................... II.430Introduction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.430.1Définition du contrat de sous-traitance ..... . . . . . . . . . . . . . . II.430.2Acceptation du sous-traitant et l’agrément

de ses conditions de paiement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.430.3Caractère d’ordre public de la loi du 31 décembre

1975 ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.430.4

Sous-traitance dans les marchés de droit public ... II.431Introduction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.431.1Principe du paiement direct du sous-traitant

par le maître d’ouvrage public .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.431.2Demande de paiement par le sous-traitant .... . . . . . . . . . . . II.431.3Reforme de la loi Murcef du 11 décembre 2001..... . . . II.431.4

Sous-traitance dans les marchés de droit privé..... II.432Introduction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.432.1Action directe .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.432.2Nullité du contrat .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.432.3Non-respect par le maître d’ouvrage de l’article 14-1

de la loi sur la sous-traitance..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.432.4Sous-traitance et responsabilité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.432.5

INTERCALAIRE IIICONTEXTE RÉGLEMENTAIRE ET NORMATIF

ENCADREMENT LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE III.10

Codification des textes relatifs à la constructionde bâtiments.................................................. III.100Codification et construction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.100.1Code de la construction et de l’habitation..... . . . . . . . . . . . III.100.2Code de l’urbanisme ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.100.3Code de l’environnement.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.100.4Code du travail.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.100.5Code civil .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.100.6

Code des marchés publics ................................ III.110Introduction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.110.1Présentation du code..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.110.2

Organisation du code ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.110.3Autres textes applicables aux marchés publics.... . . . . . . . III.110.4

Réglementation technique................................ III.120Historique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.120.1Types de réglementations techniques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . III.120.2Statut juridique des réglementations techniques .... . . . . III.120.3Obligation et faculté de référence aux normes ..... . . . . . III.120.4Principales instances européennes de réglementation

technique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.120.5Principales instances nationales de

réglementationtechnique (Afnor, CSTB, FCBA,etc.)... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.120.6

Organismes internationaux de réglementationtechnique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.120.7

Marquage CE des produits de construction ........ III.122Europe et harmonisation des réglementations

techniques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.122.1Directive no 89/106/CEE : Produits de construction .. III.122.2Documents interprétatifs de la directive Produits

de construction..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.122.3Marquage CE sur la base des normes harmonisées .... III.122.4Marquage CE sur la base des agréments techniques

européens (ATE)..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.122.5Eurocodes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.122.6

Politique et marques de qualité......................... III.124Certificats de qualification – Généralités .... . . . . . . . . . . . . . III.124.1Certification de produits.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.124.2Certification qualité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.124.3Marque NF ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.124.4

Avis techniques et autres procéduresparticulières .................................................. III.126Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.126.1Avis techniques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.126.2Autres procédures à la disposition du maître

de l’ouvrage et du maître d’œuvre .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.126.3Règles professionnelles définies par l’AQC ...... . . . . . . . . III.126.4

DTU et fascicules du CCTG ............................ III.128Documents techniques unifiés (DTU) ..... . . . . . . . . . . . . . . . III.128.1Cahier des clauses techniques générales (CCTG)..... . . III.128.2Effets de la normalisation européenne sur les DTU

et CCTG ...... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.128.3

RÉGLES DIMENSIONNELLES III.20

Réglementations générales............................... III.200Réglementation concernant tous les bâtiments.... . . . . . . III.200.1Réglementation spécifique aux bâtiments

d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.200.2Réglementation spécifique aux bâtiments

autres que d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.200.3Changement de destination des bâtiments .... . . . . . . . . . . . III.200.4

Règles dimensionnelles des logements neufs........ III.202Règles générales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.202.1

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 5

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 5 folio : 5 --- 20/2/014 --- 18H35 Info XML : Validation : Version :

TABLE

DES

MATIÈRES

Page 6: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Hauteurs – Surfaces – Volumes ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.202.2Caractéristiques des pièces.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.202.3Équipement de certaines pièces .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.202.4Dépendances et locaux communs..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.202.5

Règles dimensionnelles des logements anciens..... III.204Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.204.1Habitabilité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.204.2Caractéristiques des pièces.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.204.3

Règles dimensionnelles des bâtimentsautres que d’habitation.................................... III.206Locaux affectés au travail ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.206.1Locaux à usage de bureaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.206.2Hôtellerie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.206.3Cantines et restaurants.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.206.4

BÂTIMENT ET SANTÉ III.30

Règles générales de prévention des risquespour l’amiante ............................................... III.310Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.310.1Amiante sous forme de chrysotile .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.310.2

Obligations des propriétaires d’immeublesvis-à-vis de l’amiante ....................................... III.311Obligations de repérage et de surveillance .... . . . . . . . . . . . III.311.1Dossier technique amiante .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.311.2

Règles applicables aux travaux en casde présence d’amiante..................................... III.312Travaux de confinement et de retrait de l’amiante .... . III.312.1Travaux de démolitions de bâtiments .... . . . . . . . . . . . . . . . . . III.312.2Autres interventions sur des matériaux susceptibles

d’émettre des fibres d’amiante.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.312.3Transport, évacuation et stockage des déchets

d’amiante.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.312.4Incidences de la réglementation sur les projets neufs

et les opérations de réhabilitation..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.312.5

Lutte contre le saturnisme ............................... III.320Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.320.1Peintures au plomb..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.320.2Canalisations en plomb ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.320.3

Lutte contre les effets du radon ........................ III.330Généralités concernant le radon ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.330.1Diagnostic sur la présence de radon ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . III.330.2Traitements à envisager .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.330.3

Lutte contre la légionellose .............................. III.340Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.340.1Recommandations pour la conception..... . . . . . . . . . . . . . . . III.340.2Recommandations pour la maintenance

et la surveillance .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.340.3Responsabilité des propriétaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.340.4

BÂTIMENT ET PRÉVENTION III.40

Sécurité des bâtiments d’habitation ................... III.410Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.1Classement en familles.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.2Voies d’accès .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.3Structures et enveloppe .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.4Évacuation d’un immeuble collectif ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.5Détecteurs de fumée ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.6Cas particulier des logements-foyers .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.7Parcs de stationnement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.8Obligations des propriétaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.9

Classement des établissements recevant du public(ERP) .......................................................... III.411Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.411.1Classement des ERP ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.411.2

Sécurité des établissements recevant du public(ERP) .......................................................... III.412Règlement de sécurité des établissements recevant

du public (ERP)..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.412.1Handicapés et établissement recevant du public

(ERP) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.412.2Établissement recevant du public (ERP) et moyens

de secours contre l’incendie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.412.3Établissement recevant du public (ERP) et immeubles

de grande hauteur (IGH)...... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.412.4

Contrôle du respect de la réglementationincendie dans les établissements recevantdu public (ERP)............................................. III.413Obligations des constructeurs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.413.1Organisation des commissions de sécurité .... . . . . . . . . . . . III.413.2Dépôt de la demande d’autorisation de construire,

d’aménager ou de modifier un établissement .... . . . . . III.413.3Instruction de la demande d’autorisation ..... . . . . . . . . . . . III.413.4Autorisation d’ouverture .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.413.5Dispositions après ouverture .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.413.6

Sécurité des immeubles de grande hauteur(IGH) .......................................................... III.414Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.414.1Règlement de sécurité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.414.2Contrôle de la réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.414.3

Sécurité des locaux de travail ........................... III.415Prescriptions communes à tous les bâtiments .... . . . . . . . III.415.1Bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau

est situé à plus de 8 mètres du sol .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.415.2

Sécurité incendie – Classification des matériauxet éléments de construction .............................. III.416Cadre général de la réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.416.1Critères d’appréciation du comportement au feu ..... . . III.416.2Réaction au feu des produits de construction

et d’aménagement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.416.3Résistance au feu des matériaux et éléments

de construction..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.416.4

0.500 TABLE DES MATIÈRES

6 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

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TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 7: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Performance des toitures et couvertures de toitureexposées à un incendie extérieur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.416.5

Accessibilité aux personnes handicapées ............ III.420Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.420.1Règles applicables aux bâtiments d’habitation ..... . . . . . III.420.2Règles applicables aux établissements recevant

du public (ERP)..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.420.3Règles applicables aux lieux de travail .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.420.4

Protection contre les insectes xylophages ........... III.430Conception des bâtiments neufs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.430.1Obligation de déclaration ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.430.2

BÂTIMENT ET ENVIRONNEMENT III.50

Bâtiment et haute qualité environnementale(HQE) ......................................................... III.510Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.510.1Démarches européennes dans le bâtiment .... . . . . . . . . . . . III.510.2

Démarche française HQE ............................... III.511Présentation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.511.1Cibles d’écoconstruction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.511.2Cibles d’écogestion ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.511.3Cibles de confort.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.511.4Cibles de santé .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.511.5Management environnemental ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.511.6Certifications .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.511.7

Gestion des déchets de chantier ........................ III.520Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.520.1Rôle des différents intervenants.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.520.2Gestion des déchets de démolition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.520.3

Installations, ouvrages, travaux et activités(IOTA) soumis aux dispositions de la loisur l’eau ....................................................... III.540Champ d’application ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.540.1Installations soumises à autorisation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . III.540.2Installations soumises à déclaration ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.540.3

RÉGLEMENTATIONS THERMIQUE, ACOUSTIQUE ET SANITAIRE III.60

Généralités relatives à la réglementationthermique des bâtiments.................................. III.600Organisation générale de la réglementation..... . . . . . . . . . III.600.1Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.600.2

Caractéristiques thermiques des bâtiments neufs . III.601Exigences réglementaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.601.1Expression des exigences de performance

énergétique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.601.2Caractéristiques thermiques et exigences de moyens... III.601.3Dispositions diverses .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.601.4Règles spécifiques à certains départements

d’outre-mer .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.601.5

Réglementation thermique –Dispositions applicables aux bâtiments existants.. III.602Caractéristiques thermiques et performance

énergétique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.602.1Autres dispositions réglementaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.602.2Aides financières pour amélioration..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.602.3

Généralités relatives à la réglementationacoustique..................................................... III.610Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.610.1Lutte contre le bruit ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.610.2Limitation des nuisances sonores .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.610.3

Réglementation acoustique des bâtimentsd’habitation................................................... III.612Bâtiments d’habitation neufs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.612.1Bâtiments d’habitation anciens.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.612.2Règles spécifiques à certains départements

d’outre-mer .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.612.3

Réglementation acoustique des bâtimentsautres que d’habitation.................................... III.614Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.614.1Locaux d’enseignement.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.614.2Établissements de santé.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.614.3Hôtels .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.614.4Locaux de travail .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.614.5Locaux recevant du public et diffusant de la musique

amplifiée.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.614.6Salles sportives .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.614.7

Réglementation sanitaire ................................. III.620Règles d’hygiène ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.620.1Insalubrité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.620.2

INTERCALAIRE IVCLOS ET COUVERT

RÈGLES GÉNÉRALES IV.10

Généralités sur les structures, le closet le couvert : définition et contexte ................... IV.100Structure.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.100.1Clos et couvert .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.100.2Méthode : des ensembles fonctionnels .... . . . . . . . . . . . . . . . . IV.100.3

Présentation de la réglementation ..................... IV.101Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.101.1Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.101.2

Éléments de calcul : systèmes d’unité et notede calcul ....................................................... IV.102Système légal d’unité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.102.1Autres systèmes d’unité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.102.2Règles des notes de calcul... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.102.3

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 7

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TABLE

DES

MATIÈRES

Page 8: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Règles relatives aux charges et contraintesd’utilisation ................................................... IV.110Charges : permanentes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.110.1Charges d’exploitation et d’entretien..... . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.110.2Charges : accidentelles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.110.3Comportement au feu..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.110.4

Règles relatives aux éléments naturels ............... IV.120Introduction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.120.1Règles climatiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.120.2Règles de construction parasismique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.120.3

Charges de neige............................................ IV.121Introduction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.121.1Division en régions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.121.2Nature de la charge de neige .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.121.3Application des différentes règles.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.121.4

Actions du vent .............................................. IV.122Introduction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.122.1Division en zones .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.122.2Application des différentes règles.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.122.3

Règles relatives aux risques sismiques ............... IV.123Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.123.1Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.123.2Règles de base.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.123.3Zones de sismicité et influence du sol .... . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.123.4Application des règles.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.123.5Bâtiments existants .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.123.6Contrôle technique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.123.7

Règles relatives aux risques sismiques –Dispositions constructives................................ IV.124Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.124.1Dispositions constructives fondamentales.... . . . . . . . . . . . . IV.124.2Eurocode 8 (NF EN 1998) .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.124.3

OUVRAGES ENTERRÉS IV.20

Réglementation relative aux parties cachées ....... IV.200Décrets, arrêtés et circulaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.200.1Eurocodes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.200.2Règles nationales de calcul... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.200.3Normes européennes ou euronormes ..... . . . . . . . . . . . . . . . . IV.200.4Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.200.5Textes spécifiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.200.6

Définition relatives aux parties cachées .............. IV.201Géotechnique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.201.1Terrassements .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.201.2Fondations .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.201.3Cuvelage.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.201.4Vides sanitaires.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.201.5

Fondations et cuvelages................................... IV.210Fondations superficielles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.210.1Fondations profondes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.210.2

Cuvelages .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.210.3Vides sanitaires et vides techniques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.210.4

Introduction aux terrassements......................... IV.220Références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.220.1Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.220.2Objectifs ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.220.3Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.220.4Précautions particulières .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.220.5

Classification des sols ..................................... IV.221Références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.221.1Essais de classification des sols .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.221.2

STRUCTURES IV.30

Réglementation relative aux structures............... IV.300Réglementation et normes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.300.1Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.300.2Textes spécifiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.300.3

Description de la structure d’un bâtiment ........... IV.301Éléments fondamentaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.301.1Typologie des systèmes porteurs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.301.2

Charges et contraintes .................................... IV.302Comportement au feu..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.302.1Risque sismique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.302.2

Généralités concernant structures verticalespar petits éléments ......................................... IV.310Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.310.1Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.310.2

Principes des structures verticales par petitséléments ....................................................... IV.311Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.311.1Composition des parois et des murs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.311.2Fonctions des parois et des murs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.311.3Murs de façade ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.311.4Murs de remplissage .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.311.5Maçonneries de soubassement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.311.6

Matériaux des ouvrages en maçonnerie de petitséléments ....................................................... IV.312Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.312.1Matériaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.312.2

Dispositions constructives des ouvrages enmaçonnerie de petits éléments .......................... IV.313Principales dispositions constructives .... . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.1Règles générales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.2Règles particulières à certains types de murs .... . . . . . . . . IV.313.3Contraintes admissibles.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.4Hourdage des joints .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.5Chaînages .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.6Joints de dilatation, joints de tassement et joints

de retrait ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.7

0.500 TABLE DES MATIÈRES

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TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 9: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Jonction avec les ouvrages associés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.8Tolérances.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.9Comportement au feu..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.10

Parois et murs en béton banché –Réglementation.............................................. IV.320Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.320.1Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.320.2

Prescriptions pour les parois et murs en bétonbanché ......................................................... IV.321Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.321.1Domaine d’application ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.321.2Prescriptions particulières aux murs extérieurs.... . . . . . . IV.321.3

Béton........................................................... IV.322Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.322.1Classification des bétons.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.322.2Spécification du béton ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.322.3Autres caractéristiques des bétons .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.322.4

Vérification des matériaux ............................... IV.324Texte de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.324.1Classification des chantiers.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.324.2Dossier d’étude de béton ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.324.3Vérifications et contrôles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.324.4

Dispositions constructives pour le béton banché... IV.325Règles portant sur le béton ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.325.1Règles techniques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.325.2Tolérances géométriques et d’aspect .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.325.3Comportement au feu..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.325.4

Béton léger ................................................... IV.326Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.326.1Classes de résistance à la compression des bétons

durcis .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.326.2Choix des granulats .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.326.3

Béton aux nouvelles performances .................... IV.327Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.327.1Bétons à hautes performances (BHP) et à très hautes

performances (BTHP) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.327.2Bétons autoplaçants (BAP) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.327.3Bétons fibrés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.327.4

Généralités concernant les structures en bétonarmé ............................................................ IV.330Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.330.1Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.330.2

Prescriptions concernant les structures en bétonarmé ............................................................ IV.331Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.331.1Contraintes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.331.2Nature des ouvrages en béton armé..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.331.3

Composants des structures en béton armé .......... IV.332Béton..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.332.1

Aciers .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.332.2Liaison béton – acier .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.332.3

Dispositions constructives des structuresen béton armé ............................................... IV.333Protection des armatures .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.333.1Mise en place des armatures.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.333.2Reprise de bétonnage ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.333.3Poussée au vide .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.333.4Appui des poutres .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.333.5Tolérances.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.333.6Comportement au feu..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.333.7

Généralités concernant les structures en bétonprécontraint .................................................. IV.334Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.334.1Calculs et principes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.334.2

Principes constructifs des structures verticalesen bois ......................................................... IV.350Principes généraux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.350.1Principes constructifs ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.350.2Fondations et murs de soubassement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.350.3Modes de stabilisation des ouvrages .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.350.4

Pérennité des ouvrages des structures verticalesen bois ......................................................... IV.351Règles de calcul ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.351.1Actions de l’eau ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.351.2Protections contre les actions de l’eau ..... . . . . . . . . . . . . . . . IV.351.3Protections contre les agents de dégradation

biologique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.351.4Définition des classes de service des bois.... . . . . . . . . . . . . . IV.351.5Correspondance entre classes d’emploi et classes

de service.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.351.6

Technique plate-forme des structures verticalesen bois ......................................................... IV.352Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.352.1Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.352.2Ouvrages exemptés de justification par le calcul ... . . . . . IV.352.3Conception des structures verticales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.352.4Insertion de la paroi à l’ouvrage ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.352.5

Technique poteaux-poutres des structuresverticales en bois............................................ IV.353Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.353.1Conception des structures verticales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.353.2Bois de structure .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.353.3Remplissage entre poteaux..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.353.4

Composition des murs finis avec ossature de typeplate-forme ou poteaux-poutres des structuresverticales en bois............................................ IV.354Rôles de l’enveloppe ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.354.1Ouvertures .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.354.2Isolation thermique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.354.3Pare-vapeur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.354.4

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 9

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TABLE

DES

MATIÈRES

Page 10: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Pare-pluie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.354.5Parements .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.354.6

STRUCTURES PORTEUSES HORIZONTALES IV.40

Réglementation relative aux structures porteuseshorizontales .................................................. IV.400Textes de références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.400.1Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.400.2Textes spécifiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.400.3

Généralités ................................................... IV.401Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.401.1Fonctions.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.401.2Typologie et composants .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.401.3Règles parasismiques.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.401.4

Réglementation et généralités concernant lesstructures porteuses horizontales en béton armé .. IV.410Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.410.1Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.410.2Textes spécifiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.410.3Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.410.4

Planchers et dalles ......................................... IV.411Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.411.1Planchers à poutrelles préfabriquées .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.411.2Dalles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.411.3Prescriptions communes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.411.4

Dallages ....................................................... IV.412Types de dallages et textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . IV.412.1Dallages sur terre-plein .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.412.2Dallages portés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.412.3Dispositions communes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.412.4

Radiers ........................................................ IV.413Définition et textes de références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.413.1Dispositions constructives.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.413.2

Réglementation et généralités des structuresporteuses horizontales autres qu’en béton armé... IV.420Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.420.1Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.420.2

Structures porteuses horizontales en acier .......... IV.421Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.421.1Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.421.2Produits .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.421.3Planchers .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.421.4

Structures porteuses horizontales en bois ........... IV.422Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.422.1Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.422.2Produits .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.422.3Planchers .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.422.4

Structures mixtes ........................................... IV.423Textes de références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.423.1Structures mixtes en acier-béton armé ..... . . . . . . . . . . . . . . . IV.423.2Structures mixtes en acier-bois .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.423.3

Choix de structures porteuses horizontales ......... IV.430Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.430.1Définition des critères.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.430.2

TOITURES IV.50

Textes de référence relatifs aux toitures ............. IV.500Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.500.1Eurocodes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.500.2Règles nationales de calcul... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.500.3Normes ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.500.4Textes spécifiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.500.5Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.500.6

Qualités des toitures ....................................... IV.502Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.502.1Exigences applicables aux toitures .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.502.2

Éléments porteurs en maçonnerie de bétondestinés à recevoir un revêtement d’étanchéité .... IV.511Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.511.1Parties courantes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.511.2Formes de pentes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.511.3Ouvrages particuliers.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.511.4

Éléments porteurs en bois................................ IV.512Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.512.1Techniques suivant les types de couverture .... . . . . . . . . . . IV.512.2Caractéristiques des matériaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.512.3

Éléments porteurs métalliques .......................... IV.513Liteaux métalliques supports de couvertures de petits

éléments .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.513.1Tôle d’acier nervurée.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.513.2Caractéristiques des matériaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.513.3

Couvertures en ardoises .................................. IV.521Couverture en ardoises naturelles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.521.1Couvertures en ardoises en fibres-ciment.... . . . . . . . . . . . . . IV.521.2

Couvertures en tuiles ...................................... IV.522Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.522.1Tuiles de terre cuite .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.522.2Tuiles en béton ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.522.3

Toitures métalliques ....................................... IV.523Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.523.1Toitures métalliques en tôles nervurées.... . . . . . . . . . . . . . . . IV.523.2Toitures métalliques en feuilles.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.523.3

Toitures en bardeaux bitumés........................... IV.524Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.524.1

0.500 TABLE DES MATIÈRES

10 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 10 folio : 10 --- 20/2/014 --- 18H35Info XML : Validation : Version :

TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 11: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Matériaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.524.2Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.524.3Conditions d’usage et d’entretien ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.524.4

Couvertures en plaques onduléesde fibres-ciment.............................................. IV.525Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.525.1Matériaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.525.2Conception des ouvrages .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.525.3Exécution des ouvrages .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.525.4Conditions d’usage et d’entretien ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.525.5

Zinguerie...................................................... IV.530Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.530.1Zinguerie des toitures .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.530.2Dimensionnement des évacuations des eaux pluviales . IV.530.3

Toitures-terrasses........................................... IV.531Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.531.1Matériaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.531.2Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.531.3Conditions d’usage et d’entretien ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.531.4

Revêtements d’étanchéité ................................ IV.532Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.532.1Classement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.532.2Matériaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.532.3

Toitures-terrasses jardins, terrasses et toituresvégétalisées ................................................... IV.550Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.550.1Toitures-terrasses jardins .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.550.2Terrasses et toitures végétalisées (TTV) ..... . . . . . . . . . . . . . IV.550.3

Isolation thermique des toitures inclinéeset des combles ............................................... IV.551Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.551.1Isolation des planchers de greniers et combles perdus

non chauffés en hiver .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.551.2Isolation des combles aménagés sous les rampants

des toitures inclinées .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.551.3

Isolation thermique des toitures-terrasses ........... IV.552Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.552.1Mise en œuvre des isolants pour les éléments porteurs

en maçonnerie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.552.2Mise en œuvre des isolants pour les éléments porteurs

en béton cellulaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.552.3Mise en œuvre des isolants pour les éléments porteurs

en bois massif ou panneau dérivé du bois.... . . . . . . . . . IV.552.4Mise en œuvre des isolants pour les éléments porteurs

en tôle d’acier nervurée.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.552.5

Toitures solaires ............................................ IV.560Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.560.1Toitures solaires thermiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.560.2Toitures solaires photovoltaïques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.560.3

FAÇADES IV.60

Terminologie des façades................................. IV.600Typologie des façades.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.600.1Éléments constitutifs fondamentaux..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.600.2Règles applicables à l’ensemble des façades .... . . . . . . . . . IV.600.3

Fonctions des façades ..................................... IV.601Stabilité et résistance structurelles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.601.1Étanchéité à l’eau et à l’air... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.601.2Protection thermique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.601.3Protection acoustique .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.601.4Protection contre les risques d’incendie .... . . . . . . . . . . . . . . IV.601.5Esthétique – Exigences d’aspect .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.601.6Entretien ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.601.7

Peintures en façade ........................................ IV.610Présentation générale .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.610.1Variétés de peintures de façades .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.610.2Vernis et lasures.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.610.3Réfection des façades en service .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.610.4

Façades légères ............................................. IV.650Présentation générale .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.650.1Principales fonctions de la façade légère .... . . . . . . . . . . . . . IV.650.2Types de murs rideaux..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.650.3Les enveloppes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.650.4

OUVERTURES EXTÉRIEURES IV.70

Terminologie et définitions relatives aux fenêtreset portes extérieures ....................................... IV.701Terminologie et définitions.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.701.1Terminologie des principaux types de mise en œuvre

des fenêtres .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.701.2Types de mise en œuvre selon l’emplacement

du calfeutrement au gros œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.701.3

Sécurité des personnes pour l’utilisationdes fenêtres et des portes extérieures................. IV.702Sécurité des personnes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.702.1

Choix des fenêtres et portes extérieures ............. IV.703Critères de choix relatifs à l’exposition ..... . . . . . . . . . . . . . . IV.703.1

Autres performances relatives aux choixdes fenêtres et portes extérieures ...................... IV.704Performances .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.704.1

Fenêtres ou composants métalliques .................. IV.705Exigences communes à tous les matériaux ..... . . . . . . . . . . IV.705.1Fenêtres ou composants métalliques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.705.2

Fenêtres ou composants en bois........................ IV.706Exigences communes à tous les matériaux ..... . . . . . . . . . . IV.706.1Fenêtres ou composants en bois .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.706.2

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 11

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 11 folio : 11 --- 20/2/014 --- 18H35Info XML : Validation : Version :

TABLE

DES

MATIÈRES

Page 12: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Fenêtres ou composants en PVC ...................... IV.707Exigences communes à tous les matériaux ..... . . . . . . . . . . IV.707.1Menuiseries en PVC ...... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.707.2

Protections solaires, fermetures extérieureset équipements des fenêtres et portes extérieures . IV.708Ferrage et quincaillerie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.708.1Protections solaires et fermetures extérieures .... . . . . . . . IV.708.2

Certification et mise en œuvre des fermetureset des stores .................................................. IV.709Certification..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.709.1Mise en œuvre des fermetures et stores .... . . . . . . . . . . . . . . IV.709.2

Guide de choix des stores et fermetures ............. IV.710Guide de choix des stores et fermetures .... . . . . . . . . . . . . . . IV.710.1

Remplissages et vitrages des fenêtres et portesextérieures .................................................... IV.711Remplissages des fenêtres et portes extérieures .... . . . . . IV.711.1Vitrages.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.711.2

Sécurité des personnes .................................... IV.712Vitrages.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.712.1

TOME 2

INTERCALAIRE VSECOND ŒUVRE ET ÉQUIPEMENTS

ISOLATION – DOUBLAGE – CLOISONS V.20

Choix des matériaux isolants............................ V.200Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.200.1Principaux produits d’isolation intérieure .... . . . . . . . . . . . . V.200.2Autres produits isolants .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.200.3

Cloisons et doublages...................................... V.210Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.210.1Performances des cloisons .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.210.2

Cloisons en maçonnerie de petits éléments ......... V.220Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.220.1Principales caractéristiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.220.2Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.220.3

Cloisons en carreaux de plâtre.......................... V.221Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.221.1Principales caractéristiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.221.2Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.221.3

Cloisons en plaques de plâtre ........................... V.222Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.222.1Principales caractéristiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.222.2Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.222.3

Cloisons amovibles et démontables .................... V.223Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.223.1Principales caractéristiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.223.2Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.223.3

Cloisons spécifiques aux bâtiments frigorifiqueset locaux à ambiance régulée............................ V.224Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.224.1Principales caractéristiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.224.2Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.224.3

Doublage et habillage en complexeset sandwiches de parement en plâtre-isolant ........ V.230Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.230.1Principales caractéristiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.230.2Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.230.3

SOLS V.30

Chapes et dalles ............................................. V.300Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.300.1Exécution des ouvrages .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.300.2

Exigences fonctionnelles et techniques relativesaux sols ........................................................ V.301Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.301.1Exigences fonctionnelles et techniques.... . . . . . . . . . . . . . . . . V.301.2

Classement UPEC des sols .............................. V.302Principe.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.302.1Classement « d’usage » ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.302.2

Planchers chauffants....................................... V.310Système de chauffage par le sol à eau chaude ..... . . . . . . V.310.1Système de chauffage par le sol par câbles électriques. V.310.2

Chapes et dalles ............................................. V.320Préambule.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.320.1Définitions et terminologie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.320.2Mise en œuvre des chapes et dalles.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.320.3

Planchers en bois ........................................... V.330Parquets massifs et contrecollés.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.330.1Parquets collés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.330.2Planchers en bois ou en panneaux dérivés du bois .... . V.330.3

Revêtements de sol scellés ............................... V.332Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.332.1Définition et classement des locaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.332.2Matériaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.332.3Supports .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.332.4Exécution des travaux..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.332.5Tolérances et délais de mise en service .... . . . . . . . . . . . . . . . V.332.6

Revêtements de sol collés ................................ V.334Travaux sur supports neufs ou anciens .... . . . . . . . . . . . . . . . V.334.1Travaux sur supports anciens.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.334.2

0.500 TABLE DES MATIÈRES

12 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 12 folio : 12 --- 20/2/014 --- 18H35Info XML : Validation : Version :

TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 13: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Revêtements de sol textiles .............................. V.336Travaux sur supports neufs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.336.1Travaux sur support ancien .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.336.2Revêtements de sol textiles en dalles plombantes

amovibles.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.336.3

Peintures de sol ............................................. V.338Travaux de peinturage ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.338.1

Planchers surélevés ........................................ V.340Définitions et terminologie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.340.1Caractéristiques des matériaux et performances

requises des composants.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.340.2Conditions de mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.340.3

Platelages extérieurs en bois ............................ V.350Définition – Typologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.350.1Conception générale .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.350.2

Classes d’emploi des bois des platelagesextérieurs ..................................................... V.351Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.351.1Attribution de la classe d’emploi des bois .... . . . . . . . . . . . . V.351.2Ouvrage de conception « moyenne » ..... . . . . . . . . . . . . . . . . V.351.3

Choix des bois des platelages extérieurs en bois .. V.352Durabilité du bois .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.352.1Traitement des bois.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.352.2Dureté des bois .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.352.3Essences de bois .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.352.4Aspect des lames de platelage .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.352.5Étiquetage des lames de platelage .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.352.6

Dimensionnement des platelages extérieursen bois ......................................................... V.353Règles de dimensionnement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.353.1Dimensionnement d’un platelage de type 1..... . . . . . . . . . V.353.2Dimensionnement d’un platelage de type 2..... . . . . . . . . . V.353.3

PLAFONDS V.40

Règles applicables à tous les types de plafonds .... V.400Définition et fonctions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.400.1Catégories et critères de choix.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.400.2Comportement au feu..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.400.3

Principaux types de plafonds ............................ V.401Sous-face apparente de plancher .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.401.1Plafonds solidaires du plancher .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.401.2Plafonds suspendus non démontables.... . . . . . . . . . . . . . . . . . V.401.3Faux plafonds .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.401.4Plafonds tendus .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.401.5

REVÊTEMENTS MURAUX V.50

Règles applicables à tous les revêtementsmuraux......................................................... V.500Protection contre l’incendie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.500.1Correction acoustique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.500.2Qualité environnementale .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.500.3

Peintures des locaux et dégagements ................. V.510Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.510.1Travaux préparatoires et de finition des peintures.... . . V.510.2

Bois – Céramique – Papier – Textile – Autres .... V.520Revêtements muraux en bois ou dérivés du bois.... . . . . V.520.1Revêtements muraux en céramique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.520.2Revêtements muraux en papier et textiles.... . . . . . . . . . . . . V.520.3Autres revêtements muraux..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.520.4

OUVERTURES INTÉRIEURES – DÉGAGEMENTS – ESCALIERS V.60

Généralités relatives aux portes extérieureset intérieures ................................................. V.600Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.600.1Définitions – Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.600.2Modes d’ouverture .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.600.3Sens d’ouverture .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.600.4Dimensions normalisées .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.600.5Classification..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.600.6

Caractéristiques des portes .............................. V.601Performances thermiques et acoustiques .... . . . . . . . . . . . . . V.601.1Résistance au feu ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.601.2Résistance à l’effraction des blocs-portes palières .... . . V.601.3Certifications et marques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.601.4

Équipements des portes................................... V.602Organes de rotation des portes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.602.1Organes de sûreté.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.602.2Organes de manœuvre .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.602.3Organes de fermeture automatique des portes .... . . . . . . V.602.4Organes d’ouverture automatique des portes.... . . . . . . . . V.602.5

Règles d’accessibilité et de sécurité incendieapplicables aux portes et à leurs équipements...... V.603Règles d’accessibilité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.603.1Règles de sécurité incendie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.603.2

Règles de sécurité relatives aux dégagementset escaliers .................................................... V.611Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.611.1Dispositions applicables aux habitations .... . . . . . . . . . . . . . V.611.2Dispositions applicables aux ERP ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.611.3Dispositions applicables aux IGH ...... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.611.4Dispositions applicables aux locaux de travail... . . . . . . . . V.611.5

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 13

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TABLE

DES

MATIÈRES

Page 14: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Règles d’accessibilité relatives aux dégagementset aux escaliers .............................................. V.612Règles de dimensionnement des escaliers .... . . . . . . . . . . . . V.612.1Accessibilité aux personnes handicapées

des dégagements et escaliers dans les immeublesd’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.612.2

Accessibilité aux personnes handicapéesdes dégagements et escaliers dans les ERP et IOP .. V.612.3

Accessibilité aux personnes handicapéesdes dégagements et escaliers dans les locauxde travail .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.612.4

Généralités relatives aux garde-corps et rampesd’escalier ...................................................... V.620Définitions et caractéristiques normatives.... . . . . . . . . . . . . V.620.1Règles spécifiques.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.620.2

Règles de sécurité et de dimensionnementdes garde-corps et rampes d’escalier .................. V.621Définitions normatives.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.621.1Spécifications dimensionnelles de sécurité

des garde-corps.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.621.2Spécifications dimensionnelles de sécurité des rampes

d’escalier .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.621.3

Résistance des garde-corps et rampes d’escaliers . V.622Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.622.1Résistance aux efforts horizontaux et verticaux –

Essais statiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.622.2Résistance aux chocs – Essais dynamiques .... . . . . . . . . . . V.622.3Résistance au feu ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.622.4

CONDUITS ET GAINES V.70

Terminologie et normes relatives aux conduitsde fumée....................................................... V.700Classement des conduits – Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . V.700.1Nature et types de matériaux – Normes..... . . . . . . . . . . . . . V.700.2

Conduits de fumée – Dispositions constructivesapplicables à tous les bâtiments ........................ V.702Bâtiments neufs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.702.1Bâtiments anciens.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.702.2

Conduits de fumée – Dispositionscomplémentaires spécifiques à certains typesde bâtiments.................................................. V.704Bâtiments d’habitation..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.704.1Établissements recevant du public (ERP) ..... . . . . . . . . . . . V.704.2

Cheminées d’agrément .................................... V.710Règles générales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.710.1Établissements recevant du public .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.710.2

Gaines et conduits divers ................................. V.720Terminologie – Types de conduits – Prescriptions

générales.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.720.1

Prescriptions selon le type de bâtiment .... . . . . . . . . . . . . . . . V.720.2Prescriptions selon le type de gaine ou conduit ... . . . . . . V.720.3

INTERCALAIRE VIÉQUIPEMENTS TECHNIQUES

CHAUFFAGE – VENTILATION – CLIMATISATION VI.10

Économie d’énergie et réduction de la pollution... VI.100Limitation de la température de chauffage..... . . . . . . . . . . VI.100.1Comptage des quantités de chaleur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.100.2Autres dispositions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.100.3

Détermination de la puissance de l’installationde chauffage.................................................. VI.101Principe de la méthode de calcul ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.101.1Données nécessaires au calcul de la puissance ..... . . . . . VI.101.2Déperditions.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.101.3Charge thermique nominale .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.101.4Méthode de calcul simplifiée.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.101.5

Prescriptions d’installation du chauffage ............ VI.102Dispositions générales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.102.1Installations classées.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.102.2Installations intérieures aux bâtiments d’habitation,

de bureaux ou aux locaux accessibles au public .... . . VI.102.3Aides pour travaux dans l’habitat.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.102.4

Chaufferies et sous-stations de puissancesupérieure à 70 kW ........................................ VI.103Chaufferies de puissance supérieure à 70 kW ...... . . . . . VI.103.1Sous-stations de puissance supérieure à 70 kW ...... . . . VI.103.2Unité de toiture monobloc ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.103.3

Chauffage – Protection contre l’incendie ............ VI.104Bâtiments d’habitation..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.104.1Établissements recevant du public .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.104.2Immeubles de grande hauteur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.104.3Locaux de travail et autres bâtiments .... . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.104.4

Installations utilisant les énergies renouvelables... VI.105Installations de capteurs solaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.105.1Chauffage au bois.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.105.2Installations géothermiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.105.3Aides financières .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.105.4

Ventilation des bâtiments d’habitation ............... VI.110Règles applicables à tous les logements.... . . . . . . . . . . . . . . . VI.110.1Règles applicables aux maisons individuelles .... . . . . . . . . VI.110.2Règles applicables aux foyers.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.110.3Règles applicables aux habitations existantes .... . . . . . . . . VI.110.4Règles spécifiques à certains départements

d’outre-mer .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.110.5

Ventilation des bâtimentsautres que d’habitation.................................... VI.112Règles applicables à tous les bâtiments autres que

d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.112.1

0.500 TABLE DES MATIÈRES

14 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 14 folio : 14 --- 20/2/014 --- 18H35Info XML : Validation : Version :

TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 15: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Règles applicables aux locaux de travail .. . . . . . . . . . . . . . . . . VI.112.2Règles applicables aux bâtiments existants

autres que d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.112.3

Ventilation – Sécurité incendie ......................... VI.114Sécurité incendie et ventilation des bâtiments

d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.114.1Sécurité incendie et ventilation des établissements

recevant du public (ERP) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.114.2Sécurité incendie et ventilation des immeubles

de grande hauteur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.114.3Sécurité incendie et ventilation des locaux de travail.. . VI.114.4Dispositions applicables à tous les bâtiments .... . . . . . . . . VI.114.5Classification et spécifications des éléments

constitutifs des systèmes de ventilationet de désenfumage ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.114.6

Climatisation................................................. VI.120Dispositions applicables à tous les bâtiments .... . . . . . . . . VI.120.1Subventions de l’Agence nationale

pour l’amélioration de l’habitat (Anah).... . . . . . . . . . . . . VI.120.2Dispositions spécifiques aux bâtiments

autres que d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.120.3

ÉLECTRICITÉ VI.20

Généralités relatives aux installations électriques. VI.200Principes de sécurité des bâtiments.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.200.1Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.200.2Normalisation des installations électriques.... . . . . . . . . . . . VI.200.3Obligation réglementaire par nature de bâtiment .... . . . VI.200.4

Conformité des installations électriques.............. VI.201Obligation de conformité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.201.1Prescriptions de conformité par nature de bâtiment ... VI.201.2

Distribution d’électricité.................................. VI.210Principes de distribution publique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.210.1Origine des installations basse tension (BT) ..... . . . . . . . . VI.210.2

Schémas de liaisons à la terre .......................... VI.211Prises de terre .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.211.1Schémas de liaisons à la terre .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.211.2

Conduits et câbles .......................................... VI.212Canalisations .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.212.1Bilan de puissance d’une installation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.212.2

Niveaux d’équipement électrique réglementaire ... VI.213Obligation réglementaire pour les immeubles

d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.213.1

Contraintes des installations électriques ............. VI.220Protection contre les influences externes .... . . . . . . . . . . . . . VI.220.1Protection contre les chocs électriques .... . . . . . . . . . . . . . . . VI.220.2

Spécificités de certaines installations électriquesparticulières .................................................. VI.221Installations dans les bâtiments d’habitation..... . . . . . . . . VI.221.1Piscines .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.221.2Installations particulières .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.221.3Dispositions particulières aux ERP..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.221.4

ÉCLAIRAGE VI.30

Éclairage et vision .......................................... VI.300Cadre réglementaire.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.300.1Grandeurs physiques relatives à l’éclairage .... . . . . . . . . . . VI.300.2Ergonomie visuelle .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.300.3

Modes d’éclairage .......................................... VI.310Lumière solaire.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.310.1Prises de jour .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.310.2Lampes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.310.3Luminaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.310.4Éclairage normal des bâtiments .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.310.5Éclairage de sécurité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.310.6

Conception de l’éclairage artificiel..................... VI.320Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.320.1Réglementation relative à la sécurité des personnes.... VI.320.2Réglementation relative à la sécurité électrique ..... . . . . VI.320.3Réglementation relative

à la protection de l’environnement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.320.4

Les sources de lumière de l’éclairage artificiel ..... VI.321Généralité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.321.1Les différentes catégories de lampes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.321.2Alimentation des lampes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.321.3

GAZ ET FUEL VI.40

Règles générales relatives aux installations degaz .............................................................. VI.400Règles techniques et de sécurité gaz.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.400.1Installateurs et distributeurs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.400.2Transformation d’installations.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.400.3Habitat ancien..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.400.4

Stockage et distribution de gaz ......................... VI.402Stockage en bouteilles d’hydrocarbures liquéfiés.... . . . . VI.402.1Stockages fixes d’hydrocarbures liquéfiés .... . . . . . . . . . . . . VI.402.2Branchement, organe de coupure et compteur.... . . . . . . VI.402.3Local technique gaz et placard technique gaz ..... . . . . . . VI.402.4Conduites et tuyauteries – Robinets.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.402.5Gaines .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.402.6Tubes souples et tuyaux flexibles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.402.7

Alvéoles techniques gaz et chaufferies................ VI.404Alvéoles techniques gaz.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.404.1Chaufferies au gaz ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.404.2

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 15

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TABLE

DES

MATIÈRES

Page 16: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Installation d’appareils à gaz............................ VI.406Contraintes communes à tous les appareils à gaz.... . . . VI.406.1Classification des appareils à gaz .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.406.2Conditions d’installation des appareils... . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.406.3Ventilation du logement et évacuation des gaz brûlés.. VI.406.4

Règles spécifiques relatives aux installationsde gaz de certains types de bâtiments ................ VI.408Établissements recevant du public

des quatre premières catégories .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.408.1Établissements recevant du public de cinquième

catégorie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.408.2Installations classées.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.408.3Immeubles de grande hauteur (IGH) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . VI.408.4

Installations de fuel ........................................ VI.410Stockage des liquides inflammables

dans les établissements recevant du public (ERP) ... VI.410.1Installations classées de stockage des liquides

inflammables.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.410.2Autres installations classées.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.410.3Stockage des liquides inflammables dans les autres

installations .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.410.4

EAU VI.50

Contexte réglementaire des réseaux d’eauet équipements sanitaires................................. VI.500Usages de l’eau..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.500.1Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.500.2

Définitions relatives aux réseaux d’eauet aux équipements sanitaires........................... VI.501Normalisation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.501.1Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.501.2

Réseaux d’eau et bâtiment – Distribution d’eau... VI.510Réseaux d’eau ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.510.1Organisation des réseaux .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.510.2

Conduites et canalisations ............................... VI.511Critères de choix des conduites de distribution ..... . . . . VI.511.1Contraintes d’hygiène..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.511.2Contraintes de durabilité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.511.3Contraintes de confort .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.511.4Contraintes de résistance mécanique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.511.5

Dégradation de l’eau dans les réseaux –Pollution des réseaux...................................... VI.512Trois types de risques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.512.1Qualité organoleptique de l’eau – Matériaux utilisés ... VI.512.2Dégradation microbiologique – Décontamination..... . VI.512.3Pollution par retour d’eau..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.512.4Dispositifs de protections .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.512.5

ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE VI.60

Généralités relatives aux ascenseurs etmonte-charges ............................................... VI.600Contexte réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.600.1Normalisation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.600.2

Vocabulaire et règles dimensionnelles ................ VI.601Identification ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.601.1Programme d’ascenseur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.601.2

Prescriptions de sécurité relativesaux ascenseurs .............................................. VI.602Contexte général ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.602.1Mise en sécurité des ascenseurs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.602.2Entretien et contrôle périodique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.602.3

Exigences liées au type de bâtiment................... VI.610Bâtiments d’habitation..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.610.1Établissements recevant du public (ERP) ..... . . . . . . . . . . . VI.610.2Locaux de travail .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.610.3Hôtels et résidences de tourisme..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.610.4Immeubles de grande hauteur (IGH) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . VI.610.5

COURANTS FAIBLES VI.70

Généralités relatives aux installationsde courants faibles.......................................... VI.700Développement des applications des courants faibles.. VI.700.1Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.700.2Contexte réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.700.3Contexte normatif ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.700.4

Systèmes de sécurité incendie (SSI) –Obligations réglementaires .............................. VI.710Cadrage réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.710.1Terminologie – Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.710.2

Conception d’un système de sécurité incendie(SSI) ........................................................... VI.711Règles de conception d’un système de sécurité

incendie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.711.1Mission de coordination SSI .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.711.2

Conception d’un système de détection incendie(SDI) ........................................................... VI.712Description ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.712.1Déclencheur manuel (DM) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.712.2Détecteurs automatiques d’incendie (DAI) .... . . . . . . . . . . VI.712.3Détecteur autonome déclencheur (DAD) ..... . . . . . . . . . . . VI.712.4Équipement de contrôle et de signalisation (ECS)

ou tableau de signalisation incendie (TSI).... . . . . . . . . . VI.712.5

Conception d’un système de mise en sécuritéincendie (SMSI) ............................................ VI.713Description générale .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.713.1Centralisateur de mise en sécurité incendie (CMSI) ... VI.713.2Unité de gestion d’alarme (UGA) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.713.3

0.500 TABLE DES MATIÈRES

16 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

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TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 17: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Diffuseurs sonores (DS) .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.713.4Dispositifs actionnés de sécurité (DAS) ..... . . . . . . . . . . . . . VI.713.5

Alimentation et câblage d’un système de sécuritéincendie (SSI) ............................................... VI.714Câblage des lignes de télécommande et de contrôle.... VI.714.1Câblage des voies de transmission..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.714.2Alimentation électrique de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.714.3

Principes d’installation et d’exploitationd’un système de sécurité incendie (SSI) ............. VI.715Zones de détection et de mise en sécurité .... . . . . . . . . . . . . VI.715.1Fonctions.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.715.2

INTERCALAIRE VIIAMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS

VOIRIE VII.10

Terminologie et contexte réglementaire relatifsà la voirie...................................................... VII.100Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.100.1Contexte réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.100.2

Voies de circulation ........................................ VII.110Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.110.1Voies pour véhicules à moteur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.110.2Voies pour vélos .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.110.3

Généralités relatives à l’accessibilité de la voirie .. VII.120Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.120.1Périmètre d’application.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.120.2

Principales règles de conception de l’accessibilitéde la voirie .................................................... VII.121Bâtiments neufs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.121.1Bâtiments existants .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.121.2

Voies de secours des ERP ............................... VII.130Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.130.1Voies de secours .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.130.2

Voies de secours des bâtiments d’habitation,lieux de travail et IGH .................................... VII.131Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.131.1Bâtiments d’habitation..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.131.2Lieux de travail.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.131.3Immeubles de grande hauteur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.131.4

Aires de retournement et aires de stationnement.. VII.140Aires de retournement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.140.1Aires de stationnement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.140.2

Dimensionnement des aires de stationnement...... VII.141Stationnement des véhicules motorisés .... . . . . . . . . . . . . . . . VII.141.1

Stationnement pour personnes handicapées .... . . . . . . . . . VII.141.2Stationnement des vélos .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.141.3

Caractéristiques structurelles de la voirie ........... VII.150Études préalables .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.150.1Principes de dimensionnement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.150.2

ASSAINISSEMENT VII.30

Principes de l’assainissement ........................... VII.300Principes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.300.1Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.300.2

Réglementation relatives à l’assainissement ........ VII.301Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.301.1Textes législatifs ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.301.2Tableaux récapitulatifs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.301.3

Assainissement dans les codes .......................... VII.302Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.302.1Codes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.302.2

Assainissement – Terminologie......................... VII.310Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.310.1Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.310.2

Réseaux d’assainissement – Réglementation –Principes ...................................................... VII.320Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.320.1Principes de base .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.320.2Principes de fonctionnement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.320.3

Prescriptions et projet de réseauxd’assainissement ............................................ VII.321Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.321.1Prescriptions de performances .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.321.2Études préliminaires.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.321.3Avant-projet ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.321.4Projet .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.321.5

Composition – Éléments fondamentaux.............. VII.322Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.322.1Composition des réseaux d’assainissement.... . . . . . . . . . . . VII.322.2Branchements à l’égout.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.322.3

Ouvrages annexes .......................................... VII.323Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.323.1Ouvrages annexes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.323.2

Ouvrages d’eaux pluviales................................ VII.324Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.324.1Ouvrages de collecte des eaux pluviales .... . . . . . . . . . . . . . . VII.324.2Autres ouvrages .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.324.3

Réalisation des réseaux d’assainissement ........... VII.325Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.325.1Réalisation des travaux .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.325.2

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 17

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 17 folio : 17 --- 20/2/014 --- 18H35Info XML : Validation : Version :

TABLE

DES

MATIÈRES

Page 18: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Canalisations .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.325.3Pose des canalisations en conditions normales .... . . . . . . VII.325.4Pose des canalisations en conditions spéciales .... . . . . . . VII.325.5Exécution des regards et des autres ouvrages .... . . . . . . . VII.325.6Contrôle après exécution ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.325.7

Effluents des réseaux d’assainissement............... VII.330Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.330.1Quantité et qualité des eaux à évacuer .... . . . . . . . . . . . . . . . . VII.330.2Eaux météoriques ou pluviales –

Eaux de ruissellement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.330.3Eaux usées domestiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.330.4Eaux non domestiques et industrielles .... . . . . . . . . . . . . . . . . VII.330.5Eaux parasites .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.330.6

Dimensionnement des réseaux d’assainissement .. VII.340Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.340.1Dimensionnement des canalisations.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.340.2

Généralités relative à l’assainissement autonome . VII.350Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.350.1Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.350.2Principe.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.350.3Démarches administratives .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.350.4

Assainissement autonome ................................ VII.351Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.351.1Premier arrêté du 6 mai 1996 ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.351.2Deuxième arrêté du 6 mai 1996..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.351.3Arrêté du 24 décembre 2003 ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.351.4Circulaire no 97-49 du 22 mai 1997 ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.351.5

Assainissement autonome des maisonsindividuelles .................................................. VII.352Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.352.1Principe.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.352.2Mise en œuvre des dispositifs courants .... . . . . . . . . . . . . . . . VII.352.3

Assainissement autonome – Ensemble collectif.... VII.353Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.353.1Dimensionnement des installations de traitement .... . . VII.353.2Filières d’assainissement.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.353.3

INTERCALAIRE VIIIMAINTENANCE IMMOBILIÈRE

GÉNÉRALITÉS ET OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES VIII.10

Enjeux de la maintenance immobilière ............... VIII.100Principes généraux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.100.1

Obligations de maintenance ............................. VIII.101Cadrage réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.101.1Responsabilisation des acteurs de la maintenance .... . . VIII.101.2Exigences liées aux différents types de bâtiment .... . . . . VIII.101.3

Maintenance des locaux d’habitation ................. VIII.102Exigences réglementaires liés aux bâtiments

d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.102.1Exigences réglementaires liées aux propriétés privées.. VIII.102.2

Maintenance des locaux recevantdes travailleurs............................................... VIII.103Dossier de maintenance des lieux de travail .. . . . . . . . . . . . VIII.103.1Maintenance des équipements.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.103.2

Maintenance des locaux recevant du public ........ VIII.104Exigences réglementaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.104.1Maintenance des équipements.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.104.2

Maintenance des immeubles de grande hauteur(IGH) .......................................................... VIII.105Exigences réglementaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.105.1Mandataire sécurité et service de sécurité.... . . . . . . . . . . . . VIII.105.2Désenfumage ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.105.3Groupes électrogènes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.105.4

Prescriptions d’entretien à caractère technique ... VIII.106Obligations de maintenance dans les textes non

codifiés.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.106.1Maintenance des équipements techniques.... . . . . . . . . . . . . VIII.106.2

Maintenance des équipements de sécuritéet assurance .................................................. VIII.107Intérêts des assureurs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.107.1Règles Apsad ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.107.2

Généralités relatives aux vérificationsréglementaires ............................................... VIII.108Texte de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.108.1Cadre réglementaire.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.108.2Exigences liées au type de bâtiment .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.108.3

Vérifications réglementaires des immeublesd’habitation................................................... VIII.109Texte de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.109.1Exigences réglementaires liées aux bâtiments

d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.109.2

Vérifications réglementaires des locaux recevantdes travailleurs............................................... VIII.110Registre unique de sécurité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.110.1Vérification réglementaire des locaux et équipements

de travail .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.110.2

Vérifications réglementaires des équipementstechniques..................................................... VIII.113Équipements de protection individuelle (EPI).... . . . . . . . VIII.113.1Appareils de levage..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.113.2Tours aéroréfrigérantes ouvertes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.113.3VMC-gaz ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.113.4Portes automatiques.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.113.5Ascenseurs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.113.6Disconnecteurs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.113.7

0.500 TABLE DES MATIÈRES

18 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 18 folio : 18 --- 20/2/014 --- 18H35Info XML : Validation : Version :

TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 19: Sommaire Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments

Systèmes de climatisation et pompes à chaleurréversibles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.113.8

Chaufferies .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.113.9

PRISE EN COMPTE DANS L’ACTE DE CONSTRUIRE VIII.20

Coût global d’un ouvrage................................. VIII.200Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.200.1Approche en coût global .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.200.2Méthodes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.200.3

Intégrer la maintenance dans une opérationde construction .............................................. VIII.201Prise en compte de l’exploitation-maintenance

(PCEM) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.201.1Prise en compte de la maintenance à chaque phase

de l’opération..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.201.2

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) ............... VIII.202Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.202.1Exigences réglementaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.202.2Rôle des intervenants de la construction ..... . . . . . . . . . . . . VIII.202.3

Dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage(DIUO)........................................................ VIII.203Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.203.1Rôle du CSPS ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.203.2

Dossier d’utilisation etd’exploitation-maintenance (DUEM)................. VIII.204Mode d’emploi de l’ouvrage..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.204.1

GESTION TECHNIQUE D’UN PATRIMOINE IMMOBILIER VIII.30

Dossier de diagnostic technique (DDT).............. VIII.300Références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.300.1Contexte .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.300.2Définition du DDT et classification des diagnostics.... VIII.300.3Biens immobiliers concernés.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.300.4Identification des diagnostics obligatoires .... . . . . . . . . . . . . VIII.300.5Validité des diagnostics techniques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.300.6Compétences .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.300.7

Constat de risque d’exposition au plomb ............ VIII.301Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.301.1Obligation réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.301.2Immeubles concernés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.301.3Établissement du diagnostic .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.301.4

État mentionnant la présence ou l’absencede matériaux ou produits contenant de l’amiante . VIII.302Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.302.1Obligation réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.302.2Immeubles concernés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.302.3Établissement du diagnostic .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.302.4

État relatif à la présence de termitesdans le bâtiment............................................. VIII.303Références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.303.1Obligation réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.303.2Immeubles concernés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.303.3Établissement du diagnostic .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.303.4

État de l’installation intérieure de gaz................ VIII.304Références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.304.1Obligation réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.304.2Immeubles concernés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.304.3Établissement du diagnostic .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.304.4

État des risques naturels et technologiques(ERNT)........................................................ VIII.305Références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.305.1Obligation réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.305.2Immeubles concernés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.305.3Établissement du diagnostic .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.305.4

Diagnostic de performance énergétique (DPE).... VIII.306Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.306.1Obligation réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.306.2Immeubles concernés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.306.3Établissement du diagnostic .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.306.4

État de l’installation intérieure d’électricité......... VIII.307Références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.307.1Obligation réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.307.2Immeubles concernés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.307.3Établissement du diagnostic .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.307.4

Contrôle des installations d’assainissementnon collectif (ANC) ........................................ VIII.308Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.308.1Obligation réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.308.2Immeubles concernés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.308.3Établissement du diagnostic .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.308.4

Diagnostics des biens en copropriété ................. VIII.309Mesurage de la surface privative.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.309.1Diagnostic technique du bâti et des équipements

communs des copropriétés.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.309.2Audit énergétique des copropriétés.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.309.3

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 19

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 19 folio : 19 --- 20/2/014 --- 18H35Info XML : Validation : Version :

TABLE

DES

MATIÈRES