sommaire entretien, rénovation, réhabilitation des bâtiments
DESCRIPTION
Cet ouvrage détaille les techniques de construction spécifiques aux opérations sur le bâti existant, du diagnostic à la réalisation. Il met l’accent sur la méthodologie, à partir des étapes d’analyse du bâti, de l’état normal à l’état pathologique jusqu’au traitement. Il offre une approche par type de bâtiment et par discipline technique. Quatre types de fiches composent l’ouvrage : des fiches de synthèse sur tous les types de bâtiments, méthodes de réhabilitation, techniques, des fiches questions-réponses, des fiches pathologie, schématisant des exemples de cas réels, et des fiches de synthèse réglementaire thématique, qui introduisent plus de 200 textes officiels désormais consultables sur Kheox.fr. En outre, Complément Technique vous propose 6 fois par an, le décryptage des nouvelles techniques et l’analyse réglementaire ayant un impact sur la rénovation des bâtiments. Des fiches pratiques exposent les principaux désordres et pathologies ainsi que les techniques à mettre en œuvre pour y remédier.TRANSCRIPT
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FICHETable des matieres generale 0.05
TOME 1
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INTERCALAIRE 0
TABLES
Préface . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0.01Présentation de l’ouvrage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0.02Equipe de rédaction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0.03Sommaire général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0.04Table des matières générale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0.05Liste des abréviations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0.06Index général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0.07
INTERCALAIRE 1
GESTION TECHNIQUE DES BATIMENTS
Destination et statut des bâtiments existants . . . . . . 1.01Bâtiments d’habitation
ResponsabilitéBâtiments d’habitation de grande hauteur ou monumentshistoriques
Lieux de travailResponsabilitéGestion et évolution du bâti
ERP et IOPClassification des ERPResponsabilité
IGHMonuments historiques
Régimes de protectionEntretien et restauration des monuments
1MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
ICPEStatut des ICPEResponsabilité
Enjeux de la gestion du patrimoine immobilier . . . 1.05Maîtrise de la gestion de patrimoine
Évolution de la gestion de patrimoinePrincipes de gestion
Enjeux de la gestion de patrimoineValeur patrimonialeEnjeux fonctionnelsEnjeux réglementairesEnjeux économiquesEnjeux environnementaux
Logiques techniques de gestionMaintenance soumise aux événementsMaintenance maîtrisée
Logiques économiques de gestionDégradation économiqueÉquilibre économiquePrise en compte du coût global
Évaluation des résultats de la gestion du patrimoineIndicateurs de gestion du patrimoineTableau de bord d’un bâtiment
Organisation de la gestion du patrimoineimmobilier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.10Plan stratégique de patrimoine
ObjectifsDéroulement
Précisions sur l’état des lieux du patrimoineInventaire du patrimoineÉvaluation de l’état ou diagnostic du patrimoine
Programmation des interventionsPlanification des travaux par prioritésEstimation des budgets
Réalisation des travauxContraintes spécifiquesHistorique des travauxMaintenance
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Moyens à mettre en œuvreOutils informatiquesChoix d’un logiciel de gestion technique du patrimoine (GTP)
Indicateurs de gestion et de maintenance . . . . . . . . . . 1.11Qualité d’un indicateur
Performances recherchées dans la gestionCritères de choix d’un indicateur
Indicateurs bruts de gestionIndicateurs de coûtsIndicateurs de performance ou d’efficacité de maintenance
Indicateurs comparatifs et ratiosOutils de management
BenchmarkingMéthode AMDECPrincipe de Pareto
Programmation d’une opérationde réhabilitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.15Objectifs et grandes lignes du projet du point de vuetechnique
Lancement du projetCadrage des objectifs et grandes lignes du projetInvestigations et enquêtes complémentaires
Arbitrages et validationsScénarios possiblesProgramme
Réhabilitation en site occupé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.20Organisation de la communication
Campagne d’informationRéunion-débat
Établissement du diagnostic préalable à la réhabilitationDiagnostic technique de l’existantDiagnostic social d’occupation
Définition du programme de réhabilitationLimites de la concertationÉlaboration du programme
Conception architecturale et techniqueRéunion plénièreLogements témoinsAction d’information
Choix des entreprisesPhase préparatoireChoix d’une maîtrise d’œuvre d’exécution forteSélection des entreprises
Préparation des travauxPlanifier les interventionsFormer les équipes de chantierInstaller et protéger le chantier
2 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Communiquer avec les locataires
Exécution des travauxRéduire les nuisancesCommuniquer avec les locataires
Réception des travauxVisiter les locauxLever les réservesSignifier la fin des travaux
Aides financières de l’État pour travauxd’amélioration des logements du parc privé . . . . . . . 1.25Subventions de l’ANAH
Statut et rôle de l’ANAHDestinataires des subventionsTravaux pouvant bénéficier d’une aide de l’ANAHModalités d’attribution des aides classiques de l’ANAHComplément d’aide : le programme « Habiter mieux »Opérations programméesProgrammes d’intérêt général (PIG)Plan de sauvegardeDémarche pour bénéficier des aides de l’ANAH
Prime « Rénovation énergétique »Éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ)
Nature des travauxPerformances à atteindre selon la nature des travauxMontant de l’éco-PTZ
Avantages fiscauxCrédit d’impôt développement durable (CIDD)TVA à taux réduit
Autres dispositifs d’aide à l’amélioration de l’habitatContribution du locataire aux travaux d’économies d’énergiePrestation de compensation du handicapAutres aides
Cumul des différentes aides
Obligations de maintenance des immeublesd’habitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.30Objectifs de la maintenanceObligations des propriétaires et occupants
Entretien généralHumidité et infiltrationsDispositifs de sécuritéFaçades
Obligations des syndics de copropriétéConstitution de provisions spécialesTenue à jour du carnet d’entretien de l’immeubleTravaux d’améliorationÉlaboration d’un programme de rénovation énergétique
Dispositions générales pour les immeubles collectifsÉquipements indispensables et répartition des frais dechauffage
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FICHE0.05Table des matieres generale
Repérage de l’amiante et exploitation des informations
Vérifications réglementaires pour tous typesde bâtiment . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.35Vérifications des travaux d’aménagementou de modificationVérifications périodiques selon la destinationde l’immeubleVérifications périodiques applicables à tousles immeubles
ChaudièresSystèmes de climatisation et pompes à chaleur
Autres vérifications, non réglementairesCas particulier des installations d’assainissement noncollectif
Vérifications réglementaires dans les bâtimentsd’habitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.36Vérifications des travaux d’aménagementou de modificationVérifications ponctuelles ou périodiques
Dispositions générales de sécurité pour les bâtimentsd’habitationCas du monoxyde de carboneRépartition des frais de chauffage
Vérifications réglementaires dans les établissementsrecevant du public (ERP) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.37Vérifications des travaux d’aménagementou de modificationVérifications ponctuelles ou périodiques
Vérifications réglementaires dans les immeublesde grande hauteur (IGH) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.38Vérifications ponctuelles ou périodiques
VérificationsObligations du maître d’ouvrage ou du propriétaireVérifications à l’occasion de travaux
Périodicité des vérifications dans les IGHConformité des matériaux et éléments de construction
Nature des vérificationsMoyens de vérification
Charge calorifique surfaciqueCharge calorifique maximaleAménagements particuliersLocaux autres que d’habitation
Vérifications réglementaires dans les immeublessoumis au Code du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.39Vérifications des travaux d’aménagementou de modificationVérifications ponctuelles ou périodiques
3MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Contrats d’entretien et de maintenance . . . . . . . . . . . 1.40Domaines couverts par les contrats
Équipements techniquesActivités spécifiques
Régime du contratContenu du contrat
Objet du contratClauses techniquesClauses d’organisation et de managementClauses juridiquesClauses commerciales
Suivi du contratContrôle quantitatif (obligation de moyens)Contrôle qualitatif (obligation de résultat)Contrôle par recoupement des sources d’information
Contrats d’entretien obligatoiresFréquence de souscription des contratsRéférences
Principes généraux de la maintenance . . . . . . . . . . . . . 1.41Entretien et maintenance
EntretienMaintenanceGestion technique du patrimoine
Types de maintenanceStratégie de maintenance
Organisation de la maintenance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.42Conditions d’une bonne maintenance
Impliquer la directionMettre en place des outils de mesure (indicateurs)Travailler dans la duréeMettre en place un comité de pilotage
Étapes de la mise en place d’une maintenanceOrganisation de la maintenance d’un bâtiment neuf
Définir les conditions d’exploitation et les exigencesde conceptionOrganiser et programmer la maintenanceSuivre et réceptionner les travaux
Organisation de la maintenance d’un bâtiment existantÉtablir un point zéroDéfinir une organisation de la maintenance
Externalisation de la maintenanceConditions de réussite de l’externalisationClause de réversibilitéAssistance extérieure
Réglementation des travaux sur l’existant . . . . . . . . . 1.45Permis de construire
Travaux soumis à un permis de construire
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Conditions d’obtention du permis de construire
Travaux soumis à une déclaration préalableExemption de permis de construire
Travaux sur construction existante
Travaux soumis à une autorisation de travauxTravaux de réhabilitation
Sécurité des personnes (bâtiments d’habitation)
Éléments de confort : l’impropriété à destination
Cas particuliers
Critères techniques des choix de travauxCas général : création ou non d’un ouvrage
Cas particulier : réparation après sinistre et expertise
Protection des travailleurs exécutant des travauxsur des bâtiments existants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.50Statut du responsable
Chef d’établissement ou d’entreprise et maître d’ouvrage
Travaux concernés
RéglementationDésignation d’un coordonnateur sécurité et protectionde la santé
Choix entre deux types de travaux
Travaux de maintenance et d’entretienMesures de prévention
Étapes préalables à toute intervention de maintenance
Travaux de rénovation, réhabilitation, extensionChantier isolé des zones d’activité de l’établissement
Coordonnateur SPS
Protection des travailleurs exécutant des travauxsur des bâtiments existants – Travauxde maintenance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.51Travaux dans un établissement concerné par le Codedu travail
Travaux effectués par le personnel interne
Travaux effectués par une entreprise extérieure
Travaux dans un bâtiment d’habitationTravaux effectués par le personnel du maître d’ouvrage
Travaux effectués par une ou des entreprises extérieures
Protection des travailleurs exécutant des travauxsur des bâtiments existants – Travauxstructurants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.52RéglementationObligations du maître d’ouvrageMissions du CSPS
Interventions principales
Actions complémentaires
4 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Projet d’évolution du décret sur la coordinationet du décret sur les VRD
Décret coordination SPSDécret VRD
Déchets de chantier et protectionde l’environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.55Contexte réglementaire
Planification de la gestion des déchetsDéchets issus de la démolition
Classification des déchetsDéchets dangereux – Installations de stockage de classe 1Déchets banals ou non dangereux – Installations de stockagede classe 2Déchets inertes (DI) – Installations de stockage de classe 3
Tri sélectif des déchetsProcédureRepérage des types de matériauxCas particulier des déchets d’emballage non pollués
Traitement des déchetsDestination des déchetsPlanification de la gestion des déchets du BTP
Diagnostic préalable des déchets de démolitionRéalisation du diagnosticFormulaire de récolement
Garanties et assurances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.60Assurance des travaux de réhabilitationou de rénovation
Garanties et assurances en cours de travauxGaranties et assurances après réception des travaux
Critères d’appréciation de la nature des travauxLimite indiscernable entre réhabilitation et entretienOuvrages neufs et anciens indissociables
Assurance des immeublesGarantiesModalités de souscription
Interventions après sinistre dans un immeublebâti . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.62Démarche préalable à tout sinistreInterventions pendant le sinistreInterventions après le sinistre : obligations à respecter
Déclaration de sinistreExpertise
Interventions après incendie dans un immeublebâti . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.63Déroulement des opérations en cas d’incendie
Interventions pendant l’incendieRapport d’intervention des services de secours
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FICHE0.05Table des matieres generale
Évaluation de l’état de l’immeuble et du préjudiceIntervention de l’expert d’assuranceCas particulier d’un expert mandaté par le propriétaireDécision de l’assureur
Réalisation des travaux de rénovation/réhabilitationde l’immeuble
Maîtrise d’œuvreNature des travaux consécutifs à un incendie
Qualité environnementale des constructions . . . . . . 1.65Objectifs de la qualité environnementale
EnjeuxCertification
Méthodes d’évaluation de la qualité environnementaleen réhabilitation
Méthodes utilisées en FrancePatrimoine, Habitat et EnvironnementMéthodes d’évaluation internationales
Qualité environnementale en exploitation d’immeublesImmeubles tertiairesImmeubles de logements
Qualité environnementale des bâtiments tertiaires –Certification HQE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.66Référentiels et domaines d’application
NF bâtiments tertiairesNF équipements sportifsNF établissements de santéCompléments à la certification dans le domaine de l’énergie
Principes de la HQECibles HQEDonnées préalables au choix des cibles HQEsur une opération
Élaboration du profil HQEEngagement du maître d’ouvrageVeille opérationnelle
Évaluation des niveaux de performance par cibleMise en pratique de la démarche HQEsur une opération
PrestatairesDéroulement
Qualité environnementale des logements :certification Patrimoine habitatet environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.67Domaine d’application et référentiels
Bâtiments et acteurs concernésCertification
Principes généraux de la certification « Patrimoinehabitat et environnement »
Deux volets essentiels
5MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Niveaux de certification
Thèmes d’évaluation de la certificationPrésentation détailléeComposition et facteurs de choix des différents thèmes
Déroulement
INTERCALAIRE 2
CONTEXTE TECHNIQUE DU BATI
Types de construction en France . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.01Bâti ancien (avant 1914)
FondationsMurs en maçonnerieMurs en pans de bois ou de ferPoteaux et piliersVoûtesPlanchers et poutraisonsCharpentes et couverturesAménagements et équipements
Bâti de transition (entre 1918 et 1939)Bâti moderne (de 1945 à 1974)
Immeubles d’habitationImmeubles de bureauxBâtiments industriels et commerciauxÉquipements publics, sportifs et socioculturels
Bâti contemporain (après 1975)Immeubles d’habitationImmeubles de bureauxBâtiments industriels et commerciauxÉquipements publics, sportifs et socioculturels
Causes du vieillissement des constructions . . . . . . . . 2.05Altération des matériaux
Altérabilité des matériauxFacteurs d’altérationConséquences
Pathologies des ouvragesObsolescence des fonctions
ConfortSécurité
Émergence de nouvelles exigencesDéveloppement durableAccessibilité aux personnes à mobilité réduite
Lutte contre le vieillissement des constructions
Q/R Contacts incompatibles entre matériaux . . . . 2.05a
Humidité dans les constructions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.10
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Désordres dus à l’humiditéCapillaritéPerméabilité des parois extérieuresFuites d’installations ou d’équipementsExsudation de matériaux de constructionCondensations
Conséquences de l’humidité dans les constructionsInsalubrité des locauxAltération des matériauxInconfort des occupants
Diagnostic d’humidité dans les bâtimentsCollecte des informationsRecherche des causes probables
Traitements contre l’humiditéRemontées capillairesCondensationsFuitesExsudation de matériaux
Fissuration des façades . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.15Types de fissuresCauses de la fissuration
Fissuration superficielleFissuration profonde
TraitementsInjection de résinesRebouchage au mortierCalfeutrement au mastic
Risques sanitaires liés au bâti . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.20Typologie des pollutionsPolitique de prévention globale des risques sanitaires
Q/R Qualité de l’air intérieur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.20a
Risques sanitaires dus aux fibres d’amiante . . . . . . . 2.22Nocivité des fibres d’amiante
Caractéristiques et utilisations de l’amianteDangers pour la santé
Repérage des matériaux et produits contenantde l’amiante
Mise en œuvre de la modification du Code de la santépublique à partir de 2013Listes des composants à sonder ou à vérifierÉvaluation des travaux à effectuerCommunication des dossiers d’information DAPP et DTA
Décontamination des bâtiments contenant de l’amianteListe A : retrait obligatoire en cas de dégradationListe B : surveillance de l’état de conservationOpérations de fin de travaux (listes A et B)
6 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Protection des travailleursAnalyse de risquesMoyens de préventionRédaction des documents opérationnelsSuivi et enregistrementsPlan de prévention
Déchets et protection de l’environnement
Q/R Opérations d’entretien et de maintenanceen présence d’amiante . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.22a
Travaux de réhabilitation dans un immeubleen présence d’amiante . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.22bRepérage des composants contenant de l’amiante
Opération préalable de préventionInterventions de l’opérateur de repérageAjustement du projet de travaux
Choix des entreprisesPréparation du chantier
Plan d’information et de communicationPlan de retrait et d’encapsulage des MPCA
Période de réalisation des travauxOpérations de fin de travaux
Fibres minérales autres que l’amiante . . . . . . . . . . . . . 2.23TypologieClassement en substances cancérigènesPrécautions d’emploi
Risques sanitaires dus au plomb et autrescontaminants chimiques solides . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.24Plomb dans les peintures
Signalement d’un enfant mineur atteint de saturnismeProtection de la population et des acquéreurs de logementsProtection des occupants de logements collectifs
Plomb dans l’eauDécision de traitement des peintures
Travaux réalisés sur injonction préfectoraleTravaux entrepris à titre privé
Traitement des peintures au plombEnlèvementIsolement-recouvrementMesures de protection
Autres substances chimiques solides
Q/R Diagnostic plomb avant travaux . . . . . . . . . . . . 2.24a
Risques sanitaires dus aux contaminants chimiquesgazeux et aux produits de combustion . . . . . . . . . . . . . 2.26Composés organo-volatils (COV)
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FICHE0.05Table des matieres generale
Produits de traitement du boisMonoxyde de carbone (CO)
Facteurs de risquesPrévention
FormaldéhydeFacteurs de risquesPrévention
BenzèneFacteurs de risquesPrévention
Risques sanitaires dus aux légionelles . . . . . . . . . . . . . 2.28Prévention des risques
Réseaux d’eauTours aéroréfrigérantes
Décontamination des installationsRéseaux d’eauTours aéroréfrigérantes
Risques sanitaires dus au radon . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.30Activité du radon dans les bâtiments
Mesures de l’activité volumique du radonGestion du risque radon
Réduction de la concentration en radonObturation des voies de pénétrationÉvacuation du gaz vers l’extérieur
Maîtrise de la qualité de l’air intérieur . . . . . . . . . . . . . 2.31Démarche réglementaireDémarche de maîtrise de la qualité de l’air intérieur(hors polluants spécifiques)
Phase préparatoire – État des lieuxPhase évaluation du risque – EngagementPhase suivi
Valeurs de référence de la concentration en polluantsCas générauxCas des locaux professionnels
Qualité de l’air intérieur des ERP . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.32Méthodes de surveillance
Périodicité de la surveillanceActeurs et destinataires des investigationsConséquences liées aux résultats des mesures
Établissements concernésDates de mise en applicationCas particuliers de certains établissements
Polluants surveillésMéthodes d’investigation
Échafaudages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.40Types d’échafaudages
Échafaudages de façade en éléments préfabriqués
7MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Échafaudages parapluiesÉchafaudages d’accès spécialÉchafaudages d’étaiement
Stabilité des échafaudagesRègles de calcul des échafaudages de façadeVérification des échafaudages
Mesures de sécurité particulièresRisque dû à la foudreRisque électriqueRisque de chute d’objets
Structures provisoires de soutien et procédésde reprise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.45Étaiements
Contreforts, contrefiches et arcs-boutantsÉtrésillonnement des baiesCintres d’étaiement des voûtes
TirantsTirants passifsTirants précontraints
VérinsVérins platsVérins à tige
Constructions menaçant ruine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.50Responsabilité du maire
Arrêté de périlExpertiseExécution d’office des travaux
Recours du propriétaire
Estimation des surfaces des locaux . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.60Surfaces liées à l’urbanisme et à la construction
Surface de plancherRappel des anciennes valeurs SHOB et SHONSurface d’emprise au sol
LogementsSurface privative d’un lot de copropriétéSurface habitable d’un logementSurface utile d’un logement
BureauxSurface utile
INTERCALAIRE 3
DIAGNOSTIC DES BATIMENTS
Préparation de la commande d’un diagnostic . . . . . 3.01Définition du diagnostic
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Outil d’aide à la décisionPlan de stratégie patrimoniale
Objectifs du diagnosticNature de l’évaluationDomaines concernésNiveau de précision recherché
Moyens mis en œuvreConclusions du diagnostic
Étapes d’un diagnostic . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.05Déterminer la stratégie d’évaluation
Analyse de la demande de diagnosticChoix des critères d’évaluationChoix des outils
S’informer avant la visite sur siteConstater et investiguer sur site
ObserverMesurerSonderAusculterPréleverQuestionner
Analyser les données collectéesCalculerRecouperComparerÉvaluerVérifier
Synthèse et conclusionRecommandationsConclusions
Outils et moyens d’investigation sur site . . . . . . . . . . . 3.10Observation visuelle
MéthodeObservation visuelle appliquée à la solidité des ouvragesObservation visuelle appliquée à la sécurité des personnes
Auscultation, mesures et analysesSolidité des ouvragesSécurité des personnesAccessibilité aux personnes handicapéesIsolation thermiqueIsolement acoustiqueProtection de la santé
Manœuvre fonctionnelle de certains dispositifs
Critères d’appréciation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.15Évaluation technique de l’état de l’existant
Définir des critères de déficienceÉtablir une grille d’évaluation de l’état d’un bâtiment, ouvrageou équipement
8 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Aptitude à l’usage actuel ou futurRéorganisation des volumes
Adaptation des structures
Intégration d’équipements techniques
Isolation des parois séparatives
Retraitement de l’enveloppe extérieure
Critères de choix des options à retenir . . . . . . . . . . . . . 3.20Estimation de la valeur d’un bien
Valeur marchande
Valeur culturelle
Coût des travauxProgrammation des travaux
Diagnostics réglementaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.25Vente et location
Dossier de diagnostic technique
Conditions d’obligation des diagnostics
Travaux de rénovation ou de réhabilitationConstat de risque d’exposition au plomb
Respect de la réglementation thermique et étude de faisabilitéd’approvisionnement énergétique
Exploitation couranteDiagnostic d’accessibilité des ERP aux personnes handicapées
Informations relatives à la présence d’amiantedans les immeubles
Audit énergétique ou DPE collectif des copropriétés
Diagnostic dans le cadre de la loi MOP . . . . . . . . . . . . 3.30Objectifs de la mission de diagnosticEtapes de la mission de diagnostic
Etape n° 1 : connaître l’ouvrage
Etape n° 2 : décrire des scénarios d’utilisation de l’immeuble
Etape n° 3 : analyser la faisabilité des scénarios d’utilisation
Diagnostic sismique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.32Réglementation parasismiqueÉtapes préalables au diagnostic sismique
Objectifs
Compétences nécessaires
Étapes du diagnosticInformations préalables sur le bâtiment
Situation de l’immeuble vis-à-vis de la réglementation
Analyse qualitative du bâtiment
Stratégies de renforcementRéduire les sollicitations sismiques
Augmenter la résistance aux séismes
Validation des stratégies et conclusionDiagnostic d’un immeuble après séisme
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FICHE0.05Table des matieres generale
Diagnostic de sécurité incendie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.34Commande de diagnosticDémarches générales de diagnostic
Démarche fonctionnelleDémarche descriptive
Bâtiments d’habitationImmeubles d’avant 1970Immeubles postérieurs à 1970
Établissements recevant du public (ERP)Réglementation applicableRôle des commissions consultatives départementales desécurité et d’accessibilité (CCDSA)Compétences du diagnostiqueurDémarche applicable aux ERP
Établissements soumis au Code du travail
Diagnostics de sécurité d’usage dans les logements :installations d’électricité et de gaz . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.35Analogies entre ces deux types d’installation
Obsolescence des équipementsNiveau de sécurité des installations existantes
Diagnostic de sécurité des installations électriquesRéglementationModalités et conditions d’application
Diagnostic de sécurité des installations de gazRéglementationModalités et nature de l’interventionMesures à mettre en œuvre en cas de détection d’anomalies
Diagnostic d’accessibilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.36Obligation de diagnostic des ERP existantsExigences d’accessibilité des ERP existants
Exigences communes aux ERP et aux bâtiments d’habitationExigences pour les ERPAtténuations des exigences
Exigences d’accessibilité des bâtiments d’habitationexistants
Travaux d’un montant ≥ 80 % de la valeur du bâtimentTravaux d’un montant < 80 % de la valeur du bâtiment
Diagnostic acoustique des bâtiments . . . . . . . . . . . . . . 3.38Nature du diagnostic
InvestigationsObjectifs
Diagnostic acoustique du bâti ancienParois verticales intérieuresFaçadesPlanchers
Diagnostic acoustique du bâti récentObjectifs d’amélioration issus du diagnostic
9MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
TraitementRenforcement des isolements aux bruits aériens intérieurset extérieursRéduction des transmissions des bruits de chocRéduction du niveau de bruit des équipementsRéduction de la durée de réverbération
Diagnostic énergétique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.40ObjectifsMéthode
Recueil des donnéesAnalyse des donnéesDéfinition des actions à entreprendre
Performance énergétique des copropriétésAudit énergétiqueDPE collectif
Diagnostic énergétique pour les grandes entreprises
Diagnostic de la ventilation de logements . . . . . . . . . 3.42ObjectifsÉléments à examinerÉtapes du diagnostic
Examen de la documentation disponibleObservation de l’état de conservation de l’installationMesures et essaisAnalyse des résultats
Rapport final
Diagnostic préalable des déchets de démolitionde chantier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.44Objectifs du diagnosticSources d’informationRapport de diagnosticRécolement à l’issue des travaux
INTERCALAIRE 4
AMELIORATION DES QUALITES D’USAGE
Accessibilité des bâtiments d’habitationcollectifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.01Conditions d’amélioration
Coût des travauxNature des travauxCas particulier des parties privatives
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Adaptations à certains cas particuliersDérogationsAdaptations techniques
ProcédurePhase d’études préliminaires ou d’APSAnalyse des dérogations possiblesAttestation de conformité
Subventions et aides financièresPrestation de compensation du handicap (PCH)Subventions accordées par l’ANAH
Accessibilité des maisons individuelles . . . . . . . . . . . . 4.02Adaptation du parcSubventions et aides financières
Prestation de compensation du handicap (PCH)Subventions accordées par l’ANAH
Aménagements de mise en accessibilitéCheminements extérieursCirculations intérieuresQualité d’usage des locaux et des équipements
Accessibilité des ERP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.04Principes d’amélioration
Calendrier de mise en accessibilité des ERPProcédure
Atténuations des exigencesContrainte technique de soliditéCalendrier d’application de la minoration soliditéCas des préfectures et des établissements d’enseignementsupérieur
DérogationsTravaux excessifsImpossibilité techniqueSecteur sauvegardé ou bâtiment protégé
Accessibilité et sécurité incendie
Accessibilité de la voirie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.08Calendrier réglementaire
Obligations généralesCalendrier de programmation
Conditions d’applicationTypes de travauxAdaptations particulières
Programmation de mise en accessibilitéSchéma directeur d’accessibilité des services de transportscollectifsPlan de mise en accessibilité de la voirie et des espacespublics
Dispositions techniquesCheminementÉquipement et mobilier sur cheminement
10 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
EscalierStationnement réservéSignalétique et système d’information
Effets des séismes sur les bâtiments . . . . . . . . . . . . . . . . 4.10Mesure des séismes
Échelle de magnitudeÉchelle d’intensité
Actions des accélérations sismiques sur les bâtimentsCalculs des efforts dynamiquesZones sismiques de la France
Réglementation parasismique : conditionsd’application aux bâtiments existants . . . . . . . . . . . . . . 4.12Installations classées pour la protectionde l’environnement (ICPE)
Séisme maximal historique vraisemblableSéisme majoré de sécurité
Bâtiments à risque normalConditions d’application aux bâtiments existants
Remplacement ou ajout d’éléments non structurauxAugmentation de la Shon initiale ou suppression d’une partiede plancherSuppression des contreventements verticaux ou mise en œuvred’équipements lourds en toiture
Principes de renforcement parasismique . . . . . . . . . . 4.14Programmation du renforcementTechniques de renforcement courantesRenforcement des fondations
Techniques de renforcement des fondationsRenforcement de l’ensemble des fondations et des structures
Renforcement des liaisons entre parois ou élémentsde structure
Bâtiments anciens en maçonnerieOssatures en bois ou métalliques
Renforcement du contreventementContreventement par portiquesOssature poteaux-poutres en béton armé
Renforcement des éléments de structurePoteauxPoutresOssatures en bois ou métalliques
Amélioration de la sécurité incendie . . . . . . . . . . . . . . . 4.20Définir la réglementation applicablePrincipes généraux de sécurité incendieBâtiments d’habitation
Réaliser un diagnosticAméliorer le niveau de sécurité incendie
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FICHE0.05Table des matieres generale
Établissements recevant du public (ERP)Réaliser un diagnosticAméliorer le niveau de sécurité incendie
Établissements soumis au Code du travailImmeubles de bureauxÉtablissements industriels
Q/R Classement au feu des produitsde construction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.20a
Amélioration de la sécurité incendie des bâtimentsd’habitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.22Réglementation
Circulaire du 13 décembre 1982Arrêté du 31 janvier 1986
Limiter les risques d’éclosion et de développementd’un feu
Installations électriquesInstallations de chauffageÉléments combustibles
Prévenir les occupants d’un début d’incendieLimiter la propagation d’un feu
Isolement entre logements et circulations horizontalescommunesIsolement entre logementsIsolement des volées d’escalier entre sous-sols et étagesGaines et passages de gainesLocaux poubelles et vide-ordures
Permettre l’évacuation des occupantsPlancher bas à plus de 8 mPlancher bas à moins de 8 m
Affichage des plans d’évacuationFaciliter l’accès des secours
Amélioration de la sécurité incendiedes établissements recevant du public . . . . . . . . . . . . . 4.24Déterminer la réglementation applicableDémarche de mise en sécurité
Apprécier la gravité des dangersÉvaluer l’importance des transformations nécessairesAnalyser les risques
Évacuation des personnesDispositions complémentaires
Isolement du sous-sol par rapport au rez-de-chausséeRecoupements verticaux et horizontauxRecoupement des circulations de grande longueurDésenfumageInstallations techniques à risquesRègles d’exploitationFormation du personnel
11MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Cas particuliers d’ERPÉtablissements de santéLocaux à sommeil
Amélioration de la sécurité incendie des immeublesde bureaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.26Réglementation et responsabilitésDiagnostic de sécurité incendiePropositions techniques
Amélioration acoustique des logements . . . . . . . . . . . 4.30Objectifs d’amélioration envisageables
Exigences vis-à-vis des bruits aériens intérieursExigences vis-à-vis des bruits aériens extérieursÉquilibrer les isolements aux bruits intérieurs et les isolementsaux bruits extérieurs
Renforcement de l’isolement aux bruits aériensAccroître la masse surfacique des planchersCréer un effet de paroi multipleAméliorer l’acoustique des menuiseriesRenforcer l’isolement des toituresPrécautions en cas de mise en œuvre d’une isolationthermique par l’extérieur
Réduction des niveaux de bruit de chocPrincipes de transmission des bruits de chocSolutions d’isolation
Incidence de la réhabilitation des équipementstechniques sur le confort acoustique
Installation électriqueInstallation sanitaireInstallation de chauffageInstallation de ventilationAscenseurVentilation de parking souterrainPorte automatique de garageImpacts sur le voisinage de l’installation d’équipementstechniques
Q/R Écrans de protection acoustique . . . . . . . . . . . . 4.30a
P Performance acoustique insuffisanted’un plancher en bois après travauxd’amélioration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 4.30a
Amélioration acoustique des grands locauxtertiaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.32Objectifs d’amélioration envisageablesCorrection acoustique intérieure des locaux
Forme du localFocalisationsDurée de réverbération (Tr)
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Utilisation des locauxTraitement d’un échoCas particulier des balconsRenforcement de l’énergie sonore (salles non sonorisées)Niveau sonore dû au bruit de fond
Renforcement de l’isolement aux bruits aériensIsolement à l’intérieur de l’établissementIsolement à l’intérieur du bâtimentIsolement vis-à-vis de l’extérieur
Réduction des niveaux de bruit de choc
Amélioration acoustique des bureaux et locauxindustriels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.34Immeubles de bureaux
Objectifs d’amélioration envisageablesRenforcement de l’isolement aux bruits aériensRenforcement de l’isolement vis-à-vis des bruits de chocCorrection acoustiqueRéduction de niveau de bruit des équipementset des installations techniques
Établissements industrielsTraitement du bruit à la sourceTraitement de la propagation du bruitTraitement des qualités d’absorption du localTraitement des couvertures ou des parois sous couvertureTraitement des parois verticales
Amélioration acoustique des établissementsd’enseignement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.36Objectifs d’amélioration envisageablesRenforcement de l’isolement aux bruits aériensentre les classes
Cloisons sans porteCloisons avec porte
Renforcement de l’isolement des classes par rapportaux circulations intérieures
Renforcement ou remplacement des portesAugmentation de l’absorption acoustique dans les circulations
Réduction des niveaux de bruit de chocCorrection acoustique des salles de classeRenforcement de l’isolement des classes par rapportaux bruits extérieurs
Protection des façades vis-à-vis des aires de jeuxProtection des façades vis-à-vis d’un trafic bruyantEntrées d’air et coffres de stores en façade
Amélioration acoustique des établissementsde santé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.37Objectifs d’améliorations envisageables
Isolement aux bruits aériensTransmission des bruits de choc
12 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Niveau des bruits d’équipement
Correction acoustique des locaux
Isolement aux bruits aériens extérieurs
Renforcement de l’isolement au bruit aérienIsolement des planchers entre locaux superposés
Isolement des parois entre locaux adjacents
Isolement des portes et cloisons vis-à-vis des circulationsintérieures
Isolement des façades et des toitures
Réduction des niveaux de bruit de chocCorrection acoustique des locaux
Plafonds absorbants sur ossature
Réduction du niveau de bruit des équipementsRobinetterie
Gaines techniques
Équipements techniques collectifs
Amélioration acoustique des conservatoiresde musique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.38Objectifs d’amélioration envisageables
Isolation des locaux vis-à-vis des bruits intérieurs
Isolement vis-à-vis de l’extérieur
Renforcement de l’isolation acoustiqueToitures-terrasses
Dallages en béton sur terre-plein
Interventions des pouvoirs publicsExigences réglementaires lors de travaux
Aides financières
Amélioration de la performance énergétiqueet environnementale globale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.40Obligations réglementairesProblématique de l’isolation thermique dans le bâti ancien
Parois à isolation répartie et à isolation rapportée
Concilier conforts thermiques d’hiver et d’été
Vers une approche environnementale globaleCas particulier des consommations hors chauffage, ECSet ventilation
Interventions des pouvoirs publics
Exigences réglementaires lors de travaux portant sur lesconsommations
Aides financières
Amélioration des performances thermiquesde l’enveloppe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.41Performances thermiques de l’enveloppe
Isolation thermique
Inertie thermique
Ponts thermiques
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FICHE0.05Table des matieres generale
Amélioration de l’isolation thermique des paroisdans le bâti ancien
ToituresMenuiseries extérieuresMurs de façadePlanchers bas
Amélioration de l’isolation thermique dans le bâtirécent
Amélioration de la ventilation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.42Objectifs des travaux d’améliorationAmélioration des dispositifs de ventilation naturelle
Ventilation pièce par pièceVentilation générale et permanente
Amélioration de la ventilation mécanique contrôlée(VMC)
Entretien et réparationsConfort et rendement
Interventions des pouvoirs publicsExigences réglementaires lors de travauxAides financières
Amélioration des besoins de chauffage et d’eauchaude sanitaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.44Démarches d’amélioration
DiagnosticRemplacement des générateurs et des brûleursAméliorations de la distributionAméliorations des émetteurs de chaleur
Améliorations des installations collectives d’ECSAméliorations de la production de chaleurAméliorations de la distribution
Interventions des pouvoirs publicsExigences réglementaires lors de travauxAides financières
Améliorations par l’architecture bioclimatique . . . 4.46Critères environnementauxAméliorations sur le bâtiAméliorations sur l’environnement du bâti
Améliorations par l’utilisation des énergiesrenouvelables . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.48Énergie solaire
Capteurs solaires thermiquesCapteurs photovoltaïques
GéothermieGéothermie très basse énergie (0 à 30 °C) : puits canadienou provençalGéothermie peu profonde à basse température (10 à 30 °C)Géothermie profonde à haute température (30 à 100 °C)
13MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Géothermie très profonde à très haute température(100 à 1 000 °C)Cas particulier des pompes à chaleur géothermiquesà très basse température
Énergie éolienneBois énergieBiomasseÉnergie hydrauliqueInterventions des pouvoirs publics
Exigences réglementaires lors de travauxAides financières
Amélioration de l’habitabilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.60Exigences de confort et d’habitabilité
Location d’un logement et critères de décenceLocation d’un logement et déduction fiscale des revenus locatifsAchat d’un logement et prêts immobiliers aidés
Critères d’insalubrité d’un logement
INTERCALAIRE 5
BATIMENTS PARTICULIERS
Établissements de bains . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.01Pathologies
Bassins et plagesStructuresParois extérieuresFaux plafondsToitures
Entretien et maintenanceNettoyagesVérifications périodiques
Réparation des désordresBassins et plagesStructuresParois extérieuresFaux plafondsToitures
Établissements hôteliers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.10Classement hôtelier
Critères de classementProcédure d’obtention d’un classement
Confort acoustique dans les hôtelsRéglementationExigences dans les hôtels de tourisme
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Sécurité incendieHôtels du 1er groupe
Hôtels du 2e groupe : petits hôtels
Démarche globale d’amélioration de la sécurité
Résidences de tourisme et villages de vacances . . . 5.11Classement des résidences de tourisme
Critères de classement
Procédure d’obtention d’un classement
Classement des villages de vacances
Accessibilité des personnes handicapées
Sécurité contre l’incendie
Q/R Classement touristique des campings . . . . . . . 5.11a
Immeubles de logements en copropriété . . . . . . . . . . 5.20Typologie des bâtiments d’habitation collectifs
Place de la copropriété dans le parc d’habitation
Taille des copropriétés
Fonctionnement des copropriétésOrganisation de la copropriété
Parties privatives / parties communes
Modalités de prises de décision pour les travaux
Types de travaux
Modalités de prise de décision pour les emprunts
Enjeux de la copropriétéUne politique patrimoniale
Sources des difficultés
Voies d’évolution
Outils d’améliorationCarnet d’entretien de l’immeuble
Maîtrise d’œuvre
Provisions pour gros travaux
Dossiers techniques spécifiquesPerformance énergétique
Protection contre les risques liés au plomb
Protection contre les risques liés à l’amiante
Individualisation des frais de chauffage collectifImmeubles exclus de l’obligation d’individualisation
Installations exclues de l’obligation d’individualisation
Exigences applicables sur les appareils
Obligations pour les détenteurs d’appareils
Modes de calcul de la répartition
Travaux d’amélioration des conditions de sécuritédans les parties communes
14 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Aménagement de combles de maison individuelle . . 5.50Faisabilité technique du projet
Adaptation des structures
Aménagements
Éclairement et aération du combleInstallations techniques
Électricité
Chauffage
Plomberie
Ventilation
Revêtements intérieursIsolation thermique
Habillage
Modification d’un logement par ajout ou suppressionde parois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.55Création d’un duplex entre logements superposés
Faisabilité du projet
Contraintes d’aménagement
Réunion de deux logements contigusFermeture de vide de mezzanine
Constructions utilisant des matériaux naturels :les isolants biosourcés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.70Caractéristiques et usages des matériauxde construction naturels
Qualités des matériaux naturels
Mise en œuvre dans les ouvrages
Points sensibles et recommandationsConditions d’usage
Recommandations
ChanvreCaractéristiques et usages
Mise en œuvre
Évaluation technique
PailleCaractéristiques et usages
Mise en œuvre
Évaluation technique
Ouate de celluloseCaractéristiques et usages
Mise en œuvre
Évaluation technique
Fibre de bois et laine de boisCaractéristiques et usages
Mise en œuvre
Évaluation technique
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FICHE0.05Table des matieres generale
INTERCALAIRE 6
FONDATIONS, VRD ET AMENAGEMENTSEXTERIEURS
Fondations superficielles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.01Fondations superficielles anciennes
Prise en compte de la qualité du solComportement des fondations anciennes
Fondations superficielles récentesÉtude géotechniquePrincipes de conception et de réalisation des fondations
Sol d’assise des fondations superficielles récentesProfondeurInteraction sol/structure
Dimensionnement des semelles superficiellesPuits courtsRadiers
Altérations et pathologies des fondationssuperficielles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.03Altérations des matériaux
Fondations superficielles récentesFondations superficielles anciennesAgressivité du sol
Désordres provoqués par les mouvements du sold’assise
FissurationTassement du solSols hétérogènes
Charges supplémentaires
Q/R Vulnérabilité des fondations superficiellesen bordure de rivière ou de mer . . . . . . . . . . . . . . . 6.03a
P Terrassement au pied d’un bâtiment au niveaude fondations mal défini . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 6.03a
P Fondation d’un poteau implantée partiellementsur une voûte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 6.03b
P Tassement d’un mur par déchaussementde son sol d’assise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 6.03c
Diagnostic, réparation et consolidationdes fondations superficielles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.05Diagnostic préalable
Analyse des désordres dans l’ensemble de l’immeuble
15MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Prise en compte des résultats de l’étude géotechniquePrise en compte du fonctionnement structurel du bâtimentDétermination des causes des désordres et solutionspour y remédierRéparation des dommages dans l’immeuble
Réparation des matériauxBétonsMortiers
Techniques de reprise en sous-œuvrePuitsMicropieuxBéton de sol (jet grouting)Injections solidesInjections de fissure ou de comblementContre-indicationsInjection de résine expansive
Terrains sensibles à la sécheresseTraitement curatifTraitement préventif
P Fissuration des murs d’un pavillonaprès traitement des désordres dusà une sécheresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 6.05a
Fondations profondes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.10Fondations profondes anciennesFondations profondes récentesPieux
Transmission des chargesTypologie des pieux
PuitsPuits profondsPuits blindés
Altérations et pathologies des fondationsprofondes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.13Désordres affectant les pieux battus ou vibrofoncés
Pieux métalliquesPieux en béton
Désordres affectant les pieux forés en bétonDiagnosticDésordres
Pieux en bois
Réparation et consolidation des fondationsprofondes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.15Étude du comportement des fondations
Reconnaissance du solDiagnostic des ouvrages supportés
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NORD COMPO — 03.20.41.40.32 — Moniteur — Guide Socotec - Rappel p. 16 — SOCOTD8002 11-03-14 13:43:48
FICHE0.05 Table des matieres generale
Reprise en sous-œuvreTechniquesMise en œuvre
Parois contre terre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.20Typologie des parois
Parois verticalesParois horizontales
CaractéristiquesSollicitations et effortsÉtanchéité
Pathologie des parois contre terre . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.23Infrastructures des bâtiments et parois périphériques
Parois périphériques enterrées en maçonnerieParois périphériques des infrastructures en béton armé
Pathologie des murs de soutènementSous-estimation de la poussée des terresNon-prise en compte de la présence d’eauRésistance en flexion du mur insuffisanteÉquilibrage isostatique non assuréErreurs de positionnement des armatures des mursen béton arméGlissement sur le sol et glissement d’ensemble
P Défaut de stabilité d’un murde soutènement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 6.23a
Entretien, réparation et renforcement des paroiscontre terre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.25Vérifications et travaux d’entretienRéparation des parois contre terre
Murs de soutènementRadiers
Renforcement des parois contre terrePoussée des terresSolutions
P Surélévation d’un mur de soutènement . . . P 6.25a
Étanchéité des parois enterrées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.30Parois enterrées en maçonnerie ou en béton banchésans nappe phréatique
Protection des parois enterrées verticalesProtection des parois enterrées horizontalesDrainage
CuvelagesExigences d’étanchéitéCompositionMaintien de l’accessibilité des ouvrages
16 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Altérations de l’étanchéité des parois enterrées . . . 6.33Pathologie des revêtements extérieurs enterrés
Parois verticalesParois horizontalesContournement des revêtementsPathologie des barrières étanches des murs enterrés
Pathologie des cuvelagesCuvelages avec revêtement d’imperméabilisation intérieurMur étanche par lui-même ou cuvelage relativement étanche
Rétablissement de l’étanchéité des paroisenterrées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.35Réparation des revêtements extérieurs enterrés
Parois verticalesTraitement du contournement des revêtements d’étanchéitéextérieurs
Réparation des cuvelages avec un revêtement intérieurd’imperméabilisation
Dallages sur terre-plein . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.40Dallages de maisons individuelles
Mise en œuvreComportement
Dallages d’immeubles ou assimilésDallages à usage industriel ou assimilés
CaractéristiquesRevêtements
Pathologies des dallages sur terre-plein . . . . . . . . . . . 6.43Dallages de maisons individuellesDallages d’immeubles ou assimilés
Affaissement et soulèvementFissurationDésagrégation superficielle
Dallages à usage industriel ou assimilésTassements ou soulèvements d’ensembleDégradation des jointsTuilageFissuration en pleine surfaceDégradation du parement supérieur
Entretien et réparation des dallagessur terre-plein . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.45Entretien des dallages sur terre-plein
Visite d’examen visuelInterventions de maintenance
Réparation des dallages de maisons individuelleset des dallages d’immeubles ou assimilés
TassementsRemontées de la nappe phréatiqueFissurations
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NORD COMPO — 03.20.41.40.32 — Moniteur — Guide Socotec - Rappel p. 17 — SOCOTD8002 11-03-14 13:43:48
FICHE0.05Table des matieres generale
Dégradations de surface
Réparation des dallages industriels ou assimilésJointsFissuresMouvements d’ensembleDégradations de surface
Pollution des sols . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.50Principaux polluants des sols
TypologieRisquesModes d’action
Recherche d’une pollution : obligatoire ou volontaire ?Cessation d’activité d’une installation classéeVente d’un terrain ou cession d’une activitéInitiative de l’exploitant d’un siteDemande de l’administration
Modalités de recherche d’une pollutionVisite et étude historique du site
Analyse des informations et étude environnementale du site
Prélèvements sur site
Analyses en laboratoire
Critères de définition de la pollution des solsDiagnostic simplifié
Schéma conceptuel
Diagnostic approfondi
Analyse des risques et des enjeux
Analyse des risques résiduels
Q/R Repérage des sites pollués . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.50a
Dépollution et remise en état des sols pollués . . . . . 6.55Techniques de dépollution des sols
Traitement sur site du sol restant en place
Traitement sur site avec remaniement du sol
Traitement hors site
Évacuation en décharge spécialisée
Remise en état des sols polluésObligation de durée illimitée
Défaillance du dernier exploitant
Voiries et aires de stationnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.60Dessertes privatives
Surfaces
Trafic
Garantie décennale
Constitution des chaussées privativesCouche de base et couche de fondation
Couche d’usure
17MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Particularités des voiries privativesVoiries légèresVoiries moyennes et voiries lourdes
Pathologie des voiries et aires de stationnement . . 6.63Désordres
GonflementsTassementsFissuration
Impropriété à la destination
Réparation des voiries et aires de stationnement . . 6.65Analyse préalable des matériaux et de l’intensitédu traficRéparation des gonflements
Gonflement provenant du sol d’assise argileuxGonflement des couches de la chaussée
Réparation des décollements et nids-de-poule
Aires collectives de jeux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.70Sécurité et prévention
Sécurité relative au site d’implantation des jeuxSécurité relative aux jeuxConformité des équipements mis en service avant 1994
Équipements des aires de jeuÉléments de base des équipementsNature et assemblages des élémentsExigences de sécurité des aires de jeu
Maintenance des aires de jeuPlan de maintenanceVérifications périodiques
Entretien et réparation des équipements de jeuPréservation des matériauxAssemblages et fixations
Réseaux d’eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.75Protection des réseaux d’eau enterrés
Grillages avertisseursProfondeurs minimales d’enfouissement
Pathologie des réseaux d’adduction d’eauCanalisations anciennesCanalisations synthétiques (PEHD)Désordres
Pathologie des réseaux d’assainissementColmatageFuitesAltération des matériauxMouvements du sol
Entretien des réseaux d’eauRéseaux d’adduction d’eauRéseaux d’assainissement
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Cas particulier de l’assainissement non collectifInstallation et vérification
Vérification réglementaire des installations
Diagnostic des installations lors de la vente de l’immeuble
Q/R Réservoirs enterrés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.75a
Réseaux de chauffage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.78Conception des réseaux
Réseaux en caniveau
Canalisations enfouies
Pathologies et traitements des réseaux de chauffage
Réseaux de gaz . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.80Protection des réseaux de gaz enterrés
Grillage avertisseur
Profondeur minimale d’enfouissement
Maintenance et surveillance des réseaux de gaz enterrés
Réseaux électriques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.83Protection des réseaux électriques enterrés
Grillages avertisseurs
Profondeurs minimales d’enfouissement
Pathologie des réseaux d’alimentation électrique
Éclairages extérieurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.85Altération des composants
Lampes
Luminaires
Désordres des installationsHumidité
Autres désordres
Vérifications de sécuritéVérifications
Défauts des protections de sécurité
Entretien et réparation des éclairages extérieurs . . 6.88Entretien des équipements
Luminaires extérieurs
Bloc optique
Revêtement
Éclairages de faible hauteur
Réparation de l’éclairage extérieurAppareillages
Boîtes de raccordement
Câbles enterrés
Rénovation de l’éclairage extérieur
18 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
INTERCALAIRE 7
STRUCTURES EN MACONNERIE
Maçonneries de pierre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.01Types de pierres
Roches éruptivesRoches sédimentairesRoches métamorphiques
Types de maçonneries de pierreMaçonnerie de moellonsMaçonnerie de libageMaçonnerie de pierre de tailleMaçonnerie mixte
VoûtesClassification par formeDimensionnement
Altérations et pathologies des maçonneriesde pierre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.05Durabilité des maçonneries de pierre
Rôle des matériauxRôle de la mise en œuvre
Altérations des matériauxChangements d’aspect et altération des parements de pierrePatine et efflorescencesSalissures et encrassementsEffets du gelCalcin et sulfinDissolution et érosionAgressions biologiques
Pathologie des ouvrages en maçonnerie de pierreBombement et effondrementFissurations et déformations
Entretien et rénovation des maçonneriesde pierre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.10Diagnostic des maçonneries de pierre
ÉtapesObjectifs
Entretien des maçonneries de pierreNettoyage des façades en pierreProtection des façades en pierre
Rénovation des maçonneries de pierreRejointoiementRagréageSubstitution (incrustation)Reconstitution
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FICHE0.05Table des matieres generale
Q/R Ravalement des façades . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.10a
Q/R Coût d’un ravalement de façade en pierreou en brique apparente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.10b
Q/R Coût d’un ravalement de façade par réfectiond’un enduit traditionnel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.10c
Maçonneries en brique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.15Types de briques
Briques pleinesBriques creuses
Classement des maçonneries de briqueType I : murs simplesType II : murs à coupure de capillaritéType III : murs avec drainage sur l’extérieurType IV : murs avec étanchéité extérieure
Mise en œuvre des mursMurs doublesMurs composites
Altérations et pathologies des maçonneriesen brique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.20Durabilité de la briqueAltération des briques apparentesPathologie des maçonneries en brique
DésordresOrigine des désordres
Entretien et rénovation des façades en brique . . . . . 7.25Diagnostic préalable
ObjectifsRapport
EntretienNettoyage des façades en briqueNettoyage des graffiti des façades en brique
Protection par hydrofugation des façades en briqueProduits hydrofugesChoix et essais
Rénovation des façades en briqueRejointoiementRemplacement
Maçonneries de blocs de béton . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.30Caractéristiques
DurabilitéMatériau compositeMise en œuvre facileMatériau économique
Typologie des blocs de bétonBlocs de béton à parements finis ou à enduire
19MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Blocs de béton cellulaire autoclavéBlocs de béton à isolation intégrée
Altération et pathologie des maçonneries de blocsde béton . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.35Durabilité et altération des maçonneries en blocs de bétonPathologie des maçonneries en blocs de béton
Causes de la fissurationFacteurs aggravants
Désordres en cours de construction
Réparation des maçonneries de blocs de béton . . . 7.40Traitement des fissures
Fissures inertesFissures actives
Consolidation des ouvrages
Maçonneries de terre crue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.45Caractéristiques de la terre crue
AvantagesInconvénientsCaractéristiques mécaniques
Types de terre cruePiséTorchis et terre-pailleBaugeAdobe et blocs de terre comprimée (BTC)
Altération, pathologie et réparation des maçonneriesde terre crue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.50Altération des maçonneries de terre crue
Action de l’eauAction des rongeursAltérations accidentelles
Pathologie des maçonneries de terre crueFissurationsDécollements d’enduits par plaques
Réparation des maçonneries de terre crueDiagnostic préalableRéparation des enduitsRéparation des zones endommagées
Humidité dans les maçonneries . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.55Mécanismes de pénétration de l’eau
Action de l’eauVoies de pénétration de l’eau
Porosité des matériauxSolsMaçonneries
Perméabilité des matériauxCapillarité des matériaux
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NORD COMPO — 03.20.41.40.32 — Moniteur — Guide Socotec - Rappel p. 20 — SOCOTD8002 11-03-14 13:43:48
FICHE0.05 Table des matieres generale
Hauteur d’ascension capillaireVitesse de progression de l’eau
Diagnostic des désordres dus à l’humidité
Traitement de l’humidité dans les maçonneries . . . 7.60Assèchement du sol extérieur
Tranchée drainanteDrain plat
Protection des parois enterréesÉlimination des remontées capillaires
Injection de produits hydrofugesProcédés électriquesTraitement électroniqueAprès traitement
Traitement des parois extérieuresRebouchage des fissuresRejointoiementEnduits et revêtements d’imperméabilisationBardages et systèmes d’isolation thermique par l’extérieurHydrofuges
P Remontée d’humidité dans un mur aprèsamélioration de l’isolation thermique . . . . . P 7.60a
Désordres des maçonneries anciennes . . . . . . . . . . . . . 7.65Fissuration des maçonneries anciennes
Fissures superficiellesFissures structurelles
Déformations, déplacements, affaissementsDiagnosticMéthodes d’examenChoix du traitement
Évaluation de la résistance des maçonneriesanciennes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.70Éléments porteurs verticaux en maçonnerie
Résistance à la compressionRésistance en tractionCapacité portante d’un ouvrage vertical en maçonnerie
Balcons et encorbellements en pierres massivesComparaison des contraintesEncastrement de la pierre
Voûtes en maçonnerieCharges et portéeSolidité
P Fissuration des piles de maçonnerie supportantdes appuis de charpente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 7.70a
Consolidation des maçonneries anciennes . . . . . . . . . 7.75
20 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Diagnostic préalableTassement des fondationsInstabilité des murs (efforts horizontaux)
Traiter la cause de l’instabilitéConsolider les murs
Défauts ponctuels de résistance des voûtesen maçonnerie
Rebouchage des fissuresRéalisation d’une contre-voûteRéfection d’une voûte
Transformation des maçonneries anciennes . . . . . . . 7.80Agrandissement ou création d’ouvertures
Création d’une ouverture dans un mur épaisCréation ou agrandissement d’une ouverturedans un mur mince
Suppression de points porteursPoint porteur isoléMise en place des traverses de chevalement sur pierre de taille
Renforcement sous appuis de poutresMaçonnerie en bon état et charges modéréesMaçonnerie fragilisée ou charges importantes
Reprise en sous-œuvrePasses alternéesLongrine de renfortTabouret
P Instabilité de la façade en cours de travauxde transformation des maçonneriesanciennes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 7.80a
P Instabilité des planchers en cours de travauxde transformation des maçonneriesanciennes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 7.80b
P Instabilité des murs de façade en coursde travaux de transformation des maçonneriesanciennes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 7.80c
TOME 2
INTERCALAIRE 8
STRUCTURES EN BETON
Matériel de mesure et d’investigation des ouvragesen béton armé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8.00
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FICHE0.05Table des matieres generale
Rôle du contrôle non destructifInterprétation des résultats
Sensibilité du béton armé selon les ouvrages . . . . . . 8.01Ouvrages en béton armé coulé en place
AvantagesRisquesSolidité
Ouvrages en éléments préfabriquésAvantagesRisques
Mécanismes d’altération du béton armé . . . . . . . . . . . 8.05Caractéristiques de mise en œuvre du béton
Porosité du bétonEnrobage des armatures
Carbonatation du bétonPrise et durcissement du bétonDéveloppement de la carbonatationConséquences de la carbonatationVitesse de pénétration de la carbonatation
Agression du béton par les sulfatesAgression du béton par les chloruresAlcali-réaction
DésordresStabilisation de l’alcali-réaction
P Corrosion des armatures par carbonatationdu béton . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 8.05a
Fissuration des ouvrages en béton armé . . . . . . . . . . . 8.10Origines des fissurationsFissuration accidentelle
RessuageRetrait plastiqueRetrait thermique après priseRetrait d’autodessiccationRetrait hydrauliqueGravité des fissures
Fissuration fonctionnelle mécaniqueFissuration non conforme aux schémas de calculModélisation non représentative du fonctionnement réel
Fissuration fonctionnelle thermiqueDilatations et rétractionsCas particulier du fluage
P Fissuration d’un balcon par modificationde ses conditions d’appui . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 8.10a
Typologie des fissures du béton armé . . . . . . . . . . . . . . 8.12
21MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Caractérisation des fissuresFissures dues à la qualité du matériau béton et à samise en œuvreFissures dues au fonctionnement de l’ouvrage
Fissures conformes aux schémas de calculsFissures non conformes aux schémas de calculsFissures dues à de mauvaises dispositions constructives
Déformation anormale des éléments en bétonarmé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8.15Principes de déformation
Éléments en régime isostatiqueÉléments en régime hyperstatique
Origines des déformations anormalesAnomalies de constructionDéfauts d’utilisationFissuration excessive
Rupture des éléments en béton armé . . . . . . . . . . . . . . 8.20Ouvrages exposés aux ruptures
Structures coulées en placeStructures préfabriquées
Modalités de ruptureStructures coulées en placeStructures préfabriquées
Diagnostic des ouvrages en béton armé . . . . . . . . . . . 8.25Analyse de la demande
Avis sur l’état général d’un bâtimentAvis sur un désordre local constatéAvis sur un désordre touchant la globalité de l’ouvrageÉtude des capacités portantes
Stratégie du diagnosticÉléments d’information nécessairesÉléments à examiner sur siteOutils et mesures
Investigations sur sitePremier examen visuelBâtiment sans désordreExamen des mouvements d’ensemble de la structureExamen particulier des dégradationsExamen des déformationsInvestigations complémentaires
Hypothèses de calculChargesMatériauxRègles de calcul
Synthèses et conclusions
Q/R Histoire du béton . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8.25a
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Maintenance des ouvrages en béton armé . . . . . . . . . 8.30Surveillance des ouvrages
Bâtiments courantsBâtiments exceptionnels
Protection des ouvragesEauChocs accidentels
Diagnostic des ouvragesProgrammation de la maintenance
Réparation des bétons dégradés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8.35Défauts superficiels
TraitementsProduits de traitementPréparation des supportsPrimaires d’accrochage
Bétons carbonatésRemplacement du béton carbonatéRéalcalinisation du bétonProtection cathodique des armaturesEmploi d’inhibiteurs de corrosionPassivation des armatures insuffisamment enrobées
Traitement des pathologies des ouvrages en bétonarmé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8.40Préparation des travauxRéparation des fissures
Typologie des fissuresPose d’un pontage ou d’un revêtement protecteur en surfaceRebouchage des fissuresInjection des fissures
Rectification des déformations anormalesConsolidationDémolition et reconstitution
Réparation des ruptures d’éléments
Transformation des structures en béton . . . . . . . . . . . 8.45Préparation des travauxÉtudes structurelles préalables
Étude du fonctionnement structurel de l’ouvrageÉtude de la durabilité du béton
Création d’ouverturesReprise des effortsMise en charge des renforts
Déplacement ou suppression de points d’appuiStructures de report de chargesCoulage d’une poutre en béton en sous-face de plancher
Création de planchers intermédiairesCréation de niveaux de sous-sols supplémentaires
Reprise des voiles périphériques
22 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Création des poteaux intérieurs
Réalisation d’une dalle de transition
Réalisation des planchers des sous-sols
P Suppression d’une allège en béton . . . . . . . . P 8.45a
P Dégradation d’une toiture voûtée en bétonprécontraint lors de travaux . . . . . . . . . . . . . . . P 8.45b
Renforcement des structures en béton . . . . . . . . . . . . . 8.50Étude préalable de la structureAjout d’armatures
Profilés métalliques accolés
Armatures passives scellées
Tôles d’acier collées
Toiles en fibres de carbone collées
Précontrainte additionnelleOuvrages circulaires
Poutres
Consoles courtes symétriques
Ajout de bétonAjout par coulage
Ajout par béton projeté
P Renforcement de planchers nervurés . . . . . P 8.50a
Démolition des constructions en béton armé . . . . . . 8.55Opérations préalables à la démolition
Diagnostic des déchets de démolition
Élimination préalable des matériaux contenant de l’amiante
Foudroyage pyrotechniqueOpérations préalables
Foudroyage intégral
Foudroyage orienté
VérinageAvantages du vérinage
Principe de la cinématique de destruction
Travaux préparatoires
Mise en place des vérins
Pression de poussée
Démolition à l’engin hydrauliqueEngins démolisseurs
Mise en œuvre
DéconstructionSciage
Minipelles hydrauliques
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FICHE0.05Table des matieres generale
INTERCALAIRE 9
OSSATURES BOIS ET METALLIQUES
Matériel de mesure et d’investigation des ouvragesen bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.00Rôle du contrôle non destructifInterprétation des résultats
Caractéristiques et propriétés du bois . . . . . . . . . . . . . 9.01Caractéristiques du matériau
Plan ligneuxComposants chimiquesHygroscopie
Propriétés mécaniques du boisClassement des bois massifsBois lamellés-collés
Usage des différentes essences de boisDurabilité naturelleImprégnabilité
Ouvrages de structure en bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.03Éléments contributifs du choix de la charpente
Types de comblesMouvements des comblesDestination des combles
Charpente traditionnelle dans l’habitatFermes traditionnelles (pour combles perdus)Fermes dégageant un volume dans les comblesArêtiers et noues
Charpente traditionnelle dans les autres bâtimentsFermes de hangarFermes à écharpesFermes mixtes en bois-métal à la PolonceauFermes en shedsCharpente sans ferme : fermes chevrons
Charpentes contemporaines et modernesCharpentes industrialisées (fermettes)Charpente en bois lamellé-colléCharpente à poutres mixtes
Mécanismes d’altération du bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.05Champignons lignivores
Propagation des champignons lignivoresClasses de champignons lignivores
Insectes nidificateursInsectes xylophages
Cycle biologiqueInsectes xylophages de bois secs (bois en œuvre)Insectes xylophages de bois frais
23MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Cas particulier des termitesTermites souterrainsTermites de bois secs
Autres causes d’altération du boisRetrait du boisCombustion en cas d’incendieAltérations d’aspectDégâts dus au tanin
P Pourriture d’une poutre en bois sous l’actiondu ruissellement d’eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.05a
Pathologie des ossatures en bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.10Charpentes de toiture
Charpentes traditionnellesFermettes industrialisées
Pans de boisContreventementHumidité
Planchers en boisDéformationsDéfauts du boisHumidité
Portiques et arcs en boisConception des structuresAssemblagesPortéesStructure du bois lamellé-collé
P Reprise d’un enduit extérieur sur mur en pande bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.10a
P Modification d’une triangulationde fermette . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.10b
P Chape de nivellement sur plancher en boisnon résistant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.10c
P Mérule dans un plancher en bois après miseen place d’un plafond coupe-feu . . . . . . . . . . P 9.10d
Diagnostic des structures et ouvrages en bois . . . . . 9.15Préalables au diagnostic
Analyse de la demandeInformations à recueillir
Stratégie du diagnosticÉléments à examinerMoyens à mettre en œuvre
Investigations sur site
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NORD COMPO — 03.20.41.40.32 — Moniteur — Guide Socotec - Rappel p. 24 — SOCOTD8002 11-03-14 13:43:48
FICHE0.05 Table des matieres generale
Diagnostic préalable à une réhabilitation
Diagnostic sur ouvrages dégradés
Investigations complémentairesVérifications par le calcul
Sondages, prélèvements et essais
Essais de chargement
Hypothèses pour les calculsCharges
Matériaux
Règles de calculs
Synthèse et conclusion du diagnostic
Q/R Résistance au feu d’un plancher à ossature boisou d’un poteau en bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.15a
P Torsion d’un portique en bois lamellé-collésous charge excentrée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.15a
Maintenance des ossatures en bois . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.20Surveillance de l’humiditéSurveillance des revêtements de protection
Traitement des altérations du bois . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.25Bois attaqués par des champignons
Réduire le taux d’humidité des bois
Assainir le bois et son environnement
Traiter le bois et son environnement
Bois attaqués par des insectes xylophagesTraitement insecticide
Traitements cumulés
Bois attaqués par des termites souterrainsMesures préliminaires
Traitement chimique
Traitement des autres causes d’altérationFentes de retrait
Incendie
Décoloration
Réparation des désordres des ossatures en bois . . . 9.30Flexibilité et déformation excessives d’un plancher
Principe de mise en œuvre de renforts
Calculs de renforts en acier
Création d’un plancher mixte bois-béton
Pièces de bois fendues
Flambement d’arbalétriers de fermettesRéparation d’éléments défaillants par résines
Disposition des armatures
Préparation avant traitement
24 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Transformation et renforcement des ossaturesen bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.35Transformations des ossatures en bois
Transformation des fermettes industrialisées
Transformation des charpentes traditionnelles
Transformation des planchers en bois
Transformation des pans de bois
Renforcement des ossatures en boisAdjonction de renforts
Création d’un plancher mixte
Q/R Choix des bois de construction . . . . . . . . . . . . . . 9.35a
Q/R Surcharges sur planchers anciens . . . . . . . . . . . 9.35b
P Suppression d’appui de plancher en coursde travaux de transformation des ossaturesen bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.35a
P Déformation d’un plancher léger aprèssuppression de cloisons en brique . . . . . . . . . P 9.35b
P Fissuration des murs due à une modificationde structure . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.35c
P Rupture d’une poutre en boisaprès travaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.35d
P Rupture d’une solive en bois sous ajoutde charges . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.35e
Démolition des ossatures en bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.40Opérations préalables à la démolition
Diagnostic des déchets de démolition
Élimination préalable des matériaux contenant de l’amiante
Bois pourri ou infesté
Repérage des éléments de contreventementPrincipes de démolition
Démontage ou tronçonnage
Effondrement provoqué
Constructions de faible importanceDémontage ou tronçonnage
Effondrement provoqué
Constructions de grandes dimensionsÉléments de grande portée des ossatures
Assemblages
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NORD COMPO — 03.20.41.40.32 — Moniteur — Guide Socotec - Rappel p. 25 — SOCOTD8002 11-03-14 13:43:48
FICHE0.05Table des matieres generale
Propriétés physiques et mécanismes d’altérationdes métaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.50Propriétés physiques et altération des métaux ferreux
Résistance à la corrosion des métauxCaractéristiques des métaux ferreuxÉvolution de l’utilisation des métaux ferreuxMécanismes de corrosion
Altération de l’aluminiumFormation de l’alumineRisques dus à la corrosionAtmosphères et domaines particuliers
Pathologie des ossatures métalliques . . . . . . . . . . . . . . 9.55Instabilités d’ensemble
Anomalies de contreventementConséquencesTransformation des structures existantes
Désordres et ruine dus aux instabilités de formeFlambement des barres compriméesDéversementVoilement de parois minces
Défauts d’assemblagesDéfauts de conceptionDéfauts d’exécution
Rigidité ou résistance insuffisantesDésordres par manque de rigiditéDésordres par manque de résistanceCoefficients de sécurité et insuffisance de résistanceOuvrages affectés
Maintenance des ossatures métalliques . . . . . . . . . . . . 9.60Surveillance des risques de corrosionSurveillance des revêtements de protection
Traitement de la corrosion des ossaturesmétalliques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.65Protections anticorrosives des structures métalliques
Procédés de protection anticorrosiveClassement des ouvrages à protégerCertification des systèmes de peinture anticorrosive
Critères de choix du traitement anticorrosifTravaux préalables à la réfection
Décapage des zones corrodéesZones non corrodées
Réfection du revêtement anticorrosionMise en peintureMétallisation
Diagnostic, réparation et consolidation des ossaturesmétalliques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.70Analyse préalable au diagnostic
25MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Domaine de l’interventionNature de l’interventionInformations souhaitablesStratégie d’intervention
Diagnostic des ossatures présentant des désordresExamen des désordresAnalyse des causes des désordresTravaux à entreprendre
Dispositions préalables aux travauxSous-dimensionnement d’éléments d’ossature
PoutresPoteaux
Sous-dimensionnement d’assemblagesAssemblages boulonnés ou rivetésAssemblages soudésAttaches
Instabilité de formeFlambementDéversementVoilement
Instabilité d’ensembleInsuffisance du contreventementAbsence de contreventementPosition inadaptée des dispositifs de contreventement
Défauts imputables aux matériauxAcier effervescentAllongement à la rupture des boulons
Tassements différentielsRisques pris en compte à la conceptionRisques non pris en compte
Q/R Résistance au feu d’un plancher ancienà ossature métallique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.70a
Renforcement des ossatures métalliques . . . . . . . . . . 9.75TechniquesCalculsConditions de mise en œuvreMesures de renforcement
Augmenter les sections ou l’inertie des profilésRéduire la portée des poutresAdjoindre des fondationsIntervenir sur les planchers
Transformation des ossatures métalliques . . . . . . . . . 9.80Diagnostic de faisabilitéÉtude d’exécution des modifications
Valeurs à prendre en compte pour le calculdes éléments anciensPremiers constats des calculs et adaptations à prévoir
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Conclusion des calculs
Mise en œuvre des transformationsTransformations courantesRègle de base
P Effondrement d’un plancher métallique lorsdu coulage d’une chape en béton . . . . . . . . . . P 9.80a
Démolition des ossatures métalliques . . . . . . . . . . . . . 9.85Opérations préalables à la démolition
Diagnostic des déchets de démolitionÉlimination préalable des matériaux contenant de l’amiantePrécautions de sécurité
Démontage des charpentes métalliques de bâtimentsDémontage des structuresDémontage des assemblages
Démolition pyrotechnique des structures métalliquesparticulières
AvantagesMise en œuvre
INTERCALAIRE 10
REVETEMENTS SUR FACADES LOURDES
Enduits sur maçonneries et béton . . . . . . . . . . . . . . . . 10.01Composition des enduits multicouches
ChauxCimentsEmploi des enduits multicouches
Types d’enduits multicouchesEnduits à la chaux aérienne CLEnduits de chaux hydrauliques naturelles NHLEnduits de cimentEnduits bâtards
Mise en œuvre des enduits multicouchesEnduits multicouches réalisés avec un mortier de recetteEnduits multicouches réalisés avec des mortiersperformantiels
Enduits monocouchesCompatibilité avec le supportMise en œuvre
Pathologies des enduits de façade . . . . . . . . . . . . . . . . 10.05Altération des matériaux
Chaux et ciment
26 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Plâtre
Pathologie des enduits de façadeFissurationDécollementsFantômes des joints
Entretien et réfection des enduits de façade . . . . . 10.10Diagnostic préalableEntretien
Reprise des enduitsRevêtements organiques de finition sur enduit
RéfectionRéfection des enduits sur maçonnerie récenteRéfection des enduits sur maçonnerie ancienneCas particulier de la réfection des enduits sur maçonnerieancienne par des enduits monocouches de restaurationde façade
Peintures et revêtements d’imperméabilité . . . . . . 10.15Classement des peintures de façadeCompositionSubjectilesClassements
Classement selon la norme NF T 36-005Classement des revêtements selon leur natureClassement des revêtements selon leur fonction
Altérations et pathologies des peintureset revêtements d’imperméabilité . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.20Altération des matériauxPathologie des revêtements
Préparation des subjectilesConditions climatiquesComportement des supports
Entretien et réfection des revêtementsd’imperméabilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.25Diagnostic préalableEntretien des revêtements
Visites périodiques
Réfection sur fonds anciens non peintsTravaux d’éliminationTraitement des fissuresRéfection du revêtement
Réfection sur fonds anciens peintsDécapageConservation des revêtements existantsRéfection du revêtement
Q/R Ravalement des immeubles . . . . . . . . . . . . . . . . 10.25a
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FICHE0.05Table des matieres generale
Revêtements en pierre attachée . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.30Caractéristiques
Nature des matériauxTypes de façadeZones sismiques
Techniques de poseAgrafes métalliques et polochonsAttaches métalliques sans polochonFixation mécanique sur ossature intermédiaire
Pathologie et réparation des revêtements en pierreattachée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.35Altération des marbresPathologie des revêtements en pierre attachée
Désordres dus aux fixationsDésordres dus à la mise en compression des pierres
Réparation des revêtements en pierre attachéeDiagnosticRéfection complète
Revêtements durs collés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.40Critères d’application
Supports d’applicationEnduits du supportAltitudeHauteur de façade
Choix des matériauxChoix du revêtementChoix du mortier
Mise en œuvreEncollageJoints de fractionnement du revêtementPoints singuliers
Q/R Taches sur revêtements durs, attachésou collés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.40a
Pathologie et réparation des revêtements durscollés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.45Altération des matériauxPathologie des revêtements collés
Désordres dus au collageOrigines des désordres dus au collage
Réparation des revêtements collésDiagnosticRéparations
Isolation thermique par l’extérieur par enduitsur isolant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.50Caractéristiques générales des ETICS
Composition des systèmes
27MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
PerformancesRéglementation
Mode de fixationExposition de la paroi
Types de murTeintes
Exposition aux chocs ou aux dégradationsCatégorie ICatégorie IICatégorie III
Réglementation incendieSuivi d’ignifugation des matières premièresBande horizontale filante (solution P4)
Réglementation parasismiqueSituations du bâtimentMasse surfacique du système
Altération et pathologie des systèmes d’isolationthermique par l’extérieur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.55Altération des matériauxPathologie des isolations par l’extérieur
Défauts d’adhérence de la colleFissuration de l’enduit au droit des joints entre plaquesde polystyrèneBombement des plaques de polystyrèneDécollement de l’enduit et du revêtement plastique épaisDécollement du revêtement plastique épais
Entretien, rénovation et réfection des systèmesd’isolation thermique par l’extérieur . . . . . . . . . . . . . 10.60DiagnosticEntretienRénovation
Dégradation de niveau IIIDégradation de niveau IV
RéfectionSécurité incendie des façades
Q/R Coût d’un ajout d’isolation thermiquepar l’extérieur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.60a
INTERCALAIRE 11
FACADES LEGERES, MENUISERIES, BARDAGES
Façades légères et verrières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.01Typologie
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Principe de constructionOssaturePanneaux de remplissage
Conception et réalisationExigencesÉtanchéité
Altérations et pathologies des façades légèreset des verrières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.05Altérations des ossatures de façade ou de verrière
AluminiumAcierBoisMenuiseries et quincaillerie
Altérations des matériaux verriersCauses d’altération des matériaux verriers
Pathologies des façades légères et des verrièresDéfauts d’étanchéité à l’eau et à l’airRigidité insuffisanteDéformations, chutes et casses des remplissages
Entretien et réparation des façades légèreset des verrières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.10Entretien
Nettoyage manuelVitrages autonettoyantsOssatures en acier galvanisé ou en boisQuincailleries, joints et parcloses
RéparationDiagnostic des infiltrationsTraitement
Rénovation des façades légères et des verrières . 11.15Diagnostic
État de l’ossatureChoix de rénovation
Éléments usés ou détériorésProfils en aluminium ou en acier inoxydableRemplissages
Q/R Pose de façades légères en réhabilitation . . 11.15a
Menuiseries extérieures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.20Typologie des menuiseries extérieures
MatériauxModes de fixationModes d’ouvertureClassement AEV
Isolation acoustique et thermiqueMenuiseriesVitrages
28 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
SécuritéLutte contre l’incendiePrévention des accidents
Altérations et pathologies des menuiseriesextérieures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.25Altération des matériaux
BoisAcierAluminium
Usure des organes mobiles et de manœuvrePathologies des menuiseries extérieures
Infiltrations d’eau ou d’airCondensationVariations thermiques et hygrométriquesAutres pathologies
Entretien et réparation des menuiseriesextérieures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.30Entretien
PVC, aluminium, acier inoxydableBois, acierOccultations
RéparationDéfauts d’étanchéitéDéformations
Rénovation et réhabilitation des menuiseriesextérieures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.35Prise en compte des exigences de performanceénergétique
Opérations peu importantesOpérations importantes
Remplacement des vitragesVitrage simpleVitrage isolant
Rénovation des menuiseries anciennesRemplacement du vitrage sur menuiserie saineRemplacement des menuiseries dégradéesRenforcement de la protection acoustique
Pose de menuiseries neuves sur dormants existantsTravaux préparatoiresDispositions complémentaires
Menuiseries récentesQuincailleries et éléments usésJoints
P Défaut d’étanchéité de menuiseries extérieuresconservées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 11.35a
Bardages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.40
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FICHE0.05Table des matieres generale
Murs-manteauxBardages rapportésVêturesVêtages
Bardages de fermeture double peauMurs à ossature assimilés à des bardages double peauVentilation des bardages rapportés sur ossatures en boisou métalliques
DimensionnementCompartimentagePassages d’air
Dégradation et réparation des bardages . . . . . . . . . 11.45Bardages rapportés
EntretienDégradations et altérationsPathologiesRéfection
Vêtures et vêtagesBardages de fermeture
EntretienDésordres
Murs extérieurs des constructions à ossature bois
Garde-corps . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.50CaractéristiquesNormes de référence
Travaux neufsTravaux de réhabilitation ou d’amélioration de l’existant
Dégradation et réparation des garde-corps . . . . . . 11.55Altérations et désordresDiagnostic des garde-corps
Décision de conservation ou de remplacementSolidité et sécurité
RéparationRéhabilitation
RehaussementDoublage du garde-corps
INTERCALAIRE 12
COUVERTURES
Couvertures en petits éléments . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.01Matériaux
29MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Matériaux traditionnels
Matériaux modernes
Innovations
SupportsMise en œuvre
Altération et pathologie des couvertures en petitséléments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.05Altération des matériaux
Tuiles en terre cuite
Bardeaux
Chaume
Éléments métalliques
Matériaux fragiles
Pathologie des couvertures en petits élémentsDésordres les plus fréquents
Autres risques
Couvertures innovantes
Entretien et réparation des couvertures en petitséléments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.10EntretienVérificationsRéparation
Réhabilitation des couvertures en petitséléments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.15Réfection à l’identiqueRemplacement par des éléments d’un autre matériau
Choix du matériau
Renforcement de la charpente
Modification de l’ossature support et des pentesPose d’une surcouverture
Q/R Coût d’une réfection de couverture en tuilesmécaniques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.15a
Q/R Réhabilitation d’une couverture en ardoisespar simple remaniage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.15b
Couvertures en grands éléments . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.20Types d’ouvrages
Couvertures traditionnelles
Couvertures modernes
Couvertures innovantes
MatériauxSupportsPoints singuliers
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FICHE0.05 Table des matieres generale
P Isolation d’un comble par laine minéraleinsuffisamment ventilée . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 12.20a
Altération et pathologie des couvertures en grandséléments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.25Altération des matériaux
Zinc et cuivreAcier inoxydable et aluminiumPlaques en acier galvanisé prélaquéMatériaux de synthèseCouvertures innovantes
Pathologie des couvertures en grands élémentsTypologie des désordresAutres risques
Entretien et réparation des couvertures en grandséléments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.30EntretienVérificationsRéparation
Réhabilitation des couvertures en grandséléments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.35Réfection à l’identiqueRemplacement par des éléments d’un autre matériauPose d’une surcouverture
Étapes de mise en œuvreSur couverture métallique ou plaques en fibres-ciment
Collecte et évacuation des eaux pluviales . . . . . . . . 12.40GouttièresChéneaux
MatériauxMise en œuvre
CaniveauxNouesTuyaux de descente
Altération et pathologie des ouvrages d’évacuationdes eaux pluviales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.45Altération des matériauxPathologie des ouvrages
GouttièresChéneaux
Entretien et réfection des ouvrages d’évacuationdes eaux pluviales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.50Entretien des ouvragesRéparation et réfection des ouvrages
GouttièresChéneaux et caniveaux
30 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
INTERCALAIRE 13
REVETEMENTS D’ETANCHEITE EN TOITURE
Toitures inaccessibles et toitures techniquescourantes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13.01Types de toitures
Toiture inaccessibleToiture techniqueToitures innovantes
Éléments des toitures avec isolation thermiqueConception « classique » ou « à isolation inversée »Éléments porteursSupports d’étanchéitéÉcrans pare-vapeurRevêtements d’étanchéitéProtection des revêtements d’étanchéitéRelevés d’étanchéitéEntrées d’eaux pluvialesOuvrages annexes et équipements techniques
Cas particulier des toitures sans isolation thermiqueComposantsPathologies rencontrées
Pathologie des toitures inaccessibles et des toiturestechniques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13.05Altérations des matériaux
Revêtements d’étanchéitéÉléments porteurs et supports d’étanchéité
Pathologies des ouvragesRevêtements et relevés d’étanchéitéIsolants thermiquesÉléments porteurs
Entretien et réparation des toitures inaccessibleset des toitures techniques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13.10Entretien des ouvrages
Inspection et nettoyageFréquenceZones à risques et sécurité du personnel d’entretien
Réparation des ouvragesComplexes d’étanchéitéProcédés sur TAN sans pare-vapeur
Q/R Coût d’une réfection d’étanchéité de terrasseinaccessible . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13.10a
Toitures-terrasses accessibles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13.15Fonctions des toitures-terrasses
Destinations courantes
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FICHE0.05Table des matieres generale
Nouvelles fonctions
Caractéristiques techniquesContraintes et sollicitationsProtection de l’étanchéitéPente
Types d’ouvragesÉléments porteursComplexes d’étanchéitéProtections des revêtements d’étanchéitéRelevés d’étanchéitéOuvrages annexes et équipements techniques
Pathologie des toitures-terrasses accessibles . . . . 13.20Altérations des matériauxPathologies des ouvrages
Revêtements et relevés d’étanchéitéSupports du revêtement d’étanchéitéProtections lourdes
Entretien et réparation des toitures-terrassesaccessibles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13.25Entretien des ouvragesRéparation des ouvrages
Localisation des fuitesTravaux préparatoiresRéparation des revêtements d’étanchéitéRéfection de la protection des revêtements
Diagnostic des revêtements d’étanchéité . . . . . . . . 13.30Étude préalable du support
ObjectifVérifications
Diagnostic de l’ouvrage d’étanchéitéÉtude du complexe d’étanchéité existantIdentification du complexe existantAnalyse des risques
Définition des travaux de réparation ou de réfection
Réfection des ouvrages et des complexesd’étanchéité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13.35Réfection sur le revêtement existant
Travaux préparatoiresTravaux de réfection
Réfection avec dépose du revêtement existantÉtudes préalablesChoix de la solution de remplacementTravaux préparatoiresOuvrages annexes
Réfection sur forme de pente avec panneaux isolantsDémolition ou conservation des formes de penteÉléments rapportés sur la forme
31MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
P Désordres après application d’un systèmed’étanchéité liquide (SEL)sur des balcons . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 13.35a
INTERCALAIRE 14
AMENAGEMENTS INTERIEURS
Cloisons et doublages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.01Types de cloisons
Cloisons séparativesCloisons de doublage
Types d’ouvragesBâti ancienBâti récent
Classement des locaux vis-à-vis de l’humiditéAltération des matériaux
Ambiance normaleAmbiance humide
Pathologie des ouvragesFissurationBombement, rupture par flambement
Q/R Résistance au feu des cloisons anciennesen brique ou en pierre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.01a
P Déformation d’une cloison démontable sousun faux plafond suspendu . . . . . . . . . . . . . . . . P 14.01a
Fissuration des cloisons . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.02Efforts externes à la cloison
Tassement différentiel des points d’appui de la structureFlexion des planchersApplication d’une charge concentréeDéplacements horizontaux du support
Efforts internes à la cloisonRetraitEffet bilame
Comportement au niveau de l’interfacecloison/structure
Hétérogénéité des matériauxEncastrement des conduits dans les cloisonsRetrait
Réparation et transformation des cloisonset doublages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.05
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Réparation des ouvragesTraitement des causes des dégradationsTraitement des dégradations
Transformation des ouvragesSuppression de cloisonsModification de cloisonsAdjonction de doublages isolants
Q/R Réaménagement de salles de bainsprivatives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.05a
Ouvrages de menuiserie intérieure . . . . . . . . . . . . . . 14.10Types de menuiseriesDurabilité des menuiseries intérieures
HumiditéAgressions mécaniques ou chimiquesUsureAttaques d’insectes xylophages
Pathologie des menuiseries intérieuresDésordres dus aux variations hygrométriquesVieillissement
Entretien et réparation des menuiseriesintérieures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.15Entretien
Ouvrages de menuiserie intérieureÉquipements de sécurité
RéparationÉléments en boisÉléments métalliques
RemplacementRemplacement de portes intérieuresRemplacement de coffres de volet roulantRénovation ou remplacement de parquets
Rénovation des escaliers intérieurs en boisPose de cornières sur les nez de marchePose de marches neuvesRectification de déformations
Q/R Coût d’une mise en sécurité de cage d’escalierpar isolation au feu du sous-solet désenfumage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.15a
Faux plafonds et plafonds . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.20Fonctions des plafonds
Fonctions courantesUtilisation en réhabilitation
Types de plafondPlafond suspendu modulairePlafond en éléments continus
32 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Plafond tendu
Dispositifs de fixationPlafond suspendu modulairePlaques de plâtre sur ossature métalliquePlafond tendu
Altération et pathologie des faux plafonds et plafondsFaux plafonds et plafonds intérieursFaux plafonds extérieurs
Entretien et réparation des faux plafondset plafonds . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.25Remplacement des panneaux amovibles à parement finiRéfection des faux plafonds
Remplacement completAdjonction d’un second faux plafond
P Remplacement des luminaires dans un fauxplafond . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 14.25a
P Chute de plaques de faux plafond sousla charge d’un caisson de ventilation . . . . P 14.25b
INTERCALAIRE 15
REVETEMENTS DE SOLS ET MURS
Classement des locaux et choixdes revêtements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.01Classement UPEC des locauxClassements des revêtements dans les locaux classésUPEC
Revêtements de sols classés UPECMarquage NF UPEC/A des revêtements de solsRevêtements de sols sans classement UPEC
Classement I/MC des locaux industrielsSollicitations mécaniquesAgressions chimiques
Classement P/MC des revêtements de sols industriels
Q/R Réaction au feu des revêtements de solsanciens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.01a
Revêtements de sols durs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.05Types de revêtementsPierre naturelle
Dimensionnement
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FICHE0.05Table des matieres generale
Résistance à l’abrasionPoseComportement
Carreaux céramiquesTerre cuiteGrès
Carreaux de mosaïque de marbreParquets
ClassementCritères de choixSupports
Revêtements élaborés in situTerrazolithGranito coulé sur place
Pathologie des revêtements de sols durs . . . . . . . . . 15.10Altération des matériaux
Cas particulier du marbre
Pathologies des carreauxPathologies des parquets
Parquets collésParquets flottants
P Grincement de parquet . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 15.10a
Entretien des revêtements de sols durs . . . . . . . . . . 15.15Pierres calcaires et marbresCarrelagesParquets
Rénovation des revêtements de sols durs . . . . . . . . 15.20Rénovation sur carrelage existant
Préparation à la mise en œuvre d’un nouveau revêtementPose d’un nouveau carrelage sans enduit de solPose d’un nouveau revêtement sur enduit de sol
Rénovation sur planchers en bois à lamessur lambourdes ou solives
Aération du parquetTravaux préparatoires relatifs au supportMise en œuvre du nouveau revêtementCas particulier des locaux privatifs humides
Autres exigences liées aux performancesdes revêtements de sols
P Dégradation de l’étanchéité d’un balcon dueà la pose d’un carrelage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 15.20a
Revêtements de sols en résines de synthèse . . . . . 15.25Résines
Sols des locaux d’habitation, de bureaux et commerciaux
33MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Sols industriels, y compris cuisines collectivesSols des gymnases
Peintures de sol
Pathologie des revêtements de sols en résinesde synthèse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.30Décollement par défaut d’adhérence
Origine des décollementsSollicitations
Dégradations dues aux chocs thermiquesCloquage lié à la pression osmotique
PrincipeResponsabilité du formulateur
Revêtements de sols souples . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.35LinoléumPlastiques
Historique des dalles plastiques en vinyle-amianteAvantages
ÉlastomèresMoquette
Rénovation des revêtements de sols souples . . . . 15.40Pose d’un nouveau revêtement sur dalles conservées
Pose directe d’un nouveau carrelagePose d’un nouveau revêtement plastique, textile ou d’unparquet sur un enduit de sol
Pose d’un nouveau revêtement après dépose des dallesPose d’un nouveau carrelagePose d’un nouveau revêtement plastique, textile ou d’unparquet sur un enduit de sol
Autres exigences liées aux performancesdes revêtements de sols
P Carrelage sonore après rénovation . . . . . . . P 15.40a
Rénovation des revêtements de sols souplescontenant de l’amiante . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.45Contexte réglementairePose d’un nouveau revêtement sur dalles conservées
Conditions nécessaires à la conservation des dalles plastiquesTravaux préparatoiresPose d’un carrelagePose d’un revêtement plastique, textile ou d’un parquetsur un enduit de solVérifications finales
Pose d’un nouveau revêtement après dépose des dalles
Revêtements muraux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.50Typologie des revêtements
Revêtements durs collés
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Revêtements pelliculaires souples collés ou fixésRevêtements par films adhérents
Altération des revêtementsDurabilitéAltérations
Pathologie des revêtements
Q/R Réaction au feu des revêtements de murset cloisons anciens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.50a
Entretien et rénovation des revêtementsmuraux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.55Études préliminairesEntretien des revêtements murauxRénovation des revêtements muraux
PeinturesRevêtements durs collés
Traitements particuliers liés aux supportsTraitement des remontées capillairesCréation d’un nouveau supportChangement de destination des locaux
INTERCALAIRE 16
CHAUFFAGE, VENTILATIONET CLIMATISATION
Installations de chauffage basse température . . . . 16.01Installations de chauffage à production centralisée
Lieux de production de chaleurCombustiblesFluide caloporteurÉmetteurs de chaleur ou corps de chauffeChaudières à eau chaudeÉquipements complémentairesTuyauteriesModes de distribution et de régulation
Systèmes de chauffage à production décentraliséeÉnergie utiliséeTypes de chauffage
Stockage des combustiblesRéservoirsContrôles visuels d’étanchéité
Chauffage par pompe à chaleurPrincipe de fonctionnementConception des appareils
34 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Coefficient de performance
Usure et pathologie des installations de chauffagebasse température et basse pression . . . . . . . . . . . . . 16.05Durabilité d’une installation de chauffagepar combustible
DéfinitionFacteurs de durabilité
Usure et dégradation du confort, de l’hygièneet de la sécurité des installations de chauffagepar combustible
ConfortHygiène et sécurité
Principaux désordres liés aux installations de chauffagepar combustible
CorrosionEmbouage et entartrage
Pathologies des pompes à chaleur
Q/R Désembouage des réseaux de chauffage . . . 16.05a
Maintenance et entretien des installationsde chauffage basse température et bassepression . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16.10Obligations d’entretien et de vérification
Immeubles d’habitationÉtablissements recevant du public
Contrat d’entretien et contrat d’exploitationChaudières domestiquesInstallations collectives de chauffage
Entretien et maintenance des pompes à chaleurObligations réglementairesOpérations d’entretien et de maintenance des pompes àchaleur
Rénovation et transformation des installationsde chauffage basse température et basse pression . 16.15RéglementationChaudièresCanalisationsCorps de chauffe
P Installation d’une chaudière à tirage natureldans un local ventilé mécaniquement . . . . P 16.15a
Installations de chauffage haute températureet haute pression . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16.20Principes de fonctionnementFonctions hydrauliques et thermiquesSécurité des équipements sous pression
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FICHE0.05Table des matieres generale
Marquage CEVérifications et contrôles obligatoiresOrganismes de contrôle
Mesures en matière de protection de l’environnement
P Fissuration des conduits de fuméeen boisseaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 16.20a
Fonctionnement, altérations et désordresdes conduits de fumée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16.25Principes de fonctionnement
Types de conduitsMatériaux constitutifsDésignation des performances d’un conduitConduits mono ou polycombustibles et conduits spéciauxRaccordement
Altérations et désordres des conduits de fuméeObstruction par encrassement des conduitsFissuration des conduits
Entretien et réhabilitation des conduitsde fumée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16.28Types de bâtiments
Immeubles d’habitationÉtablissements recevant du public
Ramonage des conduits de fuméeRamonage mécaniqueRamonage chimique
Réhabilitation des conduits de fuméeDiagnosticRéhabilitation par chemisageRéhabilitation par tubageAutres cas de réhabilitation
Traitement des conduits de fumée lorsde la réhabilitation d’un bâtiment
Risques acoustiquesObturation d’un conduitProtection contre l’incendie
Fonctionnement, altérations et désordresdes installations de ventilation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16.30Principes de fonctionnement
ObjectifsSystèmes
Description des différents systèmesVentilation par tirage naturelVentilation par tirage mécaniqueVentilation naturelle hybride (VNHY)Ventilation mécanique répartie (VMR)Composants
Durabilité des matériels de ventilation
35MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Désordres des matériels de ventilation
P Altération du fonctionnement du désenfumagede couloir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 16.30a
Entretien et réhabilitation des installationsde ventilation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16.35Entretien
Habitat individuel et collectifLocaux de travail et secteur tertiaireContrat et certificat d’entretien et de maintenance
Réparation et maintien des performancesRéparationInterventions par chemisage ou tubage
Réhabilitation des installations de VMCMaintien de la destination des locauxChangement de destination des locaux
Exemples de réhabilitation de la ventilation en habitatcollectif
Q/R Nettoyage des réseaux aérauliques . . . . . . . . 16.35a
P Défaut d’évacuation des gaz brûlés . . . . . . P 16.35a
P Pollution sonore de voisinage par un localde traitement d’air en toiture . . . . . . . . . . . . P 16.35b
Conception et réalisation d’une installationde climatisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16.40TerminologieDiagnostic thermique
Attentes des occupantsCaractéristiques du bâtimentObjectifs du propriétaireConclusions du diagnostic
Conception d’une installation de climatisationÉtudes préliminairesCaractéristiques d’une installationPrincipe de calcul de la puissance d’une installationChoix du système de climatisation
Réalisation d’une installation de climatisationCahier des chargesProgramme de mise au point
P Condensation sur les parois . . . . . . . . . . . . . . P 16.40a
P Pollution sonore intérieure par une pompeen terrasse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 16.40b
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Systèmes de climatisation localisés . . . . . . . . . . . . . . . 16.45Systèmes localisés (groupe 1)
CaractéristiquesNiveaux de performance
Systèmes semi-localisés (groupe 2)Types de climatiseursArmoires de climatisationUnité de toiture (roof top)
Systèmes de climatisation centralisés . . . . . . . . . . . . 16.50Systèmes sans traitement intermédiaire (groupe 3)
Systèmes eau/airSystèmes fluide frigorigène/air
Systèmes avec traitement intermédiaire (groupe 4)Systèmes unizonesSystèmes multizonesSystèmes à double circuit
Exploitation et maintenance des installationsde climatisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16.55Exploitation de l’installation
Simplicité de l’installationDispositifs de conduiteAccessibilité des équipements techniquesDocumentation complèteMise au point et réglage initial de l’installationDisponibilité de pièces détachéesDéfinition des consignes d’exploitation
Entretien et maintenance de l’installationInspection périodique des installations
Installations concernéesDélais d’applicationModalités
INTERCALAIRE 17
PLOMBERIE ET FLUIDES SPECIAUX
Fonctionnement et désordres des installationsde distribution d’eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.01Fonctionnement
CanalisationsAppareillages
Désordres des canalisationsCorrosion des canalisations métalliques
36 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Pannes ou fuites d’appareillagesÉclatements dus au gel
Q/R Risques sanitaires liés aux canalisationsd’eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.01a
Entretien, réparation et transformationdes installations de distribution d’eau . . . . . . . . . . . . 17.05Entretien et maintenance des installations
Niveaux d’interventionsSurveillanceEntretien de routineMaintenance préventiveEntretien curatif
Élaboration d’un dossier de maintenanceDescriptif du réseauDescriptif des opérations
Réparation des installationsRéseaux de canalisationsAppareillages
Transformation des installationsRemplacement partielRemplacement completRemise en ordre
Fonctionnement et durabilité des appareilssanitaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.10Fonctionnement des appareils sanitaires
MatériauxPerformancesRobinetterie
Durabilité des appareils sanitairesMatériauxRobinetterieParois d’adossement
Maintenance et rénovation des appareilssanitaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.15Maintenance des appareils sanitairesRénovation des appareils sanitaires
RemplacementRestauration
Amélioration des performancesAmélioration acoustiqueÉconomies d’eauAmélioration de l’accessibilité des appareils sanitaires
Fonctionnement et désordres des réseauxd’évacuation des effluents . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.20Nature des réseaux d’évacuation
Installations anciennes
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NORD COMPO — 03.20.41.40.32 — Moniteur — Guide Socotec - Rappel p. 37 — SOCOTD8004 11-03-14 13:43:48
FICHE0.05Table des matieres generale
Installations neuves
Désordres des réseaux d’évacuation d’eauDébit des canalisations d’eaux uséesDébit des canalisations d’eaux pluvialesVentilation des canalisationsÉcoulements non gravitaires
Traitement des désordresSous-dimensionnement des canalisationsProblème de ventilation de chuteRelevage par pompe électrique
Amélioration des performancesAmélioration acoustiqueLimitation de la consommation d’eau
Récupération des eaux de pluie : installationet maintenance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.21Enjeux
AvantagesLimites
Conditions d’usageUsages autorisésInterdictions
Description des systèmesRécupérationFiltrationStockageSoutirage
Modalités d’installationDéclaration administrativeÉtude techniqueAides financières
Maintenance des installations
Maintenance et rénovation des réseauxd’évacuation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.25Curage des canalisationsRénovation des chutes
Remplacement des chutesCréation de chutes
Remplacement des collecteurs
Installations de gaz dans les bâtimentsd’habitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.30Responsabilités relatives aux installations de gazdans les bâtiments d’habitation
DistributeurUtilisateurInstallateur
Entretien des installations de gazChaudières à gazAppareils de cuisson à gaz
37MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Conduits de fuméeInstallations de VMC-gaz
Transformation des locauxFermeture d’une loggia devant une cuisinePose d’un faux plafondVentilation et évacuation
Remplacement d’une chaudière individuelleRemplacement d’un chauffe-eau non raccordéRemplacement du combustible des chaufferiescollectives par du gaz
Réglementation et certificat de conformitéImplantation d’une chaufferie au gaz
Q/R Implantation des canalisations de gaz . . . . . 17.30a
Installations de gaz dans les ERP et les locauxde travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.35Établissements recevant du public
ChaufferiesInstallations de gaz
Locaux de travailInstallations de gazChaufferies
Sécurité des installations de gaz . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.40Organe de coupure (robinet d’arrêt)Rénovation de chaufferies alimentées au gazEssais de mise en service des canalisations de gaz
Q/R Ventouses d’appareils à circuit de combustionétanche . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.40a
INTERCALAIRE 18
INSTALLATIONS ELECTRIQUES
Circuits électriques basse tensionet équipements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.01Alimentation des installations
Domaines de tensionAlimentation de sécurité ou de remplacementInstallation de cogénération
Tableaux électriques basse tensionTableau de distributionTableau général (TGBT) et tableaux de répartition
Q/R Protection contre la foudre . . . . . . . . . . . . . . . . 18.01a
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NORD COMPO — 03.20.41.40.32 — Moniteur — Guide Socotec - Rappel p. 38 — SOCOTD8004 11-03-14 13:43:48
FICHE0.05 Table des matieres generale
Sécurité des installations domestiques . . . . . . . . . . 18.05Obligation des propriétairesParties privatives
Exigence n° 1 : disjoncteur de branchementExigence n° 2 : dispositif différentiel / circuit de terreExigence n° 3 : liaison équipotentielle dans les salles de bainset salles d’eauExigence n° 4 : protection par disjoncteur divisionnaireou cartouche fusibleExigence n° 5 : protection contre les éléments nus sous tension
Parties communes
Sécurité des installations tertiaireset industrielles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.10Opérations de surveillanceObjectifs de la surveillance
Dysfonctionnements des circuits électriques . . . . 18.15Pannes d’alimentation électriquePoints sensibles des installations domestiquesMise en sécurité des installations
Entretien et maintenance des installationsélectriques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.20Entretien et maintenanceHabilitation du personnel de maintenance
ProcéduresNiveaux d’habilitationZones
Maintenance des installations électriquesTransformateursBatteriesGroupes électrogènes et installations de cogénérationTableaux électriques basse tension
Modification et réhabilitation des installationsélectriques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.30Durabilité des installations
LogementsLocaux de travail et ERP
Transformation ou réhabilitation des installationsObjectifs d’une réhabilitationDiagnosticProgrammeTravauxCas particulier des installations intérieures privativesdes logements
Conformité des travaux d’électricitéLogementsÉtablissements tertiaires, industriels ou recevant du public(ERP)
38 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Installations de courant faible . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.35Réseaux VDIÉquipement des bâtiments en réseaux VDIInstallations de précâblage informatiqueet téléphonique
Schéma de distribution des signauxConstitution des câbles
Autres fonctionnalités
Durabilité et maintenance des installationsde courant faible (VDI) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.40Durabilité des installations
CâblesConnectique
Maintenance des installations
Antennes relais de radiotéléphonie mobile . . . . . . 18.45Effet thermique
Seuil de tolérance thermiqueLimites d’exposition
Effets non thermiquesValeurs limites d’exposition du public
Équipements d’éclairage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.50Unités de mesure
Puissance électriqueFlux lumineuxIntensité lumineuseLuminanceÉclairement
Principales sources de lumière électriqueLampe à incandescenceLampe tungstène-halogèneTube à fluorescenceLampe à déchargeLampes « fluocompactes » ou à économie d’énergieLED
Éclairage normalNiveau d’éclairementEnvironnement des ordinateursCas particulier des logements
Éclairage de sécuritéAlimentationLieux de travail et ERP
Qualité de l’éclairagePapillotement lumineuxRemèdes
Recyclage
Durabilité et entretien des lampeset accessoires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.55Durabilité des lampes
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NORD COMPO — 03.20.41.40.32 — Moniteur — Guide Socotec - Rappel p. 39 — SOCOTD8004 11-03-14 13:43:48
FICHE0.05Table des matieres generale
Choix de maintenance et d’entretienObjectifs de maintenanceCalcul du coût de la maintenance
Remplacement des accessoires
Systèmes de sécurité incendie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.60Origine et principes généraux
OriginePrincipes généraux
Description des éléments constitutifs d’un SSISDISMSI
Constitution des équipementsDétecteursÉquipement de contrôle et de signalisation (ECS)CMSIDCT
Application selon les activités pratiquéesdans les immeubles
SSI dans les ERPCas des immeubles d’habitationCas des bâtiments industriels ou relevant du Code du travail
Systèmes de sécurité incendiedans les établissements recevant du public(ERP) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.65Historique et contexte réglementaire des établissementsrecevant du public (ERP)
Règlement de sécurité des ERPNormes relatives aux SSI
Application selon les activités et caractéristiquesdes bâtiments
Catégories de SSIQuelques extraits d’exigences réglementaires en ERPÉvaluation et mesure des performances des équipements
Intégration du SSI et prise en compte de samaintenance dans le fonctionnement de l’ERP
SSI dans l’ERPMaintien d’un SSI de manière optimale
bligations liées à l’exploitation d’un SSIPrincipes générauxEntretien, maintenance et vérification
INTERCALAIRE 19
ASCENSEURS
Typologie et fonctionnement des ascenseurs . . . . 19.01Typologie
39MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Classes d’ascenseursMode de traction
Ascenseurs électriquesAscenseurs électriques à entraînement par adhérenceAscenseurs électriques attelésAutres types d’ascenseurs électriques
Ascenseurs hydrauliquesMode de tractionChoix techniques
Principes de sécurité des ascenseurs existants . . . 19.05RéglementationVérifications et entretienContrôle technique quinquennal
Contrôleur techniqueConditions du contrôle techniqueRapport de contrôle
Obligations d’entretien des ascenseurs . . . . . . . . . . 19.10Types de contrats d’entretien
Contrat unique et contrat étenduClause de remplacement des pièces vétustesDurée et conformité du contrat au CCH
Opérations minimales d’entretienCarnet d’entretien et rapport annuelObligation de présence lors du contrôle technique quinquennal
Reconduction ou résiliation des contratsSécurité des personnels intervenant sur les ascenseurs
Q/R Missions d’entretien et de mise en sécuritédes ascenseurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19.10a
Q/R Modèles de contrat d’entretiendes ascenseurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19.10b
Amélioration du niveau de sécuritédes ascenseurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19.15Mesures de mise en sécurité
Objectifs de sécuritéExigences et dispositifs réglementaires de sécurité
Calendrier de réalisation des dispositifs de miseen sécurité
Avant le 31 décembre 2010Avant le 3 juillet 2014Avant le 3 juillet 2018
Installation d’un ascenseur dans un immeubleexistant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19.20Ascenseur intérieur
Vide central de la cage d’escalierHall d’entrée
Ascenseur extérieur
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NORD COMPO — 03.20.41.40.32 — Moniteur — Guide Socotec - Rappel p. 40 — SOCOTD8004 11-03-14 13:43:48
FICHE0.05 Table des matieres generale
INTERCALAIRE 20
TEXTES OFFICIELS
Acoustique – Bruit(actualisé par la mise à jour) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.01Bruits liés aux infrastructures de transportBruits liés à certains équipementsAcoustique de certains locaux
Q/R Historique des textes réglementairesconcernant l’acoustique des bâtimentsd’habitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.01a
Ascenseurs – Escaliers mécaniques . . . . . . . . . . . . . . 20.02Travaux sur ascenseurs existants
Prescriptions de sécurité applicables aux travaux effectuéssur les ascenseursMise en sécurité des installations d’ascenseurs existantes
Entretien et vérificationEnsemble des ascenseursAscenseurs des établissements assujettis au Code du travail
Accessibilité aux handicapés
Déchets . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.03Ensemble des déchetsCas particuliers
AmiantePolychlorobiphényles (PCB) et polychloroterphényles (PCT)
Eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.04Principales dispositionsDispositions complémentaires
Ensemble des eaux hors eaux minéralesPrévention du risque lié au plomb dans l’eauIndividualisation des contrats de fourniture d’eau
Énergie – Performance énergétique . . . . . . . . . . . . . 20.05Communication de la performance énergétiquedes immeubles
Simple information des acteurs sur la performanceénergétiqueInformation des acteurs avec incitation à des actionsd’amélioration énergétique
Incitations fiscales et avances remboursables sans intérêtPerformances à atteindre lors de travauxdans le bâti existantEntretien et contrôle des chaudièresInspection des installations de climatisationet des pompes à chaleur réversibles
40 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Q/R Historique des textes réglementaires concernantla performance énergétique des logements(actualisé par la mise à jour) . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.05a
Hygiène et santé au travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.06Lieux de travail
Principes générauxDispositions complémentairesDocument unique d’évaluation des risques pour la santéet la sécurité
Équipements de travailCas particulier des opérations de construction
Mesures générales de protectionDispositions applicables aux cas de traitement de l’amiante
Installations classées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.07Dispositions généralesCas des chaudières de puissance supérieure à 20 MWth
Protection contre les légionelles
Installations techniques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.08Installations de chauffage et d’eau chaude sanitaire
Chauffage, eau chaude sanitaire et énergieChauffage, eau chaude sanitaire et sécurité
Installations d’électricitéConformité des installationsProtection des travailleursCircuits et installations de sécuritéDiagnostic des installations intérieures d’électricitélors de la vente d’immeubles d’habitation
Installations de gazSécurité des installations de gaz dans les bâtimentsd’habitationSécurité des installations de VMC-gazDiagnostic des installations intérieures de gazlors de la vente d’immeubles d’habitation
Installations de réfrigération et de climatisation
Marchés – Contrats – Finances(actualisé par la mise à jour) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.09Statut de la copropriétéContrats de fournituresAvantages financiers pour travaux
Crédit d’impôt lié aux économies d’énergieDéfiscalisation dans l’habitat existant (amortissement« de Robien »)Écoprêt à taux zéro
Ventes d’immeubles à rénover
Règles administratives – Vérificationsobligatoires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.10
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FICHE0.05Table des matieres generale
Usage, aménagement, entretien et exploitationdes immeubles
Locaux d’habitationRésidences hôtelières à vocation socialeLocaux à usage autre que l’habitationExploitation des chaudières
Accessibilité aux personnes handicapéesLocaux d’habitationERPLocaux de travailVoirie et espaces publics
Conditions d’habitabilitéLocaux mis en locationInterventions publiques en cas d’insalubritéGardiennage et surveillance des immeubles collectifsà usage locatifRègles de division d’immeubleRavalementRelations entre propriétaires et locataires
Protection de l’acquéreur immobilierDossier de diagnostic technique
Monuments historiques
Responsabilités – Assurances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.11ResponsabilitésAssurancesAutres dispositions
Santé publique – Prévention des accidentset incendies . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.12Protection de la population
Généralités
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Code de la construction et de l’habitation (extraits) :Construction des batimentsart. L111-1 à L. 111-6-2, L. 111-12 à L. 111-20, L. 111-23 à L. 111-26, R. 111-1 à R. 111-17 et R. 111-38
Personnes handicapéesart. L. 111-7 à L. 111-8-4, R. 111-18 à R. 111-18-3 etR. 111-18-8 à R. 111-19-30
Sécurité et protection des immeublesart. L. 122-1 à L. 123-3, L. 125-1 à L. 125-2-4, L. 127-1 àL. 129-9, R. 122-11 à R. 122-18, R. 123-11, R. 123-22,R. 123-54 et R. 123-55, R. 125-1 à R. 125-5, R. 127-1,R. 127-7, R. 128-1 à R. 129-15, R. 131-1 à R. 131-7
41MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Protection contre les risques d’incendiePrévention du risque sismiquePrévention des intoxications par le monoxyde de carbone
Protection des enfantsAires de jeuxPiscines en plein airPortes de garage automatiques
Q/R Historique des textes réglementaires concernantla protection contre les risques d’incendiedans les ERP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.12a
Santé publique – Qualité de l’air – Produits et agentsdangereux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.13Amiante et autres fibres
AmianteFibres minérales artificielles
PlombDans les peintures et revêtementsDans l’eau
Contaminants biologiquesLégionellesInstallations de refroidissement :protection contre les légionelles et la pollution des eaux
Champs électromagnétiquesRadonQualité de l’air intérieur des ERP
Q/R Historique des textes réglementaires concernantl’amiante (actualisé par la mise à jour) . . . . . . . 20.13a
Q/R Historique des textes réglementaires concernantle plomb . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.13b
Chauffage des immeublesart. L. 131-1, L. 131-3 à L. 131-7, R. 131-1 à R. 131-30Ravalement des immeublesart. L. 132-1 à L. 132-5Lutte contre les termitesart. L. 133-1 à L. 133-6, R. 133-1 à R. 133-8Batiments menaçant ruine ou insalubresart. L. 511-1 à L. 511-5, R. 511-1 à R. 511-1Caractéristiques thermiqueset performance énergétiqueart. L. 111-9 à L. 111-10-4, R. 111-20 à R. 111-20-5,R. 111-22 à R. 111-22-2, R. 131-25 à R. 131-30, R. 135-1, R. 137-1 à R. 138-3
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Dispositions spéciales relatives à la préventiondu risque sismiqueart. R. 112-1Prêt à taux zéroart. R. 318-2, R. 319-16 à R. 319-20Diagnostic de performance énergétiqueart. L. 134-1 à L. 134-5, R. 134-1 à R. 134-5, R. 134-5-5à R. 134-5-6, R. 134-14 à R. 134-18Sécurité des installations intérieures de gazet d’électricitéart. L. 134-6 et L. 134-7, R. 134-6 à R. 134-13Protection de l’acquéreur immobilier : dossier dediagnostic techniqueart. L. 271-4 à L. 271-6, R. 271-1 à R. 271-5).Résidences hôtelières à vocation socialeart. R. 631-9 à R. 631-12, R. 631-19 à R. 631-21Ventes d’immeubles à rénoverart. R. 262-1 à R. 262-15Contribution du locataire au partage des économiesde charges (énergie)art. R. 442-24 à R. 442-30
Code de l’urbanisme (extraits) :
Surfaces de planchers, autorisations et déclarationspréalables : permis de construire, d’aménager,de démolirart. L. 112-1, L. 421-1 à L. 421-8, R. 112-1 et R. 112-2,R. 421-13 à R. 421-17, R. 421-26 à R.421-29)
Code de la construction et de l’habitation (extraits) :
Gestion des déchets issus de la démolitionde batiments
Code du travail (extraits) :
Principes généraux de prévention relatifs à l’hygièneet à la sécurité des conditions de travailart. L. 4111-1 à L. 4111-4, L. 4111-6, L. 4122-1, L. 4612-9, L. 4643-1 à L. 4643-4, L. 4721-1 à L. 4723-1, R. 4121-1 à R. 4121-4Sécurité sur les lieux de travailart. L. 4221-1, L. 4311-1 à L. 4311-4, L. 4311-7, L. 4313-1 à L. 4321-5, R. 4312-1, R. 4313-2, R. 4313-6, R. 4313-47, R. 4323-107 à R. 4323-109, R. 4324-46 à R. 4324-53,R. 4412-22, R. 4722-5Aménagement et hygiène des lieux de travailart. L. 4221-1, R. 4221-1, R. 4224-1 à R. 4224-4,R. 4224-8 à R. 4224-14, R. 4225-1, R. 4225-6 etR. 4225-7, R. 4228-1 à R. 4228-18
42 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Hygiène, aménagement des lieux de travailart. R. 4222-1 à R. 4222-13, R. 4222-15 à R. 4223-4,R. 4223-6 à R. 4223-14, R. 4412-149 et R. 4412-150,R. 4722-1 à R. 4722-4, R. 4722-13 et R. 4722-14,R. 4722-16 et R. 4722-17, R. 4722-26 à R. 4722-30,R. 4724-3, R. 4724-19
Dispositions particulières applicables aux opérationsde batiment et de génie civilart. L. 4531-1 à L. 4532-14, L. 4532-16 à L. 4532-18,R. 4532-78 et R. 4532-79, R. 4533-1
Prévention des risques liés aux installationsélectriques et aux incendies dans les lieux de travailart. R. 4226-1 à R. 4227-57
Dispositions à prévoir pour la conception des lieux detravail hors incendieart. R. 4211-1 et R. 4211-2, R. 4212-1 à R. 4215-3
Dispositions à prévoir pour la conception des lieux detravail en vue de la sécurité incendieart. R. 4216-1 à R. 4216-8, R. 4216-12 à R. 4216-31
Dossier de maintenance des lieux de travailart. R. 4211-3 à R. 4211-5
Travaux effectués dans un établissementpar une entreprise extérieureart. R. 4511-1 à R. 4514-10
Comités d’hygiène, de sécurité et des conditionsde travailart. L. 4611-1 à L. 4611-6, L. 4612-1 à L. 4613-3,R. 4612-1 à R. 4612-6
Protection des travailleurs contre les risques liésà l’inhalation de poussières d’amianteart. D. 4153-28, R. 4412-94 à R. 4412-148, R. 4535-10,R. 4722-15 et R. 4722-16, R. 4722-27, R. 4724-14
Organisation et utilisation des équipements de travailpour travaux temporaires en hauteurart. R. 4323-22 à R. 4323-27, R. 4323-58 à R. 4323-90
Sécurité des ascenseurs, monte-charges, élévateursde personnes : interventions sur les équipementsélévateurs et installés à demeure – étude de sécuritéart. R. 4543-1 à R. 4543-28
Opérations sur les installations électriques ou dansleur voisinageart. R. 4544-1 à R. 4544-11
Code de la santé publique (extraits) :
Eaux potablesart. L. 1321-4, L. 1321-7, R. 1321-1 à R. 1321-5,R. 1321-15 à R. 1321-36, R. 1321-43 à R. 1321-63
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FICHE0.05Table des matieres generale
Salubrité des immeubles et des agglomérationsart. L. 1331-1 à L. 1331-15, L. 1331-22 à L. 1331-26-1,L. 1331-28 à L. 1331-31
Lutte contre la présence de plomb ou d’amianteart. L. 1334-1 à L. 1334-17, R. 1334-1 à R. 1334-29-9
Rayonnements ionisantsart. L. 1333-10, R. 1333-8 et R. 1333-9, R. 1333-15 àR. 1333-16
Rayonnements non ionisantsart. L. 1333-21
Pollutions atmosphériques et déchetsart. L. 1335-2-1 à L. 1335-2-3
Lutte contre le bruitart. R. 1334-30 à R. 1334-36
Sécurité dans les établissements de santéart. R. 6111-22
Entretien des chaudièresart. R. 1311-14
Règlement sanitaire départemental (extraits) :
Eaux destinées à la consommation humaineart. 1 à 8 et 14 et 20
Usage des locaux d’habitationart. 21 à 39
Aménagement des locaux d’habitationart. 40 à 47 et 51 à 54
Logements garnis et hôtels – Locaux affectésà l’hébergement collectifart. 55 à 61
Batiments autres que ceux à usage d’habitationart. 62 à 66
Code de l’environnement (extraits) :
Information sur la prévention des risques naturelset technologiquesart. L. 125-5, L. 125-9, R. 125-23 à R. 125-27 et R. 125-37
Entretien des chaudières de puissance comprise entre4 et 400 kWart. R. 224-41-4 à R. 224-41-9
Contrôle des chaudières de puissance supérieure à400 kW et inférieure à 20 MWart. R. 224-21, R. 224-31 à R. 224-41-3
Inspection des systèmes de climatisationet des pompes à chaleur réversiblesart. R. 224-59-1 à R. 224-59-11
43MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Séismeart. R. 563-1 à D. 563-8-1Qualité de l’air intérieurart. R. 221-29 à D. 221-38
Code de l’action sociale et des familles (extrait) :
Sécurité dans les établissements médico-sociauxart. R. 313-31 à R. 313-33
Code des assurances (extraits) :
Assurance des travaux du batimentart. L. 241-1 à L. 243-8
Code civil (extraits) :
Vente d’immeublesart. 1642-1 et 1646-1Contrat de louageart. 1719, 1792 à 1792-7
Code général des impôts (extraits) :
Charges de propriété déductibles du revenuen réhabilitationart. 31Modalités pour bénéficier de l’amortissementdit « de Robien »art. 2 quindecies à 2 quindecies C, 2 novodecieset 2 novodecies ATravaux du propriétaire bénéficiant d’un créditd’impôt lié aux économies d’énergieart. 18 bisModalités d’obtention d’un crédit d’impôt liéà des travaux d’économies d’énergieart. 200 quater
Code du patrimoine :
Monuments historiquesart. L. 621-1 à L. 621-33, R. 621-11 à R. 621-44, R. 621-60 à R. 621-68
Décret n° 48-2034 du 30 décembre 1948 (extraits)(JO du 4-1-1949) :Interdiction de la céruse, du sulfate de plombet de l’huile de lin plombifère dans les travauxde peintureart. 1
Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 (extraits)(JO du 11-7-1965) :Statut de la copropriété des immeubles batisart. 1 à 18, 21, 24, 24-4 à 26-8, 30, 32 à 41, 45-1 à 49
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Décret no 67-223 du 17 mars 1967 (extraits)(JO du 22-3-1967) :Statut de la copropriété des immeubles batisart. 1 à 3, 7 à 39-7
Loi n° 67-561 du 12 juillet 1967 (extraits)(JO du 13-7-1967) :Amélioration de l’habitatart. 1 à 8
Décret no 68-976 du 9 novembre 1968 (extraits)(JO du 10-11-1968) :Amélioration de l’habitat : conditions d’applicationde la loi no 67-561 du 12 juillet 1967art. 1 à 17
Circulaire du 27 août 1971(JO du 25-9-1971) :Lutte contre l’habitat insalubre
Décret n° 72-1120 du 14 décembre 1972 (extraits)(JO du 20-12-1972) :Attestation de conformité des installations électriquesintérieures aux règlements et normes de sécuritéart. 1A à 5
Loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 (extraits)(JO du 16-7-1975) :Elimination des déchets et récupération des matériauxart. 22-1 à 22-3
Arrêté du 25 août 1976 (extraits) (JO du 3-9-1976) :Répartition des frais d’eau chaude dans les immeublescollectifsart. 1 et 2
Arrêté du 11 mars 1977 (extraits) (JO du 8-4-1977) :Conditions d’entretien normalisées des monte-chargeart. 1 et 2
Arrêté du 2 août 1977 (extraits) (JO du 24-8-1977) :Règles de sécurité applicables aux installations de gazet d’hydrocarbures liquéfiés dans les batimentsd’habitationart. 1 à 35 et annexe
Loi n° 78-12 du 4 janvier 1978 (extraits)(JO du 5-1-1978) :Responsabilité et assurance dans le domainede la constructionart. 7 à 14
44 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Arrêté interministériel du 23 juin 1978 (extraits)(JO du 21-7-1978) :Chauffage et alimentation en eau chaude sanitairedans les ERP, les batiments d’habitationet les bureauxart. 1 à 40
Arrêté du 25 juin 1980 (extraits) (JO du 14-8-1980) :Sécurité incendie dans les ERP : entretien etvérifications techniquesart. GN 9 à GN 13, GE 6 à GE 10, DF 10, CH 57 etCH 58, GZ 29 et GZ 30, EL 18 à EL 23, EC 13 àEC 15, AS 8 à AS 11, GC 18 et GC 19, MS 56, MS 58,MS 68, MS 70 à MS 73, MS 75, O 1, O 22 à O 24,CTS 31 bis à CTS 33, PS 9, PS 28, PS 32 à PS 34
Arrêté du 24 mars 1982 (extraits) (JO du 27-3-1982) :Aération des logementsart. 1 à 18
Circulaire du 13 décembre 1982 (JO du 28-1-1983) :Sécurité des personnes lors de travauxde réhabilitation des batiments d’habitation
Arrêté du 25 avril 1985 (extraits) (JO du 26-5-1985) :Vérification et entretien des installations collectivesde VMC-gazart. 2 à 4
Circulaire du 25 avril 1985 (JO du 26-5-1985) :Sécurité des installations de gaz combustible(VMC-gaz)
Arrêté du 31 janvier 1986 (extraits) (JO du 5-3-1986) :Protection des batiments d’habitation contrel’incendieart. 100 à 106
Décret n° 87-149 du 6 mars 1987 (extraits)(JO du 7-3-1987) :Conditions minimales de confort et d’habitabilitédes locaux mis en locationart. 1 à 3
Décret n° 87-712 du 26 août 1987 (extraits)(JO du 30-8-1987) :Réparations locativesart. 1 et annexe
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FICHE0.05Table des matieres generale
Décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 (extraits)(JO du 24-11-1988) :Protection des travailleurs contre les risquesélectriquesart. 1 à 8, 11, 12, 15 à 38, 41 à 55, 57 à 61
Arrêté du 30 mai 1989 (extraits) (JO du 9-6-1989) :Sécurité des installations nouvelles de VMCraccordées à des appareils à gazart. 1 à 5 et annexe
Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 (extrait)(JO du 8-7-1989) :Amélioration des rapports locatifsart. 1 à 5 et annexe
Arrêté du 22 juin 1990 (extraits) (JO du 26-8-1990) :Règlement de sécurité des ERP de 5e catégorieet petits hôtelsart. 3, 3-1, 6 et 7
Arrêté du 12 novembre 1990 (extraits)(JO du 17-11-1990) :Entretien des portes automatiques de garageart. 1 à 6
Arrêté du 1er février 1991 (extraits) (JO du 15-3-1991) :Mise en conformité des portes automatiques de garageart. 1 et 2
Arrêté du 27 juin 1994 (extraits) (JO du 16-7-1994) :Accessibilité des lieux de travail aux personneshandicapéesart. 1 à 9
Décret n° 94-699 du 10 août 1994 (extraits)(JO du 18-8-1994) :Exigences de sécurité relatives aux équipementsd’aires collectives de jeuxart. 1 à 8 et annexe
Décret n° 95-21 du 9 janvier 1995 (extraits)(JO du 10-1-1995) :Classement des infrastructures de transports terrestresart. 1 à 8 et 11
Décret n° 95-22 du 9 janvier 1995 (extraits)(JO du 10-1-1995) :Limitation du bruit des aménagementset infrastructures de transports terrestresart. 1 à 6 et 8 à 10
45MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Décret n° 95-260 du 8 mars 1995 (extraits)(JO du 10 mars 1995) :Commission consultative départementale de sécuritéet d’accessibilitéart. 1 à 9, 11 à 14, 18, 20, 22, 23, 25 à 53
Circulaire n° 96-3 du 25 mars 1996 (extraits) :Prescriptions de sécurité applicables aux travauxeffectués sur les ascenseurs et équipements similairesart. 1 à 10 et annexes
Circulaire n° 96-5 du 10 avril 1996 :Coordination sur les chantiers de batiment et de géniecivil
Circulaire n° 290 du 26 avril 1996 :Protection contre les risques sanitaires liés à uneexposition à l’amiante dans les immeubles batis
Circulaire n° 96-60 du 19 juillet 1996 :Elimination des déchets contenant de l’amiante
Décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 (extraits)(JO du 26-12-1996) :Prescriptions de sécurité relatives aux aires collectivesde jeuxart. 1 à 6 et annexe
Circulaire n° 97-0320 du 12 mars 1997 :Conséquences de l’interdiction de l’amianteet élimination des déchets
Arrêté du 25 juillet 1997 (extraits) (JO du 27-9-1997) :Installations classées pour la protectionde l’environnementart. 1 à 3-1 et annexes
Arrêté du 9 septembre 1997 (JO du 2-10-1997) :Installations de stockage de déchets non dangereuxart. 1 à 59 et annexes
Recommandation du 4 novembre 1997 du Comitétechnique national du BTP :Dépose des matériaux en amiante-ciment utilisésen enveloppe des batiments
Circulaire n° 98-266 du 24 avril 1998 :Ramonage chimique
Recommandation R 376 modifiée du 4 juin 1998du Comité technique national du BTP :Travaux sur canalisations enterrées en amiante-ciment
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Circulaire n° 98-589 du 25 septembre 1998 :Protection de la population contre les risquessanitaires liés à une exposition à l’amiantedans les immeubles
Circulaire n° 98-10 du 5 novembre 1998 :Application des dispositions relatives à la protectiondes travailleurs contre les risques liés a l’amiante
Circulaire n° 98-771 du 31 décembre 1998 :Entretien des réseaux d’eau et moyens de préventiondu risque lié aux légionelles
Circulaire n° 99-46 du 27 janvier 1999 :Organisation de la gestion du risque lié au radon
Circulaire n° 99-289 du 20 mai 1999 (extraits) :Interprétation sanitaire des mesures de concentrationen radon
Arrêté du 27 mai 1999 (JO du 6-7-1999) :Garanties de techniques et de sécuritédes équipements dans les établissements de baignaded’accès payantart. 1 à 25 et annexe
Circulaire n° 99-10 du 13 août 1999 :Dispositions réglementaires applicables aux fibresminérales artificielles
Décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 (extraits)(JO du 15-12-1999) :Equipements sous pressionart. 1 à 28 et annexe III
Circulaire du 15 février 2000 :Planification de la gestion des déchets de chantierdu BTP
Arrêté du 15 mars 2000 (JO du 22-4-2000) :Exploitation des équipements sous pressionart. 1 à 34 et annexes
Arrêté du 10 octobre 2000 (extraits)(JO du 17-10-2000) :Vérifications des installations électriques au titrede la protection des travailleursart. 1 à 8 et annexes
Arrêté du 13 février 2001 (extraits) (JO du 6-3-2001) :Déclaration de détention d’appareil contenant despolychlorobiphényles et des polychloroterphénylesart. 1 et 2 et annexes
46 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Circulaire du 21 février 2001 :Application du décret n° 87-59 du 2 février 1987 relatifà la mise sur le marché, l’utilisation et l’éliminationdes PCB et PCT
Décret n° 2001-477 du 30 mai 2001 (extraits)(JO du 3-6-2001) :Statut de la copropriété de l’immeuble batiart. 1 à 5
Circulaire n° 2001-303 du 2 juillet 2001 :Gestion du risque lié au radon dans les ERP
Arrêté du 4 octobre 2001 (extraits) (JO du 6-10-2001) :Normes de surface et d’habitabilité des logementsfinancés à l’aide de prêts conventionnésart. 4 à 6 et annexes 2 à 4
Circulaire du 16 octobre 2001 (JO du 23-10-2001) :Implantation des antennes relais de radiotéléphoniemobile
Décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 (extraits)(JO du 22-12-2001) :Eaux destinées à la consommation humaine,à l’exclusion des eaux minérales naturellesart. 4, 37, 49 à 51, 54 et 55
Décret no 2002-120 du 30 janvier 2002 (extraits)(JO du 31-1-2002) :Caractéristiques du logement décentart. 1 à 6
Circulaire du 18 avril 2002 :Document relatif à l’évaluation des risquespour la santé et la sécurité des travailleurs
Circulaire n° 2002-243 du 22 avril 2002 :Prévention du risque lié aux légionellesdans les établissements de santé
Circulaire n° 2002-36 du 2 mai 2002 (extraits) :Application des dispositions de la loi SRU concernantl’habitat insalubre
Décret n° 2002-775 du 3 mai 2002 (extraits)(JO du 5-5-2002) :Valeurs limites d’exposition du public aux champsélectromagnétiquesart. 1 à 6 et annexe
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FICHE0.05Table des matieres generale
Circulaire du 3 mai 2002 :Sécurisation des parties communes des immeublesd’habitation
Arrêté du 26 juillet 2002 (extraits) (JO du 3-8-2002) :Dossiers relatifs aux eaux destinéesà la consommation humaine, à l’exclusion des eauxminérales naturellesart. 1 à 12 et annexes
Arrêté du 4 novembre 2002 (extraits)(JO du 29-11-2002) :Modalités d’évaluation du potentiel de dissolutiondu plomb dans l’eauart. 1 à 6 et annexes
Circulaire n° 2002-592 du 6 décembre 2002 :Evaluation du potentiel de dissolution du plombdans l’eau
Circulaire n° 2003-47 du 30 janvier 2003 :Risques d’incendie ou d’explosion lors du stockageet/ou de l’utilisation de produits de traitementdes eaux de piscine
Arrêté du 26 février 2003 (extraits)(JO du 18-3-2003) :Circuits et installations de sécuritéart. 1 à 10 et annexe
Circulaire n° 2003-07 du 2 avril 2003 :Application de l’arrêté du 26 février 2003 relatifaux circuits et installations de sécurité
Décret n° 2003-408 du 28 avril 2003 (extraits)(JO du 6-5-2003) :Individualisation des contrats de fourniture d’eauart. 1 à 6
Circulaire n° 2003-306 du 26 juin 2003 :Prévention du risque lié aux légionelles dans les toursaéroréfrigérantes des établissements de santé
Arrêté du 8 juillet 2003 (extraits) (JO du 26-7-2003) :Protection des travailleurs susceptibles d’être exposésà une atmosphère explosiveart. 1 à 18
Arrêté du 28 juillet 2003 (extraits) (JO du 6-8-2003) :Conditions d’installation des matériels électriquesdans les emplacements ou des atmosphères explosivespeuvent se présenterart. 1 à 7
47MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Arrêté du 30 juillet 2003 (extraits) (JO du 6-11-2003) :Prévention sur les chaudières présentesdans des installations existantes de combustionde puissance � 20 MWth
art. 1 à 48
Circulaire n° 2003-11 du 6 août 2003 :Commentaires de l’arrêté du 28 juillet 2003sur l’installation des matériels électriques enatmosphère explosive
Arrêté du 19 décembre 2003 (extraits)(JO du 21-12-2003) :Performances techniques des logements acquispour être réhabilités (amortissement « de Robien »)art. 3 et 4
Arrêté du 31 décembre 2003 (extraits)(JO du 21-1-2004) :Echantillonnage pour mesurer le plomb, le cuivreet le nickel dans les eaux destinées à la consommationhumaineart. 1 à 3
Arrêté du 1er juillet 2004 (extraits) (JO du 25-7-2004) :Règles techniques et de sécurité applicablesau stockage de produits pétroliersart. 1, 2, 7, 24 à 32
Arrêté du 22 juillet 2004 (extraits) (JO du 11-8-2004) :Gestion du risque lié au radon dans les lieux ouvertsau publicart. 1 à 16 et annexe + Avis pris en applicationde l’article 9 de l’arrêté du 22 juillet 2004
Décret n° 2004-964 du 9 septembre 2004 (extraits)(JO du 10-9-2004) :Renouvellement du contrat d’entretien d’un ascenseurart. 4
Arrêté du 14 septembre 2004 (extraits)(JO du 13-10-2004) :Mesures techniques et de sécurité dans les piscinesprivatives à usage collectifart. 1, 2, 4, 24 et 25
Arrêté du 18 novembre 2004 (extraits)(JO du 28-11-2004) :Entretien des installations d’ascenseursart. 1 à 14 et annexe
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Arrêté du 18 novembre 2004 (extraits)(JO du 28-11-2004) :Travaux de sécurité à réaliser dans les installationsd’ascenseursart. 1
Arrêté du 13 décembre 2004 (extraits)(JO du 31-12-2004) :Installations de refroidissement par dispersion d’eaudans un flux d’air soumises à autorisation (rubriquen° 2921)art. 1 à 17
Arrêté du 13 décembre 2004 (extraits)(JO du 31-12-2004) :Installations de refroidissement par dispersion d’eaudans un flux d’air soumises à déclaration (rubriquen° 2921)art. 1 à 3
Note d’information technique du 7 février 2005(JO du 22-2-2005) :Gestion du risque lié au radon dans les batiments
Décret n° 2005-134 du 15 février 2005 (extraits)(JO du 17-2-2005) :Information des acquéreurs et des locataires de biensimmobiliers sur les risques naturels et technologiquesmajeursart. 1 à 5
Circulaire du 21 février 2005 (extraits) :Déduction fiscale au titre de l’amortissement« de Robien »51 à 55 et annexe I
Circulaire n° 2005-18 du 22 février 2005 :Elimination des déchets d’amiante lié à des matériauxinertes
Circulaire du 27 mai 2005 :Information des acquéreurs et locataires sur lesrisques naturels et technologiques
Arrêté du 13 octobre 2005 (JO du 18-11-2005) :Modèle d’imprimé pour l’établissement de l’étatdes risques naturels et technologiquesart. 1 et 2
48 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Décret n° 2006-165 du 10 février 2006 (extraits)(JO du 17-2-2006) :Communications radioélectriques des servicesde secours dans les ouvrages routiers, ferroviairesou fluviaux, et dans certains ERPart. 1 à 3
Arrêté du 25 avril 2006 (JO du 26-4-2006) :Travaux en parties communes nécessitant un constatde risque d’exposition au plombart. 1 et 2
Arrêté du 27 juin 2006 (JO du 7-7-2006) :Protection des batiments contre les termites et autresinsectes xylophages
Arrêtés du 1er août 2006 (JO du 24-8-2006) :Accessibilité aux personnes handicapées des ERPlors de leur construction ou de leur création
Accessibilité aux personnes handicapées desbatiments d’habitation collectifs et des maisonsindividuelles lors de leur construction
Arrêté du 15 septembre 2006 (JO du 28-9-2006) :Diagnostic de performance énergétique pour lesbatiments existants
Méthodes et procédures applicables au diagnostic deperformance énergétique pour les batiments existants
Décret n° 2006-1657 du 21 décembre 2006 (extraits)(JO du 23-12-2006) :Accessibilité de la voirie et des espaces publicsart. 1 et 2
Décret n° 2006-1658 du 21 décembre 2006 (extraits)(JO du 23-12-2006) :Accessibilité de la voirie et des espaces publics(prescriptions techniques)art. 1
Arrêté du 15 janvier 2007 (extraits)(JO du 3-2-2007) :Accessibilité de la voirie et des espaces publics(prescriptions techniques)art. 1 et 2 et annexes
Circulaire du 1er février 2007 :Sécurité incendie dans les petits hôtels
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FICHE0.05Table des matieres generale
Arrêté du 26 février 2007 (extraits)(JO du 8-3-2007) :Accessibilité des batiments d’habitation collectifs lorsde travauxart. 1 à 6
Arrêté du 26 février 2007 (JO du 26-9-2007)Coût de construction déterminant la valeurd’un batimentart. 1 et 2
Arrêté du 22 mars 2007 (extraits) : (JO du 5-4-2007)Attestation de travaux pour l’accessibilité de certainsbatiments aux personnes handicapéesart. 1 à 4 et annexes
Arrêté du 29 mars 2007 (extraits)(JO du 28-4-2007) :Réalisation de l’état du batiment relatif à la présencede termitesart. 1 et 2 et annexe
Arrêté du 6 avril 2007 (extraits)(JO du 28-4-2007) :Réalisation de l’état de l’installation intérieure de gazart. 1 à 3 et annexe
Arrêté du 3 mai 2007 (extraits)(JO du 17-5-2007) :Diagnostic de performance énergétique des batimentsexistants à usage d’habitationart. 1 à 18 et annexes
Arrêté du 3 mai 2007 (extraits)(JO du 17-5-2007) :Caractéristiques thermiques et performanceénergétique des batiments existantsart. 1 à 46 et annexes
Décret n° 2007-737 du 7 mai 2007 (extraits)(JO du 8-5-2007) :Fluides frigorigènes utilisés dans les équipementsfrigorifiques et climatiquesart. 1 à 13, 21 à 24 et annexe I
Arrêté du 7 mai 2007 (extraits)(JO du 8-5-2007) :Contrôle du confinement des fluides frigorigènesdes équipements frigorifiques et climatiquesart. 1 à 6
49MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Arrêté du 11 juillet 2007 (extraits)(JO du 20-9-2007) :Demandes d’agrément des résidences hôtelièresà vocation sociale et de leurs exploitantsart. 1
Circulaire n° 2007-321 du 13 août 2007 (extraits) :Lutte contre le saturnisme infantileannexe I
Arrêté du 11 septembre 2007 (extraits)(JO du 26-9-2007) :Conformité des travaux de créationou d’aménagement des ERP avec les règlesd’accessibilité aux personnes handicapéesart. 1 à 4
Arrêté du 11 septembre 2007 (extraits)(JO du 26-9-2007) :Dossier de conformité des travaux dans un ERPavec les règles d’accessibilitéart. 1 à 3
Arrêté du 21 septembre 2007 (extraits)(JO du 28-12-2007) :Diagnostic de performance énergétiquepour les batiments neufs en France métropolitaineart. 1 à 10 et annexes
Circulaire n° 2007-53 du 30 novembre 2007 (extraits) :Accessibilité des batiments aux personneshandicapées
Arrêté du 7 décembre 2007(JO du 20-12-2007) :Affichage du diagnostic de performance énergétiquedans les batiments publics en France métropolitaineart. 1 à 5 et annexes
Arrêté du 18 décembre 2007 (extraits)(JO du 23-12-2007) :Etudes de faisabilité des approvisionnementsen énergie pour les batiments neufs et les rénovationsde certains batimentsart. 1 à 4
Arrêté du 20 décembre 2007 (extraits)(JO du 28-12-2007) :Coût de construction déterminant la valeurd’un batimentart. 1
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Circulaire no 2008-02 du 3 janvier 2008 :Réhabilitation acoustique des établissements recevantde jeunes enfants
Circulaire du 8 avril 2008 (extraits) :Résidences hôtelières à vocation sociale
Arrêté du 13 juin 2008 (extraits)(JO du 8-8-2008) :Performance énergétique des batiments existantsen cas de travaux de rénovation importantsart. 1 à 92 et annexes
Instruction technique du 26 juin 2008 :Contrôle de la continuité des communicationsradioélectriques dans les ERP
Arrêté du 8 juillet 2008 (extraits)(JO du 23-7-2008) :Etat de l’installation d’électricité – Méthodeart. 1 et 2 et annexes
Arrêté du 7 août 2008(JO du 2-9-2008) :Gestion du risque lié au radon dans les lieux de travail
Arrêté du 8 décembre 2008(JO du 17-12-2008) :Gestion du risque lié au radon dans les lieux de travail
Arrêté du 21 août 2008(JO du 29-8-2008) :Récupération des eaux de pluie et usage à l’intérieuret à l’extérieur des batiments
Décret no 2008-1325 du 15 décembre 2008 (extraits)(JO du 17-12-2008) :Sécurité des ascenseurs, monte-chargeset équipements assimilés sur les lieux de travailet sécurité des travailleurs intervenantsur ces équipementsart. 6 et 7
Arrêté du 17 décembre 2008 (extraits)(JO du 26-12-2008) :Contrôle des installations privatives de distributiond’eau potable, des ouvrages de prélèvement, puitset forages et des ouvrages de récupération des eauxde pluieart. 1 à 4
50 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Arrêté du 23 février 2009(JO du 27-2-2009) :Prévention des intoxications par le monoxydede carbone dans les locaux à usage d’habitation
Arrêté du 30 mars 2009(JO du 31-3-2009) :Financement de travaux de rénovation afind’améliorer la performance énergétiquedes logements anciens
Arrêté du 12 mai 2009(JO du 27-5-2009) :Contrôle des travaux en présence de plomb
Arrêté du 5 juin 2009(JO du 21-6-2009) :Mesure de l’activité du radon
Décret n° 2009-648 du 9 juin 2009 (extraits)(JO du 11-6-2009) :Chaudières de puissance supérieure à 400 kWet inférieure à 20 MW : contrôle de l’efficacitéénergétique et des émissions polluantesart. 6 à 8
Arrêté du 15 septembre 2009(JO du 31-10-2009) :Entretien annuel des chaudières dont la puissancenominale est comprise entre 4 et 400 kW
Arrêté du 2 octobre 2009(JO du 31-10-2009) :Contrôle des chaudières dont la puissance nominaleest supérieure à 400 kW et inférieure à 20 MW
Décret n° 2009-1439 du 23 novembre 2009(JO du 25-11-2009) :Contribution du locataire au partage des économiesde charges : bailleur privé
Arrêté du 23 novembre 2009(JO du 25-11-2009) :Contribution du locataire au partage des économiesde charges : bailleur social
Arrêté du 23 novembre 2009(JO du 25-11-2009) :Contribution du locataire au partage des économiesde charges : bailleur privé
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FICHE0.05Table des matieres generale
Arrêté du 1er février 2010(JO du 9-2-2010) :Surveillance des légionelles dans les installationsde production, de stockage et de distribution d’eauchaude sanitaire
Arrêté du 29 mars 2010(JO du 17-4-2010) :Contrôle des performances des installationsde production raccordées en basse tension aux réseauxpublics de distribution d’électricité
Arrêté du 16 avril 2010(JO du 27-4-2010) :Inspection périodique des systèmes de climatisationet des pompes à chaleur réversibles dont la puissancefrigorifique est supérieure à 12 kilowatts
Arrêté du 24 mai 2010 (extraits)(JO du 6-7-2010) :Instruction technique relative aux façadesart. 3 et 4 et annexe
Arrêté du 3 septembre 2010(JO du 10-10-2012) :Compteurs d’énergie thermique
Arrêté du 22 octobre 2010(JO du 24-10-2010) :Classification et règles de construction parasismiquepour les batiments à risque normal
Décret n° 2010-1269 du 26 octobre 2010(JO du 27-10-2010) :Caractéristiques thermiques et performanceénergétique des constructions
Arrêté du 29 décembre 2010(JO du 8-1-2011) :Vérifications périodiques des ascenseurs,monte-charges et élévateurs de personnes
Décret n° 2010-629 du 3 juin 2011(JO du 5-6-2011) :Protection de la population contre les risquessanitaires liés à une exposition à l’amiantedans les immeubles batis
Arrêtés du 19 août 2011(JO du 1-9-2011) :Diagnostic du risque d’intoxication par le plombdes peinturesConstat de risque d’exposition au plomb
51MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Modalités de réalisation des mesuresd’empoussièrement d’amiante dans l’airdes immeubles batis
Circulaire du 2 novembre 2011 :Sécurité des hôtels classés dans la 5e catégoriedes ERP
Ordonnance du 16 novembre 2011(JO du 17-11-2011) :Définition des surfaces de plancher prises en comptedans le droit de l’urbanisme
Arrêté du 14 décembre 2011(JO du 30-12-2011) :Installations d’éclairage de sécurité
Arrêté du 19 décembre 2011(JO du 14-1-2012) :Diagnostic portant sur la gestion des déchets issusde la démolition de catégories de batiments
Décret no 2011-2054 du 29 décembre 2011(JO du 31-12-2011) :Surface de plancher
Arrêté du 30 décembre 2011 (extraits)(JO du 18-1-2012) :Immeubles de grande hauteur : protection contreles risques d’incendie et de panique
Décret no 2012-14 du 5 janvier 2012(JO du 6-1-2012) :Modalités de surveillance de la qualité de l’airintérieur de certains ERP
Circulaire du 3 février 2012(non parue au JO) :Modalités de calcul de la surface de plancherdes constructions
Arrêté du 18 avril 2012(JO du 28-4-2012) :Diagnostic de performance énergétique – Venteet location de centres commerciaux
Arrêté du 27 avril 2012(JO du 10-5-2012) :Modalités de l’exécution de la mission de contrôledes installations d’assainissement non collectif
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FICHE0.05 Table des matieres generale
Arrêté du 7 août 2012(JO du 15-8-2012) :Contrôles techniques à réaliser dans les installationsd’ascenseurs
Arrêté du 27 août 2012(JO du 5-9-2012) :Répartition des frais de chauffage dans les immeublescollectifs à usage principal d’habitation
Arrêté du 12 décembre 2012(JO du 28-12-2012) :Critères d’évaluation de l’état de conservationdes matériaux et produits de la liste A contenantde l’amiante et contenu du rapport de repérage
Critères d’évaluation de l’état de conservationdes matériaux et produits de la liste B contenantde l’amiante et du risque de dégradation lié àl’environnement ainsi que le contenu du rapportde repérage
Arrêté du 21 décembre 2012(JO du 30-12-2012) :Recommandations générales de sécurité et contenude la fiche récapitulative du « dossier techniqueamiante »
52 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014
Arrêté du 5 février 2013(JO du 14-3-2013) :Détecteurs de fumée et isolement des partiescommunes
Arrêté du 28 février 2013(JO du 3-4-2013) :Contenu et modalités de réalisation d’un auditénergétique
Arrêté du 7 mars 2013(JO du 14-3-2013) :Choix, entretien et vérification des équipementsde protection individuelle utilisés lors d’opérationscomportant un risque d’exposition à l’amiante
Arrêté du 8 avril 2013(JO du 17-4-2013) :Règles techniques, mesures de prévention et moyensde protection collective à mettre en œuvrepar les entreprises lors d’opérations comportantun risque d’exposition à l’amiante
Arrêté du 26 juin 2013(JO du 6-7-2013) :Repérage des matériaux et produits de la liste Ccontenant de l’amiante et contenu du rapportde repérage