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Solutions pratiques urbaines pour concilier les usages du territoire
Ateliers sur la conservation des milieux naturels 2018
Lundi le 29 octobre 2018
Rivière aux Brochets - Bedford
Présenté par :
Simon Lajeunesse, biologiste M. sc. Coordonnateur gestion de l’eau
PLAN DE PRÉSENTATION
1. Les particularités du territoire de Brome-Missisquoi
2. Les «problématiques»
3. L’ approche proactive de gestion des cours d’eau en lien avec la conservation et l’aménagement du territoire
– Le plan d’action sur la gestion intégrée et durable de l’eau dans une vision d'intégration de la conservation
– Le cadre réglementaire sur la gestion des eaux de surface et du contrôle de l’érosion
– La protection et la restauration des rives
– Une approche par bassin versant pour la gestion des eaux pluviales
– Le réaménagement des cours d’eau agricoles et la démarche d’accompagnement agronomique
Étang Sally – Bolton-Ouest
CONSERVATION
• «Action de conserver quelque chose intact, de le maintenir dans le même état» dictionnaire Larousse
• «Ensemble des pratiques de protection, de mise en valeur et de restauration visant la préservation de la biodiversité, le maintien des fonctions écologiques, le rétablissement des populations naturelles, aujourd’hui et pour les générations futures». Limoges et coll. (2013).
1. LES PARTICULARITÉS DU TERRITOIRE DE BROME-MISSISQUOI
Région administrative de la Montérégie
21 municipalités rurales
Population 2014 : 57 638 habitants
Superficie : 1 651 km²
Pression de développement
Diversité physiographique
LES PARTICULARITÉS DU TERRITOIRE DE BROME-MISSISQUOI
Bassin versant de la rivière Yamaska
Bassin versant de la baie Missisquoi
SUPERFICIE BOISÉES SIEF
1 027 km2
RÉSERVES NATURELLES ET PROPRIÉTÉS SOUS CONSERVATION
65,6 km2
LES «PROBLÉMATIQUES»
Météo extrême + montagnes… PROBLÉMATIQUES
Milieu urbain - Bromont Secteur Decelles-Fortin Brigham Baie Missisquoi - St-Armand
PROBLÉMATIQUES
Lac Champlain – Saint-Armand
Rivière aux Brochets - Pike-River
Faibles débits d’étiage PROBLÉMATIQUES
Dommages aux infrastructures
PROBLÉMATIQUES
Augmentation de l’érosion des berges
PROBLÉMATIQUES
PROBLÉMATIQUES Augmentation de l’érosion des berges
PROBLÉMATIQUES Apports anthropiques de sédiments
Évolution de la rivière Yamaska
lors des fortes pluies
Avant la pluie
Pendant la
pluie 24h plus tard
48h plus tard
Municipalité de Brigham
Qualité de l’eau
PROBLÉMATIQUES
Lac Davignon 2006 Lac Davignon 2009
www.virage-eau.ca
L’APPROCHE RETENUE PAR LES ÉLUS
À l’automne 2011, plusieurs maires du conseil de la MRC lancent un cri d’alarme sur le fait qu’il faut agir
Le discours a changé : la gestion de l’eau c’est l’affaire de tous et ça outrepasse les limites administratives
Élaborer une stratégie réglementaire en matière d’eau de surface et du contrôle de l’érosion : RÉGES
Doit s’appliquer à l’ensemble des 21 municipalités de la MRC
Voir ce qui s’est fait ailleurs sans réinventer la roue
S’adjoindre des professionnels externes
Approche basée sur la transparence et la consultation
La démarche :
Comité technique pour l’élaboration du cadre réglementaire (REGES)
Consultation de divers groupes d’intérêt:
Milieu agricole (syndicat local et fédération régionale UPA)
Entrepreneurs en excavation, paysagement, etc.
Firmes de génie-conseil et promoteurs immobiliers
Directions générales et services d’inspection municipaux
Population (journaux locaux, site web, capsule vidéo, sondages, consultation publique)
Processus de consultation accompagné d’experts externes:
Club-conseil en agroenvironnement Gestrie-Sol
Bertrand Coté, ingénieur hydraulique, Université de Sherbrooke
Jean Gagné, ex-coordonnateur environnement, MTQ Estrie
Fabienne Mathieu, ÉCOgestion solutions
Service de la planification et du développement urbain, Sherbrooke
L’APPROCHE RETENUE PAR LES ÉLUS
L’APPROCHE RETENUE PAR LES ÉLUS
Le résultat:
Adoption en novembre 2012 d’un Plan d’action triennal en gestion intégrée et durable de l’eau
Adoption d’un cadre réglementaire sur la gestion des eaux de ruissellement et du contrôle de l’érosion (REGES)
Modification du schéma d’aménagement et de développement
RCI en début 2015 pour application normatives immédiates
Règlement libre écoulement des eaux (L.C.M.)
2012 : adoption du premier plan d’action triennal 2013-2015.
2014 : adoption d’une version révisé du plan d’action triennal 2015-2017.
6 principaux axes
Responsabilité régionale et locale
Budgets MRC
2014 : 47 000 $ 2015 : 55 000 $ 2016 : 70 000 $
2017: 56 750$ 2018: 40 000$ (+ technicienne aménagement)
LE PLAN D’ACTION RÉGIONAL EN GESTION DE L’EAU
LE PLAN D’ACTION RÉGIONAL EN GESTION DE L’EAU
Principaux axes du plan d’action
1. Réglementation régionale sur l’écoulement et la gestion des eaux de
surface : RÉGES.
2. Entretien et conception des infrastructures routières
3. Bandes de protection riveraine: patrouille d’agents bandes riveraine
4. Installations sanitaires isolées et surverses municipales: bilan,
application réglementaire, débranchement gouttières.
5. Milieux humides et ouvrages de rétention: cartographies régionales,
catégorisation de l’importance, réflexion approche et responsabilités.
6. Démarche accompagnement milieu agricole
Le Principe:
«Net Zéro» : invite à ne pas contribuer davantage aux apports de sédiments vers les cours d’eau et les lacs au-delà de ce que la nature contribue normalement et de contrôler le ruissellement des eaux de surface.
Le concept:
Objectifs particuliers à atteindre (tenir compte des
particularités du milieu)
Dispositions normatives minimales pour tous
LE CADRE RÉGLEMENTAIRE EN EAUX DE SURFACE
Cadre réglementaire du RÉGES
Schéma d’aménagement
Règlement MRC libre écoulement des eaux
Règlements d’urbanisme locaux
Règlement de contrôle intérimaire (RCI)
Protection de la bande riveraine
PRINCIPAUX ÉLÉMENTS:
Renaturalisation sur 3 m en haut de talus (lorsqu’il y a pelouse ou sol à nu)
Bande riveraine minimale de 2 mètres en haut de talus en milieu agricole (fauchage permis)
Bande riveraine à tous les milieux humides de 0,5 ha et plus
Rive de 15 mètres pour les nouveaux terrains
LE PLAN D’ACTION RÉGIONAL EN GESTION DE L’EAU PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DU REGES
3 à 4 agents de bandes riveraines pendant l’été (de 2014 à 2016)
Milieux ciblés (agricole, urbain et villégiature)
Sensibilisation aux propriétaires
Valide le respect de la bande riveraine
Proposition de solutions
Plus de 1 000 propriétés visitées / année
Rapport des visites aux municipalités
Carte interactive
Base de données géoréférencées
Banque de photos
LE PLAN D’ACTION RÉGIONAL EN GESTION DE L’EAU BANDES DE PROTECTION RIVERAINE
LE PLAN D’ACTION RÉGIONAL EN GESTION DE L’EAU BANDES DE PROTECTION RIVERAINE
BANDES RIVERAINES INADÉQUATES – MILIEU AGRICOLE
Moins de 1 m
BANDES RIVERAINES INADÉQUATES – MILIEU AGRICOLE
1 à 3 m
BANDES RIVERAINES ADÉQUATES – MILIEU AGRICOLE
3 à 10 m
BANDES RIVERAINES EXEMPLAIRES – MILIEU AGRICOLE
10 m +
BANDES RIVERAINES INADÉQUATES – MILIEU URBAIN OU VILLÉGIATURE
• Vise 3 mètres sans tonte de pelouse
BANDES RIVERAINES INADÉQUATES – MILIEU URBAIN OU VILLÉGIATURE
• Vise 3 mètres sans tonte de pelouse
BANDES RIVERAINES ADÉQUATES – MILIEU URBAIN OU VILLÉGIATURE
• Vise 3 mètres sans tonte de pelouse
3 à 10 m
BANDES RIVERAINES EXEMPLAIRES – MILIEU URBAIN OU VILLÉGIATURE
Lotissement, rue et fossé
OBJECTIFS:
Planifier les projets de développement et la construction
de voies de circulation en évitant de modifier le drainage
naturel et d’altérer les milieux naturels sensibles présents.
Intercepter les sédiments des fossés et éviter
le rejet direct dans les cours d’eau.
PRINCIPAUX ÉLÉMENTS:
Étude caractérisation environnementale préalable requise
pour tout projet de développement.
Mesures appropriées pour empêcher le ravinement,
l’affouillement des talus ainsi que l’érosion de la surface des
fossés.
LE PLAN D’ACTION RÉGIONAL EN GESTION DE L’EAU PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DU REGES
EXEMPLE DE L’IMPACT DU LOTISSEMENT COURS D’EAU LATULIPE À BROMONT
LOTISSEMENT CLASSIQUE
-Terrains non construisibles -Bandes riveraines déficientes -Fossé de chemin = cours d’eau -«entretien» du cours d’eau
LOTISSEMENT D’AUJOURD’HUI
-En fonction des milieux naturels -Bandes riveraines 15 m -Terrains 100% construisibles
Construction en forte pente
OBJECTIFS:
S’éloigner le plus possible du secteur de forte pente
Éviter de diriger les eaux de ruissellement directement vers les talus
Respecter les axes de drainage naturel
(patrons d’écoulement)
PRINCIPAUX ÉLÉMENTS:
Pente de 50% et plus: pas de construction ou travaux
Pente de 30 à 50%: construction ou travaux possibles avec critères très
spécifiques
LE PLAN D’ACTION RÉGIONAL EN GESTION DE L’EAU PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DU REGES
FORTES PENTES
Abattage d’arbres et couvert végétalisé OBJECTIFS:
Intégrer des zones boisées à protéger aux projets de développement
Limiter au minimum les surfaces imperméabilisées
Augmenter le couvert végétal des terrains
PRINCIPAUX ÉLÉMENTS: Aire à déboiser limitée aux réels besoins et maximum de 2 000 m²
Conserver un % de couvert végétal selon la grosseur du terrain ou reboisement.
LE PLAN D’ACTION RÉGIONAL EN GESTION DE L’EAU PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DU REGES
Gestion des eaux pluviales
OBJECTIFS:
Favoriser l’infiltration de l’eau dans le sol lors des projets
de développement.
Réduire l’apport en eau de ruissellement des milieux bâtis
vers le réseau pluvial et hydrographique naturel.
PRINCIPAUX ÉLÉMENTS:
Taux de rejet qui varie selon les cours d’eau récepteurs avec
encadrement de la méthode de calcul (+1 500m²)
Norme d’infiltration
Projet de développement sans réseau pluvial assujetti.
Interdiction de connecter les gouttières au réseau pluvial
LE PLAN D’ACTION RÉGIONAL EN GESTION DE L’EAU PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DU REGES
MODIFICATION DU RÈGLEMENT RÉGIONAL SUR L’ÉCOULEMENT DES EAUX
Exemple: reconstruction du stationnement de la MRC avec cellules de biorétention (jardins de pluie)
2012
INFRASTRUCTURES VERTES
2018
Gestion de l’érosion et conservation des sols OBJECTIFS:
Lors de travaux de remaniement de sol, éviter que les sédiments soient mobilisés à l’extérieur du chantier.
Aucun sol ne doit être laissé à nu lorsque les travaux sont terminés ou en arrêt temporaire ou hivernal.
PRINCIPAUX ÉLÉMENTS:
Mesures de contrôle de l’érosion en chantier requises
Plan de gestion des eaux de ruissellement pour projet de développement de 1 500m² et plus
Éviter l’érosion des zones mises à nue et ne pas mobiliser les sédiments à l’extérieur du chantier, dans le réseau hydrographique ou le réseau routier.
LE PLAN D’ACTION RÉGIONAL EN GESTION DE L’EAU PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DU REGES
DÉMARCHE D’ACCOMPAGNEMENT EN MILIEU AGRICOLE DÉMARCHE SUITE À UNE DEMANDE D’ENTRETIEN DE COURS D’EAU
• Approche par bassin versant • Identification de pistes de solution:
– Comité de travail – 3 lignes de défense:
1- À la source 2- Ouvrages hydroagricoles 3- Aménagement du cours d’eau :
• Entretien ou aménagement? • Drainage + stabilité + écosystème
• Rencontres individuelles avec les propriétaires – Approche volontaire
• Accompagnement, en concertation avec tous les intervenants impliqués, pour la mise en œuvre d’actions
DÉMARCHE D’ACCOMPAGNEMENT EN MILIEU AGRICOLE
• Embauche d’un agronome à temps plein pour 2 ½ ans
• À l’emploi de l’OBVBM, basé à la MRC Brome-Missisquoi
• Financement: – 60 000$/année X 3 ans
• 45 000$ subvention MAPAQ
• 15 000$ MRC Brome-Missisquoi
Enrique Martin de Villodres, agr.
Accompagnement des producteurs :
6 juin 2018
AVANT APRÈS
Accompagnement des producteurs :
6 juin 2018
Accompagnement des producteurs :
Accompagnement des producteurs :
Accompagnement des producteurs :
ACCOMPAGNEMENT AGRICOLE - BILAN À CE JOUR
Types d’aménagements Aménagements réalisés
Aménagements convenus (à faire)
total
Cultures de couverture 94 ha 147 ha 241 ha
Bandes riveraines élargies 817 m 6 490 m 7 307 m
Aménagements biodiversité (retrait superficie cultivée, arbres, pollinisateurs, etc.)
85 500 m2 104 557 m2 19 ha
Conversion en prairie 4,7 ha 1,4 ha 6,1 ha
Avaloirs 22 23 45
Bassins de sédimentation ou rétention
21 22 43
Chutes empierrées 7 13 20
Voies d’eau engazonnées 1 100 m 1 505 m 2 605 m
Risbermes 800 m 975 m 1 775 m
TRAVAUX D’ENTRETIEN TRADITIONNELS
1965 2009 Plan profil d’origine
COURS D’EAU VERBALISÉS – LINÉARISATION EXEMPLE DU EWING (1965)
COURS D’EAU VERBALISÉS – LINÉARISATION EXEMPLE DU EWING (2014)
CHENAL À DEUX NIVEAUX
CHENAL À DEUX NIVEAUX
Source: Allegant Conservation District
CHENAL À DEUX NIVEAUX BRANCHE 1 COURS D’EAU CAMPBELL
Sortie de drain au-dessus du 2e niveau. Écoulement du drain dirigée vers le sillon central
EXEMPLE DE LA BRANCHE 1 DU COURS D’EAU CAMPBELL - Concept d’aménagement
• Section amont : – Aménagement d’épis (de pierre ou de bois)
– Aménagement de seuils sous forme de rondins de bois
– Augmentation de la rugosité du lit du cours d’eau
• Section aval : Chenal à deux niveaux
• Aménagement de fosses dans le cours d’eau au niveau des bris de pente et de l’embouchure avec la branche principale
DEMANDE D’AUTORISATION MINISTÉRIELLE AU MDDELCC - BRANCHE 46 ET 46A MORPIONS
• Longueur totale : 4 500 mètres • Estimé travaux traditionnels: 120 220$ • Estimés travaux avec bonifications = 200 541$
DEMANDE D’AUTORISATION MINISTÉRIELLE AU MELCC - BRANCHE 46 MORPIONS
Marais filtrant
Chenal à deux niveaux sur environ 650 mètres
Panneau stabilisateur Bouture de spirée et cornouiller Terres noires plus instables Pente 1 : 1 possible
• Zone de migration avec épis • Utilisation de vieux fossés dans la tourbière boisée • Fixation et déposition de la matière organique mise en
suspension d’ans l’eau
DEMANDE D’AUTORISATION MINISTÉRIELLE AU MELCC - BRANCHE 46 MORPIONS
EXEMPLE BRANCHE 6 POULIN
• C.A. obtenu, travaux réalisés 2018
• Essai de culture intercalaire sur la moitié du champ
• Aménagement d’un marais filtrant
• Méandrisation et chenal à deux niveaux sur 950 m
• Plantations arbustives sur les tablettes et dans les talus
• Bandes riveraines élargies: 4 mètres en haut de talus sur les 2 rives avec 2 rangées d’arbustes
BRANCHE 6 POULIN
80
BRANCHE 6 POULIN
81
BRANCHE 6 POULIN
82
EXEMPLE BRANCHE 4 SWENNEN
Aménagement d’une voie d’eau engazonnée avant le bris de pente pour intercepter les eaux de ruissellement et limiter l’érosion, avec bassin de sédimentation et avaloir
Bonification Suite aux travaux d’entretien
EXEMPLE BRANCHE 4 SWENNEN
EXEMPLE BRANCHE 4 SWENNEN
ET MAINTENANT…
• Révision schéma d’aménagement
–Plan de conservation des milieux naturels
• Plan de gestion des milieux humides et hydriques
UN « ESPACE NATUREL HABITÉ » DYNAMIQUE ET INNOVANT
• Plan stratégique de développement durable Brome-Missisquoi 2017-2032
• «L’espace naturel habité se veut être une notion innovante de l’expression « ville à la campagne ». Il s’agit d’un territoire qui se démarque par l’harmonie existante entre son paysage, sa nature, ses ressources naturelles, son patrimoine, le développement de sa communauté et ses activités économiques. L’espace naturel habité soutient une cohérence et un équilibre entre l’espace social, économique et environnemental. Il est le reflet d’une cohabitation rationnelle entre la nature, la qualité de vie et le tissu économique. »
Eau = indicateur de développement durable
Échelle d’action des MRC
Aménagement du territoire
Gestion des cours d’eau
Volonté politique municipale
Plan régional des milieux humides et hydriques
Protection des sources d’eau potable
OGAT biodiversité
Révision du SAD: «Un espace naturel habité, dynamique et innovant»
CONCLUSION
MERCI !!!