Soirée d’information17 décembre 2012

Modifications aux bassins de l’École du Plateau, de l’École des Deux-

Ruisseaux et de l’École du Marais

Processus Date

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 Responsable

 Commentaires

avril 2012 

État de la situation actuelle et historique de la clientèle

Prévision de la clientèle pour les sous-secteurs concernés

Préparation des hypothèses de bassins de clientèle

Service de l’organisation scolaire et du transport (SOST)

 

2 mai 2012 

Présentation de l’état de la situation

Analyse de l’hypothèse Recommandation au

Conseil des commissaires pour consultation

Comité de l’organisation scolaire et du transport (COST)

 

9 mai 2012  

Adoption d’une résolution afin de procéder à la consultation des instances concernées sur l’hypothèse retenue

 

Conseil des commissaires (CC)

Politique de consultation CSPO – 04-09-20 point 5.1  Priorisation d'un choix ou d'une hypothèse 

Processus Date

 Actions

 

 Responsable

 Commentaires

15 mai 2012 

Comité de parents Présentation et

consultation

D. G Dir. SOST

 

19 juin 2012 

Comité de parents Présentation et

consultation

D. G Dir. SOST

 

11 octobre 2012  

Présentation de l’hypothèse retenue aux conseils d’établissement des écoles :

o du Maraiso du Plateauo des Deux-Ruisseaux

 

Président du COST

Président du Conseil des commissaires

Commissaires du COST et du secteur concerné

D.G. Dir. SOST

Présenté à l’École secondaire Mont-Bleu

Processus Date

 Actions

 

 Responsable

 Commentaires

16 octobre 2012 Comité de parents Présentation et

consultation

D.G. Dir. SOST

Présentation au comité de parents 2012-2013

25 octobre 2012 Soirée d’information publique pour les résidents concernés

Président du COST

Président du Conseil des commissaires

Commissaires du COST et du secteur concerné

D.G. Dir. SOST 

Présenté à l’École secondaire Mont-Bleu 

Processus Date

 Actions

 

 Responsable

 Commentaires

26 octobre au 7 novembre 2012

Préparation de la synthèse de la consultation

SOST  

7 novembre 2012 Présentation du rapport final

Recommandation au CC

COST

Politique de consultation CSPO – 04-09-20 point 5.5  Rapport final  

14 novembre 2012 Présentation pour adoption des bassins de clientèle des écoles du Plateau, des Deux-Ruisseaux, du Marais et de l’école 032

CC  

Carte des bassins 2012-2013

Hypothèse de consultation

Critères retenus pour la proposition finale

• Proximité• Marcheurs• Balancement des bassins• Stabilité des bassins• Surpopulation chronique à Deux-Ruisseaux• Places disponibles à Du Plateau

Démographie

Sans changement 2013-2014

Sans changement 2014-2015

Sans changement 2015-2016

Sans changement 2016-2017

Sans changement 2016-2017

École des Deux-Ruis-seaux

598 632 681 682 697

École du Plateau

399 375 380 372 365

325375425475525575625675725775

Démographie sans changement

Démographie

Avec change-ment 2013-

2014

Avec change-ment 2014-

2015

Avec change-ment 2015-

2016

Avec change-ment 2016-

2017

Avec change-ment 2016-

2017

École des Deux-Ruis-seaux

491 525 539 541 537

École du Plateau

567 547 525 490 446

410430450470490510530550570

Démographie avec changement

Carte des bassins 2013-2014

Carte des bassins 2014-2015

Carte du bassin de l’École du Plateau

Carte du bassin de l’École des Deux-Ruisseaux

Carte du bassin de l’École du Maraisen 2013-2014

Carte du bassin de l’École du Maraisen 2014-2015

Gestion des surplus

• Chronologie– Janvier: inscription– Février: réinscription automatique– Mars: ajustement– Avril: détermination du nombre de groupes – Mai: volontariat– Juin: surplus– Août: demande de changement d’école

Règles de formation de groupe

• Préscolaire: 20• Première: 22• Deuxième: 24• Troisième: 26• Quatrième: 26• Cinquième: 26• Sixième: 26

Places disponibles

• École du Plateau• École des Deux-Ruisseaux• École du Marais– 22 locaux par école

Critères de répartition et d’inscription

Préscolaire• Priorité dans les déplacements– Premiers• Derniers inscrits

– Deuxièmes• Par proximité parmi les inscrits pendant le 21-22-23

janvier 2013

Critères de répartition et d’inscription

Primaire• Priorité dans les déplacements– Premiers• Derniers inscrits

– Deuxièmes• Par proximité parmi les inscrits entre le 30 septembre

et la réinscription

– Troisièmes• Par proximité parmi les inscrits au 30 septembre de

l’année précédente

Critères de répartition et d’inscription

• Un seul déplacement forcé au cours de son primaire– Exception:• changement de bassin• Déménagement de l’enfant• Déplacement volontaire