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  • Sites radiolectriques de tlphonie mobile

    Conception des sites et des situations de travail associes

  • INRS, 2013.Mise en pages : Atelier Frdric Causse

    LInstitut national de recherche et de scurit (INRS)

    Dans le domaine de la prvention des risques professionnels, lINRS est un organisme scientifique et technique qui travaille, au plan institutionnel, avec la CNAMTS, les Carsat, Cram, CGSS et plus ponctuellement pour les services de ltat ainsi que pour tout autre organisme soccupant de prvention des risques professionnels.

    Il dveloppe un ensemble de savoir-faire pluridisciplinaires quil met la disposition de tous ceux qui, en entreprise, sont chargs de la prvention : chef dentreprise, mdecin du travail, CHSCT, salaris.Face la complexit des problmes, lInstitut dispose de comptences scientifiques, techniques et mdicales couvrant une trs grande varit de disciplines, toutes au service de la matrise des risques professionnels.

    Ainsi, lINRS labore et diffuse des documents intressant lhygine et la scurit du travail : publications (priodiques ou non), affiches, audiovisuels, multimdias, site Internet Les publications de lINRS sont distribues par les Carsat. Pour les obtenir, adressez-vous au service Prvention de la caisse rgionale ou de la caisse gnrale de votre circonscription, dont ladresse est mentionne en fin de brochure.

    LINRS est une association sans but lucratif (loi 1901) constitue sous lgide de la CNAMTS et soumise au contrle financier de ltat. Gr par un conseil dadministration constitu parit dun collge reprsentant les employeurs et dun collge reprsentant les salaris, il est prsid alternativement par un reprsentant de chacun des deux collges. Son financement est assur en quasi-totalit par le Fonds national de prvention des accidents du travail et des maladies professionnelles.

    Les caisses dassurance retraite et de la sant au travail (Carsat), les caisses rgionales dassurance maladie (Cram) et caisses gnrales de scurit sociale (CGSS)

    Les caisses dassurance retraite et de la sant au travail, les caisses rgionales dassurance maladie et les caisses gnrales de scurit socialedisposent, pour participer la diminution des risques professionnels dans leur rgion, dun service Prvention compos dingnieurs-conseils et de contrleurs de scurit. Spcifiquement forms aux disciplines de la prvention des risques professionnels et sappuyant sur lexprience quotidienne de lentreprise, ils sont en mesure de conseiller et, sous certaines conditions, de soutenir les acteurs de lentreprise (direction, mdecin du travail, CHSCT, etc.) dans la mise en uvre des dmarches et outils de prvention les mieux adapts chaque situation. Ils assurent la mise dispositionde tous les documents dits par lINRS.

    Toute reprsentation ou reproduction intgrale ou partielle faite sans le consentement de lINRS, de lauteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de mme pour la traduction, ladaptation ou la transformation, larrangement ou la reproduction, par un art ou un procd quelconque (article L. 122-4 du code de la proprit intellectuelle). La violation des droits dauteur constitue une contrefaon punie dun emprisonnement de trois ans et dune amende de 300 000 euros (article L. 335-2 et suivants du code de la proprit intellectuelle).

  • Sites radiolectriques de tlphonie mobile

    Conception des sites et des situations de travail associes

    ED 6160dcembre 2013

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    Cette brochure a t rdige la demande du groupe expert Conception des lieux et des situations de travail par Jean-Louis POMIAN (INRS), en collaboration avec un groupe de travail compos de :

    Marc Bury (Carsat Nord-Est), Marc Mougel (Orange), Jacques Avella (Orange), Thierry Baure (SFR), Franck Fravalo (SFR), Franoise Omnes (Bouygues Telecom), Herv Poisson (Bouygues Telecom), Jean-Pierre Servent (INRS), Patrick Moureaux (INRS), Philippe Sordoillet (INRS), Franois-Xavier Artarit (INRS).

    Le travail de rdaction et de validation a t accompagn par la CNAMTS et le CTN C, la FFT (Fdration franaise des Tlcom - Collge mobile), et par Laurence Berthoneau de lUnetel (Union nationale des entreprises de Tlcom).

  • 3

    Page

    1.Laprventiondesrisquesprofessionnels:unimpratif 7

    1.1. Quelques exemples daccidents du travail 7

    1.2. La prvention des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP) :

    un enjeu conomique et social 8

    1.3. Les principes gnraux de prvention 9

    1.4. Les outils de prvention 10

    1.5. Lintgration de la prvention aux diffrentes tapes de conception dun site 12

    2.Connaissancesgnralessurledomaine 15

    2.1. Aperus techniques 15

    2.2. Donnes organisationnelles 19

    2.3. Facteurs de risque et principes de prvention associs 20

    3.Moyensprvoirdslaconceptiondessitespourprvenirlesrisquesprofessionnels 23

    3.1. Principes de prvention communs au choix des sites 23

    3.2. Prvention des risques lis aux accs et aux circulations 24

    3.3. clairage 34

    3.4. Moyens dinformation et de scurit 35

    3.5. Prvention des risques lis aux manutentions 36

    3.6. Prvention du risque li aux rayonnements lectromagntiques 37

    3.7. Principes de conception des antennes 39

    3.8. Scurit lectrique 41

    3.9. Prvention des risques lis la foudre 42

    3.10. Indications sur lamnagement des locaux techniques 42

    Annexes 43

    Sommaire

  • 4

    lement la tlphonie mobile. Cependant, lappli-cation de certaines mesures de prvention dcri-tes dans cette brochure est de nature amliorer le niveau de scurit de ces sites, sous rserve quelles soient transposables.

    La brochure ne traite pas du dbat social concer-nant les risques auxquels pourraient se trouver exposs les riverains du fait de la proximit dan-tennes. Seules sont consideres les situations potentiellement dangereuses pour les travailleurs directement concerns par la maintenance et lex-ploitation des sites radiolectriques de tlphonie mobile.

    Pour certains risques non traits exhaustivement, par exemple le risque routier(1) ou le risque din-cendie(2), des complments dinformation sont proposs dans dautres publications de lINRS. Les principes de prvention proposs pour la conception des sites cherchent intgrer les conditions relles de leur usage futur par les per-sonnels dexploitation ou de maintenance concer-ns. Dans le mme esprit, ils peuvent aussi favori-ser la recherche dune amlioration des situations dexploitation existantes, voire contribuer des oprations de rhabilitation douvrages.

    La brochure est prioritairement destine aux ma-tres douvrages, matres duvres, coordonna-teurs de scurit et de protection de la sant (CSPS) et entreprises qui interviennent lors de la conception, la construction ou la maintenance de sites radiolectriques de tlphonie mobile et de leurs quipements.

    En lespace de quelques annes, la tlphonie cellulaire sest fortement dveloppe. Plu-sieurs dizaines de milliers de stations de base de tlphonie ont t dployes sur tout le territoire afin de couvrir les cellules lmentaires du rseau et de relayer les appels des utilisateurs quips de tlphones mobiles. La mise en uvre de nou-velles technologies (boucle locale radio, UMTS, 3G, 4G) conduit une volution rgulire du rseau ncessitant limplantation de nouveaux quipements et le remplacement ou la mainte-nance des matriels existants. Les risques dj bien connus daccidents du travail et de maladies professionnelles trouvent dans ce contexte une occasion de se renforcer.

    Lobjet premier de ce document est de favoriser lintgration des principes et moyens de prven-tion des risques, le plus en amont possible, ds la conception mme des situations, des lieux et des quipements de travail. Lapproche propose vise ce que chacun des oprateurs de tlphonie mobile ou autre concepteur dinfrastructures de communication par radio puisse anticiper les si-tuations risque pour ses personnels et ceux des entreprises mandates par lui. En effet, la prven-tion des risques professionnels est toujours plus efficace tant au plan de la sant au travail quau plan conomique lorsquelle est intgre en amont du processus de conception.

    La brochure naborde pas directement la concep-tion des tours hertziennes ou des sites accueillant des pylnes haubans de grande hauteur et des pylnes de transport dnergie lectrique, dans la mesure o ces sites ne sont pas ddis principa-

    Introduction

    1.DossierConduire au travail,www.inrs.fr.2.DossierIncendie et lieu de travail,www.inrs.fr.3.Prvention des risques lors de linstallation et de la maintenance dantennes pour tlphones mobiles,notetechniqueCRAMIFNT19,2003.

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    Elle peut galement contribuer sensibiliser dautres acteurs, tels les collectivits territoriales, les propritaires dimmeubles, bailleurs et syndics de coproprits lorsquils sont amens louer (mme partiellement) leur ouvrage (toiture, ter-rasse, plate-forme, chteau deau).

    La brochure, conue sur la base dun travail an-trieur de la CRAMIF(3) par des prventeurs des CARSAT/CRAM, des reprsentants des oprateurs de tlphonie mobile et des experts de lINRS, est articule en trois parties prsentant, respec-tivement, les tapes de la vie dun site auxquelles peuvent tre intgrs les principes de prvention, les connaissances gnrales sur le domaine et, enfin, les moyens de prvention prvoir ds la conception des sites.Les concepts, les mthodologies et les connais-sances techniques sont proposs comme des repres, comme un support de rflexion et non comme des solutions standards. La varit des configurations des sites dantennes de tlphonie mobile est telle quil ne peut tre imagin dap-pliquer des solutions standards chacune des situations. Cest pourquoi sont proposes des solutions de prvention prsentant une certaine gradation (des plus efficaces celles qui le se-raient moins, dans le respect

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