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République Démocratique du Congo MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, CONSERVATION DE LA NATURE, EAUX ET FORETS SERVICE PERMANENT D’INVENTAIRE ET D’AMENAGEMENT FORESTIERS (SPIAF) Normes d’Exploitation Forestière à Impact Réduit (EFIR) Juillet 2007

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République Démocratique du Congo

MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, CONSERVATION DE LA NATURE,

EAUX ET FORETS���������������������������������������������

SERVICE PERMANENT D’INVENTAIRE ET D’AMENAGEMENT FORESTIERS

(SPIAF) �

Normes d’Exploitation Forestière à

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Juillet 2007

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TABLE DE MATIÈRES

PRÉFACE ............................................................................................................................................3 AVANT - PROPOS .............................................................................................................................4 1. INTRODUCTION .......................................................................................................................5 2. INVENTAIRE D’EXPLOITATION ...........................................................................................5 3. ZONES HORS EXPLOITATION...............................................................................................64. LES ARBRES A PROTEGER.....................................................................................................6 5. LE RÉSEAU ROUTIER ET LES PARCS À GRUMES.............................................................7 6. ABATTAGE CONTRÔLÉ..........................................................................................................7 7. ÉTÊTAGE ET ÉCULAGE ..........................................................................................................7 8. DÉBUSQUAGE ET DÉBARDAGE ...........................................................................................8 9. TRONÇONNAGE, MARQUAGE ET TRAITEMENT DE BOIS .............................................8

9.1. Tronçonnage.........................................................................................................................8 9.2. Marquage .............................................................................................................................8 9.3. Traitement de bois................................................................................................................9

10. CHARGEMENT ET TRANSPORT DE BOIS ...........................................................................9 11. OPÉRATIONS POST-EXPLOITATION................................................................................9 12. GESTION DES DÉCHETS...................................................................................................10 13. FAUNE ..................................................................................................................................10 14. SUIVI ET CONTRÔLE INTERNE DE L'EXPLOITATION ...............................................11 15. CONCLUSION......................................................................................................................11

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PRÉFACE

C’est vraiment un vif plaisir pour le Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts de mettre à la disposition du public ce guide opérationnel qui a été élaboré dans le cadre du programme de la relance du secteur forestier tel que défini dans l’Agenda prioritaire de ce ministère.

Ce document constitue, avec les autres guides opérationnels de la série, un vade-mecum destiné à faciliter l’application du Code forestier de la République Démocratique du Congo.

Les auteurs se sont attachés à construire les bases techniques solides pour l’exploitation rationnelle et la gestion durable des ressources forestières du pays. Ce guide opérationnel revêt donc des enjeux capitaux pour tous les acteurs et partenaires du secteur forestier dans l’exécution des différentes opérations et procédures de l’aménagement durable des forêts. Il contribuera sans doute aux efforts du gouvernement congolais à réduire l’appauvrissement des ressources naturelles, à en assurer la durabilité et à atténuer la pauvreté des communautés locales.

Aussi, je tiens à adresser mes vifs remerciements et mes sentiments de profonde gratitude à tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ce guide opérationnel. Mes remerciements s’adressent particulièrement au Ministère Hollandais des Affaires Etrangères, Direction Générale pour la Coopération Internationale (DGIS) et, au Fonds Mondial pour la Nature (WWF-Belgique et WWF-RDC).

J’espère que les normes d’aménagement forestier, présentées dans ce guide opérationnel, serviront de source d’inspiration pour ceux qui sont impliqués dans l’aménagement durable des forêts en République Démocratique du Congo, aujourd’hui et à l’avenir.

Dr. Abel Léon KALAMBAYI wa KABONGO.

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AVANT - PROPOS

Le présent document fait partie d’un ensemble de guides opérationnels élaborés en vue de compléter et de faciliter le mécanisme d’application de l’arrêté ministériel fixant les procédures d’élaboration, d’approbation, de suivi et de contrôle de la mise en œuvre des plans d’aménagement des concessions forestières. Ces guides viennent à point nommé et constituent, en réalité, les mesures d’application de la loi n° 011/2002 du 29 août 2002 portant code forestier.

Leur mise en œuvre effective par tous les acteurs et partenaires du secteur forestier devra permettre l’effectivité de la pratique des aménagements des concessions forestières en République Démocratique du Congo conformément aux prescrits de la loi.

En effet, chaque guide décrit les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l’aménagement des forêts de production permanentes de la RDC. Ils expliquent le mode de fixation des paramètres d’aménagement et les modèles de dynamique forestière à employer en aménagement. En définitive, ils constituent un système normatif pour régler, de manière durable, la gestion et l’exploitation forestière des ressources forestières de la République Démocratique du Congo.

Leur élaboration a bénéficié de l’appui des experts du Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) qui ont travaillé en partenariat avec le Bureau National du Programme WWF en République Démocratique du Congo, sans oublier la collaboration de Foret Ressources Management (FRM) et de l’Administration forestière de la République du Cameroun.

De plus, ils ont fait l’objet d’une concertation au sein d’un Comité Technique restreint regroupant des représentants de l’ensemble du secteur forêt-environnement de la RDC, en l’occurrence : l’administration congolaise en charge des forêts, les ONGs nationales, les ONGs internationales opérant en RDC, les principaux bailleurs de fonds (Banque Mondiale, Union Européenne, GTZ, CARPE, l’Ambassade de Belgique, l’Ambassade de France, etc.) et le secteur privé de l’exploitation forestière en République Démocratique du Congo.

Ce processus participatif d’élaboration des guides opérationnels a été finalement couronné par une large concertation organisée dans le cadre d’un atelier régional de révision et d’harmonisation, qui avait réuni, en plus des principales parties concernées susmentionnées, quelques experts des administrations forestières du Cameroun et de la République du Congo.

En produisant ces guides opérationnels, l’objectif visé par le Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) est de jeter les bases techniques d’une rationalisation dans l’utilisation des ressources forestières du pays. Aussi, adresse-t-il ces guides aux exploitants forestiers, aux praticiens sur le terrain et à tous les partenaires intéressés à la promotion de l’aménagement durable des forêts de la République Démocratique du Congo.

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1. INTRODUCTION

Les normes d’exploitation présentées dans ce document ont été développées à partir des normes et principes du Code régional d’exploitation à faible impact dans les forêts denses

tropicales humides d’Afrique centrale et de l’Ouest (FAO, 2003), et adaptées aux conditions particulières de la RDC.

L'exploitation à faible impact est constituée de l'ensemble des mesures touchant l'exploitation forestière et permettant d'en diminuer les impacts négatifs pour l'homme et l'environnement. Afin d'en faciliter l'application, ces mesures ont été regroupées en 12 principales étapes:

� L'inventaire d'exploitation ; � Les zones hors exploitation ; � Le réseau routier et les parcs à grumes ; � L'abattage contrôlé ; � L'étêtage et l'éculage ; � Le débusquage et le débardage ; � Le tronçonnage, le marquage et le traitement du bois ; � Le chargement et le transport du bois ; � Les opérations post-exploitation ; � La gestion des déchets ; � La faune � Le suivi et le contrôle des opérations.

Il est important de noter que les résultats attendus, les exigences, les obligations et interdictions pour les différentes étapes de l’exploitation dans ce guide sont des standards minima auxquels l’exploitation forestière doit répondre.

2. INVENTAIRE D’EXPLOITATION

L’inventaire d’exploitation ne nous servira pas seulement de source de données sur la ressource ligneuse en terme de volumes et qualités par essence, mais aussi sur la localisation de cette ressource. Elle pourra ainsi faciliter la planification des étapes d’exploitation qui s'en suivent. Une planification basée sur de bonnes informations rend les travaux plus efficaces, moins dommageables pour l’environnement et plus avantageux en termes de sécurité des travailleurs.

Afin d’avoir de bonnes informations pour la réalisation de l'exploitation forestière, l'inventaire qui la précède, devra être réalisée selon les normes d’inventaire d’exploitation, comme indiqué dans le guide publié par le Ministère en charge des forêts.

L’inventaire d’exploitation doit fournir les résultats attendus ci-après : • L’estimation quantitative et qualitative des effectifs et des volumes disponibles par essence à

exploiter; • La localisation des arbres à exploiter et ceux à protéger au niveau de l’AAC (Carte de

prospection); • La planification et l’optimisation de la gestion de l’exploitation ; • Une meilleure planification de l’implantation du réseau routier principal et secondaire;

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3. ZONES HORS EXPLOITATION

Certaines zones dans la série productive et des zones avoisinantes sont plus sensibles que d'autres à une exploitation. Afin de les protéger, une exclusion d’exploitation s’avère nécessaire.

On réduira ainsi l’impact sur les populations, la ressource et l’environnement.

Les zones à exclure sont : • Zones non exploitables : zones marécageuses, zones à forte pente (pente supérieure ou égale

à 30%) et zones de rochers ; • Zones à valeur culturelle ou religieuse : forêts ou arbres sacrés ; • Zones d’importance écologique, scientifique ou touristique : zones à très grande diversité

floristique ou faunique, habitats d’espèces endémiques, habitats uniques et fragiles, etc. ; • Zones sensibles, c’est-à-dire en bordure des cours d’eau permanents, des marigots, autour

des marécages. La largeur minimum des zones sensibles est présentée dans le tableau suivant :

Cours d’eau (mesuré aux hautes eaux)

Largeur de la zone sensible

Largeur < 10m 50 m sur chaque rive Ravines 10 m de chaque côté Ruisseaux ou marigots 20 m de chaque côté Marécages 10 m à partir de la limite Tête de source 150 m autour

Les exigences légales pour ces zones sont : • Le concessionnaire, grâce à des outils cartographiques, est tenu de bien localiser les zones à

soustraire de l’exploitation et de minimiser les impacts négatifs sur la ressource, l’environnement et la population.

• Dans ces zones, il est interdit de couper les arbres, et sauf exception, l’accès des engins y est interdit. En cas de nécessité, le parcours des engins doit y être le plus court possible afin de minimiser les perturbations induites.

4. LES ARBRES À PROTÉGER

Les arbres à protéger lors de l’exploitation ressortiront en gros en 3 types : 1. Les arbres d’avenir ;

Ce sont ces arbres qui reconstitueront le volume exploitable après une rotation. Ils sont par conséquent à protéger afin que ce volume puisse se reconstituer. Ces arbres seront marqués d’un « Ø ».

2. Les arbres patrimoniaux ; Les études sociales effectuées lors de l’élaboration du plan d’aménagement identifieront les éventuels arbres patrimoniaux. Ces arbres sont de grande importance sociale et par conséquent à protéger. Ils seront marqués d’un « P ».

3. Les semenciers ; De toutes les tiges numérotées lors du comptage des essences à exploiter on soustraira certains arbres qui serviront de semenciers. Ils porteront un numéro, mais seront marqués d’un « P » lors du pistage. On sélectionnera ces arbres selon les critères suivants :

o Par essence exploitée au minimum 0,02 tiges à l’hectare ou 2 par 100 ha ; o De qualité A ou B ; et o Avec un diamètre majeur au DME, préférablement dans les classes les plus

grandes, ou dans les classes qui selon des études phénologiques constituent les classes avec le taux de fructification le plus élevé.

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A ces arbres seront également ajoutés ceux oubliés lors du comptage mais rencontrés lors du pistage et jugés exploitables.

5. LE RÉSEAU ROUTIER ET LES PARCS À GRUMES

Le réseau routier et les parcs à grumes assurent une évacuation de la ressource forestière ; ils sont indispensables mais ont des impacts directs et indirects non négligeables.

L’exploitant est donc tenu de : • Optimiser le tracé du réseau routier secondaire ; • Planifier et optimiser sur le terrain, le réseau des pistes de débardage et des parcs à grumes ; • Eviter les zones peu riches en bois ; • Contourner les zones à forte pente, marécageuses, écologiques, sensibles, etc. ; • Limiter autant que possible la surface des parcs à grumes; • Respecter une déforestation maximum de 30 m pour les routes et leur emprise, tout en tenant

compte de leurs caractéristiques (catégorie, exposition et type de sol) pour garder leur surface au minimum ;

• Maintenir des ponts de canopée, au minimum à tous les 5 kilomètres, et ouvrir les andains latéraux de terrassement à intervalle régulier (minimum 300 mètres), afin de permettre le passage des animaux ;

• Construire et maintenir des structures de drainage appropriées pour collecter et évacuer les eaux tout en évitant la dégradation des couches constitutives de la chaussée, l’érosion des talus et l’apport de sédiments aux cours d’eau. En aucun cas, l'eau récupérée dans les caniveaux ne doit être directement évacuée dans un cours d'eau ;

• Eviter des perturbations aux rives des cours d’eau ; • Préserver les arbres d’avenir et patrimoniaux dans la planification.

6. ABATTAGE CONTRÔLÉ

La pratique de l’abattage contrôlé est une technique qui s’apprend par des formations théoriques et pratiques. De bonnes visualisations des techniques pourront être trouvées dans le Code régional d’exploitation à faible impact dans les forêts denses tropicales humides d’Afrique

centrale et de l’Ouest (FAO, 2003) et des modes d’utilisation de tronçonneuses. Sa mise en application permet de diminuer l'impact de l'abattage sur l'environnement, la faune et le personnel.

L’exploitant est donc tenu d'appliquer les techniques d’abattage contrôlé ci-après énumérées :

• La préparation de l’abattage : décision de l’exécution ou non, détermination de la direction de chute, nettoyage du fût et les chemins de fuite ;

• L'abattage contrôlé qui comprend : l’égobelage, une entaille et une coupe correctes formant une bonne charnière et un niveau bas des coupes ;

• Les mesures de sécurité minima, c'est-à-dire : un personnel compétent, un matériel en bon état, des équipements de sécurité et des règles bien définies.

7. ÉTÊTAGE ET ÉCULAGE

L’étêtage et l’éculage sont les étapes qui suivent l’abattage. Il est préférable que ces étapes soient effectuées quelques jours ou même quelques semaines plus tard afin que l’arbre puisse sécher par ses feuilles.

Lors de l’étêtage et l'éculage, l’exploitant est tenu de : • Récupérer le maximum de bois d’œuvre de l’arbre abattu ;

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• Découper les contreforts longitudinalement au lieu de découper entièrement la base du tronc ;

• Donner des instructions claires aux équipes, spécifiant les qualités, longueurs et diamètres à observer ;

• Façonner la grume de manière à faciliter un débardage efficient et soigneux ; • Atteindre un maximum de sécurité en appliquant des techniques de tronçonnage

recommandées.

8. DÉBUSQUAGE ET DÉBARDAGE

Le débusquage et le débardage constituent les premières étapes de transport des bois en grumes, plus précisément de l’endroit d’abattage au parc de chargement. Les impacts de ces deux étapes sont toujours très négatifs à cause des dégâts aux sols et la destruction du peuplement residuel. Ces impacts inévitables peuvent quand même être réduits.

L’exploitant est donc tenu de : • utiliser le tracé optimal pour débarder les grumes (le plus droit et le moins large) en évitant

des virages trop serrés; • éviter les arbres à protéger ; • limiter au minimum les franchissements de cours d’eau et dans le cas où ceci est impossible,

prendre des précautions (lit de billes, perpendiculaire à la berge, passage par un lit rocheux, etc.) ;

• limiter l’utilisation des bulldozers au débusquage ou débusquage prolongé et même choisir d’autres moyens d’extraction en cas de pente forte;

• utiliser au maximum le treuil et le câble pour le débardage là où la dimension et le poids des grumes le permettent.

9. TRONÇONNAGE, MARQUAGE ET TRAITEMENT DE BOIS

9.1. Tronçonnage

Le tronçonnage est une des opérations les plus importantes, non seulement du point de vue de l’efficience, mais aussi de la diminution des impacts spécifiques. Une récupération de bois plus grande permet, à production égale, de concentrer l’exploitation sur une surface réduite, d'augmenter la productivité et de minimiser les perturbations sur le peuplement résiduel ainsi que sur le sol.

L’exploitant est donc tenu de : • Maximiser le volume et la qualité du bois d’œuvre ;• Faire appliquer des règles de sécurité lors du tronçonnage.

9.2. Marquage

Le marquage des billes, grumes et souches permet le suivi et le contrôle tout au long de la chaîne de l’exploitation. Un marquage sans erreurs est indispensable.

Pour ce faire, l’exploitant est tenu de : • Respecter la numérotation de la souche, des grumes, billes et billons :

o Numéro de l’arbre ; o Numéro de la grume, billes et billons ; o Numéro qui réfère au permis ou à l’AAC;

• Noter journalièrement les données dans le registre d'exploitation.

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9.3. Traitement de bois

Après le débardage, l’écorce en partie arrachée ou endommagée n’assure plus qu’une protection partielle ou incertaine du bois contre les piqûres d’insectes et moisissures de champignons. Afin de récupérer le maximum de bois d’œuvre, les grumes doivent être protégées en tenant compte de la toxicité des produits. Lors du traitement du bois, l’exploitant est tenu de :

• Interdire complètement l’utilisation des pesticides dans les zones de protection et de conservation, surtout à côté des cours d’eau ;

• Évacuer rapidement le bois afin de limiter l’utilisation de pesticides; • Appliquer les traitements spécifiques pour chaque essence ; • Limiter la préservation aux essences susceptibles aux attaques ; • Employer des produits et quantités qui respectent le plus possible l’environnement; • Appliquer le traitement d’une manière qui respecte l’environnement ; • Prévoir des équipements de sécurité pour les traiteurs de bois et n’utiliser que les produits

homologués par l’administration. Ces équipements sont au minimum : o Des bottes en caoutchouc ; o Protection des yeux ; o Pantalon long ; o Chemise à manches longues ; o Gants en plastique, résistants aux produits chimiques ; o Un respirateur.

10. CHARGEMENT ET TRANSPORT DE BOIS

Les impacts du transport sur l’environnement sont surtout causés par la construction des routes. Cependant, les camions eux-mêmes peuvent être à l’origine d’accidents, de pollutions et du transport illégal de viande de chasse. Afin de diminuer les impacts négatifs du chargement et du transport de bois, certaines mesures sont prescrites.

L’exploitant est donc tenu de : • Ne pas charger les grumiers au-delà de leur capacité utile ; • Ancrer la charge à l’aide de chaînes ou câbles à chaque extrémité et d’autres chaînes

reparties à des intervalles réguliers ; • Évacuer le bois des parcs à grumes dans une période de deux mois au maximum, en priorité

les bois susceptibles d’être attaqués par les insectes ou les champignons ; • Maintenir un espace de sécurité d'au moins 20 m du camion durant tout chargement ou

déchargement ; • Respecter les limitations de vitesse établies ; • Ne jamais transporter d’autres passagers avec le grumier ; • Interdire tout transport de viande de brousse par les véhicules de l'exploitant ; • Interdire la présence de toutes armes à feu à bord des véhicules de l'exploitant.

11. OPÉRATIONS POST-EXPLOITATION

Afin de laisser les zones exploitées dans un état qui facilite la régénération ultérieure et éviter toute atteinte supplémentaire à l’environnement lors de la période de la rotation, certaines opérations sont nécessaires après l’exploitation.

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Suite à l'exploitation, l’exploitant est tenu de : • Réhabiliter les pistes de débardage et parcs à grumes ; • Retirer tous les débris d’exploitation dans les zones de protection des berges, et tout obstacle

freinant le libre passage des eaux ; • Fermer à la circulation non autorisée les routes qui ne seront pas utilisées avant la deuxième

rotation.

La fermeture des routes peut être faite à l'aide de grumes, de fossés creusés ou de barrières cadenassées.

12. GESTION DES DÉCHETS

L’entretien et la réparation des engins et équipements entraînent l’utilisation ou le remplacement de matériaux nocifs à l’environnement. L’entretien des équipements et la gestion des déchets en général doit se faire de sorte que la pollution soit minimisée.

L’exploitant est donc tenu de : • récupérer, stocker, détruire ou évacuer de façon conforme tout déchet issu des opérations

d'exploitation et particulièrement, récupérer l’huile de vidange ou gasoil impropre à la consommation ;

• limiter l’utilisation des substances ou produits toxiques et les remplacer dans la mesure du possible par des produits biodégradables ;

• prendre des précautions pour éviter des fuites ou pertes de carburant ou lubrifiant lors du remplissage des citernes, engins ou tronçonneuses ;

• respecter les distances de sécurité pour les lieux de stockage d’hydrocarbures, le positionnement des ateliers, des camions ou des citernes d’approvisionnement, et du garage.

Distances minima de sécurité et dispositions à respecter :

Stockage des hydrocarbures 50 m des cours d’eau, 100 m d’habitations Approvisionnement 50 m des cours d’eau, sur des lieux bien drainés et plats Atelier et garage 50 m des cours d’eau

13. FAUNE

L'exploitation forestière a des impacts négatifs sur d’autres ressources des écosystèmes forestiers et particulièrement sur la faune. Bien que des recherches soient encore nécessaires afin de déterminer de façon spécifique pour différentes espèces, les impacts induits de l'exploitation, certaines mesures d'atténuation des impacts sont bien connues.

Afin de réduire les impacts négatifs sur la faune, l’exploitant est tenu de : • Respecter les zones de protection et de conservation prévues ; • Élaborer et appliquer un règlement intérieur à l'entreprise concernant la chasse, la

consommation et le transport de la viande de brousse ; • Limiter l'accès aux zones déjà exploitées par la mise en place de barrières, le creusage de

fossés, ou autres ; • Maintenir des ponts de canopée, au minimum à tous les 1 kilomètre, et ouvrir les andains

latéraux de terrassement à intervalle régulier (minimum 300 mètres), afin de permettre le passage des animaux ;

• Construire et maintenir des structures de drainage appropriées pour collecter et évacuer l’eau tout en évitant la dégradation des couches constitutives de la chaussée, l’érosion des talus et

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l’apport de sédiments aux cours d’eau. En aucun cas, l'eau récupérée dans les caniveaux ne doit être directement évacuée dans un cours d'eau ;

• Selon les conditions d'exploitations, prévoir des exutoires pour la faune devant les fronts d'exploitation.

14. SUIVI ET CONTRÔLE INTERNE DE L'EXPLOITATION

Une "bonne" exploitation forestière est avant tout une exploitation consciente de ses forces et faiblesses, capable de prendre des mesures afin d'améliorer ses performances vis-à-vis des situations particulières ou des objectifs précis. L'exploitant forestier pourra avoir une vision claire de son exploitation qu'au regard d'un mécanisme de suivi et de contrôle interne.

Afin de mieux connaître son exploitation, l’exploitant est tenu de : • Définir un mécanisme de suivi et de contrôle des activités d'exploitation permettant de

s'assurer que les standards minima de l'exploitation à impact réduit sont respectés dans toutes les étapes des opérations forestières présentées dans ce guide. C'est-à-dire :

o L'inventaire d'exploitation ; o Les zones hors exploitation ; o Le réseau routier et les parcs à grumes ; o L'abattage contrôlé ; o L'étêtage et l'éculage ; o Le débusquage et le débardage ; o Le tronçonnage, le marquage et le traitement du bois ; o Le chargement et le transport du bois ; o Les opérations post-exploitation ; o La gestion des déchets ; o La faune.

15. CONCLUSION

Ce guide a été élaboré afin d'orienter les exploitants forestiers lors de leurs opérations forestières. La plupart des mesures présentées dans ce document sont d'application facile et requièrent une volonté de l'exploitant pour l'améliorer de son exploitation. Cependant, l'application de ces mesures simples permettra de diminuer considérablement et de façon tangible les impacts négatifs de l'exploitation forestière, par :

• L'augmentation de la productivité en bois récolté ;• La diminution des surfaces exploitées pour une même production ; • La réduction des coûts de production ; • La diminution des accidents de travail ; • L'amélioration des conditions de travail ; • La diminution des perturbations au sol ; • La diminution de la pollution des eaux ; • La diminution de la pression sur la faune et la flore; • L'amélioration du taux de reconstitution de la forêt.

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République Démocratique du Congo

MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, CONSERVATION DE LA NATURE,

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TABLE DES MATIERES

PRÉFACE. ...........................................................................................................................................3 AVANT - PROPOS .............................................................................................................................4 INTRODUCTION ...............................................................................................................................5 1. RAPPEL DES PRINCIPES GENERAUX DE CALCUL DE LA POSSIBILITE......................6 2. PARAMETRES DE CALCUL DE LA POSSIBILITE...............................................................7

2.1. Accroissements Annuels Moyens .......................................................................................7 2.2. Mortalité naturelle ...............................................................................................................7 2.3. Dégâts d’exploitation ..........................................................................................................7

3. MODELISATION DE LA DYNAMIQUE DES PEUPLEMENTS ...........................................7 3.1. Choix du modèle .................................................................................................................7 3.2. Calcul des indices de reconstitution ....................................................................................8

4. METHODOLOGIE DE CALCUL DE LA POSSIBILITE ........................................................ .9 Annexes :............................................................................................................................................10

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PRÉFACE

C’est vraiment un vif plaisir pour le Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts de mettre à la disposition du public ce guide opérationnel qui a été élaboré dans le cadre du programme de la relance du secteur forestier tel que défini dans l’Agenda prioritaire de ce ministère.

Ce document constitue, avec les autres guides opérationnels de la série, un vade-mecum destiné à faciliter l’application du Code forestier de la République Démocratique du Congo.

Les auteurs se sont attachés à construire les bases techniques solides pour l’exploitation rationnelle et la gestion durable des ressources forestières du pays. Ce guide opérationnel revêt donc des enjeux capitaux pour tous les acteurs et partenaires du secteur forestier dans l’exécution des différentes opérations et procédures de l’aménagement durable des forêts. Il contribuera sans doute aux efforts du gouvernement congolais à réduire l’appauvrissement des ressources naturelles, à en assurer la durabilité et à atténuer la pauvreté des communautés locales.

Aussi, je tiens à adresser mes vifs remerciements et mes sentiments de profonde gratitude à tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ce guide opérationnel. Mes remerciements s’adressent particulièrement au Ministère Hollandais des Affaires Etrangères, Direction Générale pour la Coopération Internationale (DGIS) et, au Fonds Mondial pour la Nature (WWF-Belgique et WWF-RDC).

J’espère que les normes d’aménagement forestier, présentées dans ce guide opérationnel, serviront de source d’inspiration pour ceux qui sont impliqués dans l’aménagement durable des forêts en République Démocratique du Congo, aujourd’hui et à l’avenir.

Dr. Abel Léon KALAMBAYI wa KABONGO.

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AVANT - PROPOS

Le présent document fait partie d’un ensemble de guides opérationnels élaborés en vue de compléter et de faciliter le mécanisme d’application de l’arrêté ministériel fixant les procédures d’élaboration, d’approbation, de suivi et de contrôle de la mise en œuvre des plans d’aménagement des concessions forestières. Ces guides viennent à point nommé et constituent, en réalité, les mesures d’application de la loi n° 011/2002 du 29 août 2002 portant code forestier.

Leur mise en œuvre effective par tous les acteurs et partenaires du secteur forestier devra permettre l’effectivité de la pratique des aménagements des concessions forestières en République Démocratique du Congo conformément aux prescrits de la loi.

En effet, chaque guide décrit les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l’aménagement des forêts de production permanentes de la RDC. Ils expliquent le mode de fixation des paramètres d’aménagement et les modèles de dynamique forestière à employer en aménagement. En définitive, ils constituent un système normatif pour régler, de manière durable, la gestion et l’exploitation forestière des ressources forestières de la République Démocratique du Congo.

Leur élaboration a bénéficié de l’appui des experts du Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) qui ont travaillé en partenariat avec le Bureau National du Programme WWF en République Démocratique du Congo, sans oublier la collaboration de Foret Ressources Management (FRM) et de l’Administration forestière de la République du Cameroun.

De plus, ils ont fait l’objet d’une concertation au sein d’un Comité Technique restreint regroupant des représentants de l’ensemble du secteur forêt-environnement de la RDC, en l’occurrence : l’administration congolaise en charge des forêts, les ONGs nationales, les ONGs internationales opérant en RDC, les principaux bailleurs de fonds (Banque Mondiale, Union Européenne, GTZ, CARPE, l’Ambassade de Belgique, l’Ambassade de France, etc.) et le secteur privé de l’exploitation forestière en République Démocratique du Congo.

Ce processus participatif d’élaboration des guides opérationnels a été finalement couronné par une large concertation organisée dans le cadre d’un atelier régional de révision et d’harmonisation, qui avait réuni, en plus des principales parties concernées susmentionnées, quelques experts des administrations forestières du Cameroun et de la République du Congo.

En produisant ces guides opérationnels, l’objectif visé par le Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) est de jeter les bases techniques d’une rationalisation dans l’utilisation des ressources forestières du pays. Aussi, adresse-t-il ces guides aux exploitants forestiers, aux praticiens sur le terrain et à tous les partenaires intéressés à la promotion de l’aménagement durable des forêts de la République Démocratique du Congo.

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INTRODUCTION

Ce document est l’un des guides opérationnels décrivant les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l’aménagement des forêts de production permanente de la RDC. Ce guide explique le mode de fixation des paramètres d’aménagement, les modèles de dynamique forestière à employer en aménagement et le modèle de calcul de la possibilité forestière. Il fait l’objet d’une concertation au sein d’un Comité Technique restreint regroupant des représentants de l’ensemble du secteur forêt-environnement de la RDC.

Le but est de connaître le niveau de prélèvement possible sans entamer le capital. Pour atteindre ce but, les peuplements inventoriés vont être modélisés en fonction des interventions sylvicoles pratiquées, et en particulier de l’exploitation forestière. Sur la base de ces modélisations seront fixées ensuite les règles sylvicoles du plan d’aménagement :

� Durée de la rotation ;

� Diamètre Minimum d’Exploitation (DME) de chacune des essences aménagées ;

D’autres mesures sylvicoles pourront être proposées pour répondre à des problématiques spécifiques :

� Restriction locale ou interdiction de l’exploitation (par exemple pour une essence socialement importante ou faiblement représentée) ;

� Limitation des prélèvements ;

� Mesures en faveur de la régénération ;

� Mesures renforcées de protection des tiges d’avenir ou des arbres semenciers.

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1. RAPPEL DES PRINCIPES GENERAUX DE CALCUL DE LA POSSIBILITE

Le calcul de la possibilité de la série de production d’une superficie sous aménagement fait appel aux principes généraux ci-dessous :

a. Le calcul de la possibilité annuelle de coupe (PAC) est un processus itératif d’optimisation dont le résultat détermine le volume maximum exploitable ou la surface maximale à parcourir en exploitation annuellement, tout en assurant une pérennité de la ressource ligneuse, aussi bien en qualité qu'en quantité.

b. Les essences à inclure obligatoirement dans le calcul de la possibilité sont celles des classes 1 et 2 publiées par l’administration forestière.

c. Les paramètres pris en compte dans le calcul de la possibilité sont les suivants :

- Le choix des essences à aménager ;

- Les accroissements en diamètre des essences ;

- La durée de la rotation (minimum de 25 ans) ;

- Les indices de reconstitution des effectifs exploités;

- Les Diamètres Minima d’Exploitation (DME).

d. Aucune essence ne peut être exploitée en dessous du Diamètre Minimum d’Utilisation (DMU) fixé par l’administration en charge des forêts

e. La rotation est l’espace de temps (fixé à 25 ans minimum) qui sépare deux récoltes successives de bois au même endroit (deux exploitations successives). Elle peut être portée à plus de 25 ans tout en restant un multiple de 5 conformément au faciès de la forêt, révélé par les résultats de l’inventaire d’aménagement.

f. Les accroissements annuels moyens (AAM) en diamètre utilisés par essence sont publiés par le Ministère en charge des forêts.

g. Le Diamètre Minimum d’Exploitation des essences aménagées (DME) est le diamètre calculé et fixé dans le plan d'aménagement en dessous duquel une essence ne peut être abattue lors de la mise en œuvre du plan d’aménagement.

En attendant des études approuvées par l’administration forestière, en aucun cas ce DME ne peut être inférieur au Diamètre Minimum d’Utilisation (DMU) fixé par l’administration forestière.

h. C’est parmi les arbres de diamètre supérieur ou égal au DMU + 40 cm que l’aménagiste doit identifier et marquer les semenciers en utilisant la table de distribution des tiges par classe de diamètre de la série de production. L’annexe 2 donne la formule de conservation des arbres semenciers.

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2. PARAMETRES DE CALCUL DE LA POSSIBILITE

Les données sur la dynamique des peuplements forestiers sont indispensables pour les calculs d’indice de reconstitution et pour effectuer des prévisions de récolte à moyen terme. Les données de dynamique à utiliser sont :

� Les accroissements annuels des essences;

� Le taux de mortalité naturelle ;

� Les dégâts d’exploitation ;

� La durée de la rotation.

2.1. Accroissements Annuels Moyens

Les études pouvant permettre d’obtenir des valeurs locales d’accroissement sont :

� Les études de cernes d’accroissement;

� Les mesures régulières sur des placettes permanentes (sur plusieurs années).

Les accroissements annuels moyens en application sont fixés par défaut par l’administration en charge des forêts.

2.2. Mortalité naturelle

L’évaluation in situ du taux de mortalité naturelle sur des placettes permanentes est généralement longue et les données sont rarement disponibles lors de la préparation du plan d’aménagement. C’est pour cette raison que le taux de mortalité naturelle à appliquer par défaut lors de l’élaboration des plans d’aménagement en RDC est de 1%.

2.3. Dégâts d’exploitation

Les dégâts d’exploitation sur le peuplement résiduel après exploitation sont variables par opération forestière (l’ouverture de routes et parcs en bois venant en tête) et par essence en fonction des classes de diamètre (les petits arbres subissent plus de dégâts lors de l’exploitation que les grands). Ces dégâts sont évalués suivant les études réalisées dans certains pays de la sous-région à un taux variant de 7 à 10% par le projet API de Dimako. A l’absence des données de la recherche dans ce domaine, il sera appliqué par défaut un taux de 7%.

3. MODELISATION DE LA DYNAMIQUE DES PEUPLEMENTS

Cette modélisation vise comme objectif le calcul de divers indices qui serviront de base pour la fixation des principes devant régir l’exploitation du massif forestier (durée de la rotation, diamètres minimums d’exploitation…).

3.1. Choix du modèle

Deux modèles peuvent être employés :

� la formule simplifiée de calcul de l’indice de reconstitution.

� un modèle matriciel de calcul de l’indice de reconstitution.

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Les deux modèles permettent de calculer les indices de reconstitution et l’un ou l’autre pourra indistinctement être utilisé. Le dernier modèle présuppose toutefois la disponibilité de données des variables de la croissance annuelle moyenne par classe de diamètre.

3.2. Calcul des indices de reconstitution

La reconstitution des peuplements forestiers et de leur potentiel exploitable est appréciée, pour chaque essence, par l’indice de reconstitution. Cet indice doit être calculé sur des effectifs prélevés. Il constitue le rapport entre les effectifs exploitables en deuxième exploitation et ceux exploités en première exploitation. On fait alors dans ce cas l’hypothèse qu’une première exploitation a lieu immédiatement après l’inventaire.

Les indices de reconstitution obtenus ne chiffrent pas la reconstitution réelle entre la dernière exploitation et la prochaine, mais donnent une idée du renouvellement de la ressource entre une exploitation qui a lieu à la date de l’inventaire d’aménagement et une exploitation effectuée une rotation plus tard.

Le calcul de l’indice de reconstitution se base sur les résultats de l’inventaire d’aménagement (distribution des effectifs par classe de diamètre et par essence de la série de production de la matière ligneuse) et sur une modélisation de l’évolution des peuplements forestiers.

La formule à appliquer pour le calcul des indices de reconstitution est la suivante :

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No : effectifs des classes de diamètre en dessous du DMU qui deviendront murs après

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Np : effectif total d’essences initialement exploitées

α : taux de mortalité

∆ : taux de dégâts dû à l’exploitation

T : rotation, c’est aussi le temps de passage. Cette rotation a été fixée à un taux minimum de 25 ans. Toutefois elle peut aussi être calculée en fonction des résultats de l’inventaire d’aménagement (voir le principe de calcul en annexe 1).

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4. METHODOLOGIE DE CALCUL DE LA POSSIBILITE

Les résultats généraux de l’inventaire d’aménagement sont repris après la production de la carte des affectations. De ce fait, le potentiel se trouvant sur les sites non affectés à la production de la matière ligneuse va être retiré des tables de peuplement et de stock ou des tables de distribution des tiges et des volumes présentées dans le rapport d’inventaire.

De nouvelles tables de distribution des tiges et des volumes seront alors produites uniquement pour la série de production et c’est sur ces tables qu’on se basera pour le calcul de la possibilité.

Le calcul de la possibilité se fait par étape ainsi qu’il suit :

Fixation des paramètres d’aménagement

� Liste des essences aménagées

Toute essence sur laquelle porte une décision d’aménagement est une essence aménagée. Cette liste est constituée de toutes les essences susceptibles d’être exploitées et de celles à protéger.

Les essences susceptibles d’être exploitées se retrouvent dans les classes 1, 2 et 3 et doivent être arrêtées par l’administration en charge des forêts, ainsi que les essences à protéger qui sont déjà connues.

Les essences à protéger sont intégrées dans cette liste pour les amener à bénéficier d’une attention particulière lors de l’aménagement.

� Liste des essences exclues de l’exploitation

De la liste des essences aménagées, on exclut d’abord les essences à protéger qui ne doivent pas être exploitées et qui feront l’objet des prescriptions particulières. Sur le potentiel restant et en fonction des densités données par la table de peuplement de la série de production, on va interdire de l’exploitation pendant la période de mise en œuvre du plan d’aménagement, toutes les essences qui ont moins de 0,02 tige à l’hectare (moins de 2 tiges pour 100 ha).

On présentera alors un tableau qui ressort la liste de ces essences interdites.

� Liste des essences retenues pour le calcul de la possibilité

De la liste des essences aménagées, on va exclure celles à protéger et celles interdites à l’exploitation.

Ce sont donc ces essences qui seront retenues pour le calcul de la possibilité.

� Fixer la rotation

Les accroissements annuels moyens, la mortalité ainsi que les dégâts d’exploitation à utiliser par défaut sont fixés par l’administration en charge des forêts. La rotation minimale est fixée à 25 ans.

� Calcul des indices de reconstitution

Les indices de reconstitution, essence par essence, seront calculés par l’un ou de l’autre des deux modèles présentés au § 3.1, en utilisant les paramètres ci-dessus listés et sur la base du DMU.

Lors de ces calculs, il faudra exclure tous les arbres de DMU supérieur ou égal à DMU + 40 lorsque la formule simplifiée de reconstitution sera utilisée. Dans le cas de l’utilisation du modèle matriciel, toutes les classes de diamètre seront utilisées pour les calculs.

L’indice minimal recherché, essence par essence, est de 50%.

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Ces indices doivent être calculés pour toutes les essences retenues pour le calcul de la possibilité et en utilisant la table de distribution des tiges par classe de diamètre de la série de production.

� Fixation des Diamètres Minima d’Exploitabilité aménagement (DME) Les indices de reconstitution sont calculés pour toutes les essences retenues

pour le calcul de la possibilité sur la base des DMU.

On présentera alors un tableau ressortant pour chaque essence les DME retenus et les indices de reconstitution correspondant. Les DME retenus sont ceux pour lesquelles l’indice de reconstitution est au minimum 50%.

Calcul de la possibilité forestière La table de distribution des volumes de la série de production, par classe de diamètre et par

essence retenues pour le calcul de la possibilité sera utilisée. On y enlèvera les volumes de tous les arbres de diamètre inférieur au DME et celui des arbres retenus comme semenciers.

Dans la pratique, deux cas de figure peuvent se présenter selon l’avancé de l’exploitation forestière:

1. Superficies non parcourues par l’exploitation avant le passage de l’inventaire d’aménagement ;

2. Superficies déjà parcourues par l’exploitation avant l’inventaire d’aménagement.

Dans le premier cas de figure, les possibilités en volume sont directement données par compilation des données d’inventaire d’aménagement. En effet, on considère que les peuplements sont stables entre le moment de leur passage par l’inventaire et celui de leur mise en exploitation.

Dans le second cas, des possibilités de production seront évaluées selon un calcul dynamique basé sur le stock initial inventorié lors de l’inventaire d’aménagement et intégrant la dynamique des peuplements forestiers.

Les possibilités en volume sont évaluées séparément pour ces types de superficie et additionnées ensuite afin d’obtenir la possibilité totale de la superficie sous aménagement.

ANNEXES :

1. L’annexe 1 renseigne successivement sur les modèles de la fixation de la durée de rotation, des DMA et le calcul de l’indice de reconstitution.

2. L’annexe 2 présente le modèle matriciel de calcul de conservation des semenciers.

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Classes de diamètre

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Evolution de l'an 0 à l'an 5

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80,0

100,0

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Classes de diamètre

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Maintien dans la classe

Mortalité naturelle

tiges exploitables

Passage de la classe 1 à 2

Passage de la classe 2 à 3

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République Démocratique du Congo

MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, CONSERVATION DE LA NATURE,

EAUX ET FORETS���������������������������������������������

SERVICE PERMANENT D’INVENTAIRE ET D’AMENAGEMENT FORESTIERS

(SPIAF) �

Canevas d’élaboration

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Juillet 2007

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TABLE DES MATIERES

PRÉFACE. ...........................................................................................................................................3 AVANT - PROPOS .............................................................................................................................4 Exemple de page titre du document.....................................................................................................5 Introduction..........................................................................................................................................6 1. Références ....................................................................................................................................6 2. Rapport d’inventaire d’exploitation .............................................................................................6 3. Plan d’exploitation .......................................................................................................................6 4. Planification d’autres activités .....................................................................................................7

4.1. Délimitation de l’assiette .....................................................................................................7 4.2. Mesures de suivi interne ......................................................................................................7 4.3. Traitements sylvicoles spéciaux...........................................................................................7 4.4. Recherche.............................................................................................................................7 4.5. Mesures de conservation et protection.................................................................................8 4.6. Activités issues du cahier de charges ...................................................................................8 4.7. Gestion du personnel............................................................................................................8

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PRÉFACE.

C’est vraiment un vif plaisir pour le Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts de mettre à la disposition du public ce guide opérationnel qui a été élaboré dans le cadre du programme de la relance du secteur forestier tel que défini dans l’Agenda prioritaire de ce ministère.

Ce document constitue, avec les autres guides opérationnels de la série, un vade-mecum destiné à faciliter l’application du Code forestier de la République Démocratique du Congo.

Les auteurs se sont attachés à construire les bases techniques solides pour l’exploitation rationnelle et la gestion durable des ressources forestières du pays. Ce guide opérationnel revêt donc des enjeux capitaux pour tous les acteurs et partenaires du secteur forestier dans l’exécution des différentes opérations et procédures de l’aménagement durable des forêts. Il contribuera sans doute aux efforts du gouvernement congolais à réduire l’appauvrissement des ressources naturelles, à en assurer la durabilité et à atténuer la pauvreté des communautés locales.

Aussi, je tiens à adresser mes vifs remerciements et mes sentiments de profonde gratitude à tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ce guide opérationnel. Mes remerciements s’adressent particulièrement au Ministère Hollandais des Affaires Etrangères, Direction Générale pour la Coopération Internationale (DGIS) et, au Fonds Mondial pour la Nature (WWF-Belgique et WWF-RDC).

J’espère que les normes d’aménagement forestier, présentées dans ce guide opérationnel, serviront de source d’inspiration pour ceux qui sont impliqués dans l’aménagement durable des forêts en République Démocratique du Congo, aujourd’hui et à l’avenir.

Dr. Abel Léon KALAMBAYI wa KABONGO.

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AVANT - PROPOS

Le présent document fait partie d’un ensemble de guides opérationnels élaborés en vue de compléter et de faciliter le mécanisme d’application de l’arrêté ministériel fixant les procédures d’élaboration, d’approbation, de suivi et de contrôle de la mise en œuvre des plans d’aménagement des concessions forestières. Ces guides viennent à point nommé et constituent, en réalité, les mesures d’application de la loi n° 011/2002 du 29 août 2002 portant code forestier.

Leur mise en œuvre effective par tous les acteurs et partenaires du secteur forestier devra permettre l’effectivité de la pratique des aménagements des concessions forestières en République Démocratique du Congo conformément aux prescrits de la loi.

En effet, chaque guide décrit les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l’aménagement des forêts de production permanentes de la RDC. Ils expliquent le mode de fixation des paramètres d’aménagement et les modèles de dynamique forestière à employer en aménagement. En définitive, ils constituent un système normatif pour régler, de manière durable, la gestion et l’exploitation forestière des ressources forestières de la République Démocratique du Congo.

Leur élaboration a bénéficié de l’appui des experts du Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) qui ont travaillé en partenariat avec le Bureau National du Programme WWF en République Démocratique du Congo, sans oublier la collaboration de Foret Ressources Management (FRM) et de l’Administration forestière de la République du Cameroun.

De plus, ils ont fait l’objet d’une concertation au sein d’un Comité Technique restreint regroupant des représentants de l’ensemble du secteur forêt-environnement de la RDC, en l’occurrence : l’administration congolaise en charge des forêts, les ONGs nationales, les ONGs internationales opérant en RDC, les principaux bailleurs de fonds (Banque Mondiale, Union Européenne, GTZ, CARPE, l’Ambassade de Belgique, l’Ambassade de France, etc.) et le secteur privé de l’exploitation forestière en République Démocratique du Congo.

Ce processus participatif d’élaboration des guides opérationnels a été finalement couronné par une large concertation organisée dans le cadre d’un atelier régional de révision et d’harmonisation, qui avait réuni, en plus des principales parties concernées susmentionnées, quelques experts des administrations forestières du Cameroun et de la République du Congo.

En produisant ces guides opérationnels, l’objectif visé par le Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) est de jeter les bases techniques d’une rationalisation dans l’utilisation des ressources forestières du pays. Aussi, adresse-t-il ces guides aux exploitants forestiers, aux praticiens sur le terrain et à tous les partenaires intéressés à la promotion de l’aménagement durable des forêts de la République Démocratique du Congo.

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EXEMPLE DE PAGE DE TITRE DU DOCUMENT

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

--------------- Ministère de l’Environnement,

Conservation de la Nature, Eaux et Forêts

--------------- Service Permanent d’Inventaires et

d’Aménagement Forestier

Logo

et/ou

Nom de l’exploitant

PLAN ANNUEL D’EXPLOITATION FORESTIÈRE

CONCESSION X

BLOC N° Y

AAC N° Y - Z

Réalisé par : XXXXXXXXX

Date de dépôt

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INTRODUCTION

Le plan annuel d’exploitation est l’élément fondamental dans la mise en œuvre de l’exploitation forestière à impact réduit en visant comme objectifs :

1. la réduction des dégâts d’exploitation pour une meilleure protection de l’environnement ; 2. la promotion d’une exploitation forestière efficiente compétitive ; et 3. la planification des opérations d’exploitation annuelle.

1. RÉFÉRENCES

Dans ce chapitre, ressortiront les données administratives comme le nom ou numéro de la concession, de la superficie sous aménagement, du bloc quinquennal de gestion et de l’assiette de coupe.

Une carte localisera l’assiette de coupe dans le bloc de gestion quinquennal.

2. RAPPORT D’INVENTAIRE D’EXPLOITATION

Le rapport de l'inventaire d'exploitation devra être réalisé et présenté suivant les prescriptions du guide opérationnel fixant les Normes d’inventaire d’exploitation publié par le Ministère en charge des forêts.

Ce rapport d’inventaire devra présenter dans un tableau, pour les essences à inventorier: • le numéro ; • le nom de l'essence ; • le DME ; • le diamètre mesuré ; • le volume exploitable.

3. PLAN D’EXPLOITATION

Il commencera par des tableaux de distribution des tiges et des volumes par essence et par classe de diamètre. Ces tableaux pourront éventuellement être présentés par bloc d’inventaire. Mais, le plus important c’est le tableau de synthèse de tous les blocs.

C’est de ces tableaux de synthèse des distributions des tiges et des volumes par essences et par classe de diamètre que découlera un autre tableau qui présentera uniquement les effectifs et les volumes correspondants par essence.

Ces tableaux de distribution visent à donner les possibilités à l’administration forestière de vérifier la prise en compte des DME fixés dans le plan d’aménagement pour certaines essences lors de l’évaluation des volumes à prélever.

Le plan d'exploitation devra être réalisé en conformité avec le guide opérationnel fixant lesNormes d’exploitation forestière à impact réduit, publié par le Ministère en charge des forêts. De ce fait, il devra exclure :

- Tous les arbres à protéger ; - Tous les arbres interdits à l’exploitation dans le plan d’aménagement ; - Tous les arbres se trouvant sur les sites hors exploitation de l’assiette annuelle de coupe.

Le plan d’exploitation comprendra notamment le tableau suivant qui indique le nombre d’arbres et le volume devant être exploités par essence.

Il faut rappeler ici que ce volume est calculé sur la base des DME fixés dans le plan d’aménagement approuvé et non sur la base des DMU fixés par l’administration forestière.

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Essence Nombre de tiges Volume (m³) Essence 1 200 1 800Essence 2 50 450Essence 3 30 240…. Total 280 2 490

Ce tableau évaluera le volume total à solliciter en exploitation pour l’année.

On produira en outre une carte de l’Assiette Annuelle de Coupe localisant : • les routes principales et secondaires proposées dans l’assiette de coupe; • Les arbres à exploiter ainsi que ceux à protéger lors de l'exploitation ; • Les zones de protection identifiées dans l’assiette de coupe à exploiter.

De la même façon l’exploitant produira un tableau avec tous les numéros, ainsi que la classe de diamètre et la qualité des arbres à protéger, élus comme semenciers. Ces semenciers seront choisis parmi les arbres en théorie exploitables et ceci selon les règles décrites dans le guide opérationnel Normes d’exploitation à impact réduit. Bien qu’ils portent un numéro de prospection, ils ne seront pas exploités.

4. PLANIFICATION D’AUTRES ACTIVITÉS

4.1. Délimitation de l’assiette

L’ouverture et la matérialisation des limites non naturelles de l’assiette de coupe se feront sur le terrain par un débroussaillement de 2 m de largeur. Toutes les tiges de diamètre inférieur ou égal à 10 cm y seront coupées. Celles de diamètre supérieur à 10 cm seront marquées à la peinture rouge.

Pour les limites naturelles (cours d’eau), les arbres de la rive du côté de l’assiette de coupe seront marqués visiblement à la peinture rouge tout le long du cours d’eau pour éviter que les employés ne le traversent par ignorance lors de l’exploitation.

Les différents points des limites de l’assiette de coupe seront matérialisés par des panneaux de signalisation. Ces panneaux contiendront les informations suivantes : numéro de AAC, superficie, année. Ils devront être posés obligatoirement à tous les passages des routes sur ces limites naturelles ou pas.

4.2. Mesures de suivi interne

On décrira comment la société va suivre les activités d’exploitation de l’assiette de coupe.

4.3. Traitements sylvicoles spéciaux

Si des traitements sylvicoles spéciaux sont envisagés tant dans l’assiette de coupe en exploitation que dans le reste du massif pour l’année d’exploitation, on explicitera leur nature, les objectifs, l’intensité, la programmation des opérations et comment les populations locales y seront intégrées.

Une carte localisera ces traitements.

4.4. Recherche

Si pour l’année d’exploitation, des programmes de recherche sont prévus, leur déroulement et localisation seront traités tant dans l’assiette de coupe en exploitation que dans le reste du massif.

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Une carte localisera les interventions.

4.5. Mesures de conservation et protection

On décrira les mesures de conservation ou protection particulières à prendre pour l’assiette de coupe autre que les standards minima d’exploitation arrêtés dans le guide opérationnel fixant les Normes d’exploitation forestière à impact réduit. Ces mesures découleront des caractéristiques particulières de l’assiette.

Les autres activités de conservation ou protection programmées pour cette année seront également décrites.

4.6. Activités issues du cahier de charges

On planifiera les activités sociales du cahier de charges prévues pour l’année d’exploitation conformément à la planification du plan de gestion quinquennal et on en estimera leurs coûts.

4.7. Gestion du personnel

La planification des formations du personnel, les mesures de sécurité sur les lieux de travail et les activités visant l’amélioration des conditions de vie dans les campements prévues, pour l’année d’exploitation, sera donnée.

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République Démocratique du Congo

MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, CONSERVATION DE LA NATURE,

EAUX ET FORETS���������������������������������������������

SERVICE PERMANENT D’INVENTAIRE ET D’AMENAGEMENT FORESTIERS

(SPIAF) �

Normes d’élaboration du plan

de sondage de l’inventaire

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Juillet 2007

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TABLE DES MATIERES

PRÉFACE. ...........................................................................................................................................3 AVANT - PROPOS .............................................................................................................................4 Introduction..........................................................................................................................................5 1. OBJECTIF DU PLAN DE SONDAGE.......................................................................................6 2. DESCRIPTION DES ETAPES ...................................................................................................7

2.1. Définition des limites de la concession................................................................................7 2.2. Limites de la superficie du massif forestier .........................................................................7 2.3. Pré-stratification de la végétation du massif forestier et superficie à inventorier................7 2.4. Évaluation de la variabilité de la ressource ligneuse ...........................................................7 2.5. Fixation du taux de sondage du massif forestier..................................................................8 2.6. Élaboration du plan de sondage du massif forestier ............................................................9 2.7. Descriptif du plan de sondage..............................................................................................9

MODELE DE FICHE : DESCRIPTION DES LAYONS DE COMPTAGE....................................11 MODELE DE CARTE : PLAN DE SONDAGE SUR UNE ZONE D’INVENTAIRE ...................12

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3

PRÉFACE

C’est vraiment un vif plaisir pour le Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts de mettre à la disposition du public ce guide opérationnel qui a été élaboré dans le cadre du programme de la relance du secteur forestier tel que défini dans l’Agenda prioritaire de ce ministère.

Ce document constitue, avec les autres guides opérationnels de la série, un vade-mecum destiné à faciliter l’application du Code forestier de la République Démocratique du Congo.

Les auteurs se sont attachés à construire les bases techniques solides pour l’exploitation rationnelle et la gestion durable des ressources forestières du pays. Ce guide opérationnel revêt donc des enjeux capitaux pour tous les acteurs et partenaires du secteur forestier dans l’exécution des différentes opérations et procédures de l’aménagement durable des forêts. Il contribuera sans doute aux efforts du gouvernement congolais à réduire l’appauvrissement des ressources naturelles, à en assurer la durabilité et à atténuer la pauvreté des communautés locales.

Aussi, je tiens à adresser mes vifs remerciements et mes sentiments de profonde gratitude à tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ce guide opérationnel. Mes remerciements s’adressent particulièrement au Ministère Hollandais des Affaires Etrangères, Direction Générale pour la Coopération Internationale (DGIS) et, au Fonds Mondial pour la Nature (WWF-Belgique et WWF-RDC).

J’espère que les normes d’aménagement forestier, présentées dans ce guide opérationnel, serviront de source d’inspiration pour ceux qui sont impliqués dans l’aménagement durable des forêts en République Démocratique du Congo, aujourd’hui et à l’avenir.

Dr. Abel Léon KALAMBAYI wa KABONGO.

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4

AVANT - PROPOS

Le présent document fait partie d’un ensemble de guides opérationnels élaborés en vue de compléter et de faciliter le mécanisme d’application de l’arrêté ministériel fixant les procédures d’élaboration, d’approbation, de suivi et de contrôle de la mise en œuvre des plans d’aménagement des concessions forestières. Ces guides viennent à point nommé et constituent, en réalité, les mesures d’application de la loi n° 011/2002 du 29 août 2002 portant code forestier.

Leur mise en œuvre effective par tous les acteurs et partenaires du secteur forestier devra permettre l’effectivité de la pratique des aménagements des concessions forestières en République Démocratique du Congo conformément aux prescrits de la loi.

En effet, chaque guide décrit les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l’aménagement des forêts de production permanentes de la RDC. Ils expliquent le mode de fixation des paramètres d’aménagement et les modèles de dynamique forestière à employer en aménagement. En définitive, ils constituent un système normatif pour régler, de manière durable, la gestion et l’exploitation forestière des ressources forestières de la République Démocratique du Congo.

Leur élaboration a bénéficié de l’appui des experts du Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) qui ont travaillé en partenariat avec le Bureau National du Programme WWF en République Démocratique du Congo, sans oublier la collaboration de Foret Ressources Management (FRM) et de l’Administration forestière de la République du Cameroun.

De plus, ils ont fait l’objet d’une concertation au sein d’un Comité Technique restreint regroupant des représentants de l’ensemble du secteur forêt-environnement de la RDC, en l’occurrence : l’administration congolaise en charge des forêts, les ONGs nationales, les ONGs internationales opérant en RDC, les principaux bailleurs de fonds (Banque Mondiale, Union Européenne, GTZ, CARPE, l’Ambassade de Belgique, l’Ambassade de France, etc.) et le secteur privé de l’exploitation forestière en République Démocratique du Congo.

Ce processus participatif d’élaboration des guides opérationnels a été finalement couronné par une large concertation organisée dans le cadre d’un atelier régional de révision et d’harmonisation, qui avait réuni, en plus des principales parties concernées susmentionnées, quelques experts des administrations forestières du Cameroun et de la République du Congo.

En produisant ces guides opérationnels, l’objectif visé par le Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) est de jeter les bases techniques d’une rationalisation dans l’utilisation des ressources forestières du pays. Aussi, adresse-t-il ces guides aux exploitants forestiers, aux praticiens sur le terrain et à tous les partenaires intéressés à la promotion de l’aménagement durable des forêts de la République Démocratique du Congo.

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INTRODUCTION

Ce document est l’un des guides opérationnels décrivant les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l’aménagement des forêts de production permanente de la RDC.

Ce guide donne les normes d’élaboration du plan de sondage de l’inventaire d’aménagement et le canevas type commenté du rapport présentant ce plan de sondage. Il a fait l’objet d’une concertation au sein d’un Comité Technique restreint regroupant des représentants de l’ensemble du secteur forêt-environnement de la RDC.

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1. OBJECTIF DU PLAN DE SONDAGE

L’objectif du plan de sondage est de mettre en place un dispositif ou réseau de placettes de sondage dans lesquels les données vont être collectées afin d’estimer, sur la base de leur analyse, le potentiel ligneux du massif forestier.

Le schéma ci-dessous présente les étapes du processus d’élaboration d’un plan de sondage pour un inventaire d’aménagement :

SCHEMA DU PROCESSUS DE PREPARATION DU PLAN DE SONDAGE DU MASSIF FORESTIER

Limites de la concession (dans les contrats de concession)

Limites du massif forestier

Pré-stratification : dégagement de grands ensembles homogènes (strates)

Fixation du taux de sondage

Calcul du nombre de placettes nécessaires

Elaboration du plan de sondage

Descriptif du plan de sondage

Evaluation de la variabilité sur ces strates

Pré-inventaire d’aménagement

Ancien inventaire

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2. DESCRIPTION DES ETAPES

2.1. Définition des limites de la concession

Les limites de la concession sont celles contenues dans son texte d’attribution (contrat de concession).

2.2. Limites de la superficie du massif forestier

Le plan de sondage est élaboré pour une superficie du massif forestier pouvant porter soit sur une ou plusieurs concessions contiguës, soit sur le territoire sur lequel porte le plan d'aménagement.

Les limites du massif forestier à inventorier seront donc soit celles:

- contenues dans le contrat de la concession ;

- issues d’une cartographie préliminaire approuvée par l’administration en charge des forêts et ayant pour but d’exclure de la concession les zones occupées par les populations et leurs activités (activités agricoles et minières).

2.3. Pré-stratification de la végétation du massif forestier et superficie à inventorier

Les modalités de réalisation de la stratification sont données par le guide opérationnel fixant les Normes de stratification forestière.

A ce stade, seule une pré-stratification pourra être réalisée essentiellement pour des raisons de délai, le but principal étant de dégager les zones relativement homogènes.

La superficie à inventorier correspond, à la superficie issue de la cartographie préliminaire ou à celle de la concession.

2.4. Évaluation de la variabilité de la ressource ligneuse

La variabilité de la ressource ligneuse devra être évaluée à l’aide d’un pré-inventaire sur chacune des zones dégagées par les résultats de la pré-stratification. Les modalités de l’exécution des pré-inventaires sont indiquées dans le guide opérationnel fixant les Normes d’inventaire d’aménagement forestier.

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RAPPEL : PRINCIPES DE CALCUL DES PARAMÈTRES STATISTIQUES

DE L’INVENTAIRE D’AMÉNAGEMENT

Pour calculer l’erreur relative d’une variable donnée, nous considérons que les placettes sont indépendantes les unes des autres. Les erreurs relatives annoncées le sont au seuil de probabilité de 95%. C'est-à-dire que si l’erreur relative sur un paramètre est de 10%, la probabilité que la valeur réelle du paramètre sur l’ensemble de la zone étudiée soit incluse dans un intervalle de + ou – 10% autour de la valeur estimée par l’inventaire est de 95%. Les principes de calcul de l’estimation de l’erreur relative sont rappelés ci-dessous :

n

CvtTxer

.).1( −

=

avec : er : Erreur relative (en %) sur le résultat Tx : Taux de sondage (en %) t : Valeur du t de Student, donnée par les tables (fonction du nombre de placettes

et du seuil de confiance) n : Nombre de placettes constituant l'échantillon

CV : Coefficient de variation des valeurs de la variable étudiée (paramètre de dispersion); expression de l'écart-type en pourcentage de la moyenne

CV = Estimation de l'écart type / Estimation de la moyenne

VarianceEcarttype =

Variance estimée = SCE / (n-1) (dans le cas d'un échantillonnage)

SCE : Somme des carrés des écarts des observations par rapport à leur moyenne

)²(1�

=

−=n

ixxiSCE

2.5. Fixation du taux de sondage du massif forestier

Les coefficients de variation obtenus permettront de fixer le taux de sondage à appliquer sur le massif forestier ou dans chacune des zones issues de la pré-stratification. Ce taux devra permettre d’atteindre les objectifs de précision des inventaires d’aménagement rappelés ci-dessus, tout en prenant en compte les contraintes de temps et de moyens.

Dans tous les cas, comme indiqué dans le projet d’arrêté fixant les procédures d’élaboration, d’approbation, de suivi et de contrôle de la mise en œuvre des plans d’aménagement des forêts de production permanente de la RDC (Article 7), «le taux de sondage, pour l’inventaire d’aménagement, doit être : (a) supérieur ou égal à 1% pour une concession de superficie inférieure à 50.000 ha ; et (b) supérieur à 0,5% pour un massif forestier de superficie supérieure ou égale à 50.000 ha ».

Le nombre de placettes à implanter découlera directement du taux de sondage adopté et de la superficie à inventorier.

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2.6. Élaboration du plan de sondage du massif forestier

Le plan de sondage de l’inventaire d’aménagement du massif forestier est préparé de façon à respecter le taux de sondage défini.

Le massif forestier peut être subdivisé en zones de comptage de superficie variable sur la base des résultats de la pré-stratification, ou en raison des facteurs physiques du milieu (réseau hydrographique, relief…). Dans ce cas, un dispositif distinct de sondage est élaboré pour chaque zone apparemment homogène en fonction de sa superficie et les données qui en découleront seront traitées en conséquence (traitement des inventaires stratifiés).

Sur chaque zone d’inventaire, les layons de comptage seront positionnés sur une carte de manière à respecter le taux de sondage établi. Ce taux doit être fixé de manière à ce que celui obtenu après les travaux de terrain, soit supérieur ou égal au minimum exigé.

Les layons de comptage doivent être parallèles, équidistants et autant que possible perpendiculaires au réseau hydrographique dominant.

Les layons de base peuvent être prévus pour faciliter le positionnement et l’ouverture des layons de comptage sur le terrain. Dans ce cas, ils subdivisent chaque layon de comptage traversé en deux layons distincts.

Les layons de raccordement peuvent aussi être envisagés pour faciliter l’accès à certains layons de comptage qui ne prennent pas directement naissance sur le layon de base.

Les layons d’accès au point de départ du premier layon de comptage ou du layon de base peuvent également être envisagés.

Sur chaque zone, les layons de comptage seront ouverts sur le terrain conformément au plan de sondage approuvé par l’administration forestière.

2.7. Descriptif du plan de sondage

La description d’un plan de sondage doit comporter les éléments suivants :

- la superficie du massif forestier à inventorier (S en ha). C’est la superficie de la SSA;

- le taux de sondage prévisionnel (f); Il est fixé en fonction de la superficie de la SSA : C’est un taux prévisionnel. Il doit donc être supérieur au minimum exigé (0,7 au lieu de 0,5 ou 1,3 au lieu de 1%).

- la superficie à sonder (Ss en ha); Ss = S x f (Multiplication de la superficie à inventorier qui est celle de la SSA par le taux de sondage).

- la superficie d’une placette de comptage (s en ha). Elle reste celle donnée dans les guides et elle est égale à 0,5 ha (200 m x 25 m ou alors 250 m x 20 m, 200 ou 250 m étant la longueur de la placette sur le layon, et 20 ou 25 m sa largeur)

- le nombre de placettes à sonder (N); N = Ss / 0,5 ha (Diviser la superficie à sonder par la superficie d’une placette)

- la longueur totale des layons de comptage (Lc en m) ; Lc = N x 200 ou 250 m.Multiplier le nombre de placettes de comptage calculé par 200 m si on a choisi pour l’inventaire des placettes de 200 m x 25 m ; ou alors par 250 m dans le cas contraire.

- l’équidistance entre les layons de comptage (E en m); E = (S / Lc) x 10 000. Diviser la superficie totale du massif (ha) par la longueur totale des layons de comptage (m). Le résultat obtenu est multiplié par 10 000 pour besoin de conversion des ha en m2;

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- l’orientation des layons de comptage : On donnera les gisements (angle par rapport au nord géographique) et les azimuts (angle par rapport au nord magnétique) à utiliser sur le terrain. Quand les layons de base, d’accès et de raccordement existent, on doit aussi préciser leur longueur, gisement ou azimut ;

- l’indication des points de départ et d’arrivée de chaque layon de comptage numéroté et des layons de base et d’accès quand ils existent. On pourra donner les coordonnées GPS de ces points.

Dans le cas d’un inventaire stratifié, le dispositif de sondage de chaque zone homogène doit être décrit suivant le canevas ci-dessus.

Dans la pratique, la longueur totale des layons de comptage obtenus après leur positionnement sur la carte peut être différente de celle calculée. Il est de ce fait indiqué de changer légèrement l’orientation des layons ou de les déplacer légèrement sur la carte de manière à en faire entrer autant que possible. Toutefois, il faudra toujours veiller à ce qu’ils soient autant que possible perpendiculaires au réseau hydrographique dominant et toujours garder leur équidistance.

Le plan de sondage se résume essentiellement en une carte qui est accompagnée d’un document précisant les modalités pratiques de son élaboration et décrivant le dispositif de collecte des données mises en place.

Dans le cas d’un dispositif stratifié, l’on précisera les éléments ayant permis de circonscrire les zones homogènes (pré-stratification).

La carte du plan de sondage doit être élaborée à une échelle variant entre 1/50 000 et 1/100 000ème.

Le plan de sondage doit être déposé pour approbation par l’administration en charge des forêts 60 jours au moins avant le début des travaux sur le terrain.

L’administration forestière dispose d’un délai de 30 jours, à compter de la date de dépôt, pour se prononcer sur la conformité du plan de sondage. Passé ce délai, le plan déposé est supposé approuvé.

La conformité du plan de sondage est sanctionnée par un acte administratif (attestation de conformité ou une lettre de notification).

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MODELE DE FICHE : DESCRIPTION DES LAYONS DE COMPTAGE

Surface totale à sonder : 70 283 ha

Taux de sondage prévisionnel : 0,5926 %

Surface sondée : 416,5 ha

Superficie d’une placette de sondage : 0,5 ha (250 m x 20 m)

Nombre de placettes à sonder : 833 placettes

Longueur totale des layons de comptage : 208 250 m

Equidistance entre les layons de comptage : 3 375 m

Coordonnées Départ

Coordonnées Arrivée N° Layon

X Y X Y Longueur (m) Gisement Azimut

Accès 321 300 465 345 319 367 460 615 5 110 202 204 Base 319 368 460 620 337 647 426 744 38 493 152 154 LC 01 319 369 460 616 311 751 456 225 8 792 240 242 LC 02 321 008 457 499 310 224 451 344 12 417 240 242 LC 03 321 008 457 499 322 759 458 499 2 007 60 62 LC 04 325 669 460 189 330 880 463 180 6 008 60 62 LC 05 322 699 454 433 313 009 448 908 11 154 60 62 LC 06 322 699 454 433 334 830 461 390 13 984 240 242 LC 07 324 339 451 358 338 301 459 389 16 107 60 62 LC 08 324 339 451 358 314 002 445 442 11 910 240 242 LC 09 325 999 448 288 349 573 461 850 27 196 60 62 LC 10 325 999 448 288 317 808 443 585 9 445 240 242 LC 11 327 654 445 194 339 328 451 896 13 461 60 62 LC 12 327 654 445 194 321 632 441 738 6 943 240 242 LC 13 329 327 442 124 335 394 445 608 6 996 60 62 LC 14 329 327 442 124 323 737 438 906 6 449 240 242 LC 15 330 991 439 026 337 426 442 749 7 434 60 62 LC 16 330 991 439 026 326 376 436 378 5 321 240 242 LC 17 332 654 435 946 337 131 438 529 5 169 60 62 LC 18 332 654 435 946 329 023 433 859 4 187 240 242 LC 19 334 310 432 885 338 271 435 165 4 570 60 62 LC 20 334 310 432 885 329 694 430 229 5 326 240 242 LC 21 335 971 429 808 342 684 433 676 7 747 60 62 LC 22 335 971 429 808 331 891 427 452 4 711 240 242 LC 23 337 655 426 744 347 096 432 150 10 879 60 62 TOTAL 208 250

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MODELE DE CARTE : PLAN DE SONDAGE SUR UNE ZONE D’INVENTAIRE

LC = Layon de Comptage

AAC = Layon d’accès

LB = Layon de Base

= Sens d’évolution du layon

= Point de départ des layon

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République Démocratique du Congo

MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, CONSERVATION DE LA NATURE,

EAUX ET FORETS���������������������������������������������

SERVICE PERMANENT D’INVENTAIRE ET D’AMENAGEMENT FORESTIERS

(SPIAF) �

Modèle de rapport

d’inventaire d’aménagement

Juillet 2007

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�TABLE DES MATIERES

PRÉFACE. ...........................................................................................................................................3 AVANT - PROPOS .............................................................................................................................4 1. Introduction..................................................................................................................................5 2. DEROULEMENT DES TRAVAUX...........................................................................................5 3. METHODOLOGIE DE L’INVENTAIRE ET PROCEDURES DE TRAITEMENT DES DONNEES...........................................................................................................................................5

3.1. Méthodologie des travaux de terrain ...................................................................................5 3.2. Contrôles des travaux de terrain ..........................................................................................5 3.3. Taux de sondage et précision statistique .............................................................................5 3.4. Cartographie et stratification ...............................................................................................5 3.5. Traitement des données .......................................................................................................5

3.5.1. Saisie des données ........................................................................................................5 3.5.2. Traitement des données ................................................................................................6 3.5.3. Diversité des ligneux de plus de 20 cm de DHP ..........................................................6 3.5.4. Traitement des données de la faune..............................................................................6 3.5.5. Traitement des données des PFNL ...............................................................................6

4. STRATIFICATION FORESTIERE ............................................................................................6 5. RESULTATS...............................................................................................................................6

5.1. Données générales...............................................................................................................6 5.1.1. Table de peuplement.....................................................................................................6 5.1.2. Table de stock ...............................................................................................................7

5.2. Données détaillées...............................................................................................................7 5.2.1. Distribution des tiges par strate et par classe de diamètre ............................................7 5.2.2. Distribution des volumes par strate et par classe de diamètre ......................................7 5.2.3. Distribution des tiges et des volumes par classe de qualité ..........................................7 5.2.4. Erreurs relatives obtenues.............................................................................................7

6. RESULTATS EN MATIERE DE BIODIVERSITE...................................................................7 7. IDENTIFICATION DES MILIEUX SENSIBLES .....................................................................7 8. PRODUITS FORESTIERS NON LIGNEUX .............................................................................7 9. LISTE DES CARTES À INCLURE DANS LE RAPPORT D’INVENTAIRE D’AMENAGEMENT ..................................................................................................................8

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PRÉFACE

C’est vraiment un vif plaisir pour le Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts de mettre à la disposition du public ce guide opérationnel qui a été élaboré dans le cadre du programme de la relance du secteur forestier tel que défini dans l’Agenda prioritaire de ce ministère.

Ce document constitue, avec les autres guides opérationnels de la série, un vade-mecum destiné à faciliter l’application du Code forestier de la République Démocratique du Congo.

Les auteurs se sont attachés à construire les bases techniques solides pour l’exploitation rationnelle et la gestion durable des ressources forestières du pays. Ce guide opérationnel revêt donc des enjeux capitaux pour tous les acteurs et partenaires du secteur forestier dans l’exécution des différentes opérations et procédures de l’aménagement durable des forêts. Il contribuera sans doute aux efforts du gouvernement congolais à réduire l’appauvrissement des ressources naturelles, à en assurer la durabilité et à atténuer la pauvreté des communautés locales.

Aussi, je tiens à adresser mes vifs remerciements et mes sentiments de profonde gratitude à tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ce guide opérationnel. Mes remerciements s’adressent particulièrement au Ministère Hollandais des Affaires Etrangères, Direction Générale pour la Coopération Internationale (DGIS) et, au Fonds Mondial pour la Nature (WWF-Belgique et WWF-RDC).

J’espère que les normes d’aménagement forestier, présentées dans ce guide opérationnel, serviront de source d’inspiration pour ceux qui sont impliqués dans l’aménagement durable des forêts en République Démocratique du Congo, aujourd’hui et à l’avenir.

Dr. Abel Léon KALAMBAYI wa KABONGO.

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AVANT - PROPOS

Le présent document fait partie d’un ensemble de guides opérationnels élaborés en vue de compléter et de faciliter le mécanisme d’application de l’arrêté ministériel fixant les procédures d’élaboration, d’approbation, de suivi et de contrôle de la mise en œuvre des plans d’aménagement des concessions forestières. Ces guides viennent à point nommé et constituent, en réalité, les mesures d’application de la loi n° 011/2002 du 29 août 2002 portant code forestier.

Leur mise en œuvre effective par tous les acteurs et partenaires du secteur forestier devra permettre l’effectivité de la pratique des aménagements des concessions forestières en République Démocratique du Congo conformément aux prescrits de la loi.

En effet, chaque guide décrit les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l’aménagement des forêts de production permanentes de la RDC. Ils expliquent le mode de fixation des paramètres d’aménagement et les modèles de dynamique forestière à employer en aménagement. En définitive, ils constituent un système normatif pour régler, de manière durable, la gestion et l’exploitation forestière des ressources forestières de la République Démocratique du Congo.

Leur élaboration a bénéficié de l’appui des experts du Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) qui ont travaillé en partenariat avec le Bureau National du Programme WWF en République Démocratique du Congo, sans oublier la collaboration de Foret Ressources Management (FRM) et de l’Administration forestière de la République du Cameroun.

De plus, ils ont fait l’objet d’une concertation au sein d’un Comité Technique restreint regroupant des représentants de l’ensemble du secteur forêt-environnement de la RDC, en l’occurrence : l’administration congolaise en charge des forêts, les ONGs nationales, les ONGs internationales opérant en RDC, les principaux bailleurs de fonds (Banque Mondiale, Union Européenne, GTZ, CARPE, l’Ambassade de Belgique, l’Ambassade de France, etc.) et le secteur privé de l’exploitation forestière en République Démocratique du Congo.

Ce processus participatif d’élaboration des guides opérationnels a été finalement couronné par une large concertation organisée dans le cadre d’un atelier régional de révision et d’harmonisation, qui avait réuni, en plus des principales parties concernées susmentionnées, quelques experts des administrations forestières du Cameroun et de la République du Congo.

En produisant ces guides opérationnels, l’objectif visé par le Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) est de jeter les bases techniques d’une rationalisation dans l’utilisation des ressources forestières du pays. Aussi, adresse-t-il ces guides aux exploitants forestiers, aux praticiens sur le terrain et à tous les partenaires intéressés à la promotion de l’aménagement durable des forêts de la République Démocratique du Congo.

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1. INTRODUCTION

Le contexte de la réalisation de l’inventaire d’aménagement sera rappelé : présentation du massif forestier concerné, rapports préalables (protocole de l’inventaire d’aménagement, plan de sondage de l’inventaire d’aménagement, rapport d’établissement de tarifs de cubage, rapport de récolement…), textes officiels d’attribution…

2. DEROULEMENT DES TRAVAUX

� Dates d’exécution des travaux ; � Formation du personnel ; � Personnel impliqué : nombre d’équipes et composition ; � Appui technique externe ; � Responsables de la supervision et du contrôle des travaux.

3. METHODOLOGIE DE L’INVENTAIRE ET PROCEDURES DE TRAITEMENT DES DONNEES

3.1. Méthodologie des travaux de terrain

� Bref rappel de la méthodologie, faisant référence aux guides opérationnels et aux protocoles préparés par l’aménagiste.

3.2. Contrôles des travaux de terrain

� Décisions prises suite aux recommandations de l’administration forestière à la suite des contrôles effectués.

3.3. Taux de sondage et précision statistique

� Rappel des principes d’évaluation de l’erreur statistique ; � Rappel des objectifs de l’inventaire d’aménagement en matière de précision statistique ; � Rappel des hypothèses et sources pour la fixation du taux de sondage : résultats de pré-

inventaires ou données d’inventaire antérieur (faire référence au plan de sondage) ; � Rappel du taux de sondage prévisionnel ; � Taux de sondage réel obtenu sur le massif forestier ; � Plan de sondage approuvé.

3.4. Cartographie et stratification � Données utilisées : cartes existantes, photographies aériennes, images satellitales ;

� Système d’Informations Géographiques (SIG) ;

� Méthodologie utilisée pour l’établissement de la carte de stratification forestière ;

� Editions cartographiques : Choix de la projection, Echelles, Cartes éditées.

On fera référence au protocole des travaux cartographiques et au guide opérationnel fixant les Normes de stratification forestière.

3.5. Traitement des données

3.5.1. Saisie des données

� Logiciel utilisé, structure de la base de données ;� Apurement effectué après la saisie.

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3.5.2. Traitement des données

� Tarifs de cubage : source (faire référence au document d’approbation du tarif utilisé par l’administration forestière), résultats des études spécifiques approuvées par l’administration forestière, liste des tarifs employés ;

� Paramètres de traitement : Groupes d’essences ; Diamètres Minima d’Utilisation (DMU).

Les informations seront collectées sur le terrain en fonction de la classification des essences du Ministère en charge des Forêts.

A ce stade, c’est le DMU défini par le guide opérationnel « Liste des DMU » qui sera employé.

3.5.3. Diversité des ligneux de plus de 20 cm de DHP

� Indices employés pour l’évaluation de la biodiversité (par exemple indice de Shannon).

3.5.4. Traitement des données de la faune

� Repertoire des espèces de faune signalées par les équipes d’inventaire.

3.5.5. Traitement des données des PFNL

� Repertoire des produits forestiers non ligneux signalés par les équipes d’inventaire.

4. STRATIFICATION FORESTIERE

� Carte de stratification (échelle minimale proposée : 1 :100 000) ;

� Un tableau ressortant les différentes strates cartographiées et leur superficie respective.

Modèle de tableau : Contenance des strates cartographiées

Strate cartographiée Superficie (ha) % du massif forestier

5. RESULTATS

5.1. Données générales

5.1.1. Table de peuplement

� Essence ; � Effectif par essence et par hectare ; � Effectif total par essence; � Effectif exploitable par essence.

On présentera ensuite ces mêmes données par essence et par classe de diamètre

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5.1.2. Table de stock

� Essence; � Volumes par essence et par hectare; � Volume total par essence; � Volume exploitable par essence.

On présentera enfin les volumes par essence et par classe de diamètre.

5.2. Données détaillées

5.2.1. Distribution des tiges par strate et par classe de diamètre

� Essence ;

� Effectif total par essence, par classe de diamètre et par strate.

5.2.2. Distribution des volumes par strate et par classe de diamètre

� Essence ;

� Volume total par essence, par classe de diamètre et par strate.

Ces deux distributions permettront lors de l’élaboration du plan d’aménagement de pouvoir exclure le potentiel (effectifs et volumes) des arbres se trouvant dans les strates affectées à des séries autres que celle de la production ligneuse.

5.2.3. Distribution des tiges et des volumes par classe de qualité

� Répartition des tiges et des volumes par qualité pour chacune des essences. Cette distribution pourra également être faite par strate.

5.2.4. Erreurs relatives obtenues

� Erreurs relatives obtenues sur le massif forestier, sur les volumes et les tiges des essences inventoriées.

6. RESULTATS EN MATIERE DE BIODIVERSITE

Donner une liste des espèces de faune repertoriées par les équipes d’inventaire floristique sur le terrain.

7. IDENTIFICATION DES MILIEUX SENSIBLES

� Synthèse du rapport identifiant les milieux sensibles nécessitant une mesure de protection.

� Orientation pour la gestion du massif forestier.

8. PRODUITS FORESTIERS NON LIGNEUX

� Liste des produits forestiers non ligneux repertoriés

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9. LISTE DES CARTES À INCLURE DANS LE RAPPORT D’INVENTAIRE D’AMENAGEMENT

Carte Echelle indicative

Carte de localisation du massif forestier : Entre 1 :1 000 000 et 1 : 500 000

Zones d’inventaire d’aménagement Entre 1 :200 000 et 1 : 500 000

Plan de sondage de l’inventaire d’aménagement Entre 1 :100 000 et 1 : 200 000

Carte de stratification – occupation du sol Entre 1 :100 000 et 1 : 200 000

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République Démocratique du Congo

MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, CONSERVATION DE LA NATURE,

EAUX ET FORETS���������������������������������������������

SERVICE PERMANENT D’INVENTAIRE ET D’AMENAGEMENT FORESTIERS

(SPIAF) �

Normes

d’affectation des terres�

Juillet 2007

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TABLE DES MATIERES

PRÉFACE. ...........................................................................................................................................3 AVANT - PROPOS .............................................................................................................................4 1. INTRODUCTION .......................................................................................................................5 2. AFFECTATION DES TERRES..................................................................................................6

2.1. Principes de l’affectation des terres .....................................................................................6 2.2. Définition des séries.............................................................................................................6

2.2.1. Série de conservation ...................................................................................................6 2.2.2. Série de protection .......................................................................................................6

2.3. Série de production ligneuse ................................................................................................7 3. RÉGLEMENTATION DES ACTIVITÉS DANS LES SERIES ................................................8 4. PRIORITÉS ET MÉTHODOLOGIE DE L’AFFECTATION DES TERRES............................9

4.1. Priorités dans l’affectation des terres ...................................................................................9 4.2. Méthodologie de l’affectation des terres..............................................................................9

ANNEXE : EXEMPLE DES CARTES D’AFFECTATION DES TERRES....................................11

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PRÉFACE

C’est vraiment un vif plaisir pour le Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts de mettre à la disposition du public ce guide opérationnel qui a été élaboré dans le cadre du programme de la relance du secteur forestier tel que défini dans l’Agenda prioritaire de ce ministère.

Ce document constitue, avec les autres guides opérationnels de la série, un vade-mecum destiné à faciliter l’application du Code forestier de la République Démocratique du Congo.

Les auteurs se sont attachés à construire les bases techniques solides pour l’exploitation rationnelle et la gestion durable des ressources forestières du pays. Ce guide opérationnel revêt donc des enjeux capitaux pour tous les acteurs et partenaires du secteur forestier dans l’exécution des différentes opérations et procédures de l’aménagement durable des forêts. Il contribuera sans doute aux efforts du gouvernement congolais à réduire l’appauvrissement des ressources naturelles, à en assurer la durabilité et à atténuer la pauvreté des communautés locales.

Aussi, je tiens à adresser mes vifs remerciements et mes sentiments de profonde gratitude à tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ce guide opérationnel. Mes remerciements s’adressent particulièrement au Ministère Hollandais des Affaires Etrangères, Direction Générale pour la Coopération Internationale (DGIS) et, au Fonds Mondial pour la Nature (WWF-Belgique et WWF-RDC).

J’espère que les normes d’aménagement forestier, présentées dans ce guide opérationnel, serviront de source d’inspiration pour ceux qui sont impliqués dans l’aménagement durable des forêts en République Démocratique du Congo, aujourd’hui et à l’avenir.

Dr. Abel Léon KALAMBAYI wa KABONGO.

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AVANT - PROPOS

Le présent document fait partie d’un ensemble de guides opérationnels élaborés en vue de compléter et de faciliter le mécanisme d’application de l’arrêté ministériel fixant les procédures d’élaboration, d’approbation, de suivi et de contrôle de la mise en œuvre des plans d’aménagement des concessions forestières. Ces guides viennent à point nommé et constituent, en réalité, les mesures d’application de la loi n° 011/2002 du 29 août 2002 portant code forestier.

Leur mise en œuvre effective par tous les acteurs et partenaires du secteur forestier devra permettre l’effectivité de la pratique des aménagements des concessions forestières en République Démocratique du Congo conformément aux prescrits de la loi.

En effet, chaque guide décrit les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l’aménagement des forêts de production permanentes de la RDC. Ils expliquent le mode de fixation des paramètres d’aménagement et les modèles de dynamique forestière à employer en aménagement. En définitive, ils constituent un système normatif pour régler, de manière durable, la gestion et l’exploitation forestière des ressources forestières de la République Démocratique du Congo.

Leur élaboration a bénéficié de l’appui des experts du Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) qui ont travaillé en partenariat avec le Bureau National du Programme WWF en République Démocratique du Congo, sans oublier la collaboration de Foret Ressources Management (FRM) et de l’Administration forestière de la République du Cameroun.

De plus, ils ont fait l’objet d’une concertation au sein d’un Comité Technique restreint regroupant des représentants de l’ensemble du secteur forêt-environnement de la RDC, en l’occurrence : l’administration congolaise en charge des forêts, les ONGs nationales, les ONGs internationales opérant en RDC, les principaux bailleurs de fonds (Banque Mondiale, Union Européenne, GTZ, CARPE, l’Ambassade de Belgique, l’Ambassade de France, etc.) et le secteur privé de l’exploitation forestière en République Démocratique du Congo.

Ce processus participatif d’élaboration des guides opérationnels a été finalement couronné par une large concertation organisée dans le cadre d’un atelier régional de révision et d’harmonisation, qui avait réuni, en plus des principales parties concernées susmentionnées, quelques experts des administrations forestières du Cameroun et de la République du Congo.

En produisant ces guides opérationnels, l’objectif visé par le Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) est de jeter les bases techniques d’une rationalisation dans l’utilisation des ressources forestières du pays. Aussi, adresse-t-il ces guides aux exploitants forestiers, aux praticiens sur le terrain et à tous les partenaires intéressés à la promotion de l’aménagement durable des forêts de la République Démocratique du Congo.

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1. INTRODUCTION

La forêt congolaise qui appartient au Centre Guineo-congolais d’endémisme est considérée comme le plus riche centre d’endémisme et de biodiversité en Afrique tropicale. En effet, plus de 11.000 espèces de plantes ont été identifiées parmi lesquelles 3.200 espèces sont endémiques. De plus, plus de 450 espèces de mammifères (28 endémiques) et 929 espèces d’oiseaux (24 endémiques) ont été identifiées (Lumbuenamo et al., 1999).

Cependant, une exploitation forestière désordonnée alliée à l’agriculture itinérante sur brûlis et aux autres pratiques illégales telles que le braconnage est susceptible de contribuer d’une manière significative à la dégradation de ces ressources ainsi que du milieu physique et de la qualité de l’environnement.

Il est pourtant possible d’envisager un développement de plusieurs activités légales dans un même espace sans toutefois entamer le capital de production naturel. Ce développement tient compte de diverses utilisations non conflictuelles des ressources naturelles de manière à garantir leur disponibilité pour les générations actuelles et futures.

Ainsi, l’allocation des ressources dans l’espace et dans le temps peut permettre leur meilleure utilisation, d’éviter la duplication des efforts et de réduire les coûts de production. C’est l’objectif principal d’un plan d’affectation des terres qui offre une opportunité unique de concilier les diverses utilisations des ressources dans un même espace affecté en priorité à la production ligneuse en respectant la capacité de production.

Le présent document présente le modèle à utiliser pour l’affectation des terres dans les zones prioritairement allouées à la production ligneuse. Les principales activités pour l’affectation des terres sont outre la production ligneuse, la conservation et la recréation ainsi que la protection. Selon le code forestier, les activités agricoles et minières ne sont pas autorisées dans les concessions forestières.

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2. AFFECTATION DES TERRES

2.1. Principes de l’affectation des terres

Les concessions forestières sont des terres allouées prioritairement à la production du bois. Cependant, cette activité doit se faire non seulement dans le respect de la capacité de production (dans l’optique d’un rendement soutenu) mais aussi et surtout dans le respect des autres usages éventuels de la forêt (protection de la biodiversité) et en conformité avec la loi.

Pour l’affectation des terres, il est important de respecter chaque série qui représente en réalité les zones allouées à une affectation prioritaire. Les différentes séries susceptibles d’être créées au cours d’un aménagement sont:

- la série de conservation (protection des zones à haute valeur biologique) ;

- la série de protection des zones sensibles (corridors de protection pour les cours d’eau, les pentes, les sols et les autres zones sensibles);

- la série de production ligneuse (zones prioritaires pour la production forestière industrielle) ;

Les autres zones concernant le développement rural et la production minière seront identifiées et exclues de l’espace à aménager conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.

2.2. Définition des séries

2.2.1. Série de conservation

La série de conservation est constituée des zones à l’intérieur de la concession forestière, qui sont reconnues pour leur grande richesse en biodiversité. Il s’agit entre autres des régions dans lesquelles on retrouve les espèces fauniques ou floristiques endémiques et/ou une grande concentration de la faune sauvage.

Ces zones sont identifiées lors de la réalisation des inventaires faunique et floristique. Elles le seront sur la base des critères ci-après :

- densité de la faune ; - nombre de biomes représentés ; - localisation de la zone par rapport aux échanges externes ; - positionnement stratégique par rapport aux aires protégées; - opinion des acteurs ; - présence des espèces rares, protégées et/ ou endémiques de la faune ou de la flore ; - présence d’un habitat préféré pour des espèces phares.

2.2.2. Série de protection

La série de protection est constituée des zones identifiées pour leur vulnérabilité. Il s’agit notamment des régions à forte pente, des berges des cours d’eau, des têtes de sources et de terrains à valeur pédologique exceptionnelle ou vulnérable (sols exceptionnellement riches ou régions avec possible mouvement de terrain) comme fixé dans le guide opérationnel fixant les normes d’exploitation forestière à impact réduit.

2.2.2.1. Zone de protection des berges des rivières

La plus grande partie des rivières en République Démocratique du Congo renferment de grandes étendues marécageuses couvertes des forêts denses sur sols hydromorphes.

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Ces étendues constituent des zones particulièrement riches en termes de biodiversité et se situent au point de rencontre entre des écosystèmes différents.

Aussi, à cause d’un déficit quasi-permanent en oxygène, la croissance végétale y est particulièrement lente et de ce fait, ces régions méritent une attention particulière lors de la planification de l’exploitation forestière.

C’est pourquoi, il est important de renforcer la protection autour de ces zones. Sur le plan pratique, l’exploitation forestière est interdite dans ces zones conformément aux prescriptions du guide opérationnel fixant les normes d’exploitation forestière à impact réduit.

2.2.2.2. Zone de protection des régions à forte pente

Les régions à forte pente (supérieure ou égale à 30%) montrent une grande susceptibilité pour les érosions. L’exploitation forestière ne doit pas s’y dérouler.

2.2.2.3. Zone de protection des sols

Toutes les régions ayant des sols considérés comme sensibles (sols sujets à solifluxion, sols très sablonneux, sols susceptibles de former des horizons indurés) ou à horizons tchernozemiques doivent être protégés.

On trouve des sols sujets à solifluxion dans la région d’Uvira. Les sols sablonneux déposés par érosion éolienne se trouvent en grande partie dans la région des forêts denses sèches du Kwango au sud et à l’Ouest de la rivière Kasai. Les sols à horizon tchernozemique ont été identifiés dans certaines régions du Nord-Kivu.

2.2.2.4. Les forêts sacrées

Les forêts sacrées sont des zones réservées aux populations locales pour certains de leurs rites traditionnels en fonction de leurs us et coutumes. Elles doivent faire l’objet d’une protection absolue contre les activités d’exploitation forestière.

Ces zones sont préalablement identifiées lors de la réalisation des enquêtes socio-économiques qui précèdent l’élaboration des plans d’Aménagement Forestiers. Elles sont ensuite délimitées d’un commun accord entre la Société d’exploitation forestière, les représentants de l’Etat et la population locale.

2.3. Série de production ligneuse

La série de production ligneuse fait essentiellement l’objet de l’allocation forestière.

Elle regroupe toutes les régions non affectées à d’autres utilisations en vertu des présentes normes et des zones non exclues de l’exploitation forestière en vertu de la Loi forestière.

Ces forêts regroupent toutes les classes de forêt sur terre ferme définies dans le guide opérationnel fixant les normes de stratification forestière.

Elles intègrent notamment : les forêts denses humides sempervirentes de basse et moyenne altitude, les forêts semi-décidues, les forêts denses sèches (sur sol non sablonneux) localisées à plus de 50 mètres des berges des cours d’eau, les forêts secondaires jeunes et adultes ainsi que les forêts denses humides de montagne sur pente faible.

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3. RÉGLEMENTATION DES ACTIVITÉS DANS LES SERIES

Les activités réglementées, autorisées ou interdites pour chaque série identifiée doivent être données.

Tableau : Modèle de conduite des activités par affectation

Série Activité

Production ligneuse Conservation Protection

Exploitation forestière Elle se fera conformément aux prescriptions du plan d’aménagement approuvé

Interdite Interdite

Extraction de sable, gravier et latérite

Interdite Interdite Autorisée avec des restrictions

Ecotourisme Autorisé Autorisé Autorisé Chasse sportive Autorisée Interdite Autorisée

Récolte de bois de service

Elle sera réglementée car les perches et les gaulis à exploiter vont compromettre la régénération pour certaines essences sollicitées

Interdite Interdite

Récolte de bambou et de rotin

Elle est autorisée sans restriction Interdite Interdite

Chasse de subsistance Autorisée mais soumise à une réglementation qui doit être bien vulgarisée auprès des populations

Interdite

Autorisée mais soumise à une réglementation qui doit être bien vulgarisée auprès des populations

Pêche de subsistance

Autorisée mais l’utilisation des produits toxiques est interdite dans les méthodes de pêche à promouvoir

Interdite Autorisée dans les mêmes conditions que la série de production

Ramassage des fruits sauvages

Autorisé dans toute la série de production mais il connaîtra des moments de restriction lors des périodes de collecte des graines pour la confection des pépinières d’enrichissement de la forêt

Autorisé avec les mêmes prescriptions

Autorisé avec les mêmes prescriptions

Cueillette de subsistance

Autorisée Autorisée Autorisée

Agriculture

Strictement interdite en raison de la vocation primaire du massif forestier. Des dispositions particulières doivent d’ailleurs être prises pour le contrôle de cette activité

Strictement interdite Strictement interdite

Exploitation minière Strictement interdite Strictement interdite Autorisée avec des restrictions

Sciage en long

Ne peut se faire que sur autorisation du concessionnaire et suivant la réglementation en vigueur

Strictement interdit Strictement interdit

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4. PRIORITÉS ET MÉTHODOLOGIE DE L’AFFECTATION DES TERRES

4.1. Priorités dans l’affectation des terres

Le plan d’affectation des terres doit adresser la subdivision du massif forestier en différentes zones telles que définies dans les précédents chapitres.

Les orientations à considérer lors de la réalisation de ce travail sont:

� les zones fragiles sont affectées en priorité à la protection, qu’il s’agisse des pentes fortes, des zones de protection des sols ou des aires de protection des berges des rivières et même des forêts sacrées ;

� l’affectation des zones reconnues pour leur richesse en termes de biodiversité, à la conservation ;

� l’affectation des forêts sur terre ferme à l’exploitation forestière;

� même si l’exploitation forestière demeure l’activité prioritaire, elle ne doit cependant pas compromettre l’existence des autres ressources et utilisations du massif forestier ;

� l’exploitation forestière doit permettre au massif forestier de continuer à assumer ses autres fonctions (écologiques, économiques et sociales).

La carte forestière est élaborée suivant les prescriptions du guide opérationnel fixant les normes de stratification forestière. Le procédure d’identification des zones potentielles de production ligneuse se fait nécessairement par l’analyse des documents de télédétection ou la consultation des cartes forestières existantes, l’information est en plus complétée par des travaux d’inventaire qui permettent également d’identifier les zones potentielles de conservation.

L’identification des zones de développement rural est quant à elle complétée par des enquêtes socio-économiques.

4.2. Méthodologie de l’affectation des terres

Il existe, certes, plusieurs méthodes pour la réalisation des plans d’affectation des terres. Nous donnons néanmoins un cheminement logique et facile d’application qui permet d’atteindre cet objectif.

• Etude de l’occupation de l’espace

Cette étude est réalisée à partir de l’interprétation des photographies aériennes, complétée par l’analyse des images satellitales et les informations des cartes participatives élaborées lors de la réalisation des enquêtes socio-économiques. Ce travail est également complété par des informations de terrain récoltées lors de la réalisation de l’inventaire d’aménagement.

Cette étude doit conduire à la production de la carte forestière conformément aux prescriptions du guide opérationnel fixant les Normes de stratification forestière.

• Superposition des cartes

La carte forestière ainsi élaborée sera ensuite superposée aux cartes thématiques produites par l’inventaire faunique et ressortant les grandes zones de concentration des animaux et leurs couloirs de migration. Elle le sera également avec les autres cartes topographiques et hydrographiques.

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• Création des séries

La superposition de ces différentes cartes permet d’isoler d’abord la série de conservation si elle existe. Ensuite, les strates forestières identifiées sont regroupées conformément aux prescriptions des guides opérationnels fixant les normes de stratification forestière et les normes d’exploitation forestière à impact réduit, pour constituer les séries.

Toutes les séries ainsi créées sont circonscrites sur la carte forestière.

• Production de la carte des affectations

Cette opération consiste à reporter sur une carte de base IGC à une échelle minimale de 1 :200 000 la circonscription des séries effectuées sur la carte forestière.

Les cartes de base sont obligatoirement dérivées des documents officiels (Cartes planimétriques IGC au 1 :50.000, cartes topo IGC). Les fonds planimétriques IGC au 1:200.000 ne sont acceptés que pour les zones dans lesquelles les cartes planimétriques ont été produites à partir des photographies aériennes. Les utilisateurs se référeront au rapport de l’Institut Géographique du Congo qui présente l’état de la cartographie de base en République Démocratique du Congo.

Les contenances de chaque série créée ainsi que leur strate constitutive doivent être données comme indiqué dans le tableau ci-après :

N° SERIE AFFECTATION STRATE REGROUPANTE SUPERFICIE (ha) Pourcentage

Série 1 Protection

- FM2, - FM3, - Forêt sacrée, - Zones fragiles.

75 000 26,31

Série 2 Conservation

- Zones de fortes concentrations d’animaux, - Couloirs de migration, - Salines …

10 000 03,51

Série 3 Production - Strate de forêt sur terre ferme

200 000 70,18

TOTAL 285 000 100,00

La somme des superficies des différentes séries constituées doit être équivalente à la superficie totale sous aménagement.

Les échelles utilisées peuvent ne pas permettre de cartographier tous les cours d’eau, les

têtes de sources, toutes les zones sensibles, les zones à pente forte et les forêts sacrées. Seules,

celles présentant une certaine étendue le sont (grands cours d’eau, lac et étang, les grands

affleurements rocheux…). C’est pour cette raison qu’il est rappelé ici que ces petits détails

difficiles à cartographier seront cependant pris en compte, lors de l’exploitation sur le terrain,

par le respect et l’application stricte des Normes d’exploitation forestière à impact réduit.

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Annexe : Exemple des cartes d’affectation des terres

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����

République Démocratique du Congo

MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, CONSERVATION DE LA NATURE,

EAUX ET FORETS���������������������������������������������

SERVICE PERMANENT D’INVENTAIRE ET D’AMENAGEMENT FORESTIERS

(SPIAF) �

Canevas de description biophysique

du milieu naturel�

Juillet 2007

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TABLE DES MATIERES�

PRÉFACE. ...........................................................................................................................................3 AVANT - PROPOS .............................................................................................................................4 1. DESCRIPTION BIOPHYSIQUE DU MILIEU NATUREL.......................................................5

1.1. Climat...................................................................................................................................5 1.2. Relief et hydrographie..........................................................................................................5 1.3. Géologie et pédologie ..........................................................................................................5 1.4. Végétation ............................................................................................................................5 1.5. Faune....................................................................................................................................5

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PRÉFACE

C’est vraiment un vif plaisir pour le Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts de mettre à la disposition du public ce guide opérationnel qui a été élaboré dans le cadre du programme de la relance du secteur forestier tel que défini dans l’Agenda prioritaire de ce ministère.

Ce document constitue, avec les autres guides opérationnels de la série, un vade-mecum destiné à faciliter l’application du Code forestier de la République Démocratique du Congo.

Les auteurs se sont attachés à construire les bases techniques solides pour l’exploitation rationnelle et la gestion durable des ressources forestières du pays. Ce guide opérationnel revêt donc des enjeux capitaux pour tous les acteurs et partenaires du secteur forestier dans l’exécution des différentes opérations et procédures de l’aménagement durable des forêts. Il contribuera sans doute aux efforts du gouvernement congolais à réduire l’appauvrissement des ressources naturelles, à en assurer la durabilité et à atténuer la pauvreté des communautés locales.

Aussi, je tiens à adresser mes vifs remerciements et mes sentiments de profonde gratitude à tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ce guide opérationnel. Mes remerciements s’adressent particulièrement au Ministère Hollandais des Affaires Etrangères, Direction Générale pour la Coopération Internationale (DGIS) et, au Fonds Mondial pour la Nature (WWF-Belgique et WWF-RDC).

J’espère que les normes d’aménagement forestier, présentées dans ce guide opérationnel, serviront de source d’inspiration pour ceux qui sont impliqués dans l’aménagement durable des forêts en République Démocratique du Congo, aujourd’hui et à l’avenir.

Dr. Abel Léon KALAMBAYI wa KABONGO.

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AVANT - PROPOS

Le présent document fait partie d’un ensemble de guides opérationnels élaborés en vue de compléter et de faciliter le mécanisme d’application de l’arrêté ministériel fixant les procédures d’élaboration, d’approbation, de suivi et de contrôle de la mise en œuvre des plans d’aménagement des concessions forestières. Ces guides viennent à point nommé et constituent, en réalité, les mesures d’application de la loi n° 011/2002 du 29 août 2002 portant code forestier.

Leur mise en œuvre effective par tous les acteurs et partenaires du secteur forestier devra permettre l’effectivité de la pratique des aménagements des concessions forestières en République Démocratique du Congo conformément aux prescrits de la loi.

En effet, chaque guide décrit les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l’aménagement des forêts de production permanentes de la RDC. Ils expliquent le mode de fixation des paramètres d’aménagement et les modèles de dynamique forestière à employer en aménagement. En définitive, ils constituent un système normatif pour régler, de manière durable, la gestion et l’exploitation forestière des ressources forestières de la République Démocratique du Congo.

Leur élaboration a bénéficié de l’appui des experts du Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) qui ont travaillé en partenariat avec le Bureau National du Programme WWF en République Démocratique du Congo, sans oublier la collaboration de Foret Ressources Management (FRM) et de l’Administration forestière de la République du Cameroun.

De plus, ils ont fait l’objet d’une concertation au sein d’un Comité Technique restreint regroupant des représentants de l’ensemble du secteur forêt-environnement de la RDC, en l’occurrence : l’administration congolaise en charge des forêts, les ONGs nationales, les ONGs internationales opérant en RDC, les principaux bailleurs de fonds (Banque Mondiale, Union Européenne, GTZ, CARPE, l’Ambassade de Belgique, l’Ambassade de France, etc.) et le secteur privé de l’exploitation forestière en République Démocratique du Congo.

Ce processus participatif d’élaboration des guides opérationnels a été finalement couronné par une large concertation organisée dans le cadre d’un atelier régional de révision et d’harmonisation, qui avait réuni, en plus des principales parties concernées susmentionnées, quelques experts des administrations forestières du Cameroun et de la République du Congo.

En produisant ces guides opérationnels, l’objectif visé par le Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) est de jeter les bases techniques d’une rationalisation dans l’utilisation des ressources forestières du pays. Aussi, adresse-t-il ces guides aux exploitants forestiers, aux praticiens sur le terrain et à tous les partenaires intéressés à la promotion de l’aménagement durable des forêts de la République Démocratique du Congo.

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1. DESCRIPTION BIOPHYSIQUE DU MILIEU NATUREL

1.1. Climat

Cette section traitera de façon générale des facteurs écologiques ci-après: le type de climat, les précipitations (mensuelles et interannuelles) et la température.

Les influences possibles de ces facteurs écologiques sur l’aménagement seront aussi décrites.

On inclura au moins une courbe ombrothermique intégrant les données mensuelles moyennes des précipitations (en mm) et des températures (en °C) couvrant une période assez longue d'une station représentative (une dizaine d'année par exemple).

Pour des concessions forestières de taille importante, les différences entre les zones devront être décrites.

1.2. Relief et hydrographie

De façon générale, cette section décrira le relief, l’altitude, les formations géomorphologiques telles que les plateaux, les collines, les dépressions, les zones de pentes et les cours d’eau d’importance, ainsi que les lacs et les bassins versants.

Les influences possibles de ces facteurs écologiques sur l’aménagement seront également décrites.

Les différentes caractéristiques seront consignées sur une carte de la concession forestière.

1.3. Géologie et pédologie

Les sédiments, les formations des séries géologiques, ainsi que les types de sols présents seront traités, de façon générale, dans cette section. Les influences possibles de ces facteurs écologiques sur l’aménagement devront être décrites.

1.4. Végétation

De façon générale, cette section sera consacrée aux grandes formations végétales ou aux écosystèmes particuliers. Au niveau des formations forestières, on se référera aux normes de stratification forestière comme indiquées dans les guides opérationnels, publiés par le Ministère en charge des forêts.

Les influences possibles de ces formations sur l’aménagement seront également décrites.

La description sera faite de manière générale, parce que les résultats de l’inventaire seront élaborés dans le chapitre du plan d’aménagement qui traite de l'état de la forêt. Cependant, ce chapitre inclura un tableau synthèse des surfaces occupées par les principales formations forestières identifiées.

1.5. Faune

La section consacrée à la faune devra être subdivisée en trois sous-sections qui traiteront respectivement chacune des points suivants:

1. Les habitats sensibles et/ou protégés présents dans la concession ou à sa proximité. Par exemple, un parc national ou des sites particuliers tels que les salines à éléphants ou autres. Des références aux études fauniques et aux inventaires réalisés dans la concession ou dans les zones environnantes pourront être mises à profit.

2. Les espèces animales identifiées dans la concession forestière suite aux études et inventaires. On devra alors souligner les espèces animales disparues, les espèces les plus importantes du point de vue socio-économique de la région, les espèces protégées

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ainsi que leur statut (UICN, CITES, Loi) en RDC suivant la loi en vigueur. De plus, il sera important d’identifier les espèces animales phares de la concession. Il s’agit d’identifier les principales espèces sur lesquelles porteront les principaux efforts de protection et de conservation du plan d’aménagement.

3. La réglementation et la législation en vigueur en R.D.C. sur la chasse et la gestion de la faune. Les conséquences pour l’aménagement seront également abordées.

Cette section contiendra également le volet faunique du rapport d’inventaire d’aménagement. Il sera illustré par des cartes de répartition et de densité des animaux, mais aussi des cartes d’écosystèmes clés et des sites. D’autre part, on fournira également des cartes de chasse et de pression sur la faune. De plus, des informations complémentaires sur les espèces phares devront être fournies, telles que la description de leurs habitats, leurs menaces et les principales implications dans l’aménagement.

Afin de produire la liste du point 2, portant sur les animaux (mammifères, amphibiens, reptiles et oiseaux importants et ou protégés) rencontrés pendant les travaux d’inventaire et ceux dont on connaît la présence dans le massif, un exemple de tableau est donné ci-dessous.

Tableau des animaux et leurs statuts:

Noms Statut légal

CITES commun scientifique locaux UICN

I II III

National

Primates

Gorille de plaines occidentales

Gorilla gorilla

gorilla

Bobo EN A2cd totalement

CITES ANNEXE I : L’exportation de l’espèce requiert un permis d’export, lequel est assujetti à des conditions bien strictes ainsi que pour l’importation ou la re-exportation ; un permis d’importation ou permis de re-exportation conditionné est obligatoire.

UICN EN A2cd : (EN) En danger, potentiel d’extinction dans la nature très élevé. (A2) Réduction de la population de � 50% dans les 10 années passées. La réduction ou ses causes n’ont pas cessé ou ne sont pas comprises ou ne pourront pas être réversibles. Causes : c) superficie de l’habitat a diminué ou subi une diminution de sa qualité, d) indique le degré d’exploitation actuel ou potentiel.

Totalement protégé : La Loi n° 82-002 du 28 mai 1982, en sa section 4, Article 26, stipule notamment que les animaux sont répartis en trois catégories dont les animaux totalement protégés énumérés au tableau I annexé à cette loi.

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République Démocratique du Congo

MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, CONSERVATION DE LA NATURE,

EAUX ET FORETS���������������������������������������������

SERVICE PERMANENT D’INVENTAIRE ET D’AMENAGEMENT FORESTIERS

(SPIAF) �

Canevas de rédaction du plan

d’aménagement�

Juillet 2007

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TABLE DE MATIÈRES

PRÉFACE. ...........................................................................................................................................4 AVANT - PROPOS .............................................................................................................................5Exemple de page titre du document.....................................................................................................6 1. RESUME .....................................................................................................................................7 2. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES..................................................................................7

2.1. Nom, situation administrative ..............................................................................................7 2.2. Superficie de la concession forestière..................................................................................7 2.3. Situation géographique et limites.........................................................................................7 2.4. Droits et obligations .............................................................................................................7

3. DESCRIPTION BIOPHYSIQUE DU MILIEU NATUREL.......................................................8 3.1. Climat...................................................................................................................................8 3.2. Relief et hydrographie..........................................................................................................8 3.3. Géologie et pédologie ..........................................................................................................8 3.4. Végétation ............................................................................................................................8 3.5. Faune....................................................................................................................................8

4. DESCRIPTION SOCIO-ÉCONOMIQUE ..................................................................................8 4.1. Caractéristiques démographiques ........................................................................................8 4.2. Organisation sociale .............................................................................................................8 4.3. Activités de la population ....................................................................................................8 4.4. Activités industrielles...........................................................................................................8 4.5. Les infrastructures................................................................................................................8 4.6. Attentes des populations ......................................................................................................8 4.7. Principales orientations d’appuis prioritaires.......................................................................8

5. ETAT DE LA FORET .................................................................................................................8 5.1. Historique de la forêt............................................................................................................8 5.2. Travaux forestiers antérieurs................................................................................................8

5.2.1. Reboisement.................................................................................................................8 5.2.2. Inventaires ....................................................................................................................8 5.2.3. Exploitations ................................................................................................................8 5.2.4. Autres aménagements (forestier, touristique, etc.) ......................................................8

5.3. Synthèse et analyse des résultats de l’inventaire d’aménagement.......................................9 6. PROPOSITIONS D’AMÉNAGEMENT.....................................................................................9

6.1. Objectifs d’aménagement ....................................................................................................9 6.2. Affectation des terres et droits d’usage................................................................................9

6.2.1. Affectation des terres ...................................................................................................9 6.2.2. Droits d’usage ..............................................................................................................9

6.3. Aménagement de la série de production ..............................................................................9 6.3.1. Paramètres d’aménagement .........................................................................................9 6.3.2. Blocs d’aménagement quinquennaux ........................................................................10

6.3.2.1. Blocs d’aménagement ........................................................................................10 6.3.2.2. Planification du réseau routier ...........................................................................11

6.3.3. Règles d’exploitation à impact réduit ........................................................................11 6.3.4. Traitements sylvicoles spéciaux.................................................................................11 6.3.5. Activités de recherche................................................................................................12 6.3.6. Matérialisation des limites de la superficie sous aménagement ................................12

6.4. Aménagement de la biodiversité........................................................................................12 6.5. Aménagement social ..........................................................................................................12 6.6. Suivi et évaluation..............................................................................................................12

7. DURÉE ET RÉVISION DU PLAN...........................................................................................13 8. BILAN ECONOMIQUE ET FINANCIER ...............................................................................13

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8.1. Les dépenses ......................................................................................................................13 8.1.1. Coûts de l’aménagement ............................................................................................13 8.1.2. Coûts de l’aménagement de la biodiversité ...............................................................13 8.1.3. Coûts de l’aménagement social..................................................................................13 8.1.4. Coût de contrôle et gestion.........................................................................................13 8.1.5. Redevances et taxes ...................................................................................................13 8.1.6. Autres coûts................................................................................................................13

8.2. Les revenus ........................................................................................................................13 8.3. Justification de l’aménagement..........................................................................................13

9. ANNEXES.................................................................................................................................13

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PRÉFACE

C’est vraiment un vif plaisir pour le Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts de mettre à la disposition du public ce guide opérationnel qui a été élaboré dans le cadre du programme de la relance du secteur forestier tel que défini dans l’Agenda prioritaire de ce ministère.

Ce document constitue, avec les autres guides opérationnels de la série, un vade-mecum destiné à faciliter l’application du Code forestier de la République Démocratique du Congo.

Les auteurs se sont attachés à construire les bases techniques solides pour l’exploitation rationnelle et la gestion durable des ressources forestières du pays. Ce guide opérationnel revêt donc des enjeux capitaux pour tous les acteurs et partenaires du secteur forestier dans l’exécution des différentes opérations et procédures de l’aménagement durable des forêts. Il contribuera sans doute aux efforts du gouvernement congolais à réduire l’appauvrissement des ressources naturelles, à en assurer la durabilité et à atténuer la pauvreté des communautés locales.

Aussi, je tiens à adresser mes vifs remerciements et mes sentiments de profonde gratitude à tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ce guide opérationnel. Mes remerciements s’adressent particulièrement au Ministère Hollandais des Affaires Etrangères, Direction Générale pour la Coopération Internationale (DGIS) et, au Fonds Mondial pour la Nature (WWF-Belgique et WWF-RDC).

J’espère que les normes d’aménagement forestier, présentées dans ce guide opérationnel, serviront de source d’inspiration pour ceux qui sont impliqués dans l’aménagement durable des forêts en République Démocratique du Congo, aujourd’hui et à l’avenir.

Dr. Abel Léon KALAMBAYI wa KABONGO.

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AVANT - PROPOS

Le présent document fait partie d’un ensemble de guides opérationnels élaborés en vue de compléter et de faciliter le mécanisme d’application de l’arrêté ministériel fixant les procédures d’élaboration, d’approbation, de suivi et de contrôle de la mise en œuvre des plans d’aménagement des concessions forestières. Ces guides viennent à point nommé et constituent, en réalité, les mesures d’application de la loi n° 011/2002 du 29 août 2002 portant code forestier.

Leur mise en œuvre effective par tous les acteurs et partenaires du secteur forestier devra permettre l’effectivité de la pratique des aménagements des concessions forestières en République Démocratique du Congo conformément aux prescrits de la loi.

En effet, chaque guide décrit les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l’aménagement des forêts de production permanentes de la RDC. Ils expliquent le mode de fixation des paramètres d’aménagement et les modèles de dynamique forestière à employer en aménagement. En définitive, ils constituent un système normatif pour régler, de manière durable, la gestion et l’exploitation forestière des ressources forestières de la République Démocratique du Congo.

Leur élaboration a bénéficié de l’appui des experts du Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) qui ont travaillé en partenariat avec le Bureau National du Programme WWF en République Démocratique du Congo, sans oublier la collaboration de Foret Ressources Management (FRM) et de l’Administration forestière de la République du Cameroun.

De plus, ils ont fait l’objet d’une concertation au sein d’un Comité Technique restreint regroupant des représentants de l’ensemble du secteur forêt-environnement de la RDC, en l’occurrence : l’administration congolaise en charge des forêts, les ONGs nationales, les ONGs internationales opérant en RDC, les principaux bailleurs de fonds (Banque Mondiale, Union Européenne, GTZ, CARPE, l’Ambassade de Belgique, l’Ambassade de France, etc.) et le secteur privé de l’exploitation forestière en République Démocratique du Congo.

Ce processus participatif d’élaboration des guides opérationnels a été finalement couronné par une large concertation organisée dans le cadre d’un atelier régional de révision et d’harmonisation, qui avait réuni, en plus des principales parties concernées susmentionnées, quelques experts des administrations forestières du Cameroun et de la République du Congo.

En produisant ces guides opérationnels, l’objectif visé par le Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) est de jeter les bases techniques d’une rationalisation dans l’utilisation des ressources forestières du pays. Aussi, adresse-t-il ces guides aux exploitants forestiers, aux praticiens sur le terrain et à tous les partenaires intéressés à la promotion de l’aménagement durable des forêts de la République Démocratique du Congo.

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EXEMPLE DE PAGE TITRE DU DOCUMENTREPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

----------- Ministère de l’Environnement,

Conservation de la Nature, Eaux et Forêts

---------------- Service Permanent d’Inventaires et

d’Aménagement Forestier

Logo

et/ou

Nom de l’exploitant

PLAN D’AMÉNAGEMENTCONCESSION X

Réalisé par : XXXXXXXXX

Date de dépôt

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1. RESUME Résumer en une ou deux pages au maximum les grandes lignes du plan d’aménagement

avec mention de certains points importants tels que la superficie totale de la SSA, la rotation, la possibilité annuelle…

2. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

2.1. Nom, situation administrative

Dans cette section, on précisera le(s) nom(s) ou le(s) numéro(s) de(s) contrat(s) de concession (s) forestière (s) visées par le plan d’aménagement. On donnera les informations générales sur la situation géographique et territoriale (Province, District).

L’on inclura, en outre, une carte qui localise la/les concession(s) au niveau national.

2.2. Superficie de la concession forestière

Dans plusieurs cas, le plan d’aménagement ne pourra pas porter sur la/les concession(s) forestières entières.

Un tableau récapitulatif de superficie par unité administrative (Province, District, Territoire et Secteur) sera présenté pour la concession forestière. Le modèle de tableau est le suivant :

Tableau de situation administrative de la concession forestière

Superficie Province District Territoire Secteur (ha) (%)

70 000 70 50 000 50

Secteur 1 20 000 20 District 1

Territoire 1 Secteur 2 30 000 30

20 000 20

Province 1

District 2 Territoire 2 Secteur 3 20 000 20

30 000 30 Territoire 3 Secteur 4 10 000 10

20 000 20 Secteur 5 15 000 15

Province 2 District 3

Territoire 4

Secteur 6 5 000 5 Total

Concession -------------- --------------- ------------ 100 000 100

2.3. Situation géographique et limites

On spécifiera les limites de la concession forestière telle qu’elles sont mentionnées dans le contrat de concession.

2.4. Droits et obligations

Ce chapitre résumera le contrat de concession forestière et les clauses du cahier de charges avec les clauses techniques et celles liées aux attentes des populations.

Une copie de ces deux documents se trouvera en annexe du plan.

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3. DESCRIPTION BIOPHYSIQUE DU MILIEU NATUREL

La description biophysique du milieu naturel sera faite selon le guide opérationnel fixant le Canevas de description biophysique du milieu naturel publié par le Ministère en charge des forêts.

La description générale portera sur les thèmes ci-dessous :

3.1. Climat

3.2. Relief et hydrographie

3.3. Géologie et pédologie

3.4. Végétation

3.5. Faune

4. DESCRIPTION SOCIO-ÉCONOMIQUE

La description socio-économique sera faite selon le guide opérationnel fixant le Canevas de description socio-économique publié par le Ministère en charge des forêts. La description portera sur les thèmes ci-dessous :

4.1. Caractéristiques démographiques

4.2. Organisation sociale

4.3. Activités de la population

4.4. Activités industrielles

4.5. Les infrastructures

4.6. Attentes des populations

4.7. Principales orientations d’appuis prioritaires

5. ETAT DE LA FORET

5.1. Historique de la forêt

Dans cette section, on présentera succinctement l’historique de la forêt en mentionnant son origine (naturelle ou artificielle) et ses modes d’exploitation antérieure. On décrira les perturbations d’origine naturelle ou humaine.

5.2. Travaux forestiers antérieurs

5.2.1. Reboisement

5.2.2. Inventaires

5.2.3. Exploitations

5.2.4. Autres aménagements (forestier, touristique, etc.)

Dans cette section, on présentera succinctement les travaux forestiers antérieurs qui devront être localisés sur des documents cartographiques. On décrira les différentes exploitations passées (Sociétés, essences exploitées, type d’exploitation, titres et numéro de permis, etc.).

Des cartes localiseront les différents travaux antérieurs.

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5.3. Synthèse et analyse des résultats de l’inventaire d’aménagement

L’inventaire est la source de données par excellence pour la ressource naturelle. Les résultats du rapport d’inventaire d’aménagement approuvé par le Ministère en charge des forêts seront repris sous ce chapitre. Ces résultats seront ensuite analysés.

6. PROPOSITIONS D’AMÉNAGEMENT

6.1. Objectifs d’aménagement

Dans cette section, on présente les grands objectifs d’aménagement assignés à la forêt (économiques, sociaux et environnementaux) et les objectifs spécifiques s’il y a lieu.

6.2. Affectation des terres et droits d’usage

L’affectation des terres dans le massif forestier sera faite conformément aux prescriptions contenues dans le guide opérationnel fixant les Normes d’affectation des terres publié par l’administration en charge des forêts.

6.2.1. Affectation des terres

L’affectation des terres sera faite suivant les normes d’affectation des terres dans le plan d’aménagement comme indiqué dans les guides opérationnels, publiés par le Ministère en charge des forêts. Dans cette section, on inclura les éléments suivants :

• La carte des affectations selon le modèle de carte d’affectation des terres indiqué dans les guides opérationnels, publiés par le Ministère en charge des forêts;

• La liste des séries présentes dans le massif et leur affectation; et

• Le tableau des superficies de chaque série.

C’est donc à ce niveau que la Superficie Sous Aménagement (SSA) sera définie. La superficie sous aménagement sera constituée des séries de conservation, de protection et de production de la matière ligneuse. Il faut ensuite définir sa contenance par unité administrative (district, territoire, collectivité).

6.2.2. Droits d’usage

Il faut proposer ici les modalités pratiques d’exercice des droits d’usage. Concernant les droits d’usage, on devra présenter les éléments suivants :

• Un tableau résumant la conduite des divers droits d’usage et activités pour toutes les séries identifiées (voir exemple dans les normes d’affectation des terres);

• La définition motivée des interdictions, restrictions spatiales et réglementaires spécifiques pour chaque série.

6.3. Aménagement de la série de production

6.3.1. Paramètres d’aménagement

A ce niveau il faut fixer les paramètres d’aménagement, à partir des résultats de l’inventaire d’aménagement recompilés pour en exclure les données des séries de conservation et de protection.

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On produira alors pour la série de production uniquement :

- une nouvelle table de peuplement (distribution des tiges par classe de diamètre d’amplitude 10 cm et par essence) ;

- une nouvelle table de stock (distribution des volumes par classe de diamètre d’amplitude 10 cm et par essence).

L’on fixera ensuite les paramètres suivants :

- la rotation ;

- la liste des essences aménagées (devant supporter les décisions d’aménagement) ;

- les essences à protéger suivant les prescriptions de l’administration ;

- les essences interdites à l’exploitation ;

- les essences retenues pour le calcul de la possibilité forestière;

- les DME de toutes les essences retenues pour l’aménagement ;

- la possibilité forestière (volume total, volume annuel possible, la possibilité annuelle par groupe d'essences et l'estimation du volume exploitable par hectare).

La possibilité forestière sera calculée selon le Modèle de calcul de la possibilité forestièrecomme indiqué dans les guides opérationnels publiés par le Ministère en charge des forêts.

Il convient de rappeler que les arbres de diamètre supérieur ou égal au DMU + 40 cm sont exclus des simulations à effectuer pour le calcul de la possibilité.

La rotation sera fixée obligatoirement à un multiple de 5 et à un minimum de 25 ans. En établissant la rotation on établit du même coup, le nombre de périodes quinquennales en divisant cette rotation par 5.

Les DME fixés par l’aménagement ne doivent en aucun cas être inférieur aux DMU fixés par l’administration forestière comme indiqué dans les guides opérationnels, publiés par le Ministère en charge des forêts.

6.3.2. Blocs d’aménagement quinquennaux

6.3.2.1. Blocs d’aménagement Suite à la fixation des paramètres d’aménagement, la série de production sera découpée en

blocs quinquennaux d’aménagement qui feront chacun objet d’un plan de gestion.

La méthode utilisée pour ce découpage est l’approche par contenu. Le massif forestier devra être subdivisé de manière à obtenir au moins cinq blocs quinquennaux de même volume pour assurer la constance des prélèvements. Le nombre de blocs quinquennaux dépendra de la rotation comme mentionnée ci-dessus. Une tolérance de 5 % sera admise en établissant le rapport entre chaque bloc et la possibilité quinquennale moyenne de la série de production. Cette tolérance sera évaluée de la manière suivante :

Soit : Vi le volume du bloc quinquennal avec le plus grand contenu

Vm la possibilité nette moyenne quinquennale

Cet écart est donné par la formule suivante :

Ecart = ((Vi – Vm) / Vm) x 100

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En fonction du résultat obtenu, deux cas sont possibles :

- Ecart inférieur ou égal à 5% : la subdivision en bloc a été bien faite et les blocs identifiés sont équivolumes donc la constance des prélèvements est assurée ;

- Ecart supérieur à 5% : les blocs ne sont pas équivolumes et la subdivision doit être reprise.

Le volume à utiliser dans ce découpage sera celui de la production nette obtenue en additionnant la possibilité forestière calculée au volume exploitable des autres essences aménagées qui ne sont ni interdites à l’exploitation, ni à protéger ou retenue pour le calcul de la possibilité.

Les limites entre les blocs devront s’appuyer autant que possible sur le réseau hydrographique.

Pour faciliter le contrôle des contenances et contenues des blocs quinquennaux, le tableau suivant sera produit :

Tableau : Contenance et contenu des blocs quinquennaux

Contenance Contenu BLOC (ha) (m³)

1 15 000 297 750 2 13 000 327 600 3 13 300 236 740 4 12 000 313 200 5 12 400 301 320

Total 65 700 1 476 610

La superficie totale des blocs quinquennaux d’aménagement doit être égale à celle de la série de production.

L’On déterminera également l’ordre de passage en exploitation des blocs d’aménagement.

6.3.2.2. Planification du réseau routier Une planification du réseau routier principal devant desservir le massif, sera faite et localisée

sur une carte. Elle s’appuiera autant que possible sur le réseau routier existant.

6.3.3. Règles d’exploitation à faible impact

Le processus d’exploitation se fera en respectant les Normes d’exploitation à faible impact comme indiqué dans les guides opérationnels, publiés par le Ministère en charge des forêts.

Dans ce chapitre on expliquera comment les normes seront intégrées dans les différentes étapes de l’exploitation.

6.3.4. Traitements sylvicoles spéciaux

Si des traitements sylvicoles particuliers sont planifiés, ils seront décrits dans cette section. Il faut préciser comment les populations locales y seront intégrées.

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Les grandes orientations des traitements sylvicoles spéciaux seront données dans cette partie du plan d’aménagement.

Les détails de ces traitements par contre (leur nature, objectif, intensité et programmation) seront définis dans le plan quinquennal.

Chaque plan quinquennal devra de ce fait comporter une carte localisant les endroits d’application de ces traitements dans le massif forestier pendant la période d’exploitation du bloc.

6.3.5. Activités de recherche

Si des activités de recherche forestière sont prévues, elles seront présentées ici sous forme de programmes et projets détaillés. L’on précisera les dispositions à prendre, mentionnera les institutions et intervenants susceptibles de les réaliser et on décrira comment on collaborera avec l’administration compétente.

6.3.6. Matérialisation des limites de la superficie sous aménagement

Un programme de matérialisation des limites de la Superficie Sous Aménagement doit être mis en place à défaut d’existence des limites naturelles.

Les limites non naturelles seront ouvertes par des layons de 5 m de largeur le long desquels seront coupés tous les arbres de diamètre inférieur ou égal à 15 cm. Ceux de diamètre un peu plus grand seront marqués à la peinture rouge.

Pour les limites naturelles, les arbres se trouvant sur la rive du côté du massif forestier seront marqués à la peinture rouge.

Les points de ces limites seront matérialisés par les plaques métalliques indiquant chaque point avec ses coordonnées. Les limites non naturelles pourront ensuite être matérialisées par la plantation des arbres à croissance rapide ou le bornage.

6.4. Aménagement de la biodiversité

Les mesures obligatoires à prendre ou les standards minima auxquels l’aménagement de la biodiversité doit répondre seront décrits dans les règles relatives aux normes d’exploitation à faible impact comme indiquées dans les guides opérationnels, publiés par le Ministère en charge des forêts.

Les activités préconisées en vue de la conservation de la biodiversité doivent être décrites.

6.5. Aménagement social

Sous aménagement social on entend les activités prévues pour le personnel de l’entreprise et la population riveraine.

L’on établira un planning de réalisation des attentes des populations suivant les dispositions du cahier des charges ainsi que celui des autres attentes identifiées au cours des enquêtes socio-économiques.

6.6. Suivi et évaluation

Le suivi et l’évaluation de l’aménagement seront décrits selon la description des mesures de suivi et évaluation des activités planifiées comme indiquée dans les guides opérationnels, publiés par le Ministère en charge des forêts.

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7. DURÉE ET RÉVISION DU PLAN

Dans cette section, on se référera à la rotation choisie et à la procédure administrative en vigueur concernant la révision des plans d’aménagement.

Dans tous les cas, la révision du plan d’aménagement sera justifiée par l’existence des nouveaux paramètres d’aménagement validés par l’administration forestière.

8. BILAN ECONOMIQUE ET FINANCIER

8.1. Les dépenses

Dans ces sections, on estimera les coûts des principales activités planifiées en spécifiant qui devra les supporter.

8.1.1. Coûts de l’aménagement

Ces coûts vont intégrer ceux relatifs à l’élaboration même du plan d’aménagement (inventaire d’aménagement, études socio-économiques, cartographie de base, inventaire faunique, élaboration proprement dite du plan d’aménagement…), et ceux relatifs à sa mise en application (coûts d’élaboration du plan de gestion quinquennal, de réalisation de l’inventaire d’exploitation, de préparation du PAO, d’exploitation, de transport, des traitements sylvicoles, du suivi de la mise en œuvre du plan d’aménagement et mêmes ceux de sa révision).

8.1.2. Coûts de l’aménagement de la biodiversité

Les coûts afférant à la mise en application de toutes les mesures arrêtées pour protéger la faune pendant les activités d’exploitation forestière.

8.1.3. Coûts de l’aménagement social

Coûts de la réalisation des engagements pris pour satisfaire les attentes des populations riveraines.

8.1.4. Coût de contrôle et gestion

8.1.5. Redevances et taxes

8.1.6. Autres coûts

8.2. Les revenus

Dans cette section, on présentera une estimation des revenus produits par la forêt sur la période couverte par le plan d’aménagement.

Ces revenus devraient concerner l’exploitation forestière.

8.3. Justification de l’aménagement

Dans cette section, on présentera d’abord le rapport bénéfices - coûts. On tentera ensuite de décrire les bénéfices intangibles à court et à long terme. On conclura enfin sur l’opportunité de l’aménagement.

9. ANNEXES

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République Démocratique du Congo

MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, CONSERVATION DE LA NATURE,

EAUX ET FORETS���������������������������������������������

SERVICE PERMANENT D’INVENTAIRE ET D’AMENAGEMENT FORESTIERS

(SPIAF) �

Canevas du Plan de Gestion

Quinquennal�

Juillet 2007

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TABLE DES MATIERES

PRÉFACE ............................................................................................................................................3 AVANT - PROPOS .............................................................................................................................4 Exemple de page titre du document.....................................................................................................5 1. RESUME DU PLAN D'AMENAGEMENT ...............................................................................6

1.1. Référence administrative......................................................................................................6 1.2. Objectifs d'aménagement de la forêt....................................................................................6 1.3. Les décisions d’aménagement .............................................................................................6 1.4. Autres usages de la forêts.....................................................................................................6

2. EVALUATION DE LA DERNIERE PERIODE QUINQUENNALE........................................6 3. DESCRIPTION DES LIMITES DU BLOC QUINQUENNAL..................................................7 4. SUBDIVISION DU BLOC QUINQUENNAL EN ASSIETTES ANNUELLES DE COUPE ..7 5. DESCRIPTION DES ASSIETTES DE COUPE DU BLOC.......................................................8 6. PLANIFICATION DU RESEAU ROUTIER PRINCIPAL........................................................8 7. PLANIFICATION DES ACTIVITES POUR L’EXPLOITATION DU BLOC QUINQUENNAL ................................................................................................................................8

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PRÉFACE

C’est vraiment un vif plaisir pour le Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts de mettre à la disposition du public ce guide opérationnel qui a été élaboré dans le cadre du programme de la relance du secteur forestier tel que défini dans l’Agenda prioritaire de ce ministère.

Ce document constitue, avec les autres guides opérationnels de la série, un vade-mecum destiné à faciliter l’application du Code forestier de la République Démocratique du Congo.

Les auteurs se sont attachés à construire les bases techniques solides pour l’exploitation rationnelle et la gestion durable des ressources forestières du pays. Ce guide opérationnel revêt donc des enjeux capitaux pour tous les acteurs et partenaires du secteur forestier dans l’exécution des différentes opérations et procédures de l’aménagement durable des forêts. Il contribuera sans doute aux efforts du gouvernement congolais à réduire l’appauvrissement des ressources naturelles, à en assurer la durabilité et à atténuer la pauvreté des communautés locales.

Aussi, je tiens à adresser mes vifs remerciements et mes sentiments de profonde gratitude à tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ce guide opérationnel, particulièrement au Fonds Mondial pour la Nature.

J’espère que les normes d’aménagement forestier, présentées dans ce guide opérationnel, serviront de source d’inspiration pour ceux qui sont impliqués dans l’aménagement durable des forêts en République Démocratique du Congo, aujourd’hui et à l’avenir.

Dr. Abel Léon KALAMBAYI wa KABONGO.

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AVANT - PROPOS

Le présent document fait partie d’un ensemble de guides opérationnels élaborés en vue de compléter et de faciliter le mécanisme d’application de l’arrêté ministériel fixant les procédures d’élaboration, d’approbation, de suivi et de contrôle de la mise en œuvre des plans d’aménagement des concessions forestières. Ces guides viennent à point nommé et constituent, en réalité, les mesures d’application de la loi n° 011/2002 du 29 août 2002 portant code forestier.

Leur mise en œuvre effective par tous les acteurs et partenaires du secteur forestier devra permettre l’effectivité de la pratique des aménagements des concessions forestières en République Démocratique du Congo conformément aux prescrits de la loi.

En effet, chaque guide décrit les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l’aménagement des forêts de production permanentes de la RDC. Ils expliquent le mode de fixation des paramètres d’aménagement et les modèles de dynamique forestière à employer en aménagement. En définitive, ils constituent un système normatif pour régler, de manière durable, la gestion et l’exploitation forestière des ressources forestières de la République Démocratique du Congo.

Leur élaboration a bénéficié de l’appui des experts du Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) qui ont travaillé en partenariat avec le Bureau National du Programme WWF en République Démocratique du Congo, sans oublier la collaboration de Foret Ressources Management (FRM) et de l’Administration forestière de la République du Cameroun.

De plus, ils ont fait l’objet d’une concertation au sein d’un Comité Technique restreint regroupant des représentants de l’ensemble du secteur forêt-environnement de la RDC, en l’occurrence : l’administration congolaise en charge des forêts, les ONGs nationales, les ONGs internationales opérant en RDC, les principaux bailleurs de fonds (Banque Mondiale, Union Européenne, GTZ, CARPE, l’Ambassade de Belgique, l’Ambassade de France, etc.) et le secteur privé de l’exploitation forestière en République Démocratique du Congo.

Ce processus participatif d’élaboration des guides opérationnels a été finalement couronné par une large concertation organisée dans le cadre d’un atelier régional de révision et d’harmonisation, qui avait réuni, en plus des principales parties concernées susmentionnées, quelques experts des administrations forestières du Cameroun et de la République du Congo.

En produisant ces guides opérationnels, l’objectif visé par le Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) est de jeter les bases techniques d’une rationalisation dans l’utilisation des ressources forestières du pays. Aussi, adresse-t-il ces guides aux exploitants forestiers, aux praticiens sur le terrain et à tous les partenaires intéressés à la promotion de l’aménagement durable des forêts de la République Démocratique du Congo.

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EXEMPLE DE PAGE TITRE DU DOCUMENT REPUBLIQUE

DEMOCRATIQUE DU CONGO -

Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux

et Forêts -

Service Permanent d’Inventaires et d’Aménagement Forestier

Logo

et/ou

Nom de l’exploitant

PLAN DE GESTION QUINQUENNAL

Bloc N°X Concession Forestière N°Y

Période 20XX-20YY

Réalisé par : XXXXXXXXX

Date de dépôt

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1. RESUME DU PLAN D'AMENAGEMENT

1.1. Référence administrative

Dans ce chapitre ressortiront les données administratives comme le nom ou numéro de la concession forestière, de la superficie sous aménagement, du bloc quinquennal appelé à entrer en exploitation et de la période de mise en application du plan de gestion qui va être élaboré par rapport au début de la mise en œuvre du plan d’aménagement.

Une carte localisera le bloc au niveau de la superficie sous aménagement.

1.2. Objectifs d'aménagement de la forêt

Il faut rappeler ici les objectifs visés dans le plan d’aménagement. Ces objectifs sont souvent rappelés dans le plan d’aménagement. Il faut donc relever que ce sont les mêmes objectifs que visera le plan de gestion quinquennal en élaboration.

Cela tient au fait que le plan de gestion est pour le plan d’aménagement ce qu’est un décret pour une loi. Il fixe en effet les grandes lignes de mise en œuvre du plan d’aménagement au niveau du bloc quinquennal.

1.3. Les décisions d’aménagement

Les grandes prescriptions contenues dans le plan d’aménagement et qu’il faut évoquer ici sont :

- les affectations des terres en évoquant les autres séries et leur superficie dans le bloc quinquennal pour lequel le plan de gestion est élaboré ;

- la liste des essences aménagées ;

- la liste des essences à protéger et celles des essences interdites à l’exploitation ;

- les DME par essence ;

- les traitements sylvicoles préconisés pour aider le massif forestier à se reconstituer après exploitation ;

- les engagements du concessionnaire vis-à-vis des populations riveraines ;

- les programmes de recherche planifiés.

1.4. Autres usages de la forêt

Il s’agit ici conformément aux prescriptions du code forestier, de définir les autres utilisations qui ont été programmées dans le plan d’aménagement pour le massif forestier. Il s’agira de parler des activités de chasse réglementée, d’écotourisme, de pêche et d’exploitation des produits forestiers non ligneux. Ces autres usages doivent toutefois avoir été évoqués dans le plan d’aménagement car le plan de gestion doit lui rester fidèle.

2. EVALUATION DE LA DERNIERE PERIODE QUINQUENNALE

Les évaluations seront réalisées tous les cinq ans, en se basant sur le plan de gestion quinquennale régissant l'exploitation évaluée.

Cette section du document explicitera notamment les résultats et les leçons à tirer de l'exploitation quinquennale précédente.

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3. DESCRIPTION DES LIMITES DU BLOC QUINQUENNAL

Dans le plan d’aménagement, les blocs d’aménagement sont cartographiés mais leurs limites pas décrites pour faciliter leur ouverture sur le terrain.

Dans ce paragraphe, ces limites seront donc décrites dans les détails avec si possible des précisions sur les coordonnées géographiques des différents points, les gisements et azimuts des limites non naturelles.

L’ordre d’exploitation des blocs quinquennaux fixé dans le plan d’aménagement, leur forme et taille doivent être respectés. Sinon, le plan de gestion doit être rejeté.

Cette description doit être accompagnée d’une carte positionnant les différents points utilisés.

4. SUBDIVISION DU BLOC QUINQUENNAL EN ASSIETTES ANNUELLES DE COUPE

Le parcellaire de la série de production réalisé dans le plan d’aménagement s’arrête au niveau des blocs quinquennaux équivolumes avec une différence de 5% tolérable.

Lors de l’élaboration du plan de gestion quinquennal, le bloc concerné doit être subdivisé en cinq assiettes annuelles de coupe par l’approche par contenance.

Les assiettes de coupe d’un même bloc quinquennal doivent être de même superficie avec une différence de 5% tolérable. Elle sera évaluée non pas par rapport à la superficie moyenne du bloc, mais entre l’assiette de coupe qui a la superficie la plus élevée dans le bloc et celle qui a la plus faible ainsi qu’il suit.

Soit : Sg la superficie de la plus grande assiette de coupe du bloc quinquennal

Sp la superficie de la plus petite assiette de coupe du même bloc

Cet écart est donné par la formule suivante :

Ecart = ((Sg – Sp) / Sp) x 100

En fonction du résultat obtenu, deux cas sont possibles :

- Ecart inférieur ou égal à 5%. la subdivision du bloc a été bien faite et les assiettes de coupe sont équisurfaces ;

- Ecart supérieur à 5%, les assiettes de coupe ne sont pas équisurfaces et la subdivision doit être reprise.

L’ordre d’exploitation des assiettes de coupe dans le bloc doit être précisé et leur contenance présentée dans un tableau. Le contrôle de la subdivision faite se fera par la reprise de la digitalisation de certaines assiettes de coupe du bloc pour s’assurer de la conformité des superficies énoncées.

La subdivision de chaque bloc quinquennal en assiettes annuelles de coupe doit autant que possible s’appuyer sur les limites naturelles (cours d’eau…). Les limites non naturelles quand elles existent doivent être des layons droits.

Cette subdivision du bloc en assiettes annuelles de coupe doit être accompagnée d’une carte.

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5. DESCRIPTION DES ASSIETTES DE COUPE DU BLOC

Les assiettes de coupe issues de la subdivision du bloc quinquennal seront décrites une par une et chaque description sera accompagnée par une carte.

L’ordre de leur exploitation fixé dans le plan de gestion sera respecté strictement. Leur configuration et superficie ne devront connaître aucune modification après approbation du plan de gestion quinquennal par l’administration en charge des forêts.

6. PLANIFICATION DU RESEAU ROUTIER PRINCIPAL

Le réseau routier principal devant desservir le bloc quinquennal doit être planifié et cartographié dans le plan de gestion. Le réseau routier secondaire quant à lui sera planifié après les inventaires d’exploitation sur la base de la carte de prospection. Les pistes de débardage et les parcs grumes seront planifiés lors des sorties d’arbres.

Cette programmation doit aussi être celle de toutes les autres infrastructures (les ponts, les digues, et autres importantes infrastructures) à construire dans le bloc ou hors pendant la période de mise en application du plan de gestion.

7. PLANIFICATION DES ACTIVITES POUR L’EXPLOITATION DU BLOC QUINQUENNAL

Toutes les activités programmées pendant la période de mise en application du plan de gestion du bloc doivent être planifiées dans le temps de la première à la cinquième année. Les activités évoquées ici concernent :

• les activités de préparation du Plan Annuel d’Opération (PAO). Elles englobent :

- l’ouverture et la matérialisation des limites des assiettes de coupe du bloc;

- la réalisation des inventaires d’exploitation ;

- la réalisation des inventaires de recollement.

• Les autres activités qui se dérouleront soit dans le bloc en exploitation, soit dans le reste du massif forestier. Il s’agit notamment :

- les traitements sylvicoles ;

- l’ouverture et la matérialisation des limites du massif forestier ;

- l’ouverture et la matérialisation des limites du bloc quinquennal ;

- la construction du réseau routier principal dans le bloc ;

- la gestion du personnel (formation, investissements à faire pour l’amélioration de leurs conditions de vie) ;

- les engagements vis-à-vis des populations ;

- les travaux de recherche

Le plan quinquennal ainsi élaboré doit être déposé dix mois avant le début de l’exploitation du bloc, pour approbation par l’administration en charge des forêts.

A partir de la date de dépôt de ce plan, l’administration forestière dispose de 60 jours pour se prononcer afin de permettre le démarrage dans les délais des inventaires d’exploitation de la première assiette de coupe du bloc. Passé ce délai, le plan est considéré comme approuvé.

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République Démocratique du Congo

MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, CONSERVATION DE LA NATURE,

EAUX ET FORETS���������������������������������������������

SERVICE PERMANENT D’INVENTAIRE ET D’AMENAGEMENT FORESTIERS

(SPIAF) �

Normes d’inventaire

d’aménagement forestier�

Juillet 2007

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TABLE DES MATIERES

PRÉFACE ............................................................................................................................................3 AVANT - PROPOS .............................................................................................................................4 Introduction..........................................................................................................................................5 1. Objectifs de l’inventaire d’aménagement ....................................................................................6 2. Methodologie ...............................................................................................................................6 3. Protocole d’inventaire ..................................................................................................................7

3.1. Stratification forestière ........................................................................................................7 3.2. Pré-inventaire ......................................................................................................................7 3.3. Inventaire d’aménagement ..................................................................................................7

3.3.1. Taux de sondage..............................................................................................................…….7 3.3.2. Plan de sondage ........................................................................................................................8 3.3.3. Taille des placettes et sous placettes ........................................................................................8 3.3.4. Diamètre de comptage..............................................................................................................8

3.4. Utilisation de documents cartographiques, satellitales et photographiques de base ...........8 4. Modalités de mise en œuvre des travaux d’inventaire.................................................................9

4.1. Layonnage ...........................................................................................................................9 4.1.1. Constitution de l’équipe de layonnage .....................................................................................9 4.1.2. Mesures à effectuer par l’équipe de layonnage ......................................................................10

4.2. Comptage...........................................................................................................................11 4.2.1. Mesures à effectuer sur les arbres ..........................................................................................12 4.2.2. Constitution de l’équipe de comptage ....................................................................................12 4.2.3. Matériel nécessaire à l’équipe de comptage ...........................................................................13

4.3. Relevés écologiques complémentaires ..............................................................................13 4.3.1. Produits Forestiers Non Ligneux............................................................................................13 4.3.2. Espèces indicatrices ...............................................................................................................14 5. Contrôles – traitement - validation.............................................................................................14

5.1. Contrôles internes..............................................................................................................14 5.2. Contrôles externes - validation..........................................................................................14 5.3. Traitement des données .....................................................................................................15 5.4. Rapport d’inventaire..........................................................................................................15

ANNEXES.........................................................................................................................................16 Annexe 1 : Dispositif général de comptage ...............................................................................16 Annexe 2 : Modèle de fiche de layonnage.................................................................................16 Annexe 3 : Tables de correction de pentes .................................................................................16 Annexe 4 : Schéma de l’organisation détaillée des virées (layonnage et comptage) ................16 Annexe 5 : Conventions de mesure des diamètres.....................................................................16 Annexe 6 : Modèle de fiche de comptage (inventaire d’aménagement) ...................................16Annexe 7 : Grille de cotation des arbres sur pied ......................................................................16 Annexe 8 : Modèle des fiches de relevés de faune et des relevés écologiques complémentaires .....................................................................................................16

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PRÉFACE

C’est vraiment un vif plaisir pour le Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts de mettre à la disposition du public ce guide opérationnel qui a été élaboré dans le cadre du programme de la relance du secteur forestier tel que défini dans l’Agenda prioritaire de ce ministère.

Ce document constitue, avec les autres guides opérationnels de la série, un vade-mecum destiné à faciliter l’application du Code forestier de la République Démocratique du Congo.

Les auteurs se sont attachés à construire les bases techniques solides pour l’exploitation rationnelle et la gestion durable des ressources forestières du pays. Ce guide opérationnel revêt donc des enjeux capitaux pour tous les acteurs et partenaires du secteur forestier dans l’exécution des différentes opérations et procédures de l’aménagement durable des forêts. Il contribuera sans doute aux efforts du gouvernement congolais à réduire l’appauvrissement des ressources naturelles, à en assurer la durabilité et à atténuer la pauvreté des communautés locales.

Aussi, je tiens à adresser mes vifs remerciements et mes sentiments de profonde gratitude à tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ce guide opérationnel. Mes remerciements s’adressent particulièrement au Ministère Hollandais des Affaires Etrangères, Direction Générale pour la Coopération Internationale (DGIS) et, au Fonds Mondial pour la Nature (WWF-Belgique et WWF-RDC).

J’espère que les normes d’aménagement forestier, présentées dans ce guide opérationnel, serviront de source d’inspiration pour ceux qui sont impliqués dans l’aménagement durable des forêts en République Démocratique du Congo, aujourd’hui et à l’avenir.

Dr. Abel Léon KALAMBAYI wa KABONGO.

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AVANT - PROPOS

Le présent document fait partie d’un ensemble de guides opérationnels élaborés en vue de compléter et de faciliter le mécanisme d’application de l’arrêté ministériel fixant les procédures d’élaboration, d’approbation, de suivi et de contrôle de la mise en œuvre des plans d’aménagement des concessions forestières. Ces guides viennent à point nommé et constituent, en réalité, les mesures d’application de la loi n° 011/2002 du 29 août 2002 portant code forestier.

Leur mise en œuvre effective par tous les acteurs et partenaires du secteur forestier devra permettre l’effectivité de la pratique des aménagements des concessions forestières en République Démocratique du Congo conformément aux prescrits de la loi.

En effet, chaque guide décrit les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l’aménagement des forêts de production permanentes de la RDC. Ils expliquent le mode de fixation des paramètres d’aménagement et les modèles de dynamique forestière à employer en aménagement. En définitive, ils constituent un système normatif pour régler, de manière durable, la gestion et l’exploitation forestière des ressources forestières de la République Démocratique du Congo.

Leur élaboration a bénéficié de l’appui des experts du Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) qui ont travaillé en partenariat avec le Bureau National du Programme WWF en République Démocratique du Congo, sans oublier la collaboration de Foret Ressources Management (FRM) et de l’Administration forestière de la République du Cameroun.

De plus, ils ont fait l’objet d’une concertation au sein d’un Comité Technique restreint regroupant des représentants de l’ensemble du secteur forêt-environnement de la RDC, en l’occurrence : l’administration congolaise en charge des forêts, les ONGs nationales, les ONGs internationales opérant en RDC, les principaux bailleurs de fonds (Banque Mondiale, Union Européenne, GTZ, CARPE, l’Ambassade de Belgique, l’Ambassade de France, etc.) et le secteur privé de l’exploitation forestière en République Démocratique du Congo.

Ce processus participatif d’élaboration des guides opérationnels a été finalement couronné par une large concertation organisée dans le cadre d’un atelier régional de révision et d’harmonisation, qui avait réuni, en plus des principales parties concernées susmentionnées, quelques experts des administrations forestières du Cameroun et de la République du Congo.

En produisant ces guides opérationnels, l’objectif visé par le Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) est de jeter les bases techniques d’une rationalisation dans l’utilisation des ressources forestières du pays. Aussi, adresse-t-il ces guides aux exploitants forestiers, aux praticiens sur le terrain et à tous les partenaires intéressés à la promotion de l’aménagement durable des forêts de la République Démocratique du Congo.

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INTRODUCTION

Ce document est l’un des guides opérationnels décrivant les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l’aménagement des forêts de production permanentes de la RDC.

Il complète l’arrêté N°036/CAB/ECN-EF/2006 du 05 octobre 2006 fixant les procédures d’élaboration, d’approbation et de mise en œuvre des plans d’aménagement des concessions forestières de production des bois d’oeuvre, dont nous rappelons les principales prescriptions relatives aux inventaires d’aménagement :

a) Les travaux d’inventaire doivent être exécutés selon les normes d’inventaire d’aménagement décrites dans les guides opérationnels publiés par le Ministère en charge des forêts. De même, la liste des essences à inventorier obligatoirement y est présentée. Pour ces essences, l’inventaire dénombre, mesure et identifie au moins toutes les tiges à partir de 20 cm de diamètre.

b) Un modèle du rapport d’inventaire est présenté dans les guides opérationnels ainsi que les modalités générales de compilation et de traitement des données.

c) Le taux de sondage pour l’inventaire d’aménagement doit être supérieur ou égal à 1% pour un massif forestier de superficie inférieure ou égale à 50.000 ha et supérieur ou égal à 0,5% pour un massif forestier de superficie supérieure à 50.000 ha.

d) En plus de la matière ligneuse, des informations indicatives sur les ressources fauniques doivent aussi être récoltées lors de la réalisation de l'inventaire d'aménagement.

Les deux premiers chapitres de ce document fixent les grandes règles à respecter scrupuleusement pour les travaux d’inventaire d’aménagement : objectifs à atteindre et principes méthodologiques.

Les paragraphes suivants donnent, à titre indicatif, le protocole détaillé mis en place sur le terrain pour respecter les orientations fixées.

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1. OBJECTIFS DE L’INVENTAIRE D’AMÉNAGEMENT

Cet inventaire est l’élément clé de la planification à long terme des activités sur une concession forestière et donc du plan d’aménagement.

De manière générale, l’objectif est d’évaluer l’ensemble des ressources forestières sur le massif forestier, de manière à mettre en place une gestion durable de ces ressources.

Les objectifs de l’inventaire d’aménagement sont donc multiples :

� Estimer la ressource disponible en première rotation afin de pouvoir en planifier les prélèvements sur des unités quinquennales d’exploitation ;

� Estimer la ressource future en bois d’œuvre dans le massif forestier d’une part et sur la Superficie Sous Aménagement et apprécier le niveau de reconstitution de la ressource en bois d’œuvre, de manière à orienter les règles de sa gestion (Diamètres Minima d’Exploitation, durée de rotation, règles sylvicoles) ;

� Orienter tous les choix d’entreprise en matière d’industrialisation, de développement commercial et de diversification des productions ;

� Evaluer la diversité végétale ;

� Caractériser les écosystèmes forestiers, du point de vue de leur composition floristique, et donner une idée sur la faune ;

� Donner quelques indications sur les Produits Forestiers Autres que le Bois d’oeuvre ;

� Evaluer le niveau de régénération des principales essences commerciales et mieux en apprécier les conditions ;

� Améliorer la cartographie thématique du massif forestier, en visualisant la répartition de l’ensemble des ressources forestières.

2. METHODOLOGIE

Pour répondre aux exigences précédemment données, les grands principes de l’inventaire d’aménagement sont les suivants :

� Inventaire statistique portant sur un échantillon des populations à mesurer ;

� Identification des différents types de forêts par pré-stratification éventuelle à base d’images satellites et de photographies aériennes ;

� Inventaire portant sur l’ensemble du massif forestier ;

� Inventaire en bandes de 25 m de largeur et de 200 m de longueur, ou de 20 m de largeur et de 250 m de longueur, avec des placettes d’inventaire rectangulaires, centrées sur des layons, et contiguës entre elles ;

� Variabilité de la ressource ligneuse évaluée soit lors des pré-inventaires d’aménagement ou à partir de données d’inventaire existantes ;

� Le taux de sondage défini en fonction de la variabilité de la forêt. Dans tous les cas le taux de sondage pour l’inventaire d’aménagement doit être (a) supérieur ou égal à 1% pour un massif forestier de superficie inférieure ou égale à 50.000 ha et (b) supérieur ou égal à 0,5% pour un massif forestier de superficie supérieure à 50.000 ha;

� Correction de la longueur des placettes en fonction des pentes ;

� Comptage des tiges au moins à partir de 20 cm de diamètre, par classes de diamètre d’amplitude 10 cm et par essence, identification de toutes les essences dont la liste est fixée par l’administration ;

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� Comptage des tiges de 10 à 20 cm de diamètre sur un sous échantillon. Ce comptage permet à l’aménagiste de disposer d’une vision plus complète de la structure des populations de chacune des essences;

� Appréciation des qualités des arbres de plus de 50 cm de diamètre, selon la « grille de cotation » définie par l’administration forestière pour les essences appelées à être exploitées;

� Relevés des indices de directs et indirects d’une liste restreinte de grands mammifères ;

� Relevés portant sur l’abondance d’espèces ou taxons indicateurs ;

� Relevés portant sur les Produits Forestiers Non Ligneux.

3. PROTOCOLE D’INVENTAIRE

3.1. Stratification forestière

Cette stratification est élaborée conformément au guide opérationnel portant sur les « Normes de stratification forestière ». Une carte de stratification forestière sera réalisée pour tout le massif forestier. Les superficies des strates forestières rencontrées dans le massif forestier interviendront dans le traitement des résultats d’inventaire.

3.2. Pré-inventaire

L’objectif du pré-inventaire est essentiellement d’apprécier la variabilité de la ressource ligneuse et d’évaluer le taux de sondage à appliquer sur le territoire à inventorier. Cette opération

est facultative. L’on peut s’appuyer sur des données d’inventaires antérieurs effectués à proximité du massif forestier ou celles provenant des mêmes types de forêt.

Le massif forestier est subdivisé en zones sensiblement homogènes. Le nombre de zones dépendra des types de forêt identifiés par photo-interprétation. Chaque zone est ensuite subdivisée en unités de 5 000 ha chacune. Dans chaque zone un sondage au taux voisin de 1,5 % est effectué dans une unité choisie au hasard.

La saisie et le traitement informatique des données issues de ces placettes doivent permettre de déterminer les coefficients de variation des variables étudiées par espèces ou groupes d'espèces (volume, effectifs…) et de déterminer par conséquent le taux de sondage à appliquer à la zone à inventorier.

3.3. Inventaire d’aménagement

L'inventaire sera réalisé selon le principe d'un échantillonnage systématique des zones concernées. La superficie à inventorier correspond, à la superficie issue de la cartographie préliminaire ou à celle de la concession.

3.3.1. Taux de sondage

Le taux de sondage est défini en fonction de la variabilité de la forêt. Dans tous les cas le taux de sondage pour l’inventaire d’aménagement doit être supérieur ou égal à 1% pour un massif forestier de superficie inférieure ou égale à 50.000 ha et supérieur ou égal à 0,5% pour un massif forestier de superficie supérieure à 50.000 ha.

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3.3.2. Plan de sondage

Il sera préparé conformément au guide opérationnel définissant les Normes d'élaboration du plan de sondage, de manière à respecter le taux de sondage établi. L’implantation des layons devra suivre le plan de sondage pré-établi.

3.3.3. Taille des placettes et sous placettes

Les placettes d’inventaire d’aménagement sont centrées sur l’axe du layon, et ont 200 m de longueur dans le sens du layon et 25 m de largeur dans le sens perpendiculaire au layon ou alors 250 m de longueur et 20 m de largeur. La surface d’une placette dans tous les cas est donc de 0,5 ha.

Les dimensions choisies pour les placettes de comptage d’un inventaire d’aménagement doivent être précisées dans le descriptif du plan de sondage et ne doivent pas varier au cours du même inventaire.

Sur l’ensemble de la placette sont comptées, les tiges de toutes les essences de DHP supérieur à 40 cm, dont la liste est fixée par l’administration en charge des forêts.

Les tiges de toutes les essences de DHP supérieur à 20 cm, sont également comptées, mais

seulement sur une sous-placette formée par les 100 premiers mètres de la placette et mesurant donc

100 m x 25 m, soit 0,25 ha.

De manière facultative, sur une sous-placette formée par les 40 premiers mètres de la

placette et mesurant donc 40 m x 25 m, soit 0,1 ha, seront comptées les tiges de toutes les essences

de DHP supérieur à 10 cm.

L’inventaire d’aménagement se dispose donc sur un front de 25 m de large, axé sur le layon (Annexe 4).

3.3.4. Diamètre de comptage

Il est variable selon le niveau de mesure :

Placette ou

sous-placette Superficie DHP de comptage

200 x 25 m ou 250 x 20 m 0,5 ha 40 cm

100 x 25 m 0,25 ha 20 cm

40 x 25m (facultatif) 0,1 ha 10 cm

Le DHP (Diamètre à Hauteur de Poitrine) est mesuré selon les conventions données en Annexe 5.

3.4. Utilisation de documents cartographiques, satellitales et photographiques de base

Les cartes produites (plan de sondage, carte de restitution des données d’inventaire...) se baseront au maximum sur les sources cartographiques disponibles au moment de leur réalisation.

De nos jours, un certain nombre de documents est disponible :

• des cartes planimétriques au 1 :200 000ème et/ou au 1 :50 000ème (sur une partie seulement des territoires) ;

• les images satellite Landsat 7 ETM+ ou d’autres types d’images satellites acquis ;

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• les photographies aériennes des années 50-60 quand elles existent.

La production des documents cartographiques se fera conformément au guide opérationnel « Normes de stratification forestière ».

4. MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DES TRAVAUX D’INVENTAIRE

Les travaux d’inventaire de terrain se décomposent en trois phases :

• une phase de layonnage ;

• une phase de comptage des arbres de plus de 10 cm de DHP (selon le tableau ci-dessus (Cf. 3.3.4) et de relevés écologiques complémentaires.

Par souci de simplification de la logistique, ces deux phases peuvent être menées de concertsur le terrain : une équipe d'inventaire étant formée d'une équipe de layonnage et d'une équipe chargée du comptage et des relevés complémentaires. Ce chapitre précise les tâches de ces deux phases, l’organisation du travail sur le terrain, ainsi que, à titre purement indicatif, le personnel et le matériel requis pour ces travaux, ainsi que les fiches de terrain à remplir.

A titre purement indicatif, les normes moyennes journalières présumées pour l’équipe d’inventaire sont d’environ dix placettes par jour effectif de travail, soit 2 km de layon et 5 hectares par jour.

4.1. Layonnage

Ce travail consiste à matérialiser sur le terrain l’ensemble des layons définis par le plan de sondage. Le point de départ des layons est donné par le plan de sondage (Cf. 3.3.2). Chaque départ de layon est matérialisé par un piquet portant le numéro de la zone d’inventaire et du layon.

Le piquetage des distances cumulées sur le layon (piquets numérotés tous les 25 m, plus un piquet à 5 m du début de chaque placette) tient compte des corrections de pentes. En fonction de la pente, une certaine distance sera à ajouter de façon à avoir une distance horizontale réelle correspondant à la longueur recherchée pour les placettes et les sous placettes. Une correction de pente est faite tous les 25 mètres et notée sur la fiche de layonnage. Un cumul est effectué, en fin de placette, tous les 200 mètres et reporté sur le terrain.

En Annexe 2, figure la fiche de layonnage. La table des corrections de pente pour un tronçon de layon de 25 m est donnée en Annexe 3. L’organisation des virées est illustrée sur le schéma en Annexe 4.

4.1.1. Constitution de l’équipe de layonnage

L’équipe de layonnage qui précède l’équipe de comptage dans la progression des travaux d’inventaire, sera constituée de :

� 1 boussolier responsable de la bonne orientation du layon;

� 2 jalonneurs. L’un procure des jalons et l’autre assiste le boussolier dans l’orientation du layon;

� 3 à 5 machetteurs ouvrant le layon (un devant le boussolier et deux pour bien marquer le layon derrière). Le nombre de machetteurs peut être variable en fonction de la densité du sous-bois;

� un chaîneur, chef d’équipe de layonnage muni d’un clisimètre et d’un GPS. Il mesure les pentes et renseigne la fiche de layonnage ;

� 2 aides chaîneur plaçant les piquets le long du layon après mesure des distances après corrections.

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4.1.2. Mesures à effectuer par l’équipe de layonnage

Les données relevées pendant l'opération de layonnage seront collectées sur fiche (Cf. Annexe 2).

Elles concerneront les pentes, les formations végétales rencontrées, la topographie, les routes, pistes, anciens layons, tracés d'exploitation. Des prises de point GPS seront réalisées fréquemment, si possible sur chaque placette, et les coordonnées relevées seront inscrites sur la fiche et enregistrées.

a. Relevés des pentes

La pente (en %) est relevée tous les 25 m et notée sur la fiche de layonnage. Chaque 25 m, une correction de pente est reportée à l’aide des tables données sur la fiche. A la fin de chaque placette de 200 mètres, un cumul des corrections est effectué, de façon à avoir une distance horizontale réelle de 200 m.

Par exemple, pour une pente de 40 %, la distance à ajouter sera de 1,93 m (Cf. Annexe 3 : correction de pente pour une distance de 25 m), valeur qui sera ajoutée aux autres corrections et appliquée à la fin des 200 m.

b. Relevés sur l’occupation du sol Une codification des relevés à effectuer est proposée ci-dessous :

Occupation du sol code Terrains dénudés secs De(s) Terrains dénudés humides De(h) Terrains semi dénudés De(m) Savane herbeuse Sa(h) Savane arbustive Sa(b) Régénération RCA Forêt secondaire jeune SJ Forêt secondaire adulte SA Forêt claire FC Forêt dense semi-caducifoliée DHC Forêt dense humide sempervirente de basse et moyenne altitude DHS Forêt dense sèche de basse et moyenne altitude DS Forêt dense humide sempervirente de montagne DHM Forêt dense sèche de montagne DSM Galeries forestières FG Forêt marécageuse périodiquement inondée de petits tributaires FM1 Forêt marécageuse périodiquement inondée de larges et moyens cours d’eau FM2 Forêt marécageuse inondée en permanence FM3

c. Relevés sur la topographie et l’hydrographie

Les rivières

Les têtes de rivières

Blocs rocheux

La largeur des rivières sera indiquée

(la flèche indique le sens d’écoulement)

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d. Relevés sur les routes, pistes, tracés d’exploitation (débardages, souches, …)

Route récente (moins de 5 ans) : RTE REC

Débardage récent (moins de 5 ans) : DEB REC

Souche d’exploitation récente (moins de 5 ans) : SCHE REC

Route ancienne (plus de 5 ans) : RTE ANC

Débardage ancien (plus de 5 ans) : DEB ANC

Souche d’exploitation ancienne (plus de 5 ans) : SCHE ANC

e. Remarque sur le contournement d'obstacle

Des obstacles peuvent se présenter durant le layonnage et seront contournés. Le contournement d'un obstacle débute par une perpendiculaire au layon jusqu'à ce que le terrain redevienne praticable. Ensuite, on suit de nouveau une direction parallèle à celle du layon, dans le sens de la marche jusqu'à ce que l'obstacle soit dépassé. On retourne alors dans l'alignement du layon par une perpendiculaire. Les perpendiculaires sont déterminées à la boussole. Les deux distances latérales qui permettent, l'une de s'éloigner du layon et l'autre d'y revenir ont la même longueur horizontale. Si nécessaire, les corrections de pente seront effectuées.

f. Matériel nécessaire pour l’équipe de layonnage

� 1 boussole sur bain d’huile pour le boussolier ;

� 1 clisimètre donnant les pentes en % pour le chef d’équipe ;

� 1 GPS

� 1 câble de 25 m au moins pour le jalonneur pour la mise à distance et la mesure des pentes ou un autre matériel de mesure des distances ;

� 1 ruban de 10 m au moins pour le jalonneur (afin de pouvoir prendre en compte les corrections de pente) ou un autre matériel de mesure des distances;

� machettes, limes, matériel de bivouac….

4.2. Comptage

Obstacle à contourner

Placette décalée

inventoriée

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L’opération de comptage qui suit immédiatement celle du layonnage sur le terrain, consiste à identifier les arbres botaniquement (à partir du nom local traduit ensuite en nom scientifique) et à en mesurer le DHP (diamètre à 1,30 m ou au dessus des contreforts). Les données recueillies sont à reporter sur des fiches d’inventaire. Le pointeur et chef d’équipe chargé de ce relevé note ces mesures sur la fiche d’inventaire dont le modèle figure en Annexe 6. Les relevés sont à effectuer systématiquement jusqu’au bout du layon. Les informations ne sont pas relevées sur les parcelles extrêmes si elles ont moins de 150 mètres.

4.2.1. Mesures à effectuer sur les arbres

Pour chaque tige comptée sont relevés l’essence, le diamètre à hauteur de poitrine (DHP). La qualité est relevée pour les tiges de plus de 50 cm de diamètre.

Tous les arbres rencontrés dans la placette sont inventoriés à partir du diamètre de comptage, indiqué au §3.3.4, et variable selon les sous placettes. Une première liste d’essences forestières devant être identifiées botaniquement fait l’objet du guide opérationnel de la Liste des essences à inventorier, publié par le Ministère en charge des forêts. Cette liste sera complétée, enrichie, ou réduite en fonction des essences effectivement rencontrées dans les différentes zones inventoriées. Les essences non identifiables botaniquement seront pointées comme « inconnues », des échantillons seront collectés et acheminés à l’herbarium de la Faculté des sciences à l’Université de Kisangani ou de Kinshasa pour identification.

Les DHP seront systématiquement mesurés au compas forestier ou à l’aide de tout autre instrument dendrométrique selon les normes habituelles pour ce genre d’inventaire (Cf. Annexe 5).

Des relevés portant sur la qualité du fût sont notés pour tous les arbres ayant atteint un DHP de plus de 50 cm. La codification des qualités, de A à D, sera conforme à la grille de cotation donnée en Annexe 7).

4.2.2. Constitution de l’équipe de comptage

L’équipe de comptage qui suit l’équipe de layonnage dans la progression de l’inventaire, est constituée au minimum de :

� un prospecteur botaniste confirmé, chef d’équipe et pointeur ;

� deux prospecteurs botanistes avançant de front, réalisant l’inventaire d’aménagement sur une bande de 12,5 m de large chacun ;

� un chaîneur chargé, à la demande des prospecteurs botanistes, de statuer sur les arbres litigieux; c’est-à-dire ceux situés à la limite de la placette d’inventaire. Il mesure la distance séparant l’axe du layon à l’arbre en limite de la placette d’inventaire d’aménagement pour savoir s’il est compté ou pas. Il porte également une plaque (planchette de mesure). Le chaînage de la distance latérale entre le layon et l’arbre à compter doit se faire perpendiculairement au layon, et horizontalement ou par paliers horizontaux;

� Deux personnes chargées de relever les données écologiques complémentaires.

Dans les secteurs éloignés ou difficiles d’accès, des porteurs pourront accompagner les équipes de comptage.

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4.2.3. Matériel nécessaire à l’équipe de comptage

� un ruban de 15 m au moins (pour la vérification qu’un arbre est bien dans la placette et/ou pour pouvoir prendre en compte les corrections de pente). Ce ruban pourra être remplacé par un télémètre ou tout autre appareil de mesure de distances ;

� deux compas forestiers de 1,20 mètre ou deux gallons circonférentiels tout autre appareil de mesures des diamètres préalablement autorisé par l’Administration forestière ;

� les fiches de comptage et planchettes, carnet de notes, crayons et gommes, et porte-documents.

4.3. Relevés écologiques complémentaires

Deux personnes seront affectées à ces relevés complémentaires.

Les relevés sur la faune se font en continu sur le layon. Ces relevés présentent uniquement des indices étant donné que l’inventaire faunique proprement dit sera réalisé conformément aux normes y relatives publiées par le Ministère en charge des Forêts.

Les types d’observation sont les suivantes :

Observations Directes (D) :

�vu ou entendu ; surtout pour les primates; dans la mesure du possible le nombre d’individus et l’espèce seront précisés

Observations Indirectes (I) :

� traces (empreintes),

�pistes fraîches d’éléphants, excréments frais, dégâts frais (écorçage, arbres brisés,…),

� tanières et nids,

�animal mort (piégé ou non). Observations concernant la chasse et la pêche :

�pièges et captures,

�douilles,

� campements ou anciens campements de chasseurs et caractéristiques de ces campements (permanents ou pas),

�pistes ou passages de chasseurs (coupes),

�barrages de pêcheurs,

�bruits de coups de fusils,

Tous les relevés seront effectués depuis le layon : seuls sont pris en considération les indices observables depuis le layon. La seule exception à cette règle concerne les nids de gorilles, chimpanzés et bonobos, pour lesquels l’ensemble du groupe de nids est relevé dès lors que l’un des nids est visible depuis le layon.

4.3.1. Produits Forestiers Non Ligneux

Les autres relevés sur les Produits Forestiers Non Ligneux, les espèces indicatrices et l’occupation du sol se font sur les parcelles, le long des layons.

Il s’agit de préciser qualitativement et quantitativement les Produits Forestiers Non Ligneux utilisés en forêt par les populations locales. Une localisation des zones de prélèvement de

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14

ces produits et des zones potentielles de récolte sera effectuée à l’aide du Système d’Informations Géographiques (SIG).

Liste provisoire des Produits Forestiers Non Ligneux

� les feuilles de coco (Gnetum africanum),

� les chenilles, en indiquant l’espèce hôte,

� les rotins.

4.3.2. Espèces indicatrices

Il s’agit de préciser la répartition de quelques espèces ou taxons caractéristiques de certains écosystèmes :

�Marantacées ;

�Zingibéracées ;

�Graminées ;

�Lianes (autres que rotin) ;

�Parasoliers (Musanga cecropioides) ;

�Raphia (Raphia sp) ;

�Chromolaena ;

�Bambous.

L’abondance sera notée, selon la codification suivante : L pour Légère et D pour Dense

5. CONTRÔLES – TRAITEMENT - VALIDATION

5.1. Contrôles internes

Des contrôles d’inventaire seront effectués en interne. Ils concerneront 3 à 5% de l'ensemble des placettes d'inventaire.

Un premier contrôle sera assuré par vérification de la cohérence des données récoltées : nombre de tiges comptées, répartition par classes de diamètres.

Les placettes contrôlées seront choisies par le maître d’œuvre de l’inventaire d’aménagement sur les placettes de la campagne précédente ou de celle en cours. Les contrôles porteront sur les orientations des layons, le chaînage des distances, le comptage des arbres, les relevés sur la régénération, les PFNL, les espèces indicatrices, le milieu.

Si ces contrôles attestent d’une mauvaise qualité du travail, il pourra être décidé d’effectuer une réévaluation des prospecteurs, de les sanctionner, de leur assurer un complément de formation ou de leur faire reprendre un layon ou une campagne complète.

5.2. Contrôles externes - validation

Le concessionnaire informera le SPIAF dans un délai de 15 jours de la date effective de démarrage des travaux d’inventaire d’aménagement.

Des contrôles seront effectués en externe par le SPIAF au plus tard trois mois après la date de réalisation de l’inventaire (phase de comptage) d’aménagement sur un layon donné (la date de

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réalisation étant celle du comptage de la dernière placette du layon, notée sur la fiche de comptage) et après saisie de l’administration par le concessionnaire.

Dans un délai de 3 mois à l’issue des travaux de terrain, le SPIAF informe le concessionnaire de leur acceptation ou non. Passé ce délai, les résultats des placettes comptées sont considérés comme validés. En cas de non-acceptation, il communique par écrit au concessionnaire les renseignements complémentaires ou les correctifs à apporter. En cas d’acceptation, il délivre un certificat de conformité des travaux d’inventaire d’aménagement.

5.3. Traitement des données

Les volumes bruts seront calculés à l’aide de tarifs de cubage approuvés par l’administration forestière donnés dans le guide opérationnel y relatif.

Les erreurs relatives (au seuil de probabilité de 95%) obtenues sur les différents paramètres calculés seront présentées dans le rapport d’inventaire, ainsi que la méthode d’estimation de ces erreurs.

Le traitement des données aboutit à un rapport d’inventaire où sont présentés les résultats synthétiques et leurs précisions. Ce rapport sera librement illustré par des graphiques. Le Canevas à suivre pour ce rapport est donné dans le guide opérationnel « Canevas de rapport d’inventaire d’aménagement ».

5.4. Rapport d’inventaire

Le rapport d’inventaire doit suivre le modèle de rapport d’inventaire d’aménagementdonné par un guide opérationnel.

Ce rapport d’inventaire sera remis pour validation au Ministère en charge des Forêts en même temps que les données saisies sur support numérique et la carte de stratification forestière du massif forestier.

Dans un délai de 30 jours, le SPIAF vérifie le rapport d’inventaire d’aménagement et informe le concessionnaire de son acceptation ou non. En cas de non-acceptation, il communique par écrit au concessionnaire les corrections à apporter. En cas d’acceptation, il délivre un certificat de validation du rapport d’inventaire d’aménagement.

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ANNEXES

Annexe 1 : Dispositif général de comptage

Annexe 2 : Modèle de fiche de layonnage

Annexe 3 : Tables de correction de pentes

Annexe 4 : Schéma de l’organisation détaillée des virées (layonnage et

comptage)

Annexe 5 : Conventions de mesure des diamètres

Annexe 6 : Modèle de fiche de comptage (inventaire d’aménagement)

Annexe 7 : Grille de cotation des arbres sur pied

Annexe 8 : Modèle des fiches de relevés de faune et des relevés écologiques

complémentaires

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RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO

Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts

Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers

NORMES D’INVENTAIRE D'AMENAGEMENT

ANNEXE 1 :

Dispositif général de comptage

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������������ ���

NORMES D’INVENTAIRE D’AMÉNAGEMENT FORESTIER�

x km

1 jalon matérialisant la fin des placettes tous les 200 mètres

Placette d'inventaire

d'aménagement

Layons d'inventaire

25 m

������������� ���������

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RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO

Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts

Service Permanent d’Inventaires et d’Aménagement Forestier

NORMES D’INVENTAIRE D'AMENAGEMENT

ANNEXE 2 :

Modèle de fiche de layonnage

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Date Société : Zone n° Azimut

Chef d'équipe Concession n° : Layon n° Date et opérate ur saisie

Formation

végétale

Distances

cumulées

(m)

Pente

en %

Correction

en m

Cumul

chaque 200 m

(m)

Routes

Débardages

Souches

10 0.12

11 0.15

12 0.18

13 0.21

14 0.24

15 0.28

16 0.32

17 0.36

18 0.40

19 0.45

20 0.50

21 0.55

22 0.60

23 0.65

24 0.71

25 0.77

26 0.83

27 0.90

28 0.96

29 1.03

30 1.10

31 1.17

32 1.25

33 1.33

34 1.41

35 1.49

36 1.57

37 1.66

38 1.74

39 1.83

40 1.93

41 2.02

42 2.12

43 2.21

44 2.31

45 2.41

46 2.52

47 2.62

48 2.73

49 2.84

50 2.95

51 3.06

52 3.18

53 3.29

54 3.41

55 3.53

56 3.65

57 3.78

58 3.90

59 4.03

60 4.15

61 4.28

62 4.42

63 4.55

64 4.68

65 4.82

66 4.95

67 5.09

68 5.23

69 5.37

70 5.52

71 5.66

72 5.81

73 5.95

74 6.10

75 6.25

76 6.40

77 6.55

78 6.71

79 6.86

80 7.02

81 7.17

82 7.33

83 7.49

84 7.65

85 7.81

86 7.97

87 8.14

88 8.30

89 8.47

N° H:

N° H:

Source : FRM 2005

0

25

N° H:

125

325

300

275

250

425

400

100

75

50

225

200

175

150

350

525

500

475

450

600

575

550

375

700

675

650

625

800

775

750

725

900

875

850

825

Positions GPS

Heure

N° H:

925

Pente en %Mètres

à ajouter

Rivières

Rochers

Correction de pente

pour une distance de

25 m

République Démocratique du Congo -INVENTAIRE D'AMENAGEMENT

FICHE DE LAYONNAGE

N° H:

N° H:

000

975

950

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Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts

Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers

NORMES D’INVENTAIRE D'AMENAGEMENT

ANNEXE 3 :

Tables de correction de pentes

Pour une distance de 25 mètres

PENTES EN % METRES A AJOUTER

10 0,1215 0,2820 0,5025 0,7730 1,1035 1,4940 1,9345 2,4150 2,9555 3,5360 4,1565 4,8270 5,5275 6,2580 7,0285 7,8190 8,6395 9,48

100 10,36

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Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts

Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers

NORMES D’INVENTAIRE D'AMENAGEMENT

ANNEXE 4 :

Schéma de l’organisation détaillée de l’inventaire

(layonnage et comptage)

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Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts

Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers

NORMES D’INVENTAIRE D'AMENAGEMENT

ANNEXE 5 :

Conventions de mesure des diamètres

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Sol

130 cm

130 cm

Contreforts

Sol

130 cm

130 cm

Contreforts

Sol

Pente

Position de la mesure

FRM 2005

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Les arbres à contreforts sont mesurés au-dessus des contreforts. Lorsque les contreforts sont trop hauts, la lecture se fait en plaçant les branches du compas verticalement tangentiellement au fût.

Position de la mesure

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Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts

Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers

NORMES D’INVENTAIRE D'AMENAGEMENT

ANNEXE 6 :

Modèle de fiche de comptage

(inventaire d’aménagement)

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RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO

Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts

Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers

NORMES D’INVENTAIRE D'AMENAGEMENT

ANNEXE 7 :

Grille de cotation des arbres sur pied

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������������ ���

NORMES D’INVENTAIRE D’AMÉNAGEMENT FORESTIER�

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RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO

Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts

Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers

NORMES D’INVENTAIRE D'AMENAGEMENT

ANNEXE 8 :

Modèles de fiches

de relevés écologiques complémentaires

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République Démocratique du Congo

MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, CONSERVATION DE LA NATURE,

EAUX ET FORÊTS���������������������������������������������

SERVICE PERMANENT D’INVENTAIRE ET D’AMENAGEMENT FORESTIERS

(SPIAF) �

Normes de stratification forestière�

Juillet 2007

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2

TABLE DES MATIERES

PRÉFACE ................................................................................................................................................. 3AVANT- PROPOS……………………………………………………………………………………....4 1. INTRODUCTION ............................................................................................................................ 5 2. SCHEMA DE LA STRATIFICATION............................................................................................ 5

2.1. Catégorisation de terrain........................................................................................................... 5 2.2. Sous catégories ......................................................................................................................... 5 2.3. Classes principales.................................................................................................................... 6 2.4. Classes secondaires .................................................................................................................. 6 2.5. Classes détaillées ...................................................................................................................... 6 2.6. Associations.............................................................................................................................. 6

3. STRATIFICATION FORESTIERE DU TERRITOIRE .................................................................. 9 3.1. Terrains non forestiers .............................................................................................................. 9

3.1.1. Terrains à vocation minière............................................................................................... 9 3.1.2. Zones d’occupation humaine ............................................................................................ 9

3.1.2.1. Routes et les voies ferrées......................................................................................... 9 3.1.2.2. Villégiatures .............................................................................................................. 9 3.1.2.3. Complexes industriels ............................................................................................... 9 3.1.2.4. Lignes de transmission.............................................................................................. 9

3.1.3. Plantations agricoles ......................................................................................................... 9 3.1.3.1. Cultures pérennes ...................................................................................................... 9 3.1.3.2. Cultures vivrières ...................................................................................................... 9

3.1.4. Autres terrains ................................................................................................................. 10 3.2. Terrains forestiers ................................................................................................................... 10

3.2.1. Stratification du terrain forestier non productif .............................................................. 10 3.2.1.1. Terrains dénudés ..................................................................................................... 10 3.2.1.2. Savanes (Sa) ............................................................................................................ 10

3.2.2. Stratification du terrain forestier productif ..................................................................... 12 3.2.2.1. Critère de stratification............................................................................................ 12

3.3. Description détaillée des types forestiers ............................................................................... 14 3.3.1. Forêt secondaire (S) ........................................................................................................ 14

3.3.1.1. Régénération (RCA) ............................................................................................... 14 3.3.1.2. Forêt secondaire jeune (SJ) ..................................................................................... 14 3.3.1.3. Forêt secondaire adulte (SA)................................................................................... 15

3.3.2. Forêts primaires sur terre ferme ...................................................................................... 17 3.3.2.1. Forêt claire (FC)...................................................................................................... 17 3.3.2.2. Forêts denses humides de basse et moyenne altitudes............................................ 17

3.3.3. Galeries forestières (FG)................................................................................................. 21 3.3.4. Forêt sur sol hydromorphes (FM) ................................................................................... 21

3.3.4.1. Forêt marécageuse périodiquement inondée de petits tributaires (FM1)................ 22 3.3.4.2. La forêt marécageuse périodiquement inondée de larges et moyens cours d’eau (FM2) ...................................................................................................................... 22 3.3.4.3. Forêt marécageuse inondée en permanence (FM3) ................................................ 22

Annexe : Exemple d’une carte forestière stratifiée

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PRÉFACE

C’est vraiment un vif plaisir pour le Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts de mettre à la disposition du public ce guide opérationnel qui a été élaboré dans le cadre du programme de la relance du secteur forestier tel que défini dans l’Agenda prioritaire de ce ministère.

Ce document constitue, avec les autres guides opérationnels de la série, un vade-mecum destiné à faciliter l’application du Code forestier de la République Démocratique du Congo.

Les auteurs se sont attachés à construire les bases techniques solides pour l’exploitation rationnelle et la gestion durable des ressources forestières du pays. Ce guide opérationnel revêt donc des enjeux capitaux pour tous les acteurs et partenaires du secteur forestier dans l’exécution des différentes opérations et procédures de l’aménagement durable des forêts. Il contribuera sans doute aux efforts du gouvernement congolais à réduire l’appauvrissement des ressources naturelles, à en assurer la durabilité et à atténuer la pauvreté des communautés locales.

Aussi, je tiens à adresser mes vifs remerciements et mes sentiments de profonde gratitude à tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ce guide opérationnel. Mes remerciements s’adressent particulièrement au Ministère Hollandais des Affaires Etrangères, Direction Générale pour la Coopération Internationale (DGIS) et, au Fonds Mondial pour la Nature (WWF-Belgique et WWF-RDC).

J’espère que les normes d’aménagement forestier, présentées dans ce guide opérationnel, serviront de source d’inspiration pour ceux qui sont impliqués dans l’aménagement durable des forêts en République Démocratique du Congo, aujourd’hui et à l’avenir.

Dr. Abel Léon KALAMBAYI wa KABONGO.

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AVANT - PROPOS

Le présent document fait partie d’un ensemble de guides opérationnels élaborés en vue de compléter et de faciliter le mécanisme d’application de l’arrêté ministériel fixant les procédures d’élaboration, d’approbation, de suivi et de contrôle de la mise en œuvre des plans d’aménagement des concessions forestières. Ces guides viennent à point nommé et constituent, en réalité, les mesures d’application de la loi n° 011/2002 du 29 août 2002 portant code forestier.

Leur mise en œuvre effective par tous les acteurs et partenaires du secteur forestier devra permettre l’effectivité de la pratique des aménagements des concessions forestières en République Démocratique du Congo conformément aux prescrits de la loi.

En effet, chaque guide décrit les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l’aménagement des forêts de production permanentes de la RDC. Ils expliquent le mode de fixation des paramètres d’aménagement et les modèles de dynamique forestière à employer en aménagement. En définitive, ils constituent un système normatif pour régler, de manière durable, la gestion et l’exploitation forestière des ressources forestières de la République Démocratique du Congo.

Leur élaboration a bénéficié de l’appui des experts du Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) qui ont travaillé en partenariat avec le Bureau National du Programme WWF en République Démocratique du Congo, sans oublier la collaboration de Foret Ressources Management (FRM) et de l’Administration forestière de la République du Cameroun.

De plus, ils ont fait l’objet d’une concertation au sein d’un Comité Technique restreint regroupant des représentants de l’ensemble du secteur forêt-environnement de la RDC, en l’occurrence : l’administration congolaise en charge des forêts, les ONGs nationales, les ONGs internationales opérant en RDC, les principaux bailleurs de fonds (Banque Mondiale, Union Européenne, GTZ, CARPE, l’Ambassade de Belgique, l’Ambassade de France, etc.) et le secteur privé de l’exploitation forestière en République Démocratique du Congo.

Ce processus participatif d’élaboration des guides opérationnels a été finalement couronné par une large concertation organisée dans le cadre d’un atelier régional de révision et d’harmonisation, qui avait réuni, en plus des principales parties concernées susmentionnées, quelques experts des administrations forestières du Cameroun et de la République du Congo.

En produisant ces guides opérationnels, l’objectif visé par le Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) est de jeter les bases techniques d’une rationalisation dans l’utilisation des ressources forestières du pays. Aussi, adresse-t-il ces guides aux exploitants forestiers, aux praticiens sur le terrain et à tous les partenaires intéressés à la promotion de l’aménagement durable des forêts de la République Démocratique du Congo.

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1. INTRODUCTION

La stratification forestière du territoire permet de présenter les principaux types forestiers existants et l’occupation actualisée du sol dans la concession forestière. Cependant, les systèmes de classification de la végétation sont nombreux et fondés le plus souvent sur des connaissances relatives au milieu et adaptés aux conditions particulières des terrains. Les critères les plus couramment utilisés sont la physionomie et la structure de la végétation (forêt dense ou claire), l’écologie (forêt marécageuse ou sur terre ferme) et le stade de développement (forêt primaire ou forêt secondaire).

Plusieurs tentatives ont été faites pour mettre au point une classification de la végétation qui puisse accommoder l’ensemble des formations végétales du monde tropical parmi lesquelles celle dite de « Yangambi » est l’une des plus connue. La présente stratification du territoire s’inspire donc de cette dernière. Elle est essentiellement physionomique et structurelle et donne en outre des indications d’ordre écologiques dans une moindre mesure. Elle constitue un outil de travail indispensable pour la confection des cartes forestières et à ce titre, les strates ainsi que les peuplements forestiers qui y sont décrits doivent nécessairement être identifiables sur les photographies aériennes ou les images satellites à partir desquelles les cartes ont été réalisées.

Les éléments qui entrent en ligne de compte dans cette classification sont donc les suivants : le milieu, le stade de développement, le tempérament de la forêt, le comportement du feuillage, le caractère géographique, les associations d’essences dominantes, la densité du peuplement, la hauteur, la catégorie de terrain, les origines et les perturbations.

Les présentes normes constituent une révision des Normes de Stratification Forestière du Territoire publiées par le SPIAF en 1981. Elles utilisent un exemple d’une concession hypothétique localisée en périphérie du Parc National de la Salonga.

2. SCHEMA DE LA STRATIFICATION

La stratification forestière est essentiellement hiérarchisée. Elle considère d’abord deux grandes catégories de terrain : les terrains forestiers et les terrains non forestiers. Chaque catégorie est ensuite divisée en sous catégories qui sont à leur tour divisées en classes principales puis en sous classe jusqu’à ce que l’on arrive aux classes détaillées.

2.1. Catégorisation de terrain

La présente stratification distingue deux catégories de terrain : les terrains forestiers et les terrains non forestiers. Les terrains non forestiers regroupent les régions qui ne sont pas aptes à être colonisées par une végétation forestière (surface d’eaux libres, routes, villages, etc) ou des terrains dont l’occupation actuelle du territoire montre une vocation autre que forestière à travers un usage permanent ou semi-permanent à des fins autres que forestières (plantations agricoles et autres complexes industriels).

Les terrains forestiers sont ceux jugés aptes à être colonisés par des végétaux ligneux (des arbres ou des arbustes) et dont l’absence des perturbations d’origine anthropiques ou naturelles peut favoriser une évolution vers des formations forestières.

2.2. Sous catégories

Les sous catégories représentent une subdivision des catégories en classes encore abstraites. Les terrains forestiers se subdivisent en terrains forestiers « productifs » et les terrains forestiers « non productifs ».

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Les terrains non forestiers se divisent en catégories suivant leurs vocation : terrains à vocation minières, les cultures agricoles pérennes et les zones d’occupation humaine.

2.3. Classes principales

Les classes principales sont des classes concrètes dans la hiérarchie et constituent le premier niveau d’individualisation des strates. Les terrains forestiers productifs peuvent être soit des forêts sur sol hydromorphe ou sur terre ferme. Les terrains forestiers non productifs peuvent être soit des savanes ou des terrains dénudés. Les terrains non forestiers peuvent être soit occupés par des cultures, soit des carrières ou encore des villégiatures (villes, villages) ou occupés par des infrastructures permanentes (routes et autres ouvrages des travaux publics).

2.4. Classes secondaires

Les classes secondaires représentent un degré de détail acceptable dans la stratification forestière. Il s’agit déjà des classes de végétation ou d’occupation des terres non encore suffisamment détaillées mais présentant déjà un intérêt pour les forestiers. C’est dans ce niveau de la hiérarchie que l’on retrouve par exemple les forêts denses humides, les forêts sur sol hydromorphe inondées en permanence, les forêts secondaires, etc.

2.5. Classes détaillées

Les détails de la classification donnent lieu à des classes de végétation ou des classes d’occupation du territoire plus élaborée et plus utile pour les opérations forestières et l’aménagement tels que les forêts denses humides sempervirentes, les forêts denses semi-décidues, les forêts secondaires jeunes, etc.

2.6. Associations

Les groupements et associations appartiennent à un degré de détail encore plus élaboré dans la classification. Il peut ne pas être utile dans la conduite des travaux sauf dans les cas des peuplements forestiers monodominants tels que les forêts à Gilbertiodendron dewevrei ou des forêts semi-décidues à dominance de Millettia laurentii. Quoique important dans la conduite des opérations forestières et dans l’aménagement, ce degré de détail dans la classification ne devrait cependant pas être exigé par l’administration forestière compte tenu du manque de documents photogramétriques et du temps nécessaire pour la réalisation d’une cartographie avec ce niveau de détail.

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Le schéma ci-après montre la stratification du territoire.

Figure 1 : Schéma de la stratification du territoire

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Tableau 1 : Catégorisation hiérarchisée des strates d’interprétation dans la carte forestière (Degré minimum de précision de la carte forestière)

No Description Symbole Cartographi

que 1 TERRAINS FORESTIERS PRODUCTIFS (TYPES

FORESTIERS) 1.1. Forêt secondaire S 1.2. Forêt primaire : 1.2.1.

1.2.1.1. claire FC 1.2.1.2. dense humide 1.2.1.2.1.

dense humide semi-caducifoliée

DHC

1.2.1.2.1.

dense humide sempervirente

DHS

1.2.1.3.

De basse et moyenne

altitude

dense sèche DS 1.2.2.

1.2.2.1. dense humide DHM 1.2.2.2. dense sèche DSM 1.2.2.3.

De montagne

bambou BAM 1.3. Forêt marécageuse FM 1.4. Mangrove MAG 2. TERRAINS FORESTIERS IMPRODUCTIFS 2.1. Savane Sa 2.2. Dénudé De 2.2.1. Dénudé sec De(s) 2.2.2. Dénudé humide De(h) 3. TERRAINS NON FORESTIERS 3.1. Carrière Ca 3.2. Route Rt 3.3. Chemin de fer Cf 3.4. Localité Lo 3.5. Culture Cu 3.6. Plantation P 3.7. Eau Ea 3.8. Ligne de transport d’énergie Lt

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3. STRATIFICATION FORESTIERE DU TERRITOIRE

3.1. Terrains non forestiers

Les terrains non forestiers sont ceux destinés à une vocation autre que forestière. Comme dit plus haut, ils se divisent en trois sous catégories : les terrains à vocation minière, les cultures agricoles pérennes et les zones d’occupation humaine

3.1.1. Terrains à vocation minière

Dans cette catégorie on regroupe les carrières, les mines ou tout lieu à ciel ouvert d’où l’on extrait les minéraux (pierres, ardoises, sel gemme, etc.) ainsi que les puits.

3.1.2. Zones d’occupation humaine

Cette catégorie regroupe les routes, les villégiatures (villes et villages), les lignes de transmission ainsi que les complexes industriels.

3.1.2.1. Routes et les voies ferrées Dans cette catégorie, on considère les voies de communication artificielles principales ou

secondaires établies pour la circulation et le transport d’un lieu à un autre. On considère également dans cette catégorie, les voies ferrées.

3.1.2.2. Villégiatures Dans cette catégorie sont regroupés les villes et les villages. Les villages sont constitués des

groupes de maisons principalement habitées par des paysans. Les villes sont des agglomérations d’un grand nombre de maisons disposées par quartier.

3.1.2.3. Complexes industriels Il s’agit de l’espace occupé par un ensemble de plusieurs éléments (édifices, cours

d’entreposage, cour de triage, etc.) différents pour fin d’industrie et qui servent à produire et à travailler les matières premières en vue de les façonner et de les donner une utilité pratique.

3.1.2.4. Lignes de transmission Il s’agit d’une succession rangée de poteaux ou piliers servant au transport d’énergie ou à la

transmission téléphonique. Dans cette catégorie, on regroupe également les pipelines.

3.1.3. Plantations agricoles

Dans cette catégorie sont regroupées les zones de culture agricoles pérennes, ligneuses ou non annuelles ou pluriannuelles. On distingue les zones des cultures vivrières et les cultures pérennes.

3.1.3.1. Cultures pérennes Elles désignent l’ensemble de terrains destinés aux cultures pérennes ligneuses ou non sur de

superficies suffisamment vastes pour être détectés à partir des documents photogramétriques de base (photographies aériennes ou images satellites). Il s’agit notamment des cultures d’Elaeis, de café, de cacao et d’hévéa.

3.1.3.2. Cultures vivrières Les zones de cultures vivrières considérées dans cette catégorie sont celles qui couvrent des

étendues suffisamment grandes pour être facilement distinguables des complexes ruraux. Il s’agit souvent des plantations des cultures annuelles ou pluriannuelles non ligneuses tel que le riz, le haricot et le bananier.

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3.1.4. Autres terrains

Il désigne l’ensemble de terrains non codifiés dans la présente norme et qu’on indiquerait comme tel, notamment les terrains de football, les pistes d’aviation, etc.

3.2. Terrains forestiers

Comme dit précédemment, les terrains forestiers sont ceux qui sont aptes à recevoir une colonisation ligneuse d’arbustes ou d’arbres si l’évolution n’est pas perturbée par des actions anthropiques ou des catastrophes naturelles. On considère deux types de terrain forestiers : les terrains forestiers productifs et les terrains forestiers non productifs.

3.2.1. Stratification du terrain forestier non productif

Les terrains forestiers non productifs sont ceux dont l’état actuel ne comporte pas une couverture fermée des végétaux ligneux. Sont inclus dans cette catégorie, les terrains dénudés, les terrains semi-dénudés et les savanes.

3.2.1.1. Terrains dénudés Un terrain dénudé est un terrain forestier dépourvu de tout couvert végétal. On distingue les

terrains dénudés secs et les terrains dénudés humides.

• Terrains dénudés secs (De)

Les terrains dénudés secs se retrouvent sur des collines où l’érosion a décapé le profil et sur de terrains qui ne permettent pas une colonisation des plantes ligneuses.

• Terrains dénudés humides (Pa, Tr, Py, Hs)

Les terrains dénudés humides sont ceux colonisés par des groupements aquatiques, semi aquatiques et marécageux. Ils se retrouvent souvent en zones inondées en permanence et colonisées par des graminées et des plantes herbacées. On distingue les prairies aquatiques ou marécageuses (Pa), les tourbières (Tr), Les papyraies (Py) et la végétation herbeuse des bancs de sable (Hs).

• Terrains semi-dénudés (De(m))

Les terrains semi-dénudés correspondent à des savanes faiblement arbustives qui se distinguent des savanes herbeuses par le fait que le couvert des graminées est irrégulier se présentant en touffe plutôt que de façon continue laissant de larges espaces au sol nu.

3.2.1.2. Savanes (Sa) Les savanes sont des formations herbeuses composées de graminées assez hautes parsemées ou

non d’arbres ou d’arbustes. On distingue les savanes herbeuses et les savanes boisées (arbustives ou arborées). La composition floristique des savanes varie considérablement d’une région à l’autre. Néanmoins, leur différentiation ne revêt pas une grande importance dans le cadre de la stratification forestière du territoire.

• Savane herbeuse (Sa(h))

Les savanes herbeuses sont des formations végétales couvertes des plantes herbacées dont la hauteur peut varier de quelques centimètres à plus de deux mètres. Elles sont souvent dépourvues des plantes ligneuses mais lorsqu’ils sont présents, leur recouvrement est inférieur à 10%.

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On distingue trois associations : l’association à Hyparrhenia dissoluta et Hyparrhenia

filipendula, l’association à Hyparrhenia pachystachya et Ctenium newtonii et l’association à Loudetia

arundinacea et Scleria canaliculato-triquetra.

• Savane boisée (Sa(b))

Elle se distingue de la savane herbeuse par le fait que le couvert herbacé est dominé par un étage arbustif ou arboré dont le recouvrement est inférieur à 25% et dont la hauteur peut atteindre 25 mètres. Parmi les espèces ligneuses rencontrées l’on peut citer : Anacardia occidentalis, Anthocleista

schweinfurthii, Annona senegalensis, Annona reticulata, Bridelia ferruginea, Dichrostachys glomerata,

Hymenocardia acida, Nauclea latifolia, Sarcocephalus esculentus, Vernonia amydalis, etc.

Le tableau ci-après indique la hiérarchisation ainsi que les abréviations pour les classes détaillées des terrains forestiers non productifs.

Tableau 2 : Catégorisation hiérarchisée des classes d’interprétation de la carte forestière pour les terrains forestiers non productifs

(Degré de précision complémentaire et facultative de la carte forestière)

2. TERRAINS FORESTIERS NON PRODUCTIFS

2.1. Savane Sa 2.1.1. Herbeuse Sa(h) 2.1.2. Arbustive Sa(b) 2.2. Dénudé De 2.2.1. Sec De(s) 2.2.2. Humide De(h) Papyraies Py Tourbières Tr Prairies aquatiques Pa Banc de sable Hs 2.2.3. Semi-dénudé sec De(m) 3. TERRAINS NON FORESTIERS 3.1. Carrière Ca 3.2. Route Rt 3.3. Chemin de fer Cf 3.4. Localité Lo 3.5. Culture Cu 3.6. Plantation P Café P(cf) Elaeis P(el) Hévéa P(he) Autre P 3.7. Eau Ea 3.8. Ligne de transport d’énergie Lt

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3.2.2.Stratification du terrain forestier productif

Le terrain forestier est considéré comme productif lorsqu’il supporte ou peut supporter des arbres dont la densité du couvert est supérieure à 25% et pouvant produire un volume ligneux suffisant pour faire l’objet d’une exploitation.

Les terrains déboisés sont également considérés comme terrain forestier productif lorsque le déboisement s’explique par une perturbation récente.

3.2.2.1. Critère de stratification La description des strates de végétation est basée sur des critères physiques, géophysiques et

physionomiques des peuplements. Ces critères sont notamment : le milieu physique, le stade de développement du peuplement, le tempérament de la forêt, le comportement du feuillage, le caractère géographique (éco-géomorphologique), les associations d’essences dominantes, la densité du peuplement, la hauteur, la catégorie du terrain, l’origine et les perturbations.

• Le milieu

Le milieu biophysique rend notamment compte de la catégorie de sol sur lequel s’est développé la forêt. Ainsi, on distingue les forêts sur terre ferme et les forêts sur sol hydromorphe.

• Le Stade de développement

Le stade de développement indique la position du peuplement dans la série évolutive et le schéma de stratification est conçu en tenant compte de l’évolution de la forêt, à partir de son stade pionnier jusqu’au climax. On distingue quatre stades de développement : la régénération, le stade secondaire (jeune et adulte) ainsi que le stade primaire qui s’applique à tous les groupements ayant atteint leur climax.

• Le tempérament de la forêt

Le tempérament de la forêt est généralement rattaché au climat de la région. Les tempéraments généralement reconnus dans notre pays sont :

- Le tempérament ombrophile : il caractérise les forêts denses humides adaptées à un climat de type équatorial. Les essences caractéristiques sont généralement des sciaphytes à feuilles persistantes ;

- Le tempérament tropophile caractérise les forêts adaptées à l’alternance des saisons sèches et humides. Les essences dominantes sont des xérohéliophyles ;

- Le tempérament mésophile caractérise les forêts adaptées à un climat mixte ou à des conditions de chaleur et d’humidité moyenne. Dans ces forêts dominent les heliophytes tolérants ou les hemi-héliophytes. Ce tempérament donne lieu à un type de forêt intermédiaire entre la forêt ombrophile et la forêt tropophile ;

- Le tempérament sclérophylle caractérise les forêts denses sèches, adaptées à une faible pluviosité. Les espèces caractéristiques de ces forêts sont des xérophiles.

• Le comportement du feuillage

Le comportement du feuillage est lié à la défoliation ou à la sempervirence des feuilles durant une partie de l’année. Ainsi, on distingue les forêts sempervirentes (celles qui n’ont aucune période de

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défoliation) et les forêts caducifoliées (dont la plupart des espèces perdent les feuilles pendant la saison sèche). Il existe aussi un type intermédiaire (forêt semi-caducifoliée) dont quelques espèces perdent les feuilles pendant la saison sèche.

• Le caractère géographique

Par le caractère géographique, on considère la zonation altitudinale qui permet dans notre pays de distinguer les forêts de basse altitude, les forêts de moyenne et de haute montagne.

• Les associations des essences dominantes

Bien que la composition floristique des forêts de notre pays soit hétérogène, on retrouve quand même des peuplements dominés par certaines espèces qui occupent quelques fois une surface terrière importante.

Les associations les plus connues sont les suivantes : les peuplements à Gilbertiodendron

dewevrei, les peuplements à Brachystegia laurentii, les peuplements à Gilbertiodendron et à julbernardia seretii, les peuplements à dominance de Schorodophleus zenkeri, les peuplements à dominance de Gossweilerodendron balsamiferum, les peuplements à dominance de Musanga

cecropioides, les peuplements à dominance de Xylopia aethiopica, les peuplements à dominance Uapacca guineensis et les peuplements à dominance Terminalia superba.

• La densité

Il existe plusieurs méthodes pour mesurer la densité des peuplements forestiers. Il peut s’agir notamment de la surface terrière, du pourcentage de couverture des cimes, de la hauteur des peuplements, etc. Au titre des présentes normes, la densité du peuplement est définie par le pourcentage de couverture formée par la projection au sol des cimes qui composent le peuplement qui, par conséquent, a dépassé le stade de la régénération. Elle comporte deux classes :

- les peuplements à forte densité : lorsque la couverture des cimes dépasse 60% ;

- les peuplements à faible densité : lorsque la couverture des cimes supérieure à 25% est inférieure à 61%.

• La hauteur

La hauteur des peuplements est très utile pour juger le stade de développement des peuplements forestiers. Néanmoins, il est difficile d’estimer la hauteur des peuplements avec les images satellites ou même les photographies aériennes. Les présentes normes fournissent une grille indicative des hauteurs pour les peuplements forestiers.

• L’accessibilité

L’accessibilité des terrains se définit par rapport à la pente. Lorsque celle-ci est inférieure à 30%, le terrain est considéré comme accessible tandis que lorsqu’elle est supérieure à 30%, le terrain est réputé inaccessible.

• Les perturbations

La perturbation est utilisée pour distinguer les peuplements vierges de ceux qui ont subi des dégradations. Ainsi, un peuplement est considéré comme perturbé lorsque 25 à 75% de sa surface

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terrière est détruit ou enlevé soit par le feu, soit par des chablis ou par l’exploitation forestière ou l’agriculture.

• L’origine

L’origine des peuplements se réfère aux causes des perturbations qui ont prévalu avant la régénération. Il peut s’agir des causes naturelles (évolution des savanes vers des peuplements forestiers en l’absence des actions pouvant amener à une évolution régressive) ou d’ordre anthropiques telles que les feux de brousse, les coupes totales, les cultures ou le reboisement.

3.3. Description détaillée des types forestiers

3.3.1. Forêt secondaire (S)

La forêt secondaire représente l’ensemble de types forestiers qui succèdent à la régénération et qui constituent la phase transitoire à l’établissement de la forêt primaire. Elle est caractérisée par la présence des essences héliophiles qui pour la plupart sont à croissance rapide et à feuilles caduques. Son développement et son extension sont en étroite corrélation avec les perturbations sous toutes leurs formes et les conditions de lumière nouvelles ainsi créées. On distingue deux stades de développement en plus de la régénération : la forêt secondaire jeune et la forêt secondaire adulte.

3.3.1.1. Régénération (RCA) Elle correspond à la jachère forestière ou friche pré-forestière dans la classification écologique

de Lebrun et Gilbert (1954) et constitue le stade arbustif initial de reconstitution de la forêt. Elle succède aux associations de nitrophytes post-culturaux et est constitué tantôt d’une fourrée d’arbustes sans étage individualisés, tantôt d’un peuplement de gaulis. Le diamètre des essences composantes peut varier entre 10 et 20 centimètres et la densité de la végétation est généralement forte mais dépend toujours de la qualité du sol. La hauteur du peuplement varie de 3 à 15 mètres. Les essences dominantes sont des héliophytes à feuillage généralement sempervirent accompagnés de plantes suffrutescentes herbacées et de plantes grimpantes.

Parmi les espèces caractéristiques de la régénération on peut citer : Alchornea cordifolia, Anthocleista

sp., Caloncoba welwitschii, Craterispermum laurinum, Ficus exasperata, Harungana

madagascarensis, Hymenocardia ulmoides, Leea guineensis, Oxyanthus unilocularis, Pauridiantha

dewevrei, Rauvolfia vomitoria, Tetrochidium didymostemon, Trema orientalis, Trema guineensis,

Triumpheta rhomboidia, Vernonia conferta.

Parmi les espèces caractéristiques de la forêt secondaire jeune, quelques unes apparaissent dejà en mélange avec celles citées ci-haut. Il s’agit notamment de : Afromomum sp , Costus sp, Haumania

leonardi et Palisota sp.

3.3.1.2. Forêt secondaire jeune (SJ) La forêt secondaire jeune dénommée « recrû forestier » par Lebrun et Gilbert (1954) est le type

transitoire qui succède à la régénération dans la série évolutive. D’une hauteur pouvant varier de 15 à 20 mètres, elle est constituée d’une strate arborescente dense à cime irrégulière. La plupart des essences qui la composent ont un diamètre moyen variant généralement entre 20 et 50 centimètres.

Ce peuplement est composé d’un certain nombre d’espèces héliophiles à croissance rapide et souvent grégaires tels que Musanga cecropioides, Canthium, Macaranga et Myrianthus qui ne se régénèrent pas dans les strates inférieures à cause de l’absence d’une quantité suffisante d’éclairement. La strate inférieure est composée de la régénération d’héliophytes tolérants ou d’espèces d’ombre

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appelés à composer l’étage arborescent de la forêt secondaire adulte et peut être plus tard du climax de la région.

La forêt secondaire jeune succède à la régénération dans les stations précédemment occupées par la forêt ombrophile, semi-décidue ou secondaire et peut coloniser une savane en l’absence de l’action perturbatrice de l’homme. La composition de la forêt et son évolution progressive dépendent de la nature et de l’intensité des perturbations antérieures de la station.

Parmi les espèces caractéristiques de cette formation, on peut citer dans l’étage supérieur : Allabanckia floribunda, Allophyllus africanus, Barteria nigritiana, Barteria fistulosa, Bridelia

atroviridis, Canthium adonii, Canthium arnoldiana Croton haumaniaus, Ficus mucoso, Ficus capensis,

Funtumia elastica, Funtumia latifolia, Lindackeria dentata, Maracanga monandra, Maracanga

spinosa, Maracanga laurentii, Maesopsis eminii, Milletia drastica, Milletia eetveldeana, Myrianthus

arboreus, Melia dubia, Musanga cecropioides, Phyllanthus pynaertii, Phyllanthus discoides et Polytias

ferruginea.

Les étages sous-jacentes sont composées entre autre de : Albizzia sp., Anthrocaryon nannanii,

Dacryodes edulis, Fagara macrophylla, Hymenocardia ulmoides, Pentaclethra eetveldeana,

Pychnanthus angolensis, Vitex sp., Xylopia sp ., Caloncoba welwitschii et Cantium oddonii.

Parmi les alliances rencontrées dans ce type forestier, celle à Musanga cecropioides

communément appelée parasoleraie est la plus connue. C’est une forêt sempervirente dans laquelle Musanga cecropioides occupe plus de 50% de la surface terrière. Cette alliance s’installe très vite à la fin du cycle cultural et succède immédiatement aux friches préforestières.

La strate supérieure peut atteindre jusqu’à 20 mètres de hauteur et présente une cime régulière. Les parasoliers ainsi que le Ricinodendron heudelotii qui les accompagne dans cette strate peuvent atteindre jusqu’à 50 centimètres de diamètre à son optimum de croissance 8 à 10 ans après.

3.3.1.3. Forêt secondaire adulte (SA) La forêt secondaire jeune non perturbée évolue progressivement vers une forêt secondaire

adulte d'abord puis vers une forêt secondaire adulte qui tend de plus en plus à acquérir les caractéristiques d’une forêt primaire.

La forêt secondaire adulte est composée d’héliophytes tolérants à croissance moyenne et à feuille caducifoliée accompagnées souvent d’essences sciaphiles transgressives de la forêt dense humide sempervirente ou de la forêt semi-décidue.

Gilbert et Lebrun (1954) notent que la forêt secondaire adulte et la forêt dense semi-décidue s’échangent aisément des éléments de leurs cortèges floristiques respectifs et il arrive que l’on se retrouve en présence de groupements plus ou moins mixtes, difficiles à classer dans un type particulier à mesure que la forêt évolue vers un type primaire.

La hauteur du peuplement peut atteindre 30 à 40 mètres et la strate arborée supérieure forme un dôme inégal et d’apparence enchevêtrée. La lumière pénètre facilement dans le sous-bois et favorise la prolifération des lianes et des monocotylées d’où l’encombrement du sous-bois.

Parmi les espèces caractéristiques de l’étage supérieur, on peut noter : Alstonia bonei,

Anthrocaryon nannanii, Bosqueia angolensis, Canarium schweinfuthii, Ceiba pentandra Chlorophora

excelsa, Desplatsia dewevrei, Dicoglypremna caloneura, Dacryodes edulis, Dacryodes buettneri,

Dacryodes yangambiensis, Fagara macrophylla, Ficus exasperata, Funtumia elastica, Funtumia

latifolia, Holoptelea grandis, Hymenocardia ulmoides, Khaya anthotheca, Lannea welwitschii,

Monopetalathus microphyllus, Monodora angolensis, Morus mesozygia, Pentaclethra macrophylla,

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Pentaclethra eetveldeana, Petersianthus macrocarpus, Pseudospondias microcarpa, Pterygota

bequaertii, Sterculia luisii, Tetrapleura tetraptera, Serculia bequaertii, Pycnanthus angolensis,

Ricinodendron heudelotii, Treculia africana, Trichiria prieuriana, Triplochyton scleroxylon, Uapacca

guineensis, Vitex welwitschii, Xylopia aethiopica, Xylopia hypolampra et Xylopia pilosa.

La strate inférieure est caractérisée entre autre par : Megaphrynium macrostachyum, Palisota

schweinfurthii, Palisota ambigua, Palisota hirsuta, Renealimia africana.

On reconnaît facilement la présence de trois alliances : l’alliance à Terminalia superba, l’alliance à Uapacca guineensis et l’alliance à Xylopia.

• Forêt secondaire adulte à Terminalia superba (SA(t))

Ce peuplement est dominé par la présence de Terminalia superba fréquemment accompagné de Piptadeniastrum africanum, Ceiba pentandra, Canarium schweinfurthii, Chlorophora excelsa,

Alstonia giletti et Entandrophragma utile. Le sous bois contient toute une variété d’espèces sciaphiles ou d’héliophytes tolérants.

Ce peuplement est constitué d’un étage arborescent supérieur qui varie entre 25 et 40 mètres de haut dont le recouvrement peut atteindre jusqu’à 100%. L’étage sous-dominant est discontinu et contient des arbres dont la hauteur peut varier entre 10et 25 mètres. Les dominés se retrouvent dans une strate continue et épaisse se situant entre 2 et 8 mètres et il est encombré de marantacées et d’arbustes.

Ce peuplement se rencontre uniquement dans les sols riches et accessibles du Bas-Congo et de l’Ubangui.

• Forêt secondaire adulte à Uapacca guineensis (SA(u))

Ce peuplement est dominé par la présence de Uapacca guineensis qui est fréquemment accompagné de Hymenocardia ulmoides. Ces deux essences se retrouvent dans toutes les classes de diamètre mais dominent seulement dans les classes moyennes.

C’est une forêt dense à toiture irrégulière dont la hauteur varie généralement entre 20 et 25 mètres. Peuplement généralement à distribution restreinte, il a été retrouvé dans la province de l’Equateur sur des hauts versants et sommets allongés à faible pente et à drainage moyen.

• Forêt secondaire adulte à Xylopia (SA(x))

Ce peuplement est constitué d’un étage dominant régulier dont la hauteur varie entre 2à et 25 mètres dominé par la présence de Xylopia. Le sous-bois est clair et parsemé d’arbustes. Outre les Xylopia, on retrouve également les espèces compagnes suivantes : Fagara macrophylla, Canthium

oddonii, Funtumia elastica, Funtumia latifolia, Pentaclethra eetveldeana, et Pentaclethra

macrophylla. On peut également trouver en sous bois des espèces d’ombre ou des espèces caractéristiques des forêts mésophiles en régénération telles que le Gossweilerodendron balsamiferum,

Polyalthia suavolens, Diallium corbisieri et le Parinari glabra.

La forêt à Xylopia se retrouve dans le Bas-Congo où elle constitue le premier stade forestier des savanes reboisées par suite de mise en défens. Elle se trouve sur des sols sableux des sommets ou des flancs des collines.

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3.3.2. Forêts primaires sur terre ferme

3.3.2.1. Forêt claire (FC) Ce sont des forêts adaptées à une alternance des saisons humides et une saison sèches de plus de

quatre mois au cours de laquelle il y a arrêt de la croissance végétale. La chute du feuillage se fait de façon progressive ou complète. La grande partie des espèces ligneuses est caducifoliée bien qu’on rencontre quelques espèces sempervirentes à tempérament héliophile et à feuillage léger de folioles réduites.

Ce type forestier ne représenterait pas véritablement un climax. Il s’agirait plutôt d’une série résultant d’une évolution régressive des forêts denses sèches sous le fait des feux répétés et de l’exploitation. Il est présent au Katanga méridional, au sud des provinces du Kasaï et du Bandundu et même dans l’extrême nord de la province Orientale.

On reconnaît facilement deux étages distincts : la strate arborée haute de 7 à 10 mètres est composée des espèces de lumières résistantes aux feux de brousse. La strate inférieure est constituée d’un tapis continu de graminées de la même composition floristique que les savanes avoisinantes.

Malgré des traits physionomiques communs, les forêts claires du Nord et du Sud du pays n’ont pas la même composition floristique. Dans le sud, la forêt claire dite Miombo est caractérisée par la présence des espèces suivantes : Afromosia angolense, Lebrubunia bushaie, Albizzia antunesiana,

Albizzia versicolor, Anisophylea boehimii ,Anysophylea laurenina, Brachystegia sp., Urkea africana,

Pseudoberlinia paniculata, Pseudoberlinia globiflora et Pterocarpus angolensis.

Dans le nord de l’Ubangi, cette formation forestière fortement dégradée est caractérisée par : Balanites aegyptica, Cassia petersiana, Daniellia oliveri, Isoberlinia doka, Lophira lanceolota,

Parinari kensitingii et Uapacca somon.

3.3.2.2. Forêts denses humides de basse et moyenne altitudesLa forêt ombrophile sempervirente est caractérisée par une grande hétérogénéité en ce qui

concerne les espèces végétales et par la présence de plusieurs strates. On la retrouve dans les régions à pluviosité équatoriale ou subéquatoriale dans laquelle les pluies sont bien reparties au cours de l’an. La saison sèche absente ou courte (2 à 4 mois) favorise une croissance végétale pendant une grande partie de l’année. La forêt dense humide sur terre ferme peut être soit sempervirente ou semi-décidue.

• Forêt dense Semi-caducifoliée (DHC)

La forêt semi-décidue est le type de végétation le plus présente dans les zones climatiques Aw

de Koppen, située au sud de l’équateur (2 degrés de latitude sud). Ces forêts sont caractérisées par une forte présence des espèces qui perdent leurs feuilles pendant la saison sèche (i.e Chlorophora excelsa), en plus des espèces transgressives de la forêt ombrophiles sempervirente.

Ces forêts présentent une individualisation peu marquée des strates due à l’intrication de divers niveaux et à l’encombrement des lianes. La légèreté du feuillage des essences dominantes laisse passer la lumière et favorise l’exubérance du sous-bois et le développement des étages inférieurs. Ainsi, le sous-bois clair est souvent parsemé d’arbustes. La cime est irrégulière et varie entre 30 et 50 mètres. La strate supérieure est généralement constituée d’héliophytes tolérants ou d’héliophytes à cime étalées, aplaties plus ou moins claires ou à feuillages concentrées aux extrémités des rameaux. Les autres étages sont, comme précédemment, constitués des plantes en régénération.

Bien que ces forêts puissent avoir un noyau floristique commun, elles sont toutes très hétérogènes et on peut trouver jusqu’à 150 espèces à l’hectare dans certains endroits.

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En région équatoriale, les seules espèces présentant un semblant de grégarisme sont : le Scorodophleus zenkeri, l’Annonidium mannii, le Gossweilerodendron balsamiferun et le Gilbertiodendron kisantuensis.

Parmi les espèces caractéristiques on peut citer : Celtis brieyi, Celtis milbraedii, Copaifera milbraedii, Diallium pachyphyllum, Diallium corbisieri, Diallium pentadrum, Drypetes gosweileri,

Entandrophragma angolense, Entandrophragma utile, Hannoa klaineana, Oxystigma oxyphyllum,

Schotia rommii, Staudtia stipitata et Tessmania sp. En plus des espèces transgressives de la forêt dense humide sempervirente suivantes : Cola griseiflora, Gambeya lacourtiana, Guarea cedrata, Guarea

laurentii, Guarea thompsonii, Monodora angolensis, Panda oleosa, santiria trimera, etc.

En région subéquatoriale, cette forêt est caractérisée par les espèces suivantes :Olax

subcompiodes, Albizzia zygia, Celtis kraussiana, Lovoa trichilioides, Milletia laurentii, Parkia bicolor,

Parkia filicoidea et Vitex congolensis.

La forêt dense humide semi-décidue occupe de préférence les plateaux bien drainés dans les régions équatoriales. On peut aussi retrouver sous forme de lambeaux dans les territoires où le paysage herbeux est dominant.

Cette forêt a une valeur commerciale importante car c’est dans cette forêt que l’on rencontre les espèces commerciales de plus grande valeur telles que : Entandrophragma sp., Milletia laurentii,

Chlorophora Excelsa et Pericopsis elata.

On rencontre quelques associations dont les plus connues sont l’association à Gossweilerondendron bamsamiferum et l’alliance à Gilbertiodendron kisantuesis.

o Forêt semi-caducifoliée à Gossweilerodendron balsamiferum (DHC(g))

Peuplement dominé par le Gossweilerodendron balsamiferum qui ne représente plus de 50% de la surface terrière qui ne se régénère pas beaucoup dans les étages inférieurs mais qui ne se régénère pas beaucoup dans les étages inférieurs. Parmi les espèces compagnes de l’étage supérieur, on peut citer Corynanthe paniculata, et Celtis sp. Dans l’étage inférieur ce sont Xylopia sp., Cola brunellii,

Diopyros sp ., Hylodendron gabonensis et Diallium corbisieri qui dominent.

L’alliance est constituée d’un étage dominant qui varie de 35 à 45 mètres avec des diamètres pouvant dépasser les 120 centimètres sous lequel s’établit un étage arborescent inférieur de 15 à 25 mètres et un étage arbustif de 4 à 15 mètres de haut. Xylopia wilwerthii, Corynathe paniculata et Cola

brunelii dominent dans ces deux étages.

Sur le plan physionomique, l’allure du peuplement indique que l’on se trouve en forêt primaire. Le sous-bois est clair malgré un étage herbacé développé mais non encombrant.

Sur le plan physiographique, Donis indique que ce peuplement se retrouve sur des stations peu favorables à l’agriculture soit par leur relief accidenté soit par la pauvreté du sol.

Ce peuplement a une valeur commerciale importante à cause de la présente de l’espèce principale (Tola) et de Oxystigma oxyphyllum (Tshitola).

o Forêt semi-décidue à Gilbertiodendron kisantuensis (DHC(k))

Peuplement dominé par Gilbertiodendron kisantuensis qui représente plus de 50% de la surface terrière et qui se retrouvent dans l’étage supérieure. Parmi les espèces compagnes des étages arborescents, on retrouve Corynanthe paniculata, Nesogordonia leplaei, Celtis soyauxii, Pteleopsis

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hylodendron, Dialium corbisieri et Hylodendron gabonensis. Dans l’étage arbustif, on trouve Diospyros, Xylopia et Sysepalum subcordatum.

Sur le plan physionomique, il est constitué d’un étage dominant dont la hauteur varie de 25 à 35 mètres. Les étages inférieurs et arbustifs sont très denses avec un sous bois clair.

Ce peuplement peu intéressant sur le plan commercial se trouve confiné dans la province du Bas-Congo sur des hauts versants ou sur les crêtes, sur des sols généralement pauvres et dans les endroits souvent difficiles d’accès.

• Forêt dense humide sempervirente de basse et moyenne altitude (DHS)

C’est une forêt climacique composée d’arbres dont les feuilles à durée de vie très limitée sont régulièrement remplacées par de jeunes éléments. Il n’y a donc aucune période de défoliation concentrée (Lebrun et Gilbert, 1954).

Du point de vue physionomique, on reconnaît la présence de plusieurs strates individualisées avec une strate herbacée presque toujours absente. La strate arborée est composée d'espèces d’ombre caractérisées par une croissance lente et un faible pouvoir de dissémination.

Il s’agit d’une forêt à cime régulière de hauteur moyenne caractérisée par la présence des espèces à caractère grégaire tel que Brachystegia laurentii, Gilbertiodendron dewevrei, Julbernardia

seretii (Evrard, 1969) ainsi que d’autres espèces caractéristiques des zones humides telles que Guarea

sp., Entandrophragma sp., etc.

Sur le plan physionomique, la structure des peuplements est complète et comprend cinq étages bien individualisés. La strate arborée supérieure est uniforme, dense et dominée par une ou quelques essences d’ombre à régénération abondante et bien représentée dans toutes les étages. L’étage arborescent inférieur et la strate arbustive sont moins denses et composés de la régénération des espèces dominantes. Les strates suffrutescentes et inférieures sont relativement claires et composées en majeure partie des plantes ligneuses. Le sous-bois, caractérisé par une faible pénétration de la lumière, est souvent dominé par des épiphytes et de espèces d'ombre en régénération. Les espèces héliophyles sont pratiquement absentes.

Les alliances les plus connues sont :

- la forêt sempervirente à Gilbrertiodendron dewevrei ;

- la forêt sempervirente à Brachystegia laurentii ;

- la forêt sempervirente à Gilbertiodendron dewevrei et Julbernardia seretii.

o Forêt dense humide sempervirente à Gilbertiodendron dewevrei (DHS(gd))

Il s’agit d’une forêt dominée par la présence de Gilbertiodendron dewevrei qui occupe plus de 50% de la surface terrière, ce qui représente plus de 25% de tiges car il domine surtout dans les classes de diamètre supérieures bien qu’il soit aussi présent dans les autres classes.

Le peuplement est constitué de cinq étages bien individualisés avec une strate arborescente supérieure uniforme et dense dont la hauteur varie entre 35 et 45 mètres dominés par des espèces d’ombre. Les étages arborescents inférieurs et arbustifs sont surtout peuplés de baliveaux de régénération de grands arbres tous sempervirents et hémi-sciaphiles. Le sous-bois constitué par les deux étages inférieurs sont moins bien différenciés et relativement peu encombrés avec le développement médiocre ou absent des herbacées.

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Malgré l’apparence homogène du peuplement, on peut trouver jusqu’à 100 espèces différentes à l’hectare. Les espèces compagnes les plus fréquentes sont : le Scorodophleus zenkeri, l’Annonidium

mannii, le Staudtia stipitata, le Schotia rommii, le Strombosiopsis tetrandra, la Santiria trimera et quelques espèces transgressives des sols hydromorphes telles que le Diallium corbisieri, le Guibourtia

demeusei, le Clesistanthus milbraedii et le Lasiodiscus mannii.

Sur le plan physiographique, l’alliance à Gilbertiodendron se présente comme un climax édaphique sur sol mal drainés faisant souvent le pont entre la forêt marécageuse et la forêt dense humide où elle est sujette à des inondations périodiques sur les bas et moyens versants à faible pente.

Au voisinage des lignes de faîte, là où le réseau hydrographique a une forme dendritique très dense, elle occupe des inter fleuves.

o Forêt dense humide sempervirente à Brachystegia laurentii (DHS(b))

Ce peuplement est dominé par Brachystegia laurentii qui représente plus de 50% de la surface terrière. Cette espèce est souvent accompagnée de Julbernardia seretii, du Polyalthia suavolens, du Staudtia stipitata et de l’Annonidium mannii.

La structure de la forêt est semblable à celle de la forêt à Gilbertiodendron dewevrei c’est-à-dire, cinq strates bien individualisées avec un étage dominant variant de 35 à 45 mètres.

Les forêts à Brachystegia laurentii ne couvrent qu’une très petite étendue dans notre pays. Elles se trouvent en effet, confinées aux crêts de la zone centrale de la Cuvette centrale (sur de hauts versants et sommets à pente variant de faible à modéré et à drainage moyen à sec).

o Forêt dense humide sempervirente à Gilbertiodendron dewevrei et à

Julbernardia seretii (DHS(gj))

C’est un peuplement dominé par Gilbertiodendron dewevrei et Julbernardia seretii qui constituent plus de 50% de la surface terrière. Ces deux essences sont présentes dans toutes les classes de diamètre et dominent dans les classes supérieures. Parmi les espèces compagnes, on trouve fréquemment : Annodium manni, Diogoa zenkeri, Drypetes gossweileri, Scorodophleus zenkeri etStaudtia stipitata.

C’est une forêt sempervirente, dense à toiture régulière et de hauteur moyenne qu’on rencontre particulièrement dans la partie supérieure des réseaux hydrographiques sur des hauts versants et sommets à faible pente et à drainage moyen dans la partie nord de la région centrale de la République Démocratique du Congo.

C’est un peuplement de valeur commerciale appréciable dont 50% appartiennent à des essences de qualité et de diamètre exploitable. Parmi les espèces commerciales on y trouve : le Canarium

schweinfurthii, les Entandrophragma sp., le Gossweilerodendron balsamiferum, le Guarea laurentii, le Lovoa trichiloides, Oxystigma oxyphyllum et Piptadeniastrum africanum.

• Forêt dense sèche de basse et moyenne altitude (DS)

Ce sont des forêts adaptées à un climat sec sur une bonne partie de l’année dans lequel la pluviosité est faible (inférieure à 1000 mm d’eau par an) avec une insolation intense et de vents desséchants. Aussi désigné par le terme « Muhulu », elle se présente sous forme de bosquets de peu d’étendue adaptés au climat sec et au sol sableux. Elle constitue l’aboutissement de la colonisation des sols sableux.

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Elle présente deux étages distincts et bien individualisés. La strate arborée pouvant atteindre 30 à 40 mètres de hauteur est composée des espèces résistantes aux feux de brousse fréquents dans la saison sèche. Le sous-bois clair est constitué d’un tapis de graminées de la même composition que les savanes avoisinantes, lesquelles facilite la propagation du feu pendant la saison sèche. Parmi les essences caractéristiques, on peut citer Chrysobalanus orbicularis, Dalbergia ecastaphyllum, Syzygium

littorale, etc.

Autrefois climax d’une bonne partie de la province du Katanga, ces forêts ont de nos jours presque totalement disparus dans cette région du pays. On retrouve actuellement quelques reliques dans l’extrême sud du District du Kwango aux environs de Swa Kibula.

• Forêts de Montagne

o Forêt dense humide sempervirente de montagne (DHM)

Il s’agit d’une forêt à cimes régulières avec un étage arborescent supérieur d’une hauteur variant entre 20 et 25 mètres et composé en grande partie d’essences d’ombre et/ou tolérantes. Un rayonnement intense favorise le maintien des essences de lumière et explique l’encombrement des étages inférieurs. Parmi les espèces caractéristiques de cette forêt, on peut citer : Dracaena

afromontana, Ficalhoa laurifolia, Juniperus procera, Podocarpus milanjianus et Podocarpus

usambarensis.

Bien que ces forêts aient subi de fortes dégradations, on peut encore les retrouver sur les dorsales de l’Ituri et du Kivu ou sur les flancs du Ruwenzori. Elles occupent les sols murs de montagne recouverts d’une litière abondante à bonne décomposition et à pénétration d’humus profonde.

o Forêt dense sèche de montagne (DSM)

Cet ordre réunit les types forestiers que l’on rencontre dans les régions déprimées et les montagnes de l’Est de la République Démocratique du Congo à des altitudes variant entre 800 et 3000 mètres.

Il s’agit des forêts denses et très lianeuses à étage inférieur réduit et quelque fois couvert d’un tapis continu de graminées. La hauteur du peuplement varie de 10 à 12 mètres et les principales espèces caractéristiques de cet ordre sont Olea chrysophylla et Jasminum abyssinicum.

3.3.3. Galeries forestières (FG)

Les galeries forestières sont des formations forestières associées à un microclimat humide induit par la présence d'un cours d'eau. La hauteur moyenne des arbres varie suivant l'âge du peuplement et des activités humaines. D'une manière générale, en l'absence de l'action perturbatrice de l'homme, elles peuvent prendre la forme d'une forêt dense humide sempervirente ou d'une forêt sémi-décidue. Les essences caractéristiques sont également celles d'une forêt dense humide sempervirente ou d'une forêt secondaire suivant l'âge du peuplement.

3.3.4. Forêt sur sol hydromorphe (FM)

Les forêts marécageuses sont situées le long des cours d'eau et de rivières dans des zones inondées périodiquement ou gorgées d'eau durant toute l'année. Elles sont caractérisées par la présence des espèces qui croissent dans les conditions de déficit sévère en oxygène.

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La strate arborée est caractérisée par de grands arbres dont la hauteur peut atteindre les 25 mètres. La lumière ne pénètre presque pas en sous bois dont la strate arbustive est principalement caractérisée par la présence des épiphytes.

Dans cette catégorie, on regroupe aussi bien les groupements pionniers de basse futaie que les groupements transitoires et permanents de moyenne et de haute futaie. Cependant, en raison de leurs positions physiographiques, on distingue trois catégories de forêts marécageuses.

3.3.4.1. Forêt marécageuse périodiquement inondée de petits tributaires (FM1) Ce sont des groupements forestiers de moyenne et de haute futaie qui bordent les petits

tributaires entre les crêtes des plateaux. L’évacuation des eaux de pluie se fait rapidement, ce qui permet de longues périodes d’assèchement. Elle est caractérisée par un étage dominant dont la hauteur varie entre 15 et 35 mètres.

3.3.4.2. La forêt marécageuse périodiquement inondée de larges et moyens cours d’eau (FM2)

C’est une forêt périodiquement inondée qui se retrouve le long des larges et moyens cours d’eau de la Cuvette Centrale et dans toutes les vallées de rivières évasées. Elle est caractérisée par le fait que le substrat est entièrement recouvert par la nappe d’eau durant une période de l’année mais le sol est situé au dessus du niveau de l’étiage et permet une période d’assèchement. Cette forêt est généralement constituée d’un étage arborescent supérieur de faible densité à voûte discontinu, d’une hauteur variant 25 à 35 mètres de haut avec un étage sous-dominant de 20 à 25 mètres de haut.

Parmi les essences caractéristiques des forêts marécageuses 1 et 2, il convient de signaler : Baphia dewevrei, Baikiaea robynsii, Beilschmedia corbisieri, Cleistopholis patens, Cleistanthus

inundatus, Cleistanthus milbraedii, Coelocaryopn botryoides, Daniellia pynaertii, Diallium corbisieri, Dichostemma glaucescens, Entandrophragma palutre, Grewia luisii, Guibourtia demeusei, Lasiodiscus

mannii, Lonchocarpus griffonianus, Memecylon sp., Macaranga saccifera, Milletia drastica, Hallea

stipulosa, Oubanguia africana, Pycnanthus marcalianus, Rothmania sp, Sakersia laurentii,

Scytopetalum piereanum, Symphonia globulifera Trichilia rubescens, Trchilia lanata et Uapacca

guineensis.

3.3.4.3. Forêt marécageuse inondée en permanence (FM3) C’est une forêt inondée en permanence qu’on retrouve fréquemment dans la Cuvette centrale le

long des grands et moyens cours d’eau dans les bas fonds mal drainés ou dans de grandes dépressions. Elle peut occuper également des vallées de petits tributaires lorsque le substrat est envahi constamment par l’eau.

Elle est pour la plupart du temps constituée des peuplements bas de 10 à 25 mètres de hauteur. Elle regroupe plusieurs associations dont les principales essences sont : Alchornea cordifolia,

Antidesma leptobotryum, Bridelia sp, Macaranga saccifera, Memecylon sp., Raphia laurentii, Sarkesia

laurentii, etc.

Le tableau ci-après résume les types forestiers détaillés ainsi que les abréviations.

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Tableau 3 : Catégorisation détaillée des types forestiers et abréviations (Degré de précision complémentaire et facultative de la carte forestière)

No Description Symbole Cartographique

1 TERRAINS FORESTIERS PRODUCTIFS

(TYPES FORESTIERS) 1.1. Forêt secondaire 1.1.1. Jeune SJ 1.1.1.1. Régénération sur culture abandonnée RCA (SJ) 1.1.2. Adulte SA à Terminalia SA (t) à Uapaca SA (u) à Xylopia SA (x)1.2. Forêt primaire : 1.2.1. De basse et moyenne altitude :

1.2.1.1. Claire 1.2.1.2. Dense humide 1.2.1.2.1. semi-caducifoliée

hétérogène à Gossweilerodendron

balsamiferum

DHC (g) Semi-decidue

à Gilbertiodendron

kisantuensisDHC (k)

1.2.1.2.1. à Gilbertiodendron

dewevreiDHS (gd) Sempervirente

à Brachystegia DHS(b) 1.2.1.3. Dense sèche DS

1.2.2.

1.2.2.1. Dense humide DHM 1.2.2.2. Dense sèche DSM 1.2.2.3.

De montagne :

Bambou BAM 1.3. FM 1.3.1. De petit tributaire FM1 1.3.2. Inondée périodiquement FM2 1.3.3.

Marécageuse

Inondée en permanence FM3 1.4. Mangrove MAG

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République Démocratique du Congo

MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, CONSERVATION DE LA NATURE,

EAUX ET FORETS���������������������������������������������

SERVICE PERMANENT D’INVENTAIRE ET D’AMENAGEMENT FORESTIERS

(SPIAF) �

Normes d’Inventaire d’Exploitation�

Juillet 2007

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TABLE DES MATIERES

PRÉFACE ............................................................................................................................................3 AVANT - PROPOS .............................................................................................................................4 INTRODUCTION ...............................................................................................................................5 1. METHODOLOGIE GENERALE D'INVENTAIRE D'EXPLOITATION PROPOSEE...........5

1.1. Objectifs ..............................................................................................................................5 1.2. Résultats à produire .............................................................................................................6

2. DOCUMENTS CARTOGRAPHIQUES DE BASE UTILISES .................................................7 3. PROTOCOLE D’INVENTAIRE D’EXPLOITATION ..............................................................7

3.1. Layonnage ...........................................................................................................................7 3.1.1. Délimitation des parcelles.............................................................................................7 3.1.2. Les mesures à effectuer par l’équipe de layonnage ....................................................10 3.1.3. Matériel nécessaire pour l’équipe de layonnage.........................................................12 3.1.4. Composition d’une l’équipe de layonnage .................................................................12

3.2. Comptage...........................................................................................................................12 3.2.1. Tiges à dénombrer et cartographier ............................................................................12 3.2.2. Organisation des travaux de comptage .......................................................................13 3.2.3. Relevés des arbres inventoriés....................................................................................15 3.2.4. Relevés des caractéristiques principales du milieu.....................................................16 3.2.5. Marquage des arbres ...................................................................................................16 3.2.6. Matériel nécessaire pour l’équipe de comptage..........................................................17

3.3. Contrôle .............................................................................................................................18 4. TRAITEMENTS DES DONNEES............................................................................................18 5. PISTAGE (planification avant exploitation)..............................................................................21

5.1. Méthode appliquée sur le terrain .......................................................................................21 5.2. Recherche des pieds exploitables ......................................................................................22 5.3. Numérotation des pieds .....................................................................................................22 5.4. Cas particuliers ..................................................................................................................22 5.5. Tracé des pistes .................................................................................................................23 5.6. Tiges d’avenir et autres arbres à protéger .........................................................................23 5.7. Critères pour le choix du tracé ..........................................................................................23 5.8. Renseignement de la fiche de pistage................................................................................25

Liste des figures .................................................................................................................................27 Liste des annexes ...............................................................................................................................27

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PRÉFACE

C’est vraiment un vif plaisir pour le Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature, Eaux et Forêts de mettre à la disposition du public ce guide opérationnel qui a été élaboré dans le cadre du programme de la relance du secteur forestier tel que défini dans l’Agenda prioritaire de ce ministère.

Ce document constitue, avec les autres guides opérationnels de la série, un vade-mecum destiné à faciliter l’application du Code forestier de la République Démocratique du Congo.

Les auteurs se sont attachés à construire les bases techniques solides pour l’exploitation rationnelle et la gestion durable des ressources forestières du pays. Ce guide opérationnel revêt donc des enjeux capitaux pour tous les acteurs et partenaires du secteur forestier dans l’exécution des différentes opérations et procédures de l’aménagement durable des forêts. Il contribuera sans doute aux efforts du gouvernement congolais à réduire l’appauvrissement des ressources naturelles, à en assurer la durabilité et à atténuer la pauvreté des communautés locales.

Aussi, je tiens à adresser mes vifs remerciements et mes sentiments de profonde gratitude à tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ce guide opérationnel. Mes remerciements s’adressent particulièrement au Ministère Hollandais des Affaires Etrangères, Direction Générale pour la Coopération Internationale (DGIS) et, au Fonds Mondial pour la Nature (WWF-Belgique et WWF-RDC).

J’espère que les normes d’aménagement forestier, présentées dans ce guide opérationnel, serviront de source d’inspiration pour ceux qui sont impliqués dans l’aménagement durable des forêts en République Démocratique du Congo, aujourd’hui et à l’avenir.

Dr. Abel Léon KALAMBAYI wa KABONGO.

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AVANT - PROPOS

Le présent document fait partie d’un ensemble de guides opérationnels élaborés en vue de compléter et de faciliter le mécanisme d’application de l’arrêté ministériel fixant les procédures d’élaboration, d’approbation, de suivi et de contrôle de la mise en œuvre des plans d’aménagement des concessions forestières. Ces guides viennent à point nommé et constituent, en réalité, les mesures d’application de la loi n° 011/2002 du 29 août 2002 portant code forestier.

Leur mise en œuvre effective par tous les acteurs et partenaires du secteur forestier devra permettre l’effectivité de la pratique des aménagements des concessions forestières en République Démocratique du Congo conformément aux prescrits de la loi.

En effet, chaque guide décrit les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l’aménagement des forêts de production permanentes de la RDC. Ils expliquent le mode de fixation des paramètres d’aménagement et les modèles de dynamique forestière à employer en aménagement. En définitive, ils constituent un système normatif pour régler, de manière durable, la gestion et l’exploitation forestière des ressources forestières de la République Démocratique du Congo.

Leur élaboration a bénéficié de l’appui des experts du Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) qui ont travaillé en partenariat avec le Bureau National du Programme WWF en République Démocratique du Congo, sans oublier la collaboration de Foret Ressources Management (FRM) et de l’Administration forestière de la République du Cameroun.

De plus, ils ont fait l’objet d’une concertation au sein d’un Comité Technique restreint regroupant des représentants de l’ensemble du secteur forêt-environnement de la RDC, en l’occurrence : l’administration congolaise en charge des forêts, les ONGs nationales, les ONGs internationales opérant en RDC, les principaux bailleurs de fonds (Banque Mondiale, Union Européenne, GTZ, CARPE, l’Ambassade de Belgique, l’Ambassade de France, etc.) et le secteur privé de l’exploitation forestière en République Démocratique du Congo.

Ce processus participatif d’élaboration des guides opérationnels a été finalement couronné par une large concertation organisée dans le cadre d’un atelier régional de révision et d’harmonisation, qui avait réuni, en plus des principales parties concernées susmentionnées, quelques experts des administrations forestières du Cameroun et de la République du Congo.

En produisant ces guides opérationnels, l’objectif visé par le Service Permanent d’Inventaire et d’Aménagement Forestiers (SPIAF) est de jeter les bases techniques d’une rationalisation dans l’utilisation des ressources forestières du pays. Aussi, adresse-t-il ces guides aux exploitants forestiers, aux praticiens sur le terrain et à tous les partenaires intéressés à la promotion de l’aménagement durable des forêts de la République Démocratique du Congo.

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INTRODUCTION

Ce document est l’un des guides opérationnels décrivant les procédures techniques à mettre en œuvre dans le cadre de l’aménagement des forêts de production permanente de la RDC.

Ce guide technique s’inspire fortement, dans ses principes, des « Normes d'inventaire d'exploitation forestière (balivage) » préparées par le Département de l’Environnement, Conservation de la Nature et Tourisme en 1985, et encore assez largement appliquées. Des améliorations sont apportées pour tenir compte des protocoles en vigueur dans les pays voisins, de l’importance croissante de la gestion durable de forêts et des possibilités importantes de traitements informatiques.

Les pratiques actuelles de quelques-unes des entreprises d’exploitation forestière ont également été prises en considération.

Le premier chapitre donne les obligations du maître d’œuvre de l’inventaire d’exploitation en matière d’objectifs à atteindre et de résultats à produire. Le second chapitre donne à titre indicatif un protocole permettant d’atteindre ces objectifs et de produire ces résultats.

L’inventaire d’exploitation est un inventaire en plein servant à la planification et au suivi des opérations d’exploitation, ainsi qu’à l’évaluation des volumes extractibles. Il doit être fait au minimum avec un an d’avance sur l’exploitation.

1. METHODOLOGIE GENERALE D’INVENTAIRE D’EXPLOITATION PROPOSEE

Ce premier chapitre donne les obligations du maître d’œuvre de l’inventaire d’exploitation.

1.1. Objectifs

L’inventaire d’exploitation doit répondre aux contraintes suivantes : • identifier, compter, cartographier, marquer et numéroter tous les arbres

exploitables ou susceptibles d’être exploités. La cartographie sera faite avec une précision relative de plus ou moins 50 mètres.

• compléter et préciser la carte topographique, en précisant les éléments du réseau hydrographique et en cartographiant les contraintes pour l’exploitation.

• L’inventaire d’exploitation sur une Assiette Annuelle de Coupe (AAC) devra être achevé au moins 3 mois avant le début de l’exploitation sur l’AAC (ce qui impose une avance de l’ordre d’un an).

• L’inventaire d’exploitation devra permettre de délimiter sur carte les zones sensibles qui ne seront pas exploitées.

• L’inventaire d’exploitation devra permettre d’optimiser sur le terrain et de cartographier les futures routes principale et secondaire, de manière à réduire l’impact sur l’écosystème (en particulier les tiges d’avenir) et permettre aux abatteurs de retrouver facilement les pieds à abattre (de façon à remplacer totalement les opérations actuelles de « contre prospection » ou « recherche de pieds »).

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• L’inventaire d’exploitation sera le point de départ de la traçabilité des grumes et du suivi de l’exploitation depuis l’arbre sur pied jusqu’à la grume commercialisée.

La technique à appliquer en matière d’inventaire d’exploitation se base sur le principe d’un inventaire en plein à 100 %.

Le traitement de ces données aboutit à un rapport d’inventaire d’exploitation où sont présentés les résultats synthétiques et des cartes détaillées d’exploitation, et qui constitueront le contenu principal du Plan Annuel d’Opérations (PAO) de l’AAC à transmettre à l’Administration Forestière pour approbation (au moins 3 mois avant le démarrage de l’exploitation).

Des exemples de cartes et de traitements sont donnés en fin de document.

Dans le protocole présenté ici, une placette d’inventaire d’exploitation s’appuie sur un layon de comptage, et a une forme rectangulaire de 250 m dans le sens du layon et de 1000 m dans le sens perpendiculaire au layon. La surface d’une placette est de 25 ha.

1.2. Résultats à produire

- Carte d’inventaire d’exploitation à une échelle comprise entre le 1 :2 000 et le 1 :10 000, présentant les informations suivantes :

• Tiges exploitables numérotées ;

• Les arbres à protéger ;

• Classes de pente et zones à forte pente ;

• Limite des parcelles d’exploitation ;

• Cours d’eau, classés par ordre d’importance ;

• Sources ;

• Coordonnées géographiques ;

• Infrastructures existantes (routes primaires, secondaires, ponts et passages busés) ;

• Infrastructures à créer (routes primaires, secondaires, ponts et passages busés) ;

• Les pistes de débardage existantes;

• Limite des zones sensibles;

• Limite de l’AAC.

- Etats de synthèse de la ressource disponible :

• Les volumes et nombre de tiges à exploiter par essences sur l’ensemble de l’AAC ;

• Les volumes et nombre de tiges à exploiter par essences et par parcelle éventuellement ;

• Les volumes et nombre de tiges à exploiter par essences et par classes de diamètre d’amplitude 10 cm sur l’ensemble de l’AAC.

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2. DOCUMENTS CARTOGRAPHIQUES DE BASE UTILISES

Le document cartographique de base devant servir aux équipes d’inventaire d’exploitation et à la planification des travaux sera élaboré sur SIG à partir des couches d’information suivantes :

• le réseau hydrographique en distinguant au moins trois niveaux :

- le réseau principal permanent (fleuves ou rivières assez longues, permanentes) ;

- les petits affluents permanents d’une longueur moyenne à faible ;

- les petits affluents temporaires, et les têtes de rivières.

• le réseau de pistes existant en distinguant :

- les pistes principales ;

- les pistes secondaires (ou bretelles) encore ouvertes ;

- les pistes secondaires refermées, à réhabiliter.

• les types d’occupation du sol, et notamment :

- les marécages ;

- les terrains non forestiers.

Ces trois couches d’information seront élaborées lors de la préparation du plan d’aménagement et font partie de la préparation de la carte de base de la concession. Elles seront réutilisées lors de la mise en œuvre du plan d’aménagement, dont les inventaires d’exploitation constituent une partie.

3. PROTOCOLE D’INVENTAIRE D’EXPLOITATION

3.1. Layonnage

3.1.1. Délimitation des parcelles

Selon la réglementation, suite à l’agrément du plan d’aménagement, les permis de coupe ordinaires seront remplacés par des Assiettes Annuelles de Coupe.

Pour effectuer l’inventaire d’exploitation, la totalité de la superficie est découpée en blocs de 1000 ha (5 km x 2 km), eux-mêmes subdivisés en parcelles de 25 ha soit 1 km x 250 m, qui serviront aux virées de comptage.

Certains blocs, en limite de concession ou d’AAC, pourront être tronqués et couvrir moins de 1000 ha. Les parcelles rectangulaires de comptage pourront être orientées dans la même direction que les blocs ou perpendiculairement (cf. Figure 2).

Les layons principaux délimitant les blocs sont identifiés par des lettres (A, B, …, Z, AA, BB, CC) et des nombres (cf. Figure 1). Chacun des blocs est identifié, selon le principe de coordonnées cartésiennes schématisé sur la Figure 1, par une combinaison des identifiants des layons le délimitant au sud et à l’ouest. Les parcelles de 50 ha sont également identifiées, conformément à l’un ou l’autre des schémas de la Figure 2.

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Figure 1: Extrait de carte des blocs d’inventaire d’exploitation

Les layons principaux quadrillent les blocs de 1 000 ha avec une correction de pente et une prise de données très complète. Ces layons doivent permettre un calage correct des layons intermédiaires : ils doivent donc être ouverts en premier, avec une grande minutie et leur position doit être contrôlée par GPS (avec rectification en cas de décalage important).

Des layons intermédiaires seront ouverts pour délimiter les parcelles de 25 ha. Ils sont recalés à chaque intersection avec un layon principal (cf. schéma de la Figure 3).

Des piquets seront positionnés tous les 25 mètres le long de chaque layon, avec indication de la distance sur le layon depuis son point de départ (inscrite au feutre sur le piquet, ou sur un ruban fixé au piquet, ou par tout autre procédé durable et lisible), situés à l’ouest ou au sud du bloc.

Limite de la concessionRéseau hydrographique

Numéro de layon est-ouest

Numéro de layon nord-sud

Numéro de bloc

Bloc d’inventaired’exploitation (2x5 km)

Bloc d’inventaired’exploitation incomplet

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La délimitation doit être la plus précise possible. En effet la notion de précision est fondamentale pour le positionnement des arbres sur les parcelles (voir paragraphes suivants).

Les coins de chaque bloc de 1000 ha seront repérés au GPS et seront affectés d'un code correspondant au croisement des layons. Le schéma proposé est le suivant :

5 km

1 km

250

m

2 k

m

85 86 87 88 89 90T

T-I

T-II

T-III

T-IV

T-V

T-VI

T-VII

U

T-I-85 T-I-86 T-I-87 T-I-88 T-I-89

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T-V-85 T-V-86 T-V-87 T-V-88 T-V-89

T-VI-85 T-VI-86 T-VI-87 T-VI-88 T-VI-89

T-VII-85 T-VII-86 T-VII-87 T-VII-88 T-VII-89

T-VIII-85 T-VIII-86 T-VIII-87 T-VIII-88 T-VIII-89

5 km

250 m

2 k

m

85 86 87 88 89 90T

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1 k

m

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Figure 2: Quadrillage, division en parcelles de 25 ha (250m x 1000m) et identification des parcelles (2 options possibles, selon l’orientation des parcelles à l’intérieur des blocs).

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Figure 3: Recalage des layons secondaires

3.1.2. Les mesures à effectuer par l’équipe de layonnage

L’équipe de layonnage relève les caractéristiques principales du milieu de la parcelle. Ces caractéristiques devront être complétées et contrôlées par l’équipe de comptage. Les données relevées pendant l'opération de layonnage seront collectées sur fiche (cf. Annexe 1).

Elles concerneront les pentes, l’occupation du sol, la topographie, les routes, pistes, anciens layons, traces d'exploitation. Des points GPS sont relevés sur les carrefours des layons délimitant les blocs de 1 000 ha et reportés sur une fiche.

3.1.2.1. Relevés des pentes Sur les layons principaux, la pente (en %) sera relevée par segments de 25 m et notée sur

une fiche de layonnage. Chaque 25 m, une correction de pente est reportée à l’aide des tables données sur la fiche. A la fin de 500 m, un cumul des corrections est effectué, de façon à avoir une distance horizontale réelle de 500 m.

Par exemple, pour une pente de 40 %, la distance à ajouter sera de 1,93 m, valeur qui sera ajoutée aux autres corrections et appliquée au piquet chaque 500 m.

Lors de l’ouverture des layons secondaires :

• Le chaînage doit être fait par segments de 50m.

• Aucune pente n’est mesurée et aucune correction de pente effectuée. A l’intersection avec le layon principal, un recalage est effectué pour « reprendre » le layon secondaire suivant à partir du point de départ marqué sur le layon principal comme indiqué sur la Figure 3.

3.1.2.2. Topographie, hydrographie et occupation de sol Les caractéristiques principales de la parcelle seront représentées sur une fiche de comptage

par l'équipe qui ouvrira les layons. Le Chef d'équipe pointeur est quant à lui chargé de repérer de façon aussi détaillée que possible la traversée des cours d'eau, les têtes de rivières, les baïs et de les reporter sur les fiches (cf. Annexe 1).

Point de départ prévu

sur le layon principal(contrôlé par GPS)

Layon secondaire dont

le point de départ a étérecalé

Layon principal

Layon secondairedécalé

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La pente

> Faible pente (inférieure à 10%)

>> Pente moyenne (de 10 à 20%)

>>> Forte pente (supérieure à 20%)

Le sens de la pente sera indiqué par chaque compteur par le sens des flèches.

Cours d'eau (la flèche indique la direction du cours d'eau)

Petit cours d'eau (moins de 1 m de large)

Cours d'eau moyen (inférieur à 5 m)

Cours d'eau important (plus de 5 m)

Talweg

Les têtes de rivière

Marécages Rochers et latérite Mares et points d'eau

Route

Piste de débardage

3.1.2.3. Remarque sur le contournement d'obstacle Des obstacles peuvent se présenter durant le layonnage. Ils doivent être contournés. Le

contournement d'un obstacle débute par une perpendiculaire au layon jusqu'à ce que le terrain redevienne praticable. Ensuite, on suit de nouveau une direction parallèle à celle du layon, dans le sens de la marche jusqu'à ce que l'obstacle soit dépassé. On retourne alors dans l'alignement du layon par une perpendiculaire. Les perpendiculaires sont déterminées à la boussole. Les deux distances latérales qui permettent, l'une de s'éloigner du layon et l'autre d'y revenir ont la même longueur horizontale. Si nécessaire, les corrections de pente doivent donc être prises.

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3.1.3. Matériel nécessaire pour l’équipe de layonnage

• 1 boussole pour le chef d’équipe ;

• 1 câble de 25 m pour le chaîneur pour la mesure des distances ;

• 1 ruban de 10 m au moins pour le chaîneur (afin de pouvoir prendre en compte les corrections de pente) ;

• 7 machettes pour les machetteurs, l’aide boussolier ou l’aide chaîneur ;

• 2 limes par campagne ;

• 1 clisimètre pour la mesure de la pente ;

• Fiches de descriptions de layon ;

• Marqueur à l’encre indélébile ;

• Pot de peinture et pinceau

3.1.4. Composition d’une l’équipe de layonnage

• 1 chef d’équipe (boussolier) ;

• 1 chaîneur ;

• 2 aides boussolier (jalonneurs);

• 2 aides chaîneurs ;

• 4-5 machetteurs ;

• 1 porteur.

3.2. Comptage

3.2.1. Tiges à dénombrer et cartographier

Les tiges à dénombrer et cartographier en inventaire d’exploitation sont :

Toutes les essences aménagement : Des essences supplémentaires susceptibles d’être exploitées sur l’AAC peuvent être ajoutées à la liste des essences prospectées. Au minimum, toutes les tiges de DHP supérieur au DMU (puis au DME après adoption du plan d’aménagement) seront inventoriées. Le relevé portera sur les tiges de toutes qualités.

Des arbres semenciers dont le DHP est inférieur au diamètre de comptage pourront également être à relever. Il en est de même de certains arbres à protéger (arbres d’avenir ou arbres patrimoniaux).

Obstacle à contourner Layon

décalé

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3.2.2. Organisation des travaux de comptage

L'équipe de prospection est constituée de 13 personnes ou de 6 personnes selon l’option de virée choisie :

- Pour une virée de 250 m de large (cf. figure 4), l’équipe est constituée comme suit :

• 1 chef d’équipe ;

• 2 pointeurs

• 10 prospecteurs. L'équipe parcourt la parcelle en virées de 250 m de large

- Dans le cas d’une virée de 125 m de large à effectuer en aller-retour (cf. Figure 5), l’équipe est constituée comme suit :

• 1 chef d’équipe pointeur ;

• 5 prospecteurs ;

Le compteur de bordure marquera son passage par un layon sommaire.

Au début de la virée de 250 m (ou 125m), les 10 prospecteurs sont répartis tous les 25 m sur le layon de début de parcelle et le ou les pointeurs reste(nt) sur le ou les layons latéraux. Chaque prospecteur sera responsable du comptage sur une bande d'environ 25 m de large.

Les 5 ou 10 compteurs se répartissent sur la virée, de façon à couvrir chacun une bande de comptage de 25 m (Figure 4 et Figure 5) :

• Compteur 1 : bande entre 0 m et 25 m par rapport au layon de comptage.

• Compteur 2 : bande entre 25 m et 50 m par rapport au layon de comptage.

• Compteur 3 : bande entre 50 m et 75 m par rapport au layon de comptage.

• …..

Régulièrement, le chef d’équipe s’assure du bon alignement des compteurs en les appelant un par un.

Lorsqu’un arbre est à compter, l’ensemble de la virée s’arrête. Le pointeur vérifie qu’il est bien aligné avec le compteur qu’il appelle. Le compteur annonce les caractéristiques de l’arbre à pointer et son numéro de comptage. Les compteurs éventuellement situés entre lui et le chef d’équipe répercutent cet appel. Le pointeur répète l’appel et le compteur valide cette répétition. Le pointeur note alors l’arbre sur sa fiche.

Des numéros sont inscrits à la peinture sur tous les arbres exploitables. Les séries de numéro sont reprises à partir de zéro pour chaque nouveau bloc. Dans le cas d’une virée de 250 m de large, avec deux pointeurs, les pointeurs doivent se répartir les numéros à attribuer en début de parcelle. Par exemple, le côté gauche de la parcelle reçoit des numéros impairs, le côté droit, des numéros pairs.

Les compteurs indiquent de la même manière au pointeur les franchissements de cours d’eau, routes, routes de débardages, marécages, rochers, absence de marantacées, ou toute autre caractéristique. Le cas échéant la position des arbres comptés par rapport à ces éléments (avant, après, à gauche, à droite, ou dedans) est indiqué.

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Figure 4 : Organisation d’une virée - Cas d’une virée de 250 m de large

2

Layon 86

1 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

prospecteurs

pointeur

chef d’équipe

Nord

2

1

Layon 85 c

250 m

Pointeur 1 109876

125 m

5431

Pointeur 2

Chef d’équipe

Bande de comptage du compteur 8

25 m

Bande de comptage du compteur 2

2

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Figure 5 : Organisation d’une virée - Cas d’une virée de 125 m de large

3.2.3. Relevés des arbres inventoriés

Chaque arbre est mesuré au compas forestier ou à l’aide de tout autre dendromètre à 1,30 mètre au-dessus du sol ou au-dessus des contreforts selon les conventions données en Annexe 3. Son DHP est annoncé au pointeur. Sur la fiche de comptage le pointeur indique l'arbre annoncé dans le carré de 50 m x 50 m correspondant à sa situation sur le layon et au rang du prospecteur.

• Lorsqu’un arbre est compté, l’ensemble de la virée s’arrête, le pointeur vérifie qu’il est bien aligné avec le compteur qui appelle. Le compteur annonce les caractéristiques de l’arbre à pointer et son numéro de compteur. Les compteurs éventuellement situés entre lui et le pointeur répercutent cet appel. Le pointeur répète l’appel et le compteur valide cette répétition. Le pointeur positionne ensuite l’arbre sur sa fiche, dans la case correspondant à la distance sur le layon (lue sur les piquets) et au compteur ayant fait l’annonce, en inscrivant

• Le code en 3 ou 4 lettres de l’essence.

1. La classe de diamètre (classes de 10 cm).

2. La note de qualité

25 m

1 1 2 3 4 5

prospecteurs

pointeur -chef d’équipe

Nord

2

1234554321

4

3

Trace légère faite par le compteur 5

Bande de comptage du compteur 2

125 m

Virée retour

Pointeur

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3. Le numéro de prospection pour les arbres exploitables

Remarque : En cas de confusion possible sur la position d’un arbre (arbre noté à cheval sur une rivière par exemple), la position de l’arbre par rapport à l’élément topographique est précisée par une croix sur la fiche de comptage.

Tous les arbres inventoriés se verront attribuer une note de qualité, conformément au barème de cotation établi par le SPIAF et rappelé en Annexe 2.

Les arbres inventoriés considérés comme exploitables seront numérotés, avec de la peinture et les numéros sont relevés sur la fiche. La numérotation est continue par bloc de 1000 ha. Dans le futur, la numérotation pourra se faire avec des plaquettes en plastique.

Pour les virées de 250 mètres, chaque pointeur remplit son côté de la fiche (pointeur 1 rapporte pour compteurs 1 à 5, pointeur 2 rapporte pour compteurs 6 à 10). Le soir, chaque pointeur fait une copie de la virée de l’autre pointeur pour avoir finalement un double de chaque fiche.

3.2.4. Relevés des caractéristiques principales du milieu

Le chef d'équipe comptage et les pointeurs sont chargés avec les prospecteurs de repérer de façon aussi détaillée que possible les caractéristiques principales du milieu et de les reporter sur la fiche de comptage (Annexe 1) comme suit :

Les relevés sur la pente correspondent à celles faites lors du layonnage.

La délimitation des marécages et des zones de rochers se fera à l'œil et avec l'aide des compteurs dans la parcelle.

De la même manière que pour l’inventaire des arbres, les compteurs annoncent tous les éléments rencontrés (avec répercussion de l’appel vers le pointeur par les compteurs intermédiaires) et le pointeur les répète et les note sur sa fiche.

Au cours du comptage, seront également délimitées sur les fiches :

• les zones à valeur culturelle ou religieuse pour la population, sur la base des informations recueillies lors de la réalisation des diagnostics socio-économiques ;

• les zones importantes pour la grande faune : baïs, yangas ou autres habitats uniques et fragiles.

3.2.5. Marquage des arbres

a) Les arbres exploitables

Des numéros sont placés sur tous les arbres exploitables. Le numéro est inscrit à la peinture blanche à la base du fût ou sur un contrefort. Ce numéro doit être inscrit suffisamment bas (moins de 40 cm) pour rester sur la souche après l’abattage. L’emplacement du marquage sur le tronc doit être nettoyé avant de peindre le numéro (l’écorce doit être enlevée).

Les séries de numéro sont reprises à partir de zéro pour chaque nouveau bloc.

b) Les autres arbres à marquer

Les arbres dont le DHP est supérieur au DME mais de mauvaise qualité sont marqués avec un « V » à la peinture sur l’écorce.

Les arbres d’avenir (DHP inférieur au DME) sont à protéger et doivent être marqués avec le signe « Ø » des deux cotés.

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Un certain nombre d’arbres doivent être protégés et doivent être marqués comme tel avec un P. Le tableau et la figure ci-dessous récapitulent tous les cas de figure dans lesquels un arbre doit être marqué.

Tableau 1 : Statut des arbres et signes à mettre lors du comptage Statut de l’arbre Signe à utiliser

Essences exploitées (avec respect du DME). Numéroter Exemple : N°56 Essences non exploitées (aucun marquage) Arbres non exploitables pour mauvaise qualité (C - Vu) V Arbres d’avenir (sous diamètre) Ø Arbres de très gros diamètre, à conserver P Arbres patrimoniaux avec une valeur nutritive pour l’homme ou pour la faune (espèce clé).

P

Arbres ayant une valeur culturelle ou religieuse P Espèces protégées P

3.2.6. Matériel nécessaire pour l’équipe de comptage

• compas forestiers ou tout autre instrument pour mesurer les diamètres des arbres inventoriés ;

• fiches de comptage ;

• crayons et gommes ;

• un porte-documents, 2 planchettes avec pince ;

• le plan des placettes à une échelle comprise entre le 1 : 10 000 et le 1 : 20 000 ;

• un GPS ;

• une boussole légère (type Sylva ou Suunto) pour orientation du chef d’équipe ;

• mousses, moustiquaires, bâches… ;

• une machette par personne ;

• peinture jaune ou orange.

Tige d'avenir Arbre exploitable n°19Arbre refusé

(mauvaise qualité)

19

P

Arbre à protéger

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Composition de l’équipe de comptage

Comptage en virées de 250 m :

• 1 chef d’équipe : prospecteur botaniste confirmé ;

• 2 pointeurs ;

• 10 compteurs.

Comptage en virées de 125 m :

• 1 pointeur - chef d’équipe : prospecteur botaniste confirmé ;

• 5 compteurs.

3.3. Contrôle

Au moins un jour par mois, un contrôle doit être fait dans chaque équipe par le responsable de la prospection afin d’obtenir une bonne qualité de travail. 2 à 4 parcelles de 25 ha seront recomptées afin de trouver les erreurs suivantes:

• Erreur sur la mesure de diamètre (arbre marqué comme sous diamètre, mais exploitable) ;

• Erreur sur l’estimation de qualité ;

• Oublis des arbres ;

• Erreur sur la reconnaissance des essences.

L’erreur totale ne doit pas dépasser 10% pour chaque catégorie. L’erreur est calculée comme montré dans l’exemple suivant :

Effectif Erreur relative :

Nombre d’arbres exploitables original (1) 240 100%

Nombre d’arbres oubliés 10 4 % = 10/240

Mauvaise classification de diamètre 20 8 % = 20/240

Mauvaise identification des arbres 22 9 % = 4/240

4. TRAITEMENTS DES DONNEES

Les fiches d’inventaire seront saisies dans une base de données géoréférencées, afin d’éditer les états et cartes à inclure dans le Plan Annuel d’Opérations. Pour l’estimation des volumes, on emploiera les tarifs de cubage à une entrée donnés dans le plan d’aménagement ou de nouveaux tarifs établis postérieurement et validés par le SPIAF.

Le traitement aboutira à l’édition d’états de synthèse de la ressource disponible et d’une carte de la ressource.

Les états de synthèse de la ressource disponible donneront :

• Les volumes et nombres de tiges à exploiter par essences sur l’ensemble de l’AAC ;

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• Les volumes et nombres de tiges à exploiter par essences et par parcelle éventuellement;

• Les volumes et nombres de tiges à exploiter par essences et par classes de diamètre sur l’ensemble de l’AAC.

La carte d’inventaire d’exploitation (cf. exemple en Annexe 4) servira de base à la planification de l’exploitation. Celle-ci se fera au cours d’une étape dite de « pistage », destinée à tracer sur le terrain les réseaux de vidange de bois de manière à minimiser l’impact sur l’écosystème forestier.

Cette carte d’inventaire d’exploitation sera éditée à une échelle comprise entre le 1 :2 000 et le 1 :10 000, et présentera les informations suivantes :

• Tiges exploitables numérotées ;

• Les arbres à protéger ;

• Classes de pente et zones à forte pente ;

• Limite des parcelles d’exploitation ;

• Cours d’eau, classés par ordre d’importance ;

• Sources ;

• Coordonnées géographiques ;

• Infrastructures existantes (routes primaires, secondaires, ponts et passages busés) ;

• Infrastructures à créer (routes primaires, secondaires, ponts et passages busés) ;

• Les pistes de débardages existantes;

• Limite des zones sensibles;

• Limite de l’AAC.

Pour le travail de pistage, des extraits de carte de ressource, sur une parcelle ou un ensemble de parcelles seront édités. Des indications quant au réseau de vidange pourront être portées sur cette fiche : orientation des pistes principales, emplacement des parcs, zones présentant des contraintes et à éviter.

Les zones sensibles nécessitant des mesures particulières à délimiter sur la carte d’inventaire d’exploitation sont les suivantes :

• Zones marécageuses ;

• Zones à forte pente ;

• Zones rocheuses ;

• Zones à valeur culturelle ou religieuse pour la population ;

• Les zones importantes pour la grande faune : baïs, yangas ou autres habitats uniques et fragiles ;

• Zones sensibles sur les berges des cours d’eau permanents, ravines autour des sources ;

• Toute autre type de zones définies par le plan d’aménagement.

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Modèle de tableau : Résultats de l'inventaire d'exploitation (en effectifs) des tiges de diamètre

supérieur au DME

Essences DME

(ou DMU) (cm)

Nombre total de tiges inventoriées Densité

(tiges/ha)

Groupe 1 (essences exploitées)Essence 1 Essence 2

Modèle de tableau : Résultats de l'inventaire d'exploitation (en volume) des tiges de diamètre

supérieur au DME

Essences DME (cm)

Volume brut Total inventorié (m3)

Volume brut / ha (m3/ha)

Volume net total

Volume net / ha

(m3/ha) Groupe 1 (essences exploitées)Essence 1Essence 2…..TotalGroupe 2 (autres essences)Essence 1Essence 2…..TotalGrand total

Des tableaux détaillés des résultats obtenus par parcelle et les résultats par classes de diamètre peuvent être édités. Ceux–ci servent essentiellement à l’opérateur économique dans le cadre de la planification et du suivi des opérations d’exploitation

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Exemple de carte d’inventaire d’exploitation (extrait)

5. PISTAGE (PLANIFICATION AVANT EXPLOITATION)

5.1. Méthode appliquée sur le terrain

Le pistage est fait par parcelle d’exploitation, tout en ayant à l’esprit la logique générale de vidange des arbres des parcelles voisines. Pour cela, le chef d’équipe disposera d’une carte d’inventaire d’exploitation des différents blocs de la zone en cours de pistage. Cette carte de poche sur format A4 ou A3, selon la densité de pieds sur la parcelle présente les informations suivantes :

• Tiges présumées exploitables numérotées ;

• Les arbres à protéger ;

• Classes de pente et zones à forte pente ;

• Limite des parcelles d’exploitation ;

• Cours d’eau, classés par ordre d’importance ;

• Source ;

• Coordonnées géographiques ;

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• Infrastructures existantes (routes primaires, secondaires, ponts et passages busés) ;

• Les pistes de débardages existantes;

• Limite des zones sensibles ;

• Limites de l’AAC .

5.2. Recherche des pieds exploitables

L’assiette annuelle de coupe (AAC) est systématiquement quadrillée en parcelles d’exploitation. L'équipe doit rechercher tous les pieds exploitables indiqués sur la fiche en progressant dans la parcelle.

Le chef d’équipe ou son aide vérifie que la qualité et le diamètre de l’arbre sont conformes aux exigences de l’exploitation.

Une attention toute particulière doit être portée à la mesure du diamètre.

5.3. Numérotation des pieds

Les arbres considérés comme exploitables sont tous numérotés, s’ils ne l’ont pas déjà été lors du comptage (par exemple pour les nouvelles essences à exploiter). Le numéro est inscrit à la peinture à la base du fût ou sur un contrefort. Ce numéro doit être inscrit suffisamment bas (moins de 40 cm) pour rester sur la souche après l’abattage. L’emplacement du marquage sur le tronc doit être nettoyé avant de peindre (l’écorce doit être enlevée).

La numérotation est continue sur un bloc et repart à 1 au bloc suivant.

Les semenciers qui ont été soustraits de l’exploitation selon les Normes d’Exploitation Forestière à Impact Réduit, seront marqués d’un P afin d’éviter qu’ils soient abattus quand même (vu qu’ils portent un numéro d’exploitation)

5.4. Cas particuliers

Les arbres non retrouvés sont barrés par une croix sur la carte.

Le chef d’équipe vérifie que l’abattage de l’arbre et le débardage de la grume pourront se faire en respect des règles d’exploitation définies par le Guide Opérationnel « Normes d’Exploitation Forestière à Impact Réduit ». En particulier, les arbres dont la vidange nécessiterait le passage des engins sur les terrains inondés, sur de très fortes pentes ou dans des ravines ne seront pas exploités. Des arbres considérés comme exploitables par l’équipe de comptage peuvent également être refusés si leur diamètre est trop faible (sous diamètre) ou s’ils sont de mauvaise qualité.

Des arbres n’apparaissant pas sur la carte comme exploitables peuvent être comptés, mais cela doit rester très exceptionnel et se limiter à des tiges dont la qualité et le diamètre en autorise de manière certaine l’exploitation. Dans tous les cas, il faut s’assurer que leur diamètre est supérieur au Diamètre Minimum d’Exploitabilité.

Les arbres n’apparaissant pas sur la carte comme exploitables, faute d’un mauvais comptage, seront marqués d’un P et serviront d’arbres semenciers.

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5.5. Tracé des pistes

Le responsable de l'équipe décide du tracé de la piste de sortie pour chacun des pieds. Il suit les éventuelles consignes données sur la fiche de pistage, notamment pour l’orientation des pistes principales.

Le tracé est matérialisé sur le terrain par des layons. Sur chaque début de piste et à chaque intersection, un piquet est planté dans le sol. Le nombre d’arbres exploitables depuis le piquet est indiqué par des encoches sur le piquet. Les encoches doivent être peintes.

Des marques à la peinture sont faites régulièrement sur les arbres situés sur la piste, de manière à ce qu’une marque soit toujours visible lorsque l’on avance sur la piste.

Pour ouvrir le tracé, les machetteurs s'appellent d'un point du tracé à l'autre pour s'assurer qu'ils prennent le chemin le plus direct. Dans les cas où plusieurs tracés semblent possibles, on évalue à la voix le tracé le plus court. Il est interdit de faire des détours pour éviter les zones encombrées de marantacées.

Les layons inutilisés comme piste doivent être barrés par un petit bois abattu et par une croix à la peinture.

5.6. Tiges d’avenir et autres arbres à protéger

Les tiges d’avenir, d’essences exploitées (inscrites sur la liste des essences exploitées au moment du pistage), de très bonne conformation et de diamètre supérieur à 50 cm, sont indiquées par le symbole Ø et le code de l’essence sur la carte. Le symbole Ø est marqué de manière à être visible des deux côtés de la piste. Les autres arbres à protéger sont marqués d’un P, de la même manière.

Figure 6 : Marquage des arbres

5.7. Critères pour le choix du tracé

Les critères d’optimisation à respecter pour le tracé des pistes sont les suivants :

• rechercher le plus court chemin pour la sortie des pieds, éviter les retours en arrière (pistes orientées en direction inverse de la sortie) ;

• rechercher la longueur totale de pistes minimale ;

Tige d'avenir Arbre exploitable n°19Arbre refusé

(mauvaise qualité)

19

P

Arbre à protéger

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En terrain plat, ces deux critères sont les plus importants. Il faut chercher un compromis entre les deux. On peut accepter une sortie légèrement plus longue si elle permet de réduire la longueur totale des pistes.

En modelé collinaire, tracer au maximum les pistes principales de débardage sur les lignes de crête.

• les pistes secondaires doivent rejoindre les pistes principales à angle droit. A proximité de l’intersection, un virage suffisamment ouvert doit être prévu (voir Figure 7).

• toutefois, si la sortie vers un autre pied permet à la fois de réduire la longueur totale de piste et la distance de sortie, elle doit être préférée (voir Figure 9). D’autre part, pour les pieds situés en bout de piste principale, le raccordement à celle-ci doit se faire selon un angle d’environ 45° (voir Figure 8) ;

• éviter les pentes de plus de 20% en charge pour le débardage, en particulier pour les pistes sur lesquelles seront débardés des volumes importants. Sur les pentes fortes (20-40%), tracer des pistes de débardages à flanc. Si la sortie d’un pied nécessite impérativement le passage sur une pente très forte (>40%), ce pied doit être refusé ;

• respecter les zones hors exploitation (aucun arbre ne doit être marqué pour être exploité dans ces zones et aucune piste de débardage ne doit y être planifiée) et les contraintes spécifiques d’exploitation (interdiction de passage des engins, interdiction de franchissement de cours d’eau) ;

• éviter les gros arbres, et préférer les tracés dans les marantacées ;

• éviter les traversées de cours d'eau, sauf si cela permet de limiter les pentes ou d'atteindre un emplacement de parc convenable ;

• éviter les tiges d'avenir d’essences exploités et les arbres à protéger.

Le chef d’équipe pourra s’aider d’une boussole légère pour guider l’ouverture de la piste.

Des exemples de tracé de piste dans différentes situations sont joints à ce document, ainsi qu’un exemple de légende.

Les sorties des pistes sur la route sont matérialisées par un piquet peint en jaune ou rouge.

Figure 7 : Tracé direct d’une piste secondaire

Piste principalePiste secondaire

Parc

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Figure 8 : Tracé d’une piste secondaire en bout de piste principale

Figure 9 : Tracé indirect d’une piste secondaire

5.8. Renseignement de la fiche de pistage

Le responsable de l'équipe inscrit au fur et à mesure sur la fiche de pistage :

• les numéros des pieds (pour ceux non marqués lors du comptage) ;

• les tiges d’avenir (sous diamètres) Ø et leur essence ;

• les autres arbres à protéger ;

• le tracé des pistes ;

• les erreurs de comptage :

- pieds refusés pour diamètre insuffisant Ø

- mauvaise qualité

- pieds inaccessibles par les pisteurs (Refus rochers, Refus marécages),

- pieds non retrouvés (barrés d’une croix),

Piste principale

Piste secondaire

Parc

Piste secondaire

Parc

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- pieds ajoutés par l’équipe de pistage (marqués d’un rond), avec leur diamètre, qualité et essence.

La position réelle des pieds mal positionnés par l’équipe de comptage est marquée par un point.

Au verso de la fiche, les informations concernant la date de pistage, le nom du chef d’équipe et le nombre de tiges comptées sont inscrits.

La carte prévisionnelle d’exploitation portera les informations suivantes (voir exemple en Annexe 4) :

• Tiges exploitables numérotées ;

• Classes de pente et zones à forte pente ;

• Limite des parcelles d’exploitation ;

• Cours d’eau, classés par ordre d’importance ;

• Source ;

• Coordonnées géographiques ;

• Infrastructures existantes et à créer (routes primaires, secondaires, ponts et passages busés) ;

• Les pistes de débardages existantes et celles planifiées ;

• Limite des zones sensibles ;

• Limites de l’AAC.

Pour chaque parcelle d’exploitation, la liste des arbres à exploiter indiquera leur numéro, leur essence, leur diamètre et leur qualité.

Les états de synthèse de la ressource disponible seront actualisés et donneront :

• Les volumes et nombre de tiges à exploiter par essences sur l’ensemble de l’AAC ;

• Les volumes et nombre de tiges à exploiter par essences par parcelle ;

• Les volumes et nombre de tiges à exploiter par essences et par classes de diamètre sur l’ensemble de l’AAC.

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LISTE DES FIGURES

Figure 1: Extrait de carte des blocs d’inventaire d’exploitation ..........................................................8 Figure 2: Quadrillage, division en parcelles de 25 ha (250m x 1000m) et identification des parcelles

(2 options possibles, selon l’orientation des parcelles à l’intérieur des blocs)..............................9 Figure 3: Recalage des layons secondaires ........................................................................................10 Figure 4 : Organisation d’une virée - Cas d’une virée de 250 m de large .........................................14 Figure 5 : Organisation d’une virée - Cas d’une virée de 125 m de large .........................................15 Figure 6 : Marquage des arbres..........................................................................................................23 Figure 7 : Tracé direct d’une piste secondaire ...................................................................................24 Figure 8 : Tracé d’une piste secondaire en bout de piste principale ..................................................25 Figure 9 : Tracé indirect d’une piste secondaire ................................................................................25

LISTE DES ANNEXES

Annexe 1 : Fiches de layonnage et de comptage Annexe 2 : Grille de cotation des qualités Annexe 3 : Conventions de mesure des DHP Annexe 4 : Modèles de cartes et de légende

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