serie j trÉsor des chartes (1 020 cartons ; 422 registres) l

SERIE J

TRÉSOR DES CHARTES

(1 020 cartons ; 422 registres)

L'origine du Trésor des chartes ne semble pas être en liaison directe avec la perte

des archives de service éprouvée par Philippe Auguste lorsqu'il fut surpris par les Anglais à Fréteval en 1194. La rédaction du premier cartulaire de Philippe Auguste a certes commencé en 1205 environ. Mais ce n'est pas avant 1231 que l'on trouve la première mention d'un dépôt permanent de documents au palais royal de Paris. Ce dépôt fut établi dès la seconde moitié du XIIIe siècle dans un édifice annexe de la Sainte-Chapelle du Palais où il resta jusqu'en 1783 : archives et local prirent tous deux le nom de Trésor des chartes. Le premier garde en titre fut Pierre d'Étampes, nommé par Philippe le Bel en 1307. Le plus célèbre de ses successeurs fut Gérard de Montaigu : chargé par Charles V de réorganiser le dépôt, il le divisa en layettes et registres (essentiellement cartulaires royaux et registres chronologiques de la chancellerie) ; il fut le premier à être pourvu des titres de trésorier des chartes et notaire du roi. Depuis 1582 jusqu'à l a Révolution, la charge de trésorier des chartes fut réunie à celle du procureur général du roi au Parlement afin de lui permettre d'avoir une communication facile des pièces nécessaires à la défense des droits du roi. En 1696, le Trésor des chartes fut définitivement soustrait à la tutelle de la Chambre des comptes. Il est entré en 1808 au palais Soubise.

Les principaux versements effectués au Trésor des chartes ont concerné : au XIIIe siècle, une partie des archives d'Alphonse de Poitiers, notamment pour le Poitou et la Saintonge ; au XIVe siècle, les documents sur la lutte contre Boniface VIII et sur la suppression des Templiers, les archives domaniales des comtes de Valois jusqu'au roi Philippe VI et les chartriers des comtés de Toulouse et de Champagne ; au XVIe siècle, les «coffres des chanceliers» ; au XVIIe siècle, les pièces du différend franco-espagnol au sujet du comté de Saint-Pol, le chartrier de Mercurol (archives du comté d'Auvergne), les «coffres de Lorraine» et une partie des archives de la Chambre de Réunion de Metz. Mais le Trésor n'a cessé de recevoir en outre, au jour le jour, d'innombrables documents divers : enquêtes du XIIIe siècle vraisemblablement déposées par les membres de la Curia regis avant la formation des archives du Parlement ; bulles pontificales ; traités et autres actes diplomatiques (notamment pour l'Angleterre, la Flandre et les royaumes espagnols) ; titres des hommages et services dus par les vassaux du roi ; pièces de procès domaniaux ; registres chronologiques de la chancellerie du XIVe au XVIe siècle. Les versements du XVIIIe siècle ont été rares et peu importants.

Le Trésor des chartes était avant tout un arsenal de titres destinés à servir les intérêts domaniaux et diplomatiques de la Couronne. Les pièces, fréquemment empruntées pour la défense de ces intérêts, n'étaient ni toujours restituées, ni toujours remises à leur place originelle. C'est pourquoi, au début du XVIIe siècle, le Trésor des chartes se trouvait déjà divisé en trois parties : les Coffres et layettes (aujourd'hui Layettes), les Sacs (aujourd'hui Supplément) pour les pièces non réintégrées dans les layettes ou versées après coup, enfin les Registres. D'une

manière générale, les fonds versés ont rarement conservé leur homogénéité primitive, à l'exception des chartriers de Mercurol et de Puy-Paulin qui sont d'ailleurs restés à part. Dans le présent état, on n'a indiqué que les principaux rapprochements à faire entre les articles des Layettes et ceux du Supplément.

Au XVIIIe siècle, on chercha à fusionner la division des Sacs dans celle des Layettes. Le Bureau du triage, tout en reclassant les Layettes conformément à l'inventaire qui en avait été établi à partir de 1615 par Pierre Dupuy et Théodore Godefroy, envisagea en l'an VI de réunir dans un même classement général les documents du Trésor des chartes et ceux de l'actuelle série K. La réalisation de ce dernier projet, rapidement avortée, a néanmoins laissé des traces encore aujourd'hui, bien que de nombreuses pièces du Trésor indûment intercalées dans le titre K VIII aient été réintégrées dans la série J en 1891 et que, inversement, divers documents insérés dans le Supplément aient été transférés dans K VIII dès le milieu du XIXe siècle.

La sous-série JJ a été constituée entre 1852 et 1854. Le noyau en a été formé par les registres placés avant 1850 en tête de la série J et conservés dans des cartons cotés J 1 à 147. Depuis leur transfert en JJ, ces cotes sont vacantes.

Jean GUEROUT.

LAYETTES (J)

I. Gouvernements. II. Mélanges.

SUPPLÉMENT Première partie (J)

I. Gouvernements. II. Mélanges.

SUPPLÉMENT Seconde partie (J)

I. Chartrier de Mercurol. II. Chartrier de Puy-Paulin. III. Inventaires. Tablettes de cire.

REGISTRES (JJ)

I. Premiers inventaires du Trésor des chartes. Cartulaires royaux, cartulaires divers. II. Registres de chancellerie stricto sensu III. Autres inventaires du Trésor des chartes et registres divers IV. "Transcripta" et "Fueros".

J. LAYETTES

Le classement est en principe celui qui a été établi par Dupuy et Godefroy au

début du XVIIe siècle lorsqu'ils ont inventorié cette partie du Trésor des chartes. A l'intérieur des grandes divisions, ils ont constitué des groupes d'importance très inégale, pouvant aller de quelques pièces, voire d'une seule, à plus d'une centaine : le numérotage des pièces est distinct pour chaque groupe. Lorsque la série J a été organisée, il n'a pas toujours été possible de faire coïncider chaque groupe de pièces avec un article. Suivant les cas, le numérotage continu des pièces d'un groupe peut donc chevaucher deux ou même plusieurs cartons. Ou bien, au contraire, un même carton réunit deux ou plusieurs groupes, parfois très restreints, avec autant de numérotages distincts pour les pièces. Dans ce dernier cas, nous joignons à l'intitulé de chaque groupe l'indication des dates extrêmes des pièces et nous marquons par un point la séparation entre deux groupes successifs : pour donner la référence d'une pièce contenue dans un article de ce genre, il faut indiquer, non seulement le numéro de l'article, mais aussi l'intitulé du groupe correspondant (par exemple : J 206, Provins, n° 3, ou J 224, Avranches, n° 10). Mais, lorsque le groupe remplit à lui seul un ou plusieurs articles, il suffit d'indiquer le numéro de l'article, sans ajouter l'intitulé du groupe (par exemple : J 156, n° 5, et non J 156, abbaye de Saint-Denis, n°5 ; J 196, n° 8, et non J 196, Champagne IV, n° 8). Les intitulés sont généralement inspirés de ceux qui ont été choisis par Dupuy et Godefroy : nous avons seulement ajouté, le cas échéant, quelques indications destinées à donner une idée plus claire du contenu des articles. On observera que certains noms de lieu servant d'intitulés peuvent se rapporter, non seulement à la région ou à la localité elles-mêmes, mais aussi à la famille féodale qui en a pris le nom : les actes inclus dans le groupe ne concernent donc pas seulement la région ou la localité, mais aussi les diverses affaires de la famille homonyme et les biens et droits qu'elle a pu posséder ailleurs.

I. GOUVERNEMENTS

Ile-de-France

J 148 à 153. Paris I-IV : rentes sur le Trésor ; rentes, biens et affaires diverses à Paris et dans sa région. [IXe s.] 1196-1514.

J 154. Hôtel Saint-Paul à Paris. 1361-1418. J 155A-155B. Sainte-Chapelle du Palais de Paris, 1238-1410. Collège de

Navarre à Paris, 1305-1317. J 156. Abbaye de Saint-Denis. [867] 1197-1467. J 157A. Sainte-Chapelle de Vincennes, 1408. Abbaye de Saint-Maur-

des-Fossés, 1210-1259. Abbaye de Longpont, 1262-1287. Léry [et non Montlhéry, comme le dit l’inventaire de Dupuy], [1316] 1322. Vexin français [vacant : aujourd'hui J 1044, n° 4].

J 157B. Saint-Mandé (et Vincennes). 1212-1280. J 158. Melun I-II, 1209-1459. Gâtinais, 1276-1485. J 159. Étampes I. 1141-1404. J 160A,160B,161. Senlis I-II. 1221-1413. J 162. Montargis, 1207-1382. Mantes et Meulan, 1379. J 163A à 165B. Valois I-III : domaine des comtes de Valois de la branche

capétienne. 1175-1333. J 166. Étampes II. 1319-1400. J 167. Courtenay, 1269-1336. Beauvais, [1182] 1224-1268. Clermont

en Beauvaisis, [1197] 1328. J 168. Beaumont-sur-Oise. 1153-1279. J 169A et J 169B. Saint-Ouen, 1286-1410. Soissons, 1185-1412.

Orléanais

J 170. Orléans, [1157] 1200-1376. Gien, 1329-1400. J 171A, 171B, 172. Chartes I-II. [1183] 1202-1425. J 173. Chartres III, 1219-1378. Bonneval, 1265-1290. J 174. Blois, 1217-1367. Vendôme, 1146-1321. J 175A, 175B, 176. Tours I-III. 1141-1464. J 177A. La Ferté-Bernard. 1298-1344. J 177B. Le Mans. 1260-1458. J 178A, 178B, 179A. Anjou. [1057] 1162-1324.

J 179B. Anjou, XIIIe s.-1475. Craon, 1204-1392 [1567]. J 180A à 183. Poitou. 1199-1478. J 184. Saint-Hilaire de Poitiers, 1247-1275. Abbaye de Fontevrault,

1177-1314. La Rochelle, 1386-1436. J 185A à 188B. Berry I-II (surtout Jean, duc de Berry), 1221-1429. J 189. Berry III, 1199-1351. Issoudun, 1190-1440. J 190A à 192B. Poitou I-III. [1135] 1177-1350.

Champagne

J 193A à 205. Champagne I-XIII. [1094] 1140-1463 [1602]. J 206. Troyes, 1298-1535. Reims, 1182-1372. Meaux, 1179-1320.

Provins, 1292-1317. Porcien, 1321-1325. J 207. Mouzon. 1182-1379. J 208. Vallery, 1235-1277. Luxeuil, [815] 1258-1302 [1425].

Chambly, 1275-1368. J 209A et 209B. Champagne XIV. 1213-1271.

Normandie

J 210 et 211. Normandie I-II. [1080] 1188-1450. J 212A et 212B. Rouen I : notamment biens dans la région. 1189-1410. J 213. Rouen II, 1328-1347. Archevêques de Rouen, 1218-1466. J 214A. Arques. 1333-1406. J 214B. Caux, 1259-1378. Pont-de-l'Arche, 1218-1375. J 215. Harcourt, 1294-1376. Neufchâtel-en-Bray, 1224-1414. J 216. Évreux, 1196-1427. Vernon, 1196-1301. J 217. Gisors. 1272-1405. J 218 Dreux. 1202-1427. J 219. Conches-en-Ouche et Breteuil, 1154-1391. Orbec, 1204-1391. J 220. Pont-Audemer, 1281-1410. Caen, 1280-1384. J 221. Auge et Eu, 1219-1392. Falaise, 1325-1383. J 222. Bayeux, 1309-1408. Carentan, 1277-1346. Valognes, 1309-

1346. J 223. Coutances. 1278-1410. J 224. Beaumont-le-Roger, 1255-1345. Avranches, 1233-1456.

Mortain, 1172-1336. J 225. Gaillefontaine. 1308-1327. J 226 et 227. Alençon. 1210-1468. J 228. Montivilliers, 1332-1378. Perche, 1257-1320 [1547].

Picardie

J 229A à 230B. Picardie. 1205-1506. J 231. Amiens, 1210-1358. Corbie, 1180-1375. J 232. Péronne I-II, 1209-1369. Saint-Quentin, 1211-1275.

Vermandois, 1226-1338. J 233. Laon. 1177-1332. J 234. Noyon, 1179-1296. Coucy, 1226-1338. Compiègne, 1257-

1265. Nesle, 1232-1332. Roye (en déficit), 1374. J 235 à 237. Ponthieu. 1178-1405. J 238 et 239. Boulogne I-II. 1191-1478.

Bretagne

J 240. Bretagne (ancienne layette). 1185-1527. J 241A à 246. Bretagne (ancien coffre). 1199-1566.

Bourgogne

J 247 à 252B. Bourgogne I-V. [1197] 1201-1479. J 253. Chalon-sur-Saône. 1223-1305. J 254A, 254B, 255. Bourgogne VI. 1239-1368 [1681]. J 256. Nevers. 1209-1455. J 257A, 257B, 258. Bourgogne VII-VIII. [1197] 1279-1539. J 259. Cluny, [1119] 1253-1478. Mâcon, 1228-1478. Saint-Pierre-le-

Moûtier, 1413. J 260. Auxerre. 1204-1404. J 261. Sens. 1221-1406.

Lyonnais

J 262 à 269. Lyon : notamment réunion au royaume et traités de Philippe IV et V avec l'archevêque, le chapitre et la ville. [1208] 1270-1373.

J 270A. Beaujeu, 1225-1361. Forez, 1242-1310. J 270B. La Marche. 1199-1321. J 271 à 274. Auvergne I-II. 1227-1416. J 275 et 276. Bourbonnais. 1249-1396 [1538].

Dauphiné

J 277 à 286. Dauphiné I-VII : notamment cession par le dauphin Humbert II de ses États au futur Charles V. 1235-1475.

J 287 à 290. Valentinois I-IV. 1277-1446.

Provence

J 291. Provence. [1258] 1299-1537.

Guyenne

J 292. Saintonge, 1320-1452. Bordeaux, 1250-1462. Périgord, 1204-1318.

J 293. Armagnac (et Comminges). 1226-1500. J 294. Bigorre (et le Puy). 1173-1390.

Languedoc

J 295A à 302. Languedoc. 1172-1443. 302. Languedoc, XIIIe s. -1443. Ancien sac A (vacant :

aujourd'hui J 891, n° s 12 et 14 à 30). Lunel (ancien sac B), 1295-1310 [XVIe s.], Ancien sac C, 1275-1280.

J 303 à 330B. Toulouse I-XXI (ancien coffre) : comtes de Toulouse, Alphonse de Poitiers et leurs domaines et vassaux ; croisade contre les Albigeois et traité de Paris de 1229 ; diverses régions du Languedoc. [767] 1080-1353 [1432].

J 331. Toulouse (ancienne layette), 1150-1229 [1504]. Lautrec, 1287-1306.

J 332 à 334. Foix et Comminges. [1167] 1201-1473. J 335. Carcassonnne, 1110-1459. Nîmes, 1138-1289. J 336. Pamiers. 1226-1308. J 337. Béziers, 1226-1290. Narbonne, 1215-1309. J 338. Pézenas, 1362-1376. Le Puy-en-Velay, 1212-1307. J 339, 340A, 340B. Maguelonne et Montpellier I-II. [1140] 1161-1456. J 341. Cahors, 1246-1308. Mende et Gévaudan, 1265-1479. J 342. Figeac, [755] 1290-1340. Viviers, 1305-1374. J 343. Abbaye d'Aniane, [799] 1213-1314. Abbaye de Lagrasse,

1208-1257.

II. MÉLANGES

J 344, 345A, 345B. «Élections» : demandes d'autorisation adressées au roi pour élire un évêque ou un abbé. 1221-1439.

J 346 à 348. Régale I-II. 1198-1479. J 349A et 349B. Régale : chantrerie de l'église de Chartres. [1312] 1326-1336. J 350. Gravamina : plaintes des grands et autres contre les

entreprises du clergé. 1205-1307. J 351. Bulles des papes notifiant leur élection aux rois de France.

1276-1431. J 352. Bulles honorables pour saint Louis, 1239-1243. Bulles pour

faire lever des interdits, 1290. J 353. Gîtes dus au roi, 1248-1284. Lettres des saint Louis relatives

au conseil de régence pendant sa seconde croisade, 1270. J 354. Réunions au domaine royal. 1364-1411. J 355. Serments de fidélité prêtés au roi Charles VI. 1403. J 356. Procurations de plusieurs localités du diocèse de Cahors dans

l'affaire du subside pour le mariage d'Isabelle de France. 1309.

J 357A et 357B. Reines I-II : douaires de Jeanne de Bourgogne et de Blanche de Navarre. 1328-1372.

J 358 et 359. Ducs d'Orléans Philippe, fils de Philippe VI, et Louis, fils de Charles V : apanage ; assassinat du duc Louis. 1344-1414.

J 360. Patronages et droits de garde en Normandie, 1237-1392. Bulles et ordonnance contre les blasphémateurs, 1268-1410.

J 361. Unions et donations à la Couronne. 1343-1465. J 362. Traités pour la rançon de prisonniers du roi, 1342-1373.

Légitimation des enfants de Philippe Auguste et d'Agnès de

Méranie. 1201. J 363. Couronnement de saint Louis. 1226. J 364. Douaires des reines Jeanne de Bourbon et Isabeau de

Bavière. 1360-1403. J 365. Dons et aumônes aux églises, [1183] 1221-1402. Pouvoirs et

procurations donnés par les rois pour conclure des traités et alliances, 1295-1351.

J 366. Arrêts contre Louis d'Amboise, André de Beaumont et Antoine de Vivonne. 1431.

J 367. Lettres d'évêques autorisant saint Louis à employer en œuvres pies les sommes dues par lui à des créanciers inconnus. 1259 [1268].

J 368. Ordre de l'Hôpital, 1270-1326. Jean, comte de Dunois, 1446. J 369A et 369B. Louis, dauphin de Viennois et duc de Guyenne, fils de

Charles VI. 1401-1415. J 370. Jean, duc de Normandie (futur roi Jean le Bon). 1332-1352. J 371. Eudes IV, Philippe le Hardi, Jean sans Peur et Philippe le Bon,

ducs de Bourgogne. 1337-1461. J 372. Marie de Valois, duchesse de Calabre, 1323-1328. Pierre de

Navarre, 1401-1403. J 373. Courpalay, 1254-1328. Seigneurs de Thouars, 1204-1242. J 374. Comtes de la Marche et d'Angoulême. 1224-1400. J 375. Louis Ier et Louis II, ducs d'Anjou et rois de Sicile. 1364-1403. J 376. Comtes de Saint-Pol. 1207-1396. J377A et 377B. Charles, comte de Valois, frère de Philippe IV le Bel. 1294-

1329. J 378. Ducs de Bourbon. [1314] 1400-1425. J 379. Gautier de Brienne, duc d'Athènes. 1321-1351. J 380. Comtes de Roucy. 1214-1323. J 381. Bertrand du Guesclin. 1364-1377. J 382. Jean, duc de Berry, frère de Charles V. 1359-1412. J 383. Seigneurs de Crécy-en-Brie de la famille de Châtillon. 1196-

1366. J 384. Subsides I-II : aides et impositions pour la guerre. 1303-1462. J 385. États de dettes et de dépenses de plusieurs villes. 1259-1261

[1267]. J 386. Traités entre les rois de France et les empereurs d'Allemagne.

1310-1418. J 387. Transactions et traités passés par les rois de France avec

diverses personnes et communautés laïques et ecclésiastiques. 1199-1412.

J 388. Draperie de Languedoc et trafic des laines. 1288-1322. J 389. Affaires diverses concernant le royaume en général. 1221-

1479. J 390. Apanages et douaires. 1252-1402. J 391. Bulles : nominations par les rois à des prébendes. 1256-1321. J 392. Dettes contractées envers les rois et reines de France. 1226-

1404. J 393. Guerre du Bien public : notamment procès-verbal des États-

généraux de Tours (1468) [à rapprocher de J 1021]. [1367] 1465-1468.

J 394 et 395. Securitates : cautions données au roi. 1196-1266. J 396. Dons de biens, droits et rentes faits surtout par les rois. 1205-

1471. J 397 et 398. Pariages et associations entre les rois et les seigneurs

ecclésiastiques et laïques. 1187-1408. J 399 et 400. Promesses faites par divers vassaux de tenir leurs forteresses

à la disposition du roi. 1199-1439. J 401 et 402. Régences et majorités des rois. 1226-1417. J 403 à 405. Testaments des rois, des reines et des princes royaux I-II.

1222-1393 [1481]. J 406. Testaments de divers personnages. 1244-1369 [1513]. J 407. Testaments des Lusignan, comtes de la Marche et

d'Angoulême. 1238-1313. J 408 à 411. Traités de mariage I-II : alliances de la maison de France.

1196-1462. J 412. Mariage de Guillaume de Bavière, comte d'Ostrevent, avec

Marie de France. 1375-1391. J 413A à 417. Templiers I-III : procès ; réunion de leurs biens à l'Ordre de

l'Hôpital. [1300] 1307-1313 [1317]. 414A à 415C. Procurations des ecclésiastiques, des nobles et

des villes pour l'assemblée de Tours. 1308. 416 et 417. Bulles. 1307-1317. J 418. Autriche, 1324-1338. Danemark, 1229. J 419. Bulles d'or de l'empereur Frédéric II et de Baudouin de

Flandre, empereur de Constantinople. [1195] 1234-1269. J 420. Union de l'Église grecque à l'Église latine. [1267] 1270. J 421 à 426. Obligations I-IV : promesses et engagements pris par les rois

ou envers eux ; lettres de grâce royaux. 1119-1507.

J 427. Juifs du royaume. 1198-1321. J 428. Hérésie des Albigeois. 1226-1310. J 429. Différend entre la reine Marie de Brabant et Pierre, évêque de

Bayeux. 1278. J 430 et 431. Bulles contres les hérétiques. 1202-1291. J 432. Bohême (Rois de) : traités avec eux. [1299] 1328-1501. J 433. Chypre (Rois de) : traités avec eux. 1234-1398. J 434. Ligue des nobles et du commun de plusieurs provinces de

France contre le roi. 1314-1315. J 435 à 437. Dispenses de mariage accordées par bulles aux rois et aux

princes royaux. 1215-1373. J 438A et 438B. Procès de Guichard, évêque de Troyes. 1304-1311. J 439, 440A, 440B. Procès de Robert d'Artois (voir JJ 20). [1281] 1286-1337. J 441. Mutua ultramarina : obligations contractées pendant les deux

croisades de saint Louis. 1245-1270. J 442 à 444. Croisades I-II. 1203-1464. 443A, 443B, 444. Procurations des ecclésiastiques, des nobles

et des villes pour l'assemblée de Paris de 1317. J 445 à 452B. Croisades : bulles I-II. 1238-1318. J 453 à 456. Croisades : bulles et pièces diverses. 1250-1335. 453 et 454. Bulles pour la croisade de Philippe VI de Valois.

1332. 1335. J 457. Norvège : traités et autres actes diplomatiques. 1295-1499. J 458. Hongrie : traités et autres actes diplomatiques. 1374-1376 et

1500. J 459. Monnaies royales et féodales. 1225-1431. J 460 à 467. Fondations I-III : monastères, chapelles, bénéfices et messes.

1040-1510. J 468-469. Ordonnances et règlements royaux ; attestations de

coutumes. 1209-1465. J 470-471 et 472. Suisses : traités [à rapprocher de J 724 et 725 et de J 935].

1513-1565. J 473 à 475. Quittances I : quittances remises aux rois ; renonciations par

diverses personnes à leurs droits et prétentions en faveur des rois. 1212-1463.

J 476. Quittances II : archives des gardes du Trésor des chartes (documents de service). 1307-1786.

J 477. Seigneurs d'Albret. 1332-1458. J 478 à 493. Différend entre le roi Philippe IV le Bel et le pape Boniface VIII

[à rapprocher de J 908 et 909]. 1297-1312. 478 à 490. Actes d'adhésion des ecclésiastiques, des nobles et des villes

à l'appel du roi au futur concile. 1303.

493. Registre : procès fait par le pape Clément V contre la mémoire de Boniface VIII. 1310.

J 494. Traités avec Venise. 1237-1517. J 495. «Royaume d'Italie» : projet de royaume d'Adria pour Louis

d'Orléans. [1265] 1393-1394. J 496 à 500. Gênes. 1312-1529. 500. Trois registres : serments de fidélité au roi des habitants de Gênes,

de Savone et de leurs districts (1401-1402) ; extraits des délibérations du Conseil de Gênes (1395-1396).

J 501 et 502. Savoie. 1270-1499. J 503 et 504. Florence. 1396-1407 et 1499-1509. J 505 à 507. Milan. 1322-1530. J 508. Ferrare, Mantoue, Montferrat et Naples, 1432-1530.

Caramagna [Piemonte] et Cavour, 1276-1538. J 509 et 510. Empereur latins de Constatinople. 1241-1321. J 511 à 513. Sicile. 1263-1530. J 514. Brochard, seigneur de Fénétrange (et Henri, comte de Bar).

[1301] 1355-1370. J 515 à 518. Schisme d'Avignon. 1378-1409. 517. Opinions des princes, des villes, des prélats, des chapitres, des

Universités, etc. 1397-1399.

518. Registre : copie de plusieurs actes et bulles, de relations d'ambassades, d'opinions et d'écrits divers [voir JJ 127]. 1380-1398.

J 519 et 520. Hainaut et Ostrevent. [1117] 1290-1437. J 521. Saint-Omer (en déficit), 1315-1317. Cambrai, 1265-1400. J 522. Gueldre et Juliers I. 1281-1405. J 523, 524A, 524B. Brabant. 1257-1364. J 525. Hollande : traités et autres actes diplomatiques. 1296-1298. J 526. Frise : traités et autres actes diplomatiques. XIIIe s. et 1337-

1338. J 527. Liège. 1277-1465. J 528 et 529. Mortagne-du-Nord (et Tournai). 1239-1314. J 530. Artois. 1194-1329 [1520]. J 531 Namur. 1200-1373. J 532 à 575. Flandre I-IV. 1195-1552. A signaler : nombreux actes (garanties, procurations ou ratifications) des

villes et des barons, chevaliers et autres nobles de Flandre ; en outre :

555 à 558. Bulles. 1307-1368.

J 576. Léon X : traités d'alliance conclus par lui. 1514-1519. J 577. Gueldre et Juliers II. 1499-1509. J 578. Sarrebruck (comtes de). [1315] 1318-1359. J 579. Lorraine I. 1252-1444. J 580. Metz. 1290-1380 [1604]. J 581 et 582. Bar (comtes, puis ducs de). 1250-1541. J 583. Toul. 1289-1444. J 584 et 585. Verdun. 1246-1445 [1601]. J 586. Châtel-sur-Moselle. 1480. J 587 à 595B. Aragon I-III : traités et autres actes diplomatiques. 1179-1516. 595A et 595B. Réclamations de la reine Marie d'Anjou. 1446-1454.

J 596. Roussillon et Cerdagne. 1461-1463. J 597. Portugal : traités et autres actes diplomatiques. 1241-1371. J 598. Majorque (rois de) et Montpellier. 1236-1396. J 599 à 606. Castille : traités et autres actes diplomatiques. 1226-1498. J 607. Tournai. 1322-1505. J 608. Luxembourg. 1262-1399. J 609. Saluces. [1169] 1390-1563. J 610 à 612. Empereurs d'Allemagne : traités et autres actes diplomatiques.

1228-1552. J 613 à 619. Navarre. 1243-1523. 614A et 614B. Promesses faites par les nobles navarrais de servir

Philippe III le Hardi. 1276-1278.

J 620 à 626. Hommages I-III (avec quelques rôles des fiefs, vassaux et services). 1194-1409 [1478].

J 627. Serments de fidélité de diverses villes (et de vassaux) envers le roi. 1200-1352.

J 628 à 656. Angleterre I-XX : traités et autres actes diplomatiques [à rapprocher de J 918 à 923]. 1189-1572.

628 à 652. Angeterre I-XIX. 1194-1572.

653. Bulles. 1218-1425.

654. Rouleaux sans date. XIIIe-XIVe s.

655. Angleterre XX : lettres sans date. 1189-XIVe s. [XVIe s.].

656. Registre : copies d'actes de 1389-1410.

J 657 à 676. Espagne I-XVI : traités et autres actes diplomatiques. 1435-1598.

J 677 à 680. Écosse : traités et autres actes diplomatiques. 1295-1558. J 681. Lorraine II. 1218-1539. J 682. Dissolutions de mariages : Charles IV et Blanche de

Bourgogne, Louis XII et Jeanne de France. 1322 et 1498. J 683 à 695. Bulles : privilèges pour les rois et reines de France et les

membres de leurs maisons [à rapprocher de J 940]. 1224-1376 [1516].

J 696 à 715. «Mélange de bulles» : destinataires et objets divers. 1218-1434.

696 à 708. Notamment recommandations au roi de prélats pourvus par le pape. 1218-1434.

709. Châtiment et capture des clercs bigames, homicides et trafiquants. 1260-1322.

710. Faux monnayeurs. 1304-1387.

711. Grandes Compagnies. [1263] 1364-1369 [1412].

712. Subsides dus par le clergé au roi. 1294-1358.

713. Annates, 1316. Bénéfices à la nomination du roi, 1306-1317.

714 et 715. Excommunication de Pierre, roi d'Aragon, et dévolution de son royaume. 1283-1300.

J 716 à 720. Bulles : décimes concédées aux rois de France. 1275-1354. J 721A à 723. Bulles en faveur de Charles, comte de Valois. 1300-1317. J 724 et 725. Suisses : traités [à rapprocher de J 470-471, 472 et 935].

1515-1584. J 726 à 730. Pierre de La Brosse (archives de). 1213-1278 [1553]. J 731 à 733. Eaux et forêts : actes divers relatifs aux bois et forêts, droits

d'usage, de pêche et de chasse, moulins à eau. 1182-1389. J 734. «Titres mêlés». 1194-1503. J 735. Antibes. 1384-1617.

J. SUPPLÉMENT. PREMIERE PARTIE

Bien que la plupart des pièces rassemblées dans cette partie du Supplément aient

appartenu au même ensemble que celles des Layettes, elles n'ont pas été inventoriées par Dupuy et Godefroy. Elles ont certes été réparties suivant un classement général analogue à celui des Layettes («Gouvernements» et «Mélanges»). Mais on n'a pas eu à respecter ici des groupes de pièces déjà numérotées : le numérotage des pièces a été réalisé article par article (à la seule exception de J 937). Lorsque d'anciens articles ont été réunis dans un même carton, ils ont conservé leur autonomie.

Un certain nombre de cotes sont vacantes : elles concernaient des pièces qui ont été ordinairement réparties dans le titre K VIII vers le milieu du XIXe siècle lorsqu'elles n'ont pas été simplement reportées sous d'autres cotes de J à la suite de reclassements.

I. GOUVERNEMENTS

Ile-de-France

J 736. Paris : Châtelet, Palais du roi, Couture Sainte-Catherine, Sainte-Catherine-du-Val-des-Écoliers, collège des Lombards. 1332-1574.

J 737. Paris et environs ; abbaye de Maubuisson ; Valois, etc., 1180-1665.

J 738-739. (738) Soissons et environs, 1181-1602. — (739) Paris et environs, [1252] 1265-1679.

J 740-741. Paris et environs. XIIe s.-1661.

Orléanais

J 742. Orléans et environs ; forêts de l'Orléanais. 1220-1582. J 743-744. Chartres et environs. 1240-1652. J 745. Beaugency, Nemours et Montfort-l'Amaury. 1296-1573. J 746. Tours et environs, forêt de Loches, Mondevis. 1141-1583. J 747. Anjou, Maine, Beaufort-en-Vallée, Saumur. 1202-1570. J 748-749. (748) Poitou, 1203-1576. — (749) Berry, 1278-1573. J 750-758. (750) Orléanais, Berry, Anjou, Poitou, Ochamps, 1206-1504.

— (751-753) Cotes vacantes. — (754) Châteaudun, 1202. — (755 et 756) Cotes vacantes. — (757) Touraine : abbayes de Méobecq, de Marmoutier, de Saint-Florent-de-Saumur, etc. [632] XIe s.-1755. — (758) Cote vacante.

Champagne

J 759. Bailliage de Vitry, Mouzon (différends avec le roi d'Espagne et le duc de Lorraine au sujet des limites du comté de Champagne et du Pays Messin avec le Luxembourg, le comté de Chiny et la Lorraine). [973] 1294-1608.

J 760A et 760B. Argonne : notamment abbaye de Beaulieu-en-Argonne et Clermont-en-Argonne. 1219-XVIIIe s.

J 761. Château-Thierry, Châtillon-sur-Marne, Meaux. 1400-1558. J 762 à 765. Nogent-l'Artaud : pièces de procédure au sujet de sa réunion à

la Couronne. 1169-1556. J 766. Comté de Vertus : pièces de procédure au sujet de sa réunion

à la Couronne. 1284-1567. J 767. Comté de Rethel : Donchery, Lumes, Mohon, Nouvion-sur-

Meuse, Orchimont. [887] 1234-1564. J 768 à 772. Barrois, Bassigny, Brie, Champagne, Porcien, région de Sens.

1176-1784. Notamment : Andelot, Apremont, Bar-sur-Aube, Bar-sur-

Seine, Beaufort (comté de), Cernon, Châlons-sur-Marne, Château-Porcien, Châtillon-sur-Marne, Chaumont, Clefmont, Commercy, Coulommiers, Crèvecœur-en-Brie, Langres, Meaux, Montéclair, Nogent-en-Bassigny, Othe (forêt d'), le Plessis-aux-Tournelles, Provins, Reims, Saint-Dizier, Sainte-Menehould, Trilbardou, Troyes, Vignory, Vitry-en-Perthois.

J 773. Cote vacante.

Normandie

J 774. Forêts ; Torigni-sur-Vire, Gaillefontaine, Dreux, Saint-Laurent-en-Lyons, Charleval. XIIe s.-1572.

J 775 à 780. Procès de la succession du duché d'Alençon : titres produits. 1224-1576.

777. Pièces relatives à la succession d'Armagnac [à rapprocher de J 854 à 863]. 1305-1504.

778. Cote vacante. [Aujourd'hui KK 552B]. J 781. Forêts (arpentages et mesurages : à rapprocher de KK 946 à

948) ; plaintes reçues par les enquêteurs de saint Louis. 1230-1563.

J 782 à 785. Cotes vacantes. [J 783 est aujourd'hui J 781, n° 13.]

Picardie

J 786. Notamment Chauny, Crèvecœur-sur-l'Escaut, Halluin, forêt de Crécy-en-Brie. XIIIe s.-1588.

J 787 à 811. Différend entre le roi et les archiducs de Flandre au sujet de la mouvance féodale du comté de Saint-Pol : pièces produites par les deux parties en 1603 devant la conférence franco-espagnole de Saint-Riquier pour prouver que le comté relève, soit du roi à cause du comté de Boulogne, soit des archiducs à cause du comté d'Artois (nombreuses copies et un certain nombre d'originaux) [à rapprocher de J 998 à 1019 et de J 1047 à 1049]. 995-1620.

À ces pièces sont jointes celles qui furent produites à partir de 1559 devant les commissaires franco-espagnols chargés de régler les différends sur les limites du royaume en Picardie et sur l'Enclave d'Artois. À signaler en outre :

787. Notamment : registre des arrérages des aides dus par plusieurs villages de l'Artois pour 1542-1544 [à rapprocher de J 1012 et 1017].

789. Cartes des délimitations. 1560.

791. Notamment : grenier à sel de Guise. 1474-1611.

797, 798, 800, 803 et 804. Abbaye de Fesmy. 995-1602.

799. Comptes, notamment pour le comté de Saint-Pol et les aides d'Artois (à rapprocher de J 998 à 1015). [1392] 1432-1515 [1602].

801. Aides dans le diocèse de Laon : registres. 1405-1446.

802. Cote vacante.

809 et 810. Abbaye de Saint-Jean-au-Mont et Thérouanne. 1289-1561.

J 812. Plaintes reçues par les enquêteurs de saint Louis et enquêtes contre des officiers royaux : Maine, diocèse de Laon et Beauvaisis. 1247-fin XIIIe s.

J 813 à 817. Cotes vacantes.

Bretagne

J 818. Notamment : États de Bretagne tenus en 1524 à Rennes. 1395 (?) et 1524.

J 819. Notamment : traité de Guérande ; Suscinio et Touffou ; bulles ; terre d'Avaugour et comté de Penthièvre. 1381-1599.

J 820. Cote vacante. [Aujourd'hui K 1151, n° 24].

Bourgogne

J 821. A signaler : succession d'Eudes, comte de Nevers (1266) ; extraits des causes jugées aux Parlements de Beaune et de Saint-Laurent de Chalon [à rapprocher de JJ 319 et 320] (1357-1476) ; traité de neutralité entre Marguerite de Bourgogne, archiduchesse d'Autriche, et François Ier (1522) ; projet d'érection d'un évêché à Bourg-en-Bresse (1528-1537). 1266-1541.

J 822. Notamment : montres d'hommes d'armes (1430-1475) ; différend au sujet des limites entre le royaume et le duché de Lorraine : terres de Passavant-en-Vosges et de Colombey-lès-Choiseul (1251-1615) ; arrêts du Parlement de Besançon concernant l'hommage pour des dépendances du comté de Bourgogne (1681). 1239-1681.

J 823 Charlieu ; Marcigny-les-Nonnains ; contrôle des exploits et amendes des Parlements de Beaune et de Saint-Laurent de Chalon (à rapprocher de JJ 319 et 320). 1254-1448.

J 824 à 829. Cotes vacantes. [Les pièces de l'ancien J 826 ont été transférées dans J 823.]

Lyonnais

J 830-831. (830) Péage de Montmarault, Condrieu, Lyon, 1284-1581. — (831) Notamment : dossier du retour au Domaine des seigneuries de Malleval, Virieux et Chavanay en Forez, [1309] 1517-1564.

J 832 à 835. Auvergne. 1216-1606. 833. Notamment : terre de Thiers. 1283-1573. 834 et 835. Notamment : Mirefleurs. 1267-1492 [1606]. J 836 à 840. Cotes vacantes.

Dauphiné

J 841-842. (841) Dévolution du Dauphiné et hommage dû par le duc de Savoie au roi pour le Faucigny. 1292-1672. — (842) Documents divers. 1335-1576.


Provence

J 846. Notamment : Marseille ; état de toutes les villes (XIIIe s.) ;

réformation des offices et de la justice. 1231-1554. J 847-848. (847 et 848) Droits du roi comme comte de Provence sur le

comté de Nice (conférences de 1561 avec les députés du duc de Savoie [à rapprocher de J 991)], 1125-1537 [1561]. — (848) Principauté d'Orange, 1416-1532.

J 849-851. (849 et 850) Droits du roi sur le Piémont à l'encontre du duc de Savoie, 1222-1561. — (851) Procès contre deux inquisiteurs de la foi, 1533-1538.

J 852. Notamment : domaine du roi ; limites avec les terres du duc de Savoie et le Comtat Venaissin. [1030] 1472-1561.

J 853. Cote vacante.

Guyenne

J 854 à 863. Succession du comté d'Armagnac : procès et pièces diverses [à rapprocher de J 777]. 1226-1570.

J 864. Notamment : Fronsac, Hiers-Brouage, Périgord. 1204-1566. J 865-866. Sires de Pons et île d'Oléron. 1200-1520. J 867. Henri de Navarre, gouverneur et amiral de Guyenne (1562-

1563) ; projet de canal de l'Aude à la Garonne (XVIe s.) ; différend au sujet de la propriété de la Bidassoa (1511-1581). 1511-1581.


Languedoc

J 877-878 à 880. (877) Titres extraits des archives de la sénéchaussée de Toulouse, 1396-1415 [1702]. — (878 à 880) Comtés de Foix, de Comminges et d'Urgel (notamment titres extraits des archives du château de Foix), 970-1510 [1733].

J 881. Succession Lévis (seigneuries de Roche-en-Régnier et d'Annonay) ; réunion de la baronnie de Calvisson à la Couronne ; Saint-Félix-Lauragais. 1298-1582.

J 882 à 884. Lauragais. 1202-1536. J 885-886. (885) Lunel et Gallargues-le-Montueux, 1292-1519. (886)

Sécularisation de l'abbaye de Psalmody, [1308] 1532-1539. J 887-888. (887) Procès entre le roi et le monastère de Saint-Saturnin-du-

Port au sujet d'îles du Rhône, 1219-1538. — (888) Toulouse et sa région, 1269-1280.

J 889. Martigues (1482-1568) ; plaintes reçues par les enquêteurs de

saint Louis dans la sénéchaussée de Beaucaire (1247-1248). 1247-1568.

J 890. Notamment : Simon et Amaury de Montfort, comtes de Toulouse ; Figeac. 1209-XIVe s.

J 891-892. (891) Rouergue, notamment : Amaury de Sévérac, maréchal de France (1426-1427) ; procès contre Jean Bonald, notaire de Rodez (XVIe s.) ; créance d'Antoine de Cugnac, chambellan du roi (1426-1434) ; réunion du fief de Livinhac-le-Haut au Domaine (1318-1533). 1318-1535. — (892) Notamment : Cordeliers de Montpellier (1295-1298) ; saisies opérées par les commissaires royaux à la réunion des fiefs au Domaine [à rapprocher de J 976] (1532-1561). 1216-1561.

J 893. Droits du roi de Navarre, notamment sur le comté de Gaure, Mauléon, la terre de Soule et le Roussillon. 1307-XVIe s.

J 894. Lunel (1517-1518) ; Toulouse (1324-1520) ; sécularisation de l'église de Montauban et de Saint-Salvy d'Albi (1524-1539) ; pariage de la ville de Mirepoix (1502-1526) ; plaintes reçues par les enquêteurs de saint Louis contre le sénéchal de Beaucaire et Nîmes (1270). 1270-1539.

J 895 et 896. Pièces diverses (notamment mémoires, enquêtes et plaintes). 1112-1579.


II. MÉLANGES

J 904, 905A, 905B. Droit de régale en l'Église du Mans et son exercice à l'égard de l'archidiaconé de Laval : dossiers d'un procès. 1214-1532.

J 906-907. (906) Testament de Louis XIII : exécution des fondations pieuses, 1643-1647. — (907) Testaments de diverses personnes, 1329-1578.

J 908 et 909. Différend entre Philippe IV le Bel et Boniface VIII [à rapprocher de J 478 à 493]. 1300-1325.

909. Notamment procurations des ecclésiastiques, des nobles et des villes. 1303.

J 910. Milan (notamment états de la recette et de la dépense du duché, 1510-1518). 1510-1526.

J 911 à 914. Bar (comté, puis duché de) : titres produits pour prouver la souveraineté des rois de France sur les dépendances du Barrois mouvant avec, dans J 913, des pièces provenant des «coffres de Lorraine» (nombreuses copies et un certain nombre d'originaux) [à rapprocher de J 979 à 989B et de KK 1178 à 1180]. [845] 1206-1608 [1681].

913. Verdun (évêché-comté de). 1331-1605. 914. Verdun (Évêché-comté de) ; fiefs de Simon de Clefmont ;

abbaye de Beaulieu-en-Argonne ; Clermont-en-Argonne ; Toul (évêché, ville et abbayes). [845] 1219-1608.

J 915 et 916-917. Espagne : Castille, Aragon, Portugal, Navarre. 1266-1614. J 918 à 922-923. Traités de Louis XII et de François Ier avec Henri VIII

d'Angleterre et l'empereur Charles-Quint. 1514-1537 [1662]. 921. Paiements faits au cardinal Wolsey, chancelier

d'Angleterre. 1515-1517. J 924-925 à 928-929.

Traité de Münster (paix de Westphalie). 1647-1664.

J 930-931. (930) Paix des Pyrénées (1659-1660) et traité subsidiaire de Paris avec le duc de Lorraine (1660-1663). — (931) Philippe V, roi d'Espagne : droits de succession à la Couronne de France, 1700-1788.

J 932 à 933. Lorraine. 1248-1625. 932. Notamment pièces provenant des «coffres de Lorraine»

[à rapprocher de J 979 à 989B]. J 934. Notamment : procès en dissolution du mariage de Henri IV et

de Marguerite de Valois (1572-1599) ; mariages de Charles VIII et Louis XII avec Anne de Bretagne et mariages de princesses et princes français. 1491-1736.

J 935-936. (935) Suisses : traités (à rapprocher de J 470-471 et 472 et de J 724 et 725), 1485-1538. — (936) Droit de régale, 1137-XVIe s.

J 937. Dossier I : projet de croisade contre les Turcs, 1503-1532. Dossier II : relations entre l'Orient et l'Occident (notamment

lettres de souverains musulmans et mongols). 1270-XVIIIe s. J 938. Décimes. 1249-1363. J 939. Décimes et emprunts sur le clergé (1500-1541) ; Ordre de

Malte (XIVe-XVIe s.) ; Domaine : pièces diverses (XVIe s.). XIVe-XVIe s.

J 940. Bulles en faveur des rois de France, de la famille royale et des ecclésiastiques de la maison royale ; canonisation de saint Louis. [A rapprocher de J 683 à 695]. 1236-1332 [1432].

J 941 et 942. Pragmatique sanction de Charles VII et concordat entre le pape Léon X et François Ier [à rapprocher de J 1027]. 1438-1533.

J 943-944. (943) Édits et pièces concernant les protestants (1526-1685) ; poursuites contre des ecclésiastiques (1521-1538) ; juifs (XIIIe s. et 1764). — (944) Condamnation des propositions de Jansénius, 1664-1665.

J 945-946. (945) Libertés de l'Église gallicane ; appels comme d'abus, [1287] 1438-1633. — (946) Universités de Paris et d'Orléans, XIVe s.-1532.

J 947. Joyaux de la Couronne : inventaires. [1364] 1530-1575. J 948. Traité entre Charles VI et Jean sans Peur, duc de Bourgogne :

serments prêtés par des officiers royaux, des communautés d'habitants et des vassaux laïques et ecclésiastiques. 1415.

J 949-950. (949) Procès criminels contre Jean II, duc d'Alençon, et René d'Alençon, comte du Perche, 1460-1483. — (950) Papiers de Tristan Lermite, prévôt des maréchaux, et de Pierre Lermite, panetier du roi : procédures criminelles, 1467-1479.

J 951. Mariage de Claude de France avec François, duc de Valois, comte d'Angoulême. 1500-1515.

J 952. Candidature de François Ier à l'Empire : notamment lettres adressées par le roi ou à lui. 1517-1520.

J 953 à 957. Succession de la duchesse Suzanne de Bourbon : procès entre Louise de Savoie, duchesse d'Angoulême, et le connétable Charles de Bourbon. [1167] 1307-XVIIe s.

957. Dépositions de témoins dans le procès contre le connétable. 1524.

J 958. Procès contre des officiers de finances : Semblançay, Jean Morelet, Jean Ruzé, Jean Prévost, René Gentils, Jean de Poncher et Gaillard Spifame ; édits et règlements pour l'administration des finances. 1512-1537.

J 959. Lettres de François Ier sur le salpêtre et procès-verbaux de leur réception dans divers bailliages et villes. 1528-1539 [1572].

J 960 à 962. Acquits sur l'Épargne de François Ier : dons, gratifications, pensions, gages, avec des confirmations de privilèges, des exemptions d'impôts, des naturalisations, etc. 1530-1539.

J 963 à 968. «Coffres des chanceliers» : papiers saisis chez le chancelier Guillaume Poyet en 1542 et comprenant en outre des papiers de ses prédécesseurs Antoine Du Prat et Antoine Du Bourg [importantes correspondances administratives et diplomatiques; les articles J 958 à J 962 ont peut-être également fait partie des “coffres des chanceliers”]. 1277-1580.

963 et 964. Surtout : papiers personnels de Poyet. 1277-1580. 964. A signaler en outre : états des recettes et dépenses, des

gages et pensions et des officiers pour la Maison du roi et les Maisons royales (1524-1529).

965 à 968. Correspondances reçues par Antoine du Prat et Antoine du Bourg ou détenues par eux. 1513-1538.

965. Notamment lettres de François Ier, du cardinal de Tournon et d'Anne de Montmorency. [1513] 1536-1538.

966. Correspondance de divers personnages classés par ordre alphabétique des noms (notamment : duc d'Albany ; Lazare de Baïf ; cardinal Jean du Bellay ; secrétaires d'État Breton de Villandry, Dodieu et Florimond Robertet ; trésorier Laguette ; de Lamet ; reines Marguerite de Navarre et Louise de Savoie). 1521-1527 et 1536-1538.

968. Correspondances classés par matières (notamment : Angleterre ; clergé ; finances ; gens des comptes ; gens de justice ; guerre ; Paris). 1521-1527 et 1533-1538.

968. Lettres adressés à Du Bourg, notamment par Anne de Mont-morency et le secrétaire d'État Breton de Villandry ; suppliques de plusieurs villes et pièces diverses, classées dans l'ordre alphabétique des noms de lieu. 1536-1538.

J 969-970. (969) Mélanges, notamment : guerre de religion (1562) ; donation faite par le duc de Montpensier au duc d'Orléans (1606-1608). — (970) Parlements de Toulouse et de Paris et Grand Conseil, 1497-1573.

J 971-972. (971) Monnaies : notamment publication de l'édit du 13 juin 1577 et mémoires divers, [1350] 1577-fin XVIe s. — (972) Sel et gabelles : procès de François Alamant, chargé de la régie des gabelles du royaume, 1527-1570.

J 939-975. (973) Hommages et services dus au roi (1214-1359 : copies du XVIe s.) ; croisades ; pièces diverses (1265-1294) et analyses de bulles (XVIIe s.). — (974) Cote vacante [pièces réintégrées dans J 354]. — (975) Apanages : surtout copies, 1225-1546.

J 976. Domaine, notamment : enquêtes sur les aliénations du domaine royal dans plusieurs sénéchaussées et bailliages (XIVe s.) ; saisies de fiefs opérées par les commissaires à la réunion du Domaine [à rapprocher de J 892] (XVIe s.). XIIIe s.-1560.

J 977. Comté de Neuchâtel et de Valengin : possession contestée entre les duchesses de Longueville et de Nemours (factums imprimés) et jugement arbitral de Louis XIV. 1674.

J 978B à 989B. Chambre de Réunion de Metz et «coffres de Lorraine». 687-1683.

978A et 978B. Arrêts de la Chambre réintégrant divers domaines sous la souveraineté royale, par restitution aux évêques de Metz et de Verdun notamment. 1680-1683.

979 à 989B. Pièces produites devant la Chambre ou provenant des «coffres de Lorraine» ramenés de Nancy en 1636 [J 981 à 986, 989A et 989B] (nombreuses copies et un certain nombre d'originaux). [A rapprocher de J 911 à 914 et 932].

687-1625. 979. Évêchés de Metz, Toul et Verdun. 687-1625. 980-981 à 989B. Fiefs de l'évêché de Metz : notamment Mars-

la-Tour (J 987) et Sarrebourg (J 989A et 989B) ; droits de la maison de Lorraine sur Morville-sur-Nied et Baudrecourt (J 986 et 988). [958] 1224-1681.

J 990-992. Italie. 1224-1564. (990 et 992) Notamment : affaires de Venise (1501-1518). (991) Droits du roi sur le comté d'Asti à l'encontre du duc de

Savoie. [A rapprocher de J 847-848]. 1224-1561. J 993. Savoie et Piémont : notamment enquête de deux

commissaires royaux sur la justice, le domaine, les contributions et les fortifications en Bresse, Bugey, Savoie et Piémont. [1526] 1536-1538 [1539].

J 994. Espagne : actes diplomatiques. 1395 et 1515-1561. J 995A-995B. (995A) Allemangne : traités et autres actes diplomatiques,

notamment entre François Ier et divers princes, 1300-1398 et 1516-1552. — (995B) Danemark (1518-1541) et villes hanséatiques (1536-1538) : actes diplomatiques.

J 996. Suède et Hollande : traités et autres actes diplomatiques. 1633-1643.

J 997. Flandre : occupation française (1325-1329) ; Gueldre (1379-1535) et Frise (1517) : traités et autes actes diplomatiques.

J 998 à 1019. Mouvance féodale du comté de Saint-Pol [à rapprocher de J 787 à 811 et de J 1047 à 1049] : pièces produites par le procureur de l'archiduc pour prouver que le comté relève de celui d'Artois (nombreuses copies et un certain nombre d'originaux). 1204-1569 [1603].

998 à 1015. Comptes de la recette des aides (y compris d'abord le Boulonnais et les villes de la Somme), puis des aides ordinaires et extraordinaires et comptes de recettes et dépenses diverses dans l'Artois et le comté de Saint-Pol pour les ducs de Bourgogne, puis pour la maison d'Autriche. [A rapprocher de J 799]. 1414-1569.

1012. Registre des arrérages des aides dus par plusieurs villages de l'Artois pour 1536-1541 [à rapprocher de J 787 et 1016].

1016 et 1017. Registres : informations sur les pertes subies par plusieurs villages de l'Artois [à rapprocher de J 787 et 1012]. 1538 et 1545.

1018. Notamment : copies de pièces de procès et extraits de registres judiciaires ; extraits de registres et de comptes relatifs aux aides ; remises de papiers aux commissaires de

Charles-Quint. [1259] 1472-1603. 1019. Pièces relatives aux limites de la France et de l'Empire.

1204-1561. J 1020A et 1020B. Chartes cancellées : lettres de grâce de Louis IX, Philippe III,

Philippe IV, Charles IV, Jean II et Charles V (1227-1378) ; en outre (dans J 1020B) : pièces annexes, actes non cancellés de Philippe VI et pièces diverses. 1227-1465.

J 1021. Guerre du Bien public [à rapprocher de J 393]. [1388] 1465. J 1022-1023 à 1046.

Mélanges : pièces diverses (dont un grand nombre proviennent de dossiers existants des Layettes et du Supplément) concernant toutes les régions du royaume et les relations avec le pape et divers États, ainsi que divers personnages. 1085-1743.

1027. Registre : enquête contre les opposants au concordat de François Ier avec Léon X [à rapprocher de J 941 et 942]. 1518.

1028A à 1034B. Notamment : nombreuses enquêtes et informations, quelques comptes et états. 1085-1587.

1035 à 1039-1040. Titres retirés des sacs du Trésor des chartes entre 1703 et 1720 par Rousseau, auditeur des comptes. 1186-1719.

1037. Notamment : paiements pour la levée et la solde des reîtres (1570-1572).

1038. Notamment : Dominique de Vic, abbé du Bec-Hellouin, puis archevêque d'Auch, et son frère Merri de Vic, abbé de Saramon (1598-1630).

1041-1042. (1042) Notamment : Fouras et Saint-Laurent-de-la-Prée (1701-1724) ; extraits des registes Liber principum de Champagne et Feoda Campanie (1200-1268).

1043. Notamment : Louis, duc d'Anjou (1380-1383) ; Louis, duc d'Orléans (1404-1558) ; mariages de Bertrand de la Tour et Isabelle de Lévis (1295-1366), dans la famille de Chauvigny (1290-1350), etc.

1045-1046. (1045) Notamment : arrêts du Parlement relatifs au Domaine (1724-1743). — (1046) Notamment : différend entre le chapitre de Brioude et les habitants de Nonette (1188-1291) ; réhabilitation de Henri du Puy, médecin de Philippe le Bel (1304-1305).

J 1047 et 1048-1049.

Mouvance féodale du comté de Saint-Pol : pièces produites par le procureur général du roi de France pour prouver que le comté relève de celui de Boulogne (nombreuses copies et un certain nombre d'originaux) [à rapprocher de J 787 à 811 et de J 998 à 1019]. 1364-1603.

(1048) Notamment : extraits des registres des causes du

bailliage d'Amiens (1457-1521). J 1050. Résidu : pièces diverses (y compris des enquêtes, des

comptes et des états) concernant plusieurs régions ; résidu des papiers de Guillaume de Nogaret (début XIVe s.). XIIe-XVIe s.


J. SUPPLÉMENT. SECONDE PARTIE

I. CHARTRIER DE MERCUROL

Archives de la maison de La Tour (comtés d'Auvergne et de Boulogne [-sur-Mer], seigneurie de la Tour [-d'Auvergne]) conservées primitivement au château de Mercurol et amenées à Paris après 1622. De ce fonds proviennent des pièces classées dans K 1146 et Q1 et de registres cotés JJ 317 et 318, KK 280 et KK 503 à 506.

Le contenu géographique des articles est indiqué d'une façon seulement approximative : un même article concerne souvent plusieurs châtellenies et localités à la fois. En dehors des aveux et dénombrements, traités de mariage et testaments signalés ci-dessous, les autres actes sont des contrats d'acquisition et de vente ou d'échange, des transactions, des reconnaissances censuelles, d'autres aveux, des privilèges pour certaines localités.

J 1054 à 1057. Aveux et dénombrements rendus au comte d'Auvergne. 1274-

1472. J 1058 à 1060. Vic-le-Comte. 1284-1544. J 1061. Buron. 1287-1465. J 1062 et 1063. Busséol. 1279-1463. J 1064 et 1065. Coppel, Cremps. 1282-1462. J 1066 et 1067. Mirefleurs. 1279-1544. J 1068. Pignols. 1244-1486. J 1069 et 1070. Ybois. 1273-1472. J 1071 et 1072. Montredon et Chanonat. 1299-1374. J 1073 à 1082. Saint-Saturnin, Saint-Amant-Tallende et Saint-Sandoux. 1249-

1503. J 1083 et 1084. Montcel, Artonne, le Peschin et Aubiat. 1317-1486. J 1085. Montgacon. 1263-1535. J 1086. Notamment : prise de possession au nom du roi en 1535.

1204-1535. J 1087. Saint-Beauzire, le Peschin ou Bien-Assis et Combronde.

1366-1467. J 1088. Combraille (Terre de), Auzances, Chambon-sur-Voueize,

Gerzat. 1252-1386. J 1089 et 1090. La Tour-d'Auvergne, Murat-le-Quaire, Ravel, Picherande.

1233-1475. J 1091. Saignes, Granges. 1284-1465.

J 1092 à 1101. La Tour-d'Auvergne (châtellenie de) et fiefs en dépendant ; autres biens de la maison de La Tour. 1226-1527.

1098. Claviers (châtellenie de). 1226-1489. J 1102. Besse-en-Chandesse. 1284-1535. J 1103 à 1115. Traités de mariage et actes connexes de la maison de La

Tour, des seigneurs de Montgacon et du Péchin, et de Jean, duc de Berry, avec Jeanne de Boulogne. 1210-1539.

1114. Donzenac, Boussac. 1307-1528. 1115. Notamment : mariages d'enfants des rois de France

(1304-1504). J 1116 à 1119. Berry : Levroux, Saint-Aignan, Varennes-sur-Fouzon. 1213-

1491. 1119. A signaler : reconnaissances d'hommes de corps (1380-

1399). J 1120. Nivernais : La Ferté-Chauderon. 1445-1507. J 1121. Actes concernant surtout la Champagne. 1242-1513. J 1122. Registres : trois comptes du comté de Castres. 1446-1499. J 1123. Ressons-sur-Martz en Picardie, Donzenac. 1332-1526. J 1124 à 1126. Boulogne (comté de). 1244-1532. J 1127. Cote vacante. [Pièces réintégrées dans le fonds de

Montbéliard, articles K 2013 et 2103.] J 1128 à 1145. Auvergne et Boulogne (comtés d') : testaments des comtes,

partages de biens, dots et douaires, donations, fondations de messes, transactions et concessions de privilèges à des localités, 1182-1544.

II. CHARTRIER DE PUY-PAULIN

Archives remises en 1708 au Trésor des chartes en conséquence de l'acquisition de la seigneurie par Louis XIV en 1707. Plusieurs registres provenant de ce fonds sont cotés JJ 304 à 316.

J 1146 à 1164B. Château et seigneurs de Puy-Paulin à Bordeaux :

reconnaissances, baux, procédures, jugements et autres pièces concernant les maisons et terres dépendant des seigneurie et censive et situées dans la ville de Bordeaux et aux environs (notamment Lamothe, Taillan-Médoc et Saint-Aubin-Médoc, Lormont, Montussan et Pompignac, paluds, et marais de Bordeaux). 1267-1693.

1164A. Notamment : censiers (début XIVe s.-1505) ; protocole d'un notaire de Cadillac (1521). Début XIVe s.-1638.

1164B. Grand rouleau : vente de redevances par Gaston de Foix, comte de Longueville et seigneur de Puy-Paulin. 1449.

III. INVENTAIRES. TABLETTES DE CIRE

J 1165 à 1167. Anciens inventaires et pièces diverses concernant le Trésor des chartes. Début XIVe s.-début XIXe s.

1165. Notamment : commissaires aux registres du Trésor des chartes (candidatures, 1768-1786) ; projets pour la recherche de tous les titres du royaume (1755-1758) ; rapport du Bureau du triage (an VI). XVIIe s.-début XIXe s.

1166 et 1167. Rouleaux et cahiers : états sommaires et récolements du Trésor des chartes et inventaires de pièces déposées [à rapprocher des inventaires JJ 11 et suivants] ; extraits du répertoire de 1420 [voir JJ 278 à 280] ; relevés divers. Début XIVe s.-milieu XVe s. [an VIII].

1167. A signaler : table partielle des rubriques de JJ 26 ; table des rubriques de JJ 80, contemporaine et inachevée [à rapprocher du registre JJ 288].

J 1168. Tablettes de cire : comptes de l'Hôtel de saint Louis. 1256-1257.

JJ. REGISTRES

Le numérotage actuel des registres du Trésor des chartes a pour base celui qui fut

fixé vers 1380 par Gérard de Montaigu dans la dernière rédaction de son répertoire des libri utiles (JJ 115). Ce numérotage, qui allait alors de I (aujourd'hui JJ 11) à CXV (aujourd'hui JJ 115), fut continué pour les registres versés postérieurement. Mais, lorsque la sous-série JJ fut constituée entre 1852 et 1854, on y fit entrer quantité de registres qui n'ont jamais appartenu à cette série primordiale : les uns avaient été placés par Gérard de Montaigu lui-même dans la catégorie des libri inutiles (JJ 42B, 79B, 267 à 270, 288, JJNN et JJOO), d'autres ont été retirés des cartons de J (JJ 20, 24B à 24D, 274 et 304 à 320) et même des séries P (JJ 30B), Q1 (JJ 24A2) et X (JJ 54B). Mais le plus grand nombre des registres additionnnels sont des inventaires (s'échelonnnant du XIIIe au XVIIIe s.) et aussi des copies de registres représentées ou non dans la série (JJ 12A à JJ 128, JJ 9A, 9B, 27A à 27C, 271 à 273, 275 à 303, 534 à 5884 et JJA à JJK). Ce dernier groupe à été encore plus important à l'origine puisqu'il comprenait en outre de nombreux volumes contenant les résultats des travaux qu'avaient effectués depuis 1703 jusqu'à la Révolution les commissaires aux registres du Trésor des chartes institués sur la proposition du chancelier d'Aguesseau. A la suite de l'échange de 1862, presque tous ces volumes (à l'exception de JJ 27C, 272 et 273) ont été transférés à la Bibliothèque nationale qui, de son côté, a remis aux Archives nationales les anciens inventaires maintenant cotés JJ 12B à 127. Signalons en outre que les registres JJ 27A, 27B, 275, 276 et peut-être aussi 277 ont été rédigés dans le cadre des travaux entrepris après l'incendie de la Chambre des comptes en 1737 (voir la série K, titre II, et la série P).

Comme le numérotage primitif de Gérard de Montaigu s'est parfois trouvé quelque

peu étouffé sous la masse des additions et a été en outre victime de quelques erreurs et confusions causées par les vicissitudes subies par certains registres, on a jugé utile d'indiquer pour certains articles les numéros correspondants du répertoire de Montaigu.

I. PREMIERS INVENTAIRES DU TRÉSOR DES CHARTES, CARTULAIRES ROYAUX ET CARTULAIRES DIVERS

Les anciens inventaires peuvent omettre les dates d'une partie ou même de la totalité des actes qu'ils énumèrent. Les éléments chronologiques indiqués ci-dessous ne concernent donc que les actes datés dans les inventaires.

Certains de ces inventaires sont en liaison directe avec d'autres travaux conservés dans les cartons J 1166 et 1167.

JJ 11. Registre de Pierre d'Étampes composé en 1318 (premier

registre du répertoire définitif des libri utiles par Gérard de Montaigu) [à rapprocher de JJ 12A, 12B, 14 et JJ 2].

Parties I à VIII : tables des rubriques de plusieurs registres dont certains sont actuellement en déficit : Registrum veterius [voir JJ 9], JJ 7, JJ 26 (plus des extraits de divers documents et notamment de rôles de la Chambre des comptes), JJ 31, Registrum senescalliarum (ou Reg. Curie : voir JJ 30A et 30B), JJ 30A, registre de Jean de Caux (perdu) et JJ

34.

Parties IX à XI : inventaire et copies de pièces (Montpellier, Lyon, Bourgogne et Flandre). [1140] 1305-1314.

JJ 12A à 128. Inventaires divers. 12A. Recueil de tables (avant 1318) ayant servi de modèle aux parties I-VIII

du registre de Pierre d'Étampes (JJ 11) [A rapprocher de JJ 15 et JJ 3].

12B. Fragment de cahier détaché du registre de Pierre d'Étampes (JJ 11) : brouillon de la préface ; fin de la table du Registrum veterius.

13. Table (rédigée en 1264) d'un projet de cartulaire royal. Dans les blancs de cette table : deux inventaires du début du XIVe s. (notamment table de JJ 7).

14. Nouvelle rédaction (1318) de la préface et des parties I-III du registre de Pierre d'Étampes (JJ 11).

15. Autre rédaction (avant 1318) des trois premières parties du recueil JJ 12A.

16 et 17. Manuel de Gérard de Montaigu [voir JJ 121].

16. Deuxième rédaction, dite Repertorium in grosso (mars 1371) [voir JJ 123].

17. Première rédaction de la préface (juin 1372).

18. Quaterni de papiro de Pierre d'Étampes : inventaire analytique de nombreuses layettes rédigé en 1320, avec une table partielle des rubriques de JJ 44 et des additions postérieures [voir JJ 122]. IXe s.-1325.

19. Inventaire analytique (vers 1348) des anciennes layettes EF à EP. 1324-1348.

110 et 111. Fragments d'un autre inventaire des layettes (3e quart du XIVe s.).

110. Cahiers 5 et 6 : anciennes layettes B9 à CV.

111. Cahier 3 : anciennes layettes AZ à BI.

112. Inventaires (entre 1315-1318) de bulles et d'autres pièces [voir JJ 113 et JJ3].

113. Fragments d'un inventaire (entre 1315-1318) identique à JJ 112. Feuillet de notes de Gérard de Montaigu et ancien premier feuillet de JJ 124 (après 1370).

114. Inventaire analytique (vers 1333) d'actes concernant les acquisitions royales. 1167-1333.

115. Manuel de Gérard de Montaigu : cinquième et dernière rédaction (vers 1380 avec additions postérieures) [voir JJ 121].

116. Inventaire analytique (milieu XIVe s.) des conventions et alliances conclues par les rois de France. 1284-1343.

117 et 118. Inventaire analytique des pièces contenues dans les layettes d'Angleterre et dans le coffre de Navarre.

117. Première rédaction (vers 1367). 1189-1367.

118. Copie augmentée (après 1367 avec additions postérieures). 1189-1420.

119. Table de JJ 77 et fragments de la table de JJ 75 (XIVe s.)

120. Table inachevée (entre 1371-1379) du registre primitivement coté

XXVII (aujourd'hui JJ 26), par Gérard de Montaigu.

121. Manuel de Gérard de Montaigu (répertoire alphabétique pour les layettes et numérique pour les registres) : première rédaction (1371) [Voir JJ 16, 17, 115 et 124 à 126].

122. Inventaire (vers 1331) des anciennes layettes A à BF (répertoire numérique suivi d'un inventaire analytique interrompu au début de l'article K) : remaniement de JJ 18. 1177-1321.

123. Inventaire (vers 1371) des bulles en faveur des rois et des reines de France, par Gérard de Montaigu [voir un inventaire semblable inséré dans JJ 16, fol. 8-10 v°].

124 à 126. Manuel de Gérard de Montaigu [voir JJ 121].

124. Quatrième rédaction (entre sept. 1372-févr. 1374) [voir JJ 113].

125. Troisième rédaction du répertoire alphabétique des layettes (après mars 1371, avec additions postérieures).

126. Troisième rédaction du répertoire numérique des registres (après mars 1371).

127. Table des rubriques du registre J 518 (début du XVe s.).

128. Inventaire analytique des layettes (XVe s., à rapprocher de JJ 283 à 287) : bulles (anciennes layettes CCCIX à CCCXI et CCCIII). 1210-1462.

JJ 2. Inventaire (avant 1270) des actes déposés dans les «armoires du roi» (et transcrits en partie dans le cartulaire JJ 31) : première partie (la suite est insérée à la fin de JJ 30A). — Inventaires (vers 1318) détachés du registre de Pierre d'Étampes (JJ 11) [Angleterre, Sicile, Allemagne, Aragon et Lyon ; brouillon de la préface] et copies (XIVe s.) de pièces (notamment abbaye de Poissy). 1304-1305.

JJ 3. Table (XIVe s.) du registre de Me Jean de Caux. — Inventaire (1er quart XIVe s.) de bulles apparenté à celui qui est inséré dans JJ 112, fol. 1-32 v°. — Table incomplète (avant 1318) de JJ 26 : premier état de la table insérée dans JJ 12A, fol. 19-36 v°. — Partie finale du cartulaire de saint Louis dit Registrum velutum (XIIIe s.) détachée de JJ 31. (55 n°s). 1167-1266.

JJ 4. Cote vacante. [Aujourd'hui JJ 43.] JJ 5. Cartulaire diplomatique (vers 1309) : Angleterre, Lyon, Flandre

et Écosse (129 n°s). [1271] 1295-1299 [1300] et [1302] 1304-1309.

JJ 6. En déficit. [Recueil des bulles des papes Innocent III à Clément V : actuellement Bibliothèque nationale, ms. latin 12726.]

JJ 7-8. Deux cartulaires de Philippe Auguste reliés ensemble depuis le XVIIe s. [Voir JJ 27c, 272 et 273].

7. Cartulaire dit Registrum ad nudos asseres de quercu (reg. C de la nomenclature de Léopold Delisle) : refonte (vers 1211) du Registrum veterius [voir JJ 9] avec des additions postérieures. [Voir JJ 23 et aussi JJ 11, 12 A, 13 à 15]. (145 folios). [1080] 1180-1220.

8. Second cartulaire (reg. B de L. Delisle) : copie (fin XIIIe ou début XIVe s.) du même Registrum veterius. (99 folios). [1080] 1180-1212.

JJ 9. Sous cette cote aurait dû figurer le plus ancien cartulaire existant de Philippe Auguste, dit Registrum veterius (reg. IX de Gérard de Montaigu et reg. A. de L. Delisle : actuellement Bibliothèque Vaticane, fonds Ottoboni, n° 2796 [voir JJ 11, 12A, 14 et 15]). A sa place ont été mis aux Archives nationales les deux volumes suivants :

9A. Le premier registre de Philippe Auguste : reproduction héliotypique du manuscrit de Vatican, exécutée par A. Martelli, publiée par Léopold Delisle, Paris, 1883.

9B. Copie ms. par Alexandre Tuetey (1876).

JJ 10. En déficit. JJ 11. Vassaux et revenus d'Alphonse de Poitiers en Poitou,

Auvergne, Albigeois, Agenais, Quercy, Rouergue et Venaissin (listes ; reconnaissances féodales) [à rapprocher de JJ 24A1]. 1253-1254 et 1259-1261.

JJ 12. Censier du comté de Bigorre pour Louis le Hutin, roi de Navarre. Vers 1313.

JJ 13. Cartulaire (milieu XIIIe s.) concernant la croisade contre les Albigeois et l'administration du comté de Toulouse sous Simon et Amaury de Montfort. (100 n°s). 1209-1222 et 1224.

JJ 14 et 15. En déficit. JJ 16. Traités entre Philippe le Bel et l'Angleterre, le Hainaut, etc.

(20 n°s). 1290-1305. JJ 17 et 18. Registres transférés à la Bibliothèque nationale. 17. Compilation des services et hommages dus au roi, en latin (XIIIe s.) :

actuellement Bibliothèque nationale, ms. latin 10932.

18. Compilation analogue, en français (1326) : actuellement Bibliothèque nationale, ms. français 5291.

JJ 19. Cartulaire dit de Raymond VII, comte de Toulouse (196 n°s). [1095] 1229-1250. — Petite chronique toulousaine allant de la création du monde à 1275.

JJ 20. Procès de Robert d'Artois. 1329-1337. Le présent volume, qui ne correspond pas au registre XX de Gérard de

Montaigu (autre exemplaire officiel du procès : actuellement Bibliothèque nationale, ms. français 18437), réunit deux registres primitivement distincts retirés des Layettes [voir J 439 à 440B] :

Première partie (fol. 1-196) : exemplaire officiel, signé à chaque page.

Seconde partie (fol. 197-266) : deuxième exemplaire (copie partielle) et fragments d'un troisième exemplaire.

JJ 21. Cartulaire de la ville de Toulouse compilé en 1305. (36 n°s). 1141-1205 [1246].

JJ 22. Recueil (1292 avec additions de 1345) d'actes prouvant l'appartenance de Valenciennes et de sa région au royaume de France. (20 n°s). VIIIe s.-1340.

JJ 23. Cartulaire de Philippe Auguste dit registre de Vyon d'Hérouval (reg. D de L. Delisle) : copie (fin XIIIe-début XIVe s.) de JJ 7 suivie d'une table de 1689. (Voir JJ 27A, 27B et 271.) [1080] 1180-1220.

JJ 24A1. Vassaux et revenus d'Alphonse de Poitiers dans le Poitou (reg. XXIV de Gérard de Montaigu) [à rapprocher de JJ 11]. Vers 1260.

JJ 24A2. Dénombrement du Grand Fief d'Aunis et des autres fiefs de la région de la Rochelle appartenant à Alphonse de Poitiers et à d'autres seigneurs. 1246.

JJ 24B à 24D. Correspondance administrative d'Alphonse de Poitiers. 1249-1270.

24B. Copie. 1249-1270.

24C et 24D. Registres originaux. 1267-1270.

JJ 25. Services et redevances dus au roi dans le Toulousain. 1272-1273.

JJ 26. Cartulaire de Philippe Auguste dit Registrum Guerini ou Guarini (reg. E de L. Delisle) : refonte de JJ 7 par Guérin, évêque de Senlis (1220), avec des additions postérieures et un supplément formé vers 1265 d'après la partie originale du reg. XXVII de Gérard de Montaigu. (Voir JJ 11, 12A, 14, 15, 120, JJ 3, JJ 280 et J 1167). [890] 1143-1262 [1276].

JJ 27. Sous cette cote aurait dû figurer un cartulaire de saint Louis (reg. XXVII de Gérard de Montaigu : actuellement Bibliothèque nationale, ms. latin 9778) : copie (vers 1247) du cartulaire de Philippe Auguste coté JJ 26 (cette copie est le reg. F de L. Delisle), avec une partie originale (recopiée à son tour dans JJ 26) et des additions postérieures. Ce registre a été remplacé aux Archives nationales par les trois manuscrits suivants qui n'ont aucun rapport avec lui et dont les deux premiers contiennent des copies collationnées par des conseillers maîtres à la Chambre des comptes (après 1738 : voir série K, titre Il) :

27A. Copie du cartulaire JJ 23.

27B. Inventaires analytiques de JJ 23 et d'un registre du règne de Louis XI coté Y (actuellement Bibliothèque nationale, ms. français 10187). Copies d'actes des rois de France et d'autres personnages tirés de registres de la Chambre des comptes et d'autres sources, 1083-1339.

27C. Inventaire analytique des cartulaires JJ 7-8 avec table alphabétique de JJ 8 (XVIIIe s.). [Minute : voir deux copies, JJ 272 et 273.]

JJ 28 et 29. Recueil (début XIVe s.) de documents en deux parties. 28. Fol. 1-131 : chronique de Pierre des Vaux-de-Cernay («Histoire

Albigeoise»), 1206-1218. Fol. 132-292 : documents divers (1291-1303) concernant notamment le différend de Philippe le Bel et de Boniface VIII, avec des formules de lettres.

29. En déficit. [Suite de ce recueil : actuellement Bibliothèque nationale, ms. latin 10919.]

JJ 30A. Registrum grossum velutum (reg. XXX de Gérard de Montaigu), formé de diverses parties réunies vers 1270 avant la transcription de nouveaux actes ([1259] 1270-1302) dans tous les blancs. [Voir JJ 11 et 12A.]

Fol. I-LXXXIX. Cartulaire concernant le comté de Toulouse et le Languedoc [prototype du Registrum Curie : Bibliothèque nationale, ms. latin 9988 ; voir JJ 30B]. (N°s 1-242, y compris les actes ajoutés). [1175] 1204-1275 [1302].

Fol. XC-CCVII. Cartulaire de saint Louis. (N°s 243-605, y compris les actes ajoutés). [1132] 1255-1274.

Fol. CCVIII-CCXVII. [Deux cahiers différents.] Table des derniers feuillets du reg. XXVII de Gérard de Montaigu. Dernière partie de l'inventaire inséré en tête de JJ 2. Actes ajoutés sous les n°s 606-625 : 1272-1275 [1293].

JJ 30B. Cartulaire concernant le comté de Toulouse et le Languedoc : copie (fin XIIIe ou début XIVe s.) du Registrum Curie (voir JJ 30A et KK 1224). [1175] 1204-1274.

JJ 31. Cartulaire de saint Louis dit Registrum velutum (vers 1269) : partie principale (voir JJ 3 et aussi JJ 11, 12A et JJ 2) suivie de son inventaire analytique (ajouté au XVIIIe s.). 1180-1267 [1294].

JJ 32 et 33. En déficit. JJ 34. Registrum tenue : Fol. 1-24. Inventaire fin XIIIe s. des pièces du Trésor des

chartes contenues dans des armoires et des layettes. Fol. 25-54. Copies d'actes [début XIVe s. : voir JJ 11 et 12A].

(78 n°s). 1199-1314.

II. REGISTRES DE CHANCELLERIE STRICTO SENSU

(Enregistrement chronologique)

Le chancelier, chef de la justice, était le conservateur des droits du roi et de ses sujets. L'enregistrement à la Chancellerie avait précisément pour effet d'assurer à la fois la conservation des décisions royales et la sauvegarde du statut et des droits des individus et des collectivités soumis à la souveraineté royale (vassaux laïques et ecclésiastiques, bonnes villes, officiers et sujets du roi).

Abstraction faite de quelques intrus (JJ 43, 57 et 79B), les registres

d'enregistrement chronologique contiennent ordinairement des actes royaux à effet perpétuel, rédigés souvent sous forme de chartes et scellés de cire verte. Dans le premier quart du XIVe siècle seulement, la Chancellerie a tenu en outre deux autres catégories de registres pour les actes de circonstance et à effet temporaire non

scellés de cire verte (JJ 35, 36, 42A, 54A, 55 et 58). Au cours de cette même période, un certain nombre de registres ont été rédigés en deux exemplaires (original et copie). A partir de 1441 au plus tard, des cahiers distincts sont systématiquement utilisés pour enregistrer séparément les actes scellés et expédiés en l'audience du chancelier et ceux scellés et expédiés dans les chancelleries établies auprès du Parlement de Paris (Chancellerie du Palais) et des Parlements de province : on distingue donc les registres ou cahiers de la Chancellerie de la Cour (plus tard Grande Chancellerie) et ceux des Chancelleries (dites plus tard Petites Chancelleries) de Paris, de Bordeaux ou de Rouen.

En ce qui concerne l'objet de ces actes, ce sont en grande majorité des «lettres de

grâce» enregistrées à la requête des bénéficiaires : lettres de rémission (qui prennent une importance grandissante à partir de 1345 environ pour finir par former la grande majorité des actes enregistrés) et d'abolition ; concessions de terres, rentes, droits de justice et autres éléments du domaine royal ; concessions ou confirmations de privilèges, franchises et exemptions à des individus ou à des communautés d'habitants ; lettres de garde pour un établissement religieux ou une ville ; amortissements ; érections de fiefs en terres titrées (comtés, duchés) ; réunions ou séparations de fiefs ; autorisations d'ériger des fourches patibulaires ou de se fortifier ; créations, modifications ou suppressions de ressorts administratifs ou féodaux (à la requête des intéressés) ; créations ou confirmations de foires et de marchés ; « réparations de feux» pour les localités du Languedoc ; concessions ou confirmations de statuts de métiers ; anoblissements et autorisations de tenir des fiefs et biens nobles ; légitimations ; lettres de naturalité ; confirmations de conventions conclues entre des parties ou de dispositions prises par des particuliers ; autorisations de tester, etc. En dehors des lettres de grâce, les autres actes scellés de cire verte contiennent des décisions du gouvernement royal en matière législative et administrative : ordonnances, créations et suppressions d'offices, etc.

JJ 35 à 49. Philippe IV le Bel. 35 et 36. Registres des commissions et convocations. 1302-1305.

35. Registre original. (220 numéros).

36. Duplicata de JJ 35, avec me partie originale à la fin. (252 numéros).

37. (98 numéros). 1303-1305.

38. Première partie. (Numéros 1-120). [1297] 1300-1303.

. Seconde partie. (Numéros 121-241). 1305-1307.

39. En déficit. [Registre qui était le modèle de JJ 44].

40. Duplicata d'un registre original disparu. (183 numéros). [1303] 1308-1309.

41. Duplicata de JJ 42B, avec addition de quelques actes de Louis le Hutin. (213 numéros). [1294] 1309-1310 et 1315.

42. Le véritable registre XLII de Gérard de Montaigu est en déficit.

Il a été remplacé par deux registres sans rapport avec lui :

42A. Registre des commissions et convocations [ancien registre XLIII de Gérard de Montaigu]. (146 numéros). [1286] 1308-1311.

42B. Modèle de JJ 41. (206 numéros). [1294] 1309-1310.

43. Recueil d'actes divers concernant notamment les affaires de Flandre et des Templiers (ancien registre IV de Gérard de Montaigu, l'ancien registre XLIII étant aujourd'hui coté JJ 42A). (45 numéros). 1307-1316.

44. Duplicata de l'ancien registre XXXIX de Gérard de Montaigu [voir JJ 18]. (177 numéros). [1300] 1307-1308.

45. Modèle d'un registre duplicata conservé actuellement aux Archives générales du royaume de Belgique (Manuscrits divers, n° 22v). (217 numéros). [1307] 1310 [1311].

46. (247 numéros). [1306] 1311-1312 [1313].

47. Duplicata d’un registre original conservé actuellement à la Bibliothèque nationale, ms. latin 9784 (voir JJ 277]. (160 numéros, lacune). 1310-1311.

48. (226 numéros). [1307] 1312-1313.

49. (266 numéros). [1310] 1313-1314.

JJ 50. Philippe IV et Louis X (148 numéros). [1310] 1314-1315. JJ 51 et 52. Louis X le Hutin. 51. En déficit. [Duplicata de JJ 52 : actuellement Bibliothèque Saltykov-

Chtchédrine de Leningrad, Lat. FV II 6 (microfilm aux Archives nationales, 332 Mi)].

52. Modèle du registre LI de Gérard de Montaigu, avec quelques actes de Jean le Bon ajoutés après coup. (232 numéros) [1314] 1315 [1352].

JJ 53 à 56. Philippe V le Long. 53. (364 numéros). [1316] 1317 [13l8].

54A. Registre des actes scellés de cire blanche [registre LIV de Gérard de Montaigu]. (701 numéros). [1316] 1317.

54B. Philippe V régent, puis roi. (84 numéros). 1316-1317.

55. Registre des commissions et convocations. (160 numéros). [1316] 1317-1319.

56. (623 numéros). [1312] 1317-1319.

JJ 57. Ordonnances de l'Hôtel de Louis IX, de Philippe IV et de Philippe V. 1261-1320.

JJ 58 à 60. Philippe V le Long. 58. Première partie : registre des actes scellés de cire blanche. (Numéros

1-385 bis). 1317-1319 [1320].

Seconde partie : registre des commissions et convocations [avec un cahier des chartes provenant de JJ 59]. (Numéros 386-487). [1318] 1319-1320.

59. (621 numéros). [1318] 1319-1321.

60. (226 numéros). [1318] 1321.

JJ 61 à 64. Charles IV le Bel. 61. (496 numéros). [1157] 1322-1323 [1324].

62. (531 numéros). [1322] 1323-1325.

63. En déficit.

64. (756 numéros). [1321] 1325-1328.

JJ 65A. Charles IV et Philippe VI [registre LXV de Gérard de Montaigu]. (285 numéros). 1327-1328.

JJ 65B à 78. Philippe VI de Valois. 65B. (345 numéros). [1325] 1328-1329.

66. (1502 numéros). [1322] 1329-1335.

67. (113 numéros). 1328-1329.

68. (429 numéros). 1331-1333, 1337-1338, 1340 et 1342-1349.

69. (383 numéros). [1329] 1333-1336.

70. (374 numéros). [1328] 1336-1337.

71. (443 numéros, lacunes). 1337-1340.

72. (568 numéros). [1329] 1338-1346.

73. (349 numéros). [1336] 1339-1342.

74. (779 numéros, lacunes). [1329] 1341-1345.

75. [Voir JJ 119.] (609 numéros). [1329] 1343-1346.

76. (427 numéros, lacunes). [1340] l346-1348.

77. [Voir JJ 119.] (445 numéros, lacunes). [1332] 1345-1349.

78. (290 numéros). [1322] 1349-1350.

JJ 79A. Jean, duc de Normandie [registre LXXIX de Gérard de Montaigu]. (59 numéros). 1347-1350.

JJ 79B. Registre de Roger de Vistrebec. (52 numéros). [1318] 1329-1331 [1333].

JJ 80 à 83. Jean II le Bon. 80. [Voir JJ 288 et J 1167]. (780 numéros). 1350-1351.

81. [Voir JJ 288.] (960 numéros). [1350] 1351-1353.

82. (695 numéros). [1350] 1352-1355.

83. Voyage dans le nord de la France : Amiens, etc. (35 numéros). 1355, mars.

JJ 84 à 93. Jean II et le dauphin Charles, comme lieutenant du roi, régent ou duc de Normandie.

84. Jean II et Charles. (823 numéros). [1350] 1354-1357.

85. Charles. (190 numéros). [1350] 1356-1357 [1370].

86. Idem. (620 numéros). 1357-1359.

87. Idem. (357 numéros). 1357-1360.

88. Idem. [«Voyage de Saint-Omer».] (120 numéros). 1360, juillet-octobre.

89. Charles et Jean II. (762 numéros, lacunes). [1354] 1357-1358 et [1359] 1360-1361 [1362].

90. Charles. (638 numéros). [1354] 1357-1360 [1361].

91. Jean II. (509 numéros). [1356] 1361-1363.

92. Charles (323 numéros). [1360] 1361-1363.

93. Jean II. (309 numéros). [1360] 1362-1363.

JJ 94 et 95. Jean Il et Charles V. 94. (64 numéros). [1351] 1363-1364.

95. (227 numéros). [1362] 1363-1364.

JJ 96 à 100. Charles V. 96. (434 numéros, lacunes), 1364-1365.

97. (660 numéros). 1366-1367.

98. (765 numéros). l364-1366.

99. (616 numéros). 1366-1369.

100. (917 numéros). [1368] 1369-1371.

JJ 101. Jean II, Charles dauphin et Charles V. (143 numéros). l364-1371.

JJ 102 à 117. Charles V. 102. (374 numéros). 1370-1372.

103. (383 numéros). 1372-1373.

104. (376 numéros). 1373.

105. (618 numéros). 1373-1374.

106. (417 numéros). 1374-1375.

107. (384 numéros). 1375.

108. (383 numéros). 1375-1376.

109. (435 numéros). 1376.

110. (361 numéros). 1376-1377.

111. (384 numéros). 1377.

112. (382 numéros). 1377-1378.

113. (371 numéros). 1378.

114. (355 numéros). 1378-1379.

115. [Registre CXV et dernier du répertoire rédigé par Gérard de Montaigu vers 1380]. (368 numéros). 1879.

116. (262 numéros). 1379-1380.

117. (250 numéros). 1380.

JJ 118 à 171. Charles VI.

118. (491 numéros). 1380-1381.

119. (452 numéros). 1381.

120. (368 numéros). 1382 (premier semestre).

121. (324 numéros). 1382 (second semestre).













134. (72 numéros). 1380-1389. [Chancellerie du Dauphiné.]



137. (112 numéros). 1389-1390. [Voyage de Languedoc.]




141. (309 numéros). 1391-1392.


143. (324 numéros, lacunes). 1392 (second semestre).

144. (488 numéros). 1393.

145. (545 numéros). 1393-1394.

146. (453 numéros). 1394.







153. (566 numéros). 1398.

154. (757 numéros). 1399-1400.

155. (467 numéros). 1400-1401.

156. (454 numéros). 1401-1402.

157. (502 numéros). 1402-1403.

158. (463 numéros). 1403-1404.

159. (357 numéros). 1404-1405.

160. (453 numéros). 1405-1406.

161. (386 numéros). 1406-1407.

162. (397 numéros). 1407-1408.

163. (490 numéros). 1408-1409.

164. (385 numéros). 1409-1410.

165. (425 numéros). 1410-1412.

166. (450 numéros). 1412-1413.

167. (484 numéros). 1413-1414.

168. (419 numéros). 1414-1415.

169. (534 numéros). 1415-1417.

170. (308 numéros). 1416-1419.

171. (521 numéros). 1419-1422.

JJ 172. Charles VI et Henri VI, roi d'Angleterre. (675 numéros). 1420 et 1422-1424.

JJ 173 à 175. Henri VI, roi d'Angleterre. 173. (763 numéros). 1424-1427.

174. (361 numéros). 1427-1430.

175. (318 numéros). 1430-1434.

JJ 176 à 192. Charles VII. 176. Chancelleries de Paris et de la Cour (783 numéros). 1441-1451.

177. Chancellerie de la Cour. (246 numéros). 1444-1446.

178. Idem. (258 numéros). 1446-1447.

179. Idem. (379 numéros). 1447-1449.

180. Idem. (156 numéros). 1449-1450.

181. Idem. (280 numéros). 1452-1453.

182. Idem. (157 numéros). 1453-1454.

183. Chancellerie de Paris. (246 numéros). 1455-1457.

184. Chancelleries de Paris (1450-1455) et de la Cour (1443). [614 numéros].

185. Chancellerie de la Cour. (341 numéros). 1451-1453 et 1457-1458.

186. Idem. (100 numéros). [1429] 1450-1451.

187. Idem. (355 numéros). 1454-1459.

188. Idem. (221 numéros). 1458-1459.

189. Chancelleries de Paris (1454-1455 et 1457-1461) et de la Cour (1456-1458). [530 numéros].

190. Chancellerie de la Cour. (216 numéros).

191. Idem. (266 numéros). 1454-1457.

192. Idem. (93 numéros). 1461.

JJ 193. En déficit. JJ 194 à 209. Louis XI. 194. Chancellerie de la Cour. (373 numéros). 1465-1468, 1471 et 1473.

195. Chancellerie de Paris. (1 672 numéros). 1467-1476.


197. Idem. (424 numéros). 1468-1473.

198. Chancelleries de la Cour et de Paris. (571 numéros). 1461-1463.

199. Idem. (611 numéros). 1463-1465.

200. Chancelleries de Paris (1481) et de la Cour (1467-1468). [213 numéros].

201. Chancellerie de la Cour (213 numéros). 1468, 1470-1471 et 1476-1478.

202. Idem. (110 numéros). 1465-1467.

203. Idem. (79 numéros). 1476-1478.

204. Idem. (186 numéros). 1474-1477.

205. Idem (496 numéros). 1478-1480.

206. Chancellerie de Paris. (1 184 numéros). 1476-1483.


208. Idem. (257 numéros). 1480-1483.

209. Idem. (297 numéros). 1480-1483.

JJ 210 et 211. Louis XI et Charles VIII. 210. Chancellerie de la Cour. (265 numéros). 1478 et 1483-1484.


JJ 212 à 215. Charles VIII. 212. Chancellerie de la Cour. (51 numéros). 1483-1484.

213. Idem. (96 numéros). 1483-1484.

214. Idem. (76 numéros). 1483-1484.

215. Idem. (133 numéros). 1484-1485.

JJ 216. Louis XI et Charles VIII : Chancellerie de la Cour. (262 numéros). 1481-1482 et 1484-1485.

JJ 217 à 223. Charles VIII. 217. Chancellerie de la Cour. (214 numéros). 1487.

218. Idem. (236 numéros). 1486-1487.

219. Idem. (254 numéros). 1487-1488.

220. Idem. (409 numéros). 1489-1490.

221. Idem. (328 numéros). 1490-1491.

222. Idem. (302 numéros). 1491-1492.

223. Idem. (78 numéros). 1492.

JJ 224. Charles VII, Louis XI et Charles VIII : Chancellerie de la Cour. (160 numéros). 1447-1449, 1466, 1474-1479 et 1483-1486.

JJ 225. Charles VIII : Chancellerie de Paris. (1 462 numéros). 1486-1492.

JJ 226A. Louis XI, Charles VIII et Louis II : Chancellerie de la Cour. (510 numéros). 1467, 1493-1495 et 1498.

JJ 226B à 228 Charles VIII. 226B. Chancellerie de Paris. (1 267 numéros, lacunes). 1491-1495.



JJ 229. Charles VIII et Louis XII : Chancelleries de la Cour (1492 et 1498) et en l'Échiquier de Rouen (1497). [107 numéros].

JJ 230 à 235. Louis XII. 230. Chancellerie de Paris. (505 numéros, lacunes). 1498-1449 [1501].


232. Chancelleries de la Cour et de Paris. (270 numéros). [1498] 1499-1500.

233. Idem. (322 numéros, lacunes). [1498] 1499-1500.



JJ 236 à 257B. François Ier. 236. Chancellerie de Paris. (640 numéros). 1523-1524.

237. Chancellerie de la Cour. (317 numéros, lacunes). 1524-1525.

238. Chancellerie de Paris. (219 numéros). 1525.



241. Idem. (333 numéros). 1528.

242. Idem. (276 numéros). 1526.

243. Chancellerie de la Cour. (568 numéros, lacunes). 1525-1529.


245A. Chancellerie de la Cour. (364 numéros, lacunes). 1529-1530.

245B. Chancellerie de Paris. (148 numéros, lacunes). 1530.



248. Idem. (352 numéros). 1535.

249A. Chancellerie de la Cour. (185 numéros). 1536.

249B. Chancellerie de Paris. (291 numéros). 1536.

250. Chancellerie de la Cour. (210 numéros). 1537.

251. Chancellerie de Paris. (525 numéros, lacunes). 1538.

252. Idem. (241 numéros). 1537.

253A. Idem.. (526 numéros). 1539.

253B. Idem.. (398 numéros). 1540.


255A. Idem. (264 numéros). 1540-1541.


256A. Chancellerie de la Cour. (408 numéros, lacunes). 1542.

256B. Chancellerie de Bordeaux. (58 numéros, lacunes). 1542.

256C. Chancellerie de Paris. (152 numéros). 1544.



JJ 257C François Ier et Henri II : Chancellerie de Paris. (392 numéros). 1547.

JJ 258A à 263A. Henri II. 258A. Chancellerie de la Cour. (647 numéros). 1548.


259. Chancellerie de la Cour. (457 numéros). 1549.

260A. Idem. (403 numéros). 1550.



261B. Idem. (502 numéros). 1552.

262. Idem. (623 numéros, lacunes). 1552-1553.

263A. Idem. (582 numéros). 1556.

JJ 263B à 266. Charles IX. 263B. Chancellerie de la Cour. (753 numéros). 1565.

264. Idem. (709 numéros). 1566.

265. Idem. (484 numéros). 1567.

266. Idem. (307 numéros). 1568.

III. AUTRES INVENTAIRES DU TRÉSOR DES CHARTES ET REGISTRES DIVERS

JJ 267. Enquête sur la gabelle que le comte de Provence perçoit sur le Rhône. 1263.

JJ 268. Trois inventaires (minute et deux copies successives, 2e quart XIVe s.) des titres des Valois déposés au Trésor des chartes après l'avènement de Philippe VI (notamment : Valois, Tournan, Anjou, Alençon, Chartres, Gaillefontaine, alliances de la maison). 1162-1328 [1340].

JJ 269. État des dettes et des créances de feu Raoul, comte d'Eu et connétable de France, avec relevé des règlements de 1345 à 1348.

JJ 270. Procès du roi Pierre d'Aragon contre le roi Jacques de Majorque (recueil compilé en 1353). 1271-1345.

JJ 271. Copie XVIIIe s. de JJ 23. JJ 272 et 273. Inventaire analytique de JJ 7-8 avec table alphabétique de JJ

8 (XVIIIe s.), en deux exemplaires [voir la minute : JJ 27C]. JJ 274 Plaintes reçues par les commissaires de saint Louis contre les

baillis et les autres officiers royaux en Touraine, Poitou et Saintonge. 1247.

JJ 275 et 276. Copie et inventaire (après 1738) d'un registre de la sénéchaussée de Carcassonne (Bibliothèque nationale, ms. latin 9996).

275. Copie avec une table chronologique (voir JJ 276).

276. Inventaire analytique et chronologique ayant servi de modèle à la table insérée dans JJ 275.

JJ 277. Copie (XVIIIe s.) du ms. latin 9784 de la Bibliothèque nationale [voir JJ 47], avec une table alphabétique.

JJ 278 à 280. Grand répertoire des layettes et registres du Trésor des chartes et des Mémoriaux de la Chambre des comptes, dit répertoire de 1420 : ordre alphabétique des principaux noms de lieu et de matière (1er quart XVe s., avec additions des XVe et XVIe s.). [Voir JJ 281 et 282, J 1116 et 1167].

278. Lettres A et B.

279. Lettres C à M.

280. Lettres N à X. Inventaire partiel de JJ 26.

JJ 281 et 282. Répertoire des registres du Trésor des chartes et des Mémoriaux de la Chambre des comptes par ordre alphabétique des principaux noms de lieu et de matière (1er quart XVe s.). [A été utilisé par le répertoire de 1420, JJ 278 à 280].

281. Lettre A.

282. Lettres N à X.

JJ 283 à 287. Inventaire analytique des layettes du Trésor des chartes, classées dans l'ordre alphabétique des principaux noms de lieu, de matière et de personne (XVe et début XVIe s.). [A rapprocher de JJ 128.]

283. Toulouse (ancienne layette CCCX).

284. Lettre A.

285. Lettres G à M.

286. Lettres N à P.

287. Lettres Q à V.

JJ 288. Inventaire analytique contemporain de JJ 80 et 81 [à rapprocher de J 1167].

JJ 289. Inventaire de Jacques Louet (1482 [copie XVIIe s.]) : anciennes layettes I à LXXV. Copie de titres concernant Marie de Luxembourg, duchesse de Vendôme, 1496-1527.

JJ 290 à 300. Inventaire des layettes par Dupuy et Godefroy : exemplaire en 11 volumes.

JJ 301 à 303. Compilation des tables de rubriques des registres du Trésor des chartes. [Autre exemplaire : JJ 5881 à 5884].

301. Anciens registres A à N et JJ 1 à 117.

302. JJ 118 à 192.

303. JJ 194 à 264.

JJ 304 à 316. Fief de Puy-Paulin à Bordeaux. [A rapprocher de J 1146 à 1164B].

304 à 307. Terriers. 1412-1481.

304. 1411-1423.

305. 1434-1444.

306. 1452-1481.

307. 1455-1457.

308. Censier. 1464-1465.

309 à 313. Terriers. 1493-1622.

309. 1493-1548.

310. 1520-1521.

311. 1539-1592.

312. 1578-1590.

313. 1578-1622.

314. Extraits (XVe s.) des terriers.

315. Terrier. 1646-1648.

316. Inventaires de 1707. Extraits des déclarations passées en 1553 par les seigneurs des fiefs et les emphytéotes aux jurats de Bordeaux.

JJ 317 et 318. Registres du chartrier de Mercurol [voir J 1054 à 1145]. 317. Inventaire du chartrier par Pierre Dupuy (1622).

318. Censier du comté d'Auvergne : Vic-le-Comte et environs. XIVe s.

JJ 319 et 320. Arrêts du Parlement de Beaune et de Saint-Laurent de Chalon-sur-Saône. [A rapprocher de J 821 et 823]. 1357-1463.

319. Beaune et Saint-Laurent. 1357-1380.

320. Saint-Laurent. Arrêts du 24 mars 1463.

JJ 321 à 533. Cotes vacantes. Sous les anciennes cotes JJ 278 à 499 étaient conservés les volumes d'un

inventaire détaillé de la plupart des registres du Trésor des chartes, réalisé par la commission instituée en 1704 à l'instigation du procureur général d'Aguesseau. Ces volumes ont été cédés en 1862 à la Bibliothèque nationale (mss. français 7262 à 7483); les Archives nationales ont cependant conservé quelques registres dus à l’activité de cette commission (JJ 27c, 272 et 273).

La plupart au moins des registres jadis cotés JJ 500 à 533 ont reçu d'autres cotes de la même sous-série (notamment JJ 27A, JJ 275 à 288 et JJK).

JJ 534 à 542. Inventaire des layettes en 9 volumes : remaniement XVIIIe s. de celui de Dupuy et Godefroy, comprenant une partie de l'actuel Supplément. [Autre exemplaire : JJ 5841 à 5849A.]

JJ 543. Table alphabétique du même inventaire renvoyant au foliotage de l'exemplaire JJ 5841 à 5849A. [Autres exemplaires de la table : JJ 5849B et 58510].

JJ 544 à 582. Cotes vacantes. Les registres JJ 544 à 559 (copies de l'inventaire de Dupuy et Godefroy et

des tables correspondantes) ont été cédés en 1862 à la Bibliothèque nationale (mss. français 7246 à 7261).

La plupart au moins des registres jadis cotés JJ 560 à 582 ont reçu d'autres cotes de la même sous-série (notamment JJ 304 à 316).

JJ 5831 à 5869. Inventaires des layettes : copies de l'inventaire rédigé par Dupuy et Godefroy à partir de 1615 (exemplaires composés de 8 volumes en principe, parfois complétés) ; remaniement

XVIIIe s. de cet inventaire (comprenant une partie de l'actuel Supplément), en 9 volumes.

5831 à 5839. Copie de l'inventaire de Dupuy et Godefroy, plus la table des volumes 1 à 7.

5841 à 5849A. Remaniement XVIIIe s. [Autres exemplaires : JJ 534 à 542.].

5849B. Table alphabétique de l'inventaire remanié. [Autres exemplaires : JJ 543 et 58510.]

5851 à 5859. Copie de l'inventaire de Dupuy et Godefroy (le 6e volume est divisé en deux parties formant les registres JJ 5856 et 5857 ; le 7e vol. manque), plus la table des vol. 1 à 7.

58510. Table alphabétique de l'inventaire remanié. [Autres exemplaires : JJ 543 et 5849B].

5861 à 5869. Copie de l'inventaire de Dupuy et Godefroy, sans la table (le 6e volume est divisé en deux parties formant les registres JJ 5866 et 5867).

JJ 587. Cote vacante. JJ 5881 à 5884. Compilation des tables de rubriques des registres du Trésor

des chartes. [Autre exemplaire : JJ 301 à 303.] 5881. Anciens registres A à N et JJ 11 à 79A.

5882. JJ 80 à 155.

5883. JJ 156 à 211.

5884 JJ 212 à 264.

IV. «TRANSCRIPTA» ET «FUEROS»

JJA à JJK. Transcripta : copies (début XVe s.) de pièces du Trésor des chartes, dans l'ordre des anciennes cotes des layettes. IXe s.-1411.

A. Anciennes layettes I à VIII. 1185-1391.

B. Idem. IX à XIX. 1162-1375.

C. Idem. XX à XXVIII. 1221-1392.

D. idem. XXV à XXXIV et XXXIX (les layettes XXV à XXX avaient été primitivement numérotées XXXV à XL). 1221-1408.

E. Idem. CCXXIII à CCXXVI (numéros lus par erreur CXXIII à CXXVI lors de la cotation de cette suite de registres). IXe s. -1411.

F. Idem. CCIX à CCXI. 1191-1372.

G. Idem. CCXII à CCXVI. 1080-1364.

H. Idem. CCXVII à CCXVIII. 1215-1369.

J. Idem. CCXIX à CCXXII. 1217-1397.

K. Idem. CCLII. 1333-1396.

JJNN et JJOO Fueros de Navarre et d'Aragon. NN. Navarre et Aragon (XIVe s.).

OO. Aragon (fin XIVe s.).