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Septembre 2009 - n° 9 Page 2 : Éditorial Page 3 : La fête du sport en images Résultats de la tombola de l’O.M.S. Page 4 : Centre de Vacances Page 5 : Ducasse du Maroc Rentrée des classes Page 6 : Informations du Judo Club Horaires badminton Horaires Femina Sports Horaires Madisonn show Page 7 : Quand faire le 17 Usurpation d’identité Inscription sur les listes électorales Bilan opération « Brioches » Prochaine brocante Sur votre agenda Information du club des Aînés Page 8 : Menu et permanences restauration scolaire Services de garde Permanence assistante sociale Permanence Conseiller Général Inscriptions CLSH permanent Recensement militaire Consultation des nourrissons Page 9 : Rectificatif 60ème anniversaire Horaires déchèteries Nettoyage des fils d’eau Baromètre de la sécurité routière Collecte des déchets verts Pages 10 : Photos des 20 ans de l’O.M.S. Information réouverture ex « Shopi » Décès de Lucienne GUERRERO Supplément Programme des Foulées Beuxéidiennes Revue « Plantons le décor » Règlement d’assainissement collectif PHOTOS DE LA COUVERTURE 1 et 2 Centre de vacances 3 Concours de quilles de la Ducasse 4 et 5 Rentrée des classes Site officiel de la Ville : www.ville-boussois.fr 1 2 3 4 5

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Septembre 2009 - n° 9

Page 2 : Éditorial

Page 3 : La fête du sport en images Résultats de la tombola de l’O.M.S.

Page 4 : Centre de Vacances

Page 5 : Ducasse du Maroc Rentrée des classes

Page 6 : Informations du Judo Club Horaires badminton Horaires Femina Sports Horaires Madisonn show

Page 7 : Quand faire le 17 Usurpation d’identité Inscription sur les listes électorales Bilan opération « Brioches » Prochaine brocante Sur votre agenda Information du club des Aînés

Page 8 : Menu et permanences restauration scolaire Services de garde Permanence assistante sociale Permanence Conseiller Général Inscriptions CLSH permanent Recensement militaire Consultation des nourrissons Page 9 : Rectificatif 60ème anniversaire Horaires déchèteries Nettoyage des fils d’eau Baromètre de la sécurité routière Collecte des déchets verts

Pages 10 : Photos des 20 ans de l’O.M.S. Information réouverture ex « Shopi » Décès de Lucienne GUERRERO

Supplément

Programme des Foulées Beuxéidiennes Revue « Plantons le décor »

Règlement d’assainissement collectif

PHOTOS DE LA COUVERTURE

1 et 2 Centre de vacances 3 Concours de quilles de la Ducasse

4 et 5 Rentrée des classes

Site officiel de la Ville : www.ville-boussois.fr

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Mesdames, Messieurs, Chers Amis, Enfin nous avons vécu une année avec un vrai hiver et un été bien ensoleillé ! Prêtons-nous à rêver

que cela continue, souvent dans notre région nous avons une belle arrière saison.. La rentrée des vacances c’est fait ! Nos jeunes écoliers ont repris le chemin de l’école depuis quel-

ques semaines mais nous constatons quelques changements avec l’arrivée d’un nouveau Directeur à l’école Carlin qui nous vient de Louvroil, puis également quelques nouveaux jeunes enseignants qui viennent rajeunir nos écoles. Monsieur le Maire, le Conseil Municipal au nom de nos habitants, leur souhai-tons la bienvenue et la meilleure réussite possible dans l’instruction de nos jeunes écoliers. Ce mois de septembre a également été particulièrement marqué par le 20ème anniversaire de l’Office Municipal des Sports, très belle fête du sport magnifiquement organisée par cette association. Les festivités n’auraient pas été complètes si le matin une cérémonie n’avait honoré trois bénévoles qui se sont investi depuis plusieurs décennies dans le sport. Nous pensons utile de vous faire profiter de la lecture du discours de Mr le Maire ce jour-là..

Merci d’être venus nombreux à cette cérémonie du vingtième anniversaire de l’Office Municipal des

Sports. Effectivement, c’est en 1989, suite à la proposition de Pascal GALVAN alors Premier Adjoint de Georges WOIVRE que fut créé l’O.M.S. Il en deviendra premier Président et sera suivi par Angelo MADDALENO puis aujourd’hui et toujours en activité, par Oscar DOOM, qui non seulement, apporte son temps mais aussi ses moyens à la cause du sport.

Mais rien ne se serait produit sans la volonté du Conseil Municipal qui décidera à l’unanimité de ses élus, la mise en place de l’O.M.S. ainsi qu’une subvention de fonctionnement qui s’élève aujourd’hui à 10930 euros. Il faut y ajouter les aides allouées aux sociétés sportives pour un montant total de 20092 euros.

La pratique du sport suppose également un accueil de qualité et en sécurité pour l’utilisation de nos salles et des installations sportives, ce qui implique des normes et des réglementations de plus en plus contrai-gnantes. A cet effet, la ville a investi pour l’année 2009 environ 32600 euros de travaux de mise en conformi-té. Mais le soutien de la municipalité ne suffirait pas en elle-même sans l’aide précieuse et appréciable des nombreux bénévoles que je salue au passage.

Vous comprenez maintenant l’objet de notre rencontre ce matin. Nous allons honorer trois d’entre eux.

Nous allons commencer par Monsieur Jacques GUMEZ. C’est en 1964 qu’il a pris les fonctions d’entraîneur masculin et féminin ainsi que la responsabilité technique du club de Gymnastique l’Avenir. En février 1967, il entame à la ville de Boussois une carrière d’Éducateur Sportif auprès des scolaires, jusqu’à sa retraite en juin 1996. A la création de l’O.M.S. en 1989, il est élu à la Vice Présidence puis en devient le secrétaire dés 1999. Nous pouvons rappeler les autres engagements de Jacques. Élu au Comité Régional de Gymnastique ainsi qu’au Comité Départemental, il est également élu Conseiller Municipal en 1997, Adjoint aux Sports en octobre 2007 jusqu’à la fin de son mandat en mars 2008.

Poursuivons avec Monsieur Abdelkader ZAOUI. Depuis 34 ans au Judo-Club de Boussois, c’est

l’exemple même du parfait bénévole. Il est dans tous les coups là où « il faut des bras » comme on dit ! Mise en place des tatamis… matériel à déplacer… et encore chauffeur pour faciliter les déplacements de nos jeunes judokas. Monsieur ZAOUI n’aurait pu exercer son bénévolat pendant toutes ces années sans l’initiative de Monsieur DATAVERA, Professeur de Judo à Jeumont qui proposera à Monsieur Yvon COURVOISIER, Judoka lui-même, de créer un club de judo à Boussois. La proposition est faite rapidement à Monsieur René VROONHOVE, Maire de l’époque et son Conseil Municipal. Ils décideront la mise à disposition d’une salle avec attribution d’une subvention.

Le Judo club est crée provisoirement dans la salle actuellement utilisée pour les équipements de musculation. Un tapis de judo de 40 m² est mis à disposition. Grâce aux volontés conjuguées de nombreux bénévoles, du premier Président et de son créateur Monsieur Yvon COURVOISIER, très vite le club prend de l’ampleur et la salle s’avère trop petite. Le club déménage à la salle Paul BRULE dans le cadre d’un échange de salles avec le club de gymnastique avant de revenir à la salle des sports pour investir les locaux actuels. 2

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Le Judo club de Boussois ne fera que progresser, avec de nombreux succès et de bons résultats sportifs tant au niveau départemental que régional. Le Judo club a démarré sous la présidence de Monsieur Jacques LECLERCQ et c’est Monsieur Yvon COURVOISIER qui lui succède pour de très nombreuses années. Il aban-donnera la présidence au moment de son élection au Conseil Municipal en tant qu’Adjoint, mais rassurez-vous, il garde toujours un œil attentif sur ce qui se passe à la salle de Judo.

Voilà, Mesdames, Messieurs, Chers Amis, nous allons maintenant dévoiler ensemble les différentes pla-

ques, qui seront suivies de la Marseillaise.

RESULTAT DE LA TOMBOLA DE L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DU SAMEDI 19 SEPTEMBRE 2009

Numéros gagnants : 553 gagne un V.T.T., 389 gagne un bon d’achat de 75 euros, 533 gagne un bon d’achat de 50 euros.

Autres numéros gagnants : 59 - 60 - 73 - 127 - 199 - 201 - 205 - 233 - 245 - 306 - 315 - 329 - 335 - 357 - 372 - 439 - 484 - 505 - 532 - 546 - 561 - 563 - 571 - 603 - 608 - 631 - 632 - 642 - 674 - 689 - 696 - 699 - 706 - 732 - 783 - 786.

Les lots sont à retirer à la salle des sports de Boussois - Place du 8 mai 1945

les mardis 6, 13 et 20 octobre 2009 de 17h à 18h.

Les lots non réclamés resteront acquis à l’O.M.S.

D’autres photos

en dernière page

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CENTRE DE VACANCES A CALDES D’ESTRAC

En juillet dernier, ce sont 25 adolescents de notre

commune qui ont passé près de 2 semaines sur la

Costa Brava, en Espagne. Ils sont partis le 5 Juillet de

Boussois, à bord d’un bus qui les a conduit jusqu’à la petite

ville de Caldes d’Estrac, où ils ont rejoint leur hôtel accueil-

lant, avec piscine et vue sur la mer.

Ils ont passé ce séjour en compagnie d’autres

jeunes de Givet et de Rouen, tous encadrés par la même

équipe d’animation de l’organisme lillois Rèv’Alizés. Les 42

ados ont, de cette manière, partagé la découverte d’activi-

tés nautiques inoubliables telles que le parasailing ou

encore le skibus (cette fameuse « banane » tractée par

un bateau qui a su faire frémir nos jeunes !).

Outre les moments de loisirs et de baignade passés sur la

jolie plage du village de Caldes d’Estrac, les jeunes ont égale-

ment pu apprécier les joies de l’initiation au quad. Les activités

organisées par l’équipe d’animateurs, ainsi que la vie quotidienne

ont du être adaptées au rythme espagnol ! Après une journée

récréative et pleine d’émotions au parc aquatique de Lloret

del Mar, les adolescents se sont rendus à Barcelone. Ils ont pu

apprécier « l’Arc de Triomphe » espagnol, la Sagrada

Familia et la fameuse avenue de la Rambla, avec ses

nombreux magasins et ses artistes de rue. Les jeunes ont donc

vécu leurs vacances d’été dans une joyeuse ambiance sportive et

d’évasion et nos jeunes beuxéidiens se sont déjà donné rendez-

vous pour la prochaine édition du centre de vacances.

Cécile Farineau - Animatrice

La municipalité remercie Cécile Farineau, une jeune fille de

Boussois, qui faisait partie de l’équipe ayant encadré les jeunes.

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Le jeudi 3 septembre dernier les enfants reprenaient

le chemin de l’école.

Pour les plus grands, la bonne humeur était au ren-

dez-vous : enfin retrouver les copains mais aussi leurs

maîtres.

Pour les élèves de CP qui entraient dans la cour des

grands, on notait une légère inquiétude. Mais après le tra-

ditionnel appel et la répartition des élèves dans les clas-

ses, le climat s’est détendu. Les présentations ont été fai-

tes avec la nouvelle direction de l’école Carlin et deux

nouveaux enseignants.

Quant aux petits de maternelles, on peut dire que ça c’est bien passé. Très peu de cris et de pleurs

à la grande joie des parents mais aussi des enseignantes.

Les effectifs début septembre sont les suivants :

Maternelles : Centre 55 , Dolto 60 et Maroc 37 (+7 en fin d’année)

Primaires : Carlin 116 et Casanova 125

Comme chaque année, les réjouissances de la Ducasse du Maroc ont débuté avec le challenge poussins organisé par l’Étoile Sportive de Boussois. De nombreux spectateurs sont venus supporter les petits footballeurs.

Sur la place, des animations étaient proposées aux habitants (petits et grands) : maquillage, pêche aux canards, jeux divers…

Le dimanche matin, malgré un ciel bleu, les brocanteurs étaient un peu moins nombreux que l’an dernier, ce qui n’a pas empêché les promeneurs de venir nombreux.

Les différentes animations proposées sous chapiteau, ponctuées du tirage de la tombola, ont été largement suivies par la population., tout comme la représentation de danse country dans les rues de la cité, le Dimanche après-midi.

Pour ce qui est du concours de quilles, comme à l’accoutumée, il a remporté un très large succès et c’est dans la joie et la bonne humeur qu’il s’est déroulé. 23 dames et 13 hommes y ont pris part..

Chez les dames, c’est Madame Hélène HAUFFE, qui remporte la première place, suivie de Mesdames Muriel BASTIEN et Paulette SQUELARD.

Pour les hommes, le premier prix revient à M. Laurent CYPRYSZAK, suivi de Antonio GARCIA et de Jérôme QUINART.

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INSCRIPTIONS PENDANT LES COURS

Le Judo est bien plus qu'un sport de combat. C'est une extraordinaire « École de la vie ». Il permet d’acquérir toutes les qualités indis-pensables à une vie en société comme le respect, le courage, le sérieux, le besoin de se surpasser et la persévérance.

Les cours Pour les 5 à 12 ans le mardi et le vendredi de 18 à 19h

Pour les + de 12 ans le mardi et le vendredi de 19 à 20h30

Les tarifs La licence est de 32€ pour l’année et la cotisation est de 10€50 par mois (le club accepte

les tickets caf et les coupons sport) Le tarif est dégressif suivant le nombre de judokas d’une même famille

A savoir Vous avez la possibilité de faire 2 séances d’essais (en survêtement ou on vous prêtera 1 kimono)

Pour tous renseignements appelez le 06-20-82-40-41

VENEZ FAIRE DU JUDO

LA SALLE SE TROUVE SUR LA PLACE DE BOUSSOIS

HORAIRES DU BADMINTON

Le lundi de 18h à 20h

Le mardi de 18h à 20h

Le vendredi de 20h à 22h

Inscriptions

aux heures d’entraînement,

à la salle des Sports.

HORAIRES DE FEMINA SPORTS

Lundi de 15h à 16h : cours séniors assurés par Isabelle

Lundi de 18h à 19h : cours fitness assurés par Wandia

Mardi de 14h à 15h : step renforcement musculaire assurés par Wandia

Jeudi de 18h à 19h : fitness assuré par Isabelle

Les cours sont dispensés à la salle des Sports.

Pour plus d’informations contactez Madame LEVANT au 06/19/21/74/98.

HORAIRES DES MADISONN SHOW

Les entraînements ont lieu à Recquignies, Bâtiment Henry.

Activités : Twirling bâton, initiation danse… Pour les 10 - 14 ans : de 16h15 à 17h30

Pour les plus de 14 ans : de 17h30 à 19h15

Pour les Petits Bouts les activités proposées sont : courir, sauter, grimper, ramper, rouler, danser, parcours gymnique….

Pour les 4-6 ans : de 11h à 12h

Pour les 7-9 ans : de 15h à 16h15

Contact : 06.14.05.64.95

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RAPPEL : N’encombrez pas le 17 réservez-le à l’urgence.

De récentes statistiques ont montré que sur 100 appels enregistrés au 17, seulement 18 ont un caractère d’urgence et donnent lieu à une intervention.

Aussi, les services de police demandent aux administrés de ne pas encombrer le 17 pour des

questions à caractère administratif (cartes grises, permis, passeport…) ou pour les services de garde.

Pour ce genre de questions appelez le 3939 « Allo Service Public » ou consultez le site

www.service-public.fr/.

Les pharmacies ont un numéro d’urgence : 0 825 74 2030

Pour connaître les médecins de garde, évitez d’encombrer le 17, le 18 et le 15, faites le 08 10 11 45 39.

Ne faites le 17 que quand la situation nécessite une intervention immédiate des policiers.

D’une manière générale, toutes les situations dangereuses mettant en danger la sécurité des personnes et des

biens doivent être signalées.

Attention usurpation d’identités

Des individus vendent de faux calendriers avec les jours de collecte des encombrants. Ils

portent un gilet fluorescent et présentent un faux accréditif.

Les véritables calendriers de collecte des déchets ménagers de l’Agglomération Maubeuge

Val-de-Sambre sont distribués à la population, via les boîtes aux lettres, courant décembre et

sont gratuits. Pour toute information complémentaire, le 0800 306 573.

BROCANTEBROCANTEBROCANTEBROCANTE

L’Essor Touristique organise une

brocante en salle le dimanche 08 no-vembre 2009 (à la salle polyvalente G. Woivré).

2 euros le mètre linéaire sans réservation.

Ouverture des portes aux exposants dès 6h30.

INFORMATIONS DU CLUB DES AINES

Les cartes de membres pour l’année

2009/2010 sont à votre disposition au

local des Aînés, rue Oscar Delcourt, le mardi

après-midi.

Tarif : 9 euros.

Le repas de noël aura lieu le 9 décembre 2009.

Opération Brioches : les chiffres.

L’Association « Les Papillons Blancs » remer-

cie tous les bénévoles qui ont pris part à la vente de

brioches sur le secteur de Boussois, ainsi que les

habitants pour l’accueil réservé aux collecteurs.

Cette année, 182 brioches ont été vendues pour un montant de 821 € (contre 197 brioches pour 855 € l’an dernier)

INSCRIPTION SUR LES LISTES ELECTORALES

Les personnes qui souhaitent se faire inscrire sur les listes électorales peuvent le

faire jusqu’au jeudi 31 décembre à 12 heures.

SUR VOTRE AGENDA - Les 3 et 4 octobre : Journées nationales des asso-ciations d’aveugles et de malvoyants.

- Les 8 et 22 octobre : venue de la marchande de café sur le marché.

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SERVICES DE GARDE DES INFIRMIERES

le 04/10 Mme DAIME 06/21/26/50/33

le 11/10 Melle LOBRY 03/27/68/90/50

le 18/10 M GENTILE Luc 03/27/68/90/50

le 25/10 Melle DUPONT 03/27/67/04/39

le 01/11 Mme GILLARD 03/27/65/89/50

Le 08/11 Mme HOMERIN 03/27/66/70/18

LUNDI MARDI JEUDI VENDREDI

le 01 Crudité

Poulet

Semoule - Ratatouille

Fromage

le 02 Potage

Paupiette de veau forestière

Haricots beurre

Fruit

le 05 Crudité

Jambon

Pâtes au gratin

Mousse chocolat

le 06 Crêpe au fromage

Rôti de dinde agenais

Printanière de légumes

Fruit

le 08 Potage

Rissolette de veau

Lentilles à la flamande

Fruit

le 09 Crudité

Hachis parmentier

Salade

Yaourt

le 12 Crudité

Poisson à la fondue

de poireaux - Riz

Fromage

le 13 Potage

Saucisse

Purée Crécy

Fruit

le 15 Pomelos

Escalope de volaille

Haricots verts

Cocktail de fruits

le 16 Tomates

Steak haché

Frites

Compote

le 19 Crudité

Boul’bœuf à la provençale

Flageolets

Fruit

le 20

Couscous Glace

le 22 Salade Rachel

Goulash hongrois

Penne

Crème caramel

le 23 Potage

Hamburger de veau

Petits pois

Fruit

RESTAURATATION SCOLAIRE - MENU DU MOIS D’OCTOBRE 2009

Les permanences pour le paiement des repas du mois de novembre auront lieu les jeudi 22 et vendredi 23 octobre 2009.

Consultation des nourrissons.

Vendredis 9 et 23 octobre 2009 de 13h45 à 16h00 et sur rendez-vous

à l’espace Enfance Marcelle Tilmant - Forestier Maison de la Citoyenneté

RECENSEMENT MILITAIRE

Les jeunes gens et les jeunes filles nés entre le 1er et le 30 octobre 1993 doivent se présenter en Mairie, avant le 30 août 2009, munis de leur carte d’identité et du livret de famille de leurs parents, en vue de leur inscription sur les listes de recensement militaire.

Le recensement est une obligation légale. Le jeune non recensé ne pourra pas s’inscrire à certains examens (baccalauréat, permis de conduire…).

Le jeune qui ne s’est pas fait recenser avant 16 ans et 4 mois se trouve dans l’illégalité mais peut régulariser sa situa-tion jusqu’à l’âge de 25 ans en se présentant à sa mairie.

PERMANENCE DU CONSEILLER GENERAL Monsieur Philippe DRONSART, Conseiller Général,

n’assurera pas de permanence en Août.

Prochaine permanence : le 14 octobre

ASSISTANTE SOCIALE Mme COCQUYT, Assistante Sociale, tient une permanence les 1er, 3ème et 4ème mar-

dis du mois UNIQUEMENT sur rendez-vous.

Contactez le 03.27.63.31.30 pour obtenir un

rendez-vous.

Centre de Loisirs permanent ———————–

Les inscriptions au Centre de Loisirs per-

manent pour le mois de novembre 2009

seront prises

le mercredi 14 octobre de 8h30 à 11h30 à la Salle des Sports.

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La population est informée que le nettoyage des fils d’eau aura lieu :

le mercredi 14 octobre à partir de 6h00

sauf en cas de contraintes techniques.

Zone 1 : Rue Gambetta, Place du 8 Mai 1945, Rues E. Chimot, du Ponceau, A. France et R.D 959.

Zone 2 : Rues de la Paix, de la Résidence Albert Maton, Pasteur, des Tries, V. Hugo, J. Jaurès, G. Péri et Impasse, des Fosses, du château, des Bonniers, cités Aurore, Platanes I et II, Buissonnière, des Corbeaux, des Fleurs.

Nous demandons donc à la population d’éviter de stationner le long de la bor-dure du trottoir dans ces secteurs.

NETTOYAGE DES FILS D’EAU

DECHETERIES

Aulnoye-Aymeries « rue de la Fontaine », Jeumont « rue Notre Dame de Lourdes » et Maubeuge « Les prés du Pont rouge ».

ETE du 1er mars 2009 au 31 octobre 2009

Lundi ,mardi, jeudi et vendredi 14h à 18h45

Mercredi et samedi 09h à 18h45

Dimanche 09h à 11h45

Dernière collecte des déchets verts : jeudi 15 octobre 2009.

�Collecte des déchets verts.

Attention : poubelles, cartons et sacs doivent être im-pérativement présentés ouverts pour que le personnel de collecte en vérifie le contenu.

Maximum : 2 m 3 en carton ou sac plastique ou en fagot ficelé de 1,5 m de long maximum pour les branchages. Diamètre des branches inférieur ou égal à 2 cm.

Ne seront pas collectés les sacs et poubelles trop lourds (maximum 20 kilos), les déchets végétaux qui par leurs dimensions ou leurs poids ne pourraient être chargés dans les véhicules de collecte, tout sac, poubelle ou fagot non-conforme.

La collecte commençant avant 6 heures,

il est conseillé de sortir vos déchets la veille à partir de 18 h.

RECTIFICATIF

Concernant le bulletin spécial

du 60ème anniversaire de la Commune.

Nous vous demandons de bien vouloir rectifier une erreur qui s’est glissée lors de

l’élaboration de ce bulletin en page intérieure au sujet de l’inventaire des noms des

élus de chaque liste de 1989 à 1995 : il fallait lire Monsieur Charles GIRARD et non Alain HUMEAU comme indiqué.

Observatoire Départemental de la Sécurité Routière du Nord.

Baromètre mensuel pour juillet 2009. (chiffres provisoires)

Accidents corporels : ............. 208 Tués : 6 Blessés : 259 Dont blessés hospitalisés : 66

On comptabilise 58 tués depuis le 1er janvier 2009

dans le département.

Pour plus d’informations : www.nord.equipement.gouv.fr

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Adieu Chère LuluAdieu Chère LuluAdieu Chère LuluAdieu Chère Lulu

Toujours disponible l’exemple même de la parfaite bénévole. Gaie et chaleureuse, Lucienne a passé l’essen-tiel de sa vie à servir au comité des aînés et à l’Essor Touristique et Folklorique. Elle était membre du Parti Communiste Français. La Municipalité adresse à sa famille, ses amis, ses sincères condoléances.

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Photo 1 : Inauguration Salle Abdelkader ZAOUI Photo 2 : Inauguration Salle Jacques GUMEZ Photo 3 : Inauguration Salle Yvon COURVOISIER Photo 4 : remise des bouquets Photo 5 : démonstration par Femina Sport Photos 6 et 7 : Démonstration de Trial VTT

A NOTER … A NOTER … A NOTER…

Réouverture, courant novembre 2009 du magasin « ex Shopi » sous la nouvelle enseigne « Coccinelle ».

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ENVIRONNEMENT : LA LOI EVOLUE… LE POLE ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE S’ADAPTE…

Traiter les eaux usées pour préserver les sols, les cours d’eau et les nappes phréatiques : Un enjeu majeur en

termes de santé publique et de protection de notre environnement qui se traduit par un acte important.

LE REGLEMENT D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Le Règlement d’assainissement collectif, approuvé par le Conseil Communautaire de l’AMVS le 27 novembre

2008, définit les droits et obligations des usagers en matière de raccordement à l’égout et de rejet de leurs eaux

usées ou pluviales.

Au cours du 19ème siècle, dans un souci d’hygiène et de santé publique, on rejette alors toutes les eaux, eaux

usées comme eau de pluie, au plus vite vers la rivière sans se soucier de l’impact sur le milieu naturel.

C’est l’époque du « tout à l’égout ».

Aujourd’hui, le service d’assainissement assure la collecte des eaux usées et des eaux pluviales sur le territoire

de la ville, répondant aux impératifs de santé publique, de prévention des inondations et de protection de l’envi-

ronnement, dans le respect des obligations découlant en particulier de la loi sur l’eau. Le bon fonctionnement

de ce service suppose le respect par les usagers des règles édictées par le règlement d’assainissement.

A titre d’information, les articles L. 1131.1 à L. 1331.5 du Code de la Santé publique obligent à raccorder les

raccorder les eaux usées dans un délai de deux ans à compter de la mise en service du réseau public et de sup-

primer les fosses et autres installations de même nature.

Comment raccorder les eaux usées d’un immeuble à l’égout ?

Le propriétaire riverain qui souhaite se raccorder, par un nouveau branchement ou un branchement existant,

doit contacter le service Travaux du Pôle Assainissement de l’Agglomération au 03.27.53.17.80.

Après contact avec le service, la demande doit être déposée au moins deux mois avant la date souhaitée pour la

mise en service du branchement.

Afin d’éviter le reflux des eaux usées et/ou pluviales des réseaux publics, dans les caves, sous-sols et cours,

lors de l’élévation exceptionnelle de leur niveau, les installations privées doivent être obturées par un tampon

étanche, résistant à ladite pression et munies d’un dispositif anti-refoulement agissant contre la remontée des

eaux.

Indépendamment du type de collecteur public, l’assainissement interne à la propriété doit être réalisé en sys-

tème séparatif jusqu’au domaine public.

Un contrôle de votre installation d’assainissement pourra être effectué par les services de l’AMVS.

Et les eaux pluviales ?

Il est obligatoire de gérer les eaux pluviales à la parcelle ceci afin de limiter tout risque de débordement que

pourraient engendrer de nouvelles surfaces imperméabilisées. Les volumes générés par ces surfaces seront en

priorité infiltrés. En cas d’impossibilité, dont la preuve incombe au propriétaire, ce dernier se rapprochera du

Pôle Assainissement afin d’obtenir les prescriptions techniques à suivre.

Les eaux usées non domestiques ?

Tous les rejets résultant d’une utilisation autre que domestique sont qualifiés de rejets non domestiques.

Les rejets des usines et ateliers, mais aussi les rejets d’activités artisanales ou commerciales telles que blanchis-

series, restaurants, coiffeurs, laboratoires, etc… entre dans cette catégorie tout comme les effluents agricoles.

L’article L 1131.10 du Code de la Santé Publique précise que le déversement de ces eaux dans le réseau public

n’est pas un droit et doit être préalablement autorisé par la collectivité.

Contact utile : AMVS - Pôle Assainissement - 2 rue du Gazomètre

B.P. 80559

59605 MAUBEUGE CEDEX

Tél. : 03.27.53.03.45