séminaire presage-cte programme med paris, 22 septembre 2009

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Séminaire PRESAGE-CTE Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Programme MED Paris, Paris, 22 septembre 2009 22 septembre 2009

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Page 1: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Séminaire PRESAGE-CTE Séminaire PRESAGE-CTE Programme MEDProgramme MED

Paris, Paris, 22 septembre 200922 septembre 2009

Page 2: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

1. Rappel du circuit de certification des dépenses2. Se connecter à PRESAGE CTE3. Saisir des dépenses 4. Dépenses en cours de saisie par le partenaire5. Dépenses en attente de validation par le Chef de File6. Dépenses en attente de certification par le Contrôleur de

Premier Niveau7. Dépenses certifiées mais non incluses dans un certificat

validé8. Certificat de dépenses 9. Validation par l’Autorité nationale responsable (si

nécessaire) 10. Créer une demande de paiement par le Chef de File 11. Rapport d’avancement12. Pièces à envoyer au STC

Plan de la présentationPlan de la présentation

Page 3: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

1 – Saisie des activités et des dépenses sur 1 – Saisie des activités et des dépenses sur PRESAGE CTE par chaque partenairePRESAGE CTE par chaque partenaire

2 - Le Chef de File valide les saisies de 2 - Le Chef de File valide les saisies de chacun des partenaireschacun des partenaires

3 - Le contrôleur de chacun des partenaires3 - Le contrôleur de chacun des partenaires valide les dépenses éligibles valide les dépenses éligibles produit un certificat de dépenses pour chaque produit un certificat de dépenses pour chaque

partenairepartenaire

Circuit de certification des Circuit de certification des dépenses dépenses [1][1]

Page 4: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

4 – Dans certains EM: l’autorité nationale 4 – Dans certains EM: l’autorité nationale responsable doit valider le certificat du responsable doit valider le certificat du contrôleur pour que la procédure soit contrôleur pour que la procédure soit finaliséefinalisée

5 – Le Chef de File compile tous les certificats 5 – Le Chef de File compile tous les certificats et constitue une demande de et constitue une demande de remboursement remboursement

6 - Soumission au STC dans les délais précisés 6 - Soumission au STC dans les délais précisés dans le Contrat de Subventiondans le Contrat de Subvention

Circuit de certification des Circuit de certification des dépenses dépenses [2][2]

Page 5: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Se connecter à PRESAGE CTESe connecter à PRESAGE CTE

Tapez https://med.presage-cte.org/ dans la barre d’adresse

Entrez votre identifiant et votre mot de passe, puis cliquez sur

« Continuer ».

Page 6: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Saisie des dépenses sur PRESAGE CTE par chaque

partenaire

Page 7: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Saisir des dépenses Saisir des dépenses [1][1]

Lorsque votre projet passe au statut approuvé, un nouvel écran s’ouvre

dans PRESAGE

Toutes les saisies s’effectuent dans cette

partie

Cette section vous permet de consulter des tableaux financiers globaux sur le

projet

Page 8: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Saisir des dépenses Saisir des dépenses [2][2]

Pour commencer la saisie, cliquez d’abord sur « Voir la liste des

dépenses »

Page 9: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Saisir des dépenses Saisir des dépenses [3][3]Cliquez sur « Ajouter une dépense » pour saisir une dépense. Et recommencez

l’opération pour chaque dépense

Page 10: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Saisir des dépenses Saisir des dépenses [4][4]

Chaque dépense doit être associée à une action du plan de travail et à un poste de dépense

Page 11: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Saisir des dépenses Saisir des dépenses [5][5]

Concernant la date du paiement,

des messages d’incohérence apparaitront si

par exemple vous déclarez une date

de paiement antérieure à la

date de facturation. Corrigez en fonction du message

Page 12: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Saisir des dépenses Saisir des dépenses [6][6]

Montant total de la facture

Montant de la facture

imputable au projet

Page 13: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Saisir des dépenses Saisir des dépenses [7][7]

Cliquez sur « Enregistrer »

Page 14: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Dépenses en cours de saisieDépenses en cours de saisie Cliquez ici si

vous souhaitez

modifier une dépense

Ici la loupe vous permet d’avoir un aperçu des

caractéristiques de la dépense

saisie

Cochez toutes les cases puis cliquez sur « Valider les dépenses sélectionnées »

Page 15: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Le Chef de File valide les saisies de chacun des

partenaires

Page 16: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Dépenses en attente de Dépenses en attente de validation par le Chef de Filevalidation par le Chef de File

Le Chef de File vérifie les dépenses de ses

partenaires puis les valide ou les refuse

Ici la loupe vous permet d’avoir un aperçu des

caractéristiques de la dépenses

déclarée

Page 17: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Le Contrôleur de Premier Niveau valide les dépenses

Page 18: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Dépenses en attente de Dépenses en attente de certification par le Contrôleur certification par le Contrôleur [1][1]

Cliquez ici pour consulter le

formulaire de candidature du

projet approuvé par le Comité de

Sélection. Vous pouvez aussi le

générer en pdf et l’imprimer

Cliquez sur « Voir la liste des dépenses » pour commencer le contrôle des dépenses déclarées.

Entrez ici pour consulter le rapport d’avancement du partenaire. Il vous

aidera à contrôler les dépenses

En tant que contrôleur de premier niveau, lorsque vous vous connectez, vous aboutissez sur cette page

Page 19: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Dépenses en attente de Dépenses en attente de certification par le Contrôleur certification par le Contrôleur [2][2]

Quand vous cochez la case, le montant déclaré

se reporte automatiquement. Vous

pouvez corriger la dépense à la baisse, en aucun cas à

la hausse. Si une erreur s’est glissée

dans la déclaration du partenaire, et nécessite

que la dépense soit revue à la hausse, vous pouvez

dire au Chef de File d’annuler sa validation et de renvoyer la dépense au

partenaire.Cliquez sur la

loupe pour voir le détail de la

dépense

Page 20: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Dépenses en attente de Dépenses en attente de certification par le Contrôleur certification par le Contrôleur [3][3]

N’hésitez pas à commenter vos décisions

Lorsque vous avez terminé votre contrôle cliquez sur « Certifier les

dépenses sélectionnées ».

Page 21: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Dépenses certifiées mais non Dépenses certifiées mais non incluses dans un certificat validé incluses dans un certificat validé

Cochez toutes les cases puis produisez

un certificat

Page 22: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Certificat de dépenses [1]

Cliquez pour ajouter les dépenses contrôlées au

certificat

Entrez dans chaque chapitre pour répondre aux points de contrôle

obligatoires

Page 23: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Certificat de dépenses [2]

Cet icône vous permettra de générer un pdf du certificat et de l’imprimer quand vous

aurez terminé le contrôle

Il n’est pas nécessaire d’enregistrer le document globalement si vous sortez de l’application sans avoir

terminé. Vous pouvez interrompre votre travail et revenir au

document en plusieurs fois car en cours de saisie, vous allez

enregistrer les données dans chaque chapitre. Cliquez donc ici quand vous aurez définitivement

terminé le certificat

Page 24: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Certificat de dépenses [3]

Comme précisé plus haut, vous pouvez

quitter l’application et vous reconnecter à tout moment. Voici la page qui s’affiche alors pour

les certificats sur lesquels le travail est

en cours

Cliquez ici pour entrer

dans un certificat en

cours de saisieCliquez ici

pour supprimer un certificat créé

par erreur

Page 25: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Certificat de dépenses [4]

Checklist de contrôle contenant toutes les

vérifications qui doivent être effectuées

N’hésitez pas à faire des

commentaires

Page 26: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Certificat de dépenses [5]

Voici la page correspondant à l’attestation du contrôleur de premier niveau. Veillez

à bien compléter tous les champs vides. Si le contrôle est terminé, retourner à la

page d’accueil du certificat pour le valider, l’imprimer et le signer.

Page 27: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Certificat de dépenses [6]

Page 28: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Dans certains Etats Membres, l’Autorité Nationale

responsable doit valider le certificat du contrôleur

Page 29: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Validation par l’Autorité nationale responsable (si nécessaire) [1]

Dans certains Etats membres, l’autorité nationale responsable

des contrôles doit valider le certificat du contrôleur pour que

la procédure soit finalisée

Page 30: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Validation par l’Autorité nationale responsable (si nécessaire) [2]

Page 31: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Le Chef de File compile tous les certificats et constitue

une demande de paiement

Page 32: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Créer une demande de paiement par le Chef de File [1]

Dans l’accueil cliquez sur « Voir la liste des demandes de

paiement »

Page 33: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Créer une demande de paiement par le Chef de File [2]

Cliquez ici pour compiler les

certificats de vos partenaires et le

vôtre

Convertissez votre demande en finale

uniquement s’il s’agit de la dernière

demande de paiement du projet

Page 34: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Créer une demande de paiement par le Chef de File [3]

Quand vous cliquez sur « Ajouter des certificats à la demande de paiement », l’écran

ci-dessus s’affiche. Cochez toutes les cases à droite du tableau puis cliquez sur

« Ajouter les certificats sélectionnées » pour inclure certificats des partenaires contrôlés

Page 35: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Créer une demande de paiement par le Chef de File [4]

Vous allez compléter ce chapitre pour formuler votre

demande de paiement

Vous pouvez ici contrôler que la

demande est complète et que le

budget du projet est respecté

Page 36: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Créer une demande de paiement par le Chef de File [5]

Veillez à bien compléter tous les champs vides. Si le contrôle est terminé,

retournez à la page d’accueil de la demande pour la valider,

l’imprimer et la signer.

Page 37: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Créer une demande de paiement par le Chef de File [6]

Vous cliquerez ici pour valider

définitivement le document avant de

l’imprimer

Page 38: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Saisie des activités sur PRESAGE CTE par chaque

partenaireet au niveau projet par le Chef

de File

Page 39: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Rapport d’avancement [1]

Page 40: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Rapport d’avancement (partenaire) [2]

Chaque partenaire doit décrire les actions

et réalisations pour chacun des

composantes

Page 41: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Rapport d’avancement (Chef de File) [3]

Page 42: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Période de Période de référenceréférence

Date de Date de soumission au soumission au

STCSTC

1 avril – 30 1 avril – 30 septembreseptembre

30 novembre30 novembre

1 octobre – 31 1 octobre – 31 marsmars

31 mai31 mai

Soumission au STC dans les délais Soumission au STC dans les délais précisés dans le Contrat de précisés dans le Contrat de

SubventionSubvention

Page 43: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Pièces à envoyer au STC

La demande de paiementLa demande de paiement Les certificats des contrôleurs de Les certificats des contrôleurs de

chacun des partenaires (y compris le chacun des partenaires (y compris le Chef de File) et ses annexesChef de File) et ses annexes

Le rapport d’avancement consolidé Le rapport d’avancement consolidé par le Chef de Filepar le Chef de File

Page 44: Séminaire PRESAGE-CTE Programme MED Paris, 22 septembre 2009

Merci / Thank youMerci / Thank youSTC MEDSTC MED