seminaire national de lompi sur les indications geographiques beirouth, 23-24 mai, 2005 la...

SEMINAIRE NATIONAL DE L’OMPI SUR LES INDICATIONS GEOGRAPHIQUES

Beirouth, 23-24 Mai, 2005

La protection des indications géographiques comme moyen de

protection des savoirs traditionnels: expériences

nationales

WIPO Secretariat

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Indications géographiques et savoirs traditionnels

1. Définition des Savoirs Traditionnels (ST)- éléments des ST: a) ST dans un sens strict; b) expressions de ST; c) artisanat- la nature “holistique” des ST

2. L’artisanat et les produits agricoles en tant qu’ expressions de l’identité culturelle des communautés traditionnelles

3. Protection de produits agricoles et de l’artisanat par des lois non-specializées de propriété industrielle (y inclues les i.g.)

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1. Définition des ST

Les ST ont été définis comme “les idées et les expressions de ces idées élaborées par les communautés traditionnelles et les peuples autochtones, d’une façon traditionnelle et informelle, en réponse aux besoins imposés par leur environnement matériel et culturel et servant comme moyen d’identification culturelle pour ces communautés et ces peuples.” (WIPO/GRTKF/IC/5/8)

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a) Les ST sont des idées, des techniques, des

produits et des procédés, c’est-à-dire, les ST sont du savoir.

Ça correspond à l’élément de propriété industrielle.

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b) Les ST sont aussi “l’expression des idées,” ou

le folklore. Ça correspond à l’élément du droit d’auteur et droits connexes.

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c) Les ST sont aussi une combination symbiotique d’idées et d’expressions: l’artisanat. L’artisanat est composé par des objects qui sont à la fois utiles (ou ils l’etaient originellement) et qui sont conformes à des valeurs esthétiques des communautés.

Tissage de paniers avec des fueilles de palmiers. Les paniers conservent la saveur des dattes et permettent le flux de leur jus.

Le khanjar. Originellement une arme, aujourd’hui un accessoire cérémoniel et le symbole national d’Oman.

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a) Les ST sont basés dans la tradition et constituent des moyens d’identification culturelle; les ST ne peuvent pas être séparés de la communauté qui les a crées

b) Les ST sont traditionnels mais ne sont pas nécessairement vieux

c) Les ST sont holistiques dans le sens que ses plusieurs éléments sont conceptuellement unitaires et que seulement par un exercice d’abstraction l’on peut les séparer et isoler les uns des autres

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2. L’artisanat et les produits agricoles en tant qu’expressions

de l’identité culturelle des communautés traditionnelles

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Les produits agricoles sont le résultat de pratiques tradionnelles de travail de la terre et sont l’origine non seulement d’une activité économique centrale mais aussi du développement de goûts alimentaires, recettes et produits industriels.

C’est à dire, comme les autres éléments des ST, les produits agricoles et les denrées alimentaires résultent des traditions et exprèssent ces mêmes traditions: ils sont liées à une certaine communauté et servent comme élément de son identification

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L’artisanat constitue une catégorie spéciale des ST: il est une combinaison symbiotique d’idées et d’expressions.

L’artisanat aussi résulte des traditions et exprèsse ces mêmes traditions. Les tapis de Perse sont uniques. Les brodées de Damasque sont uniques. Ils sont liées à une communauté et leur servent d’élément d’identification.

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“L’artisanat ne veut pas durer des miliers d’années, ni est possédé par l’urgence de mourir tôt. Il passe avec les jours: il coule avec nous. Il se lasse lentement, il ne cherche pas la mort, mais il ne la dénie non plus: il l’accepte. L’artisanat est la pulsation du temps de l’homme.

C’est un objet utile mais qui est beau aussi; un objet qui dure, mais qui arrive à sa fin et qui se résigne à y arriver; un objet qui n’est pas unique comme un oeuvre d’art mais qui peut être remplacé par un autre objet similaire, mais jamais identique. L’artisanat nous apprend à mourir et donc il nous apprend à vivre.”

(Octavio Paz, “Los Privilégios de la Vista”)

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3. Protection de produits agricoles et de l’artisanat par des indications

géographiques

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indication géographique - Olinalá (Mexique) (i.g enregistrée) (artisanat produit par les Olinalá, une communauté autochtone du désert de Sonora, avec des techniques spéciales; les articles sont produits avec du bois de l’arbre Aloe, qui est endémique dans la région)

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indications géographiques - Fédération Russe - plusieurs demandes d’enregistrement ont été déposées:

Peintures Gorodets

Jouets d’argileFilimonov

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indication géographique

Venezuela

i.g. enregistrée

Chuao (cacao)

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Les avantages

Les indications géographiques correspondent à une charactéristique ou qualité ou réputation qui est liée à une aire géographique. Or, en général, if faut du temps pour que la liaison soit établie. C’est à dire, les indications géographiques sont en général le résulta d’une tradition.

Pour l’enregistrement d’une indication géographique il faut organizer un “cahier de charges,” avec une description des matériaux employés, des techniques, du contrôle de qualité, etc. Ça correspond aux ST. En effet, derrière une indication Navarra, pour des aspèrges blancs, ou Bordeaux, pour du vin, il y a des centaines d’annèes de travail, d’essais, d’amélioration lente.

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Les inconvénients

Les indications géographiques créent un droit exclusif à l’utilisation du nom géographique, mais pas des techniques qui sont derrière ce nom; ce qui permet que d’autres producteurs, dans d’autres régions, peuvent imiter les techniques et les formes, pourvu qu’ils n’utilisent pas les noms protégés

Si les indications ne sont pas enregistrées au nom de tous les utilisateurs légitimes (une communauté autochtone, para exemple), elle peut être opposée à ceux qui ne figurent pas dans le titre comme utilisateurs authorisés (par exemple, un membre d’une communauté qui quitte son village ne pourra plus utiliser l’indication géographique) — dans ce sens, les i.g. sont préférables aux marques mais quand même peuvent présenter des problèmes de limitation d’utilisation

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Merci.

Si vous avez des questions au sujet de cette présentation, n’hésitez pas à me

contacter

[email protected]

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