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Éditorial par une circulaire du 1er octobre 2016 la ministre de la fonction publique et le secrétaire d’État chargé du développement et de la francophonie ont rappelé…
14, avenue duquesne – 75350 paris 07 sp – tél. 01 40 56 60 00 www.sante.gouv.fr ministere des affaires sociales et de la sante direction générale de l’offre de soins…
page 1 modernisation des administrations: plan « e-communes ». philippe courard. ministre des affaires intérieures et de la fonction publique. page 2 ministre des affaires…
ministere des affaires sociales et de la sante direction générale de l’offre de soins sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l’offre de soins mission…
rapport sur la fiscalitÉ des mÉnages Établi par dominique lefebvre député du val d’oise françois auvigne inspecteur général des finances présidents…
n° 597 sÉnat session ordinaire de 2016-2017 enregistré à la présidence du sénat le 28 juin 2017 projet de loi autorisant la ratification de la convention n° 184 de…
conflits et fragilité l’engagement international dans les États fragiles peut-on mieux faire version prÉliminaire l’engagement international dans les États fragiles…
lettre dinformation juridique n° 188 - juin 2015 file:jcidjlij_editionlij%20dmwlij_2015_188_maihtml28052015 14:34:33 Éditorial selon une jurisprudence bien établie la…
actes de la 16e session de la conférence ministérielle de la francophonie incluant la 21e session de la conférence générale de l’agence intergouvernementale de la…
guide de rÉouverture progressive des installations aquatiques en contexte de covid-19 guide – rpia version 2.1 – 2020-05-29 2 guide de rÉouverture progressive des installations…
rapport annuel 2003-2004 « les évaluations de l’oqre donnent au personnel enseignant et aux parents un point de départ pour discuter de nos attentes à l’égard des…
le mans le 28 janvier 2014 monsieur manuel valls ministre de l’intérieur place beauvau 75 008 paris monsieur le ministre réunis en session extraordinaire le lundi 6 janvier…
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directeur de la publication : françois carayon, directeur de la direction des finances, des achats et des services rédactrice en chef : catherine baude réalisation : d…
comitÉ central d’Éthique de la recherche du ministre de la santÉ et des services sociaux formulaire d’enregistrement d’un projet de recherche ciusss de l’ouest-de-l’Île-de-montréal…
boucherville brossard longueuil saint-bruno-de-montarville saint-lambert baie-d’urfé beaconsfield côte-saint-luc dollard-des ormeaux dorval hampstead kirkland l’Île-dorval…
le changement d’aujourd’hui…. un choix décisif pour le cttp. editorial la lettre du cttp n° 15 - no vembre 2 013 bulletin t rimestrie l de l’org anisme n ational…
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