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SB / Séminaire de formation du GISGUF Yaoundé 26 et 27 avril 2010 Dr St. Berthet

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Séminaire de formation du GISGUF

Yaoundé

26 et 27 avril 2010

Dr St. Berthet

Séminaire de formation du GISGUF

Yaoundé

26 et 27 avril 2010

Dr St. Berthet

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Initiation à la méthodologie et aux modalités d’allocation des ressources dans un établissement d’enseignement supérieur

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Plan de l’exposéPlan de l’exposé

1. Introduction paysage académique suisse

2. Bref profil de l’UNIGE

3. La réforme de Bologne (LMD)

4. La comptabilité analytique

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La comptabilité analytique

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2ème moitié des années 90 volonté de développer un système de comptabilité analytique pour les universités suisses, lors de la révision de la Loi fédérale sur les aides financières aux universités (besoin de comparer les coûts des universités) et l‘Accord intercantonale universitaire (AIU) .

L‘AIU définit les paiements qu'un canton doit faire lorsqu’un-e de ses étudiant-e-s résidente dans l'Université d'un autre canton Besoin de valider le système.

Les étudiantes et étudiants sont rangés dans l'un des trois groupes de facultés: I. sciences humaines et en sciences sociales : 10’090 francs

II. sciences exactes, sciences naturelles, sciences techniques, pharmacie, sciences de l'ingénieur, médecine humaine, médecine dentaire et médecine vétérinaire formation préclinique (1ère et 2ème années d'études): 24’430 francs

III. formation clinique en médecine humaine, médecine dentaire et médecine vétérinaire dès la 3e année d'études: 48’860 francs

Le pourquoi de l’introduction de la comptabilité analytiqueLe pourquoi de l’introduction de la comptabilité analytique

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La comptabilité analytique est une comptabilité orientée vers les coûts et les prestations.

• Une comptabilité analytique détaillée doit servir d’instrument de gestion interne aux institutions universitaires.

• La comptabilité analytique sert d’outil d’information pour les collectivités responsables des universités et les institutions qui contribuent à leur financement, en particulier la Confédération et les autres cantons.

• La comptabilité analytique est élaborée selon le principe du calcul des coûts complets.

Objectifs de la comptabilité analytiqueObjectifs de la comptabilité analytique

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• Fournir des données de qualité sur les coûts afin de permettre la comparabilité entre les universités et les hautes écoles.

• La marge de comparabilité souhaitée est de 5% (± 2,5%).

• Les données issues de la comptabilité analytique des institutions universitaires doivent pouvoir servir de base de décision à tous les niveaux de gestion.

• Elles doivent également pouvoir servir de critère pour l’attribution de fonds liée aux prestations.

• Les résultats de la comptabilité analytique considérés comme essentiels d’un point de vue statistique seront intégrés au système d’information universitaire suisse (SIUS).

Objectifs du modèle de comptabilité analytiqueObjectifs du modèle de comptabilité analytique

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1 SCIENCES HUMAINES + SOCIALES 1.1 THÉOLOGIE 1205 THÉOLOGIE PROTESTANTE 1210 THÉOLOGIE CATHOLIQUE-ROMAINE 1215 THÉOLOGIE CATHOLIQUE-CHRÉTIENNE 1201 THÉOLOGIE PLURIDISC./AUTRES 1.2 LANGUES + LITTÉRATURE (LL) 1405 LINGUISTIQUE 1410 LL ALLEMANDES 1415 LL FRANCAISES 1420 LL ITALIENNES 1425 LL RHETOROMAINES 1435 LL ANGLAISES 1429 AUTRES LANGUES EUROP. MODERNES 1430 LL IBÉRIQUES 1431 LL GRECQUES MODERNES 1440 LL SLAVES 1445 LL NORDIQUES 1449 LANGUES EUROPÉENNES CLASSIQUES …… 1.3 SCIENCES HISTORIQUES + CULTURE 1300 PHILOSOPHIE 1500 ARCHÉOLOGIE + PRÉHISTOIRE 1600 HISTOIRE 1700 HISTOIRE DE L´ART 1800 MUSICOLOGIE … 1.4 SCIENCES SOCIALES 2000 PSYCHOLOGIE 2100 SCIENCES DE L´ÉDUCATION 2120 PÉDAGOGIE CURATIVE 2200 SOCIOLOGIE ….

2 SCIENCES ÉCONOMIQUES 2505 ECONOMIE POLITIQUE …

3 DROIT

4 SCIENCES EXACTES + NATURELLES 4.1 SCIENCES EXACTES

4200 MATHÉMATIQUES 4300 INFORMATIQUE 4400 ASTRONOMIE …

4.2 SCIENCES NATURELLES

4600 CHIMIE 4700 BIOLOGIE 4800 SCIENCES DE LA TERRE 4900 GÉOGRAPHIE 4990 SCI. NATURELLES PLURIDISC./AUTRES

4.3 SCI. EXACTES+NATURELLES PLURIDISC./AUTRES

4103 FORM. DES ENSEIGNANTS DU SECONDAIRE I

5 MÉDECINE + PHARMACIE 5.1 MÉDECINE HUMAINE 5.2 MÉDECINE DENTAIRE 5.3 MÉDECINE VÉTÉRINAIRE 5.4 PHARMACIE 5.5 MÉDECINE+PHARM. PLURIDISC./ AUTRES

6150 SCIENCES DES SOINS INFIRMIERS

6 SCIENCES TECHNIQUES 6.1 SC. DE LA CONSTRUCTION MENSURATION

7200 GÉNIE CIVIL 7300 ARCHITECTURE + AMÉNAGE. DU TERRITOIRE

6.2 GÉNIES MÉCANIQUE + ÉLECTRIQUE … 6.3 AGRICULTURE + SYLVICULTURE…

6.4 SCI. TECHNIQUES PLURIDISC./AUTRES 7 INTERDISCIPLINAIRE + AUTRE

1000 ECOLOGIE 2130 SPORT 9000 INTERDISCIPLINAIRE OU INTERFACULTAIRE 9001 ETUDES FEMMES / GENRES

8 DOMAINE CENTRAL 8.1 ADMINISTRATION CENTRALE 8.2 BIBLIOTHEQUES CENTRALES 8.3 SERVICES TECHNIQUES ET LOGISTIQUE 8.4 SERVICES POUR LES COLLABORATEURS ET LES ETUDIANTS

Extrait du catalogue des branches SIUSExtrait du catalogue des branches SIUS

8 domaines principaux20 domaines secondaireset 80 disciplines

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a) Principaux objets de coûts

• Enseignement en distinguant les niveaux suivants :• formation de base (licence, diplôme, bachelor, master)• formation ultérieure ou approfondie (doctorat et autres

formations postgrades)

• Recherche

• Formation continue

• Prestations de services

La comptabilité analytique doit permettre de déterminer les coûts pour les objets de coûts:

Objectifs du modèle de comptabilité analytiqueObjectifs du modèle de comptabilité analytique

et les domaines suivants:

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• Théologie• Langues et littérature• Philosophie, sciences historiques

et études culturelles• Sciences sociales• Sciences humaines et sociales,

interdisciplinaires et autres• Sciences économiques• Droit• Sciences exactes• Sciences naturelles• Sciences exactes et naturelles,

interdisciplinaires et autres• Médecine humaine

• Médecine dentaire• Médecine vétérinaire• Pharmacie• Médecine et pharmacie,

interdisciplinaires et autres• Génie civil et géodésie• Sciences de la construction et

mensuration• Agriculture et sylviculture• Sciences techniques

pluridisciplinaires et autres• Interdisciplinaire et autres

b) DomainesSur le plan national, les résultats seront établis au maximum selon les 20 domaines d’études suivants:

Objectifs du modèle de comptabilité analytiqueObjectifs du modèle de comptabilité analytique

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• La comptabilité analytique fait partie intégrante de la comptabilité interne.

• Elle a pour objet la saisie, l’imputation et le contrôle des coûts et des prestations qui sont liés à la production et la réalisation des prestations de l’institution (formation, recherche, service à la cité).

• Elle tient compte en particulier des transactions internes.

• Les opérations sont retenues par année civile et certains chiffres clés des prestations peuvent être comptabilisés par année académique (p. ex. les taux d’activités), leurs conséquences en termes de coûts sont toujours calculés pour l’année civile

Définition du modèle de comptabilité analytique (MCA)Définition du modèle de comptabilité analytique (MCA)

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La comptabilité analytique est composée de trois parties :1. Calcul des charges par nature2. Calcul des centres de charges3. Calcul des objets de coûts

Structure de la comptabilité analytiqueStructure de la comptabilité analytique

• Frais de personnel• Coûts des locaux• Amortissements / Investissements (mobiles)• Coûts du domaine central

• Bibliothèques centrales• Services techniques et logistique• Services pour les collaborateurs et les étudiants

• Coûts des centres de calcul / de l’informatique

1. Définitions pour le calcul des charges par nature

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Frais de personnel (4 groupes)1.Salaires des professeurs (SIUS I + II)2.Salaires des autres enseignants (SIUS III – VI)3.Salaires des assistants et des collab. scientifiques (SIUS VII – X)4.Salaires du PAT (SIUS XI – XVII)

(salaires bruts+charges sociales+ éventuelles allocations).

Coûts des locauxSelon 7 catégories de locaux : auditoires; salles de cours; laboratoires; bureaux; bibliothèques; magasins et archives; locaux à usage social.

Les coûts des locaux = Surface utile x Prix au m2/type de surface de base

Le CUS fixe le prix au m2 (locaux prêts à l’emploi). Révision tous les 5 ans.Les coûts du mobilier ne sont pas inclus dans les coûts des locaux.

Charges par natureCharges par nature

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Prix par m2 2009-2013 pour le calcul des coûts des locaux calculés

Exemple de calcul des coûts annuels par m2

Paramètres pour la comptabilité analytiqueParamètres pour la comptabilité analytique

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Amortissements / Investissements (mobiles)Acquisitions « mobiles »(appareils, supports informatiques, etc.). Les amortissements doivent correspondre à la durée de vie des investissements. Aucun taux n’est imposé.

Coûts du domaine centralPrincipe : Dans la mesure du possible, les coûts doivent être directement imputés aux facultés ou aux objets de coûts. Les coûts qui ne peuvent être affectés directement doivent être rattachés aux « coûts du domaine central ».

Administration centraleCoûts : rectorat (direction de l’université), services financiers, personnel, informatique, services d’immatriculations, communication, etc.Les coûts de l’administration et des infrastructures des facultés sont directement imputés aux facultés et apparaissent donc dans les coûts de ces dernières.Répartition des coûts centraux de l’administration : 50% charges / 50% étudiants.

Charges par natureCharges par nature

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Charges par natureCharges par nature

Bibliothèques centralesContient les coûts des bibliothèques centrales.Les coûts des bibliothèques de domaines sont directement imputés aux facultés où ils doivent apparaître.Les coûts des bibliothèques seront ventilés en fonction du nombre d’étudiants, év. avec une pondération par domaine. Cette pondération reflète l’intensité d’utilisation par les différents domaines.

Services techniques et logistiqueElectricité, gaz, eau, chauffage, entretien, gestion des bâtiments, fonctionnement et installations techniques, conciergerie et équipements téléphoniques de base.Répartition des coûts en ajoutant un % aux coûts par m2 des différentes catégories de locaux. Les prix des m2 par type de locaux sont les mêmes pour toutes les universités alors que le % des coûts des services techniques et de la logistique sera défini individuellement par chaque université. Ces coûts doivent être indiqués séparément.

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Charges par natureCharges par nature

Services pour les collaborateurs et les étudiantsRestaurant universitaire, installations sportives, crèches, logements, bâtiments spéciaux, consultations pour étudiants, offres publiques.La répartition est réalisée selon le nombre d’étudiants.

Coûts overhead des collectivités responsables des universitésIl est renoncé à l’intégration des coûts overhead des collectivités responsables des universités.

Autres délimitationsLes coûts ne faisant pas partie du noyau d’activités doivent être délimités individuellement par chaque institution.

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Centre de chargesCentre de charges

Centres de charges auxiliairesLes charges par nature qui ne peuvent pas être directement imputées à un objet de coûts ou un centre de charges principal doivent être rattachées via des centres de charges auxiliaires et une clé de répartition aux principaux centres de charges et objets de coûts.

Centres de charges principaux dans le MCALes centres de charges principaux permettent de savoir quels coûts échoient aux différentes unités fournissant des prestations.Les centres de charges principaux obligatoires sont les 20 domaines mentionnés. Les unités de prestations et centres de charges universitaires (chaires / services / instituts / départements / facultés) doivent être définis de manière à ce qu’ils puissent être intégrés au modèle de comptabilité analytique et imputés aux différents domaines.

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• Les objets de coûts désignent les prestations fournies : des produits ou des services. Le calcul des objets de coûts fournit des informations sur le montant des coûts par objet (produit / groupe de produits) à consolider d’après les 20 domaines d’études.

• Afin d’assurer la comparabilité des coûts, les parts des coûts d’autres unités de prestations doivent être transférées au moyen de la matrice de transfert des prestations.

• Le modèle de comptabilité analytique prévoit au moins les objets de coûts principaux suivants:

• Enseignement (2 niveaux: formation de base et formation approfondie), • Recherche, Formation continue et Prestations de services.

• La différenciation entre recherche fondamentale et recherche appliquée n’est délibérément pas prise en considération.

Objet des coûtsObjet des coûts

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Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERARépartition des coûts vers les objets de coûts - ERALes frais de personnel (année comptable) sont répartis grâce à une enquête réalisée périodiquement afin de déterminer la répartition des activités sur les objets de coûts à tout le personnel, hors collaborateurs du domaine central (ERA) et tout fonds confondus. La qualité de cette enquête est déterminante.

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Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERARépartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

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Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERARépartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

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Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERARépartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

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Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERARépartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

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Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERARépartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

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Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERARépartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

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Répartition des coûts vers les objets de coûtsRépartition des coûts vers les objets de coûts

Répartition équilibrée des dépenses de choses entre les objets de coûts, selon la répartition des frais de personnel déterminée en fonction des parts d’activités recensées.

Les coûts des locaux calculés sont répartis sur les objets de coûts selon les taux d’activités des coûts du personnel (moyenne des 4 groupes de personnel).

Les investissements « mobiles » sont attribués par projet lors de leur acquisition.

Autre option que ERA:

Fonds de recherche, fonds tiers

Selon cahier des charges

Recherche

Fonds Etats

Recherche, Enseignement, Services, etc.)

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Transfert des prestations de l’objet de coûts « enseignement »Transfert des prestations de l’objet de coûts « enseignement »

La formation dans un domaine peut nécessiter des prestations d’un autre domaine, que ce soit sous la forme de cours spécialisés, d’une offre de branches secondaires, ou d’une offre de cours d’un domaine pour plusieurs autres.Ces prestations et leurs coûts doivent être répartis entre les différents domaines dans l’objet de coûts « enseignement » (formation de base) à l’aide d’une matrice de transfert des prestations.

La matrice de transfert peut être établie sur la base des diplômes attribué leur plan d’étude, ou en analysant les programmes des cours afin de compter quel enseignement est offert pour tel cursus d'étude et enfin à l’aide des crédits ECTS (European Credit Transfer System).

La mention du taux d’encadrement suppose le transfert des parts de temps detravail correspondantes (EPT) de la matière secondaire vers la matière principale.

Transfert de prestations entre universités et hautes écoles

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La chaine du passage des charges aux coûts

Modèle de comptabilité analytiqueModèle de comptabilité analytique

Taux d’activité résultats ERA

Transfert des coûts centraux sur les domaines50% charges50% étudiants

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Modèle de comptabilité analytiqueModèle de comptabilité analytique

La chaine du passage des charges aux coûts

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Les structures de l’UniversitéLes structures de l’Université

L’Université est organisée selon une hiérarchie de structures de 5 niveaux:

1) les Facultés

2) Les Sections

3) Les département 4) Les Unités

5) Les sous-unités

Exemple partiel des structuresde la Faculté des Sciences

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Liaison structures UNI – Branche d’études SIUS

Liaison structures UNI – Branche d’études SIUS

• Chaque structure de l’Université est associée à une branche d’études selon la classification du SIUS

Exemple partiel des liaison structures- branches SIUSde la Faculté des Sciences

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Importance des STRUCTURESImportance des STRUCTURES

Les structures de l’Université sont la « moëlle épinière » du système de gestion

Contrats

Locaux

Factures

FondsFormations Diplômes

Etudiants

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Modèle de comptabilité analytiqueModèle de comptabilité analytique

2006: Coût de l’UNIGE par année, par type de coûts et sources de financement

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MCA – Etapes 1à 3 (vue UNI)MCA – Etapes 1à 3 (vue UNI)

1 23

1 : Statistiques des finances (total des charges)

3 : Coûts de l’Université

2 : Coûts calculés d’infrastructure

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MCA – Etapes 1 à 3 (vue branche d’études)MCA – Etapes 1 à 3 (vue branche d’études)

12

3

1 : Statistiques des finances (total des charges)

2 : Coûts calculés d’infrastructure

3 : Coûts de l’Université

SIUS

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• On prends les montants des «coûts centraux» que l’on déverse dans les structures au prorata: 50% selon les coûts de chaque structure, 50% selon le nombre d’étudiants (au niveau Faculté, puis pour toute l’Université)

MCA – Etape 4 Répartition des coûts centrauxMCA – Etape 4 Répartition des coûts centraux

N1

N1

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MCA – Etape 5 – Coûts centraux répartisMCA – Etape 5 – Coûts centraux répartis

A : coûts des structures

A B C D

B : coûts répartis de la Faculté

A+B+C=D : coûts consolidés

C : coûts répartis de l’administration centrale

N1 N2

N2

N1

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MCA – Etape 6 – Enquête des taux d’activitéMCA – Etape 6 – Enquête des taux d’activité

• Envoi de formulaires aux personnes et validation des résultats par les responsables

Résultat partiel de l’enquête des taux d’activités

• Pour chaque structure/fonction on a les informations: %base (ens. de base), %pg (ens. post-garde) , %rech (recherche), %fc (formation continue), %service, %adm (tâches administratives)

• Le %adm est réparti sur les % des autres activités

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MCA – Etape 7 – Coûts par activitéMCA – Etape 7 – Coûts par activité

On obtient ainsi les coûts de l’enseignement de baseet post-grade par structure.

D X(%base, %pg, %rech., %fc, %service) =

12’214’749N2

N3

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MCA – Etape 8 – Matrice des bénéficiairesMCA – Etape 8 – Matrice des bénéficiaires

Pour chaque formation, les structures qui y participent

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MCA – Etape 8 – Matrice des bénéficiairesMCA – Etape 8 – Matrice des bénéficiaires

Pour chaque formation, les structures qui y participent

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MCA – Etape 8 – Matrice des bénéficiairesMCA – Etape 8 – Matrice des bénéficiaires

Pour chaque formation, les structures qui y participent

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MCA – Etape 9 – Coûts des formations (1)MCA – Etape 9 – Coûts des formations (1)

On connaît le coût représenté pour une formation dans chaque structure

N3

N4

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MCA – Etape 9 – Coûts des formations (2)MCA – Etape 9 – Coûts des formations (2)

• Le coût d’une formation est la somme des coûts de cette formation dans les structures où elle est dispensée

• La division par le nombre d’étudiants inscrits donne le coût d’un étudiant dans cette formation

N4

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SAP

- Comptabilité- Salaires

ORACLE

- Etudiants- Personnel- Structure- Locaux

DIP

- Salaires

DATAWAREHOUSE MCA – Enquêtedes taux d’activité

ORACLESIUS

- Codification

MCA - Matricede transfert

ORACLE

Les sources d’informationLes sources d’information

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Indicateurs

Indicateur de coûts I:

1IC

α: coût de l’enseignement pour les études de base

δ: étudiants en formation de base

Indicateur de coûts II:

2IC

α: coût de l’enseignement pour les études de base

β: coût de la recherche

δ: étudiants en formation de base

ε: étudiants en formation approfondie

Indicateur de coûts III:

)(3IC

α: coût de l’enseignement pour les études de base

β: coût de la recherche

γ: fonds de tiers pour la recherche

δ: étudiants en formation de base

ε: étudiants en formation approfondie

Taux d’encadrement I:

1TE

δ: étudiants en formation de base

Φ: équivalents plein-temps du personnel pour l’ensemble des prestations. Φ est calculé pour les professeurs,

les autres enseignants, le corps enseignant, les assistants et collaborateurs scientifiques, et le personnel

académique.

Taux d’encadrement II:

2TE

δ étudiants en formation de base

φ: équivalents plein-temps du personnel consacrés à l’enseignement pour les études de base. φ est calculé

pour les professeurs, les autres enseignants, le corps enseignant, les assistants et collaborateurs

scientifiques, et le personnel académique.

IndicateursIndicateurs

Indicateurs

Indicateur de coûts I:

1IC

α: coût de l’enseignement pour les études de base

δ: étudiants en formation de base

Indicateur de coûts II:

2IC

α: coût de l’enseignement pour les études de base

β: coût de la recherche

δ: étudiants en formation de base

ε: étudiants en formation approfondie

Indicateur de coûts III:

)(3IC

α: coût de l’enseignement pour les études de base

β: coût de la recherche

γ: fonds de tiers pour la recherche

δ: étudiants en formation de base

ε: étudiants en formation approfondie

Taux d’encadrement I:

1TE

δ: étudiants en formation de base

Φ: équivalents plein-temps du personnel pour l’ensemble des prestations. Φ est calculé pour les professeurs,

les autres enseignants, le corps enseignant, les assistants et collaborateurs scientifiques, et le personnel

académique.

Taux d’encadrement II:

2TE

δ étudiants en formation de base

φ: équivalents plein-temps du personnel consacrés à l’enseignement pour les études de base. φ est calculé

pour les professeurs, les autres enseignants, le corps enseignant, les assistants et collaborateurs

scientifiques, et le personnel académique.

Indicateurs

Indicateur de coûts I:

1IC

α: coût de l’enseignement pour les études de base

δ: étudiants en formation de base

Indicateur de coûts II:

2IC

α: coût de l’enseignement pour les études de base

β: coût de la recherche

δ: étudiants en formation de base

ε: étudiants en formation approfondie

Indicateur de coûts III:

)(3IC

α: coût de l’enseignement pour les études de base

β: coût de la recherche

γ: fonds de tiers pour la recherche

δ: étudiants en formation de base

ε: étudiants en formation approfondie

Taux d’encadrement I:

1TE

δ: étudiants en formation de base

Φ: équivalents plein-temps du personnel pour l’ensemble des prestations. Φ est calculé pour les professeurs,

les autres enseignants, le corps enseignant, les assistants et collaborateurs scientifiques, et le personnel

académique.

Taux d’encadrement II:

2TE

δ étudiants en formation de base

φ: équivalents plein-temps du personnel consacrés à l’enseignement pour les études de base. φ est calculé

pour les professeurs, les autres enseignants, le corps enseignant, les assistants et collaborateurs

scientifiques, et le personnel académique.

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Indicateurs

Indicateur de coûts I:

1IC

α: coût de l’enseignement pour les études de base

δ: étudiants en formation de base

Indicateur de coûts II:

2IC

α: coût de l’enseignement pour les études de base

β: coût de la recherche

δ: étudiants en formation de base

ε: étudiants en formation approfondie

Indicateur de coûts III:

)(3IC

α: coût de l’enseignement pour les études de base

β: coût de la recherche

γ: fonds de tiers pour la recherche

δ: étudiants en formation de base

ε: étudiants en formation approfondie

Taux d’encadrement I:

1TE

δ: étudiants en formation de base

Φ: équivalents plein-temps du personnel pour l’ensemble des prestations. Φ est calculé pour les professeurs,

les autres enseignants, le corps enseignant, les assistants et collaborateurs scientifiques, et le personnel

académique.

Taux d’encadrement II:

2TE

δ étudiants en formation de base

φ: équivalents plein-temps du personnel consacrés à l’enseignement pour les études de base. φ est calculé

pour les professeurs, les autres enseignants, le corps enseignant, les assistants et collaborateurs

scientifiques, et le personnel académique.

Les indicateursLes indicateurs

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T1 Coûts selon l'objet de coûts et le domaine (en mio. de francs, en %) en 2007 et 2008

2007 2008 2007 2008 2007 2008 2007 2008 2007 2008 2007 2008

In Mio. 24.9 24.8 7.4 6.7 27.1 28.6 3.0 5.6 1.8 2.2 64.2 67.8In % 38.8 36.6 11.6 9.8 42.2 42.1 4.7 8.3 2.8 3.2 100 100

In Mio. 105.5 107.8 14.8 14.9 87.1 98.6 4.7 5.2 5.7 6.5 217.9 233.0In % 48.4 46.3 6.8 6.4 40.0 42.3 2.2 2.2 2.6 2.8 100 100

In Mio. 85.4 92.2 15.5 18.2 80.0 87.8 5.1 4.9 9.6 9.5 195.6 212.5In % 43.7 43.4 7.9 8.5 40.9 41.3 2.6 2.3 4.9 4.5 100 100

In Mio. 203.5 225.9 27.1 39.1 177.8 216.6 16.2 18.1 18.6 27.2 443.2 526.7In % 45.9 42.9 6.1 7.4 40.1 41.1 3.7 3.4 4.2 5.2 100 100

In Mio. 23.5 31.6 1.9 2.1 9.2 8.9 0.2 0.2 2.2 1.6 37.0 44.4In % 63.6 71.1 5.3 4.7 24.8 20.1 0.5 0.4 5.8 3.6 100 100

In Mio. 139.4 151.0 31.6 29.2 137.2 156.2 39.1 43.9 23.1 26.4 370.5 406.8In % 37.6 37.1 8.5 7.2 37.0 38.4 10.6 10.8 6.2 6.5 100 100

In Mio. 113.4 114.9 20.4 17.6 100.2 101.5 17.9 19.3 8.3 11.1 260.2 264.5In % 43.6 43.5 7.8 6.7 38.5 38.4 6.9 7.3 3.2 4.2 100 100

In Mio. 114.7 116.5 52.2 54.7 371.6 374.5 7.2 7.4 30.1 30.5 575.8 583.7In % 19.9 20.0 9.1 9.4 64.5 64.2 1.2 1.3 5.2 5.2 100 100

Sciences historiques + culture

Sciences sociales

Sci humaines + soc. pluridisc./autres

Sciences économiques

Droit

Sciences exactes

Prestations de services Total CH

Théologie

Langues + littérature (LL)

Enseign.: études de base Enseign.: études approf. Rech. et développement Formation continue

In % 39.2 40.5 8.6 8.0 36.2 35.6 8.4 8.1 7.6 7.9 100 100

In Mio. 1'662.4 1'759.5 459.4 494.2 3'074.9 3'252.5 227.4 245.8 532.0 526.3 5'956.0 6'278.4In % 27.9 28.0 7.7 7.9 51.6 51.8 3.8 3.9 8.9 8.4 100 100

Source: OFS/SIUS, f inances des hautes écoles,

© OFS Encyclopédie statistique de la Suisse

Total

Les résultatsLes résultats

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2007 2008 2007 2008 2007 2008

Théologie 21'941 21'424 39'495 39'783 35'636 34'811

Langues + littérature (LL) 13'732 13'769 23'498 24'548 21'581 22'196

Sciences historiques + culture 11'373 11'986 20'005 21'227 17'109 18'614

Sciences sociales 11'061 12'239 19'755 22'389 17'054 19'682

Sciences économiques 10'737 10'479 19'694 19'935 16'872 16'808

Droit 9'689 9'606 16'945 16'888 15'162 15'084

Sciences exactes 26'006 24'998 88'606 84'293 68'608 61'429

Sciences naturelles 28'334 29'764 85'673 89'366 70'093 71'539

Médecine dentaire 41'209 40'336 62'417 62'405 59'867 59'788

Médecine vétérinaire 29'681 32'971 88'747 95'311 77'768 84'094

Pharmacie 35'713 31'667 68'844 67'049 60'833 57'454

Sci. de la construction + mensuration 31'351 29'351 62'912 58'281 54'208 47'783

Génies mécanique + électrique 32'076 30'923 89'585 84'701 68'303 61'517

Agriculture + sylviculture 39'965 41'709 125'866 124'002 101'594 96'780

Indicateur de coûts I Indicateur de coûts II Indicateur de coûts III

Les résultatsLes résultats

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T4 Chiffres-clés pour le domaine Droit en 2008BS BE FR GE LS LU NE SG UZH

Indicateurs

Indicateurs de coûts

Indicateur de coûts I 10'524 7'713 8'119 9'480 13'803 9'162 8'110 10'911 9'481

Indicateur de coûts II 14'369 14'254 15'040 21'634 24'052 13'826 17'807 21'703 15'029

Indicateur de coûts III 13'668 12'473 13'125 18'115 19'839 13'364 16'339 17'358 14'602

Taux d'encadr. I (EPT toutes prest.)

Etud./EPT professeurs 94.6 56.9 49.3 41.3 43.4 54.7 44.5 49.5 85.6

Etud./EPT autres enseignants 122.3 138.1 93.2 136.3 110.8 97.6 243.5 36.4 147.3

Etud./EPT corps enseignant 53.3 40.3 32.2 31.7 31.2 35.1 37.6 21.0 54.1

Etud./EPT assist. et collab. scient. 24.1 18.0 15.1 16.2 13.6 29.3 18.2 16.6 20.9

Etud./EPT personnel académique 16.6 12.4 10.3 10.7 9.5 16.0 12.2 9.3 15.1

Taux d'encadr. II (EPT enseign. de base)

Etud./EPT professeurs 180.3 114.1 103.5 115.6 70.6 117.4 97.2 146.2 167.4

Etud./EPT autres enseignants 180.1 219.5 93.2 329.3 146.0 98.9 243.5 69.0 156.2

Etud./EPT corps enseignant 90.1 75.1 49.1 85.6 47.6 53.7 69.5 46.9 80.8

Etud./EPT assist. et collab. scient. 43.7 45.5 45.6 58.6 33.6 67.5 65.2 60.9 41.7

Etud./EPT personnel académique 29.4 28.3 23.6 34.8 19.7 29.9 33.6 26.5 27.5

Données de base

Coûts par objet de coûts

Coûts totaux 21'186'502 31'098'796 32'286'268 38'196'064 38'679'698 16'651'837 10'989'111 19'438'051 52'948'324

Enseignement de base 12'118'790 13'427'569 11'544'571 11'670'335 18'012'633 9'702'154 4'290'261 5'597'423 28'100'210

Enseignement approfondi 2'774'137 1'327'244 4'578'360 4'248'628 1'519'264 877'401 229'726 573'389 991'845

R-D 4'988'075 12'475'173 11'428'096 18'363'514 15'609'999 5'428'835 5'876'311 6'593'981 19'120'389

Formation continue 952'528 2'410'271 2'692'050 1'909'555 1'407'003 470'094 308'077 5'505'894 3'646'999

Prestations de services 352'972 1'458'538 2'043'190 2'004'031 2'130'799 173'353 284'736 1'167'364 1'088'881

Part dans le coût total (%)

Enseignement de base 57.2 43.2 35.8 30.6 46.6 58.3 39.0 28.8 53.1

Enseignement approfondi 13.1 4.3 14.2 11.1 3.9 5.3 2.1 3.0 1.9

R-D 23.5 40.1 35.4 48.1 40.4 32.6 53.5 33.9 36.1

Formation continue 4.5 7.8 8.3 5.0 3.6 2.8 2.8 28.3 6.9

Prestations de services 1.7 4.7 6.3 5.3 5.5 1.0 2.6 6.0 2.1

Les résultats – Droit 2008Les résultats – Droit 2008

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« Dis-moi combien tu coûtes, et je te dirai….ce que tu étudies (pour te dire « qui tu es », indiquer le prix ne suffira pas), je te dirai même où tu étudies ». A Hurst recteur 03-06

Ce qui compte, par conséquent, c’est moins ce qu’on apprend que l’usage qu’on fera des résultats.

Plus cher, on s’en souviendra, ne veut pas automatiquement dire « trop cher » : pour n’importe quel achat, on sait bien que les prix ne sont pas les mêmes selon ce que l’on choisira. Et l’on préfère parfois payer plus si l’on sait que l’on aura mieux : dicton populaire connu, « le bon marché est toujours trop cher ».

Deux mots, à présent, sur la manière d’en user avec ces chiffres : à l’évidence, la mauvaise manière consisterait à couper tout ce qui dépasse. Vous êtes plus chers que d’autres ? On vous supprime, et les étudiants pourront aller ailleurs, là où c’est moins cher

Ce qui nous conduit directement à la bonne manière d’en user avec les chiffres: elle consiste très évidemment à ne pas traiter les chiffres isolément, mais à recourir systématiquement au critère de la qualité. On s’en rend compte, des coûts élevés peuvent provenir soit d’une mauvaise qualité (on n’attire plus d’étudiants), soit d’une haute qualité

GénéralitésGénéralités

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1. Calcul des coûts2. Répartition des coûts sur les 5 objets (ens. Base, ens. approfondi,

recherche, formation continue, services à des tiers)3. Transfère des coûts sur les 20 domaines identifiés (SIUS)4. Calcul d’indicateurs

Etapes principales du MCA

Matrice de transfert de service: Cet outil compte la proportion des services d’enseignement dans chaque centre (institut, département, facultés), qui sont offerts aux étudiants pour chacun des 20 domaines d'enseignement.

RésuméRésumé

Le 2 premières publications sur les résultats de la CA ont présenté des coûts pour les 5 objets de coût. Recherche 51%, la formation de base 29%, la formation doctorale 10% des coûts totaux, alors que pour les sciences sociales et humaines ces proportions était de respectivement de 38%, 46% et 7%, pour les sciences exactes et naturelles de 59%, 23% et 10%.

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