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1 RÉSULTATS DE L’APPEL À PROJETS « TERRITOIRES À ÉNERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE » Les projets présentés sur un même territoire ont été rapprochés et les porteurs de projets seront invités à participer à une démarche commune. ALSACE 8 territoires à énergie positive pour la croissance verte Département Nom Structure porteuse Nature Population Strasbourg Eurométropole - Deux Rives en transition vers l'énergie positive Strasbourg Eurométropole EPCI 477 500 BAS-RHIN (67) Plateforme d'appui à la transition énergétique Syndicat mixte pour le SCoT de la Région de Strasbourg (SCOTERS) Pays 600 000 BAS-RHIN (67) Muttersholtz Muttersholtz Commune 1 975 BAS-RHIN (67) L'Alsace du Nord, vers un territoire à énergie positive ADEAN (association pour le développement de l'Alsace du Nord) Pays 242 410 BAS-RHIN (67) SYNERGIES 2020 PAYS DE SAVERNE, PLAINE ET PLATEAU Pays 104 165 HAUT-RHIN (68) Projet de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg (CCVK) EPCI 18 000

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RÉSULTATS DE L’APPEL À PROJETS « TERRITOIRES À ÉNERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE »

Les projets présentés sur un même territoire ont été rapprochés et les porteurs de projets seront invités à

participer à une démarche commune.

ALSACE

8 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

Strasbourg Eurométropole - Deux Rives en transition vers

l'énergie positive

Strasbourg Eurométropole

EPCI 477 500 BAS-RHIN

(67) Plateforme d'appui à la transition énergétique

Syndicat mixte pour le SCoT de la Région de Strasbourg (SCOTERS)

Pays 600 000

BAS-RHIN (67)

Muttersholtz Muttersholtz Commune 1 975

BAS-RHIN (67)

L'Alsace du Nord, vers un territoire à énergie positive

ADEAN (association pour le développement de

l'Alsace du Nord) Pays 242 410

BAS-RHIN (67)

SYNERGIES 2020 PAYS DE SAVERNE, PLAINE ET PLATEAU

Pays 104 165

HAUT-RHIN (68)

Projet de la Communauté de Communes de la Vallée de

Kaysersberg

Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg (CCVK)

EPCI 18 000

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2

HAUT-RHIN (68)

Devenir territoire à énergie positive Pour une transition énergétique du Pays Thur

Doller

syndicat mixte du Pys Thur Doller

Pays 67 000

HAUT-RHIN (68)

Transition du Pays Rhin-Vignoble-Grand Ballon

Pays Rhin Vignoble Grand Ballon

Pays 63 000

HAUT-RHIN (68)

« Alliance territoriale pour la transition énergétique » :

Mulhouse Alsace Agglomération territoire à

énergie positive pour la croissance verte

MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION (m2A)

EPCI 267 759

4 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

BAS-RHIN (67)

Le Pays BMP'ositif Pays Bruche Mossig

Piémont Pays 100 000

BAS-RHIN (67)

SAUER-PECHELBRONN - TERRE D'ENERGIES

Communauté de communes Sauer-

Pechelbronn EPCI 17 589

BAS-RHIN (67)

la région de Brumath, un territoire de projets à energie positive

engagé pour la croissance verte

Communauté de communes de la région

de Brumath EPCI 15 288

projet communauté de communes de Sélestat

Communauté de communes de Sélestat

(CCS) EPCI 36 033

Optimisation énergétique des process d'assainissement et

valorisation énergétique des boues d'épuration

Syndicat des Eaux et de l'Assainissement Alsace

Moselle Pays 35 280

BAS-RHIN (67)

et

HAUT-RHIN (68)

Energies positives pour la croissance verte en Alsace centrale

ADAC Pays de l'Alsace centrale

Pays 150 000

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3

1 contrat local de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse Nature Population

BAS-RHIN (67)

projet Neuwiller les saverne commune de Neuwiller les

Saverne Commune 1 160

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AQUITAINE

11 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Départements Nom Structure porteuse Nature Population

Le Bergeracois, Territoire symbiotique

Communauté d’Agglomération

Bergeracoise EPCI 57 000

DORDOGNE (24) Syndicat de Cohérence

Territoriale du Bergeracois (SyCoTeB)

Syndicat de Cohérence Territoriale

du Bergeracois (SyCoTeB)

SCOT 70 000

DORDOGNE (24) PAYS DE L'ISLE EN

PERIGORD PAYS DE L'ISLE EN

PERIGORD Pays 139 353

GIRONDE (33) Communauté

d'Agglomération du Libournais (La Cali)

Communauté d'Agglomération du Libournais (La Cali)

EPCI 70 998

Communauté de Communes de l'Estuaire

(CCE)

Communauté de Communes de l'Estuaire (CCE)

EPCI 12 000

Communauté de Communes de Bourg en

Gironde

Communauté de Communes de Bourg

en Gironde EPCI 13 441 GIRONDE (33)

Syndicat Mixte du Pays de la Haute Gironde

Syndicat Mixte du Pays de la Haute

Gironde Pays 82 000

PESSAC, en lien avec la CUB et future Métropole de

Bordeaux

Ville de Pessac, en lien avec la CUB et

future Métropole de Bordeaux

Commune 59 740 GIRONDE (33)

Communauté urbaine de Bordeaux

Communauté urbaine de Bordeaux

EPCI 740 000

GIRONDE (33) Syndicat mixte

Interterritorial de Pays du Haut Entre deux Mers

Syndicat mixte Interterritorial de Pays

du Haut Entre deux Mers

Pays 47 701

LANDES (40) COMMUNAUTE DE

COMMUNES DE LA HAUTE LANDE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA

HAUTE LANDE EPCI 6 059

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LANDES (40) MACS en route vers le

TEPOS

Communauté de commune Maremne

Adour Côte Sud EPCI 58 641

LANDES (40) Communauté de communes

de Mimizan

Communauté de communes de

Mimizan EPCI 11 918

LANDES (40) TEPOS AQUITAIN - LANDES D'ARMAGNAC – MARSAN

AGGLOMERATION

Communauté de Communes des

Landes d'Armagnac - Le Marsan

Agglomération

EPCI 64 000

Développer la transition écologique et énergétique

au Pays Basque

Conseil des Elus du Pays Basque

Pays 290 000

COMMUNAUTE DE COMMUNES GARAZI

BAIGORRI

COMMUNAUTE DE COMMUNES GARAZI

BAIGORRI EPCI 12 347

PYRENEES-ATLANTIQUES

(64)

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SOULE -

XIBEROA

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SOULE -XIBEROA

EPCI 14 000

8 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

DORDOGNE (24) Communauté de Communes

du Pays Ribéracois

Communauté de Communes du Pays

Ribéracois EPCI 19 957

DORDOGNE (24) GIRONDE (33)

Communauté de Communes du Pays Foyen

Communauté de Communes du Pays

Foyen EPCI 16 500

GIRONDE (33) Communauté de communes

de la Pointe du Médoc

Communauté de communes de la Pointe du Médoc

EPCI 14 728

GIRONDE (33) SYBARVAL SYBARVAL SCOT 140 000

LANDES (40) Réseau de chaleur par

chaudière à bois à Labrit

Communauté de Communes du Pays

d'Albret EPCI 5 422

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LANDES (40) GIRONDE (33)

Parc naturel régional des Landes de Gascogne, territoire

à énergie positive pour une croissance verte

Parc naturel régional des Landes de

Gascogne PNR 78 131

PYRENEES-ATLANTIQUES

(64)

Communauté d'Agglomération Pau-

Pyrénées (CAPP)

Communauté d'Agglomération Pau-

Pyrénées (CAPP) EPCI 149 067

PYRENEES-ATLANTIQUES

(64)

OLORON SAINTE-MARIE TERRITOIRE A ENERGIE

POSITIVE

OLORON SAINTE-MARIE

Commune 10 854

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AUVERGNE

6 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

ALLIER (03) Vichy Val d'Allier Vichy Val d'Allier EPCI 78 000

CANTAL (15)

CC du Pays de Murat : Impulser une nouvelle dynamique autour de la transition énergétique et

écologique

Communauté de communes du Pays de

Murat EPCI 5 800

CANTAL (15) Le Pays de Salers, un projet de

développement vise son indépendance énergétique

Communauté de communes du Pays de

Salers EPCI 8 955

Pays de Saint-Flour Haute Auvergne

Pays de Saint-Flour Haute Auvergne

Pays 37 830

CANTAL (15) Développer et mettre en œuvre le volet ENERGIE de l'AGENDA

21 du Pays de Saint-Flour Margeride

Communauté de communes du Pays de Saint-Flour Margeride

EPCI 15 982

Clermont Communauté : Baisser les consommations énergétiques

dans l'habitat

Clermont Communauté

EPCI 283 200 PUY-DE-

DOME (63)

Saint Jacques plus Ville de Clermont-

Ferrand Commune 140 000

PUY-DE-DOME (63)

Collectivités, Puydômois, Entreprises ensemble pour un

Puy-de-Dôme plus durable

Conseil général du Puy-de-Dôme

Autre 635 469

3 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

CANTAL (15) PUY-DE-

DOME (63)

Vers l'autonomie énergétique sur le Parc des

Volcans d'Auvergne

Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne

Syndicat mixte

90 000

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HAUTE-LOIRE (43)

TEPCV de la Communauté d'Agglomération du Puy-

en-Velay

Communauté d'Agglomération du Puy-

en-Velay EPCI 60 000

PUY-DE-DOME (63)

Communauté de communes du Haut-

Livradois

Communauté de communes du Haut-

Livradois EPCI 3 426

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BASSE-NORMANDIE

5 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

Le Syndicat Mixte Caen-Métropole élabore et met en œuvre sa politique énergie-climat et accompagne ses membres

Syndicat Mixte Caen-Métropole

Pays 338 300

Caen la mer Caen la mer EPCI 241 893

CALVADOS (14)

Ville de CAEN Ville de CAEN Commune 109 000

MANCHE (50)

La Communauté de Communes de Sèves-Taute s'engage dans la

Transition énergétique

Communauté de Communes Sèves-

Taute EPCI 5 700

MANCHE (50)

Communauté urbaine de Cherbourg Communauté

urbaine de Cherbourg

EPCI 84 000

MANCHE (50)

LA MANCHE RELEVE LE DEFI DE LA TRANSITION ENERGETIQUE

Conseil général de la Manche

Autre 499 531

ORNE (61)

Communauté Urbaine d'Alençon, territoire en transition

Communauté Urbaine d'Alençon

EPCI 57 699

6 contrats locaux de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse Nature Population

CALVADOS (14)

La Communauté de Communes du Cingal s'engage dans la Transition

énergétique

Communauté de Communes du Cingal

EPCI 9 998

CALVADOS (14)

Le Parc naturel régional des Marais du Cotentin et du Bessin, territoire

en transition énergétique

Parc naturel régional des Marais du Cotentin

et du Bessin PNR 77 000

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CALVADOS (14)

La CdC Cœur de Nacre s'engage dans la transition énergétique

Communauté de Communes Cœur de

Nacre EPCI 18 710

MANCHE (50)

Communauté de communes de La Haye du Puits

Communauté de communes

de La Haye du Puits

EPCI 6 798

MANCHE (50)

LA CONVERGENCE NUMERIQUE-ENERGIE AU SERVICE DE LA

CROISSANCE VERTE Saint-Lô Agglo EPCI 70 000

MANCHE (50)

Communauté de communes du Mortainais

Communauté de communes du

Mortainais EPCI 16 244

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BOURGOGNE

14 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

COTE-D'OR (21)

Communauté d'Agglomération BEAUNE,

Côte et Sud

Communauté d'Agglomération BEAUNE,

Côte et Sud EPCI 52 700

Quetigny Ville de Quetigny Commune 10 107

Dijon Ville de Dijon Commune 155 862

Grand-dijon Communauté

d'Agglomération du Grand-Dijon

EPCI 252 111

COTE-D’OR (21)

Marsannay-la-Côte Commune de Marsannay-

la-Côte Commune 5 300

COTE-D'OR (21)

Communauté de Communes Bligny sur

Ouche

Communauté de Communes Bligny sur

Ouche EPCI 3 028

COTE-D'OR (21)

Pays Seine et Tilles en Bourgogne

Association Pays Seine et Tilles en Bourgogne

Pays 25 500

COTE-D'OR (21)

Communauté de communes

du pays de Nuits Saint Georges

Communauté de communes

du pays de Nuits Saint Georges

EPCI 15 000

NIEVRE (58)

Communauté de Communes Entre Nièvres et

Forêts

Communauté de Communes Entre Nièvres et

Forêts EPCI 4 015

NIEVRE (58)

Communauté d'agglomération de Nevers

Communauté d'agglomération de Nevers

EPCI 71 691

NIEVRE (58)

Communauté de Communes des Vaux

d'Yonne

Communauté de Communes des Vaux

d'Yonne EPCI 7 726

SAONE-ET-LOIRE (71)

Pays du Chalonnais Syndicat mixte du Pays du

Chalonnais Pays 151 965

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12

SAONE-ET-LOIRE (71)

Communauté de communes du Clunisois

(CCC)

Communauté de communes du Clunisois

(CCC) EPCI 12 036

Communauté de communes de Matour et sa

Région

Communauté de communes de Matour et sa

Région (CCMR) EPCI 4 604 SAONE-ET-

LOIRE (71)

Commune de TRAMAYES Commune de TRAMAYES Commune 992

SAONE-ET-LOIRE (71)

Communauté de Communes Sud Côte

Chalonnaise

Communauté de Communes Sud Côte

Chalonnaise EPCI 10 596

SAONE-ET-LOIRE (71)

COTE-D'OR (21)

YONNE (89)

NIEVRE (58)

Parc naturel régional du Morvan (PNRM)

Parc naturel régional du Morvan (PNRM)

PNR 90 000

YONNE (89)

NIEVRE (58)

Pays de Puisaye-Forterre Val d'Yonne

Syndicat Mixte du Pays de Puisaye-Forterre Val

d'Yonne Pays 36 463

3 contrats locaux de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse Nature Population

NIEVRE (58)

Pays Bourgogne Nivernaise

Pays Bourgogne Nivernaise, Communauté de Communes

Loire et Nohain Communauté de Communes en Donziais

Pays 57 000

SAONE-ET-LOIRE (71)

Communauté de Communes du

canton de Chauffailles

Communauté de Communes du canton de Chauffailles

EPCI 8 433

SAONE-ET-LOIRE (71)

Ville de BOURBON-LANCY

Ville de BOURBON-LANCY Commune 5 241

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13

BRETAGNE

6 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

FINISTERE (29)

Brest Métropole, Territoire urbain d'efficience et d'innovation

énergétique

Brest metropole oceane (Bmo)

EPCI 215 000

COTES-D'ARMOR

(22)

Communauté de Communes du Mené

Communauté de Communes du Mené

EPCI 6 500

COTES-D'ARMOR

(22)

La Boucle énergétique locale, brique de la politique énergétique intérgrée

de Saint-Brieuc Agglomération

Saint-Brieuc Agglomération

EPCI 120 000

FINISTERE (29)

COTES-D'ARMOR

(22) MORBIHAN

(56)

Pays du Centre Ouest Bretagne Pays du Centre Ouest

Bretagne Pays 97 274

MORBIHAN (56)

BIEN LA La Boucle Innovante Energétique de Lorient

Agglomération

Lorient Agglomération et

Ville de Lorient Autre 205 400

ILLE-ET-VILAINE

(35)

Communauté de Communes du Val d'Ille

Communauté de Communes du Val

d'Ille EPCI 19 187

9 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

COTES-D'ARMOR

(22)

Énergie des Côtes d’Armor (ECA)

Conseil Général des Côtes d’Armor

Autre 600 000

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14

FINISTERE (29)

Transition écologique et énergétique des îles du

Ponant - Finistère

Association des îles du Ponant (pour les îles finistériennes :

Batz, Ouessant, Molène, Sein, Les Glénan)

Autre 1 783

FINISTERE (29)

REVITALISATION ET TRANSITION

ÉNERGÉTIQUE POUR GUERLESQUIN

Guerlesquin Commune 1 405

FINISTERE (29)

Urbanisation raisonnée centre-bourg commune

rurale de Plouezoc'h Mairie de PLOUEZOC'H Commune 1 646

FINISTERE (29)

Saint-Martin des Champs Commune de Saint-Martin des

Champs Commune 4 967

FINISTERE (29)

VEELO (Vers un Ecosystème Energétique

Local)

Parc naturel régional d'Armorique

PNR 16 042

MORBIHAN (56)

Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan

Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan

PNR --

MORBIHAN (56)

Pays de Locminé - Croissance Verte

Locminé Communauté EPCI 14 000

MORBIHAN (56)

Transition écologique et énergétique des îles du

Ponant - Morbihan

Association des îles du Ponant (pour les îles morbihanaises :

Groix, Belle-Île, Houat, Hoëdic, Arz et l'île aux Moines)

Autre 8 706

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15

CENTRE

9 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

CHER (18) LA CROISSANCE VERTE, UN DÉFI POUR LE BOISCHAUT !

Communautés de communes « Terres du Grand Meaulnes » et « Boischaut-Marche »

EPCI 12 434

EURE-ET-LOIR (28)

Communauté d'agglomération du Pays de

Dreux

Communauté d'agglomération du Pays

de Dreux EPCI 112 000

INDRE (36) Parc Naturel Régional de la

Brenne Parc Naturel Régional de la

Brenne Pays 33 000

INDRE-ET-LOIRE (37)

Un Sud Touraine à Energie positive

Pays de la Touraine Côté Sud (PTCS)

Pays 54 605

LOIR-ET-CHER (41)

Maîtrise Energétique et Croissance Verte en

Vendangeoirs

Syndicat Mixte du Pays Vendômois

Pays 70 000

LOIR-ET-CHER (41)

AGGLOPOLYS – VILLE DE BLOIS

AGGLOPOLYS – VILLE DE BLOIS

EPCI 108 419

LOIRET (45) Mairie d'Orléans Mairie d'Orléans Commune 114 185

LOIRET (45)

Le Pays Loire Beauce, pépinière d’actions et d’innovation pour le

déploiement de la transition énergétique et écologique

Syndicat mixte du Pays Loire Beauce

Pays 49 395

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LOIRET (45) Gâtinais, vers un territoire à

énergie positive !

Communauté d'Agglomération

Montargoise Et rives de Loing (AME) et syndicat mixte du Pays Gâtinais

EPCI 118 609

14 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

CHER (18)

Projet de territoire à énergie positive pour la croissance verte de la commune de Saint-Amand-Montrond

Mairie de St Amand Montrond

Commune --

EURE-ET-LOIR (28)

Chartres métropole Chartres métropole EPCI 124 690

EURE-ET-LOIR (28)

Syndicat du Pays de Beauce Syndicat du Pays de

Beauce Pays 39305

INDRE (36) Saint Georges Sur Arnon Saint Georges Sur Arnon Commune 627

INDRE-ET-LOIRE (37)

Territoires à croissance Positive pour une Croissance

Verte

Communauté de Communes du Castelrenaudais

EPCI 16 800

INDRE-ET-LOIRE (37)

Communauté de Communes Touraine Nord Ouest

Communauté de Communes Touraine

Nord Ouest

EPCI

23 037

INDRE-ET-LOIRE (37)

PROJET CROISSANCE VERTE A LANGEAIS

Ville de Langeais

Commune

4 120

INDRE-ET-LOIRE (37)

Communauté de communes Val d'Amboise

Communauté de communes Val

d'Amboise EPCI 28 000

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17

INDRE-ET-LOIRE (37)

Communauté de Communes de l'est Tourangeau

Communauté de Communes de l'est

Tourangeau EPCI 25 892

INDRE-ET-LOIRE (37)

Mairie d'AMBOISE Mairie d'AMBOISE Commune 13 500

LOIR-ET-CHER (41)

Romorantin-Lanthenay cité durable

Mairie de Romorantin-Lanthenay

Commune 17 638

LOIRET (45)

Projet d'aménagement du centre-bourg et de

l'écoquartier de la "Croix-de-Filay"

Commune de Coudray Commune 407

LOIRET (45) VILLE de BEAUGENCY VILLE de BEAUGENCY Commune 7 648

LOIRET (45) Syndicat mixte du Pays

Beauce Gâtinais en Pithiverais

Syndicat mixte du Pays Beauce Gâtinais en

Pithiverais Pays 68 053

20 contrats locaux de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse Nature Population

INDRE-ET-LOIRE (37)

AMÉNAGEMENT D'UN PARKING RELAIS DÉDIÉ AU COVOITURAGE

Commune de Monnaie

Commune 4 156

INDRE-ET-LOIRE (37)

PROGRAMME PLURIANNUEL D'AMELIORATION ENERGETIQUE

DE L'HABITAT ANCIEN MAIRIE DE CHARGE Commune 1 266

INDRE-ET-LOIRE (37)

Aménagement d'un parking relais au 28 rue des écoles

MAIRIE DE CHANCAY Commune 1 100

INDRE-ET-LOIRE (37)

PROGRAMME DE RÉNOTION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS

COMMUNAUX

Commune de Saint-Epain

Commune 1 600

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18

INDRE-ET-LOIRE (37)

Aménagement d'aire de co-voiturage et gare multimodale

Pays Indre et Cher Pays 31 796

INDRE-ET-LOIRE (37)

Aire de station relais voie verte/rénovation énergétique

école MAIRIE DE REUGNY Commune 1 627

INDRE-ET-LOIRE (37)

Commune d’Antony-le-Tillac Commune d’Antony-

le-Tillac Commune 533

INDRE-ET-LOIRE (37)

Isolation des locaux du siège de la CCV / mise aux normes piscine

Communauté de Communes du

Vouvrillon EPCI 12 686

INDRE-ET-LOIRE (37)

Eco-quartier La Martinière Mairie de Villaines-

les-Rochers Commune 1 000

INDRE-ET-LOIRE (37)

Foyer-Logement des Myosotis/Eco-quartier des Hauts

du Lib ra/ Centre socio-culturel du Val de Cisse

Nazelles-Négron Commune 3 561

INDRE-ET-LOIRE (37)

Commune de Thilouze Commune de

Thilouze Commune 1 641

INDRE-ET-LOIRE (37)

Parking relais du carrefour des varaniers

Commune de Vernou sur Brenne

Commune 2 750

INDRE-ET-LOIRE (37)

TEPCV de la commune de Lerné Commune de Lerné Commune 340

LOIR-ET-CHER (41)

METHANISATION A LAMOTTE BEUVRON

Commune de LAMOTTE BEUVRON

Commune 18 000

LOIR-ET-CHER (41)

Pays de Grande Sologne Pays de Grande

Sologne Pays 31 539

LOIR-ET-CHER (41)

MONTRICHARD MONTRICHARD Commune 3 480

LOIR-ET-CHER (41)

Réseau de chauffage unique sur la zone sportive des Pressigny

Commune de Selles-sur-Cher

Commune 4 742

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19

LOIRET (45)

S'ENGAGER DANS UNE DEMARCHE D AUTONOMIE

ENERGETIQUE et PRESERVER LE CADRE DE VIE DANS LE RESPECT DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Ville d'Olivet Commune 20 164

LOIRET (45) Département du Loiret Conseil général du

Loiret Autre --

LOIRET (45) COMMUNE de SAINT DENIS EN

VAL COMMUNE de SAINT

DENIS EN VAL Commune 7 500

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20

CHAMPAGNE-ARDENNE

3 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

ARDENNES (08)

Communauté de communes des crêtes préardennaises

Communauté de Communes des Crêtes Préardennaises

EPCI 21 700

AUBE (10) Grand Troyes / Ville de Troyes

/ PNR de la forêt d'Orient Grand Troyes EPCI 153 356

MARNE (51) Communautés de communes de Vitry, Champagne et Der

Communautés de Communes Vitry,

Champagne et Der EPCI 26 209

10 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

ARDENNES (08)

Communauté d'agglomération de

Charleville-Mézières / Sedan

Communauté d'Agglomération de

Charleville-Mézières / Sedan (CACMS)

EPCI 129 734

ARDENNES (08)

Communauté de communes des portes du Luxembourg

Communauté de Communes des Portes du Luxembourg

EPCI 20 391

AUBE (10) Communauté de communes

de Bar-sur-Aube Communauté de communes de la Région de Bar sur Aube

EPCI 12 100

AUBE (10) Pays d'Othe Armance Syndicat Mixte

d'Aménagement Rural du Bassin d'Armance

Pays 30 631

HAUTE-MARNE (52)

Pays de Chaumont Pays de Chaumont Pays 68 678

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21

HAUTE-MARNE (52)

Communauté de communes de Bourmont, Breuvannes,

Saint Blin

Communauté de Communes de Bourmont Breuvannes

Saint Blin EPCI 6 806

HAUTE-MARNE (52)

Pays de langres PAYS DE LANGRES Pays 47 658

MARNE (51) Cités-en-Champagne Communauté

d'Agglomération de Châlons-en-Champagne

EPCI 72 902

MARNE (51) PNR de la Montagne de

Reims Parc naturel régional de la

Montagne de Reims PNR 34 402

MARNE (51) Ville d'Epernay / Pays

d'Epernay

Coportage Ville d'Epernay - Pays d'Epernay Terres de

Champagne Autre 88 000

2 contrats locaux de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse Nature Population

AUBE (10) Communautés de

communes de la Région de Ramerupt

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE

RAMERUPT EPCI 2 319

MARNE (51) Reims Métropole REIMS METROPOLE EPCI 221 255

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22

CORSE

2 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

CORSE-DU-SUD (2A)

Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien (programme de

politique énergétique au travers un agenda 21 et un PCET)

Communauté d'Agglomération du

Pays Ajaccien EPCI 82 143

HAUTE-CORSE (2B)

Communauté d'Agglomération de Bastia (Politique énergétique globale et ambitieuse, déclinée sur les volets

patrimoine et territoire)

Communauté d'Agglomération de

Bastia EPCI 56 410

2 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

communauté de communes du bassin de vie de l'Ile-Rousse – 2 projets (Création de lignes de transport desservies par deux

minibus hybrides et réhabilitation de bâtiments)

communauté de communes du bassin de vie de l'Ile-Rousse

EPCI 7 506

HAUTE-CORSE (2B)

Syndicat Mixte du Pays de Balagne (Projet global de politique

énergétique et de valorisation des ressources)

Syndicat Mixte du Pays de Balagne

Pays 22 000

HAUTE-CORSE (2B)

Communauté de Communes Fium’Orbu Castellu/Communauté de Communes de l’Oriente/Syndicat de

la Plaine/Commune de Ghisonaccia/Commune d’Aléria

Communauté de Communes Fium’Orbu Castellu/Communauté

de Communes de l’Oriente/Syndicat de la

Plaine/Commune de Ghisonaccia/Commune

d’Aléria

Autre --

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23

5 contrats locaux de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse Nature Population

CORSE-DU-SUD (2A)

Monacia d'Aullène (éclairage public et développement EnR)

mairie de Monacia d'Aullène

Commune 462

HAUTE-CORSE (2B)

San Gavino di Tenda (projet éolien) mairie de San

Gavino di Tenda Commune --

HAUTE-CORSE (2B)

Olmi-Cappella étude faisabilité pour la contruction d'un EPHAD HQE,

voire à énergie positive)

commune d'Olmi-Cappella

Commune 191

HAUTE-CORSE (2B)

Furiani (éclairage public) mairie de Furiani Commune 5 432

HAUTE-CORSE (2B)

Elcairage public Santa Reparata di Balagna

Commune de Santa Reparata di

Balagna Commune 1 000

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24

FRANCHE-COMTE

10 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

DOUBS (25) Territoire à énergie positive

pour la croissance verte

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU

GRAND BESANCON EPCI 176 904

DOUBS (25) COMMUNAUTÉ DE

COMMUNES DU CANTON DE QUINGEY

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CANTON

DE QUINGEY EPCI 9 349

DOUBS (25) Doubs central : Territoire à

énergie positive Pays Doubs central Pays 34 000

DOUBS (25) TEPCV Parc naturel régional

du Haut-Jura Parc naturel régional du

Haut-Jura PNR 82 000

DOUBS (25)

Développer l'autonomie énergétique du Pays des

Portes du Haut-Doubs grâce au bois-énergie et à la

méthanisation

Pays des Portes du Haut-Doubs

Pays 22 292

Rahin et Chérimont : un territoire à énegie positive

Communauté de Communes Rahin et

Chérimont EPCI 12 259

HAUTE-SAONE (70)

TEPCV Syndicat Mixte du Pays des Vosges Saônoises

Syndicat Mixte du Pays des Vosges Saônoises

Pays 85 890

HAUTE-SAONE (70)

TEPCV du Pays Vesoul-Val de Saône

Pays Vesoul-Val de Saône Pays 76 512

HAUTE-SAONE (70)

TEPCV du Pays Graylois Pays Graylois Pays 40 580

JURA (39) Communauté de communes

Jura Nord Communauté de

communes Jura Nord EPCI 9 956

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25

JURA (39) TEPCV du Conseil Général du

Jura Conseil Général du Jura Autre 261 534

2 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

HAUTE-SAONE (70) TEP CV - CLAIREGOUTTE Clairegoutte Commune 440

JURA (39) TEPCV de PONT-DE-POITTE PONT-DE-POITTE Commune 672

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26

GUADELOUPE

Île à énergie positive pour la croissance verte

1 projet exemplaire :

Département Nom Structure porteuse Nature Population

GUADELOUPE (971)

Création de la Société d'Economie Mixte Energie

du Nord Basse-Terre

CANBT (Communauté d'Agglomération du Nord

Basse-Terre) EPCI 80 000

1 contrat local de transition énergétique :

Département Nom Structure porteuse Nature Population

GUADELOUPE (971)

Production de froid à partir de la vapeur géothermique

Ville de Bouillante Commune 7 513

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27

GUYANE

Région à énergie positive

2 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

Des projets de la CACL au service d'une stratégie bas carbone, facilitant un développement

endogène créateur d'emplois

Communauté d'Agglomération du Centre Littoral

(CACL)

EPCI 130 253 GUYANE

(973)

Montsinery-Tonnégrande commune à énergie positiive

Montsinery-Tonnégrande

Commune 2 346

2 contrats locaux de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse Nature Population

Energie positive à Mana Syndicat Mixte du Parc naturel

régional de Guyane PNR 20853

GUYANE (973) Maison de Services au

Public de Papaïchton Commune de Papaïchton Commune 6 507

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28

HAUTE-NORMANDIE

8 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

EURE (27) Projet TEPCV du Conseil

Général de l'Eure Conseil Général de l'Eure Autre 588 111

EURE (27) Projet TEPCV de la

Communauté d'Agglomération Seine-Eure

Communauté d'Agglomération Seine-

Eure (CASE) EPCI 68 802

SEINE-MARITIME (76)

Projet TEPCV de la Communauté de communes Caux Vallée de Seine (CVS)

Communauté de communes Caux Vallée

de Seine (CVS) EPCI 67 400

SEINE-MARITIME (76)

Projet TEPCV de la ville Rouen

Ville de Rouen Commune 111 533

SEINE-MARITIME (76)

Projet TEPCV de Malaunay Ville de Malaunay Commune 6 017

SEINE-MARITIME (76)

Projet TEPCV de Petit-Quevilly

Ville du Petit-Quevilly Commune 21 898

SEINE-MARITIME (76)

Projet TEPCV de Dieppe-Maritime

Communauté d'agglomération Dieppe-

Maritime EPCI 52 000

SEINE-MARITIME (76)

Projet TEPCV de la Communauté

d'agglomération Havraise

Communauté d'agglomération

Havraise (CODAH) EPCI 241 860

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29

1 territoire à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

EURE (27) Projet TEPCV de Grand Evreux

Agglomération Grand Evreux

Agglomération (GEA) EPCI 84 396

1 contrat local de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse Nature Population

SEINE-MARITIME (76)

Valoriser et optimiser les gisements de déchets ménagers

et assimilés d'un territoire à dominante rurale

Syndicat Mixte des Ordures Ménagères de la Région d'Envermeu

Pays 28 000

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30

ILE DE FRANCE

9 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

ESSONNE (91) Campus urbain de Paris-

Saclay

Etablissement public Paris Saclay (EPPS) en lien avec la

Communauté d'agglomération du plateau

de Saclay (CAPS)

EPCI 106 000

ESSONNE (91) Evry Centre Essonne : un défi énergétique à relever

Communauté d'Agglomération Evry

Centre Essonne EPCI 117 000

HAUTS-DE-SEINE (92)

Stratégie Climat - Énergie de la Communauté

d'Agglomération du Mont-Valérien et de ses 3 Villes

membres

Communauté d'Agglomération du Mont

Valérien (CAMV) EPCI 215 000

Agriculture urbaine à Paris

Plan Climat Energie de Paris

PARIS (75)

Clichy-Batignolles

Ville de Paris Commune 2 200 000

SEINE-ET-MARNE (77)

ESSONNE (91) Villages 0 carbone

Parc Naturel Régional du Gatinais français

PNR 82 153

SEINE-SAINT-DENIS (93)

TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE

AULNAY-SOUS-BOIS / SEVRAN

Aulnay-sous-Bois et Sevran EPCI 132 000

VAL-D'OISE (95)

Communauté d'Agglomération Roissy

Porte de France

Communauté d'Agglomération Roissy

Porte de France EPCI 86 000

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31

Seine-Amont : la transition énergétique au service des

habitants et de l'emploi

Communauté d'agglomération Seine

Amont EPCI 186 000

VAL-DE-MARNE (94) Orly-Rungis – Seine Amont

: Quand les contraintes deviennent moteur d’une ville productive durable

Etablissement Public d'Aménagement Orly-Rungis - Seine Amont

Pays 335 000

VAL-DE-MARNE (94)

Créteil-l'Echat 2050

Ville de Créteil en partenariat avec la

Communauté d'agglomération Plaine

centrale du Valde- Marne

Commune 91 300

15 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

ESSONNE (91) Les Portes de l'Essonne: pour un

territoire durable et à haute qualité de vie

Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne

EPCI --

ESSONNE (91) Les Lacs de l'Essonne, tous

acteurs de la transition écologiques.

Communauté d'agglomération Les

Lacs de l'Essonne EPCI 58 700

SEINE-ET-MARNE (77)

Mobilisons les énergies du Pays de Meaux

Communauté d'Agglomération du

Pays de Meaux EPCI --

SEINE-ET-MARNE (77)

Chelles territoire à énergies positives : Intégrer

développement urbain, métropolisation et transition

énergétique dans le cadre des projets urbains chellois

Ville de Chelles Commune 53 000

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32

SEINE-ET-MARNE (77)

Sénart à Energie Positive San de Sénart Pays 102 000

SEINE-ET-MARNE (77)

SEINE-SAINT-DENIS (93) VAL-DE-

MARNE (94)

Marne la Vallée Ville Durable et Désirable du XXI eme siécle

Etablissements Publics d'Aménagement

EPAMARNE/ EPAFRANCE

Autre 250 000

SEINE-SAINT-DENIS (93)

EcoQuartier des Docks de Saint-Ouen

Ville de Saint-Ouen En lien avec son

aménageur : Séquano Aménagement

Commune 47 000

SEINE-SAINT-DENIS (93)

Communauté d'agglomération Est Ensemble

Communauté d'agglomération Est

Ensemble EPCI 401 000

VAL-D'OISE (95)

Val-et-Forêt un territoire à énergie positive

Communauté d'agglomération Val-

et-Forêt EPCI 84 000

VAL-DE-MARNE (94)

Commune de Chevilly-Larue Commune de Chevilly-

Larue Commune 18 533

YVELINES (78) D'une démarche ponctuelle

d'expérimentation à une "éco-cité" globale

Ville de Mantes la Jolie Commune 42 627

YVELINES (78) Plan Climat Energie Territorial Communauté de

Communes Plaines et Forêts d'Yveline (PFY)

EPCI 57 000

YVELINES (78) Jouy autonome en énergie d'ici

40 ans Jouy en Josas Commune 8 400

YVELINES (78) Plan Climat Energie Territorial

EPAMSA - Etablissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval

Autre 390 000

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33

YVELINES (78) VAL-D'OISE

(95)

Parc naturel régional du Vexin français

Parc naturel régional du Vexin français

PNR --

16 contrats locaux de transition énergétique

Départements Nom Structure Nature Population

ESSONNE (91)

Deux projets d'aménagements et un équipement public pour positionner le territoire un laboratoire des énergies

renouvelables, des éco-matériaux et de la transition énergétique

Communauté d'Agglomération du

Val d'Orge EPCI 136 000

ESSONNE (91) devenir un territoire à énergie

positive valorisant le cadre de vie MAIRIE DE BURES-

SUR-YVETTE Commune 9 691

ESSONNE (91)

Valorisation d'un quartier par la réalisation d'un projet d'ensemble (logements/entreprises/chaufferie

bois )dans le cadre du développement durable

VILLE DE LIMOURS Commune 6 648

HAUTS-DE-SEINE (92)

3 projets : l'Observatoire de la performance énergétique des bâtiments de la Défense Seine Arche, Les Groues, plate-forme

logistique innovante sur le site des papèteries à Nanterre

EPADESA Autre 218 000

HAUTS-DE-SEINE (92)

Vers un réseau de chaleur renouvelable

Ville de Clichy-la- Garenne

Commune 59 500

SEINE-ET-MARNE (77)

SEINE-SAINT-DENIS (93) VAL-D'OISE

(95)

Le Grand Roissy: territoire aéroportuaire durable / Volets Logement et Développement

Economique

Etablissement Public

d'Aménagement de la Plaine de France

(EPA)

Pays 650 000

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34

SEINE-ET-MARNE (77)

SEINE-SAINT-DENIS (93) VAL-D'OISE

(95)

Grand Roissy, territoire aéroportuaire durable/ Volet

mobilité : étude pour la création d'une Agence Locale de Mobilité

du Grand Roissy

Association des Collectivités du Grand Roissy

(ACGR)

EPCI 650 000

SEINE-SAINT-DENIS (93)

Projet de renouvellement patrimonial à Gagny - Résidence

Jean Moulin

Gagny (93220), code INSEE 93 032

Commune 39 000

SEINE-SAINT-DENIS (93)

La communauté d'agglomération Clichy-sous-Bois/Montfermeil lutte contre la vulnérabilité énergétique de ses habitants sous toutes ses

dimensions

Communauté d'agglomération

Clichy-sous-Bois/Montfermeil en lien avec ses deux communes

membres

EPCI 56 000

METTRE EN PLACE DES CHANTIERS ECOLE ORIENTES ECO- RENOVATION / ECO -

CONSTRUCTION SUR LE TERRITOIRE DE PLAINE COMMUNE

Plaine Commune EPCI 408 000 SEINE-SAINT-

DENIS (93)

ZAC de l'Ecoquartier fluvial de L'Île-Saint-Denis

Communauté d'Agglomération Plaine Commune

EPCI 404 000

SEINE-SAINT-DENIS (93)

Le projet de Montreuil Ville de Montreuil Commune 103 000

VAL-DE-MARNE (94)

Conseil général du Val-de-Marne Conseil général du

Val-de-Marne Autre 1 200 000

VAL-DE-MARNE (94)

Communauté d'agglomération de Val-de-Bièvre (CAVB)

Communauté d'agglomération de

Val-de-Bièvre (CAVB)

EPCI 204000

VAL-DE-MARNE (94)

ZAC Ivry Confluences Ville d'Ivry-sur-

Seine Commune 58 185

YVELINES (78) laboratoire énergétique pour la ville de demain-SEINERGY LAB

Les Mureaux en transition vers Seine

&Vexin communauté

d'agglomération à partir du 1er janvier

2015

EPCI 32 000

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35

YVELINES (78) SEINE-ET-

MARNE (77) SEINE-SAINT-

DENIS (93) VAL-DE-

MARNE (94) HAUTS-DE-SEINE (92) PARIS (75)

VAL-D'OISE (95)

ESSONNE (91)

Le projet de la SIAAP

SIAAP (Syndicat Interdépartemental

pour l'Assainissement de

l'Agglomération Parisienne)

Autre 9 000 000

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36

LA REUNION

Ile à énergie positive

1 projet exemplaire :

Département Nom Structure porteuse Nature Population

REUNION (974)

MISE EN OEUVRE DU PCET DE LA CIVIS

CIVIS - Communauté Intercommunale des Villes

Solidaires EPCI 176 272

2 projets à énergie positive en devenir :

Département Nom Structure porteuse Nature Population

REUNION (974)

PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL DE LA CIREST

CIREST EPCI 120 000

REUNION (974)

actions en faveur d'un territoire à énergie positive

TERRITOIRE DE LA COTE OUEST (TCO)

EPCI 214 106

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37

LANGUEDOC-ROUSSILLON

12 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

AUDE (11) Conseil Général de l'Aude Conseil Général de l'Aude Autre 359 967

GARD (30) Une ambition commune

pour un territoire durable Alès Agglomération EPCI 100 090

PYRENEES-ORIENTALES

(66)

Communauté d'Agglomération Perpignan

Méditerranée

Communauté d'Agglomération Perpignan

Méditerranée EPCI 260 272

HERAULT (34) PAYS HAUT LANGUEDOC ET

VIGNOBLES PAYS HAUT LANGUEDOC ET

VIGNOBLES Pays 75 000

PYRENEES-ORIENTALES

(66)

Un territoire rural en action, une union des énergies locales au bénéfice de la

croissance verte

Pays Pyrénées Méditerranée Pays 102 594

AUDE (11) Communauté

d'Agglomération du Grand Narbonne

Communauté d'Agglomération du Grand

Narbonne EPCI 125 000

HERAULT (34) Communauté

d'Agglomération de Montpellier

Communauté d'Agglomération de

Montpellier EPCI 423 842

LOZERE (48) La renaissance verte d'un

territoire cévenol

Syndicat mixte d'aménagement et de

conservation de la vallée de Galeizon

Pays 16 500

PYRENEES-ORIENTALES

(66)

Parc Naturel Régional des Pyrénées Catalanes

Parc Naturel Régional des Pyrénées Catalanes

PNR 23 000

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38

HERAULT (34) Communauté

d'Agglomération Béziers Méditerranée

Communauté d'Agglomération Béziers

Méditerranée EPCI 111 352

AUDE (11)

Communauté de communes Castelnaudary Lauragais Audois et commune de

Castelnaudary

Communauté de communes Castelnaudary Lauragais Audois et commune de

Castelnaudary

EPCI 26 109

LOZERE (48) Conseil Général de Lozère Conseil Général de Lozère Autre 77 000

6 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

HERAULT (34)

Les éco-vallées : entre Orb et Hérault

SICTOM Pézénas-Agde et CAHM

Autre 122 800

HERAULT (34)

Renouvellement urbain du coeur d'agglomération

Thau Agglomération EPCI 93 304

AUDE (11) Communauté de communes de

la Montagne Noire

Communauté de communes de la Montagne Noire

EPCI 6 359

HERAULT (34)

Pour 2050, le bassin de thau un modèle de croissance verte

Communauté de communes du nord du

bassin de thau EPCI 26 512

LOZERE (48) Marvejols vers une nouvelle

croissance verte Commune de Marvejols Commune 4 992

HERAULT (34)

Agenda21, PCET, Labellisation CIT'Energie : 3 démarches

developpement-durable en cours

Communauté d'agglomération du

Pays de l'Or EPCI 43 644

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39

10 contrats locaux de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse Nature Population

HERAULT (34) Moulins d'Oc, énergies

renouvelables et citoyennes Municipalité de

Prémian Commune 571

GARD (30) Parc photovoltaïque Commune de

Caveirac Commune 3 979

PYRENEES-ORIENTALES (66)

Commune de Montner Commune de

Montner Commune 324

GARD (30) Structuration et

développement de la filière viande locale

Communauté de communes du Pays

Vignanais EPCI 10 662

GARD (30) Communauté de communes

du Piemont Cévenol

Communauté de communes du

Piemont Cévenol EPCI 20 935

PYRENEES-ORIENTALES (66)

Espace Entreprises Méditerranée

Conseil Général des Pyrénées-Orientales

Autre 465 000

PYRENEES-ORIENTALES (66)

Autoport du Boulou Syndicat mixte de

l'autoport Pays 7 533

GARD (30) Etude de faisabilité d'une cuisine centrale et filières

courtes

Communauté de communes du Pont

du Gard EPCI 25 000

LOZERE (48) Mise en oeuvre d'une stratégie

énergétique durable sur le bassin de vie de Florac

Commune de Florac Commune 2 029

LOZERE (48) Création d'un réseau de

chaleur Biomasse Commune de La

Canourgue Commune 2 211

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40

LIMOUSIN

6 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

CORREZE (19) Développer une politique

énergétique pour le Pays de Tulle

Syndicat mixte du Pays de Tulle

Pays 58 699

CORREZE (19) le Bassin de Brive Positive Communauté

d'Agglomération du Bassin de Brive

EPCI 110 529

CORREZE (19) UZERCHE TERRITOIRE D'ENERGIES POSITIVES

Ville d’UZERCHE Commune 10 000

CORREZE (19) Syndicat mixte de gestion du

Parc naturel régional de Millevaches en Limousin

Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional de

Millevaches en Limousin PNR 39 000

CREUSE (23) Communauté

d'Agglomération du Grand Guéret

Communauté d'Agglomération du Grand

Guéret EPCI 28 588

HAUTE-VIENNE (87)

Mise en oeuvre du Plan Climat Energie Territorial

Commaunauté d'agglomération Limoges

Métropole EPCI 212 000

3 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse

Nature Population

CREUSE (23) Un village ENR au Pays Combraille en Marche - Transition vers une énergie locale, renouvelable et décentralisée

Pays Combraille en Marche

Pays 28 935

CREUSE (23) La Creuse : un engagement pour l'avenir Conseil général

de la Creuse Autre 127 543

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41

HAUTE-VIENNE (87)

Syndicat mixte Monts et Barrages Projet du Pays

Monts et Barrages

Pays 23 247

2 contrats locaux de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse Nature Population

CORREZE (19)

Syndicat de la Diège Energies nouvelles

Syndicat de la Diège Autre 31 238

CREUSE (23)

Des cercles vertueux (de la production à la consommation)

pour une Creuse à Energie Positive

SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES

ENERGIES DE LA CREUSE EPCI 122 560

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42

LORRAINE

11 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

MEURTHE-ET-MOSELLE (54) MOSELLE (57)

Communauté des communes Pays Haut Val

d'Alzette

Communauté des communes Pays Haut Val

d'Alzette EPCI 27 200

MEURTHE-ET-MOSELLE (54) VOSGES (88)

Pays de la Déodatie Pays de la Déodatie Pays 114 790

MEURTHE-ET-MOSELLE (54) VOSGES (88)

TEPOS TERRES DE LORRAINE (nom provisoire)

Pays Terres de Lorraine Pays 100 517

MEUSE (55) Communauté

d'agglomération de Verdun Communauté

d'agglomération de Verdun EPCI 30 500

MEUSE (55) Communauté de

Communes du Pays de Stenay

Communauté de Communes du Pays de

Stenay EPCI --

MOSELLE (57) Communauté de

Communes de Sarrebourg - Moselle Sud

Communauté de Communes de Sarrebourg -

Moselle Sud EPCI 26 531

MOSELLE (57) Communauté

d'Agglomération Sarreguemines Confluences

Communauté d'Agglomération

Sarreguemines Confluences EPCI 51 213

MOSELLE (57) Communauté

d'Agglomération Forbach Porte de France

Communauté d'Agglomération Forbach

Porte de France EPCI 81 435

VOSGES (88) SCoT des Vosges Centrales SCoT des Vosges Centrales SCOT 123 888

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43

VOSGES (88) Communauté

d'Agglomération d'Epinal Communauté

d'Agglomération d'Epinal EPCI 81 620

VOSGES (88) Communauté de

communes de la Moyenne Moselle

Communauté de communes de la Moyenne

Moselle EPCI 14 305

11 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

MEURTHE-ET-MOSELLE (54)

Communauté de communes du Lunévillois

Communauté de communes du Lunévillois

EPCI 29 897

MEURTHE-ET-MOSELLE (54)

VERS UN TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE

Communauté de Communes du Pays

Audunois EPCI 8 766

MEURTHE-ET-MOSELLE (54) MEUSE (55)

Pays du bassin de Briey Pays du bassin de Briey Pays 78 336

MEURTHE-ET-MOSELLE (54) MEUSE (55)

EPCI du bassin de Landres EPCI du bassin de Landres EPCI 14 776

MEURTHE-ET-MOSELLE (54) MEUSE (55)

MOSELLE (57)

Syndicat Mixte du Parc naturel régional de

Lorraine

Parc naturel régional de Lorraine

PNR 87 000

MEUSE (55) SAINT-MIHIEL au coeur du

PETR Coeur de Lorraine Pays Coeur de Lorraine et commune de Saint-Mihiel

Pays 22 169

MEUSE (55) Syndicat Mixte du Pays

Barrois Syndicat Mixte du Pays

Barrois Pays 65 672

MEUSE (55) Argonne Parc Naturel

Régional

Association de préfiguration du PNR

d'Argonne Autre 40 000

VOSGES (88) Communauté de

communes du Val de Vôge Communauté de

communes du Val de Vôge EPCI 5 100

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44

VOSGES (88) Communauté de

Communes de la Vôge vers les Rives de la Moselle

Communauté de Communes de la Vôge vers

les Rives de la Moselle EPCI 15 300

VOSGES (88) Communauté de

Communes du Secteur de Dompaire

Communauté de Communes du Secteur de

Dompaire EPCI 7 200

3 contrats locaux de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse Nature Population

VOSGES (88) Syndicat Mixte du Pays

d'Epinal, Coeur des Vosges Syndicat Mixte du Pays

d'Epinal, Coeur des Vosges Pays 142 000

VOSGES (88)

Restructuration de la toiture du tennis en

intégrant des énergies renouvelables

Commune de SAINT-DIE-DES-VOSGES

Commune 21 361

MOSELLE (57) ZAC Rive de Moselle Ville de THIONVILLE Commune 42 000

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45

MARTINIQUE

Ile à énergie positive

1 projet exemplaire :

Département Nom Structure porteuse Nature Population

CAPNORD Martinique… TERRITOIRE POSITIF

CAPNORD Martinique

EPCI 110 000 MARTINIQUE

(972) Le Precheur, territoire à énergie positive pour la croissance verte

Le Prêcheur Comm

une 1 688

2 projets à énergie positive en devenir :

Département Nom Structure porteuse

Nature Population

MARTINIQUE (972)

Le Vauclin, territoire à énergie positive Le Vauclin Commune 9 183

MARTINIQUE (972)

DEMARCHE DE REDYNAMISATION ECONOMIQUE DE LA FRANGE

LITTORALE

Ville de Schoelcher

Commune 21 000

1 contrat local de transition énergétique :

Département Nom Structure porteuse Nature Population

MARTINIQUE (972)

BON AIR ECOQUARTIER

CARIBEEN

Ville de Fort de France / concessionnaire : SAS BON AIR

Commune 1 000

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46

MIDI-PYRENEES

18 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

ARIEGE (09) Accélérons la transition

énergétique dans les Pyrénées Ariégeoises

PNR des Pyrénées Ariégeoises

PNR 45 000

AVEYRON (12) Territorialisation de la transition énergétique

Association du Pays Ruthénois

Pays 33 500

AVEYRON (12) Vers l'autonomie énergétique d'ici 2030 pour le Parc naturel régional des Grands Causses

Parc naturel régional des Grands Causses

PNR 68 545

GERS (32) GERS CROISSANCE VERTE Département du Gers Autre 196 143

GERS (32) Pays Portes de Gascogne, un territoire à énergie positive

PETR Pays Portes de Gascogne

Pays 69 000

HAUTE-GARONNE (31)

Projet pour la transition énergétique du Muretain

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU

MURETAIN EPCI 87 147

HAUTE-GARONNE (31)

Transition énergétique pour la croissance verte de Toulouse

Métropole Toulouse Métropole EPCI 700 000

HAUTE-GARONNE (31)

TEPOVAL Communauté

d’agglomération du Sicoval EPCI 68 929

HAUTE-GARONNE (31)

Territoire à énergie positive pour la croissance verte du Sud

Toulousain Pays Sud Toulousain Pays 92 000

HAUTES-PYRENEES (65)

PAYS VAL D'ADOUR, VERS UN TERRITOIRE DURABLE

Pays du Val d'Adour Pays 47 000

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47

HAUTES-PYRENEES (65

Les Hautes-Pyrénées, un réservoir naturel pour les

énergies vertes

CONSEIL GENERAL DES HAUTES-PYRENEES

Autre 237 440

HAUTES-PYRENEES (65)

Grand Tarbes Objectif Zéro Carbone

Communauté d'Agglomération Grand

Tarbes EPCI 81 030

LOT (46) Grand Quercy, territoire à

énergie positive

PETR du Grand Quercy, Pays de Cahors et du Sud

du Lot Pays 95 120

TARN (81)

RENOUVE'LAB (Rénovation Energetique et NOUVelles

Energies Locales en Albigeois et Bastides)

PAYS DE L'ALBIGEOIS ET DES BASTIDES

Pays 58 003

TARN (81) Tarn & Dadou Positiv'Energie Tarn & Dadou EPCI 50 500

TARN (81) Midi Quercy : un territoire

entreprenant pour la croissance verte

Syndicat Mixte du Pays Midi Quercy

Pays 48 000

TARN (81)

Conduire une dynamique territoriale pour la croissance verte dans le Département du

Tarn

DEPARTEMENT DU TARN Autre 380 000

TARN-ET-GARONNE (82)

Un territoire producteur d'énergie et d'emploi, durable

et attractif

GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE

d'AGGLOMERATION EPCI 71 000

19 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

ARIEGE (09) A.C.V. (Ariège Croissance Verte) Conseil général de

l'Ariège Autre 152 000

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48

ARIEGE (09) Pour un Pays de Foix Energie

Positive

Communauté de Communes du Pays de

Foix EPCI 20 884

ARIEGE (09) POUR UNE CROISSANCE VERTE

A LAVELANET LAVELANET Commune 6 404

AVEYRON (12) LARZAC-2020-ECO-CITOYEN Communauté de

communes Larzac et Vallées

EPCI 5 600

GERS (32) D'Etigny 2.0 Grand Auch

Agglomération EPCI 32 000

GERS (32) Communauté de Communes

Astarac Arros en Gascogne (CDC AAG)

Communauté de Communes Astarac Arros en Gascogne

(CDC AAG)

EPCI 7 604

HAUTE-GARONNE

(31)

Transition vers des modes de déplacements doux et reduction de la consommation energetique

des batiment de la commune Aurignac

Commune d'AURIGNAC

Commune 5 550

HAUTES-PYRENEES (65)

BAGNERES, ville éco-responsable BAGNERES DE

BIGORRE Commune 7 906

HAUTES-PYRENEES (65)

Le Pays de Lourdes en route vers la croissance verte

Communauté de Communes du Pays de

Lourdes EPCI 20 831

HAUTES-PYRENEES (65)

Vic-Montaner/ Iprem UPPA : Un territoire en milieu rural, un

partenariat recherche/innovation, une

vocation : la croissance verte

Communauté de Communes Vic-

Montaner (CCVM) EPCI 13 500

HAUTES-PYRENEES (65)

Agissons pour un développement énergétique économe, durable et moins

polluant

Pays de Lourdes et des Vallées des Gaves

Pays 39 411

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49

HAUTES-PYRENEES (65)

Vers l'éco développement en Baronnies

communauté de communes des

Baronnies EPCI 1 970

HAUTES-PYRENEES (65)

Croissance verte : un axe de développement économique et

social pour notre territoire

Communauté de Communes du Plateau de Lannemezan et des

Baïses (CCPLB)

EPCI 10 725

HAUTES-PYRENEES (65)

GERDE : Générons Ensemble le Renouvellement Durable

Energétique MAIRIE DE GERDE Commune 1 200

LOT (46) Politique de mise en oeuvre de

la transition énergétique en Pays de Figeac et Sousceyrac

Pays de Figeac Pays 45 500

LOT (46) Parc naturel régional des

Causses du Quercy

Parc naturel régional des Causses du

Quercy PNR 31 500

TARN (81) Actions de transition

énergétique en vallée du Thoré

Communauté de communes de la

Haute Vallée du Thoré EPCI 5 066

TARN (81)

Inscrire une dynamique de territoire dans la maîtrise de l'énergie et la réduction des

émissions de gaz à effet de serre

Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet

EPCI 80 000

TARN-ET-GARONNE

(82)

La CCTGV, destination croissance vert

Communauté de communes du Terroir

de Grisolles et Villebrumier (CCTGV)

EPCI 20 082

10 contrats locaux de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse Nature Population

ARIEGE (09) Centrale photovoltaique de SAINT quentin la tour

Mairie de SAINT QUENTIN LA TOUR

Commune 535

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50

ARIEGE (09) Réhabilitation d'un gite

rural Mairie de MONTGAUCH Commune 121

AVEYRON (12) Rénovation urbain du

quartier Saint-Eloi à Rodez (12)

Communauté d'Agglomération du Grand

Rodez EPCI 60 196

AVEYRON (12) Bois et eau au service du

territoire Sainte-Geneviève/Argence Commune 996

GERS (32) construction d'une salle de sports avec toiture

photovoltaïque Mairie de SAINT-CLAR Commune 1 081

HAUTE-GARONNE

(31) VALTERRA

Communauté de communes Save & Garonne

EPCI 25 000

HAUTES-PYRENEES (65)

ECONOMIE VERTE EN PAYS DE TRIE

Communauté de Communes du Pays de Trie

EPCI 3 529

HAUTES-PYRENEES (65)

Dynamiques et cohérences énergétiques, vers une énergie durable

en Pays toy

S.I.V.U. d'électricité de Luz St Sauveur, Esquièze-Sère et

Esterre Autre 1 500

TARN (81)

Mise en œuvre d'une stratégie multimodale sur

le territoire de la communauté

d'agglomération de l'Albigeois

Communauté d'agglomération de

l'Albigeois EPCI 83 821

TARN-ET-GARONNE

(82)

Traitement des déchets ménagers à énergie

positive

Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères et Autre Déchets (SIRTOMAD)

Pays 107 307

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51

NORD-PAS-DE-CALAIS

13 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

NORD (59) Energie et mobilité innovante

sur le territoire de Valenciennes Métropole

CA VALENCIENNES METROPOLE

EPCI 192 000

NORD (59)

Engager le Grand Douaisis dans la transition énergétique

et écologique et vers l'autonomie énergétique

Syndicat mixte du SCoT Grand Douaisis

Pays 225 359

NORD (59)

Synergie des territoires et des projets en Région Nord Pas

de Calais en faveur de la transition énergétique et de la croissance verte au travers

de leur démarche de Plan climat

Syndicat mixte du Pays du cambrésis

Pays 160 372

PAS-DE-CALAIS (62)

Communauté d'agglomération du

Boulonnais (CAB) et Syndicat Mixte du Parc naturel

régional des Caps et Marais d'Opale (PNRCMO)

Communauté d'agglomération du Boulonnais (CAB) et

Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Caps

et Marais d'Opale (PNRCMO)

Autre 200 000

PAS-DE-CALAIS (62)

2 projets : Commune de FRESSIN et communauté de

communes de Fruges

Communauté de communes du canton de

Fruges EPCI 551

PAS-DE-CALAIS (62)

Communauté d'agglomération Bethune, Bruay, Noeux et Environs -

ARTOIS COMM

Communauté d'agglomération Bethune, Bruay, Noeux et Environs -

ARTOIS COMM

EPCI 22 800

PAS-DE-CALAIS (62)

PLAN CLIMAT TERRITORIAL DU PAYS DE LA LYS ROMANE

PAYS DE LA LYS ROMANE Pays 52 000

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52

PAS-DE-CALAIS (62)

PLAN CLIMAT CAHC Communauté

d'Agglomération Hénin-Carvin

EPCI 125 313

PAS-DE-CALAIS (62)

STRATEGIE LOCALE DE TRANSITION ENERGETIQUE

COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS

EPCI 101 879

PAS-DE-CALAIS (62)

HORIZON 2030 POUR DEVENIR "TERRITOIRE A

ENERGIE POSITIVE" Pays du Ternois Pays 38 219

PAS-DE-CALAIS (62)

Communauté de communes du Canton de

Fauquembergues

Communauté de communes du Canton de

Fauquembergues EPCI 9 794

Extension du réseau de chaleur

Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD)

EPCI 200 104 NORD (59)

Grande-Synthe, ville en transition

Ville de Grande-Synthe Commune 20 933

Lille Métropole Communauté Urbaine

Lille Métropole Communauté Urbaine

EPCI 1 113 833

NORD (59) Démarche CIt'ergie et

Construction d'une stratégie patrimoniale de rénovation énergétique du patrimoine

municipal

Ville de Lille (avec les communes associées de Lomme et d'Hellemmes)

Commune 279 666

4 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

NORD (59)

Syndicat Mixte du Schéma de COhérence Territoriale

Sambre Avesnois et Syndicat Mixte du Parc naturel régional de l'Avesnois

Syndicat Mixte du Schéma de COhérence Territoriale

Sambre Avesnois et Syndicat Mixte du Parc naturel régional de l'Avesnois

Autre 236 000

NORD (59) Parc Naturel Régional Scarpe

Escaut Parc Naturel Régional Scarpe

Escaut Autre 167209

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53

PAS-DECALAIS

(62)

Le Sud-Artois, un territoire au coeur de la transition

énergétique et écologique

Communauté de Communes du Sud-Artois

EPCI 24 872

PAS-DE-CALAIS (62)

Syndicat Mixte du Pays du Calaisis

Syndicat Mixte du Pays du Calaisis

Pays 153 897

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54

PAYS DE LA LOIRE

16 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

Stratégie de transition énergétique de

l'agglomération nazairienne CARENE EPCI 117400

BRIERE Verte Ville de Saint-Joachim Commune 4075

LOIRE-ATLANTIQUE

(44)

Ville de Saint-Nazaire Ville de Saint-Nazaire Commune 69000

LOIRE-ATLANTIQUE

(44)

Département de Loire-Atlantique à énergie positive

Département de la Loire-Atlantique

Autre 1350000

LOIRE-ATLANTIQUE

(44)

Cap Atlantique, l'énergie positive pour mieux vivre

ensemble Cap Atlantique EPCI 72802

LOIRE-ATLANTIQUE

(44)

Syndicat Mixte du SCOT du Pays de Retz

Syndicat Mixte du SCOT du Pays de Retz

Syndicat mixte

145000

LOIRE-ATLANTIQUE

(44)

Nom du projet : Ecopôle de la transition énergétique

Le Pays de Châteaubriant

Pays 43621

MAINE-ET-LOIRE (49)

Synergies douessines

Communauté de communes de la région

de Doué-la-Fontaine (CCRD)

EPCI 12778

MAYENNE (53) Communauté de Communes

du Mont des Avaloirs

Communauté de Communes du Mont

des Avaloirs EPCI 17 428

MAINE-ET-LOIRE (49)

Faire du Pays des Mauges un territoire exemplaire en

matière de transition énergétique et

environnementale

Syndicat Mixte du Pays des Mauges

Pays --

MAYENNE (53) GAL SUD MAYENNE Communautés de

communes du Pays de Château-Gontier

Autre 72104

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55

MAYENNE (53) Préserver et valoriser le cadre

de vie et les qualités agro-naturelles du territoire

Laval Agglomération EPCI 95838

PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL LE MANS

METROPOLE-VILLE DU MANS Le Mans Métropole EPCI 201855

SARTHE (72) Syndicat Mixte du Pays du

Mans Syndicat Mixte du Pays

du Mans Pays 267671

SARTHE (72)

Promouvoir les actions en faveur de la transition

énergétique et des comportements éco-

exemplaires

Syndicat Mixte du Pays Vallée de la Sarthe

Pays 74466

VENDEE (85)

Pays Yon et Vie - La Roche-sur-Yon Agglomération - CC Vie et Boulogne - Ville de La Roche-

sur-Yon

Syndicat mixte duPays Yon et Vie

Pays 122300

VENDEE (85) Yeu 2030 L'Ile d'Yeu Commune 4742

VENDEE (85) Communauté de Communes du Pays des Herbiers (CCPH)

Communauté de Communes du Pays des Herbiers (CCPH)

EPCI 27970

Vendée Energie Positive

Syndicat Départemental

d'Energie et d'équipement de la

Vendée (SyDEV)

Pays 645000 VENDEE (85)

PLAN VENDEE ENERGIES NOUVELLES

CONSEIL GENERAL DE LA VENDEE

Autre 661000

4 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

LOIRE-ATLANTIQUE

(44)

La ville de Rezé en marche vers la transition

énergétique Ville de Rezé Commune 40 174

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56

LOIRE-ATLANTIQUE

(44) Sucé sur Erdre Sucé sur Erdre Commune --

VENDEE (85) Saint-Hilaire-de-Riez Ville de Saint-Hilaire-de-

Riez Commune 10553

VENDEE (85) CC des Isles du Marais

Poitevin

Communauté de Communes des Isles du

Marais Poitevin EPCI 11183

3 contrats locaux de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse Nature Population

LOIRE-ATLANTIQUE

(44) Commune d'OUDON OUDON Commune 3500

LOIRE-ATLANTIQUE

(44)

Commune de PONT SAINT MARTIN

Commune de PONT SAINT MARTIN

Commune

LOIRE-ATLANTIQUE

(44) MAINE-ET-LOIRE (49)

Modification de l'énergie d'un bateau à passagers

SIVU Sentier Ligérien Oudon Champtoceaux

Autre 5969

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57

PICARDIE

7 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

AISNE (02) Communauté de

Communes des Portes de la Thiérache

Communauté de Communes des Portes de la Thiérache

EPCI 7 569

AISNE (02) Union des Communautés de

Communes du Sud de l'Aisne

Union des Communautés de Communes du Sud de

l'Aisne Pays 74 995

OISE (60) L'énergie positive au service

du territoire Agglomération de la région

de Compiègne EPCI 70 000

OISE (60) Démarche TEPOS, en avant

pour la croissance verte! Communauté de Communes

de la Picardie Verte EPCI 33 138

SOMME (80) Amiens Métropole territoire

à énergie positive pour la croissance verte

Amiens Métropole EPCI 175 000

SOMME (80) Communauté de

Communes du Val de Noye Communauté de Communes

du Val de Noye EPCI 9 252

SOMME (80) Baie de Somme 3 Vallées Baie de Somme 3 Vallées Syndicat

mixte 113 438

2 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

SOMME (80) COMMUNAUTE DE COMMUNES DU

CANTON DE MONTDIDIER

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU

CANTON DE MONTDIDIER

EPCI 12 479

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58

AISNE (02)

Bohain en Vermandois et le Pays du Vermandois : Vers un

développement économique, écologique et social au service des

populations locales

Commune de Bohain en Vermandois (Pays

du Vermandois) Pays 31 862

2 contrats locaux de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse

Nature Population

SOMME (80) Communauté de Communes du Vimeu Industriel (CCVI)

Communauté de Communes

du Vimeu Industriel

(CCVI)

EPCI --

SOMME (80) Mairie d'Abbeville Mairie

d'Abbeville Commune 24 880

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59

POITOU-CHARENTES

10 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

CHARENTE (16) Mutation économique du

territoire, emploi, innovation et ESR

Communauté d'Agglomération du Grand Angoulême

EPCI 110 000

CHARENTE-MARITIME (17)

Stratégie de planification énergétique à l'échelle de

l'agglomération

Communauté d'Agglomération la

Rochelle EPCI 163 000

CHARENTE-MARITIME (17)

L'équation vertueuse Haute Saintongeaise

Communauté des Communes de la Haute-Saintonge

EPCI 67 167

Mise en cohérence et outil de développement des projets en faveur de la transition énergétique

Pays Marennes Oléron Pays 36 927

CHARENTE-MARITIME (17)

Mise en cohérence et montée en puissance des

actions en cours

Communauté de Communes de l'île

d'Oléron EPCI 22 428

DEUX-SEVRES (79)

Démarche d'Ecologie Industrielle et Territoriale

Communauté d'Agglomération du

Niortais EPCI 117 800

DEUX-SEVRES (79)

Ecologie territoriale Syndicat Mixte du Pays

Mellois Pays 49 000

DEUX-SEVRES (79)

Réduction des besoins énergétiques et couverture des besoins résiduels par la

production locale

Communauté de Communes du

Thouarsais EPCI 36 382

VIENNE (86) La transition énergétique au

coeur des politiques publiques

Grand Poitiers EPCI 138 073

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60

VIENNE (86) Pays Châtelleraudais :

l'énergie d'un développement solidaire

Communauté d'Agglomération du Pays Châtelleraudais

EPCI 53 000

VIENNE (86) Dymanique Territorriale sur les questions énergétiques

Syndicat Mixte du Pays des 6 Vallées

Pays 51 360

4 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

CHARENTE (16)

Développement de la ressource locale en bois, d'une

démarche d'écologie industrielle territoriale et

économie d'énergie

Syndicat Mixte du Pays Horte et

Tardoire Pays 35 817

CHARENTE (16) Plan d'actions en faveur des économies d'énergies et du

développement durable

Grand Cognac Communauté de

communes EPCI 34 354

CHARENTE-MARITIME (17)

Autonomie énergétique Communauté

d'Agglomération Rochefort océan

EPCI 63 137

VIENNE (86) Economies d'énergies, énergies

renouvelables et qualité de l'environnement

Pays Haut-Poitou et Clain

Pays 51 105

5 contrats locaux de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse Nature Population

CHARENTE (16)

Aménagements multiples en faveur du transport propre et de la réduction des déchets

Commune de Confolens

Commune 2 700

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61

DEUX-SEVRES (79)

Cheval et Territoire Vasles Commune 1 728

VIENNE (86) Aménagements écologiques

naturels Commune de

Beaumont Commune 1 900

VIENNE (86) Création d'un espace de

réception et de revalorisation des déchets professionnels

Communauté de Communes du Pays

Gencéen EPCI 7 326

VIENNE (86) Evolution du Mix Energétique

"Energies Vienne" Syndicat Energies

Vienne EPCI 142 401

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62

PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR

8 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

ALPES-DE-HAUTE-

PROVENCE (04)

Projet Tepcv Pays Durance Provence

Pays Durance Provence

Pays 20 896

ALPES-DE-HAUTE-

PROVENCE (04) HAUTES-ALPES

(05)

Objectif 100% Territoire à Energie Positive, Moteur de

développement local" en Pays Serre-Ponçon

Pays Serre Ponçon Ubaye Durance

Pays 21 533

ALPES-DE-HAUTE-

PROVENCE (04) VAUCLUSE (84)

TEPCV PNR Lubéron Pour un territoire de partage des

énergies PNR Lubéron Autre 205 635

ALPES-MARITIMES

(06) Tepcv Ville de Cannes Ville de Cannes Commune 73 000

ALPES-MARITIMES

(06) TEPCV NCA

METROPOLE NICE COTE D'AZUR

EPCI 550 000

HAUTES-ALPES (05)

TEPCV CG05 CONSEIL GENERAL DES HAUTES-ALPES

Autre 138 600

HAUTES-ALPES (05)

La transition énergétique avec les collectivités, les citoyens et

les entreprises locales au service du développement

économique du Grand Briançonnais

Co-portage du projet : Pays du Grand

Briançonnais - Parc naturel régional du

Queyras

Pays 34 000

VAUCLUSE (84) Tepcv ville d'Avignon et CA

grand Avignon ville d'Avignon et CA

grand Avignon EPCI 186 000

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63

20 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

ALPES-DE-HAUTE-

PROVENCE (04)

Projet Tepcv Pays Dignois

Pays Dignois Pays 29 800

ALPES-MARITIMES

(06)

Tepos Pré-alpin, un territoire plein de

ressources 2

Parc Naturel régional des Préalpes d'Azur

Autre 31 700

ALPES-MARITIMES

(06)

Tepcv conseil général des Alpes maritimes

(06)

Conseil général des Alpes-Maritimes

Autre 1 081 244

ALPES-MARITIMES

(06)

Tepos Pré-alpin, un territoire plein de

ressources

Communauté de Communes Alpes d'Azur

EPCI 9 810

BOUCHES-DU-RHONE (13)

Tepcv vallée des Baux Alpilles

Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles

EPCI 28 500

BOUCHES-DU-RHONE (13)

Tepcv Communauté d'agglomération Arles

Crau Camargue Montagnette

Communauté d'agglomération Arles Crau

Camargue Montagnette EPCI 82 684

BOUCHES-DU-RHONE (13)

Saint Rémy de Provence Saint Rémy de Provence Commune 10 406

BOUCHES-DU-RHONE (13)

Chateaurenard engagée dans le processus

Cit'ergie participe à l'exemple

Commune de Chateaurenard Commune 14 961

BOUCHES-DU-RHONE (13)

Tepcv PNR des Alpilles Parc naturel régional des

Alpilles (PNRA) Autre 65 000

BOUCHES-DU-RHONE (13)

Tepcv Communauté d'Agglomération Rhône

Alpilles Durance

Communauté d'Agglomération Rhône

Alpilles Durance EPCI 57 372

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64

BOUCHES-DU-RHONE (13)

Tepcv pays d'Arles Syndicat Mixte du Pays

d'Arles Pays 166 000

BOUCHES-DU-RHONE (13)

Tepcv ville d'Arles Ville d'Arles Commune 54 088

BOUCHES-DU-RHONE (13)

Tepcv PNR Camargue Parc naturel régional de

Camargue PNR 10 000

HAUTES-ALPES (05)

L'Agglomération Gapençaise en marche

vers le bas-carbone

AGGLOMERATION GAPENCAISE

EPCI 41 866

HAUTES-ALPES (05)

Gap en action pour réduire les besoins en

énergie de ses habitants GAP Commune 41 000

HAUTES-ALPES (05)

SCOT GAPENCAIS, TERRITOIRE ENGAGE

POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE

Syndicat mixte du Scot de l'Aire Gapencaise

Pays 80 000

VAR (83)

Terre de Projets Mediterranéens "Le grand projet rade de

Toulon"

Communauté d'Agglomération Toulon Provence Méditerranée

EPCI 400 000

VAR (83) Tepcv ville de la Seyne

sur mer Mairie de La Seyne-sur-Mer Commune 61 000

VAR (83) ALPES-DE-

HAUTE-PROVENCE (04)

Le grand Verdon à pleines turbines pour

une croissance verte et citoyenne!

Parc naturel régional du Verdon : Chef de file de la

candidature. PNR Verdon et Pays A3V partenaires co-

porteurs.

Autre

VAUCLUSE (84) Tepcv ville de

Jonquieres MAIRIE DE JONQUIERES Commune

VAUCLUSE (84)

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65

5 contrats locaux de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse Nature Population

HAUTES-ALPES (05) Projet Tepcv ville de St Léger

les mélèzes

Mairie de ST-LEGER-LES-MELEZES

Commune 325

ALPES-MARITIMES (06)

Tepcv ville de Vence Ville de Vence Commune 19 600

ALPES-MARITIMES (06)

Tepcv ville de Mouans-Sarthoux

Mairie de Mouans-Sartoux

Commune 11 000

BOUCHES-DU-RHONE (13)

Gardanne, «Terre d'énergies » Ville de Gardanne Commune 20 473

VAUCLUSE (84) Création d'un Centre Technique Municipal

VILLE DE CHEVAL-BLANC

Commune 4 200

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66

RHÔNES-ALPES

12 territoires à énergie positive pour la croissance verte

Département Nom Structure porteuse Nature Population

ARDECHE (07) TEPCV de la Communauté de Communes du Pays de

Vernoux

Communauté de Communes du Pays de Vernoux

EPCI 3 250

DROME (26) Biovallée 2020, vers un

territoire à énergie positive

Communauté de commune du Val de Drôme (CCVD) et

Communauté de commune du Crestois et du Pays de Saillans

(CCCPS)

EPCI 46 000

DROME (26) Valence Romans Sud Rhône

Alpes

Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône

Alpes EPCI 211 506

ISERE (38) TEPCV de la Communauté de communes du Trièves

Communauté de communes du Trièves

EPCI 9 426

ISERE (38) Le Sud Grésivaudan à

énergie positive Syndicat Mixte Pays du Sud

Grésivaudan Pays 43 781

ISERE (38) Vers une Métropole à

énergie positive en 2050 Grenoble-Alpes Métropole EPCI 444 810

ISERE (38) TEPOS NORD ISERE

DURABLE

Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère (CAPI) pour le compte de deux EPCI : la Capi

et les Vallons de la Tour

EPCI 125 000

LOIRE (42) TEPCV de ROANNAIS

AGGLOMERATION ROANNAIS AGGLOMERATION EPCI 101 405

RHONE (69) TEPCV du GRAND LYON GRAND LYON EPCI 1 300 000

RHONE (69) TEPCV de Communauté de

Communes de L'Ouest Rhodanien

Communauté de Communes de L'Ouest Rhodanien

EPCI 54 411

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67

RHONE (69) MONTS DU LYONNAIS A

ENERGIE POSITIVE Syndicat Intercommunautaire

des Monts du Lyonnais Pays 40 250

SAVOIE (73) HAUTE-

SAVOIE (74)

démarche TEPOS des agglomérations de

Chambéry et Annecy et du Parc naturel régional du

Massif des Bauges

Chambéry métropole Communauté de

l'Agglomération d'Annecy Parc Naturel Régional du Massif des

Bauges

EPCI 317 359

13 territoires à énergie positive en devenir

Département Nom Structure porteuse Nature Population

AIN (01) TEPCV DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE

GEX

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE

GEX EPCI 82 395

AIN (01) Cap 3 B : notre territoire en

marche pour une valorisation durable de nos ressources

Syndicat mixte du bassin de Bourg en Bresse- Cap 3B

Pays 120 000

ARDECHE (07) Ardèche verte Syndicat mixte Ardèche verte Pays 55 705

DROME (26) MONTELIMAR

AGGLOMERATION MONTELIMAR

AGGLOMERATION SCOT 170 349

ISERE (38) TEPCV de la Communauté de

Communes du Pays du Grésivaudan

Communauté de Communes du Pays du Grésivaudan

EPCI 98 290

HAUTE-SAVOIE (74)

TEPCV des Communauté d'Agglomération

d'Annemasse-Les Voirons Agglomération

Communauté d'Agglomération

d'Annemasse-Les Voirons Agglomération

EPCI 80 000

HAUTE-SAVOIE (74)

Vallée de Chamonix - Energie 2050

Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix-

Mont-Blanc EPCI 13 816

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68

ISERE (38) TEPCV de la Communauté d'agglomération de Vienne

VIENNAGGLO EPCI 67 879

LOIRE (42) TEPCV de la Communauté

d'agglomération Loire Forez Communauté

d'agglomération Loire Forez EPCI 79 061

RHONE (69) TEPCV de la Communauté de Commune Saône-Beaujolais

(CCSB)

Communauté de Commune Saône-Beaujolais (CCSB)

EPCI 34 377

RHONE (69) LOIRE (42)

TERRITOIRE à ENERGIE POSITIVE Saint-Étienne

Métropole - Parc naturel régional du Pilat

Groupement d'EPCI : Saint-Étienne Métropole - Parc naturel régional du Pilat

EPCI 0

SAVOIE (73) Assemblée du Pays Tarentaise

Vanoise Syndicat mixte de Pays Pays 53 500

SAVOIE (73)

Stimuler les économies vertes, pour le développement

durable et les générations futures d'un territoire de

montagne

Arlysère Pays 59 061

13 contrats locaux de transition énergétique

Département Nom Structure porteuse Nature Population

ARDECHE (07)

Val'Eyrieux Energies Positives V2E+

Val'Eyrieux (CCVE) EPCI 15 000

ARDECHE (07)

TEPCV du Parc naturel régional des Monts d'Ardèche

et les syndicats mixtes de préfiguration des SCOT Ardèche Méridionale

(SYMPAM) et Centre Ardèche (SMEOV)

Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des

Monts d'Ardèche et les syndicats mixtes de

préfiguration des 2 SCOT (le SYMPAM et le

SMEOV)

Pays 160 497

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69

DROME (26) TOITURE VEGETALISEE POLE PETITE ENFANCE - QUARTIER

DE L'ENCLOS Ville de DONZERE Commune 5 469

DROME (26) Isolation, chauffage de L'école

et ses annexes Commune de Luc en

Diois Commune 460

DROME (26) ISERE (38)

TEPCV du Parc naturel régional du Vercors

Parc naturel régional du Vercors

PNR 53 000

HAUTE-SAVOIE (74)

TEPCV de la Communauté de communes du Genevois (CCG)

Communauté de communes du Genevois

(CCG) EPCI 36 669

HAUTE-SAVOIE (74)

AMENAGEMENT DE L'ECO QUARTIER DU CHÂTEAU DES

SIRES DE FAUCIGNY Mairie de Bonneville Commune 12 001

HAUTE-SAVOIE (74)

VAL DES USSES Communauté de

communes du Val des Usses (CCVU)

EPCI --

HAUTE-SAVOIE (74)

Abribus à éclairage solaire Commune de Veyrier-du-

Lac Commune 2 367

LOIRE (42) Collines du Matin, un territoire

pour demain! (provisoire)

Communauté de Communes des Collines

du Matin EPCI 7 978

RHONE (69) PCET du Syndicat de l'Ouest

Lyonnais Syndicat de l'Ouest

Lyonnais Pays 12 000

RHONE (69) TEPCV de la Communauté de

communes du pays mornantais

Communauté de communes du pays

mornantais EPCI 28 098

RHONE (69) LOIRE (42) ISERE (38)

Favoriser par les réseaux le développement de filières

innovantes ancrées aux problématiques du territoire

Syndicat Mixte Rhône PLURIEL

Pays 175 000

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70

DEMARCHES INTER-REGIONALES

5 territoires à énergie positive pour la croissance verte

1 territoire en Limousin - Aquitaine :

Départements Nom Structure porteuse

Nature Population

DORDOGNE (24)

HAUTE-VIENNE (87)

Parc naturel régional Périgord Limousin, territoire à énergie positive pour une

croissance verte

PNR Périgord Limousin

PNR 50 000

1 territoire en Pays de la Loire - Centre :

Départements Nom Structure porteuse Nature Population

INDRE-ET-LOIRE (37)

MAINE-ET-LOIRE (49)

TEPOS du PNR Loire Anjou Touraine

Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine

PNR 194 726

1 territoire en Rhône-Alpes – Auvergne :

Départements Nom Structure porteuse Nature Population

LOIRE (42) PUY-DE-DOME

(63) HAUTE-LOIRE

(43)

Expérimenter et développer des modèles économiques pour rénover

des bâtiments (publics) et structurer la filière bois du Livradois-Forez

Syndicat mixte du Parc naturel

régional Livradois-Forez

Pays 103 658

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71

1 territoire en Languedoc-Roussillon – Midi-Pyrénées

Départements Nom Structure porteuse Nature Population

HERAULT (34)

TARN (81)

Avec le parc construisons un avenir énergétique

PNR Haut Languedoc PNR 90 511

1 territoire en Aquitaine - Midi-Pyrénées

Départements Nom Structure porteuse Nature Population

PYRENNEES-ATLANTIQUES

(64)

HAUTES-PYRENEES (65)

PYRENERGIE POSITIVE : Pour l'engagement du territoire de

Parc national des Pyrénées dans la transition énergétique

Parc national des Pyrénées Autre 28 904

2 territoires à énergie positive en devenir

1 territoire à énergie positive en devenir en Auvergne-Centre

Départements Nom Structure porteuse Nature Population

CHER (18) ALLIER (03)

Projet de territoire 2015 - 2017 de la CC du Val de Cher : pôle local

énergétique, amélioration du bâti et préservation des paysages

Communauté de communes du Val

de Cher EPCI 5 876

1 territoire à énergie positive en devenir en Alsace-Lorraine

Départements Nom Structure porteuse Nature Population

HAUT-RHIN (68)

Le Parc, Acteur du Climat et de la Transition Energétique (P.A.C.T.E.)

Parc naturel régional des Ballons

des Vosges PNR 238 000

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72

3 contrats locaux de transition énergétique

1 contrat local en Basse-Normandie – Pays-de-la-Loire

Départements Nom Structure porteuse Nature Population

ORNE (61)

MANCHE (50) MAYENNE (53) SARTHE (72)

Normandie-Maine, jardin d’énergies

Parc naturel régional Normandie-Maine

PNR 162 656

1 contrat local en Basse-Normandie – Centre

Départements Nom Structure porteuse Nature Population

ORNE (61)

EURE-ET-LOIR (28)

Parc naturel régional du Perche Parc naturel régional du

Perche PNR

79 541

1 contrat local en Provence-Alpes-Côte d’Azur – Rhône-Alpes

Départements Nom Structure porteuse Nature Population

DROME (26)

LA TRANSITION ENERGETIQUE : une

opportunité pour un éco-territoire rural de montagne

Syndicat mixte de préfiguration d'un Parc

naturel régional et d'aménagement des

Baronnies Provençales

Pays 72 000