Rozen NOGUELLOU Professeur de droit public à l’École de Droit de la Sorbonne

(Université Panthéon Sorbonne, Paris I)

Adresse professionnelle : 12 place du Panthéon 75005 Paris rozen.noguellou@univ-paris1.fr

TRAVAUX RÉCENTS

1- Ouvrages Droit de l’urbanisme et de la construction, co-écrit avec Jean-Bernard Auby et Hugues Périnet-Marquet, Montchrestien, 11ème éd., 2017 Les Grandes décisions du droit administratif des biens, co-écrit avec C. Chamard-Heim, F. Melleray et Ph. Yolka, Dalloz, 2ème éd., 2015 Droit des collectivités locales, co-écrit avec Jean-Bernard Auby et Jean-François Auby, 6ème édition, PUF, coll. Thémis, 2015 Droit comparé des contrats publics / Comparative law on public contracts, codirigé avec U. Stelkens, Bruylant 2010 2- Articles récents La loi ALUR et les lotissements : trois ans après, où en est-on ?, AJDA 2017, p. 1278 Demande d’exequatur : quel est le juge compétent ?, note sous TC 24 avril 2017 Synd. Mixte des aéroports de Charente c/ Sté Ryanair Limited, BJCP 2017, n°113, p. 250 L’arrêt Fosmax : l’arbitrage international et le régime du contrat administratif devant le Conseil d’Etat, BJCP 2017, n°110, p. 3 Ordonnances domaniales : encore un effort !, écrit avec Ph. Terneyre, AJDA 2017, p.1102 L’instabilité législative – l’exemple du droit de l’urbanisme, RDP 2017, p.71 L’attribution des autorisations domaniales : feu l’arrêt Jean Bouin …, note sous CJUE 14 juillet 2016 Promoimpresa Srl et Mario Melis, aff. C-458/14 et C-67/15, AJDA 2016, p. 2176 Règle d’urbanisme et PLU – Où se trouve la règle d’urbanisme ?, RFDA 2016, p.872 Utilisation du domaine public et concurrence, in « L’utilisation du domaine public », PU Poitiers 2016, p.77 La réglementation des taxis et des VTC, in « La réglementation de l’économie : persistance ou renouveau ? », dir. J.-C. Videlin, LexisNexis 2016, p. 61

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L’exécution des contrats de concession, AJDA 2016, p. 1008 La passation des concessions, in « Le nouveau droit des concessions », dir. G. Clamour et M. Ubaud-Bergeron, éd. CREAM, 2016, p. 111 Le nouveau champ d’application du droit des marchés publics, AJDA 2015, p. 1789 Contrats publics et aides d’Etat, Mélanges Cl. Blumann, Bruylant 2015, p. 448 Les nouvelles directives et l’exécution des contrats, AJDA 2014, p. 853 L’ « européanisation » du droit des contrats administratifs, in « Droit administratif européen », dir. J.-B. Auby et J. Dutheil de la Rochère, Bruylant, 2ème éd., 2014 Scope and coverage of the EU Procurement Directives, in « EU public contract law », ed. M. Trybus, R. Caranta et G. Edelstam, Bruylant 2014 La loi ALUR et la « mobilisation » du foncier, AJDA 2014, p. 1096 La loi ALUR : aspects de droit de l’urbanisme, DAUH 2014, éd. Moniteur, p.27 et s. Concessions de plage – Constitutionnalité de la priorité communale, RJEP 2014, comm. n°8 L’office du juge de la régulation économique, RDP 2014, p. 329

ENSEIGNEMENTS 2017-2018 : Droit des contrats et marchés publics, M1 Droit de l’urbanisme, M1 et M2 Marchés publics et Concessions, M2 Contrats publics immobiliers, M2

RESPONSABILITÉS ÉDITORIALES Secrétaire générale de la Revue de Droit immobilier Responsable de la rubrique Urbanisme, Revue Française de Droit Administratif Responsable de la rubrique Urbanisme, AJDA Membre du Comité de rédaction du BJCP

RESPONSABILITÉS ADMINISTRATIVES ET SCIENTIFIQUES

Directrice du GRIDAUH (Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme et de l’Habitat) Co-directrice du M2 Droit public des affaires, Université Paris I Membre du Conseil national des universités