royaume du maroc - apdn · 2013-04-17 · - avoir pris pleine connaissance de l'ensemble des...

ROYAUME DU MAROC

MINISTERE DE L'INTERIEUR

PROVINCE DE TAOUNATE

CCAAHHIIEERR DDEESS PPRREESSCCRRIIPPTTIIOONNSS SSPPEECCIIAALLEESS

Marché passé par appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des articles 15, 16, 17, 18, 19 et 20 du Règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Agence pour le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume.

MMaarrcchhéé NN°° DDCCTT//CCOONNSSTTRRUUCCTTIIOONN--GGUUEERRIITTEE--MMUURR DDEE

CCLLOOTTUURREE//TTIISSSSAA//TTAAOO//1177--22001133

PPOOUURR

LLAA CCOONNSSTTRRUUCCTTIIOONN DD''UUNNEE GGUUEERRIITTÉÉ EETT UUNN MMUURR DDEE

CCLLOOTTUURREE AAUU NNIIVVEEAAUU DDEE LLAA PPIISSCCIINNEE DDEE TTIISSSSAA

PPRROOVVIINNCCEE DDEE TTAAOOUUNNAATTEE

AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET

SOCIAL DES PREFECTURES ET

PROVINCES DU NORD DU ROYAUME

Travaux de construction d'une guérite et un mur de clôture au niveau de la piscine de Tissa

LLAA CCOONNSSTTRRUUCCTTIIOONN DD''UUNNEE GGUUEERRIITTÉÉ EETT UUNN MMUURR DDEE

CCLLOOTTUURREE AAUU NNIIVVEEAAUU DDEE LLAA PPIISSCCIINNEE DDEE TTIISSSSAA

PPrroovviinnccee ddee TTaaoouunnaattee..

Marché passé par appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des

articles 15, 16, 17, 18, 19 et 20 du Règlement du 02 avril 2012 fixant les

conditions et les formes de passation des marchés de l’Agence pour le

Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord

du Royaume.

ENTRE :

L’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des

Préfectures et Provinces du Nord du Royaume « l’APDN », représentée par son

Directeur Général assurant le rôle du Maître d’ouvrage

ET:

La Province de Taounate, représentée par le Gouverneur assurant le rôle du

Maître d’ouvrage délégué

D’UNE PART

Et:

Monsieur ………………………………………………………………………………………………………

Agissant au nom et pour le compte de : …………………………………………………….…………

au capital de …….…………………………………………………………………….…....………… Dhs

Inscrit au registre de commerce de :…….………………….. Sous le n°: …………………………….

Affilié à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale sous le n° : …………………………………………

Titulaire d'un compte bancaire n° : ………………………………………………………….…………..

Ouvert à ……………………………………………………………………………………………………….

Faisant élection de domicile au : ……………………………………….………………………………..

Patente n° : ………………………………………….…………..

N° d’Identification Fiscale : ……………………………………

En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés.

désigné ci-après par l’entreprise.

D’AUTRE PART

IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRETÉ CE QUI SUIT:


SOMMAIRE

CHAPITRE I- CLAUSES ADMINISTRATIVES.

ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE

ARTICLE 2: DESCRIPTION SOMMAIRE DES CONSTRUCTIONS

ARTICLE 3: PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE- DOCUMENTS GENERAUX-

ARTICLE 4: CONNAISSANCE DU DOSSIER

ARTICLE 5: VALIDITE DU MARCHE -DELAIS D'EXECUTION- PENALITE DE RETARD

ARTICLE 6: CAUTIONNEMENT- RETENUE DE GARANTIE.

ARTICLE 7: NANTISSEMENT

ARTICLE 8: DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR.

ARTICLE 9: LITIGES OU CONTESTATIONS

ARTICLE 10: AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX OU

CHANGEMENT DANS L'IMPORTANCE DES OUVRAGES.

ARTICLE 11: DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT.

ARTICLE 12. VARIATION DES PRIX.

ARTICLE 13: RESILIATION DU MARCHE

ARTICLE 14: DELAIS DE NOTIFICATION DE L‟APPROBATION

ARTICLE 15: GARANTIE- RECEPTIONS

ARTICLE 16 : GARANTIE DECENALE

ARTICLE 17: CARACTERE DES PRIX

CHAPITRE II : CLAUSES TECHNIQUES

ARTICLE 18: CONTROLE DES TRAVAUX

ARTICLE 19: PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX.

ARTICLE 20: DOCUMENTS ET IMPLANTATION

ARTICLE 21: ECHANTILLONNAGE.

ARTICLE 22: REUNIONS DE CHANTIER, INSTALLATION ET ORGANISATION DU CHANTIER.

ARTICLE 23: RESPONSABLE DE CHANTIER.

ARTICLE 24: AGREMENT DU MATERIEL ET MODE D‟EXECUTION.

ARTICLE 25: ESSAIS DE MATERIAUX ET MATERIEL.

ARTICLE 26: MALFACONS.

ARTICLE 27: RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS.

ARTICLE 28: NETTOYAGE DU CHANTIER ET MESURE DE SECURITE ET

D‟HYGIENE DU CHANTIER.

ARTICLE 29: NETTOYAGE DU CHANTIER APRES LA RECEPTION PROVISOIRE

CHAPITRE III : CLAUSES PARTICULIERES.

ARTICLE 30: NATURE ET COMPOSITION DES PRIX

ARTICLE 31: MODE DE REGLEMENT

CHAPITRE IV : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES

ARTICLE 32: PROTECTION DES OUVRAGES.

ARTICLE 33: RECEPTION DES TRAVAUX

ARTICLE 34: PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX REVETEMENTS DE SOLS

ARTICLE 35: PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX MENUISERIES

CHAPITRE V : DESCRIPTION DES OUVRAGES ET MODE D’EVALUATION

ARTICLE 36: COMPTE PRORATA

CHAPITRE VI: BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF


ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE

Le présent marché à pour objet l‟exécution de : Travaux de construction d'une guérite et un mur de clôture au niveau de la piscine de Tissa. Province de Taounate.

ARTICLE 2: DESCRIPTION SOMMAIRE DES CONSTRUCTIONS

A) Le projet est constitué de :

1 – Guérite

2 – Mur de clôture

B) Description des corps d’état :

Le présent marché a pour objet l'exécution des corps d'état suivants:

1 - Gros œuvres

2 - Etanchéité

3 - Revêtement de sol et mur

4 - Faux plafond

5 - Menuiserie Bois ; Fer et Alu

6 - Electricité - Lustrerie

7 - Plomberie - Sanitaires

8 - Peinture – Vitrerie

.

ARTICLE 3: PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE- DOCUMENTS

GENERAUX-

TEXTES SPECIAUX.

A. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE.

a. -L'acte d'engagement.

b. -Le présent cahier des prescriptions spéciales.

c. -Le bordereau des prix- Détail estimatif.

d. -Le CCAG -T approuvé par le Décret Royal n° 2.99.1087 du 29 Moharrem 1421 (4

mai 2000).

B. DOCUMENTS GENERAUX. a. -Le Règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des

marchés de l‟Agence pour le Développement Economique et Social des Préfectures et

Provinces du Nord du Royaume

b. -Le Décret Royal n° 330.66 du 1O Moharrem 1387 (21/4/67) portant règlement général

de la comptabilité publique.

c. –Les textes officiels réglementant la main d‟œuvre et les salaires et notamment le

bordereau des salaires minima.

d. -Le Dahir du 28.O8.1948 relatif aux nantissements modifié par les dahirs n°1-68-371 du


31 Janvier 1961 et n° 1-62-202 du 29/10/1962.

et tous les textes réglementaires rendus applicables à la date de l‟acte d‟engagement.

C. TEXTES SPECIAUX

a. -Le devis général d'architecture (Edition 1956) du Royaume du Maroc D.G.A.

b. -Les normes marocaines à défaut, les normes internationales.

Toutes les dispositions relatives aux marchés publics qui sont stipulées au règlement de

l‟agence et au C.C.A.G.T et qui ne sont pas mentionnées au CPS sont applicables.

ARTICLE 4: CONNAISSANCE DU DOSSIER

L‟entrepreneur déclare:

- avoir pris pleine connaissance de l'ensemble des travaux.

- avoir fait préciser tous points susceptibles de contestation.

- avoir visité les lieux pour estimation des travaux

- n'avoir rien laissé au hasard pour déterminer le prix de chaque nature d'ouvrage présenté

par elle et de nature à donner lieu à discutions.

ARTICLE 5:VALIDITE DU MARCHE - DELAIS D'EXECUTION- PENALITE DE

RETARD

VALIDITE DU MARCHE. Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire, qu'après son visa par le

contrôleur central des engagements et des dépenses de l'Etat et notification de son

approbation par Monsieur le Directeur général de l’agence du Nord.

DELAI D' EXECUTION

L'ensemble des travaux devra être terminé dans un délai global de (Quatre mois)

de calendrier à compter du lendemain du jour de la notification de l'ordre de service

prescrivant de commencer les travaux.

PENALITE DE RETARD

Au cas où les travaux ne seraient pas terminés dans le délai d'exécution et sans qu'il soit

besoin d'une mise en demeure préalable, il sera imposé, en application de l'article 60 du

C.C.A.G.T, sur le total des sommes dues à l'entrepreneur une pénalité de UN POUR

MILLE

(1 pour 1000) du montant initial du marché, arrondi à la dizaine de dirhams supérieure, par

jour de calendrier de retard, cette pénalité sera plafonnée à dix pour cent (10%) du montant

initial du marché éventuellement modifié ou complété par les avenants intervenus.

Le montant de ces pénalités sera déduit d'office des décomptes des sommes dues à

l'entrepreneur.

L'application de ces pénalités ne libère en rien l'entrepreneur de l'ensemble des autres

obligations et responsabilités qu'il a souscrites au titre du marché.

ARTICLE 6: CAUTIONNEMENT- RETENUE DE GARANTIE.

- Le cautionnement provisoire est fixé à Trente mille dirhams (30 000 DH)

- Le cautionnement définitif est fixé à 3% du montant initial du marché arrondi à la dizaine

de dirhams supérieure et doit être constitué dans les trente (30) jours qui suivent la

notification de l'approbation du marché.

- La retenue de garantie, à prélever sur les acomptes mensuels de l‟entrepreneur est de dix


pour cent (10%), elle cessera de croître lorsqu'elle aura atteint sept pour cent (7%) du

montant initial du marché; Elle sera remboursée dans les trois mois qui suivent la date de la

réception définitive des travaux si l'entrepreneur a rempli toutes ses obligations vis à vis le

maître de l'ouvrage et ce conformément à l'article 16 du CCAG -T.

ARTICLE 7: NANTISSEMENT

Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du marché, il est précisé que:

1/-La liquidation des sommes dues, en exécution du présent marché sera opérée par les

soins du Directeur Général de l‟APDN.

2/-Le fonctionnaire chargé en titre présent marché ainsi qu'au bénéficiaire des

nantissements ou subrogations, les renseignements et états prévus à l'article 7 du dahir du

28.08.1948 est Directeur Général de l‟APDN.

3/-Les paiements prévus au présent marché seront effectué par l‟APDN. , seul qualifié

pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du présent marché.

4/-Le maître d‟ouvrages délivrera à l'entrepreneur, et sur sa demande et contre récépissé,

un exemplaire spécial du marché portant la mention. « Exemple Unique » et destiné à

former titre de nantissement.

Les frais de timbre de l‟exemplaire fourni à l'entrepreneur ainsi que les frais de timbre de

l‟original conservé par le maître d‟ouvrage sont à la charge de l'entrepreneur.

ARTICLE 8: DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR.

A défaut par l'entrepreneur de satisfaire aux prescriptions de l'article 17 du C.C.A.G-T,

toutes notifications à l‟entrepreneur lui seront valablement faites à l'adresse indiquée sur

son acte d'engagement.

ARTICLE 9: LITIGES OU CONTESTATIONS

Toutes litiges ou contestations entre le maître de l'ouvrage et l'entrepreneur seront

soumises aux dispositions des articles 71 à 73 du CCAG -T

ARTICLE 10: AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES

TRAVAUX OU CHANGEMENT DANS L'IMPORTANCE DES OUVRAGES.

En cas d'augmentation, diminution ou changement dans l'importance des ouvrages,

l‟entrepreneur doit se conformer aux articles 52, 53 et 54 du CCAG -T.

ARTICLE 11: DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT.

Conformément à l'article 6 du CCAG-T, tous frais de timbres et d'enregistrement seront à

la charge de l'entrepreneur.


ARTICLE 12: REVISION DES PRIX.

Vu le délai d‟exécution prévu à l‟article 6 du présent CPS et conformément aux dispositions de

l‟article 14 paragraphe 2 du Règlement du 02 avril 2012 précité, les prix du présent marché seront

révisables à partir de la date limite de la remise des offres suivant les formule suivantes :

Lot unique :

P/P0 = (0.15 + 0.85 BAT6/BAT60)

P = est le montant hors taxe révisé de la prestation considérée

P0 = est le montant initial hors taxe de cette même prestation

BAT 6 = est la valeur de l'index global du mois de la date de l'exigibilité de la révision

BAT60 = est la valeur de l'index global relatif à la prestation considérée au mois de la date limite

de la remise des offres

ARTICLE 13: RESILIATION DU MARCHE

La résiliation du marché sera prononcée dans tous les cas prévue au CCAG- T

ARTICLE 14: DELAIS DE NOTIFICATION DE L’APPROBATION L'approbation du marché doit être notifiée à l'attributaire dans un délai maximum de quatre

vingt dix (90) jours à compter de la date fixée pour les ouvertures des plis. Les conditions

de prolongation de ce délai sont fixées par les dispositions de l'article 79 du règlement

précité.

ARTICLE 15: GARANTIE- RECEPTIONS

Le délai de garantie est fixé à douze (12) mois. Il est égal à la durée comprise entre la

réception provisoire et la réception définitive.

Pendant ce délai, l‟entrepreneur est tenu à une obligation dite « obligation de parfait

achèvement »au titre de laquelle il doit, à ses frais, exécuter tous les travaux, les prestations

et les prescriptions des alinéas a) à d) du paragraphe A de l‟article 67 du CCAG -T

Réception provisoire A la fin des travaux objet du présent marché, il sera procédé à la réception provisoire des

travaux, l'administration décidera après la visite des bâtiments si cette réception peut être

prononcée, conformément à l'article 65 du CCAG –T

Réception définitive

Après l'expiration du délai de garantie fixé ci-dessus, l'Administration procédera à la

réception définitive des travaux si la construction ne présente aucune anomalie,

conformément à l'article 68 du CCAG-T.

Après la réception définitive, l'entrepreneur restera soumis à la responsabilité définie à

l'article 69 du CCAG- T


ARTICLE 16 : GARANTIE DECENNALE L‟entrepreneur retenu pour le présent marché devra prendre, à sa charge l‟assurance

garantie décennale conformément aux articles 69 du C.C.A.G-T et 769 du code des

obligations et contrats, cette assurance devra garantir les ouvrages suivants :

1/gros œuvres

2/ étanchéité.

Et ce pendant une période de dix années contre tous dommages ou vices de toutes natures,

la date de la réception définitive marque le début de la période de cette garantie.

ARTICLE 17: CARACTERE DES PRIX

Les prix du marché doivent être établis conformément à l'article 49 du C.C.A.G.T


CHAPITRE II

CLAUSES TECHNIQUE


ARTICLE 18: CONTROLE DES TRAVAUX

L'entrepreneur sera soumis pour l'exécution de ses travaux au contrôle du Maître de

l'Ouvrage, en outre il sera soumis par délégation du Maître de l'Ouvrage au contrôle des

différents intervenants dont les missions sont définies par les contrats les liant au Maître de

l'Ouvrage.

Le Maître de l'Ouvrage se réserve le droit de procéder à tout contrôle qu'il jugera

nécessaire soit par ses propres moyens, soit par d'autres organismes de contrôles.

Pendant toute la durée des travaux, les agents de contrôle auront libre accès sur le chantier

et pourront prélever aussi souvent que nécessaire les échantillons de matériaux et matériels

mis en œuvre pour essais et examen, il vérifieront la conformité de l'exécution avec les

plans visés "bon pour exécution «remis à l'entrepreneur.

L'entrepreneur sera tenu à fournir à ses frais la main d'œuvre, les récipients, l'échafaudage

et le matériel nécessaire aux prélèvements visés ci avant. L'entrepreneur s'engage à

accepter l'arbitrage du Maître de l'Ouvrage sur tout différend l'opposant aux agents de

contrôle de la maîtrise d'œuvre ou autres agents désignés pour contrôler les travaux.

ARTICLE 19: PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX. L'entrepreneur devra soumettre au maître de l'ouvrage dans les quinze jours de la

notification de l'ordre de service, le calendrier d'exécution des travaux selon lequel il

s'engage à conduire le chantier, comportant tous renseignements et justifications utiles. Au

cas où la cadence d'exécution des travaux deviendrait inférieure à celle prévue au

calendrier, le maître de l'ouvrage fera application des mesures prévues à l'article 70 du

CCAG -T même pour les délais partiels portés au planning.

Le planning sera obligatoirement affiché au bureau de chantier et constamment tenu à jour

sous la surveillance du maître de l'ouvrage et de la maîtrise d'ouvre, l'entrepreneur étant

tenu de vérifier cette mise à jour.

Le Maître de l'Ouvrage se réserve toutefois la possibilité sans que l'entrepreneur puisse

prétendre à indemnité, de faire exécuter ces travaux par tranches successives qui seront

définies par ordre de service.

ARTICLE 20: DOCUMENTS ET IMPLANTATION. L'entrepreneur est tenu de vérifier les côtes et de signaler en temps voulu, toutes erreurs

matérielles qui auraient pu se glisser dans les plans ou pièces écrites qui lui seraient

notifiées.

Aucune côte ne sera prise à l'échelle sur les plans pour exécution des travaux.

L'entrepreneur devra s'assurer sur place avant toute mise en œuvre, de la possibilité de

suivre les côtes et indications des plans et dessins de détail.

Dans le cas de doute il se référera immédiatement à la maîtrise d'œuvre. L‟entrepreneur

fera effectuer à ses frais et sous sa responsabilité par un géomètre agrée les tracés

d‟implantation et de calage du projet sur le terrain, d‟après les plans qui lui seront remis et

les instructions qui lui seront données sur place par le Maître de l‟ouvrage et la maîtrise

d‟œuvre.

Avant de commencer le travail, l‟entrepreneur doit signaler par écrit à la maîtrise d‟œuvre

tout erreur qui aurait pu être commise sur les plans, ou dis concordance entre plans

architecture e t plans techniques du bureau d‟étude et il est tenu de demander toutes les

vérifications qu‟il juge nécessaire. Aucune réclamation ne sera admise une fois le


piquetage effectué.

Les travaux d‟implantation terminés, l‟entrepreneur devra saisir par écrit la maîtrise

d‟œuvre pour la vérification de la totalité de l‟implantation des ouvrages, avant tout

commencement des travaux de fondations. Un procès verbal de la réception sera transmis

au Maître de l‟Ouvrage

ARTICLE 21: ECHANTILLONNAGE.

L'entrepreneur devra soumettre à l'agrément du Maître de l'ouvrage et de la maîtrise

d'œuvre un échantillon de chaque espèce de matériau ou de fourniture qu'il se propose

d'employer. Il ne pourra mettre en œuvre des matériaux qu'après acceptation donnée par

ordre délivré par le Maître de maitre d‟ouvre.

L'entrepreneur devra présenter à toute réquisition les certificats et attestations prouvant

l'origine et la qualité des matériaux proposés. En application de l'article 38, paragraphe 5

du CCAG -T les matériaux destinés à l'exécution des travaux ne seront d'origine étrangère

qu'en cas d'impossibilité de se procurer des matériaux de fabrication Marocaine.

.

ARTICLE 22: REUNIONS DE CHANTIER. ET ORGANISATION DU

CHANTIER

Les réunions de chantier se tiendront sur le chantier deux fois par mois, elles réuniront

outre le Maître de l'Ouvrage: la maîtrise d‟œuvre, l'entrepreneur, le chef de chantier, les

sous-traitants agrées et tout autre mandataire du Maître de l'Ouvrage habilité à contrôler les

travaux. L'entrepreneur sera tenu d'assister personnellement, ou à défaut par un

représentant mandaté pour agir en son nom et pour son compte, à toutes les réunions de

chantier. A chaque réunion un procès verbal sera établit, résumant l'état d'avancement des

travaux, les décisions prises, les anomalies constatées et les instructions données par le

maître de l'Ouvrage, la maîtrise d'œuvre et éventuellement le laboratoire.

Seront indiqués par le maître de l‟ouvrage.

ARTICLE 23: RESPONSABLE DE CHANTIER. Conformément à l'article 19 du CCAG-T, l'entrepreneur devra présenter à l'agrément du

maître de l'ouvrage, le responsable qualifié qu'il compte garder sur le chantier en

permanence accompagné de ses références et attestations personnelles pour des travaux de

même importance; Le responsable de chantier doit assurer sans interruption la direction de

ce chantier. Si la qualification du responsable n'apparaît pas suffisante le maître de

l'ouvrage ou la maîtrise d'œuvre pourra en demander le remplacement ou l'assistance jugée

nécessaire.

ARTICLE 24: AGREMENT DU MATERIEL ET MODE D’EXECUTION.

Dans un délai de 15 jours (quinze jours) à dater de la notification de l'ordre de service lui

prescrivant de commencer les travaux, l'entrepreneur devra faire agréer par le Maître de

l'Ouvrage les dispositions détaillées qu'il compte adopter et le matériel qu'il compte

utiliser.

Le Maître de l'Ouvrage, pourra exiger que soient modifiées ou complétées les dispositions

envisagées si celles-ci paraissent insuffisantes et si à l'expérience, elles ne donnent pas


satisfaction, en particulier, si l'usure du matériel est la cause d'une qualité ou d'une cadence

insuffisante dans l'exécution des travaux. Après approbation des dispositions définitives, et

après le choix définitif du matériel proposé, l'entrepreneur aura à passer commande ferme

de tout matériel, qu'elle qu'en soit l'origine. Le matériel reçu sera livré sur le chantier. Dans

le cas ou l'avancement des travaux ne permettraient pas son installation immédiate, le

matériel sera entreposé dans un local clos parfaitement et sous la responsabilité de

l'entrepreneur. Il est spécifié que l'agrément du matériel par le Maître de l'Ouvrage, ou de

la maîtrise d'œuvre ne diminue en rien la responsabilité de l'entrepreneur, quand au respect

des délais et aux conséquences dommageables que son utilisation pourrait avoir à usage

par des tiers.

D'une manière générale les travaux seront exécutés suivant les règles de l'art,

conformément aux dessins et plans visés "bons pour exécution" qui seront notifiés à

l'entrepreneur.

Les matériaux utilisés seront de première qualité et exempts de défauts.

ARTICLE 25: ESSAIS DE MATERIAUX ET MATERIEL. Les frais d'essais des matériaux, formulation de béton sont à la charge de l'entrepreneur.

Les essais seront faits par un laboratoire agrée par le M.O.

L'entrepreneur devra tenir en permanence sur le chantier des récipients ou éléments de

matériaux disponibles à des prises de prélèvements pour études, essais ou analyse.

L'entrepreneur est tenu d'engager ce laboratoire dès réception de l'ordre de service, ce

laboratoire sera chargé de:

-réception des fonds de fouilles se basant sur le rapport de l'étude géotechnique ou,

éventuellement, procéder à un complément de l'étude géotechnique.

-analyse des matériaux et matériels

-formulation du béton

-contrôle de compactage

-contrôle de béton

-contrôle de l'étanchéité.

-et d'une façon générale, procéder à tout contrôle demandé par le maître de l'ouvrage et

la maîtrise d'œuvre.

Les honoraires du laboratoire sont compris dans l'offre de l'entrepreneur. Sont aussi à sa

charge, toutes mains- d'œuvre nécessaires à ces essais, échafaudage, branchements et

toutes sujétions effectuées à la demande de la maîtrise d'œuvre et du maître d‟ouvrage.

ARTICLE 26: MALFACONS. Si des malfaçons venaient à être décelées, les ouvrages seront démolis et refaits à la charge

de l'entrepreneur.

ARTICLE 27: RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS.

En application de l'article 20 du CCAG-T, l'entrepreneur recrutera parmi les ouvriers qui

lui seront présentés par le bureau de placement 70% au moins des ouvriers non permanents

nécessaires pour compléter l'effectif indispensable au fonctionnement du chantier. Lorsque

certains de ces ouvriers seront licenciés par l'entrepreneur, il devra immédiatement les

remplacer par d'autres ouvriers présentés par le bureau de placement de telle sorte que le

pourcentage de 70% soit respecté en permanence. L‟entrepreneur doit verser aux ouvriers

des diverses catégories des salaires non inférieurs aux salaires qui figurent au bordereau

provincial des salaires minima. Il doit communiquer à l‟administration sur sa demande,


tout document nécessaire pour vérifier que les salaires payés aux ouvriers ne sont pas

inférieurs aux salaires portés à ce bordereau.

ARTICLE 28: NETTOYAGE DU CHANTIER ET MESURE DE SECURITE ET

DE D’HYGIENE DU CHANTIER.

L'entrepreneur devra évacuer régulièrement des locaux ou il travaille, les gravats ou débris

qui sont le fait de ses activités. Aucune personne ne doit habiter les locaux en construction,

l'entrepreneur devra construire des baraques de chantier en nombre suffisant afin de loger

tout son personnel. Les gravats et débris seront déposés au voisinage du chantier en un ou

plusieurs endroits désignés par le maître de l'ouvrage et seront évacués aux décharges

publiques au frais de l‟entrepreneur.

Pour les mesures de sécurité et d‟hygiène, l'entrepreneur est soumis aux dispositions de

l'article 30 du CCAG -T.

ARTICLE 29: NETTOYAGE DU CHANTIER APRES LA RECEPTION

PROVISOIRE

En application de l'article 40 du CCAG -T le délai fixé pour le dégagement, le nettoiement

et la remise en état des emplacements mis à la disposition de l'entrepreneur après la

réception provisoire est fixée à 15 jours de calendrier, à compter de la date de réception

provisoire. En outre, une pénalité spéciale de (500,00 DH) Cinq cent Dirhams par jour de

calendrier de retard sera appliquée à compter de la date d'expiration du délai indiqué plus

haut. Cette pénalité sera retenue d'office sur les sommes encore dues à l'entrepreneur.


CHAPITRE III :

CLAUSES PARTICULIERES.


Les présentes clauses particulières ont pour objet de définir la nature, la consistance le mode

d'évaluation et de règlement des travaux.

ARTICLE 30: NATURE ET COMPOSITION DES PRIX

Nature des prix

1. Le présent marché est conclu à prix aux mètres

Appréciation

2. Le montant total présenté par l‟entrepreneur comme prix du marché aux mètres

représente la valeur des constructions, fournitures et travaux d‟installation d‟après les

devis descriptifs, les plans de conception et es indications portées sur ceux –ci y compris

toutes les dépenses ainsi que les plans d‟exécution, les délais et les finitions considérés

comme faisant parti des règles de l‟art sans qu‟il soit besoin de les décrire plus

explicitement.

Les plans et les descriptifs se complètent antre eux et l‟entrepreneur en cas de doute,

devra la réalisation de la totalité des travaux inhérents ses travaux qu‟ils résultent de l‟un

quelconque des documents du dossier de l‟opération ou qu‟ils soient nécessaires à la bonne

finition des travaux.

En conséquence le maître d‟ouvrage et la maîtrise d‟œuvre n‟admettront aucune

réclamation pour tout oubli de quantité ou de prix ou toute erreur d‟interprétation des

documents soumis.

ARTICLE 31: MODE DE REGLEMENT

A / Travaux au métré

Le règlement des ouvrages se fera en appliquant dans les décomptes provisoires et le

décompte définitif, les prix unitaire du bordereau aux quantités réellement exécutées et sur

la base des attachements établis contradictoirement en présence du maître d‟ouvrage de

l‟entrepreneur et de la maîtrise d‟œuvre.

Les prix unitaires représentent les fournitures, le transport, les mises en œuvre d‟après le

devis descriptif et les règles de l‟art et tous les frais connexes ainsi que les difficultés

d‟exécution sans qu‟il soit besoin de les décrire plus explicitement. En conséquence le

maître d‟ouvrage n‟admettra aucune réclamation pour tout oubli dans les descriptions ou

pour tout erreur d‟interprétation des documents soumis, les plans et descriptifs se

complètent entre eux et l‟entrepreneur en cas de doute devra la totalité des travaux qu‟ils

résultent des documents du dossier ou qu‟ils soient nécessaire à la bonne finition des

travaux sans aucune plus value


B / Travaux au forfait

Le montant forfaitaire et global du marché sera décomposé en tâches élémentaires sur la

base des montants des prix du détail estimatif par natures d‟ouvrages. Cette décomposition

permettra l‟établissement des pourcentages mensuels exécutés par ou partie d‟ouvrage

Cette décomposition sera établie par la maîtrise d‟œuvre au moment de l‟établissement

du marché de l‟entrepreneur attributaire et deviendra contractuelle après signature du

maître d‟ouvrage de l‟entrepreneur et de la maîtrise d‟œuvre.

Toutefois pour ce faire, il précisé à l‟entrepreneur :

- lors de la consultation, après avoir retiré le dossier et préalablement à la remise de son

offre, l‟entrepreneur devra se rendre compte de l‟exactitude des quantités d‟ouvrage

portées au cadre de décomposition du prix global et forfaitaire.

Après remise des offres, les quantités seront considérées comme définitives et ne

pourront plus être sujettes à révision.

Tous les documents graphiques nécessaires aux calcule des quantités d‟ouvrage que

l‟entrepreneur doit déterminer sont joints au présent dossier d‟appel d‟offres.

C / Situations mensuelles –

o En application de l'article 57 du CCAG -T Les décomptes provisoires seront établis

mensuellement à la base des situations et métrés établis par l'entrepreneur et vérifiés par le

Maître de l‟Ouvrage et la maîtrise d‟œuvre.

D- DECOMPTE DEFINITIF:

Le décompte définitif sera établi dans les conditions du paragraphe B de l'article 62 du

CCAG-T.


CHAPITRE IV :

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES


A -APPROVISIONNEMENTS:

L'entrepreneur devra prendre toutes les dispositions utiles pour avoir sur son chantier la

quantité de matériaux vérifiés et acceptés indispensables à la bonne marche des travaux et

dont l'échantillon aura été accepté par la maîtrise d'œuvre et le maître de l'ouvrage.

La demande de réception d'un matériau autre que les matériaux préfabriqués devront être

faite au moins quatre (4) jours avant son emploi, pour les matériaux préfabriqué ce délai

sera d'un mois à pied d'œuvre.

Les matériaux fournis par l'entrepreneur restent sous sa garde et sa responsabilité, même

après avoir été acceptée provisoirement par la maîtrise d'œuvre ou le maître de l'ouvrage.

L'entrepreneur devra, en conséquence, supporter les pertes ou avaries pouvant survenir et

ce jusqu'à la réception provisoire des travaux.

B -PROVENANCE DES MATERIAUX

Les matériaux et matériels destinés à l'exécution des travaux seront d'origine Marocaine, il

ne sera fait appel aux matériaux ou matériels d'origine étrangère qu'en cas d'impossibilité

de se les procurer sur le marché Marocain. Les matériaux et matériels proviendront des

lieux d'extraction ou de production nationale ou des dépôts du Maroc. Par le fait même du

dépôt de son offre, l'entrepreneur sera réputé connaître les ressources des carrières, dépôts

ou usines indiqués ci avant, ainsi que leur conditions d'accès, d'exploitation et de vente.

Aucune réclamation ne sera recevable concernant le prix de revient à pied d'œuvre de ces

matériaux.

C -DESIGNATION D’UNE MARQUE

La désignation d'une marque est donnée pour la spécification des qualités. Il est bien

entendu que le nom de marque n'impose pas la fourniture de cette dernière, mais renseigne

sur les caractéristiques techniques, le niveau de qualité du matériau ou appareillage

demandé.

ARTICLE 32: PROTECTION DES OUVRAGES.

L'entrepreneur devra la parfaite protection de tous ses ouvrages pendant toute la durée du

chantier. Il devra également assurer la bonne conservation de ses protections et les

remplacer éventuellement.

ARTICLE 33: RECEPTION DES TRAVAUX :

L‟entrepreneur sera responsable de ses travaux jusqu'à réception de l'ensemble des

ouvrages.

ARTICLE 34: PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX REVETEMENTS DE

SOLS

GENERALITE

Dans l'exécution des travaux de revêtement l'entrepreneur devra:

- Exécuter les travaux selon les plans et détails de la maîtrise d‟œuvre


-Soumettre avant tout commencement d‟exécution, à l'approbation de la maîtrise d‟œuvre

et du maître d'ouvrage tous les plans, schémas et procédés qu'il serait amené à mettre au

point et à utiliser

- Présenter pour réception et agrément des échantillons de tous les matériaux qui seront mis

en œuvre

- Avant toute exécution vérifier toutes les cotes des dessins remis par la maîtrise d‟œuvre,

et des travaux exécutés par les autre corps d‟état, signaler en temps utile les erreurs ou

omissions qui auraient pu se produire, ainsi que tous les éventuels changements qu'il se

proposerait d'y apporter.

- Assurer la protection et la conservation de tous ses ouvrages jusqu'à la réception des

travaux.

- Savoir que de toute manière, le fait d'exécuter sans rien changer aux prescriptions des

documents remis par la maîtrise d‟œuvre, ne peut atténuer en quoi qu ce soit sa pleine et

entière responsabilité de réalisateur.

Faute de se conformer à ces prescriptions, il deviendrait responsable de toutes les erreurs,

ainsi que des conséquences qui en dérouleraient, selon les indications des articles 1.111 &

1.115 du cahier des charges Générales AFNOR homologué le 28 Février 1948.

Les indications des plans à grande échelle fond prime sur celles des plans d'ensemble.

Qualité des revêtements

Les revêtements de sols et muraux mis en œuvre devront être de Première qualité, exempts

de tous défauts et devront satisfaire aux normes en vigueur.

Des échantillons seront soumis à l'agrément du Maître d'œuvre et du maître d'ouvrage

avant toute mise en œuvre. Tout matériel où matériau non conforme à l'échantillon sera

obligatoirement refusé.

Prescriptions techniques

Normes à respecter :

Les travaux exécutés au titre du présent chapitre seront rigoureusement conformes aux

D.T.U normes et règlement en vigueur à la date de signature du marché, notamment :

D.T.U 52 : Cahier des charges applicables aux travaux de revêtement de sols scellés,

applicables aux locaux d'habitations et de bureau.

D.T.U 55: Cahier des charges applicables aux travaux revêtements muraux scellés, destinés

aux locaux d'habitation et de bureau.

NFB 10.001 : matériaux, pierres marbres et granits.

NFB 61.302 : carreaux de mosaïque.

Les revêtements posés à la colle (ou au ciment colle) seront obligatoirement réalisés avec

des produits ayant obtenu un avis technique du C.S.T.B par les groupes spécialisés suivant

Groupe N° 12 : revêtement de sol

A défaut, il sera tenu scrupuleusement du C.S.T.B le système de fixation de revêtements

devra, le cas échéant, être accepté par la maîtrise d‟œuvre et le bureau d‟études.

Nature des supports fournis

Les sols intérieurs sont constitués par des dalles ou dallages en béton.

L'entrepreneur doit, au titre du présent lot, toutes les protections nécessaires pour ne pas

détériorer les travaux déjà réalisés, notamment ceux de menuiserie et de vitrerie.

Pose au sol

L'entrepreneur devra avant toute mise en œuvre de ses Matériaux, un dépoussiérage total


de toutes les surfaces à recouvrir.

La pose sera faite sur une forme de mortier de 0.04 m d'épaisseur minimum parfaitement

dressée et damée.

Les matériaux seront posés au mortier de ciment et battus afin que le mortier soit reflué

partiellement dans les joints.

Ces matériaux seront posées à joints réduits, le coulis de remplissage des joints sera

exécuté au ciment pur, après durcissement Suffisant du mortier déposé pour éviter les de

scellement des carreaux, et au plutôt le lendemain de la pose. Les plinthes seront posées au

mortier de ciment ou collées.

Dans le cas d'une pose au nu de l'enduit, un joint en creux sera réservé entre l'enduit et la

plinthe.

Joints

Les joints au sol seront réalisés au coulis de ciment. Ils ne devront dépasser 1 mm.

La planéité des surfaces sera parfaite et pourra éventuellement être testée à la bille d‟acier.

Nettoyage des revêtements

Les revêtements de sols et murs seront livrés en parfait état de propreté et devront

permettre une mise en service immédiate.

Le nettoyage sera réalisé au fur et à mesure de travail de pose pour éviter le ternissement

des matériaux et avant livraison du revêtement fini.

Protection des ouvrages

L'entrepreneur devra assurer la parfaite protection de ses ouvrages jusqu'au moment de la

réception. Il devra également assurer la bonne conservation de sa protection et les

remplacer éventuellement Cette protection devra être très efficace car toute détérioration

du revêtement obligera à une réfection entièrement à la charge de l‟entrepreneur.

Travaux de finition

L'entrepreneur doit tous les travaux de finition y compris le polissage soigné.

Ces travaux de finition seront réalisés avec les protections nécessaires pour éviter de

détériorer les travaux exécutés par les autres corps d‟état.

A la demande de la maîtrise d‟œuvre, l'entrepreneur devra enlever la protection qu‟elle

aura mise en place. Il devra assurer l'enlèvement de tous gravats et débris. Après

évacuation des gravats, l'entrepreneur fera un lavage complet et efficace des surfaces à

l'eau savonneuse (savon noir).

Travaux et fournitures diverses

Nonobstant les travaux décrets précédemment, l'entrepreneur devra tous ou fournitures

nécessaires pour une parfaite finition de ses ouvrages.

Aucune réclamation ne sera admise pour une omission quelconque qui pourrait se glisser

dans les plans ou pièces écrites concernant le présent lot, et qui serait contraire à la volonté

du maître d'œuvre.

De plus, l'entrepreneur est réputé connaître la climatologie locale et ne pourra de ce fait se

prévaloir de défauts qui pourraient se révéler après la pose des revêtements.


ARTICLE 35: PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX MENUISERIE

METALLIQUE

MENUISERIE METALLIQUE - FERRONNERIE

PROFILES

Les menuiseries métalliques seront exécutées en profilés laminés à chaud ou pliés à froid.

Dans ce dernier cas, les épaisseurs des tôles seront déterminées par la nature de l'ouvrage, ses

dimensions et l'usage qui en est prévu.

Elles ne seront cependant pas inférieures à 20/10.

Comme il est précisé ci avant, les éléments seront livrés sur le chantier avec une couche de

peinture anti-rouille soigneusement appliquée.

Les entreprises devront préciser le type des profilés avec leurs qualités et soumettre à l'appui

des échantillons.

Ceux-ci devront avoir l'aspect de finition qu'ils auraient en œuvre, cette finition devra

également être précisée dans l'offre.

Les scellements devront faire l'objet d'une étude particulière pour tenir compte des structures

qui doivent recevoir des ferronneries et qu'il est rigoureusement interdît de dégrader.

11 - PREPARATION ET QUALITE

Les métaux mis en œuvre devront être travaillés avec plus grand soin, ils devront répondre

d'une manière générale, aux conditions suivantes :

- Les métaux non ferreux seront inoxydables.

- Les éléments de menuiserie devront être parfaitement étanches aux eaux de pluie.

- Ils seront aussi étanches que possible à l'air et à la poussière.

En général, les profilés devront comporter des soudures électriques, par rapprochement sans

apports ces assemblages seront enduits, meulés limés et rebouchés pour les rendre propre et

nets, les profilés seront parfaitement reconstitués, sans bavures ni cavités.

Les profilés creux (profilés à froid) devront comporter des trous de ventilation pour évacuer

les eaux de condensation. Les quincailleries seront choisies dans les marques assurant la

bonne qualité et la bonne présentation des éléments.

Elles devront être soumise à l'approbation de la maîtrise d‟œuvre avant les commandes et

figurer sur un tableau d'échantillons déposés dans le bureau du chantier pendant toute la durée

des travaux, elles seront nécessairement des modèles les plus récents, ces quincailleries

devront être très complètes, serrures, verrous, loqueteaux, butées d'arrêts, amortisseurs, etc.

Les vitrages seront fixés par parcloses métalliques, en U, fixées par vis en laiton à tête fraisée,

goûte de suif ou par taquets inoxydables, les parcloses seront placées à l'intérieur avec mastic

et contre mastic dont il est nécessaire de prévoir les épaisseurs.

Les ouvrages seront livrés avec éléments entièrement terminés, posés, ajustés, en ordre

d'utilisation normale, les articulations, pivots, serrures etc. graisses, les garnitures en bois

posés, polies, parfaitement propres.

Les clefs seront remises au maître de l'ouvrage à la réception des travaux sur un tableau avec

étiquettes précisant leur destination.

2-9. - QUINCAILLERIE

Les articles de quincaillerie proviendront des meilleures marques existantes, ils seront de

première qualité et garantis comme tels. Les articles devront porter l'estampille NF SN FQ

ou Alufran.

Ils ne devront provoquer aucun couple électrolytique avec l'alliage d'aluminium.

Ils seront soi9neusement ajustés dans les mortaises ou sur les profils et fixés par vis en


acier inoxydable en nombre et dimensions appropriées aux efforts auxquels ils sont

soumis.

ARTICLE 36 : CONTENU DU COMPTE PRORATA

L‟entreprise du lot I, prend en charge la gestion du compte prorata pour tous les lots qui lui

sont adjugés jusqu‟à la réception provisoire de l‟ensemble des lots, le taux de participation par

lot est 2% TTC

Les entreprises des lots II et III sont tenus de participer aux dépenses du compte prorata

proportionnellement aux montants de leurs marchés initiaux y compris avenants en plus ou en

moins.

Dépenses communes du compte prorata :

Les dépenses communes du chantier à porter au compte prorata, sont énumérées ci-après

(liste non limitative) :

Frais d‟occupation du domaine public ou privé (la superficie à l‟installation doit

répondre aux besoins de tous les entrepreneurs participant au compte prorata).

Signalisation routière aux abords du chantier.

Amenée et fourniture de l‟eau pour les travaux, l‟eau potable pour les ouvriers et

l‟énergie électrique nécessaire pour l‟exécution des travaux, quels que soient les frais à

ce sujet (frais de permission d‟installation, de transport, d‟acquisition, etc.…).

Disposition légales et réglementaires relatives à l‟hygiène et à la sécurité.

Eclairage, nettoyage, entretien et gardiennage général du chantier (les baraques de

chantier propres à chaque entrepreneur (hors compte prorata) restant sous leur

surveillance et leur gardiennage).

Réparation nécessitées par les dégâts et dommages exceptionnels dont l‟auteur est

resté inconnu seront prises en charge par l‟assurance tout risque chantier.

Mise à disposition de la maitrise d‟œuvre et de la maitrise d‟ouvrage, des bottes en

caoutchouc et des casques réglementaires.

Mise à disposition de la maitrise d‟œuvre et du maitre d‟ouvrage, des bottes en

caoutchouc et des casques réglementaires.

Protection des meubles, sanitaires, moquette, revêtement, etc.

Affectation d‟un agent pour la gestion des clés (cet agent doit savoir lire et écrire).

Protection de meubles, sanitaires, moquette, revêtement, etc.

Affectation d‟un agent pour la gestion des clés (cet agent doit savoir lire et écrire).

Panneaux de chantier comportant les indications réglementaires. La forme des

panneaux et le libellé des inscriptions seront agrées par le maitre d‟ouvrage et le

maitre de l‟œuvre.


II // GGRROOSS--OOEEUUVVRREE


TERRASSEMENTS

NOTA:

L‟entrepreneur devra l‟implantation nécessaire à l'exécution de chacun des ouvrages de

fondation et tous les terrassements ou remblais nécessaires à la mise à la côte des bâtiments,

suivant les plans de la Maîtrise d'Oeuvre.

PRIX N° 1.01 - FOUILLES EN PLEINE MASSE DANS T.T Y/ C ROCHER

Fouilles en pleine masse dans terrains de toutes natures, suivant les caractéristiques

géotechniques, compris décapage de terre végétale quelque soit l‟épaisseur.

Ces fouilles seront exécutées de toutes dimensions et à toutes profondeurs, y compris : rocher,

dressement, aménagement et assainissement des fonds et des parois, étaiement et blindage des

parois, protections contre les eaux de ruissellement, épuisements, drainages, installation de

pompes pour évacuation des eaux (de pluie. de nappe, ou de ruissellement)

Compris évacuation des déblais à la décharge publique, ou mise en remblais, et y compris le

dessouchage, deracinage et évacuation des arbres.

Toute sur largeur par rapport aux dimensions horizontales figurant sur les plans de BA ne

sera pas comptabilisée dans le métré.

Les dimensions verticales seront celles réellement exécutées sur instructions, sanctionnées par

un PV de réception de fond de fouilles établi par le Laboratoire et le Bureau de Contrôle, et

constatées par prise d'attachements contradictoires par la Maîtrise d‟œuvre et L‟entrepreneur.

Ouvrage payé au mètre cube

au prix N°........................................................................................................................1.01

.

PRIX N° 1.02 - FOUILLES EN TRANCHEES- RIGOLES OU EN PUITS DANS T. T

Y /C ROCHER

Fouilles en rigoles, tranchées, puits ou trous, suivant les caractéristiques géotechniques.

Ces fouilles seront exécutées de toutes dimensions et à toutes profondeurs, y compris : rocher,

dressement, aménagement et assainissement des fonds et des parois, étaiement et blindage des

parois, protections contre les eaux de ruissellement, épuisements, drainages, installation de


pompes pour évacuation des eaux (de pluie. de nappe, ou de ruissellement)

Compris évacuation des déblais à la décharge publique, ou mise en remblais, et y compris le

dessouchage, deracinage et évacuation des arbres.

Toute sur largeur par rapport aux dimensions horizontales figurant sur les plans de BA ne

sera pas comptabilisée dans le métré.

Les dimensions verticales seront celles réellement exécutées sur instructions, sanctionnées par

un PV de réception de fond de fouilles établi par le Laboratoire et le Bureau de Contrôle, et

constatées par prise d'attachements contradictoires par la Maîtrise d‟œuvre et L‟entrepreneur.


au prix N°........................................................................................................................1.02.

PRIX N° 1.03 – TOUT VENANT COMPACTE

Fourniture et mise en œuvre granulométrie du tout venant 0/30 continue avec un équivalent de

sable de 30 à 35 et un indice de plasticité inférieur ou égale à 12, y compris toutes sujétions

d‟épandage, compactage par couche de 20 cm à 95% de l'OPM, réglage et essais qui seront à

la charge de l‟entreprise

Pour les bâtiments et les aménagements extérieurs.


au prix N°........................................................................................................................1.03.

MACONNERIE EN FONDATION

PRIX N° 1.04 - BETON DE PROPRETE

Destination: sous ouvrages BA en fondation.

Le béton de propreté sera exécuté sous les ouvrages en maçonnerie ou en béton armé pour

semelles, radiers, longrines, voiles, béton banché etc.

Il sera exécuté en béton de dosé 250kg/m3 de 0,10 m d‟épaisseur et débordant de chaque côté

des ouvrages sauf indications contraires précisées sur les plans du Bureau d‟Études. Le prix

de règlement comprend le coffrage de joues, le damage, et toutes sujétions de mise en œuvre.

Ce béton de propreté sera payé suivant les plans de béton.


au prix N°........................................................................................................................1.04.

PRIX N° 1.05 – GROS BETON Les bétons en fondation pour puits seront exécutés en gros béton B5 (rattrapage de niveau, massifs,

etc.…), répandus et pilonné par couche de 0,20 d'épaisseur se suivant d'assez près pour qu'une couche

n'ait pas fait sa prise avant d'être recouverte par la suivante.

A chaque reprise, les surfaces de béton qui seraient desséchées, seront soigneusement ravivées avant le

coulage du nouveau béton.

La composition de ce béton est indiquée à titre indicatif au tableau de dosage.



au prix N°........................................................................................................................1.05

PRIX N° 1.06 - MAÇONNERIE DE MOELLONS EN FONDATION

Pour les murs en fondation à 1 ou 2 parements, de toutes épaisseurs et de toutes formes,

exécutés en moellons hourdés au mortier M2, les parements seront dressés sur leurs faces

vues de façon à ne présenter aucune aspérité

Les joints seront soigneusement remplis au mortier. Le prix de règlement comprend les tailles

pour angles rentrants ou sortants, les arrondis, les boutisses faisant toute l‟épaisseur du mur et

à raison de une par mètre carré.

Ouvrage payé au mètre cube théorique des plans de fondation, déduction faite de tous vides

de plus de 0,50 m² ainsi que des ouvrages B.A qui pourraient y être inclus, compris toutes

sujétions d‟exécution.

au prix N°........................................................................................................................1.06

PRIX N° 1.07 - ARASE ETANCHE SUR MACONNERIE

Destination: Sous murs périphériques extérieurs.

Pour éviter les remontées d'eau par capillarité dans les murs, il sera exécuté une arase

étanche sous les chaînages périphériques extérieurs y compris retombée de 10 cm minimum

de part et d'autre, de la maçonnerie de moellons composée de:

- une chape au mortier de ciment dosé 250 ou 300 kg/m2 y compris retombées,

- un feutre bitumé type 27s mis en place entre 2 couches d'EAC.

Comprenant toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.

Ouvrage payé au mètre carré

au prix N°........................................................................................................................1.07

BETON ARME EN FONDATION

Tous les ouvrages en béton armé en infrastructure seront exécutés en béton B2, comme il est

décrit dans le tableau des dosages et dans les généralités.

S‟applique aux semelles isolées ou filantes ainsi qu‟au radier, fût compris entre la partie

supérieure des semelles et le niveau de l‟arase supérieure brute du dallage en béton ou de

l‟arase inférieure des longrines, aux voiles en fondation compris entre la partie supérieure des

semelles et le niveau de l‟arase supérieure brute du dallage en béton ou du radier, longrines,

poutres de redressement et chaînages.

PRIX N° 1.08 : BETON POUR BETON ARME POUR TOUT OUVRAGE EN FONDATION

En béton hydrofuge dosé 350kg/m3 vibré ou pervibré, exécuté conformément aux plans de

détails établis par le bureau d'études, pour tout ouvrage en fondation,

Y compris toutes sujétions de mise en œuvre, coffrage ou planches en contre plaqué marine

de toutes formes, décoffrage, vibration, joint en polystyrène, joints de la marque du premier

choix à toutes profondeurs et de toutes dimensions.

Le prix de règlement comprend hydrofuge et toutes sujétions pour parties courbes à simples

ou doubles courbures, en pente, forme irrégulière, trous et trémies pour tout corps d'état.

Plaques de polystyrène de 5 cm pour les joints, les étais .réserve de larmier de fourreaux,

engravures, chanfreins, larmier du trottoir périphérique etc., suivant plans et sans plus value

pour éléments décoratifs ni pour élément de faible épaisseur ou mince, tous vides déduits et

suivant plans du B.E.T,


Sans plus value pour joints en polystyrène, ni pour hauteur et dimension importante.

Sans plus value pour béton hydrofuge.


au prix N°........................................................................................................................1.08

PRIX N° 1.09 : ACIER TOR OU CARRON POUR BETON ARME EN FONDATION

Armatures en acier Tor, en fondation exécutées conformément aux plans de béton armé, ce

prix comprend la fourniture, la pose des aciers, le fil de ligature, les aciers de montage, les

cales annulaires au mortier de ciment pour les poteaux, le poids des aciers est calculé selon les

plans d'exécution du béton armé, de la manière suivante : Poids des aciers = longueur x poids

théorique au mètre linéaire compte tenu des recouvrements, chapeaux, crochets, etc.

Ouvrage payé au kilogramme

au prix N°........................................................................................................................1.09

CANALISATION-EGOUTS

PRIX N° 1.10 : CANALISATION EN BUSES DE PVC Ø 200

Pour canalisations des eaux pluviales, des eaux vannes et des eaux usées internes.

Compris terrassements et évacuation, même rocheux, buses en P.V.C série 1 assainissement

posées sur lit de sable, raccordés par joints collés, parties courbes avec coudes, inclinées,

droites. Après essais d'étanchéité et réception par la Maîtrise de chantier la tranchée sera

remblayée de la manière suivante :

La première partie du remblai sera exécutée jusqu'à 0,20 m au-dessus de la buse avec du sable

ne comportant aucun élément dur. Le remblai sera mis en place par couches de 0.20 m damé

et arrosé pour éviter tout tassement ultérieur.

L'exécution sera conforme aux plans fournis. Les côtes de départ et les pentes devront être

scrupuleusement respectées. L‟entrepreneur devra s'assurer que les côtes du radier de l'égout

permettent tous les branchements aux points prévus.

Ouvrage payé au mètre linéaire

au prix N°........................................................................................................................1.10

GENERALITES CONCERNANT LES REGARDS ET CANIVEAUX.

Les regards d'évacuation des eaux vannes, des eaux pluviales ou des eaux usées, sont réalisées

en béton dosé à 300Kg/m3 de CPJ 35 coulé dans un moule métallique ou en briques pleines

posées à plat sur radier en béton de propreté de 0.10m d'épaisseur les enduits intérieurs sont

hydrofugés (Sika crête) et lissés au mortier gras de ciment, et les angles arrondis par les

gorges de 5m de rayon.

Tampon en béton armé avec anneau de levage escamotable, le cadre du tampon;en cornière

galvanisée 55x55x5 de section, comportera un treillis en métal déployé permettant son

remplissage en béton dont la face supérieure sera soigneusement refluée et talochée. Le cadre

extérieur, en fer cornier galvanisé de 60x60x6 comportera des pattes à scellement.

Les joints seront absolument étanches (mortier de flinkote ou produit similaire).

Les tampons seront revêtus de la même nature que les sols avoisinants pour les regards

intérieurs aux bâtiments les fonds de regards ne comporteront jamais de fosse à sable mais


une ou plusieurs cunettes semi- cylindriques ou tronconiques raccordant les différentes

canalisations et assurant un écoulement sans stagnation.

Les prix unitaires comprendront les fouilles, les remblaiements, l‟évacuation, nettoyage et

les cadres en cornières

Ouvrage payé à l'Unité de regard, suivant la section intérieure, tampon, anneau, enduit, béton

de propreté et toutes sujétions.

PRIX N° 1.11 - REGARD TYPE VISITABLE DE 40 x 40

Suivant les prescriptions, descriptions et sujétions ci avant.

Ouvrage payé à l’unité

au prix N°........................................................................................................................1.11

PRIX N° 1.12-REGARD TYPE VISITABLE DE 50 x 50

Suivant les prescriptions, descriptions et sujétions ci avant.


au prix N°........................................................................................................................1.12

PRIX N° 1.13 CANIVEAU EN BETON ARME

Caniveaux en béton armé de toutes dimensions suivant plan, parois de 10 cm, hauteur entre et

60cm. Radier de 12cm d'épaisseur et 50 cm de largeur. Le radier comportera une pente de

1cm/m pour faciliter l'écoulement suivant les cas. Ces travaux seront réalisés suivant

recommandations et directives de la maîtrise d‟œuvre, les ouvrages en B.A. seront dosé à 350

kg y compris aciers les parois, radiers et gorges seront enduits au mortier gras dosé à 500 kg

de ciment par mètre cube .Y compris fouilles dans terrains de toutes nature y compris la

roche, de toutes dimensions et à toutes profondeurs, coffrages, béton de propreté, remblais et

toutes sujétions de finition et de raccordement aux canalisations et aux dallages.

Tampon

Système constitué de tampon à grille métallique, permet d'évacuer jusqu'à 3,4 l/s. le cadre du

tampon; en cornière de 55x55x5 de section, comportera des pattes à scellement. Les joints

seront absolument étanches (mortier de flinkote ou produit similaire).

Couleur de la même nature que le sol avoisinant.

Canalisation doit assurer un écoulement sans stagnation.

Comprendront les fouilles, les remblaiements et le nettoyage

Tampon, anneau, enduit, béton de propreté et toutes sujétions au prix suivant:


au prix N°........................................................................................................................1.13

DALLAGES

PRIX 1.14 : Hérissons en pierres sèches


Hérissonage à exécuter après reprofilage de sols nivelés, en pierres sèches posées à la main sur champ

la pointe en haut, calées au marteau, compris blocage et fermeture à la pierre cassée.

Il aura une épaisseur de 0,20 m après compactage à la grenouille y/c remise à niveau des plates

formes, reprofilage et bordurette de rive.

- Caractéristique du matériau :

Granulométrie continue 0/30.

Equivalent de sable 30 à 35.

Indice de plasticité 10 env.

Compactage à 95% de l'optimum Proctor modifié.


au prix N°........................................................................................................................1.14

PRIX N° 1.15 : BETON DE FORME DE 13 CM D’EP.Y/C ACIER

Cette forme de 13 cm d'épaisseur sera exécutée en béton dosé 250 kg/m3 sur T.V.compacté,

ou sur hérissons en pierres sèches.

Elle devra être parfaitement dressée, y compris acier conformément aux plans visés « BONS

POUR EXECUTION » dans lesquelles le diamètre des aciers ainsi que l‟espacement sont

connus, et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.


au prix N°........................................................................................................................1.15

BETON ARME EN ELEVATION

Poteaux de toutes dimensions y compris ronds avec coffrage métallique et chapiteaux de

toutes épaisseurs, de toutes les longueurs et de toutes hauteurs, poutres et chaînages, marches

et contre marches, bandes noyées, dalles pleines ou inclinées, voiles garde corps, acrotère

comptoir et escaliers.

Tous les ouvrages en béton armé en superstructure seront stables au feu SF 1h, exécutés en

béton comme il est décrit dans le tableau des dosages et dans les généralités, y compris toutes

sujétions de mise en oeuvre de coffrage doublé en contre plaqué ou banches en contre plaqué

marine de toutes dimensions et formes, de réservations pour tout corps d'état technique, pour

mise en place de fourreaux diamètres suivants traversés, vibration, décoffrage, etc. Il sera

compris également les larmiers, les joints creux, joint en polystyrène de 5cm d‟épaisseur,

glacis des acrotères, etc.

Il ne sera compté aucune plus value pour les parties courbes, en pente ou de formes

irrégulières, ni pour les repiquages ou remplissage qu'exigerait la mise à niveau du béton à la

forme définitive prescrite, au cas où elle n'aurait pas été convenablement obtenue au moulage.

De même, il ne sera compté aucune plus value pour la difficulté de réalisation des éléments

décoratifs en façades suivant les plans de la maîtrise d‟œuvre ou pour les bétons préfabriqués.

PRIX N° 1.16 : BETON POUR BETON ARME POUR TOUT OUVRAGE EN B.A EN

ELEVATION.

En béton hydrofuge dosé 350 kg/m3 vibré ou pervibré, exécuté conformément aux plans de

détails établis par le bureau d'études, pour tout ouvrage en élévation,


Y compris toutes sujétions de mise en œuvre, coffrage ou planches en contre plaqué marine

de toutes formes, décoffrage, vibration, joint en polystyrène, joints WATERS STOP etc. à

toutes hauteurs et de toutes dimensions.

Le prix de règlement comprend hydrofuge et toutes sujétions pour parties courbes à simples

ou doubles courbures, en pente, forme irrégulière, trous et trémies pour tout corps d'état.

Plaques de polystyrène de 5 cm pour les joints, les étais .réserve de larmier de fourreaux,

engravures, chanfreins.

Compris dans ce prix dalles de toute épaisseur, linteaux, corniche, acrotère, encadrement des

baies, élément décoratif en arcade ou autre, lames brise soleil de toute épaisseur, dallette

couvre joint, moulures, voile de toute épaisseur, escaliers, garde corps et pour tout ouvrage

horizontal, vertical, incliné ou brisé et à toutes hauteurs sans aucune majoration ni plus value.

Tous vides déduits et suivant plans du B.E.T,

Sans plus value pour joints en polystyrène, ni pour hauteur et dimension importante.

Sans plus value pour béton hydrofuge.


au prix N°........................................................................................................................1.16

PRIX N° 1.17 -PLANCHERS EN CORPS CREUX DE 15+5

Le plancher devra assurer une durée coupe-feu 1 heure.

Ces planchers comprennent:

Fourniture et pose de planchers préfabriqués en hourdis creux sur poutrelles préfabriquées.

L'épaisseur de la dalle de compression doit être scrupuleusement respectée, et les poutrelles

devront être parfaitement enrobées.

Ces planchers comprennent les poutrelles, les hourdis, le béton pour dalle de compression et

enrobage des poutrelles, les aciers et les chapeaux prévus dans le plan de pose du fabricant.

Y compris toutes sujétions de fourniture, pose, coffrage, étais, etc. ainsi que toutes les

réservations demandées par les corps d'état techniques.


au prix N°........................................................................................................................1.17

PRIX N° 1.18- ARMATURES EN ACIER TOR OU CARRON RONTURES EN ACIER

TOR OU CARRON

Fourniture, façonnage et mise en place des armatures de béton en acier à haute adhérence FE

de tous diamètres, comme il est décrit dans les généralités et positionné sur les plans B.A., y

compris chutes, ligatures cavalières, cales en ciment et toutes sujétions.

Ouvrage payé au kilogramme

au prix N°........................................................................................................................1.18

PRIX N° 1.19-APPUI DE FENETRE

En béton n° 2 légèrement armé réalisé suivant plans d'exécution compris débordement, façon

de pente larmiers, coffrage, décoffrage, aciers + fourniture et pose d'un joint étanche composé


d'un cordon bitumeux ou Afric-mousse placé sous la pièce d'appui des menuiserie et toutes

difficultés de mise en œuvre y compris enduit, façon de larmier et toutes sujétions.


au prix N°........................................................................................................................1.19

PRIX N° 1.20 DALLETTES EN B.A. DE 10 CM D'EP.

Les dallettes en béton armé pour paillasse de cuisine, couverture des placards, bancs pour

vestiaires, tablette de comptoir ou tout ouvrage similaire jusqu‟à 0.10m d‟épaisseur réalisées

en béton n°4 armé en quadrillage T8 e =15cm y compris coffrage, décoffrage, armature,

chape de mortier gras soigneusement lissée (enduit) et toute sujétion

. Ouvrage payé au mètre carré

au prix N°........................................................................................................................1.20

PRIX N° 1.21 -DOUBLE CLOISONS EN BRIOUES CREUSE DE 8+6 TROUS

Pour l'exécution de doubles cloisons, toutes précautions seront prises pour ne pas laisser

tomber de mortier au fond du vide entre les deux cloisons, des épingles seront mises en place

pour liaisonner les deux parois, acier doux diamètre 8 à raison de 2 épingles au m².

Au-dessus de chaque ouverture, il sera prévu un linteau en B.A. horizontal ou cintré suivant

plan Architecte, dimensions en fonction de l'ouverture, tête de doubles cloisons y compris

Toutes les cloisons en épi comporteront un raidisseur en B.A. sur toute leur hauteur.

Toutes les cloisons dépassants les 3m de hauteur comporteront un chaînage intermédiaire en

B.A de 20 fois l'épaisseur de la cloison ou double cloison. Linteau ; chaînage ou raidisseur

payé à l‟article du béton armé (béton sur béton, acier sur acier)

Toutes les cloisons des locaux a risque important (mentionnées sur plans architecte et B.C)

devront assurer une durée coupe feu 1H a 1H30 suivant le cas .si les briques creuses ne

satisfont pas les conditions de sécurité feu elles seront remplacées par des briques pleines de

même dimensions sans que l‟entrepreneur demande une plus value.

Toutes les cloisons basses comporteront un chaînage en B.A. Conformément au DTU n°20.11

"Parois et murs en maçonnerie".


au prix N°........................................................................................................................1.21

PRIX N° 1.22 : CLOISONS SIMPLE EN BRIQUES CREUSES DE 6 TROUS

Cloisons exécutées en briques creuses en terre cuite répondant aux normes en vigueur. Elles

seront posées à joints décalés et hourdées au mortier dosé 250 ou 300 kg/m2, y compris

linteaux en B.A. horizontaux ou cintrés de toutes dimensions au-dessus de toutes ouvertures,

raidisseurs en B.A horizontaux ou verticaux, et toutes sujétions de mise en oeuvre.


au prix N°........................................................................................................................1.22


PRIX N° 1.23: MURS EN AGGLOS DE CIMENT DE 20 CM -Les agglomérés devront répondre aux spécifications du D.G.A. et avoir reçu l'agrément de

la maîtrise d‟oeuvre.

-Ils seront hourdés au mortier dosé 250kg/m2. Les joints horizontaux et verticaux, seront

parfaitement remplis et essuyés.

-Les vides de section supérieure à 0.80 m² seront déduits.

-Pour les parois de hauteur supérieure à 3 m et de longueur supérieure à 5 m, le prix

comprend l'exécution des linteaux et raidissement en béton armé des parois au sens des

règles parasismiques.


au prix N°........................................................................................................................1.23

ENDUITS NOTA : Les enduits seront exécutés conformément aux spécifications du cahier des

prescriptions techniques et notamment :

Avant tout commencement, les surfaces à enduire seront préparées convenablement pour

obtenir un bon accrochage.

Elles seront suffisamment humidifiées pour que le support n'absorbe pas l'eau de mortier.

Toutes les efflorescences seront nettoyées.

Le ciment sera convenablement hydraté, les poches de sables seront évitées.

Aussitôt après le durcissement, l'enduit sera ausculté au marteau et les parties non adhérentes

seront enlevées et remplacées.

La deuxième couche sera passée après lavage et soufflage de la première et avec les mêmes

précautions.

Les enduits sont retournés sur les encadrements des baies de toutes natures.

Les ouvrages en béton coffré n'offrant pas les garanties d'adhérence suffisante seront rendus

rugueuses par piquage à la pointe ou par sablage.

A la jonction des ouvrages en béton et des maçonneries, en intérieur et en extérieur, les

enduits seront exécutés sur un grillage galvanisé et fixé sur les supports par des cavaliers

galvanisés, de façon à éviter les fissures des joints. A tous les angles de murs saillants il sera

mis en place avant enduit des baguettes d'angles métalliques galvanisées de 1,5 cm de largeur

et de 2.00m de hauteur avec ailettes en métal déployé, scellée au mortier.

L‟ensemble de ces sujétions est à prévoir dans les prix unitaires des enduits.

PRIX N° 1.24 : ENDUITS INTERIEURS AU MORTIER DE CIMENT

Destination: sur tous murs et plafonds de toutes natures (sauf sous revêtements muraux et

sous faux plafonds)

Ces enduits sont constitués par:

- Un gobetis ou couche d'accrochage,

- Une couche intermédiaire formant le corps de l'enduit,

- Une couche de finition,

Ces couches seront exécutées, au minimum à 48h d'intervalles comme il est décrit dans les

généralités et au tableau des dosages.

Epaisseur totale de 15 à 20 mm, Y compris arêtes angles, cueillies, conges, feuillures,

larmiers, joints, grillage de liaison, raccords au-dessus des revêtements muraux et plinthes, et

toutes sujétions de mise en œuvre et de finition. Et baguette d‟angle.

Par temps sec, les enduits seront arrosés durant le séchage.



au prix N°........................................................................................................................1.24

PRIX N° 1.25 : ENDUIT EXTERIEUR HYDROFUGE

Après nettoyage des supports, il sera exécuté en trois couches suivant les opérations:

Brossage puis imbibition du support.

Fouettais de gros mortier liquide dosé à 350 KG.

Dégrossi d'enduit au mortier N°1 d'épaisseur 1 cm environ hydrofugée à un hydrofuge

Couche de finition au mortier N°5 d'épaisseur 0.5 cm environ passée au bouclier hydrofugé

avec hydrofuge

Tout sera parfaitement dressé, compris arrêtes, embrasures, cueillies, engravures et toutes

sujétions.

Le prix comprend également la façon des joints creux décoratifs des façades.

Par temps sec, les enduits seront arrosés durant le séchage.

Aux raccordements entre la maçonnerie enduite et le béton armé, il sera placé sous l'enduit

d'une bande de grillage galvanisé à mailles fines(21 mm) de 0.5m tenue par des cavaliers et

des pointes galvanisées ,cette bande est comprise dans le prix.

Sans plus value pour petites parties ou faibles largeurs tout vide et ouvrages divers déduits,

pour parties horizontales, verticales ou inclinées, planes ou courbes, pergolas dalle ajourée et

tout ouvrage désigné par la maîtrise d‟œuvre.

Le prix comprend l‟hydrofuge.


au prix N°........................................................................................................................1.25

PRIX N° 1.26 : FAÇON DE DESSUS DE NEZ D'ACCROTERE Ouvrage comprenant l'enduit hydrofuge de la partie supérieure de l'acrotère et des retombées,

y compris larmier et le retour contre les voiles. (Périphérique et séparation)


au prix N°..........................................................................................................................1.26

PRIX N° 1.27 : RENFORMIS

Ils seront exécutés en béton B3 et terminés par une chape en ciment lissé au mortier n° 4.

Dans le cas ou ces renformis recevraient un revêtement de granito ou autre, ils seraient laissés

brut à 0.05 m du niveau définitif.

Compris mise en œuvre et toutes sujétions,


au prix N°........................................................................................................................1.27

PRIX N° 1.28 : TROTTOIR PERIPHERIQUE

Trottoir périphérique pour administration, comprenant en fourniture et pose:


*fouille en pleine masse sur une hauteur de 0.7m avec évacuation des déblais à la décharge

publique y compris dans dalle existante du quai en béton armé

*compactage du fond de fouille

*apport et mise en œuvre par couche de 0.2m arrosée et compactée de tout-venant 0/30 sur

une hauteur de 0.50m

* hérissonage en pierre sèche de 20cm

*réalisation d'un dallage en béton N°3, soigneusement réglé, compris pilonnage et refluage

éventuel y compris ferraillage en acier Tor suivant indications du B.E.T ce dallage présentera

une pente vers l'extérieur.

Des joints seront placés tous les 2x2m dans les deux sens, ces joints seront remplis de mortier

bitumineux étanche.

*exécution d'un couvre joint en béton armé avec larmier, côté bâtiment.

* exécution d‟un caniveau en pente de 1% avec un minimum complet en béton armé le long

de l‟extrémité extérieure du trottoir de 0.3x0.3m de section intérieur avec tampon en fonte

série lourde par trame de 1 ml maximum ou dallette en béton armé perforée au choix de la

maîtrise d‟œuvre, protection des lèvres inférieures et supérieures par cornière galvanisée à

chaud de 40x40x4mm, y compris terrassement évacuation béton de propreté et tout venant

compacté sous caniveau.

Le tout réalisé suivant les plans du B.E.T et les règles de l'art

Ouvrage payé pour l'ensemble au mètre carré suivant la projection horizontale du trottoir.

au prix N°........................................................................................................................1.28


22 // EETTAANNCCHHEEIITTEE


A tout moment L‟entrepreneur devra disposer de bâches de protection pour éviter la pluie sur

son chantier.

PRIX N° 2.00 : FORME DE PENTE + CHAPPE DE LISSAGE

Cette forme de pente des terrasses, sera réalisée en béton maigre dosé à 250 kg de ciment CPJ

35 par mètre cube convenablement damée et dressée.

Cette forme devra bien adhérer à la dalle support. A cet effet, cette dernière sera rendue

rugueuse et sera imprégnée d‟eau avant le coulage de la forme, elle présentera les dispositions

voulues pour permettre l'écoulement des eaux vers les gargouilles ou gueulards, avec une

pente de 1 % et une épaisseur minimum de 3 cm aux points bas. Cette forme sera

correctement dressée sans aspérité et sans flache, sur la forme de pente il sera exécuté une

chape de lissage de 2cm d‟épaisseurs en mortier de ciment dosé à 450kg parfaitement dressée

et lissée. Au droit des évacuations d'E.P, un défoncement doit être aménagé dans la forme

pour l'encastrement des platines en plomb des gargouilles. Ouvrage métré à la surface vue en

plan, mesures prises entre nus des reliefs, toutes sujétions d‟exécution comprises.


au prix N°........................................................................................................................2.00

PRIX N° 2.01 : ETANCHEITE MULTICOUCHES

Ce prix comprend la réalisation de l‟Etanchéité multicouches des terrasses constitués par :

1couche de bitume E.A.C

(Enduit d‟application à chaud) = ..................................... ……......................1 500 kg

1 feutre bitumé de type 36 S

1 couche de bitume E.A.C = .......................................................... …..............1 500 kg

1 feutre bitumé type 36 S

1 couche de bitume EAC = .....................................................................………1 500 kg

Poids total = Le recouvrement des différents plis se fera à joints croisés de 0,15m de

recouvrement.

Payé au mètre carré vue en plans, entre acrotère ou poutres, les souches et ouvrages divers de

moins de 0,25 m²

Ouvrage payé au mètre carré vu en plan, et en relevé, compris toute fourniture et sujétions

d‟exécution, y compris façon pour gargouilles, gueulards, façon de gorge sous solins.

au prix N°........................................................................................................................2.01


PRIX N° 2.02 : Etanchéité des relevés avec protection par solin grillagé

L‟étanchéité des relevés remontra impérativement jusque sous le béquet de protection .les

éléments d‟étanchéité des reliefs seront distincts de ceux des parties courantes et auront un

recouvrement de 0.25 m minimum avec talon de 0.15 m minimum en part horizontale .payée

au mètre linéaire y compris fournitures pose protection des relevés par en enduit à grillage

galvanisé même description que l‟ouvrage précédent et suivant


au prix N°........................................................................................................................2.02

PRIX N° 2.03 : Protection de l'étanchéité par dallols

Les surfaces planes d‟étanchéité seront protégées par des dallettes en béton non armé (cpj45)

dosé a 350kg m3, coullées sur places de 1.00 x 4cm d‟épaisseur (et et séparées de l‟étanchéité

par un lit de sable de 2 cm d‟épaisseur) minimum avec joints bourrés en bitumes

L‟ensemble de ces protections recevra en finition 3couches de chaux alunée.

Ouvrage payé au mètre carré vu en plan,

au prix N°........................................................................................................................2.03

PRIX N° 2.04 : FOURNITURE ET POSE DE GARGOUILLES, GUEULARDS ET

HEBERGEMENT

Les gargouilles, et hébergement étant payés en plomberie, la pose comprend uniquement la

cuvette de réserve dans la forme de pente, le scellement de la platine à l'aide du feutre

bitumé 36S supplémentaire.

Les gueulards en béton seront traités avec le même complexe que celui du prix n°2.02.


au prix N°........................................................................................................................2.04

PRIX N° 2.05 : ETANCHEITE VERTICALE DES PAROIS ENTERRE E

EXTERIEUR

Pour étanchéité les parois verticales enterrées, une étanchéité sera exécutée en fourniture et

pose suivant les spécifications suivantes :

-un enduit de dressage au mortier dosé 250kg/m2

-une couche d'imprégnation

-une couche de bitume pur à chaud 90/40


-un feutre imprégné et surfacé 40TJ

-une couche de bitume pur à chaud 90/40

-un grillage galvanisé maille 20mm

-enduit 1.5 cm au mortier dosé 250kg/m2hydrofugé.


au prix N°........................................................................................................................2.05

33 // RREEVVEETTEEMMEENNTT DDEE SSOOLLSS EETT MMUURRSS


Généralités

Suivant indications et plans de calpinage fournis par l‟Architecte.

Les prix de règlement comprennent les formes, chapes, dressages, travaux préparatoires de

toute nature, coupes, découpes, joints, arrêtes, arrondis, petites largeurs, ponçages nécessaires,

protections efficaces de toutes nature, masticages, démastiquages, lustrages, et tous travaux de

finition précédant la livraison des ouvrages.

Les dallages et revêtements seront réceptionnés comme suit : - réception des matériaux;

- réception des échantillons;

- réception de l‟ensemble des ouvrages;

A cet effet, il est précisé que les travaux ne pourront être exécutés que pour autant que la

phase précédente a été acceptée et réceptionnée par l‟architecte.

En conséquence, il est spécifié que tout ouvrage non conforme en tous points aux

spécifications, sera rejeté.

L‟entreprise sera de ce fait tenue de démolir les ouvrages rejetés et de les exécuter à nouveau

afin d‟obtenir les résultats escomptés. Elle sera responsable des désordres que la démolition

de ses ouvrages pourrait entraîner auprès des autres corps d‟état et en supportera les frais.

Il est, en outre, spécifié qu‟aucun règlement ne saurait être effectué tant que la satisfaction

n‟aura pas été obtenue.

Les dallages des sols reposeront sur une forme flottante de 5cm d‟épaisseur parfaitement

dressée à 250 kg de ciment 250/315 pour 1m3 de sable.

Le granito sera bien plein, les grains très serrés, ne laissant apparaître que le minimum de

ciment en surface.

Son épaisseur minimum sera de 15 mm pour les sols, les contre marches et les revêtements

verticaux et de 20mm pour les marches.

Après la prise, la surface sera polie mécaniquement à la meule, cette opération sera répétée en

employant des abrasifs de finissions graduée et en procédant entre deux opérations à un

rebouchage au coulis de ciment pour les vides ou manque de matières.

Les granitos devront avoir une surface bien dressé et une grande uniformité de teinte les joints

ne devront présenter ni saillie ni flache.

Les pigments colorant le ciment seront de qualité supérieure, ne se décomposant pas par

action chimique du ciment.

Les tons les dessins et les dispositions des joints de rupture seront déterminés par l‟architecte.

Carrelages

Avant tout commencement de pose, il faut procéder au triage des carreaux pour les nuances et

les calibres. Ils seront ensuite trempés dans l‟eau puis essuyés, la surface de pose sera

préparée avec soins en y supprimant d‟éventuelles traces de plâtre et en u établissant

exactement les niveaux.


La pose sera effectuée à bain soufflant de mortier et l‟épaisseur de la couche de mortier ne

devra pas être, après pose, inférieure à 1cm. Les carreaux avec l‟accord de l‟architecte,

doivent être posés au ciment colle, auquel cas l‟entrepreneur aura à sa charge l‟exécution des

enduits qui serviront de support au carrelage.

Les joints seront au maximum de 2mm de largeur, les plinthes et carreaux seront ajustés

d‟onglet dans les angles saillants et présenteront des formes régulières dans les parties courbes

.

PRIX N° 3.01 : Revêtement de sol en carreaux grès cérame de 33 x 33

- Fourniture et pose de revêtement de sol en carreaux grès cérame de 33 x 33 motifs,

couleurs et calepinage sont au choix de l‟architecte et comprenant :

- Préparation des supports

- La pose des carreaux sera au ciment colle de la marque du premier choix.

- Le remplissage des joints par ciment pur, teinte au choix de l‟architecte, y compris

baguettes d‟angle en PVC en queue d‟aronde, couleur au choix de l‟architecte.

- L‟ensemble exécuté conformément aux normes et classement UPEC U2SP2E3C2

- L‟ensemble exécuté conformément aux règles de l‟art et aux DTU, y compris toutes

sujétions de mise en œuvre et de finition, pour toutes dimensions des carreaux posés,

sans plus-value pour petites surfaces, faibles largeurs, toutes formes y compris toutes

sujétions d‟exécution (coupe, trous de réservations, angles inclinés, etc.…).

- Ouvrage payé au mètre carré, fourni et pose, compris, nettoyage et toutes sujétions

d'exécution.

au prix N°............................................................................................................3.01

PRIX N° 3.02 : Plinthes en carreaux grès cérame

Plinthe droite, rampante en crémaillère de grés cérame, couleur, de premier choix et de même

qualité que les sols en grés avec teinte au choix de l'architecte.

Ces plinthes seront posées suivant les mêmes spécifications et sujétions que pour les sols en

grés cérame

Les joints seront invisibles

L'arête supérieure sera parfaitement rectiligne

Ouvrage payé au mètre linéaire développé, fourni et pose, compris raccordement avec le

revêtement du sol, nettoyage et toutes sujétions d'exécution.

au prix N°..............................................................................................................3.02

PRIX N° 3.03 : Revêtement mural en carreaux 20 x 20 avec frise de 10 cm

Fourniture et pose de revêtement mural en carreaux grès cérame local de 20x20,

Motifs, couleurs et calepinage et hauteur sont au choix de l‟architecte et comprenant :


- Dressage des murs par enduit au mortier de ciment dosé à 350kg

- La pose des carreaux sera au ciment colle de la marque du premier choix


baguettes d‟angle en PVC en queue d‟aronde, couleur au choix de l‟architecte.







- Ouvrage payé au mètre carré, fourni et pose, compris, nettoyage et toutes sujétions

d'exécution.

au prix N°............................................................................................................3.03

PRIX N° 3.04 : Marches et contre marches en grès cérame

- Fourniture et pose marches et contre marches en carreaux grès cérame,

- Couleurs et calepinage sont au choix de l‟architecte et comprenant :


- La pose des carreaux sera au ciment colle de la marque du premier choix.


baguettes d‟angle en PVC en queue d‟aronde d‟importation, couleur au choix de

l‟architecte.






- Ouvrage payé au mètre linéaire

- au prix N°...............................................................................................................3.04

PRIX N° 3.05: Tablette en marbre noir

Tablette en marbre noir du pays ép.3cm, moucheté largeur de la paillasse 0.60, retombée de

0.10 à 0.15cm, agrafée, découpe de vasque et façon de cuvette pour fixation de la vasque sous

le marbre y compris réservation de l‟appareil.

Ce prix comporte le calage de l‟appareil, y compris plinthe de 0.10cm de hauteur et de 3cm

d‟épaisseur, bord supérieure poli, posée sur la paillasse en raccord avec le revêtement vertical,

échantillon et couleur à faire approuver par l‟architecte.

Compris fourniture, pose, coupe, chutes ponçage, lustrage, glaçage et toutes sujétions sans

plus value pour petites parties et faibles largeurs, sans plus value pour retombée et plinthe.


au prix N°............................................................................................................3.05

PRIX N° 3.06: Dallage en béton armé imprimé

Ce prix rémunère le dallage en béton armé dosé à 300 kg de ciment par m³, y compris le

quadrillage d‟espacement 20 cm en trillés soudés de diamètre 4.5 mm, le coffrage, le

décoffrage, le répandage, la vibration et le surfaçage du béton, les joints de dilatation, y

compris le garnissage.

Les joints de retrait moulés ou sciés dans le béton durcis et rampes d‟accès pour handicapés,

ainsi que les motifs décoratifs du béton imprimé selon, de détail de l‟architecte


L‟entreprise ne peut commencer le dallage en béton légèrement armé qu‟après l‟établissement

des essais de compactage de tout venant jusqu‟à obtention de 95% l‟OPM.

La couleur au choix de l‟architecte

Y .compris toutes fournitures, essais et toutes sujétions de mise en œuvre.


au prix N°............................................................................................................3.06

PRIX N° 3 .07 : Revêtement de sol en mignonnettes lavées

Comprenant :

- Forme flottante de 5cm d‟épaisseur au mortier de ciment dosé à 250 kg de ciment

pour 1m3 de sable.

- Joint de rupture en plastique, ou listels en bois dur, disposés suivant indications de

l‟architecte.

- Chape d‟usure de 15mm d‟épaisseur en gravillons d‟oued de teintes mélangées,

dosée à 600 kg de ciment gris pour 1m3 de gravillons.

- Lavage au balais humide avant durcissement du ciment, compris colorants et toutes

sujétions de fourniture et mise en œuvre. Echantillons à faire agréer.

- Ouvrage payé au mètre carré

- au prix N°............................................................................................................3.07

PRIX N° 3 .08 : Plinthes en mignonnettes lavées Plinthes droites, rampantes ou à crémaillère en gravillons lavés de 10cm de hauteur, exécutées

comme le dallage de même nature, compris gorge arrondie.

- Ouvrage payé au mètre linéaire

- au prix N°............................................................................................................3.08


44 // MMEENNUUIISSEERRIIEE BBOOIISS,, AALLUUMMIINNIIUUMM

EETT MMEETTAALLLLIIQQUUEE


GENERALITES :

Toute la menuiserie bois sera en bois sec 1er

choix la quincaillerie sera de ton champagne de

Bricard ou similaire, ces prescriptions sont valables pour toutes les menuiseries, elles ne sont

pas reproduites dans de devis descriptif particulier de chaque article, l‟entreprise

soumissionnaire doit les prendre en compte dans le calcul de ces prix unitaires. Il sera inclus

dans tous les articles de la menuiserie la fourniture, pose et scellement des cadres, faux cadres

en bois ou métalliques.

MENUISERIE BOIS

CADRES ET MONTANTS.

Les cadres et les montants ou traverses seront assemblés à tenons et mortaisés par

enfourchement avec arrêtés légèrement arrondis, sur les faces en contact avec les cloisons, ils

seront rainés sur environ 10mm de profondeur pour recevoir les briques ils seront fixés par deux

pointes de 100mm sur champs et par chevilles en bois dur rentrées de force.

Les pièces d‟appuis comporteront obligatoirement une gorge de condensation avec trous

d‟écoulements.

Les pattes à scellement seront en tôle d‟aciers ou en fer plat vissées sur champs extérieurs.

Elles seront de dimension en rapport avec l‟importance de l‟ouvrage à fixer.

Pour les ouvrages à fixer sur le dallage il y a lieu de prévoir un goujon en fer rond de 14mm par

montant.

PORTES ISOPLANES

Toutes les portes isoplanes seront en contre plaqué de 5mm, en cèdre pour les portes.

Ces panneaux seront collés à la presse de chaque coté du bâti et sur une ossature intérieure

type nid d‟abeille.

Toutes les portes comporteront une alaise en bois dur sur type sapin rouge 1er

choix les quatre

cotés.

Les portes de communications auront une épaisseur de 41mm et les portes de placards une

épaisseur de 35 mm.

FENETRES ET CHASSIS

Les ouvrants de fenêtres ou châssis, compartimentés ou non, auront un bâti de 100x40mm

assemblé à tenon et mortaise par enfourchement et fixé par des chevilles en bois.

Les rejets d‟eau seront tirés d‟épaisseur avec la traverse inférieure du cadre. Toutes les parties

vitrées seront munies de parclose en bois dur.


QUINCAILLERIES

Les paumelles seront du type soudé dit « Electriques » avec bague en laiton.

Les serrures seront du type à encastrer de marque « Bricarde » ou similaire livrées avec 3

clefs pour serrures ordinaires et 4 à 5 clefs pour serrures de sécurité. Elles seront équipées de

béquilles et de plaques de propreté chromées.

Toutes les portes de communications seront équipées de butées anti-bruit placées en fond de

feuillure, elles ne devront pas empêcher le bon fonctionnement de fermeture.

Elles seront également munies d‟un butoir en caoutchouc vissé au sol par une vis en laiton.

Les loqueteaux à levier avec gâche, pour les fenêtres, seront en sterlium poli la visserie sera

en laiton

MENUISERIE METALLIQUE

Les profilés pour menuiserie métallique.

Ils seront assemblés d‟ongles par soudure électrique et seront régulièrement chargée et

meulée en finition.

Les éléments de menuiseries devront être parfaitement étanche aux eaux de pluie, et aussi

étanches que possible à l‟air et à la poussière.

L‟entrepreneur devra prévoir la fixation des vitrages par parcloses métalliques, fixées par vis

en laiton à tête fraisée.

NOTA :

Toutes les menuiseries bois devront être livrées sans peinture. Elles recevront en atelier une

couche de protection à l‟huile de lin cuite, après brûlage des nœuds.

Toutes les menuiseries métalliques et les quincailleries non chromées seront parfaitement

nettoyées et dégraissées, puis recevront une couche de peinture anti-rouille.

Il est rappelé que la pose des cadres est à la charge du lot gros-œuvre, mais l‟entrepreneur de

menuiserie doit s‟assurer que ces opérations ont été correctement exécutées, et il reste

responsable de la mise à niveau des cadres ainsi que leur protection.

PORTE PLEINE

PRIX N° 4.01 : PORTE PLEINE

Porte d‟entrée en iroko de 1 ou 2 ouvrant (s) à la française. Faux cadre 35 x 140 en sapin

rouge. Cadre dormant 70 x 140, bâti de l‟ouvrant 140 x 70, traverse basse 200 x 70,

chambranle moulurée 70 x 35 en iroko.

Ame 35 MM moulure 2 faces, monte sur pivot, porte exécutée suivant détail et dessin fournis

par l'Architecte.

Quincailleries :

1 Serrure à canon à 3 clés de sûreté plate double face

8 Paumelles en laiton doré massif doré de 140 mm x 70 mm

1 Ensemble de poignées en laiton doré massif pour serrure à canon ou à condamnation.

1 passe par tout pour ouvrir l‟ensemble des locaux du bâtiment

1 Un butoir de porte par vantail.


Echantillon à faire approuver par l‟architecte

Visserie en laiton doré

y.compris accessoire, quincaillerie, fourniture, pose et toute sujétion,

y.compris Peinture glycérophtalique laquée sur bois

Après isolation métalliques (têtes de clous, serrures, etc.…)

1couche d‟impression, diluée à 10% de White spirite

1couche de sous couche.

1couche D‟EMAIL.

24 heures doivent s‟écouler entre l‟application de la sous – couche et de l‟émail, échantillon à

faire approuver par l‟Architecte.


au prix N°............................................................................................................4.01

PRIX N° 4.02 : PORTE ISOPLANE

Fourniture et pose de porte isoplane sur plans architecte, à 1 ou 2 ouvrants à la française

comprenant:

Précadre en sapin rouge de 35x100mm.

Cadre en sapin rouge de 45x100mm

Bâti d'ouvrant de 35x70mm pour montant et 140/30mm pour traverse haute et basse

avec habillage aux deux faces en contreplaqué Okoumé de 5mm d'épaisseur sur

réseau alvéolaire de 50/30mm en bois de cèdre.

Alaises en hêtre étuvé sur les 4 chants de 40x30.

Chambranles en sapin rouge de 15x60 aux deux faces.

Oculus éventuellement rectangulaire ou circulaire de toute dimension, avec vitrage de

8mm et parcloses.

Quincaillerie :

Pattes à scellement 3 par vantail.

Paumelles électriques de 140 mm 4 par vantail.

1 serrure à mortaiser 1èr choix.

1 garniture complète comprenant 2 béquilles, entrées, tige, vis, etc.

1 (ou 2) butoir caoutchouc à douille à crans à tige filetée, monture en laiton poli.

Visserie en laiton doré



1couche d‟impression, diluée à 10% de White spirite


1couche D‟EMAIL.




au prix N°............................................................................................................4.02


PLACARDS

PRIX N° 4.03 : PLACARDS

Placard à vantaux ouvrants à la française. Faux cadre en bois rouge de 30 x 70, cadre

IROKO 45 x 70, ouvrant constitué d‟un panneau de particules stratifie deux faces 19 mm.

Chambranle IROKO 70 x 30.

4 étagères stratifiées 2 faces de 19mm d‟épaisseur avec alaise en bois dur, l‟ensemble monté

sur crémaillères

3 Serrures à pêne dormant à deux tours, 2 clés et peinture époxy.

12 Paumelles en laiton massif 100 x 55 mm

6 Boutons et plaques en laiton massif avec ou sans entrée de clé.

Finition et couleur au choix de l'Architecte.

L‟exécution suivant détail et dessin fournis par l'Architecte

Compris accessoire, fourniture, pose et toute sujétion,



1couche d‟impression, diluée à 10% .


1couche D‟EMAIL .

24 heures doivent s‟écouler entre l‟application de la sous – couche et de l‟émail celluc,

échantillon à faire approuver par l‟Architecte.


au prix N°............................................................................................................4.03

PRIX N° 4.04 : PLACARD SOUS PAILLASSE

Exécuté suivant les mêmes descriptions que l‟article précédent (Placard), y. compris toutes

sujétions de fourniture et d‟exécution.



1couche d‟impression , diluée à 10% de .

1couche de sous couche .

1couche D‟EMAIL .




au prix N°............................................................................................................5.04


MENUISERIE-ALUMINIUM

Généralités

Toutes les menuiseries Aluminium (Portes, fenêtres et châssis) seront de la gamme PROFIL

SYSTEME et devront obligatoirement être posées par un poseur agréé.

Les matériaux aluminium, (tôle, profilé, quincailleries et serrureries) seront de première qualité et

répondront aux prescriptions édictées dans le R.E.E.F. par l‟association française de normalisation

(AFNOR) et de l‟EWA. Les dessins de principe seront fournis par l‟architecte.

Les dimensions portées sur les plans sont celles de travaux complètement terminés, l‟entrepreneur sera

tenu de vérifier les cotes et les niveaux.

Au cas où l‟entrepreneur constaterait des omissions ou des anomalies dans ces détails, il devra en

avertir l‟architecte et obtenir son agrément avant d‟adopter une solution différente.

Les dessins de détails d‟exécution seront établis par l‟entrepreneur et soumis à l‟agrément de

l‟architecte et du bureau de contrôle.

Les scellements devront faire l‟objet d‟une étude particulière pour tenir compte des structures qui

doivent recevoir ces menuiseries.

L‟entrepreneur fournira à l‟appui de son offre, les schémas et notices permettant d‟apprécier la qualité

de fabrication des matériaux proposés.

Les menuiseries seront de couleur au choix de l‟Architecte et exécutées selon les normes. Tous les

accessoires visibles seront du même ton que la menuiserie. Les prix unitaires comprendront : les pré

cadres en acier galvanisé ou en aluminium, les cadres dormants et les vantaux en profilés aluminium,

toutes les quincailleries et serrureries de condamnation, les par closes à clips, les joints Néoprène pour

vitrage, les couvres joints, les brosses et joints d'étanchéité, les rejets d'eau, les profilés et façon de trou

pour l'évacuation des eaux de condensation, les vitrages, etc.., ainsi que coupes, chutes, mise en

œuvre, façon, transport, montage provisoire, montage définitif, mise en place, réglage, calage,

ajustage, échafaudage à toutes hauteurs, frais d'épreuve et toutes autres sujétions.

Les profilés de menuiseries devront recouvrir les prés cadres de sorte que ces derniers ne soient jamais

visibles.

Les prés cadres devront répondre à trois contraintes principales :

- permettre le rattrapage des tolérances admissibles par le gros oeuvre (normes N.P.01.101)

- assurer l‟étanchéité entre les dormants et le gros oeuvre

- faciliter la mise en place des menuiseries permettant un réglage et une étanchéité conformes aux

règles de l‟art.

Les échantillonnages des articles de quincaillerie, de profilés acier et aluminium et de vitrage devront

être présentés à l‟agrément de l „Architecte et de la Maîtrise d‟Ouvrage.

PRIX N° 4.05 : FENETRES VITREES EN ALUMINIUM

Fourniture et pose de fenêtre, vitrée à simple vitrage ayant les caractéristiques suivantes :

Les profilés en aluminium prélaqué de teinte au choix de l'architecte de série adéquate

Les prés cadres exécutés en tôle pliée galvanisée de 20/10 d'épaisseur

Les cadres dormants, traverses hautes, traverses basses, traverses intermédiaires et les

montants verticaux.

Les pièces d'appui (avec rejoint rejet d'eau)

Les feuillures pour recevoir les vantaux

Les vantaux vitrés en profilés d'aluminium comprenant les joints Néoprène, brosses

en Nylon, et galets, feuillures à vitres, les condamnations ainsi que tous les articles

de quincaillerie nécessaires premier choix.

Les profils spéciaux en aluminium, mis en place pour former couvre-joints intérieurs

et extérieurs au droit des bâtis

Les profilés de renforcement pour les baies vitrées.


Les pare closes à clips en aluminium et joint Néoprène (pour la pose des vitrages)

Les poignets et fermeture, de tirage

Le vitrage de 6mm ou 8mm suivant dimension teinté au choix de l‟architecte.

Et toutes sujétions d'exécution conformément aux règles de l'art, aux instructions du

maître d'ouvrage et de la maîtrise d‟œuvre.

Le prix s‟applique également les fenêtres de forme carré ou circulaire

L‟Entreprise doit respecter scrupuleusement les indications inscrites aux détails de

l‟Architecte.


au prix N°............................................................................................................4.05

PRIX N° 4.06 : CHASSIS VITRES EN ALUMINIUM

Exécuté suivant les mêmes descriptions que l‟article précédent (fenêtre vitrée en Aluminium),

y. compris toutes sujétions de fourniture et d‟exécution.


au prix N°............................................................................................................4.06

PRIX N° 4. 07 : PORTE METALLIQUE

Porte métallique à 1 ou 2 ouvrants à la française constituée d'une simple tôle 20/10ème et de

deux croisillons intermédiaires en fer U35

-Dormant en U de 40x20 / 5 à 6 mm d'épaisseur.

-Encadrement de l'ouvrant en U de 35x17 / 5mm d'épaisseur.

QUINCAILLERIE :

-Quatre paumelles à souder type Maroc de 140mm

- Serrure super sûreté (2 tours), Bloctout avec clef intérieure et extérieure. - 1

verrou encastré en fer plat de 25x6

- Béquilles en laiton chromé.

-1 butoir d'arrêt en caoutchouc avec vis en laiton.

-2 Couches de peinture intirouille.


y. compris Peinture glycérophtalique laquée sur fer

L‟application des couches de protection se feront sur métal parfaitement dérouillé et dégraissé

1couche de WASH PRIMER .

2couche de PLOMBIUM .

1couche de SOUS COUCHE GLYCEROPHTALIQUE .

1couche D‟EMAIL . brillant avec teinte .

L‟intervalle à respecter entre les couches est de 24 heures.

Echantillon à faire approuver par l‟Architecte.


au prix N°............................................................................................................4.07

PRIX N° 4.08 : PORTE METALLIQUE GRILLAGEE

Ce prix comprend la réalisation de porte métallique grillagée, suivant détail de l‟architecte,

constituée de :

Barreaux en fer plat de 50 x 12 avec la partie centrale en tôle de 30/10, cadre en fer à U de :

70 x 40.


Pattes à scellement dans tous le sens.

3 Paumelles de 140mm, serrure présente avec clé passe par tous.

Les dimensions nettes mentionnées ne tiennent pas compte des passements de barreaux

formant pattes à scellement.

Les détails d‟exécution seront remis par l‟Architecte à l‟Entreprise pour exécution.


l‟Architecte.


l‟Architecte.




1couche de WASH PRIMER .

2couche de PLOMBIUM.

1couche de SOUS COUCHE GLYCEROPHTALIQUE .

1couche D‟EMAIL CELLUC 109 brillant avec teinte .




au prix N°............................................................................................................4.08

PRIX N° 4.09 GRILLE DE PROTECTION

Ce prix comprend la réalisation de grille de protection métallique pour fenêtres et châssis.

Encadrement en fer à U de 20 x 40.

Barreaux vertical et horizontal en fer plat de 25 x 8.

Montant en tube carré de 40 x 40.

Pattes à scellement dans tous le sens

Montant en tube carré de 40 x 40.

2 Coches de peinture intirouille


l‟Architecte.



1couche de WASH PRIMER.


1couche de SOUS COUCHE GLYCEROPHTALIQUE.

1couche D‟EMAIL CELLUC 109 brillant avec teinte.





au prix N°............................................................................................................4.09


PRIX N° 4.10 : MAT PORTE DRAPEAU DE 6 M DE HAUTEUR Mat de forme pyramidale, de base carrée de 60x60cm et de 6m de hauteur.

Ce mat sera réalisé en tôle pliée 25/10ème soutenue par quatre fers cornières de 35mm formant les

angles de la pyramide. Ces cornières seront coupées en sifflet en partie haute afin d'assurer un sommet

le plus étroit possible (5 à 6 mm maximum). Deux platines en fer plat de 1mx1m et respectivement de

8mm et de 12mm d'épaisseur permettent la fixation du mat. La première platine est soudée au mat, et

la deuxième est scellée à un socle en maçonnerie et ce grâce à 8 tiges de scellement métalliques ø20.

Compris poulies, corde en nylon, anneaux et toute sujétion de fourniture et de pose nécessaires au bon

fonctionnement du système. y. compris Peinture glycérophtalique laquée sur fer









Ouvrage payé à l’ensemble

au prix N°............................................................................................................4.10

PRIX N°4.11: MAT PORTE DRAPEAU DE 3 TUBES Mat pour porter 3 drapeaux, constitué de 3 tubes métalliques ø30 de 40cm de long avec fermeture du

tube à 20cm.

L'ensemble sera scellé aux endroits désignés par l'Architecte grâce à un fer plat de forme trapézoïdale

de 6mm d'épaisseur.











au prix N°............................................................................................................4.11

PRIX N° 4.12 : ENSEIGNE ADMINISTRATIF EN ARABE ET EN FRANCAIS

Ce prix rémunère pour l‟ensemble à l‟unité, un ensemble complet de dimension de :

- Arabe 3.00m x 0.40m

- Français 3.00m x 0.40m.


Confectionnée en tôle peinte noir ou tête nègre ou autres couleur au choix du maître d‟œuvre,

fixées en relief sur le mur aux endroits indiqués par l'Architecte.

En lettres capitales, format et polices selon dessin du maître d‟œuvre y compris toutes

sujétions de scellement et fixation.



au prix N°............................................................................................................4.12


55 // EELLEECCTTRRIICCIITTEE--LLUUSSTTRREERRIIEE


PRIX N° 5.01 : TABLEAUX DE PROTECTION ELECTRIQUES

Fourniture et pose, y compris, réservation, scellement, fixation et toutes sujétions de

fourniture et de pose, emplacement et indications suivant les plans du B.E.T, avec dimensions

convenables comprenant, à titre indicatif (l'entrepreneur est réputé avoir pris connaissances

des plans pour connaître les calibres et le nombre des disjoncteurs et appareillages de chaque

tableau):

-1 disjoncteur amont, pour l'alimentation générale d‟un calibre approprié suivant plans B.E.T.

-1 disjoncteur différentiel pour l'alimentation des points lumineux, et l‟alimentation statique

d'une sensibilité de 300mA suivant le cas et d'un calibre approprié suivant chaque tableau

-1 disjoncteur différentiel pour l'alimentation des prises de courant normales d'une sensibilité

de 30mA et d'un calibre approprié suivant chaque tableau

-1 disjoncteur différentiel pour l'alimentation des prises de courant force d'une sensibilité de

30mA et d'un calibre approprié suivant chaque tableau

-1 borne de terre

-1 barrette du neutre

-rail pour pose de matériel

-Les disjoncteurs modulaires protégeant les différents circuits divisionnaires,

L‟ensemble est posé dans une armoire en tôle métallique 20/10 d'épaisseur, électro- zinguée et

peinte en 2 couches de peinture glycérophtalique, l'armoire est munie de tôles démontables et

apte à être perforée pour le passage des câbles aux parties inférieure et supérieures, de porte

ouvrant en face raidies par des raidisseurs appropriés garantissant une rigidité parfaite.

Réalisation conformément aux schémas électriques joints au présent CPS, y compris niches

maçonnées recevant les tableaux, coffrages perdus des niches et toutes sujétions, branchement

au tableau général.

Ces prix s‟appliquent au forfait comme suit :

* TPE1 Guérite & Mur de clôture

Ouvrage payé à l’unité, au prix N° …………………………………………… 5.01

PRIX N° 5.02 : Boîte de coupure

Rémunère la fourniture et l‟installation de cette boite selon les normes ONEE, pour la

protection départ de logement.

Ouvrage payé à l’unité, au prix N° …………………………………………… 5.02

PRIX N° 5.03 : Niche et coffret de compteur Rémunère la fourniture et l‟installation de niches et coffret de compteurs, et compteur agréés

par l‟ONEE LOCAL

Modèle de quatre fils plus deux fils.

Ouvrage payé à l’ensemble, au prix N° ……………………………………………

5.03


CABLE U1000 RO2V A AME CUIVRE, TITRAPOLAIRE + TERRE.

PRIX N° 5.04 : Câble U1000 RO2V 3x150mm² + 1x120mm² + 1x95mm²

Fourniture et pose de câbles U 1000 RO2V suivant les normes en vigueur, les règles de l'art,

et suivant plans du B.E.T Ils seront exécutés soit:

Enterrés sous buse de béton diamètre 150 ou 200mm à 80 cm de profondeur avec des

regards de tirages de 50x50x80cm, tous les 40m environ et aux changement de

direction, les buses, regards y compris terrassement, lit de sable ou de gravette

remblaiement, évacuation et regards sont compris dans le prix en ce qui concerne les

câbles à l‟extérieur du bâtiment.

En apparent y compris conduits Rigitube IRO5 APE colliers, saignées, scellement et

enduits

En encastré y compris conduit Fléxitube ICD6 non propagateurs de flamme, saignées,

scellement ; enduits et grillage antifissures

Sous conduits métalliques MRB9 y compris, saignées, scellement, fixation et raccordement

les conducteurs seront en cuivre tétrapolaire, tels que décrits dans l‟article 40B du présent

chapitre, y compris toutes sujétions.

Ces prix s‟appliquent au mètre linéaire passé sur chemin de câble ou dans tube dimorange,

encastré, à la dimension convenable, selon les normes ONEE, comme suit :

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix N° ………………………………… 5.04

PRIX N° 5.05 : Câble U1000 RO2V 4x25mm²

Exécuté suivant les mêmes descriptions que l‟article précédent (Câble U1000 RO2V

3x150mm² + 1x120mm² + 1x95mm²)




3x150mm² + 1x120mm² + 1x95mm²)




3x150mm² + 1x120mm² + 1x95mm²)




3x150mm² + 1x120mm² + 1x95mm²)



DISTRIBUTION- ECLAIRAGE

PRIX N° 5.09 Simple allumage

Etanche ou non comprenant :

- Un interrupteur

- Les conduits encastrés ICT6 gris non propagateur de la flamme de diamètre 11 minimum

ou tube PVC rigide en apparent suivant les cas, depuis tableau de protection jusqu'au

point lumineux d'une part et jusqu'à l'interrupteur d'autre part.

- Les conducteurs U500V de 2x1.5 mm2+T (couleurs normalisées).

- Les boîtes d'encastrement pour l'interrupteur et pour les points lumineux.

- Crochets de fixation

- Les douilles à bout de fil pour les points lumineux

- Percement, scellement, raccordement, protection des tubes passant sous le revêtement

par un solin en ciment (ou noyé dans les planchers en béton armé lorsque c'est techniquement

possible) et toutes sujétions de fourniture et de pose,

Ouvrage payé à l‟unité au prix N°................................................................ 6.09

PRIX N° 5.10 : Double allumage

Exécuté suivant les mêmes descriptions que l‟article précédent (Simple allumage).

Ouvrage payé à l‟unité au prix N°............................................................................. 6.10

PRIX N° 5.11 : Simple allumage étanche



PRIX N° 5.12 : Foyer supplémentaire



PRIX N° 5.13 : Prise de courant normal ou ondulé 2 x16A+ T



PRIX N° 5.14 : Prise de courant normal ou ondulé 2 x (20 à 32A+ T)




PRIX N° 5.15 : Prise télévision Exécuté suivant les mêmes descriptions que l‟article précédent (Simple allumage).


PRIX N° 5.16 : Prise téléphone Exécuté suivant les mêmes descriptions que l‟article précédent (Simple allumage).


PRIX N° 5.17 : Prise informatique RJ45 Exécuté suivant les mêmes descriptions que l‟article précédent (Simple allumage).


PRIX N° 5.18 : Bouton poussoir Exécuté suivant les mêmes descriptions que l‟article précédent (Simple allumage).


LUSTRERIE

Avant la fourniture de la lustrerie, l‟entrepreneur doit fournir les catalogues et fiches

techniques de la lustrerie qu‟il compte utiliser, pour approbation au maître d‟ouvrage et la

maîtrise d‟œuvre.

PRIX N° 5.19 : Luminaire fluorescente 4x18W

Fourniture et pose

Lustrerie fluorescente 4x18W ,de 1235mm de longueur , comprenant: le capot en aluzinc à

haute résistance à la corrosion avec protection cathodique sur les tranches, embouts supports

des douilles en ABS auto extinguible pivotant sur le capot , le réflecteur est en tôle d‟acier

prélaquée , bornier de connexion automatique 3x1.5mm² , livré avec 2 lampes de 36w

compensées: tube RAPID START ayant allumage instantané (lumière du jour) y compris

tiges de suspension par 2 chaînettes, appareillage et raccordement.

Ouvrage payé à l‟unité au prix N°..............................................................................5.19

PRIX N° 5.20 : Réglette sanitaire

Fourniture et de pose de réglette de 773mm en applique pour tube fluorescent 18 w ; corps en

polycarbonate opale.

Pose suivant instructions de l‟architecte et maître de l‟ouvrage ; échantillon à faire approuver

par l‟Architecte.



PRIX N° 5.21: Hublot étanche Fourniture et de pose de hublot étanche à monture en acier de protection, lampe de 100 watts.

Hublot étanche extérieur avec grille, sans plus value pour la grille


PRIX N° 5.22 : Projecteur étanche

Fourniture et pose de projecteur étanche de 300W ,220V, comprenant corps en fonte laqué

avec patte ressort pour vitre de protection. Douille en céramique, réflecteur asymétrique en

aluminium brossé, bras polyamide comprenant le domino de raccordement avec porte de

visite, équerre de fixation en aluminium peint, passage d'alimentation presse étoupe Ø11 y

compris accessoires câbles tubage et toutes sujétions de fourniture et de pose


PRIX N° 5.23 : Candélabre pour éclairage extérieur

Fourniture et pose de Candélabre complet pour éclairage extérieur, luminaire étanche de

similaire au choix de l'architecte, constitué de:

-1 Candélabre 270C h : 3.20m à 2 branches, couleur au choix de l‟architecte

-2 lanternes type »France » EP02 avec vitrerie en Méthacrylate clair (MC) avec deux lampes

E27 MBF 125W.

-1 kit complet de.

-Les disjoncteurs modulaires 16A ou 20A

- fondation massive d‟ancrage en béton armé de 0.80 x 0.80 x 1.00m et 0.40 x 0.40 x (0.10

fini à 0.15m et terminés par une chape en ciment soigneusement lissé au mortier n° 4)

fixation, saigné, percement dans tout matériau, conduite enterrée, câbles, protection, mise à la

terre, raccordement au tableau de protection et toutes sujétions de fourniture et de pose.

La couleur du luminaire au choix de l‟architecte.


PRIX N° 5.24 : Blocs autonomes de sécurité 60 lumens

Fourniture et pose

L‟éclairage se fera par blocs de sécurité à lampe incandescente de 60lumens pour une

autonomie de 1 heure, et sera compris :

- bloc autonome de 1heure, 60lm.

- la boite de dérivation conforme.

- l‟étiquette autocollante plastifiée.


PRIX N° 5.25 : Réseau de terre complet

Chaque construction sera dotée d'un circuit de mise à la terre .La prise de terre sera réalisée par

une boucle en câble en cuivre nu 29mm² de section, en fond de fouille.

Au niveau du tableau général et des tableaux secondaires il sera prévu deux remontées de la

boucle de prise de terre sous tube d'acier, en vue de leur raccordement aux barrettes de mesures

et de sectionnement.

Toutes les connexions à la boucle de la prise de terre se feront par griffes en cuivre de 28mm²,

y compris terrassement évacuation ou remblais dans tous terrains ainsi que la fourniture pose,

coupe, chutes et toutes sujétions.


Le Prix comprend également :

1-la vérification de la protection de ces prises et leur correction par puits ou autre jusqu'à ce

que la valeur des prises soit compatible avec les calibres du dispositif différentiel général

2 -les barrettes en cuivre de terre générale à installer à proximité des tableaux de protection

généraux, de dimension et épaisseur conformes au règlement en vigueur

3-les dérivations vers les armoires au moyen de bornes anti- cisaillantes à installer dans les

tableaux généraux de protection.

Pour l'ensemble des bâtiments du projet,

En aucun cas le conducteur principal de protection ne devra être coupé

Ouvrage payé à l’ensemble y compris, toutes sujétions de fourniture, pose, scellement,

protection, mise en oeuvre et finition.

Au prix N°…………....................................................................................................... 5.25

PRIX N° 5.26 : Liaison équipotentielle

Pour l'ensemble des bâtiments du projet, fourniture et pose de liaison équipotentielle,

Constituée par collier de raccordement et câbles U500V 4 mm² sous tube ICT6 gris non

propagateur de la flamme de diamètre 13, reliant toute la tuyauterie sanitaire, robinetterie,

masse des salles d'eau et des locaux humides (halle, chambres froides, local saisie, local

poubelle, fabrique de glaces etc.) de chaque zone à la borne de terre du tableau de protection

concerné.

En aucun cas le conducteur principal de protection ne devra être coupé.

Ouvrage payé pour l'ensemble des bâtiments du projet y compris percement, scellement,

colliers spéciaux, protection des tubes passant sous le revêtement par un solin en ciment (ou

noyé dans les planchers en béton armé lorsque c'est techniquement possible) et toutes sujétions

de fourniture et de pose, scellement, protection, mise en œuvre et finition.

Au prix N°…………....................................................................................................... 5.26


66 // PPLLOOMMBBEERRIIEE -- SSAANNIITTAAIIRREE


NB : Tout le réseau de distribution d‟eau chaude ou froide sera réalisé en système

apparent sauf en cas d‟instructions spéciales de la maîtrise de chantier.

Les traversés des parois ou de planchers seront réalisés au moyen de fourreaux de section

appropriés, la rémunération des fourrons sera comprise dans les prix unitaire de la

canalisation.

PRIX N° 6.01 : Coffret et collecteur de distribution.

Fourniture et pose de collecteur de distribution en laiton pour eau chaude ou froide

dimensionné en fonction de l‟entrée et le nombre des sorties nécessaires pour tout diamètre

d‟entrée et quel que soit le nombre de sortie et leur diamètre.

Le prix comprend également la vanne d‟arrivée et les vannes à boisseau sphérique isolant

chaque départ, la boite de protection, son couvercle, les manchons, bagues, joints, supports et

toutes sujétions de fourniture et pose.

Ouvrage payé pour l‟ensemble à l‟unité du collecteur

au prix N° :

a- Coffret et collecteur de 2 à 6 départs.............................................................. 6.01

PRIX N° 6.02 : Tuyau en polyéthylène, de 16 bars Ø 50

Fourniture et pose de Tuyau en polyéthylène 16 bars pour la distribution principale eau

d‟adduction en extérieur, y.compris :

-fouilles en tranchée dans tout terrain à une profondeur de 1.2m sauf disposition contraire

des services techniques du maître de l‟ouvrage, la largeur de la tranchée doit être égale au

diamètre de la conduite augmentée de 40cm y compris blindage, étaiement, épuisement de la

nappe

-évacuation des terres excédentaires

-le déroctage et toute autre disposition qui permette de fragmenter les terrains rocheux ou très

durs.

-la fourniture et la pose des conduites en polyéthylène conformes aux normes ISO161, NFT

54003, ISO2531 et ISO 4422, le matériau constitutif doit être compact, sans porosité. Il doit

offrir toute garantie de non diffusion des liquides et des gaz. Ils comportent à leurs extrémités

une emboîture préparée en usine et un bout mâle avec chanfrein. L'emboîture est soit, du type

à coller pour le diamètre inférieur à 63 mm ou du type normalisé à bague d'étanchéité en

élastomère pour le diamètre supérieur à 63 mm y compris les pièces spéciales: tés, coudes,

etc.

-Les essais pour une pression nominale de 16 bars

-lit de pose de 15cm en terre tamisée au tamis 15x15 en terrain meuble et par la gravette n°2

en terrain rocheux.

-des butées en béton armé ou non sont à disposer aux changements de direction et aux vannes

de sectionnement. Elles seront dimensionnées pour une pression statique de 16 bars, elles

sont comprises dans le prix.

-remblaiement de la tranchée en remblaie primaire et secondaire et compactage suivant les

normes

-grillage avertisseur

-Le branchement sur le réseau existant

L'ensemble des travaux doit recevoir l'approbation de l‟ANP/régie.

Ouvrage payé au mètre linéaire fourni, posé y compris terrassements, lit de pose


remblaiement tamisage grillage avertisseur, coupes, pièces de raccord, essais, percements,

scellement, fourreaux, remplissage des trous et toutes sujétions de fourniture et de pose,

Au prix …..………………………………………..……..………………..… 6.02

PRIX N° 6.03 : Alimentation en Retube Diamètre 15/21

Fourniture et pose de canalisation en Retube sans soudure, étiré y compris supports en acier

galvanisé, coupe, soudure, chute, lyre de dilatation, calorifuchage par coquille de liège,

entoilage, lissage et protection mécanique contre l‟humidité.

Ouvrage payé au mètre linéaire y compris toutes sujétions de fourniture et de pose

Au prix …..………………………………………..……..………………..… 6.03

PRIX N° 6.04 : Alimentation en Retube Diamètre 20/27

Fourniture et pose de canalisation en Retube sans soudure, étiré y compris supports en acier

galvanisé, coupe, soudure, chute, lyre de dilatation, calorifuchage par coquille de liège,

entoilage, lissage et protection mécanique contre l‟humidité.

Ouvrage payé au mètre linéaire y compris toutes sujétions de fourniture et de pose

Au prix …..………………………………………..……..………………..… 6.04

PRIX N° 6.05 : Robinets d’arrêt Ø 15/21

Fourniture et pose d‟un robinet d‟arrêt en bronze double femelle à manette et joint

torique y compris filetage, coupes, raccords et toutes sujétions de fourniture et pose.

Ouvrage payé à l’unité y compris toutes sujétions de fourniture et de pose

Au prix …..………………………………………..……..………………..… 6.05





Au prix …..………………………………………..……..………………..… 6.06





Au prix …..………………………………………..……..………………..… 6.07

PRIX N° 6.08 : Robinet de puisage

Le robinet sera en laiton poli à manette et joint torique, diam 15/21 avec raccord au nez

cannelé pour branchement sur tube flexible ou giogo mini.

Prix comprenant filetage, raccordements, tés, coudes, rosace.


Au prix …..………………………………………..……..………………..… 6.08

PRIX N° 6.09 : Chutes et évacuation en PVC Ø 100 ou 110

Les collecteurs et chutes des eaux usées, vannes ou pluviales seront en PVC premier

choix à emboîtement collé, leur fixation se fera à l‟aide de colliers galvanisés à chaux à

double serrage à raison d‟un collier tous les 1.5m.


Les tés de dégorgement seront prévus au bas de chaque descente, à chaque

changement de direction, et à l‟extrémité de chaque collecteur.

Prix comprenant coudes, culottes simple ou double, colliers, double boulons,

embranchements, bouchons de visite étanche, raccords divers, piquage des regards de

branchement et nettoyage des regards et toutes sujétions de fourniture et de pose sans aucune

majoration de prix pour les pièces spéciales. Les mesures se feront suivant l‟axe de la chute

sans aucun développement.

NB : Les descentes pour évacuation dont les diamètres sont inférieurs à ceux énumérées dans

la composition ci-dessous seront comprises dans les prix unitaires des appareils.

Suivant la décomposition ci-dessous seront compris dans les prix unitaires des appareils.

Ouvrage payé au mètre linéaire au prix

N°.................................................................................... 6.09

PRIX N° 6.10: Chutes et évacuation en PVC Ø 75 ou 80

Exécuté suivant les mêmes descriptions que l‟article précédent (Chutes et évacuation en PVC

Ø 100 ou 110)


N°.................................................................................... 6.10

PRIX N° 6.11 : Chutes et évacuation en PVC Ø 40 ou 50 Exécuté suivant les mêmes descriptions que l‟article précédent (Chutes et évacuation en PVC

Ø 100 ou 110)


N°.................................................................................... 6.11

PRIX N° 6.12 : Siphon de sol Ø 100 mm

Fourniture et pose de siphon de sol a paniers, a grille démontable de diamètre fixée ci

après, avec garde suffisante, en bronze, premier choix, le panier sera en acier

inoxydable,échantillon a faire agréer par le maîtrise d‟oeuvre, compris percement dans le

béton, scellement , raccordement et toutes sujétions

Ouvrage payé à l‟unité, au Prix N°.................................................................................. 6.12


Exécuté suivant les mêmes descriptions que l‟article précédent (Siphon de sol Ø 100 mm)

Ouvrage payé à l‟unité au prix N°.................................................................................... 6.13


Exécuté suivant les mêmes descriptions que l‟article précédent (Siphon de sol Ø 100 mm)


PRIX N° 6.15 : Extincteur à poudre polyvalent de 10 kg

Ce genre d‟extincteur est adapté en feu de la classe A, B et C.

- Capacité : 10Kg

- Portée : 5.00m

- Durée de fonctionnement : 20s

- Caractéristiques des foyers éteints : bois (34Kg) et essence (7m2)

- Emploi sur courant électrique inférieur à 430 V.



PRIX N° 6.16 : Poste d'incendie armé (RIA) Aux endroits indiqués sur les plans, il sera installé des postes RIA conformément à la norme

NFS 61.114 et NFS 61.201.

Ces postes comprendront :

Un robinet à volant de face en bronze, ouverture total en deux tours et demi.

Dévidoir à tampon tournant et pivotant

Une clef tricoises

30 mètres de tuyau semi-rigide

Une lance munie d‟un robinet diffuseur à trois positions

Une armoire réglementaire en tôle électrozinguée avec peinture époxy d‟épaisseur minimum

20/10e

Un seau et son support

Un manomètre placé sur la RIA le plus défavorisé de chaque circuit

Ce matériel devra être agrée par le bureau d‟études et devra porter la marque NF-A2P,

matérialisée par une estampille de couleur blanche.

Les postes RIA tels que décrits ci-dessus seront payés à l‟ensemble, fournis et posés, y

compris toutes sujétions de pose.

Pour RIA DN 20


APPAREILS SANITAIRES

Tous les appareils sanitaires sont prévus complètement installés y compris

robinetterie, vidange, accessoires, raccordements et tous les accessoires nécessaires pour le

scellement

(Sauf prescription particulière).

Ils seront de première qualité en porcelaine vitrifiée, couleur au choix de l‟architecte,

de marque de 1èr choix, échantillon, à présenter à la remis de l‟offre, les étiquettes indiquant

la marque des appareils doivent subsister jusqu‟à la réception provisoire.

Les robinetteries sont de marque de 1èr choix, chromées. Des tampons sont prévus

dans tous les appareils pour les travaux.

Les parties métalliques visibles des robinetteries et des accessoires des appareils seront

chromées.

Les raccordements des appareils sanitaires utilisés seront effectués à l‟aide de tube

cuivre pour les appareils sanitaires y compris les raccords, brasures, les raccords fer-cuivre

avec joint d‟isolement, les colliers à double serrage, les pattes à vis et tout matériel assurant

une qualité de mise en oeuvre.

Ces raccordements devront être effectués avec le plus grand soin et conformément au

désir de l‟architecte et des représentants de la maîtrise d‟oeuvre et du maître d‟ouvrage.

Les évacuations EU / EV réalisées en tube P.V.C. de section appropriée et conforme à

celle qui seront indiquées sur les plans de détails.

L‟ensemble de ces ouvrages sera réalisé suivant les règles de l‟art.

La pose des appareils sanitaires sur dalle B.A ne se fera qu‟après l‟exécution de

l‟étanchéité.

Les prix des appareils sanitaires comprennent la fourniture, la pose, l‟installation, le

raccordement et tous les accessoires nécessaires.


NB : - Avant toute pose, l‟appareillage sanitaire doit être soumis à l‟approbation de l‟architecte et

la maîtrise d‟oeuvre.

- Les étiquettes précisant le choix du matériel doivent rester apparentes pendant la durée du

chantier.

- Les appareils sanitaires devront être protégés pendant la durée des travaux, ils seront

nettoyés en fin de chantier par l'Entrepreneur du présent lot sans plus value.

PRIX N° 6.17 : W-C à l’anglaise

Il sera placé un ensemble bas à l‟anglais en grès sanitaires de marque de 1èr choix

munie du réservoir et du mécanisme de chasse à bouton poussoir et d‟un abattant double en

bois robuste PAG, robinet d‟arrêt en équerre pipe en plomb.

Ce prix comprend également la fourniture et pose d‟un porte-papier de 1èr choix

Ouvrage payé à l‟unité, au prix n°.................................................................................... 6.17

PRIX N° 6.18 : Lavabo sur colonne

Lavabo sur colonne à encastrer de marque de 1èr choix, il sera équipé d‟un robinet de 1èr

choix, y compris tirette de vidange et aération.

Raccordement sur l‟eau froide et chaude par tube cuivre 10/12 avec raccords mixte (cuivre

chromé l‟eau chaude).

L‟ensemble de lavabo sur paillasse comprendra également :

- Une glace de 60 x 40 cm à bord chanfreinés et pattes de fixation.

- Une tablette de 1èr choix

- Une porte - savonnette réf de 1èr choix.

- Une porte serviette chromée à une branche de marque de 1èr choix.

NB : L‟étanchéité en fonction du plan de toilette sera assurée par un joint en mastic silicone.

L‟ensemble de lavabo équipé, le raccordement sur l‟eau froide et chaude, siphon chromé y

compris toutes sujétions de fourniture, pose, essais et de protection pendant la durée du

chantier.

Ouvrage payé à l‟unité, au prix n°.................................................................................... 6.18


77 // PPEEIINNTTUURREE -- VVIITTRREERRIIEE


NOTA :

Les dilutions des peintures ne doivent en aucun cas excéder 10%. Les pots de peintures

doivent être réceptionnés par l‟Architecte, avant d‟être utilisés.

Tous les pots doivent comporter la date de fabrication qui doit permettre de s‟assurer que la

peinture et de fabrication récente (moins de 60 jours à la date d‟utilisation). Nonobstant cette

vérification, tout pot jugé non satisfaisant sera écarté et devra être retiré immédiatement du

chantier.

Le nombre de couches fixé ci-après est donné à titre de minimum à réaliser. Si après le

passage des deux couches, L‟Administration juge que le recouvrement n‟est pas satisfaisant

ou que l‟état de la surface présente des ondulations, des rugosités ou des imperfections

notoires, l‟entrepreneur doit, soit reprendre toutes les opérations dans leur intégralité ou

rajouter une ou deux autres couches jusqu‟à l‟obtention d‟une surface en parfait état.

Indications générales

L‟exécution des travaux, ainsi que la qualité et la composition des produits utilisés, devront

se conformer aux prescriptions des articles 68 à 72 et 173 à 176 du devis général

d‟architecture.

L‟entrepreneur devra faire connaître l‟origine des matériaux utilisés et soumettre les

échantillons qui lui seront demandés à l‟agrément de l‟architecte.

Tous les matériaux utilisés seront de première qualité, et mis en œuvre conformément aux

prescriptions des fabricants.

Les essais et analyses, éventuellement demandés par le maître d‟œuvre, seront à la charge de

l‟entrepreneur.

Avant tout commencement de travaux, l‟entrepreneur devra s‟assurer du bon état des enduits

et surfaces à peindre. Le fait pour l‟entrepreneur d‟exécuter des peintures sur une quelconque

surface signifiera qu‟il juge cette surface acceptable, et en conséquence, il sera tenu pour

responsable de la bonne tenue des peintures.

L‟entrepreneur devra effectuer, à la fin des travaux, un nettoyage complet des locaux : sols,

plinthes, vitrages, appareils sanitaires, appareils électriques, etc.…

Les prix de règlement comprennent également toutes sujétions de teintes et colorations, filet

de coupe, travaux préliminaires, remplissage des chambranles, et sujétions pour ouvrages de

teintes différentes.

Toutes les vitreries seront posées avec des parcloses sur les menuiseries bois ou métalliques,

les mastics seront confectionnés exclusivement avec des produits de première qualité.

L‟entrepreneur aura à sa charge la dépose et la pose des parcloses en bois ou métalliques.

La fourniture des parcloses n‟est pas comprise.

Jusqu‟à la réception provisoire des travaux, l‟entrepreneur restera responsable de la bonne

conservation des supports peints.

PRIX N° 7.01 : Peinture vinylique sur façade

Sur murs et plafonds extérieurs, comprenant :

- Egrenage, brossage et dépoussiérage des enduits.

- Application à la brosse d‟une couche de 1èr choix dilué à 5 % d‟eau.


- Après séchage de la première couche (48 minimum), application au rouleau d‟une

couche de 1èr choix, pur non dilué.

Majoration sera accordée (suivant DGA) pour les peintures appliquées sur enduits tyroliens

ou sur enduits « rustiques »

Pour obtenir un résultat satisfaisant, échantillon à faire approuver par l‟architecte.

Ouvrage payé au mètre carré, au prix n°............................................................................ 7.01

PRIX N° 7.02 : Peinture vinylique sur mur intérieur et plafond

LLeess ppeeiinnttuurreess ssuurr mmuurr iinnttéérriieeuurr eett ppllaaffoonndd sseerroonntt eexxééccuuttééeess ddee llaa ffaaççoonn ssuuiivvaannttee ::

Rebouchage, égrenage et dépoussiérage à la brosse douce.

1 couche d‟impression à l‟acétate de polyvinyle à 30%d‟eau

2 à 3 couches d‟enduit à l‟acétate de polyvinyle.

Ponçage à l‟eau au papier abrasif.

2 couches de peinture vinylique de 1èr choix

Pour obtenir un résultat satisfaisant, échantillon à faire approuver par l‟Architecte.


PRIX N° 7.03 : Peinture glycérophtalique laquée sur murs intérieur et plafond

LLeess ppeeiinnttuurreess ssuurr mmuurrss eett ppllaaffoonnddss ddee ttoouutteess lleess ppiièècceess dd‟‟eeaauu,, rreevvêêttuuss dd‟‟eenndduuiitt aauu mmoorrttiieerr

bbââttaarrdd..

Seront exécutées de la façon suivante :

Egrenage et brossage énergique à la brosse chiendent.

2 couches d‟impression glycérophtalique mate diluée à White spirite (5à10 %)

Ratissage au couteau à l‟enduit “ tout prêt ” 2 à 3 couches.

Ponçage de l‟enduit

Application de “ sous couche GLYCEROPHTALIQUE.

Application d‟une couche “ D‟EMAIL ”.



88 // AAMMEENNAAGGEEMMEENNTT EEXXTTEERRIIEEUURR

PRIX N° 8.01 : MUR DE CLOTURE GRILLAGE H =2.00m

Ce prix rémunère la réalisation d‟un mur de clôture et comprend:

-Terrassements, évacuation

- Béton de propreté

- Béton armé pour : chaînages, poteaux, raidisseurs, couronnement suivant plan du BET.


- Maçonnerie de moellons en fondation et en élévation suivant détail d‟architecte.

- Enduit au ciment, et peinture vinylique sur deux faces et face supérieure.

- Grillage en acier suivant détail de l‟architecte de 1.60 m de hauteur

L'ensemble exécute conformément aux règles de l'art et aux DTU, aux normes, y compris

toutes sujétions de mise en œuvre et de finition, conformément aux généralités du devis

descriptif ci avant et aux plans et détails de calepinâges de l‟architecte.

Un échantillon à soumettre à la maîtrise d‟œuvre pour approbation

y. compris Peinture glycérophtalique laquée sur grillage en acier :


1couche de WASH PRIMER IPC .



1couche D‟EMAIL .brillant avec teinte.



Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix n°...................................................................... 8.01

PRIX N° 8.02 : MUR DE CLOTURE EN AGGLOS H =2.00m

Ce prix rémunère la réalisation d‟un mur de clôture et comprend:


- Béton de propreté

- Béton armé des chaînages et poteaux suivant plan du BET.

- Maçonnerie de moellons en fondation et en élévation.

- Agglos de 20cm.

- Enduit au ciment, et peinture vinylique sur deux faces et face supérieure.

- Couronnement en béton armé suivant détail de l‟architecte et du BET.

L'ensemble exécute conformément aux règles de l'art et aux DTU, aux normes, y compris

toutes sujétions de mise en œuvre et de finition, conformément aux généralités du devis

descriptif ci avant et aux plans et détails de calepinâges d‟architecte.

y. compris peinture extérieure

Un échantillon à soumettre à la maîtrise d‟œuvre pour approbation

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix n°...................................................................... 8.02

PRIX N° 8.03 - ALLEES PIETONS


- Réglage et compactage du sol

- Hérissonnage de 20 cm ou 30cm de tout-venant compacté

- Dallette de 12 cm en béton reflué armé avec joints de 2 cm transversaux tous les 2 mètres.

- Elle devra être parfaitement dressée, y compris acier conformément aux plans visés « BONS

POUR EXECUTION » dans lesquelles le diamètre des aciers ainsi que l‟espacement sont

connus, et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.

Ouvrage payé au mètre carré, au prix n°...................................................................... 8.03

PRIX N° 8.04 – BAC A SABLE

Ce prix consiste à la réalisation de bac à sable, y compris terrassement, évacuation, nettoyage

du terrain, arrosage, compactage. Bordure T2

Fourniture et pose de sable spécial pour jeux d‟enfants, tamisé et propre, épaisseur : 30 cm.

Ouvrage payé au mètre carré, au prix n°...................................................................... 8.04


Page:………. et dernière.

MMAARRCCHHEE NN°° DDCCTT//CCOONNSSTTRRUUCCTTIIOONN--GGUUEERRIITTEE--MMUURR DDEE CCLLOOTTUURREE//TTIISSSSAA//TTAAOO//1177--

22001133

RREELLAATTIIFF AA

LLAA CCOONNSSTTRRUUCCTTIIOONN DD''UUNNEE GGUUEERRIITTÉÉ EETT UUNN MMUURR DDEE CCLLOOTTUURREE AAUU NNIIVVEEAAUU DDEE LLAA

PPIISSCCIINNEE DDEE TTIISSSSAA

PPRROOVVIINNCCEE DDEE TTAAOOUUNNAATTEE


Marché passé par appel d‟offres ouvert sur offres de prix en application des articles 15, 16,

17, 18, 19 et 20 du Règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation

des marchés de l‟Agence pour le Développement Economique et Social des Préfectures et

Provinces du Nord du Royaume. Arrêté le présent marché à la somme de TTC : ( En chiffres ) ………………………………………….……………………………………………………….. ( En lettres ) …………………………………………………………………………………………………

DRESSE PAR L‟ARCHITECTE

LU ET ACCEPTE PAR L‟ENTREPRENEUR :

VISE PAR LA DIRECTION DE LA

COORDINATION TERRITORIALE - APDN :

VISE PAR LE GOUVERNEUR DE LA

PROVINCE DE TAOUNATE :

Approuvé par le Directeur Général de l’APDN:

En chiffre En lettres H.TVA

1 / GROS ŒUVRES

TERRASSEMENT

1.01 Fouilles en pleine masse dans T.T y/c rocher

Le métre cube m³ 70

1.02 Fouilles en tranchées -rigoles ou en puits dans T.T y/c rocher


1.03 Tout venant compacté ‎


MACONNERIE EN FONDATION

1.04 Béton de propreté


1.05 Gros Béton


1.06 Maçonnerie de moellon en fondations


1.07 Arase étanche sur maçonnerie

Le métre carré m² 12



BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF Confidentielle

N° DESIGNATION DES OUVRAGES U Qtés PRIX TOTALPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

Page 1


BETON ARME EN FONDATION

1.08 Béton pour béton armé pour tout ouvrage en fondation


1.09 Acier Tor ou carron pour béton armé en Fondation

Le Kilogramme kg 2 560

1.10 Canalisations en buses de PVC Ø 200

Le mètre linéaire ml 10

Regard type visitable pour évacuation

1.11 Regard de 40x40

L'unité u 1

1.12 Regard de 50x50

L'unité u 2

1.13 Caniveau en B.A



PRIX TOTALN° DESIGNATION DES OUVRAGES U QtésPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

Page 2


DALLAGES.

1.14 Hérissons en pierres sèches

Le mètre carré m2 50

1.15 Béton de forme de 13 cm d'épaisseur y/c acier

Le mètre carré m² 50

BETON ARME EN ELEVATION.

1.16 Béton pour béton armé pour tout ouvrage en élévation ‎


1.17 Plancher corps creux de 15+5 ‎


1.18 Armatures en acier TOR ou CARRON

Le Kilogramme Kg 1 000

1.19 Appui de fenêtre


1.20 Dalletes en béton armé



N° DESIGNATION DES OUVRAGES U Qtés PRIX TOTALPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

Page 3


MACONNERIE ET CLOISONS.

1.21 Double cloison en briques creuses de 8+6T


1.22 Cloison en briques creuses de 6 Trous


1.23 Mur en agglos de ciment de 20 cm


ENDUITS

1.24 Enduit intérieur au mortier de ciment‎


1.25 Enduit extérieur Hydrofuge


1.26 Façon de dessus et nez d'accrotère


DIVERS

1.27 Renformis


1.28 Trottoir périphérique



PRIX TOTALN° U QtésPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

DESIGNATION DES OUVRAGES

TOTAL GROS ŒUVRES :

Page 4


2 / ETANCHEITE

2.00 Forme de pente + chape de lissage‎


2.01 l’Etanchéité‎multicouches‎


2.02 Etanchéité des relevés avec protection par solin grillagé

le mètre linéaire ml 20

2.03 Protection de l'étanchiété par dallots


2.04 Fourniture et pose de gargouilles, gueulards et hébergement

L'unité u 1

2.05 Etanchéité verticale des parois enterrés extérieur



QtésN° DESIGNATION DES OUVRAGES PRIX TOTALPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

U

TOTAL ETANCHEITE :

Page 5


3 / REVETEMENT DE SOLS ET MURS

3.01 Revêtement de sol en carreaux grès cérame de 33 x 33


3.02 Plinthes en carreaux grès cérame


3.03 Revêtement mural en carreaux 20 x 20


3.04 Marches et contre marches en grès cérame


3.05 Tablette en marbre noir


3.06 Dallage en béton imprimé


3.07 Revêtement de sol en mignonnettes lavées


3.08 Plinthes en mignonnettes lavées



DESIGNATION DES OUVRAGES U QtésPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

TOTAL REVETEMENT :

PRIX TOTALN°

Page 6


4 / MENUISERIE BOIS, METALLIQUE Y.C.PEINTURE

4.01 Porte pleine


4.02 Porte isoplane


4.03 Placards


4.04 Placards sous paillasse


4.05 Fenêtre vitrée en aluminium


4.06 Châssis vitré en aluminium


4.07 Porte métallique



PRIX TOTALU QtésPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

DESIGNATION DES OUVRAGES N°

Page 7


4.08 Porte métallique grillagée


4.09 Grille de protection


4.10 Mat porte drapeau de 6m de hauteur

L’ensemble Ens 1

4.11 Mat porte drapeau de 3 tubes

L’ensemble Ens 4

4.12 Enseigne Administratif en Arabe et en français

L’ensemble Ens 1


PRIX TOTALN° PRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

TOTAL MENUISERIE BOIS, FER ET ALUMINIUM :

QtésDESIGNATION DES OUVRAGES U

Page 8


5 / ELECTRICITE- LUSTRERIE

5.01 Tableau de protection éléctrique

TPE1 Guérite & Mur de clôture

L'unité u 1

5.02 Boîte de coupure

L'unité u 1

5.03 Niche et coffret de compteur

l'ensemble Ens 1

Câble U1000 RO2V à âme cuivre, tétrapolaire + terre.

5.04 Câble U1000 RO2V 3x150mm²+1x120mm²+1x95mm²


5.05 Câble U1000 RO2V 4x25mm²


5.06 Câble U1000 RO2V 4x16mm²+T


5.07 Câble U1000 RO2V 4x10mm²+T


5.08 Câble U1000 RO2V 4x6mm² +T


Simple allumage + Alimentation

5.09 Simple allumage

L'unité u 12

5.10 Double allumage

L'unité u 6

5.11 Simple allumage étanche

L'unité u 2


U QtésPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

DESIGNATION DES OUVRAGES N° PRIX TOTAL

Page 9


5.12 Foyer supplémentaire

L'unité u 6

5.13 Prise de courant normal ou ondulé 2 x16A+ T

L'unité u 4

5.14 Prise de courant force normal ou ondulé 2 x ( 20 à 32A+ T)

L'unité u 2

5.15 Prise de télévision

L'unité u 1

5.16 Prise de téléphone

L'unité u 1

5.17 Prise informatique RJ45

L'unité u 1

5.18 Bouton poussoir

L'unité u 1


N° DESIGNATION DES OUVRAGES U QtésPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

PRIX TOTAL

Page 10


LUSTRERIE

5.19 Luminaire fluorescente 4x18W

L'unité u 2

5.20 Réglette sanitaire

L'unité u 1

5.21 Hublot étanche

L'unité u 6

5.22 Projecteur étanche

L'unité u 4

5.23 Candilabre pour éclairage extérieur

L'unité u 12

5.24 Blocs autonomes de sécurité 60 lumens

L'unité u 2

5.25 Réseau de terre complet

L'ensemble Ens 1

5.26 Liaison équipotentielle

L'ensemble Ens 1


PRIX TOTAL

TOTAL ELECTRICITE- LUSTRERIE :

PRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.TN° DESIGNATION DES OUVRAGES U Qtés

Page 11


6 / PLOMBERIE - SANITAIRE

6.01 Coffret et collecteur de 2 à 6 départs

L'unité u 2

6.02 Tuyau en polythélène de 16 bars Ø 50


6.03 Alimentation en Retube Ø 15/21


6.04 Alimentation en Retube Ø 20/27


6.05 Robinet d'arrêt Ø 15/21

L'unité u 2


L'unité u 1


L'unité u 1

6.08 Robinet de puisage

L'unité u 12

6.09 Chutes et évacuation en PVC Ø 100 ou 110






6.12 Siphon de sol Ø 100 mm

L'unité u 1


L'unité u 1


L'unité u 1

6.15 Extincteur à poudre polyvalent de 10 kg

L'unité u 1

6.16 Poste d'incendie armé (RIA)

L'unité u 1

6.17 WC à l'anglaise

L'unité u 1

6.18 Lavabo sur colonne

L'unité u 1


TOTAL PLOMBERIE - SANITAIRE :

PRIX TOTALN° U QtésPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

DESIGNATION DES OUVRAGES

Page 12


7 / PEINTURE - VITRERIE

7.01 Peinture vinylique sur façade


7.02 Peinture vinylique sur mur intérieur et plafond


7.03 Peinture glycérophtalique laquée sur mur intérieur et plafond



TOTAL PEINTURE - VITRERIER :

N° DESIGNATION DES OUVRAGES U QtésPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

PRIX TOTAL

Page 13


8 / AMENAGEMENT EXTERIEUR

8.01 Mur de clôture grillagé H = 2,00M y.c.enduit et peinture


8.02 Mur de clôture en agglos H = 2,00M y.c.enduit et peinture


8.03 Allées piétons


8.04 Bac à sable



QtésN° U PRIX TOTAL

TOTAL AMENAGEMENT EXTERIEUR :

PRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.TDESIGNATION DES OUVRAGES

Page 14

1

2

3

4

5

6

7

8

ARRETE LE PRESENT BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF A LA SOMME DE :

-8 171 307.96

Guérite & Mur de clôture


AMENAGEMENT EXTERIEUR

Total H.T‎………..……

PLOMBERIE- SANITAIRE

GROS ŒUVRES

TVA 20% ……….……

Total T.T.C….……….…

ETANCHEITE

REVETEMENT DES SOLS ET MURS

PEINTURE-VITRERIE

MENUISERIE BOIS, METALLIQUE

ELECTRICITE- LUSTRERIE

Page 15

Règlement de consultation

1/ 21

ROYAUME DU MAROC

APPEL D’OFFRES N° DCT/CONSTRUCTION-GUERITE-MUR DE

CLOTURE/TISSA/TAO/17-2013

RELATIF A LA CONSTRUCTION D'UNE GUERITÉ ET UN MUR DE CLOTURE AU

NIVEAU DE LA PISCINE DE TISSA


REGLEMENT DE LA CONSULTATION

AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET

SOCIAL DES PREFECTURES ET

PROVINCES DU NORD DU ROYAUME

MINISTERE DE L'INTERIEUR



2/ 21

APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Article 1 : Objet du règlement de la consultation

Le présent règlement de consultation concerne l’appel d’offre ouvert sur offres de prix ayant pour objet : La construction d’une guérite et un mur de clôture au niveau de la piscine de Tissa .Province de Taounate. Il a été établi en vertu des disposition des articles 16,17,18,19 et 20 du Règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Agence pour le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume. Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les conditions et les formes prévues par le règlement précité. Toute disposition contraire au règlement précité est nulle et non avenue. Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l’article 18 et des autres articles du règlement précité.

Article 2 : Maître d’ouvrage

Le Maître d’Ouvrage (MO) du marché qui sera passé suite au présent appel d’offres est l’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume Le Maître d’Ouvrage Délégué (MOD) pour ledit marché est la Province de Taounate.

Article 3 : Conditions requises des concurrents

Conformément aux dispositions de l’article 22 du règlement précité : 1. seules peuvent participer à la présente consultation les personnes physiques ou morales qui :

justifient des capacités juridiques, techniques et financières requises ;

sont en situation fiscale régulière, pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les sommes exigibles ou, à défaut de règlement, constitué des garanties suffisantes pour le comptable chargé du recouvrement ;

sont affiliées à la CNSS et souscrivent régulièrement leur déclaration des salaires auprès de cet organisme

2. Ne sont pas admises à participer à la présente consultation :

les personnes en liquidations judiciaires ;

les personnes en redressement judiciaire, sauf autorisation spéciale délivrée par l’autorité judiciaire compétente.


3/ 21

les personnes ayant fait l'objet d'une exclusion temporaire ou définitive prononcée dans les conditions fixées par l'article 24 ou 85 du règlement précité.

Article 4 : Liste des pièces justifiant les capacités et les qualités des concurrents: Conformément aux dispositions de l’article 23 du règlement précité, les pièces à fournir par les concurrents sont :

1. Un dossier administratif comprenant :

a) la déclaration sur l’honneur comportant les indications et les engagements précisés au paragraphe 1 de l’article 23 du règlement précité, conformément au modèle joint en annexe 1;

b) la ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent (statuts de la société, PV des AG et / ou du conseil d'administration conférant ces pouvoirs au (x) signataires, où décisions délégant ces pouvoirs, le tout en pièces originales légales ou en copies certifiées conformes);

c) l’attestation du percepteur délivrée depuis moins d’un an certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière ou, à défaut de paiement qu’il a constitué les garanties prévues à l'article 22 du règlement précité . Cette attestation doit mentionner l’activité au titre de laquelle le concurrent est imposé ;

d) l’attestation de la CNSS délivrée depuis moins d’un an certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme conformément aux dispositions de l’article 22 du règlement précité ;

e) le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle et solidaire qui en tient lieu ; l'attestation de caution doit être établie conformément au modèle ci-joint en annexe 2 et porter expressément les deux dispositions suivantes:

le montant de cette caution sera réglé à l'Agence sur simple demande de celle-ci;

la banque renonce expressément au bénéfice de discussion et de division

f) le certificat d’immatriculation au registre de commerce; Les concurrents non installés au Maroc sont tenus de fournir l'équivalent des attestations visées aux paragraphes c, d et f, délivrées par les administrations ou les organismes compétents de leurs pays d'origine ou de provenance.


4/ 21

2. Un dossier technique comprenant :

une copie légalisée du certificat de qualification et de classification de l’entreprise délivrés par le Ministère de l’Equipement et du Transport:

3. Une offre technique comprenant :

Une note détaillée indiquant les moyens humains : effectif permanent de la société (dûment justifié par des copies des déclarations de CNSS et copies des diplômes, CV de l'équipe proposée pour la réalisation des travaux, compétence etc..).

Les références techniques pour les travaux similaires de même importance financières et nature des travaux, réalisées et achevées par le soumissionnaire, appuyées des attestations originales ou copies certifiées conformes, datées et lisibles, délivrées par les maîtres d’œuvres et/ou les maîtres d’ouvrages sous la direction desquels ces prestations ont été exécutées ; ainsi que les fiches de présentation des références précitées ;

Plan de charge Planning.

Article 5 : Composition du dossier de consultation

Conformément aux dispositions de l’article 19 du règlement précité, le dossier consultation d’offres comprend :

- copie de l’avis d’offres,

- un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales dûment signé est paraphé à toutes les pages;

- le bordereau des prix et le détail estimatif ;

- le modèle de déclaration sur l’honneur (annexe 1);

- le modèle du cautionnement provisoire (annexe 2);

- le modèle de l’acte d’engagement (annexe 3);

- le présent règlement de la consultation.

Article 6 : Modification dans le dossier de consultation

Conformément aux dispositions de l’article 19 du règlement précité, des modifications peuvent être introduites dans le dossier de consultation. Ces modifications ne peuvent en aucun changer l’objet de consultation.

Secteur Classe Qualifications exigées

5: Construction 3 5.5


5/ 21

Si des modifications sont introduites dans le dossier d’appel d’offres, elles seront communiquées à tous les concurrents ayant retiré ledit dossier suffisamment à l’avance et en tout cas avant la date prévue pour la réunion de la commission d’appel d’offres devant procéder à l'ouverture des plis. Lorsque ces modifications nécessitent le report de la date d’ouverture prévue pour la réunion de la commission d’appel d’offres devant procéder à l'ouverture des plis, ce report sera publié conformément aux dispositions de l’article 20 du règlement précité. Article 7 : Répartition en lots

La présente consultation concerne un marché lancé en lot unique. Article 8 : Retrait des dossiers de consultation Le dossier consultation est mis à la disposition des concurrents dans le bureau indiqué dans l’avis d’appel d’offres dès la parution de ce dernier au premier journal et jusqu'à la date limite de remise des offres. Article 9 : Information des concurrents

Conformément aux dispositions de l’article 21 du règlement précité, tout éclaircissement ou renseignement fourni par le Maître d’Ouvrages à un concurrent, à la demande de ce dernier, sera communiqué dans les mêmes conditions aux autres concurrents qui ont retiré le dossier de consultation, et ce par lettre recommandée avec accusé de réception ou par télécopie confirmée. Il est également mis à la disposition de tout autre concurrent. Article 10 : Contenu et présentation des dossiers des concurrents

1. Contenu des dossiers :

Conformément aux dispositions de l’article 26 du règlement précité, les dossiers présentés par les concurrents doivent comporter :

- un dossier administratif (Cf. article 4-1 ci-dessus) ;

- un dossier technique (Cf. article 4-2 ci-dessus) ;

- une offre technique (Cf. article 4-3 ci-dessus) ;

- une offre financière comprenant : o l’acte d’engagement établi comme il est dit au paragraphe 1-a de

l’article 26 du règlement précité ; o le bordereau des prix et le détail estimatif

Le montant de l’acte d’engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des prix et du détail estimatif doivent être indiqués en chiffres et en toutes lettres. En cas de discordances entre ces prix, ceux indiqués en toutes lettres seront pris en considération.

2. Présentation des dossiers des concurrents :


6/ 21

Conformément aux dispositions de l’article 28 du règlement précité sur les marchés spécifiques à l’Agence du Nord, le dossier présenté par chaque concurrent est mis dans un pli cacheté portant :

- le nom et l’adresse du concurrent ;

- l’objet du marché ;

- la date et l’heure de la séance publique d’ouverture des plis ;

- l’avertissement que « les plis ne doivent être ouverts que par le président de la commission d’appel d’offres lors de la séance d’examen des offres ».

Ce pli contient trois enveloppes comprenant pour chacune :

a) la première enveloppe : le dossier administratif, le dossier technique et le CPS paraphé sur toutes les pages et signé à la dernière page. Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention « dossier administratif et technique ».

b) La deuxième enveloppe : une offre technique. c) La troisième enveloppe : l’offre financière du soumissionnaire. Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention « offre financière ».

NB : les soumissionnaires sont tenues de présenter, en plus de la version papier, leurs offres financières en format numérique (CD).

Article 11 : Dépôt des plis des concurrents

Conformément aux dispositions de l’article 30 du règlement précité, les plis sont, au choix des concurrents :

- soit déposés, contre récépissé, dans le bureau du Maître d’Ouvrage indiqué dans l’avis d’appel d’offres ;

- soit envoyés par courrier recommandé avec accusé de réception, au bureau précité ;

- soit remis, séance tenante, au président de la commission d’appel d’offres au début de la séance, et avant l’ouverture des plis.

Le délai pour la réception des plis expire à la date et à l’heure fixées par l’avis d’appel d’offres pour la séance d’examen des offres. Les plis déposés ou reçus postérieurement au jour et à l’heure fixés ne sont pas admis. A leur réception, les plis sont enregistrés par le Maître d’Ouvrage dans leur ordre d’arrivée, sur un registre spécial. Le numéro d’enregistrement, ainsi que la date et l’heure d’arrivée, sont portés sur le pli remis. Les plis resteront cachetés et seront tenus en lieu sûr jusqu'à leur ouverture dans les conditions prévues à l’article 35 et autres dispositions du règlement précité.


7/ 21

Article 12 : Retrait des plis

Conformément aux dispositions de l’article 31 du règlement précité sur les marchés spécifiques à l’Agence du Nord, tout pli déposé ou reçu peut être retiré antérieurement au jour et à l’heure fixés pour l’ouverture des plis. Le retrait du pli fait l’objet d’une demande écrite et signée par le concurrent ou son représentant dûment habilité. La date et l’heure de retrait sont enregistrées par le Maître d’Ouvrage délégué dans le registre spécial visé à l’article 11 ci-dessus. Les concurrents ayant retiré leurs plis peuvent présenter de nouveaux plis dans les conditions de dépôt des plis fixées à l’article 30 du règlement précité et rappelées à l’article 11 ci-dessus. Article 13 : Délai de validité des offres

Les soumissionnaires qui n’ont pas retiré définitivement leur pli dans les conditions prévues à l’article 12 ci-dessus resteront engagés par leurs offres pendant un délai de quatre vingt dix (90) jours, à compter de la date d’ouverture des plis. Si, dans ce délai, le choix de l’attributaire ne peut être arrêté, le Maître d’Ouvrage pourra demander aux soumissionnaires, par lettre recommandée avec accusé de réception, de prolonger la validité de leurs offres. Seuls les soumissionnaires qui auront donné leur accord par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au Maître d’Ouvrages resteront engagés pendant le nouveau délai. Article 14 : Critères d’appréciation des capacités techniques et financières

des concurrents

La commission apprécie les capacités financières et techniques en rapport avec la nature et l’importance des prestations objet de la consultation et au vu des éléments contenus dans les dossiers administratif, technique et dans l’offre technique de chaque concurrent. Les concurrents non installés au Maroc doivent justifier avoir réalisé et mener à bien au moins un projet de nature, d’importance et de complexité similaires à celui objet de l’appel d’offres. Article 15 : Critères d’évaluation des offres

Les offres sont examinées conformément aux dispositions des articles 34, 35, 36, 38 ; 39 ; 40 et 41 du règlement précité. Elles sont écartées d’office :

1- les entreprises ayant comptabilisé une mise en demeure ou une résiliation avec l’APDN durant l’année antécédente et l’année courante.


8/ 21

a. Les capacités à répondre aux stipulations du marché et la qualité des

offres sont appréciées par l'ensemble des critères suivants :

- L'effectif du personnel d'encadrement technique ; - Le nombre de références techniques en relation avec les travaux objet de

l'appel d'offres ; - L’encadrement proposé pour la réalisation des travaux.

Le barème de notation relatif aux critères susvisés est présenté ci-après : A- Effectif encadrement global technique de la société : (10 points)

- Effectif de moins de 5 en personnel technique : 1 point - De 5 à 10 personnes : 5 points - Supérieur à 10 personnes : 10 points

B- Références des travaux similaires à celle faisant l’objet du marché : (30 points)

Chaque reference d’importance similaire : 10 points Une référence de moindre importance : 4 points.

La note maximale est fixée à 30 points, c à d trois références similaires.

C- Equipe proposée : (50 points) L’équipe proposée sera composée comme suit :

- Un chef de projet ; - Un technicien spécialisé en génie civil ;

Chacun des membres de cette équipe est noté suivant le tableau ci-après et selon les CV et copies des diplômes présentés par l’entreprise :

Personnel proposé Symbole de la note

Note maximale

Chef de projet Ncp 20

Technicien Genie civil Ntech 10

Ingénieur GC N ing 20

Total Maximal -- 50


9/ 21

Pour le chef de projet et pour chaque membre de l'équipe proposée, le nombre de point à accorder dépendra des critères suivants: a) la formation initiale (Fi) ; b) l'expérience (Exp) ; c) l'appartenance à la société (App). Cette notation est répartie suivant le canevas suivants : La note du directeur de projet (Ncp) est la somme des notes suivantes :

Note formation initiale nFi: - Formation initiale non compatible avec l'objet du marché : 0

points ; - Formation initiale compatible avec l'objet du marché : 4

points.

Note de l'expérience (nExp) : - Une expérience de moins de 5 années : 4 points ; - Une expérience entre 5 et 10 ans : 8 points ; - Une expérience supérieure à 10 ans : 12 points.

Note de l'appartenance à l'entité du candidat (nAPP) : - Une présence continue de moins de 2 ans : 2points ; - Une présence continue de plus de 2 ans : 4 points.

La note de l’Ingénieur GC (Ning) est la somme des notes suivantes:

Note formation initiale (nFi) : - Formation initiale non compatible avec l'objet du marché :0 points ; - Formation initiale compatible avec l'objet du marché :5points.

Note de l'expérience (nExp) : - Une expérience de moins de 2 années dans le domaine : 5 points ; - Une expérience de plus de 2 ans : 10 points.

Note de l'appartenance à l'entité du candidat (nAPP) : - Une présence continue de moins de 2 ans : 2 points ; - Une présence continue de plus de 2 ans : 5 points.

La note du technicien spécialisé (Ntech) est la somme des notes suivantes:

Note formation initiale (nFi) : - Formation initiale non compatible avec l'objet du marché :0 points ; - Formation initiale compatible avec l'objet du marché :3 points.

Note de l'expérience (nExp) : - Une expérience de moins de 2 années dans le domaine : 2 points ; - Une expérience de plus de 2 ans : 5 points.

Note de l'appartenance à l'entité du candidat (nAPP) : - Une présence continue de moins de 2 ans : 0 points ; - Une présence continue de plus de 2 ans : 2points.

(En cas de deux ou plusieurs membres, prendre la somme des moyennes de chacune des notes susvisées.)


10/ 21

D- Planning :10 points La notation de cet élément tiendra compte principalement de la capacité de l’entreprise à réaliser les prestations dans le délai du marché :

Planning conforme au délai : 10 points

Planning non-conforme au délai : 0 points. Toute offre ayant obtenu moins de 60 points conduit au rejet de l'offre du concurrent concerné. L'offre qui sera retenue, parmi les offres des concurrents retenus après l'évaluation technique, est la moins disante. Article 16 : Préférence en faveur de l’entreprise nationale

Conformément aux dispositions de l’article 81 du règlement précité sur les marchés publics, une préférence peut-être accordée aux offres présentées par les entreprises nationales. Dans ces conditions les montants des offres présentées par les sociétés / entreprises étrangers sont majorés d’un pourcentage de cent (15 %). En cas des groupements comprenant des entreprises nationales et étrangères soumissionnant au présent appel d’offres, le pourcentage visé ci-dessus est appliqué à la part des sociétés / entreprises et BET étrangers dans le montant de l’offre du groupement. Dans ce cas, les groupements concernés doivent fournir, dans le pli contenant l’offre financière visé à l’article 26 du règlement précité et rappelé à l’article 10 du présent règlement de consultation, le contrat de groupement qui doit préciser la part revenant à chaque membre du groupement. Article 17 : Monnaie de paiement Les paiements seront effectués en monnaie nationale ; en dhs.


11/ 21

REGLEMENT DE CONSULTATION

ANNEXES


12/ 21

ANNEXE 1 :

DECLARATION SUR L’HONNEUR

Mode de passation : Objet du Marché : Pour les personnes physiques :

Je soussigné :………………………………………………………………. Agissant en mon nom et pour mon propre compte, Adresse du domicile à…............................................................................... Affilié à la C.N.S.S sous le n°……………......................…………………. Inscrit au registre de commerce de………………………sous le n°..................................... N° de Patente :.............................................................................................. N° du compte bancaire :……………………………………………………………

Pour les personnes morales :

Je soussigné :………………………………………………………………. Agissant au nom et pour le compte de ……………...........…..(raison sociale et forme juridique de la société). Au capital de :……………………………………………………………… Adresse du siège social…………………………………………………….. Adresse du domicile élu............................................................................... Affilié à la C.N.S.S sous le n°……………......................…………………. Inscrit au registre de commerce de………………..…………sous le n°................................... N ° de Patente :.............................................................................................. N° du compte bancaire :…………………………………………………………… Déclare sur l’honneur :

1) M’engage à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une police d’assurance, les risques découlent de mon activité professionnelle ;

2) Que je remplie les conditions prévues à l’article 22 du Règlement précité ; 3) M’engage, si j’envisage de recourir à la sous-traitance, que celle-ci ne peut porter que

sur 50% de la totalité du marché ; et m’assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévues par l’article 22 du Règlement précité.

4) M'engage de ne pas recourir au fraude ou au corruption, ou de faire des dons, des promesses ou des présents en vue d'influer sur les procédures de conclusion d'un marché.

Je certifie l’exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur l’honneur. Je reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l’article 27 du Règlement précité, relatives à l’inexactitude de la déclaration sur l’honneur.

Fait à…………………le……………….


13/ 21

ANNEXE 2

Entête Banque

CAUTION PROVISOIRE

Nous soussignés, Banque…………………………(Capital, siège social, représentée par Messieurs…), déclarons par la présente nous constituer caution solidaire de l’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume dénommée dans ce qui suit “l’APDN”, demeurant au 33, Angle Avenue Mehdi Ben Barka et Avenue Annakhil - Espace des Oudayas– Hay Ryad - Rabat, nous nous engageons inconditionnellement en tant que garant à restituer la caution Provisoire des travaux ou études, soit un montant de ………..; au titre de l’appel d’offres N°…………….. lancé par l’Agence. Le montant de cette caution sera réglé à l’Agence sur simple demande de cette dernière. Nous renonçons expressément au bénéfice de discussion et de division. Les tribunaux de Rabat seront seuls compétents pour tout ce qui concernera l’exécution des présentes, quelle que soit la partie défenderesse.

Cachet de la banque + signatures

Décision d’agrément


14/ 21

ANNEXE 3 : ACTE D’ENGAGEMENT

A. Partie réservée à l’administration

Appel d’offres ouvert sur offres des prix n° du…………….

L’objet : La construction d’une guérite et un mur de clôture au niveau de la piscine de Tissa. Province de Taounate. Passé en application des articles 17, 18 du Règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Agence pour le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume.

B. Partie réservée au concurrent

b) Pour les personnes physiques : Je soussigné :………………………………………………………………. Agissant en mon nom et pour mon propre compte,

Adresse du domicile à…............................................................................... Affilié à la C.N.S.S sous le n°……………......................………………….

Inscrit au registre de commerce de………………………sous le n°................................... N° de Patente :.............................................................................................

c) Pour les personnes morales :

Je soussigné :………………………………………………………………. Agissant au nom et pour le compte de ……………...................... (Raison sociale et forme juridique de la société). Au capital de :……………………………………………………………… Adresse du siège social…………………………………………………….. Adresse du domicile élu...............................................................................

Affilié à la C.N.S.S sous le n°……………......................…………………. Inscrit au registre de commerce de………………..…………sous le n°................................... N ° de Patente:......................................................................................... En vertu des pouvoirs qui me sont conférés : Après avoir pris connaissance du dossier d’appel d’offres concernant les prestations précisées à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés que comportent ces prestations :

1) Remets, revêtu de ma signature un bordereau de prix et un détail estimatif établi conformément aux modèles figurant au dossier d’appel d’offres.

2) m’engage à exécuter les dites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales et moyennant les prix que j’ai établi moi-même lesquels font ressortir : Montant hors T.V.A :………………….(en lettres et en chiffres) Montant de la T.V.A (taux en %) :……(en lettres et en chiffres) Montant T.V.A comprise :……… ..… (en lettres et en chiffres)

L’Etat se libère des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte……………………..(à la trésorerie générale, bancaire, ou postal) ouvert à mon nom (ou au nom de la Société) à ……………….…(localité), Sous le numéro…………………………………………..

Fait à…………………le……………….


15/ 21

TECHNIQUES DE LA SOCIETE (À remplir par chaque candidat ou membre du groupement)

1°) Indication générale sur les activités de la société : ........................................ ............................................................................................................................................... ........................................................................................................................... 2°) Nombre total d’années d’expériences : .......................................................... ........................................................................................................................... 3°) Spécialisation de la société : ETUDE DANS LES DOMAINES : - Bâtiment ..................................... - Travaux Publics (préciser branche) .............................….. - Environnement ..................................... - Routes ..................................... - Autres (à préciser) ..................................... 4°) Liste détaillée des études similaires réalisées ou en cours par la société (*) ou le B.E :

Désignation des travaux ( ** )

Importance des études Délais contractuels

Délais effectifs de réalisation

Année d’exécution

Maître d’ouvrage

Quantité Coût

(*) Elles doivent être appuyées par des attestations et certificats de bonne exécution clairement libellés, datés et délivrés par les administrations, Maître d’Ouvrages et les gens de l’art (originaux ou copies certifiées conformes ). (**) Préciser la province, la C.R et le périmètre.


16/ 21

FICHE SUR LES MOYENS HUMAINS ET MATERIELS MIS EN PLACE POUR L’EXECUTION DES ETUDES

(À remplir par chaque candidat ou membre du groupement)

1. MOYENS HUMAINS :

Il est demandé de préciser l’effectif du personnel, son niveau d’instruction et de spécialisation avec indications précises sur son expérience et la fonction au sein de la société et celle qui lui est affectée dans la réalisation des fournitures et travaux objets du présent Appel d’Offres.

2. MOYENS MATERIELS :

La société indiquera le total des moyens matériels dont elle dispose et la liste du matériel qu’elle compte mettre à la disposition des études avec les données précises sur les caractéristiques techniques de ce matériel, l’année d’acquisition etc.,…..


17/ 21

PRINCIPALES REFERENCES DURANT LES DIX DERNIERS ANNEXES

Intitulé du projet et références du marché

Maître d'ouvrage

Délai Période d’exécution Montant (1)

(1) Pour les projets réalisés en groupement, indiquer la part réalisée par le concurrent. Pour chaque projet pertinent réalisé par le concurrent soit seul, soit dans le cadre d’un groupement,

une fiche doit être remplie selon le modèle ci-après en indiquant les renseignements demandés.


18/ 21

MODELE DE FICHE DE PRESENTATION DES REFERENCES TECHNIQUES (Projets similaires à de celui faisant l’objet de la consultation)

Nom du concurrent

Intitulé du projet

Lieu

Chef du projet (profil) :

Nom du client

Equipe affectée au projet : (Nombre d'Architecte, d’Ingénieurs spécialisés, d’Ingénieurs et cadres de gestion)

Délai contractuel d’exécution Date de démarrage (mois/année) :

Date d’achèvement (mois/année)

Nom du/des partenaires éventuels : (pour les projets réalisés en groupement)

Nombre de mois de travail de spécialistes fournis par les partenaires

Noms et fonctions des responsables de l’entité :

Description du projet

Description de missions réalisées par les moyens propres du concurrent :


19/21

1. Personnel technique/de gestion :

Nom Poste Attributions

2. Personnel d’appui :

Nom Poste Attributions


20/21

MODELE DE CURRICULUM VITAE (CV) DES MEMBRES DE L’EQUIPE PROPOSEE

Nom : Date de naissance : Poste : Attribution spécifique :

Principales qualifications : Donner un aperçu des aspects des qualifications les plus utiles à ces attributions dans le cadre de la mission Indiquer le niveau des responsabilités exercées lors de missions antérieures, en précisant les dates et les lieux. Formation : Résumer les études universitaires et autres études spécialisées, en indiquant les noms des écoles ou universités fréquentes que les diplômes obtenus. Expérience professionnelle : Dresser la liste des emplois exercés depuis la fin des études par ordre chronologique inverse en commencent par le poste actuel, pour chacun des emploi, indiquer les dates, le nom l’employeur, titre du poste occupé et lieu de travail Remarques : Indiquer pour chacune des langues, le niveau de connaissance Je, soussigné, déclare sur l’honneur, que les renseignement ci-dessus rendent fidèlement compte de ma situation, de mes qualifications et de mon expérience.

(Signature de l’intéressé)


21/21

PLANING DES ACTIVITES

Activité (mission et tâche) (Mois à compter du début d’exécution du marché)

1er 2e 3e 4e 5e 6e 7e 8e 9e 10e 11e 12e 13e

CALENDRIER D’AFFECTATION DES MEMBRES DE L’EQUIPE PROPOSEE

Poste Rapports

fournir/activités

Mois (sous forme de diagramme à barres)

Nombre de mois

Sous total (1)

Sous total (2

Sous total (3)

Sous total (4)

NB : les indications de ce tableau doivent être en parfaite cohérence avec la

décomposition des prix unitaires

royaume du maroc - apdn · 2013-04-17 · - avoir pris pleine connaissance de l'ensemble des...

Documents